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Fonds du Smoke Abatement Committee. - 1948 à 1951. - 7,2 cm de documents textuels.
Histoire administrative :
Le Smoke Abatement Committee est créé en mars 1948 par la Commission de transport du Canada.
Le mandat de Committee est d'étudier les méthodes et le moyens à prendre pour remédier à l'émission
considérable de fumée provena nt de l'exploitation des chemins de fer dans la cité de Montré al. Le
Committee est composé de 11 mem bres représentant la Ville de Montréal, le Canadian Pacific Railway,
le Canadian National Railway et le West End Professionnal and Business of Montreal. Un membre de la
Commission de transport du Canada agit comme président.
Historique de la conservation :
Les conditions de tran sfert de ce fond s à la Division de la gestio n de do cuments et des a rchives sont
inconnues.
Portée et contenu :
Le fonds témoigne des activités du Smoke Abatement Committee.
Le fonds contient des procès-verbaux, des avis de convocation et des documents de travail.
Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu du fonds.
Langue des documents : Les documents sont en anglais et en français.
Instrument(s) de recherche : Description sommaire et provisoire.
Accès de provenance : Canada. Smoke Abatement Committee.
P91,D1
Procès-verbaux. - 1948-1951. - 2 cm de documents textuels.
Localisation : 108-01-05-04.
P91,D2
Articles de journaux. - 1948-1949. - 0,2 cm de documents textuels.
Localisation : 108-01-05-04.
P91,D3
Extraits du Comité exécutif et du Conseil. - 1948-1951. - 0,1 cm de documents
textuels.
Localisation : 108-01-05-04.
P91,D4
Cahier de notes. - 1948-1949. - 1 cm de documents textuels.
Localisation : 108-01-05-04.
P91,D5
Agendas. - 1948. - 0,1 cm de documents textuels.
Localisation : 108-01-05-04.
P91,D6
SECTION DES ARCHIVES DE LA VILLE DE MONTRÉAL
2013-01-25 - page 1
Convocation de séances. - 1949-1950. - 0,1 cm de documents textuels.
Localisation : 108-01-05-04.
P91,D7
Correspondance. - 1949-1951. - 1 cm de documents textuels.
Localisation : 108-01-05-04.
P91,D8
Membres. - 1951. - 0,1 cm de documents textuels.
Localisation : 108-01-05-04.
P91,D9
Sous-comité. - 1949. - 0,1 cm de documents textuels.
Localisation : 108-01-05-04.
P91,D10
Envoi de procès-verbaux. - 1948-1949. - 0,1 cm de documents textuels.
Localisation : 108-01-05-04.
P91,D11
Brouillons de procès-verbaux. - 1951. - 1 cm de documents textuels.
Localisation : 108-01-05-04.
P91,D12
Documents divers. - 1948. - 0,1 cm de documents textuels.
Localisation : 108-01-05-04.
P91,D13
Progress report. - 1948. - 0,3 cm de documents textuels.
Localisation : 108-01-05-04.
P91,D14
Publicité de American Heat Corporation. - 1948. - 1 cm de documents textuels.
Localisation : 108-01-05-04.
SECTION DES ARCHIVES DE LA VILLE DE MONTRÉAL
2013-01-25 - page 2