Développement économique Territoire Grands équipements
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Développement économique Territoire Grands équipements
Journal d’Information de la Communauté de Communes du Pays Bellegardien Développement économique Territoire Grands équipements Octobre 2010 - N°10 Sommaire - Editorial En ces temps difficiles sur fond de crise économique mondiale qui nous met à rude épreuve, il y a heureusement de réelles raisons d’espérer en l’avenir du Pays Bellegardien. Premièrement, l’avancement de notre SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale) est en bonne voie. Le travail mené depuis plusieurs mois sur ce dossier permet une réflexion approfondie et partagée sur la planification territoriale de notre bassin de vie, en gardant comme ligne de conduite une organisation qualitative et respectueuse de l’environnement. Deuxièmement, la construction du centre aquatique placé en face de la cité scolaire vient de démarrer. Les travaux dureront environ deux ans. Michel De Souza, Président de la CCPB Au Sommaire... 3 Economie 6 Budget - Finances 8 Habitat - Logement 9 Territoire 12 Grands Equipements 14 Services à la Population 16 Environnement 18 Tourisme 20 En bref... Le dimensionnement de cette construction replace le public familial au cœur de l’équipement. Le bassin réservé à la nage ludique et les nombreuses activités annexes telles que cardio-training, spa, solarium et autres, offriront un large choix où tous les membres de la famille pourront ainsi trouver l’activité qui leur convient le mieux. La pratique scolaire et associative se trouvera enrichie de bassins mieux dimensionnés donc plus adaptés à l’apprentissage de la nage et à l’organisation des compétitions régionales. 2012 verra l’ouverture de ce complexe ludique et sportif, premier équipement communautaire d’envergure destiné au grand public. Enfin, je ne pourrais passer sous silence le dossier du Village des Alpes, qu’avec tous mes collègues élus de la CCPB, nous supportons depuis plus de cinq années, pour essayer de lui donner vie. Après de multiples refus départementaux, puis nationaux, nous n’avons rien lâché et avons continué avec persévérance à améliorer le dossier pour revenir une fois encore devant la Commission Nationale d’Aménagement Commercial. Accompagnés de Patrick PERREARD (Maire de Châtillon), Régis PETIT (Maire de Bellegarde), Etienne BLANC (Député de la 3ème Circonscription), Rachel MAZUIR (Président du Conseil Général de l’Ain) et des Investisseurs (MAB) nous sommes montés à Paris le 26 mai 2010 pour défendre une ultime fois ce dossier tellement important pour le Pays Bellegardien. Ensemble, chacun dans notre registre respectif, avec humilité mais avec conviction, nous avons exposé, argumenté, insisté, jusqu’à avoir la certitude que tout avait été dit et pouvoir nous retirer sans aucun regret. Enfin, après une demi-décennie de lutte acharnée, d’échec, de profonde déception et de sentiment d’injustice, d’amertume parfois, notre abnégation et notre persévérance ont eu raison des dernières réticences. La commission dans sa grande sagesse a fini par entendre nos arguments et a admis toute l’importance que ce projet représente pour notre territoire. C.C.P.B. point com - N°10 - Octobre 2010 5, rue des Papetiers - 01200 Bellegarde-sur-Valserine Tél. 04 50 48 19 78 Directeur de publication : Michel de Souza Rédaction, conception et réalisation : Fcom/Epagny Impression : GUTENBERG - Tél. : 04 50 67 00 38 N° ISSN : 1964-8405 Parution annuelle Crédit photos : 1ère page : la commune de Chanay/ Lucien Fortunati - Intérieures : CCPB - Fcom - Lucien Fortunati - Tribune Républicaine - DR Tirage : 10 000 exemplaires 2 Ils nous ont dit OUI ! Pour la première fois depuis cinq longues années nous avons gagné, et pas n’importe quelle bataille mais une bataille décisive. Pour tout un bassin de vie c’est une délivrance car ce Village de marques suscite de grands espoirs en matière d’emplois et de dynamisme économique. L’image du Pays Bellegardien va s’en trouver totalement bouleversée. Mais je n’oublie pas que ce combat, nous l’avons gagné tous ensemble. J’adresse au nom des élus de la CCPB à toutes les femmes et les hommes de ce Pays Bellegardien qui nous ont soutenu, mes plus vifs remerciements pour la force qu’ils nous ont donnée pour mener ce dossier jusqu’à son heureuse conclusion. Bien cordialement. point com Economie Mettre tout en œuvre pour maintenir et développer le bassin d’emploi Maintenir et développer le bassin d’emploi du Pays Bellegardien est une des priorités de la CCPB. Rencontre avec Patrick Perréard, maire de Châtillon-enMichaille et Vice-Président de la CCPB en charge du développement économique et commercial. Dans le contexte économique actuel, quelles orientations ont été retenues par la CCPB ? La crise a eu des effets néfastes sur le bassin Bellegardien, même si on peut s’interroger sur certaines fermetures qui à mon avis sont plutôt liées à des délocalisations ! Quoiqu’il en soit, le secteur industriel est particulièrement en difficulté, ces dernières années, nous avons eu à déplorer la fermeture des sites SKW, Eider, Sadag, Scapa Tapes et maintenant, Lejaby vient de délocaliser sa production et de supprimer son site Bellegardien. Conscient qu’il était difficile de reconstruire une activité industrielle, nous avons pris le parti de conforter la base artisanale, créatrice d’emplois. Vous le savez, c’est très long de mettre en place des équipements tels que les zones artisanales, c’est pourquoi nous devons anticiper les besoins futurs. Le Parc d’Activités des Étournelles s’est agrandi. A qui s’adresse-t-il ? Ce parc est une zone d’activité intercommunale. Sa vocation première est de permettre aux entreprises locales, artisanales ou tertiaires d’acquérir du foncier pour créer ou adapter leur outil de travail dans le but de développer leur activité. La première tranche a été vendue rapidement à des entreprises issues de secteurs tels que l’électricité, la plomberie, les ambulances ou la réparation automobile. La seconde tranche a été inaugurée le 1er juillet dernier. 19 nouvelles parcelles, d’une superficie de 1500 à 2500 m2 sont désormais prêtes à accueillir 21 500 m2 de locaux à usage professionnel. Nous Oui au Village des Alpes ! Le 26 mai 2010, la Commission Nationale d’Aménagement Commercial (CNAC) qui siège à Paris a pris une décision positive concernant le Village des Alpes, permettant ainsi la construction de cette aire de magasins d’usines qui va regrouper 90 enseignes et s’étalera sur 15 hectares. Le dossier va encore beaucoup mobiliser les élus et les différents intervenants qui devront notamment rencontrer les investisseurs et travailler sur l’aménagement des terrains afin de permettre au chantier de démarrer au plus tôt. Grâce à ce succès et aux 500 emplois à la clé de ce fabuleux projet, le Pays Bellegardien peut croire en son avenir ! Journal d’information de la Communauté de Communes du PAYS Bellegardien 3 Economie sommes déjà sollicités et 5 parcelles ont été pré-réservées. Elles sont cédées au prix de 32 euros HT le m2. Quel soutien peut attendre un créateur d’entreprise ? L’activité des structures de soutien à l’économie, telles que l’Agence de Développement Economique (ADE) et la Plate-Forme d’Initiative Locale (Voltaire Initiative), a démontré le potentiel que recèle l’ensemble du territoire sur le plan de l’initiative économique. Ces deux entités traitent 150 projets par an dans le Pays Bellegardien. Il ressort de l’analyse de ces dossiers, que le principal écueil rencontré par les porteurs de projets réside dans la recherche de locaux et structures immobilières pour démarrer. De ce fait, la CCPB a créé une pépinière d’entreprises au sein du Parc d’Activité Economique des Étournelles. Cette structure permet d’accueillir de