RECHERCHE DES CAUSES DE-revu 22.3.2011

Transcription

RECHERCHE
DES CAUSES DE
MALADIES
PROFESSIONNELLES
DES
ANCIENS VERRIERS
DE GIVORS (69)
**
Association des Anciens verriers de Givors.
60 rue du Moulin – 69700 Givors
[email protected]
Recherche coordonnée par
Laurent GONON,
Docteur en gestion.
Association des anciens verriers de Givors (69) : recherche des causes des maladies professionnelles, mars 2011 – p. 2/30
Un combat de longue haleine,
pour la reconnaissance des maladies professionnelles
La verrerie de Givors a fermé ses portes en janvier 2003, coulée pour la recherche de
nouveaux profits par le groupe BSN Glasspack, cédée par Danone aux fonds de pensions
anglo-saxons.
Cinq années après l’extinction du dernier four, la multiplication des maladies et des
décès des anciens verriers a conduit le bureau de leur association à s’interroger fortement sur
l’origine possible d’une telle « épidémie » de cancers et autres pathologies. Une modeste
enquête de santé fut lancée dans leurs rangs. Les résultats, que l’on va retrouver dans ce
document, sont édifiants et interpellent fortement…
Depuis plus de 18 mois maintenant, les anciens verriers de Givors, regroupés dans leur
association, ont engagé un long combat pour la reconnaissance de l’origine professionnelle de
leurs maladies. Il ne faut pas se cacher la face, l’examen des fiches de sécurité des produits
utilisés en cours de fabrication du verre creux révèlent la dangerosité de ces produits. Certains
identifient nettement les risques de cancer !
Même les sites officiels du Gouvernement ou de la Santé publique attestent ces risques
dans la fabrication du verre. L’enquête sur la pollution du sol de l’ancienne verrerie,
diligentée par Monsieur le Préfet du Rhône, ne laisse aucun doute sur la question. Cela l’a
même conduit à interdire à certains usages le terrain libéré : jardins, écoles, industries
alimentaires, habitations, etc.
Pourtant, autant on s’est intéressé à la pollution du sol, autant est ignorée la santé des
hommes qui ont passé leur vie sur ce sol, à trimer. Les hommes, cela ne les intéresse pas !
Le constat est même plus terrible encore. BSN-Glasspack, dernier employeur, refuse
de délivrer les attestations individuelles d’exposition aux produits toxiques, en contravention
avec le Code du travail.
Que fait l’administration ? Interpellent certains. Elle couvre. La Direction du travail dit
même : « Vous n’allez par refaire l’histoire de la verrerie ». Ce n’est pas ce qu’on lui
demande, mais elle laisse des traces, tragiques. Le médecin inspecteur qui siège à la
Commission de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP) intime l’ordre à la
Médecine du travail d’expurger les dossiers médicaux des anciens verriers de tout ce qui peut
évoquer le poste de travail et les conditions de travail des anciens verriers. En complicité avec
O.I. Manufacturing le repreneur de BSN ?
On comprend dès lors qu’à en rester là les anciens salariés de BSN ne risquent pas de
se voir reconnaître une maladie liée à leur ancienne activité professionnelle pour laquelle il
faudrait démontrer le « lien essentiel et direct » entre le poste de travail occupé, les produits
toxiques utilisés et les maladies développées.
Le mépris va même plus loin. Une circulaire de la Caisse nationale d’assurance
maladie, datée de 1996, permet aux anciens salariés d’obtenir un suivi médical postprofessionnel, sur simple demande. Or, à ce jour, trente anciens verriers de Givors ont
formulé cette demande à la CPAM. Un seul a obtenu une réponse positive, les autres des
réponses dilatoires, ou pas de réponse du tout !
Le combat doit continuer, même s’il est difficile. Ce document vise à mieux le faire
connaître. Les anciens de la verrerie ne doivent pas baisser les bras, ils doivent continuer
d’agir avec leur association. L’Association continuera d’agir pour la défense des droits au
respect de la santé des anciens verriers. Ce combat aide aussi les verriers en activité.
Givors, le 26 mars 2011.
ENQUETE DE SANTE
REALISEE PAR L’ASSOCIATION DES ANCIENS VERRIERS
AUPRES DES ANCIENS SALARIES DE LA VERRERIE DE GIVORS.
(Résultats au 18 septembre 2009)
Devant la recrudescence des décès et maladies frappant les anciens salariés de la verrerie BSN de
Givors, l’Association des anciens verriers a lancé une enquête succincte de santé auprès de la population
concernée. Voici les résultats arrêtés au 18 septembre 2009.
Questionnaires envoyés :
Nombre de questionnaires retournés :
Nombre de malades ou décédés :
Détail des maladies :
CANCERS :
cerveau
digestif
foie
généralisé
glandes
ORL
intestinal
œil
os
poumons
prostate
rein
sang
sein
vessie
peau
645
208
127
foudroyant
Total cancers : 92
5
3
3
5
8
14
6
1
2
20
12
3
2
1
4
1
1
AUTRES pathologies :
problèmes cardiaques
sang
insuffisance rénale
insuffisance respiratoire
problèmes neurologiques
maladie de Parkinson
problèmes ORL
problèmes de vue
rachis
Total autres pathologies: 82
morts subites :
morts non déterminées :
Total général :
195
35
2
3
14
4
3
15
2
4
11
10
D’après l’enquête ESTEVE initiée en 1990 par 400 médecins volontaires à l’occasion des visites annuelles en médecine du travail
(Derriennic, Touranchet, Volkoff, 1996). L’échantillon de départ était constitué de 21 378 salariés des deux sexes et de quatre années
d’âge (nés en 1938, 1943, 1948 et 1953), tirés au sort pour l’enquête, issus de sept régions. En 1995, une seconde interrogation a
touché 18 695 salariés, soit plus de 87% de la population de départ, revus par près de 1 000 médecins. (Site de l’Ined : www.ined.fr)
Les modèles statiques naïfs comptent de 3 à 21 liaisons significatives entre expositions et santé.
Parmi les pathologies diagnostiquées, celles
- du système ostéo-articulaire et musculaire, dont les troubles musculo-squelettiques (fréquence 27 %) ;
- les troubles mentaux (fréquence 6 %).
- les maladies cutanées (4,1 % des salariés),
- les cancers (1,4 %)
- les maladies du système nerveux (3,2 %).
Concernant VMC. En supposant que ceux qui n’ont pas répondu à l’enquête ne s’avèrent pas
malades, ce qui n’est hélas pas prouvé, nous constatons que le pourcentage de malades et particulièrement
des cancers développés est dix fois supérieur à ce que l’on trouve dans cette enquête ESTEVE menée par
la médecine du travail sur une population de 20.000 salariés. Nous pensons que cela justifierait une
enquête approfondie des services de Santé publique. Lors de notre réunion du 19 oct. 2009 en mairie de
Givors, nous avons mis à la disposition des représentants de la DDASS tous les éléments identifiés qui la
permettrait. Nous avons un questionnement particulier sur les « morts subites » dans le secteur du
« choix » qui représentent un pourcentage important.
POLLUTION DU SITE VMC-BSN Glasspack à Givors
La pollution ne concerne pas que les sols,
Les hommes sont aussi marqués dans leur chair.
1 - OBSERVATIONS :
Toutes les études diligentées, à la suite de la fermeture du site VMC de Givors, ne concernent que
la pollution des sols en vue de limiter leur utilisation future (pas d’école, pas de restaurants, pas de
fouilles, n’y de fondations ou vides sanitaires, etc.) et le suivi de la qualité des eaux souterraines.
Surveillance permanente des eaux d’écoulement et contrôle de l’utilisation des puits existants. Cette
responsabilité incombe désormais à la puissance publique (EPORA), puisque le pollueur n’est plus
propriétaire du site. L’arrêt des deux derniers fours remonte à juillet 2002 et janvier 2003.
Selon la fiche BASOL1 en date du 5/12/2005, concernant VMC :
- « Un premier diagnostic initial de pollution sur les sols effectué en 1998 avait révélé la présence
de sources potentielles de pollution en : hydrocarbures totaux (HCT) et hydrocarbures
aromatiques polycycliques (HAP2), métaux lourds et plus particulièrement en arsenic.
- « Le diagnostic initial complet remis en décembre 2002 a permis de fractionner le site en 5 zones
en fonction des polluants détectés (HAP, BETX, Arsenic et HCT).
- « La qualité des eaux souterraines a été examinée à partir d'un réseau 10 piézomètres3 et des 2
puits existants: seuls quelques dépassements des valeurs guides (VCI à usage sensible) ont été
observées sur 3 piézomètres (HAP sur 1 piézomètre, Argent sur 1 piézomètre, Arsenic sur 1
piézomètre).
- « L'évaluation simplifiée des risques range le site en classe 1 – site prioritaire pour des
investigations approfondies – au titre de la méthodologie nationale des sites et sols
(potentiellement) pollués.
- « Les rapports d'étude (Diagnostic approfondi, EDR santé et ressources en eau, définition des
objectifs de réhabilitation) ont été remis en juin 2003, et une tierce expertise de l'EDR santé a été
effectuée par l'INERIS en juillet 2003.
- « Sur la base de ces différents éléments, un arrêté préfectoral en date du 3 décembre 2003 a
confirmé et renforcé la surveillance des eaux souterraines et imposé la mise en place de servitudes
d'utilité publique destinés à maintenir des usages du sol compatibles avec les niveaux de risque
évalués en fonction de la pollution résiduelle des sols. »
-
1
Le site a fait l’objet de deux arrêtés préfectoraux :
3 décembre 2003, imposant des descriptions complémentaires ;
6 mars 2006, instituant des servitudes d’utilité publique sur le site. Ce dernier arrêté « considérant
que le diagnostic approfondi a confirmé la présence de plusieurs sources de pollution sur les
différentes zones du site d’exploitation :
o « la contamination des sols en HAP, arsenic et plomb en zone 4
o « des sondages complémentaires réalisés au niveau de l’ancienne zone de production ou
zone 3 (fours 7 et 8) révèlent des teneurs en hydrocarbures, chrome et plomb
ponctuellement élevées. »
L’arrêté « considérant que l’étude détaillée des risques sanitaires permet de conclure à l’existence
effective de risques pour la santé humaine » arrête un certain nombre de mesures de contrôles, sur
- BASOL, base de données du Ministère de l’écologie - http://www.ecologie.gouv.fr/-Sites-et-sol-pollues-.html
- HCT : Hydrocarbures totaux - HAP : Hydrocarbures aromatiques polycycliques (voir en annexe la composition de ces
produits)
3
- Piézomètres : Instrument servant à mesurer la compressibilité des liquides.
2
les eaux notamment, voire d’interdiction de certaines constructions, certains creusements, limites
l’usage du sol ou sous-sol, etc.
On le remarque, nulle part il n’a été question de la santé des hommes au travail qui se sont
succédés sur le site pendant un siècle et des séquelles, de cette pollution avérée, sur leurs propres
organismes.
