Mentions légales Carapelli fr

Transcription

Mentions légales Carapelli fr
Bienvenue sur le site Internet de CARAPELLI de Carapelli Firenze S.p.a La reproduction de tout ou partie de ce site, est formellement interdite sauf autorisation expresse de Carapelli. Merci de bien vouloir adresser votre demande à : Carapelli Firenze S.p.a -­‐ Tour Rosny 2 – 112 av Général de Gaulle-­‐ 93110 Rosny sous Bois – France. N° SIRET : 527 492 953 0000023 N° TVA : FR 16 527 492 953 E-­‐mail: [email protected] Vous êtes actuellement connecté au site web officiel de CARAPELLI.FR -­‐ dédié à la présentation des produits Carapelli -­‐ de Carapelli Firenze S.p.A, Tour Rosny 2 – 112 av Général de Gaulle-­‐ 93110 Rosny sous Bois – France. Siège social : via L. Da Vinci, 31-­‐ Tavarnelle Val di Pesa-­‐ 50028 Firenze – P.IVA/COD.FISCALE:IT 06271510965 -­‐ Capital social 42.986.291€ int. vers. -­‐ Italy. Conditions Tout ce que vous voyez ou lisez sur carapelli.fr est protégé par les droits de propriété intellectuelle ou industrielle. Malgré tout le sérieux que Carapelli apporte à la mise à jour des informations de carapelli.fr des erreurs peuvent survenir. Afin de confirmer les informations obtenues, vous pouvez contacter Carapelli Firenze S.p.a -­‐ Service Web – Tour Rosny 2 – 112 av Général de Gaulle-­‐ 93110 Rosny sous Bois – France. Ni Carapelli ni aucun tiers impliqué dans la création, la production ou la mise en œuvre de ce site ne pourront être tenus pour responsables des dommages directs, indirects, accidentels, consécutifs à des virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre matériel, ni des pertes ou des altérations de données suite à votre accès à carapelli.fr ou aux téléchargements réalisés sur le site ou à tout autre chose. Toute communication ou tout document que vous envoyez sur carapelli.fr par courrier électronique ou par tout autre moyen, y compris les données, questions, commentaires, suggestions ou autres, pourront être utilisés par CARAPELLI FIRENZE S.p.a, à toute fin, et notamment, pour le développement du site, la réalisation de nouvelles pages et/ou la mise à jour des informations et/ou la correction d'erreurs. Les images de personnes ou de lieux sur carapelli.fr sont, soit la propriété de CARAPELLI FIRENZE S.p.a soit utilisées par CARAPELLI FIRENZE S.p.a avec l'autorisation du propriétaire. L'utilisation de ces images par vous-­‐mêmes ou par toute autre personne que vous auriez autorisée est interdite. Toute utilisation non autorisée de ces images pourrait violer les textes régissant la propriété intellectuelle ou industrielle. Les marques et les logos figurant sur carapelli.fr sont des marques et des logos appartenant à CARAPELLI FIRENZE S.p.a ou à des tiers. Rien sur carapelli.fr ne doit être interprété comme valant autorisation d'utiliser une marque ou un logo, sans l'autorisation écrite de CARAPELLI FIRENZE S.p.a ou du tiers propriétaire. L'utilisation de quelque manière et sous quelque forme que ce soit des marques et des logos figurant sur le site est strictement interdite. CARAPELLI FIRENZE S.p.a ne pourra être tenue pour responsable des liens vers d'autres sites. Ceux-­‐ci ne vous sont fournis qu'à titre indicatif. La liaison à toute page hors du site ou à tout autre site se fait sous votre unique responsabilité. Notre site peut contenir des liens hypertextes allant vers d'autres Sites. Nous ne prenons aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via notre site et nous ne serions en aucune façon être responsable du contenu, fonctionnement et de l'accès à ces sites. Ces Conditions sont régies par la loi française. Si vous êtes commerçant, vous acceptez que tout litige relatif à l'exécution ou l'interprétation des présentes sera soumis, à défaut de règlement amiable entre les parties, au Tribunal de Commerce de Bobigny. Les litiges impliquant des consommateurs, à défaut de règlement amiable, seront portés devant les juridictions compétentes. Hébergement Le site carapelli.fr est hébergé par Nineteen Web (marque de la SARL Nineteen Groupe). Nineteen Web, 51 rue St Didier – 75116 Paris – Tél : 01-­‐71-­‐18-­‐36-­‐31. Les données nominatives Les données nominatives qui sont demandées sur le site sont destinées exclusivement à nos services et en aucun cas ne seront transmises à des tiers. Nous garantissons aux utilisateurs que tout traitement de données nominatives sur notre site est soumis à la loi n° 78-­‐17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (loi " Informatique et Libertés ") et disposent d'un droit d'accès de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, ils doivent s'adresser à CARAPELLI FIRENZE S.p.a à l'adresse suivante CARAPELLI FIRENZE S.p.a -­‐ Service Web – Tour Rosny 2 – 112 av Général de Gaulle-­‐ 93110 Rosny sous Bois – France. En application de l'article 16 de cette loi, la collecte des données nominatives exclut toute donnée relative aux mœurs, à la croyance ou l'appartenance religieuse et syndicale, aux opinions politiques. Nous nous engageons à prendre toutes précautions pour protéger ces données nominatives afin d'en préserver la sécurité et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés. Pour ce faire, ces données nominatives sont enregistrées dans des zones inaccessibles au public. La collecte et le traitement des données seront déclarés à la CNIL conformément aux formalités prescrites par la loi du 1978. Merci, à nos partenaires constructeurs de nous avoir communiqué toute l'information nécessaire à la réalisation de ce site. Malgré le soin tout particulier apporté à la construction de carapelli.fr, d'éventuelles erreurs sont toujours possibles et nous sollicitons toute votre indulgence.