Liergues info mai 2014

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LIERGUES INFO
LIERGUE S
BENNES OBJETS VOLUMINEUX
INFO
Prochainement la commune mettra de nouveau à disposition des Lierguois des bennes pour objets volumineux :
Mai 2014
- une benne pour la ferraille
- une benne pour les déchets volumineux (sauf batteries, huiles, produits
chimiques..)
N° 78
Dates de mises à disposition : 17 et 18 juin, 17 et 18 septembre et 17 et
18 décembre 2014
La lettre d’informations communale
Localisation : 80 chemin de Chardonnières, ancien local voirie
EXPOSITION DE PEINTURE
Après Liergues et Jarnioux pour la dernière édition, les artistes (31) de la Vallée de l’Ombre (Liergues, Jarnioux, Ville/Jarnioux et Pouilly) se retrouveront
cette année à Ville/Jarnioux aux chapelles Saint-Roch et Saint-Clair.
L’exposition est prévue les 17-18 mai et 24-25 mai 2014 de 10 h à 12 h et de
14 h à 18 h.
Images, rédaction et diffusion:
LE MOT DU MAIRE
1
Chère Lierguoise, Cher Lierguois,
MUNICIPALITÉ
1-4
BUDGET
4-5
DÉLIBÉRATIONS
5-6
COMMUNIQUÉS
6
Tout d'abord, je souhaite me présenter à vous pour que vous puissiez mieux me
connaître.
Natif de Fleurie, marié en 1964, après avoir vécu 5 ans à Arnas, nous sommes arrivés
à Liergues le 15 décembre 1969 avec mon épouse Odile et ma première fille Albine.
Commerçant à Villefranche depuis 1967, nous avons eu 3 autres enfants : Fanely,
Florent et Benjamin.
Aujourd'hui, deux d'entre eux habitent avec leur famille à Liergues et nous avons 4
petits enfants.
ECOLE
7
CAUE
7
ELECTIONS
7
BENNES
8
EXPO PEINTURES
8
CÉRÉMONIE 8 MAI
8
AGENDA
8
Très vite, je me suis passionné pour la vie communale, et dès 1971, j'ai été élu
conseiller municipal, le Maire de l'époque était Pierre Berger.
Mairie de Liergues
CERÉMONIE DU 8 MAI 2014
Directeur de publication :
La cérémonie commémorative en souvenir des combattants de 39/45 se déroulera montée Saint-Eloi
(place du 8 mai) jeudi 8 mai 2014.
Jean-Paul GASQUET
Conception et réalisation
Mairie de Liergues
11h15 Rassemblement et vente de bleuets.
11h30 Cérémonie au monument aux morts en présence de la Chorale « A Tous Vents ».
Mairie de Liergues
12h00 Vin d’honneur offert par la municipalité à la Maison de Pays.
Fax 04 74 65 48 21
AGENDA
[email protected]
Tel 04 74 65 84 30
Mel secrétariat :
Mai
14
8
Commémoration Monde Combattant
Place 8 mai 45 – 11h15
17/18
Week-end Zumba classes en 1
23 au 25 Exposition Art plastique Ecole
Maison de Pays
31
Stade P. Berger
ESL - Tournoi U 11
Juin
1
ESL – Tournoi U 13
Stade P. Berger
5
Repas des anciens – CCAS Foyer Rural - 12h00
6
Concert chorale « A Tous Vents »
Elaboration calendrier des fêtes
20
AG Etoile Sportive Lierguoise
Eglise de Liergues – 20h30
7&8
Cadoles & Sens
Maison de Pays
21
Montée St Eloi –Auberge – 19h30
21
Kermesse des écoles
24
Audition musicaliergues
Foyer Rural
Foyer Rural – 18h30
30
28
Foyer Rural – Maison de Pays
Foyer Rural – 20h30
Après cette période électorale, je souhaite être proche de vous tous, et ce, sans exception, rejetant sectarisme,
pratiquant l’écoute et la tolérance, avec toujours comme priorité l'intérêt général.