Pourtant, la législation du travail est attentive aux hommes. Que devient-elle dans le cadre d’une
liquidation de l’entreprise. Devient-elle caduque ? On pourrait le penser. Mais les salariés victimes de la
pollution au travail sont là pour rappeler un certain nombre d’obligations à leur égard. D’ailleurs le site
gouvernemental les expose clairement4 :
« Les risques du métier Hypersudation/déshydratation, Aggravation des pathologies rhumatismales,
affections ORL, charge mentale, contraintes posturales, TMS, risque oculaire/visuel, cancers. »
Il précise : « Les postes les plus exposés sont ceux qui utilisent des produits chimiques (dont certains
sont CMR : cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques) ». Et prescrit les articles du Code du travail qui
s’appliquent, notamment :
- Exposition aux CMR : articles R. 4412-59 à R. 4412-93 E
- Exposition aux ACD ayant des VLEP contraignantes (notamment Fibres céramiques
réfractaires classées cancérogènes, n-hexane, poussières alvéolaires de silice) : article R. 4412-149
- Exposition aux poussières de silice cristalline : articles R. 4412-154 et R. 4412-155
Il rappelle : « La responsabilité pénale et/ou civile de l’employeur peut être engagée en cas de
manquements à ses obligations en matière d’hygiène et de sécurité. »
Il rappelle enfin les obligations de l’employeur dans l’évaluation des risques et les obligations qui en
découlent : « Ses résultats sont obligatoirement consignés dans un document unique et donnent lieu, si
nécessaire, à la mise en œuvre d’actions de prévention. »
Quand, sur un questionnaire rempli par deux cents dix anciens verriers givordins, ou leurs
familles, on constate que cent vingt huit malades ou décédés sont (ou ont été) atteints de cancers,
maladies cardiaques, ou morts subites sans explication, cinq ans après la fermeture du site, selon les
premiers résultats, l’association des anciens verriers se trouve en droit de poser des questions et
d’interpeller les autorités sanitaires et politiques, ainsi que l’exploitant.
D’autant plus que les cancers décelés le sont spécifiquement chez des salariés employés sur les
secteurs de haute pollution de l’entreprise dessinés par les analyses de sol pollué. Quand on relève
beaucoup de cancers (gorge, poumons, glandes, reins, cerveau, foie, leucémie, etc.) en « fabrication » et
beaucoup d’accident cardio-vasculaires et morts subites au « choix », est-ce seulement un concours de
circonstance ou cela dénote-t-il une correspondance étroite de cause à effet ?
Il ne peut être satisfaisant pour un verrier gravement malade de voir rejeter purement et
simplement sa demande de reconnaissance de maladie professionnelle alors que, selon les indications de
son médecin du travail, il a travaillé dans un environnement de plomb, d’acide chromique, d’amine
aromatique, de brais de houille et suies de combustion du charbon, d’arsenic et d’amiante. Il est d’autant
moins admissible que les anciens verriers ne puissent bénéficier d’un suivi médical post-professionnel.
Il convient de ne pas oublier les produits volatils, qui ne se trouvent évidemment plus dans le sol,
mais que les hommes ont respirés durant leur carrière professionnelle. Par exemple le titane, utilisé en
fabrication pour les traitements de surface à chaud ; le « duracote » pour le traitement à froid au service
du « choix » ou le « scellover » ; le sulfure de barium, au pesage manuel ; les produits internes à
l’entreprise, particulièrement les recompositions de tous les produits à des températures souvent élevées,
comme le TICHL4 tétra chlorure de titane ; l’huile soluble de coupe ; l’huile de synthèse sur les
4
- http://www.travailler-mieux.gouv.fr/Industrie-du-verre-creux.html?var_recherche=exposition
compresseurs rotatifs ; les huiles graphitées ; le fuel n°2 qui brûlait les mains ; les poussières des hangars
et d’éternit ; le PCB pyralène, derrière la cheminée, à l’emplacement des transfos ; etc.
Pleurésies tuberculeuses devant les fours ; bruit au-delà de 125 décibels ; les sept légionelloses à la
tour de refroidissement ; les bronches cuites des mécanos par le rayonnement des pots qui défilaient en
permanence devant eux ; constituent autant de manifestations et de pistes à explorer auprès de la
Médecine et/ou de l’Inspection du travail, chargées du contrôle et du suivi des conditions de travail et de
l’état de santé des verriers.
Les anciens verriers et leur association ne peuvent rester silencieux lorsque l’on parle de
« pollution » et « d’environnement » ; ils sont les premiers concernés. Même si l’on ne peut et doit
oublier les populations riveraines, pour lesquelles au début des années 1990 avaient été remontées les
cheminées, pour évacuer plus loin les rejets nocifs. La pollution du site ne concerne pas que les
populations futures, mais aussi et au premier chef ceux qui souffrent aujourd’hui dans leur chair.
2 – FORMULATION DES DEMANDES :
Les anciens verriers de VMC, puis de BSN-Glass pack à Givors demandent :
- Qu’une enquête soit diligentée par les autorités sanitaires et politiques ;
- Que soient mises en évidence les causes de la prolifération des cancers, maladies cardiaques et
autres, représentant semble-t-il une proportion plus importante dans leur population que
couramment observée ;
- Que soit étudiées les conséquences de leurs conditions de travail, dans un environnement aussi
pollué que le révèle l’examen du sol et sous-sol de l’entreprise, sur leur propre santé. Car avant
d’impacter le sol, les produits cancérigènes employés ont vraisemblablement touché les hommes ;
- Les verriers entendent s’adresser à monsieur le Préfet, à monsieur le maire de Givors, ainsi qu’à la
direction de BSN-Glasspack (I.O. Manufacturing), pour cela ;
- Les verriers souhaitent voir leurs représentants, et éventuellement leurs avocats, associés à tous les
débats, réunions ou autres présentations d’études qui seront diligentées à ce sujet ;
- Ils souhaitent que soient situées toutes les responsabilités ;
- Que toutes les conséquences en soient tirées ;
- Ils envisagent d’en appeler à l’opinion publique et aux élus, car le débat sur la protection de
l’environnement ne peut se concevoir dans l’abstraction ou seulement pour le devenir. Il y a
actuellement des hommes qui souffrent et qui meurent de cette pollution au travail.
Givors, le 23 septembre 2009
Adopté à l’Assemblée générale de
L’Association des anciens verriers
Rue du Moulin – 69700 GIVORS
En annexe : les composants des pollutions constatées dans les analyses de sol.
DEFINITION DES PRODUITS POLLUANTS
Ces tableaux, destinés à expliciter les sigles
utilisés dans les rapports et arrêtés préfectoraux
sont extraits du rapport du Cabinet de Conseil
Blondel (11 oct. 2006) qui cite en référence des
analyses réalisées par le laboratoire Wessling.
Association des anciens verriers de Givors (69) : recherche des causes des maladies professionnelles – p. 8/30
Sur la carte officielle d’analyse des sols, identifiant les produits polluants,
nous avons superposé les pathologies développées chez les ouvriers à leurs postes de travail.
RECHERCHE DES CAUSES DE
MALADIES PROFESSIONNELLES
DES ANCIENS VERRIERS DE GIVORS (69).
Plusieurs sources officielles convergent pour souligner la dangerosité de la production de verre
creux pour la santé des travailleurs, employés sur l’ensemble de la chaîne de fabrication :
- Le site du ministère du travail ;
- Les certificats de la Médecine du travail (AGEMETRA-Givors) ;
- Le site gouvernemental du ministère de l’écologie constatant la pollution du site industriel de VMCGivors ;
- Le rapport Blondel, émis le 24 septembre 2004, sur demande du préfet, pour l’analyse des sols de VMCGivors ;
- L’arrêté préfectoral du 6 mars 2006 prescrivant les servitudes relatives à l’utilisation du sol et du soussol du site de VMC. Nous n’en donnons que quelques extraits, ici, mais l’étude des volumineux dossiers
serait utile à une enquête approfondie sur les causes de la multiplication, et de la gravité, des maladies
professionnelles qui se développent chez les anciens verriers de Givors.
o Nous observons que les sols pollués font l’objet de directives, d’analyses, de contrôles
approfondis, d’arrêtés préfectoraux quant aux servitudes attachées aux usages futurs des sols pollués –
certaines très restrictives, voire d’interdits – mais jamais ne sont diligentées d’études épidémiologiques,
de directives de suivi des anciens salariés.
o L’employeur se refuse même de fournir les attestations d’expositions individuelles aux produits
toxiques, contrairement aux obligations que lui en fait l’article R.4412-58 du code du travail. Ces
attestations permettraient pourtant aux salariés (de l’entreprise ou de sous-traitants) qui ont été exposées à
des agents cancérogènes, actuellement en retraite, de demander à bénéficier d’une surveillance médicale
post-professionnelle prise en charge par l’assurance maladie, selon l’article D461-25 du code de la
Sécurité sociale. Ces attestations permettraient également aux anciens salariés de la verrerie, encore actifs
dans d’autres branches d’activité, d’obtenir un suivi médical particulier. Pour faire reconnaître ce droit
élémentaire, il n’est pas acceptable que l’ancien salarié, victime de maladies contractées au cours de sa
vie professionnelle, doive recourir aux procédures judiciaires.
La responsabilité pénale et/ou civile de l’employeur peut être engagée en cas de manquements à
ses obligations en matière d’hygiène et de sécurité.
o C’est pourquoi l’association des anciens verriers travaille à l’accumulation des preuves
d’exposition aux produits toxiques des anciens salariés de la verrerie de Givors.
- La reconnaissance de maladie professionnelle exige :
o La mise en évidence de la toxicité des produits utilisés ;
o Les conditions d’utilisation de ces produits, (liquide, poussière, brouillard…) ;
o Les températures d’utilisation ;
o Les postes d’exposition aux produits ou à leurs effet ;
o La durée de présence des ouvriers concernés à ces expositions.
- Nous n’aurons garde d’oublier les recherches sur les procès-verbaux des réunions du CHSCT qui
révèlent des manquements persistants en matière de prévention.
**
Pour aider à l’approche du dossier, nous avons réuni dans le présent document les éléments essentiels.
Nous avons tenté de les rassembler dans les ‘zones’ de fabrications, identifiées par des numéros, auxquelles ils
se rattachent, avec indications des produits utilisés dans la fabrication.
Le schéma de fabrication ci-joint en constitue la trame de repérage. On voudra bien s’y reporter.
DEFINITION DES ZONES DE PRODUCTION
Sources officielles de reconnaissance de toxicité de la production de verre creux, p. 11/30
ZONE 1 : Four, p. 14/30
ZONE 2 : Bassin de travail, p.15/30
ZONE 3: Feeder, p. 15/30
ZONE 4 : Ciseaux, p. 16/30
ZONE 5 : Tubes-guides et scoop, couloir déflecteur, p. 16/30
ZONE 6 : Machines de fabrication, sections, cavités, p. 16/30
ZONE 7 : Plaques de pose, convoyeur lent, p.17/30
ZONE 8 : Hotte de traitement de surface dit « à chaud » (500-550°), p. 17/30
ZONE 9 : Convoyeur rapide, poussoir, p.19/30
ZONE 10 : Arche de recuisson (550°), p.19/30
ZONE 11 : Traitement de surface, dits « à froid » (150<200°), choix, p. 19/30
ZONE 12 : Métiers transversaux et maintenance, p.21/30
Sources officielles de reconnaissance de toxicité de
la fabrication du verre creux
Documents de base :
* La fiche d’aide au repérage FAR 5, établie par la CNAMTS et l’INRS et mise à jour
régulièrement, recense les postes identifiés à risque cancérogène pour la fabrication de
verre technique.
* Le dossier CMR, édité par l’Assurance Maladie sur les risques professionnels et son
dossier CMR (cancérogène, mutagène, reprotoxique) qui édicte les obligations de
l’employeur.
**
http://www.travailler-mieux.gouv.fr/Industrie-du-verre-creux.html?var_recherche=exposition
Les risques du métier Hypersudation/déshydratation, Aggravation des pathologies rhumatismales,
affections ORL, charge mentale, contraintes posturales, TMS, risque oculaire/visuel, cancers.
Les postes les plus exposés aux risques. Les postes les plus exposés sont ceux qui utilisent des produits
chimiques (dont certains sont CMR : cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques).
