commerce de détail de tabac

COMMERCE DE DÉTAIL DE TABAC
SOMMAIRE
LE MARCHÉ DU COMMERCE DE DÉTAIL DE TABAC ................................................................................. 2
LA RÉGLEMENTATION DU COMMERCE DE DÉTAIL DE TABAC ................................................................ 5
L'ACTIVITÉ DU COMMERCE DE DÉTAIL DE TABAC................................................................................... 9
LES POINTS DE VIGILANCE DU COMMERCE DE DÉTAIL DE TABAC ........................................................ 13
EN SAVOIR PLUS SUR CE SECTEUR ........................................................................................................ 15
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Mise à jour : 22/05/2015
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LE MARCHÉ DU COMMERCE DE DÉTAIL DE TABAC
Depuis plusieurs années, les débitants de tabac sont confrontés à une diminution
importante de la consommation de tabac, pénalisant fortement leur activité en
volume. Seules les hausses tarifaires successives permettent de soutenir le
chiffre d’affaires en valeur grâce à un effet prix.
D’une part, les mesures fiscales et réglementaires ont considérablement durci les
conditions d’exercice de la profession :
- les mesures fiscales prises par le Gouvernement ces dernières années ont
entraîné une hausse conséquente des prix du tabac ;
- depuis la loi Evin, les campagnes de lutte anti-tabagisme se multiplient et se
renforcent : restriction de la publicité sur le tabac, campagnes d’informations sur
les risques sanitaires qu’il fait courir, interdiction de fumer dans les lieux publics…
D’autre part, bien que les professionnels du secteur aient le monopole de la vente
de tabac, de nouveaux circuits d’approvisionnement se développent. Outre la
contrebande et les ventes sur Internet qui sont illégales, les achats
transfrontaliers mettent en difficulté les débitants situés dans les régions
limitrophes de l’Espagne, de l’Allemagne, du Luxembourg et de la Belgique.
Les « contrats d’avenir » successifs (le dernier porte sur la période 2012-2016)
signés entre les pouvoirs publics et la Confédération des Débitants de Tabac de
France (CDTF), compensent en partie la baisse des ventes de tabac en intégrant
un système de compensation des pertes des commissions tabacs perçues :
remise additionnelle, remise compensatoire et IFA.
Malgré ces mesures, les débits de tabacs ont tous à faire face à une baisse de
fréquentation de la clientèle. Cette baisse affecte également le chiffre d’affaires
hors tabac à plus forte marge, notamment la bimbeloterie et la tabletterie. Le
troisième contrat d’avenir (2012-2016) instaure une prime de service public de
proximité (PSPP) afin d’encourager la diversification.
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Tendances
La baisse du pouvoir d’achat des ménages conjuguée à de nouvelles hausses du
prix du tabac pèsera sur le volume d’activité des professionnels du secteur.
Le développement des cigarettes électroniques (1,5 million d’utilisateurs en
France en 2013) tendra à peser sur la consommation de cigarettes
traditionnelles.
L’organisation du marché
- les bureaux de tabac : Les buralistes diversifient de plus en plus leur chiffre
d’affaires : presse, timbres poste et fiscaux, cartes téléphoniques, Française des
jeux, PMU, cadeaux, tabletterie…
- les cafés-tabac : Le professionnel doit répondre aux exigences réglementaires
liées au débit de tabac et au débit de boissons (licence IV).
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COMMERCE DE DÉTAIL
DE TABAC
NOMBRE
2014
5 858 (1)
2012
2,409 Md€ (2)
2014
94,8 (3)
D'AFFAIRES DU
2013
94,7
SECTEUR EN
2012
98,0
VALEUR (indice ICA base
2011
100,0
2010
100,0
D'ENTREPRISES DU
SECTEUR
CHIFFRE D'AFFAIRES DU
SECTEUR (en milliards
d'euros)
ÉVOLUTION DU CHIFFRE
100 en 2010)
(1)
Source : INSEE, démographie des entreprises et des établissements 2014 - champs marchand non
agricole, Stocks d'entreprise au 1er janvier 2014.
(2)
Source : INSEE, ESANE.
(3)
Source : "Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé" - INSEE, Bulletin
statistique.
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LA RÉGLEMENTATION DU COMMERCE DE DÉTAIL DE TABAC
Les aptitudes professionnelles
La profession attire des profils très variés, parmi lesquels des commerçants ou
d’anciens salariés en reconversion. Les débits de tabac sont fréquemment tenus
par des couples.