Fête de la musique
AG club de tennis
Barbecue classes en 0
Méchoui classes en 8
Elections municipales du 23 mars 2014
Inscrits : 1 392
Votants : 1 070
Exprimés : 1 026
Participation : 76,87 %
Exposition peinture adultes-enfants—Caveau Saint Eloi
29
NOUVELLE MUNICIPALITÉ
Stade de l’Eclair – 12h00
28 & 29 Association des familles
13 & 14 Soirée Théâtre KIPROKO
Durant le mandant de 6 ans que vous venez de nous confier, nous allons renforcer cette protection de notre
village rural dans un développement mesuré et équilibré. Cette nouvelle politique sera menée par notre équipe,
mais aussi, je l’espère, par l'ensemble du conseil.
Pour cela, et dès à présent, nous allons mettre à exécution les projets que nous vous avons proposés lors de la
campagne électorale.
Le Maire,
Jean-Paul GASQUET
Siège du tennis – 19h00
Concert chorale « A Tous Vents »
Nous avons tout fait pour que Liergues reste une commune rurale et pour lui préserver son caractère Beaujolais
Pierres Dorées.
Siège ESL – 18h30
Eglise de Pouilly - 20h30
7
Pendant 20 ans, je me suis consacré, sans relâche, à mener une politique de
développement équilibrée et harmonieuse de notre commune.
Avec les équipes municipales successives, nous avons transformé Liergues dans ses
équipements, sa vie économique, son environnement et son embellissement.
Tournoi vétérans Challenge DUBUIS Stade P. Berger
16
Foyer Rural
Adjoint en 1982, après les élections de 1983, j'ai été élu 1er Magistrat de Liergues
jusqu'en 2003.
Cave coopérative – 12h00
Liste Jean-Paul GASQUET : 569 voix (55,46 % des suffrages exprimés)
Liste René BATAILLON : 457 voix (44,54% des suffrages exprimés).
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Sont élus au Conseil Municipal
Liste Gasquet Jean-Paul
GASQUET Jean-Paul (gérant de société)
THOMASSON Sylvie (Artisan de service)
PINEAU Xavier (vétérinaire)
GAUTHIER-GUDIN Régine (Exploitant station-service)
BROUTIN Eric (Ingénieur environnement au Conseil Régional Rhône-Alpes)
RAYNAUD Evelyne (Ingénieur en informatique, directeur commercial)
BOURNIER Michaël (Fonctionnaire Ministère de l’intérieur)
MOREL Régine (viticultrice coopérateur Oedoria)
NEGRILLO Henri (Artisan électricien)
SERRA Anna (Gérante de société en bâtiment)
MATHIEU Jean-Paul (Directeur général des services de mairie et communauté de communes
retraité)
COILLARD Sylvie (Assistante Maternelle)
BRONGNIART Frédéric (Rédacteur technique)
COLSON-LAPALUS Virginie (Aide à domicile)
GUYENNON Bernard (La Poste retraité)
Liste Bataillon René
BATAILLON René (Agent général d’assurance retraité)
MONDELAIN Corinne (Enquêteur secteur social ville de Lyon)
MARRET David (Rédacteur territorial marché public)
FONTCOUBERTE Monique (Secrétaire Ordre des avocats)
Sont élus au Conseil Communautaire
GASQUET Jean- Paul
GAUTHIER-GUDIN Régine
Mise en place du Conseil Municipal le vendredi 28 mars 2014
Jean Paul Gasquet est élu maire par 15 voix contre 4 à Monsieur René Bataillon
Le Conseil Municipal a arrêté à 5 le nombre des adjoints au maire
1ère adjointe : Gauthier-Gudin Régine
2éme adjoint : Pineau Xavier
3ème adjoint : Thomasson Sylvie
4ème adjoint : Broutin Éric
5ème adjoint : Morel Régine
Conseil municipal du 15 avril 2014
Monsieur le Maire annonce les délégations suivantes :
1er Adjoint - Mme GAUTHIER GUDIN Régine déléguée aux affaires financières et Urbanisme.