- postes préparant les compositions des préparations pour les verres et les teintes de sérigraphie
(aspiration à la source des produits) ;
- postes qui s’occupent du suivi et de la maintenance des dispositifs d’aspiration (ne pas remettre en
suspension les produits collectés).
**
Selon la médecine du travail (certificat délivré par l’AGMETRA-Givors).
1 - Les matériaux entrant dans la composition du verre d'emballage sont :
- La silice
- L'oxyde de sodium
- L'oxyde de calcium, magnésium et aluminium
- Des décolorants (cobalt, sélénium)
- Des colorants (oxyde de fer, chrome, manganèse, cobalt)
- Des oxydants et réducteurs (sulfate, charbon, sulfure)
2- Les traitements à chaud sont des oxydes de titane ou d’étain déposés sur le verre à partir de
tétrachlorure de titane et d’étain.
3- Les traitements à froid sont des acides gras ou des émulsions de polyéthylène et de polyoxyéthylène
appliqués par pulvérisation à l'aide d'un pistolet qui circule entre rangée ou sous le tapis d'arche.
La fabrication expose aussi aux
- hydrocarbures aromatiques polycycliques
- brais de houille et suies de combustion du charbon
- arsenic
- chromates
- amines aromatiques
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Description qualitative du site à la date du 23/12/2004 : http://www.ecologie.gouv.fr
Un premier diagnostic initial de pollution sur les sols effectué en 1998 avait révélé la présence de sources
potentielles de pollution en :
- hydrocarbures totaux (HCT) et hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)
- métaux lourds et plus particulièrement en arsenic.
- Les analyses d'eaux souterraines avaient également confirmé la présence de ces substances à des teneurs
variables selon les emplacements de prélèvements, et avaient montré la présence ponctuelle et à des
teneurs assez faibles de composés organiques volatils tels que des BTEX et des COHV.
Le diagnostic initial complet remis en décembre 2002 a permis de fractionner le site en 5 zones en
fonction des polluants détectés (HAP, BETX, Arsenic et HCT).
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Le rapport Blondel, émis le 21 septembre 2004, conduit à l’arrêté préfectoral du 6 mars 2006 qui
précise les servitudes attachées à l’usage ultérieur de la friche de VMC, particulièrement la n° 5 :
« Le site est réservé aux activités économiques à dominante industrielle,
commerciale ou artisanale ; en particulier, interdiction d’aménagements
et d’activités sensibles type jardins d’agrément, d’enfants, potagers,
terrains de sports, aires de stationnement pour les gens du voyage,
crèches, écoles établissements sanitaires et constructions à usage
résidentiel y compris les résidences hôtelières. »
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CONDITIONS DE TRAVAIL DES HOMMES
Cette vue est extraite d’un film vidéo tourné sur une chaine de fabrication, à Givors en 2002
quelques mois avant la fermeture de la verrerie de BSN Glasspack. Elle montre quelle était
l’« ambiance » de travail des ouvriers. Ce graissage manuel des moules s’effectuait trois à quatre fois par
heure, dans ces conditions. Certains ouvriers ont passé plus de trente années à cette exposition sans
protection.
N’oublions pas que les salariés travaillant aux postes voisins de celui-ci « bénéficiaient »
également de l’atmosphère entretenue aux hydrocarbures et autres fumées toxiques.
Lorsque ces ouvriers revendiquent la reconnaissance de leurs pathologies comme maladies
professionnelles, les médecins inspecteurs n’hésitent pourtant pas à leur demander s’ils ont fumé... Ceuxci connaissent-ils les conditions de travail des verriers ?
C’est pourtant très souvent au motif – avéré ou supposé – de la consommation de tabac et d’alcool
que sont rejetées les demandes de reconnaissance de maladies professionnelles par la Sécurité sociale !
**
GREVES POUR OBTENIR DES PROTECTIONS, dans les années 1980 :
- pour obtenir les lunettes de protection.
- pour l’eau gratuite à boire.
- pour un « relais chaleur », pendant les trois mois d’été, un salarié pour remplacer chacun des ouvriers ¼
d’heure deux fois dans un service de huit heures.
- salle de retrait dans les années 1986-1990 (la première IS connaît une salle climatisée vers 1980)
**
BSN-VMC Givors
CONDITIONS DE FABRICATION DU VERRE CREUX,
Produits utilisés, risques professionnels.
ZONE 1 : FOUR
- Composition : silice 73%, soude, chaux, alumine, sodium, laitier, cérium, cobalt, sélénium, Arsenic<1970
CONSTITUANTS du verre
Matières premières
VERRE :
Oxyde de sillicium, sable de carrière (Fontainebleau) pas besoin de cribler, pur à 99%, grains non concassés, sable
humide la plupart du temps (T° >O°), évite silicose.
Oxyde de Sodium, carbonate de soude. Pour régler la malléabilité du verre (temps de travail du verre).
Chaux, oxyde de calcium, carbone de calcium, carrières du Vercors.
Favorise à malléabilité du verre.
Oxyde d’aluminium « Alumine »
Feldspath, sable riche en Al2 O3, Pyrénées, Puy-de-Dôme.
Pour la résistance chimique.
Sulfate de sodium
Matière première et produit chimique.
Extraction du gaz carbonique par un produit affinant, vers 1300°.
Accélérateur d’affinage (sous produit)
Laitier de hauts-fourneaux.
VERRE MI-BLANC (contient de l’oxyde de fer : (Fe O) (Fo2 O3)
Produit décolorant à Givors (ou colorant ailleurs) :
- Sélénium, dégage une couleur rose.
- Oxyde de cobalt dégage une couleur bleue.
- Oxyde de Cérium, oxydant.
VERRE BLANC
Extraits du CHSCT 2e trimestre 1998
G. BLANC : l'endroit où l'air est le plus siliceux est lors du balayage de la composition, car c'est très volatile.
Pour le dépotage des wagons, c'est moins important.
J. BRENTA : ce sont des produits cancérigènes. Si l'on considère la 3ème colonne du tableau, cela veut dire
que cette poussière passe dans les poumons, ce qui est le cas sur ce poste-là, lors du nettoyage, aussi, il
est impératif que les gens portent un masque.
G. DECUQ : il faut que le personnel de la fusion soit bien informé qu'il n'y a pas de danger sur le plan
cancérigène si on remplit ces précautions.
Le CHSCT : on refait l’information, on exige le port des masques.
G. BLANC : cela concerne surtout le personnel de la traction.
- protection fosse pour déchargement wagons de sable :
G. BLANC : un grillage a été installé.
Hydrocarbures, amiante, changement brûleur, Hte température, boues de la station d’épuration.
FUEL OIL DOMESTIQUE : TOTAL, fournisseur.
Utilisation Commerciale : Produit destiné à la production de chaleur dans les installations de combustion et sous
certaines conditions d'emploi, à l'alimentation des moteurs à combustion interne.
Fournisseur : TOTAL France 24, cours Michelet. 92800 PUTEAUX.
Effets néfastes sur la santé : Le contact fréquent ou prolongé avec la peau détruit l'enduit cutané lipoacide et peut
provoquer des dermatoses. Les vapeurs ou brouillards sont irritants pour les muqueuses notamment oculaires. En cas
d'ingestion accidentelle, le produit peut être aspiré dans les poumons en raison de sa faible viscosité et donner
naissance à une pneumopathie d'inhalation se développant dans les heures qui suivent (surveillance médicale
indispensable pendant 48 h).
Effets néfastes sur l'environnement : Toxique pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long
terme pour l'environnement aquatique.
Dangers physico-chimiques : Le produit peut former des mélanges inflammables dans l'air quand il est chauffé au
dessus du point d'éclair. En présence de points chauds, risques particuliers d'inflammation ou d'explosion, dans
certaines conditions lors de dégagements accidentels de vapeurs ou de fuites de produit sous pression.
Classification du produit : Inflammable. Cancérogène 3ème catégorie. Nocif : peut provoquer une atteinte des poumons
en cas d'ingestion. Dangereux pour l'environnement.
FIOULS LOURDS 21S TBTS - 21S TBTS BPE (fournisseur : TOTAL)
T Toxique
R-45 Peut provoquer le cancer.
R-65 Nocif: peut provoquer une atteinte des poumons en cas d'ingestion. R-66 L'exposition répétée peut provoquer
dessèchement ou gerçures de la peau. R-52/53 Nocif pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à
long terme pour l'environnement aquatique.
S-53 Éviter l'exposition - se procurer des instructions spéciales avant utilisation.
S-45 En cas d'accident ou de malaise, consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l'étiquette).
S-61 Éviter le rejet dans l'environnement. Consulter les instructions spéciales/ la fiche de données de sécurité.
S-62 En cas d'ingestion, ne pas faire vomir: consulter immédiatement un médecin et lui montrer l'emballage ou
l'étiquette.
1. IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE FIOULS LOURDS 21S TBTS - 21S TBTS BPE
Combustible utilisé dans les installations de combustion, les moteurs diesel..., pour la production de chaleur,
d'électricité ... TOTAL France 24, cours Michelet. 92800 PUTEAUX,
2. COMPOSITION / INFORMATION SUR LES COMPOSANTS
SUBSTANCE Nature chimique : Produit liquide issu de diverses fractions de raffinerie, en général les fractions les plus
lourdes issues des différentes opérations de distillation et de craquage. Sa composition est complexe et varie selon la
provenance du pétrole brut. Les fiouls lourds sont constitués de produits d'origine paraffinique, naphténique et
aromatique. Ils peuvent contenir des dérivés soufrés et des acides organiques.
ZONE 2 : BASSIN DE TRAVAIL
- Poussières silice, autres, Zirlane 1450°
ZIRLANE Nappe, épaisseur 25, en rouleau, T° de réf. 1430° (FCR), fabricant Unifrax.
Commande directe, réfections travaux four. Fournisseur Kerlane, Saint-Gobain.
Extraits du CHSCT 1er trimestre 1998 – Amiante EN FUSION
V. RIZZI : on veut savoir ce qui remplace l'amiante actuellement ?
L. THOLENCE présente un certain nombre de produits de substitution avec leurs spécificités, à savoir :
- utilisation du CERABOARD plaques 100 (2a) (2b)
- le CORDON K. 45 (2a) (2b)
- la FIBRE en VRAC K 45 type A (2a) (2b)
- le ZIRLANE nappe " (2a) (2b)
N.B. (2a) : probablement cancérigène - (2b) : possibilité cancérigène
J. BRENTA : pour utiliser ces produits, il faut absolument porter des protections spécifiques : masques,
gants, puisque ce sont des produits cancérigène;
A. BOUCHEZ : c'est vrai qu'aujourd'hui on n'a pas trouvé de produits de substitution meilleurs. Il faut
sensibiliser l'équipe fusion à ces produits. J.C. TRIBOLLET est en train de faire des fiches pour permettre
qu'ils soient utilisés dans des conditions satisfaisantes et que les intéressés aient les protections
nécessaires.
V. RIZZI : il faut regrouper tous ces produits au même endroit, actuellement, il en traîne de partout.
ZONE 3: FEEDER
- Kerlane K 45, Ceraboard 100, poussières
KERLANE. Désignation commerciale : Vrac K 45 type A* Type E5 (Fournisseur Kerlane, Saint-Gobain.)
- Fibres silico-alumineuses ; à base de fibres céramiques réfractaires.
Attention : Principaux dangers. Effets sur la santé en cas d’exposition aiguë : le produit est un irritant mécanique pour
la peau, les yeux et le système respiratoire supérieur.
