série - Archives départementales de la Dordogne

Transcription

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA DORDOGNE
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE
DE LA SÉRIE L
(Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire
1790 - an VIII)
dressé par
NOËL BECQUART
Directeur des Services d'archives
1965
BERGERAC IMPRIMERIE GENERALE DU SUDOUEST (H. TRILLAUD ET Cie)
INTRODUCTION
La série L des Archives départementales comprend l'ensemble des documents émanant des administrations et des tribunaux de
l'époque révolutionnaire (1790-an VIII), à l'exception toutefois des papiers relatifs aux domaines nationaux, qui sont classés
dans la série Q (1). Composée en 1903 de 963 articles (2), elle en contient maintenant 3 627, qui occupent 123 mètres de
rayonnage.
Un inventaire très succinct des fonds administratifs fut dressé dès 1859, bientôt remplacé par un inventaire sur fiches élaboré de
1888 à 1890 par l'archiviste adjoint Thomasson DE SAINT-PIERRE. Le successeur de ce dernier, Lucien DELPECH, prépara en 1904,
sous la direction de Ferdinand VILLEPELET et avec l'aide d'un érudit local, Charles DURAND, l'état sommaire que publia peu après le
Ministère de l'Instruction publique (3).
A ce premier noyau d'archives administratives vint s'ajouter peu à peu la masse des documents judiciaires : papiers du greffe de
Périgueux en 1920, archives des autres tribunaux et des justices de paix depuis 1927. Mon prédécesseur, M. Géraud LAVERGNE,
entreprit, de 1922 à 1930, le classement des fonds des tribunaux de district et du tribunal criminel ; il mit en ordre les papiers
des municipalités de canton, ouvrit un registre de supplément pour faire suite à l'état sommaire de DELPECH et organisa en
1931 la collection imprimée des lois et décrets ; ce travail fut complété par M. DUBOSCQ en 1935 pour les fonds judiciaires de
Bergerac.
Après son retour à Périgueux, M. LAVERGNE dressa, en 1946 et 1947, un répertoire méthodique pour l'ensemble de la série, mais
sans toucher à l'ancienne numérotation, sans remanier le contenu des liasses et sans régler la cotation des fonds judiciaires. Enfin,
il fit établir en 1948 par M. PARRAIN, sous-archiviste, une table toujours utile des registres du tribunal criminel.
Je me suis préoccupé tout d'abord, en 1952, en prévision du transfert des Archives dans leurs locaux actuels, de doter les fonds
judiciaires de la série L d'une numérotation provisoire. Les nombreux versements de justices de paix et les apports des greffes qui
ont eu lieu depuis 1951 m'ont amené ensuite tout naturellement à reprendre le répertoire méthodique en suivant d'aussi près que
possible les instructions des 11 novembre 1874 et 25 juin 1929 et en m'inspirant des précieux conseils de R. VILLEPELET (4).
J'ai revu tout particulièrement les collections imprimées qui figurent en tête du fonds du Département, les actes et arrêtés des
représentants du peuple en mission, les nombreux dossiers d'affaires diverses des fonds administratifs qui n'avaient reçu la plupart
du temps
(1) Le répertoire numérique de la série Q a été publié en 1937 par MM. G. LAVERGNE et G. DUBOSCQ.
(2) D'après l'Etat général par fonds des Archives départementales..., Paris, 1903.
(3) Etat sommaire des papiers de la période révolutionnaire conservés dans les Archives départementales, série I, Paris, 1907-1908.
(4) R. VILLEPELET. Notes sur le classement et l'inventaire des papiers de l'époque révolutionnaire conservés dans les archives
départementales, dans < Le Bibliographe moderne, 1903, n° 6.
INTRODUCTION
III
qu'un classement très sommaire en raison de leur complexité et de leur dispersion dans les suppléments. J'ai repris également
en détail les dossiers de procédures des tribunaux de district et du tribunal criminel, remis en ordre les papiers du tribunal civil
et des tribunaux correctionnels, ainsi que les répertoires de notaires. Une aide précieuse m'a été apportée par M. PICHENOT,
vacataire, pour le classement des fonds des justices de paix, et par M. MATHION, agent de service, pour le traitement des
collections imprimées. J'ai d'autre part retiré de la série L, pour les mettre à E supplément, un certain nombre de papiers
d'origine communale relatifs à l'époque révolutionnaire.
On trouvera dans la première partie de ce répertoire les fonds administratifs (département, districts, municipalités de
canton, comités de surveillance et sociétés populaires), classés suivant l'ordre des séries modernes des Archives
départementales ; dans la seconde partie, les fonds des juridictions (tribunaux de district, tribunal civil et tribunal criminel du
département, tribunaux correctionnels, justices de paix dans l'ordre alphabétique, tribunaux de commerce, registres d'écrou) ;
enfin, en troisième lieu, une sous-série de mélanges.
1°) FONDS ADMINISTRATIFS
L'organisation administrative du département de la Dordogne a été étudiée par R. VILLEPELET (1). Rappelons seulement ici
que la loi du 22 décembre 1789 établissait dans chaque département une administration divisée en deux sections : l'une
délibérative, appelée conseil de département, l'autre executive, ou directoire, qui seul siégeait en permanence. Les conseils de
département, supprimés en frimaire an II et rétablis en germinal an III, disparurent définitivement avec la Constitution du 5
fructidor an III. Quant aux directoires, ils se maintinrent avec des attributions variables jusqu'à ladite Constitution ; celle-ci mit
alors en place une administration centrale unique qui fonctionna jusqu'en l'an VIII.
L'administration départementale permanente était subdivisée en bureaux dont le nombre et la compétence varièrent peu de
1790 à la création des préfectures : secrétariat, police, contributions, finances, guerre, travaux publics et domaines. Seuls les
papiers du bureau des domaines, classés à la série Q, ne sont pas représentés ici.
Les districts, créés également par la loi du 22 décembre 1789 mais supprimés par la Constitution de l'an III, étaient au
nombre de neuf en Dordogne : Belvès, Bergerac, Excideuil, Montignac, Mussidan, Nontron, Périgueux, Ribérac et Sarlat.
Organisés de la même façon que les départements, ils comprenaient chacun un conseil d'administration et un directoire, celuici étant subdivisé en bureaux dont le nombre pouvait varier suivant les cas.
Les districts ont fonctionné pratiquement jusqu'à brumaire an IV, aussitôt remplacés par des administrations centrales
siégeant dans chaque canton, qui se sont maintenues jusqu'à la Constitution de l'an VIII. La Dordogne possédait 77 cantons,
dont dix n'ont pas laissé d'archives, une douzaine d'autres n'étant représentés dans ce répertoire que par quelques pièces de peu
d'intérêt.
Parallèlement aux administrations proprement dites, des comités de surveillance, ou comités révolutionnaires,
fonctionnèrent depuis mars 1793 jusqu'à la fin de la Convention. Il est assez difficile d'en dresser le catalogue exact avant
fructidor an II, date à laquelle il n'y en eut plus qu'un par district, mais ils furent à coup sûr beaucoup plus nombreux que les 17
qui figurent ici. Quant aux sociétés populaires, dont certaines ont siégé dès 1791, il y en eut au moins 90 en Dordogne (2) : 13
seulement d'entre elles ont laissé des traces de leur activité dans nos collections départementales.
2°) FONDS JUDICIAIRES
Les tribunaux de district qui sont en tête de la deuxième partie ont été créés par la loi des 16-24 août 1790 ; ils ont
fonctionné jusqu'à brumaire an IV.
Viennent ensuite le tribunal civil du département, instauré par la Constitution de fructidor an III et supprimé en ventôse
an VIII, puis le tribunal criminel créé par la loi des 20 janvier et 25 février 1791. Le tribunal civil a fonctionné pratiquement de
brumaire an IV à messidor an VIII ; quant au tribunal criminel, qui s'est maintenu jusqu'à l'an XII pour faire place à la Cour de
justice criminelle, ses archives ont quelque peu souffert de la curiosité de certains collectionneurs : les papiers réunis par Louis
DIDON, décédé en 1928, ont heureusement rejoint, vers 1933, le dépôt départemental.
Les cinq tribunaux correctionnels (Bergerac, Nontron, Périgueux, Ribérac et Sarlat) ont été créés par la Constitution de l'an
III et supprimés par la loi du 27 ventôse an VIII. D'assez nombreux dossiers de procédures émanant de ces juridictions ne sont
pas parvenus jusqu'à nous.
(1) R. VILLEPELET, La formation du département de la Dordogne, étude de géographie politique, Périgueux, Joucla, 1908.
(2) Chiffre donné par GRENIER DE CARDENAL, Les Sociétés populaires de Monpazier..., Lille, Robbe, 1924, p. 6 note 1.
IV
INTRODUCTION
Les papiers des justices de paix (de 1790 à l'an X) ont dans l'ensemble été relativement bien conservés. Sur les 78 fonds (1)
dont fait état notre répertoire, 19 toutefois manquent totalement ou presque. Quant aux tribunaux de commerce, dont la loi des
16-24 août 1790 fixa l'organisation, ils ont fonctionné jusqu'à la mise en application du décret impérial du 6 octobre 1809 : sur
les trois que possédait la Dordogne (Belvès, Bergerac et Périgueux), un seul, celui de Belvès, n'a laissé aucun registre ni
dossier.
Le répertoire proprement dit est précédé d'une note sur les sources d'archives complémentaires de la série L et d'une
bibliographie des travaux publiés sur l'histoire de l'époque révolutionnaire en Dordogne. Il est suivi d'un tableau partiel de
concordance entre les anciennes cotes et les nouvelles, ainsi que d'un index alphabétique des noms de lieux, des noms de
personnes et des noms de matières.
N. BECQUART.
(1) Le Département comprenait au point vue judiciaire un canton de plus que les 77 énumérés par VILLEPELET : il s'agit de Montignac-extra,
distinct de Montignac-intra.
SOURCES COMPLÉMENTAIRES
DE LA SÉRIE L
POUR L'ÉTUDE DE LA RÉVOLUTION EN DORDOGNE
On se reportera avant tout au Manuel pratique pour l'étude de la Révolution française de Pierre CARON (Paris, Picard,
1947) ainsi qu'à l'ouvrage de Jacques GODECHOT, Les Révolutions (1770-1799) (Paris, Presses Universitaires de France, 1963,
collection «Nouvelle CIio», n° 36).
En dehors de la série L, les Archives de la Dordogne possèdent des documents sur la Révolution dans les séries Q
(domaines) (1) et J (documents entrés par voie extraordinaire) (2), dans les sous-séries 2 E (titres féodaux et titres de famille)
(3), 3 E (minutier des notaires), 5 E (registres de l'état civil). De nombreux imprimés contemporains de l'époque
révolutionnaire sont conservés dans les recueils Lasfaux et La Roche-Aymon (4), ainsi que dans les volumes AA 446-448 et
488 de la bibliothèque des Archives.
Quelques communes détiennent encore des papiers relatifs à la Révolution, en particulier des registres de délibérations.
D'autres, en assez grand nombre, ont déposé leurs fonds aux Archives départementales (série factice E supplément). Les
ensembles les plus importants sont ceux de Bergerac, où s'ajoutent aux archives municipales proprement dites les collections
Faugère et Pourquery de Boisserin, et de Périgueux, en dépôt depuis 1957 aux Archives de la Dordogne.
On consultera également à la Bibliothèque municipale de Périgueux la collection Lapeyre, ensemble d'imprimés dont la
description partielle a été donnée par la Bibliographie générale du Périgord de ROUMEJOUX, BOSREDON et VILLEPELET, t. I
(1897), p. 249. Enfin, toujours sur le plan local, l'historien ne devra pas négliger la série R des archives diocésaines et les
collections de la Société historique et archéologique du Périgord.
Toute étude sérieuse fera appel, d'autre part, aux dépôts d'archives voisins de la Dordogne et surtout aux Archives
nationales (séries B, C, D, F, Q et T principalement) ; on se servira du Manuel de CARON déjà cité pour orienter
convenablement les recherches.
(1) Voir LAVERGNE. (Géraud) et DUBOSCQ (Guy), Archives départementales de la Dordogne. Répertoire numérique Série Q, domaines
nationaux. Série 1 à 60 Q, domaines, enregistrement et timbre. Séries II C et 61 à 394 Q, registres de formalité, Angoulême, Coquemard,
1937.
(2) Voir LAVERGNE (Géraud)et BECQUART (Noël), Archives départementales de la Dordogne. Répertoire numérique des séries D, F, I et J,
Périgueux, Joucla, 1953, plus un complément manuscrit.
(3) Voir BECQCART (Noël), Archives départementales de la Dordogne. Répertoire numérique de la sons-série 2 E (titres féodaux - titres de
famille), Périgueux, 1956-1963, 3 vol.
(4) Voir LAVERGNE (Géraud), Archives du département de la Dordogne. Catalogue des imprimés des recueils La Roche-Aymon et Lasfaux
aîné, Périgueux, Ronteix, 1926.
BIBLIOGRAPHIE
DES TRAVAUX PUBLIÉS
SUR L'HISTOIRE DE LA RÉVOLUTION EN DORDOGNE
Liste des principales abréviations :
A. I. : L'Avenir illustré, supplément hebdomadaire de l'Avenir de la Dordogne.
B. S. P. : Bulletin de la Société historique et archéologique du Périgord.
C. P. L. : le Chroniqueur du Périgord et du Limousin. P. B. : Le Périgourdin de Bordeaux.
R. F. : La Révolution française.
R. P. : La Revue du Périgord.
S. R. : La Semaine religieuse du diocèse de Périgueux et Sarlat.
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AMPOULANGE (Lucien). — Le clergé et la convocation aux Etats Généraux de 1789 dans la sénéchaussée principale de
Périgord, Montpellier, Firmin et Montane, 1912.
Arrêté du représentant du peuple Lakanal concernant la navigation du Drot, B. S. P., t. IV (1877), p. 201.
AUBISSE (Eugène). — La Fédération à Excideuil (1789-1792), B.S. P., t. LXVI (1939), p. 185.
— La taxe révolutionnaire dans le district d'Excideuil, B S. P., t. LXVII (1940), p. 238.
— Recrutement révolutionnaire, B. S. P., t. LXIV (1937), p. 282.
— Un conflit du travail en l'an III à la forge d'Ans, B.S.P., t. LVIII (1931), p. 118.
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BIBLIOGRAPHIE
VII
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Quelques pages de l'ancien et le nouveau Périgord et les châtiments des persécuteurs de la période révolutionnaire,
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La fin du Girondin Valady, s. 1., 1907.
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La Révolution en Périgord, l'organisation spontanée (mai à octobre 1789), R. F., t. XXI (1891), p. 385.
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La Révolution en Périgord, la fin d'un vieux municipe (octobre 1789 à mars 1790), R.F., t. XXXI (1896), p. 140 et
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Le constituant Foucauld de Lardimalie, R. F., t. XXII (1892), p. 204 et 498.
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Ateliers de salpêtre en Ribéracois pendant la Révolution française, B. S. P., t. LXVIII (1941), p. 208.
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Cahiers et doléances aux Etats Généraux de 1789, présentés par la paroisse de Saint-André-de-Double, L'Etoile, nos
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Circulaire des administrateurs du district de Ribérac aux municipalités lors de la fuite de Louis XVI, B.S.P., t.
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Contribution à l'histoire de la Double pendant la Révolution française. Brancha du Pilon, B.S.P., t. LXV (1938), p.
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Correspondance suspecte de deux volontaires du Ribéracois aux armées en Vendée et en Bretagne (an II), B.S.P., t.
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Le conventionnel Romme à Ribérac en 179k, L'Etoile, n° 29 (19 juillet 1912).
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Le jour de la Peur à Saint-Privat-des-Prés pendant la Révolution (Mémoire de Lamarque), Tribune libre du Périgord,
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Le jour de la Peur en 1789 dans une bourgade du Périgord, L'Etoile, nos 22-23, 25 et 27 (2 juin-7 juillet 1922).
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Le régime des suspects dans les maisons d'arrêt de Ribérac pendant la Terreur, B.S.P., t. LVII (1930), p. 188.
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Les ateliers de salpêtre pendant la Révolution dans une région de l'Angoumois et du Périgord, Montpon-sur-l'Isle,
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Les écoles primaires sous la Convention dans le Ribéracois, Ribérac, Langaret, 1913.
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Les établissements et les monuments publics à Ribérac en l'an II de la République française, B.S.P., t. XLVII (1920),
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Les subsistances dans la commune de Chassaignes pendant deux années de la Révolution française, B.S.P., t. XLVI
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Les subsistances dans une région du Ribéracois pendant deux années de la Révolution française, B. S. P., t. LXVI
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Les taxes révolutionnaires et les dons patriotiques ou contributions volontaires en l'an II dans le Ribéracois, B. S. P.,
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Mesures prises par la municipalité de Ponteyraud en l'an II de la République française pour combattre l'ivrognerie,
B. S. P., t. XLV (1918), p. 269.
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Notes sur Saint-Privat-des-Prés pendant la Révolution, Tribune libre du Périgord, 24-31 mars et 21 avril 1912, et
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Plainte d'habitants de Festalemps au sujet du ravitaillement, B. S. P., t. LXIX (1942), p. 74.
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Quelques mouvements d'opinion dans le Ribéracois en l'an III de la République française, B. S. P., t. LV (1928), p.
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SANTHONAX. — Lakanal à Bergerac, R.F., t. XIV (1888), p. 824.
Sarladais (le) révolutionnaire. Commission du district de Belvès au citoyen Bontemps. de Cadouin, A.I., n° 169 (5 mars 1903).
SECONDAT (Marcel). — L'élection du premier juge de paix de Thenon, B. S. P., t. LXXIX (1952), p. 150.
— La « Grande Peur » à Plazac (1789), B.S.P., t. LV (1928), p. 91.
— Le cahier de doléances de Montignac-le-Comte, Réveil montignacois, 19 oct. 1935.
SIORAC (Armand DE). — Les femmes de Saint-Pierre-de-Cole en 1794, C. P. L., 1853, p. 15.
SOUBEYRAN (M.). — Gabriel Bouquier, artiste et révolutionnaire périgourdin, P. B., n° 319 (1957).
TESTUT (L.). — Adresse de la « Société populaire » de Beaumont aux habitants du canton en faveur de ses volontaires de 93, B.
S. P., t. XLIX (1922), p. 235.
—
Contribution à l'histoire des fêtes révolutionnaires en Périgord : la fête de l'amitié à Born-de-Champs le 20 ventôse
de l'an II, B. S. P., t. LI (1924), p. 215.
—
Démographie à Beaumont au début de la Révolution : l'année 1789 et l'année 1792, B. S. P., t. XLIX (1922), p. 115.
—
La petite ville de Beaumont-en-Périgord pendant la période révolutionnaire (d'après des documents inédits),
Bordeaux, Feret et fils, 1922-23.
—
La Société populaire des Amis de la Constitution de Beaumont-en-Périgord sous la Législative et la Convention (avril
1792-août 1795), Bordeaux, Feret et fils, 1923.'
—
La visite à Beaumont de l'évêque Pontard en juillet 1791, B.S.P., t. L (1923), p. 111.
—
Une fête votive singulièrement mouvementée à Beaumont-en-Périgord sous le Directoire (26 thermidor an V-13 août
1797), B.S.P., t. L (1923), p. 211.
Tribunal (le) criminel et révolutionnaire de la Dordogne sous la Terreur. Documents authentiques, Périgueux, Cassard frères,
1880-1881.
VERNEILH-PUIRASEAU (DE). — Mes souvenirs de 75 ans, Limoges, Barbou, 1836.
VIGIE (A.). — Billets de confiance du district de Belvès, B.S.P., t. XLIV (1917), p. 86.
VILLATTE (Dr Paul). — Le canton de Salignac (Dordogne) pendant la Révolution, Brive, Chastrusse et Praudel, 1934.
VILLEPELET (F.). — Paroisse et église Saint-Silain. Sa démolition, B. S. P., t. XLI (1914), p. 443.
VILLEPELET (R.). — Deux lettres de conventionnels périgourdins, B. S. P., t. LII (1925), p. 103.
—
Fêtes nationales, B.S.P., t. LVI (1929), p. 256.
—
Histoires de ci-devant, B. S. P., t. XLVI (1919), p. 240 et 281.
—
La citoyenne Morand-Dupuch ou une mariée sous les verrous, B.S.P., t. LIV (1927), p. 177.
—
La formation du département de la Dordogne, étude de géographie politique, Périgueux, Joucla, 1908.
BIBLIOGRAPHIE
XVII
VILLEPELET (R.). — La grande pitié du Collège de Périgueux en 1791-1792, B. S. P., t. LVI (1929), p. 88.
— La Révolution et la récupération des métaux précieux dans la Dordogne, B. S. P., t. LX (1933), p. 102.
—
Le chevalier Lanxade, B.S.P., t. XL (1913), p. 164.
—
Notes et documents: les biens ecclésiastiques dans le district de Périgueux, en 1790, B.S.P., t. XXXIII (1906), p. 245
et 331.
—
Notes pour servir à l'histoire des bâtiments nationaux dans la Dordogne à l'époque révolutionnaire, B. S. P., t.
XXXVI (1909), p. 527.
Notes sur l'histoire du culte dans la Dordogne de 1789 à 1802, B. S. P., t. XL (1913), p 227.
Périgourdins condamnés à mort par le Tribunal révolutionnaire, B. S. P., t. XXXIX
(1912), p. 514. WELVERT (Eugène). — La légende de Lakanal. Lakanal en mission en Dordogne, Revue d'hist de
l'Egl. de France, t. IX (1923), p. 185.
—
—
PREMIÈRE PARTIE
FONDS ADMINISTRATIFS
Les astérisques après certains articles indiquent que ceux-ci sont des registres.
1 L – DEPARTEMENT
PROCLAMATIONS ET ACTES ROYAUX IMPRIMES (1)
1L1
Proclamations, lettres et discours du roi (Paris, Impr.
royale).
1790-1792
1L2
Idem (Périgueux, Impr. des Amis de la Constitution).
1791-1792
1L3
Idem (Périgueux, Dalvy).
1L4
Idem (Périgueux, Dubreuilh).
1790-1792
1L5
Idem (Bordeaux, Racle).
1789-1790
1790
1L6
Idem (Grenoble, Cuchet).
1789
1L7
Lettres patentes du roi (Paris, Impr. royale).
1790
1L8
Idem (Périgueux, Dalvy).
1790
1L9
Idem (Bordeaux, Racle).
1789-1790
1 L 10
Idem (Bordeaux, Phillippot).
1789-1790
1 L 11
Idem (Grenoble, Cuchet).
1789-1790
1 L 12
Proclamations et lettres patentes du roi (placards).1790
LOIS ET DECRETS IMPRIMES (1)
(Paris, Impr. royale)
(Paris, Impr. nationale)
1 L 13
mars-nov. 1790
1 L 14
déc. 1790
1 L 15
janv. 1791
1 L 16
févr. 1791
1 L 17
mars 1791
1 L 18
avril 1791
1 L 19
mai 1791
1 L 20
juin 1791
1 L 21
juillet 1791
1 L 22
août 1791
1 L 23
sept. 1791
1 L 24
oct. 1791
1 L 25
nov.-déc. 1791
1 L 26
janv.-févr. 1792
1 L 27
mars-avril 1792
1 L 28
mai-juin 1792
1 L 29
juillet-août 1792
(1) Nombreux exemplaires en double.
(2) Quelques pièces imprimées à périgueux
1 L 30
juin-sept. 1792
(Paris, Impr. nationale executive du Louvre)
1 L 31*
sept.-oct. 1792 (2)
1 L 32*
nov. 1792
1 L 33*
déc. 1792
1 L 34*
janv. 1793
1 L 35*
mars 1793
1 L 36*
avril 1793
1 L 37*
oct. 1793-vend. II
1 L 38*
brum. II
1 L 39*
frim. II
1 L 40
oct. 1791-févr. 1792
1 L 41
avril-juin 1792
1 L 42
juillet-sept. 1792
1 L 43
oct.-déc. 1792
1 L 44
janv. 1793
1 L 45
févr. 1793
1 L 46
mars 1793
1 L – DEPARTEMENT
3
1 L 47
avril 1793
1 L 83
mars-avril1792
1 L 48
mai 1793
1 L 84
mai1792
1 L 49
juin 1793
1 L 85
juin-juillet1792
1 L 50
juillet 1793
1 L 86
août 1792
1 L 51
août 1793
1 L 87
sept.-déc. 1792
1 L 52
sept. 1793
1 L 88
janv.-févr. 1793
1 L 53
oct. 1793-vend. II
1 L 89
mars-mai 1793
1 L 54
brum. II
1 L 90
juin-juillet 1793
1 L 55
frim. II
1 L 91
août 1793-vend. II
1 L 56
niv. II
1 L 92
brum.-frim. II
1 L 57
pluv. II
1 L 93
niv.-prair. II
1 L 58
vent. II
1 L 94
ans III-V
1 L 59
germ. II
1 L 60
flor.-prair. II
(Périgueux, Impr. des Amis de la Constitution)
(Périgueux, Dupont)
1 L 95
1792-févr. 1793
1 L 96
mars-avril 1793
1 L 61
1790-avril 1791
1 L 97
mai-juin 1793
1 L 62
mai-août 1791
1 L 98
juillet-sept. 1793
1 L 63
sept. 1791-févr. 1792
1 L 99
oct. 1793-frim. II
1 L 100
niv.-prair. II
(Périgueux, Dauriac)
1 L 64
1791-mai 1792
1 L 65
juin-juillet 1792
1 L 66
août 1792
1 L 67
sept.-déc. 1792
1 L 68
janv.-févr. 1793
1 L 69
mars 1793
1 L 70
avril-mai 1793
1 L 71
juin-juillet 1793
1 L 72
août 1793
1 L 73
sept. 1793-vend. II
1 L 74
brum.-frim. II
1 L 75
niv.-prair. II
(Périgueux. Dubreuilh)
(Périgueux, Berger et Chalmas)
1 L 101
1792-mars 1793
1 L 102
avril-mai 1793
1 L 103
juin-août 1793
1 L 104
sept. 1793-frim. II
1 L 105
(Périgueux, Faure et Bonneaud).
an II
1 L 106
(Périgueux. Canler).
ans III-VII
1 L 107
(Excideuil, Dupont).
1793-an II
1 L 108
(Nontron. Faure et Bonneaud).
1 L 109
(Bordeaux, Racle).
1 L 110
(Limoges, Dalesme).
an II
1 L 111
(Grenoble, Cuchet).
1791
1 L 112
(Paris, Grand).
1793
an II
1789-1791
1 L 76
1790-févr.1791
1 L 113
(Paris, Guillaume et Pougin).
1792-an II
1 L 77
mars-mai1791
1 L 114
(Paris, Quiber-Pallissaux).
1 L 78
juin-juillet1791
1 L 115
(Paris, Impr. des régies nationales).
1 L 79
août-sept.1791
1 L l16
(Paris, Impr. des administrations nationales).
1 L 80
2-16 oct.1791
1 L 117
(Paris, Impr. du Journal de la Montagne).
1793-an II
1 L 81
19-30 oct.1791
1 L 118
(Imprimeries indéterminées).
1791-an II
1 L 82
bot. 1791-févr.1792
1 L 119
Lois et décrets (placards).
1791-an V
an II
1793-an II
an II
1 L – DEPARTEMENT
4
AUTRES COLLECTIONS IMPRIMEES
1 L 120
Actes du Corps législatif (Paris, Impr. royale puis
nationale ; Impr. nationale exécutive du Louvre).
1791-1792
1 L 121
Idem (Périgueux, Impr. des Amis de la Constitution
puis Dauriac).
1791-1792
1 L 122
Idem (Périgueux, Dubreuilh).
1 L 126
Idem (in-8°).
1 L 127
Instructions et arrêtés du Comité de salut public.
ans II-IV
1 L 128
Instructions et arrêtés des autres Comités de la
Convention.
ans II-III
1 L 129
Discours, adresses, rapports et documents imprimés
par ordre de la Convention.
1792-an IV
1 L 130
Actes du Directoire exécutif.
1 L 131
Bulletin décadaire de la République française.
1791-1792
1 L 123
Actes du Conseil exécutif provisoire.
1792-an II
1 L 124
1 L 125
Bulletin de la Convention nationale (in-f°).
frim.-fruct. II
Idem (in-f°).
niv.-prair. III
ans IV-VII
an VII
1 L 132
brum.-frim. III
Recueil des actions héroïques et civiques des
républicains français.
an II
TRANSCRIPTION ET ENREGISTREMENT DES TEXTES OFFICIELS
1 L 133*
Transcription des lois et décrets au Secrétariat.
17 août-20 nov. 1790
1 L 139*
Idem.
1 L 134*
Idem.
24 nov. 1790-18 janv. 1791
1 L 135*
Idem.
1 L 140*
Enregistrement des lois et décrets au Secrétariat.
août 1791-avril 1793
juin 1791-6 août 1792
1 L 141*
Idem.
janv.-août 1793
1 L 136*
Transcription des lois et décrets au Bureau des
liquidations.
12 mars-juillet 1791
1 L 142*
Idem.
mess. II-frim. IV
1 L 143*
Idem.
vend.-fruct. III
1 L 137*
Idem.
1 L 144*
Idem.
brum. IV-therm. V
1 L 138*
Transcription des arrêtés du Comité de salut public et
des autres Comités de la Convention.
12 frim.-27 flor. III
1 L 145*
Idem.
fruct. V-frim. VIII
1 L 146*
Enregistrement du Bulletin de la Convention.
27 prair. II-14 brum. IV
20 mars-juin 1791
27 flor.-28 fruct. III
DELIBERATIONS ET ARRETES DU CONSEIL GENERAL D’ADMINISTRATION DU DEPARTEMENT
1 L 147*
(Table partielle).
4 nov. 1790-2 sept. 1792
1 L 148*
(Périgueux, Impr. Dubreuilh) (1).
15 nov.-13 déc. 1791
1 L 149*
5 sept.-17 déc. 1792
1 L 150*
(Table).
1 L 151*
Idem.
13 janv.-20 mai 1793
21 mai-13 juillet 1793
1 L 152*
14 juillet-14 oct. 1793
1 L 153*
23 vend.-29 frim. II
1 L 154
Extraits imprimés.
1790-an II
DELIBERATIONS DU DIRECTOIRE ET DE L’ADMINISTRATION CENTRALE DU DEPARTEMENT
1 L 155*
1 L 156*
(Table).
16 août-31 déc. 1790
1 L 161*
Idem.
19 déc. 1792-9 juillet 1793
Idem.
er
1 L 162*
Idem.
11 juillet 1793-6 frim. II
1 janv.-29 avril 1791
er
1 L 157*
Idem.
1 mai-22 août 1791
1 L 163*
Idem.
7 frim.-1er niv. II
1 L 158*
Idem.
23 août 1791-18 févr. 1792
1 L 164*
Idem.
2 niv.-20 germ. II
1 L 159*
Idem.
19 févr.-2 juillet 1792
1 L 165*
Idem.
21 germ.-7 mess. II
1 L 160*
Idem.
2 juillet-18 déc. 1792
1 L 166*
Idem.
8 mess. II-13 frim. III
(1) A la suite : Rapport du Directoire. au Conseil administratif, fait au nom du Bureau de police et travaux publics » (s. d.).
1 L – DEPARTEMENT
5
1 L 167*
Idem.
14 frim.-7 germ. III
1 L 181*
Idem.
16 germ.-11 fruct. VII
1 L 168*
Idem.
8 germ.-27 prair. III
1 L 182*
Idem.
12 fruct. VII-24 frim. VIII
1 L 169*
Idem.
28 prair.-11 fruct. III
1 L 183*
Idem.
25 frim.-4 germ. VIII
1 L 170*
Idem.
12 fruct. III-18 brum. IV
1 L 184*
1 L 171*
Idem.
19 brum.-10 niv. IV
Délibérations du Directoire portant renvoi des
pétitions aux districts.
1er janv.-31 mai 1791
1 L 172*
Idem.
11 niv.-8 germ. IV
1 L 185*
Idem.
1 L 173*
Idem.
9 germ.-9 flor. IV
1 L 186*
Délibérations du Directoire relatives aux ateliers de
charité.
5 févr. 1791-14 juillet 1793
1 L 174*
Idem.
11 flor.-7 fruct. IV
1 L 187*
Délibérations du Directoire relatives aux enfants
trouvés et abandonnés (table).
9 avril 1791-17 nov. 1792
1 L 188*
Idem.
19 nov. 1792-28 flor. III
1 L 189*
Idem.
5 prair. III-3 vent. IV
1 L 190*
Délibérations du Directoire concernant les secours aux
nécessiteux (table).
4 juin-19 sept. 1792
1 L 175*
8 fruct. IV-11 brum. V
1 L 176*
(Table).
12 brum.-12 flor. V
1 L 177*
Idem.
13 flor. V-15 brum. VI
1 L 178*
Idem.
16 brum.-15 germ. VI
1 L 179*
Idem.
14 germ. VI-1er brum. VII
1 L 180*
Idem.
1er brum.-15 germ. VII
1er juin 1791-4 therm. III
ARRETES DU DIRECTOIRE ET DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU DEPARTEMENT
19 juillet 1793-5 germ. III
1 L 209*
Idem (table).
1er therm. III-6 vent. V
Idem (table).
7 germ. III-7 germ. IV
1 L 210*
Idem (table).
7 vent. V-29 fruct. VII
1 L 193*
Idem (table).
9 germ. IV-9 vend. VI
1 L 211*
Idem (table).
29 fruct. VII-4 germ. VIII
1 L 194*
Idem (table).
9 vend. VI-11 pluv. VIII
1 L 212*
1 L 195*
Bureau des contributions.
Idem (remplacement des conscrits déserteurs).
12 prair.-7 mess. VII
1 L 196*
Idem.
14 déc. 1791-24 frim. III
1 L 213*
Bureau des travaux publics. 27 août 1791-8 mars 1793
1 L 197*
Idem.
29 nov. 1792-26 juin 1793
1 L 214*
Idem.
10 janv. 1792-14 brum. II
1 L 198*
Idem.
5 oct. 1793-19 fruct. III
1 L 215*
Idem.
20 janv. 1792-30 sept. 1793
1 L 199*
Idem.
26 fruct. III-23 fruct. IV
1 L 216*
Idem.
19 janv. 1793-16 vent. II
1 L 200*
Idem.
23 fruct. IV-23 brum. VI
1 L 217*
Idem (table).
1 L 201*
Idem.
23 brum. VI-23 brum. VII
1 L 218*
Idem.
29 frim. IV-7 brum. VII
1 L 202*
Idem (table).
17 brum.-22 fruct. VII
1 L 219*
Idem.
9 brum. VII-1er germ. VIII
1 L 203*
Idem (table).
1 L 220
Délibérations, arrêtés et actes divers du Directoire
(extraits impr.).
1790-1791
1 L 204*
Idem (indemnités pour calamités agricoles).
14 brum. III-19 fruct. V
1 L 221
idem.
1 L 205*
Bureau des finances.
1 L 222
Délibérations,
arrêtés
et
actes
divers
de
l'Administration centrale (extraits impr.). 1793-an IV
1 L 206*
Idem.
1 L 223
idem.
ans V-VI
1 L 207*
Bureau de la guerre (table).
1 L 224
idem.
ans VII-VIII
1 L 208*
Idem (table).
1 L 191*
Bureau de police (table).
1 L 192*
6 août 1791-11 pluv. II
25 janv. 1792-28 therm. IV
9 pluv. V-13 pluv. VII
1er frim.-1er niv. II
28 flor. II-1er therm. III
1er vend.-3 niv. IV
1792-an IV
1 L – DEPARTEMENT
6
ACTES ET ARRETES DES REPRESENTANTS DU PEUPLE EN MISSION
1 L 225
Arrêté d'Elie Lacoste et Jeanbon-Saint- André (impr.).
avril 1793
1 L 234
Arrêté de Garran, représentant près l'armée des
Pyrénées occidentales.
fruct. II
1 L 226
Actes de Treilhard et Mathieu (impr.). juin-juillet 1793
1 L 235
1 L 227
Arrêtés des représentants réunis à Agen (impr.).
sept. 1793
Actes et arrêtés de Baudot, Delcher et ChaudronRoussau, représentants près l'armée des Pyrénées
occidentales (impr.).
frim.-germ. III
1 L 228
Actes de Roux-Fazillac (impr.).
1 L 236
Actes et arrêtés de Bordas.
1 L 229
Actes et arrêtés de Pinet, Monestier et Cavaignac,
représentants près l'armée des Pyrénées occidentales
(impr.).
oct. 1793-fruct. II
1 L 237
Actes et arrêtés de Chauvier (impr.).
1 L 238
Actes de Legendre de la Nièvre.
1 L 239
Actes et arrêtés de Boussion (impr.).
1 L 240
Actes de Meillan et Paganel, représentants près
l'armée des Pyrénées occidentales (impr.).
prair. III
1 L 241
Circulaire d'Auguis, représentant près l'armée des
Pyrénées occidentales (impr.).
fruct. III
sept. 1793-niv. II
1 L 230
Actes et arrêtés de Pellissier.
brum. II-frim. III
1 L 231
Actes de Paganel, en séance à Toulouse (impr.).
brum. II
1 L 232
Actes et arrêtés de Lakanal.
niv.-mess. II
1 L 233
Actes et arrêtés de Romme.
flor.-fruct. II
frim.-pluv. III
vent.-flor. III
germ.-flor. III
prair.-mess. III
CORRESPONDANCE GENERALE DU SECRETARIAT
1 L 242*
Registre d'ordre de la correspondance active avec les
autorités constituées (lettres et circulaires).
5 janv. 1791-27 sept. 1793
1 L 243*
Idem.
27 sept. 1793-17 prair. II
1 L 244*
Idem.
18 prair. II-1er mess. III
1 L 256*
Idem.
1 L 257*
Transcription de la correspondance active et passive
avec les ministres, commissaires et représentants du
peuple.
2 niv. II-7 brum. III
1 L 258*
Registre d'ordre de la correspondance active avec le
district de Belvès.
4 janv. 1791-11 frim. IV
1 L 259*
district de Bergerac.
4 janv. 1791-9 sept. 1792
1 L 260*
Idem.
1 L 261*
district d'Excideuil.
5 janv. 1791-12 prair. II
1 L 262*
Idem.
1 L 263*
district de Montignac.
4 janv. 1791-21 niv. II
1 L 264*
Idem.
1 L 265*
district de Mussidan.
2 janv. 1791-28 brum. III
1 L 266*
district de Nontron.
6 janv. 1791-1er frim. IV
er
1 L 245*
Idem.
1 mess. III-4 frim. IV
1 L 246*
Idem.
5 frim.-6 mess. IV
1 L 247*
Idem.
7 mess. IV-5 fruct. V
1 L 248*
Idem.
5 fruct. V-11 prair. VI
1 L 249*
Idem.
29 frim.-19 prair. VII
1 L 250*
Registre d'ordre de la correspondance reçue des
ministres, commissaires et représentants du peuple.
9 juillet 1790-3 oct. 1792
1 L 251*
Idem.
1er oct. 1792-13 vent. III
1 L 252*
Idem.
16 avril 1793-2 vend. III
1 L 253*
Idem.
pluv. II-11 therm. III
1 L 254*
Idem.
10 therm. III-23 mess. V
1 L 255*
Idem.
27 mess. IV-22 fruct. VI
24 fruct. VI-15 brum. IX
2 sept. 1792-1er frim. IV
14 prair. II-14 frim. IV
22 niv. II-11 frim. IV
1 L – DEPARTEMENT
1 L 267*
district de Périgueux.
4 janv. 1791-3 janv. 1792
1 L 268*
Idem.
4 janv. 1792-26 sept. 1793
1 L 269*
Idem.
27 sept. 1793-16 frim. IV
1 L 270*
district de Ribérac.
4 janv. 1791-27 vend. III
7
1 L 284*
Idem.
8 pluv. II-22 brum. IV
1 L 285*
Registre d'ordre de la correspondance et des pétitions
reçues du district de Périgueux.
24 nov. 1790-21 déc. 1792
1 L 286*
Idem.
14 sept. 1792-14 sept. 1793
1 L 287*
Idem.
14 sept. 1793-22 brum. TV
1 L 288*
reçues du district de Ribérac.
1er déc. 1790-30 juin 1793
1 L 271*
district de Sarlat.
6 janv. 1791-15 fruct. II
1 L 272*
Envoi des imprimés aux districts.
13 avril 1791-13 pluv. II
1 L 289*
Idem.
1 L 273*
Idem.
15 oct. 1792-2 mess. II
1 L 290*
1 L 274*
reçues du district de Belvès.
25 nov. 1790-2 juillet 1793
reçues du district de Sarlat.
25 nov. 1790-5 pluv. II
1 L 291*
Idem.
1 L 275*
Idem.
6 févr. 1793-22 brum. IV
1 L 292*
1 L 276*
reçues du district de Bergerac.
25 nov. 1790-9 janv. 1793
districts et cantons.
8 frim.-15 pluv. II
1 L 293*
Idem.
1 L 294*
Registre d'ordre des réponses faites aux pétitions des
particuliers.
17 frim. IV-11 fruct. VI
1 L 295*
Répertoire alphabétique des pétitionnaires.
1 L 296*
fonctionnaires et particuliers.
13 fruct. II-29 mess. V
1 L 297*
Idem.
1 L 298*
Registre d'ordre des pétitions reçues des particuliers.
25 brum. IV-27 fruct. V
1 L 299*
Idem.
29 fruct. V-17 vend. VIII
1 L 300*
Idem.
18 vend.-19 germ. VIII
1 L 301*
Répertoire alphabétique des pétitionnaires.
12 brum. IV-27 fruct. V
1 L 302*
Idem.
1 L 277*
Idem.
1 L 278*
reçues du district d'Excideuil.
28 nov. 1790-25 févr. 1793
1 L 279*
Idem.
1 L 280*
reçues du district de Montignac.
16 nov. 1793-19 brum. IV
1 L 281*
20 nov. 1792-1er vend. IV
reçues du district de Mussidan.
2 nov. 1790-9 janv. 1793
1 L 282*
Idem.
9 sept. 1792-24 brum. IV
1 L 283*
reçues du district de Nontron.
26 nov. 1790-5 pluv. II
2 juillet 1793-19 brum. TV
14 prair. II-23 mess. IV
29 mess. V-29 germ. VII
s. d
CORRESPONDANCE GENERALE DU PRESIDENT DU DEPARTEMENT DU
PROCUREUR GENERAL SYNDIC ET DU COMMISSAIRE DU DIRECTOIRE
1 L 303*
Registre d'ordre de la correspondance active (1).
23 vend.-26 prair. V
1 L 304*
peuple.
17 oct. 1792-25 niv. II
1 L 305*
Idem.
23 niv. II-3 brum, IV
(1) A l'envers : réception du Bulletin des lois. 24 brum.-27 niv. IV.
1 L 306*
Transcription de la correspondance active avec les
15 prair. II-3e j. compl. IV
1 L 307*
Idem.
1 L 308*
Idem (table).
5e j. compl. IV-4 frim. VII
4 frim. VII-3 germ. VIII
1 L – DEPARTEMENT
8
1 L 309*
1 L 310*
Transcription de la correspondance passive avec les
autorités constituées et les particuliers.
26 prair. II-7 therm. III
districts et les corps constitués (lettres et circulaires).
18 avril 1792-30 janv. 1793
1 L 311*
Idem.
26 juin 1792-25 janv. 1793
1 L 312*
Idem.
27 janv.-26 août 1793
1 L 313*
Idem.
27 août 1793-16 frim. III
1 L 314*
Idem.
16 frim. III-13 brum. IV
1 L 315*
Transcription des circulaires envoyées aux districts et
aux administrations municipales.
16 prair. II-6 prair. VI
9 prair. VI-3 germ. VIII
1 L 321*
Idem.
3 brum.-3 germ. VIII
1 L 322*
administrations municipales (table).
28 brum.-5 prair. IV
1 L 323*
Idem (table).
6 prair. IV-27 vent. V
1 L 324*
Idem (table).
28 vent. V-15 brum. VI
1 L 325*
Idem (table).
15 brum.-17 vent. VI
1 L 326*
Idem (table).
17 vent.-2 fruct. VI
1 L 327*
Idem (table).
2 fruct. VI-28 brum. VII
1 L 328*
Idem (table).
28 brum.-28 vent. VII
1 L 329*
Idem (table).
28 vent.-8 fruct. VII
1 L 330*
Idem (table).
8 fruct. VII-28 pluv. VIII
29 pluv.-3 germ. VIII
1 L 316*
Idem.
1 L 331*
Idem (table).
1 L 317*
Transcription de la correspondance reçue des districts.
3 prair. II-8 therm.III
1 L 332*
1 L 318*
fonctionnaires, municipalités et particuliers.
14 prair. II -6 niv. V
Registre d'ordre des circulaires envoyées aux
municipalités cantonales, avec les dates des réponses.
12 vend.-9 fruct. VII
1 L 333*
Idem.
1 L 319*
Idem (table).
1 L 334*
fonctionnaires publics.
23 brum. IV-19 pluv. VIII
1 L 320*
Idem.
16 niv. V-22 therm. VI
21 fruct. VII-23 pluv. VIII
22 therm. VI-3 brum. VIII
ADMINISTRATION GENERALE
1 L 335
Circulaires et instructions ministérielles. 1792-an VIII
1 L 340*
Idem (impr.).
vend.-vent. VII
1 L 336
Circulaires du Directoire et de l'Administration
centrale du département aux municipalités (impr.).
1790-an IV
1 L 341*
Idem (impr.).
germ.-fruct. VII
1 L 342
Envoi du Bulletin des lois aux administrations et
tribunaux (impr.).
an IV
1 L 343
Correspondance d'intérêt général reçue des autres
départements (nombreux impr.).
1790-an VII
1 L 344
Correspondance et pétitions reçues des particuliers.
1792-an VIII
1 L 337
idem (impr.).
ans V-VI
1 L 338
idem (impr.).
ans VII-VIII
1 L 339*
Idem (impr.).
niv. IV-fruct. VII
DIVISIONS TERRITORIALES
1 L 345
Limites avec les départements voisins (Lot-etGaronne, Lot, Corrèze) ; continuation de la carte de
Guyenne.
1790-an VII
1 L 346
Etat des municipalités par districts et par cantons. s. d
1 L 347
Affaires diverses.
1790-VIII
PERSONNEL
1 L 348
Fonctionnaires publics ; circulaires et instructions
ministérielles.
1792-an VIII
1 L 350
Fonctionnaires du département et des districts.
1791-an VII
1 L 349*
Transcription des commissions et brevets délivrés aux
fonctionnaires par les autorités constituées (table).
7 juillet 1793-26 mess. XIII
1 L 351
Fonctionnaires
cantonaux
et
municipaux
:
nominations, destitutions, congés, affaires diverses.
1793-an VIII
1 L – DEPARTEMENT
9
ELECTIONS
1L 352
Procès-verbaux
département.
des
assemblées
électorales du
1790-an VII
1 L 354
Tableau général des assemblées primaires cantonales.
an V
1 L 353
Elections dans les districts de Péri- gueux et Sarlat.
1791-1792
1 L 355
Assemblées primaires cantonales.
ans IV-VII
1 L 356
Elections communales.
ans IV-VII
CORRESPONDANCE DU BUREAU DE POLICE
1 L 357*
peuple.
2 avril 1792-10 mars 1793
1 L 368*
Idem.
26 oct. 1793-2e j. compl. II
1 L 369*
districts, administrations et municipalités.
1er vend. III-1er fruct. IV
1 L 358*
Idem.
10 mars 1793-9 niv. II
1 L 359*
Idem.
16 brum. II-5 niv. III
1 L 370*
Idem.
3 fruct. IV-25 frim. VII
1 L 360*
Idem.
8 niv. IV-10 vend. V
1 L 371*
Idem.
23 frim. VII-14 vend. VIII
1 L 361*
ministres, commissaires et représentants du peuple
(table).
13 niv. III-9 vend. VIII
1 L 372*
Idem (table).
1 L 373*
Registre d'ordre des pétitions reçues des districts.
1 L 362*
Idem (table).
1 L 363*
12 frim. III-ler flor. VI
1 L 364*
avec les districts, administrations et municipalités.
19 sept.-28 déc. 1790
1 L 365*
Idem.
20 déc. 1790-21 mai 1792
1 L 366*
Idem.
20 mai 1792-28 févr. 1793
1 L 367*
Idem.
15 févr.-26 oct. 1793
s. d
1 L 374*
Transcription de la correspondance reçue des districts,
administrations et municipalités.
8 vend. III-18 brum. IV
1 L 375*
Transcription des circulaires
municipalités cantonales.
1 L 376*
Registre d'ordre desdites circulaires avec les dates des
réponses.
23 niv. VII-17 niv. VIII
1 L 377*
administrations (table).
22 niv.-4 germ. VIII
envoyées aux
4-18 vent. VIII
POLICE GENERALE ET ADMINISTRATIVE
1 L 378
Instructions relatives aux comptes décadaires.
ans II-VII
1 L 384
Esprit public : surveillance des suspects.
1 L 379
Comptes décadaires émanant des administrations
cantonales.
an IV
1 L 385
Interrogatoire des suspects détenus à Périgueux dans
la maison de Sainte- Ursule.
1793
1 L 380
idem.
an V
1 L 386
Signalements d'individus recherchés.
1 L 381
idem.
an VI
1 L 387*
1 L 382
idem.
ans VII-VIII
Réquisitoires du procureur général syndic et du
commissaire du Directoire exécutif (table).
16 prair. III-4 brum. VI
1 L 383
Esprit public : instructions et circulaires mistérielles
(impr.).
1792-an VIII
1 L 388*
Réquisitoires du commissaire du Directoire exécutif.
8 brum. VI-16 frim. VIII
1791-an VIII
ans IV-VIII
1 L – DEPARTEMENT
10
1 L 389
Extraits des registres des réquisitoires (impr.).
ans IV-VIII
1 L 390
Surveillance et réclusion des prêtres.
1 L 391*
Déclarations et soumissions des prêtres réfractaires.
17 brum.- 12 frim. II
1 L 392
Tableaux des prêtres réfractaires et des déportés.
ans II-VI
1 L 393
Surveillance des émigrés : circulaires.
1 L 394
idem : inscriptions et radiations.
1793-an VI
1 L 395
idem : inscriptions et radiations.
ans VII-VIII
1 L 396
Surveillance de la presse et du courrier. 1793-an VIII
1 L 397
Troubles à Périgueux ; affaire Pipaud.
1 L 398
Troubles à Bergerac
constitutionnel.
;
dissolution
1 L 399
Troubles et brigandages dans les cantons de
Beaumont, Cadouin, Issigeac, Lalinde et Liorac.
ans IV-VIII
1 L 400
Troubles dans les cantons de Belvès et Monpazier.
ans III-VIII
1 L 401
Troubles et brigandages dans les cantons de Cunèges,
Eymet, La Force et Ribagnac.
ans IV-VIII
1 L 402
Troubles dans les cantons de Domme, Sarlat et SaintCyprien.
ans IV-VIII
1 L 403
Troubles en diverses localités.
1 L 404
Enlèvement des recettes de Bergerac, Sarlat et
Monpazier.
ans VII-VIII
1792-an VI
1 L 405
Fêtes et cérémonies, réunions décadaires. ans IV-VIII
du Cercle
ans V-VIII
1 L 406
Passeports.
ans III-VIII
1 L 407
Police administrative.
ans IV-VII
1792-an VIII
1792-an VII
1791-an VIII
SANTE PUBLIQUE
1 L 408
Dépenses du cours d'accouchement ; enquête sur la petite vérole.
