Règlement Ecole - Athénée Royal de Rixensart

DOC 4 :
Athénée Royal de Rixensart
Rue Albert Croy, 3 – 1330 Rixensart
Règlement d’ordre intérieur.
L’athénée est une communauté dont le nombre de
membres est en augmentation. Le règlement est une sorte
de charte de vie qui unit les membres de la communauté
scolaire. Ce projet a été conçu dans le souci d’une vie
sereine. L’école établit ainsi des balises qui, à long terme,
garantissent son bon fonctionnement. Chacun doit donc
CONNAÎTRE et RESPECTER ce règlement.
Si les objectifs ne sont pas atteints, des modifications
pourront ultérieurement être apportées.
I. Attitude à adopter
A) SAVOIR-ETRE
1.
Attendre calmement le long du mur du local avant le début du cours en laissant le passage libre.
2.
Absence d’un professeur :
a. Consulter les valves quotidiennement.
b. Se rendre à la salle d’étude ou au local rhéto le plus rapidement possible.
c. Après 5 minutes d’attente d’un professeur (voir point b).
3.
Respecter le travail des professeurs et des condisciples.
a. Ne pas prendre la parole sans l’avoir demandée.
b. Ne pas interrompre celui qui a la parole (professeur, éducateur, élève, …).
c. Travailler en silence, …
d. Ne pas se déplacer en classe sans autorisation.
e. Ne circuler qu’exceptionnellement dans les couloirs durant les heures de cours et toujours porteur de
son journal de classe notifiant la raison de ce déplacement.
f. Ne pas jeter de projectiles (bouts de craie, morceaux de gomme, …).
g. Ne pas chiquer, manger ou boire dans les bâtiments à l’exception du grand hall et des réfectoires et
déposer les déchets dans les poubelles.
4.
Respecter les autres.
a. S’adresser poliment au chef d’établissement, au proviseur, aux professeurs, aux éducateurs, au
personnel d’entretien, aux autres élèves, ….
b. Ne proférer ni menace, ni insulte à l’égard de qui que ce soit à l’école, aux abords de l’école ou via un
site internet avec ou sans photo (skyblog, facebook, ….).
c. Attitude pondérée dans les couloirs (ne pas crier, jouer,…).
d. Ne pas s’asseoir dans les couloirs.
e. Veiller à ne pas « claquer la porte au nez » de celui qui suit.
f. Laisser le libre accès aux sanitaires à tous les élèves.
g. Respecter les affaires d’autrui. L’élève est responsable de tous les objets qu’il apporte à l’école.
h. Tout GSM montré, utilisé (même de façon passive) pendant les heures de cours, à l’étude et à l’intercours sera confisqué par l’éducateur ou les professeurs. Il en sera de même pour les objets nonpédagogiques (ipod, mp3, écouteurs, jeux électroniques, …). Ils peuvent être uniquement autorisés
durant les récréations et à l’extérieur des bâtiments (excepté le grand hall du bâtiment C).
1ère confiscation
: L’appareil sera confisqué jusque 16h20.
2ème confiscation
: Les parents viendront chercher l’appareil sinon ce dernier sera
confisqué durant toute la semaine.
3ème confiscation
: L’appareil sera confisqué durant une semaine.
4ème confiscation
: Rapport disciplinaire (sanction appliquée par M. le Proviseur).
i. Sont interdits : tout appareil photo ou GSM avec appareil photo intégré ainsi que tout objet non
pédagogique.
5.
Respecter l'environnement et le matériel scolaire .
a. Ne pas détériorer les ordinateurs, les sanitaires, le mobilier,...
b. En quittant le local : - ranger les chaises sous les bancs, déposer les déchets dans la poubelle.
- à la dernière heure de cours de la journée, retourner les chaises sur les
bancs pour que le personnel d’entretien puisse nettoyer le local.
c. Il est strictement interdit de consommer (canettes, friandises,…) dans les bâtiments, excepté
dans le grand hall.
