Archives communales déposées

Commentaires

Transcription

Archives communales déposées
ARCHIVES DEPARTEMENTALES
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
DE L'ISERE
SOUS-SERIE 4 E
(dépôts des communes)
4 E 80
LA CÔTE-SAINT-ANDRE
Aurélie BOUILLOC,
attachée de conservation du patrimoine
2008
LA COTE-SAINT-ANDRE
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
4 E 80
SOMMAIRE
INTRODUCTION
page 3
SOURCES COMPLEMENTAIRES
page 4
ARCHIVES ANCIENNES
pages 5-22
Administration royale, provinciale et seigneuriale – actes constitutifs de la
commune
page 6
Administration communale
page 6
Cadastre, impôts, finances
page 8
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
page 13
page 14
Affaires militaires
Justice, procédures, police
page 15
Cultes, instruction, assistance
page 19
Population, agriculture, industrie, commerce
page 21
Documents divers
page 21
ARCHIVES REVOLUTIONNAIRES
pages 22-23
ARCHIVES DE LA FAMILLE VILLION ET ALLIEES, DE BEAUREPAIRE ET DE
pages 24-31
LA COTE-SAINT-ANDRE
Famille VILLION
Famille SAINT-AMOUR
Familles TISSOT et BARGINET
Famille BERARD
Divers
page 26
page 29
page 30
page 31
page 31
INDEX DES NOMS PROPRES
pages 32-36
ANNEXE
Généalogie famille VILLION et alliées
2
page 37
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
INTRODUCTION
Les archives d’avant 1800 de la Côte-Saint-André ont été déposées par la commune le
2 mars 1943 aux Archives départementales de l’Isère, en raison de leur mauvaise condition de
conservation en mairie.
Ces archives avaient eu en effet à subir une très forte humidité et en arrivant aux Archives
départementales la plupart était déjà fort détériorée, voire même pour un quart d’entre elles,
réduites à l’état de miettes.
Outre ces ennuis d’humidité, somme toute récents au regard de leur histoire, il faut
noter qu’un incendie en 1671 a brûlé la majeure partie des archives [cf. 4E80_143]. C’est
pourquoi ce fonds ne comprend de séries complètes de documents qu’après 1670 environ.
Dans ce fonds communal, on peut noter en particulier la présence de registres de
délibérations de 1594 à 1790 et des parcellaires et courciers de 1628 à 1791.
A ces archives communales s’est adjoint, de façon inexpliquée, les archives privées de
familles, protestantes, installées au XVIIe siècle à Beaurepaire et dont un des membres, André
Villion, s’est établi à la Côte-Saint-André à la fin du XVIIe s.
Les archives de la Côte-Saint-André postérieures à 1790-1800 sont conservées en
mairie où elles ont fait l’objet d’un répertoire par J. Villion en 1979 repris et complété par M.F. Villatte en 2007. Ce répertoire est consultable aux Archives départementales de l’Isère.
3
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
SOURCES COMPLEMENTAIRES
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L’ISERE
4 E 647/101 à 109 (dépôt de la commune de Revel-Tourdan), papiers des familles
Bérard et Perraud, de la Côte-Saint-André, 1610-1843.
4 E 660/135 (dépôt de la commune de Saint-Lattier), procès entre les
communautés de Saint-Lattier et de la Côte-Saint-André au sujet de sommes dues
pour le logement du régiment de Pierregourde, 1642-1646
1 J 1, extrait de délibération du conseil général de la Côte-Saint-André, 22 mai
1793
ARCHIVES DE LA COMMUNE DE LA COTE-SAINT-ANDRE
1 D 1-1 D 29, registres de délibérations, 1790-1955
1 E 1-1 E 23, registres paroissiaux, 1578-1792
3 Q 1 à 3 Q 104, hôpital-hospice, 1593-1959
ARCHIVES HISTORIQUES DE L’EVECHE DE GRENOBLE-VIENNE
5Z1/168, testament rédigé à l’île de Saint-Domingue par Ennemond Perraud, natif
de la Côte-Saint-André, économe de l’habitation de Claude Bidonne (1741).
[Ennemond Perraud, né vers 1706, est fils de Joseph Perraud et d’Anne Bérard. A SaintDomingue, il a eu cinq enfants naturels de Bibianne « négresse esclave du sieur Bidonne »]..
4
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
ARCHIVES ANCIENNES
DE LA COTE-SAINT-ANDRE
5
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
ADMINISTRATION ROYALE, PROVINCIALE
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
ET SEIGNEURIALE
1
Textes réglementaires et généraux.- « Articles de paix entre le Roi et M. de
Mayenne » (avril 1596). Ordonnances et lettres patentes du Roi (1665-1789).
Arrêts du Conseil d’Etat du Roi (1693-1776). Arrêts du parlement (1631-1684).
Règlement fait par la cour des Aides (1640). Ordonnances de l’intendant (17201777).
1596-1789
2-4
Domaine du Roi1.
2
3
4
1730-1771
Quittances en faveur de particuliers qui ont passé reconnaissances au
terrier de sa Majesté.
1680-1682
Usurpation, défrichement et délimitation, notamment pour les forêts du
Petit et Grand-Liers : procès verbal des commissaires de la Réformation
des bois, arrêts du conseil d’Etat (1730, 1736, 1739).
1730-1739
Cession du domaine à la communauté de la Côte-Saint-André :
correspondance au sujet du projet de cession (1768), acte de mise en
possession (1770,1771)2.
1768-1771
Seigneurie [non identifiée].- Etat des reconnaissances (début XVIIe s.) ;
supplique de la communauté en modération de rentes suite à la disette (1693).
Brouillon de lettre de remerciement des habitants de la Côte adressée à la
marquise et au marquis de ? (fin XVIIe s.).
XVIIe s.
5
ADMINISTRATION COMMUNALE
6-38
Assemblée des habitants.- Délibérations.
6*
7*
8
9*
10
11*
12*
13*
14*
1
2
1594-1790
avril 1594- avril 1600
mai 1612- octobre 1617, avec liste des consuls de 1582 à 1624
novembre 1619-juillet 1620, mai 1629, juillet-août 1630, octobre
[1630 ?], décembre 1632, juin 1635, début XVIIe s. [actes isolés]
avril 1633- avril 1637
novembre 1639, janvier 1640, mars 1658, février-décembre 1659 [actes
isolés]
décembre 1659-novembre 1662
février 1666-janvier 1669
décembre 1675-novembre 1676
décembre 1676-novembre 1681
il comprenait entre autre les forêts du Petit et Grand-Liers, la Blache, la Verrière.
voir aussi 4 E 80/48, 134, 137 et 138.
6
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
décembre 1681-décembre 1687
décembre 1687-décembre 1692
octobre 1692-février 1694
février 1694-octobre 1696
septembre 1696-novembre 1697
octobre 1697-juillet 1701
août 1701-novembre 1703
décembre 1703-octobre 1707
décembre 1707-juillet 17103
mai 1708-janvier 17114
novembre 1710-décembre 1712
janvier 1713-décembre 1714
janvier 1715-décembre 1716
janvier 1717-novembre 1722
janvier 1723-novembre 1733
novembre 1733-janvier 1742
mars 1742-octobre 1750
novembre 1750-décembre 1754
janvier 1755-octobre 1759
novembre 1759-juin 1768
juin 1768-septembre 1773
octobre 1773-mars 1779
avril 1779-août 1784
septembre 1784-janvier 1790
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
15*
16*
17*
18*
19*
20*
21*
22*
23*
24*
25*
26*
27*
28*
29*
30*
31*
32*
33*
34*
35*
36*
37*
38*
39
Assemblée des habitants.- Extraits des délibérations (1602, 1623, 1630, 1631,
1638, 1644, 1657, 1659-1662, 1664-1666, 1670, 1674, 1693, 1694, 1699, 1702,
1703, 1709, 1715-1717, 1723, 1759).
1602-1759
40
Comité permanent.- Délibérations [1 cahier]5.
41
Consuls.- Etat nominatif des habitants capables d’être consul (XVIIe s) ;
ordonnance de l’intendant au sujet de la procédure pour désigner un consul
(XVIIIe s.).
XVIIe s.-XVIIIe s.
42
Offices de secrétaire, garde des archives et greffier de la communauté.Rachat par la communauté à Giron-François Ville, marquis de Sillans : arrêt du
Conseil du Roi, conventions entre les deux parties (1644, 1659).
Office de collecteur des tailles du mandement de la Côte.- Rachat par la
communauté et son mandement au seigneur président de Chevrières : état des
dépenses des députés de la communauté, état des sommes payées en capital,
paiement des droits de recette à David, collecteur des tailles (1657-1659).
Office de maire ancien mi-triennal de la Côte.- Achat par la communauté :
adjudication de son remboursement (1701), lettres de provision d’office (17361756).
3
4
5
délibérations du tiers ordre.
délibérations des trois ordres.
voir enquête du comité menée en août 1789 cotée 4 E 80/200.
7
avril-novembre 1789
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
Office de maire ancien mi-triennal et offices municipaux.- Remise des offices,
acquisition de l’office de maire, élection du maire par les consuls : extraits du
registre du Conseil d’Etat (1752-1757).
1644-1757
CADASTRE – IMPOTS - FINANCES
43-49
Cadastre roturier.- Parcellaire.
43*
44*
45*
46*
47*
48*
49*
50-57
7
av. 1626-1791
avant 1626-après 1637
avant 1645-après 1684
vers 1660-1710
1715-1718
1718-1753
1753-1767
1768-1780
1781-1791
Cadastre des fonds nobles et ecclésiastiques.
58*
59*
60
6
Projet de parcellaire par mas [6 cahiers].
1629
Parcellaire, par propriétaires, tenu à jour jusqu’en 1790 (539 f°).
début XVII e s.6-1790
Parcellaire de la Plaine, par mas, muni d’un répertoire, tenu à jour
jusqu’en 1790.