EFFETS sur la santé en cas d’exposition chronique : l'expérimentation animale montre la possibilité d'apparition de
fibroses et de tumeurs au niveau des poumons en cas d'exposition prolongée à la poussière de fibres céramiques
réfractaires (FCR). Classement IARC (International Agency for Research on Cancer) :
- fibres céramiques réfractaires : 2 B (possibilité d'effet cancérigène chez l'homme)
- silice cristalline : 2 A (effet cancérigène probable chez l'homme).
Conditions préexistantes : Comme c'est le cas pour toute poussière, des affections préexistantes des voies respiratoires
supérieures et des bronches peuvent être aggravées.
TOXICOLOGIE : De nombreuses études ont été faites chez le rat et le hamster concernant les effets sur la santé après
exposition par inhalation. Des rats exposés durant la totalité de leur vie à la dose maximum tolérée de 30 mg/m (200
F/cm j développent progressivement des dommages (fibrosc intersticielle) et des cancers des poumons et des plèvres
(membranes qui tapissent les poumons). Les cancers de la plèvre sont appelés mesotheliomes.
Note manuscrite : carton de 25 kg, ref. 5014025 ; en stock pour fusion 12 pour fedder ; /10 démontage
d’arche.
CERABOARD 100, épaisseur 25 mm – épaisseur 40 mm (aux oxydes / FCR)
- Fibre céramique réfractaire (FCR) (Alumino-silicate vitreux pour usage à haute température). Utilisé en isolation
thermique, écrans thermiques, calorifugeage, joints et joints d’expansion jusqu’à 1450° dans les fours industriels, fours
tunnels, chaudières et autres équipements de process…
- Identification de la société : THERMAL CERAMICS département HSE, route de Lauterbourg – BP 148, 67163
Wissembourg Cedex.
- Effets respiratoires chroniques sur la santé : les fibres céramiques réfractaires ont été classées par l’U.E. comme
cancérigène catégorie 2 (« substances devant être assimilées à des substances cancérigènes pour l’homme »). Le Centre
International de Recherche sur le Cancer (CIRC) a confirmé que le groupe 2B (« cancérigène possible pour l’homme »)
reste la classification appropriée pour les FCR.
- Effets respiratoires chronique de la silice cristalline sur la santé : Ces produits peuvent contenir une quantité minime
de silice cristalline. Une inhalation prolongée/répétée de la poussière respirable de silice cristalline peut provoquer une
maladie pulmonaire (silicose).
Le CIRC (Centre Internationale de Recherche sur le Cancer) a conclu qu’il y a « suffisamment d’évidence chez
l’homme de la cancérogénicité de la silice cristalline inhalée sous la forme de quartz ou de cristobalite résultant de
procédés industriels pour classifier la silice cristalline comme cancérogène pour l’homme (groupe 1) » (Monographe V
68).
- Note VMC : 2B IARC fibre céramique, 2A silice.En stock pour fusion et autre service de fabrication réfractaires ;
cuvettes, plongeur et feeder. Fournisseur PROSIREF
ZONE 4 : CISEAUX
- Bioglass, Biopol, Addivex, Bifc, Piror P109, Curex, Kopy lex 1300, Purlub 135, Vitalub QC50, huile soluble
Mobil.
- Traitement Eau MTZ25
ZONE 5 : TUBES-GUIDES et SCOOP, couloir déflecteur
- Fico ver PVB
- ‘Vaseline’, huile soluble, eau, air.
- Huile, téflon (polytétrafluoroéthylène)
Le polytétrafluoroéthylène (TPFE) est chimiquement inerte et non toxique à basse température, mais commence à
émettre des produits toxiques à 230°. La décomposition du TPFE engendre au-delà de 350° des émissions parfois
mortelles pour les oiseaux, pouvant causer des symptômes s’apparentant à la grippe chez les humains (cf. Wikipédia).
ZONE 6 : MACHINE DE FABRICATION, SECTIONS, CAVITES
5
- cf. fiche de données de sécurité 91/155/CCE – Kerlane, 31 bd de Bouvets 92000 Nanterre.
- Huiles, graisses. AB3871, Collographine DC, Molidal, Fico verfdt10, FX 173, Glasdag 18 B, 21, 22ML et
23
ML, Mobiltherm 603, Mobil almo 325, BML 32, pâte LT190, Renite H, vernis démoulant F. 350, 121 G EC,
dégraissant à chaud ELF, Graphite/huile d’origine – pinceaux
- GRAISSAGE
o procédé 41 : pressé-soufflé, moule ébaucheur cylindrique
o pour aller plus vite en fabrication, torche à la main (graisse ou huile)
o Fico verfo T10 ??
o Graissage des moules de bagues Glasdag
o Recomposition des produits mélangés à haute température
o procédé 622 : souflé-souflé, moule en deux parties
o graissage en partie basse (graisse)
o Souffre dans graisse : attaque la Minox.
o Voile qui s’échappe du mouvement, plus ou moins important selon l’âge de la machine.
o Croûte sur les moules (graissage grillé)
GLASDAG 21ML
Description chimique : Pigment dans l'huile. - application : Lubrifiant et/ou agent de démoulage. 1.3 Identification de la
société/entreprise : Fabricant : Acheson France S.A. adresse du fournisseur Z.I.Ouest, rue G.Besse, boîte postale 68,
67152 ERSTEIN Cedex, France.
Composant dangereux : Souffre
3.1 Risque pour l'homme - voies d'exposition Contact avec la peau. Appliqué sur des surfaces chaudes, le lubrifiant
produit des vapeurs et des fumées qui risquent d'être inhalées. Risque respiratoire en cas de surexposition. Le produit
pulvérisé pourrait être inhalé.
- identification des dangers : Sans danger particulier si les conditions normales d'hygiène industrielle sont respectées.
Des contacts cutanés prolongés peuvent provoquer des dermatoses ou d'autres affections de la peau aux personnes à la
sensibilité cutanée prononcée. L'inhalation de concentrations élevées de fumées ou de brouillards peut causer l'irritation
des voies respiratoires.
9 – Propriétés physiques et chimiques : 9.7 – point éclair >200°
A LA FABRICATION : les plaques de NEFALIT 7 sont remplacées par du tissus fibre de verre.
J. BRENTA : il semblerait que ces tissus comportent les mêmes risques. On attend les fiches de sécurité.
- amélioration de l'aspiration des vapeurs au sous-sol FOUR 7 (71) :
G. BLANC : l'ensemble a été refait. Apparemment, on n'entend plus parler de vapeurs.
ZONE 7 : PLAQUES DE POSE, CONVOYEUR LENT.
Plaques de pose percées avec soufflerie : Aluminium, Asbestex, Isolex, amiante <1990
Extraits du CHSCT 1er trimestre 1998
AU DEPT. 12 : remplacement de l'ASBESTEX 3C (75 % ciment, 25 % amiante) par le CIMENT 500 pour les
plaques de pose, les barres de poussoir et camembert.
A. BOUCHEZ : on se rend compte aujourd'hui que ce n'est pas la situation la plus simple car les plaques
s'usent. Le ciment 500 n'est pas la solution idéale pour les plaques de pose, on va voir s'il n'y a pas de
solution meilleure.
V. RIZZI : pourquoi on ne reviendrait pas aux plaques aluminium ?
A. BOUCHEZ : quant on les a testées, on a constaté des glaçures. Etait-ce lié aux plaques d'aluminium ou
pas ? On se pose la question d'autant plus qu'à MAASTRICHT, ils n'ont pas plus de problèmes qu'ailleurs.
D. CACHET, très sensibilisé à ce problème, s'occupe de tout cela.
ZONE 8 : HOTTE TRAITEMENT de surface dit « A CHAUD » (500-550°) :
- Brouillard : Titane TICL4, IPET L71. 81.83, Diépal, Etain, Polyglas EC45, Polyvert 500
- Soufflettes pour enlever Titane
- Objectifs
:
- poser une peau de protection anti-rayures,
- la neutralisation du verre afin d’éviter les réactions chimiques avec le lait (yaourt),
- faire des articles plus minces pour réduire la consommation de verre et le poids des
articles,
- améliorer la qualité et la résistance à la casse.
TITANIUM TETRACHLORIDE, Nom Chimique : Tétrachlorure de titane
Société : Du Pont de Nemours (Belgium) BVBA DuPont Titanium Technologies Ketenislaan 1, Haven1548 B-9130
Kallo La Belgique
IDENTIFICATION DES DANGERS : Réagit violemment au contact de l'eau. Provoque des brûlures.
Réagit avec l'eau pour former de l'acide chlorhydrique. Des brûlures chimiques et thermiques graves peuvent résulter de
la réaction avec l'eau. Produits de décomposition dangereux : Gaz chlorhydrique (HCl). oxychlorures de titane.
CERTINCOAT TC 100 : fournisseur ARKEMA
UTILISATIONS RECOMMANDEES : Traitement à chaud et à froid du verre
Fournisseur : Arkema France ADDITIFS 420 rue d'Estienne d'Orves 92705 COLOMBES CEDEX France
IDENTIFICATION DES DANGERS
EFFETS SUR LA SANTE : Liquide corrosif, provoque des brûlures, nocif par inhalation, Irritant pour les voies
respiratoires
EFFETS SUR L'ENVIRONNEMENT (*) : Toxique pour les organismes aquatiques (*) Peut entraîner des effets
néfastes à long terme pour l'environnement aquatique
DANGERS PHYSIQUES ET CHIMIQUES : En présence d'humidité, formation de CHLORURE D'HYDROGENE.
A haute température : Décomposition thermique en produits toxiques
RISQUES SPECIFIQUES / CE (*) : CORROSIF DANGEREUX POUR L'ENVIRONNEMENT (*) Provoque des
brûlures, Nocif par inhalation, Irritant pour les voies respiratoires, Toxique pour les organismes aquatiques. Peut
entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique (*)
Ce document s'applique au produit EN L'ETAT, conforme aux spécifications fournies par ARKEMA En cas de
combinaisons ou de mélanges, s'assurer qu'aucun danger nouveau ne puisse apparaître.
TICL4 (Tétrachlorure de Titane) traitement à chaud :
- Mode d’application : Hotte.
- En phase vapeur par barbotage d’air sec (point de rosée inf./égal à 70° ).
- Température d’air additionnel : 200° +/- 10° C. Température des articles 500/550°
- Nature du dépôt : oxyde de Titane, plus cristaux soude.
Attention : le TICL4, en phase vapeur, est un produit dangereux qu’il faut manipuler avec
précaution. Seule une personne formée peut intervenir sur une installation6.
Fiche technique (origine non identifiée). C-Corrosif. Aspect : liquide fumant à l’air, incolore à jaune faible d’odeur
suffocante. Provoque des brûlures ; irritant pour les yeux et les voies respiratoires ; réagit violemment au contact de
l’eau.
Protections individuelles de base : casque, lunettes étanches, gants de protection étanches, vêtements de protection,
masques respiratoires à cartouches spécifiques.
Observations sur le TICL4 :
- un gars au service d’entretien saignait du nez chaque fois qu’il montait sur le toit.
- un autre, monté sur le toit pour faire un devis, est passé à travers.
I.P.E.T. (organotitane) : traitement à chaud :
6
- cf. formation de pilote à la conduite de machines, mars 1999.
- Traitement n’est utilisé que pour les BBF en remplacement du TICL4. En effet, la stérilisation des
BBF dissout les cristaux de soude obtenus avec le TICL4 et la résistance à la rayure s’affaiblit
sensiblement.
- Nature du dépôt : TIO2 (oxyde de titane)
Attention : L’IPET nécessite l’intervention d’une personne formée à l’installation7.
Fiche technique Du Pont de Nemours : TYZOR* IPET, organic titane.
Composants dangereux : tétraisopropanolate de titane et Ethanolate de titane
Danger les plus importants : facilement inflammable, irritant pour les yeux.
