LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDO
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EXPERTISE COMPTABLE RIVALS & Associés SOCIETE D’EXPERTISE COMPTABLE INSCRITE AU TABLEAU DE L’ORDRE DE LA RÉGION DE TOULOUSE - MIDI PYRÉNÉES C ABINET F. RIVALSDU JUDO LIGUE MIDI-PYRENEES 100, A R I NCIENNE OUTE MPERIALE 31120 - PORTET SUR GARONNE e-mail riv als@ riv als-exp ert-com p tab le.fr +33 05 61721036 +33 05 61764464 Numéro SIRET : 33177299600020 Code APE : 9312Z Maison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE COMPTES ANNUELS du 01/01/2015 au 31/12/2015 10 0 , AN C I E NN E RO U T E IM P ÉR I AL E - 3 1 1 20 PO RT ET SU R G ARO N N E - F R AN C E + 3 3 0 5 6 1 7 2 1 0 3 6 - e - m a i l [email protected] +33 05 61764464 SARL AU CAPITAL DE 20 000 €URO – SIRET 815 382 528 00017 - APE 69.20 Z LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDO Maison du Judo - 31500 - TOULOUSE 12/04/2016 Sommaire Attestation de Présentation _________________________________________________________________ 1 Remarques & Commentaires ________________________________________________________________ 2 Bilan association __________________________________________________________________________ 3 ACTIF 3 Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Stocks en cours PASSIF 3 3 3 3 4 Fonds associatifs et réserves Dettes Engagements reçus Engagements donnés 4 4 4 4 Bilan association détaillé ___________________________________________________________________ 5 ACTIF 5 Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Stocks en cours PASSIF 5 5 5 5 7 Fonds associatifs et réserves Dettes Engagements reçus Engagements donnés 7 7 7 7 Compte de résultat association ______________________________________________________________ 8 Produits d’exploitation Autres produits d’exploitation Produits financiers Produits exceptionnels Charges d’exploitation Charges financières Charges exceptionnelles Evaluation des contributions volontaires en nature 8 8 8 8 9 9 9 9 Compte de résultat association détaillé ______________________________________________________ 11 Produits d’exploitation Autres produits d’exploitation Produits financiers Produits exceptionnels Charges d’exploitation Charges financières Charges exceptionnelles Evaluation des contributions volontaires en nature 11 11 12 12 12 14 14 14 Compte de résultat association en liste ______________________________________________________ 15 Produits d’exploitation Autres produits d’exploitation Charges d’exploitation Produits financiers Charges financières Produits exceptionnels Charges exceptionnelles Evaluation des contributions volontaires en nature 15 15 15 15 16 16 16 17 Annexes légales ___________________________________________________________________________ 18 Voir l'attestation de l'Expert-comptable - RIVALS & Associés ii LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 Attestation de Présentation MISSION DE PRÉSENTATION DES COMPTES ANNUELS Dans le cadre de la mission de Présentation des comptes annuels de l’entreprise LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDO pour l’exercice du 01/01/2015 au 31/12/2015 et conformément à nos accords, j’ai effectué les diligences prévues par les normes définies par l’Ordre des Experts Comptables. A la date de mes travaux qui ne constituent pas un audit et à l’issue de ceux-ci, je n’ai pas relevé d’élément remettant en cause la cohérence et la vraisemblance des comptes annuels. Les comptes annuels ci-joints, qui comportent 22 pages, se caractérisent par les données suivantes : total du bilan 239 529,72 €uro. chiffre d’affaires 422 200,04 €uro. résultat net comptable -24 596,89 €uro. Fait à Portet sur Garonne Le 04/04/2016 Signature de l’Expert-Comptable MIMARD Gwénaël Voir l’attestation de l’Expert-comptable - RIVALS & ASSOCIES Page 1 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 Remarques & Commentaires Mesdames, Messieurs, Nous, avons le plaisir de vous faire parvenir vos comptes annuels arrêtés à la date du 31/12/2015. Ci-joint, vous trouverez éventuellement des observations concernant vos comptes annuels et la tenue de votre comptabilité. Nous vous invitons à en prendre connaissance. RAS Nous sommes à votre disposition pour vous fournir toutes précisions complémentaires. Dans l’espoir de vous avoir donné satisfaction, Nous vous prions d’agréer, Mesdames, Messieurs, nos sincères salutations. Fait à Portet sur Garonne Le 04/04/2016 Signature de l’Expert-Comptable MIMARD Gwénaël Nous vous rappelons que, conformément aux dispositions légales, vous devez conserver pendant au moins 10 ANS, toutes les pièces comptables notamment : factures-fournisseurs, doubles des factures-clients, bordereaux et relevés de banques, pièces et brouillard de caisse, ainsi que les inventaires détaillés de chaque exercice Les documents relatifs au social doivent être conservés sans limitation de temps. La comptabilité est saisie en interne dans votre entreprise : nous vous invitons à archiver informatiquement vos données de l’exercice et à vérifier la compatibilité du fichier FEC avec les normes du LPF (Livre de Procédure Fiscale). Voir l’attestation