Dictionnaire des codes - Centre Maurice Halbwachs

Transcription

Enquête Logement
2013
Dictionnaire des codes
1
INTRODUCTION
1.
Désignation de la source
Nom détaillé : enquête Logement 2013
Sigle : ENL13
2.
Entité responsable
Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)
Département des ressources et des conditions de vie des ménages
Division Logement
Timbre F330
18, bd. Adolphe Pinard 75675 Paris Cedex 14
Renseignements :
http://www.insee.fr/fr/service/formulaire.asp?page=nous-contacter/contact-info-stat.htm
09 72 72 4000 (tarification "appel local")
3.
Champ de la source
Ensemble des logements ordinaires résidences principales de France métropolitaine jusqu’en 2002, puis en
2006, l’enquête est élargie aux 4 DOM (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion), et, en 2013 à Mayotte.
L’enquête Logement à Mayotte a nécessité un protocole particulier et de ce fait les tables correspondantes
seront disponibles séparément. Ce dictionnaire des codes ne concerne donc pas Mayotte.
Les logements en communauté tels que foyers, internats ou casernes où vivent 1,6 million de personnes,
soit 1 habitant sur 40, ne sont pas interrogés.
Représentativité géographique
Les résultats de l’enquête 2013 sont exploitables :
- au niveau national,
- au niveau régional pour les régions qui ont eu un complément d’échantillon, à savoir, en Nord-Pas-deCalais et dans chacun des DOM, au niveau départemental en Île-de-France,
- pour l’ensemble des ZUS.
Il faut néanmoins s’assurer d’avoir des effectifs suffisants lors des croisements de variables. La pratique est
la suivante : aucune case des tableaux réalisés ne comptera moins de cinq logements, ménages ou
individus isolés, ou ne comportera de quantité d’une nature quelconque concernant moins de cinq
logements, ménages ou individus.
4.
Objectifs
L'enquête Logement est l’une des principales enquêtes de l’Insee par son ancienneté (1955) et la taille de
son échantillon (plus de 36 000 logements répondants en 2013, dont 27 000 en France métropolitaine).
C’est la source statistique majeure pour décrire le parc de logements et les conditions d’occupation par les
ménages de leur résidence principale. Elle permet également de mesurer le coût du logement. Le champ de
l’enquête est constitué des résidences principales, à l’exclusion des communautés et des habitations
mobiles.
Les principaux thèmes abordés sont les suivants :
- les caractéristiques physiques des logements (taille, confort sanitaire, chauffage, dépendances),
- les équipements en énergies renouvelables (nouvelles questions 2013),
- une approche du mal-logement avec des critères physiques : état du logement et de l'immeuble,
fonctionnement de leurs équipements, bruit, exposition, localisation, environnement, voisinage, sécurité,
etc.,
- une approche du mal-logement avec des critères de statut d’occupation et de précarité dans le logement :
hébergement (module repris de l’enquête 2002) et statut d’occupation individuel (nouvelles questions
2013),
- les modalités juridiques d'occupation du logement (forme et origine de la propriété, législation sur les loyers,
aides de l'État),
2
- les difficultés d'accès au logement, la solvabilité des ménages,
- les dépenses associées au logement (loyers, charges locatives ou de copropriété, prix et financement des
logements achetés récemment, remboursements d'emprunt des accédants, travaux) et les aides dont
bénéficient les occupants,
- les ressources perçues par les différents membres du ménage, sous différentes formes : revenus d'activité,
prestations sociales, revenus de placements, etc.
- le patrimoine en logements,
- la mobilité résidentielle,
- l'opinion des ménages à l'égard de leur logement et leur désir éventuel d'en changer,
- les épisodes passés sans logement personnel des individus,
- le statut d’occupation individuel (nouvelles questions de 2013),
- les enfants de la personne de référence et/ou de son conjoint, qui vivent hors du domicile parental.
5.
Plan de sondage et caractéristiques de la collecte
La collecte de l’enquête Logement 2013 s’est déroulée de juin 2013 à juin 2014.
Voici le récapitulatif des échantillons :
Échantillon métropolitain
Nombre de FA
tirées
Sous-échantillon 1 : tirage Octopusse (y compris les
extensions régionales)
dont extensions régionales
Sous-échantillon 2 : extension ZUS
Sous-échantillon 3 : logements neufs (base des permis de
construire)
TOTAL
Sous-échantillon 5 : réserve
35 600
9 000
6 000
850
42 450
5 000
Échantillon DOM
Direction régionale Type d’extension
Taille de l’échantillon
Guyane
Extension régionale
1 500 FA
Martinique
2 250 FA
Réunion
3 000 FA
Guadeloupe
2 250 FA
Mayotte
3 000 FA
L'échantillon DOM est complété par 500 logements neufs.
Des informations supplémentaires sur la constitution de l'échantillon peuvent être demandées auprès du
service producteur.
6.
Les variables : principes et modifications par rapport à 2006
Comme pour les éditions précédentes, le principe de constitution des variables a été de se conformer dans
la mesure du possible à ce qui avait été fait aux enquêtes précédentes, pour garantir la comparabilité. La
plupart des variables ont le même nom qu’en 2006, lorsqu’elles sont présentes dans les deux enquêtes. Des
aménagements ont cependant été nécessaires dans certaines parties du questionnaire remaniées (revenus
appariés, logements possédés). Comme en 2006, il existe des variables spécifiques aux DOM dans les
fichiers. Comme pour les enquêtes précédentes, la plupart des variables relatives à un bloc du questionnaire
ont un préfixe commun (une lettre). Ce préfixe est généralement le même qu’en 2006.
6.1
Répondant à l’enquête
En 2006, le répondant à l’enquête était le principal apporteur de ressources du ménage. Or, il ne s’agit pas
toujours de la personne la plus à même de répondre aux questions sur le logement au sein du ménage. En
2013, c'est l’occupant en titre, ou occupant principal (c’est-à-dire, celui qui est sur le bail ou l’acte de
propriété), qui devait répondre à l’enquête. En pratique c’est très souvent le même couple de personnes que
celui de la personne de référence et son conjoint. Ainsi, 71 % des personnes de référence sont également
les répondants et 26 % des conjoints de personnes de références sont les répondants.
3
La plupart des variables concernent le logement et sont donc peu affectées par le changement, mais les
questions sur les mobilités passées le sont. Attention, les noms de variables n'ont pas été modifiés par
rapport à 2006.
Par souci de continuité avec les enquêtes précédentes, les variables issues du TCM individuel, remontées
au niveau du ménage (ex. MAG pour l’âge) concernent toujours la personne de référence.
6.2
Aménagement du questionnaire
L’accent a été mis sur le mal-logement dans le questionnaire 2013. La mise à jour du questionnaire a été
faite dans le cadre d’un groupe de préparation formé d’administrations et de chercheurs. Les modifications,
reformulations, ajouts et suppressions de questions ou de modalités de réponses ont été faites
principalement dans les modules sur la qualité du logement, les situations individuelles de logement.
Présente dans les enquêtes de 1996 et de 2002, la partie « hébergement » avait été supprimée en 2006.
Elle est réintégrée en 2013 avec des modifications.
Le statut d’occupation est demandé, non plus seulement au niveau du ménage, mais également au niveau
individuel. Le but est de mieux appréhender les modes de cohabitation comme les colocations, mais
également de séparer les occupations « protégées » (propriétaire en titre, locataire avec son nom sur le bail,
etc.) des situations plus précaires.
Des questions sur la présence d’équipements permettant la production d’énergies renouvelables et leur
description succincte ont été ajoutées.
6.3
Appariement avec les sources fiscales
Pour la première fois dans l’enquête Logement, une variable de revenu total au niveau des ménages
(MRTOTA2) a été construite de façon combinée entre les informations collectées et celles issues de
l'appariement avec les sources fiscales et sociales 2012. Une nouvelle variable de revenu sera construite à
partir de l'appariement avec les sources fiscales et sociales 2013.
Ces nouvelles parties et modifications sont détaillées dans la note n°923/DG75-F330 de 2012.
6.4
Budgets séparés : diffusion au niveau logement
Cette enquête intègre la version rénovée du tronc commun des enquêtes : la notion de ménage est
abandonnée au profit de celle d’unité de vie qui est définie autour d’une résidence habituelle commune et
d’un budget commun. Toutefois, il a été décidé que le niveau de diffusion serait le logement comme en 2002
et non le ménage et le logement comme en 2006. Pour cela, les informations collectées au niveau ménage
ont été remontées au niveau logement lorsqu’il y avait des budgets séparés pendant la collecte. Un fichier à
part restitue les données des unités de vie secondaires.
6.5
Nouvelles variables
- Table complémentaire
L’enquête contient de très nombreuses variables. Plusieurs niveaux de diffusion sont proposés pour la table
MENLOG :
- niveaux dit « grand public » avec les variables recommandées par le service producteur pour l'usage le
plus courant,
- et niveau « expert » avec des variables plus complexes et des variables brutes de la table principale.
Cette table est indexée « _COMP ».
- Variables drapeaux
Les variables « drapeaux » (NOMVAR_DRAP), permettent d'identifier la non-réponse (ne sait pas ou refus
de répondre).
7.
Redressement des variables
Les variables de montant ont fait l’objet d’un traitement statistique pour corriger de la non réponse partielle.
Des informations supplémentaires sur le redressement des variables financières peuvent être demandées
auprès du service producteur.
4
8.
Disponibilités des résultats
7.1. Disponibilité systématique
7.1.1.
Publications
Les premiers résultats de l’enquête 2013 ont fait l’objet des publications suivantes :
Insee, publications nationales
Séverine Arnault, Laure Crusson, Nathalie Donzeau, Catherine Rougerie, « Les conditions de logement fin
2013 - Premiers résultats de l’enquête Logement », Insee Première n°1546, 28 avril 2015
Insee, publications régionales
Île-de-France :
Jessica Labrador, Nathalie Couleaud et Lauren Trigano, « Les conditions de logement en Île-de-France en
2013 », Insee Analyse n°17, 28 avril 2015
Nord-Pas-de-Calais :
Marie-Laure Sénéchal, « Recul du surpeuplement dans la région », Insee Flash n°11, 28 avril 2015
7.1.2 Mise à disposition des fichiers pour les chercheurs et les SSM
Pour l’ENL2013, le fichier de production et de recherche (FPR), a été constitué à partir du fichier issu de la
collecte, après suppression de certaines variables ou leur agrégation.
Les fichiers contenant des variables confidentielles sont à demander au Centre d’Accès Sécurisé Distant
aux données de l’Insee (CASD).
7.2. Mise à disposition des fichiers pour les non-chercheurs
Renseignements : mailto:[email protected]
5
ORGANISATION DU FICHIER
1.
Structure du fichier
Le fichier de l’enquête Logement de 2013 se compose d’un ensemble de tables SAS. A chaque table
correspond un niveau d'observation.
Comme en 2006, il pouvait y avoir plusieurs ménages unités de vie (UV) dans un même logement.
Toutefois, en 2013 il a été décidé, pour simplifier l’utilisation des données de se ramener à un niveau
logement en remontant les données collectées auprès du ménage principal pour ce qui concerne le
logement, la mobilité et l’opinion sur le logement. Les montants ont été ramenés à un niveau logement en
reprenant les montants des différentes UV.
L’utilisation des unités de vie sera toutefois possible via une table complémentaire.
Les différents niveaux d'observation sont les suivants :
- le niveau « logement » : l’unité statistique est le logement ainsi que le ménage principal. Un ensemble de
variables décrit les résidences principales dont les occupants ont accepté de répondre à l’enquête ainsi
que les dépenses et revenus de tous les habitants du logement. Elle est composée des variables dont
l’utilisation est préconisée. Une table complémentaire (suffixée _COMP) est également proposée. Elle
contient les variables moins faciles d’accès (variables brutes, drapeau, etc.)
La table « qualité » est au niveau logement. Il s’agit des observations de l’enquêteur sur la qualité de
l’entretien.
- le niveau « individu » : l'unité statistique est l'individu. Les variables décrivent les individus composant les
ménages répondants : âge, sexe, diplômes, profession, etc.
- le niveau « enfant hors domicile » concerne les enfants de la personne de référence et/ou du conjoint
vivant hors du domicile enquêté. L’unité statistique est l’enfant vivant hors du domicile parental.
- le niveau « prêt » : on s'intéresse aux différents prêts contractés par les ménages pour l'achat du
logement (prêts en cours pour les accédants anciens, ensemble des prêts pour les accédants récents).
L’unité statistique est le prêt.
- le niveau « travaux » concerne les différents travaux effectués par les ménages dans leur résidence
principale. L’unité statistique est alors le travail réalisé.
- le niveau « construction » : n’était pas livré en 2006. Cette table décrit pour les personnes qui ont fait
construire leur logement, toutes les étapes de construction et les montants.
- le niveau « autre logement possédé » : permet de décrire les logements possédés par les habitants du
logement en plus de leur résidence principale. Le nombre de logement détaillé est limité à 10.
- le niveau « UVS » : concerne seulement les unités de vie secondaires.
6
2.
Description des tables de travail
Table MENLOGFM : 27 137 logements ; 975variables
Table INDIVIDUSFM : 65 034 personnes ; 193 variables
Table ENFHDFM : 30 958enfants ; 15 variables
Table TRAVAUXFM : 19 236 travaux ; 51variables
Table AUTLOGPFM : 5 8421logements ; 21 variables
Table UVSFM : 169 ménages ; 212 variables
Table QUALFM : 18 816 ménages ; 24 variables
Table PRETSFM : 8 497 prêts ; 30 variables
Table MENLOG_COMPFM : 27 137 logements ; 407 variables
Table CONSTRFM : 1 510 logements ; 15 variables
CHAMP
Variables contenues
Partie du
questionnaire
concernée
Toutes les résidences principales
dans lesquels au moins un
ménage a été enquêté
Description du logement,
coût du logement,
caractéristiques de la
personne de référence et
de son conjoint, mobilité
passée et envisagée
Ensemble du questionnaire
MENLOG_COMP
(27 137)
Toutes les résidences principales
dans lesquels au moins un
ménage a été enquêté
Variables de montants
bruts, variables drapeaux
Ensemble du questionnaire
INDIVIDU
(65 034)
Tous les individus des logements
interrogés quelle que soit leur
unité de vie
Caractéristiques de
individus : âge, sexe,
diplômes, etc., précarité
par rapport au logement :
épisodes passés sans
logement, situation
d’hébergement, statut
d’occupation individuel
Parties Tronc commun des
enquêtes ménages, III Statut d’occupation et
hébergement, XV épisodes passés sans
domicile
ENFHD
(30 958)
Tous les enfants du répondant
et/ou du conjoint de l’unité de vie
principale ne vivant pas dans le
logement enquêté
Situation familiale,
distance du domicile
parental
Partie II - enfants hors
domicile
PRETS
(8 497)
Types de prêts,
Les prêts décrits par les
montants, durées, taux,
ménages pour l'achat du
logement (prêts en cours pour les mensualités
accédants anciens, ensemble
des prêts pour les accédants
récents)
TABLE
(nombre
d’enregistrements
France métro)
MENLOG
(27 137)
TRAVAUX
(19 236)
CONSTRUCTION
(1 510)
AUTLOGP (5 841)
UVS (169)
Tous les travaux effectués par les Type de travaux,
ménages dans leur résidence
raisons, montant,
principale depuis 1 an
aides
Tous les travaux de construction
pour les ménages ayant fait
construire leur logement
travaux de
constructions et
montants associés
Partie XII - propriétaires et
accédants à la propriété.
Partie X - travaux
Partie XII - propriétaires
Tous les logements possédés par
tous les habitants du logement
(limité à 10) quelle que soit leur
unité de vie
Partie XVI - logements
possédés
Cette table comprend toutes les
réponses concernant les
ménages non principaux
Partie XIII spécifique UVS
et parties du questionnaire
posées à toutes les UV
7
QUALITE (18 816)
3.
Sur les logements
Questionnaire
supplémentaire renseigné
par l’enquêteur à la fin de
l’entretien.
Utilisation des variables de poids
Quelle que soit la table, la variable de pondération à utiliser est QEX.
8
PRESENTATION DU DICTIONNAIRE DE DONNEES
1.
Comment se présente l'information ?
NOM DE LA VARIABLE
Table: (1)
Intitulé en clair
:
Liste
:
des
:
modalités
:
Signification des modalités
:
Nature de la variable
DETERMINATION
(2)
Chaînage
(3)
Origine de la variable
(4)
(5)
Table ou formule de recodification
Commentaire
(6)
(1) Table
Permet de savoir dans quelle table se trouve la variable. Certaines variables existent dans des tables
différentes et à des niveaux différents (exemples : PMRT dans Ménage et Prêts) : en général cette
information est mise dans le commentaire et on a choisi de renseigner Table par MENLOG, celle-ci étant la
table principale.
(2) Nature de la variable
Il peut s'agir d'un "code" (variable caractère dans le fichier) ou d'une quantité (variable numérique dans le
fichier).
(3) Chaînage avec l'enquête de 2006
La variable est soit nouvelle, soit ancienne (elle peut éventuellement avoir changé de nom) soit modifiée par
rapport au fichier de 2006.
(4) Origine de la variable
Les variables présentes dans le fichier de l'enquête Logement peuvent être issues de différentes sources.
Ces dernières sont indiquées par les mentions suivantes :
Question : XX-YY
La variable est directement issue du questionnaire.
XX : indique la partie du questionnaire
YY : indique le nom de la question
Externe
La variable est issue d'un fichier externe autre que ceux mentionnés cidessous
ENL2013
La variable a été créée spécifiquement pour l'enquête (en dehors des
variables du questionnaire et des recodifications). Les poids de sondage et le
coefficient d'extrapolation sont classés dans cette catégorie.
RP
Il s'agit d'une donnée collectée au recensement de la population pour le
logement et le ménage qui l'occupait alors.
(5) Détermination de la variable
Lorsqu'elles sont recodées, les variables sont suivies des spécifications ayant servi à leur création. Il peut
s'agir d'une table (grille de codification) ou d'une formule logique (si... alors...).
(6) Commentaire
C’est ici que sont faites les principales mises en garde à l’utilisation des variables.
_DRAP
Table : MENLOG_COM
VARIABLES DRAPEAUX
-1
-2
0
1
Caractère
Le ménage ne sait pas
Refus du ménage
Sans objet, la question ne concerne pas le ménage et ne lui a donc pas été posée
Le ménage a répondu
NOUVELLE
PRIMAIRE
Toutes les variables "_DRAP" ont les mêmes modalités.
Attention : les variables drapeaux portent le nom des questions de l'enquête et non des variables. Vous devez vous
référer au questionnaire de l'enquête Logement 2013.
QUEST_DRAP se rapporte à la question QUEST du questionnaire. Lorsque la question était à réponse multiple, QUEST
devient QUEST1 à QUESTn (si n modalités) et les variables drapeaux associées sont QUEST1_drap à QUESTn_drap.
Les variables COMM1_DRAP (électricité), COMM2_drap (gaz de ville), COMM3_DRAP (fioul), COMM4_DRAP (butane,
propane), COMM5_DRAP (bois) et COMM6_DRAP (autres) se rapportent à la question COM.
ABA
Table : MENLOG
BENEFICIAIRE ACTUEL DES AIDES AU LOGEMENT
1
2
Caractère
Sans objet (usufruitiers ou logé gratuitement (SOC4=3,5))
Oui (A.L. ou A.P.L)
Non bénéficiaire
ANCIENNE
Question : XII-FABA,XI-LAB
DETERMINATION :
Si SOC4=4 et alors ABA=LAB
Si SOC4=1,2 et si FABA=1,2, alors ABA=1 ; sinon ABA=2
AENQ
Table : MENLOG
Année d'enquête du ménage
2013 à 2014
Caractère
Année d'enquête du ménage
NOUVELLE
PRIMAIRE
Cette variable est aussi dans la table UVS.