Règlement d’ordre intérieur
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d. Tout élève surpris à jeter des détritus en dehors des endroits prévus à cet effet sera
sanctionné d’une carte rouge durant une journée (8h30 – 17h20) avec travaux d’intérêt
général. Les jeux avec déchets seront sanctionnés de la même manière. Cette même
sanction sera appliquée pour tout élève surpris à cracher.
e. Si le local rhéto n’est pas entretenu correctement par ses occupants, il sera fermé durant toutes
les récréations.
f. Il est interdit de traîner dans les couloirs des bâtiments durant les récréations.
6.
Ordre.
a. Le matériel indispensable à chaque cours doit être apporté chaque jour et marqué au nom de l’élève.
b. Les livres empruntés au centre de documentation et à la bibliothèque de français doivent être rapportés
pour la date indiquée.
c. L’accès aux casiers et aux distributeurs se fait lors des récréations uniquement.
d. Les vélos et les motos doivent être rangés aux emplacements prévus à cet effet et munis d’un système
antivol. L’établissement décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation.
e. L’accès et la sortie du parking vélo/moto doivent s’effectuer très prudemment à l’allure « au pas ».
f. Le parking est exclusivement réservé aux voitures des membres du personnel de la communauté
française.
7.
Tenue vestimentaire.
La tenue de chaque élève doit être classique, décente et propre. Les sous-vêtements apparents sont
interdits. Tout élève doit être tête nue.
Sont interdits : les vêtements troués et/ou déchirés, les shorts, les bermudas fantaisies, les tongs, les
espadrilles, les trainings, les débardeurs, les décolletés, les jupes trop courtes (5 cm au dessus du genou),
les leggings, …
La participation au cours ne sera pas tolérée en cas de tenue vestimentaire jugée incorrecte. L’élève devra
se présenter en salle d’étude et les parents seront invités à apporter une tenue correcte à leur enfant.
8.
Ponctualité
Ouverture de l’établissement à 8h00
a. A la fin d'une heure de cours, se rendre dans le calme et sans traîner pour se ranger le long du local du
cours suivant et attendre la permission du professeur pour entrer en classe.
b. Arriver à l'école avant 8 h 25 et avant 13 h 45. Lorsque la sonnerie retentit, se rendre devant la porte
du local dans lequel se donnera le cours et se ranger le long de celui-ci.
c. En cas de retard : le professeur l’inscrira sur sa feuille de présence ainsi que dans le journal de classe de
l’élève. Chaque retard sera sanctionné d’un – 1 en page de comportement.
En cas de répétition des retards : en plus des points de comportement perdus, l’élève sera sanctionné de
journée de carte rouge.
3 retards une journée de carte rouge.
6 retards deux journées de carte rouge.
9 retards trois journées de carte rouge.
10 retards une sanction disciplinaire imposée par M. le Proviseur.
9.
Camaraderie – Entraide – Solidarité
Rassembler les photocopies, travaux … à remettre à un élève absent et essayer de les lui faire parvenir dans
les plus brefs délais.
10.
Tabagisme
Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement et aux abords de celui-ci. Tout élève
surpris à fumer sera sanctionné d’une carte rouge et de points d’éducation.
B. SAVOIR-FAIRE
1.
Tenue des documents.
a. Recouvrir les livres, cahiers et journal de classe et y apposer une étiquette renseignant le nom et la
classe. Le tout doit être en bon état et exempt de graffitis ou photos.
b. Chaque jour, ranger à leur place, les documents et feuilles de travail qui auront été distribués pendant la
journée...
c. Tout document égaré doit être photocopié, aux frais de l’élève, pour le cours suivant.
d. Tenir à jour la feuille de cotes par branche et la feuille récapitulative par période (collée dans le journal
de classe).
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e. Les contrôles, devoirs, examens,… doivent être présentés sur les feuilles à en-tête de l’école. Ces blocs
de feuilles sont en vente au centre de documentation (local 101), les classer dans la farde prévue pour
les transporter, les rapporter signés et corrigés à la date prévue (tous les travaux doivent être remis à
l’école).
f. Il est interdit d’écrire dans les livres sous peine de suppression de la caution.
2.