1792-an VIII
ETAT CIVIL ET POPULATION
1 L 409
Instructions et affaires diverses.
1791-an VIII
1 L 411
1 L 410
Dénombrement de la population dans les districts de
Bergerac et Périgueux.
1793
Etats numériques de la population, par cantons et par
communes.
an VII
1 L 412
Population agricole.
1 L 413*
Etats mensuels numériques par cantons des
naissances, mariages, divorces, adoptions et décès.
an VII
an II
SUBSISTANCES
1 L 414
Instructions et affaires générales.
1789-an VIII
1 L 415*
Comité central des subsistances : délibérations.
4 déc 1791-16 août 1792
1 L 416*
Idem : recettes et dépenses.
1 L 417
par districts et par cantons.
ans III-V
1 L 420
Etats généraux du produit des récoltes.
1 L 421
Recensement des grains dans le district de Bergerac.
an II
idem : frais de fonctionnement, pièces comptables.
ans II-VII
1 L 422
Tableaux du maximum dans les districts de Belvès,
Bergerac et Périgueux.
1793
1 L 418
Etats du produit des récoltes, par districts. 1790-1791
1 L 423
Cautionnements.
1 L 419
Etats quantitatifs et qualitatifs des terres ensemencées,
1 L 424
Foires et marchés, mercuriales.
27 brum.-25 prair. II
ans VII-VIII
1792
ans III-VII
AGRICULTURE
1 L 425
Instructions et circulaires, affaires diverses.
1791-an VII
1 L – DEPARTEMENT
11
INDUSTRIE ET COMMERCE
1 L 426
Circulaires, affaires diverses.
1 L 427
Poids et mesures.
1791-an VII
1 L 428
Brevets d'invention (impr.).
1791-an V
ans II-VIII
COMPTABILITE DEPARTEMENTALE
1 L 429*
Ordonnances délivrées sur les fonds disponibles.
10 sept 1790-14 sept. 1792
1 L 430*
Idem (1).
1 L 431*
Ordonnances délivrées pour frais d'administration.
1er sept. 1790-7 vend. III
1 L 432*
Ordonnances délivrées pour secours, frais de
2 oct. 1791-23 germ. VI
gendarmerie et dépenses imprévues.
19 avril-4 oct. 1792
1 L 433*
Ordonnances délivrées pour travaux de routes,
bâtiments
publics,
destruction
des
loups,
encouragement à l'agriculture et au commerce.
14 mars 1792-3 brum. III
1 L 434
Pièces de dépenses.
1790-an III
BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
1 L 435
Installation de l'administration départementale et du
Directoire du district de Périgueux dans les anciens
cou vents des Jacobins et des Augustins. 1790-an IV
1 L 436
Gendarmerie et municipalité cantonale de Périgueux :
projet d'installation dans l'ancien couvent des Jacobins
(plans).
an III
1 L 437
Installation du Tribunal criminel et du Tribunal de
district de Périgueux dans la maison Lafon-Ducluzeau
; projet de transfert du Tribunal criminel dans l'ancien
Collège des Jésuites (plans).
1792-an III
1 L 438
Prison et Tribunal correctionnel de Sarlat (plans).
ans IV-V
1 L 439
Tribunaux correctionnels de Bergerac et Périgueux
(plans).
ans IV-VII
1 L 440
Tribunal de commerce de Belvès.
1 L 441
Prison de Saint-Cyprien (plan)
1 L 442
Prisons diverses.
1 L 443
Réparations à l'Ecole centrale et à la Bibliothèque
centrale.
ans IV-VII
1791-1792
an IV
ans IV-VII
ARCHIVES DEPARTEMENTALES
1 L 444
Triage des titres à conserver ; personnel.
1793-an V
COMPTABILITE DES DISTRICT
1 L 445
Dépenses à la charge des districts ; comptes du district de Belvès.
1791-an V
ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
1 L 446
Etat des dépenses administratives des communes ;
apurement des comptes arriérés.
ans V-VII
1 L 447
Chemins vicinaux.
1 L 448
Dossiers par communes : place publique à Bourdeilles
; voirie à Domme ; église à Granges-d'Ans ; halle à
ans IV-VII
(1) En tête, partage des fonds de l'ancienne Généralité de Guyenne, 5 août 1791.
Grignols ; murs de la ville d'Eymet ; paiement de
réquisition à Lembras ; église de Lisle ; murs de ville
et ancien évêché à Périgueux ; presbytère de SaintAulaye-de-Breuil.
1793-an VIII
1 L – DEPARTEMENT
12
CORRESPONDANCE DU BUREAU DES FINANCES
1 L 449*
avec les ministres et comités.14 août 1790-31 déc. 1791
1 L 450*
avec les districts.
27 déc. 1790-20 févr. 1793
TRESOR PUBLIC ET COMPTABILITE GENERALE
1 L 451
Instructions ministérielles, vérification des comptes
des préposés.
1791-an VIII
1 L 457
Liquidation des comptes des anciens économats
diocésains.
1792-an II
1 I. 452
Liquidation
des
comptes
administrations, recouvrements.
1 L 458
Monnaie métallique, faux monnayage.
1 L 459
1 L 453
Liquidation des fonds de l'ancienne Généralité de
Guyenne et des subdélégations.
1791-1793
Bordereaux des espèces de cuivre fabriquées à la
Monnaie de Bordeaux.
1791-1792
1 L 460
1 L 454
Liquidation des comptes de l'ancienne Election de
Périgueux.
1792-an VII
Droits de garantie des matières et ouvrages d'or et
d'argent.
ans VI-VII
1 L 461
1 L 455
Liquidation des comptes de l'ancienne Election de
Sarlat.
1792-an II
Assignats et faux assignats : instructions, affaires
diverses.
1789-an VI
1 L 462
1 L 456
Liquidation des comptes des anciens receveurs des
décimes.
1791-an V
Billets de confiance : affaires générales, émissions par
la ville de Périgueux.
1792-1793
des
anciennes
1790-an VIII
ans III-VIII
CORRESPONDANCE DU BUREAU DES CONTRIBUTIONS
1 L 463*
avec les ministres et commissaires.
21 déc. 1791-7 mai 1792
1 L 470*
Transcription de la correspondance passive avec la
Commission des revenus nationaux.
6 vend.-30 prair. III
1 L 464*
Idem (table).
1 L 471*
1 L 465*
Répertoire de la correspondance active et passive avec
les ministres.
3 nov. 1792-3 sept. 1793
districts, fonctionnaires et municipalités.
25 févr. 1793-27 vend. III
1 L 466*
ministres.
27 bruni. IV-8 mess. VII
1 L 472*
Idem.
3 brum. III-3 frim. V
1 L 473*
Idem.
3 frim. V-19 vent. VI
13 avril-15 juillet 1792
1 L 467*
Idem.
24 niv. V-26 vent. VIII
1 L 474*
Idem.
5 pluv. VI-5 vent. VIII
1 L 468*
Idem.
13 mess. VII-3 germ. VIII
1 L 475*
Idem.
21 vent. Vl-15 germ. VII
1 L 469*
ministres.
20 brum.-10 fruct. IV
1 L 476*
Idem.
14 germ. VII-13 pluv. VIII
1 L 477*
Idem (table).
18 pluv.-3 germ. VIII
CONTRIBUTIONS DIRECTES
1 L 478*
Recueil de lois et instructions (impr.).
1790-1791
1 L 480
1 L 479
Circulaires ministérielles et affaires générales.
1791-an VIII
Personnel
receveurs.
:
nominations,
cautionnements des
1790-an VIII
1 L 481
Transport de contributions à raison d'augmentation ou
de distraction de territoires.
ans IV-VII
1 L – DEPARTEMENT
13
1 L 482
Correspondance reçue des municipalités et des
particuliers.
1791-an VII
1 L 490*
Idem : liste des prêteurs de l'arrondissement de Sarlat.
an IV
1 L 483
Bordereaux de recouvrement, par districts, pour les
exercices 1790 et 1791
1792-an III
1 L 491
Patentes : instructions et circulaires.
1 L 492
1 L 484
Contribution patriotique.
Contribution foncière : états du montant des rôles, par
districts.
1791
1 L 485
Emprunt forcé, emprunt de 100 millions.
ans III-VIII
1 L 493
idem : répartition entre les communes.
1791
1 L 486*
Emprunt forcé : liste des prêteurs de l'arrondissement
de Bergerac.
an IV
1 L 494
idem : répartition entre les districts.
1793
1 L 495
idem : répartition entre les communes.
an V
1 L 487*
Idem : liste des prêteurs de l'arrondissement de
Nontron.
an IV
1 L 496
Contribution personnelle et mobilière : répartition
entre les communes.
an V
1 L 488*
Idem : liste des prêteurs des arrondissements de
Nontron, Périgueux et Ribérac.
an IV
1 L 497
Contributions de l'an VII : répartition entre les
communes, tableaux récapitulatifs.
an VII
1 L 489*
Idem : liste des prêteurs des arrondissements de
Ribérac, Périgueux et Bergerac.
an IV
1 L 498
Contribution foncière et mobilière : tableau comparatif
de la répartition entre les communes.
ans V-VIII
1790-an II
1791-an VIII
CONTRIBUTIONS INDIRECTES ET DOUANES
1 L 499
Recouvrements, affaires diverses, taxe sur le tabac.
1790-an VII
FORETS
1 L 500
Assiette, aliénations, exploitation.
1792-an VIII
SERVICE DES POSTES
1 L 501
Affaires diverses.
1791-an VIII
CORRESPONDANCE DU BUREAU DE LA GUERRE
1 L 502*
1 L 503*
commissions et comités de la Convention.
2 prair. II-18 brum. IV
1 L 506*
1 L 507*
Idem.
commissions et comités de la Convention.
16 flor. II-2 vend. IV
1 L 508*
ministres.
2 vend.-30 vent. VIII
1 L 509*
districts et autorités militaires. 2 prair. II-9 brum. IV
1 L 510*
districts et autorités militaires. 12 flor. II-22 vend. IV
1 L 504*
Idem.
16 mess. III-28 frim. IV
1 L 505*
ministres, autorités militaires et municipalités.
23 brum. IV-18 frim. VII
Idem.
18 frim.-29 germ. VII
er
1 flor. VII-27 vent. VIII
1 L – DEPARTEMENT
14
GARDE NATIONALE
1 L 511
Formation des bataillons de volontaires, engagements,
ordres de départ.
1790-an II
1 L 514
idem : contrôle des 1er, 2e, 3e, 4e, 5e et 6e bataillons.
1792-1793
1 L 512
Organisation de la garde nationale volontaire : procèsverbaux d'élection.
1792-1793
1 L 515
Contrôle des compagnies franches.
1 L 516
1 L 513
Gardes nationaux volontaires : revue des 1er, 2e et 3e
bataillons.
1792
Garde nationale sédentaire et colonnes mobiles.
ans IV-VIII
1 L 517*
Tableaux des colonnes mobiles.
1792-1793
ans IV-VIII
RECRUTEMENT DE L'ARMEE ET CONSCRIPTION
1 L 518*
Transcription de la correspondance des commissaires
des districts avec le commissaire général.
21 avril 1793-13 niv. II
1 L 527
idem (district de Périgueux).
1793-an III
1 L 528
idem (district de Ribérac).
1793-an III
1 L 519*
Idem.
1 L 529
idem (district de Sarlat).
1793-an III
1 L 520
Recrutement de 300.000 hommes : signalement des
volontaires (par districts).
an II
1 L 530*
Conscription : tableaux des classes.
1 L 531
Réquisition des hommes de 18 à 25 ans : feuilles de
route, signalements, états nominatifs et récapitulatifs
(district de Belvès).
1793-an III
Bataillons auxiliaires : instructions, lieux de réunion
des conscrits, états de situation des levées.ans VII-VIII
1 L 532
Procès-verbaux de formation des compagnies du 2e
bataillon auxiliaire.
ans VII-VIII
1 L 522
idem (district de Bergerac).
1793-an III
1 L 533
Déserteurs et réfractaires.
1 L 523
idem (district d'Excideuil).
1793-an III
1 L 534
1 L 524
idem (district de Montignac).
1793-an III
Exemptés, réformés, malades et permissionnaires.
1793-an VIII
1 L 525
idem (district de Mussidan).
1793-an III
1 L 535
Opposition au recrutement à Saint-Pardoux-la-Rivière.
1793
1 L 526
idem (district de Nontron).
1793-an III
1 L 521
24 brum.-26 germ. III
an VII
1793-an VIII
SUBSISTANCES ET REQUISITIONS MILITAIRES
1 L 536
Subsistances militaires, réquisitions, fourrages.
1792 an VIII
1 L 537
Etapes et
chevaux.
transports
militaires,
réquisition des
1791-an VIII
DEPENSES MILITAIRES
1 L 538*
Frais de guerre : ordonnances et mandats délivrés.
12 janv. 1793-13 frim. II
1 L 539*
Dépenses pour le recrutement des hommes de 18 à 25
ans.
an II
1 L 540
Dépenses pour l'habillement, l'équipement, l'armement
et
la
solde
des
volontaires
nationaux et des recrues.
1791-an VIII
1 L 541
Habillement et équipement des troupes: quittances
d'impositions produites par les fournisseurs.
1792-1793
1 L 542
Dépenses d'habillement, d'équipement et d'armement
des bataillons auxiliaires.
ans VII-VIII
1 L – DEPARTEMENT
15
SECOURS ET PENSIONS MILITAIRES
1 L 543
Instructions et affaires diverses.
1793-an VII
1 L 544*
Militaires invalides et pensionnés : ordonnances
délivrées.
25 frim. IV-18 mess. IX
1 L 545*
Liste des défenseurs de la patrie ayant des parents à
secourir.
s. d
AFFAIRES MILITAIRES DIVERSES
1 L 546
Instructions ministérielles d'intérêt général.
1790-an VIII
1 L 547
Agence des salpêtres : comptes, correspondance et
papiers
personnels
de
Lamuché,
préposé
départemental.
ans II-VI
1 L 548
Gendarmerie.
1791-an VII
1 L 549
Légion de la Montagne.
an II
1 L 550
Listes nominatives des militaires de la Dordogne
faisant partie de l'armée des Alpes et de l'armée des
Côtes de Brest.
an III
1 L 551
Prisonniers de guerre.
1 L 552
Marine.
ans III-VIII
1791-an VIII
CORRESPONDANCE DU BUREAU DES TRAVAUX PUBLICS
1 L 553*
avec les ministres et hauts fonctionnaires.
juillet 1790-21 avril 1792
1 L 554*
Idem.
1 L 555*
avec les districts et fonctionnaires.
1er mars-27 déc. 1792
1 L 556*
avec les municipalités et fonctionnaires.
5 niv. IV-28 vent. VIII
1 L 557*
Décisions prises sur mémoires et pétitions.
25 févr. 1792-24 vent. VIII
1792
TRAVAUX PUBLICS, PONTS ET CHAUSSEES
1 L 558
Instructions ministérielles, affaires générales (routes,
ouvrages d'art, ateliers de charité).
1790-an VII
1 L 567
1 L 559
Personnel.
1790-an VII
1 L 568
1 L 560
Rachat des corvées, liquidation des créances à payer
aux entrepreneurs.
1790-1792
Route de Bordeaux à Bergerac ; ponts de Bergerac.
1790-an VII
1 L 569
Ateliers de charité : ordonnances délivrées.
7 avril 1791-28 mess. II
Route de Périgueux à Angoulême par Ribérac ; pont
de Beauronne.
1792-an III
1 L 570
Route de Périgueux à Excideuil.
1792-an VI
Route de Paris à Bordeaux par Périgueux.
1 L 571
Pont de Daglan.
1791-1792
1 L 572
Pont de Saint-Pierre-de-Cole.
1 L 573
Routes et ponts divers.
1 L 574
Barrières, taxe d'entretien des routes : correspondance
reçue du ministre de l'Intérieur, affaires générales.
ans VI-VIII
1 L 575
idem : correspondance reçue des inspecteurs du droit
de passe, procès- verbaux de tournée des inspecteurs.
ans VI-VII
1 L 561*
1 L 562
1791-an VIII
1 L 563
Route de Paris à Bordeaux par Angoulême et Ribérac.
1792-an VIII
1 L 564
Route de Limoges à Cahors par Montignac.
1792-an VI
1 L 565
Route de Bordeaux à Brive par Bergerac et Terrasson.
1791-an VIII
1 L 566
Routes de Périgueux à Bergerac.
1791-an VI
Route de Bordeaux à Sarlat par Meyrals.
1792-an VII
1792
1791-an VIII
1 L – DEPARTEMENT
16
1 L 576
idem : correspondance reçue des fermiers des
barrières.
ans VII-VIII
1 L 577
idem : correspondance reçue des autres départements.
Ans VI-VII
1 L 578
idem : états des voitures et chevaux ayant acquitté le
droit de passe.
an VII
1 L 579
idem : comptabilité du droit de passe. bordereaux des
recettes et versements.
ans VI-VII
1 L 580
Barrières du Pourradier et du Pont de la Cité à
Périgueux.
ans VI-VII
1 L 581
Barrière de Bergerac.
ans VI-VII
1 L 582
Barrière de Mussidan.
ans VI-VII
1 L 583
Barrière de Thiviers.
ans VI-VII
NAVIGATION
1 L 584
Instructions ministérielles : affaires générales, usines
et moulins.
ans III-VII
1 L 585
Rivière de Dordogne.
1 L 586
Rivière de Dronne.
1 L 587
Rivière de Dropt.
1 L 588
Rivière d'Isle.
1 L 589
Rivière de Vézère.
1 L 590
Bacs et bateaux : instructions et affaires générales.
1790-an VIII
1 L 591
idem : réclamation de
(productions depuis 1501).
1 L 592
Dessèchement de la prairie de Moulinat et de l'étang
de Châtres.
an VI
1791-an VII
an VI
1790-an VI
1789-an VII
1791-an VII
la
ville
de Bergerac
1790-an VIII
MINES, FORGES, CARRIERES
1 L 593
Instructions, affaires diverses.
1793-an VI
INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS
1 L 594
Instruction publique : circulaires ministérielles.
1791-an VII
1 L 600*
Idem : catalogue des livres de la section II
(mathématiques, physique, chimie, musique).
s. d
1 L 595
Ecole centrale et jardin botanique.
ans IV-VII
1 L 601*
1 L 596
Collèges de Périgueux et de Sarlat : instituteurs.
1791-an VII
Idem: catalogue des livres de la section III
(grammaire, belles-lettres, histoire, législation).
s. d
1 L 602*
Idem : catalogue des livres de la section IV
(théologie).
s. d
1 L 603*
Idem : catalogue des ouvrages provenant du dépôt de
Bergerac.
an V
1 L 604
Objets d'art, théâtres.
1 L 605
Ouvrages offerts à l'administration, prospectus (impr.).
1793-an VIII
1 L 597
Ecoles spéciales.
1791-an VII
1 L 598
Bibliothèque centrale ; bibliothèque de l'ancien district
de Belvès.
ans VI-VII
1 L 599*
Bibliothèque centrale : catalogue des livres de la
section I (dessin, histoire naturelle, langues
anciennes).
s. d
1792-an VII
JUSTICE
1 L 606
Organisation générale de la justice, séparation des
pouvoirs.
1793-an VII
1 L 607
Tribunaux de commerce.
1 L 608
Jurys d'accusation et de jugement, liste des jurés.
ans IV-VII
1 L 609
Personnel judiciaire : magistrats et juges de paix.
1791-an VIII
an IV
1 L 610
Notaires et clercs de notaires.
1792-an VIII
1 L 611
Huissiers.
1 L 612
Dépenses judiciaires, amendes de justice. 1792-an VI
1 L 613
Condamnés à la peine de mort : extraits de jugements
rendus par le Tribunal révolutionnaire de Paris.
ans II-III
1 L 614
Envoi des lois par le Ministère de la Justice. ans IV-VI
ans V-VII
1 L – DEPARTEMENT
17
CULTES
1 L 615
Constitution civile du clergé : dénonciation par le
Directoire du département d'une lettre séditieuse de
l'évêque de Périgueux (impr.).
1791
1 L 633*
Idem, année 1791 (districts de Péri gueux, Sarlat et
Bergerac).
4 janv. 1791-6 août 1793
1 L 616
Instructions ministérielles.
1 L 634*
Idem, année 1791 (districts de Nontron, Excideuil et
Montignac).
13 janv. 1791-15 févr. 1793
1 L 617*
Dépenses du culte (districts de Péri- gueux, Sarlat,
Montignac et Belvès).
18 janv. 1791-7 pluv. II
1 L 635*
Idem, année 1791 (districts de Ribérac, Belvès et
Mussidan).
1 L 618*
Réparations aux églises et presbytères (districts de
Périgueux, Sarlat et Mussidan) : ordonnances
délivrées.
19 févr.-22 juillet 1791
1 L 636*
Idem, année 1792 (districts de Péri gueux, Sarlat,
Bergerac et Nontron).
1er janv. 1792-27 germ. II
1 L 637*
1 L 619
Réparations aux églises et presbytères.
1 L 620*
Fixation des traitements des évêques, chanoines,
abbés, prieurs et chapelains (tous les districts).
3 mars 1791-23 germ. II
Idem, année 1792 (districts d'Excideuil, Montignac,
Ribérac, Belvès et Mussidan).
1er janv. 1792-17 brum. II
1 L 638*
Idem, année 1793 (districts de Péri gueux, Sarlat,
Bergerac et Nontron).
1er janv. 1793-21 brum. II
1 L 639*
Idem, année 1793 (districts d'Excideuil, Montignac,
Ribérac, Belvès et Mussidan).
1er janv. 1793-1er brum. III
1 L 640*
Idem, an II (districts de Périgueux, Sarlat, Bergerac et
Nontron).
1er niv. II-26 germ. III
ans III-VIII
1791-an IV
1 L 621*
Fixation des traitements des curés (district de Belvès)
(table).
30 mars 1791-15 niv. EL
1 L 622*
Idem (district de Bergerac). 8 mars 1791-30 sept. 1793
1 L 623*
Idem (district d'Excideuil). 24 janv. 1791-11 brum. III
1 L 624*
Idem (district de Montignac).
17 févr. 1791-7 sept. 1793
1 L 641*
Idem, an II (districts d'Excideuil, Montignac, Ribérac,
Belvès et Mussidan).
1er niv. II-8 frim. III
1 L 625*
Idem (district de Mussidan).
10 févr. 1791-15 sept. 1793
1 L 642*
1 L 626*
Idem (district de Nontron). 25 févr. 1791-15 févr. 1793
1 L 627*
Idem (district de Périgueux).
25 janv. 1791-27 août 1793
Ordonnances délivrées pour les traitements des
pensionnaires
ecclésiastiques,
année
1791,
résignations et brevets (tous les districts).
15 janv. 1791-13 déc. 1792
1 L 643*
Ordonnances délivrées pour les traitements des prêtres
résignants, années 1792-1793 (tous les districts).
1er janv. 1792-19 flor. II
1 L 628*
Idem (district de Ribérac).
1 L 629*
Idem (district de Sarlat).
21 mai 1791-11 sept. 1793
1 L 644*
1 L 630*
Fixation des traitements des religieux et religieuses
(tous les districts sauf Excideuil).
20 févr. 1791-3 août 1793
Ordonnances délivrées pour les traitements des prêtres
ayant abdiqué, an II (tous les districts sauf Nontron).
1er mess. II- 5 flor. III
1 L 645*
1 L 631*
Fixation des traitements des ecclésiastiques ayant
changé de domicile (tous les districts).
10 nov. 1791-29 flor. III
Ordonnances délivrées pour les traitements de réforme
des ecclésiastiques, années 1791-1792 (tous les
districts).
6 sept. 1791-1er oct. 1792
1 L 646*
ecclésiastiques pourvus de bénéfices simples ou de
canonicats, années 1791-1792 (districts de Périgueux,
Sarlat, Bergerac et Nontron).
10 janv. 1791-11 niv. III
1 L 632*
12 mars 1791-sept. 1793
ecclésiastiques, année 1790 (tous les districts).
15 févr. 1791-13 déc. 1792
1 L – DEPARTEMENT
18
1 L 647*
Idem, années 1791-1792 (districts d'Excideuil,
Montignac, Ribérac, Belvès et Mussidan).
1er févr. 1791-12 niv. III
1 L 655*
Idem, année 1793 (tous les districts).
1er avril 1793-15 germ. III
1 L 656*
Idem, an II (tous les districts). 1er pluv. II-15 germ. III
1 L 657*
religieuses restant, années 1791-1792 (districts de
13 févr. 1791-15 germ. III
1 L 658*
religieuses sortant, année 1793 (tous les districts).
1er janv. 1793-29 flor. III
1 L 659*
Idem, an II (tous les districts).
1er pluv. II-29 flor. III
1 L 660*
Idem, an III (tous les districts).
1er vend.-15 germ. III
1 L 661*
Idem, années 1791-1792 (districts de Perigueux, Sarlat
et Bergerac).
27 déc. 1790-11 mars 1793
gagistes et musiciens, années 1791-1792 (district de
Perigueux, Sarlat et Belvès). 5 févr. 1791-15 vend. III
1 L 662*
Idem, années 1791-1792 (districts de ontron, Excideuil
et Montignac).
20 janv. 1791-24 sept. 1793
Pensionnaires ecclésiastiques : mandats délivrés.
9 prair. VII-1er brum. XI
1 L 663
Idem, années 1791-1792 (districts de Ribérac, Belvès
et Mussidan).
15 févr. 1791-10 juin 1793
Traitement du chapitre cathédral de Perigueux.
1790-1791
1 L 664
Traitements des curés, pensionnaires ecclésiastiques.
1793-an VII
1 L 648*
Idem, année 1793 (tous les districts sauf Bergerac).
15 févr. 1793-12 niv. III
1 L 649*
Idem, an II (districts de Perigueux, Sarlat, Nontron,
1er niv. II-12 niv. III
1 L 650*
religieux restant, années 1791-1792 (districts de
Perigueux, Sarlat, Bergerac, Nontron et Excideuil).
19 janv. 1791-29 flor. III
1 L 651*
1 L 652*
1 L 653*
1 L 654*
religieux sortant, année 1790 (tous les districts).
18 janv. 1791-15 févr. 1793
ASSISTANCE
1 L 665
Hospices et maisons de charité : affaires générales.
1793-an VIII
1 L 666
Hôpitaux de Perigueux.
1 L 667
Extinction de la mendicité, taxe sur les spectacles,
bienfaisance nationale.
1790-an VII
1 L 668*
Livre de la bienfaisance nationale pour le district de
Perigueux : mères ou veuves ayant des enfants. an III
1 L 669*
Idem : cultivateurs vieillards ou infirmes.
an III
1 L 670*
Idem : veuves d'agriculteurs ou artisans.
an III
1 L 671*
Idem: artisans vieillards ou infirmes.
an III
1792-an VIII
1 L 672
Aliénés.
1791-an VI
1 L 673
Orphelins de la patrie.
1 L 674
Sourds-muets.
1 L 675
Rentiers et pensionnaires de l'Etat.
1 L 676
Secours aux réfugiés et déportés des colonies.
ans IV-VIII
1 L 677
Secours divers.
1 L 678*
Etablissement philanthropique de Périgueux :
inscription des citoyens participant aux dépenses.
1793
an IV
ans III-IV
ans IV-VII
1792-an VIII
ETABLISSEMENTS DE REPRESSION
1 L 679
1 L 680
Prisons de Perigueux.
ans III-VII
1 L 681
Prisons de Bergerac, Montignac, Ribérac et Sarlat.
ans IV-VII
1 L 682*
Ordonnaces délivrées (maisons d’arrêt) (11 vend. VII
– 9 vend. X) ; mandats délivrés (hospices) (8 pluv. An
IX – 11 vent. X) ; livrets délivrés aux colporteurs
(1816).
An VII-1816
1793-an VIII
2 L — DISTRICT DE BELVES
TRANSCRIPTION ET ENREGISTREMENT DES LOIS ET DECRETS
2 L 1*
Transcription des lois et décrets.
4 juillet 1790-17 avril 1791
2 L 2*
Idem.
15 mars-28 août 1791
2 L 3*
Idem.
1er mai-28 oct. 1791
2 L 4*
Idem.
18 juillet-19 oct. 1791
2 L 5*
Répertoires des lois et décrets contenus dans les
registres de transcription.
1790-1791
2 L 6*
Consignation des lois et décrets reçus du Département
(nos 1-944).
8 janv.-3 déc. 1792
2 L 7*
Idem (nos 945-1444).
2 L 8*
Idem (nos 1445-2204).
os
7 déc. 1792-3 mai 1793
6 mai-12 oct. 1793
2 L 9*
Idem (n 2205-3067).
12 oct. 1793-1er mess. II
2 L 10*
Idem.
2 L 11*
Enregistrement du Bulletin des lois.
8 mess. II-7 brum. IV
2 L 12*
Enregistrement des textes mis à l'impression.
9 germ.-2 fruct. II
an II
CONSEIL GENERAL D'ADMINISTRATION
2 L 13*
Délibérations et arrêtés.
oct. 1792
2 L 14
Arrêtés (extr. impr.).
an II
DIRECTOIRE DU DISTRICT
2 L 15*
Délibérations et arrêtés.
12 août 1790-20 mars 1792
2 L 21*
Idem (table).
2 L 16*
13 flor. III-20 bruni. IV
Idem.
21 mars-21 déc. 1792
2 L 22*
Arrêtés sur pétitions (table). 22 prair. III-19 brum. IV
2 L 17*
Idem.
21 déc. 1792-28 vent. II
2 L 23*
2 L 18*
Idem (table).
29 vent.-22 mess. II
Répertoire analytique, par cantons, des délibérations et
arrêtés du Directoire.
1790-1792
2 L 19*
Idem (table).
2 L 24*
Registre de pointe des séances du Directoire.
28 nov. 1791-20 avril 1792
2 L 20*
Idem (table).
1er niv.-12 flor. III
CORRESPONDANCE GENERALE
2 L 25*
Transcription de la correspondance active avec le
Comité de salut public de la Convention.
1er pluv. II-2 niv. III
2 L 28*
département, les districts et les municipalités.
24 août 1790-7 mars 1792
2 L 26*
Idem.
17 germ. II-1er germ. III
2 L 29*
Idem.
5 mars 1792-8 janv. 1793
2 L 27*
Comité de sûreté générale de la Convention.
germ. II-pluv. III
2 L 30*
Idem.
2 L 31*
Département.
22 frim. II-23 mess. III
2 L – DISTRICT DE BELVES
20
2 L 32*
municipalités (table partielle). 29 vend. II-10 niv. III
2 L 33*
Idem (table).
10 niv. III-20 brum. IV
2 L 38*
2 L 34*
Comité révolutionnaire et les Comités de surveillance
du district.
8 germ. II-27 vent. III
Transcription des arrêtés de la Commission des
subsistances, du Comité des finances, du Comité de
législation et autres.
6 germ. II-28 vend. IV
2 L 39*
Enregistrement de la correspondance reçue des
autorités constituées.
23 brum.-6 fruct. II
2 L 40*
Enregistrement des dépêches attribuées au bureau du
procureur syndic.
12 therm. III-4 brum. IV
2 L 41*
Idem.
2 L 42*
Enregistrement des pétitions.
2 L 43*
Idem.
2 L 44*
Renvoi des pétitions.
15 germ. II-19 brum. IV
2 L 35*
représentants du peuple, les sociétés populaires, les
fonctionnaires et particuliers (table partielle).
22 niv. II-27 germ. III
2 L 36*
Idem.
27 germ. III-20 brum. IV
2 L 37*
Transcription des arrêtés du Comité de salut public, de
la Commission des armes et poudres et de la
Commission des administrations civiles.
11 germ. II-26 fruct. III
18 frim.-27 vent. II
ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
2 L 45*
Extraits des registres du Directoire et du Conseil
général d'administration du Département concernant le
district (table).
3 déc. 1792-13 mars 1793
2 L 46*
Idem (table).
17 mars-31 juillet 1793
2 L 47*
Idem (table).
29 juillet 1793-25 germ. III
2 L 48*
Idem (table).
5 mess. III-13 brum. IV
2 L 49*
Réquisitoires de l'Agent national du district.
21 prair. II-25 frim. III
2 L 50
Affaires diverses, cachets des municipalités.
1790-an III
2 L 51
Personnel municipal : affaire Pelissier.
ans II-IV
2 L 52
Affaires diverses, changements de noms des communes.
ans II-III
ELECTIONS
2 L 53
Elections au niveau du district.
1790-1793
2 L 54*
Assemblées primaires du canton de Cadouin.
24 mai 1790-1er pluv. X
2 L 55
Elections municipales.
1790-1792
2 L 56*
Enregistrement de la correspondance passive
concernant la police et l'instruction publique.
17 niv.-6 fruct. II
2 L 57
Esprit public, remise des armes, surveillance des
Suspects.
1791-an III
2 L 58
Démolition des châteaux, suppression des armoiries et
emblèmes de royauté.
1793-an II
2 L 59
Prêtres réfractaires, déportés et reclus.
2 L 60
Liste des émigrés.
1791-an III
ans II-III
2 L 6l*
Cautionnements pour la jouissance des biens des
émigrés.
2 L 62*
Visa des certificats de civisme. 28 prair. II-18 flor. III
2 L 63*
Visa des passeports.
21
2 L 64
Certificats de résidence.
2 L 65
Enregistrement des certificats de résidence des
fonctionnaires, des citoyens absents et des prévenus
d'émigration.
an III
2 L 66*
Visa des certificats de résidence. 23 flor. II-7 vent. III
25 niv. II-11 vent. III
1792-an III
2 L 67
Etats pour le canton de Beaumont.
1790-an II
SUBSISTANCES, AGRICULTURE, COMMERCE
2 L 68*
2 L 69*
2 L 70*
Transcription de la correspondance active avec la
Commission des subsistances et la Commission du
commerce de la Convention.
14 pluv. II-25 vent. III
Commission d'agriculture de la Convention.
29 brum.-12 pluv. III
concernant l'agriculture, le commerce et les
subsistances.
13 frim.-6 fruct. II
2 L 71
Recensement des grains et légumes.
1791-an III
2 L 72
Subsistances : affaires diverses.
1792-an III
2 L 73
Foires et marchés.
1790-1791
2 L 74
Agriculture : pommes de terre, ensemencement des
terres, recensement des animaux domestiques, affaires
diverses.
ans II-III
2 L 75
Enquête sur la fabrication des laines.
2 L 76
Poids et mesures.
ans II-III
an III
STATISTIQUES
2 L 77
Statistiques générales pour les cantons de Beaumont, Cadouin et Villefranche-du-Périgord (population, impositions,
hôpitaux).
1790-1791
COMPTABILITE DU DISTRICT
2 L 78*
Mandats délivrés pour dépenses diverses.
21 frim.-27 therm. II
2 L 80*
Mandats délivrés pour le port des dé pêches et la
destruction des loups.
ans II-III
2 L 79*
Mandats délivrés pour
administrateurs et commis.
2 L 81
Compte rendu par le procureur syndic Fabré. ans II-III
les
traitements des
ans III-IV
BATIMENTS PUBLICS
2 L 82
Maison occupée par l'administration du district ; magasin à blé de Monpazier.
ans II-III
ARCHIVES DU DISTRICT
2 L 83
Inventaires.
an II
22
FINANCES ET CONTRIBUTIONS
2 L 84*
Commissaire de la Trésorerie nationale.
9 brum.-28 germ. III
2 L 85*
Enregistrement de la correspondance passive.
13 niv.-4 fruct. II
2 L 86*
Idem.
1er niv.-10 therm. III
2 L 87*
Idem.
3 therm. III-25 vend. IV
2 L 88
Vérification de la caisse des receveurs, assignats et
billets de confiance.
1792-an IV
2 L 89
Contribution foncière.
2 L 90*
Déclarations de patentes.
2 L 91
Patentes.
1792-an II
2 L 92
1790-1791
2 L 93
Emprunt forcé.
1793-an II
1790-an III
30 mai 1791-22 janv. 1793
AFFAIRES MILITAIRES
2 L 94*
Comité militaire de la Convention.30 brum.-18 vent. III
2 L 95*
Commission de l'organisation et du mouvement des
armées de terre.
16 brum.-7 prair. III
2 L 96*
Commission des armes et poudres de la République.
7 flor. II-19 therm. III
2 L 107
Réquisitions de toute nature.
ans II-III
2 L 108
Réquisition de jeunes gens pour les forges de la
Brame, à Vergt-de-Biron, et de la Mouline, à SainteCroix-de-Beaumont.
ans II-III
2 L 109
Réquisition des grains : livraisons faites par le
magasin du district.
ans II-IV
2 L 110
Recensement et réquisition des foins, avoines et
fourrages : livraisons par le magasin.
ans II-IV
2 L 111
Réquisition des chevaux, mulets et harnachements.
ans II-III
2 L 97*
Commission de la marine et des colonies.
22 brum.-prair. III
2 L 98*
Département et les municipalités.
1er frim.-4 niv. II
2 L 112
Réquisition des bœufs et charrettes.
2 L 113
Réquisition des cochons.
2 L 99*
Idem.
2 L 114
2 L 100*
concernant le recrutement et les réquisitions, les
secours aux militaires et la gendarmerie.
4 oct. 1793-6 fruct. II
Réquisition des cloches et métaux ; livraisons faites
par le magasin.
ans II-IV
2 L 115
Réquisition et livraisons des linges et chiffons.
ans III-IV
2 L 116
concernant les armes et mafactures, les métaux et
fonderies, les poudres et salpêtres.
1 oct. 1793-28 fruct. II
Réquisition de toiles, chanvres et fils ; réquisition
d'arbres pour la marine.
an II
2 L 117
Arrachage des noyers pour faire des bois de fusils.
ans II-III
2 L 102
Garde nationale volontaire.
790-an III
2 L 118
Comptes du garde-magasin de Belvès.
ans II-IV
2 L 103
Conscription et recrutement.
1793-an IV
2 L 119
Délivrance de poudre et de munitions.
1793-an IV
2 L 104*
Ordres de route délivrés aux militaires.
2 L 120
Exploitation du salpêtre ; réquisition des vieilles
futailles.
an II
2 L 105
Militaires déserteurs et malades.
2 L 121*
Mandats délivrés pour dépenses militaires.
22 therm. II-29 flor. III
2 L 106*
Visa des pièces produites par les militaires malades ou
en congé.
11 niv. II-15 vend. IV
2 L 122
Habillement, équipement et armement.
2 L 101*
1793-an III
ans II-III
an II
1792-an IV
23
2 L 123*
Mandats délivrés pour la solde des militaires en
convalescence.
3 prair. III-18 brum. IV
2 L 126
idem : procès-verbaux des jurys cantonaux statuant sur
les réclamations.
an III
2 L 124*
Paiements effectués aux militaires invalides et
pensionnés.
1790-an IV
2 L 127
idem : transcription des pièces produites.
2 L 128
Gendarmerie.
2 L 125
Secours aux familles des militaires : états, par cantons
et par communes, des déclarations faites par les
parents des militaires.
ans II-III
2 L 129
Prisonniers de guerre : solde et approvisionnement.
an III
an III
ans II-IV
2 L 130*
concernant les routes et travaux publics. niv.-prair. III
2 L 131*
concernant les secours et travaux publics.
2 L 132
Routes et chemins.
1791-an II
2 L 133
Instruction publique et instituteurs.
2 L 134
Candidats à l'Ecole navale.
ans II-IV
2 L 135
an III
Bibliothèque du district : état des car tes de
géographie.
an III
JUSTICE
2 L 136*
2 L 137*
2 L 138*
Comité de législation de la Convention.
3e s. c. II-7 therm. III
2 L 139
1792
2 L 140
Jurys d'accusation et de jugement.
1792-an IV
Commission des administrations civiles, police et
tribunaux.
2 vend.-30 flor. III
2 L 141*
Formation de la liste des jurés : inscription des
citoyens.
1791-1793
2 L 142
Juges de paix, huissiers et notaires.
juges de paix et tribunaux (1). 27 flor. II-28 prair. III
2 L 143
Délits dans les bois nationaux.
2 L 144
Envoi des lois et décrets.
1792-an III
an II
ans II-III
CULTES
2 L 145
Etats nominatifs des ecclésiastiques.
2 L 146
Tableaux des traitements du clergé séculier et régulier.
1791
2 L 147
2 L 148*
1791-an III
Traitement des ecclésiastiques: extraits des registres
des délibérations du Directoire du Département.
1790-1792
Répertoire
pensionnés.
2 L 151
Traitements des ecclésiastiques : renseignements
fournis et pétitions.
1790-1792
2 L 152*
Décisions du Directoire pour les traitements des
ecclésiastiques ayant changé de domicile.
3 brum.-28 fruct. III
2 L 153
Affaires de l'abbaye de Cadouin ; Filles de la Foi de
Beaumont.
1790-1791
Sommes payées aux religieux et religieuses.
1792-1793
2 L 149*
2 L 150*
ecclésiastiques.
an III
( 1 ) A l'envers : envoi des décrets aux juges de paix.
alphabétique
des
ecclésiastiques
an III
24
ASSISTANCE ET HOPITAUX
2 L 154
Enquête sur les fonds de secours pour les pauvres.
1790-1791
2 L 155
Bienfaisance nationale, secours aux indigents.
1790-an III
2 L 156*
Mandats délivrés
communales.
aux
agences
de
se cours
ans III-IV
2 L 157
Pièces produites par les indigents se courus. ans II-III
2 L 158
Enfants adoptifs de la nation.
2 L 159
Aveugles et sourds-muets.
an III
2 L 160
Hospice de Belvès.
an III
1791-an IV
2 L 161
Reclus et maisons de réclusion.
an II
2 L 162
Maisons de réclusion de Beaumont et Belvès : listes
des détenus et mandats délivrés.
ans II-III
2 L 163*
Secours aux enfants des détenus.
an III
2 L 164
Accusés de réception du Bulletin des lois par la
commune de Cadouin.
An II
3 L - DISTRICT DE BERGERAC
3 L 1*
Transcription des lois et décrets. 18 juin-25 déc. 1790
3 L 2*
Idem.
10 nov. 1790-27 mars 1791
3 L 3*
Idem.
27 mars-1er juin 1791
3 L 4*
Transcription et enregistrement des lois et décrets.
27 mai 1791-25 sept. 1792
3 L 5*
Enregistrement des lois et décrets.
8 août 1792-4 frim. II
3 L 6*
Idem.
3 L 7*
26 prair. II-20 pluv. III
28 brum. II-19 brum. IV
DIRECTOIRE ET CONSEIL GENERAL D'ADMINISTRATION
3 L 8*
Délibérations (table).
9 août 1790-2 juillet 1793
3 L 9*
Idem (table).
4 juillet 1793-23 flor. IL
3 L 10*
Idem (table).
23 flor. II-7 vent. III
3 L 11*
Idem (table).
7 vent. III-19 brum. IV
3 L 12*
Avis et arrêtés du Directoire sur pétitions.
26 août 1790-2 flor. II
3 L 13*
Idem (table).
9 janv.-26 sept. 1791
3 L 14*
Avis et arrêtés du Directoire (table).
28 sept. 1791-30 juin 1792
3 L 15*
Idem (table).
4 juillet-11 déc. 1792
3 L 16*
Idem (table).
9 déc. 1792-26 niv. II
3 L 17*
Avis et arrêtés du Directoire en matière de finances et
de contributions (table).
15 oct. 1791-19 niv. III
3 L 18*
Idem (table).
3 L 19*
Transcription de la correspondance active.
3 L 20*
Transcription de la correspondance active du
procureur syndic avec les autorités départementales.
28 août 1790-10 août 1792
3 L 21*
Enregistrement et transcription des actes du Directoire
du Département relatifs au district.
18 déc. 1790-4 févr. 1792
3 L 22*
Idem.
4 févr.-27 août 1792
3 L 23*
Idem.
27 août 1792-31 mai 1793
3 L 24*
Transcription des actes du Directoire du Département
et des représentants du peuple relatifs au district
(table).
14 juin 1793-6 pluv. II
3 L 25*
Transcription des actes du Directoire du Département,
des représentants du peuple et des Comités de la
Convention relatifs au district (table).
6 pluv.-8 fruct. II
3 L 26*
Transcription des actes du Directoire du Département
et des autorités supérieures relatifs au district (table).
3 germ. II-11 flor. III
3 L 27*
Idem (table).
6 mess. II-5 vend. IV
3 L 28*
Idem (table).
12 flor. III-19 brum. IV
3 L – DISTRICT DE BERGERAC
26
PERSONNEL
3 L 29
Affaires diverses.
1792-an III
3 L 30
Circonscription des paroisses, nomenclature des communes.
1791
ELECTIONS
3 L 31
Procès-verbaux (table).
1790-1792
3 L 32*
du Bureau de police.
6 mess. II-25 niv. III
3 L 33
Troubles, dénonciations, curés insermentés.
1791-an III
3 L 34
Arrêtés du Comité de sûreté générale de la Convention
et des représentants du peuple relatifs aux suspects.
ans II-III
SUBSISTANCES
3 L 35*
Transcription de la correspondance active du Bureau
des subsistances.
15 frim. III-germ. VII
3 L 36
Emprunt de 400.000 livres.
1791-an IV
3 L 37
Affaires diverses.
1793-an IV
3 L 38
Recettes et dépenses : instructions et affaires
générales.
1791-an IV
3 L 42
Fourniture de chandelles : pièces de dépenses.
1793-an III
3 L 39*
Mandats délivrés (table).
3 L 43
Frais d'impression : pièces de dépenses.
1791-an IV
3 L 40
Entretien et mobilier des bureaux : pièces de dépenses.
1793-an IV
3 L 44
Traitements des fonctionnaires.
1793-an III
3 L 45
Dépenses de l'ordre judiciaire.
1791-an IV
3 L 41
Fournitures de bureau (papier, encre, reliures, ficelle) :
pièces de dépenses.
1791-an IV
3 L 46
Dépenses diverses : pièces justificatives.
1793-an III
3 L 47*
Bureau des finances : transcription de la
correspondance active avec le Département (1).
3 L 48*
Idem : transcription de la correspondance passive avec
le Département et les autorités supérieures.
21 germ. III-27 vend. IV
3 L 49*
3 L 50
3 L 51*
Contribution foncière: décisions du Directoire prises
sur demandes de réduction.
20 avril-31 déc. 1792
3 L 52
idem: affaires diverses.
3 L 53*
Patentes : déclarations et certificats.
16 sept.-23 déc. 1791
Idem : transcription de la correspondance active avec
les municipalités et particuliers.
8 janv. 1793-26 brum. IV
3 L 54*
Idem.
3 L 55*
Répertoire alphabétique pour l'inscription des patentes
délivrées aux négociants de la ville de Bergerac. an IV
Assignats et billets de confiance.
3 L 56
Taxe révolutionnaire sur les riches.
1793-an IV
(1) A l'envers, transcription des arrêtés et délibérations du département.
1791-1793
1792
an II
27
AFFAIRES MILITAIRES
3 L 57*
Transcription de la correspondance passive. ans III-IV
3 L 68
3 L 58
Recrutement et conscription, volontaires et requis.
1792-an III
Ateliers de salpêtre ; contruction de hangars à la
salpêtrière de Bergerac.
ans II-III
3 L 69
Dépenses militaires.
1793-an IV
3 L 59
Formation d'une troupe de cavalerie : équipement,
armement, réquisitions.
1792-an II
3 L 70
Habillement et équipement des troupes: réquisitions,
fournitures, comptabilité.
1793-an III
3 L 60
Signalements des volontaires (cantons de Cunèges,
Liorac et Ribagnac).
ans II-III
3 L 71
Billets portant estimation des effets des volontaires.
1793
3 L 61
Militaires déserteurs et en congé.
1793-an III
3 L 72
3 L 62
Subsistances : prix des denrées, réquisition de
cochons.
1793-an II
Estimation des effets des
récapitulatifs par communes.
3 L 73
Fournitures de chapeaux pour les volontaires.
1793-an III
3 L 74
Distribution de fusils pour la garde nationale ;
manufacture d'armes de Bergerac ; réquisition de
parchemins pour la fabrication des gargousses.
1791-an III
1793-an II
volontaires
:
états
1793
3 L 63
Réquisitions de chevaux.
3 L 64
Réquisitions de voitures bouvières pour l'armée des
Pyrénées occidentales : comptes, fourrages, feuilles de
route des bouviers.
ans II-IV
3 L 65
Réquisitions de métaux.
an II
3 L 75
Solde des volontaires.
1793-an II
3 L 66
Réquisition des cuirs et souliers ; fabrication de
souliers et sabots.
1793-an III
3 L 76
Secours aux familles des militaires.
1792-an II
3 L 67
Collecte de charpie pour les hôpitaux militaires. an II
3 L 77
Brigades de gendarmerie de Bergerac, Eymet, Lalinde
et Villamblard : casernement, vivres et fourrages,
solde.
1793-an IV
COMITE DE LA GUERRE ETABLI A BERGERAC PAR LAKANAL
3 L 78*
Inspection des chevaux réquisitionnés (1).
10 flor. II-25 brum. III
3 L 79
Dépôts de chevaux dans les chais.
3 L 80
Dépenses pour fournitures de fourrages.
3 L 81
Fournitures diverses : pièces de dépenses.
3 L 82
Salaires des chefs d'écurie et des palefreniers.
3 L 83
Salaires des employés du Comité et du dépôt des
chevaux.
ans II-III
3 L 84
Livraisons faites par le Comité ; ventes de fumier.
an III
3 L 85
Fabrication de souliers.
ans III-IV
an III
ans II-III
an III
an III
TRAVAUX PUBLICS
3 L 86*
Bureau des secours et travaux publics : transcription
de la correspondance active et passive.
3 L 87
Bateau pour le passage de la Dordogne à Bergerac ;
route de Bergerac à Villamblard.
an III
JUSTICE
3 L 88
Liste des jurés.
(1) Intéresse aussi les départements du Lot, de Lot-et-Garonne et du Bec-d'Ambès.
an II
28
CULTES
3 L 89*
Fixation des traitements des ecclésiastiques (table).
9 sept. 1790-9 avril 1791
3 L 90*
Idem (table).
3 L 91*
Traitements
6 avril 1791-29 germ. II
des
ecclésiastiques
:
scription des décisions du Directoire départemental
relatives à l'apurement des comptes (table).
1791
3 L 92
Traitements des ecclésiastiques.
1790-1791
tranHOPITAUX
3 L 93
Réparations à l'hôpital de Bergerac.
an II
3 L 94
Réparations à la maison de réclusion de Bergerac.
an II
4 L — DISTRICT D'EXCIDEUIL
4 L 1*
4 juillet 1790-15 janv. 1791
4 L 2*
Idem.
5 nov. 1790-27 avril 1791
4 L 3*
Idem.
30 janv.-20 juillet 1791
4 L 4*
Idem.
11 févr.-28 juin 1791
4 L 5*
Enregistrement des lois et décrets (1).
juillet 1790-sept. 1793
4 L 6*
4 L 7*
Idem.
4L8
Table alphabétique des lois reçues de puis le 4 sept.
1793
s. d
4 L 9*
4 L 10*
Idem (table).
4 L 11*
9 août 1790-16 juin 1791
4 L 20*
Idem.
17 juin 1791-29 févr. 1792
4 L 21*
Arrêtés du Bureau des finances (table).
