Guide Utilisateur Portnet : Titre d`Importation

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GUIDE UTILISATEUR PORTNET : TITRE D’IMPORTATION
BANQUE
2014
PORTNET
Guide Utilisateur Banque ( Titre d’Importation)
Sommaire
Introduction
3
1. Démarrage de PortNet & authentification
4
2. Gestion des titres d’importation
5
a.
Rechercher un titre d’importation
6
b.
Réponse aux demandes de pré-domiciliation / domiciliation
10
c.
Communication des règlements financiers
13
d.
Gestion d’apurement des titres
15
e.
Réponse aux demandes de changement de guichet
16
f.
Réponse aux demandes de report d’acompte
17
g.
Réponse aux demandes d’annulation du titre
19
3. Génération du répertoire de domiciliation
22
4. Consultation des titres d’importation
26
5. Portail Web PORTNET
28
6. Support et assistance
29
PORTNET
Introduction
Ce guide s'adresse aux banques qui souhaitent utiliser la plateforme Portnet, pour différentes
fonctionnalités :
 Gérer les titres d’importation
 Générer le répertoire de domiciliation
 Consulter les titres d’importation
PORTNET
1. Démarrage & authentification
Pour accéder à votre espace personnel sur le Guichet Unique Portnet, il vous suffira il vous suffira de taper
l’adresse www.portnet.ma sur votre navigateur internet
et de renseigner sur le formulaire
d’authentification :
 le nom d’utilisateur
 et le mot de passe
Cliquez à présent sur « Accéder ».
Figure 1: Formulaire d'authentification
La fenêtre d’authentification présente un ensemble de liens utiles :
1. Portail Web : Permet d’accéder au portail web PortNet.
2. Guide utilisateur : pour télécharger les manuels d’utilisation de la plateforme PortNet.
3. Demande d’accès : Pour télécharger le formulaire de la demande d’accès au Guichet Unique et la
procédure associée.
4. HelpDesk : Pour contacter le service support HelpDesk.
NB : En cas de problèmes d’authentification, veuillez contacter le HelpDesk.
PORTNET
2. Gérer les titres d’importation
On entend dire par « Gestion des titres d’importation » l’ensemble des fonctionnalités possibles à effectuer
par les banques pour un titre. Ces fonctionnalités sont :
1) Réponse aux demandes de pré-domiciliation / domiciliation,
2) Communication des règlements financiers,
3) Gestion d’apurement des titres,
4) Réponse aux demandes de changement de guichet,
5) Réponse aux demandes de report d’acompte,
6) Réponse aux demandes d’annulation du titre.
Ces fonctionnalités sont détaillées plus bas.
Afin d’accéder à la section « Gestion des titres d’importation », vous êtes invité à suivre les étapes comme
illustré sur la figure ci-dessous :
Figure 2: Accès à la Gestion des Titres d’importation
Depuis le menu de navigation :
 Cliquez sur Importation  Titre et Documents Gestion des titres d’importation
PORTNET
a. Rechercher un titre d’importation
Figure 3: Recherche des titres d’importation
PortNet affiche par défaut les 10 derniers titres soumis, toutefois si le titre que vous recherchez n’y figure
pas, vous pouvez le rechercher en utilisant les différents paramètres de recherches que propose PortNet.
Tout d’abord, renseignez les paramètres de recherche : retrouver un titre d’importation afin d’y effectuer
les opérations nécessaires.
Vous pouvez vous contenter de renseigner uniquement le « N° d’enregistrement » (numéro du titre) pour
retrouver le titre correspondant.
Toutefois, si vous ne disposez pas de cette information, vous pouvez retrouver le titre d’importation en
renseignant un ou plusieurs paramètres (tous les champs sont facultatifs) :



Catégorie du titre : choisissez depuis la liste déroulante s’il s’agit d’un engagement d’importation ou d’une licence
d’importation
Etat du titre : choisissez depuis la liste déroulante l’état du titre (Nouveau, pré-domicilié, domicilié, apuré, etc.)
Code et Nom de la Banque: indiquez le code et le Nom de la banque domiciliataire en cliquant sur la loupe :
PORTNET
Figure 4: Recherche par banque domiciliataire
Une fenêtre s’affiche vous permettant de sélectionner une banque :
Figure 5: Pop up permettant de retrouver/sélectionner une banque
Après avoir renseigné le code banque (codification BKAM) et/ou le nom de la banque, cliquez sur « Rechercher » et
validez la sélection en cliquant sur l’icône de validation.