Journal de classe:
a. Le journal de classe est un document officiel qui doit être tenu soigneusement.
b. L’élève doit être en possession de son journal de classe à tout moment.
c. Il est réservé uniquement aux communications à caractère scolaire. Les inscriptions « sauvages » sont
interdites.
d. Il doit être préparé : les intitulés des cours doivent être indiqués au minimum 2 semaines à l’avance.
e. Pour chaque heure de cours, la matière vue en classe et les travaux et leçons à domicile doivent être
indiqués. Le travail à domicile est journalier.
f. Chaque semaine, le journal de classe et la feuille de cotes doivent être signés par les parents, tuteur ou
éducateur, à l’endroit prévu à cet effet. En cas d’absence d’un professeur ou de l’élève, le travail prévu
doit être reporté au cours suivant.
g. Les points d’éducation doivent être signés dès que l’élève a été sanctionné (voir fin du journal de
classe).
h. L’encre rouge est réservée aux professeurs et aux éducateurs.
i. Si l’élève détériore son journal de classe et que des pages de points de comportement sont arrachées, la
direction se réservera le droit de sanctionné l’élève par le retrait de points de comportement.
II. Fréquentation scolaire.
Voir dans le journal de classe le règlement des études de l’enseignement secondaire organisé par la
Communauté française (chapitre III art. 15 à 29)
a. Au maximum 8 demi-jours d’absence au cours de l’année scolaire peuvent être justifiés
par les parents.
b. Attention ! ! ! Une heure d’absence aux cours ou à l’étude équivaut à un demi-jour d’absence.
c. Les nom, prénom et classe de l’élève qui s’est absenté doivent figurer sur les motifs et certificats
d’absence.
d. Le chef d’établissement se réserve le droit d’apprécier la validité du motif.
e. POUR ETRE VALABLE, un certificat médical doit être rentré à l’école le lendemain du dernier jour
d’absence lorsque celle-ci ne dépasse pas trois jours et au plus tard le quatrième jour d’absence dans les
autres cas. Après ce délai, l’absence sera considérée comme absence non justifiée.
Pour être valable, la date de rédaction du certificat médical doit être concomitante avec le début de la
période d’absence de l’élève, condition sine qua non pour le valider.
f. Plusieurs éléments doivent en outre obligatoirement figurer sur le certificat médical pour que celui-ci
puisse être validé : le nom et le prénom du médecin, le nom et le prénom du patient, la date de début
de l’incapacité et la durée de celle-ci, la signature et le cachet du médecin, la date du jour de l’examen
ainsi que la certification du médecin sous le libellé « avoir reçu et examiné ce jour ».
g. Informer l’éducateur responsable de la classe et les professeurs d'une absence prévisible (examen
médical, enterrement, …).
h. Prendre les rendez-vous médicaux en dehors des heures de cours.
i. En cas d’absence dûment justifiée par certificat médical lors d’un contrôle certificatif prévu, le professeur
pourra exiger de l’élève qu’il passe cette épreuve à l’heure de cours suivante. En cas d’absence non
justifiée par certificat médical, le professeur pourra attribuer un zéro au contrôle prévu.
j. Les heures de retenue et de cartes rouges sont assimilées à des heures de présence obligatoire à
l’établissement et doivent être justifiées en cas d’absence.
k. L’élève qui bénéficie d’une dispense permanente du cours d’éducation physique doit être présent à
l’établissement (cfr Chap. III art. 22 /page 255 du journal de classe).
l. Dès la première absence injustifiée, l’élève sera sanctionné par une journée de carte rouge. Le chef
d’établissement ou son délégué sanctionnera proportionnellement toute récidive.
m. Il est strictement interdit de quitter l’établissement sans autorisation.
III. Problèmes.
a.
Les agents du centre PMS sont à la disposition des élèves qui ont des problèmes personnels et qui
souhaiteraient avoir une aide. Un rendez-vous au PMS peut être obtenu en remettant une demande
auprès des éducateurs ou en déposant cette demande en dehors des heures de cours dans la boîte aux
lettres du PMS située 23, rue Deceuster. (tél. : 02/6536626)
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b.
c.
d.
e.
Un élève ne peut se rendre au CPMS sans autorisation (rendez-vous du CPMS ou accord de l’équipe
éducative).
Les délégués élus par les élèves de chaque classe sont chargés de soumettre les problèmes au chef
d’établissement, au proviseur et au corps professoral qui tenteront d’y apporter une solution
satisfaisante pour tous.