1er pluv. II-25 therm. III
4 L 22*
Arrêtés du Bureau de la guerre et de police (table).
1er pluv. II-17 brum. III
4 L 22/2*
Arrêtés du Bureau de Police et de la Guerre.
21 brum. III-19 brum. An IV
er
Idem (table).
1 mars-31 août 1792
er
4 L 12*
Idem (table).
1 sept. 1792-31 janv. 1793
4 L 13*
Idem (table).
1er févr.-20 juin 1793
4 L 14*
Idem (table).
22 juin 1793-10 brum. II
4 L 15*
Idem (table).
12 brum. II-26 vend. IV
4 L 23*
4 L 16*
Délibérations et arrêtés : minutes des séances
journalières.
17 frim.-14 flor. II
Arrêtés du Bureau de la guerre (table).
2 prair. III-6 frim. IV
4 L 24*
Arrêtés du Bureau des forges et fonde ries (table).
29 fruct. II-29 fruct. III
4 L 25
Actes de l'administration du district (extr. impr.).
ans II-III
4 L 17*
er
Idem.
1 pluv.-28 prair. II
er
4 L 18*
Idem.
4 L 19*
Idem.
1er niv.-19 mess. III
4 L 26*
Registre d'ordre de la correspondance active.
4 L 27*
Registre d'ordre de la correspondance passive.
14 pluv. II-12 vend. IV
4 L 28*
(1) A l'envers : soumissions faites par les communes pour acquérir des biens nationaux.
Comité de salut public de la Convention.
9 pluv. II-21 germ. III
4 L – DISTRICT D’EXCIDEUIL
30
4 L 29
Analyse de la correspondance active avec ledit
Comité.
s. d
4 L 30*
Comités et Commissions de la Convention.
9 pluv. II-12 germ. m
4 L 31*
avec les Comités de la Convention et le Département.
1er germ. III-16 vend. IV
4 L 32*
représentants du peuple et commissaires des guerres.
9 pluv. II-14 prair. III
4 L 33*
Transcription et enregistrement de la correspondance
active avec les autorités départementales.
9 août 1791-20 brum. IV
4 L 34*
avec le Département.
1er oct. 1793-26 vend. IV
4 L 35*
municipalités et particuliers (1).
21 juillet 1791-23 oct. 1792
4 L 36*
Registre d'ordre de la correspondance active avec les
municipalités.
4 L 37*
juges de paix, Sociétés populaires et Comités
révolutionnaires.
4 L 38*
Enregistrement des pétitions et décisions du Directoire
(par cantons).
1790-an III
4 L 39*
Idem (cantons d'Excideuil, Thiviers, Payzac, Génis et
Hautefort).
1792-an IV
4 L 40*
Idem (cantons d'Excideuil, Savignac, Jumilhac et
Dussac).
ans II-IV
4 L 41*
Idem (cantons d'Excideuil et Thiviers).
4 L 42*
Registre d'ordre des pétitions transmises.
1er fruct. II-21 vend. IV
ans III-IV
4 L 43*
Transcription des délibérations et arrêtés du
Département relatifs au district (table).
6 avril 1791-5 mars 1793
4 L 46*
Transcription des arrêtés des représentants du peuple
et des Comités de la Convention relatifs au district
(table).
23 fruct. II-19 brum. IV
4 L 44*
Idem (table) (2).
6 mars-7 sept. 1793
4 L 47
Instructions, comptes décadaires.
4 L 45*
Transcription des arrêtés du Département et des
représentants du peuple relatifs au district (table) (3).
11 sept. 1793-22 fruct. II
4 L 48
Récépissés de lettres et paquets.
ans II-III
1792-an II
PERSONNEL
4 L 49
ans II-III
4 L 50
Nomenclature des communes du district ; fixation des limites des communes de Brouchaud et Limeyrat.
1792
ELECTIONS
4 L 51
Instructions et procès-verbaux.
1790-1791
(1) A la suite : registre d'ordre pour l'envoi des lois aux municipalités et fonctionnaires, 18 pluv. II-4 brum. IV.
(2) A l'envers : déclarations de défrichement, 1791-1792.
(3) A l'envers : enregistrement de la correspondance active et passive avec les administrations et particuliers, transcription de la correspondance envoyée
au département par les ministres, 1792.
31
4 L 52*
4 L 53*
4 L 54*
4 L 55*
Bureau de police et de la guerre : transcription de la
correspondance active avec les autorités supérieures et
le Département.
18 pluv. II-4 niv. IV
relatifs au district (table).
24 flor. II-7 brum. IV
4 L 58
Troubles, esprit public.
4 L 59
Comités de surveillance et Sociétés populaires.
4 L 60
Idem : registre d'ordre de la correspondance passive.
14 pluv. II-26 mess. III
Désarmement et arrestation des suspects ; restitutions
d'armes.
1792-an IV
4 L 61*
21 vent. II-17 brum. IV
Interrogatoires des suspects détenus dans la maison de
réclusion (table).
22 avril-26 mai 1793
4 L 62
Tableaux des reclus.
1793-an III
4 L 63
Mise en liberté des reclus.
1793-an III
4 L 64
Passeports délivrés aux prêtres insermentés.
1791-an. III
4 L 65
Réglementation de la vente du vin.
les municipalités et particuliers.
4 L 56*
4 L 57*
Idem : transcription des arrêtés du Département
1793-an III
an II
s. d
4 L 66
Inventaires des registres paroissiaux et nominations
des officiers de l'état civil.
1792
4 L 67
Dénombrements de la population.
1793-an II
SUBSISTANCES
4 L 68
1793-an III
4 L 77
4 L 69
Ordonnances délivrées pour dépenses diverses.
1793-an IV
Carnets
de
délivrance
approvisionnement en grains.
4 L 78
Ordres donnés au garde-magasin pour livraison de
grains.
ans II-IV
4 L 79
Grains délivrés pour ensemencer.
1793-an III
4 L 80
Livraisons de blé aux boulangers.
1793-an III
4 L 70
Etats qualitatifs et quantitatifs des récoltes.
ans II-III
4 L 71
Enquête sur l'état de la culture et des ensemencements.
an III
de
bons
pour
ans II-IV
4 L 72
Recensement et réquisition des grains.
1793-an III
4 L 81
Approvisionnement des greniers publics.
4 L 73
Recensement des grains : ordonnances délivrées pour
le paiement des commissaires.
ans II-IV
4 L 82
Réparations aux greniers publics.
4 L 83
4 L 74
Ordonnances délivrées aux fournisseurs de grains
réquisitionnés.
1793-an IV
Approvisionnement de la population en grains.
1793-an III
4 L 84
4 L 75
Bons de livraison de grains établis par Roubenne. 1793
Grains fournis
Département.
4 L 76
Carnets de réception des grains réquisitionnés.
4 L 85
Grains fournis par le Département : ordres de
chargement de blé donnés au négociant Bourges par la
municipalité d'Excideuil.
1792
an II
par
le
1793-an II
ans II-III
Gouvernement et le
1792-an II
32
4 L 86
Denrées provenant des districts de Périgueux et
Ribérac.
ans II-III
L 90
Avoines et fourrages pour les établissements publics.
an III
4 L 87
Grains prêtés par les districts de Brive et Saint-Yrieix.
ans II-III
4 L 91
Recensement des suifs et chandelles.
4 L 92
Recensement des matières oléagineuses.
4 L 88
Droit de mouture.
4 L 93
Loi du maximum, prix des denrées.
4 L 89
Recensement et réquisition des pommes de terre et
châtaignes ; réquisition de l'eau-de-vie.
ans II-III
4 L 94
Foires et marchés.
1793
ans II-III
an III
1790-an IV
an III
AGRICULTURE
4 L 95
Affaires diverses, inondations.
1792-an IV
4 L 97
4 L 96
Recensement et préservation des animaux ruraux.
ans II-III
Enquête sur la pêche et la préservation des poissons.
an III
4 L 98
Destruction des loups et chiens enragés.
ans III-IV
INDUSTRIE ET COMMERCE
4 L 99
Enquête sur la fabrication des étoffes de laine.
4 L 100
Papeteries et usines ; récupération de
an III
la peille et des vieux chiffons.
4 L 101
Poids et mesures.
ans II-III
1793-an II
4 L 102*
Dépenses générales d'administration et dépenses de
l'ordre judiciaire : ordonnances délivrées. ans III-IV
4 L 103
Dépenses d'administration.
1792-an IV
4 L 104
Indemnités dues aux membres du Comité de
surveillance.
ans II-III
BATIMENTS PUBLICS
4 L 105
Réparations à la caserne et à l'ancien couvent des Cordeliers d'Excideuil.
4 L 106
Inventaires.
1792-an II
s. d
AFFAIRES COMMUNALES
4 L 107*
Avis du Directoire sur les états de charges locales des municipalités (par cantons).
1791-an III
4 L 108
1792-an III
4 L 109
Contributions directes, décharges d'impositions.
1790-an IV
4 L 110*
Enregistrement des ordonnances du Département
portant remises d'impositions.
14 févr. 1791-8 juillet 1793
4 L 111*
Visa des patentes : répertoire alphabétique. ans III-IV
4 L 112
Taxe révolutionnaire.
4 L 113
Caisses de consignation.
4 L 114
Droit de timbre, trésor public.
an III
1793-an IV
1791-an II
33
FORETS
4 L 115
Instructions sur les coupes de bois.
an II
SERVICE DES POSTES
4 L 116
Relais de la Coquille.
1793-an III
AFFAIRES MILITAIRES
4 L 117
(larde nationale : instructions et affaires générales.
1791-1793
4 L 136
Levée de cavaliers.
4 L 118
idem: listes des citoyens actifs.
1790-1793
4 L 119
idem: organisation et élections.
4 L 120
idem: listes de volontaires.
4 L 137
Levée des hommes de 25 à 35 ans (2e réquisition) :
listes nominatives par communes.
1793-an II
1791-an III
4 L 138
idem : exemptés et réformés.
1791-1792
4 L 139
Militaires malades, déserteurs ou en congé. 1792-an IV
4 L 121
idem : volontaires pour le 3e bataillon de la Dordogne.
1792-1793
4 L 140
Subsistances : instructions.
ans II-III
4 L 141
Réquisitions de grains.
ans II-IV
4 L 122
Engagements dans les troupes auxiliaires.
1791
4 L 142
Recensement et réquisitions des cochons.
ans II-III
4 L 123
Engagements dans les compagnies franches.
1792
4 L 143
Etapes et convois.
4 L 124
Engagements dans les troupes de ligne: mandats de
paiement, tableaux récapitulatifs.
1792
4 L 144
4 L 125
idem: attestations (par cantons).
1792
Réquisition des chevaux, mulets et harnachements
pour l'équipement de la cavalerie et les transports
militaires.
1792-an III
4 L 126*
Idem : bons de paiement délivrés aux recrues.
1792
4 L 145
Réquisition des bœufs et charrettes.
an III
4 L 127
Compagnie des vétérans.
1792-an III
4 L 146
Réquisition du son.
an III
4 L 128*
Recrutement (loi du 24 février 1793) : inscription des
volontaires.
1793
4 L 147
Recensement et réquisition des avoines et fourrages :
affaires générales.
1793-an IV
4 L 129
idem: contingents communaux.
1793
4 L 148*
Idem: ordonnances délivrées.
4 L 130*
Idem : procès-verbaux des opérations de recrutement
et signalements des volontaires.
1793
4 L 149*
11 brume. III-20 brume. IV
4 L 131*
Idem : listes nominatives des recrues.
1793
4 L 150
idem : frais de journées des commissaires.
4 L 132
idem : signalements et états de l'équipement des
recrues (par cantons et par communes).
1793
4 L 151
idem : quittances et paiement des livraisons. ans II-III
4 L 152
Recensement et réquisition des métaux.
4 L 133
Levée des hommes de 18 à 25 ans : affaires générales,
exemptés et réformés.
1793-an III
4 L 153
Réquisition des couvertures et du matériel de
couchage.
1793-an IV
4 L 134
idem: listes nominatives.
4 L 154
4 L 135
idem : signalements et états d'équipe ment des recrues
(par cantons et par communes).
an II
Réquisition des chanvres et fils pour la marine.
ans II-III
4 L 155
Salpêtre.
ans II-IV
4 L 156
Exploitation des bois de marine.
ans II-IV
1793
1793-an II
an II
1793-an III
1793
ans III-IV
ans II-III
34
4 L 157*
Dépenses de guerre : ordonnances délivrées.
19 oct. 1793-19 brum. IV
4 L 180
Invalides pensionnés : affaires généra les. 1790-an IV
4 L 158*
Dépenses extraordinaires de guerre : ordonnances
délivrées.
5 pluv. III-20 brum. IV
4 L 181*
Idem: mandats délivrés.
4 L 182*
Idem : paiements effectués.
4 L 159
Habillement et équipement des recrues.
4 L 183
Secours aux parents des défenseurs de la patrie :
1793-an IV
4 L 160
Réquisition des cuirs et souliers ; achat de sabots.
1793-an IV
4 L 184*
Idem : ordonnances délivrées (par cantons). ans II-IV
4 L 161
Fabrication et réparation des armes : instructions et
1792-an III
4 L 185
idem : états, par communes, des déclarations faites par
les parents des militaires (canton d'Excideuil).
1792-an IV
4 L 162
Recensement des armes et munitions.
4 L 163
Réquisition des armes de guerre : bons et récépissés.
1793
4 L 186
idem (canton de Jumilhac).
4 L 187
idem (canton de Payzae).
ans II-III
4 L 164
Recensement des pierres à fusil.
ans II-III
4 L 188
idem (canton de Thiviers).
ans II-IV
4 L 165
Réquisition des baudruches.
ans II-III
4 L 189
Gendarmerie : brigades d'Excideuil et de Thiviers.
1791-an IV
4 L 166
Forges et fonderies travaillant pour l'armée :
instructions et affaires générales (Excideuil).1793-an III
4 L 190*
Idem : délivrance de bons et ordonnances pour les
étapes et subsistances.
4 L 167*
Idem : transcription de la correspondance active du
Bureau des forges et fonderies. 24 mess. II-27 niv. III
4 L 191
Prisonniers de guerre : instructions et affaires
générales.
an III
4 L 168
idem : réquisition des voituriers, charrons et ouvriers
du fer.
ans II-III
4 L 192
idem
:
listes
interrogatoires.
4 L 169
idem : coupes de bois pour l'exploitatation des forges.
ans II-III
4 L 193*
4 L 170
Fonderie d'Ans, à la Boissière-d'Ans.
ans II-IV
4 L 194
idem : dépenses diverses, logement, solde,
entretien.
ans II-IV
4 L 171
Forge de Beausoleil, à Angoisse.
ans II-IV
4 L 195
4 L 172
Forge de Bord, à Saint-Mesmin.
an III
idem:
approvisionnement,
réquisitions.
4 L 173
Forges de Dussac.
ans II-IV
4 L 196
4 L 174
Aciérie de Miremont, à Lanouaille.
ans II-IV
idem : emploi par les particuliers et établissements
publics.
ans II-IV
4 L 175
Forge de Payzac.
ans II-III
4 L 197
idem : frais d'hospitalisation.
4 L 176
Forge de Vialette, à Jumilhac.
ans II-IV
4 L 198
idem: déserteurs et punis.
4 L 177
Forges et fonderies diverses.
4 L 199
idem : personnel de surveillance et interprètes.ans II-III
4 L 178
Solde des recrues.
4 L 200
idem : pétitions de prisonniers espagnols (en
espagnol).
1795
4 L 179*
Solde des militaires en convalescence.
21 pluv. III-6 niv. IV
4 L 201
Ecole de Mars, écoles de navigation.
1792-an IV
1792-an II
an III
an II
1791-an II
ans II-IV
1793-an IV
nominatives,
signalements,
ans III-IV
1er s. c. II-20 brum. IV
subsistances,
ans II-IV
an III
ans II-III
ans II-III
4 L 202
Routes et ateliers de charité : affaires
générales.
1790-an III
4 L 203
Personnel des ponts et chaussées : ingénieurs et
cantonniers.
1791-an III
35
4 L 204
Rachat des corvées.
1791
4 L 207
Route de Périgueux à Excideuil.
1791-1793
4 L 205
Route de Paris à Bordeaux par Limoges et
Périgueux.
1790-an II
4 L 208
Pont de Tourtoirac.
1791-1792
4 L 209
Routes, chemins et ponts divers.
1790-an III
4 L 206
Route de Limoges à Cahors.
4 L 210
Eglises et monuments.
1790-an III
1792-an II
MINES
4 L 211
Affaires générales, recensement.
4 L 212*
Commission
délivrées.
des
mines
:
ans II-III
4 L 213
ordonnances
Mine de fer du Foreau, à Saint-Martiald'Albarède.
ans II-III
4 L 214
Instituteurs et écoles publiques.
1793-an IV
4 L 216
4 L 215*
Traitements des instituteurs et institutrices :
ordonnances délivrées.
Elèves de l'Ecole vétérinaire de Lyon et de l'Ecole de
santé de Paris.
ans III-IV
4 L 217
Objets d'art, cartes et plans, pendules et
télescopes.
ans II-III
4 L 218
Bibliothèque du district.
ans II-III
JUSTICE
4 L 219
Juges de paix, jurys d'accusation.
4 L 220
Frais de justice criminelle.
1793-an III
4 L 221
Envoi et réception des lois.
1792-an III
ans III-IV
CULTES
4 L 222
Affaires diverses.
1791-an III
4 L 223
Listes des pauvres par paroisses.
4 L 224
Certificats
secours.
4 L 225
d'indigence
et
demandes
1791-an II
4 L 226
de
1791-an III
Enfants trouvés et filles enceintes : instructions, états
récapitulatifs, frais de nourrice.
1790-an IV
4 L 227
idem : certificats et demandes de se cours. 1791-an IV
4 L 228
Hôpitaux d'Hautefort et d'Excideuil.
Secours aux pauvres : ordonnances dé livrées sur les
fonds de charité.
1791-an IV
1791-an IV
4 L 229
Locaux, frais de garde et entretien des
reclus.
1791-an IV
4 L 230
Tableaux de mouvement.
4 L 231
Evasions.
4 L 232*
Pensions accordées aux reclus (1).
ans III-IV
(1) A la suite : visa des dépenses du Comité révolutionnaire, 9 therm. II - 18 germ. III.
an III
an II
5 L - DISTRICT DE MONTIGNAC
5 L 1*
Transcription des lois et décrets. 11 juillet-7 nov. 1790
5 L 2*
Idem (répertoire).
21 sept.-29 déc. 1790
5 L 3*
Idem (répertoire).
24 oct. 1790-11 févr. 1791
5 L 4*
Idem (répertoire).
5 L 5*
Idem.
5 L 6*
Idem (répertoire).
14 févr.-22 mai 1791
5 L 7*
Idem (répertoire).
23 févr.-6 août 1791
5 L 8*
Transcription et enregistrement des lois et
décrets (1).
25 févr.-6 nov. 1791
5 L 9*
Transcription
(répertoire).
5 L 10*
Transcription et enregistrement des lois et
décrets.
20 juillet 1791-3 avril 1793
5 L 11*
9 avril 1793-28 prair. II
30 janv.-30 mars 1791
des
lois
et décrets
CONSEIL D'ADMINISTRATION
5 L 12*
16 sept. 1790-9 niv. II
5 L 13*
Délibérations, arrêtés et avis (table).
18 août 1790-19 mars 1791
5 L 14*
Idem.
22 févr. 1791-22 janv. 1792
5 L 15*
Idem (table).
23 janv. 1792-29 avril 1793
5 L 16*
Idem (table).
29 avril 1793-6 vent. II
5 L 17*
Idem (table).
11 niv.-6 therm. II
5 L 18*
5 L 19*
Arrêtés en matière de police et de subsistances
(table).
5 L 20*
Idem (table).
5 L 21*
Avis et arrêtés
d'impositions.
7 therm. II-19 brum. IV
relatifs aux réductions
25 juillet 1792-10 brum. IV
(1) A l'envers : table alphabétique non identifiée
5 L 22*
Arrêtés du Bureau de la guerre.
13 niv. II-18 flor. III
5 L 23*
Idem.
5 L 24*
Table des arrêtés du Bureau de la
guerre.
13 niv. II-19 brum. IV
5 L 25*
Arrêtés en matière de travaux publics.
1er vent. II-14 vend. IV
5 L 26*
Arrêtés relatifs aux traitements des instituteurs.
6 mess. II-20 germ. III
5 L 27*
Avis sur pétitions concernant les se cours pour pertes
(table).
26 vent. II-26 vend. IV
5 L 28
1793-an III
5 L – DISTRICT DE MONTIGNAC
37
5 L 29*
28 sept. 1791-12 niv. II
5 L 30*
Idem.
5 L 31*
Enregistrement de la correspondance active.
24 germ.-14 mess. II
5 L 32*
5 L 35*
communes, le Département et les autorités constituées.
21 nov. 1790-29 brum. II
5 L 36*
Idem.
29 brum.-23 prair. II
5 L 37*
Idem.
23 prair. II-1er vent. III
5 L 38*
Idem.
12 niv. II-17 prair. III
Comité de salut public et les autres Comités de la
Convention.
9 niv. II-15 pluv. III
5 L 33*
Comité de sûreté générale et les autres Comités de la
Convention.
5 L 34*
Table analytique et alphabétique de la correspondance
passive avec les Comités et Commissions de la
Convention.
ans II-III
4 vent.-1er j. compl. III
er
5 L 39*
Idem.
1 j. compl. III-18 brum. IV
5 L 40*
Transcription et enregistrement de la correspondance
passive avec le département.
27 juillet 1790-18 mai 1792
5 L 41
Bordereau des pétitions dont la compétence n'est pas
au département.
s.d.
5 L 42
Instructions, comptes décadaires.
ans II-III
5 L 50
5 L 43
Envoi de lettres et paquets, avec récépissés (canton du
Bugue).
ans II-III
Envoi de lettres et paquets au directeur de la poste de
Montignac (section de la Bachellerie).
ans III-IV
5 L 51
idem (section des Farges).
ans III-IV
5 L 44
idem (canton de la Cassagne).
ans II-III
5 L 52
idem (section de Montignac).
ans III-IV
5 L 45
idem (canton de Montignac).
ans II-III
5 L 53
idem (section de Rouffignac).
ans III-IV
5 L 46
idem (canton de Rouffignac).
ans II-III
5 L 54
idem (section de Thenon).
ans III-IV
5 L 47
idem (canton de Terrasson).
ans II-III
5 L 55
5 L 48
idem (canton de Thenon).
ans II-III
Envoi de lettres et paquets au directeur de la poste de
Terrasson (section de la Cassagne).
ans III-IV
5 L 49
Envoi de lettres et paquets au directeur de la poste du
Bugue (section du Bugue).
ans III-IV
5 L 56
idem (section de Coly).
5 L 57
idem (section de Terrasson).
5 L 58
Récépissés de lettres et paquets.
an III
ans III-IV
1790-an IV
PERSONNEL
5 L 59
ans II-III
ELECTIONS
5 L 60
Instructions.
ans II-IV
38
5 L 61
Troubles, esprit public, police des cul tes.
ans II-III
5 L 62
Sociétés populaires et Comités de surveillance.
ans II-III
5 L 63
Surveillance des suspects ; prêtres et émigrés.
1793-an IV
5 L 64
Tableaux des détenus.
ans II-IV
5 L 65*
Certificats de résidence.
1792-an III
5 L 66
idem.
1792-an III
5 L 67
Affaires générales.
1790-an IV
5 L 68
Subsistances et approvisionnement : instructions et
affaires générales, recensement des grains. ans II-IV
5 L 69
Recensement des matières oléagineuses.
ans II-IV
5 L 70
ans II-III
5 L 71
Agriculture: instructions.
ans II-III
5 L 72
Animaux ruraux, pêche et poisson.
ans II-III
5 L 73
Vins et eaux-de-vie.
ans II-III
5 L 74
Commerce et industrie, foires et marchés.
ans II-III
5 L 75
Papeteries et chiffons.
ans II-III
5 L 76
Poids et mesures.
an III
5 L 77*
Mandats délivrés (objets divers).
18 août 1790-29 mess. II
5 L 78*
Idem (objets divers).
7 niv. II-13 prair. III
5 L 79*
Idem (objets divers).
5 L 80*
Idem (salaires des cantonniers, secours aux indigents,
traitements des insti tuteurs, entretien des enfants de la
patrie).
1792-an IV
5 L 81
Frais de bureau et d'administration : états et pièces de
dépenses.
1790-an IV
5 L 82
Triage des titres féodaux, répertoire des archives.
ans II-IV
5 L 83*
5 L 87*
Enregistrement des patentes expédiées.
3 oct. 1791-19 brum. IV
5 L 84
Trésor public et comptabilité générale.
5 L 88*
Répertoire alphabétique des patentes.
5 L 85
Assignats et billets de confiance, matières d'or et
d'argent.
ans II-III
5 L 89
Patentes.
5 L 90
Hypothèques.
5 L 86
Contributions directes.
ans II-III
an IV
1793-an IV
ans III-IV
1791-an III
FORETS
5 L 91
Coupes de bois, affaires diverses.
1793-an III
39
POSTES ET MESSAGERIES
5 L 92
Instructions.
ans II-III
AFFAIRES MILITAIRES
5 L 93*
de la guerre (table).
1er pluv. II-11 mess. III
5 L 94*
Idem.
5 L 95
Garde nationale d'Azerat.
5 L 96
Recrutement.
5 L 97
Militaires absents ou en congé, déserteurs.
5 L 98*
Militaires de passage : enregistrement des feuilles de
route.
15 brum. III-19 brum. IV
5 L 99*
Délivrance de coupons aux militaires isolés.
10 brum. III-25 vend. IV
5 L 107
Réquisition des cloches et métaux.
5 L 108
Réquisition des baudruches.
5 L 109
Réquisition des vieilles futailles pour faire des barils à
poudre.
an II
5 L 110
Salpêtre.
5 L 111*
de la guerre relative aux forges et fonderies.
6 fruct. II-22 vent. III
5 L 112
Forges et fonderies travaillant pour l'armée.1793-an III
5 L 113
Marine : exploitation des bois, réquisisitions des
cordes de cloches et des chanvres et fils.
ans II-III
5 L 114
Invalides pensionnés,
militaires.
5 L 115*
Mandats délivrés aux militaires retraités, invalides et
vétérans.
1791-an IV
5 L 116*
mandats délivrés.
ans II-IV
1791
1793-an III
ans II-III
1793-an III
ans II-III
ans II-III
5 L 100
Subsistances militaires : affaires générales.
ans II-IV
5 L 101
idem: grains et fourrages.
ans II-III
5 L 102
idem : réquisitions de prunes et de cochons. ans II-III
5 L 103
Transports militaires, réquisitions des chevaux et bêtes
de trait.
ans II-III
5 L 104
Habillement et équipement des troupes.
ans II-III
5 L 105
Réquisition des cuirs et souliers.
ans II-III
5 L 117
Hôpitaux militaires.
ans II-III
5 L 106
Armement et munitions, fabrication de baïonnettes,
réquisition des sabres et fusils.
1791-an III
5 L 118
Gendarmerie.
ans II-III
5 L 119
ans II-IV
5 L 120
Ecole de Mars, école de navigation et de canonnage
maritime.
ans II-III
secours aux parents des
1791-an III
TRAVAUX PUBLICS
5 L 121
Routes et ponts, cantonniers.
1791-an III
5 L 122
Navigation.
an II
MINES
5 L 123
Instructions, mine de houille de Terrasson.
ans II-III
5 L 124
Enseignement.
ans II-III
5 L 126
Objets d'art, pendules et télescopes.
ans II-III
5 L 125
Ecoles vétérinaires et écoles de santé.
ans II-III
5 L 127
Bibliothèque du district, cartes géographiques.
ans II-III
40
JUSTICE
5 L 128
Juges de paix, frais de justice criminelle.
ans II-III
5 L 129
Envoi et réception des lois : instructions.
ans II-IV
5 L 130*
Envoi et réception des lois et décrets.
25 nov. 1790-2 mai 1792
5 L 133
Accusés de réception du Bulletin des lois (canton de la
Bachellerie).
ans II-IV
5 L 134
idem (canton du Bugue).
5 L 135
idem (canton de la Cassagne).
ans III-IV
ans II-III
5 L 131*
Idem.
5 L 136
idem (canton de Montignac).
ans III-IV
5 L 132
Bordereaux d'envoi par le Département des lois et
décrets.
1790-an IV
5 L 137
idem (canton de Rouffignac).
an III
5 L 138
idem (canton de Terrasson).
5 L 139
idem (canton de Thenon).
ans III-IV
an III
CULTES
5 L 140
Serments et démissions des ecclésiastiques.
5 L 142*
Traitements des
alphabétique.
5 L 143*
Idem : accusés de réception des ordonnances
expédiées.
5 L 144*
Idem : ordonnances délivrées.
1791-an III
5 L 141
Traitements et pensions des ecclésiastiques.
1792-an III
ecclésiastiques
:
répertoire
1791-1793
an III
5 L 145
Secours aux indigents.
5 L 146
Secours pour pertes.
1792-an III
5 L 147
Hospices et hôpitaux.
an III
ans III-IV
5 L 148
Régime intérieur des prisons, tableaux de mouvement.
ans II-IV
6 L - DISTRICT DE MUSSIDAN
6 L 1*
10 juillet 1790-19 janv. 1791
6 L 4*
Transcription et enregistrement des lois et décrets.
25 févr. 1791-22 oct. 1792
6 L 2*
Idem.
27 sept. 1790-15 avril 1791
6 L 5*
6 L 3*
oct. 1790-23 juin 1791
Consignation des lois et décrets.
27 sept. 1792-2 therm. II
6 L 6*
6 L 7*
Délibérations et arrêtés (table).
23 août 1790-1er févr. 1793
6 L 14*
Arrêtés en matière de secours.
23 déc. 1792-19 vent. III
6 L 8*
Avis et arrêtés sur pétitions.
6 L 15*
Avis et arrêtés du Directoire sur pétitions. 1790-1792
6 L 16*
Arrêtés du Directoire (table). 4 févr. 1793-15 brum. IV
6 L 17*
Délibérations et arrêtés
d'administration (table).
6 L 18*
Idem (table).
18 vent. II-14 vent. III
6 L 19*
Idem (table).
6 L 20
ans II-III
31 août 1792-1er frim. II
6 L 9*
Idem.
6 L 10*
Avis et arrêtés en matière de police (table).
1er vend.-11 vent. III
6 L 11*
Idem (table).
10 vent.-27 therm. III
6 L 12*
Idem (table).
6 L 13*
Avis et arrêtés relatifs aux décharges d'impositions.
26 janv. 1792-13 vend. IV
du Conseil général
23 oct. 1791-17 vent. II
6 L 21*
ministres, Comités et Commissions.
22 niv.-19 pleuve. II
6 L 22*
Idem.
19 pluv.-23 flore. II
6 L 23*
Comités et Commissions de la Convention.
10 flor.-26 mess. II
6 L 24*
Idem.
16 mess. II-21 vend. III
6 L 25*
Idem.
12 vend.-28 pluv. III
6 L 26*
Idem.
6 L 27*
avec le département.
18 août-13 oct. 1790
6 L 28*
avec le département et les autorités constituées.
24 oct. 1791-16 frim. II
6 L – DISTRICT DE MUSSIDAN
42
6 L 29*
Idem.
12 frim.-15 germ. II
6 L 32*
6 L 30*
Transcription de la correspondance passive avec le
département et la Commission des revenus nationaux.
avec les municipalités et fonctionnaires.
27 oct. 1791-1er flor. II
6 L 33*
municipalités et fonctionnaires.
1er vend. III-12 brum. IV
6 L 31*
Enregistrement de la correspondance active et passive
1er janv. 1792-10 therm. V
6 L 34*
Transcription des arrêtés du départe ment relatifs au
district (table).
28 déc. 1790-2 janv. 1793
6 L 37
Compte rendu par le Directoire au Conseil général
d'administration.
1792
6 L 35*
Idem (table).
11 déc. 1792-14 germ, II
6 L 38
6 L 36*
Idem (table).
Comptes mensuels et décadaires, ana lyse des
opérations du district.
ans II-III
6 L 39
Envoi et réception de lettres et paquets.
1790-an II
PERSONNEL
6 L 40
Liste nominative.
s. d
6 L 41
Contestation entre les villes de Montpon et de Mussidan pour le siège du district (impr.).
s. d
ELECTIONS
6 L 42
Procès-verbaux.
1790-1792
6 L 43*
6 L 44*
Bureau de police et de la guerre : transcription de la
correspondance active et passive avec les
représentants du peuple et les Comités de la
Convention.
germ.-fruct. III
le département et les autorités constituées.
6 L 45*
le département.
pluv. II-brum. IV
6 L 46*
les municipalités.
27 vent. II-1er vend. III
6 L 47
Sociétés populaires.
1793
SUBSISTANCES
6 L 48
Etats des grains, rassemblement des linges et chiffons.
an II
STATISTIQUES
6 L 49
Statistique générale pour la commune de la Mothe-Montravel.
1790
6 L – DISTRICT DE MUSSIDAN
43
6 L 50*
Ordonnances délivrées (objets divers).
15 avril 1791-17 germ. II
6 L 51*
Mandats
délivrés
pour
dépenses
ordinaires.
6 L 52
21 oct. 1792-25 nov. 1793
Frais de bureau.
1793
extra-
6 L 53*
Bureau des finances : transcription de la
correspondance active avec le département.
6 L 56
Contributions directes, emprunt forcé.
1793-an IV
6 L 57*
Décharges d'impositions.
1791-an IV
6 L 54*
le départe ment.
6 L 58*
Déclarations de défrichement en vue d'exemption
d'impôts.
12 nov. 1791-10 juillet 1792
6 L 55*
les municipalités.
6 L 59
idem.
1791-1792
AFFAIRES MILITAIRES
6 L 60
Garde nationale volontaire ; recrute ment de l'armée.
1792-1793
6 L 63
Habillement et armement des troupes ; dons
patriotiques.
ans II-III
6 L 61
Réquisition de bœufs et de chevaux.
6 L 64*
6 L 62
Salpêtre.
Dons patriotiques pour les volontaires.
9 frim.-21 prair. II
ans II-III
an II
INSTRUCTION PUBLIQUE
6 L 65*
Jury d'instruction publique : délibérations pour la
désignation des instituteurs.
14 vent. III-26 niv. IV
6 L 66
Instituteurs et institutrices.
an III
JUSTICE
6 L 67
Tribunal de district séant à Montpon : inventaire des papiers de la ci-devant juridiction de Mussidan.
1790-1791
CULTES
6 L 68*
Traitements
délivrées.
des
ecclésiastiques : ordonnances
17 janv. 1791-29 mess. III
6 L 69
Traitements et pensions des curés.
1792-an II
ASSISTANCE
6 L 70
Secours aux indigents.
an II
6 L 72*
Idem: mères ou veuves ayant des enfants.
an III
6 L 71*
Livre de la bienfaisance nationale : cultivateurs
vieillards ou infirmes.
an III
6 L 73*
Idem : artisans vieillards ou infirmes.
an III
6 L 74*
Idem : veuves d'agriculteurs ou artisans.
an III
7 L - DISTRICT DE NONTRON
ENREGISTREMENT DES LOIS ET DECRETS
1 L l*
6 mai-16 sept. 1792
7 L 2*
Idem.
7 L 3*
21 oct. 1792-30 vend. IV
CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DIRECTOIRE
7 L 4*
Délibérations du Conseil d'administration (table).
15 sept. 1790-4 nov. 1792
7 L 13*
Délibérations et arrêtés du Directoire et du Conseil
d'administration (table).
7 L 5*
Délibérations et arrêtés du Conseil d'administration
(table).
7 mess. II-16 vend. III
7 L 14*
Idem (table).
7 L 15*
7 L 6*
Idem (table).
Avis et arrêtés du Directoire sur pétitions (table).
7 sept. 1790-20 sept. 1792
7 L 7*
Délibérations et arrêtés du Directoire (table).
11 août 1790-10 nov. 1792
7 L 16*
Idem (table).
13 oct. 1792-21 germ. III
7 L 17*
Idem (table).
7 L 8*
Idem (table) (2).
9 oct. 1792-17 mars 1793
7 L 18*
7 L 9*
Idem (table).
18 mars 1793-16 pluv. II
Avis et arrêtés du Directoire en matière de décharges
d'impositions.
7 L 10*
Idem (table).
16 pluv.-12 flor. II
7 L 19*
7 L 11*
Idem (table).
12 flor. II-12 prair. III
Avis et arrêtés du Directoire relatifs aux traitements
des ecclésiastiques et à divers objets (table).
5 janv. 1791-14 juillet 1792
7 L 12*
Idem (table).
7 L 20
Délibérations de l'administration du district (extr.
impr.).
an III
17 vend.-21 vent. III
7 L 21*
4 niv.-25 prair. II
7 L 22*
département et les autorités constituées.
24 frim. III-19 brum. IV
7 L 23*
municipalités, fonctionnaires et Sociétés populaires.
15 pluv.-16 flor. II
7 L 24*
Idem.
9 fruct. II-27 frim. III
7 L 25*
Idem.
1er niv. III-6 brum. IV
(1) A l'envers : ordonnances délivrées pour les soldes et pensions des invalides et gendarmes réformés, 28 févr. 1791 -1er mai 1792.
(2) A l'envers : enregistrement des pétitions, 15 avril-24 août 1792.
7 L – DISTRICT DE NONTRON
45
7 L 26
Correspondance (objets divers).
1791-an III
7 L 27
Délimitation des paroisses de Sainte-Croix-de-Mareuil et Saint-Priest-de-Mareuil.
1792
ELECTIONS
7 L 28
Elections au niveau du district et des cantons,
organisation des autorités constituées.
1790-an III
7 L 29
Elections et organisation des municipalités (par
cantons).
1790-an III
7 L 30
Troubles, surveillance des suspects, es prit public.
1791-an IV
7 L 31
Listes des membres du Comité révolutionnaire. an III
7 L 32
Analyse décadaire des délibérations et
de la correspondance du Comité révolutionnaire.
ans II-III
7 L 33
Libération des détenus : arrêtés des représentants du
peuple et du Comité de sûreté générale.
an III
SANTE PUBLIQUE
7 L 34
Affaires diverses.
an III
7 L 35
Affaires générales, recensement et prix des grains.
1793-an IV
7 L 36
Recensement des grains : désignation de commissaires
par le district de Périgueux.
an II
7 L 37
idem : indemnités dues aux commissaires du district
de Périgueux ayant opéré dans le district de Nontron,
aux commissaires du district de Nontron ayant opéré
dans le district de Ribérac.
ans II-III
7 L 38
Subsistances : vérification des comptes de Villariaud Desbrousses, garde-magasin de Nontron ; ordres de
livraison et pièces à l'appui.
an III
7 L 39
Agriculture : instructions.
7 L 40
Recensement des laines : tableaux par communes.
ans II-III
an II
STATISTIQUES
7 L 41
Statistiques générales pour les cantons de Javerlhac,
Mareuil, Nontron, Saint-Félix-de-Bourdeilles et Saint-
Pardoux-la-Rivière
hôpitaux).
(population,
impositions,
1790
7 L 42*
Mandats délivrés (objets divers).
7 L 43*
Traitements des fonctionnaires et employés :
ans II-IV
7 L 44
Etats et pièces de dépenses.
1791-an II
46
7 L 45*
7 L 50
7 L 51
Emprunt forcé.
7 L 46
1792-an III
7 L 52
7 L 47
Contributions foncière et mobilière.
1790-1793
7 L 48*
Délivrance des patentes (1).
Taxes révolutionnaires, dons volontaires, dépouilles
des églises, saisies et confiscations : comptes des
perceptions pécuniaires et en valeurs métalliques.
ans II-III
7 L 49
Patentes.
7 L 53
Dîmes inféodées.
16 janv.-3 mars 1792
1792-an III
1789-1792
an II
1791-1792
BOIS ET FORETS
7 L 54
Coupe extraordinaire : instructions, états par communes.
ans II-III
AFFAIRES MILITAIRES
7 L 55
Garde nationale.
1792-an III
7 L 69
7 L 56
Recrutement de l'armée, réquisition des hommes de 18
à 25 ans et de 25 à 35 ans.
1792-an III
idem : comptes des tailleurs et de la blanchisseuse.
1793
7 L 70
Habillement et équipement des hommes de la 1er
réquisition : comptes des commissaires Martin,
Lapouge et Authier-Chatillon.
1793-an IV
7 L 71
Livraison de souliers.
7 L 72
Réquisition de chevaux et d'effets d'équipement pour
la cavalerie.
1793-an III
7 L 73
Armement et munitions.
7 L 74
Réquisition des noyers pour faire des bois de fusil.an II
7 L 75
Réquisition des cloches et métaux ; comptabilité des
dépôts de fontes.
1793-an IV
7 L 76
Forges et fonderies travaillant pour l'armée.
an II
7 L 77
Salpêtre : instructions et affaires générales.
ans II-III
7 L 78
idem : activité des ateliers communaux.
ans II-III
7 L 79
Réquisition de chanvres pour la marine.
ans II-III
7 L 80
Secours et pensions.
7 L 81
Gendarmerie :
Rochebeaucourt.
7 L 82
7 L 83
Dons en espèces ou en nature pour les défenseurs de la
patrie.
1793-an III
7 L 57
Levée de cavaliers.
1793-an II
7 L 58
Militaires malades, déserteurs ou en congé.
ans II-IV
7 L 59
Subsistances : affaires générales.
ans II-III
7 L 60
idem : états de répartition des grains réquisitionnés.
an III
7 L 61
idem : états des versements de grains par communes.
an III
7 L 62
idem : réquisition de cochons pour la marine. ans II-III
7 L 63
Réquisitions de fourrages: instructions, affaires
générales, tableaux récapitulatifs.
ans II-IV
7 L 64
idem : contingents communaux, opérations des
commissaires.
ans II-III
7 L 65
Réquisition des bouviers et voituriers pour le transport
des fourrages.
an III
7 L 66
Transports militaires ; réquisitions de bœufs, chevaux
et mulets.
1793-an III
7 L 67
Habillement et équipement des volontaires : comptes
des commissaires Quilhac - Laplassade et PatoureauLabesse.
1793
7 L 68
idem : comptes de Grandcoing.
1793-an III
(1) A l'envers : soumissions pour acquisitions de biens nationaux, 23 sept.-24 nov. 1790.
brigades
an II
1793-an III
1791-an III
de
Nontron et la
1792-1793
an III
47
FORGES ET MOULINS
7 L 84
Forge de Lamaque, à la Coussière : fers livrés aux
particuliers.
an III
7 L 85
Enquête sur les moulins : tableaux par communes.
an II
7 L 86
Affaires générales ; bibliothèque du district.
an III
JUSTICE
7 L 87
Tribunal de district et juges de paix ; jury d'accusation.
1790-an III
CULTES
7 L 88
Elections et démissions des curés.
1791-an II
7 L 89*
Démissions et abdications des curés.
11 frim. II-5 therm. III
7 L 90
7 L 91*
Traitements
délivrées.
des
1791-1793
ecclésiastiques:
ordonnances
19 therm. II-27 brum. III
ASSISTANCE
7 L 92
Enquête sur la mendicité et le paupérisme.
1790
7 L 93
Secours aux indigents et femmes en ceintes.
1791-an IV
8 L - DISTRICT DE PERIGUEUX
8 L 1*
23 août 1790-29 janv. 1791
8 L 2*
Idem.
8 L 3*
Idem.
10 mars-9 avril 1791
8 L 4*
Enregistrement des lois et décrets et envois aux
municipalités.
22 août 1790-30 brum. II
8 L 5*
Idem.
17 nov. 1790-10 flor. II
8 L 6*
Idem.
8 L 7*
2 frim. II-18 vent. VIII
8 L 8*
7 mess. II-17 therm. III
CONSEIL D'ADMINISTRATION ET DIRECTOIRE
8 L 9*
Délibérations du Conseil d'administration.
4 nov. 1791-15 nov. 1792
8 L 10*
Délibérations et arrêtés du Directoire (table).
11 août 1790-22 mars 1791
8 L 11*
Idem (table).
8 L 12*
Délibérations et arrêtés du Directoire et du Conseil
d'administration (table) (2). 25 sept. 1792-22 oct. 1793
8 L 19*
Avis et arrêtés du Directoire sur pétitions et
ordonnances délivrées (Bureau de police) (table) (3).
3 janv. 1792-15 frim. III
8 L 20*
Avis et arrêtés du Directoire sur pétitions (Bureau de
police) (table).
17 oct. 1792-16 pluv. II
8 L 21*
Idem (table).
16 pluv. II-21 pluv. III
8 L 22*
Idem (table).
8 L 23*
Avis et arrêtés du Directoire sur pétitions (Bureau des
finances) (table).
8 L 24*
Avis et arrêtés du Directoire (Bureau de la guerre)
(table).
9 niv. II-3 niv. III
8 L 25*
Idem (table).
8 L 26*
Registre d'ordre des arrêtés du district, avec mentions
de leur remise aux intéressés.
8 L 27
Arrêtés de l'administration (extr. impr.).
22 août 1791-24 sept. 1792
8 L 13*
Idem (table).
2 brum.-9 germ. II
8 L 14*
Idem (table).
9 germ.-15 therm. II
8 L 15*
Idem (table).
16 therm. II-8 pluv. III
8 L 16*
Idem (table).
9 pluv.-5 prair. III
8 L 17*
Idem (table).
8 L 18*
Avis et arrêtés du Directoire formant répertoire
alphabétique (Bureau de police).
1792
(1) Continué par le canton rural de Périgueux.
(2) En tête : transcription des lois, 2 août 1791.
(3) A la fin : mandats délivrés pour les parents des défenseurs de la patrie, 5 août 1793-3 niv. II.
1792-an III
8 L – DISTRICT DE PERIGUEUX
49
8 L 28*
Enregistrement de la correspondance active.
8 L 29*
8 L 30*
8 L 31*
8 L 32*
8 L 36*
Enregistrement de la correspondance passive.
Transcription
puis
enregistrement
de
la
correspondance active avec les municipalités,
fonctionnaires et particuliers. 20 août 1793-22 fruct. II
8 L 37*
Transcription de la correspondance active et passive,
principalement avec les Comités et Commissions de la
Convention.
11 niv.-19 fruct. II
avec les municipalités et fonctionnaires et le Comité
de surveillance.
9 pluv.-9 flor. II
8 L 38*
municipalités.
18 pluv. II-22 prair. III
8 L 39*
Idem.
8 L 40*
Enregistrement des pétitions et mémoires (table).
15 sept. 1790-14 mai 1792
8 L 41*
Idem(2).
8 L 42*
Idem.
9 niv.-21 mess. II
8 L 43*
Idem.
21 mess. II-2 prair. III
8 L 44*
Idem.
8 L 45*
Mémoires et pétitions renvoyés au département.
28 oct. 1792-21 therm. III
8 L 46*
Remise des pétitions et des arrêtés du département aux
exposants (3).
Comités et Commissions de la Convention, le départe
ment et les représentants du peuple.
Comités et Commissions de la Convention, le
département et les représentants du peuple (table).
8 L 33*
7 pluv.-11 flor. II
8 L 34*
districts, Comités révolutionnaires, municipalités et
fonctionnaires (1).
8 L 35*
districts, Comités révolutionnaires et fonctionnaires.
8 nov. 1792-14 brum. IV
8 L 47*
Transcription des arrêtés du départe ment relatifs au
district (table).
10 févr. 1791-13 août 1792
8 L 48*
Idem (table).
8 L 49*
Idem.
8 L 50*
Actes et arrêtés de l'agent national puis du procureur
syndic.
1er août 1792-3 frim. II
8 L 51*
Réquisitions de l'agent national. 23 fruct. II-5 vend. IV
8 L 52*
Comptes rendus décadaires.
8 L 53*
Analyse et réception des rapports décadaires des
communes (4).
ans II-III
8 L 54
Affaires diverses.
28 brum. II-30 therm. III
9 fruct. II-21 mess. III
ans II-III
8 L 55
Délimitation de la paroisse de Beaulieu.
1792
ELECTIONS
8 L 56
Recensement des votants, affaires diverses.
1793-an II
(1) A l'envers : transcription de la correspondance active et passive concernant les armes, poudres et salpêtres, 21 vent. II-5 vend. III.
(2) A l'envers : envoi des arrêtés du district aux municipalités ou commissaires, niv. II.
(3) A l'envers : délivrance de bons et de mandats pour le port des dépêches, 14 prair. II-19 brum. IV.
(4) A l'envers : transcription de la correspondance active et passive avec le Comité de législation et autres autorités, 2e j. compl. II-17 vend. III.
50
8 L 57*
Bureau de police : registre d'ordre pour l'inscription
des mémoires.
24 juillet-14 août 1792
8 L 58*
Idem : transcription de la correspondance active et
passive.
22 niv. II-6 pluv. III
8 L 59*
Idem.
3 flor. II-17 brum. III
8 L 60*
Idem.
8 L 61
Esprit public.
8 L 62
Désarmement
des
suspects
fonctionnaires sous surveillance.
8 L 63
Battue aux loups.
1791-an III
et
terroristes,
an III
s. d
SANTE PUBLIQUE
8 L 64
Cours d'accouchement.
1793
POPULATION
8 L 65
Recensement de la population et des subsistances
(cantons d'Agonac et Brantôme).
an II
8 L 66
Affaires diverses.
1790-1793
SUBSISTANCES
8 L 67
Affaires diverses, recensement des grains. 1792-an III
8 L 68
Bulletins de réception des grains par le garde-magasin.
an II
AGRICULTURE
8 L 69
Dommages causés par la grêle et les inondations.
1791-an III
8 L 70*
Traitements des instituteurs, secours aux indigents,
ateliers de charité et dépenses diverses : ordonnances
dé livrées.
8 L 71*
Dépenses autres que les frais de bureau : ordonnances
délivrées.
8 L 72*
Dépenses
pour
l'administration,
les
bunaux et le Comité révolutionnaire :
8 L 73*
Textes donnés à l'impression et comptes avec les
imprimeurs.
13 vend. III-26 vend. IV
8 L 74
Etat et pièces de dépenses.
1792-an III
tri-
AFFAIRES COMMUNALES
8 L 75
Charges locales des municipalités ; puits de Mensignac.
1791-an III
8 L 76
Affaires générales, adjudications de la levée des
contributions.
1790-an IV
8 L 77
Contributions foncière et mobilière
récapitulatifs, décharges d'impositions.
8 L 78*
Idem : remise des états et des expéditions de rôles,
(1) A l'envers : remise des matrices, 1791-1793.
: tableaux
1791-an IV
tableaux de répartition par communes (1). 1792-1793
8 L 79*
Enregistrement des patentes délivrées.
24 fruct. III-21 niv. IV
8 L 80
Imposition pour le voyage des députés à la Fédération
; patentes.
1791-an II
51
AFFAIRES MILITAIRES
8 L 81*
8 L 82*
8 L 83*
8 L 84*
Bureau de la guerre : transcription de la
correspondance passive avec les Comités et
Commissions de la Convention et les représentants du
peuple.
1er brum. III-4 vend. IV
passive avec le département et les autorités
supérieures.
6 niv.-7 flor. II
le département et les autorités supérieures.
1er vend. III-27 vend. IV
passive avec les districts, municipalités et
fonctionnaires.
8 L 99*
Fourrages expédiés pour le dépôt de Bruc-deGrignols.
ans II-III
8 L 100*
Sortie des fourrages emmagasinés.
