conseil municipal 7 avril 2014

CONSEIL MUNICIPAL
7 AVRIL 2014
Absents :
Claire de LAMBILLY a donné procuration à Jean-Claude HERBRETEAU
Ludovic BOUNAUDET, excusé
Le Conseil Municipal a formé les commissions municipales dont vous trouverez la
composition ci-dessous :
Commission Bâtiments – Urbanisme – Environnement – Espaces verts : Michel
TOURANCHEAU, Françoise FRAPPIER, Jean-Claude HERBRETEAU, Alix ROBET, Marcel
MENANTEAU, Edwige CHAMPIN, Dominique HERBRETEAU
Commission Voirie – Réseaux : Jean-Claude HERBRETEAU, Michel TOURANCHEAU,
Yann BIRONNEAU, Ludovic BOUNAUDET, Marcel MENANTEAU, Dominique
HERBRETEAU
Commission Enfance – Jeunesse : Isabelle SERIN, Michel TOURANCHEAU, Françoise
FRAPPIER, Elise GUILLET, Nadine DELAUNAY
Commission Affaires scolaires : Jean-Marie CHABOT, Françoise FRAPPIER, Manuel
GUIBERT, Edwige CHAMPIN, Yann BIRONNEAU, Nadine DELAUNAY, Alix ROBET
Sous-commission : Réforme des rythmes scolaires : Françoise FRAPPIER,
Manuel GUIBERT, Edwige CHAMPIN
Représentant à l’école publique : Yann BIRONNEAU
Représentant à l’école privée : Alix ROBET
Représentant à l’association cantine : Nadine DELAUNAY et Alix ROBET
Commission Sports – Culture – Loisirs – Vie associative : Françoise FRAPPIER,
Isabelle SERIN, Manuel GUIBERT, Elise GUILLET, Claire de LAMBILLY, Dominique
HERBRETEAU, Ludovic BOUNAUDET
Commission Information – Communication : Manuel GUIBERT, Isabelle SERIN,
Nadine DELAUNAY, Claire de LAMBILLY, Dominique HERBRETEAU, Marcel
MENANTEAU.
Pour rappel, le Maire fait partie, de droit, de toutes ces commissions et en est le
président.
Le Conseil Municipal :
A élu les délégués qui représenteront la Commune au Syndicat Intercommunal d’A.E.P.
VALLÉE DU MARILLET : Jean-Marie CHABOT et Marcel MENANTEAU, délégués titulaires ;
Michel TOURANCHEAU et Jean-Claude HERBRETEAU, délégués suppléants.
A élu Jean-Marie CHABOT et Dominique HERBRETEAU, délégués titulaires et Jean-Claude
HERBRETEAU et Yann BIRONNEAU, délégués suppléants, au Comité Territorial de l’Energie
de La Roche-sur-Yon Agglomération, en vue de l’élection au Comité Syndical du SyDEV.
A élu Françoise FRAPPIER, Claire de LAMBILLY, Alix ROBET et Nadine DELAUNAY,
membres du C.C.A.S.
A élu Michel TOURANCHEAU, représentant de la commune, appelé dans un second
temps à procéder à l’élection des délégués au sein du conseil d’administration d’ecollectivités Vendée.
A décidé de clôturer le budget annexe lotissement.
A fixé le montant des indemnités de fonction du maire, des adjoints et du conseiller
municipal délégué aux taux suivants :
Maire : 43 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction
publique 1015 x 85%
Adjoints : 16,50 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction
publique 1015 x 85%
Conseiller municipal délégué à la voirie : 8,25 % de l'indice brut terminal de
l'échelle indiciaire de la fonction publique 1015 x 85%
A voté une subvention de 35.712 € au Groupement Familles Rurales Fougeré-Thorigny,
pour l’année 2014
A émis un avis favorable aux travaux de voirie suivants :
En travaux d’investissement :
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VC N° 7 de la Rousselotière au Moulin de la Grolle
VC N° 206 de Payré vers la Rousselotière
Chemin rural de la Ménardière aux Cerisiers (vers les vignes)
Chemin rural de la Lande (vers Bel Air)
Chemin rural de la Gâtelinière à la Dubrie
Enrobés sur les trottoirs rue des Jonquilles et rue des Géraniums et suppression
de bordures
En travaux de fonctionnement :
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Les travaux de point à temps
A décide de donner délégation à Monsieur le Maire afin :
de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et
le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être
passés sans formalités préalables, d'un montant maximum de 3.000 € HT, lorsque les
crédits sont inscrits au budget.
de passer les contrats d’assurance ainsi que d’accepter les indemnités de
sinistre y afférents.
de prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières.
d'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges.
A autorisé Monsieur le Maire à passer commande du feu d’artifice qui sera tiré à
l’occasion de la fête de l’été organisée par l’association « Les copains d’abord » le
13 Juillet, pour un montant de 2.300 €.
A émis un avis favorable à l’achat de 3 cases de columbarium, de même modèle que
l’existant, auprès des Pompes Funèbres PRIVAT – RODDE, au prix de 2.850 € TTC.
INFORMATIONS DIVERSES
Monsieur le Maire a informé le Conseil Municipal que le revêtement de la chaussée rue
des Roses va être effectué courant Avril, ces travaux sont financés par le Conseil
Général, la commune aura juste à payer la remise à niveau d’une plaque d’eaux
pluviales.
Monsieur le Maire a informé le Conseil d’un courrier de la Directrice Académique
l’informant de l’implantation réservée d’un 5ème emploi d’enseignant en élémentaire.
L’implantation de cette 5ème classe a déjà été envisagée les années précédentes et les
travaux nécessaires ont été réalisés.
Monsieur le Maire a fait part au Conseil Municipal d’un courrier de la Mission Locale qui
souhaite disposer d’un correspondant élu local. Elise GUILLET a accepté de devenir
correspondante de la Mission Locale.