Date de création : indiquez un intervalle pour la date de création du titre en cliquant sur le calendrier.
Figure 6: Recherche par date de création du titre

Le déclarant: indiquez le déclarant du titre en cliquant sur la loupe comme l’illustre la figure ci-dessous :
Figure 7: Recherche par déclarant
Une fenêtre pop up s’affiche pour vous permettre de sélectionner le déclarant sur la base des informations saisies par vos
soins.
PORTNET
Figure 8: Pop up permettant de retrouver/sélectionner un déclarant
1. Le formulaire vous permet de récupérer le déclarant en renseignant soit :

Code : code identifiant du déclarant (attribué par la douane)

Centre RC : centre du Registre du Commerce

NuméroRC : numéro du Registre du Commerce

IFU : identifiant fiscal unique

Description : raison sociale
2. Après avoir renseigné les paramètres de recherche, cliquez sur « Rechercher » pour effectuer la recherche ou sur
« effacer » pour réinitialiser les champs.
3. Si vous avez choisi d’effectuer la recherche, sélectionnez le déclarant en cliquant sur le bouton pour valider comme
indiqué sur la figure 8.

Importateur : Indiquer l’importateur renseignant :

Description : la raison sociale de l’importateur

Code
Cliquez sur « Rechercher » et sélectionnez l’importateur en cliquant sur l’icône de validation (manipulation identique à
celle détaillée pour le déclarant).

Situation d’apurement : Sélectionnez depuis la liste déroulante l’une des huit situations d’apurement définies par
l’Office des Changes
Figure 9: Recherche par Situation d'apurement

Type du règlement : Sélectionnez depuis la liste déroulante un type de règlement
PORTNET
Figure 10: Recherche par Type de Règlement

Numéro de domiciliation : Renseigner le numéro de domiciliation dans la case appropriée pour retrouver le titre
correspondant.

Guichet de la banque : En cliquant sur la loupe, vous pouvez sélectionner le code guichet de la banque domiciliataire
pour mieux affiner votre recherche.
Une fenêtre pop up s’affiche vous permettant de retrouver le guichet de la banque domiciliataire :
Figure 11: Recherche par Guichet de la Banque domiciliataire
1. Renseignez les paramètres de recherche (tous les champs sont facultatifs).
2. Cliquez sur « Rechercher » pour déclencher la recherche ou sur « Effacer » pour réinitialiser les champs.
3. Si vous avez choisi d’effectuer la recherche, sélectionnez le guichet de la banque correspondant en cliquant sur l’icône de
validation.
Après avoir renseigné les paramètres de recherche, cliquez sur « Rechercher ». Vous verrez s’affichez
le(s) titre(s) correspondant(s) à votre requête :
PORTNET
Figure 12: Résultats de la recherche
Sélectionnez le titre souhaité en cliquant sur la case opération correspondante pour pouvoir effectuer les
opérations nécessaires.
Remarque :
Les icones qui apparaissent dans colonne opérations permettent d’accéder à une fonctionnalité
particulière.
Icone
Signification
Accéder à l’historique du titre.
Accéder aux demandes et informes des banques
Répondre aux demandes des déclarants
Consulter les informations relatives au(x) règlement(s)
Cliquez à présent sur la case opération pour effectuer les opérations nécessaires.
Ci-après la liste des opérations possibles (détaillées plus bas) :