AIDEF_1
Table : MENLOG
AIDE DE LA FAMILLE : directement par un don au moment de l'achat
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire (SOC<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
AIDEF_2
Question : XII-AIDEF
Table : MENLOG
AIDE DE LA FAMILLE : cession de droits à emprunt d'épargne logement
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
AIDEF_3
Table : MENLOG
AIDE DE LA FAMILLE : par un prêt
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
AIDEF_4
Table : MENLOG
AIDE DE LA FAMILLE : indirectement par dons ou héritages antérieurs
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
AIDEF_5
Table : MENLOG
AIDE DE LA FAMILLE : indirectement par prêt de logement ou paiement de loyer pendant plus d'une année
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
AIDEF_6
Table : MENLOG
AIDE DE LA FAMILLE : autres que celles citées précédemment
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
AIDEF_N
Table : MENLOG
AIDE DE LA FAMILLE : nombre de réponses
.
0à6
Numérique
Nombre de réponses
ANCIENNE
C'est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables AIDEF_1 à AIDEF_6
AMR
Table : MENLOG
MONTANT MENSUEL DES AIDES AU LOGEMENT (locataires et propriétaires)
- redressé .
15 à 99997
Numérique
Sans objet (ménage ne bénéficiant pas d'aide (ABA=2))
Montant en Euros
ANCIENNE
AMR = LAMD redressé + FAMD redressé
CALCULEE
ANC
Table : PRET
PRET D'UN PROPRIETAIRE RECENT OU ANCIEN
1
2
Numérique
Ancien
Récent
ANCIENNE
CALCULEE
AUTUT_1
Table : MENLOG
AUTRES USAGES DES PRETS INITIAUX : pour rembourser d'autres prêts
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire récents (SOC<>1,2 et MAA1AT<>1,2) et dont le montant des
prêts initiaux est inférieur au prix d'achat)
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-AUTUT
AUTUT_2
Table : MENLOG
AUTRES USAGES DES PRETS INITIAUX : pour équiper le logement
1
2
Caractère
prêts initiaux est inférieur au prix d'achat )
Oui
Non
ANCIENNE
AUTUT_3
Table : MENLOG
AUTRES USAGES DES PRETS INITIAUX : pour garder une marge de manoeuvre
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
AUTUT_4
Table : MENLOG
AUTRES USAGES DES PRETS INITIAUX : autres que ceux cités précédemment
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
AUTUT_N
Table : MENLOG
USAGES DES PRETS INITIAUX : nombre de réponses
0à3
Caractère
Nombre de réponses
ANCIENNE
AUTUT_N est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables AUTUT_1 à AUTUT_4.
AV
Table : MENLOG
MODALITES DE VERSEMENT DE L'AIDE AU LOGEMENT (AL ou APL)
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non locataire (SOC3<>4) ou locataire non bénéficiaire d'aide (LAB=2))
Directement à votre ménage
Au propriétaire ou au gérant (tiers payant)
ANCIENNE
Question : XI-LAV
En 2013 la formulation des questions a été légèrement modifiée et la variable AV est directement issue de la question
LAV.
BATI_ASC
Table : MENLOG_COMP
EXISTENCE D'UN ASCENSEUR
- Variable de la base de sondage 1
2
Caractère
Sans objet (logements neufs)
Oui
Non
NOUVELLE
EXTERNE
BETRAV
Table : MENLOG
REALISATION DE TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES OU ACHAT DE DEPENDANCES SUPPLEMENTAIRES (garage,
box, parking, pièces supplémentaires...) au moment de l'acquisition ou juste après l'entrée dans les lieux (champ 1)
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire ou propriétaire ancien ou cas particulier (SPTR<>3) ou premier
propriétaire ayant d'abord acquis le terrain avant de faire construire (SPT=31,34 ou 35))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-BETRAV
Champ 1 (achat en "bloc") : Parmi les propriétaires récents, les ménages non premiers propriétaires (SPT=33) ou
premiers propriétaires ayant acheté simultanément le terrain et le logement (SPT=32).
BIR_1
Table : CONSTRUCTION
COMPRIS DANS LE MONTANT - achat du terrain (Champ 2)
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire, propriétaire hors champ (BER_1= ) ou propriétaire appartenant
au champ 2 mais n'ayant pas acquitté de dépense de ce type (BER_1=2 et TAT<>1) ou ayant
acquitté uniquement cette dépense (BER_1=1 et BER_N=1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-BI,XII-BIR
Champ 2 : parmi les propriétaires récents, les ménages premiers propriétaires qui ont d'abord acheté le terrain avant de
faire construire (SPT=31,35) ou qui ont obtenu leur terrain par héritage ou donation (SPT=34).
BIR_2
COMPRIS DANS LE MONTANT - frais et taxes liés à l'achat du terrain (champ 2)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
BIR_3
COMPRIS DANS LE MONTANT - frais de viabilisation (champ 2)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
BIR_4
COMPRIS DANS LE MONTANT - factures de conception et de réalisation (champ 2)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
BIR_5
COMPRIS DANS LE MONTANT - achat direct de matériaux de construction (champ 2)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
BIR_6
COMPRIS DANS LE MONTANT - paiement direct de frais de main d'oeuvre (champ 2)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
BIR_7
COMPRIS DANS LE MONTANT - frais et taxes liés au logement (champ 2)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
BIR_8
COMPRIS DANS LE MONTANT - travaux supplémentaires (champ 2)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
BIR_9
COMPRIS DANS LE MONTANT - construction de dépendances supplémentaires (champ 2)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
BIR_N
NOMBRE DE DEPENSES COMPRISES DANS LE MONTANT
1à9
Numérique
Nombre de dépenses
NOUVELLE
BM1_1
Table : MENLOG
MONTANT DE L'ACHAT DU TERRAIN
1 à 9999997
Numérique
Sans objet
Montant en euros
ANCIENNE
Question : XII-BMTERR
BM1_2
Table : MENLOG
MONTANT DES FRAIS DE NOTAIRE
.
1 à 999997
Numérique
Sans objet
Montant en euros
ANCIENNE
Question : XII-BMFNOT
BM1_34
Table : MENLOG
MONTANT DES DEPENSES liées aux travaux supplémentaires ou à l'achat de dépendances
supplémentaires réalisés au moment de l'acquisition ou juste après l'entrée dans les lieux (champ 1)
.
1 à 9999997
Numérique
Sans objet (ménage non propriétaire ou propriétaire hors champ ou propriétaire appartenant au
champ 1 mais n'ayant pas réalisé de travaux supplémentaires ni acheté des dépendances
supplémentaires (BETRAV<>1)) ou non déclaré
Montant en euros
ANCIENNE
Question : XII-BMTRAV
BM1_5
Table : MENLOG
MONTANT DES FRAIS D'AGENCE OU DE NEGOCIATION
.
1 à 999997
Numérique
Sans objet
Montant en euros
ANCIENNE
Question : XII-BMFAGEN
BMA
Table : MENLOG
MODE DE CONSTRUCTION DU LOGEMENT
- Propriétaires récents 10
20
31
32
35
40
99
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire ou propriétaire ancien (SAA<>2))
L'enquêté a construit lui-même son logement, sans faire appel à un entrepreneur
L'enquêté a fait appel à un entrepreneur ou un artisan pour la construction de sa maison, en
établissant lui-même son plan ou en le faisant établir par un architecte
L'enquêté a choisi un modèle de maison sur le catalogue d'une société et l'a fait construire sur un
terrain situé dans un lotissement que la société constructrice lui a vendu
terrain isolé que la société constructrice lui a vendu
terrain qui lui appartenait déjà
L'enquêté a acheté son logement à un promoteur qui avait déjà pris l'initiative de la construction
Propriétaire récent non premier propriétaire, propriétaire de l'ensemble de l'immeuble collectif ou
devenu propriétaire par héritage ou donation
ANCIENNE
BMAA
1
2
3
Question : XII-BMAA,XII-BMAB,XII-BMAC,XII-SAA
BMAB
BMAC
1
1
SAA
BMA
= 10
= 20
= 31
3
3
4
1
2
2
2
= 32
= 35
= 40
= 99
Question décomposée à la collecte en BMAA, BMAB et BMAC.
BMAA
Table : MENLOG
MODE DE CONSTRUCTION DU LOGEMENT
2
3
4
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire ou propriétaire ancien
Vous avez construit VOUS-MEME votre logement, sans faire appel à un entrepreneur
Vous avez fait CONSTRUIRE votre logement, les travaux ayant été confiés à différents artisans ou
entrepreneurs par vous-même ou par un métreur ou un architecte
Vous avez CHOISI UN MODELE DE MAISON SUR LE CATALOGUE D'UNE société (d'un
constructeur de maisons individuelles, d'un bureau d'études,...) et vous l'avez fait construire
Vous avez acheté à un promoteur qui avait déjà pris l'initiative de la construction
ANCIENNE
Question : XII-BMAA
BMAB
Table : MENLOG
LE MENAGE A FAIT CONSTRUIRE SUR UN TERRAIN QUE LA SOCIETE CONSTRUCTRICE LUI A VENDU
1
2
Caractère
Sans objet (BMAA<>3)
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-BMAB
BMAC
Table : MENLOG
TERRAIN SITUE DANS UN LOTISSEMENT OU ISOLE
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire ou propriétaire ancien (SAA<>2) et BMAB<>1)
Situé dans un lotissement
Isolé
ANCIENNE
BMRE
Question : XII-BMAC
Montant de la dépense - construction du logement
1 à 9999997
Numérique
Sans objet (ménage non propriétaire ou propriétaire n'ayant pas obtenu le terrain avant de faire
construire
Montant en euros
MODIFIEE
Question : XII-BMR
BPC1_1
Table : MENLOG
PRISE EN COMPTE DANS LE PRIX DU LOGEMENT (BPI1) DE LA DEPENSE correspondant à l'achat du terrain
(champ 1)
1
2
Caractère
champ 1 mais n'ayant pas acquitté séparément de dépense de ce type (TERRISO<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-BTERR
Champ 1 (achat en "bloc"): Parmi les propriétaires récents, les ménages non premiers propriétaires (SPT=33) ou
BPC1_2
Table : MENLOG
PRISE EN COMPTE DE LA DEPENSE DE FRAIS DE NOTAIRES DANS LE PRIX TOTAL DU LOGEMENT (champ 1)
1
2
Caractère
propriétaire ayant d'abord acquis le terrain avant de faire construire (SPT=31,34 ou 35))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-BFNOT
BPC1_34
Table : MENLOG
PRISE EN COMPTE DANS LE PRIX DU LOGEMENT (BPI1) DES DEPENSES liées aux travaux supplémentaires ou à
l'achat de dépendances supplémentaires au moment de l'acquisition ou juste après l'entrée dans les lieux (champ 1)
1
2
Caractère
champ 1 mais n'ayant pas réalisé de travaux supplémentaires ni acheté des dépendances
supplémentaires (BETRAV<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-BTRAV
BPC1_5
Table : MENLOG
PRISE EN COMPTE DANS LE PRIX DU LOGEMENT (BPI1) OU LES FRAIS DE NOTAIRE (BMFNOT) DE LA
DEPENSE correspondant aux frais d'agence ou de négociation (champ 1)
1
2
Caractère
champ 1 mais n'ayant pas payé de dépense de ce type (BEFAGEN<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-BFAGEN
BPI1
Table : MENLOG
PRIX DU LOGEMENT (1ère estimation) (champ 1)
- BRUT .
1 à 99999997
Numérique
propriétaire ayant d'abord acquis le terrain avant de faire construire (SPT=31,34 ou 35)) ou non
déclaré
Montant en euros
ANCIENNE
Question : XII-BPI
BPL
Table : MENLOG
PRIX DU LOGEMENT (terrain compris, sauf pour les propriétaires qui ont acheté le terrain séparemment
avant 2006)
- Propriétaires récents .
1 à 9999999
Numérique
Sans objet (ménage non propriétaire ou propriétaire ancien ou cas particulier (SPTR<>3))
Montant en Euros
ANCIENNE
CALCULEE
BPL = PRIX2 redressée
BPL2
Table : MENLOG
PRIX DU LOGEMENT (terrain compris) - prix actualisé en 2013 - Propriétaires récents .
1 à 9999999
Numérique
Sans objet (ménage non propriétaire ou propriétaire ancien ou cas particulier (SPTR<>3))
Montant en Euros
ANCIENNE
CALCULEE
BPL2 = BPL actualisé par les indices notaires.
BS
Table : UVS
NUMERO DU BUDGET SEPARE
0à5
Caractère
Numéro de budget
ANCIENNE
EXTERNE
Cette variable est aussi dans les tables INDIVIDU et UVS.
CATAEU2010
Table : MENLOG
Catégorie de la commune dans le zonage en aires urbaines 2010
111
112
120
211
212
221
222
300
400
Caractère
Commune appartenant à un grand pôle (de 10 000 emplois ou plus)
Commune appartenant à la couronne d'un grand pôle
Commune multipolarisée des grandes aires urbaines
Commune appartenant à un pôle moyen (de 5 000 à moins de 10 000 emplois)
Commune appartenant à la couronne d'un pôle moyen
Commune appartenant à un petit pôle (de 1 500 à moins de 5 000 emplois)
Commune appartenant à la couronne d'un petit pôle
Autre commune multipolarisée
Commune isolée hors influence des pôles
NOUVELLE
Remplace les variables POL90 et POL99 de 2006.
EXTERNE
CCEM
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DE CONSOMMATION D'EAU (hors charges)
- Brut -
1 à 99999
Numérique
Sans objet (pas d'eau courante (KAOR=3) ou dépense d'eau comprise dans les charges, non payée
par le ménage ou inexistante (CCEP=3,4,5) ou ménage emménagé depuis moins d'un an
(MAA1AT_LOG=1))
Montant annuel en euros
ANCIENNE
Question : VII-COM7
Attention, ce montant peut contenir des dépenses professionnelles (si CUP7=1). En revanche, les dépenses d'eau
comprises dans les charges ne sont pas comptées dans cette variable.
CCEML
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DES DEPENSES D'EAU
- hors dépenses à usage professionnel - redressé .
0 à 99999
Numérique
Sans objet (pas d'eau courante ou dépense d'eau comprise dans les charges, non payée par le
ménage ou inexistante (CCEP<>1,2))
Montant annuel en Euros
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Si CUP7 = 1 alors CCEML = CCEM * (100 - CPM7) / 100
Sinon CCEML = CCEM, puis redressée
S'il existe une UVS, le montant indiqué concerne l'ensemble du logement, y compris le montant éventuellement payé par
l'autre ménage.
Ne contient pas les dépenses professionnelles ni les dépenses en eau payées dans les charges.
CCEP_1
Table : MENLOG
MODE DE PAIEMENT DE LA CONSOMMATION D'EAU
DIRECTEMENT à votre compagnie des eaux ou à la Mairie (ou au Percepteur)
1
2
Caractère
Sans objet (pas d'eau courante dans le logement (KAOR=3))
Oui
Non
MODIFIEE
Question : VII-CCEP
Contrairement à 2006, les réponses multiples à la question CCEP sont autorisées.
CCEP_2
Table : MENLOG
A un propriétaire, un gérant, un syndic de copro EN DEHORS des charges
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : VII-CCEP
CCEP_3
Table : MENLOG
A un propriétaire, un gérant, un syndic de copro EN TANT QUE charges
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : VII-CCEP
CCEP_4
Table : MENLOG
Consommation d'eau pas payée par le ménage
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : VII-CCEP
CCEP_5
Table : MENLOG
Pas de dépenses d'eau
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : VII-CCEP
CCEP_N
Table : MENLOG
NOMBRE DE MODE DE PAIEMENT DE LA CONSOMMATION D'EAU
1à3
Numérique
Nombre de mode de paiement de l'eau
NOUVELLE
CFB
Question : VII-COM7
Table : MENLOG
CHARGE FINANCIERE BRUTE
- définition restreinte : loyers et remboursements d'emprunts 0 à 9999999
Numérique
ANCIENNE
DETERMINATION :
Si SEC1 = 10, 13 alors CFB = PMRTM*12
Si SEC1 = 21, 22, 23, 24 alors CFB = LMLM2 * 12
Sinon CFB=0
CALCULEE
CFB2
Table : MENLOG
CHARGE FINANCIERE TOTALE BRUTE
- comprenant charges, dépenses d'eau, d'électricité et de combustibles 0 à 999999
Numérique
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
CFB2 = Somme (CFB, CMM2*12, CCEML, COML)
CFB3
Table : MENLOG
CHARGE FINANCIERE TOTALE BRUTE
- comprenant charges, dépenses d'eau, d'électricité et de combustibles et de taxes foncière et d’habitation 0 à 999999
Numérique
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
CFB3 = Somme (CFB, CMM2*12, CCEML, COML, TH, TFPB)
CFN
Table : MENLOG
CHARGE FINANCIERE NETTE
- définition restreinte : charge financière brute moins aides au logement 0 à 999999
Numérique
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Si CFB - (AMR * 12) > 0 alors CFN = CFB - (AMR*12)
Sinon, CFN = 0
CFN2
Table : MENLOG
CHARGE FINANCIERE TOTALE NETTE
- comprenant charges, dépenses d'eau, d'électricité et de combustibles 0 à 999999
Numérique
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
CFN2 = Somme (CFN, CMM2*12, CCEML, COML)
CFN3
Table : MENLOG
CHARGE FINANCIERE TOTALE NETTE
- comprenant charges, dépenses d'eau, d'électricité et de combustibles et de taxes foncière et d’habitation 0 à 999999
Numérique
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
CFN2 = Somme (CFN, CMM2*12, CCEML, COML, TH, TFPB)
CHOICHO
Table : INDIVIDU
L'INDIVIDU A PERCU UNE INDEMNITE CHOMAGE OU ALLOCATION DE SOLIDARITE SPECIFIQUE
0
1
Caractère
Non
Oui
NOUVELLE
Question : XVII-CHOICHO
CHOIRET
Table : INDIVIDU
L'INDIVIDU A PERCU UNE PENSION, RETRAITE, PRERETRAITE OU RENTE
0
1
Caractère
Non
Oui
NOUVELLE
Question : XVII-CHOIRET
CHOISAL
Table : INDIVIDU
L'INDIVIDU A PERCU UN SALAIRE, TRAITEMENT OU PRIME
0
1
Caractère
Non
Oui
NOUVELLE
Question : XVII-CHOISAL
CHONSAL
Table : INDIVIDU
L'INDIVIDU A PERCU DES REVENUS NON SALARIAUX
0
1
Caractère
Non
Oui
NOUVELLE
Question : XVII-CHONSAL
CMM
Table : MENLOG
MONTANT MENSUEL DES CHARGES
- redressé .
0 à 9999
Numérique
Sans objet (fermier, métayer (SOC3=1) ou ménage ne payant pas de charges (LCS=2 ou FCS=2))
Montant en Euros
ANCIENNE
CMM2
CALCULEE
Table : MENLOG
MONTANT DES CHARGES
- redressé .
0 à 9999
Numérique
Sans objet (fermier, métayer (SOC3=1) ou ménage ne payant pas de charges et pour lequel aucun
montant n'a été imputé
Montant en Euros
ANCIENNE
CALCULEE
Contrairement à la variable CMM, on impute des charges aux locataires en immeuble collectif qui n'ont pas déclaré de
charges et qui sont censés en payer.