La personnalité du buraliste est importante. Il doit faire preuve d’une grande
rigueur. Les sommes manipulées sont très élevées et le débitant doit gérer
minutieusement plusieurs caisses (tabacs, jeux, timbres fiscaux, produits divers).
Enfin, les contraintes horaires exigent une santé solide et beaucoup de
dynamisme.
L’environnement réglementaire
Les contraintes à l’installation
La profession est très réglementée. En effet, le monopole de ventes au détail des
tabacs est confié à l’administration des douanes et droits indirects. Le débitant est
lié à cette administration par un contrat de gérance d’une durée de 3 ans
renouvelable par tacite reconduction par période de 3 ans.
Le débitant est soit une personne physique gérant son activité sous la forme
d’une entreprise en nom propre, soit une société en nom collectif dont tous les
associés sont des personnes physiques. Dans ce dernier cas, le gérant désigné
pour exploiter le débit de tabac doit obligatoirement détenir la majorité absolue
des parts sociales.
Le décret n° 2010-720 du 28 juin 2010 a modifié la réglementation relative à la
gérance et aux transferts des débits de tabac.
L’article 5 énumère les conditions à remplir par le gérant (condition de nationalité,
condition d’honorabilité, être majeure, aptitude physique notamment). Le gérant
ne peut pas être gérant d’un autre débit de tabac ou suppléant d’un débitant en
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exercice ou associé dans une société en nom collectif exploitant un autre débit de
tabac. Le gérant du débit de tabac, son suppléant et les associés de la société en
nom collectif exploitant le fonds de commerce associé au débit doivent suivre une
formation professionnelle initiale avant la signature du contrat de gérance. Tous
les trois ans, il est également nécessaire de suivre un stage (lors du
renouvellement du contrat de gérance avec l'administration).
Les débits de tabac sont implantés sur décision du directeur régional des
douanes et droits indirects.
Les principaux points de la réglementation professionnelle
Le monopole du tabac est établi par décret du 29.11.1810, aménagé par la loi 76448 du 24.05.1976. Le prix de vente du tabac est publié dans le JO. Le débitant
doit remplir des “charges d’emploi” : assurer les ventes de timbres fiscaux et des
timbres-poste. Il doit éventuellement assurer la tenue d’une cabine téléphonique
et la gestion d’une recette auxiliaire des impôts.
La signature du contrat de gérance impose aux débitants de tabac de respecter
un certain nombre d’obligations (établissement d’un inventaire et d’une
déclaration des stocks sur demande expresse lors des hausses des prix du
tabac, respect des règles de publicité relatives à la vente du tabac,
approvisionnement exclusif auprès de fournisseurs agrées…), qui en cas de nonrespect peuvent donner lieu à de multiples sanctions allant jusqu’à l’annulation du
contrat.
Les conditions d’ouverture et de fermeture quotidienne, hebdomadaire et
annuelle sont réglementées par le décret n° 2010-720 du 28 juin 2010 : les
horaires et jours d’ouverture sont fixés dans le contrat de gérance conformément
aux habitudes locales et peuvent être modifiés par un avenant au contrat, les
congés annuels sont établis pour une durée maximale de six semaines (non
consécutives) durant lesquelles le professionnel peut se faire remplacer.
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La rémunération des professionnels est constituée de trois types de remises :
1°) la remise brute : une remise brute de 9% pour les cigares et les cigarillos et
de 8,64% pour les autres catégories de tabac est accordée aux débitants. Le
fournisseur prélève, au profit de l’administration, un droit de licence et la
cotisation au régime d’allocations viagère des gérants de débit de tabac
(RAVGDT). Ces retenues s’élève à 1,778% pour les cigares et les cigarillos, à
1,831% pour les autres catégories de tabac. La remise nette s’élève donc à 7%
pour les cigares et cigarillos, à 6,85% pour les autres catégories de tabac.
Le troisième contrat d’avenir (2012-2016) prévoit l’augmentation de la la remise
nette de 0,4 point pour les produits du tabac (hors cigares et cigarillos) :
+ 0,1 en 2012, 2013 et 2014
+ 0,05 en 2015 e 2016.
2°) le troisième contrat d’avenir (2012-2016) prévoit le versement d’une remise
compensatoire en cas de baisse de chiffre d’affaires du débit de tabacs Cette
remise est variable selon l’importance de la baisse de chiffre d’affaires.
