DDASS - Pôle Santé Publique - Archives départementales de Savoie

Archives départementales de la Savoie
Bordereaux de versement des archives contemporaines (postérieures à 1940)
1582W
Versements d'archives contemporaines
Action sociale - DDASS - Pôle Santé Publique
(1996-2001)
Cote : FR.AD073. 1582W
4 articles
Versant : Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Producteur : Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
Instrument de recherche : Bordereau - Classé
Version pdf, juillet 2013
Archives départementales de la Savoie
244, quai de la Rize, 73000 Chambéry
www.sabaudia.org - www.savoie-archives.fr
www.savoie-archives.fr
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Archives départementales de la Savoie
Bordereaux de versement des archives contemporaines (postérieures à 1940)
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BORDEREAU DE VERSEMENT
AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES
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(à remplir en 3 exemplaires)
Intitulé du service versant (doit être énoncé intégralement, sans sigle)
• Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales
• Santé Publique
Intitulé du service auteur (si différent du précédent)_ _ _ _ _ _ _ __
Agent responsable du versement: Nom:- Jocelyne PETIT
Téléphone:-----Nombre total d'articles (liasses, boîtes, registres): 4 boîtes
Statut du service versant : Etat 18. Conseil Général 0 établissement public 0
Métrage: ...0 ~ .r.ot
Dates extrêmes du versement: •• t:\~.96 .~.~.4............... .
7
.....
Année(s) de révision: ·······•··········•··············"·····················-·································--···
Conservation intégrale tiConservation partielle 0
Elimination 0
Localisation: dispersée ... magasin : ...... demi-épis: ........... .
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Sommaire du versement
N° des articles Description sommaire et dates extrêmes des principales catégories de documents
versés
Santé publique: prévention et programme de santé: structure sida, toxicomanie, hépatites, alcool tabac
charte 5.5 .1. (1996)
Santé publique: prévention et programme de santé: dossier thématique: cancer, détenus, démunis charte
5.5.2. (1996)
Santé publique: Crédits NON régionalisés de prévention et programme de santé charte 5.5.3. (2001)
Santé publique: Crédits NON régionalisés de prévention et programme de santé charte 5.5.3 . (2001)
2
3
4
Bordereau de _2_ pages (y compris la
présente page)
Date:
Le Chef de service versant :
Pris en charge le :
Pour le Directeur Départemental
des Aff~s Sa ltaires et sociales
,spec
Principal
G
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Bordereaux de versement des archives contemporaines (postérieures à 1940)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE SAVOIE
VERSEMENT N°1582 W
Feuillet annexe no
Numéro
de boîte
Analyse des documents
: structure sida, toxicomanie,
ue: cancer,
2
et programme de
3
et programme de
4
date :
L'9 J.JI ~ ~ CZa:::,6
Date de
début
Date de
fin
1996
1996
1996
1996
2001
2001
2001
2001
Commun
date : 18 décembre 2006
Signature et cachet
du Service versant
Catherine BARNOLE
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