COM1
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DECLARE DES DEPENSES D'ELECTRICITE OU DE GAZ DE RESEAU
1 à 99997
Numérique
Sans objet (non déclaré)
ANCIENNE
DETERMINATION :
COM1 = COM11 + COM12
CALCULEE
COM11
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DECLARE DES DEPENSES D'ELECTRICITE
.
0 à 99997
Numérique
Sans objet (non déclaré)
ANCIENNE
COM12
Question : VIII-COM
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DECLARE DES DEPENSES DE GAZ DE VILLE
.
0 à 99997
Numérique
Sans objet (ménage n'ayant pas déclaré utiliser le gaz de réseau comme combustible de l'un de ses
moyens de chauffage) ou non déclaré
ANCIENNE
COM2
Question : VIII-COM
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DECLARE DES DEPENSES DE FIOUL
.
1 à 99997
Numérique
Sans objet (ménage n'ayant pas déclaré utiliser le fioul domestique comme combustible de l'un de
ses moyens de chauffage) ou non déclaré
ANCIENNE
COM3
Question : VIII-COM
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DECLARE DES DEPENSES DE BUTANE, PROPANE (bouteille ou citerne)
.
1 à 99997
Numérique
Sans objet (ménage n'ayant pas déclaré utiliser le butane-propane en bouteille ou citerne comme
combustible de l'un de ses moyens de chauffage) ou non déclaré
ANCIENNE
COM4
Question : VIII-COM
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DECLARE DES DEPENSES DE CHARBON, BOIS OU AUTRES COMBUSTIBLES
.
1 à 99997
Numérique
Sans objet (DOM, ménage n'ayant pas déclaré utiliser de charbon, bois ou autres comme
combustible de l'un de ses moyens de chauffage) ou non déclaré
Montant en Euros
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
COM4 = COM41 + COM42
COM41
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DECLARE DES DEPENSES DE BOIS
.
1 à 99997
Numérique
Sans objet (ménage n'ayant pas déclaré utiliser de bois comme combustible de l'un de ses moyens
de chauffage) ou non déclaré
ANCIENNE
Question : VIII-COM
COM42
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DECLARE DES DEPENSES DE CHARBON, AUTRES COMBUSTIBLES
.
1 à 99997
Sans objet (ménage n'ayant pas déclaré utiliser de charbon ou autres comme combustible de l'un de
ses moyens de chauffage) ou non déclaré
Numérique
ANCIENNE
Question : VIII-COM
COML
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DES DEPENSES D'ENERGIE - hors dépenses à usage professionnel
- redressé 0 à 99999
Numérique
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
COML = COML11 + COML12 + COM2 + COM3 + COML41 + COML42 redressé;
COML_UVP
Table : MENLOG_COMP
MONTANT ANNUEL DES DEPENSES D'ENERGIE DE L’UVP
- hors dépenses à usage professionnel - redressé 0 à 99999
Numérique
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
C'est la somme des variables COML11_UVP, COML12_UVP, COML13_UVP, COML2_UVP, COML3_UVP,
COML41_UVP et COML42_UVP.
COML11
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DES DEPENSES D'ELECTRICITE hors dépenses à usage professionnel
.
0 à 99999
Numérique
Sans objet (dépense d'électricité non déclarée)
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Si CUP11 = 1 alors COML11 = COM11 * (100 - CPM11) / 100
Sinon COML11 = COM11
Attention : ce montant peu comprendre également les dépenses de gaz de ville si le ménage n'a pas fait la distinction
entre les 2 montants COML11 et COML12. Il faut se rapporter à la variable KDEP : si KDEP=1 alors les 2 montants sont
confondus.
COML11_UVP
Table : MENLOG_COMP
MONTANT ANNUEL DES DEPENSES D'ELECTRICITE DE L’UVP hors dépenses à usage professionnel
.
0 à 99999
Numérique
Sans objet (dépense d'électricité non déclarée)
ANCIENNE
CALCULEE
Attention : ce montant peu comprendre également les dépenses de gaz de ville si le ménage n'a pas fait la distinction
entre les 2 montants COML11 et COML12. Il faut se rapporter à la variable KDEP : si KDEP=1 alors les 2 montants sont
confondus.
COML12
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DES DEPENSES DE GAZ hors dépenses à usage professionnel
.
0 à 99999
Numérique
Sans objet (DOM, ménage n'ayant pas déclaré utiliser le gaz de réseau comme combustible de l'un
de ses moyens de chauffage) ou dépense de gaz non déclarée
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
COML13
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DES DEPENSES DE GAZ ET ELECTRICITE hors dépenses à usage professionnel Déclaration conjointe du gaz et de l’électricité
.
0 à 99999
Numérique
Sans objet (DOM, ménage n'ayant pas déclaré utiliser le gaz de réseau et l’électricité comme
combustible de l'un de ses moyens de chauffage) ou le ménage a pu séparer les dépenses de gaz et
d’électricité
ANCIENNE
COML12_UVP
CALCULEE
Table : MENLOG_COMP
MONTANT ANNUEL DES DEPENSES DE GAZ DE L’UVP hors dépenses à usage professionnel
.
0 à 99999
Numérique
Sans objet (dépense de gaz non déclarée)
ANCIENNE
CALCULEE
Attention : ce montant peu comprendre également les dépenses d'électricité si le ménage n'a pas fait la distinction entre
les 2 montants COML11 et COML12. Il faut se rapporter à la variable KDEP : si KDEP=1 alors les 2 montants sont
confondus.
COML2
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DES DEPENSES DE FIOUL DOMESTIQUE hors dépenses à usage professionnel
.
0 à 99999
Numérique
Sans objet (ménage n'ayant pas déclaré utiliser le fioul domestique comme combustible de l'un de
ses moyens de chauffage) ou dépense de fioul non déclarée
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Sinon COML2 = COM2
COML2_UVP
Table : MENLOG_COMP
MONTANT ANNUEL DES DEPENSES DE FIOUL DOMESTIQUE DE L’UVP hors dépenses à usage
professionnel
.
0 à 99999
Numérique
Sans objet (dépense de fioul non déclarée)
ANCIENNE
CALCULEE
COML3
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DES DEPENSES DE GPL (BUTANE-PROPANE) hors dépenses à usage
professionnel
.
0 à 99999
Sans objet (ménage n'ayant pas déclaré utiliser le butane-propane en bouteille ou citerne comme
combustible de l'un de ses moyens de chauffage) ou dépense de GPL non déclarée
Numérique
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Sinon COML3 = COM3
COML3_UVP
Table : MENLOG_COMP
MONTANT ANNUEL DES DEPENSES DE GPL (BUTANE-PROPANE) DE L’UVP hors dépenses à usage
professionnel
.
0 à 99999
Numérique
Sans objet (dépense de butane-propane en bouteille ou citerne non déclarée)
ANCIENNE
CALCULEE
COML41
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DES DEPENSES DE BOIS hors dépenses à usage professionnel
.
0 à 99999
Numérique
Sans objet (DOM, ménage n'ayant pas déclaré utiliser de bois comme combustible de l'un de ses
moyens de chauffage) ou dépense de bois non déclarée
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
COML41_UVP
Table : MENLOG_COMP
MONTANT ANNUEL DES DEPENSES DE BOIS DE L’UVP hors dépenses à usage professionnel
.
0 à 99999
Numérique
Sans objet (dépense de bois non déclarée)
ANCIENNE
CALCULEE
COML42
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DES DEPENSES DE CHARBON ET AUTRES COMBUSTIBLES hors dépenses à
usage professionnel
.
0 à 99999
Numérique
Sans objet (DOM, ménage n'ayant pas déclaré utiliser de charbon ou autres comme combustible de
l'un de ses moyens de chauffage) ou dépense non déclarée
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
COML42_UVP
Table : MENLOG_COMP
MONTANT ANNUEL DES DEPENSES DE CHARBON ET AUTRES COMBUSTIBLES DE L’UVP hors
dépenses à usage professionnel
.
0 à 99999
Numérique
Sans objet (dépense de charbon ou autres comme combustible non déclarée)
ANCIENNE
CALCULEE
COMMUNE
Table : MENLOG
COMMUNE OU HABITAIT LE REPONDANT 4 ANS AVANT LA DATE D'ENQUETE (*)
001 à 999
Code commune
Caractère
ANCIENNE
Question : XV-COMMUNE
(*) Cette variable n'est pas dans le fichier diffusé
COMUVP11
Table : MENLOG_COMP
PART DU MONTANT ANNUEL DES DEPENSES D'ELECTRICITE PAYEE PAR L'UVP
.
0 à 100
Sans objet (Pas d'uvs dans le logement ou dépenses d'électricité non renseignées)
Part en %
Numérique
ANCIENNE
Question : VIII-COMUVP
'100' signifie que les ménages secondaires ne participent pas à cette dépense
COMUVP12
Table : MENLOG_COMP
PART DU MONTANT ANNUEL DES DEPENSES DE GAZ DE RESEAU PAYEE PAR L'UVP
.
0 à 100
Sans objet (pas d'uvs dans le logement ou dépenses de gaz non renseignées)
Part en %
Numérique
ANCIENNE
COMUVP2
Table : MENLOG_COMP
PART DU MONTANT ANNUEL DES DEPENSES DE FIOUL DOMESTIQUE PAYEE PAR L'UVP
.
0 à 100
Sans objet (pas d'uvs dans le logement ou dépenses de fioul non renseignées)
Part en %
Numérique
ANCIENNE
COMUVP3
Table : MENLOG_COMP
PART DU MONTANT ANNUEL DES DEPENSES DE BUTANE-PROPANE PAYEE PAR L'UVP
.
0 à 100
Sans objet (pas d'uvs dans le logement ou dépenses de butane-propane non renseignées)
Part en %
Numérique
ANCIENNE
COMUVP41
Table : MENLOG_COMP
PART DU MONTANT ANNUEL DES DEPENSES DE BOIS PAYEE PAR L'UVP
.
0 à 100
Numérique
Sans objet (Pas d'uvs dans le logement ou dépenses de bois non renseignées)
Part en %
ANCIENNE
COMUVP42
Table : MENLOG_COMP
PART DU MONTANT ANNUEL DES DEPENSES DE CHARBON OU AUTRES COMBUSTIBLES PAYEE
PAR L'UVP
.
0 à 100
Numérique
Sans objet (Pas d'uvs dans le logement ou dépenses de charbon ou autres combustibles non
renseignées)
Part en %
ANCIENNE
COMUVP7
Table : MENLOG_COMP
PART DE LA DEPENSE D'EAU PAYEE PAR L'UVP
.
1 à 100
Numérique
Sans objet (pas d'UVS ou consommation du logement non renseignée (COM7 ne .)) ou non déclaré
Part en %
ANCIENNE
COMZUS
Question : VII-COMUVP7
Table : MENLOG
LOGEMENT APPARTENANT A UNE COMMUNE POSSEDANT UNE ZUS
0
1
Caractère
La commune du logement ne possède pas de zus
La commune du logement possède une zus
ANCIENNE
CONJOINT
EXTERNE
Table : INDIVIDU
NUMERO D'ORDRE DU CONJOINT DE L'INDIVIDU
01 à 20
Caractère
Sans objet (NHAB=1 ou NCOHAB<>1)
Numéro d'ordre du conjoint
NOUVELLE
CPM11
Question : TCM
Table : MENLOG
PART DE LA DEPENSE D'ELECTRICITE CORRESPONDANT A UN USAGE PROFESSIONNEL
.
1 à 100
Numérique
Sans objet (ménage n'ayant pas déclaré utiliser d'électricité pour un usage professionnel
(CUP11<>1))
Part en %
ANCIENNE
CPM12
Question : VIII-CPM
Table : MENLOG
PART DE LA DEPENSE DE GAZ DE VILLE CORRESPONDANT A UN USAGE PROFESSIONNEL
.
1 à 100
Numérique
Sans objet (ménage n'ayant pas déclaré utiliser de gaz de ville pour un usage professionnel
(CUP12<>1))
Part en %
ANCIENNE
Question : VIII-CPM
CPM2
Table : MENLOG
PART DE LA DEPENSE DE FIOUL CORRESPONDANT A UN USAGE PROFESSIONNEL
.
1 à 100
Numérique
Sans objet (ménage n'ayant pas déclaré utiliser de fioul pour un usage professionnel (CUP2<>1))
Part en %
ANCIENNE
CPM3
Question : VIII-CPM
Table : MENLOG
PART DE LA DEPENSE EN BUTANE OU PROPANE (EN BOUTEILLE OU CITERNE) CORRESPONDANT
A UN USAGE PROFESSIONNEL
.
1 à 100
Numérique
Sans objet (ménage n'ayant pas déclaré utiliser de butane ou propane en bouteille ou citerne pour un
usage professionnel (CUP3<>1))
Part en %
ANCIENNE
CPM41
Question : VIII-CPM
Table : MENLOG
PART DE LA DEPENSE DE BOIS CORRESPONDANT A UN USAGE PROFESSIONNEL
.
1 à 100
Numérique
Sans objet (ménage n'ayant pas déclaré utiliser de bois pour un usage professionnel (CUP41<>1))
Part en %
ANCIENNE
CPM42
Question : VIII-CPM
Table : MENLOG
PART DE LA DEPENSE DE CHARBON ET AUTRES COMBUSTIBLES CORRESPONDANT A UN USAGE
PROFESSIONNEL
.
1 à 100
Numérique
Sans objet (ménage n'ayant pas déclaré utiliser de charbon ni d'autres combustibles pour un usage
professionnel (CUP42<>1))
Part en %
ANCIENNE
CPM7
Question : VIII-CPM
Table : MENLOG
PART DE LA DEPENSE D'EAU CORRESPONDANT A UN USAGE PROFESSIONNEL
.
1 à 100
Numérique
Sans objet (pas d'eau courante ou dépense d'eau comprise dans les charges, non payée par le
ménage ou inexistante ou aucun individu du ménage de plus de 15 ans n'a travaillé depuis 1 an ou
pas de dépense d'eau à usage professionnel (CUP7<>1))
Part en %
ANCIENNE
CUP11
Question : VII-CPM7
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UNE DEPENSE D'ELECTRICITE POUR USAGE PROFESSIONNEL
1
2
Caractère
Sans objet (ménage n'ayant aucune dépense en électricité ou ne comprenant que des personnes
inactives depuis les 12 derniers mois)
Oui, une partie de la dépense correspond à un usage professionnel
Non, pas d'usage professionnel
ANCIENNE
Question : VIII-CUP
CUP12
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UNE DEPENSE DE GAZ DE VILLE POUR USAGE PROFESSIONNEL
1
2
Caractère
Sans objet (ménage n'ayant pas déclaré utiliser le gaz de réseau comme combustible de l'un de ses
moyens de chauffage ou ayant une dépense en gaz de ville nulle ou ne comprenant que des
personnes inactives depuis les 12 derniers mois)
ANCIENNE
CUP2
Question : VIII-CUP
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UNE DEPENSE DE FIOUL POUR USAGE PROFESSIONNEL
1
2
Caractère
Sans objet (ménage n'ayant pas déclaré utiliser le fioul comme combustible de l'un de ses moyens de
chauffage ou ayant une dépense en fioul nulle ou ne comprenant que des personnes inactives depuis
les 12 derniers mois)
ANCIENNE
Question : VIII-CUP
CUP3
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UNE DEPENSE DE BUTANE OU PROPANE (EN BOUTEILLE OU CITERNE) A USAGE
PROFESSIONNEL
1
2
Caractère
Sans objet (ménage n'ayant pas déclaré utiliser le buta en bout ou citerne comme combustible de l'un
de ses moyens de chauffage ou ayant une dépense en gaz en bout. ou citerne nulle ou ne
comprenant que des personnes inactives depuis les 12 derniers mois)
ANCIENNE
CUP41
Question : VIII-CUP
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UNE DEPENSE DE BOIS POUR UN USAGE PROFESSIONNEL
1
2
Caractère
Sans objet (ménage n'ayant pas déclaré utiliser le bois comme combustible de l'un de ses moyens de
chauffage ou ayant une dépense en bois nulle ou ne comprenant que des personnes inactives depuis
les 12 derniers mois)
ANCIENNE
Question : VIII-CUP
CUP42
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UNE DEPENSE DE CHARBON ET AUTRES COMBUSTIBLES POUR UN USAGE PROFESSIONNEL
1
2
Caractère
Sans objet (ménage n'ayant pas déclaré utiliser le charbon ou autres comme combustible de l'un de
ses moyens de chauffage ou ayant une dépense en charbon ou autres nulle ou ne comprenant que
des personnes inactives depuis les 12 derniers mois)
ANCIENNE
Question : VIII-CUP
CUP7
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UNE DEPENSE D'EAU POUR USAGE PROFESSIONNEL
1
2
Caractère
Sans objet (pas d'eau courante (KAOR=3) ou dépense d'eau comprise dans les charges, non payée
par le ménage ou inexistante (CCEP=3,4,5) ou aucun individu du ménage de plus de 15 ans n'a
travaillé au cours des 12 derniers mois)
ANCIENNE
Question : VII-CUP7
CUPF
Table : MENLOG
CONSOMMATIONS EN ENERGIE QUI SONT EN PARTIE DESTINEES A UN USAGE PROFESSIONNEL
1
2
Caractère
Sans objet
Oui
Non
NOUVELLE
DAG
Question : VIII-CUPF
Table : MENLOG
SOUHAIT DE QUITTER LA COMMUNE
1
2
3
Caractère
Sans objet (ménage ne souhaitant pas ou n'étant pas contraint de déménager (ODL=2 ou ODF=2))
Le ménage compte quitter sa commune
Le ménage ne compte pas quitter sa commune
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : XIV-DAG
DAGEO
Table : MENLOG
REGION SOUHAITEE POUR RESTER OU POUR S'INSTALLER
1
2
3
4
5
Caractère
Sans objet (DAG<>1)
En Ile-de-France (région parisienne)
En France métropolitaine, hors Ile-de-France
Dans les DOM-TOM
A l'étranger
Ne sait pas
ANCIENNE
DAGEO1
Question : XIV-DAGEO
Table : MENLOG
SOUHAIT DE VIVRE EN ILE-DE-FRANCE
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (DAG<>1 et DAGEO<>1)
A Paris
En petite coronne (proche banlieue)
En grande couronne
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : XIV-DAGEO1
DAGEO2
Table : MENLOG
DOM-TOM DANS LEQUEL LE MENAGE SOUHAITE VIVRE
1
2
3
4
5
6
7
Caractère
Sans objet (DAGEO<>3)
A la Réunion
En Martinique
En Guadeloupe
En Guyanne
A Mayotte
Dans un TOM
Ne sait pas
MODIFIEE
DAGEO3
Table : MENLOG
TYPE D'HABITAT DANS LEQUEL LE MENAGE SOUHAITE VIVRE
1
2
3
Caractère
Sans objet (ménage ne souhaitant pas et n'étant pas contraint de déménager (ODL=2 et ODF=2) ou
ne souhaitant pas quitter sa commune (DAG<>1) ou souhaitant s'installer dans les DOM-étranger)
Dans une commune urbaine
Dans une commune rurale
Ne sait pas
ANCIENNE
DAGRL
Table : MENLOG
LIEU DE RESIDENCE ENVISAGE PAR LES MENAGES SOUHAITANT QUITTER LEUR COMMUNE : région
ne souhaitant pas quitter sa commune (DAG<>1) ou souhaitant s'installer dans les DOM-étranger
Caractère
ANCIENNE
Question : XIV-DAGRL
DALO
Table : MENLOG
DEMANDE DE LOGEMENT DANS LE CADRE DE LA LOI DALO (Droit opposable au logement)
1
2
Caractère
Sans objet (ODL<>1 et ODF<>1)
Oui
Non
NOUVELLE
DALOBIS
Question : XIV-DALO
Table : MENLOG
OBTENTION D'UN LOGEMENT DANS LE CADRE DE LA LOI DALO
1
2
Caractère
Sans objet (DALO<>1)
Oui
Non
NOUVELLE
Question : XIV-DALOBIS
DC
Table : MENLOG
CODE DEPARTEMENT-COMMUNE DE RESIDENCE A LA DATE D'ENQUETE (*)
01001 à 95690
Caractère
Numéros affectés au département et à la commune (voir Code Officiel Géographique).