Les élèves peuvent rencontrer le chef d’établissement et/ou le proviseur en prenant rendez-vous.
Les parents désirant rencontrer un membre de l’équipe éducative sont priés de prendre rendez-vous ou
de se présenter au secrétariat général (bâtiment H).
IV. Sanctions et fautes graves.
Une sanction n’est jamais que l’ultime recours qui permet de rappeler les consignes, les clarifier, souligner les
conséquences néfastes de leur non-respect (pour les autres, pour l’école, pour l’élève lui-même …).
A. Gradation des sanctions
Total des points de comportement 50 points.
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10 points d’éducation perdus = retenue avec travaux d’intérêt général ou travaux à effectuer à l’étude.
20 points d’éducation perdus = 1 semaine de carte rouge ou ½ jour de renvoi (à l’étude ou à domicile).
Pour rappel, une carte rouge entraîne la présence obligatoire de l’élève de 8h30 à 17h30 au sein de
l’établissement (y compris au réfectoire). Des travaux d’intérêt général peuvent être exigés.
30 points d’éducation perdus = 2 semaines de carte rouge ou 1 jour de renvoi (à l’étude ou à domicile).
40 points d’éducation perdus = 1 mois de carte rouge ou 2 jours de renvoi (à l’étude ou à domicile).
0 en éducation peut-être considéré (par le conseil de classe) comme une faute grave et entraîner
l’exclusion de l’établissement.
Un échec successif aux trois périodes de comportement peut être considéré (par le conseil de classe)
comme une faute grave et entraîner l’exclusion de l’établissement.
Des jours d’exclusion supplémentaires (à l’école ou à domicile) peuvent être imposés par le chef
d’établissement ou le proviseur.
Certaines fautes disciplinaires laissées à l’appréciation du chef d’établissement ou de son délégué
peuvent engendrer la suppression des licenciements ou de l’autorisation de sortie. (brossage, conduite
incorrect aux abords de l’établissement,…).
Toute sanction non exécutée sans motif valable sera aggravée.
Voyages scolaires : seuls les élèves ayant un bon comportement général dans chaque cours et une
présence assidue aux cours pourront participer aux activités pédagogiques extérieures à l’école
(excursions, voyages scolaires, stages…). Le conseil de classe se réserve la décision.
Les cas non prévus au règlement d’ordre intérieur sont laissés à l’appréciation du chef d’établissement ou
de son délégué.
Des points de comportement peuvent être perdus pour les raisons suivantes :
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Comportement incorrect et incivilités
Refus de donner son journal de classe (-5pts)
Pas en possession de son journal de classe (-5pts)
Retards non motivés (- 1 pt par retard)
Fumer sur le site ou aux abords de l’établissement (-2pts+ retenue/carte rouge)
Sortie sans autorisation (carte blanche + points d’éducation / carte rouge + points d’éducation)
B. Faits graves commis par un élève
Sont considérées comme fautes graves toutes celles évoquées dans le journal de classe (articles de 40 à 42) ou
0/50 en comportement. Les faits graves suivants sont considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive
prévue aux articles 81 et 89 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l’enseignement
fondamental et de l’enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre :
1. Dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci :
Tout coup et blessure portés sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de
l’établissement ;
Le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de
l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou
diffamations ;
Le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement ;
Tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un autre élève ou d’un membre du personnel de l’établissement.
Introduction, possession, consommation et vente de substances illicites.
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Règlement d’ordre intérieur
2. Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités scolaires
organisées en dehors de l’enceinte de l’école :
La détention ou l’usage d’une arme.
Chacun de ces actes sera signalé au centre psycho-médico-social de l’établissement dans les délais appropriés,
comme prescrit par l’article 28 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales
d’émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives.
L’élève sanctionné et ses responsables légaux sont informés des missions du centre psycho-médico-social, entre
autres, dans le cadre d’une aide à la recherche d’un nouvel établissement.
Sans préjudice de l’article 31 du décret du 12 mai 2004 portant diverses mesures de lutte contre le décrochage
scolaire, peut, si les faits commis par l’élève le justifient, recommander la prise en charge de celui-ci, s’il est mineur,
par un service d’accrochage scolaire. Si l’élève refuse cette prise en charge, il fera l’objet d’un signalement auprès du
Conseiller d’Aide à la Jeunesse.
