le Conseil Départemental de l`Ariège

TOURISME
CULTURE
AMENAGEMENT
TRANSPORT SCOLAIRE
PATRIMOINE
SOCIAL
VOIRIE
EDUCATION
ENVIRONNEMENT
Tout savoir sur
le Conseil Départemental
de l’Ariège
Le Président
Elu par les Conseillers Départementaux pour 6 ans,
il est le chef de l’exécutif.
Le Conseil
Départemental
• Il préside les séances plénières, les commissions permanentes,
prépare et exécute les décisions du Conseil Départemental.
est l’assemblée politique composée de 26 Conseillers
Départementaux élus (13 femmes et 13 hommes).
Elle décide des orientations et des actions du Département.
Depuis la réforme territoriale et l’entrée en vigueur
de la loi NOTRe, ses compétences principales concernent
l’aide sociale, les solidarités territoriales, la voirie départementale, les collèges, les transports scolaires (jusqu’au
1er janvier 2017), les services de Secours et d’incendie,
la culture et le patrimoine, le réseau de lecture
publique, l’aménagement du territoire, etc.
• Il élabore le budget et ordonne les dépenses.
• Il dirige les services départementaux.
Les rapports
sont examinés
au sein des commissions
thématiques
Donne-t-il délégation ?
Au Conseil Départemental de l’Ariège, le Président est entouré
de six Vice-Présidents délégués :
• 1er Vice-Président : Christine Téqui (Economie, Tourisme, Agriculture et Environnement)
• 2ème Vice-Président : Alain Naudy (Réseaux et Travaux publics)
• 3ème Vice-Président : Marie-France Vilaplana (Solidarité)
• 4ème Vice-Président : Jean-Paul Ferré (Finances et Administration Départementale)
• 5ème Vice-Président : Nicole Quillien (Education et Transports)
• 6ème Vice-Président : Raymond Berdou (Culture, Jeunesse, Sports et Vie associative)
2
Les commissions
thématiques
Les élus étudient les dossiers
et proposent des actions.
Les commissions de travail
donnent leur avis sur certains
projets avant d’être soumis au vote
des Conseillers Départementaux.
3
Les rapports
sont instruits
suivant les orientations
adoptées par les Conseillers
Départementaux.
Les commissions de travail
du Conseil Départemental
Le 20 avril 2015, la composition des commissions a été soumise au vote des Conseillers Départementaux,
sur proposition du Président du Conseil Départemental. Ces dernières se composent comme suit :
• Commission des Finances : Président : Éric Donzé ; membres : Raymond Berdou, Jean-Paul Ferré
(Vice-Président délégué), Alain Naudy, Géraldine Pons, Nicole Quillien, Christine Téqui, Marie-France
Vilaplana.
• Commission Economie et Tourisme : Président : Jacques Laffargue ; membres : Alain Bari,
Martine Esteban, Éric Donzé, Nicole Quillien, André Rouch, Marc Sanchez, Jean-Michel Soler, Christine
Téqui (Vice-Présidente déléguée).
• Commission Agriculture et Environnement : Président : André Rouch ; membres : Benoît
Alvarez, Jacques Laffargue, Patrick Laffont, Jessica Miquel, Karine Orus-Dulac, Jean-Michel Soler,
Christine Téqui (Vice-Présidente déléguée).
• Commission Infrastructures et Réseaux : Président : Patrick Laffont ; membres : Benoît
Alvarez, Raymond Berdou, Magalie Bernère, Éric Donzé, Jean-Paul Ferré, Alain Naudy (Vice-Président
délégué), Karine Orus-Dulac, Géraldine Pons.
• Commission Culture, Jeunesse, Sports et Vie associative : Présidente : Martine Esteban ;
membres : Alain Bari, Raymond Berdou (Vice-Président délégué), Nadège Denjean-Sutra, Jean-Paul
Ferré, Christine Gaston, André Montané, Géraldine Pons, Marc Sanchez.
• Commission Education et Transports : Présidente : Monique Bordes ; membres : Lydia
Blandinières, Martine Doumenc-Caubère, Christine Gaston, Jessica Miquel, Alain Naudy, Nicole Quillien
(Vice-Présidente déléguée).
• Commission Solidarité départementale : Président : André Montané ; membres : Magalie
Bernère, Lydia Blandinières, Monique Bordes, Nadège Denjean-Sutra, Martine Doumenc-Caubère,
Marie-France Vilaplana (Vice-Présidente déléguée).