de l’Expert-comptable - RIVALS & ASSOCIES Page 2 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 Bilan associationACTIF Présenté en Euros ACTIF Brut Exercice clos le Exercice précédent 31/12/2015 31/12/2014 (12 mois) (12 mois) Amort.prov. Net Variation Net Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et développement Concessions, brevets, droits similaires Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles 580 148 432 432 58 249 50 830 50 715 48 450 7 534 2 381 17 723 3 815 15 15 15 7 378 7 378 2 046 5 332 17 740 23 599 - 5 859 2 670 2 670 2 046 624 62 821 62 821 76 698 - 13 877 1 848 162 1 848 162 2 1 846 162 12 932 12 932 13 047 - 115 40 000 40 000 40 000 99 958 1 398 99 958 1 398 113 842 633 - 13 884 765 TOTAL (II) 221 790 221 790 246 269 - 24 479 TOTAL ACTIF 338 842 239 530 269 868 - 30 338 Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations grevées de droit Immobilisations en cours Avances et acomptes sur immobilisations corporelles - 10 189 - 1 434 Immobilisations financières Participations Créances rattachées à des participations Titres immobilisés de l’activité de portefeuille Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières TOTAL (I) 117 053 99 312 Stocks en cours Matières premières, approvisionnements En-cours de production de biens et services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Créances usagers et comptes rattachés Autres créances . Fournisseurs débiteurs . Personnel . Organismes sociaux . Etat, impôts sur les bénéfices . Etat, taxes sur le chiffre d'affaires . Autres Valeurs mobilières de placement Instruments de trésorerie Disponibilités Charges constatées d'avance Charges à répartir sur plusieurs exercices (III) Primes de remboursement des emprunts (IV) Ecarts de conversion actif (V) Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES 99 312 Page 3 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 Bilan association(suite)PASSIF Présenté en Euros PASSIF Exercice clos le Exercice précédent 31/12/2015 31/12/2014 (12 mois) (12 mois) Variation Fonds associatifs et réserves Fonds propres . Fonds associatifs sans droit de reprise . Ecarts de réévaluation . Réserves . Report à nouveau . Résultat de l'exercice 191 244 168 439 22 805 -24 597 22 804 - 47 401 3 012 4 762 - 1 750 169 659 196 006 - 26 347 9 078 12 676 - 3 598 34 207 25 928 26 413 20 873 7 794 5 055 658 13 900 - 13 242 TOTAL (IV) 69 871 73 863 - 3 992 TOTAL PASSIF 239 530 269 868 - 30 338 Autres fonds associatifs . Fonds associatifs avec droit de reprise . Apports . Legs et donations . Résultats sous contrôle de tiers financeurs . Ecarts de réévaluation . Subventions d'investissement sur biens non renouvelables . Provisions réglementées . Droits des propriétaires (commodat) TOTAL (I) Provisions pour risques et charges TOTAL (II) Fonds dédiés . Sur subventions de fonctionnement . Sur autres ressources TOTAL (III) Dettes Emprunts et dettes assimilées Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Fournisseurs et comptes rattachés Autres Instruments de trésorerie Produits constatés d'avance Ecart de conversion passif (V) Engagements reçus Legs nets à réaliser . acceptés par les organes statutairement compétents . autorisés par l’organisme de tutelle Dont en nature restant à vendre Engagements donnés Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES Page 4 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 Bilan association détailléACTIF Présenté en Euros ACTIF Brut Exercice clos le Exercice précédent 31/12/2015 31/12/2014 (12 mois) (12 mois) Amort.prov. Net Variation Net Immobilisations incorporelles 580 Concessions, brevets, droits similaires 20500000 LOGICIELS 28050000 AMORT.LOGICIEL 148 432 432 148 580 -148 580 - 148 580 Immobilisations corporelles 58 249 Installations tech., matériel et outillage ind 21540000 MATERIEL SPORTIF 21540100 MATERIEL SPORTIF CREPS 28154000 AMORT.MAT.SPORTIF 28154010 AMORT MAT SPORTIF CREPS 50 715 7 534 17 723 - 10 189 37 991 12 723 38 791 19 458 -37 991 -12 723 38 791 19 458 -33 904 -6 621 - 4 087 - 6 102 48 450 2 381 3 815 - 1 434 2 852 21 974 17 226 6 398 2 852 21 974 19 607 6 398 -2 852 -21 974 -17 226 -6 398 2 852 21 974 23 169 6 398 -2 852 -21 974 -19 354 -6 398 15 15 15 15 15 15 7 378 7 378 2 046 5 332 46 7 333 46 7 333 2 046 - 2 000 7 333 17 740 23 599 - 5 859 2 670 2 670 2 046 624 2 670 2 670 2 046 624 62 821 62 821 76 698 - 13 877 62 821 62 821 76 698 - 13 877 1 848 1 848 2 1 846 1 848 1 848 2 1 846 162 162 162 162 12 932 12 932 13 047 - 115 636 282 636 282 - 2 782 1 287 337 337 186 9 867 1 287 337 337 186 9 867 3 418 282 280 6 668 40 000 40 000 40 000 40 000 40 000 40 000 99 958 99 958 113 842 - 13 884 47 141 115 21 921 47 141 115 21 921 35 491 115 45 933 1 850 11 650 38 791 19 458 50 830 Autres immobilisations corporelles 21810000 AAI DIVERS 21820000 MATERIEL DE TRANSPORT 21830000 MATERIEL BUREAU ET INFO. 21840000 MOBILIER 28181000 AMORT.AAI DIVERS 28182000 AMORT.MAT.TRANSPORT 28183000 AMORT.MAT.BUREAU ET INFO. 28184000 AMORT.MOBILIER 2 852 21 974 19 607 6 398 - 3 562 2 128 Immobilisations financières Participations 26100000 TITRES DE PARTICIPATION Autres immobilisations