Prestazioni per i lavoratori iscritti Prestazioni per i lavoratori iscritti

Cassa Edile di Mutualità
ed Assistenza
di Milano
Cassa
Edile di Mutualità
Lodi,
Monza edi
Brianza
ed
Assistenza
Milano
Ente bilaterale
costituito e gestito
Lodi,
Monza
e daBrianza
Assimpredil-ANCE e FeNEAL-UIL, FILCA-CISL e FILLEA-CGIL
Ente bilaterale costituito da
Assimpredil-ANCE e FeNEAL-UIL, FILCA-CISL, FILLEA-CGIL
Prestazioni per i lavoratori iscritti
Prestations pour les travailleurs inscrits
Prestatii pentru muncitorii inscrisi
Sherbime per punetoret e shkruar ne Arken e Ndertimit
Aggiornamenti normativo-contrattuali a maggio
2009
giugno 2010
Francese
Prestations pour les travailleurs inscrits
Conditions générales
Remboursements pour le travailleur
Le travailleur doit, au moment où il présente sa demande de remboursement:
• être le salarié d’une entreprise inscrite à la Cassa Edile de Milan, Lodi, Monza et Brianza
• avoir accumulé 1.800 ou 500 heures de travail ordinaire au moins dans les 12 ou les 3 mois précédant
la date de la facture ou de l’événement pour lequel est demandé le remboursement.
Les 1.800 ou 500 heures de travail ordinaire comprennent également les heures de :
• absences pour service militaire/civil,
• maladie,
• maladie tuberculeuse,
• accident du travail et maladie professionnelle,
• congé de maternité ou de paternité régulièrement indemnisé,
• intervention de la CIG (Cassa Integrazione Guadagni) autorisé par la Commission Provinciale,
• permis syndicaux rétribués,
• assemblées rétribuées prévues par le c.c.n.l. et par la loi 300/1970,
• permis rétribués prévus par le c.c.n.l. pour les représentants des travailleurs pour la sécurité,
• congé arrivé à échéance et pris,
• jours de fête rétribués.
Remboursements pour l’épouse ou les enfants à charge L’épouse et les enfants fiscalement à charge peuvent également avoir droit aux remboursements pour:
• lunettes de vue,
• soins dentaires (caries, obturations, etc.),
• prothèses dentaires (par exemple, pont) et acoustiques (appareils pour l’ouïe),
• prothèses orthopédiques,
• visites médicales chez un spécialiste et contrôles diagnostiques,
• frais exceptionnels
à la condition que:
le travailleur soit inscrit à la Cassa Edile de Milan, Lodi, Monza et Brianza depuis 3 ans au moins dents à
la date de la facture et qu’au cours de la dernière année, il ait déclaré 1.800 heures de travail ordinaire
fait et rémunéré (sauf verres correcteurs).
Dans le cas des prothèses dentaires et auditives, si le salarié a 3 ou 5 ans d’inscription au fort de la construction
avec 1.800 heures de travail régulier de la dernière de trois ou cinq ans, le conjoint ou un enfant à charge
ont droit à 50% des montant à verser à l’employé (€ 482,50 ou € 642,50 pour les prothèses dentaires et €
375,00 ou € 500,00 pour les prothèses auditives).
Les remboursements sont dus à un seul membre de la famille (épouse ou enfant) et une seule fois
par an. Dans ce cas, le montant payé est de la moitié de celui du travailleur.
Calcul des heures (droit)
Lors de la présentation de la demande de remboursement il sera procédé à la vérification du nombre d’heures
accumulées. Au cas où ce nombre serait suffisant, la prestation sera payée dans les plus brefs délais.
Au cas où les heures seraient insuffisantes, le droit à la prestation sera automatiquement recalculé par
Cassa Edile tous les mois jusqu’à l’échéance de 1 an à compter de la date de la facture/événement pour
la/lequel/le est demandé le remboursement.
Travailleurs provenant d’autres Caisses du Bâtiment
Les travailleurs provenant d’autres circonscriptions territoriales (Provinces) et inscrits à la Cassa Edile de
Milan, Lodi, Monza et Brianza peuvent bénéficier des prestations fournies par cette dernière à la condition que leur position relative au cumul d’heures à la Caisse de provenance soit régulière. Dans ce cas, le
droit d’accès au bénéfice agit une fois que le nombre d’heures indiqué ci-avant est atteint, y compris les
heures accumulées et certifiées par la Cassa Edile de provenance, Vérification sera faite que la prestation
est reconductible à un événement ou à une facture non antécédents à 30 jours à compter de la date de
l’inscription à la Cassa Edile de Milan, Lodi, Monza et Brianza. En cas de position irrégulière, le travailleur
pourra bénéficier du service à partir du moment où, à la Cassa Edile de Milan, Lodi, Monza et Brianza, le
nombre d’heures exigé sera atteint.