Les rapports
sont présentés,
débattus et votés
en séance plénière
ou en commission
permanente.
le circuit d’une décision
1
Les services
départementaux
Sous l’autorité du Président,
ils exécutent les décisions prises
par l’Assemblée Départementale.
4
1 009 Agents
7 filières d'activité
26 cadres d'emploi représentés
Les rapports adoptés
font l’objet d’une décision
finale appelée
« délibération ».
5
Les délibérations
sont transmises aux
services du Conseil
Départemental pour
mise en œuvre.
La commission permanente
Sous l’autorité du Président,
elle est composée de 13 Conseillers
Départementaux. Elle se réunit
tous les quinze jours et assure
entre les sessions plénières,
le suivi des affaires courantes.
Le nouveau
13
PORTES D’ARIÈGE
12
MIREPOIX
découpage cantonal
Les couleurs politiques de l’Assemblée Départementale
Géraldine Pons
Jean-Michel Soler
Nicole Quillien
Patrick Laffont
La représentation politique du Conseil Départemental de l’Ariège est la suivante :
- 16 Conseillers Départementaux « Majorité départementale »
- 6 Conseillers Départementaux « Une Equipe au Service des Ariégeois »
- 4 Conseillers Départementaux « Républicains Indépendants et
Modérés Divers Droite Divers Gauche »
ENPLOYÉE DE BANQUE
RESPONSABLE
DES RESSOURCES HUMAINES
SANS PROFESSION
COMPTABLE
Adjoint au Maire
de Saverdun
Vice-Président de
la Communauté
de Communes des
Portes d’Ariège
Maire de Mirepoix
1ère Vice-Présidente
de la Communauté
de Communes du Pays
de Mirepoix
Maire de Laroque
d’Olmes
Vice-Président de
la Communauté
de Communes
du Pays d’Olmes
13
5
1
3
4
11
6
FOIX
PAYS D’OLMES
12
2
1
2
Martine
Doumenc-Caubère
Eric
Donzé
CONSEILLÈRE PRINCIPALE
D’ÉDUCATION
ENSEIGNANT
1ère adjointe
au Maire de Ferrieres
Maire
de Montoulieu
VAL D’ARIÈGE
7
11
Jessica Miquel
Marc Sanchez
ASSISTANTE D’ÉDUCATION
GÉRANT DE SOCIÉTÉ
Maire
de Lavelanet
8
3
PAMIERS 2
10
9
HAUTE-ARIÈGE
10
Martine Estéban
4
Monique Bordes
Jean-Paul Ferré
SANS PROFESSION
RETRAITÉ
ENSEIGNANTE EN RETRAITE
Maire de Varilhes
Vice-Présidente
de la Communauté
de Communes du
Pays de Varilhes
Maire de Vernajoul
Vice-Président
de la Communauté
de Communes
du Pays de Foix
1ère adjointe au Maire
de La Tour du Crieu
Vice-Présidente
de la Communauté
de Communes
du Pays de Pamiers
PAMIERS 1
Marie-France
Vilaplana
Jacques
Laffargue
EMPLOYÉE DE BANQUE
EN RETRAITE
CADRE AÉRONAUTIQUE
EN RETRAITE
Maire de Bénagues
Vice-Présidente de
la Communauté
de Communes
du Pays de Pamiers
5
André Montané
Karine Orus-Dulac
Alain Naudy
ENSEIGNANT EN RETRAITE
INGÉNIEURE RIVIÈRE
ENSEIGNANT EN RETRAITE
Maire de Sinsat
Vice-Présidente
de la Communauté
de Communes
des Vallées d’Ax
Maire d’Orlu
Président de
la Communauté
de Communes
des Vallées d’Ax
ARIZE - LÈZE
6
PORTES DU COUSERANS
7
COUSERANS - OUEST
8
COUSERANS - EST
Lydia Blandinières
Raymond Berdou
Magalie Bernère
Alain Bari
Christine Gaston
Henri Nayrou
Christine Téqui
André Rouch
ÉDUCATRICE SPÉCIALISÉE
EN RETRAITE
ENSEIGNANT
ASSISTANTE
MÉDICO-ADMINISTRATIVE
ENSEIGNANT
ASSISTANTE D’ARCHITECTE
D’INTÉRIEUR
JOURNALISTE EN RETRAITE
INGÉNIEURE INFORMATIQUE
ENSEIGNANT EN RETRAITE
9
SABARTHÈS
Nadège
Denjean-Sutra
AGENT ADMINISTRATIF CPAM
Adjointe au Maire
de Lézat-sur-Lèze
Maire du Mas d’Azil
Président de
la Communauté
de Communes
de l’Arize
Maire de
Taurignan-Vieux
Maire de Lasserre
Président du Conseil
Départemental
Maire de Seix
Maire d’Alzen
Président de
la Communauté
de Communes
du Séronais
Adjointe au Maire de
Tarascon-sur-Ariège
Benoît Alvarez
TECHNICIEN EDF
EN RETRAITE
Maire de Montgailhard
Des compétences au quotidien
Depuis les transferts de compétences engagés par les premières lois de décentralisation en 1982 et accélérés
à partir de 2004, le Conseil Départemental développe de nouvelles missions avec pour objectif principal
l’amélioration du quotidien des Ariégeoises et des Ariégeois.