financières 27510000 DEPOT - CAUT° VERSEE 27520000 FONDS AUTONOMIE - GE TOTAL (I) 117 053 99 312 Stocks en cours Marchandises 37300000 STOCK PASSEPORT Créances usagers et comptes rattachés 41000000 CLIENT . Fournisseurs débiteurs 40100000 FOURNISSEURS . Personnel 42100000 SALAIRE . Autres 45160000 FFJDA DIVERS 45160100 FFJDA BOUTIQUE 45160500 FFJDA FNDA 45173100 COMITE HAUTE GARONNE 45174600 COMIITE LOT 45178200 COMITE TARN ET GARONNE 45530000 OTD 46870000 PAR - PRODUIT A RECEVOIR 47500000 COMPTE D ATTENTE Valeurs mobilières de placement 50700000 CREDIT MUTUEL - BON DE CAISSE Disponibilités 51210100 CREDIT LYONNAIS 51210200 CREDIT LYONNAIS LIVRET 51220200 CREDIT MUTUEL LIVRET 51220300 CREDIT MUTUEL CB DEPLACEMENT 162 162 2 400 Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES - 280 - 5 381 337 337 186 9 867 - 2 400 - 24 012 - 1 850 Page 5 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE ACTIF Brut 51220400 CREDIT MUTUEL LIVRET PARTENAIRE 04/04/2016 Exercice clos le Exercice précédent 31/12/2015 31/12/2014 (12 mois) (12 mois) Amort.prov. Net Variation Net 30 781 30 781 30 453 328 1 398 1 398 633 765 1 398 1 398 633 765 TOTAL (II) 221 790 221 790 246 269 - 24 479 TOTAL ACTIF 338 842 239 530 269 868 - 30 338 Charges constatées d'avance 48600000 CCA - CHARGES CSTEES AV. Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES 99 312 Page 6 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 Bilan association détaillé(suite)PASSIF Présenté en Euros PASSIF Exercice clos le Exercice précédent 31/12/2015 31/12/2014 (12 mois) (12 mois) Variation Fonds associatifs et réserves . Fonds associatifs sans droit de reprise 191 244 168 439 22 805 10210000 FONDS ASSOCIATIFS 191 244 168 439 22 805 -24 597 22 804 - 47 401 3 012 4 762 - 1 750 7 800 -4 788 7 800 -3 038 - 1 750 169 659 196 006 - 26 347 9 078 12 676 - 3 598 2 400 - 2 400 85 4 061 2 033 141 - 1 664 186 - 6 380 341 . Résultat de l'exercice . Subventions d'investissement sur biens non renouvela 13120000 SUBVENT° EQUIP - REGION 13913000 SUBVENT° EQUIP - RESULTAT TOTAL (I) TOTAL (II) TOTAL (III) Dettes Emprunts et dettes assimilées 45160600 FFJDA AND 45510100 KENDO 45521010 FND FRCE SENIORS 1D 45521040 FND FRCE EQUIPES 45521050 FND FRCE JUNIORS 45530000 OTD 45700000 DIVERS 1D 51220100 CREDIT MUTUEL 51220300 CREDIT MUTUEL CB DEPLACEMENT 85 4 061 2 033 141 1 664 Fournisseurs et comptes rattachés 40100000 FOURNISSEURS Autres 42100000 SALAIRE 42820000 PROV CP & PRIME 43100000 SECURITE SOCIALE 43701000 PREVOYANCE CHORUM 43820000 PROV CS / CP 44400000 ETAT - IS A PAYER 44450000 ETAT - IS ASSOCIATION 44713000 ETAT - TAXE FPC 46860000 CAP - CHARGES A PAYER 186 2 232 341 8 612 34 207 26 413 34 207 26 413 7 794 25 928 20 873 5 055 926 1 795 4 057 10 735 7 794 22 039 355 2 400 - 869 - 4 057 - 8 236 278 - 1 305 - 226 186 - 355 19 639 658 13 900 - 13 242 658 13 900 - 13 242 TOTAL (IV) 69 871 73 863 - 3 992 TOTAL PASSIF 239 530 269 868 - 30 338 2 499 278 1 305 226 186 Produits constatés d'avance 48700000 PCA - PRODUITS CTES AV. Engagements reçus Engagements donnés Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES Page 7 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 Compte de résultat association Présenté en Euros France Exercice clos le Exercice précédent 31/12/2015 31/12/2014 (12 mois) (12 mois) Exportations Total Variation % Total Produits d’exploitation Ventes de marchandises Production vendue biens Production vendue services Montants nets produits d’expl. 64 274 64 274 17 440 46 834 268,54 357 926 357 926 404 675 - 46 749 -11,55 422 200 422 200 422 115 85 0,02 115 478 27 360 59 006 26 605 56 472 755 95,71 10 - 10 -100 Autres produits d’exploitation Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Cotisations (+) Report des ressources non utiliées des exercices antérieurs Autres produits Reprise de provisions Transfert de charges 2,84 Sous-total des autres produits d’exploitation 142 839 85 621 57 218 66,83 Total des produits d'exploitation (I) 565 039 507 736 57 303 11,29 773 944 - 171 -18,11 773 944 - 171 -18,11 2 937 1 750 610 1 750 2 327 381,48 Total des produits exceptionnels (IV) 4 687 2 360 2 327 98,60 TOTAL DES PRODUITS (I + II + III + IV) 570 498 511 039 59 459 11,63 SOLDE DEBITEUR = DEFICIT -24 597 - 24 597 N/S TOTAL GENERAL 595 095 84 056 16,45 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun – Excédent transféré (II) Produits financiers De participations D’autres valeurs mobilières et créances d’actif Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions et dépréciations et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions valeurs mobilières placement Total des produits financiers (III) Produits exceptionnels Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES 511 039 0,00 Page 8 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 Présenté en Euros Exercice clos le Exercice précédent 31/12/2015 31/12/2014 (12 mois) (12 mois) Variation % Charges d’exploitation Achats de marchandises Variations stocks de marchandises Achats de matières premières et autres approvisionnements Variations stocks matières premières et autres approvisionnements Autres achats non