1635-1790
Recueil de l’estime des fonds, extrait du parcellaire, pour servir à la
cotisation de la taille (1628-1629, 1635).
1628-1635
Copie du parcellaire établi par l’arpenteur pour vérification des estimes.
1688
Parcellaire des fonds possédés dans le Petit-Liers, par les particuliers de
la Côte-Saint-André, Nantoin et Champier7.
XVIII e s.
Corrections apportées au parcellaire.
1703-1713
Cadastre roturier.- Courcier.
50*
51*
52*
53*
54*
55*
56*
57*
58-60
1628-1790
1631-1791
Parcellaire.
1631
Courcier (avant 1704-1791), suivi du parcellaire (s.d.).
av. 1704-1791
Courcier (double du précédent, tenu à jour jusqu’en 1735). Etat des
estimes des fonds nobles (1694).
1694-1735
il s’agit vraisemblablement de 1635. C’est Me Eynard qui l’avait établi.
voir 4 E 80/4, 134, 137 et 138
8
4 E 80
Révision des feux.- Demande de la communauté en soulagement de feux :
enquête (1632), requête devant l’Elu de l’Election de Vienne (1687), état des
papiers remis par la communauté (1701).
1632-1701
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
61
LA COTE-SAINT-ANDRE
62
Limites de territoire et taillabilité des fonds.- Etat des fonds rendus entre les
communautés de la Côte-Saint-André et Nantoin (XVIIe s.). Procès-verbal de
visite des lieux et état des fonds rendus entre les communautés de la Côte-SaintAndré et Gillonnay (1662-1708)8. Rapport sur les fonds relâchés et transaction
entre les communautés de la Côte-Saint-André et Bressieux (1645, 1654, 1662,
1675-1682, 1691).
XVIIe s.-1708
63-90
Taille royale.- Lançons9 et rôles.
63
64
65
66
67
68
69
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
80
81
82
83
84
85
86
87
88
89
90
1599-1780
1599, 1621, 1633, vers 1636, 1639
1640, 1656, 1660-1664
1665-1671
1672-1674, 167610, 1677, 1679, 1682-1684, 1686, 1688, 1689
1690-1693
1694-1696
1697-1699
1700-1702
1703-1704
1705-1707
1708-1709
1709-1711
1712-1713
1714-1718
1718-172511
1728, 1738, 1739, 1745-1750, 1752, 175412
1755-1757
1758-1761
1761-1764
1765-1767
1768-1770
1771-1773
1774-1776
1777-1779
1780-1782
1783-1786
1787-1789
rôles sans date [XVIIe s.-XVIIIe s.]
8
voir aussi 4 E 80/111.
les lançons n’apparaissent qu’à partir de 1664. Ils restent assez rares.
10 pas de rôle.
11 pour 1721, 1722, 1723 il n’existe que les lançons.
12 pour 1738, 1739, 1746-1750, 1752, il n’existe que les lançons.
9
9
4 E 80
Dégrèvement de taille accordé par arrêt du Conseil.- Rôle de répartition sur les
habitants (1730, 176113).
Taille.- Etat des habitants qui n’ont pas été cotisés à la taille (1706). Réclamations
d’habitants qui ont été surcotisés à la tailles, état de ce qui leur est dû (17061707).
1706-1761
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
91
LA COTE-SAINT-ANDRE
92
Taille.- Dégrèvements et exemptions demandés par des particuliers : demande
pour une vigne acquise par Charpillat (1655), demande par le sieur Ruf-Légier
dont la maison a été incendiée (1659), demande de Louis de Martinet, héritier de
Jeudy de Gallien, sa mère et de Louise Tabernier, sa tante (1671), demande de
Jeanne Jacoz, veuve Grand (1674), demande de Gabrielle de Nantes, veuve Bayet
(1710), demande de Madeleine Chapat (1710).
1655-1710
93-95
Taille d’étape, quartier d’hiver et subsistances des troupes.- Rôles. 1656-1721
93
94
95
1656-1657, 1659, 1663
1676, 1677, 1682, 1689, 1692, 1694-1696
1696, 1704, 1706, 1709, 1713, 1720, 1721
96
Vingtième.- Demande de la communauté à l’intendant en réduction d’imposition :
brouillon (1756). Etat des erreurs au rôle de 1722 (1722).
1722-1756
97
Dixième.- Rôle (1713) ; lançon (1714) ; déclarations (1717, 1734) ; lançons et
rôle (1735).
1713-1735
98-103
Capitation.- Lançons14 et rôles.
98
99
100
101
102
103
104-105
vers 1701, 1706, 1707
1712, 1713, 1715-171915, 1722-1724, 1726, 1732, 1733, 1736,-1738,
1744, 1746, 174716
1748, 1749, 175117, 1753, 1754, 1756, 1758, 1759, 1762
1765, 1769,-1774, 1776
1779-1783, 1786
1787, 1789, s.d. (fin XVIII e s.)
Banvin (abonnement des offices de contrôleurs des boisons).
104
105
106
v.1701-1789
1697-1725
Arrêt du Conseil d’Etat [imprimé] et rôle (1697) ; rôles (1705, 1707).
1697-1707
Rôles (1710, 1723, 1725).
1710-1725
Don gratuit.- Rôles (1765, 1771, 1784, s.d.).
13
1765-1784
Le dégrèvement de 1761a été accordé à cause de dommages dus à la grêle et à la modicité des récoltes.
Les lançons ne débutent qu’à partir de 1722.
15 le rôle de 1716 est très incomplet.
16 il n’y a pas de rôles pour 1722, 1723, 1746 et 1747.
17 pas de rôle pour 1751.
14
10
4 E 80
Franc-alleu.- Rôle (1694).
Droits d’amortissement pour « les maisons presbytérales et autres
acquisitions » faites par les communautés.- Rôles (1691, 1692).
Imposition pour les eaux et fontaines.- Rôle (1695).
Imposition sur les « nouveaux convertis » pour la solde de la milice.- Lançon
(1692) ; rôle (1691).
Payement des lods.- Rôle (1694).
Droits de moulage18.- Rôle (1697).
1691-1697
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
107
LA COTE-SAINT-ANDRE
108-109
Taille négociable.- Demande de la communauté pour s’imposer, rôles. 1602-1773
108
109
1602, 162819, v.1634, 166020, 166421, 1667
166922, 1670, 1676, 1678, 1679, 1682, 1683, 1693, 169423, 1719, 172424,
1773
XVIIIe s.
110
Taille non identifiée.- Rôles incomplets.
111
Comptes consulaires25.- Extraits de comptes, extraits d’assemblée de la
communauté, actes au sujet du différend entre Gillonnay et la Côte-Saint-André
pour la taillabilité de leurs fonds26 [copies].
1579-1626
112-129
Comptes consulaires et pièces justificatives.
112
113
114
115
116
117
118
119
120
121
122
123
124
1602-1789
1602-1603, 1614, 1623-1626, 1630-1635, 1637
1638-1643, 1648, 1649, 1652, 1653, 1655
165627-1658
1658-1659
1660-1662
1663-1666
1667-1669
1671-1673, 1675, 1677
1680-1684, 1686-1688, 1693
1694-1699
1700-1703
1705, 1708-1712
1713, 1714, 1716-1723
18
droits pour les charges de mouleurs, compteurs et mesureurs des bois.
pas de rôle pour 1628.
20 taille négociale pour la reconstruction de l’église « qui fut brûlée et démolie, par ceux de la religion prétendue
réformée », voir aussi 4 E 80/132.
21 pas de rôle pour 1664.
22 pas de rôle pour 1669.
23 pas de rôles pour 1683, 1693 et 1694.
24 pas de rôle pour 1724.
25 au dos de cette liasse est écrit « cahier de plusieurs copies de pièces de comptes et autres actes produits par
Fabry et Cécillion ».
26 au sujet de ce différend voir aussi 4 E 80/62.
27 à noter dans le compte de M Perroud pour 1656, les dépenses faites pour recevoir le prince de Modène.
19
11
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
1724-1731, 1734-1737
1739, 1741, 1742, 1744-1749, 1751, 1752, 1757-1760
1761, 1763-1773
1774-1781
1782-1789
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
125
126
127
128
129
130-131
Comptabilité.
130*
131*
1768-an IV
Registre d’enregistrement des mandats délivrés par les officiers
municipaux.
1768-an IV
Registre des recettes et dépenses.
1776-1783
132
Comptes pour les réparations à l’église28 et aux cloches, avec pièces
justificatives29.
1660-1670
133
Vérification et réduction des dettes de la communauté.- Etat des sommes dues
par la communauté à des particuliers (1614, 1615, 1624, v.1663).
1614-v.1663
134-136
Revenus de la communauté.
134*
135
136
1654-1788
Livre des rentes dues par les albergataires des terrains du Petit-Liers et de
la Verrière, avec répertoire30.
1770-1788
Ferme de la boucherie : adjudication du bail, pièces justificatives des
comptes du fermier (1654-1656, 1714, 1756-1767, 1772, 1782)31.
1654-1772
Affermage du foin du pré des Chèvres ou de la Chaire : comptes et pièces
justificatives32 (1701, 1747, 1750-1755, 1761-1765).
1701-1765
28
« l’église fut brûlée et démolie par ceux de la R.P.R » (religion prétendue réformée). Voir aussi 4 E 80/108.
par exemple en 1665, pour la grosse cloche « état des frais de voyage fait au port de Tullins… pour prendre
le cuivre et l’étain acheté à Grenoble ».
30 voir aussi 4 E 80/4, 48, 137, 138 et 201.
31 ce revenu servait à régler les frais de procès, les réparations des cloches, etc.
32 ce revenu servait à régler les frais de procès, la conduite de miliciens, les réparations à la maison de ville et
aux cloches, etc.
29
12
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
BIENS COMMUNAUX - EAUX ET FORETS
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE
137-138
Biens communaux sis au Liers, Verrière et la Blache33.- Albergement par la
communauté à des particuliers.