2ème Adjoint - Mr PINEAU Xavier délégué à la vie Culturelle, Sportive et Associative.
3ème Adjoint - Mme THOMASSON Sylvie déléguée aux affaires scolaires et à la petite enfance.
4ème Adjoint - Mr BROUTIN Éric délégué à l'environnement et à l'aménagement du territoire.
5ème Adjoint - Mme MOREL Régine déléguée à l'agriculture et aux affaires sociales.
Délégations spéciales attribuées à :
- Mme RAYNAUD Evelyne déléguée à la communication
- Monsieur MATHIEU Jean-Paul délégué au budget et relations extérieures.
Délégués du SYDER
Le Syndicat d’Energies du Rhône est l’autorité organisatrice et gestionnaire de la distribution publique d’électricité sur le territoire des communes membres. Il étudie et finance les demandes de
renforcement ou d’extension des réseaux électriques, gère l’éclairage public,…
Délégué titulaire
- Henri NEGRILLO
Délégué Suppléant
- Bernard GUYENNON
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Inscriptions à l’école à partir du 19 mai 2014
Nouveaux lierguois ou parents d’enfants entrant en maternelle
petite section (3 ans) il convient d’inscrire vos enfants à l’Ecole. La démarche
n’est pas automatique.
Il convient de récupérer un formulaire d’inscription en mairie et de le déposer
(toujours en mairie) accompagné des pièces justificatives demandées.
Le dossier est également disponible sur le site Internet de la commune « Liergues.com » rubrique téléchargement de la page d’accueil.
ECOLE
Rythmes scolaires
Pour la rentrée scolaire de septembre 2014, les nouveaux horaires des jours de classe du lundi
au vendredi, mercredi matin compris, ainsi que les horaires péri-scolaires et de garderie, ne
pourront être communiqués aux parents qu'après la réforme définitive du nouveau ministre de
l'éducation.
A cet effet, un conseil d'école (enseignants, municipalité et parents) sera tenu, puis ces horaires seront votés en conseil.
CAUE DU RHONE
Vous êtes un particulier, vous
désirez construire, restaurer,
agrandir un bâtiment, quel
qu’en soit son usage (maison d'habitation, commerce, hébergement touristique, bâtiment agricole…) ou aménager ses abords.
- Vous avez des questions sur la vocation d’un terrain, les règles d’urbanisme à respecter.
- Vous voulez améliorer les performances thermiques de votre habitat.
Avant de vous engager, vous pouvez bénéficier des conseils gratuits d’un professionnel architecte, urbaniste, thermicien qui vous accueille dans l’un des points conseils du Département.
Ces points conseils sont ouverts à toute personne qui envisage de construire pour elle-même,
ainsi qu’aux personnes morales (collectivités, associations, entreprises, etc.) pour tout type de
construction.
Rencontrer l’architecte conseiller le 3 ème mercredi matin de chaque mois à Villefranche (rue Paul
Bert). Prenez rendez-vous au 04 72 07 44 55
www.caue69.fr
ELECTION
Les Elections européennes sont prévues le dimanche le 25 mai 2014
de 8 h à 18 heures.
- Comme pour les municipales, les électeurs devront impérativement présenter un titre d’identité : Carte nationale d’identité, passeport, permis de
conduire,…
- Vote par procuration
Vous pouvez préparer votre demande de vote par procuration tout simplement de chez vous. Si vous ne pouvez pas vous déplacer ou être présent
dans votre commune lors des élections, vous confiez un mandat à un autre
électeur inscrit dans la même commune que vous.