8 L 101*
Fourrages livrés aux maîtres de poste, étapiers et
rouliers.
ans II-III
8 L 102*
Fourniture des étapes et fourrages. 2 niv. II-16 prair. III
8 L 103
Etapes et feuilles de route.
8 L 104
Transports militaires, réquisition des chevaux et
mulets.
1793-an III
8 L 105
Réquisition de cochons.
8 L 106
Transport de bois pour la marine.
8 L 107
Habillement et équipement des troupes: affaires
diverses.
1793-an IV
ans II-III
ans II-III
ans II-III
an IV
8 L 85*
passive concernant les subsistances.
19 mess. II-18 flor. III
8 L 108*
Idem : mandats délivrés et objets fournis.
8 L 86*
passive concernant les coupes de bois et les
réquisitions de métaux.
20 mess. II-20 pluv. III
8 L 109*
Idem: délivrance d'effets.
8 L 110
Matériel de couchage.
8 L 87
8 L 111
Fournitures de souliers.
8 L 88
Engagements dans les troupes de ligne.
1792
8 L 112*
8 L 89
Recrutement (loi du 24 février 1793) : signalements et
états d'équipement des recrues (par cantons et par
communes).
1793
Délivrance de souliers aux volontaires.
10 niv. II-12 fruct. III
8 L 113*
Mandats délivrés pour fournitures de souliers et
sabots.
8 L 90
Recrutement : listes des volontaires et requis. ans II-IV
8 L 114
8 L 91
Levée des hommes de 18 à 25 ans : signalement des
recrues (par cantons et par communes.
an II
Réquisition d'effets d'équipement pour la cavalerie.
ans II-III
8 L 115
Estimation des chevaux et effets d'équipement
réquisitionnés pour la cavalerie (1).
25 mai 1793-17 germ. II
1793-an III
1793-an III
20 niv. II-6 fruct. III
ans II-III
1793-an II
8 L 92
Militaires malades, déserteurs, exemptés ou réformés.
1793-an IV
8 L 93
Subsistances et fourrages.
1791-an III
8 L 116*
8 L 94*
Réception des fourrages réquisitionnés, dépenses pour
l'entretien du magasin, frais de journées des ouvriers.
ans II-III
Chevaux et harnais réquisitionnés : délivrance de bons
à valoir sur le paie ment des contributions.
1er juin 1793-23 therm. III
8 L 117*
Réquisition des objets d'équipement pour la cavalerie:
estimations et mandats délivrés.
13 vent. II-7 flor. III
8 L 95*
Fourrages versés par le district d'Excideuil.
an III
8 L 96*
Fourrages versés par le district de Nontron.
an III
8 L 118
Armement et munitions.
8 L 97*
Fourrages versés par le district de Périgueux.
an III
8 L 119*
8 L 98*
Foins versés par les fermiers de la nation.
an III
Atelier d'artillerie des Cordeliers à Périgueux :
estimation des bois requis ou achetés.
13 mai 1793-10 frim. II
(1) A l'envers : inscription des volontaires pour la cavalerie, la gendarmerie et autres formations, 11 mai 1793- 1er therm. III.
1791-an IV
52
8 L 120*
Recensement des forgerons, délivrance de coupons
pour les militaires en déplacement, visas des mandats
délivrés pour le paiement des livraisons de grains.
8 L 121
Salpêtre : personnel.
ans II-III
8 L 122*
Idem: dépenses de fabrication. 27 vent. II-15 prair. III
8 L 123
Réquisition des chanvres et chiffons.
8 L 124*
Réquisition des chanvres : ordonnances délivrées.
7 brum.-11 niv. III
8 L 125
Dépenses militaires diverses.
8 L 126*
Dépenses militaires : mandats délivrés (2).
22 mars 1793-18 pluv. II
ans II-III
8 L 127*
Idem : mandats tirés sur le receveur du droit
d'enregistrement.
2 niv.-7 mess. II
8 L 128*
Idem : mandats délivrés.
10 niv. II-1er flor. III
8 L 129*
Idem: mandats délivrés.
10 niv.-21 mess. II
8 L 130
affaires diverses.
1792-an II
8 L 131*
Idem: ordonnances délivrées (2).
13 germ. II-16 brum. IV
8 L 132*
Prisonniers de guerre et déserteurs étrangers :
décisions de l'agent national en matière de soldes et de
subsistances (3).
1er niv. III-11 brum. IV
1792-an II
TRAVAUX PUBLICS
8 L 133*
Travaux de grandes routes et ateliers de charité :
procès-verbaux d'adjudication (table).
12 mars 1791-25 brum. II
8 L 134*
Idem (table).
30 brum. II-5 brum. IV
8 L 135
Travaux publics, cantonniers, pont de la Beauronne.
1792-an IV
8 L 136*
Traitements des instituteurs : ordonnances délivrées.
1ergerm. III-18 brum. IV
8 L 137
Affaires diverses.
ans II-III
JUSTICE
8 L 138*
Etablissement des jurys de jugement : inscription des
citoyens (par cantons). 1er déc. 1791-1er janv. 1793
8 L 139
Listes des jurés.
1793-an II
8 L 140
Recherche des biens des condamnés ; notaires et
greffiers.
1792-an III
CULTES
8 L 141*
Traitements des ecclésiastiques : récépissés des
ordonnances au comptant.
8 L 142*
Idem.
1er oct. 1791-7 pluv. II
8 L 143*
Traitements
délivrées.
des
ecclésiastiques : ordonnances
10 pluv. II-4 fruct. III
8 L 144
1792-an III
ASSISTANCE
8 L 145
Secours aux indigents et enfants trouvés ; hôpital de Périgueux.
1791-an II
PRISONS
8 L 146
Affaires diverses.
an II
(1) A l'envers : enregistrement des mémoires et renvoi aux autorités compétentes, 15 nov. 1792-3 avril 1793 ; fournitures pour l'équipement des dragons,
1793.
(2) A l'envers : mandats tirés pour l'entretien des routes à intérêt militaire, s. d.
(3) A l'envers : réquisitions diverses, s. d.
9 L - DISTRICT DE RIBERAC
9 L 1*
25 sept. 1790-31 mars 1791
9 L 2*
Idem.
9 L 3*
Transcription puis enregistrement des lois et
7 avril-29 juin 1791
décrets (1).
29 juin 1791-26 janv. 1792
9 L 4*
Idem.
9 L 5*
ans II-III
9 L 6*
Délibérations et arrêtés (table).
19 août 1790-15 déc. 1791
9 L 7*
Idem (table).
16 déc. 1791-25 août 1792
9 L 8*
Idem (table).
23 août 1792-4 juillet 1793
9 L 9*
Idem (table).
4 juillet 1793-8 prair. II
9 L 10*
Idem (table).
9 prair. II-27 germ. III
9 L 11*
Idem (table).
9 L 12*
Avis et arrêtés sur pétitions (2).31 oct. 1792-9 brum. IV
9 L 13*
Avis et arrêtés portant décharges et réductions sur la
contribution mobilière.
9 L 14*
Registre d'ordre de la correspondance active et
passive.
2 oct. 1790-20 brum. IV
9 L 17*
Transcription de la correspondance active de l'agent
national.
1er prair. II-29 fruct. III
9 L 15*
Idem.
9 L 18*
9 L 16*
procureur syndic puis de l'agent national.
1er janv. 1791-30 flor. II
Transcription de
l'administration.
9 L 19*
Idem.
la
correspondance active de
19 août 1790-15 févr. 1793
9 L 20*
Transcription des arrêtés du départe ment et des
autorités supérieures relatifs au district (3)
13 mess. III-28 germ. VIII
9 L 21
Affaires diverses.
1790-an II
9 L 22
Sectionnement des communes du canton de la Tour-Blanche.
(1) A l'envers : table alphabétique des patentés, visa des patentes délivrées, 3e j. compl. III - 16 fruct. IV.
(2) Continué par le canton de Ribérac, 23 niv. VI-25 brum. VII.
(3) Continué par le canton de Ribérac.
1791-1792
9 L – DISTRICT DE RIBERAC
54
ELECTIONS
9 L 23
Elections au niveau du district et des cantons.
1790-1793
9 L 24
Elections municipales.
1790-1793
9 L 25*
de police.
9 L 26
Esprit
public,
révolutionnaire.
9 L 27*
Comptes décadaires rendus aux Comités de salut
public et de Sûreté générale.
6 pluv. II-24 pluv. III
comptes
décadaires,
Comité
ans II-III
9 L 28
Suspects et détenus.
1792-an III
9 L 29
Démolition des châteaux.
9 L 30*
Visa des passeports, certificats de civisme et de
résidence et autres pièces administratives.
19 août 1791-3 therm. II
9 L 31*
Idem.
9 L 32*
Idem (1).
an II
3 therm. II-2 mess. III
ETAT CIVIL
9 L 33
Nomination des officiers de l'état civil et inventaire des registres paroissiaux.
1792
SUBSISTANCES
9 L 34
1791-an III
9 L 35
Recensement des grains et farines : états par
communes.
1792-an III
9 L 36
Livraisons de grains faites par les greniers publics ;
évaluation des quantités en magasins.
ans II-III
9 L 37*
Visa des récépissés délivrés par les gardes-magasin
aux fermiers des domaines nationaux.
19 therm. II-1er pluv. V
9 L 38
1790-1793
AGRICULTURE ET COMMERCE
9 L 39
Agriculture : instructions.
1792-an III
9 L 40
Idem : déclarations de défrichement.
1791
9 L 41
Idem : réquisitions des fers.
an II
9 L 42
Recensement des laines : tableaux par communes.
ans II-III
9 L 43
Réquisition des vieux linges et chiffons.
9 L 44
Poids et mesures.
ans II-III
an II
BATIMENTS PUBLICS
9 L 45
Tribunal de district et maison d'arrêt.
1791-1792
AFFAIRES COMMUNALES
9 L 46
Recettes et dépenses de la ville de Ribérac.
(1) A la suite : enregistrement des pétitions reçues par le canton de Ribérac en matière d'impositions, 11 brum. VII-15 frim. VIII.
1792
55
9 L 47*
Transcription de la correspondance active (1).
18 frim. II-21 prair. III
9 L 52*
Contribution mobilière : matrices approuvées.
1791-1793
9 L 48*
Echanges d'or et d'argent.
25 brum.-13 niv. II
9 L 53*
9 L 49
Contributions foncière et mobilière : affaires diverses,
translations de domiciles.
1792-an II
Idem: fixation du montant des rôles.
18 mai 1792-26 therm. II
9 L 54*
Contribution foncière: matrices approuvées.
1er févr. 1791-16 sept. 1793
Recouvrement des impositions : visa des verbaux de
contrainte (2).
22 frim. II-15 brum. IV
9 L 55*
Patentes délivrées, par cantons (3).
9 L 56
Patentes.
9 L 50*
9 L 51*
Idem: fixation du montant des rôles.
2 mars 1792-26 prair. II
1791-1792
1792
AFFAIRES MILITAIRES
9 L 57
1791-1792
9 L 58
Engagements dans les troupes de ligne.
9 L 59
Force départementale.
9 L 60
Recrutement de 300.000 hommes (loi du 24 février
1793).
1793-an III
9 L 72
Dépôt de fourrages de Verteillac : pièces comptables.
an II
9 L 73
Réquisition des métaux.
an II
9 L 74
Réquisition des chanvres et toiles.
an II
9 L 75
Réquisition
vaisseaux.
9 L 76
Salpêtre : vente des ustensiles provenant de l'atelier de
Saint-Privat.
an III
9 L 77
Habillement et équipement des troupes.
9 L 78
Habillement, équipement et solde des recrues : états
des sommes à rembourser au receveur du district. an II
9 L 79
Habillement, équipement, armement et solde des
recrues parties pour l'armée des Côtes de la Rochelle :
états des sommes à rembourser au receveur du district.
1793
9 L 80
Solde des recrues parties pour l'armée de l'Ouest :
états des sommes à rembourser au receveur du district.
an II
9 L 81
Solde des recrues parties pour les armées des Pyrénées
: états des sommes à rembourser au receveur du
district.
an II
9 L 82
Armement des recrues : piques et fusils.
9 L 83
Réquisitions de chevaux et d'effet d'équipement pour
la cavalerie.
1793-an II
1792
1793-an II
9 L 61
Réquisition des hommes de 18 à 25 ans.
1793-an III
9 L 62
Réquisition des hommes de 25 à 35 ans.
1793-an II
9 L 63
Levée de cavaliers, renforts pour l'armée des
Pyrénées.
1793-an II
9 L 64
Militaires malades, déserteurs ou en congé. 1793-an III
9 L 65
Subsistances militaires, étapes et con vois, grains
réquisitionnés.
1793-an III
9 L 66
Réquisition de cochons pour la marine.
9 L 67
Recensement et réquisition des foins, pailles et
avoines.
1793-an IV
an III
9 L 68
Dépôt de fourrages de Ribérac : pièces comptables.
ans II-III
9 L 69
Dépôt de fourrages de la Roche-Chalais: pièces
comptables.
an II
9 L 70
Dépôt de fourrage de Sainte - Aulaye : pièces
comptables.
ans II-III
9 L 71
Dépôt de fourrages de Saint-Vincent-de-Connezac :
comptes d'entrée et de sortie, paiement des ouvriers.
ans II-III
(1) A l'envers : renvoi des pétitions en matière de contributions, 21 frim. II-26 therm. III.
(2) A l'envers : avis du Directoire sur les demandes de secours ou indemnités, 17 niv. II-23 therm. III.
(3) A la suite de chaque canton : réquisitions de grains pour l'approvisionnement des marchés, 1793-an II.
d'arbres
pour
la
construction
des
an II
1793-an III
1793-an IV
56
9 L 84
Réquisition des couvertures.
1793-an II
9 L 85*
Couvertures et effets de campement, achats de cuirs et
souliers, emprunts forcés ou volontaires.
an II
9 L 86
Dépenses de recrutement.
9 L 87*
Solde des vétérans et invalides (1).
1793-an VIII
9 L 88
Pensions des vétérans et invalides.
ans III-IV
9 L 89
Secours aux parents des militaires.
9 L 90*
Idem.
9 L 91
Gendarmerie : brigades de Ribérac et la RocheChalais.
1791-an IV
9 L 92
Etats des élèves en pharmacie.
ans II-III
1793-an III
ans II-IV
1793
TRAVAUX PUBLICS
9 L 93
1790-an III
9 L 97
Pont du Chalard.
9 L 94
Route d'Angoulême à Bordeaux par Ribérac.
1791-an III
9 L 98
Travaux à l'intérieur et aux abords de Ribérac.
1791-an II
9 L 95
Route de Périgueux à Ribérac.
9 L 99
9 L 96
Route de Ribérac à Aubeterre par Sainte-Aulaye. 1791
Travaux à la Tour-Blanche et la Roche- Chalais.
1790-1792
9 L 100
Travaux divers ; église de Celles.
1791-1792
1792-an III
1791-1793
9 L 101*
Traitements des instituteurs : ordonnances délivrées
(2).
ans III-IV
9 L 102
Bibliothèque du district.
an III
JUSTICE
9 L 103*
Etablissement des jurys : inscription des citoyens
actifs.
1791-1793
9 L 104
idem.
1792-an II
9 L 105
Juges de paix et greffiers.
1790-1793
1791-an II
CULTES
9 L 106*
Traitements des ecclésiastiques : récépissés des
ordonnances de paiement (3).
1791-1792
9 L 107
9 L 108
Assistance, secours pour pertes.
1792-an III
9 L 109*
Hospices et hôpitaux : ordonnances dé livrées sur les
fonds de secours.
15 brum. III-19 brum. IV
(1) A la suite : secours aux parents des militaires, 27 janv. 1793-5 germ. II.
(2) A la suite : inscription des citoyens actifs des communes du canton de Ribérac, ans V-VII.
(3) A la suite : mandats délivrés aux pensionnaires ecclésiastiques par le canton de Ribérac, an VIL.
10 L — DISTRICT DE SARLAT
TRANSCRIPTION DES LOIS ET DECRETS
10 L 1*
29 nov. 1789-26 févr.
1790
10 L 2*
11 juin-10 déc. 1790
10 L 3*
Délibérations du Directoire (table).
21 août 1790-9 oct. 1791
10 L 4*
Idem (table) (1).
4 déc. 1791-19 août 1792
10 L 5*
Idem (table) (2).
10 L 6*
Délibérations et arrêtés de l'administration (table).
3 niv.-15 mess. II
10 L 7*
Idem (table).
16 mess. II-2 prair. III
10 L 8*
Idem (table).
10 L 9*
Avis et arrêtés du Directoire en matière d'impositions
et de secours pour pertes (table).
9 août 1792-14 therm. II
10 L 10*
Idem (table).
10 L 11*
Idem (tables).
10 L 12*
Arrêtés du Bureau de la guerre puis transcription des
congés et certificats militaires (3).
8 flor. II-6 flor. IX
13 pluv. II-9 fruct. III
5 fruct. III-19 brum. IV
10 L 13*
Transcription de la correspondance active du président
de l'administration avec le Comité de salut public et
l'accusateur public près le Tribunal révolutionnaire
(4).
10 L 14*
des affaires générales.
17 vend. III-23 therm. IV
10 L 15*
Transcription des arrêtés et actes divers du pouvoir
central relatifs au district (5). 23 frim. III-17 niv. IV
10 L 16*
Bureau des affaires générales : opérations décadaires.
1er vend.-20 vent. III
10 L 17
Personnel.
an III
ELECTIONS
10 L 18
Procès-verbal.
1790
(1) A l'envers : avis sur pétitions, 21 aoùt-3 nov. 1790.
(2) A l'envers : délibérations du Conseil général d'administration, 4-10 nov. 1792.
(3) A l'envers : engagements volontaires, 9 frim. VII-29 brum. VIII.
(4) A la suite : visa des exécutoires du Tribunal du district de Sarlat, 3 vent. III-13 vend. IV ; à l'envers : délibérations municipales relatives aux gardes
champêtres, an III.
(5) A l'envers : délibérations du Directoire exécutif, 14 fruct. IV-15 pluv. V.
58
10 L – DISTRICT DE SARLAT
10 L 19*
département et les autorités constituées en matière de
police et de travaux publics.
10 L 20*
municipalités en matière de police et de subsistances.
1er pluv. II-21 germ. III
10 L 21
Troubles.
an III
10 L 22*
Mandats délivrés par le Bureau des affaires générales.
5 pluv. II-7 vend. V
10 L 23*
Mandats délivrés pour frais d'administration.
18 therm. II-12 bruni. IV
10 L 24
1792-an III
10 L 25*
10 L 29*
Enregistrement des mémoires et décisions relatifs aux
traitements, aux contributions et à divers objets.
20 sept. 1790-9 déc. 1791
10 L 26*
municipalités.
1er pluv. II-12 brum. IV
10 L 30*
Registre d'ordre
d'impositions.
10 L 27*
Vérification de la caisse de Rochette, receveur du
district.
31 déc. 1790-4 mai 1791
10 L 31*
Idem.
10 L 32*
10 L 28*
Vérification de la caisse de Certain, receveur
particulier de l'ancienne Election de Sarlat (1).
15 oct. 1790-6 nov. 1791
Registre d'ordre des demandes de se cours pour pertes.
ans III-IV
10 L 33
Affaires diverses.
des
réclamations
en matière
1791-an IV
ans II-IV
1792-an III
AFFAIRES MILITAIRES
10 L 34*
15 niv. II-6 therm. III
10 L 35
Garde nationale, matelas réquisitionnés, affaires
diverses.
1790-an III
10 L 36
Tableau du maximum.
10 L 37
Religieuses du Bon Passeur.
(1) A l'envers : vérification de la caisse de Rochette, 31 déc. 1790-14 août 1793 ; état des volontaires nationaux du district.
An II
1793-an II
11 L — MUNICIPALITÉS DE CANTON
(ORDRE ALPHABÉTIQUE)
AGONAC
11 L 1*
15 frim. IV-26 germ. VIII
11 L 2
Copies de lois.
11 L 3*
11 L 4*
Idem (table).
11 L 5*
Avis et arrêtés en matière de police, délivrance de
passeports et certificats (table) (1).
5 pluv. IV-19 vent. VIII
11 L 16
Cours des mandats.
11 L 17
Contributions directes : instructions, recouvrement,
répartiteurs.
ans IV-VIII
11 L 18*
Idem: enregistrement des pétitions et dépôts d'affiches.
2 prair. VI-28 vent. VIII
11 L 19
idem: demandes de dégrèvements.
11 L 20
Emprunt forcé.
ans IV-V
ans IV-V
an IV
22 mess. IV-6e j. compl. VII
ans IV-V
ans IV-VII
11 L 21
Vérification de la caisse des percepteurs.
11 L 6*
Avis et arrêtés en matière de finances.
30 frim. IV-26 brum. VII
11 L 22
Patentes.
11 L 7
Personnel et administration générale.
11 L 23
Quittances pour droits de patente.
11 L 8
Elections.
11 L 24
Créanciers et pensionnaires de la République.
11 L 9
Police : serments des ecclésiastiques, passeports et
certificats de résidence, escorte des courriers.
ans III-VIII
11 L 25
Relais de poste des Tavernes.
11 L 26
Garde nationale.
11 L 27
Conscrits et réquisitionnaires, désertions et congés.
ans III-VIII
ans V-VIII
ans V-VII
an V
ans IV-VI
ans V-VIII
an V
ans IV-V
ans IV-VIII
11 L 10
Cours d'accouchement.
11 L 11
Etats des naissances, mariages et décès ; extraits d'état
civil.
ans VI-VII
11 L 28*
Feuilles de routes délivrées aux militaires (table).
10 niv. IV-30 vent. V
11 L 12
Tableau des habitants de Preyssac-d'Agonac âgés de
plus de 12 ans.
an VIII
11 L 29
Subsistances militaires, levée de chevaux. ans V-VIII
11 L 30
11 L 13
Subsistances.
Secours aux parents des défenseurs de la patrie,
militaires invalides.
ans V-VII
11 L 14
Archives et mobilier de l'administration Cantonale.
an VIII
11 L 31
Justice.
ans V-VII
11 L 32
Orphelins et infirmes, assistance.
ans IV-VI
11 L 15
Charges locales.
ans IV-VIII
ans IV-VIII
(1) A l'envers : translations de domiciles, 29 therm. IV-1er niv. VIII.
11 L – MUNICIPALITES DE CANTON
60
ANTONNE
20 brum. IV-1er flor. VI
11 L 33*
11 L 34*
Idem (table).
11 L 35*
Avis, arrêtés et
cantonale (table).
11 L 36
Administration générale et police.
11 L 37*
Police et guerre : enregistrement de la correspondance
reçue.
30 brum. IV-14 germ. VIII
11 L 38*
Passeports délivrés (table).
11 L 39*
Certificats de résidence (table).
22 pluv. IV-27 germ. VIII
11 L 40
Etat civil et population.
an VII
11 L 41
Charges locales.
an VII
11 L 42*
Finances et contributions : enregistre ment de la
correspondance reçue.
3 flor. VI-4 flor. VIII
11 L 43
Contributions.
certificats de l'administration
15 pluv. IV-27 germ. VIII
11 L 44
Patentes délivrées.
11 L 45
Garde nationale et colonne mobile.
11 L 46*
Recrutement : transcription des certificats de visite ou
d'exemption.
1er brum. VI-4 therm. VII
11 L 47
Conscription, déserteurs.
11 L 48
Levée de chevaux,
couvertures.
11 L 49
Militaires invalides.
an VII
11 L 50
Bacs et bateaux.
an VII
11 L 51
Juge de paix.
an VII
11 L 52
Assistance.
an VII
ans VII-VIII
30 prair. V-27 germ. VIII
an VII
ans V-VIII
an VIII
ans IV-VII
réquisition
de
matelas et
ans VII-VIII
BACHELLERIE (LA)
11 L 53
Etat civil.
11 L 54
Contributions.
an VIII
11 L 55
Presbytère de la Bachellerie.
an IV
an VII
BEAUMONT
11 L 56
Accusés de réception du Bulletin des lois. ans V-VIII
11 L 57*
Délibérations.
11 L 68
Personnel, remplacement de la municipalité de
Beaumont.
ans IV-VIII
11 L 69
Elections.
11 L 70
Police : troubles, surveillance des suspects, fausse
monnaie.
ans IV-VII
27 pluv.-29 mess. IV
er
ans III-VI
11 L 58.*
Idem.
1 therm. IV-12 vend. VI
11 L 59*
Idem.
19 vend. VI-23 frim. VIII
11 L 60*
ministres.
23 frim. IV-29 frim. VI
11 L 71*
Certificats de résidence et certificats de vie.
1er pluv. V-3 pluv. VIII
11 L 61*
département.
11 L 72
Fêtes et cérémonies.
ans IV-VII
11 L 62*
département et les autorités locales.
4 frim. IV-8 brum. V
11 L 73
Etat civil.
ans V-VIII
11 L 74
Dénombrement de la population.
ans IV-V
11 L 75
Subsistances, foires et marchés.
ans V-VI
11 L 76
Dommages causés aux récoltes par les intempéries.
ans V-VII
11 L 63*
Idem.
18 brum. V-20 flor. VI
11 L 64*
Idem.
28 flor. VI-8 vent. VII
11 L 65*
Idem.
19 vent. VII-3 prair. VIII
11 L 77
Recensement du bétail.
11 L 66*
communes.
7 niv. IV-4 frim. VI
11 L 78
Archives de l'administration cantonale.
11 L 79
11 L 67
Administration générale.
Charges locales, comptes des recettes et dépenses.
ans IV-IX
11 L 80
Cloche et horloge de Beaumont.
ans V-VIII
an IV
ans VI-VIII
an VII
61
11 L 81
Cours des mandats.
ans IV-V
11 L 89
11 L 82
Contributions
directes
:
affaires
générales,
dégrèvements, impôt foncier, contribution des portes
et fenêtres.
ans IV-VIII
Levée de chevaux, bois de construction pour la
marine, subsistances militaires.
ans V-VIII
11 L 90
Militaires pensionnés, inscription mari time. ans V-VI
Secours aux parents des défenseurs de la patrie. an IV
11 L 85
11 L 91
idem : procès-verbaux d'adjudication de la perception.ans IV-VI
11 L 92
Emprunt forcé.
an IV
11 L 93
Imposition personnelle et somptuaire.
ans VI-VIII
11 L 86
Patentes.
ans V-VII
11 L 94
11 L 87
Etats nominatifs des défenseurs de la patrie encore
vivants, des militaires absents de leurs corps, des
requis de 18 à 25 ans.
ans IV-V
Jugements rendus par le Tribunal criminel de la
Dordogne.
ans VI-VIII
11 L 95
Amendes de justice, juges de paix et assesseurs.
ans V-VI
11 L 96
Assistance.
11 L 83
11 L 84
11 L 88
Conscription : déserteurs, permissionnaires, exemptés.
ans V-VII
Instruction publique.
an VII
Etats décadaires des délits et des jugements rendus.
ans V-VIII
ans IV-VI
BELVES
11 L 97*
Enregistrement du Bulletin des lois et des circulaires
ministérielles.
8 frim.-10 germ. IV
11 L 98*
Délibérations.
11 L 99*
Idem.
6 germ. VI-29 flor. VIII
11 L 99/2* Instructions et correspondance.
An V-an VI
BERGERAC « INTRA MUROS » (1)
11 L 100
an VI
11 L 101
Comptabilité.
an VII
BERGERAC « EXTRA MUROS »
11 L 102* Délibérations.
11 L 103
brum. IV-vend. VI
Fêtes de la liberté.
an IV
11 L 104
Emprunt forcé.
an IV
11 L 104/2 Remise des registres d’état civil de Lembras.
An VII
BRANTOME
11 L 105
Accusés de réception du Bulletin des lois. ans V-VIII
4 therm. IV-17 germ. VI
11 L 107* Délibérations et arrêtés.
11 L 108
ans VI-VIII
11 L 109
Personnel, serments des fonctionnaires.
ans IV-VIII
11 L 110
Elections.
11 L 111
Police et sûreté publique.
11 L 112* Passeports délivrés.
11 L 113
ans V-VII
ans IV-VIII
11 L 114
Etat civil et population.
11 L 115
Subsistances, foires et marchés, prix des denrées.
ans IV-VII
11 L 116
Poids et mesures.
11 L 117
Archives et mobilier de l'administration cantonale.
ans IV-VIII
11 L 118
Dépenses d'administration.
11 L 119
Affaires communales : bâtiments, comptabilité.
ans IV-VII
11 L 120
Cours des mandats.
8 vend. VI-25 germ. VIII
Fête de la liberté.
( 1 ) Complément aux archives municipales de Bergerac.
an VI
ans VII-VIII
ans VI-VII
ans IV-VII
ans IV-V
62
11 L 121
Finances et contributions : affaires diverses.
ans IV-VIII
11 L 132
Subsistances militaires, fourrages, étapes et convois.
ans IV-VIII
11 L 122
11 L 133
11 L 123
Emprunt forcé et taxe de guerre.
Levée de chevaux, réquisition d'effets de couchage.
ans V-VIII
11 L 124
Contribution personnelle et somptuaire.
11 L 134
Invalides pensionnés.
11 L 125
Patentes.
11 L 135
Gendarmerie.
11 L 136
ans IV-VIII
11 L 137
Affaires militaires diverses.
ans IV-VIII
11 L 138
Mines et travaux publics.
11 L 139
11 L 140
Justice.
11 L 141
Pensionnaires ecclésiastiques.
11 L 142
Hospices de Brantôme et Bourdeilles.
ans IV-VIII
11 L 143
Orphelins et nourrices, aliénés.
ans IV-VIII
11 L 126* Patentes délivrées.
ans IV-VIII
ans IV-V
ans VI-VIII
ans V-IX
24 fruct. III-25 vend. VII
11 L 127* Idem.
8 vend. VI-2 frim. VII
11 L 128* Idem.
1er niv.-5e j. compl. VII
11 L 129* Idem.
18 brum.-4 prair. VIII
11 L 130
ans IV-VI
11 L 131
Conscription : exemptés, malades et déserteurs.
ans IV-VIII
ans IV-VIII
ans IV-VII
ans IV-VI
ans IV-VII
ans IV-VIII
ans V-VIII
BUGUE (LE)
9 vent. VI-30 flor. VIII
BUSSIERE-BADIL
11 L 145
(Manque)
CADOUIN
11 L 146* Enregistrement du Bulletin des lois.
6 frim. IV-29 flor. V
11 L 148
an V
9 mess. IV-5 germ. VII
CARLUX
9 therm. VI-23 germ. VIII
11 L 150
Citoyens actifs.
s. d
CASSAGNE (LA)
26 bruni. IV-29 flor. VIII
CHAMPAGNAC-DE-BELAIR
11 L 152
Correspondance générale.
11 L 153
Personnel et élections.
11 L 154
Police.
11 L 155
Fêtes.
11 L 156
Subsistances.
11 L 157
Voirie vicinale.
11 L 158
Contributions et patentes.
an IV
11 L 159
ans VI-VIII
ans IV-VII
11 L 160
Conscription.
ans III-VIII
ans IV-VI
11 L 161
Levée de chevaux et mulets.
ans IV-V
an VII
11 L 162
ans IV-VII
ans IV-VIII
11 L 163
Listes de jurés.
an VIII
ans IV-VIII
an VI
63
CHAMPAGNE
11 L 164
(Manque)
CUBJAC
20 brum. IV-15 brum. VI
11 L 173
Comptabilité communale.
11 L 166* Idem.
22 brum. VI-3 flor. VII
11 L 174
11 L 167* Idem.
3 mess. VII-25 germ. VIII
Contributions directes : impôt foncier, affaires
diverses.
ans V-VII
11 L 175
Emprunt forcé, contribution
somptuaire, taxe sur le tabac.
ans IV-V
ans V-VIII
an VIII
11 L 168
Police et passeports.
11 L 169
Fêtes.
11 L 176
Patentes.
11 L 170
Population.
an VII
11 L 177
Conscrits et réquisitionnâmes.
11 L 171
Prix du fer.
an V
11 L 178
11 L 172
Charges locales.
ans V-VIII
11 L 179
personnelle
et
ans V-VIII
ans V-IX
an VII
ans VI-VII
ans IV-VIII
CUNEGES
11 L 185* Idem.
25 flor. VII-29 frim. VIII
11 L 181* Idem.
5 mess. IV-12 mess. V
11 L 186* Idem.
29 frim.-26 germ. VIII
11 L 182* Idem.
19 mess. V-7 germ. VI
11 L 187
Contributions.
11 L 183* Idem.
13 germ.-23 therm. VI
11 L 188
Recensement des bois de construction pour la marine.
11 L 184* Idem.
25 therm. VI-19 flor. VII
an V
an V
DAGLAN
11 L 189* Délibérations et arrêtés (1). 20 frim. IV-19 prair. VIII
11 L 190
Contributions.
11 L 191
Conscription.
ans VI-VIII
an VI
DOMME
25 brum. IV-5 germ. VI
11 L 193* Idem.
3 flor. VI-5e j. compl. VII
DUSSAC
11 flor. VI-3e j. compl. VII
11 L 195
Elections.
an VI
EXCIDEUIL
27 bruni. IV-28 flor. VI
er
11 L 197* Idem.
1 prair. VI-14 germ. VII
11 L 203
11 L 198* Idem.
19 germ. VII-27 niv. VIII
11 L 199* Idem.
3 pluv.-29 flor. VIII
11 L 200* Avis et arrêtés sur pétitions.
11 L 201
7 frim. IV-10 pluv. VIII
an VIII
11 L 205
30 brum. IV-16 germ. VIII
Contributions : demandes de dégrève ment.
Conscription.
an VII
13 niv. VIII-26 flor. IX
s. d
11 L 206* Transcription des congés militaires, pensions et
exemptions de service.
1er frim. IV-29 prair. VIII
(1) En tête : enregistrement des lois et décrets et actes municipaux, 1" mars 1790-13 germ. III ; à la suite : enregistrement des arrêtés et circulaires de
l'administration centrale, 11 pluv. VII-2 prair. VIII.
64
EYMET
28 bruni. IV-9 niv. V
11 L 211* Idem.
11 L 208* Idem.
9 niv. V-28 vend. VI
11 L 212
Patentes.
11 L 209* Idem.
28 vend.-26 mess. VI
11 L 213
Etapes.
11 L 210* Idem.
5 therm. VI-10 vend. VIII
11 vend.-28 flor. VIII
s. d
an VI
FORCE (LA)
11 L 214
(Manque)
GENIS
3 frim.-4e j. compl. IV
e
11 L 220
Patentes délivrées.
ans IV-VIII
11 L 216* Idem.
3 vend. V-5 j. compl. VI
11 L 221
Garde nationale.
11 L 217* Idem.
8 vend. VII-11 flor. VIII
11 L 222
Congés militaires.
ans III-VI
11 L 223
Vente d'un bœuf inapte à l'usage militaire.
11 L 218
Divorces.
11 L 219
s. d
ans IV-VII
an IV
ans IV-VII
GRIGNOLS
20 brum. IV-24 vent. V
11 L 228
11 L 225* Idem.
29 vent. V-14 fruct. VII
11 L 229
Quittances pour droit de patente.
11 L 226* Idem.
18 fruct. VII-11 flor. VIII
11 L 230
ans IV-VIII
ans V-VIII
ans IV-V
er
1 vent. IV-24 germ. VIII
HAUTEFORT
20 brum.-1er j. compl. IV
11 L 232* Idem.
6 vend. V-25 prair. VI
11 L 233* Idem.
2 vend.-3 e j. compl. VI
11 L 234* Idem.
1 er vend.-2 e j. compl. VII
11 L 235* Idem.
11 L 236* Transcription de la correspondance active.
20 brum. IV-4 e j. compl. V
11 L 237* Idem.
2 vend. VI-2 vend. VII
11 L 238* Idem.
8 vend.-2 e j. compl. VII
11 L 239* Idem.
11 L 240
ans IV-VII
11 L 241* Passeports et feuilles de route (1).
19 frim. IV-2 vend. VI
11 L 242* Passeports, certificats et congés.
11 vend. VI-13 frim. VII
11 L 243* Idem (2).
23 vend.-4 e j. compl. VII
11 L 245
ans V-VIII
11 L 246
ans IV-VII
11 L 247
Hospice, orphelins de la patrie.
ans IV-VIII
11 L 248
Secours pour pertes.
an VII
11 L 248/2 Ban des vendanges.
S.d.
(1) A l'envers : passeports, congés et certificats, 29 nov. 1792-21 flor. V, commencé par la commune de Saint-Aignan
(2) A l'envers : feuilles de route et signalements des conscrits, 23 brum.-15 fruct. VII.
65
ISSIGEAC
11 L 249* Délibérations (commune puis canton).
14 pluv. II-2 brum. V
23 brum.-21 flor. V
11 L 251* Idem.
28 flor. V-30 vent. VI
11 L 252* Idem.
8 germ. VI-9 therm. VII
11 L 253
11 L 254
Divorce.
11 L 255
Population.
an V
11 L 256
Bureaux de l'administration et charges locales.
11 L 257
Contributions.
11 L 258
Subsistances militaires.
an IV
11 L 259
Nourrices des orphelins de la République.
an IV
an IV
ans IV-VII
ans IV-VI
an VIII
JAVERLHAC
11 L 260
(Manque)
JUMILHAC-LE-GRAND
11 L 261
Envoi et réception du Bulletin des lois.
ans IV-VI
11 L 267
Contributions et emprunt forcé.
ans IV-VIII
11 L 262
ans IV-VIII
11 L 268
Conscrits et réquisitionnaires.
ans IV-VI1
11 L 263
ans IV-VIII
11 L 269
ans IV-VII
11 L 264
Prix des denrées.
an IV
11 L 270
Débordement de l'Isle.
11 L 265
Charges locales, recettes et dépenses.
ans IV-VIII
11 L 271
Justice.
11 L 266
Cours des mandats.
an V
11 L 272
Aveugles et sourds-muets.
an IV
s. d
an IV
LALINDE
11 L 273* Délibérations (1).
20 brum. IV-4e j. compl. V
11 L 277
Administration générale et police.
ans VI-VII
14 vent.-30 fruct. IV
11 L 278
Elections.
ans VI-VII
11 L 275* Idem.
1er vend. VI-16 frim. VII
11 L 279
Patentes.
11 L 276* Idem.
21 frim. VII-9 prair. VIII
11 L 280
Affaires militaires.
11 L 274* Idem.
s. d
an VII
LECHES (LES)
11 L 282* Idem.
20 brum. IV-5e j. compl. VI
11 L 283
Elections et personnel.
ans V-VI
3 brum.-12 flor. VII
11 L 284
Conscrits.
an VII
11 L 287
Personnel.
ans VI-VIII
11 L 288
11 L 289
Conscription.
11 L 290
Edifices du culte.
LIMEUIL
11 L 285* Délibérations et enregistrement des lois et décrets
(commune puis canton).
15 févr. 1790-8 vend. VI
15 vend. VI-5 prair. VIII
an VIII
ans VII-VIII
an VIII
LIORAC
(1) En tète : délibérations municipales, 22 juillet 1792-15 brum. IV ; à l'envers : enregistrement des décrets, 1793.
14 flor. VI-24 germ. VII
66
LISLE
20 bruni. IV-21 vent. V
11 L 300
Poids et mesures.
an VII
11 L 293* Idem.
24 vent.V-20 prair. VII
11 L 301
Contributions et emprunt forcé.
ans IV-VIII
11 L 294* Idem.
22 prair. VII-6 flor. VIII
11 L 302
Patentes.
ans III-VIII
11 L 295* Avis et arrêtés en matière de finances et de
contributions (1).
11 L 303* Transcription des congés militaires et certificats
d'exemption.
ans IV-VI
11 L 296
an VIII
11 L 304
Militaires invalides et vétérans.
ans IV-VII
11 L 297* Passeports, certificats de vie et de résidence.
5 niv. IV- 22 germ. VIII
11 L 305
ans IV-VII
11 L 306
11 L 307
Prison.
Prêtres déportés.
11 L 298* Certificats de résidence, congés et exemptions
militaires.
28 fruct. V-1er flor. VIII
11 L 299
ans IV-VI
an IV
Tableaux nominatifs de population par communes.
ans IV-VII
MAREUIL
11 L 309
Contributions.
1er frim. IV-2 frim. VII
11 L 310
Conscription.
an VII
Conscription.
ans VII-VIII
an V
MARQUAY
13 fruct. V-29 flor. VIII
11 L 312
MONPAZIER
20 brum. IV-11 niv. VI
11 L 316
Bureaux de l'administration.
an IV
11 L 314* Idem.
15 niv. VI-22 prair. VII
11 L 317
Pharmacie de l'hospice de Monpazier.
11 L 315* Idem.
24 prair. VII-8 prair. VIII
an VII
MONTAGNAC-LA-CREMPSE
11 L 318
(Manque)
MONTAGRIER
11 L 319
an IV
11 L 320
Contributions.
ans IV-VIII
MONTFERRAND
24 brum. IV-29 vent. VI
11 L 322* Idem.
(1) A la suite : transcription des arrêtés du Département portant dégrèvement d'impositions, 27 niv. V-17 mess. VII.
8 germ. VI-26 pluv. VIII
67
MONTIGNAC
20 brum.-4 mess. IV
11 L 328* Idem.
12 frim. VI-18 flor. VIII
11 L 324* Idem (1).
8 mess. IV-18 flor. V
11 L 329
11 L 325* Idem.
21 flor. V-20 frim. VI
11 L 330
Déserteurs.
11 L 326* Transcription de la correspondance active du président
de l'administration.
8 frim. IV-4 fruct. VII
11 L 331
Etapes et convois militaires.
11 L 332
Forges et moulins, travaux publics.
an VIII
ans VI-VII1
an IV
ans IV-V
11 L 327* Transcription de la correspondance active du
commissaire du pouvoir exécutif.
27 brum. IV-9 frim. VI
MONTPON
11 L 333
Ponts et chaussées.
an VIII
MOTHE-MONTRAVEL (LA)
11 L 334* Enregistrement du Bulletin des lois.
10 frim. IV-29 frim. V
11 L 341
Contribution personnelle et taxe somptuaire.
ans IV-VIII
11 L 335
Envoi du Bulletin des lois.
an IV
11 L 342
Emprunt forcé.
11 L 336
Elections.
ans III-VII
11 L 343
Patentes.
11 L 337
Police.
ans IV-V
11 L 344
Quittances pour droits de patentes.
11 L 338
Tableau des habitants de la Mothe-Montravel âgés de
plus de 12 ans.
an IV
11 L 345
Garde nationale.
an VII
11 L 346
Conscription.
an VIL
11 L 339
Assignats et cours des mandats.
11 L 347
Subsistances militaires, piques.
11 L 340
11 L 348
Mines.
ans IV-V
ans IV-VI
ans IV-V
ans VII-VIII
an V
ans IV-V
s. d
MUSSIDAN
11 L 350
11 L 351
Rentiers et pensionnaires de l'Etat.
an VII
24 fruct. VI-28 flor. VIII
Recettes et dépenses de l'administration.
an VIII
NEUVIC
20 brum. IV-14 pluv. VI
NONTRON
6 mess. V-9 prair. VIII
11 L 354
11 L 355
Passeports, serments des ecclésiastiques.
11 L 356
subsistances.
ans V-VIII
11 L 357
Patentes.
ans IV-VIII
11 L 358
Conscription, affaires militaires.
Dénombrement de la population et du bétail,
11 L 359
Hospice de Nontron.
(1) A l'envers : enregistrement des lois et décrets, 1789-an IV.
ans IV-VI
an III
ans IV-VIII
an IV
68
ORLIAC
17 vent. IV-9 brum. VIII
PAYZAC
11 L 361
Réquisition de bœufs.
s. d
PERIGUEUX «INTRA MUROS » (1)
11 L 362
an IV
11 L 363
Subsistances militaires.
an VIII
PERIGUEUX « EXTRA MUROS »
20 brum. IV-5 niv. V
11 L 365* Idem.
13 niv. V-28 therm. VI
11 L 366* Idem.
3 fruct. VI-30 germ. VIII
11 L 379* Passeports délivrés (3).
24 niv. IV-28 vent. VIII
11 L 380* Délivrance des certificats de résidence.
9 niv. IV-13 vend. VIII
11 L 381
Fêtes.
11 L 382
Recensement des habitants de plus de 12 ans (tableaux
par communes).
ans IV-VII
11 L 383
Recensement des garçons et filles non mariés.
11 L 384
Déclarations de défrichement.
11 L 385
Recensement des animaux ruraux.
11 L 386
Charges locales, recettes et dépenses.
11 L 387
Ordonnances délivrées.
11 L 371* Enregistrement de la correspondance passive avec le
département.
28 brum. IV-28 vend. VI
11 L 388
11 L 389
Liquidation des comptes du district de Périgueux. an V
11 L 372* Mémorial des opérations effectuées par le
Commissaire du Directoire exécutif.
18 frim. IV-13 frim. VII
11 L 390
Contributions
directes
:
affaires
générales,
adjudications de la levée des impositions. ans IV-VIII
11 L 391
idem: bons de réquisition.
11 L 367* Actes et arrêtés de l'administration en matière de
police, travaux publics et guerre.
1er germ. IV-9 germ. VIII
11 L 368* Avis et arrêtés sur pétitions en matière de police,
travaux publics et guerre.
11 frim. IV-28 vent. VIII
11 L 369* Avis et arrêtés sur pétitions en matière de finances et
de contributions.
12 frim. IV-28 vent. VIII
11 L 370* Enregistrement de la correspondance active (2).
Commissaire du Directoire exécutif.
10 pluv. IV-12 vent. VII
11 L 374
ans IV-VII
11 L 375
Elections.
ans IV-VII
11 L 376
Tableaux des citoyens actifs.
ans V-VI
11 L 377* Transcription de la correspondance active et passive
du Bureau de police et de la guerre.
21 frim. IV-8 brum. VIII
11 L 378
Police générale et administrative.
ans V-VI
an IV
an VII
an IV
ans IV-VII
ans IV-VIII
ans IV-VII
ans V-VIII
11 L 392* Agence particulière des contributions directes :
transcription de la correspondance active.
11 vent. VI-28 frim. VIII
11 L 393* Idem : enregistrement de la correspondance passive.
8 vent. VI-3 brum. VIII
11 L 394* Idem : enregistrement des pétitions en décharge.
9 prair. VI-3 vent. VII
11 L 395
ans IV-VII
(1) Complément aux archives municipales de Perigueux, déposées aux Archives départementales.
(2) A l'envers : enregistrement des pétitions en matière de contributions, 3 prair. VI-12 niv. VIII.
(3) A l'envers : certificats délivrés aux ecclésiastiques, 13 therm. IV-3 vend. V.
ans V-VIII
11 L 396
Contribution personnelle et somptuaire.
11 L 397
Contribution des portes et fenêtres.
11 L 398
Emprunt forcé et imposition de guerre.
ans V-VIII
11 L 411
Secours aux parents des défenseurs de la patrie.
ans IV-V
11 L 412
11 L 413
Travaux publics : paiement des ouvriers et chefs
d'ateliers.
an IV
11 L 414
idem : états des ouvriers employés aux ateliers de
charité.
ans III-IV
an VII
ans IV-V
14 vend. V-3 fruct. VI
ans IV-VIII
69
ans IV-V
11 L 400
Quittances pour droits de patentes.
11 L 401
Régime hypothécaire.
11 L 402
s. d
11 L 415
idem: outils des ateliers de charité.
11 L 403
Recrutement de l'armée : déserteurs, congés, exemptés
et malades.
ans IV-VIII
11 L 416
Produit des barrières.
11 L 404
Listes des conscrits et volontaires.
an VII
ans IV-VIII
11 L 405* Feuilles de route, déserteurs, exemptions et congés.
ans IV-VIII
11 L 406
Etats, par communes, des militaires présents ou
absents et de ceux qui sont dispensés de rejoindre
leurs corps.
an V
11 L 407
Levée de chevaux.
11 L 408
Réquisition de fourrages.
11 L 409
Invalides et vétérans pensionnés.
11 L 410
Gendarmerie.
ans IV-VIII
ans IV-V
ans III-VII
ans IV-V
an VII
11 L 417* Exemptions du droit de passe sur les grandes routes.
3 therm. VI-6 mess. VII
11 L 418
Mines.
11 L 419
11 L 420
Justice.
an IV
an V
ans V-VIII
11 L 421* Police judiciaire : registre d'ordre de la
correspondance du Commissaire du Directoire
exécutif.
15 vent. IV-28 vent. VIII
11 L 422
Ecclésiastiques pensionnés.
ans IV-VI
11 L 423
Secours aux réfugiés et déportés.
an VII
ans IV-V
RIBAGNAC
20 brum. IV-30 flor. VIII
RIBERAC (1)
commissaire du Directoire exécutif.
22 brum.-3 therm. IV
11 L 426
Personnel.
11 L 427
s. d
an VIII
11 L 428* Passeports, certificats de civisme et de résidence,
déclarations de domiciles (commune puis canton).
18 frim. III-3 vend. VI
11 L 429* Passeports, certificats de résidence, congés militaires.
4 pluv. V-10 mess. VI
11 L 430
Assignats.
11 L 431
Conscription.
an IV
an VII
11 L 432* Délivrance de bons d'étape et feuilles de route.
4 brum. IV-26 flor. VIII
11 L 433
Invalides et vétérans.
11 L 434
Ecclésiastiques pensionnés.
ans V-VII
ans IV-VII
ROCHEBEAUCOURT (LA)
(1) Complément dans le fonds du district de Ribérac (9 L).
70
ROCHE-CHALAIS (LA)
11 L 436
Enregistrement des pétitions.
s. d
ROUFFIGNAC
11 L 438* Idem.
11 L 439
2 vend.-24 fruct. VII
11 L 440
Contribution personnelle.
an VII
1er vend.-21 flor. VIII
11 L 441
Conscription.
an VII
Serments des fonctionnaires.
an VII
SAINT-ASTIER
11 L 442* Délibérations (table).
28 therm. III-17 brum. VII
11 L 447
Elections.
11 L 443* Délibérations et arrêtés (table) (1).
11 L 448
Police, troubles, remise de fusils.
11 L 450
Fête de l'agriculture.
11 L 445
Délimitation de la commune de Coursac.
11 L 451
Patentes.
11 L 446
11 L 452
an VI
ans III-VIII
11 L 449* Passeports délivrés (table) (2). 22 frim. IV-3 mess. VI
11 L 444* Enregistrement et analyse des dépêches reçues du
département (table)
13 brum. VI-12 flor. VII
ans IV-V
ans IV-VI
an V
ans VII-VIII
ans V-VII
SAINT-CYPRIEN
11 L 453* Enregistrement des lois et décrets (commune et
canton).
24 niv. II-12 fruct. V
11 L 459
Dénombrement de la population.
11 L 460
Comptabilité cantonale ; jardin de la commune de
Saint-Cyprien.
ans VI-VIII
20 brum. IV-26 pluv. VII
11 L 455* Idem.
28 pluv. VII-18 vend. VIII
11 L 461
Cours des mandats.
11 L 456* Idem.
11 L 462
Contributions, emprunt forcé.
ans VI-VII
11 L 463
an VI
11 L 464
Nourrices des orphelins de la patrie.
11 L 457
11 L 458
Fête de la souveraineté du peuple.