1774-après 1785
137
138
Cahier d’albergement [2 exemplaires] (1774-1784). Actes d’albergement
devant notaire (1778-1779). Etat récapitulatif des particuliers
albergataires (vers 1784). Etat des terrains non albergés (1784). Ordre du
bureau des finances de dresser un plan (1785).
1774-1785
Plans.
après 1785
139
Limites entre les terres de la Côte-Saint-André et du marquisat
d’Ornacieux34.- Procès-verbal de visite et de plantement des limites (17411742) ; arrêt du Conseil d’Etat en homologation du p.-v. (1746).
1741-1746
140
Bâtiments publics.- Ancienne maison consulaire35 : extrait de délibération
portant sur la vente des ruines et du plassage (1683-1684). Maison de ville : devis
de réparation (XVIIe s.). Hôtel de ville : prix fait de réparation (1707). Maison et
basse-cour, sise au quartier de la Cremie : acte de vente par Joseph Benjamin
Bouvier à la communauté (1772). Bassin de pierre : bail à prix fait pour sa
construction dans la fontaine devant la halle (1684). Fontaine du cimetière : bail à
prix fait pour la pose d’un triomphe et la construction d’un mur autour (1684).
1683-1772
141
Bâtiments religieux36.- Eglise : demande du curé en réparations des fenêtres et
portes37 (1699). Eglise : demande de l’architecte, Benoit Chevrier, en payement à
la suite de travaux (1710). Horloge : bail à prix fait (1626). Grosse cloche : bail à
prix fait de sa refonte donné à Claude Richard, fondeur de Grenoble (1665).
Cloche : quête pour son acquisition (XVIIIe s. ?). Chapelle Saint-Crispin : bail à
prix fait de travaux (1675). Mur de clôture : demande des religieuses ursulines, de
la Côte-Saint-André, en construction (1708).
1626-1710
142
Voirie.- Pont de Bressieux et murailles : prix-fait pour réparations [début XVIIIe
s. ?]. Murailles : ordre du lieutenant général, demande de la communauté pour
« pallisader et fermer les endroits qui en ont besoin38 » (1711). Route de Grenoble
à Vienne, passant par la Côte-Saint-André : correspondance et supplique de la
communauté au sujet du projet de tracé (1772). Réparations du pavé et nettoyage
des rues : ordonnance du bureau des finances et supplique de la communauté
33
ces terres, qui relevaient du domaine royal, avaient été remises à la communauté. Voir 4 E 80/4, 48, 134 et
201.
34 voir aussi 4 E 80/154.
35 « Elle a été brûlée et incendiée depuis plusieurs années ».
36 voir aussi 4 E 80/108 et 132.
37 suite à des vols.
38 « à cause de bruits de guerre qui sont sur la frontière avec la Savoie ».
13
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
(1773). Réparations des pavés et des chemins arrivant à la Côte-Saint-André :
demande de la communauté à l’intendant (1778). Corvée : livre de souscription
pour le payement des journées de corvée (1786).
1711-1786
143
Bois communaux.- Défrichement : délibérations de la communauté et de son
mandement (1714). Garde-bois : demande de Guillaume Blanc, en payement de
son salaire (1775).
Incendie.- Bonde pour servir en cas d’incendie entreposée par la communauté à la
serve du château du comte de Saint-Paul : demande du comte de Saint-Paul en
réparations (1699).
Incendie de 1671.- Dégâts arrivés aux maisons : procès-verbal de déclarations39
(1672).
1672-1775
AFFAIRES MILITAIRES
144-147
Etape de la Côte-Saint-André.- Ordres du lieutenant général de loger des
troupes, contribution d’autres communautés, comptes des dépenses rendus par les
étapiers avec pièces justificatives.
1616-1788
144
145
146
147
148-149
1616, 1626, 1628-1632
1636-1639, 1645, 1651, 1654
1654-1660, 1663-1668, 1681
1690, 1693, 1697, 1704, 1706, 1709, 1725-1740, 1770, 1788, sans date
(XVII e s.).
Etape de la Côte-Saint-André.- Registre tenu par les consuls de délivrance
d’étape de nuit et de ration aux soldats de passage.
1735-1786
148*
149*
1735, 1747, 1750-1751
1751-1753, 1773-1786
150
Fourniture de voitures, charrettes et chevaux aux troupes de passage.- Ordre
de l’intendant, rôle et registre de fourniture (1725, 1743-1745, 1757-1758, 17601776).
1725-1776
151
Etape d’Embrun.- Contribution de la Côte-Saint-André : supplique au parlement
de la communauté (1632).
Etape de Voreppe.- Ordre du roi d’y contribuer (1679).
1632, 1679
152
Milice.- Levée : rôle des garçons qui doivent être tirés au sort.
XVIIIe s.
JUSTICE - PROCEDURES - POLICE
39
dégâts survenus notamment à la maison de l’ancien secrétaire greffier qui conservait des archives de la
communauté antérieures à 1666.
14
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
Paiement de fournitures faites aux gens de guerre.- Procès entre les
communautés de la Côte-Saint-André et de Bourgoin (1594-1595 copies, 1597
copie, 1599-1601 copies, 1617-1619).
1594 copie-1619
154
Limites de territoire entre la seigneurie d’Ornacieux et la Côte-Saint-André
et taillabilité des fonds40.- Procès entre la Côte-Saint-André, d’une part, et M. de
La Croix de Chevrières, marquis d’Ornacieux et la communauté de Balbins, du
mandement d’Ornacieux, d’autre part, avec pièces justificatives.
1653-1779
155
Nombre de messes et nombre de religieux présents au prieuré.- Procès entre la
communauté et les chanoines religieux de Saint-Ruf (1665-1666).
Sommes dues.- Procès entre la communauté et les dames de Sainte-Ursule, de la
Côte (1647-1651).
1647-1666
156
Propriété de la maison de ville.- Procès entre la communauté et Gaspard Cachot,
directeur général de l’ordre de Notre-Dame de Mont-Carmel et Saint-Lazare.
1680-1681
157
Arrérages d’aumônes dues aux pauvres.- Procès entre la communauté et
Thomas Bergier, curé et prieur de la Côte-Saint-André.
1716-1717
158
Contestation de noblesse.- Procès entre la communauté de la Côte-Saint-André
et d’autres communautés [non précisées], d’une part et Aymon de Martinet, de
Genas, d’autre part [imprimé].41
XVIIe s.
159
Malversations et abus commis au détriment de la communauté.- Procès entre
la communauté de la Côte-Saint-André et des particuliers, avec une enquête
auprès de témoins.
1605-1606
160
Refus d’exercer la charge de consul.- Procès entre la communauté, d’une part et
Pierre Revillion et Jean Vial, d’autre part.
1664-1666
161
Rachat de l’office de secrétaire greffier.- Procès entre la communauté et Jean
Grand, puis sa veuve et son fils.
1659-1671
162
Détournement des impôts royaux.- Procès entre la communauté et Jean Rogier,
ancien collecteur d’impôt de 1757, suivi du procès-verbal de vente de ses biens.
1759-1760
163-164
Cotisation à la taille.- Procès.
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
153
163
40
41
1652-1713
Entre la communauté et Georges Ardain et autres.
voir aussi 4 E 80/139.
cet imprimé comprend une brève généalogie de la famille Martinet.
15
1713
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
Entre la communauté et Pierre Chapilliat (1654-1656). Entre la
communauté, d’une part et Gabriel Jacoz, Philippe Cordier et autres,
d’autre part (1652-1658). Entre la communauté, d’une part et Madeleine
de Soissons, dame de Saint-Maurice et Antoine de Brunel, seigneur de
Saint-Maurice, héritiers du sieur de Saint-Didier, d’autre part (1676).
Entre Jean Nugue, ancien receveur des tailles, et Pierre Collet, de SaintSiméon-de-Bressieux (1711-1712).
1652-1712
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
164
165
Collecte de la taille.- Procès entre la communauté et : Jean Gay (1652), Pierre
Rogier (ou Roze) (1660-1661), Pierre Veyron (1649-1651).
1649-1661
166
Comptes non rendus de la recette de taille.- Procès entre la communauté et
Jean-Jacques Dubouchet, héritier de Louis Dubouchet chargé des comptes de Jean
Nugue, receveur des tailles entre 1694 et 1699.
1703-1749
167-175
Reddition et reliquat de comptes consulaires.- Procès.
1637-1677
167
Entre la communauté, d’une part, Thomas Bayet, Jean Brochier et
Humbert Mugnier, d’autre part (1645-1647). Entre la communauté ;
d’une part, et Mathelin Bérard et Noël Coche, d’autre part (vers 1674).
Entre Pierre Ruf-Léger, ancien consul et François Boliation (1677). Entre
la communauté et Antoine Bouvier-Sanson (1651).
1645-1677
168
Entre la communauté et Mathieu Buisson comme héritier de Pierre
Buisson, son père.
1658-1666
169-170 Entre la communauté, d’une part, et Anne Ferrand, veuve d’Antoine
Berlorin, Jean Berlorin et Antoinette Pilliard, veuve de Jean Brochier,
d’autre part.
1642-1670
169
1642-1665
170
1664-1670
171
Entre la communauté, d’une part et Georges Fillion et Antoine Fleury,
d’autre part.
1637-1648
172
Entre la communauté et Michel Micha.
1650-1652
173
Entre la communauté et Antoine Fleury, d’une part, et Louis Mugnier,
d’autre part.
1658-1669
174
Entre la communauté et Mathelin Nugoz.
1670
175
Entre la communauté et Pierre Rogier42.
1663-1670
176-180
Fourniture et comptes des étapes militaires.- Procès.
176
1630-1680
Entre la communauté et François Berlorin (1646-1656). Entre la
communauté, d’une part, Jean Boulard et Marguerite Normand, veuve de
XVIIe s
Pierre Veyron, d’autre part [XVIIe s].