Action sociale et sanitaire
L’Action sociale constitue le principal domaine d’intervention du Conseil Départemental. Au fil des ans, il s’est ainsi vu
confier l’ensemble de ces actions de solidarité au quotidien. Plus récemment, la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et
responsabilités locales a encore renforcé le rôle du Département qui « définit et met en œuvre la politique d’action sociale ».
En suivant, la loi du 5 mars 2007 a placé les Conseils Départementaux comme chefs de file de la protection de l’enfance.
Cette compétence se décline ainsi :
• l’aide à l’enfance : le Département est le pilote en matière de protection de l’enfance et de prévention, il gère également
les dossiers d’adoption.
• l’aide aux personnes en situation de handicap : gestion de l’aide à domicile ou du placement en établissement ou
en famille d’accueil, gestion de la Prestation de Compensation du Handicap (PCH).
• l’aide aux personnes âgées : interventions en matière de maintien à domicile avec notamment le versement de
l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA), mais également dans l’accueil en établissements pour personnes âgées.
• l’insertion sociale et professionnelle : le Conseil Départemental pilote le dispositif d’insertion, autour notamment
du Revenu de Solidarité Active (RSA). Un fonds d’aide aux jeunes est également placé sous la responsabilité du Département,
en vue de favoriser l’insertion sociale et professionnelle des 18-25 ans.
• l’aide au logement : principalement constituée par le Fonds unique habitat, elle regroupe les fonds solidarité,
énergétique, eau...
SOCIAL
Le chiffre en plus
11 centres locaux répartis sur l’ensemble du territoire ariégeois favorisent l’accès des usagers aux services
sociaux du Conseil Départemental. Ils participent à la volonté de l’Assemblée Départementale d’offrir le même
service à tous et en tous points du territoire.
Économie
Le développement économique occupe une place à part dans l’action du Conseil Départemental de l’Ariège. Si cette compétence est du ressort de la Région, les élus ariégeois ont choisi de soutenir ce domaine, gage du développement du territoire.
Ce choix se concrétise par un soutien aux collectivités locales, aux structures d’accompagnement (Ariège Expansion, Ariège
Initiative) ; aux projets structurants (immobilier d’entreprises, zones d’activité économique) ; à l’insertion par l’emploi ;
au développement touristique (Agence de développement touristique d’Ariège-Pyrénées, Offices de tourisme), à l’accompagnement des porteurs de projets publics et privés et au développement agricole, etc.
Éducation, culture et patrimoine
Education, culture, sport, vie associative, patrimoine… autant de domaines d’intervention sur
lesquels le Conseil Départemental concentre
une large part de son action quotidienne. Ces
compétences, attribuées au Département ou
choisies par les élus, comprennent notamment :
Les collèges : la construction, les travaux,
l’équipement, l’entretien et le fonctionnement
des quinze collèges ariégeois (dont les deux
cités scolaires de Saint-Girons et Mirepoix) ;
le recrutement, la gestion et l’organisation
des personnels de service ; le contrôle des
budgets des établissements.
La lecture : le Conseil Départemental tisse
la toile du schéma départemental de lecture
publique, la Bibliothèque départementale
de prêt travaillant en lien étroit
avec le réseau des bibliothèques
intercommunales et municipales
de l’Ariège.
La restauration scolaire : le Département est
responsable de la restauration des collégiens.
Il travaille ainsi avec des diététiciens pour
l’élaboration de menus variés et équilibrés, et
a notamment choisi de valoriser les produits
issus de l’agriculture locale.
Le patrimoine : acquisition et/ou conservation
des collections départementales, présentation au public.