11 L 465
(Manque)
11 L 466
(Manque)
an VI
an V
ans IV-V
ans IV-VIII
ans IV-V
SAINT-FELIX-DE-BOURDEILLES
SAINT-MEARD-DE-GURSON
SAINT-ORSE
11 L 468* Idem.
11 niv. VI-26 vent. VII
11 L 469* Idem.
6 germ. VII-26 germ. VIII
11 L 472* Délivrance de passeports et visa des certificats de
militaires (4).
7 frim. IV-29 brum. VIII
11 L 473* Passeports et certificats divers.
11 L 470* Procès-verbaux et arrêtés (3). 24 frim. IV-17 flor. VII
11 L 471* Enregistrement des pétitions.
30 brum.
11 L 474* Emprunt forcé : délivrance de coupons.
11 brum. VI-3 frim. VII
IV-12 vend. VIII
11 L 475
Patentes.
ans V-VIII
(1)A l'envers : délibérations de la commune de Razac-sur-l'Isle, 5e s. c. II-19 brum. IV, table.
(2) A la suite : déclarations en vue de l'exemption du droit de passe, 15 therm. VI - 6 frim. VIII ; à l'envers : enregistrement des patentes délivrées, 24
fruct. III-7 frim. VII.
(3) A l'envers : vente des biens nationaux, an IV.
(4) A la suite : feuilles de route, congés militaires, certificats d'exemption de service, passeports, 9 pluv. IV - 6 pluv. VIII.
71
SAINT-PARDOUX-LA-RIVIERE
11 L 476
(Manque)
SAINT-PIERRE-DE-CHIGNAC
10 brum. IV-26 germ. V
11 L 478* Idem.
3 flor. V-6 therm. VII
11 L 481
Police.
11 L 479* Idem.
8 therm. VII-26 germ. VIII
11 L 482
Patentes.
an IV
ans V-IX
SAINT-VINCENT-DE-CONNEZAC
11 L 483
Recensement des chevaux et mulets.
an V
SAINTE-AULAYE
11 L 484
Magasin militaire.
an V
SALIGNAC
20 brum. IV-30 prair. VI
11 L 486* Idem.
11 L 487
10 mess. VI-27 pluv. VIII
Conscrits réformés.
11 L 488/1 Enfants abandonnés.
an VIII
11 L 488/2 Bâtiments publics.
Ans IV-V
ans VII-VIII
SARLAT « INTRA MUROS »
11 L 489/1 Délibérations (fragments).
an V
11 L 489/2 Ordonnance du tribunal de police de Sarlat.
1790
SABLAT « EXTRA MUROS »
20 brum. IV-17 vent. VII
11 L 491* Idem.
22 vent. VII-7 prair. VIII
11 L 492
Colonne mobile.
an VI
SAVIGNAC-LES-EGLISES
11 L 493* Enregistrement des lois et décrets (commune et
canton).
14 mess. III-16 vend. VII
11 L 501* Enregistrement
d'impositions.
20 brum. IV-4 niv. V
11 L 502
11 L 495* Idem.
9 niv. V-24 brum. VI
11 L 496* Idem.
19 brum. VI-9 germ. VII
11 L 497* Idem.
15 germ. VII-29 germ. VIII
11 L 498* Avis et arrêtés sur pétitions.
20 vend.-29 prair. IV
11 L 499* Transcription de la correspondance active et passive.
24 frim. III-9 therm. VII
11 L 500* Enregistrement des pétitions relatives aux domaines
nationaux et biens d'émigrés, aux affaires de guerre et
de police et aux finances. 28 brum. IV-15 vent. VIII
des
pétitions
en
décharge
9 fruct. VI-29 vent. VIII
an IV
11 vent. IV-19 vent. VIII
11 L 504* Transcription des certificats de résidence.
9 pluv. IV-23 vent. VII
11 L 505
Etat civil.
ans V-VII
11 L 506
Patentes.
11 L 507
Invalides pensionnés, affaires militaires.
ans IV-VI
11 L 508
ans V-VII
ans IV-VIII
72
TERRASSON
28 germ. IV-1er j. compl. VI
11 L 510* Idem.
11 L 511
Exemption de service militaire.
an VIII
6 vend. VII-6 prair. VIII
THENON
11 L 512
Conscription.
an VIII
11 L 513
Chemin de la forge d'Ans au port du Moustier.
ans IV-V
THIVIERS
11 L 514
Elections.
an VII
11 L 516
Recettes et dépenses de l'administration.
11 L 515
Tableau des habitants de Nantheuil âgés de plus de 12
ans.
an IV
11 L 517
ans VI-VIII
ans V-VII
TOUR-BLANCHE (LA)
11 L 518* Enregistrement des lois et textes officiels.
16 therm. V-28 germ. VIII
11 L 520
Patentes.
an VII
11 L 519* Avis et arrêtés sur pétitions et enregistrement des
coupons d'emprunt forcé.
26 niv. IV-8 vend. V
VELINES
20 brum. IV-16 germ. VII
11 L 525
Personnel.
an VII
1er vend.-26 vent. VII
11 L 526
Contributions.
an VII
11 L 527
11 L 522* Idem.
er
11 L 523* Idem.
1 flor.-5e j. compl. VII
11 L 524* Idem.
1er vend.-11 germ. VIII
ans VII-VIII
VERGT
11 L 529* Idem.
20 brum. IV-17 germ. VI
réductions d'impositions.
25 brum. V-22 therm. VI
11 L 545
Patentes.
11 L 530* Procès-verbaux des assemblées décadaires.
10 vend. VII-10 vent. VIII
11 L 546
Réquisitionnaires et déserteurs.
an IV
11 L 547
Subsistances et greniers militaires.
an IV
11 L 531* Avis et arrêtés sur pétitions. 29 brum. IV-5 vend. VIII
ans IV-VIII
11 L 548
Levée de chevaux et réquisition de fourrages.
an IV
11 L 532* Enregistrement de la correspondance passive.
20 brum. IV-16 vent. VIII
11 L 549
Bois pour l'atelier d'armes de Périgueux.
an IV
11 L 533
11 L 550
Secours aux parents des défenseurs de la patrie : rôles
par communes.
ans IV-V
11 L 534
Listes électorales.
11 L 551
ans IV-VI
11 L 535
Elections.
11 L 552
ans IV-VI
11 L 536
Police et sûreté générale.
11 L 553
11 L 554
ans IV-VI
an V
ans IV-VII
an IV
10 frim. IV-25 fruct. VII
11 L 538
Armes détenues par les particuliers.
an VII
11 L 539
Subsistances, prix des grains,
ensemencées.
11 L 540
Dommages causés aux récoltes par les intempéries.
ans IV-VI
11 L 541
Bureaux de l'administration.
11 L 542
Cours des mandats et assignats.
ans IV-V
11 L 543
Contributions directes.
ans IV-V
état
des terres
ans IV-V
an IV
11 L 544* Transcription des arrêtés du département portant
11 L 555/1 Orphelins de la patrie.
an IV
ans V-VII
ans VI-VIII
11 L 555/2 Enregistrement des lois ; enregistrement des patentes.
20 brum. an IV-14 pluv. An X
73
VERTEILLAC
1l L 556
(Manque)
VILLEFRANCHE-DE-LONCHAT
11 L 557
Personnel.
an VI
VILLEFRANCHE-DE-PERIGORD
11 L 558
(Manque)
12 L - COMITES DE SURVEILLANCE
BACHELLERIE (LA)
12 L 1/1*
Délibérations.
27 pluv.-12 therm. II
12 L 1/2
Belvès . Dons patriotiques et dépouille des églises.
S.d
BERGERAC
12 L 2*
Délibérations.
14 mars-26 mai 1793
12 L 10
Inventaire des archives du Comité.
12 L 3*
Idem (1).
12 L 4*
Avis sur pétitions.
14 sept. 1793-15 frim. II
12 L 11
Recettes et dépenses.
22 fruct. II-19 pluv. III
12 L 12
Taxe sur les riches.
an II
12 L 5*
Inscription des membres présents aux séances.
19 vent.-3e s. c. II
12 L 13
Futailles pour les ateliers de salpêtre.
an II
12 L 14
12 L 6*
21 frim.-30 germ. II
Dépouille des églises, objets d'or et d'argent provenant
des émigrés.
ans II-III
12 L 15
Détenus: affaires générales, arrestations et libérations.
12 L 7*
Idem.
12 L 8
Organisation et fonctionnement du Comité. 1793-an III
12 L 9
Visites domiciliaires, appositions et levées de scellés.
II
an III
ans II-III
s II-III
12 L 16
Affaires diverses.
ans II-III
BUGUE (LE)
12 L 17*
Délibérations.
29 pluv.-17 fruct. II
12 L 18
Réclusion d'une religieuse.
an II
Affaires diverses.
an II
CASSAGNE (LA)
12 L 19*
Délibérations.
27 pluv.-4e j. compl. II
12 L 20
EXCIDEUIL
12 L 21*
28 mai 1793-26 vent. II
12 L 25*
Idem.
12 L 22*
Idem (table).
26 vent.II-27 niv. III
12 L 26*
12 L 23*
Idem.
28 niv.-17 therm. III
12 L 24*
Brouillard des délibérations.
12 L 27*
Idem.
12 L 28
Organisation et fonctionnement.
13 niv.-5 vent. II
(1) A l'envers : liste des détenus dans l'ancien couvent des Dames de la Foi.
5 vent.-24 prair. II
9 vend.-24 pluv. III
1793-an III
12 L – COMITES DE SURVEILLANCE
75
12 L 29
Activité générale.
1793-an III
12 L 40
Certificats de civisme.
12 L 30
Accusés de réception par le district des comptes
décadaires du Comité.
ans II-III
12 L 41
Epuration et renouvellement
surveillance des fonctionnaires.
des
municipalités,
1793-an III
12 L 31
Comptes décadaires des communes.
an III
12 L 42
Subsistances, recensement des grains.
1793-an II
12 L 32
Listes de suspects et mises en état d'arrestation.
1793-an II
12 L 43
Recherche des marchandises cachées.
an II
12 L 44
12 L 33
Perquisitions et visites domiciliaires, appositions et
levées de scellés.
1793-an II
12 L 45
12 L 34*
Dénonciations et interrogatoires. 26 brum.-30 therm. II
12 L 46
Recherche des militaires ayant quitté leur poste. an II
12 L 35
Mandats de citation.
12 L 47
Dons patriotiques.
12 L 36
Saisie de correspondances.
12 L 48
Instruction publique, établissement d'une imprimerie à
Excideuil.
an II
12 L 37
Dossiers individuels des suspects et reclus (ordre
alphabétique) : A - J.
an II
12 L 49
Dépouille des églises.
an II
12 L 38
idem : L - V.
12 L 50
Assistance.
an II
12 L 39
Troubles de Sorges.
12 L 51
Maison de réclusion d'Hautefort : régime intérieur,
frais de garde, pensions et élargissements. 1793-an III
an II
1789-an II
an II
1793-an II
ans II-III
ans II-III
an II
ans II-III
LADORNAC
12 L 52
Correspondance décadaire.
an II
MONTIGNAC
12 L 53*
Délibérations.
20 mars-29 mai 1793
12 L 54*
Idem.
12 L 55*
Idem.
14 frim.-29 niv. II
12 L 56*
Idem.
29 niv.-23 vent. II
12 L 57*
Idem.
24 vent.-29 fruct. II
12 L 58*
Idem.
3 vend.-30 vent. III
12 L 59
Organisation et fonctionnement.
ans II-III
12 L 60
Correspondance générale.
ans II-III
12 L 61
Accusés de réception par le district des comptes
décadaires du Comité.
ans II-III
12 L 62
12 L 63
Listes des suspects, arrestations, appositions et levées
de scellés.
1793-an II
12 L 64*
Dénonciations.
12 L 65
Dossiers individuels des suspects et dé tenus (ordre
alphabétique).
ans II-III
an III
23 prair. II-29 vend. III
12 L 66
Troubles à Auriac, Azerat, Fossemagne, Rouffignac et
autres localités.
1793-an II
12 L 67*
Visa des certificats de civisme.
12 L 68*
Idem.
12 L 69
Certificats de civisme.
12 L 70
Surveillance des fonctionnaires et municipalités ;
comités cantonaux de surveillance.
ans II-III
12 L 71
Subsistances.
12 L 72
12 L 73
12 L 74
Dilapidation des biens des émigrés.
12 L 75
Affaires militaires : recherche des déserteurs, levée de
chevaux, futailles pour le salpêtre.
ans II-III
12 L 76
Instruction publique, apostolat civique.
an II
12 L 77
Déchristianisation et dépouille des églises.
an II
12 L 78
Extinction de la mendicité.
an II
12 L 79
Reclus, maison de réclusion du Rugue.
10 niv.-16 prair. II
16 prair. II-29 frim. III
ans II-III
an II
ans II-III
an II
1793-an II
ans II-III
76
NANTHEUIL
12 L 80
Correspondance décadaire.
an II
NONTRON
12 L 81*
Délibérations.
12 L 82*
Idem (table).
1er s. c. II-29 vent. III
12 L 88
Subsistances, surveillance des prix.
an II
12 L 83
Organisation et activité générale du Comité. ans II-III
12 L 89
an II
12 L 84
an III
12 L 90
Taxe révolutionnaire.
an II
12 L 85
Recherche des suspects.
ans II-III
12 L 91
12 L 86
alphabétique).
ans II-III
Affaires militaires : recherche des déserteurs et
réfractaires, ateliers de salpêtre.
1793-an III
12 L 92
Apostolat civique.
Epuration
12 L 93
Reclus.
12 L 87
23 prair.-29 fruct. II
des
corps
constitués,
surveil-
lance des administrations et fonctionnaires.
ans II-III
an II
ans II-III
PERIGUEUX
12 L 94*
Comité de sûreté générale : délibérations.
7 mars-4 mai 1793
12 L 95*
Comité de surveillance : délibérations (table).
12 L 96*
Idem (table).
16 frim.-29 vent. II
12 L 97*
Idem (table).
14 prair. II-11 vent. III
12 L 98*
Visa des certificats de civisme. 19 oct. 1793-11 niv. III
12 L 99/1
Affaires diverses.
12 L 99/2
Dépenses du comité.
an II
11 sept. 1793-30 vent. An III
RIBERAC
12 L 111
idem : F-M.
ans II-III
2 fruct. II-30 vent. III
12 L 112
idem : N- V.
ans II-III
12 L 113
Troubles à Allemans, Chenaud, Dou- chapt, PetitBersac et Saint-Victor.
ans II-III
12 L 103* Idem.
12 L 114* Visa des passeports et certificats de civisme.
18 niv.-26 prair. II
12 L 101* Idem.
12 L 104
14 frim.-29 niv. II
Fonctionnement et organisation du Comité, activité
générale.
1793-an III
12 L 115* Idem.
21 prair. II-25 pluv. III
12 L 105
an III
12 L 116
12 L 106
Visites domiciliaires, recherche des suspects,
arrestations, appositions et levées de scellés.
1793-an III
Epuration des municipalités et des corps constitués.
an II
12 L 117
an II
12 L 107* Dénonciations et interrogatoires. 21 niv. II-30 vent. III
12 L 118* Contribution révolutionnaire sur les riches, dons
patriotiques, dépouille des églises.
an II
12 L 108* Interrogatoires.
12 L 119
Taxes révolutionnaires et dons patriotiques.
12 L 109* Dépositions et déclarations des citoyens sur les faits
dénoncés.
12 L 120
12 L 110
alphabétique) : A - D.
ans II-III
an II
ans II-III
12 L 121* Réquisitions de futailles pour la fabrication du
salpêtre.
an II
12 L 122
Assistance.
12 L 123
Détenus.
an II
ans II-III
77
ROUFFIGNAC
5 vent.-2 mess. II
SAINT-GENIES
12 L 125
Recherche de suspect.
an II
SARLAT
12 L 126
Renseignements sur une vente de maison.
an II
TERRASSON
12 L 128* Idem.
10 avril 1793-6 flor. II
12 L 129
Affaires diverses.
an II
7 flor. II-9 vend. III
THIVIERS
12 L 130* Enregistrement des lois et décrets. 18 brum.-22 frim. II
9 oct. 1793-22 frim. II
8 brum.-21 frim. II
12 L 133* Interrogatoire des inculpés.
5 brum.-21 frim, II
12 L 134* Surveillance et ouverture du courrier.
10 oct. 1793-3 niv. II
12 L 135* Dénonciations contre les accapareurs.
10 oct. 1793-4 frim. II
12 L 136
Subsistances, recensement des grains.
12 L 137
Inventaire des archives du Comité.
12 L 138
Affaires diverses.
1793-an II
an II
1793-an II
VERTEILLAC
12 L 139
Visite domiciliaire.
an II
13 L - SOCIÉTÉS POPULAIRES
AGONAC
13 L 1
Attestation pour le citoyen Robert.
an II
BACHELLERIE (LA)
13 L 2
Commission de bienfaisance pour l'achèvement des procès entre particuliers.
an II
BEAUMONT
13 L 3*
Délibérations.
31 janv. 1792-17 frim. II
EXCIDEUIL
13 L 4/1
Construction de la salle du club, dépenses et affaires diverses.
ans II-III
LA FEUILLADE
13 L 4/2
1er Niv. an II-30 pluv. An III
Délibérations de la société populaire.
LANQUAIS
13 L 5
Correspondance.
s. d
MONPAZIER
13 L 6*
Délibérations.
13 mars 1791-8 vent. III
MONTIGNAC
13 L 7*
Délibérations.
13 L 8
Tableaux des membres, plan de la salle des séances.
an III
13 L 9
Adresses et modèles de certificats émanant de la
Société (impr.).
an II
13 L 10
Correspondance reçue.
1791-an III
Nontron
13 L 11*
Délibérations.
19 vent.-3 prair. II
13 L 12/1
Affaires diverses.
13 L 12/2
Société des amis de la Constitution : délibérations.
30 juin 1790-29 avril 1791
PERIGUEUX (1)
1793-an II
13 L 12/4
13 L 12/3
29 avril 1791-4 août 1792
13 L 13*
Délibérations.
13 L 14/1* Idem.
13 L 12/5
SAINT-CYPRIEN
23 oct. 1792-21 frim. II
13 L 14/2
4 août 1792-12 juin 1793
Société républicaine de Périgueux.
14 juin 1793-1er flor. II
Comité des subsistances : délibérations.
An I
18 niv. II-30 brum. III
SAINT-PRIVAT
13 L 15
Attestation pour le citoyen Peyronnet.
an II
79
TERRASSON
13 L 16
Pétition de Lanoix-Lacroze.
s. d
THIVIERS
13 L 17
Affaires diverses.
an II
80
13 L – SOCIETES POPULAIRES
DEUXIÈME PARTIE
FONDS JUDICIAIRES
14 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE BELVES
SÉANT A MONPAZIER
14 L 1*
Plumitif d'audiences.
7 mai-27 nov. 1792
14 L 2*
Idem.
26 nov. 1792-6 mai 1793
14 L 3*
Idem.
7 mai 1793-15 germ. II
14 L 4*
Idem.
14 L 5
Notaires.
15 germ. II-21 germ. III
an III
BUREAU DE CONCILIATION
14 L 6*
Dires des parties.
14 janv.-6 mai 1791
14 L 13*
Idem.
14 L 7*
Idem.
6 mai 1791-27 août 1792
14 L 14*
Idem.
28 brum. IV
14 L 8*
Idem.
29 mars 1792-9 mars 1793
14 L 15*
Transactions.
14 L 9*
Idem.
10 mars 1793-23 vent. II
14 L 16*
Idem.
5 juillet 1792-25 juillet 1793
14 L 10*
Idem.
14 L 17*
Idem.
7 févr. 1793-9 vend. IV
14 L 11*
Idem.
11 pluv.-29 fruct. II
14 L 18*
Idem (1).
4 brum.-6e j. compl. IV
14 L 12*
Idem.
29 fruct. II-3 prair. III
14 L 19
Pièces diverses.
19 mai 1791-17 juin 1792
1790-1791
SENTENCES ARBITRALES
14 L 20
1791
REPERTOIRES DE NOTAIRES
(ordre alphabétique des résidences)
14 L 21
1793-an III
14 L 25
Lois et décrets en placard.
14 L 22*
14 L 26
Procédures.
1791
14 L 23
Enregistrements des lois.
6 septembre 1791-25 juin 1792
Lois et décrets.
1791-1792
14 L 27
Procédures.
1792- an III
14 L 24
Lois et décrets en placard.
14 L 28
Procédures.
an III-1794
(1) Continué par la Justice de paix de Monpazier.
1791-1792
1793-an II
14 L – TRIBUNAL DU DISTRICT DE BELVES
82
15 L — TRIBUNAL DU DISTRICT DE BERGERAC
15 L 1*
1791
15 L 2
Décrets de la Convention enregistrés aux audiences.
1792
15 L 3*
Enregistrement des lois (1).
30 germ. III-20 bruni. IV
CIVIL
15 L 4*
Plumitif des audiences civiles.
29 déc. 1790-11 avril 1791
15 L 19*
Présentations au défendeur.
1er févr. 1791-15 nov. 1793
15 L 5*
Idem.
15 L 20*
Défauts pris au greffe.
15 L 6*
Idem.
7 juillet 1791-31 janv. 1792
15 L 21*
Choix des tribunaux d'appel.17 nov. 1792-ler brum. IV
15 L 7*
Idem.
6 févr.-3 sept. 1792
15 L 22*
15 L 8*
Idem.
3 sept. 1792-11 mars 1793
Commissions accordées par les juges, soumissions de
cautions et autres actes ordonnés par jugements.
1er janv. 1791-24 fruct. III
15 L 9*
Idem.
11 mars-21 sept. 1793
15 L 23
Déclarations de grossesse.
15 L 10*
Idem.
28 sept. 1793-27 vent. II
15 L 24
Procédures civiles.
1791
15 L 11*
Idem.
4 germ. II-25 germ. III
15 L 25
idem.
1792
15 L 12*
Idem.
1er flor. III-27 vend. IV
15 L 26
idem.
1793-an III
15 L 13
Personnel judiciaire, huissiers et notaires. 1791-an III
15 L 27
15 L 14*
Distribution des procès au rapport.
17 mars-28 sept. 1791
Verbaux civils, rapports d'experts, enquêtes et contreenquêtes.
1791
15 L 28
idem.
1792
15 L 15*
Idem.
15 L 29
idem.
1793-an II
15 L 16*
Affirmations.
15 L 30
idem.
ans III-IV
15 L 17*
Présentations au demandeur.5 févr. 1791-19 avril 1793
15 L 18*
Idem.
12 déc. 1791-12 oct. 1793
4 juin 1792-1er firm. II
5 févr. 1791-16 brum. II
1791-an IV
29 avril 1793-14 brum. II
CRIMINEL
15 L 31*
Actes et procédures relatifs au jury d'accusation.
15 L 32*
Plumitif des audiences criminelles.
14 févr. 1791-15 juillet 1793
15 L 33
Procédures criminelles : divers (2).
15 L 34
idem : attroupement à Saint-Agne.
15 L 35
idem : affaire Lachapelle (assassinat d'huissier et
rébellion).
1791
1791-1792
1791
15 L 36
idem : affaire Brudieu-Beaugirard.
1791-1793
15 L 37
idem : divers.
1793-an III
15 L 38
idem : affaire Lugan (dissimulation de titres féodaux
dans les caves du château de La Force).
an II
15 L 39
idem : affaire Albre (oppression envers les détenus de
la maison de réclusion de Bergerac).
an III
(1) A l'envers : Tribunal de 1er instance de Bergerac, droit de greffe, 1843-1847.
(2) Les affaires citées, choisies en raison de l'intérêt qu'elles présentent, ne sont qu'une faible partie des dossiers existants.
15 L – TRIBUNAL DU DISTRICT DE BERGERAC
83
BUREAU DE PAIX
15 L 40*
Dires des parties et transactions.
15 L 41*
Idem.
15 L 42
Pièces diverses.
1791-an III
15 L 43
1791-1793
15 L 46
vend-vent. III
15 L 43
vend.-prair. II
15 L 47
germ. III-vend. IV
15 L 45
mess.-s. c. II
INSINUATIONS DES DONATIONS ENTRE VIFS
Registres classés à la série Q, Bureau de Bergerac
Cf. 79 Q 1*
6 janv.-24 déc. 1791
79 Q 2*
11 janv.-17 déc. 1792
79 Q 3*
1er janv.-14 juin 1793
79 Q 4*
14 juin 1793-1er niv. II.
79 Q 5*
12 niv.-24 fruct II.
79 Q 6*
15 frim.-22 fruct. III
15 L 48
B-E.
1792-an III
15 L 49
F-S.
1791-an III
15 L – TRIBUNAL DU DISTRICT DE BERGERAC
84
16 L — TRIBUNAL DU DISTRICT D'EXCIDEUIL
16 L 1*
16 L 2*
Audiences civiles.
10 janv.-22 mars 1791
Audiences civiles en premier ressort.
4 avril 1791-18 juin 1792
16 L 17*
Audiences civiles.
21 germ.-24 flor. III
er
16 L 18*
Idem.
1 prair.-24 therm. III
16 L 19*
Idem.
1er fruct. III-5 vend. IV
16 L 3*
Audiences civiles en dernier ressort.
5 avril 1791-8 nov. 1792
16 L 20*
Affirmations de voyages.
16 L 4*
Audiences civiles.
16 L 21
Liste des tribunaux d'appel.
16 L 5*
Idem.
16 L 22
Affaires en cassation.
16 L 6*
Audiences civiles et de commerce.
9 nov. 1792-5 mars 1793
16 L 23*
Enregistrement des contrats déposés au greffe.
16 L 7*
Idem.
16 L 24*
Audiences de commerce.
16 L 8*
Idem.
16 L 25*
Idem.
16 L 9*
Idem.
27 frim.-29 pluv. II
16 L 26*
Audiences criminelles.
16 L 10*
Idem.
1er vent.-26 germ. II
16 L 27
16 L 11*
Idem.
1er 24 prair. II
Procès-verbaux, informations, rapports d'experts,
enquêtes et contre-enquêtes (civil et criminel). 1791
idem.
1792
Idem.
1er 24 mess. II
16 L 28
16 L 12*
idem.
1793-an II
Idem.
1er 26 therm. II
16 L 29
16 L 13*
idem.
ans III-IV
Idem.
1er 24 fruct. II
16 L 30
16 L 14*
16 L 15*
Idem.
1er s. c. II-24 vend. III
16 L 16*
Idem.
1er brum.-14 germ. III
18 juin-23 juillet 1792
30 juillet-6 nov. 1792
1791
ans III-IV
5 avril 1791-6 nov. 1792
22 germ. III-3 vend. IV
18 juillet 1791-25 vent. III
16 L 31
1791-1793
16 L 32
an II
16 L 33
ans III-IV
Registres classés à la série Q, Bureau d'Excideuil.
Cf. 134 Q 1*
10 janv.-28 déc. 1791
134 Q 2*
5 janv.-31 déc. 1792
134 Q 3*
9 janv.-1er nov. 1793
134 Q 4*
19 niv.-29 fruct. II.
134 Q 5*
4 vend.-4e j. compl. III.
134 Q 6*
5 vend.-7 brum. IV
16 L 34
16 L 35
1791-an III
Enregistrement des lois et décrets à l’audience.
3 juin 1793-22 pluv. An II
16 L – TRIBUNAL DU DISTRICT D’EXCIDEUIL
85
17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE MONTIGNAC
SÉANT A TERRASSON
17 L 1
Accusés de réception du Bulletin des lois par les juges de paix.
ans II-III
CIVIL
17 L 2
Personnel judiciaire, notaires.
ans II-III
17 L 7*
Idem.
17 L 3*
Audiences au rapport.
17 L 4*
15 juillet 1791-28 juin 1792
17 L 8*
Recette et remboursement des consignations.
5 mars 1792-28 vend. II
17 L 5*
Idem.
17 L 9
Verbaux civils, rapports d'experts, enquêtes et contreenquêtes.
1791-1792
17 L 6*
Présentations des demandeurs et défendeurs.
17 L 10
idem.
1793-an II
17 L 11
idem.
ans III-IV
6 mars 1793-7 brum. IV
7 mars 1793-19 brum. II
CRIMINEL
17 L 12*
Jury d'accusation : jugements et procès-verbaux.
20 déc. 1792-1er fruct. III
17 L 13
Listes des jurés.
17 L 14
Procédures criminelles (1) : rébellion du curé de
Mauzens ; propos anticonstitutionnels du vicaire de
Beauregard ; attroupements à Plazac et Beauregard ;
émeute à Terrasson.
1791
17 L 15
idem
:
dévastation
1792-an III
du
bois
de
Bouch,
à Terrasson, appartenant au Séminaire de Sarlat.
1791-1792
17 L 16
idem : affaire Lalande contre Lathoumetie, maire
d'Auriac.
1791-1792
17 L 17
idem : divers.
17 L 18
idem : attroupement séditieux près de Terrasson.
ans III-IV
17 L 19
Imprimés en blanc : mandats d'amener, circulaires aux
juges de paix.
an III
1793-an II
17 L 20
1791-an IV
17 L 21*
Bureau de Montignac.
17 L 22*
Idem.
1er janv. 1793-28 fruct. II
17 L 23*
Idem.
11 frim.1er fruct. III
20 germ. II-4 frim. III
17 L 24*
Idem.
15 frim.-3 therm. IV
17 L 25
(1) Cf. note 2, p. 84.
1793-an III
17 L – TRIBUNAL DU DISTRICT DE MONTIGNAC
86
18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE MUSSIDAN
SÉANT A MONTPON
18 L 1*
Transcription des lois et décrets, nos 1- 100 (1).
1790-1791
18 L 2*
Idem: nos 102-254
18 L 3*
Idem: nos 1-83
1790-1791
18 L 4*
Idem.
1791
18 L 5*
Idem.
1791
18 L 6*
6 déc. 1791-4 brum. IV
1791
CIVIL ET COMMERCE
18 L 7*
Audiences civiles du mardi. 20 sept. 1791-5 juin 1792
18 L 21*
Présentations au demandeur.10 févr. 1791-6 févr. 1792
18 L 8*
Idem.
12 juin 1792-2 juillet 1793
18 L 22*
Idem.
18 L 9*
Idem.
9 juillet 1793-16 flor. III
18 L 23*
18 L 10*
Audiences civiles du jeudi. 22 déc. 1791-7 mars 1793
Présentations au défendeur (2).
1er févr. 1791-10 févr. 1792
18 L 11*
Idem.
18 L 24*
Idem.
9 févr.-16 nov. 1791
18 L 12*
Audiences civiles.
18 L 25*
Idem.
14 févr. 1792-2 nov. 1793
18 L 13*
Audiences civiles et de commerce.
18 flor. III-16 vend. IV
18 L 26*
Défauts.
18 L 27*
Exclusions des tribunaux d'appel.
3 mai 1791-29 vend. IV
18 L 28*
Retraits des sacs et récépissés de procédures (3).
15 mars 1792-24 fruct. III
18 L 29*
Publication et enregistrement des substitutions.
18 L 30
Verbaux civils, jugements sur requêtes, rapports
d'experts, enquêtes et contre-enquêtes, rôles de
dépens.
1791
18 L 31
idem.
18 L 32*
18 L 33*
Idem.
14 mars 1793-11 flor. III
18 L 14
Personnel judiciaire.
1792-an III
18 L 15
Organisation de l'ordre judiciaire, liste des jurés.
1791-an III
18 L 16*
Distribution des instances et procès par écrit.
22 févr. 1791-6 sept. 1793
18 L 17*
Affirmations.
1er févr. 1791-3 févr. 1792
18 L 18*
Idem.
12 déc. 1791-23 août 1792
18 L 19*
Idem.
13 déc. 1791-24 juillet 1792
18 L 20*
Idem.
31 janv. 1793-28 brum. II
(1) En tête : lettres patentes et installation des juges.
(2) A la suite : affirmations, 25 août 1792-1er avril 1793.
(3) A l'envers : déboursés et dépens, 1792.
14 févr. 1792-5 nov. 1793
16 févr. 1791-16 août 1793
1792
1792-an III
27 janv.-9 déc. 1791
15 déc. 1791-18 germ. III
18 L – TRIBUNAL DU DISTRICT DE MUSSIDAN
87
CRIMINEL
18 L 34*
8 mars 1792-17 flor. II
18 L 35*
Idem.
18 L 36*
15 flor. II-1er brum. IV
18 L 37*
Idem.
18 L 38
Procédures criminelles (1) : troubles à La MotheMontravel, Saint-Méard-de-Gurson et Saint-Vivien.
1790-1791
18 L 39
idem : divers.
17 févr. 1791-13 févr. 1792
6 mars 1792-14 mars 1793
1791-1793
18 L 40
1791-an II
18 L 41
ans III-IV
18 L 42*
Bureau de Montpon.
29 janv. 1791-27 avril 1792
18 L 45*
Idem.
19 niv. II-1er pluv. III
18 L 43*
Idem.
4 janv. 1792-12 avril 1793
18 L 46*
Idem.
15 brum. III-1er niv. IV
18 L 44*
Idem.
2 janv. 1793-1er flor. II
18 L 47*
Idem.
2 vend.-1er niv. IV
18 L 48
(1) Cf. note 2, p. 84.
1792-an III
18 L – TRIBUNAL DU DISTRICT DE MUSSIDAN
88
19 L — TRIBUNAL DU DISTRICT DE NONTRON
19 L 1
Circulaires ministérielles.
1793-an III
CIVIL
19 L 2*
Audiences civiles.
23 déc. 1790-11 févr. 1791
19 L 29*
Idem.
2 mess.-15 fruct. II
19 L 3*
Idem.
11 févr.-15 avril 1791
19 L 30*
Idem.
18 fruct. II-2 frim. III
19 L 4*
Idem.
19 L 31*
Idem.
5 frim.-22 niv. III
19 L 5*
Idem.
16 mai-10 juin 1791
19 L 32*
Idem.
22 niv.-5 flor. III
19 L 6*
Idem.
19 L 33*
Idem.
8 flor.-8 mess. III
19 L 7*
Idem.
15 juillet-26 août 1791
19 L 34*
Idem.
8 mess.-12 therm. III
19 L 8*
Idem.
30 août-7 oct. 1791
19 L 35*
Idem.
12 therm.-12 fruct. III
19 L 9*
Idem.
7 oct.-13 déc. 1791
19 L 36*
Idem.
12 fruct. III-27 vend. IV
19 L 10*
Idem.
16 déc. 1791-20 janv. 1792
19 L 37
19 L 11*
Idem.
20 janv.-24 févr. 1792
Juges de paix et notaires, serments des fonctionnaires.
1791-1793
19 L 12*
Idem.
28 févr.-20 mars 1792
19 L 38*
19 L 13*
Idem.
19 L 39*
Présentations au demandeur. 3 mars 1791-14 brum. II
19 L 14*
Idem.
19 L 40*
Présentations au défendeur. 10 janv. 1791-24 brum. II
19 L 15*
Idem.
18 mai-19 juin 1792
19 L 41*
Défauts et congés.
19 L 16*
Idem.
19 juin-7 août 1792
19 L 42
Contrats déposés au greffe.
1790-an III
19 L 17*
Idem.
7 août-25 sept. 1792
19 L 43
Procédures civiles.
1790-1792
19 L 18*
Idem.
28 sept.-13 nov. 1792
19 L 44
idem.
1793-an IV
19 L 19*
Idem.
13 nov.-28 déc. 1792
19 L 45
Jugements et verbaux civils, rapports d'experts,
enquêtes et contre-enquêtes.
1790-1791
19 L 20*
Idem.
28 déc. 1792-8 févr. 1793
19 L 46
idem.
1792
19 L 21*
Idem.
8 févr.-12 avril 1793
19 L 47
idem.
1793
19 L 22*
Idem.
19 L 48
idem.
ans II-IV
19 L 23*
Idem.
19 L 49
Baux judiciaires.
1791-an III
19 L 24*
Idem.
30 juillet-10 sept. 1793
19 L 50
Rôles de dépens.
1791-an IV
19 L 25*
Idem.
10 sept.-18 oct. 1793
19 L 26*
Idem.
18 oct. 1793-2 pluv. II
19 L 27*
Idem.
2 pluv.-22 germ. II
19 L 28*
Idem.
22 germ.-2 mess. II
8 janv. 1791-31 oct. 1793
19 L – TRIBUNAL DU DISTRICT DE NONTRON
89
COMMERCE
19 L 51*
24 déc. 1790-25 févr. 1791
er
19 L 61*
Idem.
15 therm. II-5 frim. III
19 L 52*
Idem.
1 mars-24 mai 1791
19 L 62*
Idem.
8 frim.-8 germ. III
19 L 53*
Idem.
24 mai-23 août 1791
19 L 63*
Idem.
8 germ.-18 prair. III
19 L 54*
Idem.
26 août-25 nov. 1791
19 L 64*
Idem.
18 prair.-12 fruct. III
19 L 55*
Idem.
2 déc. 1791-1er mai 1792
19 L 65*
Idem.
15 fruct. III-28 vend. IV
19 L 56*
Idem.
4 mai-18 sept. 1792
19 L 66
Procédures de commerce.
19 L 57*
Idem.
25 sept. 1792-18 janv. 1793
19 L 67*
19 L 58*
Idem.
22 janv.-11 juin 1793
Enquêtes sommaires en matière consulaire.
21 juin-12 août 1791
19 L 59*
Idem.
11 juin-15 oct. 1793
19 L 68*
Idem.
26 août 1791-8 févr. 1793
19 L 60*
Idem.
22 oct. 1793-2 therm. II
19 L 69*
Idem.
8 brum. II-25 flor. III
19 L 70*
Idem.
19 L 71*
Idem.
25 mess. III-8 vend. IV
1792-an III
CRIMINEL
19 L 72*
19 L 73*
Idem.
12 août 1791-12 fruct. II
19 L 74*
Idem.
15 fruct. II-25 fruct. III
19 L 75
Procédures criminelles (1) : troubles et placards
séditieux à Bussière-Badil ; enlèvement de bancs dans
les églises de Varaignes et Saint-Barthélemy-deBussière.
1790-1791
19 L 76
idem : émotion populaire à Saint-Martin-le-Pin ;
propos séditieux du curé de Champniers.
1791
19 L 77
idem : fabrication de fausse monnaie.
19 L 78
idem : affaire Devaux-Lacombe, relative au curé de
Saint-Pantaly-d'Excideuil.
1793-an III
19 L 79
Verbaux criminels.
1791-1792
1791
BUREAU DE PAIX
19 L 80*
Dires des parties.
14 oct. 1792-15 niv. III
19 L 81
Procédures.
1792-an II
19 L 82
1791-1793
19 L 83
an II
19 L 84
ans III-IV
19 L 85*
Bureau de Nontron.
19 L 86*
Idem.
2 févr.-29 déc. 1791
19 L 87*
Idem.
28 sept. 1792-9 mars 1793
4 févr. 1792-15 avril 1793
19 L 88*
Idem.
1er févr. 1793-25 vend. III
19 L 89*
Idem (en blanc).
an IV
19 L 90
(1) Cf. note 2, p. 84.
1792-an III
19 L – TRIBUNAL DU DISTRICT DE NONTRON
90
20 L — TRIBUNAL DE DISTRICT DE PERIGUEUX
20 L 1*
12 avril 1790-23 mai 1791
20 L 2*
30 mai 1791-21 vent. II
20 L 3*
Idem.
20 L 4
Circulaires du
correspondance.
1er germ. II-21 frim. V
Ministre
de
la
Justice et
1791-an III
CIVIL ET COMMERCE
20 L 5*
Audiences civiles (1).
5 avril 1791-24 janv. 1792
20 L 6*
Idem.
21 nov. 1791-24 déc. 1792
20 L 7*
Administration et personnel judiciaires (2).
11 mess. II-3 pluv. VI
20 L 14*
Présentations des défendeurs (4).
1er févr. 1791-2 nov. 1793
20 L 15*
Défauts et congés (5).
20 L 16
Feuilles d'audiences civiles.
3 févr. 1791-9 nov. 1793
janv.-juin 1791
20 L 8
Installation et administration.
1791-1792
20 L 17
idem.
juillet-déc. 1791
20 L 9
Répertoire des jugements. 20 janv. 1791-18 oct. 1793
20 L 18
idem.
1793
20 L 10*
Distribution des procès.
9 avril 1791-28 niv. II
20 L 19
idem.
an II
20 L 11*
Affirmations de voyages. 1 févr. 1791-17 août 1793
20 L 20
idem.
ans III-IV
20 L 12*
Idem (2).
20 L 21
20 L 13*
Présentations des demandeurs (3).
1er févr. 1791-11 nov. 1793
Verbaux civils,
procédures.
20 L 22*
er
19 août 1793-15 niv. V
enquêtes
et
contre-enquêtes,
1791-an IV
CRIMINEL
20 L 23*
Jugements criminels et actes du Directeur du jury (6).
10 janv. 1793-12 therm. III
20 L 24
Procédures criminelles.
1791-1792
20 L 25*
15 janv.-31 mai 1791
20 L 29*
7 brum. II-2 vend. III
20 L 26*
16 août 1791-13 févr. 1792
20 L 30*
20 L 27*
13 févr.-26 nov. 1792
20 L 28*
20 nov. 1792-1er brum. II
20 L 31
1791-an III
(1) Cf. aussi B 920* et B 1002*.
(2) Continué sans interruption par le Tribunal civil du Département.
(3) Continué par le Tribunal de Première Instance de Perigueux, 22 frim.-4 flor. IX.
(4) Continué par le Tribunal de Première Instance de Perigueux, 22 frim. IX-5 germ. XI.
(5) Continué par le Tribunal de Première Instance de Perigueux, 1er niv. IX-31 déc. 1806.
(6) A la suite : Tribunal correctionnel de Perigueux puis Tribunal de Première Instance, transcription de la corresponpance active du Directeur du jury, 2
prair. VII-10 therm. XII ; à l'envers : Tribunal correctionnel de Perigueux puis Tribunal de Première Instance, enregistrement des procédures, plaintes,
dénonciations et procès-verbaux reçus au greffe, 5 flor. IV-26 déc. 1807.
20 L – TRIBUNAL DE DISTRICT DE PERIGUEUX
91
20 L 32
1791-an II
20 L 33
vend.-vent. III
20 L 34
germ III-vend IV
Registres classés à la série Q, Bureau de Périgueux.
Cf. 268 Q 1*
4 janv.-28 déc. 1791.
268 Q 2*
4 janv.-22 déc. 1792.
268 Q 3*
8 janv. 1793-20 frim. II.
268 Q 4*
24 vend.-24 therm. III.
20 L 35
B - M.
1792-an III
20 L 36
P - V.
1792-an III
20 L 37
Evaluations des prix des grains et autres denrées.
1732-1793
20 L 38
Notaires de la Senéchaussée de Périgueux.
1792-an III
20 L – TRIBUNAL DE DISTRICT DE PERIGUEUX
92
21 L — TRIBUNAL DU DISTRICT DE RIBERAC
21 L 1*
Transcription des lois et décrets (nos 1- 149).
1790-1791
21 L 6*
8 janv. 1791-1er therm. II
21 L 2*
Idem (nos 490-938).
1791
21 L 7*
Idem.
21 L 3*
Idem (n°s 562-980).
1791
21 L 8
Circulaires du Ministre de la Justice (impr.). 1790-an II
21 L 4*
Idem (nos 596-826).
1791
21 L 9
21 L 5*
Transcription puis enregistrement des lois et décrets.
1791-1793
21 L 10*
Arrêtés du tribunal.
1791-an III
CIVIL
21 L 11*
Plumitif des audiences civiles.
5 avril-24 déc. 1791
21 L 27*
Défauts.
21 L 12*
Idem.
3 janv. 1792-24 flor. II
21 L 28*
Idem.
21 L 13*
Idem.
26 flor. II-3e j. compl. III
21 L 29*
21 L 14*
Idem.
1er-30 vend. IV
Exclusions et choix des tribunaux d'appel.
21 L 15
Juges de paix et greffiers.
21 L 30*
Exclusions des tribunaux d'appel.
13 avril 1791-11 vend. IV
21 L 16*
Dépôt des procès-verbaux contenant les nominations
des juges de paix.
4 janv. 1791-23 niv. II
21 L 31
1791
21 L 17*
Nominations des
fonctionnaires.
21 L 32
idem.
1792
21 L 33
idem.
1793-an II
ans III-IV
1790-an II
notaires
et serments des
17 vent.-5 fruct. III
5 avril 1791-2 oct. 1793
21 L 18*
Inscription des avoués.
9 avril 1791-4 juin 1792
21 L 34
idem.
21 L 19*
Distribution des procès par écrit.
19 mai 1791-7 sept. 1793
21 L 35
Répertoires des minutes du greffe (civil et criminel).
1791-an IV
21 L 20*
Affirmations de voyages et répudiations d'hérédités.
15 févr.-31 mars 1791
21 L 36
Jugements et verbaux civils, rapports d'experts,
émancipations, enquêtes et contre-enquêtes. 1791-1792
21 L 21*
Idem.
21 L 37
idem.
21 L 22*
Idem.
3 janv. 1792-11 flor. III
21 L 38
21 L 23*
Idem.
12 flor. III-24 vend. IV
Dépôts des empreintes de timbres et des registres
d'insinuation des donations entre vifs.
1791-an IV
21 L 24*
Présentations des demandeurs.
21 L 39*
Procès-verbaux de remise des faux assignats.
18-19 mess. II
21 L 40
Comptes des droits dus à l'Enregistrement. 1792-an II
21 L 41
Etats de frais et rôles de dépens.
21 L 25*
Idem.
5 avril 1791-25 brum. II
21 L 26*
Présentations des défendeurs.
1er avril 1791-25 brum. II
1793-an IV
1791-an III
COMMERCE
21 L 42*
Plumitif des audiences de commerce.
15 janv.-22 mars 1791
21 L 43*
Idem.
21 L 44*
Idem.
21 L 45
Feuilles d'audiences de commerce.
1791-an IV
21 L – TRIBUNAL DE DISTRICT DE RIBERAC
93
CRIMINEL
21 L 46
Inventaire des procès et registres criminels.
21 L 47*
Actes relatifs au jury d'accusation.
8 mars 1792-28 fruct. II
21 L 48
Listes des jurés de jugement et d'accusation.
1791-an III
21 L 49*
an IV
Plumitif des audiences criminelles.
17 mars 1791-26 févr. 1793
21 L 50
Procédures criminelles (1) : poursuites contre Moze,
supérieur du Séminaire de Mussidan, pour action
contre la constitution civile du clergé.
1790-1791
21 L 51
idem : incidents à Villetoureix.
21 L 52
idem : divers.
21 L 53
Verbaux criminels relatifs aux prisons de Ribérac.
1791-1793
1791
1792-an III
21 L 54
1791-an III
21 L 55*
Bureau de Ribérac.
1er janv.-31 déc. 1792
21 L 58*
Idem.
15 mess. III-26 vend. IV
21 L 56*
Idem.
6 janv. 1793-25 vent. II
21 L 59*
Idem.
26 vend.-25 niv. IV
21 L 57*
Idem.
15 therm. II-13 vent. III
REPERTOIRES DE NOTAIRE
21 L 60
(1) Cf. note 2, p. 84.
1791-an III
21 L – TRIBUNAL DE DISTRICT DE RIBERAC
94
22 L — TRIBUNAL DU DISTRICT DE SARLAT
22 L 1*
4 janv. 1793-15 brum. IV
22 L 2
Circulaires du Ministre de la Justice (impr.). 1791-an II
CIVIL
22 L 3
Notaires.
1792-an III
22 L 4*
Affirmations.
22 L 5*
Choix des tribunaux d'appel (2). 10 mars-10 oct. 1791
22 L 6
Procédures civiles, enquêtes et contre- enquêtes.
1791-an IV
22 L 7
1792-an III
CRIMINEL
22 L 8*
Actes et procédures relatifs au jury d'accusation (3).
5 niv. II-2e j. compl. IV
22 L 9
Procédures criminelles (4) : pillage du château du
Roch, à Saint-André-Allas.
1791-an III
22 L 10
1792-an II
22 L 11*
11 nov. 1793-13 niv. III
22 L 12/1
1791-an III
22 L 12/2
Donations entre vifs.
2 janv. 1792-6 février 1792
Registres classés à la série Q, Bureau de Sarlat
3 févr.-23 déc. 1791
329 Q 2*
9 févr.-14 déc. 1792
329 Q 3*
1er janv.-25 sept. 1793
329 Q 4*
19 pluv.-25 therm. II
REPERTOIRES DE NOTAIRE
1792-an III
22 L 15
Lois et décrets.
22 L 13
22 L 14*
Cf. 329 Q 1*
Lois et décrets.
1790-an III
1792
(1) En tête, élection du directeur du jury d'accusation, 1792.
(2) A la suite : audiences civiles, 3-25 fev. 1791 ; à l'envers : déclarations des avoués et choix des tribunaux d'appels 11 mars 1791-19 vend. IV.
(3) Continué par le Tribunal correctionnel de Sarlat.
(4) Cf. note 2, p. 84.
22 L – TRIBUNAL DU DISTRICT DE SARLAT
95
23 L — TRIBUNAL CIVIL DU DÉPARTEMENT(1)
23 L 1*
Enregistrement du Bulletin des lois (2).
24 frim. V-21 pluv. IX
23 L 22
idem.
mess.-fruct. VI
23 L 2*
Transcription des circulaires du Ministre de la Justice.
ans IV-VI
23 L 23
idem.
frim.-niv. VII
23 L 24
idem.
pluv.-germ. VII
23 L 3
Circulaires et correspondance.
23 L 25
idem.
flor.-mess. VII
23 L 4*
Audiences.
21 brum.-21 flor. IV
23 L 26
idem.
therm.-fruct. VII
23 L 5*
Idem.
1er pluv.-24 germ. VII
23 L 27
idem.
vend.-frim. VIII
23 L 6*
Personnel et administration judiciaires (2).
11 pluv. VI-28 nov. 1840
23 L 28
idem.
niv.-vent. VIII
23 L 29
idem.
germ.-prair. VIII
23 L 30
Procès-verbaux, jugements sur requêtes, rapports
d'experts, enquêtes et contre-enquêtes, exécutoires de
dépens.
ans IV-V
23 L 31
idem.
an VI
23 L 32
idem.
an VII
23 L 33
idem.
an VIII
23 L 34
Auditions catégoriques.
ans IV-VII
23 L 7
idem.
ans IV-VI
23 L 8
Notaires.
23 L 9*
23 L 10*
Idem.
23 L 11*
Idem (2).
23 L 12*
Rôle des causes ordinaires.
23 L 13*
Idem.
23 L 14*
Pièces déposées au greffe (2). 8 frim. IV-10 août 1807
23 L 15
Procédures.
23 L 16
23 L 17
idem.
23 L 18
ans IV-VIII
15 niv. V-17 vent. VI
19 vent. VI-4 brum. VIII
13 brum. VIII-28 therm. XIII
12 germ.-1er therm. VII
1er therm. VII-1er vent. VIII
ans IV-VIII
23 L 35*
23 L 36*
Idem (3).
23 L 37*
Rôle des causes de commerce (2).
3 pluv. VIII-1er févr. 1807
mess.-j. compl. IV
23 L 38
Feuilles d'audiences de commerce.
idem.
germ.-prair. V
23 L 39
idem.
