lycee bertran de born - Cité Scolaire Bertran-de-Born

Procès-verbal de la séance
du Conseil d’Administration
du lycée Bertran de Born
Année scolaire 2015-2016
Séance n° 3 du 8 mars 2016
Membres Présents : 23
Membres Absents : 5
Membres Excusés : 0
Quorum : 15
Téléphone
0553066000
Télécopie
0553092064
Mél
[email protected]
Web
www.etablissementbertrandeborn.net
ORDRE DU JOUR
Compte financier,
DBM,
Conventions,
Répartition de la DGH,
Questions et informations diverses.
1 rue Charles Mangold
BP 90029
24001 PERIGUEUX CEDEX
NATURE DES QUESTIONS TRAITEES
Président : M. Jean-Philippe LADEVEZE
Secrétaire : Mme Valérie MARICHEZ
Signature,
I–
Compte financier
II –
DBM sur fonds de roulement
III –
Contrats et Conventions
IV – Répartition de la D.G.H.
V–
Le Président,
ou Chef d'Etablissement
Signature,
Jean-Philippe LADEVEZE
Questions diverses
CONSEIL D’ADMINISTRATION
Réservé à l’administration
Le procès-verbal du précédent conseil est adopté à l’unanimité.
I – Compte financier
Monsieur CASTERA, agent comptable, présente le compte
financier.
L’exercice 2015 présente un excédent d’exploitation de
28 467,74 € avec un déficit au niveau du service général et un
excédent au niveau du SRH (Service de restauration).
La capacité d’autofinancement de l’établissement est de
35 716,40 €. Cette année encore le résultat du service général
comprend quelques recettes exceptionnelles de l’ordre de 30 000 €
liées au fonctionnement de la mutualisation.
Présentation de l’exécution du budget par service :
- Activités Pédagogiques :
Léger excédent de 6 057,25 € lié à l’abandon de projets en cours
d’année (notamment le voyage à Paris suite aux attentats de
novembre 2015). Monsieur CASTERA rappelle l’investissement de
tous les acteurs pédagogiques dans les voyages, organisés hors
temps scolaire, les sorties théâtre et cinéma ayant lieu le plus
souvent le soir. Monsieur LADEVEZE présente les voyages en
cours, les Canaries pour Bachibac, la réception des élèves de
Valladolid, et les voyages à venir prochainement, l’Italie et la
Catalogne. Le proviseur rappelle à ce sujet que tous ces voyages
sont une vraie richesse de l’établissement.
Concernant l’opération « Cordées de la Réussite », Monsieur
BROCHON précise que 57 élèves de 7 établissements différents
(dont 1 de Gironde) seront présents le 9 mars pour découvrir la
Prépa Lettres, et le 6 avril pour la Prépa Scientifique.
A ce propos, Monsieur LADEVEZE se félicite que l’établissement
possède de vraies « Prépa » de proximité, grâce notamment à
l’équipe enseignante qui se déplace à l’extérieur pour faire
découvrir ces formations.
- Complément et renouvellement des matériels pédagogiques :
Sur fonds propres et subventions du conseil régional d’Aquitaine,
l’établissement a complété et renouvelé de nombreux équipements
pédagogiques.
Sur fonds propres (services ALO et opération en capital :
23 032,28 €), l’établissement a acquis 25 vidéoprojecteurs (dont 5 à
courte focale) et système de sonorisation.
1/9
Toutes les salles de la cité scolaire sont désormais dotées d’un PC,
d’un vidéoprojecteur et d’enceintes. Ces installations permettront
de mettre en place l’appel informatisé.
- Vie de l’Elève :
En 2015, la demande de subvention pour le renouvellement du
mobilier de l’internat à hauteur de 150 000 €, a été reportée ; cette
annulation sur le budget primitif du service le ramène à des
proportions plus modestes.
Les aides à la scolarité sont en hausse sur l’année 2015.
