Suivi contrats - Lycées Craponne

LYCEES ADAM DE CRAPONNE
LISTE DES CONTRATS EN COURS
DESIGNATION
OBJET
Coût estimé 2010
CHAPITRE Date d'effet DUREE
ECHEANCE
Modalités de renouvellement
ABS Incendie
Vérification extincteurs et
RIA
1 600,00 €
C 615
1-avr-08
1 an
31-mars-09
Groupement d'achat Lycée
Dominique Villars, Gap.
Renouvelable 2 fois par
reconduction expresse pour
périodes d'un an (31/03/11)
AIR PRODUCTS
Location 16 bouteilles gaz
4 000,00 €
J1 613
24-juin-08
1 an
23-juin-09
tacite reconduction ou dénonciation
avec préavis de 3 mois
AIX
AUTOMATISMES
Maintenance portails
automatiques (4 portails)
862,00 €
C 615
8-juin-09
1 an
7-juin-10
possibilité de reconduction
expresse par période de 1 an
ALISE
Maintenance système
contrôle d'accès self
900,00 €
L2 615
20-juin-08
1 an
19-juin-09
tacite reconduction ou dénonciation
avec préavis de 3 mois
APAVE
Vérification périodique
obligatoire pour SSI +
Vérification obligatoire
installations de gaz
chaufferie et cuisine
BNP Paribas
Bureau VERITAS
650,00 €
C 615
1-janv-10
1 an
31-déc-10
Groupement d'achat Lycée
Dominique Villars, Gap.
Renouvelable 2 fois par
reconduction expresse pour
périodes d'un an
Location 5 photocopieurs
10 079,88 €
A1 613
13-juin-07
3 ans
12-juin-10
Marché à procédure adaptée
installations électriques
2 870,40 €
C 615
1-janv-09
3 ans
31-déc-09
Groupement d'achat Lycée
Dominique Villars, Gap (-->
31/12/2011)
Autorisation de
CFC (Centre
reproduction par
Français
reprographie d'œuvres
d'exploitation des
protégées destinées
droits de copie)
aux EPLE
CHUBB
Opération
maintenance SSI
annuelle
CULLIGAN
Adoucisseur d'eau (2 visites
/ an) chaufferie + piscine
A2 6516
1-janv-04
5 ans
31-déc-08
Obs : 1,50 € HT / élève sur 2008
pour LP (100 copies maxi d'œuvres
protégées par an et par élève) et
3,20 € HT / élève pour LGT (max
180 copies)
1 700,00 €
C 615
1-janv-08
1 an
31-déc-08
possibilité de reconduction
expresse par période de 1 an
450,00 €
C 615
20-mars-09
1 an
20-mars-10
possibilité de reconduction
expresse par période de 1 an
B 60612
1-juin-06
3 ans
31-mai-09
tacite reconduction ou dénonciation
avec préavis de 6 mois
B 60612
1-oct-06
3 ans
30-sept-09
tacite reconduction ou dénonciation
avec préavis de 6 mois
11 720,80 €
C 615
1-oct-08
1 an
30-sept-09
Reconduction par avenant 2 fois
maxi (30/09/2011)
4 670,38 €
C 615 et
L2 615
1-janv-09
1 an
31-déc-09
Groupement d'achat Lycée Villars à
Gap. Renouvelable par
reconduction expresse jusqu'au 31
décembre 2011
2 574,39 €
1 180,45 €
GAZ DE France
contrat de vente de gaz
Abnt = 797.58 € gaz
hiver = 0,02396 €
gaz été = 0,01871 € /
Kwh
GAZ DE France
contrat de location
compteurs
Chaufferie = 21,08 € /
mois ; Piscine = 10,84
€ / mois ; Cuisine =
34,06 € / mois
IDEX
Maintenance des
installations de chauffage
OTIS
Ascenceurs et monte-charge
cuisine
LDA 13
analyses biologiques
alimentaires
800,00 €
L2 615
9-mars-09
1 an
8-mars-10
possibilité de reconduction
expresse par période de 1 an 2 fois
maxi. Tarif approximatif pour
contrôle bi-mensuel
M.A.E LGT
Assurance des stages et
séquences en entreprise
715,00 €