Comment demander les remboursements
• à travers la fonction informatique “Prestations” de Services on-line du site internet www.cassaedilemilano.it;
• pour le moment à travers les formulaires que le travailleur téléchargera du site internet www.cassaedilemilano.it (“Prestations et Modulistica” de la section “Travailleurs”).
Le formulaire doit être rempli, signé et expédié/remis, accompagné des documents requis (lire attentivement les documents énumérés sur chaque formulaire!), à un des sièges de Cassa Edile de Milano.
Avis important!
À compter du 1er janvier 2010 l’année de référence pour le calcul des heures des prestations à caractère annuel sera l’année du calendrier (1er janvier – 31 décembre) et non plus l’année Cassa Edile
(1er octobre – 30 septembre).
Pour de plus amples informations et une connaissance plus approfondie des différentes prestations, adressez-vous au Bureau Prestations/Règlements (Tél. 02.58496.1, touche 2 “Travailleurs”, touche 9 “Prestations”).
Tableau récapitulatif des remboursements
Remboursement
Pour qui
Nombre d’heures
Montant remboursé
Date de remise
de la demande
Nouveautés
1. Contribution pour
lunettes de vue
Travailleur, épouse et
enfants fiscalement à
charge
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant la date de la facture
40% des frais encourus jusqu’è un maximum de
120,00 € par an pour le travailleur/enfants
- 60,00 € par an pour l’épouse
2. Contribution pour
prothèses dentaires
Travailleur, épouse et
enfants fiscalement à
charge
Pour chacune des 3 ou 5 années de 1.800 heures
de travail ordinaire précédemment à la date de la
première facture présentée
Dans les 6 mois à
85% des frais encourus jusqu’à un maximum de
965,00 € l’an avec 3 années d’inscription à la Cas- compter de la date de la
sa Edile Milano et 1.800 heures pour chacune des 3 facture
années jusqu’à un maximum
de 1.285,00 € l’an et avec 5 années d’inscription
à la Cassa Edile Milano et 1.800 heures pour chacune
des 5 années
Pour le droit de l’épouse
et des enfants à charge
voir le tableau “Conditions générales”
3. Contribution pour
soins dentaires
Travailleur, épouse et
enfants fiscalement à
charge
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant la date de la facture
60% des frais encourus jusqu’à un maximum de
180,00 € l’an
Dans les 6 mois à
compter de la date de la
facture
Pour le droit de l’épouse
et des enfants à charge
voir le tableau “Conditions générales”
4. Contribution pour
prothèses acoustiques
Travailleur, épouse et
enfants fiscalement à
charge
Pour chacune des 3 ou 5 années de 1.800 heures
de travail ordinaire précédemment à la date de la
première facture présentée
85% des frais encourus jusqu’à un maximum de
750,00 € l’an avec 3 années d’inscription à la
Cassa Edile Milano et 1.800 heures pour chacune
des 3 années jusqu’à un maximum 1.000,00 € l’an
avec 5 années d’inscription à la Cassa Edile Milano
et 1.800 heures pour chacune des 5 années
Dans les 6 mois à
compter de la date de la
facture
Pour le droit de l’épouse
et des enfants à charge
voir le tableau “Conditions générales”
5. Contribution pour
appareils orthodontiques pour les enfants
des travailleurs
Enfants fiscalement à
charge
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant la date de la facture
40% des frais encourus jusqu’à un maximum de
415,00 € dans les 3 années à partir de la date de
présentation de la première demande de remboursement. Le remboursement peut être également
effectué en une seule tranche
Dans les 6 mois à
compter de la date de la
facture
À partir du 1er janvier
2010 le remboursement,
après les 3 années à
compter de la date de la
première demande sera
renouvelable pour le
même enfant
6. Contribution pour
prothèses orthopédiques
Travailleur, épouse et
enfants fiscalement à
charge
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant la date facture
50% des frais encourus jusqu’à un maximum de
240,00 € l’an
Dans les 6 mois à
compter de la date de la
facture
Pour le droit de l’épouse
et des enfants à charge
voir le tableau “Conditions générales”
7. Contribution pour
visites médicales chez
le spécialiste et contrôles diagnostiques
Travailleur, épouse et
enfants fiscalement à
charge
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant la date facture
Dans les 6 mois à
50% des frais encourus jusqu’à un maximum de