Monsieur CASTERA rappelle qu’il reste des crédits sur les fonds
sociaux car les subventions ne sont versées qu’au mois de
décembre. A ce sujet, il faudra probablement revoir la
communication auprès des familles afin qu’elles sollicitent plus
facilement l’aide du fonds social.
Monsieur LADEVEZE souligne que les CSP des familles de
l’établissement sont dans la moyenne départementale.
- Education à la santé et à la citoyenneté - infirmerie :
Les crédits consacrés à cette activité sont relativement modestes
(2 270,52€). Mais l’éducation à la santé et à la citoyenneté reste un
axe fort de la politique de l’établissement, de nombreuses actions
ont été conduites, la plupart à titre gracieux. Il faut saluer le grand
investissement de Mmes BOURDAIRE et NOLTEE, infirmières du
lycée et du collège, qui contribuent au bon fonctionnement de ces
opérations.
- Administration et Logistique :
L’exécution de ce service se solde par un déficit d’exploitation de
21 741,48 € ; ceci s’explique en partie par le fait que celui-ci a
supporté l’amortissement et l’achat d’équipements importants.
Concernant la communication, Monsieur LADEVEZE présente un
petit bilan des Portes Ouvertes qui se sont déroulées le samedi 5
mars. Cette année encore cet événement s’est déroulé avec succès,
grâce à la venue d’environ 350 familles. Le proviseur en profite
pour remercier l’investissement des personnels qui ont participé à
la réussite de la journée.
Monsieur le proviseur précise que les prévisions d’effectif pour la
rentrée prochaine augmentent plus vite que la moyenne
académique. La DSDEN a ainsi arrêté le total de 1800 élèves pour
la rentrée 2016, dont 1100 lycéens ce qui correspond au maximum
de la capacité d’accueil de l’établissement.
2/9
Concernant la Viabilisation, Monsieur CASTERA indique une
augmentation de 8%, soit 31,80% des dépenses de fonctionnement.
Un travail avec la collectivité de rattachement est en train de
s’opérer pour optimiser les dépenses de chauffage et d’électricité.
En matière de sécurité, le lycée s’est doté de nouveaux extincteurs
et les installations en place ont fait l’objet d’une maintenance en
début d’année. Cet investissement a permis d’obtenir de la part de
la commission communale de sécurité un avis favorable à
l’ouverture au public pour l’ensemble des locaux.
En matière d’entretien et de maintenance des locaux, Monsieur
CASTERA tient à relever le travail des équipes pour maintenir la
cité scolaire en bon état. Les dépenses de produits d’entretien sont
en hausse sensible ; cette augmentation trouve son explication dans
le choix fait par l’établissement de privilégier des produits
« Ecolabel européen » un peu plus coûteux, ainsi que par la
nécessité d’acheter des produits spécifiques pour l’utilisation des
nouveaux appareils de cuisine.
Pour mieux maitriser ses charges de fonctionnement,
l’établissement va devoir être plus attentif à certaines dépenses,
notamment en matière d’utilisation du papier qui a augmenté cette
année de 8%. Toujours dans le cadre de cette vigilance, des
contrats anciens vont être remis en concurrence pour permettre de
faire quelques économies (notamment le marché des
photocopieurs).
- Service de Restauration et d’Hébergement :
Ce service présente un excédent de 44 000 €, soit 5% du montant
annuel et 10 jours de fonctionnement du service. Cet excédent va
permettre de renouveler certains équipements.
On observe une hausse de 10% des repas pris dans l’établissement,
ainsi qu’une grande stabilité des effectifs des lycéens et des
commensaux.
Le coût à l’assiette reste stable avec un montant moyen de 2,28 €.
Les marchés passés en 2015 vont permettre de retenir plus de
prestataires locaux. A ce propos, Monsieur CASTERA précise que
des contacts ont été pris avec un magasin regroupant des
producteurs locaux afin de travailler avec des circuits courts.
Monsieur RECULEAU demande si l’établissement compte se
positionner pour une labellisation « Bio ».