177-178 Entre la communauté d’une part et Jean de La Blonderie, Etienne
Chenavaz et Claude Brochier, d’autre part.
177
1667-1668
178
1642-1669
42
Sa maison a été saisie : voir 4 E 80/188.
16
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
Entre la communauté, d’une part, César Odenoud, Daniel Simiand et
Mathieu Simon, d’autre part, et encore Jean Brochier et Pierre Buisson,
d’autre part.
1630-1635
Entre la communauté, d’une part, et Louis Rosset et Samuel Simond,
d’autre part.
1680
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
179
180
181
Remboursement des frais de logement de gens de guerre.- Procès entre la
communauté et Clauda Humbert, veuve de Claude Fabry.
1641
182
Pensions dues à la communauté.- Procès entre Claude Veniat, rentier des
1606-1610
pensions dues à la communauté et Jean Simond43.
183-186
Sommes dues à ou par la communauté.- Procès.
1647-1777
183
Procès entre la communauté et Pierre Desgranges, d’une part, et Florie
Bayet, veuve de Mathelin Rostaing, conseiller du roi, d’autre part (16501653). Entre la communauté et Jean Châtain (vers 1669). Entre la
communauté et Georges Fillion (1647). Entre la communauté et
Dominique Garampet, veuve de Charles Imbert (1769-1777). Entre la
communauté et Guillaume Gorgeron (1666-1673). Entre les
communautés de la Côte-Saint-André et de la Forteresse, d’une part et
Jean Micha, d’autre part (1668).
1647-1777
184-185 Entre la communauté, d’une part et Pierre Moret, fils de Vincent Moret,
acquéreur avec Nicolas Le Vieux de l’office de collecteur de taille, puis
Pierre Pourroy cessionnaire de Pierre Moret, d’autre part.
1651-1679
184
1651-1661
185
1658-1679
186
Entre la communauté et Antoine-Joseph Nugues (1773). Entre la
communauté et Humbert Pauze, trésorier en la généralité de Dauphiné
(1664-1665). Entre la communauté et Perreton-Descombes (après 1757).
Entre la communauté et Pierre Perrot (1665-1667).
1664-1773
187
Paiement des marchandises livrées pour la refonte des cloches.- Procès entre
Joseph Barral, marchand de Tullins, d’une part et Claude-Marie Bidonne, d’autre
part et entre Claude-Marie Bidonne, d’une part et la communauté, d’autre part
(1768).
Adjudication du bail du pré des Chèvres.- Procès entre la communauté et Pierre
Cuzin (1768-1770).
1768-1770
188
Paiement de la location de la chambre consulaire.- Procès entre la
communauté, d’une part et Gabriel Perret et Jean Duc-Mamet (1667).
Vente d’une maison ayant appartenu à Guigues et Pierre Rogier, débiteurs
de la communauté44.- Procès entre la communauté, d’une part et Joseph
Cécillion, Antoine Bonnet, et autres, créanciers de G. et P. Rogier, d’autre part
(1681-1693).
43
44
à noter une enquête menée auprès d’habitants de la Côte.
voir 4 E 80/175.
17
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
1667-1693
Contestation d’un acte de vente d’un pré45.- Procès entre Daniel Guillon,
notaire de Bellegarde et la communauté, d’une part et Laurent Cuzin, d’autre part.
1665
190-192
Dégâts sur la terrasse de M. de Dolomieu, causés par des réparations à la
fontaine publique.- Procès entre la communauté et François de Gratet, marquis
de Dolomieu, avec en pièces jointes un plan-coupe du mur de la terrasse de profil.
1768-1772
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
189
190
191
192
1768-1769
1769-1771, avec le plan-coupe (1771)
1771-1772
193
Arrérages de censives.- Litige entre le procureur de la confrérie du Saint-Esprit,
de la Côte-Saint-André et différentes personnes.
1554
194
Dettes dues au Chapitre Saint-Maurice.- Procès entre le syndic du Chapitre de
l’église collégiale Saint-Maurice, de Vienne, d’une part et les communautés
d’Eydoche, Flachères, la Frette, Longechenal et Saint-Hilaire-de-la-Côte, d’autre
part.
1676-1680
195
Affaire non identifiée.- Procès entre la communauté de Champier et Thomas
Delorme, avocat.
1702
196-197
Affaires entre particuliers.
196
197
1596-1752
Héritage de M. des Ayes : procès entre Anne des Ayes, religieuse et
Pierre Rigolier, de Saint-Jean-de-Bournay (vers 1726). Vol de
marchandises et d’étoffes : procès entre Mathelin Bérard, André Villion,
François Simond, marchands de la Côte, d’une part et Samuel-Pierre
Blein, Huguette Ottin son épouse, Etienne Desvignes, leur gendre et
Florie Desvignes, d’autre part (1677-1678). Entre Antoine Bergier,
bourgeois de la Côte, et Gabriel Jacoz (1661). Droits sur des moulins :
procès entre Joseph Berlioz, marchand de la Côte et François de Gratet,
marquis de Dolomieu (1752).
1661-1752
Vidange46 de fonds : procès entre Antoinette Chevallier, veuve de Claude
Thévenin, et Mathelin Bérard, tous de la Côte47 (1675-1678). Entre
Pierre Clavel et Antoine Bergier (1651). Procès entre Claude Fachères,
comme tuteur des enfants de Pierre Lanchon48 et François de La Combe,
comme tuteur de Michel-Nicolas de Soissons (1596-1613). Procès entre
Louis Mugnier et Guy Gorron, tous de la Côte (1673).
1596-1678
45
acte de vente de 1635 passé par Thomas de Sallignon à Pierre Charpilliat.
vidange signifie « rendre libre, laisser, régler définitivement une affaire ».
47 à noter la copie du contrat de mariage en 1672 entre Philippe Brochier et Marie Colin, veuve d’Antoine
Gorgeron.
48 à noter la copie du contrat de mariage en 1605 entre Philippe Roybet et Françoise Lanchon.
46
18
4 E 80
Police.
1624-1789
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
198-201
LA COTE-SAINT-ANDRE
198*
199*
200
201
Délibérations, devant le capitaine châtelain, des « affaires de la police »
prises par deux consuls de la communauté, un religieux de l’ordre de
Saint-Ruf et un avocat.
1629, 1631
Registre, tenu par le capitaine châtelain lieutenant de police, de
déclarations sous serment, d’enregistrement d’ordonnances de police et
de fixation du prix du pain.
1752-1789
Enquête auprès de témoins devant le capitaine châtelain à l’encontre de
protestants pour trouble de l’ordre public causé autour de Suzanne
Simond « élevée dans la religion réformée qui voulait changer de
religion » (1624). Enquête auprès de témoins49, devant le commissaire du
comité permanent50 de police au sujet des « troubles du moment »
(31.08.1789)
1624-1789
Saisie de récoltes pour non-paiement de rentes à la suite de l’albergement
des terres du Liers, la Blache et Verrière, albergées au profit de la
communauté51 : procès-verbaux dressés par l’huissier royal au nom de la
communauté.
1771-1779
CULTES – INSTRUCTION - ASSISTANCE
202
Culte catholique.- Vente de blé et froment à la confrérie du Saint-Esprit par
Aymard Verrier (1548). Cahier des droits de la chapelle du Saint-Esprit (XVIe s.).
Interdiction par le châtelain d’ouvrir les boutiques et de jouer dans les lieux
publics les jours de fêtes et les dimanches (1669). Ordre aux habitants de nettoyer
devant chez eux avant le passage de la procession pour l’ouverture du jubilé
(1669). Supplique à l’évêque de Vienne des consuls et du curé pour que soit
célébrée le 30 juillet la fête de Saint-Abdon et Saint-Sennen « pour éviter les
malheurs des grêle et tempête » (1683). Etat des immeubles et revenus possédés
par le clergé, les maisons religieuses et l’hôpital (fin XVIIIe s.). Liste des
personnes qui doivent adorer le Saint-Sacrement (XVIIIe s.). Lettre au curé au
sujet de l’envoi du calice (1733).
1548-fin XVIIIe s.
203
Culte protestant52.- Baptême : autorisation du seigneur de Lesdiguières,
lieutenant général du Roi en Dauphiné donnée aux habitants protestants de la Côte
de baptiser leurs enfants (1610). Exercice de la R.P.R53. par les habitants de la
Côte et par un « étranger », Daniel Clerc , originaire de Genève : supplique de la
49
a comparu notamment Louis Pertus, chaudronnier, natif de Rocquevieille, diocèse de Saint-Flour (Auvergne)
et qui parcoure le royaume.
50 les délibérations du Comité permanent sont cotés 4 E 80/40.
51 voir aussi 4 E 80/4, 48, 134, 137 et 138.
52 voir aussi 4 E 80/200.
53 Religion prétendue réformée.
19
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
communauté au parlement et à la chambre de l’Edit pour que soient exécutés les
arrêts du Roi et du Connétable (1625). Assemblée de prière : requête de la
communauté contre ceux de la R.P.R. qui font des assemblées de prière sans la
présence d’un pasteur, copie de l’arrêt du Conseil d’Etat de 1665, lettre de M.
Delorme, supplique au procureur du roi (1665 copie , 1682).
1610-1682
204
Instruction.- Demande à la communauté en paiement de salaires par Martin Gay,
ancien régent des écoles, avec comme pièces justificatives un extrait de
délibération de 1598 le nommant régent (1598 copie-1603). Supplique de la
communauté à l’intendant au sujet de la requête de Jean Nunoz, percepteur de la
jeunesse pour son salaire (1721).
1598 copie-1721
205
Peste.- Règlement du conseil de santé et délibérations du bureau de santé (17201721) ; noms des particuliers « qui doivent monter la garde aux portes de la ville
à cause de la contagion » (1720).