toutes jeunes entreprises dans des locaux fonctionnels, moyennant des loyers modérés et progressifs sur toute la durée d’occupation limitée à 23 mois. Inaugurée également le 1er juillet, elle comprend huit ateliers de 180 m2 : deux sont destinés à des activités de BTP, 2 à des activités nouvelles ou innovantes, 2 à des activités artisanales traditionnelles, polyvalentes et tertiaires et 2 sont à usage d’atelier-relais. Une première entreprise est en cours d’installation : Eco-Chauff. Extension du Parc d’Activité des Étournelles Descriptif Plateforme Ouest (haute) : 7 parcelles de 1500 m2 + 1 parcelle de 1650 m2 Plateforme Est (basse) : 10 parcelles comprises entre 1750 et 2500 m2 + 1 parcelle de 4700 m2 Le parc d’activités des Etournelles Parcelles cédées au prix de 32 e HT Coût de l’opération 2 070 000 e HT Acquisitions de terrains : 250 000 e HT Travaux d’aménagement : 1 370 000 e HT Honoraires et prestations techniques : 165 000e HT Frais financiers et provisions diverses : 275 000 e HT Financement Intervenants Montant Etat / DDR 237 995 e Région Rhône-Alpes 140 890 e Département de l’Ain 216 230 e Syndicat Intercommunal d’électricité de l’Ain 14 492 e CCPB Autofinancement 660 393 e Emprunt CCPB 800 000 e 4 Pépinière d’entreprises Descriptif Dimension des modules Longueur: 21,5 m Largeur : 7 m Hauteur : 5 m sauf mezzanine Porte sectionnelle 3 m x 3 m Loyers progressifs au coût moyen de 23,25 €HT / m2 / an sur une durée de 23 mois Les 12 premiers mois : 275 e HT / mois et 508,75 e HT charges comprises Du 13ème au 18ème mois : 344 e HT / mois et 577,75 e HT charges comprises Du 19ème au 23ème mois : 398 e HT / mois et 631,75 e HT charges comprises Coût de l’opération : 1 370 000 e HT Travaux de construction : 1 215 000 e HT Maîtrise d’oeuvre ingénierie et prestataires techniques : 93 500 e HT Taxes d’urbanisme et raccordements électrique et éclairage public : 42 000 e HT Autres frais divers (annonces, mobilier,...) : 19 500 e HT Financement Intervenants Montant Fonds Européens de Développement Régional (Feder) 420 505 € Région Rhône-Alpes 288 336 € Département de l’Ain 146 351 € CCPB Autofinancement 514 808 € point com Economie Beau succès de la Feria Cubana organisée pour les 100 ans de l’UCOB Du 5 au 16 octobre, l’Union Commerciale de Bellegarde (UCOB) a fêté ses 100 ans et organisé à Bellegarde une fête géante multiculturelle et multicolore avec le soutien de nombreux partenaires, parmi lesquels la CCPB. La 55ème édition des Journées commerciales était placée sous le signe de la nouveauté avec la 1ère édition du Salon Habitat-Bois et de la surprise ; les clients ont ainsi pu profiter d’animations innovantes et de cadeaux exceptionnels. Près de 5000 personnes ont notamment assisté aux 9 représentations du spectacle « Si Por Cuba » proposé par la troupe du Grand Ballet de Cuba et ses 24 danseuses et danseurs de très haut niveau. Parmi les autres animations phares : le défilé de mode des collections automne-hiver 2010/2011 des boutiques de Bellegarde, l’énergisant show danse du Rocking Club de Bellegarde, les accueils musicaux de l’école Arpège Piano, le concours de la plus belle vitrine «Caraïbes» de la Feria, etc. «Lorsque les membres de l’Ucob ont sollicité la CCPB pour les festivités de son centenaire, nous avons été enthousiasmés par l’énergie que dégageait ce projet. Audelà de l’aspect commercial pur, ces journées commerciales «nouvelle formule» et exceptionnelles symbolisent un élan nouveau, une volonté de bouleverser l’image de la Ville. Nous avons également aimé l’idée d’impliquer les autres associations. Ce projet a rayonné bien au delà des limites territoriales. La communication autour de cet événement a aidé à promouvoir Bellegarde et avec elle, l’ensemble du territoire,» s’est réjoui Michel De Souza, président de la CCPB. Cette manifestation a permis au Pays Bellegardien d’être invité sur le plateau de TV Mont-Blanc. texte Titre Journal d’information de la Communauté de Communes du PAYS Bellegardien 5 250000 2000000 200000 1500000 Vir. à la section investissement 2000000 Budget - Finances 1000000 Vir. à la section investissement Dépenses imprévues Charges financières Autres charges 150000 Autres produits Dépenses imprévues 1500000 Opér. Ordre entre section 1000000 Dotations et participations Impôts et taxes 100000 500000 Produits des services Un budget communautaire ambitieux, 0 500000 250000 porteur d’avenir Charges financières Autres charges Charges personnel 50000 Excédent antérieur reporté Charges à caractère général 0 Opér. Ordre entre section Charges personnel 0 Charges à caractère général 200000 1000000 800000 250000 Le budget communautaire permet à la CCPB d’intervenir dans des domaines tels que 150000 Autres produits Dotations et participations le développement économique, l’aménagement du territoire, l’animation600000 touristique, Site Paléontologique 200000 100000 Impôtsservices et taxes SCOT l’environnement ou les à la population. Gilles Marcon, Vice-Président en 150000 Autres produits 400000 50000 Produits «Budget des services Pépinière d'entreprises charge de la commission et Finances» fait le point. Dotations et participations Excédent antérieur reporté100000 Impôts et taxes MEEF Pépinière d'Entreprises 0 200000 CentreEn Aquatique matière de fiscalité ? 2000000 Produits des services 1000000 0 Touristiques Vir. à la secti Le respect de l’orientation fixée antérieurement par Il s’appuie sur l’encadrement des charges courantes deAménagements Excédent antérieur reporté les délégués communautaires pour permettre le fonctionnement y compris la stabilité des frais de0 per-Hôtel communautaire 800000 Vir. à la section investissement Dépenses im 1500000 Quel est le contexte budgétaire pour 2010 ?50000 financement des équipements sonnel tout en respectant les engagements à périmètreFourrière 12 structurants se traduisantCharges fina 1000000 Dépenses imprévues Site Paléontologique 600000 par une évolution de la fiscalité additionnelle limitée à constant. Siège CCPB SCOT 1000000 une hausse des taux de 3.5%, a été la ligne de conduite. Charges financières Autres charg 800000 Pépinière Recettes investissement : 4d'entreprises 800 000 e Site Paléontologique MEEF Pépinière d'Entreprises 600000 66 000 e SCOT Pépinière d'entreprises 1 000 000 e MEEF Pépinière d'Entreprises Centre Aquatique Vir. à la section investissement Aménagements Touristiques Dépenses imprévues Hôtel communautaire Charges financières Fourrière Autres Siègecharges CCPB 1 633 Opér. 800 e Opérations Non-Affectées Ordre entre section Charges personnel 000investissement e Vir. à1la150 section Centre Aquatique 400000 Dépenses imprévues Aménagements Touristiques 829 100 e 2000000 Charges financières Hôtel communautaire Fourrière Autres charges 200000 15000000 Siège CCPB Opér. Ordre entre section 12 SCOT 10 68500000 000 e Pépinière d'Entreprise 8 Aménagements Touristiques Dépenses imprévues Pépinière d'Entreprise Dotations et participations Hôtel Communautaire Charges financières Aménagements Touristiques Hôtel Communautaire Autres produits 6 250000 Impôts4et taxes 200000 Opérations Non-affectées Autres charges Produits des services Opér. Ordre entre section 150000 Excédent antérieur reporté 0 500000 Aménagements Touristiques Dépenses 67 929imprévues e 10 250000 2000000 Opér. Ordre entre section 6 Impôts et taxes 4 Impôts et taxes MEEF Pépinière d'Entreprises 110 000 e Site Paléontologique Produits des services SCOT Excédent antérieur reporté Aménagements Touristiques Centre Aquatique 600000 400000 Pépinière d'entreprises Hôtel communautaire MEEF Pépinière d'Entreprises Fourrière Centre Aquatique Siège CCPB Aménagements Touristiques 0 Opérations Non-Affectées Hôtel communautaire Site Paléontologique 200000 Fourrière Site 12Paléontologique SCOT Siège CCPB SCOT Pépinière d'entreprises 6 10 Pépinière