Parc de la Préhistoire à Tarascon-sur-Ariège. Crédit photo : R.Kann
Aménagement et équipement du territoire
Entretien, sécurisation et viabilité du réseau
routier départemental ; organisation des
transports scolaires et collectifs (hors périmètre urbain) ; économie ; tourisme ; aide à
l’équipement rural ; valorisation du patrimoine
naturel ; développement de la filière bois ;
réseau haut débit… Vaste problématique que
celle de l’aménagement du territoire. Voici,
en quelques exemples, les principales actions
engagées par le Département pour assurer
l’attractivité d’un territoire d’exception, entre
développement économique et respect d’un
cadre de vie privilégié.
Réseau routier : le Conseil Départemental
gère directement 2 600 km de routes départementales, 1 105 ouvrages d’art et 40 ha de
murs de soutènement. Plus que les chiffres,
il convient de retenir les actions d’entretien,
de sécurisation et d’amélioration de ce réseau routier départemental soumis aux rudes
épreuves d’une zone de montagne.
Réseaux structurants : le Département
de l’Ariège a, dès 2004, initié le déploiement
d’un réseau internet à haut débit sur l’ensemble
du territoire pour offrir aux Ariégeois le même
niveau de service qu’aux populations urbaines
« couvertes » par les opérateurs. La même
volonté a présidé à la mise en œuvre du programme de couverture complémentaire de la
télévision numérique terrestre et à la résorption
des « zones blanches ». Le Conseil Départemental participe également à l’amélioration des
réseaux électriques, d’eau et d’assainissement.
Il établit en outre le schéma départemental de
collecte et de traitement des déchets.
Transports scolaires : 7 500 élèves, du
primaire au secondaire, sont quotidiennement
transportés de leur domicile à leur établissement scolaire (jusqu’au 1er janvier 2017).
Transports collectifs : les transports
bénéficient de politiques départementales
d’amélioration de la sécurité, d’aménagement
et de modernisation du réseau. Le Conseil
Départemental favorise également le transport des personnes à mobilité réduite ou des
services locaux de transport à la demande.
construction et à la réhabilitation de logements sociaux.
Environnement : des actions concrètes
sont engagées en matière de développement
durable avec notamment la valorisation et
la structuration de filières agricoles locales,
le développement de la filière bois, la mise
en œuvre de l’Agenda 21, la contribution à
l’entretien des rivières, la valorisation des
espaces pastoraux, le soutien au Parc Naturel
Régional des Pyrénées Ariégeoises, l’aide à
l’installation agricole...
Tourisme : l’aménagement de la voie verte
entre Foix et Saint-Girons ou encore le soutien
aux activités de pleine nature et aux stations
de sports d’hiver marquent la volonté du Département, et de son « bras armé » l’Agence de
développement touristique Ariège-Pyrénées,
de faire de l’Ariège une destination privilégiée
pour les amateurs de nature et d’authenticité,
sans oublier les sports et la culture.
Espace urbain : la priorité est donnée
depuis de nombreuses années à la reconquête des « centres bourgs » ainsi qu’à la
Autant d’axes de travail qui permettent au Département de soutenir activement les actions portées par les collectivités
locales ou les entreprises désireuses de s’implanter ou de se développer sur le territoire. A ce titre, la loi du 13 août 2004 lui
permet de mettre en œuvre ses propres régimes d’aides, avec l’accord de la Région, qui coordonne les actions concernant
le développement économique.
CULTURE
Sites culturels et touristiques
25 manifestations labellisées par le Conseil Départemental participent au rayonnement culturel et sportif
du département. Théâtre, musiques actuelles, musique classique, jazz, cinéma, spectacles vivants, mais
aussi courses pédestres ou cyclistes, rendez-vous équestres… symbolisent ainsi le dynamisme de l’Ariège.
Via le service d’exploitation des sites touristiques de l’Ariège (SESTA), le Conseil Départemental travaille à la valorisation des
Grands Sites ariégeois (Grotte de Niaux, Château de Foix, Palais des Evêques de Saint-Lizier, Parc de la Préhistoire de Tarascon et
Grotte du Mas d’Azil).