Aucun danger spécifique à notre connaissance.
Protections individuelles : assurer une ventilation adéquate ; en cas d’insuffisance porter un appareil respiratoire
adéquat. Lunettes de sécurité avec protections latérales. Gants résistant aux solvants.
Les expositions excessives peuvent affecter la santé humaine : la peau, les yeux, les voies respiratoires supérieures.
Ces informations ne sont données qu’à titre indicatif pour ce produit ; elles peuvent ne pas être applicables en cas de
mélange avec d’autres produits…
ZONE 9 : CONVOYEUR RAPIDE, POUSSOIR.
- POUSSOIR : Amiante/doigts, barres, plaques attente, tétrachlorure d’étain, Néphalit,
ASBESTEX 3C (Fournisseur Serci Industrie)
Caractérisation chimique : 25 % d’amiante chrysotile ; 75 % ciment CPA 55 ; état solide. Attention : décomposition
thermique ; produit se dégradant progressivement au dessus de 950 ° ; produits de décomposition dangereux : fibre
d’amiante ; réactions dangereuses ne pas inhaler8. Note manuscrite : protection des poussoirs, service 12, fournisseur
ISOTHELME.
ZONE 10 : ARCHE DE RECUISSON (550°).
ZONE 11 : TRAITEMENT DE SURFACE, dits « A FROID » (150<200°), CHOIX.
- AP5, Scellover, Duracôte, Polyglas, D3232, Micoglas 232, cataliseur IRS 97, promoteur adhérence IRS 156
- Objectif : favoriser le glissement.
CERTINCOAT TC 100 : fournisseur ARKEMA
UTILISATIONS RECOMMANDEES : Traitement à chaud et à froid du verre
Fournisseur : Arkema France ADDITIFS 420 rue d'Estienne d'Orves 92705 COLOMBES CEDEX France
IDENTIFICATION DES DANGERS
PRINCIPAUX DANGERS : CONSEIL SECURITE :
EFFETS SUR LA SANTE : Liquide corrosif, provoque des brûlures, nocif par inhalation, Irritant pour les voies
respiratoires
EFFETS SUR L'ENVIRONNEMENT (*) : Toxique pour les organismes aquatiques (*) Peut entraîner des effets
néfastes à long terme pour l'environnement aquatique
DANGERS PHYSIQUES ET CHIMIQUES : En présence d'humidité, formation de CHLORURE D'HYDROGENE.
A haute température : Décomposition thermique en produits toxiques
RISQUES SPECIFIQUES / CE (*) : CORROSIF DANGEREUX POUR L'ENVIRONNEMENT (*) Provoque des
brûlures, Nocif par inhalation, Irritant pour les voies respiratoires, Toxique pour les organismes aquatiques. Peut
entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique (*)
Ce document s'applique au produit EN L'ETAT, conforme aux spécifications fournies par ARKEMA En cas de
combinaisons ou de mélanges, s'assurer qu'aucun danger nouveau ne puisse apparaître.
DURACOTE (Emulsion de polyéthylène EA) : traitement à froid
- pulvérisation par-dessus en continu à l’aide d’un pistolet qui se déplace sur un portique.
7
-3 - cf. formation de pilote à la conduite de machines, mars 1999
8
- cf. fiche de données de sécurité DIN 52900 – Serci Industrie 89150 Saint-Valérien, 3/90.
- pression d’air sec minimum : 3,1 < P < 3,5 bars.
- T° des articles 150 < à < 200° C (le revêtement ne tient pas au lavage si t°<150° - si l’application se fait t°> 200°,
risque de casse au choc thermique ou difficultés de collage des étiquettes)
Attention : pas de spécification de sécurité9.
SCELLOVER : traitement à froid
- préparation du mélange en auto-clave ou dans une installation de dosage.
- pulvérisation sur des articles en utilisant le dispositif du Duracote.
- Température de articles : 95° +/- 10°
- Hotte d’aspiration des rejets en cours d’installation.
- Composition du mélange : eau minéralisée (66 %) + promoteur IRS 156 + microglass 232 (30 %) + catalyseur IQS
97 + cire 9961.
A.P.5. (acide oléïque) : traitement à froid.
- traitement utilisé dans deux cas :
- bouteille contenant de l’alcool, le Duracote fait floculer l’alcool.
- pots de formes particulières, l’AP5 recouvre plus uniformément l’article du fait de son mode d’application (hotte)
- application en phase vapeur, dans une hotte chauffante et ventilée.
- T° de la hotte : 100 < 120°
- T° des articles : 100 < 150 ° (si T° des articles trop élevée, risque de décollement des étiquettes.
er
Extraits du CHSCT 1 trimestre 1998 – SCELLOVER
V. RIZZI : on avait cru comprendre que le scellover était interdit, or on s'est en servi à la 71 il y a environ 1
mois et demi et sans hotte d'aspiration. Comment se fait-il qu'on ait pu prendre une telle décision ? On
n’avait pas le droit.
A. BOUCHEZ: l'usage du scellover est maintenant arrêté définitivement. Dorénavant, le produit utilisé : le TA
25 est un produit neutre qui n’a pas les mêmes incidences que le scellover.
L. THOLENCE : sous le nom de scellover 1 ou 2, il y a différents produits : le CR 27.171 a été arrêté. J'ai
remis au service achats les fiches de sécurité pour le traitement d'élimination par LABO SERVICE du produit
restant soit 11 flacons de 20 kg.
V. RIZZI : et qu'en est-il du scellover 2 ?
A. BOUCHEZ : aujourd'hui, la procédure existante est que pour chaque entrée de produit, il y a obligation de
récupérer auprès du fournisseur la fiche de composition du produit pour savoir quels en sont les
composants. C'est vrai que sur un certain nombre d'essais, notamment avec le Laboratoire de St-Romain,
cela n'a pas été toujours évident mais maintenant, on est en possession de toutes les fiches de produits
utilisés.
J. BRENTA évoque un produit pour lequel elle n'a pas eu de fiche de sécurité.
Le CHSCT : et pour le CR 32 ? 131-1 ? Qui est-ce qui les commande ?
A. BOUCHEZ : cela est fait au niveau du Dépt. 12.
V. RIZZI : le CHSCT devrait être prévenu avant tout essai.
De plus, la fiche de sécurité, même pour un essai, doit être communiquée au préalable, selon les règles. On
ne |ait pas rentrer n'importe quoi ou alors on demande l'avis d'un ingénieur chimiste. N'empêche que la
machine a tourné pendant deux semaines sans hotte d’aspiration. On ne sait même pas lorsque des essais
sont réalisés alors qu'on respire toute la journée le produit. Avec les essais, on joue les "apprentis sorciers".
A. BOUCHEZ : il faut que le service concerné exige des utilisateurs de porter les protections nécessaires en
fonction du produit.
V. RIZZI : ce n'est pas normal que l'on ait été obligé de faire monter une hotte en catastrophe.
A. BOUCHEZ demande l'intervention de P. BEAULIEU pour nous fournir les explications concernant
l'incident à la 71.
9
- cf. formation de pilote à la conduite de machines, mars 1999
11
10
P. BEAULIEU : le traitement à froid : AP5, DURACOTE, T.74 : traitement B, EC. (les fiches ont été fournies
en temps voulu, produit dans les normes venu en remplacement du scellover 2).
V. RIZZI : le scellover 1 a été monté à la 71 sans mettre de hotte aspirante. Pourquoi ?
P. BEAULIEU : ce produit était périmé, on ne devait plus l'utiliser.
V. RIZZI : qui a pris la décision de mettre le scellover 1 sans hotte aspirante ? La hotte n'était pas adaptée
on a dû la modifier sur place.
P. BEAULIEU : on ne voulait pas investir parce que le produit ne devait plus être utilisé.
V. RIZZI : vous n'aviez pas le droit d'utiliser un produit sans une hotte appropriée.
P. BEAULIEU : il fallait livrer un client. La hotte fonctionnait mais, chose imprévisible, elle est tombée en
panne.
V. RIZZI : on aurait dû attendre qu'elle soit réparée. Ce n'était pas normal de se servir de ce produit.
A. BOUCHEZ : c'est vrai qu'on ne devait pas l'utiliser, on a un certain nombre de craintes.
Le CHSCT: et le CR 32 utilisé aujourd'hui, n'est-il pas aussi dangereux ?
P. BEAULIEU : on en est au stade des essais. C'est un nouveau produit que les fournisseurs sont en train
de mettre au point avec toutes les précautions nécessaires. Chaque fois, on demande la fiche de sécurité
qui est transmise à G. BLANC.
On a sensibilisé aussi les gens de la DRDB de St-Romain avec qui on travaille (Groupe traitement de
surface avec F. SURIVET, D. MINAIRE et CH.GAUTHIER, M. DUPUY, G. DECUQ pour l'usine) On
manipule des produits où il n'y pas pas de mélange à faire : ils se mélangent automatiquement dans l'eau.
V. RIZZI : que faites-vous des produits qui ne servent plus ?
P. BEAULIEU : on les retourne à la DRDB, ou à une société spécialisée dans leur destruction.
Le scellover 2 est celui qui convenait le mieux aux yaourtiers mais je ne sais pas si c'est ce produit qui va
rester. Les produits utilisés sont conformes aux normes européennes. Si c'était pas le cas, on aurait gardé le
scellover 1 car il répondait aux besoins du client. Au niveau de
la DRDB, il y a une équipe qui s'occupe de la normalisation de tous les produits.
A. BOUCHEZ : est-ce qu'il est prévu une hotte pour ces nouveaux produits ?
P. BEAULIEU : peut-être qu'il faudra en créer une nouvelle ou faire différemment. L'avenir tel qu'il semble se
présenter, s'oriente plus vers un traitement par dessous. Si on laisse du verre nu sur la bague, cela scelle
autant qu'avec le nouveau produit, c'est pour cela qu'on va à nouveau transformer l'arche.
V. RIZZI : nous insistons encore une fois pour que le système des fiches soit bien respecté et qu'on ne
prenne pas de risque avec les gens.
ZONE 12 : METIERS TRANSVERSAUX ET MAINTENANCE.
Expositions périodiques aux mêmes produits, plus au pyralène (transformateurs, condensateurs), tour de
refroidissement (légionellose), trichloréthilène, nettoyage des moteurs, tournage de pièces amiantées, etc. –
périodes « four-mort » réemploi du personnel.
- le tourneur « mangeait au quotidien » du Kerlane Vrac K45
- ENQUETE à la demande de la Sécurité Sociale : vers 1994, à la suite de trois décès suspects de salariés travaillant à
l’entretien général et à la réparation des moules (Melado, Marchat) et au « choix » (Saint-Jean).
- POLLUTION des eaux. Avant l’installation du système de recyclage des eaux (vers 1990), VMC consommait autant
d’eau que toute la ville de Givors. L’installation de la station d’épuration a permis de faire baisser cette consommation.
Les résidus brûlés dans le four ont créé une pollution notable de l’air.
- Changement des brûleurs à chaud : température et vapeurs d’hydrocarbure, combinaisons en amiante, remplacée par
fibre de silice.
- PYRALENE : il y avait une quinzaine de transformateurs dans l’usine, le changement du PCB se faisait tous les trois
ans. Tous les ans, on en faisait quelques uns. Mais il y avait du PCB aussi dans les condensateurs (isolant). Les gars
lavaient des pièces dedans, à mains nues, nettoyant parfait ! Lorsque fut interdit le pyralène, un produit de substitution
est arrivé, mis il semble que l’on avait juste changé le nom. Le PCB avait remplacé l’huile parce que les transfos en
surchauffe brûlaient. On est revenu à l’huile. Tous les électriciens étaient malades.