ANCIENNE
EXTERNE
(*) : Cette variable n'est pas dans le fichier diffusé.
DDAT
Table : MENLOG
DATE ENVISAGEE POUR QUITTER LE LOGEMENT
1
2
3
4
5
Caractère
dont le souhait est irréalisable (DDEM=4))
Dans moins de 6 mois
D'ici 6 mois à 1 an
D'ici 1 à 2 ans
D'ici plus de 2 ans
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : XIV-DDAT
DDEM
Table : MENLOG
ETAT D'AVANCEMENT DES DEMARCHES
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (ménage ne souhaitant pas et n'étant pas contraint de déménager (ODL=2 et ODF=2))
N'a encore rien fait
A débuté ses recherches
Est en phase de réservation ou de compromis de vente
Souhait irréalisable
ANCIENNE
Question : XIV-DDEM
DEP_IDF
Table : MENLOG
Code du département de résidence à la date d'enquête détaillé pour l’Ile-de-France.
75
77
78
91
92
93
94
95
Caractère
VILLE DE PARIS
SEINE ET MARNE
YVELINES
ESSONNE
HAUTS DE SEINE
SEINE SAINT DENIS
VAL DE MARNE
VAL D'OISE
ANCIENNE
EXTERNE
DEP1
Table : MENLOG
Code du département de résidence à la date d'enquête détaillé pour les DOM (hors Mayotte). (*)
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
21
22
23
24
25
26
27
28
29
2A
2B
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50
51
52
53
54
55
56
57
AIN
AISNE
ALLIER
ALPES DE HAUTE PROVENCE
HAUTES ALPES
ALPES MARITIMES
ARDECHE
ARDENNES
ARIEGE
AUBE
AUDE
AVEYRON
BOUCHES DU RHONE
CALVADOS
CANTAL
CHARENTE
CHARENTE MARITIME
CHER
CORREZE
COTE D'OR
COTES D'ARMOR
CREUSE
DORDOGNE
DOUBS
DROME
EURE
EURE ET LOIR
FINISTERE
CORSE DU SUD
HAUTE CORSE
GARD
HAUTE GARONNE
GERS
GIRONDE
HERAULT
ILLE ET VILAINE
INDRE
INDRE ET LOIRE
ISERE
JURA
LANDES
LOIR ET CHER
LOIRE
HAUTE LOIRE
LOIRE ATLANTIQUE
LOIRET
LOT
LOT ET GARONNE
LOZERE
MAINE ET LOIRE
MANCHE
MARNE
HAUTE MARNE
MAYENNE
MEURTHE ET MOSELLE
MEUSE
MORBIHAN
MOSELLE
58
59
60
61
62
63
64
65
66
67
68
69
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
80
81
82
83
84
85
86
87
88
89
90
91
92
93
94
95
971
972
973
974
NIEVRE
NORD
OISE
ORNE
PAS DE cALAIS
PUY DE DOME
PYRENEES ATLANTIQUES
HAUTES PYRENEES
PYRENEES ORIENTALES
BAS RHIN
HAUT RHIN
RHONE
HAUTE SAONE
SAONE ET LOIRE
SARTHE
SAVOIE
HAUTE SAVOIE
VILLE DE PARIS
SEINE MARITIME
SEINE ET MARNE
YVELINES
DEUX SEVRES
SOMME
TARN
TARN ET GARONNE
VAR
VAUCLUSE
VENDEE
VIENNE
HAUTE VIENNE
VOSGES
YONNE
TERRITOIRE DE BELFORT
ESSONNE
HAUTS DE SEINE
SEINE SAINT DENIS
VAL DE MARNE
VAL D'OISE
GUADELOUPE
MARTINIQUE
GUYANE
REUNION
Caractère
ANCIENNE
EXTERNE
(*) Cette variable n'est pas dans le fichier diffusé.
DEPART (*)
Table : MENLOG
DEPARTEMENT OU HABITAIT LE REPONDANT 4 ANS AVANT LA DATE D'ENQUETE (*)
01 à 99
Caractère
Code département
ANCIENNE
Cette variable n’est pas dans le fichier diffusé.
Question : XV-DEPART
DOC_A
Table : QUALITE
LE DOCUMENT SUIVANT A ETE SORTI POUR REPONDRE A L'ENQUËTE :
Facture d'eau
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
DOC_B
Question : XVIII-DOC
Table : QUALITE
Facture d'électricité
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
DOC_C
Table : QUALITE
Facture de gaz
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
DOC_D
Table : QUALITE
Facture de fioul
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
DOC_E
Table : QUALITE
Facture de combustible
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
DOC_F
Table : QUALITE
Bail ou quittance de loyer
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
DOC_G
Table : QUALITE
Documents relatifs aux charges
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
DOC_H
Table : QUALITE
Documents relatifs aux prêts
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
DOC_I
Table : QUALITE
Documents relatifs aux travaux
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
DOC_J
Table : QUALITE
Feuille de paye
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
DOC_K
Table : QUALITE
Feuille d'imposition
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
DOC_L
Table : QUALITE
Relevé bancaire
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
DOC_M
Table : QUALITE
Autres documents
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
DOC_N
Table : QUALITE
AUCUN DOCUMENT N'A ETE SORTI POUR REPONDRE A L'ENQUËTE
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
DOC_NB
Table : QUALITE
NOMBRE DE DOCUMENTS SORTIS POUR REPONDRE A L'ENQUETE
1 à 11
Numérique
Nombre de documents
NOUVELLE
DOCB
Table : QUALITE
DOCUMENTS PAPIERS OU ELECTRONIQUES
1
2
3
Caractère
Plutôt des documents " papier "
Plutôt des documents " électroniques "
Les deux
NOUVELLE
DOM
Question : XVIII-DOCB
Table : MENLOG
LOGEMENT ENQUETE SITUE DANS LES DOM
1
2
Caractère
Oui (DOM)
Non (France métro)
ANCIENNE
CALCULEE
Cette variable figure aussi dans la table UVS.
DST
Table : MENLOG
STATUT D'OCCUPATION ENVISAGE
1
2
3
4
Caractère
Propriétaire
Locataire
Autre cas
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : XIV-DST
DSTL
Table : MENLOG
LOYER MAXIMUM POUR LA LOCATION DU FUTUR LOGEMENT
.
1 à 999997
Numérique
n'envisageant pas d'être locataire (DST=1,3 ou 4) ou non déclaré)
Montant en euros
ANCIENNE
Question : XIV-DSTL
DSTLOC1
Table : MENLOG
RAISON DE NON-DEMANDE DE HLM PAR LES MENAGES SOUHAITANT UN AUTRE LOGEMENT LOCATIF
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
Caractère
Sans objet (ménage n'envisageant pas d'être locataire d'ici moins de 2 ans (DST<>2 ou DDAT=4,5,6)
ou ayant déposé ou renouvelé une demande HLM (OIHB=1))
Ne souhaite pas habiter en HLM
Pense que ses revenus dépassent les plafonds d'accès aux HLM
Ignore l'existence des HLM ou n'y avait pas pensé
Pas de logements HLM ou pas de logements du type qui convienne
Compte déposer très prochainement une demande
Pense n'avoir aucune chance d'obtenir un logement HLM : attente trop longue, problèmes de papier
ou d'emploi
Pense qu'un loyer HLM serait trop élevé
A déjà déposé une demande dans le passé qui n'a jamais abouti
A déjà fait une démarche auprès d'un organisme qui n'a pas abouti
Est en attente d'un départ ou d'une mutation
A déjà trouvé un logement convenable ou pense en trouver un par une autre voie (employeur, logé
gratuitement...)
Souhaite habiter une maison
Déménager n'est qu'un simple projet
Problèmes de santé
Autre raison
ANCIENNE
Question : XIV-DSTLOC1
DSTP
Table : MENLOG
PRIX MAXIMUM POUR L'ACHAT DU FUTUR LOGEMENT
.
1 à 999997
Numérique
n'envisageant pas d'être propriétaire (DST=2,3 ou 4) ou non déclaré)
Montant en euros
ANCIENNE
DTA
Question : XIV-DSTP
Table : MENLOG
TAILLE DU LOGEMENT SOUHAITE PAR RAPPORT AU LOGEMENT ACTUEL
1
2
3
4
Caractère
Plus grand (surface ou nombre de pièces)
Plus petit (surface ou nombre de pièces)
De taille équivalente
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : XIV-DTA
DTL
Table : MENLOG
TYPE DE LOGEMENT ENVISAGE
1
2
3
4
5
Caractère
Une maison individuelle
Un appartement
Une chambre ou un logement dans une structure collective (foyer, résidence pour personnes âgées
...)
Autres
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : XIV-DTL
DURCHO
Table : INDIVIDU
NOMBRE DE MOIS PENDANT LESQUELS M. A ETE AU CHOMAGE AU COURS DES 12 DERNIERS
MOIS
.
1 à 12
Numérique
Sans objet (RCHO<>1)
Nombre de mois
NOUVELLE
EAMIA
Question : XVII-DURCHO
Table : INDIVIDU
DUREE DEPUIS LAQUELLE L'INDIVIDU VIT CHEZ VOUS
1
2
3
4
5
Caractère
Depuis moins de 6 mois
Entre 6 mois et moins d'un an
Entre 1 an et moins de 3 ans
De 3 ans à moins de 10 ans
Depuis 10 ans et plus
NOUVELLE
Question : III-EAMIA
EAMID_1
Table : Individu
L'INDIVIDU EST CHEZ VOUS POUR ETRE PLUS PRES DU LIEU DE SES ETUDES OU DE SON LIEU DE TRAVAIL
1
2
Caractère
Sans objet (occupant principal, conjoint ou enfant ou petit-enfant de l'occupant principal ou de son
conjoint)
Oui
Non
NOUVELLE
EAMID_10
Question : III-EAMID
Table : Individu
L'INDIVIDU EST CHEZ VOUS UNIQUEMENT POUR LES VACANCES
1
2
Caractère
conjoint)
Oui
Non
NOUVELLE
EAMID_11
Table : Individu
L'INDIVIDU EST CHEZ VOUS POUR UNE AUTRE RAISON
1
2
Caractère
conjoint)
Oui
Non
NOUVELLE
EAMID_2
Table : Individu
L'INDIVIDU EST CHEZ VOUS POUR ETRE DANS DE MEILLEURES CONDITIONS POUR CHERCHER UN EMPLOI
OU UN MEILLEUR EMPLOI
1
2
Caractère
conjoint)
Oui
Non
NOUVELLE
EAMID_3
Table : Individu
L'INDIVIDU EST CHEZ VOUS SUITE A UNE RUPTURE FAMILIALE (DIVORCE, SEPARATION) OU UN DEUIL
1
2
Caractère
conjoint)
Oui
Non
NOUVELLE
EAMID_4
Table : Individu
L'INDIVIDU EST CHEZ VOUS A CAUSE DEC DIFFICULTES FINANCIERES, MEMES MOMENTANEES
1
2
Caractère
conjoint)
Oui
Non
NOUVELLE
EAMID_5
Table : Individu
L'INDIVIDU EST CHEZ VOUS PARCE QU'IL A UNE RELATION DE COUPLE AVEC L'UN DES MEMBRES DU
MENAGE
1
2
Caractère
conjoint)
Oui
Non
NOUVELLE
EAMID_6
Table : Individu
L'INDIVIDU EST CHEZ VOUS PARCE QU'IL EST EN ATTENTE DE LOGEMENT
1
2
Caractère
conjoint)
Oui
Non
NOUVELLE
EAMID_7
Table : Individu
L'INDIVIDU EST CHEZ VOUS POUR RAISON DE SANTE (HANDICAP, INVALIDITE)
1
2
Caractère
conjoint)
Oui
Non
NOUVELLE
EAMID_8
Table : Individu
L'INDIVIDU EST CHEZ VOUS POUR DES RAISONS LIEES A SON DERNIER LOGEMENT (INSALUBRITE, TROP
PETIT, TROP ELOIGNE DE SON TRAVAIL...)
1
2
Caractère
conjoint)
Oui
Non
NOUVELLE
EAMID_9
Table : Individu
L'INDIVIDU EST CHEZ VOUS APRES EXPULSION DEC SON LOGEMENT
1
2
Caractère
conjoint)
Oui
Non
NOUVELLE
EAMID_N
Table : Individu
NOMBRE DE RAISONS DE L'HEBERGEMENT CHEZ UN AMI
1 - 11
Numérique
conjoint)
Nombre de raisons
NOUVELLE
EAMIF
Table : Individu
L'INDIVIDU EST ACTUELLEMENT A LA RECHERCHE D'UN LOGEMENT INDEPENDANT
1
2
3
Caractère
Oui
Non
La personne qui répond ne sait pas
NOUVELLE
Question : III-EAMIF
EAMIG_1
Table : Individu
TYPE DE RECHERCHES DE LOGEMENT : A REGARDE LES ANNONCES (agence, internet,...)
1
2
Caractère
conjoint ou ne recherche pas de logement indépendant)
Oui
Non
NOUVELLE
Question : III-EAMIG
EAMIG_2
Table : Individu
TYPE DE RECHERCHES DE LOGEMENT : A FAIT APPEL A DES AMIS
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
EAMIG_3
Table : Individu
TYPE DE RECHERCHES DE LOGEMENT : A VISITE DES LOGEMENTS
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
EAMIG_4
Table : Individu
TYPE DE RECHERCHES DE LOGEMENT : A DEPOSE DES DOSSIERS (Dalo, mairie, préfecture...)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
EAMIG_5
Table : Individu
TYPE DE RECHERCHES DE LOGEMENT : AUTRE RECHERCHE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
EAMIG_N
Table : Individu
NOMBRE DE TYPE DE RECHERCHES DE LOGEMENT
1-5
Numérique
Nombre type de recherches
NOUVELLE
EAMIH
Table : Individu
L'INDIVIDU A ACTUELLEMENT LES MOYENS FINANCIERS LUI PERMETTANT D'AVOIR UN
LOGEMENT INDEPENDANT
1
2
3
Oui
Non
Caractère
NOUVELLE
Question : III-EAMIH
EAMII
Table : Individu
L'INDIVIDU QUITTERAIT LE LOGEMENT S'IL EN AVAIT LES MOYENS FINANCIERS
1
2
3
4
Oui
Non, il ne le souhaite pas
Non, il ne le peut pas
Caractère
NOUVELLE
EAMIJ
Question : III-EAMII
Table : Individu
IL EST PREVU QUE L'INDIVIDU PARTE DE VOTRE FOYER LORSQU'IL AURA FINI SES ETUDES, AURA
TROUVER DU TRAVAIL OU CHANGERA DE LIEU DE TRAVAIL
1
2
3
Oui
Non
Caractère
NOUVELLE
EDUCSTAT
Question : III-EAMIJ
Table : INDIVIDU
Études formelles en cours
1
2
3
9
Caractère
Sans interruption d'un an ou plus
Avec au moins une interruption d'un an ou plus
Vacances pendant une période de formation
Sans-objet - Mineurs de moins de 15 ans
NOUVELLE
ENFHOD
Question : TCM
Table : MENLOG
NOMBRE D'ENFANTS VIVANT HORS DOMICILE
0 à 16
Numérique
Nombre d'enfants vivant hors domicile
ANCIENNE
EPAS
Question : II-ENFHORS2
Table : Individu
L'INDIVIDU A DEJA VECU DANS UN LOGEMENT INDEPENDANT PENDANT PLUS DE TROIS MOIS
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : III-EPAS
EPASB
Table : Individu
TEMPS PENDANT LEQUEL L'INDIVIDU A VECU DANS UN LOGEMENT INDEPENDANT
1
2
3
4
5
Caractère
Moins de 6 mois
De 6 mois à un an
De 1 an à moins de 2 ans
De deux ans à moins de cinq ans
Cinq ans et plus
NOUVELLE
EPASC
Question : III-EPASB
Table : Individu
TEMPS DEPUIS LEQUEL L'INDIVIDU EST VENU OU REVENU VIVRE CHEZ VOUS
1
2
3
4
5
Caractère
Depuis moins de 6 mois
Entre 1 an et moins de 3 ans
Depuis 10 ans et plus
NOUVELLE
EPATRO
Question : III-EPASC
Table : MENLOG
L'EMPRUNT A ETE UTILISE POUR D'AUTRES USAGES
1
2
Caractère
Sans objet
Oui
Non
ANCIENNE
EPROJ
Question : XII-EPATRO
Table : Individu
L'INDIVIDU ENVISAGE D'ALLER HABITER DANS UN LOGEMENT INDEPENDANT DANS LES SIX MOIS
QUI VIENNENT
1
2
3
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
EPROJB
Question : III-EPROJ
Table : Individu
L'INDIVIDU A ACTUELLEMENT LES MOYENS FINANCIERS LUI PERMETTANT D'AVOIR UN
LOGEMENT INDEPENDANT
1
2
3
4
Caractère
Oui, par ses propres moyens
Oui, mais seulement grâce à l'aide de sa famille
Non
NOUVELLE
Question : III-EPROJB
EPROJC
Table : Individu
L'INDIVIDU AURAIT LES MOYENS FINANCIERS D'OBTENIR UN LOGEMENT INDEPENDANT
1
2
3
4
Oui, par ses propres moyens
Oui, mais seulement grâce à l'aide de sa famille
Non
Caractère
NOUVELLE
EPROJD
Question : III-EPROJC
Table : Individu
L'INDIVIDU QUITTERAIT LE LOGEMENT S'IL EN AVAIT LES MOYENS FINANCIERS
1
2
3
4
Oui
Non, il ne le souhaite pas
Non, il ne le peut pas
Caractère
NOUVELLE
EQ_CHAUF
Question : III-EPROJD
Table : MENLOG
PRINCIPAL MOYEN DE CHAUFFAGE AU RECENSEMENT
1
2
3
4
Chauffage collectif
Chaudière individuelle
Chauffage individuel tout électrique
Poele, cheminée, cuisinière, etc.
Numérique
NOUVELLE
EXTERNE
Cette variable est aussi dans la table MENLOG_COMP.
EQ_COMBU
Table : MENLOG
PRINCIPAL COMBUSTIBLE DE CHAUFFAGE AU RECENSEMENT
1
2
3
4
5
6
Chauffage urbain
Gaz de ville ou de réseau
Fioul
Electricité
Gaz en bouteille ou en citerne
Autre (bois, solaire, géothermie, etc.)