Pépinière d'Entreprise MEEF d'Entreprises Centre Aquatique Aquatique Centre Site Paléontologique Aménagements Touristiques Touristiques Aménagements 8 Charges personnel Impôts et tax 0 Produits des 50000 250000 Excédent ant 1 674 500 e 100000 0 Dotations et 500000 Charges à caractère général 100000 2 Excédent antérieur 1000000 reporté Autres produits 0 200000 Dotations et participations 50000 500000 1000000 150000 Autres produits Impôts et taxes Dotations et0participations Produits des services Impôts et taxes Excédent antérieur reporté 800000 100000 0 1000000 250000 Produits des services Site Paléontologique 600000 SCOT 20 000 e Site Paléo 50000 SCOT Excédent antérieur reporté Dépenses de fonctionnement : 2 769 000 e 800000 200000 MEEF Pépinière d'Entreprises 800000 150000 0 1500000 Charges à caractère général Produits des services 150000 SCOT Pépinière d'entreprises 230 000 e 200000 1000000 Opér. Ordre entre section 7 000 e Autres produ 200000 Charges personnel 359 500 e Pépinière d'entreprises 600000 1000000 Autres charges 294 371 e 2 Dotations et participations Site Paléontologique Autres produits Dotations et participations Opérations Non-Affectées Dépenses imprévues 12Aquatique 250000 4 Charges: 2financières Centre Vir. à la section 1500000 Recettes de investissement fonctionnement 769 000 e e 157 000 e 50000 20 000 e Produits des services 2 660 000 e Pépinière Charges d'Entreprise à caractère général 100000 0 à caractère 782 800général e Charges 685 000 e 3 700 e la politique relationnelle et contractuelle menée auprès 0 Charges à ca à la section investissement 6 Vir.telles de nos structures d’intervention, que le02000000 Centre 1000000 Charges personnel SCOT 2 Excédent antérieur reporté Charges Dépenses investissement: : 4personnel 800 000 Dotations et participations Opérations Non-affectées 60 000 e 121 000 e Impôts et taxes 500000 200000 8 Non-affectées 725 200Autres e charges Opérations Autres produits Charges à caractère général Site Paléontologique SCOT Autres produits 8 Ordre entre section Outre l’encadrement des charges, par le maintien de Charges per 1500000 SiteOpér. Paléontologique 0 Vir. àAquatique la section investissement 0 Centre Centre Aquatique 10 Autres Opér. Ordre Encharges quoi se caractérise la section de fonctionnement ? Opérations Non-Affectées Charges personnel 53 100 e Hôtel Communautaire Charges financières 1000000 Site Paléontologique Charges à caractère général 400000 2000000 Opérations Non-Affectées 400000 Pépinière 0 MEEF Pép 589 500 e Vir. à la sect 1000000 150000 Site Paléontologique 200000 400000 Centre Aquatique100000 Centre Aq Dépenses i Aménage 800000 2000000 Charges fin 211 000 e Hôtel com 0 AménagementsSite Touristiques 200000 Pépinière d'entreprises Paléontologique 50000 600000 Autres char MEEF Pépinière d'EntreprisesFourrière Hôtel communautaire Vir. àSCOT la section investissement 1500000 0 769 000 e 0 400000 Opér. Ordre Siège CCP Fourrière Pépinière d'entreprises 12 Centre Aquatique Dépenses imprévues SCOT 620 000 e MEEF Pépinière d'Entreprises Aménagements Touristiques Opération Charges pe 1000000 200000 Hôtel communautaire Centre Aquatique Opérations Non-Affectées Charges à c 200 000 e Autres charges 800000 0 Paléo1 Aménagements Touristiques Fourrière 10 500000 Site Opér. Ordre entre section Vir.Siège à la section investissement CCPB Hôtel communautaire Siège CCPB 12 1000000 Charges financières 10 Site Paléontologique 600000 Charges personnel SCOT 8 Fourrière Charges à caractère Siège CCPB général 400000 6 d'Entreprise Pépinière Opérations Non-Affectées Centre Aquatique200000 4 Aménagements Site Touristiques Paléontologique 0 8 12 Dépenses imprévues Opérations Non-Affectées 6Charges financières SCOT 1 0 Pépinière Centre Aq 250000Autres Site Paléontologique 10 prod Autres charges SCOT 4Opér. Ordre entre section Aménage point com 200000Dotations et Pépinière 8 d'Entreprise Hôtel Com personnel 2Charges Centre Aquatique Impôts et ta Opération 0 Produits des services 250000 Excédent antérieur reporté 250000 200000 200000 150000 Autres produits 150000 Autres produits Dotations et participations 100000 Dotations et participations Impôts et taxes 100000 Site Paléontologique 50000 Impôts taxes Produitsetdes services SCOT 50000 Produits services Excédentdes antérieur reporté 0 Pépinière d'entreprises Excédent antérieur reporté MEEF Pépinière d'Entreprises 0 1000000 Centre Aquatique Local d’Information et Coordination Gérontologique (CLIC) 1000000 Aménagements Touristiques 800000 et la Maison de l’Emploi, Economie et Formation (MEEF) Hôtel communautaire 800000 Site Paléontologique 600000 Fourrière et la conduite envers nos partenaires institutionnels comme SCOTPaléontologique Site 600000 Siège CCPB l’Agence de Développement Economique (ADE), l’Office 400000 Pépinière d'entreprises SCOT Opérations Non-Affectées de Tourisme ded'Entreprises Bellegarde et sa 400000 Région (OT), l’Arche de MEEF Pépinière Pépinière d'entreprises 200000 Centre Aquatique Pépinière d'Entreprises Vir. à la intercommunale, section investissement Site Paléontologique Noë enMEEF charge de la fourrière animale et 200000 0 Aménagements Touristiques Centre Aquatique SCOT Dépenses imprévues l’Entreprise d’Insertion des Jeunes de l’Ain (EIJA) pour ses 0 Hôtel communautaire Aménagements Touristiques Pépinière d'Entreprise 50000 Charges à caractère général 0 1000000 Budget - Finances chantiers d’activité Fourrière 12 sociale.Charges financières Hôtel communautaire et d’utilité Centre Aquatique Siège CCPB Fourrière Aménagements Touristiques Autres charges poursuivi L’effort communautaire a 12 été également avec 10 Opérations Siège CCPB Non-Affectées Hôtel Communautaire Opér. Ordre entre section d’autresOpérations partenaires d’animation et d’intérêt socio-écono10 Non-Affectées Opérations Non-affectées 8 Charges personnel Paléontologique sur la scène Bellegardienne miques Siteprésents tels que le 8 SCOTPaléontologique 6 Cadets, Charges général de BD et Tournoi Site International de Basket leà caractère Festival Pépinière d'Entreprise SCOT 6 bien-entendu la Foire Commerciale d’Automne. 4 Centre Aquatique Pépinière d'Entreprise Aménagements Touristiquesnotre 4 Centre Aquatique Enfin, elle formalise collaboration avec les groupe2 Hôtel Communautaire Aménagements Touristiques ments de collectivités voisins sur la mise en œuvre en com2 Opérations Non-affectées Hôtel Communautaire Autres produits 0 mun d’actions et projets d’intérêt général comme le fonds Opérations Non-affectées 0 Dotations et participations de soutien à la préservation de la forêt du Haut-Bugey ou la Maison d’Accès au Droit de Nantua. Impôts et taxes Produits des services Pépinière d'entreprises Journal d’information de la Communauté de Communes du PAd'Entreprises YS Bellegardien MEEF Pépinière Centre Aquatique Site Paléontologique Aménagements Touristiques SCOT 200000 Evolution 0 des taxes locales depuis 2004 12 2000000 10 1,51% 8 1500000 3,56% 6 1000000 4 1,62% 2 1,26% 500000 0 02004 1,60% 1,80% 1,72% 1,66% 1,86% 3,96% 4,10% 4,24% 3,70% 3,83% 1,70% 1,76% 1,82% 1,90% 1,97% 1,35% 1,40% 1,45% 1,50% 1,55% 2005 2006 2007 2008 2009 1,92% 4,39% 2,04% 1,60% 2010 250000 Compensation Economique Territoriale en 2010 (anciennement Taxe Professionnelle) 200000 Taxe Foncière Non Bâtie 150000 Taxe Foncière 100000 Taxe d’Habitation 50000 Evolution du montant de la compensation franco-genevoise depuis 2004 0 1000000 850 000 e 750 000 e 500 000 e 480 000 e 200000 70 000 e 400000 714 110 e 600000 800 00 e 800000 2010 2009 2008 2007 1 921 267 e 2010 1 775 879 e 2009 1 589 564 e 1 617 690 e 2008 0 1000000 2007 500000 1500000 1 5640 338 e 0 2006 1000000 2000000 1 505 263 e 2 2005 1500000 229 766 e 2010 225 178 e 2009 188 263 e 2007 232 252 e 188 027 e 2006 2008 166 563 e 250000 500000 200000 Dotation globale de fonctionnement