Réponse aux demandes de pré-domiciliation / domiciliation,

Communication des règlements financiers,

Gestion d’apurement des titres,

Réponse aux demandes de changement de guichet,

Réponse aux demandes de report d’acompte,

Réponse aux demandes d’annulation du titre.
PORTNET
b. Réponse aux demandes de domiciliation/pré- domiciliation
L’ensemble des données de souscription du titre d’importation sont transmises instantanément à la banque
afin de demander sa domiciliation/pré-domiciliation.
Dans un délai de 24 heures la banque donne son avis, transmettant en même temps le motif en cas de
refus, ainsi que la date d’expiration du délai de validité du titre en cas d’acceptation.
Pour ce faire, rendez-vous toujours sur la section « Gestion des titres d’importation » et récupérez le titre
en question en vous servant du formulaire de recherche.
Figure 13: Réponse à la demande de domiciliation
1. Rechercher le titre concerné : servez-vous du formulaire de recherche pour retrouver le titre
soumis pour domiciliation (le formulaire de recherche est détaillé plus haut).
2. Cliquez ensuite sur « Rechercher » pour effectuer la recherche ou sur « Effacer » pour réinitialiser
les champs.
3. Sélectionnez le titre correspondant à votre requête en cliquant sur le bouton « Réponses » dans la
case opération comme illustré sur la figure 13 ci-dessus.
Vous verrez, ensuite, s’afficher les informations du titre en plus de la zone réservée pour renseigner la
réponse à la demande.
Figure 14: Réponse à une demande de domiciliation
PORTNET
1. Renseignez le numéro de domiciliation (champ obligatoire en cas d’acceptation)
2. Renseignez des observations si besoin (champ obligatoire en cas de refus)
3. Cliquez par la suite sur :
« Accepter » en cas d’acceptation
« Refuser » en cas de refus.
« Imprimer » pour imprimer le titre,
« Retour » pour revenir à la page précédente,
« Fermer » pour retourner à la page d’accueil.
PORTNET
c. Communication des règlements financiers
Chaque fois que l’opérateur déclarant réalise le paiement, l’information doit être communiquée par les
banques dans un délai de 24 heures à PortNet.
Figure 15: Règlement financier des titres d’importation (1/2)
1. Rechercher le titre concerné : servez-vous du formulaire de recherche pour retrouver un titre (le
formulaire de recherche est détaillé plus haut).
les champs.
4. Sélectionnez le titre correspondant à votre requête en cliquant sur le bouton « données de
règlement » dans la case opération comme illustré sur la figure 15 ci-dessus.
Vous verrez, ensuite, s’afficher les informations du titre en plus de la zone réservée pour communiquer les
informations relatives au(x) règlement(s).
PORTNET
Figure 16: Règlement financier des titres d’importation (2/2)
1. Renseignez les informations relatives au règlement : (tous les champs sont obligatoires)
 Montant: montant de la marchandise à importer
 Date : date du règlement
 Type du règlement : sélectionnez depuis la liste déroulante le type du règlement.
 Numéro de la formule
 Mode du règlement : sélectionnez depuis la liste déroulante le type du règlement.
« Envoyer » pour valider,
« Fermer » pour revenir à la page d’accueil.
PORTNET
d. Gestion des apurements des titres
Le guichet domiciliataire est tenu d’établir, conformément au modèle prévu par l’Instruction générale des
opérations de change, un répertoire de domiciliation mensuel sur lequel doivent être inscrites toutes les
indications relatives à chaque titre d’importation domicilié au cours du mois considéré auprès dudit guichet.
La banque doit servir minutieusement la situation d’apurement sur le répertoire de domiciliation en
fonction de l’état du dossier d’importation.
Cette fonctionnalité est détaillée dans la section « Génération du répertoire » plus bas.
PORTNET
e. Réponse aux demandes de changement de guichet
L’opérateur déclarant demande le changement de guichet domiciliaire d’un titre qu’il a souscrit. L’ancienne
banque de domiciliation reçoit instantanément via PortNet la demande de changement de guichet ainsi que
le nom de la banque et l’identifiant du guichet destinataire et doit communiquer sa réponse accompagnée
éventuellement d’un commentaire via PortNet dans un délai de 24h.
La nouvelle banque à son tour reçoit la demande avec l’ensemble des informations et doit communiquer via
PortNet sa réponse accompagnée éventuellement d’un commentaire, en cas de refus, dans un délai de 24h.
Figure 17: Réponse à une demande de changement de guichet (1/2)
1. Rechercher le titre concerné : servez-vous du formulaire de recherche pour retrouver un titre un
titre en Attente de réponse à une demande de changement de guichet (le formulaire de recherche
est détaillé plus haut).
les champs.
3. Sélectionnez le titre correspondant à votre requête en cliquant sur le bouton « Réponse » dans la
case opération comme illustré sur la figure 17 ci-dessus.
Vous verrez, ensuite, s’afficher les informations du titre en plus de la zone réservée pour réponde à la
demande de changement de guichet.
PORTNET
Figure 18: Réponse à la demande de changement de guichet (2/2)
« Accepter » en cas d’acceptation,
« Refuser » en cas de refus,
PORTNET
f. Réponse aux demandes de report d’acompte