Elle sera attribuée à terme aux seuls buralistes dont le débit est implanté dans un
département frontalier ou un département en difficulté (sur la base de l’année
2002) dans la limite de 50 000 euros par an et par débit.
- versement d’une remise de 70% de la perte de commission, si la baisse du
chiffre d’affaires tabacs est comprise entre 10 et 25%,
- versement d’une remise de 80% de la perte de commission, si la baisse du
chiffre d’affaires tabacs est supérieur à 25%.
3°) Enfin, une remise additionnelle (cumulable avec la remise compensatoire) est
également versée aux buralistes :
- à partir du 01/01/2015, elle s’élève à 0,4% sur les 130 000 premiers euros de
chiffre d’affaires,
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- à partir du 01/01/2016, elle s’élèvera à 0,2% sur les 130 000 premiers euros de
chiffre d’affaires.
Par ailleurs, le dispositif d’indemnité de fin d’activité (IFA) est maintenu.
Le plafond de la subvention de sécurité est majoré de 50 % est porté à 15 000 €.
Enfin, afin d’encourager la diversification, une prime de service public de
proximité (PSPP) est créée. Elle est réservée aux buralistes dont le chiffre
d’affaires annuel ne dépasse pas 300 000 euros et qui satisfont à des critères de
qualité et de quantité de services rendus aux usagers. Elle s’élève à 1 500 euros
pour les débitants implantés dans les communes de moins de 1 500 habitants, à
1 000 euros pour les autres.
Statut juridique et fiscal
Rendez-vous dans notre rubrique Les guides pratiques / Mes impôts & taxes pour
connaître le taux de TVA qui s’applique à votre activité ainsi que le mode
d’imposition de vos bénéfices.
Rendez-vous dans notre rubrique Les guides pratiques / Mon régime social pour
connaître le montant des cotisations et des prestations de votre régime social
obligatoire.
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L'ACTIVITÉ DU COMMERCE DE DÉTAIL DE TABAC
L’installation
Le gel des créations a été abrogé à compter de 2012 par le contrat d’avenir signé
en
2011
pour
la
période
2012-2016.
Les
créations
restent
rares.
Le rachat du fonds est négocié de gré à gré entre le cédant et l’acquéreur.
Toutefois, le dossier de reprise doit être accepté par la Direction Générale des
Douanes qui apprécie sa viabilité économique. En raison d’une forte demande,
les prix sont généralement élevés. L’emplacement, la nature du bail commercial
(montant des loyers) et la fréquentation influencent fortement le prix de vente.
Les investissements
La tendance est à la modernisation des systèmes de sécurité, incitée par les
subventions
allouées
par
la
Direction
Générale
des
Douanes.
Les
investissements sont également fréquents pour transformer les magasins selon
les récents concepts “d’espaces-tabac”. Avec l’ensemble des agencements,
matériels, mises aux normes ou travaux de modernisation, l’équipement revient
au moins à 80 K€.
La Directeur interrégional des douanes et droits indirects territorialement
compétent accorde également une subvention sécurité aux débitants de tabac
désirant financer un audit de sécurité du local commercial ou bien désirant
acquérir et installer des matériels, équipements et systèmes de protection
renforçant la sécurité de leur commerce. Le montant de la subvention sécurité est
égal :
- à 80 % du coût hors taxes des matériels et de leur installation concernant la
sécurité des débits de tabac, tel que retenu par le directeur interrégional des
douanes et droits indirects ;
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- à 50 % du coût hors taxes de l’audit de sécurité, avec un plafond de 15.000
euros.
La subvention est accordée pour 3 ans (année civile en cours et les deux
suivantes) mais, si son montant n’atteint pas le plafond, elle peut être augmentée
durant cette période.
La gestion
Le suivi au quotidien
Le professionnel suit ses recettes journalières en dissociant les recettes
provenant de la vente de tabac, de la vente des produits de comptoir (confiserie,
briquets, cadeaux…), des ventes liées à ses charges d’emploi (timbres fiscaux,
postaux) et celles des ventes de jeux, télécartes et éventuellement presse. Les
marges les plus élevées étant obtenues sur les produits de comptoir, leur poids
sur le chiffre d’affaires global est essentiel.
Les recettes de l’activité
Elles sont de plus en plus diversifiées. Le débitant perçoit une remise sur les
tabacs qui est déduite du prix d’achat aux fournisseurs au moment de la livraison.