stockés Services extérieurs Autres services extérieurs Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales Autres charges de personnels Subventions accordées par l’association Dotations aux amortissements et aux dépréciations . Sur immobilisations : dotation aux amortissements . Sur immobilisations : dotation aux dépréciations . Sur actif circulant : dotation aux dépréciations . Pour risques et charges : dotation aux provisions (-) Engagements à réaliser sur ressources affectées Autres charges Total des charges d'exploitation (I) 12 244 -624 6 429 12 044 -747 3 138 200 123 3 291 5 849 33 338 377 834 563 43 784 11 141 2 026 17 221 230 429 355 85 657 27 726 3 823 16 117 147 405 208 - 41 873 - 16 585 188,70 89 169 92 416 - 3 247 -3,51 14 011 16 792 - 2 781 -16,56 515 417 98 23,50 594 254 487 473 106 781 21,91 423 233 536 - 113 233 -21,08 655 536 119 22,20 186 226 - 40 -17,70 595 095 488 235 106 860 21,89 22 804 - 22 804 -100 511 039 84 056 16,45 1,66 16,47 104,88 93,59 63,97 58,59 -48,88 -59,82 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun – Déficit transféré (II) Charges financières Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions valeurs mobilières de placements Total des charges financières (III) Charges exceptionnelles Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Dotations aux amortissements, aux dépréciations et provisions Total des charges exceptionnelles (IV) N/S Participation des salariés aux résultats (V) Impôts sur les sociétés (VI) TOTAL DES CHARGES (I + II + III + IV + V + VI) SOLDE CREDITEUR = EXCEDENT TOTAL GENERAL 595 095 Evaluation des contributions volontaires en nature Produits . Bénévolat . Prestations en nature . Dons en nature Total Charges . Secours en nature . Mise à disposition gratuite de biens et services . Prestations Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES Page 9 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE Exercice clos le Exercice précédent 31/12/2015 31/12/2014 (12 mois) (12 mois) 04/04/2016 Variation % . Personnel bénévole Total Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES Page 10 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 Compte de résultat association détaillé Présenté en Euros France Exercice clos le Exercice précédent 31/12/2015 31/12/2014 (12 mois) (12 mois) Exportations Total Variation % Total Produits d’exploitation Ventes de marchandises 64 274 64 274 478 478 478 268,54 N/S 47 027 47 027 47 027 N/S 15 990 15 990 16 440 - 450 -2,74 780 780 1 000 - 220 -22,00 -11,55 0,63 70710000 VENTE MARCHANDISE DIVERS 70720000 VENTE BILLET. 1°D + BUVE 70730000 VENTE PASSEPORT JUDO 70730100 VENTE PASSEPORTS KENDO 17 440 46 834 357 926 357 926 404 675 - 46 749 70610000 FFJDA - BUDGET FONCT° JU 70661010 FFJDA - FNDA 70661020 FFJDA - FND NATIONAL 70661030 FFJDA - FND IR ZONES 70666000 FFJDA - AIDE CADRE TECH 70666010 FFJDA - AIDE CADRE TECH 70667000 FFJDA - DIVERS 70668000 FFJDA - FINANCEMENT POLE 70680000 REMBST FRAIS DIVERS AVAN 70880140 PARTICIPAT° BP JEPS 2014 70880150 PARTICIPAT° BP JEPS 2015 70881000 PARTICIPAT° STAGE 70881100 PARTICIPAT° STAGE PE 70881310 REMBST FRAIS / JPSH 70881400 IRFEJJ 13/14 70881501 IRFEJJ 14/15 70881601 SNR 2015 70882000 REMBST FRAIS KENDO 70883000 REMBST FRAIS CREPS 70884000 REMBST DIVERS 70884061 REMBST FRAIS ASSURANCE 70884063 REMBST UTILISAT° MINIBUS 70885000 REMBST ENGT TOURNOI TOUL 104 594 104 594 103 935 659 10 104 23 523 4 607 58 000 10 104 23 523 4 607 58 000 7 716 27 580 8 017 58 000 2 388 - 4 057 - 3 410 16 000 16 000 16 000 10 039 10 500 10 039 10 500 3 925 7 300 6 114 3 200 155,77 43,84 5 090 - 5 090 -100 72 052 - 72 415 100,50 52 048 N/S 2 062 3 746 144 421 - 13 751 660 - 150 - 12 696 - 1 455 3 540 - 1 607 - 2 190 3 209 208 -35,66 3,72 -100 -100 -9,48 N/S -77,93 -58,46 N/S 49,41 Montants nets produits d’exp Production vendue services 30,95 -14,71 -42,53 0,00 0,00 -363 -363 52 048 52 048 24 808 18 400 24 808 18 400 13 900 3 540 455 1 556 3 353 629 13 900 3 540 455 1 556 3 353 629 854 854 2 030 - 1 176 -57,93 1 380 1 380 2 160 - 780 -36,11 422 200 422 200 422 115 85 0,02 38 559 17 740 150 12 696 15 355 Présenté en Euros Exercice clos le Exercice précédent 31/12/2015 31/12/2014 (12 mois) (12 mois) Variation % Autres produits d’exploitation Subventions d'exploitation 74010000 SUBVENT° DIVERSES CHAMP° 1° D 74100000 SUBVENT° JEUNESSE-SPORT 74120000 SUBVENT° FNDS 74220000 SUBVENT° EMPLOI AVENIR 74220100 SUBVENT° SERVICE CIVIQUE 74220300 SUBVENT° AGEFOS 74230000 SUBVENT° CONSEIL REGIONAL 74310000 MECENAT Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES 115 478 52 118 8 500 31 200 14 868 997 2 758 5 039 59 006 5 500 31 200 8 306 7 000 7 000 56 472 52 118 3 000 6 562 997 2 758 - 7 000 - 1 961 95,71 N/S 54,55 0,00 79,00 N/S N/S -100 -28,01 Page 11 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 Exercice clos le Exercice précédent 31/12/2015 31/12/2014 (12 mois) (12 mois) Cotisations 75610000 COTISATIONS CLUBS Variation % 27 360 26 605 755 27 360 26 605 755 10 - 10 10 - 10 -100 -100 Autres produits 75810000 COMPTE ARRONDI PRODUITS 2,84 2,84 Sous-total des autres produits d’exploitation 142 839 85 621 57 218 66,83 