1720-1721
206-208
Hôpital (ou hôtel-Dieu).54
1649-1788
206
Extraits de délibération (1701). Correspondance reçue (1679, 1693,
1703, 1706, 1733). Rôle de distribution de pain aux pauvres de Gillonnay
(1675).
1675-1733
207-208 Comptes et pièces justificatives.
1649-1788
207
1649, 1666, 1671, 1674, 1675, 1677, 1684-1694, 1696, 16981706.
208
1706-1710, 1716, 1718, 1721, 1724-1727, 1729, 1730, 1733,
1734, 1736-1738, 1741-1746, 1779, 1781-1788.
54
pour l’état de ses revenus voir 4 E 80/202. Par ailleurs des archives de l’hôpital (1593-1959) sont conservées
en mairie de la Côte-Saint-André et sont classées dans la sous-série 3Q.
20
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
POPULATION - AGRICULTURE - INDUSTRIE - COMMERCE
209
Enquête générale faite à la demande du subdélégué de l’intendant.- Réponse
de la communauté (1755).
Calamités agricoles.- Dommages dus aux rigueurs de l’hiver 1669 : procèsverbal de visite (1670). Gelées : procès-verbal de visite du vignoble (1696) ; état
des récoltes (1758-1759).
Haras.- Ordre de l’intendant pour l’inspection des juments [affiche] (1787).
1670-1787
210
Vente du vin.- Supplique de la communauté au parlement au sujet du taux qu’elle
fixe pour la vente du vin par le comte de Saint-Paul en janvier.
1699
211*
Marché.- Registre des gros fruits ou mercuriales.
1774-an IV
DOCUMENTS DIVERS
212-213
Archives de la communauté.
212
213*
214
55
56
1624-1790
Restitution d’archives : requête de la communauté auprès de particuliers
pour que les documents lui soient restitués55 et déclarations des
particuliers (1624-1626). Inventaire des papiers remis aux archives
(1700-1701). Remise de différents papiers : procès-verbaux (1705, 1707,
1710). Registre de prêt (1700-1704). Comptes consulaires de J. Nugue de
1694 à 169756 : demande de la communauté aux héritiers de J. Nugue en
restitution pour ses archives (1763-1767).
1624-1767
Registre comprenant l’inventaire des archives (1753) et les procèsverbaux de vérification et de récolement (1768, 1778, 1790). 1753-1790
Papiers de familles.- Bérard : vente d’une terre sise à la Mollie à Mathieu Bérard
et Guillaume Gorgeron, marchands de la Côte, par Thomas Chenavas (16151616) ; gagement pour Mathelin Bérard, marchand de la Côte contre Antoine
Ferrand, de Champier (1674). Berier-La-Croix : état des meubles donné à Jean
Berier-La-Croix (1664). Bonvallet : comparution devant le juge de Biol de
Françoise Bottu, veuve de Joseph Bonvallet pour le remboursement des créanciers
de son mari (1697). Chambard : comptes pour vente de charbon entre Joseph
Chambard, de Saint-Paul-[d’Izeaux ?] et Ennemond Marquis (1714-1716).
Clavel : état des dégâts après un incendie chez Pierre Clavel (1706). Davaux :
mémoire de fournitures faites pour l’entretien de l’équipage et de la selle de
cheval de M. Davaux, receveur au grenier à sel de la Côte (1743). Desgranges :
Ils auraient disparu pendant la période « des troubles ».
se reporter à 4 E 80/166.
21
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
état des dettes et créances de Pierre Desgranges, ecclésiastique de la Côte,
procédure par le commis à la recette de la taille contre Anne et Pierre Desgranges,
frère et sœur (début XVIIIe s.). Girard : vente d’un pré par Balthazard de Girard,
seigneur de Saint-Paul, à Louis de La Blonderie (1623, copie). Guille : passeport
délivré par le maire de Bourdeaux à Louis Guille menuisier, natif de la Côte
(1782). Jacquier : acte de mise en possession de la chapelle Notre Dame de la
Pitié de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs, quittances de rente et litige concernant
Joseph Jacquier, recteur de l’hôpital de la Côte (1758-1806). Lutay : albergement
d’une place et d’un bâtiment par l’archevêque de Vienne au profit de Fleurie
Lutay, veuve de Michel Grenay, de Vienne (1627, original et copie). Revillion :
feuille isolée d’un livre de comptes (1716). Tardy : accord pour paiement de
dettes entre Hélène Tardy, veuve de Pierre de Loulle, de Romans et Roland
Joyeux, charpentier, de Saint-Quentin (1636).
1615-1806
215
Bois de Montbuffet57.- Limites du mandement de la Côte-Saint-André : extrait
du procès-verbal concernant le dit bois (1546-1547, copie). Accusation, devant le
procureur du Roi, de Pierre de Boczosel à l’encontre d’Antoine Sécheron, de
Champier, pour avoir coupé du bois à Montbuffet (1560). Famille Marin :
prestation de serment devant le juge de la Côte, d’Antoine Masset comme tuteur
de Jean-Baptiste Marin, héritier de François Marin (1611) ; inventaire après décès
des biens de François Marin, ouvrier de la verrière de Montbuffet (1611).
1546 (copie)-1611
DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES
216
Conseil municipal.- Extraits de délibérations (1791, 1792).
Prestation de serment pour le maintien de l’unité et de l’indivisibilité de la
République.- Procès-verbal (20 mai 1793).
1792-1793
217
Etat civil.- Promesses de mariage.
218
Agriculture.- Grains et farines : laisser-passer pour leur circulation délivré à Jean
Boullu (an II), procès-verbal de recensement (an III). Cochons : recensement par
propriétaires, procès-verbal de réquisition (an III).
Marché58.- Liste des citoyens qui prennent des bons pour avoir du blé au marché
(s.d.)
an II-an III
219-220
Impositions.
57
58
An II-an IV
1790-an IV
la localisation de ce bois n’a pu être établie.
voir aussi 4 E 80/211, registre des gros-fruits 1774-an IV.
22
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
Taille royale : lançon et rôle.
1790
Don gratuit et capitation : rôle (1790). Charges locales et contribution
personnelle et somptuaire : rôle (an IV).
1790, an IV
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
219
220
221
Affaires militaires.- Soldats : listes nominatives des jeunes gens nés en 1774,
1775 et 1778 (s.d.), certificat de réforme (an VI). Fournitures militaires : registre
de réquisition (an III). Etape de la Côte : registre de fourniture de logement et de
subsistances aux soldats de passage (1792-1793, an IV).
1792-an VI
222
Police locale.- Déclarations de grossesse, faites devant le notaire.
an III-an IV
223-224
Comptabilité.- Comptes et pièces justificatives.
1790- an IX
223
224
1790.
1791, an IV-an IX.
225
Eglise.- Demande (non signée) en agrandissement de l’église paroissiale (s.d.).
Voirie.- Pétition au maire au sujet du passage devant la maison Jacquier (s.d.).
Hôpital.- Billets d’admission (an III).
Papiers de famille.- Correspondance adressée à Mlle Perronnet, veuve Bouchard
de Vienne au sujet des créances qu’elle a sur les biens de l’émigré EnnemondFrançois Chapuis de Bienassis (1793-an IX).
1793-an IX
226
Municipalité de canton de la Côte-Saint-André.- Circulaires de l’administration
centrale (an VI- an VII). Procès-verbal de nomination par Ornacieux d’un agent
municipal pour former l’administration municipale du canton (an IV). Extrait de
délibération (an IV). Correspondance reçue (an VI- an VII).
An IV-an VII
23
LA COTE-SAINT-ANDRE
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
4 E 80
FAMILLE VILLION
ET FAMILLES ALLIÉES
(Barginet, Tissot, Saint-Amour)
DE SAINT-JEAN-DE-BOURNAY,
BEAUREPAIRE ET LA COTE-SAINT-ANDRÉ
24
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
La raison de la présence des papiers de familles dans le fonds des archives communales de la
Côte-Saint-André est inconnue.
Ces papiers, qui couvrent tout le XVIIe siècle, concernent la famille Villion. Le premier
personnage connu est Didier Villion, qui à la fin du XVIe siècle et au début du XVIIe siècle
était marchand à Saint-Jean-de-Bournay.
Claude, fils de Didier, par son mariage avec Marie Saint-Amour, s’installe comme marchand
à Beaurepaire où il fut consul en 1610-1611. Il y fit souche. Son fils François, lui aussi
marchand épousa en 1ères noces en 1634 Esther Barginet, issue d’une famille protestante de
Beaurepaire, puis en 2ndes noces en 1646 Hélène Fayolle, protestante également.
André Villion, fils de François et de sa seconde épouse exerça la profession de marchand
d’abord à Beaurepaire puis à la fin du XVIIe siècle, à la Côte-Saint-André, où était installée sa
belle-famille, les Bérard.
Les familles alliées aux Villion sont toutes de Beaurepaire, et très certainement de confession
protestante. Il s’agit des Saint-Amour, des Barginet et des Tissot.
Ces documents apportent un témoignage précieux sur la vie à Beaurepaire, pour une période
où les archives communales sont particulièrement lacunaires.
25
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
FAMILLE VILLION
227
Didier VILLION.- Codicille de testament (1627, copie). Procuration de Didier
Villion en faveur de Claude Villion, son fils (1613). Biens : vente d’une terre à
Meyrieu par Pascal Grasson au profit de Didier et Claude Villion (1599), vente
d’une terre par Ennemond Villion, de Meyrieu, au profit de Didier Villion (1601).
Comptabilité : quittances en faveur de Didier Villion et de Claude Villion (1603 et
s.d.), quittance de dot par Jeanne Villion en faveur de Didier Villion, son père
(1622)59.
1599-1627
228-230
Claude VILLION
228
229
230
1589-1643
Codicille de testament (1625). Obligations et quittances (1598-1609).
Etat des biens acquis et des dépenses entre 1600 et 1619 (après 1619).