- TOURS DE REFROIDISSEMENT : légionellose, deux alertes.
- NETTOYAGE DES MOTEURS : le perchlo a remplacé le trichlo – Dartoline.
- NETTOYAGE DES MOULES :
- par sablage, dans un caisson, aspiration, récupération et recyclage (problèmes de ventilation).
- Bacs qui bouillaient pour le décapage des moules (vapeurs).
- SALLE DE RETRAIT : ventilée et climatisée, est apparue avec l’informatique qui ne supporte pas la chaleur, ni la
toxicité ambiante ; à la température limite les ordinateurs s’arrêtaient.
CERAFIBER, CERABLANKET, CERACHROME FIBER, CERACHROME BLANKET, CERACHEM FIBER,
CERACHEM BLANKET, ENFIL HP, ENFIL Z, KAOWOOL FIBRE, KAOWOOL BLANKET et en bandes ou
pièces découpées STANDARD - PYROBLOC H, PYROBLOC R, SABER BLOC, PYRO-LOG H, PYRO-LOG R,
ULTRAFELT, Z-BLOK TEKNOBLANKET fbk 1260/1450, TEKNOBLOK FBK 1260/1450, TEKNOWOOL FBK
1260/1450 et en bandes ou pièces découpées
Les produits mentionnés ci-dessus contiennent de la fibre céramique réfractaire (FCR) (Alumino-silicate vitreux pour
usage à haute température).
UTILISATION DU PRODUIT : Ce(s) produit(s) est (sont) réservé(s) aux utilisateurs professionnels et est (sont)
utilisé(s) dans les domaines de l'isolation thermique, des écrans thermiques, du calorifugeage, des joints et joints
d'expansion jusqu'à 1450°C dans les fours industriels, les fours tunnel, les chaudières et autres équipements de process
ainsi que dans le domaine de l'aérospatiale, de l'automobile, des équipements, et comme système de protection passive
contre l'incendie et coupe-feu.
IDENTIFICATION DE LA SOCIETE : France THERMAL CERAMICS Département HSE route de Lauterbourg B.P. 148 67163 WISSEMBOURG Cedex - THERMAL CERAMICS DE FRANCE SA L'Européen - 2, rue Joseph
Monier- Bât C F-92859 RUEIL MALMAISON
EFFETS RESPIRATOIRES CHRONIQUES SUR LA SANTE : Les fibres céramiques réfractaires ont été classées par
l'U.E. comme cancérogène catégorie 2 ("substances devant être assimilées à des substances cancérogènes pour
l'homme"). Le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) a confirmé que le groupe 2B ("cancérogène
possible pour l'homme") reste la classification appropriée pour les FCR.
Extraits du CHSCT 1er trimestre 1998
AU MAGASIN : 2 cordons d'amiante 6mm et 8mm seront éliminés selon les procédures en vigueur.
A.BOUCHEZ : l'action a démarré à la fusion. Au niveau du Dépt. 12, de la fabrication, on continue à
sensibiliser les gens. La démarche est entreprise : efforts de rangement et sensibilisation sur ces produits-là.
On avance.
**
*
AUTRE PRODUITS, identifiés sur notes manuscrites sans beaucoup de précisions.
- NEFALIT, épaisseur 3 mm, ref.0802001 (fabrication, moulerie)
- NEFALIT, épaisseur 5 mm, ref. 0802002 (IARC groupe 2B) en stock pour fabrication, fournisseur EYNARD Rolin.
- CORDON K 45 (6mm et 8 mm) fibres silico (2A) alumineuses (2B) ; stock pour fusion 10/12, fournisseur KERLANE
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Extraits de procès verbaux de réunions du Comité d’entreprise et du CHSCT
de la verrerie de Givors sur les questions de sécurité.
Une réunion du CHSCT du 6 mai 1988, aborde longuement les questions de sécurité, notamment le problème des blessures aux mains.
Mais il n’est pas question des vapeurs, ni des produits utilisés…
Une étude sur l’absentéisme (information au CE en date du 6 sept. 1988), menée par Mlle L. BERNARD, à la demande de la direction,
révèle :
(p.9) Les causes d’absentéisme pour les interviewés sont :
- la maladie, à l’unanimité
- les accidents du travail essentiellement pour les coefficients 180-215 qui correspondent à la majorité des gens de la fabrication où
les risques sont élevés.
Extrait du PV du CE du 2 octobre 1991
4 – Cheminée four 7
La C.G.T. : la cheminée du FOUR 7 fume beaucoup. Est-il prévu de la réhausser ? Ne faudrait-il pas prévoir des travaux de
réhaussement dans les investissements ?
J. MASSON : on en reparlera d’ici 1993, au moment de la réfection du FOUR 7. A l’heure actuelle, les rejets de l’usine en matière de
fumées sont dans les normes : on est conforme avec les exigences de la D.R.I.R. (Direction de l’Industrie de la Recherche et de
l’Environnement).
La C.G.T. : lorsque les fours étaient chauffés au gaz, il y avait moins de fumée.
J. MASSON : le problème ne se poserait pas de la même façon si les fours étaient toujours chauffés au gaz mais pour des raisons
de prix on est obligés de privilégier le fuel.
D’autre part, nous devons respecter les contraintes de l’Environnement et aujourd’hui, le dossier « EAUX » est beaucoup plus
prioritaire que celui de la cheminée du FOUR 7.
J. MASSON : on pourrait profiter de cette question pour faire le point sur le PROBLEME FUEL, bien qu’il ne figure pas à l’ordre du
jour.
Rappel des faits : samedi matin, manque de fuel au niveau des brûleurs des fours qui nous oblige à passer au gaz.
J. MASSON présente un schéma montrant le parcours du fuel depuis la citerne où il est stocké jusqu’à son arrivée au niveau des
brûleurs, avec passage successif par des pompes et par la boucle de gavage et les groupes PILLARD.
Plusieurs hypothèses de pannes ont alors été envisagées : filtre bouché à la sortie d’une vanne, bouchon dans la tuyauterie, etc…
A noter l’inquiétude due à la vapeur à la sortie des filtres au moment du débouchage.
- lundi matin : 2ème panne d’approvisionnement en fuel. On a alors pensé à quelque chose de percé dans le circuit de réchauffage du
fuel ; on demande au L.E.S. de venir faire des prélèvements pour les analyser.
- situation à ce jour : le fournisseur de fuel a reconnu nous avoir livré du fuel pollué par une très forte quantité d’eau. Cette eau
provenant d’une fuite dans l’épingle de réchauffage de fuel située dans leur cuve de stockage.
La C.G.T. : a-t-on un recours contre le fournisseur ?
J. MASSON : oui, le prix du gaz que nous avons dû consommer en remplacement du fuel étant de 20 à 25 % plus cher, on
demandera une indemnisation du préjudice subi.
La C.G.T. : à une époque, on avait une réserve de fuel près des brûleurs, si on l’avait conservée, on aurait pu se dépanner avec.
J. MASSON : effectivement, mais cette cuve a été déplacée, pour des raisons de sécurité, sur la demande de l’APAVE. On a saisi
l’opportunité de la reprise du FOUR 8, pour se mettre en conformité avec la nouvelle législation.
La C.G.T. : quand va-t-on être de nouveau opérationnels avec le fuel ?
J. MASSON : je ne peux donner de réponse précise compte-tenu des discussions en cours avec le fournisseur ; dans un premier
temps, la seule solution est de vider la cuve complètement.
La C.F.D.T. : y-aura-t-il une information faite au personnel ?
J. MASSON : oui.
CHSCT 24 nov. 1998 « analyse des accidents du travail avec et sans arrêt. »
Contient un tableau de mesures de pression acoustique, avec cette appréciation : « Nous pouvons noter que toutes les valeurs de
Leq sont supérieures au seuil de 85 Db (A) ». Sur l’ensemble des machines 71, 72, 81, 83, 84, et 86, les mesures vont de 99 à
117 Db.
NOTA : Il faut remarquer que les questions liées aux vapeurs apparaissent peu dans les comptes-rendus de réunions de CE ou de
CHSCT. Nous n’avons pas trouvé soulevé le problème de la composition des produits chimiques employés, sauf sous la forme de
« cheminée qui fume beaucoup » ou de la « vapeur à la sortie des filtres ». Les questions de sécurité sont vues au travers des
accidents corporels : les yeux, les mains (coupures, piqûres, brûlures… pour lesquelles est posée la qualité des gants), les
chaussures de sécurité, et les problèmes de courants d’air. La qualité du fuel – plus économique que le gaz – est posée, mais pas
dans le sens où il aurait dû l’être comme nous le percevons aujourd’hui !
REUNIONS DU CHSCT (extraits)
Extraits du CHSCT exceptionnel 17 mars 1998 – Prévention
La CGT : le cahier des produits chimiques utilisés en fabrication a, chose extraordinaire, été remis à jour
depuis une semaine peut-être sans doute à cause de ce CHSCT exceptionnel ?
G. DECUQ : l’ensemble des fiches des produits chimiques utilisés se trouve au service médical donc celui
qui veut les consulter peut le faire.
J. BRENTA : quand je suis arrivée à l’usine, avec L. THOLENCE, nous avons remis à jour durant 1 an et
demi, doutes les fiches de produits chimiques, travail qui aurait dû être fait par le personnel concerné dans
les services. Une fois tout ce travail réalisé, on a fait une information dans chaque service pour expliquer le
but de ces fiches et on a remis à chaque service un classeur. On a même fait des tableaux des produits
dangereux. Il avait été convenu que chaque service devrait prendre en charge son classeur et quand il y
aurait un nouveau produit, nous faire parvenir la fiche de sécurité.
La CGT évoque un produit bactéricide mis dans l’eau des ciseaux pour lequel il n’existe pas de fiche de
sécurité dans le classeur.
J. BRENTA : j’ai beau relancer régulièrement les services, on ne me transmet pas systématiquement les
fïches de sécurité des fournisseurs lorsqu’il y a un produit nouveau. Je ne suis pas ingénieur chimiste pour
donner un feu rouge ou un feu vert sur les produits utilisés. Le médecin du travail est destinataire des fiches
de sécurité et non l’émetteur, il ne juge pas des produits à utiliser ou à refuser et conseille l’employeur et les
utilisateurs sur les procédures d’utilisation, les moyens de protection et les risques encourus s’il y a non
respect de l’utilisation du produit. Chaque utilisateur doit lire la fiche de sécurité : c’est pourquoi, nous avions
répertorié les produits par service : à chacun de maintenir le dossier à jour.
La CGT : donc cela prouve qu’il y a encore un problème. C’est à la direction de faire le nécessaire et de
prendre en charge la sécurité. On utilise des produits chimiques qu’on ne maîtrise pas et qui ne doivent pas
circuler dans l’usine.
Extraits du CHSCT exceptionnel 17 mars 1998 – Prévention
G. DECUQ : nous avons depuis quelques temps un problème important avec le BIOPOL, huile soluble
destinée à la coupe ciseaux, car nous avons un problème de bactéries qui se développent que l’on n’arrive
pas à supprimer. Pour l’instant, le fournisseur nous prête un produit bactéricide pour rétablir la situation et
éviter les arrêts machines. Ce produit est à l’essai. Nous n’avons pas pu avoir sa fiche technique mais nous
allons faire accélérer l’analyse.
Le CHSCT : on aimerait bien connaître les réactions de ce produit lorsqu’il est à la chaleur car il y a aussi à
prendre en compte la façon dont on utilise les produits. Exemple : l’eau de javel, produit anodin qu’on utilise
dans les ciseaux à 800° se transforme en oxyde lors qu’elle est pulvérisée.