Total des produits d'exploitation (I) 565 039 507 736 57 303 11,29 773 944 - 171 773 944 - 171 -18,11 -18,11 773 944 - 171 -18,11 2 937 610 2 327 2 937 610 2 327 381,48 381,48 1 750 1 750 1 750 1 750 4 687 2 360 2 327 98,60 570 498 -24 597 595 095 511 039 59 459 - 24 597 84 056 11,63 N/S 16,45 12 244 12 044 200 11 732 512 212 11 313 519 - 212 419 - 7 1,66 -100 3,70 -1,35 -624 -747 123 -624 -747 123 6 429 3 138 3 291 2 738 1 457 2 234 1 758 340 1 039 980 1 117 1 195 5 849 2 026 3 823 4 204 1 276 369 1 727 170 129 2 477 1 106 240 33 338 17 221 16 117 Produits financiers Autres intérêts et produits assimilés 76801000 PRODUITS INTERETS ss PL Total des produits financiers (III) Produits exceptionnels Sur opérations de gestion 77210000 PRODUITS EXCEPT. / EX. ANTERIEUR Sur opérations en capital 77700000 QUOTE PART SUBVENT° - RESULTAT Total des produits exceptionnels (IV) TOTAL DES PRODUITS (I + II + III + IV) SOLDE DEBITEUR = DEFICIT TOTAL GENERAL 511 039 0,00 0,00 Charges d’exploitation Achats de marchandises 60710000 HA DIVERS 60730000 HA PASSEPORT 60730100 HA PASSEPORTS KENDO Variations stocks de marchandises 60373000 VARIAT° STOCK PASSEPORT Achats de matières premières et autres approvisionnement 60224100 HA COUPES-MEDAILLES... 60224200 HA BOUTIQUE FFJDA 60225000 FOURNITURES DE BUREAU Autres achats non stockés 60500000 HA PETIT MAT EQUIP SPORTIF 60640000 HA FOURNIT. BUREAU 60650000 HA FRAIS TENUE - ARBITRES Services extérieurs 61100000 SOUS-TRAITANCE INGENIERIE 1°D 61320000 LOCAT° IMMOBILIERE 61350000 LOCAT° FINANCIERE 61350400 LOCAT° VEHICULE 61350600 LOCAT° DIVERSES - 1° D 61520000 ENT.REP. / BIEN IMMO 61550000 ENT.REP. / MINI BUS 61560000 ENT.REP. / DIVERS 61610000 ASS. MULTIRISQUE 61620000 ASS. MINI-BUS 61810000 DOCUMENT° GENERALE 61830000 DOCUMENTATION 61850000 FRAIS COLLOQUE SEMINAIRE 61850001 FRAIS ORGANISAT° 1° D Autres services extérieurs 62100000 PERSONNEL EXTERIEUR 62100100 PERSONNEL GROUPEMENT EMPLOYEUR 62260000 HONORAIRES 62260020 HONO GE - CONFECTION BULLETINS 62260600 HONO & PREST° - 1°D 62260700 HONO & PREST° SPORTIFS 62280000 MEDECINS-SECOURISTES Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES 3 214 4 735 168 5 344 900 1 045 1 960 1 257 682 700 1 283 12 051 300 3 895 900 1 540 598 1 192 717 3 667 4 411 3 214 - 300 840 168 5 344 - 495 1 362 65 - 35 700 - 3 667 - 3 128 12 051 377 834 230 429 147 405 887 65 745 2 565 540 8 449 2 040 20 915 19 000 - 18 113 65 745 49 540 8 449 2 040 4 345 2 516 16 570 16,47 16,47 104,88 55,75 328,53 115,01 188,70 143,43 650,59 186,05 93,59 N/S -100 21,57 N/S N/S 0,00 -32,14 227,76 5,45 -4,88 N/S -100 -70,91 N/S 63,97 -95,33 N/S 1,95 N/S N/S N/S 26,22 Page 12 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 Exercice clos le Exercice précédent 31/12/2015 31/12/2014 (12 mois) (12 mois) 62290100 VACAT° COORD° BPJEPS 62340000 CADEAUX 62360000 FRAIS AFFICHE 1°D 62510100 FRAIS DPLCT ADM. 62510200 FRAIS DPLCT TECHN. 62510300 FRAIS DPLCT ARB. + CS 62510400 FRAIS DPLCT KENDO 62510500 FRAIS DPLCT JUGES 62510600 FRAIS DPLCT HAUT NIVEAU 62510700 FRAIS DPLCT IRFEJJ 62510800 DEPLACEMENTS 1°D 62520000 FRAIS DIVERS INDEMNITE 62520100 AIDE TOURNOIS 62520110 ENGAGEMENTS ATHLETES TOURNOIS 62520200 DEFRAIEMENT ARB + CS 62520300 DEFRAIEMENT JUGES 62560100 FRAIS REPAS ADM. 62560200 FRAIS REPAS TECHN. 62560300 FRAIS REPAS HEBERGEMENT 1D 62560400 FRAIS HEBERGEMENT ADM. 62560500 FRAIS HEBERGEMENT TECHN. 62560600 FRAIS HEBERGEMENT REPAS STAGES SPORTIFS 62560700 FRAIS REPAS HEBERGEMENT ARBITRES ET CS 62560800 FRAIS REPAS HEBERGEMENT TOURNOIS 62560900 FRAIS REPAS HEBERGEMENT KENDO 62561000 FRAIS REPAS HEBERGEMENT CREPS IRFEJJ 62569000 FRAIS MISSION DIVERSES 62590100 SERVICES CIVIQUE - PART° FRAIS 62610000 FRAIS TIMBRE 62620000 FRAIS TELEPHONIE 62700000 FRAIS SERVICE BANCAIRE Impôts, taxes et versements assimilés 63130000 TAXE FPC 63700000 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autre Salaires et traitements 64110000 SALAIRE - ADMINISTRATIF 64111000 SALAIRE - CADRE TECHNIQUE 64120000 PROV. CP Charges sociales 64510100 COT URSSAF - CEA 64530000 COT RETRAITE 64540000 COT ASSEDIC 64580000 COT PREVOYANCE 64590000 PROV CS / CP & PRIME 64750000 MEDECINE TRAVAIL 27 000 473 348 9 664 6 684 16 666 1 718 5 872 8 974 3 939 30 564 577 535 520 13 564 4 142 7 600 3 056 43 159 5 938 5 146 46 593 9 131 3 565 2 377 10 384 336 11 634 5 356 17 705 3 572 5 841 11 691 6 103 492 2 700 840 13 260 2 945 6 051 3 851 2 984 765 54 537 13 883 2 405 3 295 14 861 71 Variation % 27 000 137 348 - 1 970 1 328 - 1 039 - 1 854 31 - 2 717 - 2 164 30 564 85 - 2 165 - 320 304 1 197 1 549 - 795 43 159 2 954 4 381 - 7 944 - 4 752 1 160 - 918 - 4 477 - 71 680 - 3 492 172 N/S 40,77 N/S -16,93 24,79 -5,87 -51,90 0,53 -23,24 -35,46 N/S 17,28 -80,19 -38,10 2,29 40,65 25,60 -20,64 N/S 98,99 572,68 -14,57 -34,23 48,23 -27,86 -30,13 -100 N/S -0,63 7,77 48,31 58,59 -25,07 N/S 680 474 6 821 528 477 6 329 356 563 355 208 266 298 355 - 89 298 43 784 85 657 - 41 873 5 225 42 616 -4 057 21 081 64 165 411 - 15 856 - 21 549 - 4 468 11 141 27 726 - 16 585 6 204 2 972 2 232 484 -1 305 554 17 736 5 315 4 187 175 -57 370 - 11 532 - 2 343 - 1 955 309 - 1 248 184 89 169 