Sans préjudice de l’article 30 du Code d’Instruction Criminelle, le chef d’établissement signale les faits visés à l’alinéa
1er, en fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et conseille la victime ou ses responsables légaux, sil
s’agit d’un élève mineur, sur les modalités de dépôt d’une plainte.
C. Tarification par période
1. Pas en ordre pour le cours.
Si l’élève n’est pas en possession de son cours, il devra prendre note sur une feuille et se mettre en ordre pour
la leçon suivante.
1° fois :
2° fois :
3° fois :
avertissement écrit dans le journal de classe.
avertissement écrit dans le journal de classe. Participation au cours = 0/10.
punition cotée. Le professeur imposera des temps d’étude supplémentaires s’il le juge nécessaire
pour que l’élève se mette en ordre.
Perdre son journal de classe:
L’élève qui perd son journal de classe pourra être mis en carte rouge pour compléter le nouveau journal de
classe pour lequel il devra en outre payer 5 euros. En cas de pénurie du journal de classe officiel, l’élève en
achètera un de même format et y inclura les photocopies des pages officielles (p241 à 288).
2. Perturbe le cours ou l’étude par son indiscipline
1°
2°
3°
4°
fois
fois
fois
fois
:
:
:
:
avertissement oral ou écrit dans le journal de classe.
-1 en comportement dans le journal de classe.
-2 en comportement dans le journal de classe.
-3 en comportement + exclusion du cours. Tout élève exclu d’un cours se rendra en salle d’étude
muni d’un travail et de son journal de classe motivant le renvoi (note du professeur). En fin
d’heure, l’élève présentera son journal de classe visé par l’éducateur au professeur.
3. Etude
Les élèves du premier et du second degré sont tenus d’être présents à l’étude excepté licenciement dûment
notifié. Tout élève présent aux abords ou dans l’école à 8h30, même s’il a été licencié la veille, est tenu de se
rendre à la salle d’étude.
4. Licenciement (Cf. chap. III art. 19 et 20)
Tout licenciement est prévu pour permettre aux élèves de regagner leur domicile.
Les élèves ayant terminé les cours plus tôt, sont tenus de quitter immédiatement les abords de l’établissement.
Tout rassemblement au parking bus, devant les grilles ou aux carrefours proches est interdit (sous peine de sanctions).
Si le licenciement n’est pas inscrit dans le journal de classe, la présence à l’étude et au réfectoire est obligatoire.
Les élèves ne respectant pas ces dispositions peuvent se voir retirer leur autorisation de sortie (Chap. III art. 19).
Aucun élève ne peut quitter l’établissement avant 11 h 00 excepté autorisation exceptionnelle délivrée par un
membre de l’équipe éducative.
En conclusion : avoir une attitude civique
civique et ne pas faire à autrui ce
qu’on n’accepterait pas pour soi.
soi.
Règlement d’ordre intérieur
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TALON A REMETTRE A L’EDUCATEUR
OU A L’EDUCATRICE DE NIVEAU
Je déclare avoir pris connaissance du Règlement d’Ordre Intérieur de l’Athénée Royal de
Rixensart et je m’engage à le respecter ou à le faire respecter.
Date : …… septembre 2010
NOM et Prénom de l’élève : …………………………………………………………….
Classe : ………
Lu et approuvé,
Signature de l’élève,
Signature du (des) responsable(s),
………………………………
………………………………………
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------TALON A COLLER AU JOURNAL DE CLASSE
Je déclare avoir pris connaissance du Règlement d’Ordre Intérieur de l’Athénée Royal de
Rixensart et je m’engage à le respecter ou à le faire respecter.
Date : ……septembre 2010
NOM et Prénom de l’élève : ……………………………………………………
Lu et approuvé,
Signature de l’élève,
Signature du (des) responsable(s),
………………………………
………………………………………
Secrétariat de direction : 02/6340471 – FAX : 02/6521547 - M. Le proviseur : 02/6340474
Secrétariat secondaire : 02/6340476 – Site internet : www.arrix.be
Règlement d’ordre intérieur
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