La banque est avisée instantanément de la demande de l’opérateur déclarant de report d’un acompte,
depuis un titre vers un autre titre via PortNet. La banque se donne le droit d’accepter la demande de
report d’acompte ou de la refuser en l’accompagnant d’un commentaire en cas de refus.
Pour répondre à une demande de report, rendez-vous toujours sur la section « Gestion des titres
d’importation » et récupérez le titre en question en vous servant du formulaire de recherche.
Figure 19: Réponse à une demande de report d'acompte (1/3)
1. Rechercher le titre concerné : servez-vous du formulaire de recherche pour retrouver un titre
soumis pour report (le formulaire de recherche est détaillé plus haut).
les champs.
3. Sélectionnez le titre correspondant à votre requête en cliquant sur l’icône de réponse aux demandes
comme illustré sur la figure 19 ci-dessus.
Figure 20: Réponse à une demande de report d'acompte (2/3)
PORTNET
1. Renseignez à présent :
 Des observations (champ obligatoire en cas de refus)
 N° de domiciliation
 Date début de validité
 Date fin de validité (calcul automatique)
PORTNET
g. Réponse aux demandes d’annulation du titre
La banque donne son avis sur la demande d’annulation via PortNet dans un délai de 24h, accompagné d’un
commentaire en cas de refus. Dans tel cas, la banque donne son avis sur la demande d’annulation via
PortNet dans un délai de 24h, accompagné d’un commentaire en cas de refus.
Figure 21: Réponse à une demande d'annulation de titre (1/2)
1. Rechercher le titre concerné : servez-vous du formulaire de recherche pour retrouver le titre
soumis pour annulation (le formulaire de recherche est détaillé plus haut).
les champs.
3. Cliquez Ensuite sur l’icône correspondante aux réponses des banques aux demandes des déclarants,
comme illustré sur la figure 21 ci-dessus.
Figure 22 : Réponse à une demande d'annulation de titre (2/2)
PORTNET
PORTNET
3. Générer le répertoire de domiciliation
Pour générer le répertoire de domiciliation, rendez-vous sur la section « Générer le répertoire» depuis le
menu de navigation, comme illustré sur la figure ci-dessous :
Figure 23: Accès à la Génération du répertoire de domiciliation
 Cliquez sur Importation  Titre et Documents Génération du répertoire
Figure 24: Génération du répertoire de domiciliation - la recherche
Spécifiez tout d’abord la période (intervalle de dates) pour pouvoir lister l’ensemble des titres qui y ont été
créés; cliquez par la suite sur « Rechercher » pour effectuer la recherche ou sur « Effacer » pour
réinitialiser les champs.
Vous verrez s’afficher la liste des titres correspondant à l’intervalle de dates renseigné.
PORTNET
Figure 25: Génération du répertoire de domiciliation - la génération/visualisation
1. Vous pouvez renseigner la situation d’apurement des titres en cliquant sur l’icône comme illustré sur
la figure ci-dessus.
Figure 26: Renseignement de la situation d'apurement
Vous pouvez également modifier la situation d’apurement d’un titre en cliquant la case
correspondante
PORTNET
Figure 27: modification de la situation d'apurement
2. Vous pouvez consulter l’historique du titre en cliquant sur l’icône correspondante.
3. Cliquez ensuite sur « Visualiser le répertoire» pour télécharger le répertoire sous format texte libre
.txt ou sur « Générer le répertoire» pour génération et envoi à l’Office des Changes.
PORTNET
Figure 28: Visualisation répertoire sous format TXT
Figure 29: Génération du répertoire de domiciliation
PORTNET
4. Consulter les titres d’importation
Vous pouvez consulter tous les titres d’importation depuis PortNet. Pour ce faire, rendez-vous sur la
section « Consulter des Titres d’importation » depuis le menu de navigation, comme illustré sur la figure cidessous :
Figure 30: Accès à la section consultation des titres d'importation
 Cliquez sur Importation  Titre et Documents  Consulter des titres d’importation
Le formulaire de recherche s’affiche à présent, ainsi que les 10 récents titres d’importation ayant été
actionné (soumis pour domiciliation, visa MCE, domicilié, etc.) sur PortNet.
Ce formulaire présente un nombre de champs vous permettant de filtrer les résultats de votre de
recherche.
Figure 31: Formulaire de recherche des titres d'importation
La manipulation est identique à celle détaillé dans la partie « Gestion des titres d’importation ».
PORTNET
Sélectionnez le titre souhaité parmi les résultats pour pouvoir le visualiser, comme illustré sur la figure cidessous.
Figure 32: Résultats de la recherche
Figure 33: Détails d'un titre d'importation
Cliquez par la suite sur :
PORTNET
5. Portail Web PORTNET
Vous pouvez accéder au portail web en cliquant sur : « Portail Web » à partir de l’écran
d’accueil de PortNet (voir figure ci-dessous) ou bien à travers l’adresse :
www.portnet.ma/portail
PORTNET
6.
Support & assistance
Une équipe dédiée est à votre service pour tout besoin de support et/ ou d’assistance au niveau de
PortNet.
Quelque soit votre demande la cellule HelpDesk de PortNet est là pour vous répondre.
Vous pouvez contacter la cellule soit par email au [email protected] ou bien par téléphone au
0522448918 ; ces contacts sont toujours affichés en bas de l’écran de PortNet.
PORTNET

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