Un nouveau service vous permet de gagner du temps dans cette démarche, en téléchargeant le formulaire CERFA n° 149 52*01 sur votre ordinateur et en l’imprimant pour l’apporter ensuite à une autorité habilitée.
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14952.do
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servées aux Lierguois.
Pour éviter les locations pour le compte d'un tiers non domicilié sur la commune, les demandeurs
devront s'engager à louer uniquement pour leur compte et signeront une convention portant la mention suivante : "je soussigné ... atteste sur l'honneur louer le Foyer Rural pour une manifestation personnelle et non transmissible à toute personne n'habitant pas Liergues, faute de quoi, la caution de
600€ sera encaissée".
Communiqués de Monsieur Jean-Paul Gasquet lors du conseil municipal du 15 avril
1/ « Pendant la campagne s’est glissée une erreur concernant les appartements du 431 Montée St
Eloi (Car au vu du Petit Lierguois de 2011, la présentation par camembert du budget indiquait un
achat de bâtiment dans le Bourg pour 398000.00€). Ces 398000.00€ concernait le bâtiment pour
245000.00€ + les frais de notaire (3 578,58 €) et 142000.00€ + frais d’acte (2 521,30 €) pour l’acquisition de la Boulangerie, ce que je tenais à rectifier. »
2/ Monsieur Le Maire Jean-Paul Gasquet apporte les précisions suivantes : En 1999 en tant que Président du SNAC (Syndicat National des Artisans et Commerçants) il a été condamné pour prise illégale d'intérêt et détournement de biens publics au profit du syndicat. En effet, la chambre de commerce de Villefranche et du Beaujolais, dont il était également le Président avait mis à disposition
une à deux personnes au service du SNAC.
Son successeur à la tête de la CCIVB et le bureau lors de l'assemblée générale ont décidé de ne
pas se constituer partie civile considérant qu'il n'y avait jamais eu d'enrichissement personnel au profit de Jean-Paul Gasquet.
En 2003, la cour des comptes s'est substituée à la Chambre de Commerce et lors du jugement en
2006 elle a été déboutée, le tribunal jugeant qu'il n'y a jamais eu d'enrichissement personnel.
Monsieur le Maire a tenu à faire cette mise au point pour couper court à toutes désinformations.
CCAS
Désignation des membres du Conseil municipal au CCAS
En application des articles R 123-7 et suivants du code de l’action sociale et des familles le Conseil Municipal élit la moitié des membres du conseil d'administration du CCAS l’autre moitié faisant l’objet d’un arrêté du Maire.
Ont été élus le vendredi 25 avril par le Conseil Municipal :
Morel Régine, Thomasson Sylvie, Bournier Michael, Coillard Sylvie, Colson Lapalus Virginie, Brongniart
Frédéric, Mondelain Corinne, Fontcouberte Monique.
Huit personnes œuvrant dans le domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion, membres d’associations de retraités et de personnes âgées, association familiales,… ont été désignés par arrêté du
maire :
- UNRPA : Cottarel Christiane, Brantut Gérard
- Association des familles : Picod Annick, Cimetière Nicole, Minot Madeleine
- Gérontologie : Rosier Alice
- Conjoints survivants : Peysson Hélène
- Tiers Monde : Colson Chantal
Budget
Le Conseil d’administration du CCAS s’est réuni le mardi 29 avril. A l’ordre du jour :
- Approbation du Compte Administratif et du Compte de Gestion.
- Approbation du Budget du CCAS. Budget équilibré en recettes et dépenses à 12 032,27 €. Reprise disponible pour l’exercice 2014 : 4 832,27 €.
Manifestations
- Préparation « du repas des anciens » (offert à toutes les personnes de plus de 70 ans) du jeudi 05 juin.
- Evocation de la soirée du rire
Prochaine réunion le mardi 24 juin.