depuis 2004 1500000 250000 100000 200000 50000 150000 0 100000 1000000 50000 800000 0 600000 1000000 400000 800000 200000 600000 0 2005 4 2000000 1 420 000 e 6 Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2004 8 Evolution du montant de la TEOM depuis 2003 1 400 000 e 10 2006 12 2005 2004 0 2003 Comment percevez-vous l’évolution des finances interDépenses imprévues Charges personnel communales ? Chargesàfinancières Charges caractère général Bien que l’on ait du mal à appréhender le résultat du remplaAutres charges cement de la Taxe Professionnelle par la nouvelle CompenOpér. Ordre entre section sation Economique Territoriale, on conservera sans doute Charges personnel un levier raisonné sur la fiscalité ainsi qu’une certaine pruAutres produits Charges à caractère général dence à s’engager sur de nouvelles Dotations compétences. et participations La stratégie consistera à poursuivreImpôts le financement des déet taxes penses découlant de la constructionProduits du centre aquatique et des services de son exploitation. Autres produits Excédent antérieur reporté Dotations et participations L’effort en direction du développement économique demeuImpôts et taxes en attente des rera néanmoins la principale des priorités, orientations que prescrira le Schéma dedes Cohérence TerriProduits services toriale (SCOT) du Pays Bellegardien pour le futur de ses Excédent antérieur reporté Sitesaura Paléontologique habitants. Quoiqu’il en soit, la CCPB s’adapter pour SCOT ses besoins. mettre en adéquation ses moyens avec 400000 161 150 e Opérations Non-affectées Vir. à la section investissement Opér. Ordre entre section 600000 2004 En matière d’investissement, quelles Excédentont antérieurété reportéles orientations ? On peut dire que dans ce domaine, les priorités ont porté avant tout sur : - Le financement du Centre Aquatique Intercommunal. Site Paléontologique - L’achèvement des travaux de construction de la PépiSCOT nière d’entreprises et d’aménagement de l’extension du Pépinière d'entreprises Parc d’Activité Economique des Etournelles. MEEF Pépinière d'Entreprises - La mise en place des équipements d’accueil du public et Centre Aquatique l’accompagnement du chantier de fouilles paléontoloAménagements Touristiques giques sur le site de découverte des empreintes de dinoHôtel communautaire saures géants à Plagne. Fourrière La stratégie a également consisté à provisionner des crédits Siège CCPB pour notamment : Opérations Non-Affectées - Les aménagements nécessaires à l’adaptation des loSitela Paléontologique caux actuels abritant les services de CCPB, SCOT - La mise en œuvre future des équipements destinés à Pépinière d'Entreprise l’aménagement de la zone d’activité Vouvray. Vir. àde la section investissement Centre Aquatique - Le transfert de l’Office du Tourisme son installation Dépenses et imprévues Aménagements Touristiques prochaine dans de nouveaux locaux requérant une Charges financières Hôtel Communautaire adaptation et transformation préalables. Autres charges 800000 7 Habitat - Logement Une OPAH pour améliorer l’offre de logement En partenariat avec l’Agence Nationale de l’Amélioration de l’Habitat, le Conseil Général de l’Ain et la Région Rhône-Alpes, la CCPB a missionné le PACT de l’Ain, il y a quelques mois, pour élaborer un diagnostic préalable à la mise en place d’une OPAH. Les résultats ont permis de confirmer la volonté des élus du Pays Bellegardien de s’engager dans cette démarche visant à améliorer, tant sur le plan qualitatif que quantitatif le parc de logements privés sur tout le territoire. Créées en 1977, les Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat (OPAH), constituent un outil d’intervention publique mis en place sur des territoires conjuguant des difficultés liées à l’habitat privé. Ces OPAH, communément appelées « opérations programmées » se déclinent en plusieurs catégories pour traiter au mieux des enjeux particuliers. La force de ce dispositif réside dans le partenariat entre les collectivités territoriales et l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah). Ce partenariat, dont l’ambition est l’amélioration des conditions de l’habitat pour l’ensemble des citoyens, s’organise pour traiter les situations les plus difficiles, sur le plan urbain comme sur le plan social. l’importance du bâti vacant ou sous utilisé, la difficulté des propriétaires à ressources modestes à faire face aux dépenses d’entretien ou de mise aux normes, la forte pression foncière... L’OPAH de droit commun se caractérise par la mise en place d’un dispositif d’incitations ouvert aux propriétaires privés, visant la réalisation de travaux dans les immeubles d’habitation et les logements ainsi que par l’engagement par la collectivité territoriale d’amélioration du cadre de vie. > La ville de Bellegarde se distingue du reste du territoire par la forte présence de logements sociaux, un habitat essentiellement collectif et un tissu urbain dense datant du XIXème siècle. Elle bénéficie d’un projet urbain ambitieux avec d’importants investissements tant publics que privés et souhaite maintenir la diversité sociale. L’OPAH de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) concerne les territoires urbains confrontés à de graves dysfonctionnements urbains et sociaux qui impliquent que la collectivité territoriale et ses partenaires, Etat et Anah, mettent en place des dispositifs volontaristes d’intervention. Diagnostic préalable à une OPAH de la CCPB Suite à une analyse documentaire et à des enquêtes de terrain réalisées sur le territoire de la CCPB, plusieurs points ressortent : > Des besoins existent pour lesquels une OPAH peut apporter des éléments de réponse comme la production de 120 à 160 logements / an (selon le SCOT), la mise à niveau du confort des logements anciens, des logements locatifs adaptés aux capacités contributives des demandeurs locaux et des logements adaptés aux personnes âgées en centre bourg. > Certaines difficultés nécessitent la mise en place d’outils opérationnels spécifiques. Parmi celles-ci, 8 > Plusieurs atouts sont favorables à une dynamique de réhabilitation : le territoire compte 500 logements vacants à réhabiliter et de nombreuses possibilités de transformation d’usage existent en centre bourgs. La demande de logements reste importante et régulière et le partenariat avec les organismes de logements sociaux s’avère de qualité. La ville centre est bien équipée et bien desservie, l’environnement paysager est de qualité. Des projets structurants et mobilisateurs sont mis en place (SCOT, projet urbain). Au vu de ces éléments, plusieurs objectifs ont été définis par les partenaires et devront guider le programme d’actions constituant le corps de l’OPAH : • Diversification et développement de l’offre locative, adaptation de l’offre à la demande locale ; • Maintien à domicile des personnes âgées, handicapées ou dépendantes ; • Lutte contre la précarité énergétique ; • Rénovation urbaine avec restructuration d’îlots et lutte contre l’habitat indigne ; • Gestion durable des énergies et de l’eau ; • Mise en valeur des espaces publics par le traitement des façades privées ; • Maîtrise de la qualité des projets de réhabilitation. Après la phase diagnostic, le projet vient de rentrer dans sa phase d’étude préopérationnelle. Depuis le 15 septembre, le PACT de l’Ain a été missionné pour préparer le programme d’actions et conclure une convention avec les financeurs (Anah...). L’opération s’étalera sur une période de 5 ans. point com Territoire Quinze étoiles dans la Communauté de Communes du Pays Bellegardien Depuis le 1er janvier 2010, les communes de Chanay et Lhôpital, situées au sud du territoire, ont rejoint la CCPB. Présentation de ces deux nouveaux partenaires. Chanay, une commune tournée vers la santé D’une superficie de 1800 ha, dont 