Réponse de Monsieur CASTERA : étant donné le nombre
important de repas à fournir sur la cité scolaire, il n’est pour le
moment pas envisageable de trouver des producteurs capables de
fournir quotidiennement suffisamment de marchandises Bio.
3/9
- Analyse Financière :
-
FONDS DE ROULEMENT :
Monsieur CASTERA rappelle le principe du fonds de roulement
qui constitue l’épargne de l’établissement.
Le FDR constitue la marge de sécurité que se donne l’E.P.L.E.
dans son financement à court et à moyen terme. Il permet de
déterminer le montant des engagements auxquels on peut faire face
à tout moment.
-
TAUX DE NON RECOUVREMENT :
Il reste relativement faible à 1,71%. Les créances de restauration à
recouvrer restent faibles, bien qu’en légère augmentation.
Intervention de Monsieur ROQUES pour préciser que le montant
de l’assiette de 2,28 € correspond uniquement au prix des denrées.
Monsieur CASTERA confirme qu’en réalité ce coût est
effectivement le double (4,48 € aux familles) si on y intègre les
autres charges afférentes. Les personnels travaillant au service de
restauration sont en fait très peu financés sur ce coût moyen.
Monsieur RECULEAU demande si l’excédent sur le service de
restauration pourra être utilisé pour financer l’amélioration de
l’internet dans les salles de cours.
Réponse de monsieur CASTERA : non, dans les DBM proposées
ce financement est prévu. L’excédent de restauration reste pour
l’amélioration du service de restauration et d’hébergement.
Concernant les installations internet pédagogique, le conseil
régional a augmenté le débit (multiplié par deux par rapport à
l’année dernière).
Question de Monsieur ROQUES : les résultats du service de
restauration sont-ils toujours « sanctuarisés » ?
Réponse de Monsieur CASTERA : le CA peut décider d’utiliser les
excédents de ce service pour autre chose que la restauration mais
cette pratique ne serait pas très « morale » car ce service est en
grande partie financé par l’argent des familles. Il serait donc de
mauvaise gestion d’affecter ce résultat différemment.
Question de Monsieur RECULEAU concernant l’audit effectué
par le conseil régional sur le chauffage.
Réponse de Monsieur CASTERA : le conseil régional a comparé
des ratios de chauffage par m² dans différents établissements et il
s’avère que le lycée est plus énergivore que la moyenne notamment
4/9
de par la configuration étendue des bâtiments. Mais suite à cet audit
il n’y a pour le moment pas eu de retour de la part du conseil
régional.
Question de Madame TOULAT : a-t-il été envisagé un
branchement sur la chaudière bois existante ?
Réponse de Monsieur CASTERA : l’établissement n’a pas la
compétence pour décider en la matière.
Question de Monsieur RECULEAU : suite à la modification de la
structure des régions, le taux de reversement de 22% à la
collectivité de rattachement, sera-t-il maintenu ?
Réponse de Monsieur CASTERA : l’harmonisation entre les
régions devrait se faire très progressivement ; il n’est donc pas
prévu de modification de ce taux pour le moment.
Question de Monsieur GUIMBAIL sur le débit du réseau internet
pédagogique : le débit déjà faible par rapport à certaines autres
académies ne risque-t-il pas d’être rendu encore plus poussif avec
l’arrivée de l’appel par ordinateur ?
Réponse de Monsieur LADEVEZE : il est prévu de rencontrer
l’ELIB avec des enseignants de BTS Informatique pour avancer sur
ce sujet de débit internet. Dès la semaine prochaine, le CRIA va
procéder à des tests avec les appels en ligne.
Question
de
Madame
CHAUVIN
concernant
les
affranchissements : est-il envisageable d’envoyer des courriels
plutôt que des lettres afin de diminuer les coûts ?
Réponse de Monsieur CASTERA : les relevés d’absence des élèves
sont déjà fait par sms par exemple ; néanmoins il reste nécessaire
de faire des courriers en recommandé pour des questions de légalité
de délais.