92 416 - 3 247 65741010 REVERSEMENT FND NATIONAL 65741030 REVERSEMENT FND IR 65742000 REVERSEMENT CRO 65743000 REVERSEMENT FNDA 22 104 4 391 58 000 4 673 23 418 7 580 57 334 4 084 - 1 314 - 3 189 666 589 . Sur immobilisations : dotation aux amortissements 14 011 16 792 - 2 781 14 011 16 792 - 2 781 515 417 98 Subventions accordées par l’association 68112000 DOT° AMORT. IMMO CORP Autres charges 65810000 CHARGES DIVERSES 65860000 COTISATION CROS 65880000 COTISATION COSMOS 65890000 COTISATION GE Total des charges d'exploitation (I) Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES 15 400 100 594 254 487 473 -59,82 -65,02 -44,08 -46,69 176,57 N/S 49,73 -3,51 -5,61 -42,07 1,16 14,42 -16,56 -16,56 - 17 100 23,50 N/S 0,00 -100 N/S 106 781 21,91 15 400 17 -48,88 -75,21 -33,58 N/S Page 13 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 Exercice clos le Exercice précédent 31/12/2015 31/12/2014 (12 mois) (12 mois) Variation % Charges financières Charges exceptionnelles Sur opérations de gestion 67200000 CHARGES EXCEPT° / EX. ANT 67210000 CHARGES EXCEPT° / EX. ANTER.. Sur opérations en capital 67520000 VNC ELTS ACTIF CEDES Total des charges exceptionnelles (IV) Impôts sur les sociétés (X) 69500000 IMPOT / PDT FINANCIERS TOTAL DES CHARGES (I + II + III + IV + V + VI) SOLDE CREDITEUR = EXCEDENT TOTAL GENERAL 423 536 - 113 423 142 395 - 142 28 -21,08 -100 7,09 233 233 233 233 N/S N/S 655 536 119 22,20 186 226 - 40 186 226 - 40 -17,70 -17,70 595 095 488 235 22 804 511 039 106 860 - 22 804 84 056 21,89 -100 16,45 595 095 Evaluation des contributions volontaires en nature Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES Page 14 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 Compte de résultat association en liste Présenté en Euros France Exercice clos le Exercice précédent 31/12/2015 31/12/2014 (12 mois) (12 mois) Exportations Total Variation % Total Produits d’exploitation Ventes de marchandises Production vendue biens Production vendue services Montants nets produits d’expl. 64 274 64 274 17 440 46 834 268,54 357 926 357 926 404 675 - 46 749 -11,55 422 200 422 200 422 115 85 0,02 115 478 27 360 59 006 26 605 56 472 755 95,71 10 - 10 -100 Autres produits d’exploitation Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Cotisations (+) Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs Autres produits Reprise de provisions Transfert de charges 2,84 Sous-total des autres produits d’exploitation 142 839 85 621 57 218 66,83 Total des produits d'exploitation (I) 565 039 507 736 57 303 11,29 Achats de marchandises Variations stocks de marchandises Achats de matières premières et autres approvisionnements Variations stocks matières premières et autres approvisionnements Autres achats non stockés Services extérieurs Autres services extérieurs Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales Autres charges de personnels Subventions accordées par l’association Dotations aux amortissements et aux dépréciations . Sur immobilisations : dotation aux amortissements . Sur immobilisations : dotation aux dépréciations . Sur actif circulant : dotation aux dépréciations . Pour risques et charges : dotation aux provisions (-) Engagements à réaliser sur ressources affectées Autres charges Total des charges d'exploitation (II) 12 244 -624 6 429 12 044 -747 3 138 200 123 3 291 1,66 16,47 104,88 5 849 33 338 377 834 563 43 784 11 141 2 026 17 221 230 429 355 85 657 27 726 3 823 16 117 147 405 208 - 41 873 - 16 585 188,70 93,59 63,97 58,59 -48,88 -59,82 89 169 92 416 - 3 247 -3,51 14 011 16 792 - 2 781 -16,56 186 515 594 254 226 417 487 473 - 40 98 106 781 -17,70 23,50 RESULTAT D’EXPLOITATION -29 215 20 263 - 49 478 244,18 773 944 - 171 -18,11 773 944 - 171 -18,11 Charges d’exploitation 21,91 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun – Excédent transféré (III) Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun – Déficit transféré (IV) Produits financiers De participations D’autres valeurs mobilières et créances d’actif Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions et dépréciations et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions valeurs mobilières placement Total des produits financiers (V) Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES Page 15 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE France 04/04/2016 Exercice clos le Exercice précédent 31/12/2015 31/12/2014 (12 mois) (12 mois) Exportations Total Variation % Total Charges financières Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions valeurs mobilières de placements Total des charges financières (VI) RESULTAT FINANCIER 773 944 - 171 -18,11 RESULTAT COURANT AVANT IMPOT -28 442 21 207 - 49 649 234,12 2 937 1 750 610 1 750 2 327 381,48 4 687 2 360 2 327 98,60 423 233 536 - 113 233 -21,08 655 536 119 22,20 Produits exceptionnels Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges Total des produits exceptionnels (VII) 0,00 Charges exceptionnelles Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Dotations aux amortissements, aux dépréciations et provisions Total des charges exceptionnelles (VIII) N/S Participation des salariés aux