Numérique
NOUVELLE
EXTERNE
EQ_GARAG
Table : MENLOG
PRESENCE D'UN GARAGE AU RECENSEMENT
1
2
Numérique
Oui
Non
NOUVELLE
EXTERNE
EQ_NB_VO
Table : MENLOG
NOMBRE DE VOITURES AU RECENSEMENT
0à2
3
Numérique
Nombre de voitures
3 voitures ou plus
NOUVELLE
EXTERNE
EQ_SANIT
Table : MENLOG
EQUIPEMENT SANITAIRE AU RECENSEMENT
0
1
2
Numérique
Ni baignoire, ni douche
Baignoire ou douche dans une pièce non réservée à la toilette
Salle de bains avec douche ou baignoire
NOUVELLE
EXTERNE
ERET_1
Table : Individu
L'INDIVIDU EST VENU OU REVENU VIVRE AVEC VOUS APRES AVOIR EU UN LOGEMENT INDEPENDANT LORS
DE LA PERTE D'UN EMPLOI (LICENCIEMENT, DEMISSION Y C POUR CHERCHER DU TRAVAIL, RETRAITE...)
1
2
Caractère
Sans objet (l'individu n'est pas un enfant ou petit-enfant de l'occupant principal ou de son conjoint, ou
est sur le bail, ou n'a jamais vécu dans un logement indépendant plus de 3 mois)
Oui
Non
NOUVELLE
Question : III-ERET
ERET_10
Table : Individu
L'INDIVIDU EST VENU OU REVENU VIVRE AVEC VOUS APRES AVOIR EU UN LOGEMENT INDEPENDANT POUR
DES RAISONS LIEES A SON LOGEMENT (INSALUBRITE, TROP PETIT, TROP ELOIGNE DE SON TRAVAIL...)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : III-ERET
ERET_11
Table : Individu
L'INDIVIDU EST VENU OU REVENU VIVRE AVEC VOUS APRES AVOIR EU UN LOGEMENT INDEPENDANT APRES
EXPULSION DE SON LOGEMENT
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : III-ERET
ERET_12
Table : Individu
L'INDIVIDU EST VENU OU REVENU VIVRE AVEC VOUS APRES AVOIR EU UN LOGEMENT INDEPENDANT
UNIQUEMENT POUR LES VACANCES
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : III-ERET
ERET_13
Table : Individu
D'AUTRES RAISONS
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : III-ERET
ERET_2
Table : Individu
L'INDIVIDU EST VENU OU REVENU VIVRE AVEC VOUS APRES AVOIR EU UN LOGEMENT INDEPENDANT LORS
D'UN CHANGEMENT DE LIEU DE TRAVAIL (Y C. REPRISE DE L'EXPLOITATION DE l'ENTREPRISE)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : III-ERET
ERET_3
Table : Individu
L'INDIVIDU EST VENU OU REVENU VIVRE AVEC VOUS APRES AVOIR EU UN LOGEMENT INDEPENDANT A LA
SUITE D'UNE RUPTURE FAMILALE (DIVORCE, SEPARATION), OU D'UN DEUIL
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : III-ERET
ERET_4
Table : Individu
SUITE DE PROBLEMES FINANCIERS
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : III-ERET
ERET_5
Table : Individu
FIN DE SES ETUDES (Y C. FIN DE STAGE), ET/OU POUR CHERCHER UN EMPLOI
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : III-ERET
ERET_6
Table : Individu
L'INDIVIDU EST VENU OU REVENU VIVRE AVEC VOUS APRES AVOIR EU UN LOGEMENT INDEPENDANT AU
COURS DE SES ETUDES
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : III-ERET
ERET_7
Table : Individu
L'INDIVIDU EST VENU OU REVENU VIVRE AVEC VOUS APRES AVOIR EU UN LOGEMENT INDEPENDANT AU
RETOUR DU SERVICE MILITAIRE OU CIVIQUE OU DE LA COOPERATION
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : III-ERET
ERET_8
Table : Individu
S'OCCUPER D'UN MEMBRE DU MENAGE (RAPPROCHEMENT FAMILIAL)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : III-ERET
ERET_9
Table : Individu
RAISONS DE SANTE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : III-ERET
ERET_N
Table : Individu
NOMBRE DE RAISONS DE L'HEBERGEMENT DE L'ENFANT
1 - 13
Numérique
Nombre
NOUVELLE
Question : III-ERET
FABA
Table : MENLOG
BENEFICIAIRE ACTUEL DES AIDES AU LOGEMENT (AL ou APL)
- Propriétaires 1
2
3
Caractère
Sans objet (non propriétaire (SOC4<>1,2) ou en indivision)
Oui, l'allocation logement (AL - ALF ou ALS)
Oui, l'aide personnnalisée au logement (APL) (uniquement pour la métropole)
Non
MODIFIEE
FABAUVS
Question : XII-FABA
Table : UVS
BENEFICIAIRE ACTUEL DES AIDES AU LOGEMENT (AL ou APL) pour l'UVS
- Propriétaires 1
2
3
Caractère
Sans objet (non propriétaire (pas d'UVS et UVS non propriétaire)
Oui, l'allocation logement (AL)
Oui, l'aide personnnalisée au logement (APL)
Non
ANCIENNE
FAIDA_N
Question : XIII-FABAUVS
Table : MENLOG
NOMBRE DE PRETS AIDES ACTUELLEMENT REMBOURSES POUR L'ACQUISITION DU LOGEMENT
- propriétaires anciens -
0à4
Numérique
Sans objet (ménage non propriétaire (SOC3<>2) ou propriétaire récent sauf cas particuliers
(SPTR=3) ou propriétaire ancien n'ayant pas décrit de prêt (FEP1=2))
Nombre de prêts aidés
ANCIENNE
FAJUST
CALCULEE
Table : MENAGE_COMP
AJUSTEMENT ANNUEL DES CHARGES DE COPROPRIETE : montant à payer en plus ou à déduire
.
0 à 99999
Numérique
Sans objet (ménage ne payant pas de charges de copropriété (FCS<>1) ou n'ayant pas eu de
régularisation indiquant juste le montant à payer en plus ou à déduire (FRENAF<>2,3) ou NSP)
Montant en euros
ANCIENNE
FAMD
Question : XII-FAJUST
Table : MENAGE_COMP
MONTANT DE LA DERNIERE AIDE AU LOGEMENT PERCUE - non redressé .
0 à 99997
Numérique
Sans objet (ménage non propriétaire (STOC<>1,2) ou non bénéficiaire d'aide (ABA=2)) ou non
déclaré
Montant en euros
ANCIENNE
Question : XII-FAMD
FAMR
Table : MENAGE_COMP
MONTANT MENSUEL DES AIDES AU LOGEMENT HABITUELLEMENT PERCU - non redressé .
0 à 99997
Numérique
Sans objet (ménage non propriétaire (STOC<>1,2) ou non bénéficiaire d'aide (ABA=2), ou le dernier
montant perçu ne comprenait ni rappel ni retenue (FARR=2)) ou non déclaré
Montant en euros
ANCIENNE
FAMRUVS
Question : XII-FAMR
Table : MENAGE_COMP
MONTANT MENSUEL HABITUEL DE L'AIDE PERÇUE PAR LE MENAGE UVS (non redressé)
- ménages propriétaires .
0 à 999999
Numérique
Sans objet (ménage non UVS ou ménage UVS non propriétaire (STOC<>1,2) ou propriétaire non
bénéficiaire d'aide (FABAUVS=2)) ou non déclaré
Montant en euros
ANCIENNE
Question : XIII-FAMRUVS
FARR
Table : MENLOG
PRESENCE D'UN RAPPEL OU D'UNE RETENUE POUR TROP PERCU D'AIDE AU LOGEMENT
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire (STOC<>1,2) ou non bénéficiaire d'aide (ABA=2)) ou montant
non déclaré
Oui, le montant indiqué en FAMD comprenait un rappel ou une retenue
Non, le montant indiqué en FAMD ne comprenait ni rappel ni retenue
ANCIENNE
Question : XII-FARR
FCH
Table : MENLOG
INCLUSION DANS LES CHARGES DE COPROPRIETE DES CHARGES AFFERENTES AUX PIECES A USAGE
PROFESSIONNEL
1
2
3
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire ou n'ayant pas de pièces professsionnelles (HUP=non))
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
FCHAUF
Question : XII-FCH
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DES CHARGES DE CHAUFFAGE
- non redressé - Ménages payant le chauffage dans les charges collectives
.
1 à 99999
Numérique
Sans objet (Dom, ménage non propriétaire (SOC3<>2) ou n'ayant pas de justificatif détaillant la
nature des dépenses (FJUST=2) ou n'ayant pas de charges de chauffage (FCHC_3=2)) ou non
déclaré ou NSP
Montant en Euros
ANCIENNE
Question : XII-FCHAUF
FCHP_1
Table : MENLOG
INCLUSION D'ELEMENTS DANS LE MONTANT TOTAL DES CHARGES DE COPROPRIETE :
dépenses de chauffage collectif
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire ou ne payant pas de charges de copropriété (FCS<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
FCHP_10
Question : XII-FCHP
Table : MENLOG
dépenses pour gros travaux (ravalement, installation et réfection d'ascenseur, installation et réfection du chauffage,
isolation, étanchéité, sécurité, ...)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
FCHP_11
Question : XII-FCHP
Table : MENLOG
aucune de ces dépenses
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
FCHP_2
PRIMAIRE
Table : MENLOG
dépenses d'eau chaude collective
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
FCHP_3
Question : XII-FCHP
Table : MENLOG
dépenses d'eau froide
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-FCHP
FCHP_4
Table : MENLOG
dépenses d'ascenseur
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
FCHP_5
Question : XII-FCHP
Table : MENLOG
dépenses de gardiennage
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
FCHP_6
Question : XII-FCHP
Table : MENLOG
dépenses afférentes aux garages, box ou parkings situés dans la copropriété
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
FCHP_7
Question : XII-FCHP
Table : MENLOG
dépenses afférentes aux garages, box ou parkings situés hors de la copropriété
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
FCHP_8
Question : XII-FCHP
Table : MENLOG
dépenses afférentes aux autres charges générales (entretien, espaces verts, etc.)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-FCHP
FCHP_9
Table : MENLOG
rémunération du syndic
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-FCHP
FCHP_N
Table : MENLOG
nombre de postes de dépenses déclarés
.
0 à 10
Numérique
Nombre de postes de dépenses déclarés
ANCIENNE
Question : XII-FCHP
DETERMINATION :
FCHP_N est le nombre de réponses positives aux FCHP_1 à FCHP_10.
FCM
Table : MENAGE_COMP
MONTANT ANNUEL DES CHARGES DE COPROPRIETE (variable calculée sous Blaise)
- non redressé .
0 à 99997
99999
Numérique
Sans objet (ménage ne payant pas de charges de copropriété (FCS<>1)) ou non déclaré
Montant en euros
Ne sait pas
ANCIENNE
FCOP
Question : XII-FCM,XII-FCPM
Table : MENLOG
ORGANISME ASSURANT LE FONCTIONNEMENT DE LA COPROPRIETE
1
2
3
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire ou propriétaire de l'ensemble de l'immeuble collectif ou
propriétaire d'une maison individuelle ne payant pas de charges de copropriété (SPI<>2 et FCS<>1))
Un syndic professionnel
Une autre personne rémunérée
Un bénévole
ANCIENNE
FCOPAG
Question : XII-FCOP
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UNE ASSEMBLEE GENERALE DES COPROPRIETAIRES
1
2
3
4
Caractère
Oui, tous les ans
Oui, de temps à autre
Non, jamais
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : XII-FCOPAG
FCOPAS
Table : MENLOG
PRESENCE AUX ASSEMBLEES GENERALES DES COPROPRIETAIRES
1
2
3
4
Sans objet (ménage non propriétaire ou propriétaire de l'ensemble de l'immeuble collectif, ou
propriétaire d'une maison individuelle ne payant pas de charges de copropriété, ou pas d'assemblée
générale des copropriétaires (FCOPAG<>1,2))
Oui, toujours ou presque
Oui, de temps en temps
Non, rarement ou jamais
A emménagé trop récemment pour pouvoir répondre
Caractère
ANCIENNE
Question : XII-FCOPAS
FCOPFCT_1
Table : MENLOG
OPINION SUR LE FONCTIONNEMENT DE LA COPROPRIETE : elle fonctionne très mal, les prestations correspondant
au fonctionnement courant ne sont pas assurées
1
2
3
Oui
Non
Ne sait pas
Caractère
ANCIENNE
Question : XII-FCOPFCT
FCOPFCT_2
Table : MENLOG
OPINION SUR LE FONCTIONNEMENT DE LA COPROPRIETE : Les prestations essentielles sont assurées mais pas
les travaux d'entretien de l'immeuble
1
2
3
Oui
Non
Ne sait pas
Caractère
ANCIENNE
FCOPFCT_3
Table : MENLOG
OPINION SUR LE FONCTIONNEMENT DE LA COPROPRIETE : l'entretien est correct mais les travaux d'amélioration
sont insuffisants
1
2
3
Caractère
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
FCOPFCT_4
Table : MENLOG
OPINION SUR LE FONCTIONNEMENT DE LA COPROPRIETE : le fonctionnement est satisfaisant, aucun problème ne
se pose
1
2
3
Caractère
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
FCOPFCT_5
Table : MENLOG
OPINION SUR LE FONCTIONNEMENT DE LA COPROPRIETE : elle souffre de problèmes de relations entre
copropriétaires
1
2
3
Caractère
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
FCOPIMP
Table : MENLOG
EXISTENCE D'IMPAYES DE CHARGES DANS LA COPROPRIETE
1
2
3
4
5
6
Caractère
Oui, nombreux et importants
Oui, nombreux mais pas importants
Oui, peu nombreux mais importants
Oui, mais peu nombreux et peu importants
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : XII-FCOPIMP
FCP
Table : MENLOG
PERIODICITE DU PAIEMENT DES CHARGES DE COPROPRIETE
1
2
3
4
5
6
Caractère
Mensuelle
Trimestrielle
Semestrielle
Annuelle
Autre périodicité
Sans périodicité (paiement à des dates irrégulières)
ANCIENNE
FCPMA
Question : XII-FCP
Table : MENLOG_COMP
MONTANT PERIODIQUE DES CHARGES DE COPROPRIETE
- Non redressé 0 à 9999
Numérique
Sans objet (le ménage n'as pas déclaré de charges de copropriété annuelles)
Montant en euros
NOUVELLE
FCPMM1
Question : XII-FCPMA
Table : MENLOG_COMP
MONTANT MOIS 1 DES CHARGES DE COPROPRIETE (BRUT)
0 à 9999
Numérique
Sans objet (le ménage n'as pas déclaré de charges de copropriété mensuelles et variables (FVF='1'))
Montant en euros pour le 1er mois
NOUVELLE
Question : XII-FCPM
Les variables FCPMM1 à FCPMM12 permettent de reconstituer le paiement des charges des ménages sur une année
entière.
FCPMM10
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
Montant en euros pour le 10ème mois
NOUVELLE
FCPMM11
Question : XII-FCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
FCPMM12
Question : XII-FCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
FCPMM2
Question : XII-FCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
FCPMM3
Question : XII-FCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
FCPMM4
Question : XII-FCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
FCPMM5
Question : XII-FCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
Question : XII-FCPM
FCPMM6
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
FCPMM7
Question : XII-FCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
FCPMM8
Question : XII-FCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
FCPMM9
Question : XII-FCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
FCPMS1
Question : XII-FCPM
Table : MENLOG_COMP
MONTANT SEMESTRE 1 DES CHARGES DE COPROPRIETE (BRUT)
0 à 9999
Numérique
Sans objet (le ménage n'as pas déclaré de charges de copropriété semestrielles et variables
(FVF='1'))
Montant en euros pour le 1er semestre
NOUVELLE
Question : XII-FCPM
Les variables FCPMS1 et FCPMS2 permettent de reconstituer le paiement des charges des ménages sur une année
entière.
FCPMS2
Table : MENLOG_COMP
MONTANT SEMESTRE 2 DES CHARGES DE COPROPRIETE (BRUT)
0 à 9999
Numérique
Sans objet (le ménage n'as pas déclaré de charges de copropriété semestrielles et variables
(FVF='1'))
Montant en euros pour le 2ème semestre
NOUVELLE
Question : XII-FCPM
FCPMT1
Table : MENLOG_COMP
MONTANT TRIMESTRE 1 DES CHARGES DE COPROPRIETE (BRUT)
0 à 9999
Numérique
Sans objet (le ménage n'as pas déclaré de charges de copropriété trimestrielles et variables
(FVF='1'))
Montant en euros pour le 1er trimestre
NOUVELLE
Question : XII-FCPM
Les variables FCPMT1 à FCPMT4 permettent de reconstituer le paiement des charges des ménages au cours des 12
derniers mois.
FCPMT2
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
(FVF='1'))
Montant en euros pour le 2ème trimestre
NOUVELLE
FCPMT3
Question : XII-FCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
(FVF='1'))
NOUVELLE
FCPMT4
Question : XII-FCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
(FVF='1'))
NOUVELLE
FCPMUVP
Question : XII-FCPM
Table : MENLOG
PART DU MONTANT DES CHARGES DE COPROPRIETE PAYEE PAR L'UVP
- non redressé .
0 à 100
Numérique
Sans objet (Pas de présence d'UVS ou montant des charges non renseigné) ou non déclaré
Part payée par l'UVP
ANCIENNE
FCPMUVS
Question : XII-FCPMUVP
Table : UVS
MONTANT ANNUEL DES CHARGES DE COPROPRIETE PAYEES PAR LE MENAGE UVS (non redressé)
- ménages propriétaires .
0 à 999999
Numérique
Sans objet (ménage non UVS ou ménage UVS non propriétaire (STOC<>1,2) ou propriétaire ne
payant pas de charges de copropriété (FCSUVS=2)) ou non déclaré
Montant en euros
ANCIENNE
Question : XIII-FCPMUVS
FCPN
Table : MENLOG
NOMBRE DE PAIEMENTS DE CHARGES DE COPROPRIETE DEPUIS L'ARRIVEE DANS LE LOGEMENT
- pour les ménages emménagés depuis moins d'un an .
0 à 12
Numérique
Sans objet (ménage ne payant pas de charges de copropriété de façon fixe et régulière (FVF<>1) ou
emménagé depuis plus d'un an) ou montant non déclaré
Nombre de fois
ANCIENNE
FCPP
Question : XII-FCPN
Table : MENLOG
NOMBRE DE JOURS CORRESPONDANT AUX VERSEMENTS DES CHARGES DE COPROPRIETE
- pour des périodicités "autre" .
1 à 365
Numérique
Sans objet (ménage ne payant pas de charges de copropriété avec une périodicité "autre" (FCP<>5))
Nombre de jours
ANCIENNE
FCS
Question : XII-FCPP
Table : MENLOG
PAIEMENT DE CHARGES DE COPROPRIETE AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire ou usufruitier (SOC4<>1,2,3) ou propriétaire de l'ensemble de
l'immeuble collectif (SPI=1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-FCS
FCSUVS
Table : UVS
CHARGES DE COPROPRIETE PAYEES PAR L'UVS AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
.
