ordre du jour CA du 11042016 - Mairie 2e
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ordre du jour CA du 11042016 - Mairie 2e
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 11/04/2016 ORDRE DU JOUR comprenant 23 points - Désignation d'un secrétaire de séance - Appel nominal - Adoption du procès-verbal de la séance du 29/02/2016 N° dossier N° Gédélib OBJET RAPPORTEUR Philippe GIBERT 331 23813 Autorisation de programme n° 2015-1 "Vidéo protection PEP 2015-2020", programme 00018 "Sécurité/Prévention des Risques". Lancement du projet d'installation de caméras supplémentaires dans les secteurs des 1er, 2e et 7e arrondissements. 332 23881 Lyon 2e - Mise en place d’une tarification forfaitaire dans le cadre de la mise à disposition d’une salle de réunion située 7 rue de Savoie - EI 02 001. Denis BROLIQUIER 333 23928 Lyon 2e - Constitution de servitude de passage sur la parcelle appartenant à Lyon Métropole Habitat sise 42 rue de Condé au profit de la Ville de Lyon - EI 02007. Philippe GIBERT 24063 Attribution de subventions ponctuelles pour un montant total de 4 000 euros à des associations de commerçants et producteurs dans le cadre de l'animation commerciale sur le territoire de la Ville de Lyon. François ROYER 24064 Attribution d'une subvention ponctuelle de 30 000 euros à Tendance Presqu'ïle, l'Association de Management de Centre-Ville de la Presqu'ïle de Lyon Approbation d'une convention cadre et d'une convention d'occupation du domaine privé. François ROYER 24069 Lyon 2e - Convention d’occupation temporaire du domaine public avec droits réels consentie par la Ville de Lyon au profit de la Société GDSOL KAPPA, en vue de l’implantation et de l’exploitation d’une centrale photovoltaïque d’une puissance de 206 kWc sur le toit du Gymnase Chanfray sis 1 rue Casimir Périer et avenant n° 1 au bail emphytéotique du 20 novembre 1996 entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon – EI 02173. Grégory SANSOZ 337 24096 Autorisation de signer des conventions cadres et d'occupations temporaires avec divers associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance. Inès de LAVERNEE 338 24118 Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de proximité. Jean-Stéphane CHAILLET 24154 Lyon 2e - Renouvellement de la convention d’occupation temporaire du domaine public et de droit de passage à titre gratuit consentie par la Ville de Lyon au profit de la société ERDF (ex RTE EDF Transport) pour l’accès au poste de transformation situé 2 rue du Port du Temple - parcelle cadastrée AI 250 - EI 02 001. Grégory SANSOZ 24173 Approbation d'une convention avec l'Education Nationale organisant l'intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS) dans les écoles maternelles et élémentaires publiques. Sophie DESCOUR 24183 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes Aurélie pour la souscription d’un emprunt d’un montant de 773 599 euros - Opération : BONNET SAINT travaux d’amélioration dans 4 résidences (Lyon 1er : 26, rue Leynaud ; 44, rue GEORGES Burdeau et 16, rue Sainte Clothilde - Lyon 2e : 6, rue de la Poulaillerie). 334 335 336 339 340 341 N° dossier Objet Rapporteur 24187 Lancement de l’opération n°62001599 "Mise en valeur du fronton de la Grande Poste" à Lyon 2e et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 00013, pour un montant de 320 000 euros - Autorisation de signer une convention avec la SCI Tertiaire Mixte, propriétaire de l’immeuble de la Grande Poste, pour la mise en place et l’entretien de l’installation d’illumination. Philippe GIBERT 24191 Lyon 2e - Lyon Confluence 1ère phase - Acquisition en VEFA auprès de la SCCV "Les Jardins Denuzière" d’un local aménagé en rez-de-chaussée destiné à l’accueil d’activités associatives place Renée Dufourt- EI 02259 - N° inventaire 02259A001 - Lancement de l’opération n° 02259001 et affectation d’une partie de l’AP 2015-2 «Aménagements Solidarités jeunesse 2015-2020 », programme 00001. Denis BROLIQUIER 24194 Lyon 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 7e, 8e et 9e - Participation financière de la Ville de Lyon Aurélie à la production de logement social – Adaptation du montant de l'opération 69059005, affectation complémentaire d’une partie de l’AP 2015-3 "Habitat PEP BONNET SAINT GEORGES 2015-2020", programme 00016 et attribution de subventions – Autorisation de signature de conventions. 24197 Attribution d’une subvention de 3 000 euros à l’Association Lyon Sport Métropole pour l'événement "Eurhône" du 25 juin 2016. Jean-Stéphane CHAILLET 24201 Attribution d'une subvention de 35 000 euros au Comité Bouliste Départemental du Rhône et Métropole de Lyon pour l’organisation du Trophée des Clos Boulistes de la ville de Lyon de mars à septembre 2016 et des Tournois Boulistes de Pentecôte du 13 au 16 mai 2016 - Approbation d’une convention mixte. Jean-Stéphane CHAILLET 24203 Arrondissements en fête - Subventions aux associations - Approbation de conventions type. Xavier CALMARD 24207 Attribution d’une subvention de 20 000 euros à l’Association Lyon Bande Dessinée Organisation pour l’organisation du Festival Lyon Bande dessinée les 3, 4 et 5 juin 2016 - Approbation d’une convention cadre. Maryll GUILLOTEAU 24233 Attribution de subventions à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives associatives locales. Jean-Stéphane CHAILLET 24251 Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations patrimoniales, pour un montant de 12 800 euros - Fonds d'Intervention du Patrimoine (FIP). Maryll GUILLOTEAU 351 24354 Modification de la délibération n° 2015/1343 portan t sur la garantie sollicitée à Aurélie hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d’un montant total de 2 577 274 euros - Opération : acquisition, BONNET SAINT GEORGES amélioration de 16 logements (12 logements PLUS et 4 logements PLAI) situés 16, Dubois à Lyon 2e. 352 - 342 343 344 345 N° Gédélib 346 347 348 349 350 353 24269 Adhésion à l'association de la Chapelle du Grand Hôtel Dieu de Lyon. Approbation d’un contrat entre la Ville de Lyon – service archéologique de la Ville de Lyon et SNC Hôtel Dieu Réalisation pour la mise en œuvre d’une fouille archéologique sur le site de l’Hôtel Dieu, tranche G. Questions diverses Denis BROLIQUIER Philippe GIBERT