Le chiffre en plus
Présidence du Conseil Départemental
05.61.02.09.00 / [email protected]
Direction générale des services
05.61.02.09.99 / [email protected]
Secrétariat des élus
05.61.02.09.07 / [email protected]
Direction des ressources humaines
05.61.02.09.18 / [email protected]
Direction de l’administration
et des finances
05.61.02.09.24 / [email protected]
Direction des systèmes d’information
05.61.02.09.65 / [email protected]
Direction de la logistique
et des bâtiments
05.61.02.09.85 / [email protected]
Direction de la communication
05.61.02.09.77 / [email protected]
Direction de la culture,
de l’éducation et du patrimoine
05.61.02.09.25 / [email protected]
• Culture, jeunesse et sports
05.61.02.08.03
• Patrimoine, musée, archéologie
05.61.02.09.54
• Education : 05.61.02.09.20
• Bibliothèque départementale de prêt
05.34.09.81.30 / [email protected]
• Association pour le développement
universitaire (ADUA) 05.61.02.19.80
[email protected]
Archives départementales
05.34.09.36.80 / [email protected]
Direction de l’aménagement
et de l’environnement (DAME)
05.61.02.09.38 / [email protected]
Direction du développement
territorial, de l’économie
et du tourisme (DDTET)
05.61.02.09.51 / [email protected]
• Service d’Exploitation des Sites
Touristiques de l’Ariège (SESTA)
05.61.05.10.10
[email protected]
www.sites-touristiques-ariege.fr
Direction de l’aide
au développement social (ADS)
05.61.02.09.80 / [email protected]
Directions adjointes :
• Enfance Famille Prévention
05.61.05.09.81
• Autonomie
05.61.02.09.04
• Insertion/Logement
05.61.02.09.02
• Administrative/Budget
05.61.04.09.61
• Territoires et Polyvalence
05.61.02.09.05
Centres locaux :
• de Foix 05.61.05.06.10
[email protected]
• de Varilhes 05.61.69.02.50
[email protected]
• de Tarascon 05.61.65.70.50
[email protected]
• de Luzenac 05.61.03.25.30
Direction de la Voirie
départementale et des transports
05.34.09.78.10 / [email protected]
Service des Transports
05.34.09.78.20 / [email protected]
N° VERT : 0.800.008.178
Districts :
• Portes d’Ariège-Pyrénées
05.34.01.05.10
[email protected]
• Pyrénées Cathares
05.61.02.44.00
[email protected]
• Couserans
05.34.14.48.10
[email protected]
• Foix Haute-Ariège
05.61.05.05.70
[email protected]
[email protected]
• de Lavelanet 05.34.09.84.20
[email protected]
• de Mirepoix 05.61.68.14.58
[email protected]
• de Pamiers 05.61.60.62.20
[email protected]
• de Saverdun / Mazères
05.34.01.36.30
[email protected]
• de Arize / Lèze 05.61.69.04.10
[email protected]
• de Saint-Girons 05.61.04.02.70
[email protected]
• de Saint-Lizier 05.61.04.01.40
[email protected]
Les structures
départementales
partenaires
Ariège Expansion
Parc technologique Delta Sud
09340 Verniolle
Tél : 05.61.69.00.09
Fax : 05.61.69.00.08
[email protected]
www.ariege-expansion.com - www.ariege-eco.com
Initiative Ariège
Hôtel d’entreprises - Parc Technologique
Delta Sud - 09340 Verniolle
Tél : 05.61.69.00.28
Fax : 05.61.69.00.29
[email protected]
www.initiativeariege.org
Agence de développement
touristique d’Ariège-Pyrénées
Maison du tourisme - 2 bd du Sud
BP 30143 - 09004 Foix Cedex
Tél : 05.61.02.30.70
Fax : 05.61.65.17.34
[email protected]
www.ariegepyrenees.com
Conseil d’architecture, de l’urbanisme
et de l’environnement (CAUE)
Hôtel du département- BP 60023
09001 Foix Cedex
Tél : 05.34.09.78.30
[email protected]
www.caueariege.org
Fédération pastorale de l’Ariège
Hôtel du département
BP 60023 - 09001 Foix Cedex
Tél : 05.61.02.09.66
Fax : 05.61.02.09.13
[email protected]
www.pastoralisme-ariege.com
Service départemental d’incendie
et de secours
31 bis avenue du Général de Gaulle
BP 123 - 09003 Foix Cedex
Tél : 05.61.05.48.00
Fax : 05.61.05.48.01
www.sdis09.fr
Maison départementale des personnes
en situation de handicap
Hôtel du Département - 5-7, rue du Cap
de la Ville – BP 60023 - 09001 Foix Cedex
Tél : 05.61.02.08.04
Fax : 05.61.02.09.08
[email protected]
Groupe HLM Ariège
OPH de l’Ariège
23 bis avenue de Ferrières - BP 39 09002
Foix Cedex
Tél : 05.61.02.30.00
Fax : 05.61.02.30.29
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