500 ha de forêts, Chanay compte 650 habitants. Six hameaux sont implantés sur la commune : Bocconod, Vovray, Chêne, Contamine, Dorches et Pyrimont. La commune est administrée par le Maire Henri Caldairou et son conseil municipal. Depuis le début du 20ème siècle, Chanay se distingue dans l’accueil sanitaire. Le château, datant du XVIe siècle et restauré au XIXe siècle, situé au cœur du village prend une vocation hospitalière avec les tuberculeux belges et les gazés de la Grande Guerre avant d’être acheté par la Mutuelle Générale de l’éducation Nationale (MGEN). Au fil des années, le préventorium se reconvertit. Il accueille et soigne actuellement les adolescents de 10 à 17 ans souffrant d’obésité ou de psychopathologies et leur permet de suivre une scolarité intégrée. Le 1er juillet dernier, le château a Journal d’information de la Communauté de Communes du PAYS Bellegardien d’ailleurs exceptionnellement ouvert ses portes au public, pour la première fois depuis 1820, dans le cadre du festival des Nuits étoilées. Ce centre médical est le principal employeur de la commune avec près de 160 personnes. L’activité économique du village est aussi assurée par une épicerie / bar communal, un garage de réparation automobile et matériel agricole récemment installé, un éleveur viande bovine agréé BIO, un agriculteur de production laitière (Reblochon) et un vigneron. Une étude 9 Territoire est en cours sur l’opportunité de créer une maison de santé pluridisciplinaire. Les jeunes Chanerus ont à leur disposition une école primaire comprenant trois classes, une garderie et un service de restauration scolaire. Une quinzaine d’associations participe à l’animation du village et au renforcement des liens entre les habitants. Divers locaux ont été équipés, tels la salle des fêtes ou le chalet communal. Le Centre de Première Intervention assure quant à lui la sécurité des habitants. En adhérant à la CCPB, Chanay se montre particulièrement intéressé par la compétence de la communauté dans des domaines comme le traitement des ordures ménagères, l’offre de déchetteries, la santé, l’économie, le tourisme, l’écologie, l’aménagement du territoire dans la gestion des espaces et les services à la population, l’aide aux travaux grâce aux fonds de concours. Fiche Signalétique Maire : Henri Caldairou (colonel retraité de l’armée de l’air, pilote de chasse sur mirage F1 ) Superficie : 1800 ha Population : 650 habitants (les Chanerus) Altitude : village 550 m, Col de Richemont 1060 m Budget : 400 000 € (Pas de ressource extérieure type TP par exemple, dépend uniquement des dotations de l’état) Personnel Communal : 2 agents techniques d’entretien, 1 secrétaire à temps plein, 1 secrétaire à mi-temps + secrétariat commune de Lhôpital et autre mi-temps accueil agence postale communale, 1 Atsem et 1 agent spécialisé petite enfance ( garderie + cantine ) 10 point com Territoire Lhôpital, la plus petite commune de la CCPB A 2 km au nord de Chanay, se situe Lhôpital, la plus petite commune de la CCPB avec une superficie de 368 ha et une population de 57 habitants. André Martel, le maire, est à la tête du conseil municipal depuis 2005. Les origines du nom de la commune remontent au XIIe siècle : les frères hospitaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem installent alors des maisons le long des routes de France, afin de proposer gîte et secours aux voyageurs, pèlerins, croisés ou commerçants. Un établissement voit le jour sur l’actuelle commune de Lhôpital, au nom directement hérité de l’activité hospitalière des frères. En 1195, on parle d’Hospitale de Chanei. C’est d’ailleurs le châtelain du village tout proche de Chanay qui permet que l’on construise une église aux côtés de la commande- rie. Néanmoins, par peur de la contagion, le village de Lhôpital se développe à 200 mètres de l’établissement. La belle église romane et le superbe panorama sur la chaîne des Alpes sont aujourd’hui un des attraits touristiques de la région. A l’heure actuelle, la commune ne compte pas d’activité économique. L’école a été fermée dans les années 50 et transformée en mairie. Les enfants du village sont scolarisés à Chanay et Bellegarde. Fin 2005, la carte communale a été approuvée, permettant de différencier les parties agricoles des parties constructibles. Le réseau d’eau a été rénové en 2007 et une STEP (Station d’épuration) mise en service. En adhérant à la CCPB, Lhôpital peut désormais bénéficier du CLIC, (Centre Journal d’information de la Communauté de Communes du PAYS Bellegardien Local d’Information et de Coordination Gérontologique), de la collecte et de l’élimination des ordures ménagères et compte sur un soutien de la communauté dans le domaine de l’eau, de l’assainissement et pour la protection des sources. Fiche Signalétique Maire : André Martel Superficie : 368 ha 57 habitants : les Hospitaliers Altitude : 450 m Budget Général : 153 450 e€ ; Budget Eau et Assainissement : 178 810 e € Personnel communal : 1 secrétaire détachée avec Chanay (8h par semaine). 11 Grands équipements Centre Aquatique Communautaire : un chantier de grande ampleur Destiné à l’ensemble de la population du Pays Bellegardien, le futur centre aquatique communautaire constitue un projet de grande ampleur. A ce titre, son avancée est suivie de près par la Commission des Grands équipements structurants. Petit tour d’horizon avec Bernard Marandet, Vice-Président de la CCPB. Quelles sont les attributions de la Commission Grands Equipements Structurants ? Qu’en est-il de l’avancement du projet du Centre Aquatique ? Cette Commission a pour mission d’étudier et de programmer les grands équipements que prescrira le projet de territoire défini par le futur SCOT. Les travaux ont débuté à la fin de l’été et vont entrer dans la phase active avec l’élévation du gros œuvre et le démarrage des équipements techniques. Elle a aussi pour mandat de suivre leur réalisation comme, c’est le cas aujourd’hui avec le Centre Aquatique Communautaire. C’est pour cette raison que la Commission a également dans ses attributions celles d’élaborer, animer et de suivre le SCOT et sa future révision nécessitée par les ajustements que demandera l’évolution du bassin de vie. Ils sont appelés à se poursuivre pendant 19 mois soit jusqu’au printemps 2012, délai qui permet d’espérer une mise en service de l’équipement pour l’été 2012. Je tiens à cet égard à remercier pour leur patience et leur indulgence, les riverains et usagers de la cité scolaire pour les désagréments qui leur sont occasionnés. Le chantier du Centre Aquatique Communautaire. 12 point com Grands équipements Comment est financé ce projet ? A ce jour, l’opération (travaux, honoraires, frais annexes et divers) se chiffre à près de 12 860 000€ TTC (10 752 000 € HT) et est financée par des subventions allouées par le Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) : L’organisme d’Etat, représentant le mouvement sportif, (placé sous la tutelle du Ministère des Sports) et l’Etat au titre du Plan de Relance pour l’Economie ainsi que par le Conseil Général de l’Ain et bien-entendu par l’autofinancement de la Communauté de Communes. Cependant la CCPB doit, pour compléter, recourir à l’emprunt pour un montant important dont le remboursement annuel sera atténué par une participation annuelle de la ville de Bellegarde de 250 000 € sur la durée du remboursement. Un équipement moderne et attractif Il s’adressera à tous les publics : familles, clubs et scolaires. Il comprendra un bassin principal de 25m x 20m (8 couloirs) destiné à la nage, un bassin d’apprentissage de 120 m2 avec profondeur adaptable, un bassin ludique de 181 m2 multi-formes et une pateaugeoire de 48 m2. Un espace forme de 540 m2 (solarium, sauna, fitness...) complétera l’offre d’activités. Les vestiaires seront soit collectifs, pour les clubs