règlement concours mascotte 2016

La Communauté d'Agglomération Belfortaine organise ce concours du 3 juin au 30 juin 2016. Ce
concours a pour objet de trouver un nom à la nouvelle mascotte. Ce nom devra permettre de
l'identifier, de concourir à sa promotion et de véhiculer une image valorisante. Le nom sera en relation
avec le monde aquatique et celui de la glace et fera référence aux activités de la Patinoire et des
Piscines de la Communauté de l’Agglomération Belfortaine.
REGLEMENT DU CONCOURS
1. Organisation
La Communauté d'Agglomération Belfortaine organise un concours, du 3 au 30 juin 2016.
La promotion de ce concours est réalisée via le bulletin de participation, les sites internet de la CAB et
de la Ville de Belfort, leurs réseaux sociaux, et en partenariat avec France Bleu Belfort-Montbéliard et
l'Est Républicain.
Le résultat du jeu, le nom du lauréat et la proposition retenue seront communiqués après la
délibération du jury.
2. Objet
Ce concours a pour objet de trouver un nom à la mascotte. Ce nom devra permettre de l'identifier, de
concourir à la promotion des équipements sportifs et de véhiculer une image valorisante. Le nom sera
en relation avec les activités aquatiques et le patinage sur glace.
3. Modalités de participation
Le concours est ouvert à tous
Pour participer au concours,
•
Soit, retirer un bulletin à la piscine du Parc, à la piscine Pannoux, ou le télécharger par
internet sur le site de la CAB ou la page Facebook de la patinoire, le remplir et le remettre
dans l'urne réservée à cet effet à la piscine du Parc (une proposition de nom par bulletin)
•
Soit, remplir directement le bulletin sur le site internet de la CAB.
Les propositions devront être déposées pour le 30 juin dernier délai sur le point de retrait ou par
internet (aux adresses suivantes : [email protected] ou [email protected]).
Les participants devront mentionner leur nom, prénom, adresse, numéro de téléphone et mail sur le
formulaire. Tout formulaire incomplet sera refusé.
4. Sélection du nom
Un jury composé par des représentants de la Communauté d'Agglomération Belfortaine et les
partenaires délibérera sur le choix du nom qui sera retenu.
Le jury se réserve la possibilité de ne pas choisir de nom parmi les propositions soumises, et de définir
lui-même le nom de la mascotte. Les propositions qui feront référence à des marques ou slogans
existants seront rejetées.
5. Récompenses
Le lauréat du concours sera informé par courrier ou par courriel. Il est précisé que si le nom
présélectionné ou retenu a été proposé par plusieurs personnes, le gagnant sera tiré au sort.
Il remportera un "Pass Saison" pour la patinoire, un "Pass Saison" pour les piscines, ainsi que des lots
divers.
Le lauréat sera récompensé lors d’une cérémonie.
6. Image et coordonnées des participants
Les coordonnées des participants pourront être traitées par voie informatique. Conformément à la loi
« informatique et liberté » du 6 janvier 1978, chaque participant dispose d'un droit d'accès, de
rectification ou même de suppression des informations nominatives le concernant, droit qui peut être
exercé par l'envoi d'un courrier au siège de la Communauté d'agglomération Belfortaine.
Le gagnant du concours autorise la CAB à utiliser son nom, prénom, pour l'annonce des résultats.
7. Exploitation du nom retenu
Le nom retenu pour la mascotte sera utilisé pour tous les outils de communication que la
Communauté d'Agglomération Belfortaine jugera bon d'utiliser pour l’identification de la mascotte
« patinoire et piscines», sans que le lauréat ne puisse exiger aucune contrepartie autre que les lots
mis en jeu.
Les droits patrimoniaux de l'auteur du nom sont donc transférés en totalité à la Communauté
d'Agglomération Belfortaine, en échange de la récompense prévue à l'article 5.
8. Informations complémentaires
Des informations complémentaires peuvent être obtenues par courriel [email protected] ou
[email protected].