Battoir à chanvre sur la rivière d’Oron : albergement en faveur de Claude
Villion et de François Alland (incomplet, s.d.). Saut d’eau sur la rivière
d’Oron : albergement par François Alland et Claude Villion au profit de
Ginet Gaultier (1619). Droits du bain ( ?) appartenant à sa Majesté :
sous-arrentement en faveur de Claude Villion et d’André Mognin (1623).
Maison de Marie-Saint-Amour60 : procès-verbal de visite pour estimer
les réparations déjà effectuées et celles restant à faire (1606). Dégâts
d’eau causés à la maison de Claude Villion par Philibert Trollier :
procès-verbal de constat (1615).
1598-1625
Vente d’un pré en 1566 entre Jean et Michel Saint-Amour et Pierre
Deloche : procès entre Claude Villion et Marie-Saint-Amour, d’une part
et Pierre Gallin, d’autre part61 (1589-1611). Paiement de dettes : procès
entre Claude Villion, d’une part et Jean Villion, Jayme Nugue et
Madeleine de Musnier, veuve de Gaspard de Ferron, d’autre part (16021606). Comptes de tutelle : procès entre Ennemond Pouchon, d’une part,
et Claude Villion, Marie Saint-Amour et Jean Saint-Amour, d’autre part
(1613-1616). Procès entre François Vivian et Benoit Chappuis pour qui
Claude Villion prend cause (1614). Limites de propriété : litige entre
Claude Villion et Pierre Chorier (1620). Procès entre Claude Villion et
Jean Graillat (1626). Communauté de Beaurepaire : comptes consulaires
pour 1610-1611 rendus par Claude Villion, jadis consul (1616), quittance
en faveur de Claude Villion pour sa remise aux archives de Beaurepaire
d’un procès opposant la communauté à Pierre Christoffe (1615).
1589-1616
Tutorat de Louise Lambert par Claude Villion, son oncle : quittances,
correspondance (1612-1630). Succession de Louise Lambert : transaction
entre Claudine, Françoise et Théophile Lambert, de Saint-Antoine d’une
59
voir aussi 4 E 80/232 et 234.
« depuis son mariage avec Marie-Saint-Amour, [Claude Villion] avait fait ellection de son habitation
ordinaire en cette présente ville [de Beaurepaire] dans la maison de la dite Sainte-Amour située en la seconde
rue au-dessus de la halle ».
61 à noter comme pièce justificative la copie du testament, en 1586, de Gabriel Deloche, « atteint par la
contagion », habitant à Beaurepaire.
60
26
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
part et François, Louise, Claude et André Villion, héritiers de Claude
Villion, d’autre part (1642-1643).
1612-1643
231-232
Scipion VILLION
231
232
1621-1645
Obligations et commandement en paiement (1621-1637). Demande en
paiement par Scipion Villion d’une rente faite à Didier Villion, avec
copie d’une acte de vente de 1624 (1631-1632).
1621-1637
Procès criminel entre Scipion Villion, appelant de la procédure de
capture et prison contre le procureur général du Roi : demande en
libération provisoire (1629). Procès entre Scipion et André Villion, d’une
part et Noël Bonnard et Ennemond Curt, d’autre part (1633). Procès pour
arrèrages de pension entre Scipion Villion, demandeur en garantie contre
François Barrin, et Jean Bernon, d’une part et le chapitre de SaintMaurice de Vienne, d’autre part (1634-1637). Compromis entre Scipion
Villion et Louis Garin, fils et héritier de Jeanne Villion : état de ses
créanciers, transaction pour son règlement (1640-1645)62.
1629-1645
233
Jeanne L’HOTE et Félise VILLION, épouse et fille de Scipion Villion.Quittances de taille (1639-1640). Procès contre Pierre Barrin (1637-1639).
Quittance d’Antoine-Marc Bourgeois, cessionnaire d’Isabeau de Pièmont
procuratrice de Pierre Bouvier-Raynaud, en faveur de Félise Villion (1667).
1629-1645
234-235
François VILLION
234
235
1628-1650
Contrat de mariage entre François Villion et Esther Barginet (1634,
copie). Quittance de L. Despoinct en faveur de M. Félix, ministre de la
Parole en l’Eglise réformée de Romans, pour les frais d’apprentissage de
François et Claude Villion (1628). Quittances en faveur de François
Villion (1628-1650). Obligation de François Villion en faveur de Jacques
Robert (1636). Maison sise seconde rue, à Beaurepaire63 : vente par
François Villion aux habitants de Beaurepaire « faisant profession de la
religion prétendue réformée » (1646). Dot de Jeanne Villion64 :
transaction entre François Villion et Louis Garin, fils de Jeanne Villion
(1642-1643)65.
1628-1650
Sommes dues par Jean Barginet : procès entre François Villion et
Humbert Tissot (1647-1648)66. Procès entre François et André Villion,
d’une part et François Drevon, d’autre part (1640-1641). Fournitures
pour la garnison militaire établie à Beaurepaire : convention et détail des
fournitures faites par François Chorier et François Villion (1649).
1640-1649
62
voir aussi 4 E 80/227 et 234.
elle a appartenu à Vincent Barginet.
64 fille de Didier Villion.
65 voir aussi 4 E 80/227 et 232.
66 comme pièce justificative à noter le testament, en 1642, de Jean Barginet rédigé à l’occasion de son départ
pour l’Italie au service du Roi.
63
27
4 E 80
236-239
LA COTE-SAINT-ANDRE
Hélène FAYOLLE, épouse de François Villion.67
1650-1681
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
236 Maison dite du Lion d’Or à Beaurepaire: arrentement du bas étage par
Hélène Fayolle au profit de Claude Coindat, commandement en paiement
(1666, 1670). Muraille mitoyenne avec la maison de Claude Guionnet :
supplique d’Hélène Fayolle au juge contre C. Guionnet (1655). Mémoire
des étoffes et autres fournitures vendues à Hélène Fayolle par Mathelin
Bérard et Claude Garin, marchands de la Côte-Saint-André (1650, 1658).
Quittances, notamment de taille, en faveur d’Hélène Fayolle (1653, 16621669).
1650-1670
237 Pension due au chapitre Saint-Maurice-de-Vienne : procès entre Hélène
Fayolle, administresse de ses enfants et les chanoines du chapitre SaintMaurice-de-Vienne.
1657-1665
238 Procès entre Hélène Fayolle et Claude Athenoud, d’Artas (1672-1681).
Créances en l’hoirie de Louis Trouillet : procès entre Hélène Fayolle, d’une
part et Antoine Bergier, de Revel, et Philiberte Trouillet, d’autre part
(1670). Paiement de taille négociable, à Beaurepaire : procès entre Hélène
Fayolle et Pierre Bouchier (1660-1661). Vente de biens à Jean Chorier :
procès entre Hélène Fayolle et Jean Chorier, châtelain de Beaurepaire
(1663-1666).
1660-1681
239 Dettes : procès entre Hélène Fayolle et André Doriol, de Beaurepaire (16641668). Dettes : procès entre Hélène Fayolle et Claude Massot, de SaintAgnin (1672). Paiement de fournitures : procès entre Hélène Fayolle, d’une
part et Joseph Pouchoud, receveur du grenier à sel et Sébastien Fache,
d’autre part (1650-1660).
1650-1672
240-247
Pierre VILLION.
240
1650-1704
Succession de Pierre Villion : demande d’André Villion, héritier, en
inventaire des biens de Pierre Villion68 son frère (1697-1699). Enfants :
commandement en paiement de la taille de Beaurepaire à Didier Villion
« sorti du royaume pour fait de religion » ou aux possesseurs de ses biens
(1704). Biens : état des meubles baillés à François Cochet par Hélène
Fayolle et Villion (1661). Pièces comptables : commandement en paiement,
quittance (1688-1689).
1661-1704
241-244
Succession de François Villion et d’Esther Barginet, sa première
épouse : procès entre Pierre Villion, d’une part, et Hélène Fayolle et
André Villion, d’autre part.
1650-1689
241
242
165069, 1654, 1656, 1660-167170
1662-166771
67
voir aussi 4 E 80 /241-244 procès entre Pierre Villion et Hélène Fayolle.
Pierre Villion « a laissé une filles qui est hors du royaume, pour R.P.R depuis plus de 10 ans ».
69 à noter : acte de curatelle et de tutelle des enfants de François Villion.
70 à noter : la copie du contrat de mariage en 1646 de François Villion et Hélène Fayolle et de la quittance de dot
en 1649.
68
28
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
1666-1675
1677-1689 et s.d.
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
243
244
245 Succession de Scipion Villion : procès entre Pierre Villion et Hélène
Fayolle, d’une part, et Félize Villion, épouse d’Antoine Monneron, de
Romans et Claude Villion, marchand de Romans, d’autre part (1661, 16681661-1689
1673, 1680, 1689)72.
246 Contestation de la vente d’une écurie par Hélène Fayolle à Antoine Dijon,
de Beaurepaire : procès entre Pierre Villion et Hélène Fayolle, d’une part et
Isabeau Rossignol, veuve d’Antoine Dijon, d’autre part.
1680-1689
247 Dettes de la communauté de Beaurepaire pour des fournitures faites aux
militaires : procès entre Pierre Villion et Pierre Callier marchand de
Beaurepaire (1662-1671). Dettes de Pierre Villion : procès entre Pierre
Villion et Louis Fiard, notaire de Moras (1689). Paiement de pension :
procès entre Pierre Villion et François de La Cour, chanoine et recteur de la
Chapelle de l’église de Beaurepaire (1681). Dettes de Pierre Villion : procès
entre Pierre Villion et Antoine Pays, fils d’Antoine Pays, receveur des
tailles (1674-1685).