J. BRENTA : la difficulté d’utiliser des produits chimiques augmente lorsqu’il s’agit de mélanges car il
n’existe pas de fiche de sécurité concernant le produit obtenu, or, ses propriétés et ses risques peuvent être
différents de ceux de chacun de ses constituants.
La CGT : il est anormal qu’il y ait des produits qui ne suivent pas le circuit habituel prévu par la procédure.
Mme LONGIN : effectivement c’est anormal. Il faut voir avec le médecin du travail, vous pouvez faire appel à
un autre service.
J. BRENTA : au départ, il avait été décidé de refuser un produit si on n’avait pas la fiche de sécurité
correspondante.
La CGT : c’est nous qui sommes obligés d’aller « à la pêche » des informations. En fabrication, il y a certains
produits bactéricides utilisés et personne n’est averti, au moins que le chef de brigade soit au courant. Au
début, il avait été dit que tout produit nouveau devrait obligatoirement passer par le magasin et que sa fiche
technique serait transmise au Médecin. On a fait une procédure qui ne sert à rien puisqu’elle n’est pas
respectée. On l’a déjà dit, on n’avance pas sur ce problème.
Mme LONGIN : il faut que vous soyez avertis des risques encourus. Vous avez raison d’intervenir, mais
c’est sûr que cela se renouvellera d’autres fois, les gens ont gardé l’habitude de se servir des produits sans
fiche technique et c’est bien dommage.
G. DECUQ : en ce qui concerne l’antibactérien mis dans l’eau des ciseaux pour la propreté du circuit, c’est
P. CHARRE qui pilote cette expérimentation, le personnel n’ayant pas accès à ces produits. P. CHARRE
connaît parfaitement la procédure et va nous fournir la fiche. Il est en effet impératif qu’il fasse une
information et vienne nous parler de ces produits lors d’un prochain CHSCT dans les questions diverses.
Mme LONGIN : avez-vous remarqué si il y a plus de dermatoses qu’avant ?
J. BRENTA : on a fait des recherches, apparemment, il n’y en a pas plus.
G. DECUQ : les 2 produits bactéricides de cette année sont récents.
Le CHSCT : oui, mais ils sont déjà utilisés depuis longtemps. Et puis il y a aussi le Scellover qui est malsain.
J. BRENTA : la moindre des choses est aussi de m’informer lorsque certains ne sont plus utilisés, or il y a
des produits qui ont été supprimés et pour lesquels je ne suis pas au courant. Il faut un responsable dans
chaque service pour tenir à jour le fichier.
G. DECUQ : ce sera fait. Il faut surtout bien vérifier avant de jeter les fiches que les produits sont bien horsservice.
Mme LONGIN : est-ce qu’il y a des produits en ateliers qui sont transvasés ?
Le CHSCT : oui, on fait des mélanges sur place.
Mme LONGIN : est-ce que les produits restent bien dans leur emballage initial ?
Le CHSCT : en principe oui.
G. DECUQ présente la liste des produits utilisés en fabrication : voir ci-joint.
La CGT : on respire beaucoup de vapeurs de produits chimiques en fabrication, titane, étain. En effet, les
vapeurs ne sont pas complètement aspirées par les hottes d’aspiration et souvent cela déborde de tous les
côtés. Le titane nécessite une protection complète du corps, or, on n’a pas cela à l’usine. S’il y a une fuite de
titane, les gens interviennent avec un simple masque alors que d’après la fiche de sécurité, il faut une
combinaison, un masque, etc. Il faudrait aussi faire des manoeuvres, ce n’est pas le cas. De plus, ces
produits devraient être stockés dans des endroits ventilés, or. Ils ne le sont pas.
G. DECUQ : l’an dernier, nous avions investi dans un local réglementaire pour les produits chimiques. Cette
année, nous avons programmé
le local pour les bouteilles titane.
La CGT : ces produits en s’évaporant « bouffent » littéralement la toiture en acier.
G. DECUQ : il y a 98 % des vapeurs qui partent par un tuyau sur l’extérieur.
La CGT : et puis il y a aussi le problème de ceux qui nettoient les hottes deux fois par jour.
G. DECUQ : on reverra cela dans la question suivante. Est-ce que les masques mis en place sont
satisfaisants ?
La CGT : on utilise des gants en coton qui ne sont pas assez efficaces.
G. BLANC : une procédure avec le personnel de fabrication a été instaurée dans laquelle il est demandé de
porter un masque à cartouches, des gants en plastique, une combinaison jetable, après avoir arrêté l’arrivée
de titane. Cependant, comme toute procédure ; au début, les gens la suive mais ensuite ne la respecte plus.
Des essais ont été faits à l’usine de VAYRES et chaque fois qu’ils nettoient une machine, ils appliquent cette
procédure. D’ailleurs, toutes les autres usines ont la même procédure que nous concernant cette
intervention.
La CGT : il faut bien stipuler dans la procédure qu’il faut attendre 3 à 4 minutes pour que le titane n’arrive
plus avant de démonter la hotte. Il faut que la note soit claire et précise, ne pas écrire : « à l’appréciation du
chef », mais bien « il faut attendre un minimum de temps ». Le chef d’équipe est tenu de faire respecter la
sécurité, si quelqu’un se met en danger, il doit intervenir, lui dire de ne rien faire tant que le titane n’est pas
complètement parti.
G. DECUQ : une information à l’encadrement sera faite pour que la procédure soit bien respectée :
G. BLANC : dans certaines brigades, cela marche bien mais dans d’autres ce n’est pas le cas.
Mme LONGIN : il faut absolument faire un rappel systématique.
La CGT : le problème est que ce n’est jamais la même personne qui fait cette intervention. Il y en a qui ne
respectent pas la procédure. De plus en ce qui concerne la manipulation des produits dangereux, il faut
qu’elle soit limitée à seulement à quelques personnes.
G. DECUQ : que ce soient les produits ou les lunettes, la sécurité est un combat de tous les jours. Il y a eu
beaucoup d’indiscipline sur ce point-là. Il faut vraiment insister auprès des gens pour qu’ils acquièrent le bon
réflexe de prendre le masque, les gants, les lunettes … A se demander s’il ne va pas falloir en arriver à la
sanction, mais en a-t-on le droit ? Pour en revenir au nettoyage des hottes, au choix, 2 personnes par
équipe pourraient faire cette intervention.
Le CHSCT : on n’est pas d’accord. Le titane est un produit extrêmement dangereux, il ne faut pas que
n’importe qui le manipule. Dans votre esprit, c’est le relais, le mécano qui doit faire ce travail, il faut
quelqu’un de spécialisé, cela s’apprend.
J. BRENTA : je me souviens avoir vu un chef de brigade avec tout l’équipement alors qu’un moment après,
un autre gars pour faire le même travail n’avait aucune protection. Pourquoi ? on a beau expliquer aux gens
qu’il faut se protéger, ils n’en tiennent pas compte, on ne sait plus ce qu’il faut leur dire…
Mme LONGIN : absolument refaire une sensibilisation des produits dangereux dans l’entreprise.
Extraits du CHSCT exceptionnel 17 mars 1998 – Examen médical spécifique pour les personnes exposées au
TITANE et à l’ETAIN
J. BRENTA : ces produits présentent 2 risques :
- de corrosion par leur fonction acide qui provoque des irritations cutanées et des irritations des voies
respiratoires,
- de surcharges pulmonaires des particules très fines de titane ou d’étain qui pénètrent dans les voies
respiratoires.
Tous les salariés sont suivis de façon systématique lors de la visite médicale mais la meilleure protection
actuelle en attendant l’aménagement du poste, consiste à porter des protections individuelles adaptées.
Le CHSCT : on aimerait savoir, peut-être au moyen de prises de sang, si le produit dont on se sert pour
laquer les moules au département 11, n’a pas un effet néfaste sur ceux qui l’emploie ? Et pour l’étain, quel
contrôle y a-t-il ? Ne pourrait-on pas faire appel à un organisme spécialisé ?
Mme LONGIN : il faut savoir ce qu’on cherche sinon cela ne sert à rien les examens.
G. DECUQ : si les gens ont des soucis, pourquoi ne pas en parler à leur médecin traitant ?
La CGT : cela est du ressort du CHSCT. Une hotte de titane qui fuit toute la journée, cela veut dire qu’il y a
un problème technique quelque part.
B. FIAT DIT REY : il y a eu des modifications et maintenant cela s’est nettement amélioré. Mme LONGIN :
quelles mesures ont été faites pour améliorer l’aspiration ?
G. DECUQ : on avait des problèmes de titane sur les pots et des mesures ont été faites à l’intérieur de la
hotte. Pendant 2 mois, on a fait une corrélation pour voir comment se comportait l’aspiration en fonction de
l’atmosphère, du vent ou de la température … On sait aujourd’hui, en réglant l’aspiration, faire en sorte que
la fumée ne sorte pas sur les côtés de la hotte. Restent les pots qui fument en sortie de hotte. Cette fumée
est de la vapeur d’acide. On mesuré l’acidité et on a trouvé un taux très faible à 20 cm au dessus des pots.
En conclusion, quand on nettoie une hotte, il faut bien prendre toutes les précautions qui s’imposent selon la
procédure.
G. DECUQ : présente et commente les actions entreprises en 1997 : voir ci-joint. Avec tout le travail
accompli, j’ai bon espoir qu’on va y arriver et que dans quelques temps, on sera l’usine la plus avancée du
groupe en matière de protection titane. Le point essentiel est de voir comment sensibiliser au maximum les
gens au port des protections.
Extraits du CHSCT 2 trimestre 1998 – Visites médicales supplémentaires.
Le CHSCT : pour les gens exposés à certains produits et soumis à certaines conditions de travail, il faut une
surveillance médicale accrue et envisager des contrôles médicaux tous les six mois.
J. BRENTA donne lecture de tout de qui a été fait par an. (voir ci-joint sur le rapport annuel). Si vous le
demandez de faire des visites supplémentaires, je vais être obligée de diminuer d’autres travaux…
Le CHSCT : il faut que vous ayez plus d’heures d’intervention à l’usine, à savoir plus de service médical en
fabrication. Il faut mettre les moyens en place. On a aussi du personnel vieillissant de plus en plus souvent
malade. Autrefois, le stress était réservé à certaines catégories de personnes, maintenant tout le monde est
touché car on ne travaille pas dans des conditions tout à fait normales.
G. DECUQ : je ne vois pas pourquoi on aurait un médecin du travail à temps plein.
B. FIAT DIT REY : J.BRENTA a une parfaite connaissance de notre environnement, du travail et sait très
bien ce qu’il faut faire. Pour l’instant, elle ne nous a pas fait une telle demande.
Le CHSCT : c’est nous qui faisons cette demande face aux inquiétudes du personnel. Si c’est une question
d’argent, il faut le prévoir. Avant les gens en fabrication avaient une visite tous les 6 mois, il faut y revenir
d’autant que les conditions de travail d’aujourd’hui sont encore plus difficiles.
G. DECUQ : il y a des règles. S’il faut une surveillance plus accrue, J. BRENTA le dira. J. BRENTA fait déjà
12 % d’heures en plus que la durée légale.
Le CHSCT : ce qu’on veut dire c’est que les gens aiment avoir du temps pour parler au médecin, cela
stimule les esprits.
G. DECUQ : j’ai bien noté votre préoccupation sur ce sujet.
e
**
Intervenants dans les PV des CHSCT et CE et fonctions dans l’entreprise.