résultats (V) Impôts sur les sociétés (VI) 186 226 - 40 -17,70 RESULTAT EXCEPTIONNEL 4 031 1 824 2 207 121,00 TOTAL DES PRODUITS (I + III + V + VII) 570 498 511 039 59 459 11,63 TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) 595 095 488 235 106 860 21,89 SOLDE DEBITEUR = DEFICIT -24 597 - 24 597 N/S - 22 804 -100 SOLDE CREDITEUR = EXCEDENT Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES 22 804 Page 16 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 Compte de résultat association en liste (suite) Présenté en Euros Exercice clos le Exercice précédent 31/12/2015 31/12/2014 (12 mois) (12 mois) Variation % Evaluation des contributions volontaires en nature Produits . Bénévolat . Prestations en nature . Dons en nature Total Charges . Secours en nature . Mise à disposition gratuite de biens et services . Prestations . Personnel bénévole Total Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES Page 17 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 Annexes légales Au bilan avant répartition de l'exercice clos le 31/12/2015 dont le total est de 239 529,72 euros et au compte de résultat de l'exercice dégageant un résultat de -24 596,89 euros, présenté sous forme de liste. L'exercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du 01/01/2015 au 31/12/2015. Les notes et tableaux ci-après font partie intégrante des comptes annuels. L'exercice précédent avait une durée de 12 mois recouvrant la période du 01/01/2014 au 31/12/2014. Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES Page 18 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 SOMMAIRE REGLES ET METHODES COMPTABLES - Règles et méthodes comptables - Changements de méthode - Informations complémentaires pour donner une image fidèle COMPLEMENTS D'INFORMATIONS RELATIFS AU BILAN ET AU COMPTE DE RESULTAT - Etat des immobilisations - Etat des amortissements - Etat des provisions Informations et commentaires sur : - Produits et avoirs à recevoir - Charges à payer et avoirs à établir - Charges et produits constatés d'avance ENGAGEMENTS FINANCIERS ET AUTRES INFORMATIONS - Résultat des 5 derniers exercices Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES Page 19 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 REGLES ET METHODES COMPTABLES Règles et méthodes comptables Les conventions générales comptables ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : - continuité de l'exploitation, - permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre, - indépendance des exercices, et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels. La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Les principales méthodes utilisées sont les suivantes: IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition ou de production, compte tenu des frais nécessaires à la mise en état d'utilisation de ces biens, et après déduction des rabais commerciaux, remises, escomptes de règlements obtenus. Les décisions suivantes ont été prises au niveau de la présentation des comptes annuels : - immobilisations décomposables : l'entreprise n'a pas été en mesure de définir les immobilisations décomposables ou la décomposition de celles-ci ne présente pas d'impact significatif, - immobilisations non décomposables : bénéficiant des mesures de tolérance, l'entreprise a opté pour le maintien des durées d'usage pour l'amortissement des biens non décomposés. Les intérêts des emprunts spécifiques à la production d'immobilisations ne sont pas inclus dans le coût de production de ces immobilisations. Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant les modes linéaire ou dégressif en fonction de la durée de vie prévue : IMMOBILISATIONS FINANCIERES ET VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT La valeur brute est constituée par le coût d'achat hors frais accessoires. Lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur brute, une dépréciation est constatée pour le montant de la différence. STOCKS Les stocks sont évalués suivant la méthode "premier entré, premier sorti". La valeur brute des marchandises et des approvisionnements comprend le prix d'achat et les frais accessoires. Les produits fabriqués sont valorisés au coût de production comprenant les consommations et les charges directes et indirectes de production, les amortissements des biens concourant à la production. Le coût de la sous-activité est exclu de la valeur des stocks. Les intérêts sont toujours exclus de la valorisation des stocks. Les stocks ont, le cas échéant, été dépréciés pour tenir compte de leur valeur de réalisation nette à la date d'arrêté des comptes. Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES Page 20 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 CREANCES ET DETTES Les créances et les dettes sont valorisées à leur valeur nominale. Une dépréciation est pratiquée lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur comptable. COMPTABILISATION, PRESENTATION DU CICE Le CICE est comptabilisé au rythme de l'engagement, il est à prendre en compte au fur et à mesure de l'engagement des charges de rémunérations correspondantes, que la clôture coïncide ou non avec l'année civile, pour les comptes annuels comme pour les comptes intérimaires ou consolidés, en normes françaises comme en IFRS. En outre, compte tenu des conditions de fiabilité et de probabilité d'obtention du CICE, sa prise en compte pour des éléments de rémunération différés à long terme devrait être rare. La comptabilisation du CICE a été réalisée par l'option : - d'une diminution des charges de personnel, crédit d'un sous compte 64 (ANC, note d'information du 28 février 2013), - une des autres solutions envisagées (en diminution de l'impôt ou en produit d'exploitation). La LIGUE MIDI PYRENEES DU JUDO n'est pas éligible au dispositif du CICE. Les impacts de la prise en compte du CICE sur les états financiers, sont les suivants : aucun impact sur les comptes. Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES Page 21 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 Changements de méthode Les méthodes d'évaluation et de présentation des comptes annuels retenues pour cet exercice n'ont pas été modifiées par rapport à l'exercice précédent. Etablissement des états financiers en conformité avec : - le P.C.G. 2014 homologué par arrêté du 8 septembre 2014 - les articles L123-12 à L123-28 du Code du Commerce Informations complémentaires pour donner une image fidèle La Ligue a organisé au cours de l'année 2015 les Championnats de 1° Division. Cela a généré des charges supplémentaires compensées partiellement par une prise en charge par la FFJDA et par des subventions. A compter du 01 avril 2015, la Ligue a adhéré au Groupement d' Employeurs Judo Languedoc Roussillon pour deux de ses salariés permanents. L'impact se trouve dans la lecture des comptes de charge où les comptes 641xx-salaires et 645xx-charges sociales sont remplacés par le compte 62100100. Comme précédemment, nous rappelons que nos bureaux et l'espace sportif sont hébergés à titre gracieux par la Mairie de Toulouse, qui assure également la prise en charge des dépenses d'électricité et d'eau. Cet avantage n'ayant pas été valorisé, sa traduction chiffrée n'est pas mentionnée dans le compte de résultat. Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES Page 22 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 Etat des immobilisations Valeur brute des immob. au début de l’exercice Fonds commercial Autres Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillages industriels Installations générales, agencements divers Matériel de transport Autres immobilisations corporelles Immobilisations financières TOTAL Augmentat° Valeur brute des immob. à la fin de l’exercice Diminut° 580 Réévaluation légale Valeur d’origine des immob. en fin d’exercice 580 58 249 58 249 2 852 2 852 21 974 29 567 2 061 2 472 7 333 6 035 21 974 26 004 9 393 114 703 10 385 6 035 119 052 Etat des amortissements Montant des amort. au début de l’exercice Immobilisations incorporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillages industriels Installations générales, agencements, aménagements divers Matériel de transport Autres immobilisations corporelles TOTAL 40 526 Augmentations : dotations de l’exercice Diminutions : amort. afférents aux éléments sortis et reprises Montant des amort. à la fin de l’exercice 148 148 10 189 50 715 2 852 2 852 21 974 25 752 3 674 5 803 21 974 23 624 91 104 14 011 5 803 99 313 Etat des provisions PROVISIONS Montant au début de l’exercice Augmentations dotations de l’exercice Diminutions reprises de l’exercice Montant à la fin de l’exercice Amortissements dérogatoires Dont majoration exceptionnelles de 30% Autres provisions réglementées Provisions Sur immobilisations Sur stocks et en-cours Sur clients et comptes rattachés Autres dépréciations TOTAL Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES Page 23 LIGUE MIDI-PYRENEES DU JUDOMaison du Judo Chemin Cassaing 31500 TOULOUSE 04/04/2016 Résultats des 5 derniers exercices Nature des Indications / Périodes Durée de l'exercice I - Situation financière en fin d'exercice 31/12/2015 31/12/2014 31/12/2013 31/12/2012 31/12/2011 12 mois 12 mois 12 mois 12 mois 12 mois a ) Capital social b ) Nombre d'actions émises c ) Nombre d'obligations convertibles en actions II - Résultat global des opérations effectives a ) Chiffre d'affaires hors taxes b ) Bénéfice avant impôt, amortissements & provisions c ) Impôt sur les bénéfices d ) Bénéfice après impôt, mais avant amortissements & provisions e ) Bénéfice après impôt, amortissements & provisions f ) Montants des bénéfices distribués g ) Participation des salariés 422 200 -10 399 186 -10 585 -24 597 422 115 39 823 226 39 597 22 804 353 079 17 865 155 17 710 5 717 324 246 36 364 21 36 343 24 937 320 183 34 681 1 43 784 11 141 3 85 657 27 726 2 66 243 25 899 2 56 561 20 977 2 55 416 16 591 34 681 20 381 III - Résultat des opérations réduit à une seule action a ) Bénéfice après impôt, mais avant amortissements b ) Bénéfice après impôt, amortissements provisions c ) Dividende versé à chaque action IV - Personnel : a ) Nombre de salariés b ) Montant de la masse salariale c ) Montant des sommes versées au titre des avantages sociaux Voir l’attestation de l’Expert-Comptable - RIVALS & ASSOCIES Page 24