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Délégués Syndicat Mixte Beaujolais Azergues
Compétences multiples : notamment par convention élimination et valorisation des déchets ménagers, gestion des déchetteries, lutte contre l’érosion des terres, achat et maintenance des logiciels de
gestion communale,…
Délégués titulaires
- Eric BROUTIN
- Jean-Paul GASQUET
Déléguée Suppléante
- Evelyne RAYNAUD
Délégués au Syndicat des Eaux de l’Ouest de Villefranche
Assure la distribution de l’eau potable dans son périmètre d’action sur les communes de Cogny, Dénicé, Gleizé (quelques quartiers), Jarnioux, Lacenas, Liergues, Pouilly le Monial, Rivolet (pour partie),
et Ville sur Jarnioux.
Délégués titulaires
- Patrice BARATIN
- Jean-Paul GASQUET
Délégués Syndicat de la Vallée de la Galoche (SIGAL)
Il assure la compétence " assainissement collectif " (réseaux d’égout) pour les communes d’Anse,
Lachassagne,Liergues (6 abonnés en haut de Chalier), Marcy-sur-Anse et Pommiers et la vérification
de l’assainissement individuel pour le compte des communes.
Délégués titulaires
- Emmanuel MANDRILLON
- Bernard GUYENNON
Déléguée Suppléante
- Virginie COLSON LAPALUS
Délégués au Syndicat des Collèges du secteur de Villefranche
Ce syndicat assure l’entretien des terrains de sports et gymnases
Déléguées titulaires
- Sylvie THOMASSON
- Sylvie COILLARD
Délégué suppléant
- Xavier PINEAU
Délégués au SIVU de la Vallée de l’Ombre (crèche)
Le SIVU gère une structure multi-accueil d’une capacité de 33 places pour le compte des communes
de Liergues, Pouilly, Jarnioux et Ville/Jarnioux. Cet équipement est installé au 730 route de Pouilly à
Liergues.
Déléguées titulaires
- Sylvie THOMASSON
- Virginie COLSON-LAPALUS
Déléguée suppléante
- Anna SERRA
Délégués SIA de Pont Sollières
Cette structure regroupe 7 communes Frontenas, Jarnioux, Liergues, Pommiers, Pouilly le Monial,
Theizé et Ville sur Jarnioux et assure la compétence " assainissement collectif " (réseaux d’égout)
pour les communes précitées et la vérification de l’assainissement individuel pour le compte des communes.
Délégués titulaires
- René TRIPOZ
- Jean-Paul GASQUET
Déléguée Suppléante
- Régine MOREL
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Pour mémoire contribution au service d’incendie et de secours (pompiers) : 31 000 €
La totalité de ces sommes sera fiscalisée c’est à dire perçue directement sur les feuilles d’impôt des
administrés « rubrique syndicats ».
Correspondant Défense
- Henri LEFRANC
Délégué à l'Office du Tourisme
Délégué titulaire
- Eric BROUTIN
Délégués au CCAS
Monsieur Le Maire présente la liste des personnes :
- 8 élus
Morel Régine, Thomasson Sylvie, Bournier Michael, Coillard Sylvie, Colson Lapalus Virginie, Brongniart Frédéric, Mondelain Corinne, Fontcouberte Monique
- 8 personnes extérieures seront désignées par arrêté du maire
Indemnités aux élus
Le Conseil Municipal après un vote à bulletin secret avec 14 voix Pour et 4 Contre retient les taux
suivants de l'indice 1015 :
Le Maire : 38,31%
soit (1159,91 € - 514,60 € Ircantec) = 645,31 € net
1ère Adjointe : 16.50%
soit 561,13 € net
2ème Adjoint : 14.06%
soit 478,02 € net
soit 478,02 € net
3ème Adjointe : 14.06%
4ème Adjoint : 14.06%
soit 478,02 € net
ème
Adjointe : 14.06%
soit 478,02 € net
5
Conseillère municipale déléguée à la communication: 7.89% soit 268,38 € net
Conseiller municipal délégué au budget et relations extérieures administratives : 6.58% soit 223,65 €
net
Taux d’imposition 2014
Les bases augmentant et afin de maintenir les engagements pris, le Conseil Municipal
décide à l'unanimité de conserver les taux actuels :
Taxe sur le foncier bâti
17,15 %
Taxe sur le foncier non bâti 20,40 %
Taxe d’habitation
11,96 %
Adoption du budget 2014
Budget équilibré en recettes et en dépenses
Fonctionnement : 1 286 730,00 €
Investissement : 982 554,40€ €
Principaux travaux au titre de l’année 2014 :
- Tranche « 1 » du pôle associatif avec rénovation de la partie école de musique et théâtre
- Construction du local/buvette des boules
- Réhabilitation maison du 500 Montée Saint-Eloi
- Changement informatique mairie et école (évolution Windows)
- Travaux de réaménagement en section maternelle
Le Conseil Municipal par 15 voix Pour et 4 voix Contre approuve le budget présenté en conseil municipal le vendredi 25 avril.