1
2
Numérique
Sans objet (Pas d'UVS ou UVS non propriétaire (SOC4<>1,2))
Oui
Non
ANCIENNE
FDEJAD
Question : XIII-FCSUVS
Table : MENLOG
LE PRET RELAIS A DEJA ETE DECRIT DANS LES AUTRES PRETS
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire, ou n'ayant pas de prêt relais "tout en un" (FPRERR<>3))
Oui
Non
NOUVELLE
FEP
Question : XII-FDEJAD
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UN ENREGISTREMENT PRET
1
2
Caractère
Sans objet (UVS ou ménage non propriétaire (SOC3<>2) ou si l'accédant ancien n'a rien remboursé
le mois dernier)
Oui
Non
ANCIENNE
FEP = FEPBIS si le ménage est accédant depuis plus de 4 ans
FEPR si le ménage es accédant récent
CALCULEE
FEP1
Table : MENLOG
REMBOURSEMENT D'UN PRET AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS POUR L'ACHAT DU LOGEMENT
- propriétaires anciens et cas particuliers -
1
2
Caractère
Sans objet (UVS ou ménage non propriétaire ou propriétaire récent hors cas particuliers
(SPTR<>1,2))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-PMARA
FEPBIS1
Table : MENLOG
REMBOURSEMENT D'UN PRET AU COURS DU MOIS DERNIER POUR L'ACHAT DU LOGEMENT
- propriétaires anciens et cas particuliers -
1
2
Caractère
Sans objet (UVS ou ménage non propriétaire ou propriétaire récent hors cas particuliers
(SPTR<>1,2))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-FEPBIS
FEPR
Table : MENLOG
OBTENTION D'UN OU PLUSIEURS PRETS POUR L'ACQUISITION DU LOGEMENT
- propriétaires récents 1
2
Caractère
Sans objet (UVS ou ménage non propriétaire ou propriétaire ancien ou cas particulier (SPTR<>3))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-FEPR
DETERMINATION :
Si SPTR = 3 : FEP2 = 1 s'il existe un enregistrement prêt ; FEP2 = 2 sinon.
FEPUVS
Table : UVS
REMBOURSEMENTS DE PRETS EFFECTUES PAR L'UVS DEPUIS 12 MOIS
1
2
Caractère
Sans objet (pas d'UVS ou UVS non propriétaire (SOC4<>1,2))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XIII-FEPUVS
FJUST
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UN JUSTIFICATIF DETAILLANT LA NATURE DES CHARGES DE COPROPRIETE
1
2
Caractère
Justificatif des charges de copropriété
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-FJUST
FNPBIS1
Table : MENLOG
NOMBRE TOTAL D'EMPRUNTS REMBOURSES PAR LE MENAGE LE MOIS DERNIER POUR L'ACQUISITION DE
SON LOGEMENT
1 à 10
Sans objet (ménage non propriétaire, ou propriétaire récent hors cas particuliers (SPTR<>1,2))
Nombre d'emprunts en cours de remboursement
ANCIENNE
FNPR
CALCULEE
Table : MENLOG
NOMBRE DE PRETS CONTRACTES (propriétaires récents)
0 à 10
nombre de prêts
Numérique
FNPREMBM
Table : MENLOG
NOMBRE TOTAL D'EMPRUNTS EN COURS DE REMBOURSEMENT DURANT LE MOIS PRECEDANT
L'ENQUETE
.
0 à 12
Numérique
Sans objet (ménage non propriétaire, ou cas particulier)
Nombre d'emprunts
ANCIENNE
CALCULEE
Attention : en 2002 la variable FNPREMB prenait en compte les prêts pour lesquels un remboursement avait été fait au
cours des 12 derniers mois.
FNPREMBM2
Table : MENLOG
NOMBRE TOTAL D'EMPRUNTS EN COURS DE REMBOURSEMENT DURANT LE MOIS PRECEDANT
L'ENQUETE
(prend en compte les prêts remboursés avec une périodicité non mensuelle)
- propriétaires récents .
0 à 16
Numérique
Sans objet (ménage non propriétaire, propriétaires anciens)
Nombre d'emprunts
ANCIENNE
CALCULEE
FPAI_1
Table : MENLOG
CONSEQUENCE DE LA SITUATION D'IMPAYE DE REMBOURSEMENTS D'EMPRUNTS OU DE CHARGES DE
COPROPRIETE : aucune conséquence
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non accédant (SOC4<>1) ou ne payant pas de charges (FCS<>1) ou non en
situation d'impayé (FPBC=2))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-FPAI
FPAI_2
Table : MENLOG
COPROPRIETE : l'aide au logement a été suspendue
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-FPAI
FPAI_3
Table : MENLOG
COPROPRIETE : une autre procédure de recouvrement a été engagée
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-FPAI
FPAI_4
Table : MENLOG
COPROPRIETE : le ménage a saisi la commission de surendettement
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-FPAI
FPAI_N
Table : MENLOG
COPROPRIETE : nombre de réponses
0à3
Numérique
Nombre de réponses
ANCIENNE
FPARM1
Question : XII-FPAI
Table : MENLOG
MONTANT DE L'APPORT PERSONNEL : vente d'un ou plusieurs logements (hors logement concerné par
un prêt-relais)
.
1 à 9999997
Numérique
Sans objet (ménage non propriétaire ou propriétaire ancien ou cas particulier (SPTR<>3) ou
propriétaire récent sans apport personnel (hormis éventuellement l'épargne acquise sur PEL ou
CEL)) ou non déclaré
Montant en euros
ANCIENNE
FPARM2
Question : XII-FPARM
Table : MENLOG
MONTANT DE L'APPORT PERSONNEL : vente de produits financiers (actions, obligations, assurance-vie)
.
1 à 9999997
Numérique
Montant en euros
ANCIENNE
FPARM3
Table : MENLOG
MONTANT DE L'APPORT PERSONNEL : dons de particuliers (famille, amis)
.
1 à 9999997
Numérique
Montant en euros
ANCIENNE
FPARM4
Table : MENLOG
MONTANT DE L'APPORT PERSONNEL : bénéfice d'une police d'assurance prise par un des membres du
ménage, gains au loto ou un autre jeu, gains exceptionnels
.
1 à 9999997
Numérique
Montant en euros
ANCIENNE
FPARM5
Table : MENLOG
MONTANT DE L'APPORT PERSONNEL : vente d'autres biens, de terrains, de fond de commerce, d'une
entreprise
.
1 à 9999997
Numérique
Montant en euros
ANCIENNE
FPARM6
Table : MENLOG
MONTANT DE L'APPORT PERSONNEL : crédit à la consommation
.
1 à 9999997
Numérique
Montant en euros
ANCIENNE
FPARM7
Table : MENLOG
MONTANT DE L'APPORT PERSONNEL : épargne courante du ménage (livret d'épargne, compte courant...)
.
1 à 9999997
Numérique
Montant en euros
ANCIENNE
FPBA
Table : MENLOG
DIFFICULTES POUR PAYER LES REMBOURSEMENTS D'EMPRUNTS OU LES CHARGES DE COPROPRIETE AU
COURS DES 24 DERNIERS MOIS
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non accédant (SOC4<>1) ou ne payant pas de charges (FCS<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-FPBA
FPBC
Table : MENLOG
SITUATION D'IMPAYE DE REMBOURSEMENTS D'EMPRUNTS OU DE CHARGES DE COPROPRIETE A CE JOUR
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non accédant (SOC4<>1) ou ne payant pas de charges (FCS<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-FPBC
FPBEL
Table : MENLOG
LES IMPAYES ONT ENTRAINE UNE COUPURE D'ENERGIE IMPOSEE PAR LE FOURNISSEUR
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : XII-FPBEL
FPRER
Table : MENLOG
TYPE DE CREDIT-RELAIS
0
1
2
3
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire ou propriétaire ancien ou cas particuliers (SPTR<>3))
Pas de recours à un crédit-relais
Recours à un crédit-relais "sec" (non jumelé à un prêt à long terme)
Recours à un crédit-relais jumelé à un prêt à long terme
Recours à un crédit-relais "tout en un" (un seul prêt, dont une partie est remboursée lors de la vente
de l'ancien logement)
ANCIENNE
Question : XII-FPRER,XII-FPRERR
FPRERK
Table : MENLOG
MONTANT DU CAPITAL REMBOURSE LORS DE LA VENTE DE L'ANCIEN LOGEMENT
.
1 à 9999997
Numérique
Sans objet (ménage non propriétaire ou propriétaire ancien ou cas particuliers (SPTR<>3), ou
propriétaire récent n'ayant pas contracté de prêt relais "tout en un" (FPRER2=0,1,2) ou prêt déjà
décrit (FDEJAD=1)) ou non déclaré
Montant du capital remboursé en Euros
ANCIENNE
Question : XII-FPRERK
FPRERM
Table : MENLOG
MONTANT DU CREDIT-RELAIS (DANS LE CAS D'UN CREDIT-RELAIS "SEC" OU JUMELE A UN PRET A
LONG TERME)
.
1 à 9999997
Numérique
Sans objet (ménage non propriétaire ou propriétaire ancien ou cas particuliers (SPTR<>3) ou
propriétaire récent n'ayant pas contracté de prêt relais ou un "tout en un" (FPRER2=0,3)) ou non
déclaré
Montant du crédit relais en Euros
ANCIENNE
FPRERT
Question : XII-FPRERM
Table : MENLOG
TAUX D'INTERET ANNUEL DU PRET-RELAIS (SEC OU JUMELE A UN PRET A LONG TERME)
.
0 à 20
Numérique
Sans objet (ménage non propriétaire ou propriétaire ancien ou cas particuliers, ou propriétaire récent
n'ayant pas contracté de prêt relais ou un "tout en un" (FPRER<>1,2)) ou non déclaré
Taux en %
ANCIENNE
Question : XII-FPRERT
FRAP_1
Table : MENLOG
CONSTITUTION DE L'APPORT PERSONNEL : Vente d'un ou plusieurs logements (hors logement concerné par un
prêt-relais)
1
2
3
Caractère
CEL))
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : XII-FRAP
FRAP_2
Table : MENLOG
CONSTITUTION DE L'APPORT PERSONNEL : vente de produits financiers (actions, obligations, assurance-vie)
1
2
3
Caractère
CEL))
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
FRAP_3
Question : XII-FRAP
Table : MENLOG
CONSTITUTION DE L'APPORT PERSONNEL : dons de particuliers (famille, amis), héritage
1
2
3
Caractère
CEL))
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : XII-FRAP
FRAP_4
Table : MENLOG
CONSTITUTION DE L'APPORT PERSONNEL : bénéfice d'une police d'assurance prise par un des membres du
ménage, gains au loto ou à un autre jeu, gains exceptionnels
1
2
3
Caractère
CEL))
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : XII-FRAP
FRAP_5
Table : MENLOG
CONSTITUTION DE L'APPORT PERSONNEL : vente d'autres biens, de terrains, de fonds de commerce, d'une
entreprise
1
2
3
Caractère
CEL))
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
FRAP_6
Question : XII-FRAP
Table : MENLOG
CONSTITUTION DE L'APPORT PERSONNEL : crédit à la consommation
1
2
3
Caractère
CEL))
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : XII-FRAP
FRAP_7
Table : MENLOG
CONSTITUTION DE L'APPORT PERSONNEL : épargne courante (livret d'épargne, compte courant...), y compris
épargne acquise au sein d'un PEL
1
2
3
Caractère
CEL))
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : XII-FRAP
FRAP_N
Table : MENLOG
CONSTITUTION DE L'APPORT PERSONNEL : nombre d'éléments composant l'apport personnel
.
1à7
99
Numérique
Nombre d'éléments
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : XII-FRAP
C'est le nombre de réponses positives dans les variables FRAP_1 à FRAP_7
FRE
Table : MENLOG
REGULARISATION DES CHARGES DE COPROPRIETE AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire ou emménagé depuis moins d'un an ne payant pas de charges
de copropriété (FCS<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-FRE
FRENAF
Table : MENLOG
INFORMATION POUVANT ETRE DONNEE A PARTIR DE LA REGULARISATION DES CHARGES DE
COPROPRIETE (si le montant est fixe et la périodicité régulière et non annuelle)
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (ménage ne payant pas de charges de copropriété de façon fixe et régulière (FVF<>1) ou
n'ayant pas eu de régularisation (FRE=2))
Le montant annuel total des charges
Le montant qui a été payé en plus
Le montant qui a été déduit ou rendu
Aucune de ces informations
ANCIENNE
Question : XII-FRENAF
FRENAV
Table : MENLOG
INFORMATION POUVANT ETRE DONNEE A PARTIR DE LA REGULARISATION DES CHARGES DE
COPROPRIETE (si le montant est variable ou la périodicité irrégulière)
1
2
Caractère
Sans objet (ménage ne payant pas de charges de copropriété de façon variable ou irrégulière (FVF=1
et FCP<>6) ou n'ayant pas eu de régularisation (FRE=2))
Le montant annuel des charges est indiqué sur la feuille de régularisation
Le montant annuel doit être calculé par addition des versements effectués au cours de l'année
ANCIENNE
Question : XII-FRENAV
FTHBIS
Table : MENLOG
LE MONTANT DE LA TAXE D'HABITATION INCLUT LA CONTRIBUTION A L'AUDIOVISUEL PUBLIC
1
2
Caractère
Sans objet (FTH non renseigné ou nul)
Oui
Non
NOUVELLE
FTHUVP
Question : XII-FTHBIS
Table : MENLOG
PART DE LA TAXE D’HABITATION PAYEE PAR L’UVP
Sans objet (pas d’UVS)
1 à 100
Caractère
NOUVELLE
FVF
Question : XII-FTHBIS
Table : MENLOG
MONTANT DES CHARGES DE COPROPRIETE : FIXE OU VARIABLE
1
2
Caractère
Sans objet (ménage ne payant pas de charges de copropriété (FCS<>1) ou payant sans périodicité
ou à l'année (FCP=4,6))
Fixe
Variable
ANCIENNE
GASCE
Question : XII-FVF
Table : MENLOG
PANNE D'ASCENSEUR D'AU MOINS 24 HEURES AU COURS DES 3 DERNIERS MOIS
1
2
3
Caractère
Sans objet (logement non situé dans un immeuble collectif (INL4=1) ou pas d'ascenseur dans
l'immeuble (IAS<>1))
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
GCAMBCA
Question : IX-GASCE
Table : MENLOG
CAMBRIOLAGE OU TENTATIVE D'EFFRACTION DE LA CAVE, DU GARAGE OU DU PARKING AU
1
2
3
4
Caractère
Oui, une fois
Oui, plus d'une fois
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
GCAMBLO
Question : IX-GCAMBCA
Table : MENLOG
CAMBRIOLAGE OU TENTATIVE D'EFFRACTION DU LOGEMENT AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
1
2
3
Caractère
Oui, une fois
Oui, plus d'une fois
Non
ANCIENNE
Question : IX-GCAMB
GCHAUF_1
Table : MENLOG
FROID DANS LE LOGEMENT LIE A UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE INSUFFISANTE
1
2
Sans objet (aucune personne du ménage n'a emménagé depuis plus de 12 mois ou ménage n'ayant
pas souffert du froid au cours de l'hiver dernier (GCHAUFBIS<>1,3))
Oui
Non
Caractère
MODIFIEE
Question : IX-GCHAUFCB
GCHAUF_2
Table : MENLOG
FROID DANS LE LOGEMENT LIE A UNE PANNE DE L'INSTALLATION DE CHAUFFAGE (OU DU CHAUFFAGE
COLLECTIF)
1
2
Oui
Non
Caractère
MODIFIEE
GCHAUF_3
Table : MENLOG
FROID DANS LE LOGEMENT LIE A UNE LIMITATION DU CHAUFFAGE EN RAISON DE SON COUT
1
2
Oui
Non
Caractère
MODIFIEE
GCHAUF_4
Table : MENLOG
FROID DANS LE LOGEMENT LIE A UNE MAUVAISE ISOLATION DU LOGEMENT
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
GCHAUF_5
Table : MENLOG
FROID DANS LE LOGEMENT LIE A UNE COUPURE DU FOURNISSEUR D'ENERGIE SUITE A UN IMPAYE
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
GCHAUF_6
Table : MENLOG
FROID DANS LE LOGEMENT LIE A UN MAUVAIS REGLAGE OU MISE EN ROUTE TARDIVE DU CHAUFFAGE
COLLECTIF
1
2
Oui
Non
Caractère
MODIFIEE
GCHAUF_7
Table : MENLOG
FROID DANS LE LOGEMENT LIE A D'AUTRES RAISONS (intempéries, coupures accidentelles...)
1
2
Oui
Non
Caractère
MODIFIEE
GCHAUF_N
Table : MENLOG
NOMBRE DE CAUSES DU FROID DANS LE LOGEMENT
.
1à7
Nombre de causes citées
Numérique
MODIFIEE
C'est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables GCHAUF_1 à GCHAUF_7.
GCHAUFBIS
Table : MENLOG
PROBLEME DE CHAUFFAGE DANS LE LOGEMENT AU COURS DE L'HIVER DERNIER
1
2
3
4
Caractère
Du froid
D'un excès de chauffage
Du froid et d'un excès de chauffage
D'aucun problème de température dans le logement
ANCIENNE
Question : IX-GCHAUF
GCHAUFS_1
Table : MENLOG
LE MENAGE A EU RECOURS A UN CHAUFFAGE D'APPOINT MOBILE POUR LUTTER CONTRE LE FROID
1
2
Caractère
pas souffert du froid au cours de l'hiver dernier (GCHAUF<>1,3))
Oui
Non
NOUVELLE
Question : IX-GCHAUFS
GCHAUFS_2
Table : MENLOG
LE MENAGE A EU RECOURS A UNE DOUBLE EPAISSEUR DE VETEMENTS POUR LUTTER CONTRE LE FROID
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
GCHAUFS_3
Table : MENLOG
LE MENAGE A EU RECOURS A UN CALFEUTRAGE DES BOUCHES D'AERATION POUR LUTTER CONTRE LE
FROID
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
GCHAUFS_4
Table : MENLOG
LE MENAGE A EU RECOURS A UNE POSE D'ISOLANT D'APPOINT POUR LUTTER CONTRE LE FROID
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
GCHAUFS_5
Table : MENLOG
LE MENAGE A EU RECOURS A UN AUTRE MOYEN POUR LUTTER CONTRE LE FROID (y compris aucun moyen
utilisé)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
GCOM1
Table : MENLOG
COMMUNE DU LIEU DE TRAVAIL DU REPONDANT (*)
01101 à 95630
Caractère
Sans objet (le répondant n'est pas "actif occupé" ou n'a pas un lieu de travail fixe différent de son
domicile en France métropolitaine)
Numéro affecté au département et à la commune (voir code géographique officiel). Chaque
arrondissement de Paris forme une commune. Lyon et Marseille sont considérées comme de simples
communes
MODIFIEE
Question : IX-BIS-GCOM1
Si GLT1 = 2 alors GCOM1 = DC (commune de résidence)
GCOM2
Table : MENLOG
COMMUNE DU LIEU DE TRAVAIL DU CONJOINT DU REPONDANT (*)
01101 à 95630
Caractère
Sans objet (le conjoint du répondant n'est pas "actif occupé" ou n'a pas un lieu de travail fixe différent
de son domicile en France métropolitaine)
Numéro affecté au département et à la commune (voir code géographique officiel). Chaque
arrondissement de Paris forme une commune. Lyon et Marseille sont considérées comme de simples
communes
MODIFIEE
Si GLT2 = 2 alors GCOM2 = DC (commune de résidence)
Question : IX-BIS-GCOM2
GDEGR
Table : MENLOG
ACTES DE VANDALISME OU DE NEGLIGENCE DANS LES PARTIES COMMUNES DE L'IMMEUBLE AU COURS
DES 12 DERNIERS MOIS
1
2
3
4
Sans objet (logement non situé dans un immeuble collectif (INL4=1))
Non, jamais
Oui, dégradations ou gêne mineures
Oui, dégradations ou gêne importantes ou fréquentes
Pas de parties communes
Caractère
MODIFIEE
GDEGRP_1
Question : IX-GDEGR
Table : MENLOG
TYPE DE DEGRADATION SUBIE PAR L'IMMEUBLE AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS :
graffitis ou dégradation des murs (ou des sols)
1
2
Sans objet (immeuble non collectif ou n'ayant pas été victime d'actes de vandalisme ou de négligence
au cours des 12 derniers mois (GDEGR<>2,3))
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
GDEGRP_2
Question : IX-GDEGRP
Table : MENLOG
abandon de détritus, dégradation du local à poubelles ou de la cave
1
2
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
GDEGRP_3
Table : MENLOG
bris de vitres
1
2
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
GDEGRP_4
Table : MENLOG
fracturation des portes d'accès à l'immeuble ou à certaines parties de l'immeuble
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
GDEGRP_5
Table : MENLOG
destruction de l'éclairage
1
2
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
GDEGRP_6
Table : MENLOG
dégradation des boîtes aux lettres, de l'interphone ou du digicode
1
2
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
GDEGRP_7
Table : MENLOG
détérioration de l'ascenseur
1
2
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
GDEGRP_8
Table : MENLOG
autres types de dégradation (incendies., ..)