et les scolaires, soit individuels, pour le tout public. Journal d’information de la Communauté de Communes du PAYS Bellegardien Les entreprises attributaires des travaux Lot Fondations – Gros œuvre – Terrassements Charpente Lamellé Collé – Charpente Métallique Entreprise EIFFAGE CONSTRUCTION MATHIS/ACMD Adresse 37 bis Avenue SaintExupéry 01200 Bellegarde 1 bis allée de la Combe Domaine Bois Dieu 69380 Lissieu Parc d’activités de Steylec 42400 SaintChamond Couverture Etanchéité CORONA ETANCHEITE Menuiseries Extérieures Alu SERRURERIE METALLERIE DE L’AIN Zone Artisanale 01370 Treffort-Cuisiat GIROD MORETTI ZA des Epinettes 01130 Les Neyrolles Menuiseries Intérieures Bois – Cloisons Métallerie – Serrurerie CARRAZ METALLERIE BP 312 01203 Bellegarde Cédex ZI Les Cesardes BP ENTREPRISE Faux-Plafonds 102 NOUVELLE BIGEY 74604 Seynod Cédex Peinture – 89 rue Catellion GUELPA Ravalement 01100 Oyonnax Sols durs et Sols MIGNOLA Zac du Puits d’Ordet souples CARRELAGES 73190 Challes les Eaux Plomberie HERVE THERMIQUE 237 Rue du Puits Lacroix BP 20110 Traitement d’eau 42653 St Jean HERVE THERMIQUE Le centre s’adressera à tous les Animations Bonnefonds publics : familles, clubs et scolaires. Chauffage – ZA Chemins Crossés MISSENARD Il comprendra unrue bassin principal de Ventilation – René Cassin 62223 QUINT B 25m x 20m (8 couloirs) Traitement d’air St-Laurentdestiné Blangy à la Electricité Courants rue de l’industrie de nage, un bassin 38 d’apprentissage SPIE Fort et Faible 01200 Bellegarde 120 m2 avec profondeur adaptable, 10 rue du Préfet un bassin ludique de 181 m2 multiContrôle d’accès ELISATH Erignac Messein formes et une54850 pateaugeoire de ZA Les Perrasses 48 m2. Un espace forme de 540 Casiers – Cabines NAVIC 3 rue des Vernaies m2 (solarium, 74230 sauna, Thônesfitness...) LAcomplétera MAISON DE LAl’offre ZI ded’activités. Toctoucau Les Mobilier de Piscine PISCINE - LMP 33610 Cestas vestiaires seront soit collectifs, 48 avenue Lac du pour les clubs et les scolaires, soit Bourget Square Savoie Ascenseur KONÉ individuels, pourTechnolac le tout public. BP 260 - 73375 Le Bourget du Lac 415 rue de la Poste Voierie et Réseaux FAMY 01200 Châtillon en Divers Michaille 22 r Santos Dumont Espaces Verts MT PAYSAGE 01200 Châtillon en Michaille 3 rue Nationale 92100 Prévention Noyades POSEIDON Boulogne 38 route d’Aulnay Bassin Inox A & T EUROPE 93140 Bondy Un équipement moderne et attractif 13 Services à la Population Accompagner de manière forte et durable le tissu associatif du Pays Bellegardien La Commission Services à la Population, Communication et Relations avec les associations fait le lien avec le milieu associatif, partenaire ou non et l’accompagne lors de ses événements touchant en particulier à l’animation de la vie locale ou dépassant le cadre du Pays Bellegardien. Petit tour d’horizon avec Jean-Marc Couturier, VicePrésident de la CCPB. Dans quels domaines êtes-vous principalement intervenus cette année ? La Communauté de Communes a été présente lors du 24ème Tournoi international de Basket des Cadets en avril dernier, le Comice Agricole de ce printemps à Vouvray, la Foire Commerciale qui vient de se dérouler et sera partenaire du prochain Festival BD dans l’Ain des 27 et 28 novembre 2010. La Commission apporte également une attention particulière aux sollicitations du milieu caritatif et ne manque pas de l’assister pour des opérations ou pour des besoins ponctuels tels que la délégation locale de la Croix Rouge à l’occasion de l’achat d’un véhicule utilitaire, ou l’association Cap sur Handicap pour sa structure d’accueil d’enfants autistes à Chanay. Le Tournoi International de Basket des Cadets. Côté nouveautés, la Communauté de Communes, soutient par exemple, l’organisation du Festival des Nuits étoilées de l’Association Patrimoine de Chanay, Lhôpital et Surjoux qui permet de présenter au grand public des éléments forts du patrimoine de notre région. Quelle est votre politique en matière de subventions ? La Commission examine les demandes de subvention qui lui sont présentées par les associations et organismes divers pour leur manifestation à l’appui d’un dossier motivant la demande, les objectifs et attente de la manifestation. Selon l’intérêt qui en découle pour le Pays Bellegardien ou sa notoriété, la Commission peut intervenir à la hauteur des budgets présentés mais dans des proportions mesurées. Le Festival BD. 14 Le budget global alloué pour 2010 s’élève à : > Organisations et Associations Caritatives diverses : 2 000€ > Associations sportives et culturelles diverses : 8 000€ > Associations socio-économiques, de loisirs et diverses : 75 300€ point com Services à la Population Nous ne pouvons que lui souhaiter la réussite dans ses nouvelles fonctions. Il a d’ailleurs, en peu de temps, prouvé son aptitude et sa compétence pour cet emploi. Quel type de partenariat entretien la CCPB avec l’Entreprise d’Insertion des Jeunes de l’ain (EIJA) ? L’EIJA est l’un des partenaires privilégiés de la Communauté de Communes et de la Commission puisqu’elle intervient sur tout le territoire du Pays Bellegardien en permettant à des personnes défavorisées et en rupture avec le monde du travail de reprendre goût à la vie sociale par l’acquisition d’une expérience pour des travaux en lien avec la nature. Une autre association intervient sur l’ensemble du territoire, l’Arche de Noé. Quelle est sa mission ? Ainsi certains peuvent obtenir une qualification reconnue par un diplôme dans le cadre de la Validation des Acquis de l’Expérience dans les domaines de l’entretien des espaces verts et naturels. En outre, les Communes, et en particulier les plus petites ne disposant que de peu de moyens, peuvent compter sur son appui pour effectuer des travaux de nettoyage et débroussaillage qu’elles ne peuvent assurer, en contre partie d’une dotation annuelle de la Communauté de Communes du Pays Bellegardien qui se monte à 73 400€ pour 2010. L’EIJA débroussaille. Une équipe renforcée a été mise sur pied cette année pour mieux répondre aux besoins accrus de l’extension du territoire communautaire. L’équipe a connu un changement important avec le départ de son chef dynamique et apprécié, Olivier Rousset. Diplômé en développement local et en médiation socio-économique, son successeur s’appelle Baptiste Triniac. Il découvre donc un univers différent et nouveau pour lui. Activité de la fourrière en 2009 Chats Rendus Chiens Rendus Janvier Février 2 5 7 2 3 2 Mars 4 Avril 5 Mai 2 Juin 15 Juillet 26 Août 8 Sept. 13 Oct. 12 Nov. 7 Déc. 3 3 0 7 3 9 3 5 4 9 7 7 6 8 7 9 2 6 2 6 3 L’Arche de Noé, association loi 1901, a pour vocation la défense et la protection des animaux, en particulier chiens et chats mais aussi NACs (nouveaux animaux de compagnie). Elle recueille, soigne et nourrit les animaux abandonnés et joue un rôle de pension en accueillant les bêtes durant l’absence momentanée de leurs propriétaires. En outre, l’association est investie d’une mission de service public pour le compte de l’ensemble des Communes adhérentes de la Communauté de Communes du Pays Bellegardien et de quelques unes extérieures à son territoire mais qui ont contractualisé avec elle. En échange de cette mission, l’association reçoit une dotation de moyens (93 000€ pour 2010), permettant ainsi aux communes de bénéficier d’un véritable service de fourrière animale assuré par une équipe (trop petite il est vrai) de personnes dévouées et compétentes dans la façon d’aborder les animaux et de comprendre leur comportement. Il mérite que l’on salue leur travail efficace et valeureux. Une fois récupérés et placés en refuge, «nos amis à quatre pattes», lorsqu’ils ne sont pas réclamés, ont la chance de retrouver une seconde vie et d’être adoptés par de nouveaux maitres. Les tarifs Pour récupérer son animal, le propriétaire doit s’acquitter de