La remise nette s’élève à 7% pour les cigares et les cigarillos, à 6,85% pour les
autres catégories de tabac. En cas de baisse de chiffres d’affaires, le débitant
perçoit une remise compensatoire. Une remise additionnelle est également
versée au débitant (les pourcentages variant selon l’année). Les recettes issues
des jeux sont en augmentation. La vente de produits de comptoir ne représente
en moyenne que 6% du chiffre d’affaires global, mais jusqu’à 40% de la marge
brute du débit de tabac.
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Les charges à surveiller
Les principales charges sont les taxes reversées à l’administration fiscale. Les
loyers sont souvent élevés, ainsi que les primes d’assurance en forte hausse
compte tenu de l’insécurité grandissante (les cambriolages sont particulièrement
fréquents). L’emploi de personnel est rare.
La maîtrise du résultat
Les conditions d’achat du fonds de commerce sont déterminantes : la rentabilité
de nombreux débits est en effet insuffisante en raison d’un prix de rachat trop
élevé et/ou d’un autofinancement trop limité. Les affaires les plus performantes
sont celles qui bénéficient d’une forte fréquentation grâce à la vente de tabac et
jeux et qui développent les ventes de produits de comptoir. La gestion familiale
du point de vente est souvent essentielle pour maîtriser la rentabilité du
commerce.
La gestion financière et les besoins en trésorerie
L’importance des fonds propres est déterminante du fait de la valeur des
immobilisations (principalement du fonds de commerce) et de l’importance des
loyers. Les stocks doivent être parfaitement gérés, surtout en ce qui concerne les
produits annexes (souvenirs régionaux, cadeaux…). La trésorerie doit être
positive.
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COMMERCE DE DÉTAIL
DE TABAC
2014
241(1)
2013
309
EVOLUTION DU
2012
299
NOMBRE DE CRÉATION
2011
344
2010
299
2009
235
Chiffre d'affaires moyen
163 K€ (2)
Marge brute
55,41 % du CA
Excédent brut d'exploitation
19,86 % du CA
Rotation des stocks
139 jours de CA
Crédit clients
8 jours de CA
Crédits fournisseurs
122 jours de CA
Besoin en fonds de roulement
- 53 jours de CA
LES RATIOS DE
GESTIONS CLEFS
Source : Insee, Démographie des entreprises et des établissements - champ marchand non
agricole, Créations d’entreprises.
(1)
Source : Moyenne indicative élaborée à partir de données Insee "Données du compte de résultat et
bilan pour les personnes physiques". Données exprimées en % et jours de chiffre d'affaires.
(2)
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LES POINTS DE VIGILANCE DU COMMERCE DE DÉTAIL DE TABAC
Les principales difficultés du métier
• L’insuffisance des fonds propres :
Les coûts d’acquisition des fonds étant très importants, le professionnel doit
disposer d’importants capitaux propres afin d’éviter un endettement excessif.
• Le niveau faible des marges sur la vente de tabac :
Le niveau des marges des débitants sur la vente de tabac les contraint à se
diversifier : tabletterie, cadeaux, souvenirs… Le débitant doit donc gérer ses
stocks de produits hors tabac et faire des achats judicieux.
• Le développement des ventes transfrontalières :
Les débitants situés en zone frontalière sont confrontés à d’importantes
difficultés. Leurs volumes de vente s’effondrent sous la pression des écarts de
prix importants avec le pays limitrophe.
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13
2014
13 851 (1)
EVOLUTION DU NOMBRE
2013
14 135
DE DÉFAILLANCE
2012
13 647
COMMERCE
2011
13 424
2010
13 265
TAUX DE SURVIE AU-
Commerce de détail de tabac
60,7 % (2)
DELÀ DES 5 PREMIÈRES
Commerce et réparation
46,1 %
ANNÉES
Moyenne tous secteurs
51,9 %
(1)
Source : Banque de France.
(2)
Source : Insee, Taux de Survie à 5 ans pour la génération 2006.
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EN SAVOIR PLUS SUR CE SECTEUR
Les principales organisations professionnelles
La Confédération des Buralistes de France
75, rue d’Amsterdam / 75008 PARIS
Tel : 01.53.21.10.00 / Fax : 01.53.21.10.09
http://www.buralistes.fr
La presse spécialisée
Le Losange
http://www.buralistes.fr/structures/le-losange
Revue des tabacs
16 Rue Saint Fiacre / 75002 Paris
Tel : 01.42.36.51.02 / Fax : 01.42.36.04.62
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