Monsieur BROCHON rappelle à ce sujet qu’il n’est pas toujours
possible de communiquer via les mails ou sms car la base élèves
renseignée par les parents n’est pas toujours exploitable
correctement.
Madame CHAUVIN demande pourquoi les factures de cantine
sont envoyées par courrier plutôt que par mail.
Monsieur CASTERA rappelle que les factures de cantine, ainsi que
la 1ère relance, sont données directement aux élèves et ne coûtent
donc rien en envoi.
5/9
La 2ème relance doit quant à elle être envoyée par courrier car cet
envoi permet de faire partir les délais légaux.
Ces traces écrites d’envois aux familles sont aussi nécessaires en ce
qui concerne les absences prolongées d’élèves.
Il est procédé au vote concernant l’approbation du compte
financier : approuvé à l’unanimité
Il est procédé au vote sur l’affectation des résultats
d’exploitation : approuvé à l’unanimité
19h10 : départ de Madame la représentante de la mairie
II- DBM sur fonds de roulement :
Il est sollicité l’autorisation de prélever sur le fonds de roulement
de l’établissement les sommes suivantes :
- 5 000 € pour Activités Pédagogiques notamment pour le
cofinancement de mobilier pour les sciences avec le conseil
régional
- 2 000 € pour Vie de l’Elève pour compléter l’axe « améliorer la
vie au lycée ». A ce sujet, Monsieur LADEVEZE présente le projet
d’aménagement du foyer des lycéens, avec notamment
l’installation d’une cafétéria et l’emploi d’une personne en CUI.
Monsieur BROCHON explique à ce propos qu’un projet de
concours pour la mise en place d’une fresque avec l’aide de
Madame Quintard est en cours.
- 3 000 € pour Administration et Logistique pour des travaux.
- 40 000 € pour Service Restauration et Hébergement pour l’achat
de matériel en cuisine, l’installation de l’internet à l’internat et des
frais de fonctionnement.
19h18 : départ de deux élèves
Il est procédé au vote des DBM : adoptées à l’unanimité
Question de Monsieur DUCASSOU : la bande passante de cette
installation sera-t-elle la même que celle du lycée ?
Réponse de Monsieur CASTERA : non. Il s’agit d’une box de type
domestique avec fermeture nocturne et pendant les heures de cours
qui ne sera pas sur la même bande passante.
6/9
Monsieur LADEVEZE indique que l’objectif de cette installation
est que les élèves puissent utiliser, pour ceux qui en ont, leur propre
matériel, et pour les autres les quelques équipements propres à
l’établissement.
La mise en place se fera à la prochaine rentrée scolaire.
L’achat du matériel de cantine (girafe) se fera lui à la rentrée des
vacances de printemps, le temps que les DBM soient exécutoires.
Question de Monsieur RECULEAU : y-a-t-il eu une réflexion
avec la ville de Périgueux à propos de ce réseau internet puisque la
commune envisage d’installer des bornes WIFI gratuites en ville ?
Réponse de Monsieur CASTERA : La ville est effectivement en
négociation avec les principaux opérateurs téléphoniques mais la
nécessité de l’établissement de pouvoir tracer les navigations des
élèves ne permet pas de profiter d’un réseau via la ville de
Périgueux.
Il est procédé à un vote particulier sur l’utilisation de l’internet
via WIFI à l’internat : adopté à l’unanimité.
Monsieur LADEVEZE indique par ailleurs qu’un renouvellement
des casiers des collégiens est en cours dont les lycéens profiteront
par ricochet.
III – Contrats et Conventions :
Il est sollicité l’autorisation de signer les conventions suivantes :
- Convention d’hébergement avec le LP Picasso pour un élève
interne : OUI à l’unanimité
- Convention avec le lycée Laure Gatet pour l’accueil des élèves de
terminale L faisant l’option Droits et Grands enjeux du Monde
Contemporain : OUI à l’unanimité
- Convention avec l’Odyssée pour l’hébergement du festival
« Mimos » : OUI à l’unanimité
Au sujet de cette convention, Monsieur CASTERA rappelle qu’en
plus d’être une source de revenu pour l’établissement, ce
partenariat est aussi un moyen de participer à l’activité culturelle
locale. Lors du prochain festival, un spectacle aura lieu dans
l’établissement.