J2 616
1-janv-10
1 an
31-déc-10
Reconduction expresse annuelle
sauf dénonciation préavis de 1 mois
Suivi contrats.xls
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LYCEES ADAM DE CRAPONNE
LISTE DES CONTRATS EN COURS
DESIGNATION
OBJET
M.A.E. LP
Assurance des stages et
séquences en entreprise
MAIF LGT
Assurance de base pour
activités scolaires +
assurance 9 contrats CAE et
assimilés + assurance biens
sensibles (30000 €) +
assurance biens mobiliers
(30600 €) + assurance automission
MAIF LP
Assurance de base pour
activités scolaires
PUISSANCE AIR Dégraissage hottes cuisine
ISS HYGIENE ET
et filtres (2 x par an)
PREVENTION
DEKRA
vérif obligatoire portes et
portails automatiques (2
interventions / an) + matériel
de soudage + vérif appareils
à pression de gaz
Contrat de maintenance 5
1 Pacte
photocopieurs (2 x 60 ppm ;
Communication
1 x 40 ppm ; 2 x 22 ppm)
PRECI-MECANIC
Maintenance machines
outils
Coût estimé 2010
CHAPITRE Date d'effet DUREE
ECHEANCE
Modalités de renouvellement
J2 616
1-janv-10
1 an
31-déc-10
Reconduction expresse annuelle
sauf dénonciation préavis de 1 mois
D 616 et J1
616
1-janv-10
1 an
31-déc-10
Reconduction expresse annuelle
sauf dénonciation préavis 2 mois
650,00 €
J1 616
1-janv-10
1 an
31-déc-10
Reconduction expresse annuelle
sauf dénonciation préavis 2 mois
2 153,00 €
L2 615
1-avr-09
1 an
31-mars-10
Reconduction expresse annuelle
sauf dénonciation préavis 1 mois
600,00 €
C 615
01-juin-09
1 an
31-mai-10
tacite reconduction ou dénonciation
avec préavis de 1 mois
0,007116 € / copie
A1 615
13-juin-07
3 ans
12-juin-10
Marché à procédure adaptée
LGT : 4 605,79 €
R88 615
subv
région
1-sept-09
1 an
31-août-10
Pas de reconduction tacite
361,90 €
2 200,00 €
LP : 4 138,16 €
Service assistance
QI
téléphonique GESATEL LP +
INFORMATIQUE
LGT
273,00 €
J1 615
1-janv-10
1 an
31-déc-10
Reconduction expresse annuelle
SECAP
Location entretien machine
à affranchir intelligente télérelevée DP 400
530,00 €
D 613
21-déc-06
4 ans
20-déc-10
dénonciation avec préavis de 3
mois
SECAP
Location entretien balance
courrier 5 kgs
460,46 €
D 613
21-déc-06
5 ans
21-déc-11
dénonciation avec préavis de 3
mois
S.P.G.S.
Entretien bac à graisse (tous
les 2 mois) ;
désinsectisation 10 apparts
(2 / an) ; curage et détartrage
réseau cuisine (1 / an)
4 305,44 €
C 615
1-janv-09
3 ans
31-déc-11
tacite reconduction ou dénonciation
avec préavis de 3 mois
SUD
RECUPERATION
Collecte huiles graisses
alimentaires
250,00 €
R2/615
1-mai-09
1 an
30-avr-10
tacite reconduction ou dénonciation
avec préavis de 2 mois
TRANSPORTS
ENTRETIEN
PHOCEEN
Elimination déchets
dangereux
1 000,00 €
R88 615
subv
région
1-janv-09
1 an
31-déc-10
reconduction par avenants annuels,
dénonçables avec préavis de 3
mois
APAVE
Vérification périodique
obligatoire pour SSI +
Vérification obligatoire
installations de gaz
chaufferie et cuisine
31-déc-10
Groupement d'achat Lycée
Dominique Villars, Gap.
Renouvelable 2 fois par
reconduction expresse pour
périodes d'un an
Suivi contrats.xls
650,00 €
C 615
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1-janv-10
1 an