compter de la date de la
250,00 € l’an pour des visites médicales chez le
facture
spécialiste ;
100% des frais encourus jusqu’à un maximum de
250,00 € l’an pour les contrôles diagnostiques
(À condition que le montant payable par le travailleur
pour chaque événement n’est pas moins de 18,00 €)
Pour les droits de
l’épouse et des enfants
à charge voir le tableau
“Conditions générales”
Dans les 6 mois à
compter de la date de la
facture
Tableau récapitulatif des remboursements
Remboursement
Pour qui
Nombre d’heures
Montant remboursé
Date de remise
de la demande
Nouveautés
8. Cures thermales
Travailleur et épouse
fiscalement à charge qui
l’accompagne
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant le 1er octobre
Remboursement de 100% des frais d’hôtel du
travailleur et 40% des frais d’hôtel de l’épouse
fiscalement à charge
Avant le 30 avril
9. Carence maladie
Travailleur
1 800 ou 500 heures de travail ordinaire dans 12
ou dans les 3 mois solaires historique le mois du
dépôt de la demande et inscription du travailleur au
moment de la réunion de maladie depuis 12 mois
au moins à la Caisse Construction de Milan
100,00 € bruts (77,00 € nets) pour une maladie
l’an ne dépassant pas 6 jours
60,00 € bruts (46,20 nets) pour une maladie l’an
de 2 jours
30,00 € bruts (23,10 nets) pour une maladie l’an
de la durée d’1 jour
Dans les 6 mois à
compter de début de la
maladie
(une fois l’an)
Enfants fiscalement à
10. Contribution pour
la présence des enfants charge
à la crèche
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant la date du reçu de
paiement
800,00 € bruts (616,00 € nets) l’an
Dans les 6 mois à compter de la fin de la période
de présence
11. Contribution pour
frais didactiques d’accès des enfants aux
cours de lycée
Enfants fiscalement à
charge
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant le 1er octobre
265,00 € bruts (204,00 € nets)
Avant le 31 mars qui
suit le début de l’année
scolaire
12. Bourse d’étude*
pour les cours de lycée
ou remboursement
des frais de matériel
didactique
Travailleur et enfants
fiscalement à charge
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant le 1er octobre
D’un minimum de 310,00 € bruts (238,70 nets) à
un maximum de 715,00 € bruts (550,55 nets)
Avant le 31 décembre
qui suit la fin de l’année
scolaire
Depuisle1ersept.2010,l’application sera seulement sur
leWeb(“Conditionsgénérales”➡“Commentdemander
des restitutions”)
13. Bourse d’étude *
universitaire
Travailleur et enfants
fiscalement à charge
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant le 1er octobre
De 1.605,00 € bruts (1.235,85 nets) à 715,00 €
bruts (550,55 nets) chacune pour 1/3 des meilleures demandes présentées
(3.565,00 € bruts (2.745,00 € nets) chacune
pour les 3 premiers étudiants du cours de diplôme
universitaire d’Ingénierie Civile/Bâtiment)
Avant le 31 mars qui
suit la fin de l’année
académique
Depuis le 1er septembre
2010, l’application sera
seulement sur le Web
(“Conditions générales”
➡ “Comment demander
des restitutions”)
14. Contribution pour
frais généraux exceptionnels
Travailleur, épouse et
enfants fiscalement à
charge
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant la date de la facture
Jusqu’à un maximum de 33% des frais encourus en
faveur du travailleur et de 17% des frais encourus
pour l’épouse/les enfants fiscalement à charge. Les
demandes de remboursement de frais encourus
d’un montant supérieur à 300,00 € sont acceptées
Dans les 6 mois à
compter de la date de la
facture
Pour le droit de l’épouse
et des enfants à charge
voir le tableau “Conditions générales”
15. Accident subi hors
du travail
Travailleur
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant la date de l’accident
12.000,00 € bruts (9.240,00 € nets) pour invalidité permanente totale
13.000,00 € en cas de décès du travailleur inscrit
Dans les 6 mois à
compter de la date de
l’accident
16. Contribution aux
travailleurs soumis à
une hémodialyse
Travailleur
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant la date de présentation de la demande
15,00 € par jour
Dans les 6 mois de la fin
de chaque semestre au
cours duquel le traitement aura été pratiqué
* les bourses d’étude sont assujetties à la taxation IRPEF soit 23% du montant déclaré à la condition que l’étudiant perçoive un revenu de travail salarié.