23 L 19
idem.
mess.-fruct. V
23 L 20
idem.
brum.-pluv. VI
23 L 21
idem.
vent.-prair. VI
ans IV-VIII
brum.-prair. IV
1
er
frim.-3 fruct. IV
3 pluv. VII-5 pluv. XI
ans IV-VI
ans VII-VIII
23 L 40
brum.-vent. IV
23 L 45
germ.-j. compl. VI
23 L 41
germ.-j. compl. IV
23 L 46
vend.-vent. VII
23 L 42
vend.-vent. V
23 L 47
germ.-j. compl. VII
23 L 43
germ.-j. compl. V
23 L 48
an VIII
23 L 44
vend.-vent. VI
(1) Complément dans le fonds du Tribunal du district de Perigueux (20 L).
(2) Continué sans interruption par le Tribunal de Première Instance de Perigueux.
(3) Continué sans interruption par le Tribunal de Première Instance de Perigueux, civil et commerce.
23 L – TRIBUNAL CIVIL DU DEPARTEMENT
96
Registres classés à la série Q, Bureau de Périgueux
Cf. 268 Q 5*
9 brum.-4e j. compl. IV.
268 Q 6*
3 vend.-30 fruct. V.
268 Q 7*
12 vend.-4e j. compl. VI.
268 Q 8*
22 vend.-6e j. compl. VII.
268 Q 9*
21 vend.-7 mess. VIII
23 L 49
A-Be.
ans III-VII
23 L 57
Périgueux.
1792-an VII
23 L 50
Bo - Bu.
1793-an VIII
23 L 58
Pet - R.
1793-an VII
23 L 51
Ca-Cl.
1793-an VII
23 L 59
Saint-A-Saint-L.
1793-an VII
23 L 52
Co - E.
ans III-VII
23 L 60
Saint-M-Saint-V.
ans III-VII
23 L 53
F - J.
ans III-VII
23 L 61
Sainte-.- So.
1793-an VII
23 L 54
L-Me.
ans III-VII
23 L 62
T - U.
ans III-VIII
23 L 55
Mi - Montignac.
1792-an VIII
23 L 63
V.
1792-an VII
23 L 56
Montpon - Pa.
ans III-VII
23 L – TRIBUNAL CIVIL DU DEPARTEMENT
97
24 L — TRIBUNAL CRIMINEL DU DÉPARTEMENT
24 L 1*
3 févr. 1792-15 mess. III
24 L 2*
Idem.
1er therm. III-15 pluv. VI
24 L 3*
Idem.
15 vent. VI-15 therm. VIII
24 L 4
Correspondance et circulaires reçues du Ministre de la
Justice.
1792-an VIII
24 L 5
Correspondance avec les Ministres de l'Intérieur, de la
Police générale et de la Guerre.
ans IV-VII
24 L 6
24 L 7
24 L 17*
Idem (anc. cote J).
24 L 18*
Idem (anc. cote K).
4 pluv.-15 mess. VI
24 L 19*
Idem (anc. cote L).
15 mess.-16 fruct. VI
24 L 20*
Idem (anc. cote M).
17 fruct. VI-17 vent. VII
24 L 21*
Idem (anc. cote 0) (table). 24 therm. VII-17 pluv. VIII
24 L 22*
Idem (anc. cote P) (table).
24 L 23*
Correspondance avec l'Administration centrale du
Département, les tribunaux correctionnels et autres
autorités.
ans III-VIII
Liste alphabétique des individus jugés (renvois aux
anciennes cotes des registres d'audiences).
s. d
24 L 24
Etats des jugements rendus et accusés de réception par
le Ministre de la Justice.
ans V-VIII
ans IV-VIII
24 L 25*
1 mars-15 oct. 1792
24 L 26*
Procès-verbaux et actes de procédures.
11 févr. 1792-10 fruct. VI
er
16 prair. V-30 niv. VI
17 pluv.-19 fruct. VIII
13 germ. IV-17 fruct. V
24 L 8*
Audiences (anc. cote A).
24 L 9*
Idem (anc. cote B) (table). 15 oct. 1792-3 juillet 1793
24 L 10*
Idem (anc. cote C).
20 juin 1793-22 vent. II
24 L 27*
Idem.
24 L 11*
Idem (anc. cote D).
1er germ.-29 prair. II
24 L 28*
Ordonnances de perquisitions et de déchéances.
24 flor. III-30 vent. XI
24 L 12*
Idem (anc. cote E).
30 prair. II-4 vent. III
24 L 29*
24 L 13*
Idem (anc. cote F) (table).
15 vent.-1er fruct. III
Déclarations de pourvois en cassation (1).
16 avril 1792-3 mars 1807
24 L 14*
Idem (anc. cote G).
3 fruct. III-18 flor. IV
24 L 30*
Inventaire des procédures (nos 1-404).
s. d
24 L 15*
Idem (anc. cote H) (table).
18 flor. IV-15 niv. V
24 L 31*
Idem (nos 1-1146).
s. d
24 L 16*
Idem (anc. cote I).
15 niv.-16 prair. V
24 L 32*
Récépissés de procédures (1).
10 févr. 1792-17 avril 1807
(1) Continué par la Cour de Justice criminelle.
14 fruct. VI-5 germ. IX
98
24 L – TRIBUNAL CRIMINEL DU DEPARTEMENT
PROCEDURES (1)
24 L 33
Dossiers nos 4, 6-14, 17-20 : exercice illégal du culte
à Champniers.
1792
24 L 34
Dossiers nos 22-32, 34, 39-40 : émigration de Jean
Chateaureynaud (I, 435) ; envoi de secours aux
émigrés par Anne-Radegonde de Marcillac, veuve
Desgroges (I, 161).
1792-an II
24 L 35
Dossiers nos 42-43, 46-50, 52, 54, 56, 58
24 L 36
Dossiers nos 61, 63-64, 66, 68, 71-77, 80 : propos
séditieux à Limeuil (I, 283).
1792-an II
Dossiers nos 81-82, 87-89, 91-99 : Jean Aubertie, juge
de paix, émeute aux Lèches (I, 223) ; propos séditieux
à Fouleix (I, 489).
1793-an II
24 L 38
Dossiers nos 105, 107-109, 113, 115-117, 119-120,
123, 127, 129-130 : Jean Gaussinel et Pierre Peyrot,
prêtres réfractaires (II, 183) ; Joseph Lacoste-Laclergerie, émission de faux assignats (II, 387) ;
François
Demoy,
prêtre
réfractaire
à
la
Rochebeaucourt (I, 393) ; François Fargeot, huissier à
Montignac, opposition à la vente des biens nationaux
(II, 45) ; Antoine Delpy et François d'Artenset, prêtres
réfractaires (II, 313) ; Jean Ganivet, maire de
Chenaud, opposition à la circulation des grains (II, 7) ;
prêtres réfractaires du Sarladais (II, 195).
ans II-III
24 L 40
ans II-III
24 L 41
Dossiers nos 171-172, 174, 176, 180-183, 185-190 :
affaire de concussion à Monfaucon ; François-Paul
Ardillier, prêtre réfractaire (II, 227) ; dilapidation de la
maison de la Chabrerie, à Preyssac-d'Agonac (II, 349)
; Char les Vivie, propos royalistes (II, 303) ; de
Tessières-Miremont, recel d'émigré (I, 421). ans II-III
24 L 42
Dossiers nos 191-198, 201-202, 205-207 : LeclercPeymaud, propos contre-révolutionnaires (I, 509) ;
émigration d'Antoine Broussolle (II, 249) ; Jean Ber
nard, dit Biotte, propos contre-révolutionnaires (I,
401) ; émeute à Payzac (II, 321) ; émeute à PortSainte- Foy (I, 85).
1793-an III
24 L 43
Dossiers nos 208-212, 214-216, 219-220 :
attroupement séditieux à Sorges (II, 333) ; fausse
monnaie à Cubjac ; subornation de témoins par le
gendarme Antoine Paignon (II, 513) ; Léger Limoges,
curé de Brouchaud, conspiration (I, 465) ; Léonard
Martin, opposition au recrutement (I, 143) ; marquis
de Valady, trahison (I, 289) ; attroupement séditieux à
Nadaillac (I, 525).
1793-an III
24 L 44
Dossiers nos 222, 224-228, 230-235, 237- 240 :
attroupement séditieux à Maurens (II, 479) ;
attroupement à Montrent ; François de Foucauld,
correspondance avec un émigré (II, 375) ; Jean
Branchu du Pilon, délits contre- révolutionnaires (II,
409) ; troubles à Siorac-en-Périgord (I, 14) ; Pierre
Lachèze, curé de Beleymas, excitation à attroupement
(II, 75) ; mouvements séditieux à Plazac (II, 533) ;
Jean Laugénie, provocation au trouble à Saint-Léonsur-Vézère (II, 505).
1792-an III
24 L 45
Dossiers nos 241, 243-246, 251, 254-256, 258-260 :
attroupement de femmes à Bars ; opposition au
recrutement à Saint-Mesmin (II, 555) ; prévarication à
Blis-et-Born ; Thomas Bordas, propos royalistes.
ans III-IV
1792-an II
24 L 37
24 L 39
attroupement à Saint-Laurent-la-Vallée (II, 93).
Dossiers nos 131, 133-136, 138-139, 141, 143-145,
147-148, 152, 154 : enfouissement de grains par
Léonarde Eybrard (II, 149) ; Antoine Lavergne, prêtre
réfractaire (II, 281) ; Louis Sclafer, propos contrerévolutionnaires (I, 329) ; Jean Malet, conspiration (I,
265) ; Joseph Donzeau, recel de suspects (I, 449) ;
abatage de l'arbre de la liberté à Notre-Dame-desVertus (I, 191) ; émigration de Sicaire Boutonnier (I,
375) ; Jacques Murat, propos royalistes (I, 351) ; Jean
et Jeanne Peyrot, recel de prêtre réfractaire (II, 261).
1793-an III
Dossiers nos 156-160, 162-170 : Alexandre Laroque,
accaparement de grains (II, 173) ; Jean Dereix, prêtre
réfractaire (II, 121) ; Jean Dartenset, propos royalistes
(I, 563) ; troubles à Saint- Léon-sur-1'Isle (II, 157) ;
(1) Certains dossiers ont été publiés dans Le Tribunel criminel et révolutionnaire de la Dordogne sous la Terreur. Documents authentiques classés et mis
en ordre par les commis greffiers du Tribunal civil de Périgueux, Périgueux, Cassard, 1880, 2 vol. ; nous indiquons entre parenthèses, quand il y a
lieu, le tome et la page de cette publication. — Cf. note 2, p. 84.
24 L 46
Dossiers nos 261-263, 266, 268-269, 272- 282, 284290 : cris séditieux à Berge rac ; messe clandestine à
Périgueux.
ans IV-VII
24 L 47
Dossiers nos 291-292, 296-298, 300-302, 305, 307,
309-310 : attroupement à Douzillac ; incidents à SaintSulpice- d'Excideuil.
ans IV-VIII
24 L 48
Dossiers nos 312-316, 318, 320 : abatage de l'arbre de
la liberté à Teyjat ; mouvements séditieux à Bergerac.
ans IV-V
24 L 49
Dossiers nos 321, 325, 328, 331-332, 336- 338, 340,
343, 345-346, 348, 350 : exercice illégal du culte à
Issigeac.
ans V-VI
99
24 L 55
Dossiers nos 446-449, 453-455 : attentat contre l'arbre
de la liberté à Beau- mont ; troubles à l'assemblée
primaire de Bergerac (affaire Bléoud) ; incidents à
Eymet lors de la fête du 10 août.
ans VI-VII
24 L 56
Dossiers nos 457-461, 463-466, 468-469 ans IV-VIII
24 L 57
Dossiers nos 471, 474-475, 478-485, 488-490 :
concussion à Festalemps ; Pierre Grelety, propos
royalistes.
ans VII-VIII
24 L 58
Dossiers n°s 491-498, 501-504, 506 : Pierre Bonis,
propos royalistes ; exercice illégal du culte à Douville.
ans V-VIII
24 L 59
Dossiers nos 507, 510-512, 514-519 : concussion à
Monbazillac ; concussion à Beauregard et SaintLazare.
ans VII-VIII
24 L 60
Dossiers nos 520-524, 528-529, 532-533
24 L 61
Dossiers nos 383, 388, 390-392, 395-396, 399, 403408 : troubles à Vitrac ; mouvements séditieux à
Saint-Astier.
ans IV-XII
Dossiers nos 536, 538-540, 542, 544, 546- 547, 552553, 558
ans VI-IX
24 L 62
Dossiers nos 570, 572-573, 596, 599, 620, 637, 646,
693, 716, 730, 971, 1033, 1043-1045
ans II-X
24 L 53
Dossiers nos 412, 417-420, 424-425, 427, 429-435 :
sonnerie de cloche à Jaure.
ans VI-VII
24 L 63
24 L 54
Dossiers nos 436-445 : troubles à Lalinde ;
attroupement à Bergerac et tentative d'enlèvement
d'un volontaire conduit par la gendarmerie. ans V-VII
Dossiers sans numéros et résidus : opposition au
recrutement et émeute à Rouffignac (I, 181) ;
attroupement à Saint-Front-la-Rivière ; agissements
inconstitutionnels du curé de Sorges, Pierre-Elie
Lasescuras (II, 59).
1793-an X
24 L 50
Dossiers nos 351-352, 354-356, 359, 361- 363, 366
ans IV-VI
24 L 51
Dossiers nos 367-369, 371-372, 374-376 :
attroupement à Saint-Geniès ; Daniel Brun, propos
séditieux à Bergerac.
ans II-VI
24 L 52
ans V-VIII
100
25 L — TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE BERGERAC
25 L 1
Archives remises par les Directeurs du jury. ans IV-VII
25 L 16*
Idem.
12 therm. VI-14 flor. VII
25 L 2*
28 frim. IV-25 therm. V
25 L 17*
Idem.
19 flor. VII-14 brum. VIII
25 L 18*
Idem (1).
25 L 3*
Idem.
6 fruct. V-8 niv. VII
25 L 19
25 L 4*
Idem.
12 niv.-25 therm. VII
Correspondance reçue par le Directeur du jury.
ans IV-VIII
25 L 5*
Idem.
25 therm. VII-12 therm. IX
25 L 20*
25 L 6
Accusés de réception du Bulletin des lois.
ans IV-VI
20 pluv. V-20 fruct. VI
25 L 7
Listes des jurés.
ans IV-VI
25 L 21*
Idem.
25 L 8*
Délibérations du tribunal.
25 L 22*
Audiences.
25 L 9
Circulaires du Ministre de la Justice (impr.).ans IV-VII
25 L 23*
Idem.
28 mess. IV-28 niv. V
25 L 10
Correspondance active et passive du Commissaire du
Directoire exécutif avec le Tribunal criminel
(accusateur public, greffier et commissaire). ans IV-VI
25 L 24*
Idem.
28 niv. V-24 prair. VI
25 L 25*
Idem.
24 prair. VI-6 vend. VII
25 L 26*
Idem.
9 vend.-22 mess. VII
25 L 27*
Idem.
22 mess. VII-19 niv. VIII
25 L 28*
Idem.
26 niv.-4 mess. VIII
25 L 29*
Bureau des renseignements : répertoire des prévenus
(ordre alphabétique).
ans IV-VI
25 L 30
Mises en liberté provisoire sous cautions.
25 L 11
Correspondance active et passive dudit Commissaire
avec les commissaires cantonaux.
ans IV-VI
25 L 12
Correspondance active et passive du dit Commissaire
avec les juges de paix.
ans IV-VI
25 L 13
Correspondance active et passive dudit Commissaire
avec divers tribunaux et administrations. ans IV-VII
20 pluv.-28 prair. VIII
20 fruct. VI-10 frim. VIII
18 vent.-18 mess. IV
ans IV-VI
25 L 14*
Transcription de la correspondance active dudit
Commissaire.
2 pluv. VI-15 flor. IX
25 L 31
Assignations de témoins.
25 L 32
Récépissés de procédures.
25 L 15*
Transcription de
Directeur du jury.
25 L 33*
Procédures reçues au greffe.
25 L 34*
Remise au greffe des pièces à conviction.
1er pluv. IV-27 therm. VII
25 L 35
Police extérieure des cultes.
la
correspondance active du
24 flor.-5 therm. VI
an V
ans IV-VI
3 vend. VII-9 germ. IX
ans IV-VI
PROCEDURES (2)
25 L 36
Dossiers nos 3-5, 8-11, 14, 27-29, 37, 59-61, 64, 7480, 86, 96, 113-115, 142, 144, 146-147, 150-151 :
exercice illégal du culte à Cours-de-Pile ; dévastation
(1) A l'envers, 22 flor.-29 therm. X.
(2) Cf. note 2, p. 84.
de la forêt de Razac-d'Eymet ; cris séditieux à Lalinde.
an IV
25 L – TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE BERGERAC
25 L 37
25 L 38
Dossiers nos 1-3, 6-7, 10, 12-15, 17-23, 26, 30-32, 34,
36, 38, 40-42, 55-58, 62- 63 : exercice illégal du culte
à Cadouin.
an V
Dossiers nos 66-72, 82, 89, 92-95, 97, 128-133, 142,
145, 149, 152 : attroupe ment séditieux à SaintCapraise-de-Lalinde ; troubles à Eymet lors de la fête
du 10 août.
an V
101
troubles à Beaumont, Bergerac, Mon- sac et Lanquais.
an VI
25 L 43
Dossiers n°s 2-17, 19, 21-31, 33-42
an VII
25 L 44
Dossiers nos 43-65, 163, 176-177, 199 : vol de bois
dans la forêt de Clérans.
an VII
25 L 45
Dossiers nos 115-121, 123-126, 128-135 :
attroupement armé à Monbazillac ; propos séditieux
dans le canton d'Ey- met ; outrages aux garnisaires à
Lunas.
an VIII
25 L 39
Dossiers nos 1, 16-18, 20, 24-25, 32-33, 35, 38 bis-39,
41-51 : vol de bois dans la forêt de Biron ; sonneries
de cloches dans le canton de La Force.
an VI
25 L 40
Dossiers nos 52-54, 59, 65, 99, 101-103, 105-110,
118-125 : vol dans l'église de Monestier.
an VI
25 L 46
Dossiers nos 136-158 : cris séditieux à Eymet. an VIII
25 L 47
Dossiers nos 159-162, 164-174, 176-180
25 L 41
Dossiers nos 126-127, 129, 135-138, 143, 148, 153161 : dévastation de la forêt de Ginestet ; activité du
Cercle constitutionnel de Bergerac.
an VI
25 L 48
25 L 42
Dossiers nos 162, 167-172, 174-175, 178, 180-181,
186-194,
196,
198,
200,
203
:
Dossiers nos 181-183, 185-187, 189-196, 199, 201,
205, 210-211, 213-216, 235, 241, 259, 269, 288-289,
386 : brigandage dans les cantons de Cunèges, Eymet
et La Force ; attroupement à Faux.
an VIII
an VIII
27 L – TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE PERIGUEUX
102
26 L — TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE NONTRON
26 L 1*
Enregistrement des lois et arrêtés.
26 L 2*
Idem.
26 L 3
Accusés de réception du Bulletin des lois. ans IV-VIII
26 L 4*
Procès-verbaux
d'accusation.
1er vend. VIII-23 germ. IX
de
tirage
au
sort
des
jurés
er
1 flor. IV-30 vend. V
26 L 5*
Idem.
10 brum.-10 mess. V
26 L 6*
Idem.
20 mess. V-30 prair. VI
26 L 7*
Idem.
3 mess. VI-31 janv. 1808
26 L 8
Lettres et circulaires du Ministre de la Justice au
Commissaire du pouvoir exécutif.
ans IV-VIII
26 L 9*
Transcription de
Directeur du jury.
26 L 10*
Idem.
27 mess. VII-11 vend. X
26 L 11*
Idem.
29 brum.-14 germ. VIII
26 L 12
Correspondance reçue par le Directeur du jury.
la
correspondance active du
20 pluv. VI-24 mess. VII
ans VI-VIII
26 L 13*
Audiences.
20 frim. IV-2 pluv. V
26 L 14*
Idem.
12 pluv. V-9 vent. VI
26 L 15*
Idem.
20 vent. VI-21 therm. VII
26 L 16*
Idem.
21 therm. VII-1er fruct. VIII
26 L 17*
Bureau des renseignements : répertoire des prévenus
(ordre alphabétique).
ans IV-V
26 L 18*
Idem.
26 L 19*
Ordonnances de mises en liberté provisoire et
soumissions de cautions.
12 flor. IV-21 vent. V
26 L 20*
Idem.
26 L 21*
Déclarations d'appel des jugements rendus.
28 niv. V-4 germ. VII
26 L 22
Récépissés de procédures.
26 L 23
Extraits des registres du Tribunal criminel de la
Dordogne.
ans IV-VIII
26 L 24
Notaires et greffiers.
ans V-VIII
7 germ. V-13 pluv. VI
ans V-VIII
ans VII-VIII
PROCEDURES (1)
26 L 25
Divers.
ans IV-V
26 L 30
Divers.
26 L 26
idem.
an V
26 L 31
Recels de déserteurs.
26 L 27
Enlèvement de l'arbre de la liberté à Sainte-Croix-deMareuil.
an V
26 L 32
Divers.
26 L 33
Attentat contre l'arbre de la liberté à Monsec.
an VIII
26 L 28
Divers.
26 L 34
Refus de service dans la garde nationale.
an VIII
26 L 29
Jeu de roulette à Piégut.
(1) Cf. note 2, p. 84.
ans V-VI
an VI
ans VI-VII
an VII
ans VII-VIII
26 L – TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE NONTRON
103
27 L — TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE PERIGUEUX(1)
27 L 1
Correspondance.
ans VI-VII
27 L 6*
Jugements et procès-verbaux.
27 L 2*
Procès-verbaux du Directeur du jury.
20 niv. V-10 vent. VII
27 L 7*
Idem.
27 L 8*
Jugements.
27 L 3*
Idem (2).
27 L 9*
Répertoire alphabétique des prévenus (3). ans IV-XII
27 L 4*
Ordonnances du Directeur du jury.
27 L 10*
Cautionnements et appels (4).
15 prair. VII-13 mai 1815
27 L 5*
Idem.
10 vent. VII-10 fruct. IX
4 niv.-25 therm. IV
25 therm. IV-5 pluv. VI
16 pluv. VI-14 brum. VIII
9 prair. VI-9 germ. VIII
PROCEDURES (5)
27 L 11
Affaire Lacour contre Cavailhon, juge prévaricateur ;
attroupement à Saint-Pantaly-d'Excideuil ; trouble
dans l'exercice du culte à Brantôme ; incidents à
Perigueux lors de l'arrestation des frères Fournier, de
Sarlat.
27 L 12
(1) Complément dans le fonds du Tribunal du district de Perigueux (20 L).
(3) Continué par le Tribunal de Première Instance de Perigueux.
(5) Cf. note 2, p. 84.
ans IV-V
Attaque de la recette publique de Sarlat sur la route de
Montignac à Périgueux
ans VI-VIII
27 L – TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE PERIGUEUX
104
28 L — TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE RIBERAC
28 L 1*
4 vend. V-7 mess. VIII
28 L 2*
Procès-verbaux
d'accusation.
28 L 3*
Idem.
28 L 4*
28 L 9*
Soumissions des cautions.
28 L 10*
Déclarations d'appel (1).
28 L 11
Assignations taxées.
Délibérations et arrêtés du Tribunal.
25 frim. IV-10 prair. VIII
28 L 12
idem.
an V
28 L 13
idem.
an VI
28 L 5
Circulaires ministérielles et correspondance.
ans IV-VIII
28 L 14
idem.
ans VII-VIII
28 L 15
28 L 6*
Registres des accusés.
Répertoires des actes et procédures dé posés au greffe.
ans IV-VII
28 L 7*
Registres des prévenus par ordre alpha bétique.
ans IV-VII
28 L 16
Dépôts des empreintes de timbres.
28 L 17
Cautionnements des notaires.
28 L 8*
Visas du Directeur du jury.
28 L 18
Juges de paix et assesseurs.
28 L 19
Serments des ecclésiastiques.
de
tirage
au sort des jurés
10 vend. VII-30 prair. VIII
ans IV-VIII
ans IV-VIII
3 pluv. IV-6 pluv. VII
8 fruct. IV-15 fruct. XIII
au IV
ans V-VII
an VIII
ans V-VI
ans IV-VIII
PROCEDURES (2)
28 L 20
Divers.
28 L 21
Attroupements séditieux à Saint-Privat-des-Prés,
Villetoureix, Bouteilles, Saint-Paul-Lizonne et SaintVincent-de-Connezac.
an IV
28 L 25
Divers.
28 L 26
idem.
ans VI-VII
Sonnerie de cloche à Vanxains ; exercice illégal du
culte à Petit-Bersac.
an V
28 L 27
idem.
an VII
28 L 28
Attentat contre l'arbre de la liberté à Verteillac.
28 L 22
an IV
28 L 23
Divers.
28 L 24
Poursuites
contre
Lafon-Chatillon,
ancien
administrateur du département, accusé de conspiration
; exercice illégal du culte à Saint-Martin-des-Combes.
(1) Continué par le Tribunal de Première Instance de Ribérac.
(2) Cf. note 2, p. 84.
an VI
ans V-VI
an VI
ans VII-VIII
28 L 29
Attentat contre l'arbre de la liberté à Villetoureix.
an VIII
28 L – TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE RIBERAC
105
29 L — TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE SARLAT(1)
29 L 1*
Transcription des actes relatifs au fonctionnement du
Tribunal et à son personnel. 10 brum. V-30 mess. VIII
29 L 2
Listes des jurés.
29 L 3*
Commissaire du pouvoir exécutif.
5 therm. V-14 mess. VII
29 L 8*
Ordonnances du Directeur du jury et conclusions du
Commissaire du gouvernement (2).
9 niv. VIII-10 therm. X
29 L 9*
Jugements.
29 L 10*
Idem.
an VI
11 niv. IV-20 niv. V
29 L 11*
Idem (2).
8 flor. VII-26 mess. IX
du Directeur du jury et du greffier.
15 vend. V-5 vent. VI
29 L 12*
Actes et jugements (2).
27 vent. VII-14 niv. X
29 L 13
Etats des délits commis dans les cantons.
29 L 5
Correspondance reçue par le Commissaire du pouvoir
exécutif et le Directeur du jury.
ans IV-VIII
29 L 14
Assignations taxées.
29 L 15
Dépôt des empreintes de timbres.
29 L 6*
Ordonnances du Directeur du jury.4 brum.-30 fruct. VI
29 L 16
29 L 7*
Idem.
Déclarations des ecclésiastiques pour l'exercice du
culte.
ans IV-V
29 L 4*
10 vend. VII-2 niv. VIII
ans V-VIII
ans V-VII
an VII
PROCEDURES (3)
29 L 17
Attentat contre l'arbre de la liberté à Villac ; violences
exercées par des gendarmes à Cazenac ; troubles poli
tiques à Sarlat.
ans IV-V
29 L 18
Troubles à l'assemblée électorale de Sarlat ; placard
séditieux à Terras- son ; incidents politiques à
Domme.
ans VI-VII
(1) Complément dans le fonds du Tribunal du district de Sarlat (22 L).
(2) Continué par le Tribunal de Première Instance de Sarlat.
(3) Cf. note 2, p. 84.
29 L 19
Troubles à l'assemblée primaire de Saint-Cyprien ;
attentat contre l'arbre de la liberté au Coux ;
attroupement à Saint-Rabier ; enlèvement de la recette
du Bugue.
ans VII-VIII
29 L – TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE SARLAT
106
30 L — JUSTICES DE PAIX
AGONAC
30 L 1
Minutes et actes divers.
30 L 2
1er févr. 1791-9 frim. IV
1791-an III
30 L 5*
Conciliations.
idem.
ans IV-VI
30 L 6*
idem.
30 L 3
idem.
ans VII-VIII
30 L 7*
idem.
29 frim. VI-16 niv VII
30 L 4
Répertoires.
ans VII-VIII
ANTONNE
30 L 8
Minutes.
ans IV-X
30 L 9
Répertoires.
ans VIII-X
Dossiers correctionnels.
1792-an V
ans VIII-X
BACHELLERIE (LA)
30 L 10
1792-an II
30 L 11*
Répertoire.
1792-an II
30 L 12
BEAUMONT
30 L 13
1793-an V
30 L 15
idem.
30 L 14
idem.
ans VI-VII
30 L 16
Répertoires.
ans III-IX
BELVES
30 L 17
Minutes et répertoires.
An X
BERGERAC «INTRA MUROS »
30 L 18*
Enregistrement des décrets de la Convention.
4 mars 1793-23 vent. II
30 L 19*
Enregistrement des lois.
1er vend.-20 brum. IV
30 L 20
1791-1792
30 L 21
idem.
1793
30 L 22
idem.
an II
30 L 23
idem.
an III
30 L 24
idem.
an IV
30 L 25
idem.
an V
30 L 26
idem.
an VI
30 L 27
idem.
an VII
30 L 28
idem.
an VIII
30 L 29
idem.
an IX
30 L 30
idem.
an X
30 L 31*
Répertoires.
1791-an X
30 L 32*
Conciliations.
30 L 33*
Idem.
. 16 therm. III-25 germ. IV
30 L 34*
Idem.
2 flor.-8 therm. IV
30 L 35*
Idem.
10 therm. IV-9 flor. V
30 L 36*
Idem.
9 flor. V-8 vend. VI
30 L 37*
Jugements de police.
30 L 38
Dossiers correctionnels.
30 L 39*
Plaintes.
30 L 40*
Idem.
30 L 41*
Mandats d'amener et mandats d'arrêt.
30 L 42*
Répertoire des pièces remises au greffier du Tribunal
du district.
s. d
20 févr. 1791-7 mess. III
14 niv. IV-12 therm. VI
1792-an X
7 fruct. II-20 niv. IV
30 L – JUSTICES DE PAIX
107
BERGERAC « EXTRA MUROS »
30 L 43
(Manque)
BRANTOME
30 L 44
Circulaires et correspondance.
ans II1-VIII
30 L 50*
Conciliations.
30 L 45
1791-1792
30 L 51*
30 L 46
idem.
1793-an III
Audiences de police correctionnelle.
24 frim. II-25 niv. IV
30 L 47
idem.
ans IV-VII
30 L 52*
Pourvois en cassation contre les jugements de police.
1er germ. IV-19 brum. VI
30 L 48
idem.
ans VIII-X
30 L 53*
30 L 49
Répertoires.
Désistements des plaintes et dénonciations.
19 fruct. IV-16 frim. VI
ans III-IV
10 vend. III-2 pluv. VI
BUGUE (LE)
30 L 54
Minutes.
1791-1793
36 L 55
idem.
ans III-VII
30 L 56
idem.
ans VIII-X
30 L 57
Répertoires.
1791-an X
30 L 61/1
Minutes.
30 L 61/2
Minutes.
30 L 62
Minutes.
30 L 58
Nominations d'arbitres et sentences de tribunaux de
famille.
1791-1793
30 L 59*
Conciliations.
30 L 60
Affaires de police correctionnelle.
BUSSIERE-BADIL
1791-an IV
30 L 61/3
An V-an VIII
30 L 61/4
28 févr. 1792-19 sept. 1793
1791-1793
Registres. 30 prairial an IV-20 vendémiaire an IV
Répertoires.
1791-1793, an V-an X
CADOUIN
1791
CARLUX
30 L 63
Minutes.
30 L 64
idem.
ans VII-VIII
30 L 65
Répertoires.
ans VII-X
ans IX-X
CASSAGNE (LA)
30 L 66
Minute.
1792
CHAMPAGNAC-DE-BELAIR
30 L 67
Minutes.
1790-1792
30 L 70
idem.
ans VII-VIII
30 L 68
idem.
1793-an III
30 L 71
idem.
ans IX-X
30 L 69
idem.
ans IV-VI
30 L 72*
Répertoires.
1790-an XI
30 L 74/3
idem.
Ans VII-X
30 L 75
Répertoires.
1792-an X
Répertoires.
ans III-X
CHAMPAGNE
30 L 73
Minutes.
1791
30 L 74/1
idem.
1792-an II
30 L 74/2
idem.
Ans III-VI
CUBJAC
30 L 76
Minutes.
30 L 77
Idem.
1791-an V
ans VI-X
30 L 78
108
CUNEGES
30 L 79
Minutes.
1791-an II
30 L 84
idem.
ans VII-VIII
30 L 80
idem.
an III
30 L 85
idem.
ans IX-X
30 L 81
idem.
an IV
30 L 86
Répertoires.
ans III-X
30 L 82
idem.
an V
30 L 87
Jugements de police.
30 L 83
idem.
an VI
ans V-VIII
DAGLAN
30 L 88/1
Minutes.
1791-an IV
30 L 88/2
Minutes.
An V-an VIII.
DOMME
30 L 89*
Audiences civiles.
5 janv.-31 déc. 1791
30 L 102* Conciliations.
30 L 90*
Idem.
2 janv.-16 sept. 1792
30 L 103* Idem.
5 janv.-20 août 1792
30 L 91*
Idem.
16 sept.-27 déc. 1792
30 L 104* Idem.
7 oct. 1792-17 mars 1793
30 L 92*
Idem.
6 janv.-30 août 1793
30 L 105* Idem.
17 mars 1793-24 germ. II
30 L 93*
Idem.
1er sept. 1793-23 mess. II
30 L 106* Idem.
15 flor. II-13 vent. III
30 L 94*
Idem.
28 mess. II-6 vent. III
30 L 107* Idem.
17 vent. III-15 frim. IV
30 L 95*
Idem.
6 vent-27 mess. III
30 L 108* Idem.
14 brum.-28 germ. IV
30 L 96*
Idem.
30 L 109* Idem.
29 germ.-24 therm. IV
30 L 97
1790-an VI
30 L 110* Idem.
24 therm. IV-16 pluv. V
30 L 98
idem.
an VII
30 L 111* Idem.
17 pluv.-11 prair. V
30 L 99
idem.
an VIII
30 L 100
idem.
an IX
30 L 101
idem.
an X
30 L 112* Audiences de police.
30 L 113* Idem.
10 mars-22 déc. 1791
5 févr. 1792-26 juillet 1793
13 août 1793-28 vend. IV
DUSSAC
30 L 114
Minutes.
ans V-X
30 L 115
Répertoire.
ans X-XI
EXCIDEUIL
30 L 116
Minutes.
1791
30 L 123
idem.
an VII
30 L 117
idem.
1792
30 L 124
idem.
ans VIII-IX
30 L 118
idem.
1793-an II
30 L 125
idem.
an X
30 L 119
idem.
an III
30 L 126/1 Répertoires.
30 L 120
idem.
an IV
30 L 126/2 Conciliations.
6 février 1791-19 octobre 1792
30 L 121
idem.
an V
6 niv. V-1 er frim. VI
30 L 122
idem.
an VI
ans VII-X
EYMET
30 L 128
(Manque)
FORCE (LA)
30 L 129
Minutes.
1791-1792
30 L 134
idem.
an VI
30 L 130
idem.
1793-an II
30 L 135
idem.
ans VII-VIII
30 L 131
idem.
an III
30 L 130
idem.
ans IX-X
30 L 132
idem.
an IV
30 L 137
Répertoires.
30 L 133
idem.
an V
30 L 138* Déclarations de recours en cassation.
1792-an X
an V
109
GÉNIS
30 L 139
Minutes.
ans II-VI
30 L 140
idem.
ans VII-VIII
30 L 141
idem.
ans IX-X
30 L 144
Minutes.
30 L 142
Répertoires.
ans VII-X
30 L 143* Déclarations de grossesses.
16 vent. VI-6 niv. X
GRIGNOLS
1791, an III
HAUTEFORT
30 L 145
Minutes.
30 L 146
idem.
1791-an VI
30 L 147
idem.
ans IX-X
ans VII-VIII
30 L 148
Répertoires.
ans III-X
ISSIGEAC
30 L 149
Minutes.
1791-an II
30 L 150
idem.
ans III-V
30 L 151
idem.
ans VI-VII
30 L 152
idem.
ans VIII-X
30 L 156
(Manque)
30 L 153
Répertoires des jugements civils et des actes extrajudiciaires.
ans V-X
30 L 154
Actes du bureau de conciliation.
30 L 155
Répertoires des actes du bureau de conciliation.
ans VII-X
an X
JAVERLHAC
JUMILHAC-LE-GRAND
30 L 157
ans IX-X
30 L 158
Minutes.
1792-an X
Répertoires.
1791-an X
LALINDE
30 L 159
Minutes.
1791
30 L 160
idem.
1793-an IV
30 L 161
idem.
ans IX-X
30 L 162
1791
LANOUAILLE
30 L 163/2 Jugements et procès-verbaux.
An X
LECHES (LES)
30 L 164
(Manque)
LIMEUIL
30 L 165
Minutes.
1791-1793
30 L 174* Idem.
30 L 166
idem.
ans II-III
30 L 175* Idem.
8 niv.-2 vent. II
30 L 167
idem.
ans IV-V
30 L 176* Idem.
6 vent.-12 flor. II
30 L 168
idem.
ans VI-VII
30 L 177* Idem.
15 flor. II-23 niv. III
30 L 169
idem.
ans VIII-X
30 L 178* Idem.
26 niv.-9 germ. III
30 L 170
Répertoires.
1792-an III
30 L 179* Idem.
30 L 180* Idem.
16 frim. IV-18 vend. V
30 L 172* Idem.
6 avril-18 août 1791
30 L 181* Idem.
15 brum.-11 vent. VI
30 L 173* Idem.
1er sept. 1791-27 août 1792
30 L 182* Idem.
23 germ. VI-28 pluv. VII
LIORAC
30 L 183
Minute.
an II
110
LISLE
30 L 184
Correspondance et circulaires.
ans IV-VIII
30 L 190
Répertoires.
1791-an X
30 L 185
Minutes.
1791
30 L 191* Conciliations (table).
30 L 186
idem.
1792
30 L 192
idem.
30 L 187
idem.
1793-an IV
30 L 193
Répertoire et jugements de simple police. ans VII-VIII
30 L 188
idem.
ans V-VII
30 L 189
idem.
ans VIII-X
26 niv. III-3e j. compl. V
an VI
MAREUIL
30 L 194
Minutes.
1791-an III
30 L 197
Répertoires.
ans VI-IX
30 L 195
idem.
ans V-VIII
30 L 198
Tutelles et curatelles.
1791-an II
30 L 196
idem.
ans IX-X
30 L 199
Conciliations.
1791-an III
ans VIII-X
MARQUAY
30 L 200
Minutes.
30 L 201
idem.
1793-an IV
30 L 202
idem.
ans V-VII
30 L 203
Répertoires.
ans V-X
MONPAZIER
30 L 204
Correspondance et circulaires.
30 L 205* Audiences civiles.
ans II-X
30 L 225* Idem.
10 pluv.-7 fruct. III
11 janv.-7 mai 1791
30 L 226* Idem.
12 frim.-2e j. compl. IV
30 L 206* Idem.
7 mai-20 juillet 1791
30 L 207* Idem.
10 août-22 déc. 1791
30 L 208
30 L 227* Transactions portant traditions réelles d'immeubles.
3 germ. V-6 prair. VI
30 L 228* Actes et procès-verbaux sujets à l'enregistrement
(conciliations).
29 brum.-17 germ. VI
idem.
1792-an III
30 L 209/1* Idem.
17 fruct. III-9 niv. IV
30 L 209/2 Idem.
pluv. Journées complémentaires an IV
30 L 210* Idem.
11 vend. V-21 prair. VI
30 L 211* Idem.
1er prair. VI-16 vend. VII
30 L 231* Répertoire des actes volontaires et translatifs de
propriété.
1791-an III
30 L 212* Audiences civiles et conciliations.
2 brum.-5e j. compl. VII
30 L 232* Audiences de police correctionnelle.
24 nov. 1791-1er août 1792
30 L 213* Audiences civiles et de police, conciliations.
2 vend.-4e j. compl. VIII
30 L 233* Idem.
2 août 1792-7 févr. 1793
30 L 234* Idem.
15 févr. 1793-18 mess. II
30 L 235* Idem.
30 L 214* Idem.
1er vend.-27 fruct. IX
30 L 215* Idem.
7 vend.-1er j. compl. X
30 L 210
1791-an X
30 L 217
Répertoires.
1791-an X
14 janv.-26 févr. 1791
30 L 219* Idem.
28 févr.-1er juin 1791
30 L 220* Idem.
5 juin 1791-25 janv. 1792
30 L 221* Idem.
3 févr.-17 déc. 1792
30 L 222* Idem.
18 janv.-23 août 1793
30 L 223* Idem.
23 août 1793-11 mess. II
30 L 224* Idem.
11 mess. II-10 pluv. III
30 L 229* Idem.
3 flor.-6 prair. VI
30 L 230* Idem.
11 prair. VI-17 vend. VII
30 L 236* Audiences de police judiciaire. 28 brum. V-9 fruct. VI
30 L 237
Dossiers de police.
30 L 238* Plaintes et dénonciations.
1793-an X
8 févr. 1793-11 fruct. III
30 L 239* Interrogatoires des accusés. 27 nov. 1792-7 juillet 1793
30 L 240* Déclarations des témoins. 27 nov. 1792-26 avril 1793
30 L 241* Idem.
12 juillet 1793-3 germ. II
30 L 242* Idem.
30 L 243* Idem.
111
MONTAGNAC-LA-CREMPSE
30 L 244
Minutes.
ans VII-X
MONTAGRIER
30 L 245
Minutes.
1791
30 L 246
idem.
1792
30 L 247
idem.
1793-an VII
30 L 248
idem.
ans VIII-IX
30 L 249
idem.
an X
30 L 250
Répertoires.
1791-an X
30 L 251
Tutelles et curatelles, scellés, baux judiciaires,
assemblées de parents.
1791-an III
30 L 252
idem.
ans III-VII
30 L 253
Répertoires des actes volontaires.
ans III-VII
30 L 254
Sentences arbitrales.
1791-an II
30 L 255
Conciliations.
an VII
MONTFERRAND
30 L 256
Minutes.
An II
MONTIGNAC «INTRA MUROS »
30 L 257
Correspondance.
30 L 258* Audiences.
30 L 259
Minutes.
an IX
4 nov. 1792-3 germ. V
30 L 260
Répertoire.
1792-an VI
12 germ.-10 fruct. V
1791-an X
MONTIGNAC « EXTRA MUROS »
30 L 262
Correspondance.
ans III-X
30 L 276* Idem.
31 déc. 1792-25 mars 1793
24 pluv. II-25 therm. III
20 janv. 1791-22 mars 1792
30 L 264* Idem.
9 fruct. 111-18 vent. IV
30 L 278* Idem.
29 mars-17 déc. 1792
30 L 265* Idem.
27 vent. IV-16 brum. V
30 L 279* Idem.
7 janv.-2 sept. 1793
30 L 266* Idem.
16 brum.-30 prair. V
30 L 280* Idem.
7 frim.-24 pluv. II
30 L 267
Minutes.
1791
30 L 281* Idem.
1er niv.-7 therm. III
30 L 268
idem.
1792
30 L 282* Idem.
2 fruct. III-9 vent. IV
30 L 269
1793-an II
30 L 283* Idem.
6 therm. IV-8 vent. V
30 L 270
idem.
ans III-VII
30 L 284* Idem.
25 vent. V-20 vend. VI
30 L 271
idem.
an VIII
30 L 272
idem.
an IX
30 L 273
idem.
an X
30 L 274
Répertoires.
1792-an VI
30 L 275* Affirmations de voyages. 31 avril 1791-30 avril 1792
30 L 285* Audiences de police correctionnelle.
5 janv.-18 oct. 1792
30 L 286* Idem.
31 déc. 1792-8 juin 1793
30 L 287* Idem.
8 août-16 sept. 1793
30 L 288* Idem.
23 brum.-27 therm. II
30 L 289* Idem.
1er fruct. II-5 brum. IV
MONTPON
30 L 290
Minutes.
1791
30 L 294
idem.
an V
30 L 291
idem.
1792
30 L 295
idem.
an VI
30 L 292
idem.
1793-an II
30 L 296
idem.
ans VII et X
30 L 293
idem.
an III
112
MOTHE-MONTRAVEL (LA)
3 flor. II-2 prair. V
MUSSIDAN
30 L 298
Minutes.
1790-1791
30 L 300
idem.
30 L 299
idem.
1793-an IV
30 L 301
Scellés.
ans VI-X
1791-1792
NEUVIC
30 L 302
Minutes.
ans II-III
30 L 306
idem.
an VII
30 L 303
idem.
an IV
30 L 307
idem.
an VIII
30 L 304
idem.
an V
30 L 308
idem.
ans IX-X
30 L 305
idem.
an VI
30 L 310/4 idem.
An X
NONTRON
30 L 309
1790-1791
30 L 310/1 idem.
1793-an VII
30 L 310/2 idem.
Ans III, V et VII
30 L 310/3 idem.
Ans VIII-IX
30 L 310/5 idem ; répertoires.
Ans VII-X
ORLIAC
30 L 311
Minutes.
An III
PAYZAC
30 L 312
(Manque)
PERIGUEUX «INTRA MUROS »
17 oct. 1792-21 fruct. V
ans V-VII
30 L 320* Idem.
4 nov. 1792-1er brum. V
1er brum.-28 prair. V
30 L 314
Minutes.
30 L 315
idem.
an VIII
30 L 321
idem.
30 L 316
idem.
an IX
30 L 322
Répertoire des conciliations et actes volontaires. an VI
30 L 317
idem.
an X
30 L 318
Répertoires.
ans V-VII
21 mess. IV-8 frim. VI
1792-an VIII
PERIGUEUX « EXTRA MUROS »
30 L 325* Idem (1).
27 déc. 1790-12 nov. 1792
30 L 328
Répertoires des conciliations et actes volontaires.
27 nov. 1792-5 prair. III
ans VI-VIII
30 L 326
Minutes.
ans IV-VII
30 L 329/1 Dossiers de police.
ans IV-IX
30 L 327
Conciliations et actes volontaires.
ans VI-VII
30 L 329/2* Déclarations de grossesse. 28 nov. 1792-29 germ. VII
RIBAGNAC
30 L 331* Idem.
(1) A la suite : répertoire, ans III-VIII.
14 janv.-29 déc. 1791
1er janv.-22 avril 1792
30 L 332* Idem.
30 L 333
Minutes.
6 mai-9 déc. 1792
1791-an III
113
RIBERAC
30 L 334
Circulaires.
an VIII
30 L 341
idem.
n VI
30 L 335
Minutes.
1791
30 L 342
idem.
an VII
30 L 336
idem.
1792
30 L 343
idem.
an VIII
30 L 337
idem.
1793-an II
30 L 344
idem.
an IX
30 L 338
idem.
an III
30 L 345
idem.
an X
30 L 339
idem.
an IV
30 L 346
Répertoires.
30 L 340
idem.
an V
30 L 347/1 Minutes.
ROCHEBEAUCOURT (LA)
1793-an II et an VIII
1791-an X
20 janvier 1791-30 frim. An VI
ROCHE-CHALAIS (LA)
30 L 348
Minutes.
ans IV et VI
ROUFFIGNAC
30 L 349
Minutes.
1791-an VII
30 L 350
idem.
ans VIII-X
SAINT-ASTIER
30 L 351
Minutes.
1791-1792
SAINT-CYPRIEN
30 L 352/1 Minutes.
1791
30 L 352/6 Minutes.
an VI
30 L 352/2 Minutes.
1792
30 L 352/7 Minutes.
an VII
30 L 352/3 Minutes.
1793 - an IV
30 L 352/8 Minutes.
an VIII
30 L 352/4 Minutes.
an III
30 l 352/9 Minutes.
ans IX - X
30 L 352/5 Minutes.
ans IV - V
1791 - IX
SAINT-FELIX-DE-BOURDEILLES
30 L 353
Minutes.
30 L 354
idem.
30 L 357
Minutes (résidus)
ans III-VIII
ans IX-X
36 L 355
Répertoire.
an X
13 vend.-26 fruct. IV
SAINT-MEARD-DE-GURSON
ans II (2 pièces)-VIII
SAINT-ORSE
30 L 358
Minutes.
30 L 359
idem.
1791-an III
30 L 360
idem.
ans VII-X
ans IV-VI
SAINT-PARDOUX-LA-RIVIERE
30 L 361
Minute.
1793
SAINT-PIERRE-DE-CHIGNAC
30 L 362
Minutes.
30 L 363
idem.
1790-an VI
ans VII-X
30 L 364
Répertoires.
ans II-X
114
SAINT-VINCENT-DE-CONNEZAC
30 L 365/1 Minutes.
ans IV-VIII
SAINT-ALVERE
30 L 365/2 Minutes et répertoires
an II-an X
SAINTE-AULAYE
30 L 366
Minutes.
ans IV-X
SALIGNAC
30 L 367* Audiences.
23 niv. II-11 mess. V
SARLAT « INTRA MUROS »
30 L 368* Audiences civiles et conciliations (1).
janv. 1792-1er juin 1806
30 L 369* Idem (2).
1er mars 1792-25 févr. 1812
30 L 370
Minutes.
1791-an VI
30 L 371
idem.
an VII
30 L 372
idem.
an VIII
30 L 373
idem.
an IX
30 L 374
idem.
an X
30 L 375* Répertoires.
30 L 376* Audiences de police (3).
an VI-1806
6 févr. 1792-1er vent. III
SARLAT « EXTRA MUROS »
30 L 377
Minutes.
30 L 378
idem.
1791-an VI
30 L 379
Répertoires.
ans VI-X
ans VII-X
SAVIGNAC-LES-EGLISES
30 L 380
Minutes.
1791-an II
30 L 383
idem.
ans VII-VIII
30 L 381
idem.
ans III-IV
30 L 384
idem.
ans IX-X
30 L 382
idem.
ans V-VI
30 L 385
Répertoires.
1791-an X
TERRASSON
30 L 386
Minutes.
1791
30 L 390
30 L 387
idem.
1792
30 L 388* Répertoire.
30 L 389
Scellés, tutelles et curatelles.
1791-1792
30 L 392
Sentences artibtrales.
1791-an IX
6 févr. 1791-23 mai 1792
Dossiers de police.
1792
791-1792
THENON
30 L 393
Minutes.
1791
30 L 401* Idem.
30 L 394
idem.
1792
30 L 402* Arbitrages du bureau de «bienfaisance»
30 L 395
idem.
1793-an III
30 L 397
Minutes.
30 L 398
Répertoires.
30 L 400* Idem.
(1) envers : 26 oct. 1792-24 brum. XI.
(2) envers : 4 févr. 1792 - 16 fruct. VI.
(3) envers : 8 mai 1793 - 14 germ. III.
17 pluv. II-29 germ. III
an X
1791-an III
18 janv.-10 oct. 1792
24 déc. 1792-11 niv. II
26 pluv. II-2 flor. III
germ. II-14 prair. III
30 L 404* Idem.
30 L 405* Plaintes et dénonciations.
30 L 406* Idem.
18 déc. 1792-12 oct. 1793
24 mess. II-23 germ. III
14 févr.-21 mars 1792
4 avril-3 oct. 1792
115
THIVIERS
30 L 407
Minutes.
1791
30 L 412
idem.
an VIII
30 L 408
idem.
1792
30 L 413
idem.
an IX
30 L 409
idem.
ans II-V
30 L 414
idem.
an X
30 L 410
idem.
an VI
30 L 415
Répertoires.
1791-an X
30 L 411
idem.
an VII
Répertoires.
1792-an IX
TOUR-BLANCHE (LA)
30 L 416
Minutes.
30 L 417
idem.