1
2
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
GDEGRP_N
Table : MENLOG
NOMBRE DE DEGRADATIONS DE NATURE DIFFERENTE DONT L'IMMEUBLE A ETE VICTIME AU
.
1à8
Numérique
Nombre de dégradations
ANCIENNE
C'est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables GDEGRP_1 à GDEGRP_8.
GDTRAV1
Table : MENLOG
DEPARTEMENT DU LIEU DE TRAVAIL DU REPONDANT (*)
01 à 95
97
99
Caractère
Sans objet (le répondant n'est pas "actif occupé" ou n'a pas un lieu de travail fixe différent de son
domicile en France métropolitaine)
Département
Dom
Etranger
MODIFIEE
Question : IX-BIS-GDTRAV1
DETERMINATION :
Si GTL1 = 2 alors GDTRAV1 = DEP (département de résidence)
Si (GTL1 = 3 et GLTRA1 = oui) :
si GCOM1 non déclaré, alors GDTRAV1 est issu de la codification assistée de la réponse donnée à la question
GDTRAV1 ;
si GCOM1 déclaré GDTRAV1 est égal aux deux premiers chiffres de la variable GCOM1.
Sinon GDTRAV1 n'est pas renseigné
GDTRAV2
Table : MENLOG
DEPARTEMENT DU LIEU DE TRAVAIL DU CONJOINT DU REPONDANT (*)
01 à 95
97
99
Caractère
Sans objet (le conjoint du répondant n'est pas "actif occupé" ou n'a pas un lieu de travail fixe différent
de son domicile en France métropolitaine)
Département
Dom
Etranger
MODIFIEE
DETERMINATION :
Si GTL2 = 2 alors GDTRAV2 = DEP (département de résidence)
Si (GTL2 = 3 et GLTRA2 = oui) :
si GCOM2 non déclaré, alors GDTRAV2 est issu de la codification assistée de la réponse donnée à la question
GDTRAV2 ;
si GCOM2 déclaré GDTRAV2 est égal aux deux premiers chiffres de la variable GCOM2.
Sinon GDTRAV2 n'est pas renseigné
GELEC2B
Table : MENLOG
ENCASTREMENT DE L'INSTALLATION ELECTRIQUE DES PIECES D'HABITATION
1
2
3
Caractère
Est une installation protégée (fils encastrés ou protégés par des baguettes)
Comprend des fils non protégés
Est une installation dégradée (fils dénudés, prises mal encastrées)
MODIFIEE
GELEC3
Question : IX-GELEC2B
Table : MENLOG
EQUIPEMENT DU LOGEMENT EN PRISE DE TERRE
1
2
3
Caractère
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : IX-GELEC3
GENTR
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UN CONTRAT D'ENTRETIEN POUR LA CHAUDIERE
1
2
Caractère
Sans objet (KAO_2<>1 ou KMOD_1<>1 et KMODPRIM_1<>1)
Oui
Non
ANCIENNE
GEQUI_1
Question : VIII-GENTR
Table : MENLOG
EQUIPEMENT DE SECURITE DU LOGEMENT :
serrure de sécurité (au moins 3 points d'ancrage)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
GEQUI_2
Question : IX-GEQUI
Table : MENLOG
porte blindée
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
GEQUI_3
Question : IX-GEQUI
Table : MENLOG
système d'alarme
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
GEQUI_4
Question : IX-GEQUI
Table : MENLOG
télésurveillance
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
GEQUI_5
Question : IX-GEQUI
Table : MENLOG
AUCUN EQUIPEMENT DE SECURITE DU LOGEMENT
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : IX-GEQUI
GEQUI_N
Table : MENLOG
NOMBRE D'EQUIPEMENTS DE SECURITE
0à4
Numérique
Nombre d'équipements cités
ANCIENNE
Question : IX-GEQUI
C'est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables GEQUI_1 à GEQUI_4.
GFACE2
Table : MENLOG
ETAT DU REVETEMENT ET ASPECT EXTERIEUR DE LA FACADE PRINCIPALE
1
2
3
4
5
Caractère
Bon, comme neuf
Bon
Moyen, avec des traces de salissure
Médiocre, avec des fissures ouvertes ou un revêtement dégradé
Mauvais : très dégradé avec des fissures profondes
MODIFIEE
Question : IX-GFACE2
GHANDA
Table : MENLOG
OPINION SUR LA QUALITE D'USAGE DU LOGEMENT POUR PRATIQUER AISEMENT LES ACTIVITES
ESSENTIELLES DE LA VIE QUOTIDIENNE (se laver, s'habiller, manger, entrer, sortir, etc...)
1
2
Caractère
Sans objet (pas de personnes handicapées dans le ménage, ou pas de personnes âgées de 75 ans
ou plus)
Oui
Non
ANCIENNE
Question : IX-BIS-GHAND1A,IX-BIS-GHAND2A
GHANDB1
Table : MENLOG
PREMIERE RAISON DES DIFFUCULTES DU AU LOGEMENT POUR PRATIQUER AISEMENT LES ACTIVITES
ESSENTIELLES DE LA VIE QUOTIDIENNE
1
2
3
4
5
6
7
8
9
Caractère
Sans objet (ménage qui n'ont pas de personnes ayant des difficultés (GHANDA=2))
Manque de salle de bain ou WC
logement trop petit
Logement incofortable ou inadapté
Problèmes d'accessibilté à l'extérieur du logement (difficile, absence d'ascenseur, ...)
Baignoire (à remplacer par une douche, ou diffucultés d'usage)
Etat de santé, de dépendance
Problèmes d'accessibilté dans le logement (largeur des portes, marches entre les pièces, ...)
Insalubrité ou non décence (pas d'eau courante, ...)
Autres (trop grand, peur des chutes, ...)
ANCIENNE
Question : IX-BIS-GHAND1B,IX-BIS-GHAND2B
GHANDB2
Table : MENLOG
DEUXIEME RAISON DES DIFFUCULTES DU AU LOGEMENT POUR PRATIQUER AISEMENT LES ACTIVITES
ESSENTIELLES DE LA VIE QUOTIDIENNE
1
2
3
4
5
6
7
8
9
Caractère
Sans objet (ménage qui n'ont pas de personnes ayant des difficultés (GHANDA=2))
Manque de salle de bain ou WC
logement trop petit
Logement incofortable ou inadapté
Problèmes d'accessibilté à l'extérieur du logement (difficile, absence d'ascenseur, ...)
Baignoire (à remplacer par une douche, ou diffucultés d'usage)
Etat de santé, de dépendance
Problèmes d'accessibilté dans le logement (largeur des portes, marches entre les pièces, ...)
Insalubrité ou non décence (pas d'eau courante, ...)
Autres (trop grand, peur des chutes, ...)
ANCIENNE
Question : IX-BIS-GHAND1B,IX-BIS-GHAND2B
GHUMI2
Table : MENLOG
EXISTENCE DE SIGNES D'HUMIDITE SUR CERTAINS MURS DU LOGEMENT
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
GIMME
Question : IX-GHUMI2
Table : MENLOG
ETAT GENERAL DE L'IMMEUBLE (OU DE LA MAISON INDIVIDUELLE)
1
2
3
4
5
Caractère
Très bon
Bon
Moyen
Médiocre
Mauvais
NOUVELLE
GINOA
Question : IX-GIMME
Table : MENLOG
INFILTRATIONS D'EAU OU INONDATIONS DANS LE LOGEMENT AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
GINOB_1
Question : IX-GINOA
Table : MENLOG
INFILTRATIONS OU INONDATIONS PROVENANT DU LOGEMENT DU MENAGE
1
2
3
Caractère
Sans objet (Pas d'infiltration d'eau (GINOA<>1))
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : IX-GINOB
GINOB_2
Table : MENLOG
INFILTRATIONS OU INONDATIONS PROVENANT D'AUTRES APPARTEMENTS, DE PARTIES COMMUNES OU DE
CONSTRUCTIONS MITOYENNES
1
2
3
Caractère
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : IX-GINOB
GINOB_3
Table : MENLOG
INFILTRATIONS OU INONDATIONS PROVENANT DIRECTEMENT DE L'EXTERIEUR DU LOGEMENT (y compris de
la terrasse du logement)
1
2
3
Caractère
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
GINOB_N
Question : IX-GINOB
Table : MENLOG
NOMBRES DE PROVENANCES DES INFILTRATIONS OU INONDATIONS SUBIES PAR LE MENAGE AU
COURS DES 12 DERNIERS MOIS DANS SON LOGEMENT
0à3
9
Numérique
Nombre de provenances des infiltrations ou inondations
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : IX-GINOB
C'est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables GINOB_1 à GINOB_3.
GINOEB_1
Table : MENLOG
INFILTRATION D'EAU AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS PROVENANT DE L'EXTERIEUR DU LOGEMENT, DUE
A UN OUBLI DE FERMETURE D'UNE PORTE OU D'UNE FENETRE
1
2
Caractère
Sans objet (Pas d'infiltration d'eau venant de l'extérieur (GINOB<>3))
Oui
Non
MODIFIEE
Question : IX-GINOEB
GINOEB_2
Table : MENLOG
A UN PROBLEME D'ETANCHEITE OU D'ISOLATION DES MURS EXTERIEURS, DU TOIT OU DU SOL
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
GINOEB_3
Table : MENLOG
A UN PROBLEME D'ETANCHEITE DES FENETRES OU DES PORTES
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
GINOEB_4
Table : MENLOG
A DES INTEMPERIES, UNE CATASTROPHE NATURELLE OU DES TRAVAUX EXTERIEURS A LA PROPRIETE
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
GINOEB_N
Table : MENLOG
NOMBRE DE PROVENANCES EXTERIEURES D'INFILTRATIONS OU INONDATIONS SUBIES PAR LE
MENAGE AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
0à4
Numérique
Nombre de provenances extérieures
NOUVELLE
C'est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables GINOEB_1 à GINOEB_4
GINOIB_1
Table : MENLOG
INONDATION DANS LE LOGEMENT AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS A CAUSE DE FUITES D'EAU DANS LA
PLOMBERIE DU LOGEMENT EN RAISON DE LA MAUVAISE QUALITE OU DE LA VETUSTE DE L'INSTALLATION
1
2
Caractère
Sans objet (Pas d'inondation venant de l'intérieur du logement (GINOB<>1))
Oui
Non
MODIFIEE
Question : IX-GINOIB
GINOIB_2
Table : MENLOG
INONDATION DANS LE LOGEMENT AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS A CAUSE DE FUITES D'EAU DANS LA
PLOMBERIE DU LOGEMENT LIE A UN PROBLEME ACCIDENTEL
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
GINOIB_3
Table : MENLOG
INONDATION DANS LE LOGEMENT AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS A CAUSE D'UN DEBORDEMENT D'UNE
CUVE OU D'UN MAUVAIS FONCTIONNEMENT D'UN APPAREIL MENAGER
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
GINOIB_N
Table : MENLOG
NOMBRE DE PROVENANCES DUES A VOTRE LOGEMENT QUI ONT CAUSE DES INFILTRATIONS OU
DES INONDATIONS AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
0à3
Nombre de provenances dues à votre logement
Numérique
NOUVELLE
C'est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables GINOIB_1 à GINOIB_3
GINSAL
Table : MENLOG
LE LOGEMENT FAIT L'OBJET D'UN SIGNALEMENT PORTANT SUR SON CARACTERE INSALUBRE,
DANGEREUX, OU NE REPONDANT PAS AUX NORMES DE LOCATION
1
2
Oui
Non
Caractère
NOUVELLE
Question : IX-GINSAL
GINSALB_1
Table : MENLOG
ISSUE DU SIGNALEMENT D'INSALUBRITE OU DE DANGEROSITE : DECLARATION D'INSALUBRITE PAR LE
PREFET
1
2
Sans objet (Le logement n'a pas été signalé comme insalubre ou dangereux (GINSAL=2))
Oui
Non
Caractère
NOUVELLE
Question : IX-GINSALB
GINSALB_2
Table : MENLOG
ISSUE DU SIGNALEMENT D'INSALUBRITE OU DE DANGEROSITE : TRAVAUX REALISES PAR LE PROPRIETAIRE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
GINSALB_3
Table : MENLOG
ISSUE DU SIGNALEMENT D'INSALUBRITE OU DE DANGEROSITE : JUGEMENT CONDAMNANT LE
PROPRIETAIRE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
GINSALB_4
Table : MENLOG
ISSUE DU SIGNALEMENT D'INSALUBRITE OU DE DANGEROSITE : SUSPENSION DU PAIEMENT DES AIDES AU
LOGEMENT
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
GINSALB_5
Table : MENLOG
ISSUE DU SIGNALEMENT D'INSALUBRITE OU DE DANGEROSITE : SUSPENSION AUTORISEE PAR LE JUGE DU
PAIEMENT DU LOYER
1
2
Oui
Non
Caractère
NOUVELLE
GINSALB_6
Table : MENLOG
ISSUE DU SIGNALEMENT D'INSALUBRITE OU DE DANGEROSITE : PROCEDURE JURIDIQUE EN COURS
1
2
Oui
Non
Caractère
NOUVELLE
GINSALB_N
Table : MENLOG
NOMBRE DE CONSEQUENCES DE LA DECLARATION D'INSALUBRITE
0à6
Numérique
Nombre de conséquences
NOUVELLE
C'est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables GINSALB_1 à GINSALB_6
GLT1B
Table : MENLOG
DEPLACEMENT DOMICILE-TRAVAIL DE LA PERSONNE REFERENCE
1
2
3
Caractère
Sans objet (la PR n'est pas actif occupé (SITUA<>1,2 ou TRAVAIL<>1)
N'a pas de lieu de travail fixe
Travaille à domicile
A un lieu de travail fixe différent de son domicile
MODIFIEE
Question : IX-BIS-GLT1
Variable recalculée pour la personne de référence.
GLT1B_COLL
Table : MENLOG_COMP
DEPLACEMENT DOMICILE-TRAVAIL DU REPONDANT
1
2
3
Caractère
Sans objet (le répondant n'est pas actif occupé (SITUA<>1,2 ou TRAVAIL<>1)
MODIFIEE
GLT2B
Table : MENLOG
DEPLACEMENT DOMICILE-TRAVAIL DU CONJOINT DE LA PERSONNE DE REFERENCE
1
2
3
Caractère
Sans objet (le conjoint de la PR n'est pas actif occupé (SITUA<>1,2 ou TRAVAIL<>1)
MODIFIEE
GLT2B_COLL
Table : MENLOG_COMP
DEPLACEMENT DOMICILE-TRAVAIL DU CONJOINT DU REPONDANT
1
2
3
Caractère
Sans objet (le conjoint n'est pas actif occupé (SITUA<>1,2 ou TRAVAIL<>1)
MODIFIEE
GLTRA1
Table : MENLOG
TRAVAIL EN FRANCE METROPOLITAINE DE LA PERSONNE DE REFERENCE (si RGES=France métro) DANS LE
DOM A (si RGES=DOM A)
1
2
Caractère
Sans objet (la PR n'a pas un lieu de travail fixe différent de son domicile (GLT1<>3,4))
En France métropolitaine* (* si RGES = France métro), Dans le DOM A* (* si RGES = DOM A)
Ailleurs
MODIFIEE
Question : IX-BIS-GLTRA1
Variable recalculée pour la personne de référence. Est aussi dans la table UVS.
GLTRA1_COLL
Table : MENLOG_COMP
TRAVAIL EN FRANCE METROPOLITAINE DU REPONDANT (si RGES=France métro) DANS LE DOM A (si
RGES=DOM A)
1
2
Caractère
Sans objet (le répondant n'a pas un lieu de travail fixe différent de son domicile (GLT1<>3,4))
Ailleurs
MODIFIEE
GLTRA2
Table : MENLOG
TRAVAIL EN FRANCE METROPOLITAINE DU CONJOINT DE LA PERSONNE DE REFERENCE (si RGES=France
métro) DANS LE DOM A (si RGES=DOM A)
1
2
Caractère
Sans objet (le conjoint de la PR n'a pas un lieu de travail fixe différent de son domicile (GLT1<>3,4))
Ailleurs
MODIFIEE
Variable recalculée pour la personne de référence. Est aussi dans la table UVS.
GLTRA2_COLL
Table : MENLOG_COMP
TRAVAIL EN FRANCE METROPOLITAINE DU CONJOINT DU REPONDANT (si RGES=France métro) DANS LE DOM
A (si RGES=DOM A)
1
2
Caractère
Sans objet (le conjoint du répondant n'a pas un lieu de travail fixe différent de son domicile
(GLT1<>3,4))
Ailleurs
MODIFIEE
GMOY1
Table : MENLOG
MOYEN UTILISE PAR LA PERSONNE DE REFERENCE POUR SE RENDRE A SON TRAVAIL
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (TRAJPR2=sans objet)
A pied ou à vélo
En voiture, moto ou cyclomoteur
En transport en commun (bus, tramway, métro, train, RER, etc.)
En accomplissant une partie du trajet avec un moyen de transport individuel (voiture, moto…) et
l'autre partie en transport en commun.
MODIFIEE
Question : IX-BIS-GMOY1
Est aussi dans la table UVS.
GMOY1_COLL
Table : MENLOG_COMP
MOYEN UTILISE PAR LE REPONDANT POUR SE RENDRE A SON TRAVAIL
1
2
3
4
Caractère
A pied ou à vélo
MODIFIEE
GMOY2
Table : MENLOG
MOYEN UTILISE PAR LE CONJOINT DE LA PERSONNE REFERENCE POUR SE RENDRE A SON TRAVAIL
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (TRAJCJ2=sans objet)
A pied ou à vélo
MODIFIEE
Est aussi dans la table UVS.