Le fond de renforcement
paiyera le montant dù pour
la maladie au travailleur en
occasion de la 1re demande de
remboursement pour la maladie prèsentè par la societè ou
sur demande de lui meme
Tableau récapitulatif des remboursements
Remboursement
Pour qui
Nombre d’heures
Montant remboursé
Date de remise
de la demande
Nouveautés
17. Contribution pour
la récupération des
travailleurs et des
enfants alcooliques
Travailleur et enfants
fiscalement à charge ou
concubins
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant la date de présentation de la demande
Jusqu’à un maximum de 300,00 € l’an
Dans les 6 mois de la
conclusion du traitement
18. Contribution pour
la récupération des travailleurs et des enfants
toxicomanes
Travailleur et enfants
fiscalement à charge ou
concubins
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant la date de présentation de la demande
300,00 € par mois dans la limite des 6 premiers
mois de cycle de traitement
Dans les 6 mois de la
conclusion des 6 premiers mois de cycle de
traitement
19. Vêtements et
chaussures de travail
Travailleur
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant le 1er octobre
La demande est transmi1 paire de chaussures anti-accident
se à travers le site par
(sans vérification des heures)
1 sweat-shirt, 2 paires de jeans, 1 husky (vêtement l’entreprise employeur
assujetti à un nombre d’heures déclarées et payées)
20. Prime de fidélité
Travailleur
travailleur salarié depuis 8 ans au moins par une
entreprise inscrite pendant 8 ans à la Cassa Edile
de Milan, Lodi, Monza et Brianza
250,00 € bruts (192,50 nets)
Remboursement annuel
automatique (sans
besoin de présenter
quelque demande que
ce soit)
21. Villages de vacances pour les enfants
des travailleurs
Enfants fiscalement à
charge
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant le mois de janvier
Séjour gratuit de 21 jours
Avant le 31 mars
A partir du 2011, la date
de livraison de l’application sera le 1er mars
22. Contribution en
faveur des porteurs de
handicap
Travailleur, épouse
fiscalement à charge
et enfants
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant le 1er octobre
1.000,00 € bruts (770,00 € nets) pour invalidité
totale
500,00 € bruts (385,00 € nets) pour invalidité
partielle
Avant le 31 mars
Pour le droit de l’épouse
à charge voir le tableau
“Conditions générales”
23. Contribution pour
frais funéraires
Travailleur et héritiers
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant la date du décès (en
cas de décès du travailleur en matière d’accidents
du travail le paiements’effectue indépendamment
de monte heures accumulé)
860,00 € pour décès du travailleur plus de 180,00 €
pour chaque enfant mineur résultant des personnes à charge
570,00 € bruts (438,90 nets) pour décès du conjoint
220,00 € bruts (169,40 nets) pour décès des
parents et affins jusqu’au 2ème degré
180,00 € bruts (138,60 nets) pour décès des parents ne cohabitant pas ensemble
Dans les 6 mois à compter de la date du décès
24. Prestation extraordinaire pour la formation des travailleurs
au chômage spécial /
C.I.G./C.I.G.S.
Travailleur
Inscription depuis 3 ans avec 1.800 heures de travail
ordinaire la dernière des 3 années précédant la date
du licenciement
Montant maximum de 200,00 €
Dans les 6 mois à compter de la fin du cours de
formation ESEM
25. Prestation pour
abandon du secteur
à cause d’un accident
grave
Travailleur
1.800 ou 500 heures de travail ordinaire dans les 12
ou dans les 3 mois précédant la date de l’accident
25.000,00 € pour une invalidité entre 40% et 66%
Dans les 6 mois à compter de la date d’attestation de l’invalidité
permanente par INAIL
Cassa Edile di Milano,
Lodi, Monza e Brianza
Via San Luca n° 6
20122 Milano - Tel. 02.58496.1
Legnano
Via Pontida, 1/E - 20025 Legnano (Mi)
Tel. 0331-593546 - Fax. 0331-574502
Lodi
Corso Mazzini, 86/D - 26900 Lodi
Tel. 0371-431815 - Fax. 0371-431918
Monza
Via Locarno, 3 - 20052 Monza
Tel. 039-389530 - Fax. 039-2302856
Impaginazione e stampa:
Real Arti Lego - Il Guado, Via P. Picasso, 21/23 Corbetta (MI)
Tel. 02972111