quelques frais • Frais de fourrière : 15,00 € • Pension : 10,00 € par jour de garde • Identification de l’animal (si non tatoué) : 55,00 € L’équipe de la Fourrière Animale. Journal d’information de la Communauté de Communes du PAYS Bellegardien http://www.refuge-bellegarde.fr/ 15 Environnement Valorisation du patrimoine naturel de nos territoires Dans le cadre de sa compétence d’aménagement de l’espace, la CCPB intervient dans des domaines tels que l’environnement, la gestion des espaces agricoles et naturels, les sentiers touristiques et elle s’attache à valoriser le patrimoine naturel de son territoire. Rencontre avec Gilles Thomasset, Maire de Saint-Germain-de-Joux et Vice-Président de la CCPB en charge de la commission «Politique Environnementale et Gestion des Espaces». Quelles actions met en oeuvre la CCPB dans le cadre de sa politique pastorale ? Afin d’éviter l’enfrichement à proximité de l’habitat, la CCPB s’intéresse à la gestion des espaces pastoraux ou naturels aux abords des bourgs et villages. Des actions ont été menées sur les communes de Saint-Germainde-Joux, Champfromier et Montanges, d’autres sont à venir sur Lancrans, Surjoux et Giron. Un recensement des zones a été effectué sur les premières communes et une action de broyage mécanique au sol a été entreprise avec l’obligation de maintien en l’état par l’exploitant. Mais, les pâturages sont souvent communaux et sans exploitant ! Une première expérience a été tentée avec des animaux dans le cadre d’un projet itinérant sur le Parc Naturel Régional du Haut-Jura : de petits chevaux d’origine 16 polonaise, les Konik Polski, ont été installés début 2009 à Saint-Germain-de-Joux et ont permis d’éviter l’envahissement du milieu par les arbustes. Le test s’est révélé concluant et les animaux ont été transférés dans le Pays de Gex. La commune de Saint-Germain a tenté de trouver un éleveur caprin ou ovin mais la recherche a été infructueuse. Fin 2008, nous avons pris contact avec M. Gallay de l’EARL Plumes et Poils. Cet éleveur de vaches Highland Cattle recherchait des pâturages. A partir de mi juin 2009, ils se sont installés sur une surface composée d’un terrain privé de 2 ha et de communaux de 6 ha situés au lieu dit «Bellelive». La CCPB a investi dans une clôture active, permettant de laisser circuler la faune sauvage. Depuis juillet 2010, une quinzaine de vaches supplémentaires assurent l’entretien de 13 ha de propriétés privées. Une convention a été signée avec point com Environnement qui concerne toute la Vallée de la Valserine car elle risque de jouer sur le devenir de la Fromagerie de l’Abbaye installée à Chézery-Forens qui produit le fameux Bleu de Gex. Nous réfléchissons actuellement aux moyens à mettre en oeuvre pour favoriser la transmission des exploitations comme la mise en relation entre vendeur et repreneur, le diagnostic de l’entreprise... La qualité de l’air concerne chacun d’entre nous, comment est-elle suivie ? le propriétaire et l’exploitant pour 5 ans selon le principe du prêt à usage. La commission souhaite favoriser si possible, l’implantation de petites unités sur des productions en « circuits courts », (maraîchage par exemple). Et qu’en est-il de la filière bois ? «Construire une ressource forestière pour l’avenir» est une démarche initiée par Christian Michalak, ancien Sous-Préfet de Nantua. Il s’agissait d’encourager le reboisement des zones sinistrées par le bostryche. Un gros travail a été fait notamment, par les Communautés de Communes (CC Pays bellegardien, CC Lac de Nantua, CC Oyonnax, CC Monts Berthiand...), le Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPF), l’Office National des Forêts (ONF), le Conseil Général, les propriétaires forestiers et les scieurs. Après l’étude de leur dossier, les propriétaires peuvent recevoir jusqu’à 60% de subvention pour les aider à replanter et favoriser la mise en place de résineux. Le reboisement est quasiment terminé. Nous réfléchissons à l’heure actuelle sur l’aide qui pourrait être apportée pour améliorer la qualité sylvicole des parcelles. La population agricole diminue au fil des ans. Cette situation préoccupe-t-elle les élus de la CCPB ? Effectivement, les exploitations disparaissent souvent avec le départ en retraite de l’agriculteur. Avec la CC du Pays de Gex, nous nous préoccupons de cette situation Journal d’information de la Communauté de Communes du PAYS Bellegardien L’Air de l’Ain et des Pays de Savoie (Air-APS) est chargé de la surveillance de la qualité de l’air dans les 3 départements. En complément d’un réseau de mesures permanentes comptant à ce jour 19 stations fixes, Air-APS déploie des moyens d’investigation sur l’ensemble du territoire, des zones urbaines aux zones rurales, aux bordures d’axes routiers, en passant par les zones montagneuses. La structure associative du dispositif de surveillance de la qualité de l’air est la garantie de son indépendance et de la transparence de l’information. La CCPB participe aux assemblées générales et au financement de la structure. J’ai d’ailleurs émis le souhait d’une mesure de la pollution sur la Haute Chaîne du Jura mais celle-ci ne sera pas réalisée dans l’immédiat. www.atmo-rhonealpes.org ou www.ccpb01.fr Aider les transmissions pour maintenir l’agriculture La fin d’une carrière, si elle permet la transmission d’un savoir-faire et d’un outil de travail, peut donner lieu à un nouveau projet, un nouvel avenir. En agriculture, dans le Pays Bellegardien, cette logique n’est plus si évidente. Elus et agriculteurs ont donc mis en place, avec le concours de la Région Rhône-Alpes, un plan d’aide à la transmission des exploitations agricoles. Ainsi, tous les agriculteurs de plus de 50 ans, sans solution de transmission, se sont vus proposer un accompagnement individuel. La Chambre d’Agriculture et l’Adasea, en charge de l’action, les ont rencontré (+ de 20 exploitants) pour les inciter à anticiper leur fin d’activité et apporter des réponses à leurs questions. Il sera nécessaire d’envisager dans un avenir proche, d’autres actions : protection du foncier, aide à la construction de bâtiment en dehors des villages, appui à la création d’outils de transformation ou de points de vente de produits … ainsi, l’agriculture aurait un nouvel avenir dans le Pays Bellegardien. Carole Herbaux Antenne Montagne de la CA de l’Ain 17 Tourisme De nombreuses orientations pour développer le tourisme La promotion et le développement touristique et patrimonial sont l’une des compétences que la CCPB porte depuis sa création en 2003. Accompagnant l’Office de Tourisme de Bellegarde et sa Région, son partenaire privilégié, la CCPB, après des efforts significatifs sur la mise en place d’itinéraires de randonnée s’oriente vers des actions destinées à la valorisation du patrimoine. Jean-Marc Beauquis, Vice-Président délégué en charge du tourisme fait le point sur ces projets. Quelles sont les orientations touristiques de la CCPB pour 2010/2011 ? Elles ont été définies lors de l’adoption du débat d’orientation budgétaire, en ce sens que la Communauté de Commune s’est attachée à : - Poursuivre la promotion et le développement touristique du nouveau territoire en partenariat avec l’Office de Tourisme, la CCPG, le CDT Ain Tourisme, le PNRHJ et les autres instances intervenant dans ce domaine, - Mettre en œuvre avec le concours de l’Office de Tourisme et des services du PNRHJ l’aménagement de l’itinéraire d’interprétation de la Valserine et le sentier urbain patrimonial de Bellegarde, - Réaliser le site paléontologique de Plagne et réfléchir à sa mise en valeur future, -Valoriser les éléments patrimoniaux du site des Marmites de Géant à Saint-Germain-de-Joux en s’associant à la commune pour la réhabilitation de l’ancienne scierie. La découverte du site Paléontologique de Plagne ou « Dinoplagne » a créé l’évènement