1791-an III
30 L 418
an IV-X
VELINES
30 L 419
(Manque)
VERGT
30 L 420
Minutes et répertoire.
an X
VERTEILLAC
30 L 421
Dossiers de police.
ans IV-VII
30 L 421/4 Minutes.
an VI - an VII
30 L 421/2 Minutes.
1791- an II
30 L 421/5 Minutes.
an VIII - an X
30 L 421/3 Minutes.
an III - an V
30 L 421/6 Minutes.
1791- an X
VILLEFRANCHE-DE-LONCHAT
30 L 422/1 Minutes.
an IV
30 L 422/2 Minutes.
ans V - VI
30 L 422/3 Minutes.
an VII
30 L 422/4 Minutes.
ans VIII - IX
ans VI – IX
an IV
VILLEFRANCHE-DU-PERIGORD
30 L 423
Minutes.
1791
30 L 427
idem.
ans V-VII
30 L 424
idem.
1792
30 L 428
idem.
ans VIII-X
30 L 425
idem.
1793-an II
30 L 429
Répertoires.
1791-an X
30 L 426
idem.
ans III-IV
31 ET 32 L – TRIBUNAUX DE COMMERCE
116
31 L — TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELVES
Minutes.
1793-an VI
32 L - TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC
32 L 1*
1er vend. 1V-11 mess. VII
32 L 2*
Idem.
32 L 3*
Plumitif d'audiences.
32 L 4*
Idem.
6 avril 1791-4 janv. 1792
32 L 5*
Idem.
4 janv.-12 sept. 1792
32 L 6*
Idem.
12 sept. 1792-14 nov. 1793
21 mess. VII-11 pluv. VIII
26 mars 1791
er
32 L 7*
Idem.
1 frim. II-11 therm. III
32 L 8*
Idem.
21 therm. III-15 frim. V
32 L 9*
Idem.
22 frim. V-11 germ. VII
32 L 10*
Idem.
21 germ.-21 prair. VII
32 L 11*
Idem.
1er mess.-21 fruct. VII
32 L 12*
Idem.
er
er
32 L 21*
Idem.
11 nov. 1808-3 juillet 1809
32 L 22*
Idem.
10 juillet 1809-28 sept. 1810
32 L 23
Feuilles d'audiences et pièces diverses.
32 L 24
idem.
32 L 25*
Présentations au défendeur.
32 L 26*
Rôle des causes.
32 L 27*
Idem.
1er vent. IX-21 vend. X
32 L 28*
Idem.
9 brum.-3e j. compl. X
32 L 29*
Idem.
an V-1807
1808
9 pluv.-11 therm. XII
29 germ. VII-21 pluv. IX
12 vend. XI-24 flor. XII
er
32 L 30*
Idem.
. 1 prair. XII-29 déc. 1806
32 L 31*
Idem.
5 janv. 1807-26 déc. 1809
32 L 32*
Brouillard de mise au rôle.
32 L 33*
Idem.
. 11 therm.-1er j. compl. IX
32 L 34*
Idem.
2e j. compl. IX-3e j. compl. X
32 L 35*
Idem.
12 vend. XI-29 bruni. XII
32 L 36*
Idem.
6 frim.-7 vent. XII
32 L 37*
Livre-journal de Jean Boisse, marchand drapier à
Bergerac.
20 prair. IV-15 vent. VII
1er germ.-1er therm. IX
32 L 13*
Idem.
1 flor.-1 j. compl. VIII
32 L 14*
Idem.
11 vend. IX-11 prair. X
32 L 15*
Idem.
18 prair. X-29 brum. XII
32 L 16*
Idem.
6 frim.-6 mess. XII
32 L 17*
Idem.
6 mess. XII-25 frim. XIV
32 L 18*
Idem.
25 frim. XIV-26 janv. 1807
32 L 38
Jugements.
32 L 19*
Idem.
2 févr.-9 oct. 1807
32 L 39
Enregistrements des livres des négociants.1791 - an VII
32 L 20*
Idem.
16 oct. 1807-28 oct. 1808
32 L 40
1791 - an V
32 L 41
ans V-VI
ans IV – XI
31 ET 32 L – TRIBUNAUX DE COMMERCE
117
33 L - TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERIGUEUX
33 L 1*
Audiences.
31 mars 1791-28 déc. 1792
33 L 13
idem.
ans III-IV
33 L 2*
Idem.
33 L 14
idem.
an V
33 L 3*
Idem.
3 brum. XIII-5 niv. XIV
33 L 15
idem.
an VI
33 L 4*
Idem.
2 janv.-26 déc. 1806
33 L 16
idem.
an VII
33 L 5*
Idem.
1er janv.-31 déc. 1807
33 L 17
idem.
an VIII
33 L 6*
Idem.
7 janv.-29 déc. 1808
33 L 18
idem.
an IX
33 L 7*
Répertoire des jugements.
14 niv. VII-24 vent. X
33 L 19
idem.
an X
33 L 8*
Idem.
4 germ. X-20 déc. 1806
33 L 20
idem.
an XI
33 L 9*
Idem.
1er janv. 1807-28 sept. 1809
33 L 21
idem.
an XII
33 L 10
Feuilles d'audiences.
1791
33 L 22
idem.
an XIII
33 L 11
idem.
1792
33 L 23
idem.
an XIV-1806
33 L 12
idem.
1793-an II
33 L 24
idem.
1807
33 L 25
idem.
1808
34 L - REGISTRES D'ÉCROU
MAISON DE JUSTICE DEPARTEMENTALE A PERIGUEUX
34 L 1*
10 févr. 1792-15 vend. III
34 L 3*
20 therm. V-23 therm. VII
34 L 2*
16 vend. III-17 fruct. V
34 L 4*
30 therm. VII-16 pluv. XII
MAISON D'ARRET DE PERIGUEUX
34 L 5*
7 juillet 1793-14 germ. V
34 L 7*
3 germ. VI-16 mess. VI
34 L 6*
14 germ. V-30 vent. VI
34 L 8*
16 mess. VII-12 niv. XII
PRISON DE SARLAT
Cf. B 1755*
12 févr. 1790-27 vend. V
TROISIÈME PARTIE
MELANGES
35 L – MÉLANGES
35 L 1
Périodiques : numéros dépareillés.
1790-an VII
35 L 4
Imprimés divers.
35 L 2
35 L 3
1791-an VIII
Imprimés divers relatifs au Périgord.
1790-an VI
35 L 5
Imprimés relatifs au patriote Palloy.
1792-1793
Discours, pamphlets, chants patriotitiques, notes éparses
anonymes.
1789-an VIII
TABLEAU PARTIEL DE CONCORDANCE
entre les anciennes et les nouvelles cotes
Ce tableau ne s'applique qu'aux registres des fonds administratifs ; les liasses pourvues d'anciennes cotes
ont toutes été remaniées en vue d'un classement plus rationnel ; il a donc été impossible d'établir une
concordance les concernant. Quant aux registres ou liasses des fonds judiciaires, ils n'ont fait l'objet qu'en 1952
d'un numérotage temporaire, sans intérêt ici.
Les anciennes cotes figurent dans la colonne de gauche, les nouvelles dans celle de droite.
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
25 bis
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
1 L 155
1 L 156
1 L 157
1 L 158
1 L 159
1 L 160
1 L 161
1 L 162
1 L 163
1 L 164
1 L 165
1 L 166
1 L 167
1 L 168
1 L 169
1 L 170
1 L 171
1 L 172
1 L 173
1 L 174
1 L 175
1 L 176
1 L 177
1 L 178
1 L 180
1 L 179
1 L 181
1 L 182
1 L 183
1 L 147
1 L 149
1 L 150
1 L 151
1 L 152
1 L 153
1 L 202
1 L 203
37
38
40
41
43
44
45
48
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
60
61
62
63
64
66
67
68
69
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
1 L 272
1 L 273
1 L 133
1 L 134
8L2
1 L 136
1 L 137
1 L 135
1 L 140
1 L 141
1 L 252
1 L 143
1 L 142
1 L 144
1 L 145
1 L 146
1 L 250
1 L 251
1 L 253
1 L 254
1 L 255
1 L 256
1 L 138
1 L 274
1 L 275
1 L 258
1 L 276
1 L 277
1 L 259
1 L 260
1 L 278
1 L 279
1 L 261
1 L 262
1 L 263
1 L 280
1 L 264
121
80
81
82
83
84
85
86
87
88
89
90
91
92
93
94
95
96
97
98
99
100
101
102
103
104
105
106
107
108
109
110
111
112
113
114
115
116
117
118
119
120
121
122
123
124
125
126
127
130
131
132
133
134
135
136
137
138
139
140
1 L 281
1 L 265
1 L 282
1 L 283
1 L 284
1 L 266
1 L 285
1 L 286
1 L 287
1 L 267
1 L 268
1 L 269
1 L 288
1 L 270
1 L 289
1 L 290
1 L 271
1 L 291
1 L 242
1 L 243
1 L 244
1 L 245
1 L 246
1 L 247
1 L 248
1 L 249
1 L 296
1 L 297
1 L 257
1 L 293
1 L 184
1 L 185
1 L 298
1 L 301
1 L 299
1 L 300
1 L 294
1 L 295
1 L 302
1 L 187
1 L 188
1 L 190
1 L 189
1 L 312
1 L 313
1 L 314
1 L 310
1 L 304 et 311
1 L 306
1 L 307
1 L 308
1 L 305
1 L 318
1 L 319
1 L 320
1 L 321
1 L 322
1 L 323
1 L 324
141
142
143
144
145
146
147
148
149
150
151
152
153
154
155
156
157
158
159
160
161
162
163
164
165
166
167
168
169
170
171
172
173
174
175
176
189
190
191
192
193
194
195
196
197
198
199
200
201
202
203
204
205
206
207
208
209
210
211
212
1 L 325
1 L 326
1 L 327
1 L 328
1 L 329
1 L 330
1 L 331
1 L 315
1 L 316
1 L 317
1 L 309
1 L 303
1 L 334
1 L 387
1 L 388
1 L 332
1 L 333
1 L 364
1 L 357
1 L 358
1 L 359
1 L 363
1 L 360
1 L 362
1 L 361
1 L 365
1 L 366
1 L 367
1 L 368
1 L 369
1 L 374
1 L 370
1 L 377
1 L 371
1 L 372
1 L 375
1 L 191
1 L 192
1 L 193
1 L 194
1 L 217
1 L 415
1 L 416
1 L 376
1 L 373
12 L 94
1 L 391
1 L 502
1 L 503
1 L 504
1 L 508
1 L 510
1 L 545
1 L 668
1 L 669
1 L 670
1 L 671
1 L 517
1 L 538
1 L 208
122
INDEX ALPHABETIQUE
213
214
215
216
217
218
219
220
221
222
224
225
226
227
228
229
230
231
234
237
238
239
241
242
243
244
245
246
247
248
249
250
251
252
253
254
255
256
257
258
259
260
261
262
263
264
265
266
267
268
269
270
272
273
274
275
276
277
278
1 L 209
1 L 210
1 L 211
1 L 207
1 L 509
1 L 505
1 L 507
1 L 506
1 L 212
1 L 544
1 L 553
1 L 555
1 L 554
1 L 556
1 L 561
1 L 433
1 L 213
1 L 214
1 L 215
1 L 186
1 L 216
1 L 218
1 L 219 et 631
1 L 449
1 L 450
1 L 431
1 L 471
1 L 429
1 L 432
1 L 617
1 L 620
1 L 621
1 L 622
1 L 623
1 L 624
1 L 625
1 L 627
1 L 626
1 L 628
1 L 629
1 L 632
1 L 633
1 L 634
1 L 635
1 L 636
1 L 637
1 L 638
1 L 639
1 L 640
1 L 641
1 L 618
1 L 630
1 L 643
1 L 644
1 L 652
1 L 651
1 L 653
1 L 650
1 L 654
279
280
281
282
283
284
285
286
287
288
289
290
291
292
293
294
295
296
297
298
299
300
301
302
303
304
305
306
307
308
309
310
311
312
313
314
315
316
317
318
319
320
321
322
323
324
325
326
327
328
336
340
348
349
350
354
355
356
357
1 L 645
1 L 655
1 L 656
1 L 657
1 L 658
1 L 659
1 L 660
1 L 649
1 L 646
1 L 647
1 L 648
1 L 642
1 L 661
1 L 430
1 L 195
1 L 463
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1022
1023
1024
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1092
1093
1094
1095
1096
1097
1098
1099
1100
1101
1103
1104
1105
1106
1129
1131
1134
1137
1139
11 L 360
11 L 437
11 L 438
11 L 485
11 L 486
11 L 490
11 L 491
11 L 509
11 L 510
1 L 599
1 L 600
1 L 601
1 L 602
1 L 603
1 L 662
4 L 215
10 L 15
11 L 102
11 L 146
11 L 147
11 L 180
11 L 181
11 L 182
11 L 183
11 L 184
11 L 185
11 L 186
11 L 207
11 L 208
11 L 209
11 L 210
11 L 211
11 L 249
11 L 250
11 L 252
11 L 251
11 L 274
11 L 276
11 L 275
11 L 281
11 L 282
11 L 286
11 L 285
11 L 313
11 L 314
11 L 315
11 L 321
11 L 322
11 L 424
11 L 425
11 L 521
11 L 522
11 L 523
11 L 524
10 L 12
30 L 402
3 L 78
12 L 81
13 L 6
128
1140
1144
1146
1147
1148
1149
1153
1154
1156
1157
1158
1160
2011
2012
2071
2140
2142
2196
2197
2198
2250
2251
2252
22531
22532
13 L 7
6 L 34
11 L 326
11 L 352
9 L 12
11 L 349
11 L 308
1 L 148
1 L 339
1 L 340
1 L 341
1 L 292
1 L 518
1 L 519
1 L 530
13 L 11
1 L 413
6 L 27
8 L 31
6 L 58
11 L 57
11 L 58
11 L 59
11 L 62
11 L 63
2254
2255
2256
2257
2260
2273
2402
2427
2440
2442
2443
2444
2445
2446
2447
2448
2449
24732
24833
24834
24835
2499
2519
2520
11 L 64
11 L 65
11 L 60
11 L 61
11 L 71
13 L 3
11 L 453
11 L 493
2 L 54
34 L 5
34 L 6
34 L 7
34 L 8
34 L 1
34 L 2
34 L 3
34 L 4
11 L 273
11 L 428
11 L 429
11 L 432
11 L 291
11 L 518
11 L 519
INDEX ALPHABETIQUE
I N D E X ALPHABÉTIQUE
des noms de lieux, des noms de personnes et des noms de matières
TABLEAU MÉTHODIQUE DES MOTS-MATIÈRES
utilisés dans l'index
1. ADMINISTRATION GENERALE ET POLICE
administration générale
arbres de la liberté
armoiries
assemblées électorales
attroupements
biens nationaux
bois nationaux
brigandages
Bulletin de la Convention nationale
Bulletin décadaire de la République française
Bulletin des lois
cantons
cercle constitutionnel
certificats de civisme
certificats de résidence
certificats de vie
chants patriotiques
châteaux
chiens enragés
comités de surveillance
commissaires
commission des administrations civiles
commission des revenus nationaux
comptabilité
comptes décadaires
Conseil exécutif provisoire
Convention
Corps législatif
émeutes
émigrés
épuration
administrative
Espagnols
état civil
Fédération
fêtes
fonctionnaires publics
Généralité
halle horloge
lettres patentes du roi
loups
maires
ministres
municipalités
murs de ville
officiers de l'état civil
passeports
place publique
police
prêtres réfractaires
proclamations royales
prospectus
puits
dénonciations
départements
Directoire exécutif
discours
districts
divisions territoriales
domaines nationaux
Recueil des actions héroïques
représentants du peuple
réunions décadaires
élections
emblèmes royaux
titres féodaux
troubles
sociétés populaires
statistiques
subdélégations
suspects
129
130
INDEX ALPHABETIQUE
2. — AFFAIRES MILITAIRES
armées
armes
artillerie
baïonnettes,
bataillons auxiliaires
baudruches
bois de marine
caserne
cavalerie
chanvres
chapeaux
charpie
chevaux
chiffons
cloches (cordes de)
cochons
colonnes mobiles
comité de la guerre
commission de l'organisation et du mouvement des
armées de terre
commission de la marine et des colonies
commission des armes et poudres de la République
compagnies franches
congés militaires
conscription
Convention, comité militaire
Convention, commission des armes et poudres
Convois
Couvertures
cuirs
déserteurs
dons patriotiques
dragons
école de canonnage maritime
école de Mars
école de navigation
école navale
étapes
forges et fonderies
fourrages
fumier
fusils
futailles
garde nationale
gargousses
garnisaires
gendarmerie
guerre
habillement des troupes
hôpitaux militaires
invalides
légion de la Montagne
linges
marine
matelas
matériel de couchage
métaux
ministre de la Guerre
mulets
munitions
noyers
palefreniers
parchemins
parents des militaires
peille
pensions militaires
pierres à fusil
piques
poudre
prisonniers de guerre
recrutement de l'armée
réquisitions
sabots
sabres
salpêtre
solde des troupes
son
souliers
subsistances militaires
taxe de guerre
toiles
transports militaires
troupes auxiliaires
troupes de ligne
vétérans
voitures bouvières
3. — DROIT, JUSTICE
amendes de justice
arbres de la liberté
assassinat
attroupements
avoués
brigandages
cercle constitutionnel
clercs de notaires
cloches (sonneries de)
commission des administrations civiles, police et tribunaux
concussion
condamnés à mort
conspirateurs
Convention, comité de législation
INDEX ALPHABETIQUE
cour de justice criminelle
notaires
délits
dénonciations
dilapidation
perquisitions
pillages
placards séditieux
prévarication
prisons
propos séditieux
rébellion
recels
saisies
scellés
subornation de témoins
suspects
émeutes émigrés
femmes enceintes
greffiers
grossesse
huissiers
juges de paix
jurés
justice
magistrats
messe clandestine
ministre de la Justice
monnaie (fausse)
tribunaux de commerce
tribunaux de première instance
troubles
tutelles et curatelles
vols
4. — FINANCES, IMPOTS
argent assignats
billets de confiance
caisses de consignation
comptabilité
contributions
Convention, comité des finances
corvées (rachat des)
domaines nationaux douanes
économats diocésains emprunts
finances
gagistes
hypothèques
monnaie
or
patentes
pensionnaires de l'Etat
percepteurs
recettes publiques
receveurs des décimes
rentiers
tabac
taxe de guerre
taxe révolutionnaire sur les riches
timbre (droit de)
traitements des ecclésiastiques
trésor public
5. — ASSISTANCE, POPULATION, SANTE
accouchement (cours d')
aliénés
assistance
aveugles
indigents
infirmes
bienfaisance nationale
orphelins de la patrie
chiens enragés
parents des militaires
population
déportés des colonies
mendicité
école de santé élèves en pharmacie
enfants trouvés
réfugiés
santé publique
sourds-muets
hôpitaux et hospices
vérole (petite)
131
132
INDEX ALPHABETIQUE
6. — AGRICULTURE
agriculture
animaux domestiques
animaux ruraux
avoines
gardes-champêtres
grains
grêle
greniers publics
bétail
bœufs
bouviers
inondations
jardin botanique
calamités agricoles
chais
chanvres
charrettes
charrons
châtaignes
chevaux
cochons
Convention, commission d'agriculture
Convention, commission des subsistances
défrichement
école vétérinaire
étang
farines
fête de l'agriculture
forêts
fourrages
fumier
légumes
magasin à blé
moulins
mouture (droit de)
mulets
noyers
oléagineux
pêche
poissons
pommes de terre
prunes
récoltes
son
subsistances
voitures bouvières
7. — COMMERCE, INDUSTRIE
accapareurs
aciérie
boulangers
brevets d'invention
chandelles
chapeaux
chiffons
commerce
Convention, commission du commerce
cuirs
drapier
eaux-de-vie
fers
foires et marchés
forgerons
forges et fonderies
grains
houille
industrie
laines
linges
maximum (loi du)
métaux
mines
négociants
papeteries
patentes
poids et mesures
subsistances suifs
toiles
tribunaux de commerce
usines
vins
8. — TRAVAUX PUBLICS, MOYENS DE COMMUNICATION
ateliers de charité
bacs
barrières
bateaux
bâtiments publics
cantonniers
INDEX ALPHABETIQUE
carrières
chemins vicinaux
corvées (rachat des)
ingénieurs des ponts et chaussées
maîtres de poste
monuments
navigation
passe (droit de)
ponts
port
poste
rivières
rouliers
routes
travaux publics
voirie
voitures bouvières
9. — VIE RELIGIEUSE, SOCIALE ET INTELLECTUELLE
abbaye
abbés
apostolat civique
archives
bibliothèques
imprimeurs
instituteurs
instruction publique
cartes géographiques
chanoines
chapelains
chapitre cathédral
cloches
collèges
Constitution civile du clergé
couvents
cultes
curés
messe clandestine
musiciens
objets d'art
déchristianisation
dîmes inféodées
receveurs des décimes
registres paroissiaux
écoles
économats diocésains
églises
élèves en pharmacie
évêques
réunions décadaires
fêtes
Filles de la Foi
théâtres
traitements des ecclésiastiques
jardin botanique
pamphlets
pendules
presbytères
presse
prieurs
séminaires
spectacles
télescopes
133
INDEX
Les noms de lieux sont en italique, les noms de personnes en PETITE CAPITALE, les noms de matières en romain.
A
abbaye : cf. Cadouin.
abbés: 1 L 620.
accapareurs : 12 L 135, 24 L 40.
accouchements (cours d') : 1 L 408, 8 L 64, 11 L 10.
aciérie : cf. Lanouaille.
administration générale : 1 L 335-344, 2 L 45-50, 3 L 21-28, 4
L 43-48, 5 L 42-58, 6 L 34-39, 7 L 26, 8 L 47-54, 9 L 2021, 10 L 15-16, 11 L 7, 36, 67, 100, 108, 201, 240, 262,
277, 319, 354, 362, 374, 446, 502 et 533.
Agen (Lot-et-Garonne), représentants en mission : 1 L 227
Agonac, canton : 8 L 65, 11 L 1-32.
— justice de paix : 30 L 1-7.
— société populaire : 13 L 1.
archives : 1 L 444, 2 L 83, 4 L 106, 5 L 82, 11 L 14, 78, 117,
288 et 329, 12 L 10 et 137, 25 L 1.
ARDILLIER (François-Paul), prêtre réfractaire : 24 L 41.
argent : 1 L 460, 5 L 85, 9 L 48, 12 L 14.
armées : cf. Alpes, Côtes de Brest, Côtes de La Rochelle,
Ouest, Pyrénées, Pyrénées occidentales.
armes : 1 L 540-542, 2 L 57, 101 et 122, 4 L 60 et 161-163, 5 L
106, 6 L 63, 7 L 73, 8 L 118, 9 L 79 et 82, 11 L 538.
armes (atelier d') : cf. Périgueux. — (manufacture d') : cf.
Bergerac.
armoiries : 2 L 58.
ARTENSET (François d'), prêtre réfractaire : 24 L 38.
artillerie (atelier d') : cf. Périgueux.
agriculture : 1 L 425 et 433, 2 L 69-70 et 74, 4 L 95-98, 5 L 71,
7 L 39, 8 L 69, 9 L 39-41.
assassinat : 15 L 35.
ALBRE : 15 L 39.
assemblées électorales, assemblées primaires : cf. Bergerac,
Dordogne, élections, Saint-Cyprien, Sarlat.
aliénés : 1 L 672, 11 L 143.
Allemans, troubles : 12 L 113.
Alpes (armée des) : 1 L 550.
amendes de justice : 1 L 612, 11 L 95.
Angoisse, forge de Beausoleil : 4 L 171.
Angoulême (Charente), route de Bordeaux : 1 L 563, 9 L 94.
Angoulême (Charente), route de Périgueux : 1 L 569.
animaux domestiques : 2 L 74.
— ruraux : 4 L 96, 5 L 72, 11 L 385.
Ans, fonderie à la Boissière-d'Ans : 4 L 170, 11 L 513.
Antonne, canton : 11 L 33-52.
apostolat civique : 12 L 76 et 92.
arbres de la liberté : cf. Beaumont, Coux (le), Monsec, Notre Dame - des - Vertus, Sainte - Croix - de -Mareuil, Teyjat,
Verteillac, Villac, Villetoureix.
assignats : 1 L 461, 2 L 88, 3 L 50, 4 L 108, 5 L 85, 7 L 46, 11
L 339, 430 et 542, 21 L 39, 24 L 38.
assistance : 1 L 190, 432, 543-545 et 665-678, 2 L 100, 125127 et 154-159, 3 L 77, 4 L 183-188 et 223-227, 5 L 27,
114, 116 et 145-146, 6 L 14 et 70-74, 7 L 80, 8 L 130-131,
9 L 89-90 et 108, 10 L 9-11 et 32, 11 L 30, 32, 52, 91, 96,
248, 411, 423 et 550, 11 L 50 et 122.
ateliers de charité : 1 L 186, 558 et 561, 4 L 202, 8 L 70 et 133134, 11 L 413-415.
attroupements : cf. Bars, Bergerac, Bouteilles, Douzillac,
Faux, Maurens, Monbazillac, Nadaillac, Plazac, SaintAgne, Saint-Capraise-de-Lalinde, Saint-Front-la-Rivière,
Saint-Geniès,
Saint-Laurent-la-Vallée,
Saint-Pantalyd'Excideuil, Saint-Paul-Lizonne, Saint-Privat-des-Prés,
Saint-Rabier,
Saint-Vincent-de-Connezac,
Terrasson,
Villetoureix.
AUBERTIE (Jean), juge de paix : 24 L 37.
Aubeterre (Charente), route de Ribérac : 9 L 96.
AUGUIS, représentant en mission : 1 L 241.
INDEX
Auriac-de-Périgord, maire : cf. LATHOUMETIE. troubles : 12 L
66.
135
avoines : 2 L 110, 4 L 90 et 147-151, 9 L 67.
avoués : 21 L 18, 22 L 5.
AUTHIER-CHATILLON : 7 L 70.
Azerat, garde nationale : 5 L 95.
— troubles : 12 L 66.
aveugles : 2 L 159, 11 L 272.
B
Bachellerie (La) : 5 L 50.
—
canton : 5 L 133, 11 L 53-55.
—
comité de surveillance : 12 L 1.
—
justice de paix : 30 L 10-12.
—
presbytère : 11 L 55. société populaire : 13 L 2.
Belvès, garde-magasin : 2 L 118.
— hospice : 2 L 160.
— maison de réclusion : 2 L 162.
— tribunal de commerce : 1 L 440, 2 L 139.
— tribunal du district : 14 L 1-21.
bacs : 1 L 590-591, 11 L 50.
BERGER et CHALMAS, imprimeurs à Périgueux : 1 L 101-104.
baïonnettes : 5 L 106.
Bergerac, assemblée primaire : 24 L 55.
—
attroupement : 24 L 54.
—
barrière : 1 L 581.
—
bateau : 1 L 591, 3 L 87.
—
canton «extra muros » : 11 L 102-104.
—
canton « intra muros» : 11 L 100-101.
—
cercle constitutionnel : 1 L 398, 25 L 41.
—
comité de la guerre : 3 L 78-85.
—
comité de surveillance : 12 L 2-16.
—
couvent des Dames de la Foi : 12 L 3.
—
dépôt de livres : 1 L 603.
—
district : 1 L 259-260, 276-277, 410, 421-422, 522, 622,
633, 636, 638, 640, 646, 650 et 652, 3 L 1-94.
barrières : 1 L 574-583, 11 L 416 ; cf. Bergerac, Mussidan,
Périgueux, Thiviers.
Bars, attroupement : 24 L 45.
bataillons auxiliaires : 1 L 531-532 et 542.
bateaux : 1 L 590-591, 3 L 87, 11 L 50 ; cf. Bergerac.
bâtiments publics : 1 L 433 et 435-443, 2 L 82, 4 L 105, 9 L
45.
BAUDOT, représentant en mission : 1 L 235.
baudruches : 4 L 165, 5 L 108.
Beaulieu (comm. d'Annesse-et-Beaulieu) : 8 L 55.
Beaumont, arbre de la liberté : 24 L 55.
—
canton : 1 L 399, 2 L 67 et 77, 11 L 56-96.
—
cloche : 11 L 80.
—
Filles de la Foi : 2 L 153..
—
horloge : 11 L 80.
—
—
maison de réclusion : 2 L 162.
—
municipalité : 11 L 68.
—
société populaire : 13 L 3. troubles : 25 L 42.
Beauregard, attroupement : 17 L 14.
—
concussion : 24 L 59.
—
vicaire : 17 L 14.
Beauronne, pont : 1 L 569, 8 L 135. Beausoleil, forge à
Angoisse : 4 L 171. Bec-d'Ambès, département : 3 L 78.
Beleymas, curé : cf. LACHEZE (Pierre).
Belvès, canton : 1 L 400, 11 L 97-99.
— comité révolutionnaire : 2 L 34.
— district : 1 L 258, 274-275, 422, 445, 521, 598, 617, 621,
635, 637, 639, 641, 647, 649, 654, 657 et 661, 2 L 1-163.
Belvès, district, agent national : 2 L 49.
—
— procureur syndic : 2 L 40-41 et 81 ; cf. FABRE.
Bergerac, district, bureau de police : 3 L 32.
— —bureau des finances : 3 L 47-49.
— —bureau de secours et travaux publics : 3 L 86.
Bergerac, district, bureau des subsistances : 3 L 35.
— —procureur syndic : 3 L 20.
—
emprunt forcé : 1 L 486 et 489.
—
gendarmerie : 3 L 77.
—
hôpital : 3 L 93.
—
justice de paix « intra muros » : 30 L 18-42.
—
maison de réclusion, prison : 1 L 681, 3 L 94, 15 L 39.
Bergerac, manufacture d'armes : 3 L 74.
—
marchand drapier : cf. BOISSE (Jean).
—
négociants : 3 L 55. ponts : 1 L 568.
—
propos séditieux : 24 L 46 et 51. route de Bordeaux : 1
L 568.
—
route de Bordeaux à Brive : 1 L 565.
—
route de Périgueux : 1 L 566.
—
route de Villamblard : 3 L 87.
—
salpêtrière : 3 L 68.
—
tribunal correctionnel : 1 L 439, 25 L 1-48.
—
tribunal de commerce : 32 L 1-37.
—
tribunal de première instance : 15 L 3.
—
tribunal du district : 15 L 1-49, 30 L 42.
—
troubles : 1 L 398, 24 L 48 et 55, 25 L 42.
—
vol de recette : 1 L 404.
INDEX ALPHABETIQUE
BERNARD (Jean) dit Biotte : 24 L 42.
BOUSSION, représentant en mission : 1 L 239.
bétail : 11 L 77 et 356.
Bouteilles, attroupement : 28 L 21.
bibliothèques : 1 L 598-603, 2 L 135, 4 L 218, 5 L 127. 7 L 86,
9 L 102 ; cf. Bergerac, Périgueux.
BOUTONNIER (Sicaire), émigré : 24 L 39.
136
bouviers : 7 L 65.
bienfaisance nationale : 1 L 667-671, 2 L 155, 6 L 71-74.
Brame (La), forge à Vergt-de-Biron : 2 L 108.
biens nationaux : 4 L 5, 7 L 48, 11 L 470, 24 L 38.
BRANCHU DU PILON (Jean) : 24 L 44.
billets de confiance : 1 L 462, 2 L 88, 3 L 50, 4 L 108, 5 L 85,
7 L 46 ; cf. Périgueux.
Brantôme, canton : 8 L 65, 11 L 105-143.
—
culte : 27 L 11.
—
hospice : 11 L 142.
—
BIOTTE : cf. BERNARD (Jean).
Biron, forêt : 25 L 39.
brevets d'invention : 1 L 428.
BLEOUD : 24 L 55.
brigandages : 1 L 399 et 401, 25 L 48.
Blis-et-Born, prévarication : 24 L 45.
Brive (Corrèze), district : 4 L 87.
—
route de Bordeaux : 1 L 565.
bœufs : 2 L 112, 4 L 145, 6 L 61, 7 L 66, 11 L 223 et 361.
bois de marine : 2 L 116, 4 L 156, 5 L 113, 8 L 106, 9 L 75, 11
L 89 et 188.
Brouchaud : 4 L 50.
—
curé : cf. LIMOGES (Léger).
bois nationaux : 2 L 143.
BROUSSOLLE (Antoine), émigré : 24 L 42.
BOISSE (Jean), marchand drapier à Bergerac : 32 L 37.
Boissière-d'Ans (La), fonderie d'Ans : 4 L 170.
Bruc-de-Grignols (comm. de Grignols), dépôt de fourrages : 8
L 99.
BONIS (Pierre) : 24 L 58.
BRUDIEU-BEAUGIRARD : 15 L 36.
BONNEAUD : cf. FAURE.
BRUN (Daniel) : 24 L 51.
Bord, forge à Saint-Mesmin : 4 L 172.
Bugue (Le) : 5 L 49.
—
canton : 5 L 43 et 134, 11 L 144.
—
—
—
—
poste : 5 L 49.
—
recette : 29 L 19.
BORDAS, représentant en mission : 1 L 236. - (Thomas) : 24 L
45.
Bordeaux (Gironde), imprimerie Phillippot : 1 L 10.
—
imprimerie Racle : 1 L 5, 9 et 109.
Bordeaux (Gironde), Monnaie : 1 L 459.
—
route d'Angoulême : 9 L 94.
—
route de Bergerac : 1 L 568.
—
route de Brive : 1 L 565.
—
route de Paris : 1 L 562-563, 4 L 205.
«Bulletin de la Convention nationale» : 1 L 124-126 et 146.
« Bulletin décadaire de la République française » : 1 L 131.
«Bulletin des lois» : 1 L 303 et 342, 2 L 11, 3 L 7, 5 L 133139, 6 L 6, 7 L 3, 8 L 8, 9 L 5, 11 L 1, 56, 97, 105, 146, 261
et 334-335, 17 L 1, 23 L 1. 25 L 2-6, 26 L 3, 28 L 1.
Bordeaux (Gironde), route de Sarlat : 1 L 567.
Bouch, bois à Terrasson : 17 L 15.
Bussière-Badil, justice de paix : 30 L 61.
—
placards séditieux : 19 L 75.
—
troubles : 19 L 75.
boulangers : 4 L 80.
Bourdeilles, hospice : 11 L 142.
—
place publique : 1 L 448.
BOURGES, négociant : 4 L 85.
C
Cadouin, abbaye : 2 L 153.
—
canton : 1 L 399, 2 L 54 et 77, 11 L 146-148.
—
culte : 25 L 37.
Cahors (Lot), route de Limoges : 1 L 564, 4 L 206
caisses de consignation : 4 L 113.
calamités agricoles : 1 L 204, 11 L 76 et 540.
CANLER, imprimeur à Périgueux : 1 L 106.
cantonniers : 4 L 203, 5 L 80 et 121, 8 L 135.
cantons : 1 L 292, 332, 375, 376 et 379-382.
Carlux, canton : 11 L 149-150.
—
carrières : 1 L 593.
cartes géographiques : 2 L 135, 4 L 217, 5 L 127 ; cf. Guyenne.
caserne : cf. Excideuil.
INDEX ALPHABETIQUE
Cassagne (La) : 5 L 55 et 135.
—
canton : 5 L 44, 11 L 151.
—
—
justice de paix : 30 L 66.
CAVAIGNAC, représentant en mission : 1 L 229.
CAVAILHON, prévaricateur : 27 L 11.
cavalerie, cavaliers : 3 L 59, 4 L 136 et 144, 7 L 57 et 72, 8 L
114-117, 9 L 63 et 83.
Cazenac (comm. de Beynac-et-Cazenac), gendarmes : 29 L 17.
Celles, église : 9 L 100.
cercle constitutionnel : cf. Bergerac.
CERTAIN, receveur particulier de l'Election de Sarlat : 10 L 28.
certificats de civisme : 2 L 62, 9 L 30-32, 11 L 428, 12 L 40,
67-69, 98 et 114-115.
certificats de résidence : 2 L 64-66, 5 L 65-66, 9 L 30-32, 11 L
9, 39, 71, 297-298, 380, 428-429 et 504.
137
chevaux : 1 L 537 et 578, 2 L 111, 3 L 63, 78-79 et 83, 4 L
144, 5 L 103, 6 L 61, 7 L 66 et 72, 8 L 104 et 115-116, 9 L
83, 11 L 29, 48, 89, 133, 161, 407, 483 et 548, 12 L 75.
chiens enragés : 4 L 98.
chiffons : 2 L 115, 4 L 100, 5 L 75, 6 L 48, 8 L 123, 9 L 43.
Clérans, forêt : 25 L 44.
clercs de notaires : 1 L 610.
cloches : 2 L 114, 5 L 107, 7 L 75 ; cf. Beaumont.
— (cordes de) : 5 L 113.
— (sonneries de) : cf. Force (La), Jaure, Van-xains.
cochons : 2 L 113, 3 L 62, 4 L 142, 5 L 102, 7 L 62, 8 L 105, 9
L 66.
collèges : cf. Périgueux, Sarlat.
colonnes mobiles : 1 L 516-517, 11 L 45, 130, 148. 159, 402 et
492.
Coly : 5 L 56.
certificats de vie : 11 L 71 et 297.
comité de la guerre : cf. Bergerac.
Chabrerie (La), maison à Preyssac-d'Agonac : 24 L 41.
comités de surveillance ou révolutionnaires : 2 L 34, 4 L 37 et
59, 5 L 62, 8 L 34-35, 12 L 70 ; cf. Ba-chellerie (La),
Belvès, Bergerac, Bugue (Le), Cassagne (La), Excideuil,
Ladornac, Montignac, Nan-theuil, Nontron, Périgueux,
Ribérac, Rouffignac, Saint-Geniès, Sarlat, Terrasson,
Thiviers, Verteillac.
chais : 3 L 79.
Chalard (Le) (comm. de Ribérac), pont : 9 L 97.
CHALMAS : cf. BERGER.
Champagnac-de-Belair, canton : 11 L 152-163.
Champagne, justice de paix : 30 L 73-75.
Champniers, culte : 24 L 33.
— curé : 19 L 76,
chandelles : 3 L 42, 4 L 91.
chanoines : 1 L 620.
commerce : 1 L 426-428 et 433, 2 L 68 et 70, 5 L 74.
commissaires : 1 L 250-257, 304-308, 357-363 et 463-464.
commission de l'organisation et du mouvement des armées de
terre : 2 L 95.
commission de la marine et des colonies : 2 L 97.
— des administrations civiles, police et tribunaux : 2 L
137.
chants patriotiques : 35 L 5.
commission des armes et poudres de la République : 2 L 96.
chanvres : 2 L 116, 4 L 154, 5 L 113, 7 L 79. 8 L 123-124, 9 L
74.
commission des revenus nationaux : 1 L 470, 6 L 30.
chapeaux : 3 L 73.
chapelains : 1 L 620.
chapitre cathédral : cf. Périgueux.
charpie : 3 L 67.
charrettes : 2 L 112, 4 L 145.
charrons : 4 L 168.
châtaignes : 4 L 89.
compagnies franches : 1 L 515, 4 L 123.
comptabilité : 1 L 429-434, 445-446, 451-457 et 538-542, 2 L
78-81, 3 L 38-46, 4 L 102-104 et 107, 5 L 77-81 et 84, 6 L
50-52, 7 L 42-44, 8 L 70-75, 9 L 46, 10 L 22-24, 11 L 79,
101, 118-119, 172-173, 256, 265, 350, 386-389, 460 et 516,
12 L 11, 44, 72, 89 et 117.
comptes décadaires : 1 L 378-382, 4 L 47, 5 L 42, 6 L 38, 8 L
52-53, 9 L 26-27, 10 L 16, 12 L 30-31, 52, 61-62, 80, 84 et
105.
CHATEAUREYNAUD (Jean), émigré : 24 L 34.
concussion : cf. Beauregard, Festalemps, Monbazillac,
Monfaucon, Saint-Lazare.
châteaux : 2 L 58, 9 L 29 ; cf. Force (La), Roch (Le).
condamnés à mort : 1 L 613.
Châtres, étang : 1 L 592.
congés militaires : 2 L 106, 3 L 61, 4 L 139, 5 L 97, 7 L 58, 9 L
64, 10 L 12, 11 L 27, 206, 222, 298, 303, 403, 405, 429 et
472.
CHAUDRON-ROUSSAU, représentant en mission : 1 L 235.
CHAUVIER, représentant en mission : 1 L 237.
chemins vicinaux : 1 L 447, 11 L 157.
Chenaud, maire : cf. GANIVET (Jean).
138
INDEX ALPHABETIQUE
conscription : 1 L 518-535, 2 L 103, 3 L 58, 11 L 27. 47, 88,
131, 160, 177, 191, 205, 268, 284, 289, 310, 312, 346, 358,
404-406, 431, 441, 487 et 512.
Convention, commission des armes et poudres : 2 L 37.
— commission des subsistances : 2 L 38 et 68.
Convention, commission du commerce : 2 L 68.
Conseil exécutif provisoire : 1 L 123.
convois : 4 L 143, 9 L 65, 11 L 132 et 331.
conspirateurs : cf. LAFON-CHATILLON, LIMOGES (Léger).
MALET (Jean).
Coquille (La), relais de poste : 4 L 116.
Corps législatif : 1 L 120-122.
Constitution civile du clergé : 1 L 615, 21 L 50.
contributions : 1 L 195-204 et 463-477, 3 L 17-18, 5 L 21 et
83, 6 L 13 et 57-59, 7 L 18 et 41, 8 L 76, 9 L 47 et 54, 10 L
9-11, 25-26, 29-31 et 33, 11 L 42-43, 54, 121, 158, 187,
190, 203, 219, 228, 245, 257, 267, 295, 301, 309, 320, 369,
462, 501, 526 et 544.
Corrèze, département : 1 L 345.
contributions des portes et fenêtres : 11 L 82 et 397.
—
directes : 1 L 478-498, 6 L 56, 11 L 17-19, 82-83, 174,
390-394 et 543.
cour de justice criminelle : cf. Dordogne.
contribution foncière : 1 L 492-495 et 498, 2 L 89, 3 L 51-52, 7
L 47, 8 L 77-78, 9 L 49-51, 11 L 82, 122, 174, 340 et 395.
Cours-de-Pile, culte : 25 L 36.
contributions indirectes : 1 L 499.
couvents : cf. Beaumont, Bergerac, Excideuil, Périgueux.
contribution mobilière : 1 L 496 et 498, 7 L 47, 8 L 77-78, 9 L
13, 49 et 52-53.
couvertures : 4 L 153, 9 L 84-85, 11 L 48.
corvées (rachat des) : 1 L 560, 4 L 204.
Côtes de Brest (armée des) : 1 L 550.
Côtes de La Rochelle (armée des) : 9 L 79.
Coursac : 11 L 445.
Coussière (La), forge de Lamaque : 7 L 84.
Coux (Le), arbre de la liberté : 29 L 19.
contribution patriotique : 1 L 484, 2 L 92, 7 L 50.
— personnelle et somptuaire : 1 L 496, 11 L 85, 124, 175, 341,
396 et 440.
Cubjac, canton : 11 L 165-179.
— fausse monnaie : 24 L 43.
Convention, comité de législation : 2 L 38 et 136, 8 L 53.
CUCHET, imprimeur à Grenoble : 1 L 6, 11 et 111.
Convention, comité de salut public : 1 L 127 et 138-139, 2 L
25-26 et 37, 4 L 28-29, 5 L 32, 9 L 27, 10 L 13.
cuirs : 3 L 66, 4 L 160, 5 L 105, 9 L 85.
cultes : 1 L 615-619, 2 L 145 et 153, 4 L 222, 5 L 61, et 140, 7
L 88-89, 11 L 290, 25 L 35, 29 L 16 ; cf. Brantôme,
Cadouin, Champniers, Cours-de-Pile, Douville, Issigeac,
Petit-Bersac, Saint-Martin-des-Combes.
Convention, comité de sûreté générale : 2 L 27, 3 L 34, 5 L 33,
7 L 33, 9 L 27.
Convention, comité des finances : 2 L 38.
— comité militaire : 2 L 94.
— comités et commissions diverses : 1 L 128, 138-139 et
502-504, 3 L 25, 4 L 30-31 et 46, 5 L 32-34, 6 L 21-26 et
43, 8 L 30-32 et 81.
Cunèges, canton : 1 L 401, 3 L 60, 11 L 180-188, 25 L 48.
curés : 1 L 621-629, 6 L 69, 7 L 88-89 ; cf. Beauregard,
Beleymas, Brouchaud, Champniers, Mauzens, SaintPantaly-d'Excideuil, Sorges.
Convention, commission d'agriculture : 2 L 69.
— commission des administrations civiles : 2 L 37.
curés insermentés : cf. prêtres réfractaires.
D
Daglan, canton : 11 L 189-191.
— pont : 1 L 571.
DALESME, imprimeur à Limoges : 1 L 110.
DALVY, imprimeur à Périgueux : 1 L 3 et 8.
DARTENSET (Jean) : 24 L 40.
DAURIAC, imprimeur à Périgueux : 1 L 64-75 et 121.
délits : 11 L 93, 29 L 13.
DELPY (Antoine), prêtre réfractaire : 24 L 38.
DEMOY (François), prêtre réfractaire à La Rochebeau-court : 24
L 38.
dénonciations : 3 L 33, 12 L 34, 64, 107, 109 et 135, 30 L 53,
238 et 405-406.
déchristianisation : 12 L 77.
départements : 1 L 343 et 577 ; cf. Bec-d'Ambès, Corrèze,
Dordogne, Lot, Lot-et-Garonne.
défrichement (déclarations de) : 4 L 44, 6 L 58-59, 9 L 40, 11
L 384.
déportés des colonies : 1 L 676.
DELCHER, représentant en mission : 1 L 235.
dépôt de livres : cf. bibliothèques .
INDEX ALPHABETIQUE
139
DEREIX (Jean), prêtre réfractaire : 24 L 40.
Dordogne, bureau des contributions : 1 L 195-204 et 463-477.
déserteurs : 1 L 212 et 533, 2 L 105, 3 L 61, 4 L 139, 5 L 97, 7
L 58, 8 L 92 et 132, 9 L 64, 11 L 27, 47, 88, 131, 330, 403,
405 et 546, 12 L 46, 75 et 91, 26 L 31.
Dordogne, bureau des finances: 1 L 205-206 et 449-450.
—
bureau des liquidations : 1 L 136-137.
—
bureau des travaux publics : 1 L 213-219 et 553-557.
DESGROGES (veuve) : cf. MARCILLAC (Anne-Radegonde de).
Dordogne, comité central des subsistances : 1 L 415-417.
DEVAUX-LACOMBE : 19 L 78.
Dordogne, commissaire du Directoire exécutif : 1 L 303-334 et
387-389.
dilapidation : 24 L 41.
Dordogne, conseil général d'administration : 1 L 147-154, 2 L
45-48.
dîmes inféodées : 7 L 53.
Directoire exécutif : 1 L 130, 10 L 15.
Dordogne, cour de justice criminelle : 24 L 29 et 32.
— directoire : 1 L 148, 155-221, 336-341 et 615, 2 L 45-48 et
147, 3 L 21-28 et 91.
discours : 1 L 1-6 et 129, 35 L 5.
districts : 1 L 184-185, 292, 310-317, 364-374, 445, 450, 471477, 483, 492, 494, 509-510, 555, 620, 630-632, 642-645,
648, 651, 655-656 et 658-660, 2 L 28-30, 8 L 34-35 et 84 ;
cf. Belvès, Bergerac, Brive, Excideuil, Montignac,
Mussidan, Nontron, Périgueux, Ribèrac, Saint-Yrieix,
Sarlat.
Dordogne, président : 1 L 303-334.
— procureur général syndic : 1 L 303-334 et 387.
Dordogne, secrétariat : 1 L 133-135, 140-145 et 242-302.
—
tribunal civil : 20 L 7 et 12, 23 L 1-63.
—
tribunal criminel : 1 L 437, 11 L 94, 24 L 1-63, 25 L
10, 26 L 23.
divisions territoriales : 1 L 345-347, 2 L 52, 3 L 30, 4 L 50, 6 L
41, 7 L 27, 9 L 22.
Dordogne (rivière) : 1 L 585, 3 L 87.
domaines nationaux : 11 L 500.
douanes : 1 L 499.
Domme, canton : 1 L 402, 11 L 192-193.
— voirie : 1 L 448.
Douchapt, troubles : 12 L 113.
Douville, culte : 24 L 58.
Douzillac, attroupement : 24 L 47.
dons patriotiques : 6 L 63-64, 7 L 83, 12 L 47 et 118-119.
dragons : 8 L 126.
DONZEAU (Joseph) : 24 L 39.
drapier : cf. BOISSE (Jean).
Dordogne (département), administration centrale : 1 L 155183, 191-219, 222-224, 336-341 et 435.
Dronne, rivière : 1 L 586.
Dropt, rivière : 1 L 587.
Dordogne, assemblées électorales : 1 L 352.
—
bureau de la guerre : 1 L 207-212 et 502-510.
DUBREUILH, imprimeur à Périgueux : 1 L 4, 76-94, 122 et 148.
Dordogne, bureau de police : 1 L 191-194 et 357-377.
—
bureau de police et travaux publics : 1 L 148.
DUPONT, imprimeur à Excideuil : 1 L 107.
— imprimeur à Périgueux : 1 L 95-100.
Dussac, canton : 4 L 40, 11 L 194-195.
—
forges : 4 L 173.
—
E
eaux-de-vie : 4 L 89, 5 L 73.
école centrale : cf. Périgueux.
— de canonnage maritime : 5 L 120.
— de Mars : 4 L 201, 5 L 120.
— de navigation : 4 L 20, 5 L 120.
— de santé : 5 L 125 ; cf. Paris. - navale : 2 L 134.
— vétérinaire : 5 L 125 ; cf. Lyon.
économats diocésains : 1 L 457.
églises : 1 L 618-619, 4 L 210, 11 L 290 ; cf. Celles, Grangesd'Ans, Lisle, Monestier, Saint-Barthélémy-de-Bussière,
Varaignes.
églises (dépouille des) : 7 L 52, 12 L 14, 49, 78 et 118.
élections : 1 L 352-356, 2 L 53-55, 3 L 31, 4 L 51, 5 L 60, 6 L
42, 7 L 28-29, 8 L 56, 9 L 23-24, 10 L 18, 11 L 8, 69, 110,
153, 195, 253, 278, 283, 336, 375, 447, 457, 514 et 534535.
élèves en pharmacie : 9 L 92.
emblèmes royaux : 2 L 58.
émeutes : cf. Lèches (Les), Payzac, Port-Sainte-Foy, SaintMartin-le-Pin.
émigrés : 1 L 393-395, 2 L 60-61 et 65, 5 L 63, 11 L 500, 12 L
14 et 74, 24 L 34, 41 et 44 ; cf. BOUTON-NIER (Sicaire),
BROUSSOLLE (Antoine), CHATEAU-REYNAUD (Jean).
140
INDEX ALPHABETIQUE
emprunt de 100 millions : 1 L 485.
634, 637, 639, 641, 647, 650 et 653, 4 L 1-232, 8 L 95, 12
L 30.
emprunt forcé : 1 L 485-490, 2 L 93, 6 L 56, 7 L 51, 11 L 20,
84, 104, 123, 175, 267, 301, 342, 398, 462, 474 et 579 ; cf.
Bergerac, Nontron, Périgueux, Ribérac, Sarlat.