P. BEAULIEU, chef à la journée.
G. BLANC, responsable sécurité
A. BOUCHEZ, DRH, sera remplacé par B. Fiat dit Rey
J. BRENTA, médecin du travail (AGEMETRA)
G. DECUQ, directeur de l’unité VMC de Givors (93 à 98), remplacé par J. Masson
B. FIAT DIT REY, DRH
M.P. LONGIN, inspectrice du travail
J. MASSON, directeur de VMC Givors
L. THOLENCE, infirmière d’entreprise
V. RIZZI (CGT), secrétaire du CHSCT
**
*
Les classifications des postes de travail.
(Selon la Convention collective du verre creux mécanique)
En complément de ces indications sur les postes de travail et des risques identifiés, il nous
est apparu indispensable de compléter l’information avec des extraits de la convention collective
de l’industrie du « verre creux mécanique », identifiant les qualifications des ouvriers employés à
ces postes et les activités professionnelles attachées (voir les pages suivantes).
Apparaissent ainsi dans des fonctions exposées les salariés attachés à des postes éloignés
de la chaine de fabrication proprement dite mais très exposés aux mêmes risques dans les
fonctions d’entretien, de maintenance et de manutention, que nous avons identifiés dans la Zone
12 « métiers transversaux et de maintenance ».
QUALIFICATIONS DES VERRIERS
(Convention collective du 8 juin 1972 -extraits « verre creux mécanique »)
VERRE CREUX MECANIQUE
Aide-nettoyeur de moules : Manœuvre chargé du nettoyage des moules de fabrication.
Approvisionneur décor : Assure la manutention des articles avant décor, les nettoie et les dispose régulièrement
sur l'appareil d'alimentation des machines (C.27 sept. 57).
Démouleur, porteur, piqueur : Manœuvre chargé sur machine automatique, du démoulage, du transfert ou du
piquage des pièces finies.
Empileur ou dépileur en magasin.
Enfourneur arche décor : Dispose régulièrement les articles sur le tapis de l'arche à recuire (C.27 sept. 57).
Ferrassier : Assure l'évacuation des produits en bout d'arche et retourne les ferrasses en tête d'arche.
Laveur décor : Nettoie les rebuts d'impression et assure les manutentions utiles (C.27 sept. 57).
Releveur d'arche : Met les articles finis en carton, en caisse ou en harasse sans conditionnement, à la sortie
d'arche sans les visiter.
Sableur au cache : Marque les pièces au jet de sable.
Aide-chauffeur de chaudière : Chargé, sous la responsabilité d'une autre personne, de l'alimentation en eau et
du chauffage des chaudières génératrices de vapeur.
Décorateur main 1er degré : Exécute tous petits travaux de décors faits à la main (filets, peinture unie, pose de
décalcomanie, retouche, etc.) n'exigeant qu'une mise au courant de courte durée (C.27 sept.57).
Ouvrier sur machine décor à main : Utilise, sans effectuer de réglage, une machine de décor à main (C.27 sept.
57).
Aide-fondeur : Est chargé d'aider le fondeur responsable, notamment pour les enfournements et les inversions
(C.3 juillet 57).
Caissier : Ouvrier assurant la fabrication, le montage et la réparation des caisses de manutention et d'emballage.
Capable au surplus d'effectuer la réparation courante des cadres.
Composeur : Responsable de la marche de l'atelier de composition. Tient en ordre les différentes matières
premières. Peut participer au travail de la composition, en particulier effectuer la pesée des petits mélanges.
er
Contre-visiteur 1er degré : Effectue la contre-visite des articles examinés par les visiteurs 1 degré (C.8 avril 57).
Décorateur main 2e degré : Exécute tous petits travaux de décor faits à la main (filets, peinture unie, pose de
décalcomanie, retouche, etc.) nécessitant une formation spéciale de quelques semaines (C.27 sept. 57).
Distributeur au magasin d'outillage mécanique : Chargé du classement et de la distribution de l'outillage
mécanique.
Emballeur en cadre ou en harasse : Conditionnant lui-même les objets dans ces emballages.
Empaqueteuse en bout d'arche et suivant la cadence de la machine.
Finisseur Schiller ou similaire : Ouvrier recevant les pièces ébauchées, susceptible d'en assurer la finition.
Fletteur : Ouvrier dressant les buvants ou bords par usure sur un lapidaire.
Mitrailleur : Ouvrier découpant des feuilles de carton à la mitrailleuse et capable de régler sa machine.
Nettoyeur polisseur : Nettoie les moules au flexible ou au tour, à la toile émeri et les enduit.
Ouvrier sur machine décor monopasse : Utilise, avec ou sans repérage, une machine monopasse semiautomatique ou automatique. Assure les réglages simples (C.27 sept. 57).
Piqueur de gazogènes : Assure l'alimentation, la conduite des gazogènes et éventuellement, des chaudières.
Est chargé du piquage et du décrassage des gazogènes ainsi que du ramonage.
Préparateur d'écran décor 1er degré : Effectue des travaux de préparation des écrans ne nécessitant qu'une
formation spéciale de quelques semaines (C.27 sept. 57).
Surveillant d'arche : Assure le maintien des températures et le contrôle du recuit. Surveillant de centrale : Assure
une surveillance à la centrale.
Trieur d'entrée d'arche décor : Dispose régulièrement les articles sur le tapis de l'arche à recuire en éliminant au
fur et à mesure les rebuts d'impression (C.27 sept. 57).
Visiteur 1er degré : Chargé de trier convenablement les articles, après une formation spéciale de quelques
semaines. Est, de plus, généralement chargé de placer les articles visités dans les cartons, caisse, harasses, etc.
(C.8 avril 57).
Contre-visiteur 2e degré : Effectue la contre-visite des articles examinés par les visiteurs, y compris les visiteurs
2e degré (C.8 avril 57).
Ouvrier sur machine décor multipasses : Utilise, avec ou sans repérage, une machine multipasses semiautomatique ou automatique. Assure les réglages simples (C.27 sept. 57).
Préparateur d'écrans décor 2e degré : Ayant une pratique suffisante et l'habileté requise pour effectuer
convenablement les divers montages, traitements, tirages, etc., est chargé de la confection de tous écrans
d'impression (C.27 sept. 57).
1er visiteur 1er degré : Ouvrier qui, assurant un travail de visiteur 1er degré ou de contre-visiteur 1er degré, est,
en outre, chargé, pendant la durée du poste, de contrôler l'ensemble du travail des visiteurs et de compter les
articles triés par ces derniers. Inscrit les quantités dénombrées sur des fiches ou tableaux (C.8 avril 57).
Visiteur 2e degré : Chargé de trier convenablement les articles ci-après, dont le choix particulièrement délicat et
difficile, exige non seulement une pratique suffisante de la visite mais aussi des aptitudes spéciales requises :
champenoises dans le cas de plusieurs choix, articles de parfumerie de luxe et produits finis télévision. Cet ouvrier
est, de plus, généralement chargé de placer les articles visités dans les cartons, caisses, harasses, etc. (C.3 juillet
57).
Visiteur contrôleur : Effectue des prélèvements parmi tous articles, selon les instructions qu'il reçoit, et contrôle
les dimensions et défauts (C.8 avril 57).
Conducteur de machine automatique, non mécanicien : Graisse les machines et les moules, surveille la
marche des machines, règle le poids et la température des paraisons.
Premier gazier : Responsable de la marche des gazogènes, est chargé du piquage, du décrassage ainsi que du
ramonage des gazogènes.
Premier ouvrier décor : Assurant le réglage et la marche des machines est chargé, pendant la durée du poste, de
contrôler l'ensemble du travail des ouvriers du décor (C.27 sept. 57).
Premier visiteur 2e degré : Ouvrier, qui assurant un travail de visiteur 2e degré ou de contre-visiteur 2e degré,
est, en outre, chargé, pendant la durée du poste, de contrôler l'ensemble du travail des visiteurs et de compter les
articles triés par ces derniers. Inscrit les quantités dénombrées sur des fiches ou tableaux (C.8 avril 57).
Fondeur responsable 1er degré : Agent faisant poste, ayant acquis, par une formation appropriée, une
connaissance étendue de la conduite des fours. Recevant les directives du chef de fusion ou de son adjoint, est
responsable, pendant son poste de la conduite d'un four et, éventuellement, des gazogènes, (C.7 sept. 56).
Mécanicien conducteur de machine automatique : Mécanicien chargé du graissage des machines et des
moules, du réglage du poids et de la température des paraisons, capable d'effectuer les réglages nécessaires à la
mise en route et en cours de fabrication et les réparations de dépannage.
Mécanicien d'entretien montant au four : Mécanicien des équipes d'entretien, chargé des réparations d'appareils
auprès des fours en marche.
Mécanicien premier ouvrier décor : Effectue tous travaux de réglage et de dépannage des machines. Est chargé
pendant la durée du poste de contrôler l'ensemble du travail des ouvriers du décor (C.27 sept. 57).
Mouleur semi-automatique : Chargé de la fabrication sur machine semi-automatique ou de l'ébauchage sur
machine Schiller.
Fondeur responsable 2e degré : Agent répondant à la définition du fondeur responsable 1er degré, mais qui est
responsable, pendant son poste, de la conduite de plusieurs fours et, éventuellement des gazogènes (C.7 sept.
56).
Mécanicien de four : Mécanicien adjoint au chef d'équipe des machines automatiques suivant les brigades,
chargé de parer aux incidents mécaniques qui peuvent se produire en cours de fabrication.
TABLE DES MATIERES
- Un combat de longue haleine, pour la reconnaissance des maladies professionnelles
- Enquête santé réalisée par l’Association auprès des anciens verriers de Givors
- La pollution du site de VMC BSN-Glasspack ne concerne pas que les sols
- Définition des produits polluants (BTEX, HAP, COHV, autres éléments)
- Plan du site pollué avec superposition de la pollution du sol et des cancers développés
- Recherche des causes des maladies professionnelles développées par les verriers
- Schéma de fabrication du verre creux à Givors, postes de travail, produits utilisés
- Définition des zones de production
- Sources officielles de reconnaissance de toxicité de la fabrication du verre creux
- Conditions de travail des hommes
- Conditions de fabrication, produits utilisés et risques professionnels par zone de production
- Zone 1
Four
p. 14
- Zone 2
Bassin de travail
p. 15
- Zone 3
Feeder
p. 15
- Zone 4
Ciseaux
p. 16
- Zone 5
Tubes-guides et scoop, couloir déflecteur p. 16
- Zone 6
Machine de fabrication, sections, cavités p. 16
- Zone 7
Plaques de pose, convoyeur lent
p. 17
- Zone 8
Hotte de traitement de surface à chaud
p. 17
- Zone 9
Convoyeur rapide, poussoir
p. 19
- Zone 10
Arche de recuisson
p. 19
- Zone 11
Traitement de surface dit « à froid »
p. 19
- Zone 12
Métiers transversaux et maintenance
p. 21
- Autres produits
p. 22
- Extraits de procès-verbaux de réunions sur la sécurité (Comité d’entreprise et CHSCT)
- Intervenants au Comité d’entreprise et au CHSCT, fonctions occupées dans l’entreprise
- Classifications des postes de travail, selon la Convention collective du verre creux
**
*
Ce document a été réalisé par le groupe de travail
chargé du suivi des maladies d’origine professionnelle, constitué au sein de
l’Association des Anciens verriers de Givors.
60 rue du Moulin – 69700 Givors - [email protected]
Recherche coordonnée par
Laurent GONON,
Docteur en gestion.
[email protected]
Givors, le 9 février 2010, revue et augmentée le 26 mars 2011.
**
*
p. 2
p.3
p. 4
p. 7
p. 8
p. 9
p. 10
p. 11
p. 11
p. 13
p. 14
p. 23
p. 27
p. 30

RECHERCHE DES CAUSES DE-revu 22.3.2011

Transcription

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