1662-1689
248
André VILLION.- Lettre de M. Perier (1706). Commandement en paiement des
tailles de Beaurepaire (1709). Procès-verbal de vente des biens de M. Maljournal,
débiteur d’André Villion (1702). Location d’une maison à la Côte-Saint-André :
bail, quittances de loyer (1682-1690). Procès contre Benoît Bossy, de SaintAgnin, au sujet de la vente d’une grange à Saint-Agnin (1705-1708). Procès
contre Anne François, veuve de Jacques Dorey, notaire de Beaurepaire au sujet de
dettes (1696-1697). Procès contre Jean-François du Martinet73 pour dettes (16951696). Enquête devant la judicature de la Côte contre André Villion au sujet de
vol de papier (1680).
1680-1709
249
VILLION (non précisé).- Lettres adressées à Villion (1619-1643). Lettre de
Villion au procureur Pain (1624).
1619-1643
FAMILLE SAINT-AMOUR
250
Michel SAINT-AMOUR.- Vente d’un pré à Michel et Jean Saint-Amour, frères,
marchands de Beaurepaire, (parchemin incomplet, 1571). Nomination à la requête
de Jean et Pierre Pouchon de Michel Saint-Amour comme tuteur(1576). Procès
entre Michel et Jean Saint-Amour, d’une part et le châtelain de Beaufort, d’autre
part, au sujet de la cotisation à la taille pour des prés de peu de valeur dans la
mandement de Beaufort (1591-1592). Succession de Michel Saint-Amour :
71 à noter : l’inventaire après décès en 1650 des biens de François Villion, l’acte de mise en apprentissage en
1650 de Pierre Villion et le contrat de mariage en 1634 de François Villion et d’Esther Barginet.
72 à noter comme pièces justificatives les copies du testament de 1627 de Claude Villion et des comptes de
l’administration de ses biens en 1636.
73 il était principal du collège de la Côte.
29
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
transaction et partage entre ses héritiers (1600). Quittance de Chorier en faveur de
Catherine Traynat, veuve de Michel Saint-Amour pour l’achat d’une terre (1605).
1571-1605
251
Noël SAINT-AMOUR74.- Procès au sujet des legs de Suzanne Arlande et de
Catherine Saint-Amour, veuve et fille de Noël Saint-Amour, entre Jeanne et
Suzanne Eustace75, d’une part et Jean et Noël Saint-Amour d’autre part(16491650)76.
SAINT-AMOUR (non précisé).- « Mémoire à M. de Saint-Amour pour le
voyage que notre église le pria de faire à Roybon pour traiter avec M. Janvier
pasteur de l’église de Roybon » : extrait du livre de consistoire (1640).
1640-1650
FAMILLE TISSOT ET BARGINET
252
François TISSOT.- Contrat de mariage entre François Tissot et Jeanne Coindat
(copie, 1575). Quittance de François Tissot en faveur de Clauda Pommier, sa
belle-mère pour la dot d’Antoinette Lhonet, son épouse (copie, 1578). Convention
entre François Tissot et Pierre Tissot, son fils pour paiement des droits légitimes
et maternels (1608). Description et vente aux enchères des biens de feu François
Tissot (1613). Vérification des dettes dues par la communauté de Beaurepaire à
Barthélémie Marillat, veuve de François Tissot (1612).
1575, copie-1613
253-255
Vincent BARGINET
1603-1633
253 Livre de raison, comportant notamment la naissance des enfants (16141626, petit cahier de 5 pages). Contrat de mariage entre Vincent Barginet et
Marie Tissot (1611). Transaction entre Vincent Barginet et Barthélémie
Marillat, veuve de François Tissot, au sujet notamment de la dot de Marie
Tissot (1618). Succession de Vincent Barginet : comptes de tutelle présentés
par Marie Tissot (1633). Vente d’une maison77 par Barthélémie Marillat,
veuve Tissot à Vincent Barginet (1614).
1611-1633
254 Actes de vente passés par ou au profit de Vincent Barginet.
1603-1631
255 Obligations et quittances pour Vincent Barginet (1605-1630). Supplique de
Vincent Barginet et autres au parlement au sujet d’abus et de malversation
commis par les consuls de Beaurepaire lors du logement de gens de guerre
(incomplet, s.d.). Supplique de Vincent Barginet, ancien « maire » de
l’Hôtel-Dieu et de Pierre Allard, consul, au parlement demandant que tous
les « maires » de l’Hôtel-Dieu rendent leurs comptes des rentes dues aux
pauvres [1631 ?].
1605-1631
74
il était l’époux de Suzanne Arlande.
elles étaient les filles de Madeleine Saint-Amour.
76 à noter les copies des testaments de Suzanne Arlande, en 1623 et de Catherine Saint-Amour en 1643.
77 maison sise « à la seconde rue » de Beaurepaire.
75
30
4 E 80
Marie TISSOT, épouse de Vincent Barginet.- Lettre de M. Fabry, de
Vienne (1634). Quittances (1631-1635). Sommation faite à Michel Revon
en réparation de cloche (1630). Litige avec André Mognin pour dettes
(1633-1634). Assignation au nom de Charles de Lestang pour arrérages de
rente (1636).
1630-1636
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
256
LA COTE-SAINT-ANDRE
FAMILLE BERARD
257
Mathelin BERARD78.- Règlement de la succession de Mathelin Berard (1708).
Procès entre Mathelin Bérard et Claude Garin, marchands associés d’une part et
Antoine Georgeron, d’autre part, pour dettes (1664). Procès pour règlement de
succession entre Mathelin Bérard, d’une part Henri Baratier et Claude Drevet,
d’autre part (1674-1684). Procès entre Mathelin Bérard et Simon Jacoz, d’une part
et Antoinette Chevallier, veuve de Claude Thévenin, d’autre part (1675). Procès
entre Mathelin Bérard et Jean Fusselle, héritier de Claude Garin (1697).
Commandement en paiement, au nom de Mathelin Bérard, à l’encontre de Claude
Perret, de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs (1677).
1664-1708
DIVERS
258
78
79
Eglise réformée de Beaurepaire.- Extrait de rôle (vers 1634)79.
Famille Cormod.- Contrat entre Pierre Cormod, de Serre et Antoinette Farconnet,
de Beaurepaire (1595, copie).
Familles Rosset et Patet.- Vente d’une vigne par Antoine Rosset à Jacques Patet,
tous deux de Beaurepaire (1596, copie).
Famille Roux.- Acte de baptême catholique de Claude Roux, fils de Claude
Roux, de Beaurepaire (1590, copie).
1590, copie-v.1634
il était marchand à la Côte-Saint-André.
il est fait allusion à « M. Janvier notre pasteur ».
31
LA COTE-SAINT-ANDRE
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
4 E 80
INDEX DES NOMS PROPRES
Les numéros renvoient aux cotes
32
228
255
163
251
238
238
200
196
BOULARD (Jean)
176
BOULLU (Jean)
218
Bourdeaux
214
BOURGEOIS (Marc-Antoine)
233
Bourgoin
153
BOUVIER (Joseph Benjamin)
140
BOUVIER-RAYNAUD (Pierre)
233
BOUVIER-SANSON (Antoine)
167
Bressieux
62
BROCHIER (Claude)
177-178
BROCHIER (Jean )
167, 169-170, 179
BROCHIER (Philippe)
197
BRUNEL (Antoine de), seigneur de SaintMaurice
164
BUISSON (Mathieu)
168
BUISSON (Pierre)
168, 179
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
ALLAND (François)
ALLARD (Pierre)
ARDAIN (Georges)
ARLANDE (Suzanne)
Artas
ATHENOUD (Claude)
Auvergne
AYES (Anne des)
Balbins
154
BARATIER (Henri)
257
BARGINET (Esther)
234-241-244
BARGINET (Jean)
235
BARGINET (Vincent)
234, 253-256
BARGINET
253-256
BARRAL (Joseph)
187
BARRIN (François)
232
BARRIN (Pierre)
233
BAYET (Florie)
183
BAYET (Thomas)
167
BAYET
92
Beaufort
250
Beaurepaire
228, 229, 234-236, 238,
239, 246-248, 250, 252, 253, 255, 258
Bellegarde
189
BERARD (Mathelin)
167, 196, 197, 236, 257
BERARD (Mathieu)
214
BERARD
257
BERGIER (Antoine)
196, 197, 238
BERGIER (Thomas)
157
BERIER-LACROIX Jean)
214
BERLIOZ (Joseph)
196
BERLORIN (Antoine)
169, 170
BERLORIN (François)
176
BERLORIN (Jean)
169, 170
BERNON (Jean)
232
BIDONNE (Claude-Marie)
187
Biol
214
Blache, la
2-4, 137-138, 201
BLEIN (Samuel-Pierre)
196
BOCSOZEL (Pierre de)
215
BOLIATION (François)
167
BONNARD (Noël)
232
BONNET (Antoine)
188
BONVALLET (Joseph)
214
BOSSY (Benoît)
248
BOTTU (Françoise)
214
BOUCHARD
225
BOUCHIER (Pierre)
238
CAHOT (Gaspard)
156
CALLIER (Pierre)
247
CECILLION (Joseph)
188
CECILLION
111
Chaire, pré de la
136
CHAMBARD (Joseph)
214
Champier
45,195, 214, 215
CHAPAT (Madeleine)
92
CHAPILLIAT (Pierre)
164
CHAPPUIS (Benoit)
229
CHAPUIS DE BIENASSIS (François) 225
CHARPILLAT
92
CHARPILLIAT (Pierre)
189
CHATAIN (Jean)
183
CHENAVAS (Thomas)
214
CHENAVAZ (Etienne)
177-178
CHEVALLIER (Antoinette)
197, 257
Chèvres, pré des
136, 187
CHEVRIER (Benoît)
141
CHEVRIERES de
voir LA CROIX DE CHEVRIERES
CHORIER (François)
235
CHORIER (Jean)
238
CHORIER (Pierre)
229
CHORIER
250
CHRISTOFFE (Pierre)
229
CLAVEL (Pierre)
197, 214
CLERC (Daniel)
203
COCHE (Noël)
167
COCHET (François)
240
COINDAT (Claude)
236
COINDAT (Jeanne)
252
COLIN (Marie)
197
4 E 80
FRANCOIS (Anne)
Frette, la
FUSSELLE (Jean de)
164
164
258
140
232
189
187
248
194
257
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
COLLET (Pierre)
CORDIER (Philippe)
CORMOD (Pierre)
Crémie, la
CURT (Ennemond)
CUZIN (Laurent)
CUZIN (Pierre)
LA COTE-SAINT-ANDRE
GALLIEN (Jeudy de)
92
GARAMPET (Dominique)
183
GARIN (Claude)
236, 248, 257
GARIN (Louis)
232, 234
GAULTIER (Ginet)
228
GAY (Jean)
165
GAY (Martin)
204
Genas
158
Genève
203
GEORGERON (Antoine)
257
Gillonnay
62, 111
GIRARD (Balthazard de), seigneur de
Saint-Paul
214
GORGERON (Antoine)
197
GORGERON (Guillaume)
183, 214
GORRON (Guy)
197
GRAILLAT (Jean)
229
GRAND (Jean)
161
GRAND
92
Grand-Liers
2-4, 137-138, 201
GRASSON (Pascal)
227
GRATET (François de), marquis de
Dolomieu
190-192, 196
GRENAY (Michel)
214
Grenoble
132, 141, 142
GUILLE (Louis)
214
GUILLON (Daniel)
189
GUIONNET (Claude)
236
Dauphiné
186
DAVAUX
214
DAVID
42
DELOCHE (Gabriel)
229
DELORME (Thomas)
195
DELORME
203
DESGRANGES (Anne)
214
DESGRANGES (Pierre)
183, 214
DESPOINCT (L.)