- Convention d’adhésion au groupement de commandes du CD24
pour la collecte des déchets : OUI à l’unanimité.
A ce propos Monsieur CASTERA explique que l’agglomération du
grand Périgueux organise la collecte des déchets jusqu’au 1 er juillet
2016 pour les établissements versant plus de 15 tonnes de déchets.
Après cette date il faudra faire appel à un prestataire privé. Cette
modification aura une incidence budgétaire importante car au lieu
des 6 000 € versés actuellement en taxes de ramassage des déchets,
7/9
le coût avec un opérateur privé devrait passer à environ 13 à
15 000 €.
- Convention de mise à disposition de matériel adapté pour un
élève : OUI à l’unanimité
IV – Répartition de la D.G.H. :
Monsieur LADEVEZE rappelle les deux grandes étapes :
1) En novembre : prévisions des effectifs arrêtés par la DSDEN.
2) En janvier février : proposition de DGH par la DSDEN. La 1ère
proposition faite a été abondée et permet le maintien des
structures particulières de l’établissement : option EPS, Histoire
des Arts, expérimentation de la philosophie en 1 ère L,
préparation en physique et maths d’élèves de TS.
La dotation arrêtée est de 1 464,50 H
Concernant les créations de supports à 18 heures, Monsieur
LADEVEZE explique qu’il a préféré rester prudent en demandant
des BMP plutôt que des postes définitifs car ces supports ne seront
pas forcément pérennes. Si l’année prochaine l’effectif est sur une
base identique il pourra être envisagé de créer des postes définitifs.
Question de Monsieur RECULEAU sur les options en EPS : les
activités proposées seront-elles les mêmes que cette année ?
Réponse de Monsieur LADEVEZE : pour le moment les choix ne
sont pas définis de manière précise. Mais, en raison de la mise en
place de la section sportive hand-ball, il sera mis l’accent sur cette
discipline. Par contre, Monsieur le proviseur précise que
l’établissement n’aura plus à la rentrée de convention avec le
Boulazac Basket Dordogne (BBD).
En tout état de cause, le fonctionnement horaire de l’option EPS
reste inchangé.
Intervention de Monsieur GUIMBAIL : remerciement est fait sur
le travail de répartition de la DGH. En revanche, celui-ci regrette la
communication de Monsieur le recteur notamment en ce qui
concerne les options facultatives ; ce fonctionnement montre, selon
lui, le manque de considération envers les personnels et les élèves.
Avant de passer au vote, Monsieur LADEVEZE rappelle que celuici ne concerne que la répartition de la DGH.
Il est procédé au vote de la répartition de la DGH : oui à
l’unanimité.
8/9
V – Questions diverses :
- Travaux en cours :
- Les échanges se poursuivent avec les enseignants d’EPS pour la
future salle acrosport et musculation.
- Les travaux se terminent concernant l’accessibilité des bâtiments
aux personnes à mobilité réduite.
- Poste de CPE :
- Monsieur PRUAL ne pourra reprendre ses fonctions avant la fin
de l’année ; Madame COLMAGRO restera donc sur son poste.
- Un conseil de discipline a eu lieu jeudi 3 mars. Celui-ci a donné
lieu à une deuxième exclusion depuis le début de l’année scolaire.
L’élève présentait des problèmes de comportement depuis le début
de l’année. Monsieur LADEVEZE rappelle que le conseil de
discipline s’est déroulé dans le respect des règles et des personnes.
- Question de Madame CHAUVIN : les sections européennes
vont-elles disparaître dès l’année prochaine ?
Réponse de Monsieur LADEVEZE : oui, et c’est la première fois
en la matière qu’une réforme s’impose aux quatre niveaux du
collège en même temps.
La séance est levée à 20h01.
9/9