en 2009. Quelle est la position de la CCPB sur ce sujet ? Cette découverte d’importance, de traces de dinosaures géants au printemps 2009 a été très largement répandue par les médias. Le déferlement qui s’en est suivi pour la petite commune de Plagne a très vite amené la Communauté de 18 Empreintes de Séraupodes à Plagne. Communes du Pays Bellegardien à la soutenir et à se substituer à elle pour les actions à engager. Cellesci, sous la houlette du Comité de Pilotage mis en place par le Sous-Préfet de Nantua et au sein duquel on retrouve les collectivités partenaires telles que les Communautés de Communes d’Oyonnax et du lac de Nantua, le Conseil Général de l’Ain et le Conseil Régional Rhône Alpes, les scientifiques du CNRS de Lyon et de l’Université Lyon 1, les Offices de Tourisme et les découvreurs du site, membres de la Société des Naturalistes d’Oyonnax ont été de trois ordres : > Lancer les fouilles nécessaires pour permettre de confirmer la découverte et son intérêt scientifique ; > Procéder à l’identification des lieux et aux aménagements destinés à l’accueil du public affluent ; > Tirer un premier bilan des opérations de l’été 2010 et réfléchir aux méthodes de protection à mettre en place ainsi qu’à la valorisation future envisageable. Portée par la Communauté de Communes du Pays Bellegardien, en sa qualité de maître d’ouvrage, la découverte a donné lieu à une présentation au public avec l’aide des scientifiques, lors des visites guidées, expositions et conférences qui se sont déroulées dans le cadre de la fête de la science du 21 au 24 octobre 2010. Le sentier d’interprétation « Au fil de la Valserine » et le circuit urbain de Bellegarde, en quoi consiste-t-il ? L’idée élaborée par le Parc Naturel Régional du Haut Jura a séduit d’emblée les Communautés de Communes du Pays de Gex et Pays Bellegardien dont le territoire respectif et continu est concerné par la présence de la Valserine. point com Tourisme L’action soutenue par la Région, le département et le FEDER, vise à donner à la Valserine tout au long de son parcours de la source à la confluence avec le Rhône, un programme d’interprétation et de découverte qui se voit complété sur Bellegarde-sur-Valserine par un circuit urbain pour valoriser la plupart des éléments patrimoniaux remarquables identifiés dans le livret « un tour en ville » élaboré par le Parc Naturel du Haut Jura pour cette « ville porte » et paru en 2007. La réalisation, imaginée sous la forme d’une BD a été confiée à l’artiste Lyonnais « dessinateur et scénariste » Gregory DEMANGE dit « Gregdizer ». Ainsi, 20 plaques émaillées « illustrées » sur la base des planches de la BD seront placées en évidence sur les immeubles ou vestiges jalonnant l’itinéraire tracé à travers la ville. L’ancienne scierie de Saint-Germain-de-Joux. A l’occasion du festival « BD dans l’Ain » des 27 et 28 novembre 2010, les visiteurs ou curieux pourront faire connaissance avec l’artiste et découvriront « en avant première » quelques unes de ses illustrations. Les Marmites de Géant à Saint-Germain-de-Joux. Journal d’information de la Communauté de Communes du PAYS Bellegardien Qu’en est-il du projet de réhabilitation de l’ancienne scierie « Le Moulin » de Saint-Germain-deJoux ? Conduite par le PNRHJ à la demande de la Commune de SaintGermain-de-Joux, l’opération porte sur la réhabilitation et sécurisation du bâti de l’ancienne scierie, en bordure de la Semine et à proximité immédiate des renommées « Marmites de Géant ». La Communauté de Communes au titre de sa compétence touristique et, plus particulièrement, d’aménagement d’équipement des sites touristiques de caractère s’est portée aux côtés de la Commune pour la conquête des accès à ce vestige, dont la remarquable « roue à augets » sera à l’occasion, restaurée, en vue de sa remise en état de fonctionnement dans le cadre de ce projet ambitieux, destiné, à terme, à restituer les lieux au public. 19 En Bref... En Bref... Mémento CCPB 5, rue des Papetiers 01200 Bellegarde-sur-Valserine Tél. : 04 50 48 19 78 Fax : 04 50 48 09 22 e-mail : [email protected] Site web : www.ccpb01.fr Ouverture au public : Du lundi au vendredi De 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 17 heures. CLIC du Bassin Bellegardien 9, rue des Papetiers 01200 Bellegarde-sur-Valserine Tél. : 04 50 48 71 64 Fax : 04 50 48 09 22 e-mail : [email protected] ADE Voltaire Initiative 50, rue Gustave Eiffel Technoparc 01630 Saint-Genis-Pouilly Tél. : 04 50 42 65 20 Fax : 04 50 42 65 25 Site web : www.ade01.org La CCPB réaménage ses locaux pour donner plus d’aisance à ses services. Malgré la gêne des travaux, l’accueil du public et le service seront normalement assurés. Le CLIC déménage Il vous accueille dorénavant au 9 rue des Papetiers au lieu du 5 dans les locaux plus spacieux de la MEEF. La CCPB au Centre Hospitalier Sud Léman Valserine pitalier Sud Léman Valserine de Saint-Julien-en-Genevois. MEEF Directrice : Véronique Herbert Tél. 04 50 56 87 49 Fax. 04 50 48 67 71 [email protected] Pour tous renseignements, tous les jours, de 9h à 12h00 et de 13h30 à 17h15 Les partenaires assurant une permanence à la MEEF Mission locale 04 50 48 09 86 Sécurise’ ra 04 50 56 87 49 Pôle emploi 3949 3-4 jours/semaine Cap emploi 04 74 47 20 90 Vendredi toutes les 2 semaines ADE 04 50 42 65 20 Sur Rdv 3-4 jours par semaine Mife 04 74 24 69 49 20 De nouveaux bureaux pour la CCPB nier pour représenter la CCPB au Conseil de Surveillance du Centre Hos- Fourrière Animale 14, rue Léonard de Vinci - Arlod 01200 Bellegarde-sur-Valserine Tél. : 04 50 56 66 50 Ouverte du lundi au samedi de 8 h. à 12 h. et de 14 h. à 17 h. 3960 Albert Cochet, élu nouveau Maire d’Injoux-Génissiat le 2 juillet 2010, a succédé également à Jean-Luc Demarquet, le 12 octobre 2010, en qualité de Vice-Président de la Commission Locale d’études des Transferts de Compétences et des évolutions statutaires (CLET). Monsieur Henri Caldairou, Maire de Chanay a été désigné le 11 mai der- ADE - Antenne de Bellegarde Maison de l’Emploi de l’Economie et de la Formation 9, rue des Papetiers 01200 Bellegarde Tél. 04 50 56 87 49 Fax 04 50 56 83 47 Courriel : [email protected] CARSAT Albert Cochet, nouveau maire d’Injoux-Génissiat Tous les jours Tous les jours Plus d’épaves dans la nature ! On ne le sait pas forcément, mais la CCPB participe à la lutte contre la pollution de notre paysage. Ainsi, accompagnée du département elle fait procéder sur les 15 communes du territoire communautaire à l’enlèvement des épaves automobiles qui le polluent. Pour 2009, cette opération lui aura coûté 2 727€ et permis d’enlever 60 épaves qui n’étaient plus identifiables. Du côté des Ordures Ménagères Du neuf à la déchetterie de Châtillon Le quai de transfert est en voie d’agrandissement et permettra d’accueillir une benne supplémentaire destinée aux encombrants. Bientôt une Collecte Sélective « au porte à porte » Un groupe de travail a été mis en place le 16 juin 2010 pour réfléchir à la collecte sélective au porte à porte. Une première réunion s’est tenue récemment en présence des représentants des services du Sidefage et sera suivie de nombreuses autres dès qu’un bureau d’études aura été désigné. Calendriers de fin d’année La collecte des OM est désormais effectuée par Véolia Propreté, entreprise privée prestataire de la CCPB, sur l’ensemble du territoire communautaire. De ce fait, aucune vente de calendriers ne peut être proposée aux usagers de la part de ces préposés. Bientôt de nouveaux horaires pour les déchetteries Pour mieux répondre aux besoins des usagers, les horaires et jours d’ouverture des déchetteries ont été étendues et seront applicables à compter du 2 novembre 2010. Ils sont consultables sur notre site internet www.ccpb01.fr ou sur le site internet des mairies d’accueil. Sur Rdv Sur Rdv tous les mardis point com