234
DESVIGNES (Etienne)
196
DESVIGNES (Florie)
196
DIJON (Antoine)
246
DOLOMIEU, de
voir GRATET, de
DOREY (Jacques)
248
DORIOL (André)
239
DREVET (Claude)
257
DREVON (François)
235
DUBOUCHET (Jean-Jacques)
166
DUBOUCHET Louis
166
DUC-MAMET Jean
188
Embrun
EUSTACE Jeanne
EUSTACE Suzanne
Eydoche
EYNARD
FABRY (Claude)
FABRY
FACHE (Sébastien)
FARCONNET (Antoinette)
FAYOLLE (Hélène)
FELIX
FERRAND (Anne)
FERRAND (Antoine)
FERRON (Gaspard de)
FIARD (Louis)
FILLION (Georges)
FLACHERES (Claude)
Flachères
FLEURY (Antoine)
Forteresse, la
151
251
251
194
44
181
111, 256
239
258
236, 246
234
169, 170
214
229
247
171, 183
197
194
171, 173
183
HUMBERT (Clauda)
181
IMBERT (Charles)
Italie
183
235
JACOZ (Gabriel)
JACOZ (Jeanne)
JACOZ (Simon)
JACQUIER (Joseph)
JACQUIER
JANIN (Antoine)
JANVIER
JOYEUX (Roland)
L’HOTE (Jeanne)
LA BLONDERIE (Jean de)
LA BLONDERIE (Louis de)
LA COMBE (François)
34
164, 196
92
257
214
225
248
251, 258
214
233
177-178
214
197
4 E 80
LA COTE-SAINT-ANDRE
NUGUES (Antoine-Joseph)
NUNOZ (Jean)
LA COUR (François)
247
LA CROIX DE CHEVRIERES, de
42
LA CROIX DE CHEVRIERES, marquis
d’Ornacieux
154
LAMBERT (Claudine)
230
LAMBERT (Françoise)
230
LAMBERT (Louise)
230
LAMBERT (Théophile)
230
LANCHON (Françoise)
197
LANCHON (Pierre)
197
LE VIEUX (Nicolas)
184-185
LESDIGUIERES seigneur de
203
LESTANG (Charles)
256
LHONET (Antoine)
252
Longechenal
194
LOULLE(Pierre)
214
LUTAY (Fleurie)
214
179
226
139, 154
228
196
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
ODENOUD (César)
Ornacieux
Ornacieux, marquisat
Oron, rivière
OTTIN (Huguette)
186
204
PAIN
249
PATET (Jacques)
258
PAUZE (Humbert)
186
PAYS (Antoine)
247
PERIER
248
PERRET (Claude)
257
PERRET (Gabriel)
188
PERRETON-DESCOMBES
186
PERRONNET
225
PERROT (Pierre)
186
PERROUD
114
PERTUS (Louis)
200
Petit-Liers
2-4, 45, 134, 137-138, 201
PIEMONT (Isabeau de)
233
PILLIARD (Antoinette)
169-170
Plaine, la
45
POMMIER (Clauda)
252
POUCHON (Ennemond)
229
POUCHON (Jean)
250
POUCHON (Pierre)
250
POUCHOUD (Joseph)
239
POURROY (Pierre)
184-185
MALJOURNAL
248
MARILLAT (Barthélémie)
252, 253
MARIN (François)
215
MARIN (Jean-Baptiste)
215
MARQUIS (Ennemond)
214
MARTINET (Aymon de)
158
MARTINET (Jean-François du)
248
MARTINET (Louis de)
92
MASSET (Antoine)
215
MASSOT (Claude)
239
MAYENNE
1
Meyrieu
227
MICHA (Jean)
183
MICHA (Michel)
172
MODENE, prince de
114
MOGNIN (André)
228, 256
Mollie
214
MONNERON (Antoine)
245
Montbuffet
215
Moras
247
MORET (Pierre)
184-185
MORET (Vincent)
184-185
MUGNIER (Humbert)
167
MUGNIER (Louis)
173, 197
MUSNIER (Madeleine de)
229
NANTES (Gabrielle de)
Nantoin
NORMAND (Catherine)
NUGOZ (Mathelin)
NUGUE (Jayme)
NUGUE (Jean)
Revel [Tourdan]
REVILLION (Pierre)
REVILLION
REVON (Michel)
RICHARD (Claude)
RIGOLIER (Pierre)
ROBERT (Jacques)
Rocquevieille
ROGIER (Guigues)
ROGIER (Jean)
ROGIER (Pierre)
Romans
ROSSET (Antoine)
ROSSET (Louis)
ROSSIGNOL (Isabeau)
ROSTAING (Mathelin)
ROUX (Claude)
ROYBET (Philippe)
92
45, 62
176
174
229
164, 166, 212
35
238
160
214
256
141
196
234
200
188
162
165, 175, 188
214, 234, 245
258
180
246
183
258
197
4 E 80
SYMOND (Pierre)
TABERNIER (Louise)
TARDY (Hélène)
THEVENIN (Claude)
TISSOT (François)
253
TISSOT (Humbert)
TISSOT (Marie)
TISSOT (Pierre)
TISSOT
TRAYNAT (Catherine)
TROLLIER (Philibert)
TROUILLET (Louis)
TROUILLET (Philiberte)
Tullins
251
167
92
248
92
214
197, 257
252,
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
Roybon
RUF-LEGIER (Pierre)
RUF-LEGIER
LA COTE-SAINT-ANDRE
Saint-Agnin
239, 248
SAINT-AMOUR (Catherine)
251
SAINT-AMOUR (Jean) 229, 250, 251
SAINT-AMOUR (Madeleine)
251
SAINT-AMOUR (Marie)
228, 229
SAINT-AMOUR (Michel)
229, 250
SAINT-AMOUR (Noël)
251
SAINT-AMOUR
250-251
Saint-Antoine[l’Abbaye]
230
Saint-Crispin, chapelle
141
SAINT-DIDIER, de
164
Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs 214, 257
SAINTE-URSULE, dames de
155
Saint-Flour
200
Saint-Hilaire-de-la-Côte
194
Saint-Jean-de-Bournay
196
SAINT-MAURICE, de
voir BRUNEL et SOISSONS
SAINT-PAUL, comte de
143
SAINT-PAUL, seigneur devoir GIRARD
Saint-Paul-[d’Izeaux]
214
Saint-Quentin
214
SAINT-RUF, religieux de
155, 198
Saint-Siméon-de-Bressieux
164
SALLIGNON (Thomas)
189
Savoie
142
SECHERON (Antoine)
215
Serre
258
SILLANS, marquis de
voir VILLE
SIMIAND (Daniel)
179
SIMON (Mathieu)
179
SIMOND (François)
196
SIMOND (Jean)
182
SIMOND (Samuel)
180
SIMOND (Suzanne)
200
SOISSONS (Madeleine de), dame de
Saint-Maurice
164
SOISSONS (Michel-Nicolas de)
197
235
253, 256
252
252-256
250
228
238
238
132, 187
VENIAT (Claude)
182
VERRIER (Aymard)
202
Verrière, la
2-4, 134, 137-138, 201
VEYRON (Pierre)
165, 176
VIAL (Jean)
160
Vienne
142, 194, 202, 214, 225, 232, 237, 256
VILLE (Giron-François), marquis de
Sillans
42
VILLION (André)
196, 230, 232, 240, 244, 248
VILLION (Claude)
227, 230, 234, 245
VILLION (Didier)
227, 231, 240
VILLION (Ennemond)
227
VILLION (Félise)
233, 245
VILLION (François)
230, 234-235, 241-244
VILLION (Jean)
229
VILLION (Jeanne)
227, 232, 234
VILLION (Louise)
230
VILLION (Pierre)
240-247
VILLION (Scipion)
231-233, 245
VILLION
227-249
VIVIAN (François)
229
Voreppe
151
36
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
ANNEXES
GENEALOGIE DES FAMILLES VILLION,
BARGINET, SAINT-AMOUR ET TISSOT
Cette généalogie a été établie à partir des archives classées dans ce fonds 4 E 80.
VOIR LE REPERTOIRE PAPIER EN SALLE
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L’ISERE
DES
INVENTAIRES
AUX