DELIBÉRATIONS
Mardi 11 Mars (ancienne municipalité)
Tarifs à la journée des Petites Salles
Pour être en adéquation avec les tarifs délibérés à la journée du Foyer Rural, le conseil municipal
définit un tarif "un jour en semaine" pour les petites salles à savoir :
Salles
Tarif week-end Lierguois
Tarif 1 jour en semaine Lierguois
_
Maison de Pays
Salle Familiale
Caveau St Eloi
180€
160€
120€
90€
80€
60€
Tarif week-end Extérieurs
Tarif 1 jour en semaine Extérieurs
BUDGET
Suite aux demandes argumentées reçues des différentes associations et autres organismes, le Conseil Municipal vote le montant des subventions allouées d’un montant de 16 574 € dont le détail est
consultable en Mairie.
Affectation des résultats
Rappel du compte administratif 2013
En fonctionnement
Dépenses : 1 043 866.38 €
Recettes : 1 320 381.16 €
Excédent de : 276 514.78 €
Salles
_
Maison de Pays
Salle Familiale
Caveau St Eloi
250€
220€
170€
125€
110€
85€
Convention de Fourrière SPA 2014
Cette année encore, la SPA propose ses services pour nous permettre d'assurer nos obligations de
fourrière animale prévues aux articles L211-24 et suivants du Code Rural. Jusqu'au 31 décembre, la
Communauté de Communes Beaujolais Saône Pierres Dorées signait la convention pour le compte
de notre commune. Ainsi, au 1er Janvier, cette compétence devient communale mais la charge financière est compensée par l'AVBS. Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer cette convention d’un coût de 0,33 € /habitant qui comprend, outre la garde des chiens et chats, leur capture.
En Investissement
Dépenses : 843 195.20 €
Recettes : 670 377.32 €
Déficit de : 172 817.88 €
Compte administratif et compte de gestion 2013
Report excédent 2012 : 104 389319 €
Déficit de : 68 428.69 €
Contributions aux structures intercommunales
Contribution au SIVU de la Vallée de l’Ombre (Crèche intercommunale) :
Contribution au Syndicat Mixte Beaujolais Azergues :
Contribution au Syndicat d’Energies du Rhône (SYDER) :
Contribution au Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Pont Sollière :
Au regard des chiffres présentés par Monsieur le Maire sur les finances de l'exercice 2013, le conseil
municipal doit délibérer sur les résultats du compte administratif qui est en concordance avec le
compte de gestion 2013 du Receveur. A noter un résultat final d’exécution de 208 086,09 €.
37 891.95 €
36 103,24 €
93 785.94 €
33 158.98 €
Mardi 15 avril (nouvelle municipalité)
Location du Foyer Rural
Afin d'éviter les débordements et assurer la tranquillité des riverains, le conseil municipal a voté, sur
proposition de Monsieur le Maire, que les locations du foyer rural soient désormais uniquement ré-