Excideuil, district, bureau de la guerre et de police : 4 L 22-23
et 52-57.
enfants trouvés : 1 L 187-189, 2 L 158, 4 L 226-227, 8 L 145,
11 L 488.
Excideuil, district, bureau des finances : 4 L 21.
— — bureau des forges et fonderies : 4 L 24 et 167.
épuration administrative : 12 L 41, 87 et 116.
Excideuil, gendarmerie : 4 L 189.
—
hôpital : 4 L 228.
—
imprimerie : 12 L 48.
—
imprimerie Dupont : 1 L 107.
—
justice de paix ; 30 L 116-127.
—
—
municipalité : 4 L 85.
—
route de Périgueux : 1 L 570, 4 L 207.
—
société populaire : 13 L 4.
—
tribunal du district : 16 L 1-34.
Espagnols : 4 L 200.
étang : cf. Châtres.
étapes, étapiers : 1 L 537, 4 L 143, 8 L 101-103, 9 L 65, 11 L
132, 213, 331 et 432.
état civil : 1 L 409 et 413, 2 L 67, 4 L 66, 5 L 67, 9 L 33, 11 L
11, 40, 53, 73, 114, 218, 254 et 505.
évêques : 1 L 620 ; cf. Périgueax.
EYBRARD (Léonarde) : 24 L 39.
Excideuil, canton : 4 L 39-41 et 185, 11 L 196-206.
—
caserne : 4 L 105.
—
comité de surveillance : 4 L 104 et 232, 12 L 21-51.
Excideuil, couvent des Cordeliers : 4 L 105.
— district:
1
L
261-262,
278-279,
523,
Eymet, canton : 1 L 401, 11 L 207-213, 25 L 45 et 48.
— gendarmerie : 3 L 77.
— murs de ville : 1 L 448.
— propos séditieux : 25 L 46.
— troubles : 24 L 55, 25 L 38.
623,
F
FABRE, procureur syndic du district de Belvès : 2 L 81.
FARGEOT (François), huissier à Montignac : 24 L 38.
Farges (Les) : 5 L 51.
farines : 9 L 35.
FAURE et BONNEAUD, imprimeurs à Nontron : 1 L 108.
— imprimeurs à Périgueux: 1 L 105.
Faux, attroupement : 25 L 48.
Fédération : 8 L 80.
femmes ou filles enceintes : 4 L 226-227, 7 L 93 ; cf.
grossesse.
fers : 9 L 41, 11 L 171.
Festalemps, concussion : 24 L 57.
fêtes : 1 L 405, 11 L 72, 155, 169 et 381.
fête de l'agriculture : 11 L 450.
— de la liberté : 11 L 103 et 113.
— de la souveraineté du peuple : 11 L 458.
— du 10 août: 14 L 55, 25 L 38.
68, 109, 153, 201. 240, 253, 262, 283, 287, 354, 374, 426,
439. 446, 457, 525, 533 et 557, 12 L 41, 70 et 87, 19 L 37,
21 L 17.
fonderies : cf. forges.
Force (La), canton : 1 L 401, 25 L 48.
— château : 15 L 38.
— sonnerie de cloches : 25 L 39.
Foreau (le), mine de fer à Saint-Martial-d'Albarède : 4 L 213.
forêts : 1 L 500, 4 L 115, 5 L 91, 7 L 54, 8 L 86 ; cf. Biron,
Clérans, Ginestet, Razac-d'Egmet.
forgerons : 8 L 120.
forges et fonderies : 1 L 593, 2 L 101 et 108, 4 L 24 et 166177, 5 L 111-112, 7 L 76, 11 L 332 ; cf. Angoisse,
Boissière-d'Ans (La), Coussière (La), Dussac, Jumilhac-leGrand, Lanouaille, Payzac, Saint-Mesmin, Sainte-Croixde-Beaumont, Vergt-de-Biron.
Fossemagne, troubles : 12 L 66.
FOUCAULD (François de) : 24 L 44.
feuilles de route : 5 L 98, 8 L 103, 11 L 28, 241, 405 et 432.
Fouleix, propos séditieux : 24 L 37.
Filles de la Foi : cf. Beaumont, Bergerac.
FOURNIER, de Sarlat : 27 L 11.
finances : 1 L 205-206 et 449-450, 2 L 84-88, 3 L 17-18 et 4749, 4 L 21, 5 L 83, 6 L 53-55, 7 L 45, 8 L 23 et 76, 9 L 47,
10 L 25-29 et 33, 11 L 6, 15-16, 41-42, 121, 295, 369 et
500.
fourrages : 1 L 536, 2 L 110, 3 L 64 et 80, 4 L 90 et 147-151, 5
L 101, 7 L 63-65, 8 L 93-102, 9 L 67-72, 11 L 132, 408 et
548.
foires et marchés : 1 L 424, 2 L 73, 4 L 94, 5 L 74, 9 L 55, 11
L 75 et 115.
fourrages (dépôts de) : cf. Bruc-de-Grignols, Ribérac, RocheChalais (La), Saint-Vincen-de-Connezac, Sainte-Aulaye,
Verteillac.
fonctionnaires publics : 1 L 296-297, 318-321, 334, 348-351,
471-477 et 553-556, 2 L 35-36, 51, 65 et 79, 3 L 29 et 44, 4
L 49, 5 L 59, 6 L 32-33 et 40, 7 L 23-26 et 43, 8 L 34-37,
62 et 84, 10 L 17, 11 L 7,
fumier : 3 L 84.
fusils : 3 L 74, 5 L 106, 9 L 82, 11 L 448.
futailles : 2 L 120, 5 L 109, 12 L 13, 75 et 121.
INDEX ALPHABETIQUE
141
G
gagistes : 1 L 661.
grains : 1 L 421, 2 L 71 et 109, 4 L 72-87 et 141, 5 L 68 et
101, 6 L 48, 7 L 35-37 et 60-61, 8 L 67-68 et 120, 9 L 3537, 55 et 65, 11 L 539, 12 L 42 et 136, 24 L 38-40.
GANIVET (Jean), maire de Chenaud : 24 L 38.
garde nationale : 1 L 511-517, 2 L 102, 3 L 74, 4 L 117-121, 5
L 95, 6 L 60, 7 L 55, 8 L 87, 9 L 57, 10 L 35, 11 L 26, 45,
130, 148, 159, 221, 345 et 402, 26 L 34 ; cf. Azerat.
GRAND, imprimeur à Paris : 1 L 112.
GRANDCOING : 7 L 68.
gardes-champêtres : 10 L 13.
Granges-d'Ans, église : 1 L 448.
gargousses : 3 L 74.
greffiers : 8 L 140, 9 L 105, 21 L 15, 26 L 24.
garnisaires : cf. Lunas.
grêle : 8 L 69.
GARBAN, représentant en mission : 1 L 234.
GRELETY (Pierre) : 24 L 57.
GAUSSINEL (Jean), prêtre réfractaire : 24 L 38.
greniers publics : 4 L 81-82, 9 L 36.
gendarmerie, gendarmes : 1 L 432 et 548, 2 L 100 et 128, 3 L
77, 4 L 189-190, 5 L 118, 7 L 1 et 81, 8 L 115, 9 L 91, 11 L
135 et 410, 24 L 54, 29 L 17 ; cf. Bergerac, Cazenac,
Excideuil, Eymet, Lalinde, Nontron, PAIGNON (Antoine),
Périgueux, Ribérac, Rochebeaucourt (La), Roche-Chalais
(La), Thiviers, Villamblard.
Grenoble (Isère), imprimerie Cuchet : 1 L 6, 11 et 111.
Grignols, canton : 11 L 224-230.
— halle : 1 L 448.
grossesse (déclarations de) : 15 L 23, 30 L 143 ; cf. femmes
enceintes.
Généralité : cf. Guyenne.
guerre : 1 L 207-212 et 502-510, 4 L 22-23, 52-57 et 157-158,
5 L 22-24 et 93-94, 6 L 43-46, 8 L 24-25 et 81-86, 10 L 12,
11 L 37, 367-368, 377 et 500.
Génis, canton : 4 L 39, 11 L 215-223.
Ginestet, forêt : 25 L 41.
GUILLAUME et POUGIN, imprimeurs à Paris : 1 L 113.
Guyenne, carte : 1 L 345.
— Généralité : 1 L 430 et 453.
H-I-J
habillement des troupes : 1 L 540-542, 2 L 122, 3 L 70-73, 4 L
159, 5 L 104, 6 L 63, 7 L 67-70, 8 L 107-109, 9 L 77-79.
halle : cf. Grignote.
Hautefort, canton : 4 L 39, 11 L 231-248.
—
hôpital : 4 L 228, 11 L 247.
—
—
industrie : 1 L 426-428, 4 L 99-101, 5 L 74.
infirmes : 11 L 32.
ingénieurs des ponts et chaussées : 4 L 203.
inondations : 4 L 95, 8 L 69.
instituteurs : 1 L 596, 2 L 133, 4 L 214-215. 5 L 26 et 80, 6 L
65-66, 8 L 70, 9 L 101.
hôpitaux et hospices : 1 L 665-666, 2 L 77, 5 L 147, 7 L 41, 9
L 109 ; cf. Belvès, Bergerac, Bourdeilles, Brantôme,
Excideuil, Hautefort, Monpazier, Nontron, Périgueux.
instruction publique : 1 L 594-597, 2 L 56 et 133, 5 L 124, 6 L
65, 7 L 86, 8 L 137, 11 L 92, 139, 419 et 553, 12 L 48 et
76.
hôpitaux militaires : 3 L 67, 5 L 117.
invalides : 1 L 544, 2 L 124, 4 L 180-182, 5 L 114-115, 7 L 1,
9 L 88, 11 L 30, 49, 134, 178, 304, 409, 433, 507 et 551.
horloge : cf. Beaumont.
houille : cf. Terrasson.
huissiers : 1 L 611, 2 L 142, 15 L 13 et 35 ; cf. FARGEOT
(François).
hypothèques : 5 L 90, 11 L 401.
imprimeurs, imprimeries : 8 L 73 ; cf. BERGER et CHALMAS,
Bordeaux, CANLER, CUCHET, DALESME, DALVY, DAURIAC,
DUBREUILH, DUPONT, Excideuil, FAURE et BONNEAUD,
GRAND, Grenoble, GUILLAUME et POUGIN, Limoges,
Nontron, Paris, Périgueux, PHILLIPPOT, QUIBERPALLISSAUX, RACLE.
indigents : 2 L 154-157, 4 L 223-225, 5 L 80 et 144, 6 L 70, 7
L 92-93, 8 L 70 et 145.
Isle, rivière : 1 L 588, 11 L 270.
Issigeac : 11 L 249.
— canton : 1 L 399, 11 L 249-259.
— culte : 24 L 49.
jardin botanique : cf. Périgueux.
Jaure, sonnerie de cloche : 24 L 53.
Javerlhac, canton : 7 L 41.
JEANBON-SAINT-ANDRE, représentant en mission : 1 L 225.
142
INDEX ALPHABETIQUE
juges de paix : 1 L 609, 2 L 138 et 142, 4 L 37 et 219, 5 L 128,
7 L 87, 9 L 105, 11 L 51 et 95, 17 L 1 et 19, 19 L 37, 21 L
15-16, 25 L 12, 28 L 18 ; cf. AUBERTIE.
jurés, jurys : 1 L 608, 2 L 140-141, 3 L 88, 4 L 219, 7 L 87, 8 L
138-139, 9 L 103-104, 11 L 163, 15 L 31, 17 L 12-13, 18 L
15 et 34-35, 21 L 47-48, 22 L 8, 25 L 7 et 20-21, 26 L 4-7,
28 L 2-3, 29 L 2.
Jumilhac-le-Grand, canton : 4 L 40 et 186, 11 L 261-272.
justice : 1 L 606-614, 2 L 136-144, 4 L 219-221, 5 L 128-139,
8 L 138-140, 11 L 31, 93-95, 140, 271 et 420.
Jumilhac-le-Grand, forge de Vialette : 4 L 176.
L
LACHAPELLE : 15 L 35.
Lèches (les), canton : 11 L 281-284.
— émeute : 24 L 37.
LACHEZE (Pierre), curé de Beleymas : 24 L 44.
LECLERC-PEYMAUD : 24 L 42.
LACOSTE (Elie), représentant en mission : 1 L 225.
LEGENDRE DE LA NIEVRE, représentant en mission : 1 L 238.
LACOSTE-LACLERGERIE (Joseph) : 24 L 38.
légion de la Montagne : 1 L 549.
LACOUR : 27 L 11.
légumes : 2 L 71.
Ladornac, comité de surveillance : 12 L 52.
Lembras, réquisition : 1 L 448.
LAFON-CHATILLON, conspirateur : 28 L 24.
lettres patentes du roi : 1 L 7-12.
LAFON-DUCLUZEAU : 1 L 437.
Limeuil : 11 L 285.
—
canton : 11 L 285-290.
—
—
propos séditieux : 24 L 36.
laines : 2 L 75, 4 L 99, 7 L 40, 9 L 42.
LAKANAL, représentant en mission : 1 L 232, 3 L 78-85.
LALANDE : 17 L 16.
Limegrat : 4 L 50.
Lalinde : 11 L 273.
—
canton : 1 L 399, 11 L 273-280.
—
—
—
propos séditieux : 25 L 36.
—
troubles : 24 L 54.
Limoges (Haute-Vienne), imprimerie Dalesme: 1 L 110.
— route de Cahors : 1 L 564, 4 L 206.
— route de Paris à Bordeaux : 4 L 205.
LIMOGES (Léger), curé de Brouchaud et conspirateur : 24 L 43.
linges : 2 L 115, 6 L 48, 9 L 43.
Lamaque, forge à La Coussière : 7 L 84.
Liorac, canton : 1 L 399, 3 L 60, 11 L 291.
— justice de paix : 30 L 183.
LAMUCHE, préposé au salpêtre : 1 L 547.
LANOIX-LACROZE : 13 L 16.
Lisle, canton : 11 L 292-307.
— église : 1 L 448.
— prison : 11 L 307.
Lanouaille, aciérie de Miremont : 4 L 174.
Lanquais, société populaire : 13 L 5.
— troubles: 25 L 42.
Lot, département : 1 L 345, 3 L 78.
LAPOUGE : 7 L 70.
Lot-et-Garonne, département : 1 L 345, 3 L 78.
LAROQUE (Alexandre) : 24 L 40.
loups : 1 L 433, 2 L 80, 4 L 98, 8 L 63.
LASESCURAS (Pierre-Elie), curé de Sorges : 24 L 63.
LUGAN : 15 L 38.
LATHOUMETIE, maire d'Auriac-de-Périgord : 17 L 16.
Lunas, garnisaires : 25 L 45.
LAUGENIE (Jean) : 24 L 44.
Lyon (Rhône), école vétérinaire : 4 L 216.
LAVERGNE (Antoine), prêtre réfractaire : 24 L 39.
M
magasin à blé : cf. Monpazier.
marchés : cf. foires.
magistrats : 1 L 609.
MARCILLAC (Anne-Radegonde de), veuve Desgroges 24 L 34.
maires : cf. Auriac-de-Périgord, Chenaud.
Mareuil, canton : 7 L 41, 11 L 308-310.
—
maisons d'arrêt, maisons de réclusion : cf. prisons.
maîtres de poste : 8 L 101.
MALET (Jean), conspirateur : 24 L 39.
marine : 1 L 552, 5 L 113, 7 L 79, 8 L 106, 9 L 66, 11 L 89 et
188.
INDEX ALPHABETIQUE
143
Marquay, canton : 11 L 311-312.
Montignac, district, bureau de la guerre : 5 L 22-24, 93-94 et
111.
MARTIN : 7 L 70.
— (Léonard): 24 L 43.
Montignac, huissier : cf. FARGEOT (François).
—
justice de paix « extra muros » : 30 L 262-289.
matelas : 10 L 35, 11 L 48.
Montignac, justice de paix « intra muros » : 30 L 257-261.
matériel de couchage : 4 L 153, 8 L 110, 11 L 133.
Montignac, poste : 5 L 50-54.
—
prison : 1 L 681.
—
route de Limoges à Cahors : 1 L 564.
—
route de Périgueux : 27 L 12. société populaire : 13 L
7-10.
— tribunal du district : 17 L 1-25.
MATHIEU, représentant en mission : 1 L 226.
Maurens, attroupement : 24 L 44.
Mauzens, curé : 17 L 14.
maximum (loi du) : 1 L 422, 4 L 93, 5 L 70, 9 L 38.
MEILLAN, représentant en mission : 1 L 240.
mendicité : 1 L 667, 7 L 92, 12 L 78.
Mensignac, puits : 8 L 75.
Montpon : 6 L 41.
—
canton : 11 L 333.
—
—
tribunal du district de Mussidan : 6 L 67. 18 L 1-48.
messe clandestine : cf. Périgueux.
monuments : 4 L 210.
métaux : 2 L 101 et 114, 3 L 65, 4 L 152, 5 L 107, 7 L 75, 8 L
86, 9 L 73.
Mothe-Montravel (La) : 6 L 49.
—
canton : 11 L 334-348.
—
habitants : 11 L 338.
—
—
troubles : 18 L 38.
Meyrals, route de Bordeaux à Sarlat : 1 L 567.
mines : 1 L 593, 4 L 211-212, 5 L 123, 11 L 138, 348 et 418 ;
cf. Foreau (le).
Moulinat (comm. de Biron), prairie : 1 L 592.
ministres : 1 L 250-257, 304-308, 357-363, 449, 463-469, 505508 et 553-554.
Mouline (La), forge à Sainte-Croix-de-Beaumont : 2 L 108.
ministre de l'Intérieur : 1 L 574, 24 L 5.
—
de la Guerre : 24 L 5.
—
de la Justice : 1 L 614, 20 L 4, 21 L 8, 22 L 2, 23 L 2,
24 L 4 et 24, 25 L 9, 26 L 8.
moulins : 1 L 584, 7 L 85, 11 L 332.
ministre de la Police générale : 24 L 5.
MOZE. supérieur du Séminaire de Mussidan : 21 L 50.
Miremont, aciérie à Lanouaille : 4 L 174.
mulets : 2 L 111, 4 L 144, 7 L 66, 8 L 104, 11 L 161 et 483.
Monbazillac, attroupement : 25 L 45.
—
concussion : 24 L 59.
MONESTIER, représentant en mission : 1 L 229.
municipalités : 1 L 315-316, 318-331, 336-341, 346, 364-372,
374, 446-448, 471-477, 482, 493, 495-498, 505-507 et 556,
2 L 28-30, 32-33, 50 et 98-99, 3 L 49, 4 L 35-36, 53 et 107,
5 L 35-39, 6 L 32-33, 46 et 55, 7 L 23-25 et 29, 8 L 4-6, 34,
36-39, 75 et 84, 10 L 26, 11 L 66.
Monfaucon, concussion : 24 L 41.
munitions : 2 L 119, 4 L 162, 5 L 106, 7 L 73, 8 L 118.
monnaie : 1 L 458-462 ; cf. Bordeaux.
—
(fausse) : 1 L 458, 11 L 70, 19 L 77 ; cf. Cubjac.
MURAT (Jacques) : 24 L 39.
Monestier, église : 25 L 40.
Monpazier, canton : 1 L 400, 11 L 313-317.
—
hospice : 11 L 317.
—
justice de paix : 14 L 18, 30 L 204-243.
—
magasin à blé : 2 L 82.
—
—
tribunal du district de Belvès : 14 L 1-21.
—
vol de recette : 1 L 404.
Monsac, troubles : 25 L 42.
Monsec, arbre de la liberté : 26 L 33.
Montagnac-la-Crempse, justice de paix : 30 L 244.
Montagrier, canton : 11 L 319-320.
—
Montferrand, canton : 11 L 321-322.
Montignac : 5 L 52.
—
canton : 5 L 45 et 136, 11 L 323-332.
—
—
district : 1 L 263-264, 280, 524, 617, 624, 634, 637,
639, 641, 647, 649, 653 et 657, 5 L 1-148, 12 L 61.
Moustier (le), port : 11 L 513.
mouture (droit de) : 4 L 88.
murs de ville : cf. Eymet, Périgueux.
musiciens : 1 L 661.
Mussidan : 6 L 41.
—
barrière : 1 L 582.
—
canton : 11 L 349-351.
—
district : 1 L 265, 281-282, 525, 618, 625, 635, 637,
639, 641, 647, 649, 654 et 657, 6 L 1-74.
Mussidan, district, bureau de police et de la guerre : 6 L 43-46.
Mussidan, district, bureau des finances : 6 L 53-55.
—
juridiction : 6 L 67.
—
—
séminaire : cf. MOZE, supérieur.
—
tribunal du district : 6 L 67, 18 L 1-48.
144
INDEX ALPHABETIQUE
N-0
—
—
—
Nadaillac, attroupement : 24 L 43.
Nantheuil, comité de surveillance : 12 L 80.
—
habitants : 11 L 515.
tribunal correctionnel : 26 L 1-34.
tribunal du district : 7 L 87, 19 L 1-90.
notaires : 1 L 610, 2 L 142, 8 L 140, 14 L 5, 15 L 13, 17 L 2,
19 L 37, 21 L 17, 22 L 3, 23 L 8, 26 L 24, 28 L 17.
navigation : 1 L 584-591, 5 L 122.
négociants : cf. Bergerac, BOURGES.
Notre-Dame-des-Vertus, arbre de la liberté : 24 I, 39.
Neuvic, canton : 11 L 352.
—
noyers : 2 L 117, 7 L 74.
objets d'art : 1 L 604, 4 L 217, 5 L 126.
Nontron, canton : 7 L 41, 11 L 353-359.
—
comité révolutionnaire: 7 L 31-32, 12 L 81-93.
—
district : 1 L 266, 283-284, 526, 626, 634, 636, 638, 640,
646, 649-650 et 653, 7 L 1-93, 8 L 96.
officiers de l'état civil : 4 L 66, 9 L 33.
oléagineux : 4 L 92, 5 L 69.
or : 1 L 460, 5 L 85, 9 L 48, 12 L 14.
Nontron, emprunt forcé : 1 L 487-488.
— garde-magasin : cf. VILLARIAUD-DESBROUSSES.
— hospice : 11 L 359.
— imprimerie Faure et Bonneaud : 1 L 108.
Orliac, canton : 11 L 360.
orphelins de la patrie : 1 L 673, 5 L 80, 11 L 32, 143, 247, 259,
464 et 555.
Ouest (armée de 1') : 9 L 80.
P
PAGANEL, représentant en mission : 1 L 231 et 240.
PAIGNON (Antoine), gendarme : 24 L 43.
palefreniers : 3 L 82.
PALLOY : 35 L 3.
pamphlets : 35 L 5.
papeteries : 4 L 100, 5 L 75.
parchemins : 3 L 74.
parents des militaires : 1 L 545, 2 L 125, 3 L 76, 4 L 183-188,
5 L 114 et 116, 8 L 130-131, 9 L 89-90, 11 L 30, 91, 411 et
550.
Paris, école de santé : 4 L 216.
—
imprimerie des administrations nationales : 1 L 116.
Paris, imprimerie des régies nationales : 1 L 115.
— imprimerie du Journal de la Montagne: 1 L 117.
— imprimerie Grand : 1 L 112.
— imprimerie Guillaume et Pougin : 1 L 113.
— imprimerie nationale : 1 L 30 et 120.
— imprimerie nationale exécutive du Louvre : 1 L 31-60 et
120.
Paris, imprimerie Quiber-Pallissaux : 1 L 114.
— imprimerie royale : 1 L 1, 13-29 et 120.
— route de Bordeaux : 1 L 562-563, 4 L 205.
— tribunal révolutionnaire : 1 L 613, 10 L 13.
passe (droit de) : 1 L 575 et 578-579, 11 L 417 et 449.
passeports : 1 L 406, 2 L 63, 4 L 64, 9 L 30-32, 11 L 5, 9, 38,
112, 168, 202, 227, 241-244, 297, 355, 379, 428-429, 449,
472-473, 503 et 537, 12 L 114-115.
patentes : 1 L 491, 2 L 90-91, 3 L 53-55, 4 L 111, 5 L 87-89, 7
L 48-49, 8 L 79-80, 9 L 3 et 55-56,
11 L 22-23, 44, 86, 125-129, 158, 176, 204, 212, 219, 228229, 245, 279, 302, 343-344, 357, 399-400, 449. 451, 475,
482, 506, 520 et 545.
PATOUREAU-LABESSE : 7 L 67.
Payzac, canton : 4 L 39 et 187, 11 L 361.
— émeute : 24 L 42.
— forge : 4 L 175.
pêche : 4 L 97, 5 L 72.
peille : 4 L 100.
PELISSIER : 2 L 51.
PELLISSIER, représentant en mission : 1 L 230.
pendules : 4 L 217, 5 L 126.
pensionnaires de l'Etat : 1 L 675, 11 L 24 et 351.
pensions militaires : 1 L 543-545, 2 L 124, 7 L 80, 9 L 88, 11 L
90 et 206.
percepteurs : 11 L 21.
Périgueux, ancien évêché : 1 L 448.
—
atelier d'armes : 11 L 549.
—
atelier d'artillerie des Cordeliers : 8 L 119.
—
barrières du Pont de la Cité et du Pour-radier : 1 L 580.
Périgueux, bibliothèque centrale : 1 L 443 et 598-603.
—
billets de confiance : 1 L 462.
—
canton «extra muros» : 8 L 7, 11 L 364-423.
—
canton «intra muros» : 1 L 436, 11 L 362-363.
Périgueux, chapitre cathédral : 1 L 663.
—
collège : 1 L 596.
—
collège des Jésuites : 1 L 437.
—
comité de sûreté générale : 12 L 94.
—
comité révolutionnaire: 8 L 72, 12 L 95-99.
INDEX ALPHABETIQUE
—
—
—
convent des Augustins : 1 L 435.
couvent des Jacobins : 1 L 435-436.
district : 1 L 267-269, 285-287, 353, 410, 422, 435, 527,
617-618, 627, 633, 636, 638, 640, 646, 649-650, 652, 661
et 668-671, 4 L 86, 7 L 36-37, 8 L 1-146, 11 L 389.
Périgueux, district, agent national : 8 L 50-52 et 132.
— — bureau de la guerre : 8 L 24-25 et 81-86.
Périgueux, district, bureau de police : 8 L 18-22 et 57-60.
Périgueux, district, bureau des finances : 8 L 23.
— — procureur syndic : 8 L 50.
—
école centrale : 1 L 443 et 595.
—
élection : 1 L 454.
—
emprunt forcé : 1 L 488-489.
—
établissement philanthropique : 1 L 678.
—
évêque : 1 L 615.
—
—
hôpitaux : 1 L 666, 8 L 146.
—
imprimerie Berger et Chalmas: 1 L 101-104.
—
imprimerie Canler : 1 L 106.
—
imprimerie Dalvy : 1 L 3 et 8.
—
imprimerie Dauriac : 1 L 64-75 et 121.
—
imprimerie des Amis de la Constitution : 1 L 2, 61-63 et
121.
145
Petit-Bersac. culte : 28 L 22.
—
troubles : 12 L 113.
PEYRONNET : 13 L 15.
PEYROT (Jean) : 24 L 39.
—
(Jeanne) : 24 L 39.
—
(Pierre), prêtre réfractaire : 24 L 38.
PHILLIPPOT, imprimeur à Bordeaux : 1 L 10.
Piégut, jeu de roulette : 26 L 29.
pierres à fusil : 4 L 164.
pillages : 22 L 9, 25 L 36 et 41.
PINET, représentant en mission : 1 L 229.
PIPAUD : 1 L 397.
piques : 9 L 82, 11 L 347.
placards séditieux : cf. Bussière-Badil, Terrasson.
place publique : cf. Bourdeilles.
Plazac, attroupement : 17 L 14, 24 L 44.
poids et mesures : 1 L 427, 2 L 76, 4 L 101. 5 L 76, 9 L 44, 11
L 116 et 300.
Périgueux, imprimerie Dubreuilh : 1 L 4, 76-94, 122 et 148.
poissons : 4 L 97, 5 L 72.
Périgueux, imprimerie Dupont : 1 L 95-100.
—
imprimerie Faure et Bonneaud : 1 L 105.
—
jardin botanique : 1 L 595.
—
justice de paix « extra muros » : 30 L 324-329.
police : 1 L 191-194 et 357-407, 2 L 56-66, 3 L 32-34, 4 L 22
et 52-65, 5 L 19-20 et 61-66, 6 L 10-12 et 43-47, 7 L 30-33,
8 L 18-22 et 57-63, 9 L 25-32, 10 L 19-21, 11 L 5, 9, 36-37,
70, 111, 154, 168, 263, 277, 337, 367-368, 377-378, 427,
448, 481, 500 et 536.
Périgueux, justice de paix « intra muros» : 30 L 313-323.
Périgueux, maison d'arrêt : 34 L 5-8.
—
maison de justice départementale: 34 L 1-4.
—
maison de Sainte-Ursule : 1 L 385.
—
messe clandestine : 24 L 46.
—
murs de ville : 1 L 448.
—
prisons : 1 L 680.
—
route d'Angoulême : 1 L 569.
—
route d'Excideuil : 1 L 570, 4 L 207.
—
route de Montignac : 27 L 12.
—
route de Paris à Bordeaux: 1 L 562, 4 L 205.
—
route de Ribérac : 9 L 95.
—
routes de Bergerac : 1 L 566.
—
—
tribunal correctionnel : 1 L 439, 20 L 23, 27 L 1-12.
pommes de terre : 2 L 74, 4 L 89.
Périgueux, tribunal de commerce : 33 L 1-25.
—
tribunal de première instance : 20 L 13-15, et 23, 23 L 1,
6, 11, 14 et 36-37, 27 L 3 et 9-10.
POUGIN : cf. GUILLAUME.
Périgueux, tribunal du district : 1 L 437, 20 L 1-36.
—
troubles : 1 L 397, 27 L 11.
presse : 1 L 396.
perquisitions : 12 L 9, 33, 106 et 139, 24 L 28.
ponts : 4 L 209, 5 L 121, 11 L 333 ; cf. Beauronne, Bergerac,
Chalard (Le), Daglan, Saint-Pierre-de-Cole, Tourtoirac.
population : 1 L 409-412, 2 L 67 et 77, 4 L 67, 5 L 67, 7 L 41,
8 L 65-66, 11 L 12, 40, 74, 114, 170, 255, 299, 338, 356,
382-383, 459 et 515.
port : cf. Moustier (Le).
Port-Sainte-Foy, émeute : 24 L 42.
poste : 1 L 501. 5 L 92 ; cf. Bugue (Le), Coquille (La),
Montignac, Tavernes (Les), Terrasson.
poudre : 2 L 101 et 119, 8 L 34.
presbytères : 1 L 618-619 ; cf. Bachellerie (La), Sainte-Aulayede-Breuilh.
prêtres réfractaires : 1 L 390-392, 2 L 59, 3 L 33, 4 L 64, 11 I,
296, 24 L 38-39 ; cf. ARDILLIER (François-Paul), ARTENSET
(François d'), DELPY (Antoine), DEMOY (François), DEREIX
(Jean), GAUSSINEL (Jean), LAVERGNE (Antoine), PEYROT
(Pierre), Sarladais.
prévarication : cf. Blis-et-Born, CAVAILHON.
Preyssac-d'Agonac (comm. de Château-l'Evêque), habitants :
11 L 12.
Preyssac-d'Agonac, maison de la Chabrerie : 24 L 41.
prieurs : 1 L 620.
146
INDEX ALPHABETIQUE
prisons: 1 L 679-681, 2 L 161-163, 4 L 229-232, 5 L 148, 8 L
146 ; cf. Beaumont, Belvès, Bergerac. Bugue (Le),
Excideuil, Hautefort, Liste, Montignac, Périgueux, Ribérac,
Saint-Cyprien, Sarlat.
57-58, 25 L 36 et 45-56 ; cf. Bergerac, Eymet, Fouleix,
Lalinde, Limeuil.
prospectus : 1 L 605.
prisonniers de guerre : 1 L 551, 2 L 129, 4 L 191-200, 5 L 119,
7 L 82, 8 L 132, 11 L 136 et 552.
prunes : 5 L 102.
proclamations royales : 1 L 1-6 et 12.
Pyrénées (armées des) : 9 L 63 et 81.
propos séditieux, contre-révolutionnaires, royalistes : 17 L 14,
19 L 76, 24 L 36-37, 39-42, 45-46, 51 et
Pyrénées-occidentales (armée des) : 1 L 229, 234-235 'et 240241, 3 L 64.
puits : cf. Mensignac.
Q-R
QUIBER-PALLISSAUX, imprimeur à Paris : 1 L 114.
QUILHAC-LAPLASSADE : 7 L 67.
RACLE, imprimeur à Bordeaux : 1 L 5, 9 et 109.
Razac-d'Eymet, forêt : 25 L 36.
Razac-sur-l'Isle : 11 L 443.
rébellion : 15 L 35, 17 L 14.
recels : 24 L 39 et 41, 26 L 31.
recettes publiques : cf. Bergerac, Bugue (Le), Monpazier,
Sarlat.
receveurs des décimes : 1 L 456.
récoltes : 1 L 418 et 420, 4 L 70, 11 L 76 et 540.
recrutement de l'armée : 1 L 518-535 et 539, 2 L 100 et 103, 3
L 58, 4 L 128-135, 5 L 96, 6 L 60, 7 L 56, 8 L 89-91, 9 L
60-63 et 86, 11 L 46 et 403, 24 L 43 et 45 ; cf. SaintMesmin, Saint-Pardoux-la-Rivière.
« Recueil des actions héroïques et civiques des républicains
français » : 1 L 132.
Ribérac : 9 L 46 et 98.
— canton: 9 L 12, 20, 32, 101 et 106, 11 L 425-434.
— comité révolutionnaire : 9 L 26, 12 L 100-123.
— dépôt de fourrages : 9 L 68.
— district : 1 L 270, 288-289, 528, 628, 635, 637, 639, 641,
647, 649, 654 et 657, 4 L 86, 7 L 37, 9 L 1-109.
Ribérac, district, agent national : 9 L 16-17.
— — bureau de police : 9 L 25.
— — procureur syndic : 9 L 16.
— emprunt forcé : 1 L 488-489.
— maison d'arrêt, prison : 1 L 681, 9 L 45, 21 L 53.
Ribérac, route d'Angoulême à Bordeaux : 1 L 563, 9 L 94.
Ribérac, route d'Aubeterre : 9 L 96.
— route de Périgueux : 9 L 95.
— route de Périgueux à Angoulême : 1 L 569.
— tribunal correctionnel : 28 L 1-29.
— tribunal de première instance : 28 L 10.
— tribunal du district : 9 L 45, 21 L 1-60.
rivières : cf. Dordogne, Dronne, Dropt, Isle, Vézère.
réfugiés : 1 L 676, 11 L 423.
ROBERT : 13 L 1.
registres paroissiaux : 4 L 66, 9 L 33.
Roch (Le), château à Saint-André-Allas : 22 L 9.
rentiers : 1 L 675, 11 L 351.
Rochebeaucourt.
(La), canton : 11 L 435.
—
—
—
prêtre réfractaire : cf. DEMOY (François).
représentants du peuple en mission : 1 L 225-241, 250-257,
304-308 et 357-363, 2 L 35-36, 3 L 24-25 et 34, 4 L 32 et
45-46, 6 L 43, 7 L 33, 8 L 31-32 et 81 ; cf. Agen, AUGUIS,
BAUDOT, BORDAS, BOUSSION, CAVAIGNAC, CHAUDRONROUSSAU, CHAUVIER, DELCHER, GARRAN, JEANBONSAINT-ANDRE, LACOSTE (Elie), LAKANAL, LEGENDRE DE LA
NIEVRE, MATHIEU, MEILLAN, MONESTIER, PAGANEL,
PELLISSIER, PINET, ROMME, ROUX-FAZILLAC, Toulouse,
TREILHARD.
réquisitions : 1 L 536-537, 2 L 100 et 107-116, 3 L 63-66, 4 L
141-142, 144-154, 160, 163 et 165, 5 L 103 et 105-109, 6 L
61, 7 L 62-65, 72, 74-75 et 79, 8 L 86, 94, 104-105, 114117 et 123-124, 9 L 41, 43, 65-67, 73-75 et 83-84, 10 L 35,
11 L 48, 133, 361, 408 et 548 ; cf. Lembras.
réunions décadaires : 1 L 405, 11 L 530.
Ribagnac, canton : 1 L 401, 3 L 60, 11 L 424.
—
Roche-Chalais. (La) : 9 L 99.
—
canton : 11 L 436.
—
dépôt de fourrages : 9 L 69.
—
—
ROCHETTE, receveur du district de Sarlat : 10 L 27-28.
ROMME, représentant en mission : 1 L 233.
ROUBENNE : 4 L 75.
INDEX ALPHABETIQUE
147
Rouffignac : 5 L 53.
—
canton : 5 L 46 et 137, 11 L 437-441.
—
—
—
troubles : 12 L 66, 24 L 63.
routes : 1 L 433, 558-570 et 573-574, 2 L 130 et 132, 4 L 202
et 209, 5 L 121, 8 L 131 et 133-134, 11 L 417 ; cf.
Angoulême, Aubeterre, Bergerac, Bordeaux, Brive, Cahors,
Excideuil, Limoges, Meyrals, Montignac, Paris, Périgueux,
Ribérac, Sainte-Aulaye, Sarlat, Terrasson, Villamblard.
roulette (jeu de) : cf. Piégut.
ROUX-FAZILLAC, représentant en mission : 1 L 228.
rouliers : 8 L 101.
S
sabots : 3 L 66, 4 L 160, 8 L 113.
sabres : 5 L 106.
Saint-Agne, attroupement : 15 L 34.
Saint-Aignan : 11 L 241.
Saint-André-Allas, château du Roch : 22 L 9.
Saint-Astier, canton : 11 L 442-452.
—
—
troubles : 24 L 52.
Saint-Pierre-de-Chignae, canton : 11 L 477-482.
—
justice de paix: 30 L 362-364.
Saint-Pierre-de-Cole, pont : 1 L 572.
Saint-Priest-de-Mareuil : 7 L 27.
Saint-Privat, atelier de salpêtre : 9 L 76.
—
Saint-Privat-des-Prés, attroupement : 28 L 21.
Saint-Rabier, attroupement : 29 L 19.
Saint-Barthélemy-de-Bussière, église : 19 L 75.
Saint-SuIpice-d'Excideuil : 24 L 47.
Saint-Capraise-de-Lalinde, attroupement : 25 L 38.
Saint-Victor, troubles : 12 L 113.
Saint-Cyprien : 11 L 453.
—
assemblée primaire : 29 L 19.
—
canton : 1 L 402, 11 L 453-464.
—
jardin communal : 11 L 460.
—
prison : 1 L 441.
—
société populaire : 13 L 13-14.
—
troubles : 29 L 19.
Saint-Vincent-de-Connezac, attroupement : 28 L 21.
—
canton : 11 L 483.
—
dépôt de fourrages: 9 L 71.
—
Saint-Félix-de-Bourdeilles, canton : 7 L 41.
Sainte-Aulaye, canton : 11 L 484.
—
—
—
route de Ribérac à Aubeterre : 9 L 96.
Saint-Front-la-Rivière, attroupement : 24 L 63.
Saint-Geniès, attroupement : 24 L 51.
— comité de surveillance : 12 L 125.
Saint-Laurent-la-Vallée, attroupement : 24 L 40.
Saint-Vivien, troubles : 18 L 38.
Saint-Yrieix (Haute-Vienne), district : 4 L 87.
Sainte-Aulaye-de-Breuilh, presbytère : 1 L 448.
Sainte-Croix-de-Beaumont, forge de la Mouline : 2 L 108.
Saint-Lazare, concussion : 24 L 59.
Sainte-Croix-de-Mareuil : 7 L 27.
—
arbre de la liberté : 26 L 27.
Saint-Léon-sur-l'Isle, troubles : 24 L 40.
saisies : 12 L 36.
Saint-Léon-sur-Vézère, troubles : 24 L 44.
Salignac, canton : 11 L 485-488.
—
Saint-Martial-d'Albarède, mine de fer du Foreau : 4 L 213.
Saint-Martin-le-Pin, émeute : 19 L 76.
salpêtre : 1 L 547, 2 L 101 et 120, 3 L 68, 4 L 155, 5 L 110, 6
L 62, 7 L 77-78, 8 L 34 et 121-122, 9 L 76, 12 L 13, 75, 91
et 121 ; cf. Bergerac, LAMUCHE, Saint-Privat.
Saint-Méard-de-Gurson, troubles : 18 L 38.
santé publique : 1 L 408, 7 L 34.
Salnt-Mesmin, forge de Bord : 4 L 172.
—
opposition au recrutement : 24 L 45.
Sarladais, prêtres réfractaires : 24 L 38.
—
troubles : 1 L 402.
Saint-Orse, canton : 11 L 467-475.
—
Sarlat,
assemblée électorale : 29 L 18.
—
canton «extra muros » : 11 L 490-492.
—
canton « intra muros» : 11 L 489.
—
collège : 1 L 596.
—
—
district : 1 L 271, 290-291, 353, 529, 617-618, 629, 633.
636. 638, 640, 646, 649-650, 652 et 661, 10 L 1-35.
Saint-Martin-des-Combes, culte : 28 L 24.
Saint-Pantaly-d'Excideuil, attroupement : 27 L 11.
curé : 19 L 78.
Saint-Pardoux-la-Rivière, canton : 7 L 41.
—
—
recrutement : 1 L 535.
—
Saint-Paul-Lizonne, attroupement : 28 L 21.
148
INDEX ALPHABETIQUE
Sarlat, district, bureau de la guerre : 10 L 12.
— — bureau des affaires générales : 10 L 14, 16 et 22.
Beaumont, Excideuil, Lanquais, Monpazier, Montignac,
Nontron,
Périgueux,
Saint-Cyprien,
Saint-Privat,
Terrasson, Thiviers.
Sarlat, district, receveur : cf. ROCHETTE.
— élection : 1 L 455.
— — receveur particulier : cf. CERTAIN.
— emprunt forcé : 1 L 490.
— justice de paix « extra muros » : 30 L 377-379.
— justice de paix « intra muros » : 30 L 368-376.
— prison : 1 L 438 et 681.
— recette publique : 27 L 12.
— route de Bordeaux : 1 L 567.
— séminaire : 17 L 15.
— tribunal correctionnel : 1 L 438, 22 L 8, 29 L 1-19.
solde des troupes : 1 L 540, 2 L 123, 3 L 75, 4 L 178-179, 9 L
78-81.
son : 4 L 146.
Sorges, curé : cf. LASESCURAS (Pierre-Elie).
—
troubles : 12 L 39, 24 L 43.
souliers : 3 L 66 et 85, 4 L 160, 5 L 105, 7 L 71, 8 L 111-113, 9
L 85.
sourds-muets : 1 L 674, 2 L 159, 11 L 272.
Sarlat, tribunal de première instance : 29 L 8 et 11-12.
— tribunal du district : 10 L 13, 22 L 1-13.
— troubles : 29 L 17-18.
— vol de recette : 1 L 404.
spectacles : 1 L 667.
Savignac-les-Eglises : 11 L 493.
—
canton : 4 L 40, 11 L 493-508.
—
subornation de témoins : 24 L 43.
statistiques : 2 L 77, 6 L 49, 7 L 41.
subdélégations : 1 L 453
subsistances : 1 L 414-424, 2 L 68-72, 3 L 35-37, 4 L 68-94, 5
L 19-20 et 68, 6 L 48, 7 L 35-38, 8 L 65 et 67-68, 9 L 3438, 10 L 20, 11 L 13, 75, 115, 156, 356 et 539, 12 L 42-43,
71, 88 et 136.
scellés : 12 L 9, 33, 63 et 106, 30 L 251, 301 et 389.
SCLAFER (Louis) : 24 L 39.
subsistances militaires : 1 L 536, 3 L 62, 4 L 140, 5 L 100-102,
7 L 59-62, 8 L 85 et 93, 9 L 65, 11 L 29, 89, 132, 258, 347,
363 et 547.
séminaires : cf. Mussidan, Sarlat.
Siorac-en-Périgord, troubles : 24 L 44.
sociétés populaires : 2 L 35-36, 4 L 37 et 59, 5 L 62, 6 L 47, 7
L 23-25 ; cf. Agonac, Bachellerie (La),
suifs : 4 L 91.
suspects : 1 L 384-386, 2 L 57, 3 L 34, 4 L 60-61, 5 L 63, 7 L
30, 8 L 62, 9 L 28, 12 L 32, 37-38, 63, 65, 85-86, 106, 110112 et 125, 24 L 39.
T
tabac : 1 L 499, 11 L 175.
théâtres : 1 L 604.
Tavernes (Les) (comm. de Cornille), relais de poste : 11 L 25.
Thenon : 5 L 54.
— canton : 5 L 48 et 139, 11 L 512-513.
— Thiviers, barrière : 1 L 583.
— canton : 4 L 39, 41 et 188, 11 L 514-517.
—
—
— société populaire : 13 L 17.
taxe de guerre : 11 L 123 et 398.
taxe révolutionnaire sur les riches : 3 L 56, 4 L 112, 7 L 52, 12
L 12, 45, 73, 90 et 118-119.
télescopes : 4 L 217, 5 L 126.
Terrasson : 5 L 57.
—
attroupement : 17 L 18.
—
bois de Bouch : 17 L 15.
—
canton : 5 L 47 et 138, 11 L 509-511.
—
—
émeute : 17 L 14.
—
—
mine de houille : 5 L 123.
—
placard séditieux : 29 L 18.
—
poste : 5 L 55-57.
—
route de Bordeaux à Brive : 1 L 565.
—
—
tribunal du district de Montignac : 17 L 1-25.
TESSIERES-MIREMONT (de) : 24 L 41.
Teyjat, arbre de la liberté : 24 L 48.
timbre (droit de) : 4 L 114.
titres féodaux : 5 L 82, 15 L 38.
toiles : 2 L 116, 9 L 74.
Toulouse (Haute-Garonne), représentant en mission : 1 L 231.
Tour-Blanche (La) : 9 L 99.
—
canton : 9 L 22, 11 L 518-520.
—
Tourtoirac, pont : 4 L 208.
traitements des ecclésiastiques : 1 L 620-664, 2 L 146-152, 3 L
89-92, 5 L 141-144, 6 L 68-69, 7 L 19 et 90-91, 8 L 141144, 9 L 106-107, 11 L 141, 230, 246, 306, 422, 434, 508 et
554.
INDEX ALPHABETIQUE
transports militaires : 1 L 537, 4 L 144, 5 L 103, 7 L 66, 8 L 104.
travaux publics : 1 L 213-219 et 553-583, 2 L 130-132, 3 L 86-87,
4 L 202-210, 5 L 25, 8 L 133-135, 9 L 93-100, 10 L 19, 11 L
138, 332-333, 367-368 et 413-415.
TREILHARD, représentant en mission : 1 L 226.
trésor public : 1 L 451-462, 4 L 114, 5 L 84.
tribunaux de commerce : 1 L 607 ; cf. Belvès, Bergerac,
Périgueux.
149
troubles : 1 L 397-403, 3 L 33, 4 L 58, 5 L 61, 7 L 30, 10 L 21, 11
L 70 et 448, 29 L 19 ; cf. Allemam, Auriac-de-Périgord,
Azerat, Beaumont, Beaurégard, Bergerac, Bussière-Badil,
Chenaud, Domme, Douchapt, Eymet. Fossemagne, Lalinde,
Lanquais, Monsac, Mothe-Montravel (La), Périgueux, PetitBersac, Rouffignac, Saint-Astier, Saint-Cyprien, Saint-Léonsur-l'Isle, Saint-Léon-sur-Vézère, Saint-Méard-de-Gurson,
Saint-Victor, Saint-Vivien, Sarladais, Sarlat, Siorac-enPérigord, Sorges, Villetoureix, Vitrac.
troupes auxiliaires : 4 L 122.
tribunaux de première instance : cf. Bergerac, Périgueux, Ribérac,
Sarlat.
troupes de ligne : 4 L 124-126, 8 L 88, 9 L 58.
tutelles et curatelles : 30 L 198, 251-252 et 389.
UV
usines : 1 L 584, 4 L 100.
Villac, arbre de la liberté : 29 L 17.
VALADY (marquis de) : 24 L 43.
Villamblard, gendarmerie : 3 L 77.
—
route de Bergerac : 3 L 87.
Vanxains, sonnerie de cloche : 28 L 22.
Varaignes, église : 19 L 75.
Vélines, canton : 11 L 521-527.
Vergt, canton : 11 L 528-555.
—
Vergt-de-Biron, forge de la Brame : 2 L 108.
vérole (petite) : 1 L 408.
Verteillac, arbre de la liberté : 28 L 28.
—
—
—
vétérans : 4 L 127, 5 L 115, 9 L 87, 11 L 304, 409 et 433.
Vézère, rivière : 1 L 589.
Vialette, forge à Jumilhac : 4 L 176
VILLARIAUD-DESBROUSSES, garde-magasin de Nontron : 7 L 38.
Villefranche-de-Lonchat, canton : 11 L 557.
Villefranche-du-Périgord, canton : 2 L 77.
—
Villetoureix, arbre de la liberté : 28 L 29.
—
attroupement, troubles : 21 L 51, 28 L 21.
vins : 4 L 65, 5 L 73.
Vitrac, troubles : 24 L 52.
VIVIE (Charles) : 24 L 41.
voirie : cf. Domme.
voitures bouvières : 3 L 64.
vols : 25 L 39-40 et 44, 27 L 12, 29 L 19.
TABLE DES MATIÈRES
Introduction.
II
Sources complémentaires de la série L pour l'étude de la Révolution en Dordogne .
V
Bibliographie des travaux publiés sur l'histoire de la Révolution en Dordogne.
VI
1re PARTIE : Fonds administratifs.
1 L.
Département.
2 L.
District de Belvès.
3 L.
— de Bergerac.
4 L.
— d'Excideuil.
5 L.
— de Montignac.
6 L.
— de Mussidan.
7 L.
— de Nontron.
8 L.
— de Périgueux.
9 L.
— de Ribérac
10 L.
— de Sarlat.
11 L.
Municipalités de canton.
12 L.
Comités de surveillance.
13 L.
Sociétés populaires.
2
19
25
29
36
41
44
48
53
57
59
74
78
2e PARTIE : Fonds judiciaires.
14 L.
Tribunal du district de Belvès.
15 L.
— de Bergerac.
16 L.
— d'Excideuil.
17 L.
— de Montignac.
18 L.
— de Mussidan.
19 L.
— de Nontron
20 L.
— de Périgueux.
21 L.
— de Ribérac
22 L.
— de Sarlat.
23 L.
Tribunal civil du Département.
24 L.
Tribunal criminel du Département.
25 L.
Tribunal correctionnel de Bergerac
26 L.
— de Nontron.
27 L.
— de Périgueux.
28 L.
— de Ribérac.
29 L.
— de Sarlat.
30 L.
Justices de paix
31 L.
32 L.
— de Bergerac.
33 L.
— de Périgueux.
34L.
Registres d'écrou.
80
81
83
84
85
87
89
91
93
94
96
99
101
102
103
104
105
115
115
116
116
3e PARTIE : 35 L Mélanges.
Tableau partiel de concordance entre les anciennes et les nouvelles cotes.
Index alphabétique des noms de lieux, des noms de personnes et des noms de matières.
118
119
128

série - Archives départementales de la Dordogne

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