GMOY2_COLL
Table : MENLOG_COMP
MOYEN UTILISE PAR LE CONJOINT DU REPONDANT POUR SE RENDRE A SON TRAVAIL
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (TRAJCJ2=sans objet)
A pied ou à vélo
MODIFIEE
GMUR
Table : MENLOG
ISOLATION THERMIQUE DES MURS
1
2
3
4
Caractère
Bonne
Moyenne
Mauvaise
Ne sait pas
NOUVELLE
GODEUR
Question : IX-GMUR
Table : MENLOG
EXISTENCE DE REMONTEES D'ODEUR DANS LE LOGEMENT
1
2
3
Caractère
Sans objet ( KAO=5)
Oui, fréquemment
Oui, parfois
Non
NOUVELLE
GSANI2
Question : IX-GODEUR
Table : MENLOG
PROBLEME D'EVACUATION D'EAU AU COURS DES 3 DERNIERS MOIS
1
2
Caractère
Sans objet (Logement dans les Dom ou sans eau courante)
Oui
Non
MODIFIEE
Question : IX-GSANI
GSANIB_1
Table : MENLOG
RESOLUTION DU PROBLEME D'EVACUATION D'EAU EN UTILISANT DES PRODUITS MENAGERS OU DES
OUTILS SPECIFIQUES
1
2
Caractère
Sans objet (Pas de problème d'évacuation (GSANI<>1 et GSANIDOM<>1))
Oui
Non
NOUVELLE
GSANIB_2
Question : IX-GSANIB
Table : MENLOG
RESOLUTION DU PROBLEME D'EVACUATION D'EAU EN REPARANT L'INSTALLATION
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
GSANIB_3
Table : MENLOG
RESOLUTION DU PROBLEME D'EVACUATION D'EAU EN REMPLACANT L'ENSEMBLE DU SYSTEME
D'EVACUATION
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
GSANIB_4
Table : MENLOG
NON RESOLUTION DU PROBLEME D'EVACUATION D'EAU
1
2
Oui
Non
Caractère
NOUVELLE
GSANIB_N
Table : MENLOG
NOMBRE DE MOYENS UTILISES POUR RESOUDRE LES PROBLEMES D'EVACUATION D'EAU
0à3
Nombre de moyens utilisés
Numérique
NOUVELLE
C'est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables GSANIB_1 à GSANIB_3
GTOIT2
Table : MENLOG
ISOLATION THERMIQUE DU TOIT
1
2
3
4
5
Sans objet (logement dans un immeuble collectif (HTL<>1,5))
Récente (travaux effectués dans les dix dernières années)
Ancienne mais suffisante
Ancienne mais insuffisante
Inexistante
Ne sait pas
Caractère
ANCIENNE
Question : IX-GTOIT2
GTT1
Table : MENLOG
DUREE DU TRAJET DOMICILE-TRAVAIL DE LA PERSONNE DE REFERENCE
1 à 250
Durée du trajet (aller simple), en minutes
Numérique
MODIFIEE
Question : IX-BIS-GTT1
GTT1_COLL
Table : MENLOG_COMP
DUREE DU TRAJET DOMICILE-TRAVAIL DU REPONDANT
1 à 250
Numérique
MODIFIEE
GTT2
Table : MENLOG
DUREE DU TRAJET DOMICILE-TRAVAIL DU CONJOINT DE LA PERSONNE DE REFERENCE
1 à 250
Numérique
MODIFIEE
GTT2_COLL
Table : MENLOG_COMP
DUREE DU TRAJET DOMICILE-TRAVAIL DU CONJOINT DU REPONDANT
1 à 250
Numérique
MODIFIEE
GTTT1B
Table : MENLOG
DUREE DU TRAJET DOMICILE-TRAVAIL DE LA PERSONNE DE REFERENCE
- en tranches 1
2
3
4
5
6
9
Caractère
Sans objet (la PR n'a pas de lieu de travail fixe différent de son domicile (GLT1<>3))
Moins de 15 minutes
De 15 à 29 minutes
De 30 à 44 minutes
De 45 à 59 minutes
De 60 à 89 minutes
90 minutes et plus
Ne sait pas
ANCIENNE
Attention, cette variable a un champ différent de GTTT1 en 2006, aucun contrôle n'est fait sur le caractère quotidien du
déplacement.
GTTT1B_COLL
Table : MENLOG_COMP
DUREE DU TRAJET DOMICILE-TRAVAIL DU REPONDANT
- en tranches 1
2
3
4
5
6
9
Caractère
Sans objet (le répondant n'a pas de lieu de travail fixe différent de son domicile (GLT1<>3))
Moins de 15 minutes
De 15 à 29 minutes
De 30 à 44 minutes
De 45 à 59 minutes
De 60 à 89 minutes
90 minutes et plus
Ne sait pas
ANCIENNE
déplacement.
GTTT2B
Table : MENLOG
DUREE DU TRAJET DOMICILE-TRAVAIL DU CONJOINT DE LA PERSONNE DE REFERENCE
- en tranches -
1
2
3
4
5
6
9
Caractère
Sans objet (la personne de référence n'a pas de conjoint ou son conjoint n'a pas de lieu de travail fixe
différent de son domicile (GLT1<>3))
Moins de 15 minutes
De 15 à 29 minutes
De 30 à 44 minutes
De 45 à 59 minutes
De 60 à 89 minutes
90 minutes et plus
Ne sait pas
ANCIENNE
déplacement.
GTTT2B_COLL
Table : MENLOG_COMP
DUREE DU TRAJET DOMICILE-TRAVAIL DU CONJOINT DU REPONDANT
- en tranches -
1
2
3
4
5
6
9
Caractère
Sans objet (le répondant n'a pas de conjoint ou son conjoint n'a pas de lieu de travail fixe différent de
son domicile (GLT1<>3))
Moins de 15 minutes
De 15 à 29 minutes
De 30 à 44 minutes
De 45 à 59 minutes
De 60 à 89 minutes
90 minutes et plus
Ne sait pas
ANCIENNE
déplacement.
GVIT1
Table : MENLOG
FENETRES EN MAJORITE EN DOUBLE-VITRAGE
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : IX-GVIT1
GVIT1B
Table : MENLOG
LES FENETRES LAISSENT ANORMALEMENT PASSER L'AIR (hors grille de ventilation)
1
2
Caractère
Sans objet (DOM)
Oui
Non
NOUVELLE
Question : IX-GVIT1B
GVMCB_1
Table : MENLOG
VMC OU AUTRE SYSTEME DE VENTILATION MECANIQUE DANS CERTAINES PIECES
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
GVMCB_2
Question : IX-GVMCB
Table : MENLOG
VENTILATION NATURELLE PAR CONDUITS OU GRILLES HAUTES ET BASSES
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : IX-GVMCB
GVMCB_3
Table : MENLOG
AERATION UNIQUEMENT PAR OUVERTURE DES FENETRES
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : IX-GVMCB
GZC1
Table : MENLOG
ZONES CLIMATIQUES 1
- France métro 1
2
3
4
Caractère
Sans objet (DOM)
Zone 1
Zone 2
Zone 3
Zone 4
ANCIENNE
DEP
CALCULEE
GZC1
01, 02, 05, 08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 59, 60, 62,
67, 68, 70, 71, 73, 74, 80, 88, 90
=1
03, 14, 15, 16, 18, 19, 22, 23, 24, 27, 28, 35, 36, 37, 38, 41,
42, 43, 45, 46, 47, 49, 50, 53, 58, 61, 63, 69, 72, 75, 76, 77,
78, 79, 82, 86, 87, 89, 91, 92, 93, 94, 95
=2
04, 07, 09, 12, 17, 26, 29, 31, 32, 33, 40, 44, 48, 56, 64, 65,
81, 85
=3
06, 11, 13, 30, 34, 66, 83, 84, 2A, 2B
=4
GZC2
Table : MENLOG
ZONES CLIMATIQUES 2
- France métro 1
2
3
4
5
6
7
Caractère
Sans objet (DOM)
Région climat méditerranéen
Région climat océanique doux
Région climat océanique
Région climat océanique frais
Région climat océanique dégradé
Région climat semi-continental
Région climat de montagne
ANCIENNE
DEP
CALCULEE
GZC2
2A, 2B, 06, 07, 11, 13, 26, 30, 34, 66, 83, 84
=1
17, 31, 32, 33, 40, 46, 47, 64, 82, 85
=2
16, 22, 24, 29, 35, 44, 50, 56, 79
=3
14, 23, 27, 36, 37, 49, 53, 61, 62, 72, 76, 80, 86, 87
=4
03, 10, 18, 21, 28, 41, 45, 58, 59, 60, 69, 71, 75, 77, 78, 89,
91, 91, 92, 93, 94, 95
=5
01, 02, 08, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 70, 90
=6
04, 05, 09, 12, 15, 19, 38, 42, 43, 48, 63, 65, 73, 74, 81, 88
=7
HAB
Table : MENLOG
MONTANT DE L'ASSURANCE HABITATION PAYEE AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS (en tranches)
1
2
3
4
5
6
7
8
Caractère
Sans objet (ménage arrivé depuis moins d'un an)
Inférieur à 20 €
De 20 € à moins de 100 €
600 € ou plus
NOUVELLE
HANDIC1E
Question : XI-LHAB
Table : MENLOG
PERSONNE HANDICAPEE DANS LE MENAGE OU AYANT SIMPLEMENT QUELQUES GENES OU
DIFFICULTES DANS LA VIE QUOTIDIENNE
1
2
3
4
Caractère
Oui, un handicap
Oui, quelques gênes ou difficultés dans la vie quotidienne
Oui, il y a une ou plusieurs personnes handicapées et une ou plusieurs autres personnes ayant
quelques gênes ou difficultés
Non
MODIFIEE
HAUT2
Question : TCM
Table : MENLOG
HAUTEUR DE VOTRE PLAFOND
1 à 2,2
Numérique
Hauteur du plafond
NOUVELLE
Question : V-HAUT2
HAUTB
Table : MENLOG
HAUTEUR SOUS PLAFOND DE LA PIECE PRINCIPALE
1
2
3
4
Caractère
Moins de 2,20 mètres
De 2,20 mètres à moins de 2,50 mètres
De 2,50 mètres à moins de 3 mètres
3 mètres et plus
MODIFIEE
Question : V-HAUT
HCHA
Table : MENLOG
NOMBRE DE CHAMBRES DU LOGEMENT
0 à 97
Numérique
Nombre de chambres
ANCIENNE
Question : V-HCHA
DETERMINATION :
Si HPH=0 ou 1 alors HCHA=0.
HNPH1
Table : MENLOG
NOMBRE DE PIECES D'HABITATION (*)
- y compris la cuisine de 12 m2 et plus et les pièces annexes utilisées par le titulaire du logement, en dehors
des pièces professionnelles 1 à 19
Numérique
Nombre de pièces
ANCIENNE
CALCULEE
(*) : Tout logement comporte au moins une pièce habitable.
KCU2
4
4
HNPH2
HUI
2
1
2
1
HNPH1
= HPH + 1
= HPH + HPI + 1
= HPH
= HPH + HPI
Table : MENLOG
NOMBRE DE PIECES D'HABITATION
- y compris la cuisine de 12 m2 et plus, en dehors des pièces annexes et des pièces professionnelles.
1 à 19
Numérique
Nombre de pièces
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Si HPA = 0, alors HNPH2 = HNPH1
Sinon, HNPH2 = HNPH1 -- HPI
HNPH3
Table : MENLOG
- y compris les pièces annexes utilisées par le titulaire du logement, en dehors de la cuisine et des pièces
professionnelles 0 à 19
Numérique
Nombre de pièces
ANCIENNE
DETERMINATION :
Si HPA = 0, alors HNPH3 = HPH
Sinon, HNPH3 = HPH + HPI.
CALCULEE
HNPHT
Table : MENLOG
- code regroupé 1à5
6
Numérique
Nombre de pièces VALEURS TROUVEES --------------------------------------> 1 2 3 4 5
6 pièces et plus
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Ventilation en tranches de HNPH1.
HNPL1
Table : MENLOG
NOMBRE DE PIECES DU LOGEMENT
- y compris la cuisine de 12 m2 et plus, les pièces annexes utilisées par le titulaire du logement et les pièces
professionnelles 1 à 19
Numérique
Nombre de pièces
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
HNPL1 = HNPH1 + HPP
HNPL2
Table : MENLOG
NOMBRE DE PIECES DU LOGEMENT
- y compris la cuisine de 12 m2 et plus et les pièces professionnelles,
en dehors des pièces annexes utilisées par le titulaire du logement 1 à 19
Numérique
Nombre de pièces
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
HNPL2 = HNPH2 + HPP
HODAG
Table : ENFANTHD
AGE DE L'ENFANT HORS DOMICILE AU 31 DECEMBRE 2014
0 à 101
Numérique
Age
ANCIENNE
DETERMINATION
HODAG=2014-HODAN.
Question : II-HODAN
HODAGT
Table : ENFANTHD
AGE DE L'ENFANT HORS DOMICILE AU 31 DECEMBRE 2014
- en tranches quinquennales 00
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
15
16
Caractère
Moins de 5 ans
De 5 ans à 9 ans
De 10 ans à 14 ans
De 15 à 19 ans
De 20 ans à 24 ans
De 25 à 29 ans
De 30 à 34 ans
De 35 à 39 ans
De 40 à 44 ans
De 45 à 49 ans
De 50 à 54 ans
De 55 à 59 ans
De 60 à 64 ans
De 65 à 69 ans
De 70 à 74 ans
De 75 à 79 ans
De 80 à 84 ans
ANCIENNE
Question : II-HODAN
DETERMINATION
Ventilation en tranches de HODAG.
HODAN
Table : ENFANTHD
ANNEE DE NAISSANCE DE L'ENFANT VIVANT HORS DOMICILE
1900 à 2014
Numérique
Année de naissance
ANCIENNE
HODDOM
Question : II-HODAN
Table : ENFANTHD
PROXIMITE DE L'ENFANT VIVANT HORS DOMICILE
- France métropolitaine 1
2
3
4
5
6
Caractère
Sans objet (enfants hors domicile des DOM)
A moins de 25 km
Entre 25 et moins de 100 km
Entre 100 et moins de 500 km
A 500 km ou plus
Hors France métropolitaine
Ne sait pas ou refus
ANCIENNE
HODFAM
Question : II-HODDOM
Table : ENFANTHD
SITUATION FAMILIALE DE L'ENFANT VIVANT HORS DOMICILE (pour les 16 ans ou plus)
1
2
3
4
5
6
Caractère
Seul sans enfant
Seul avec des enfants
En couple, sans enfant
En couple, avec des enfants
Autre situation
Ne sait pas
NOUVELLE
Question : II-HODFAM
HODLN
Table : ENFANTHD
LIEN FILIAL DE L'ENFANT VIVANT HORS DOMICILE AVEC LE MENAGE
1
2
Du couple
De l'un des conjoints seul
Caractère
Question : II-HODLN
HODPRE
Table : ENFANTHD
PRENOM DE L'ENFANT (*)
En clair
Caractère
Question : II-HODPRE
Cette variable n'est pas dans le fichier diffusé.
HODPRES
Table : ENFANTHD
A VECU PLUS DE 6 MOIS DANS LE LOGEMENT
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
HODSEX
Question : II-HODPRES
Table : ENFANTHD
SEXE DE L'ENFANT VIVANT HORS DOMICILE
1
2
Caractère
Masculin
Féminin
ANCIENNE
HPA
Question : II-HODSEX
Table : MENLOG
NOMBRE DE PIECES ANNEXES A USAGE D'HABITATION
0
1à9
Numérique
Sans objet (pas de pièces annexes à usage d'habitation (HUA=2))
Nombre de pièces annexes
ANCIENNE
HPEUP
Question : V-HPA
Table : MENLOG
OPINION DU NOMBRE DE PIECES COMPTE TENU DU NOMBRE DE PERSONNES DANS LE MENAGE
1
2
3
4
5
Caractère
Très insuffisant
Insuffisant
Correct
Supérieur à vos besoins
Très supérieur à vos besoins
ANCIENNE
Question : V-HPEUP
HPH
Table : MENLOG
- en dehors de la cuisine, des pièces professionnelles et des pièces annexes 0
1 à 97
Numérique
Pas de pièce d'habitation
Nombre de pièces d'habitation
ANCIENNE
Question : V-HPH
HPI
Table : MENLOG
NOMBRE DE PIECES ANNEXES UTILISEES PAR LE TITULAIRE DU LOGEMENT POUR SON USAGE PERSONNEL
0à9
Numérique
Sans objet (pas de pièces annexes (HUA=2))
Nombre de pièces annexes utilisées par le titulaire du logement pour son usage personnel
ANCIENNE
Question : V-HPI
HPP
Table : MENLOG
NOMBRE DE PIECES A USAGE EXCLUSIVEMENT PROFESSIONNEL
0
1à9
Numérique
Sans objet (pas de pièces à usage exclusivement professionnel (HUP=2))
Nombre de pièces à usage exclusivement professionnel
ANCIENNE
Question : V-HPP
HSH1
Table : MENLOG
SURFACE HABITABLE DU LOGEMENT
- en dehors de la véranda, y compris les pièces annexes utilisées par le titulaire du logement, en dehors des
pièces professionnelles 1 à 999
Numérique
Surface, en m2
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Si HSI = , alors HSH1 = HSH2
Sinon, HSH1 = HSH2 + HSI.
HSH2
Table : MENLOG
- en dehors de la véranda, des pièces professionnelles et des pièces annexes 1 à 999
Numérique
Surface en m2
ANCIENNE
CALCULEE
KSV1
HSH2
’’, 2
= HST
1
= HST - KSV
HSHT
Table : MENLOG
- en tranches 1
2
3
4
5
6
7
Caractère
1 à 19 m2
20 à 39 m2
40 à 59 m2
60 à 79 m2
80 à 99 m2
100 à 119 m2
120 m2 et plus
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Ventilation en tranches de HSH1.
HSI
Table : MENLOG
SURFACE DES PIECES ANNEXES UTILISEES PAR LE TITULAIRE DU LOGEMENT POUR SON USAGE
PERSONNEL
1 à 997
Numérique
Sans objet (pas de pièces annexes réservées à son usage personnel (HUI=2 ou HUA=2))
Surface (en m2)
ANCIENNE
HSL1
Question : V-HSI
Table : MENLOG
SURFACE TOTALE DU LOGEMENT
- y compris les pièces annexes utilisées par le titulaire du logement et les pièces professionnelles 1 à 1100
Numérique
Surface, en m2
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Si HSI = , alors HSL1 = HSL2
Sinon, HSL1 = HSL2 + HSI.
HSL2
Table : MENLOG
SURFACE TOTALE DU LOGEMENT
- y compris les pièces professionnelles, en dehors des pièces annexes utilisées par le titulaire du logement 1 à 1100
Numérique
Surface, en m2
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Si HSP = , alors HSL2 = HSH2
Sinon, HSL2 = HSH2 + HSP.
HSP
Table : MENLOG
SURFACE DES PIECES A USAGE EXCLUSIVEMENT PROFESSIONNEL
1 à 997
Numérique
Sans objet (pas de pièces à usage exclusivement professionnel (HUP=2))
Surface (en m2)
ANCIENNE
Question : V-HSP
HST
Table : MENLOG
SURFACE DU LOGEMENT DECLAREE PAR LE MENAGE
- à l'exclusion des pièces professionnelles et des pièces annexes 1 à 997
Numérique
Surface totale (en m2)
ANCIENNE
HTL
Question : V-HST
Table : MENLOG
TYPE DE LOGEMENT
1
2
3
4
5
6
7
8
Caractère
Une maison individuelle
Un logement dans un immeuble collectif
Une pièce indépendante ayant sa propre entrée
Un logement-foyer pour personnes âgées
Une ferme, un bâtiment d'exploitation agricole
Une chambre d'hôtel
Une construction provisoire, une habitation de fortune
Un logement dans un immeuble collectif à usage autre que d'habitation (usines, bureaux, commerces,
bâtiments publics, ...)
ANCIENNE
HUA
Question : TCM-HTLC
Table : MENLOG
EXISTENCE DE PIECES ANNEXES A USAGE D'HABITATION
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : V-HUA
HUI
Table : MENLOG
EXISTENCE DE PIECES ANNEXES UTILISEES PAR LE TITULAIRE DU LOGEMENT POUR SON USAGE
PERSONNEL
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
HUL
Question : V-HUI
Table : MENLOG
EXISTENCE DE PIECES ANNEXES LOUEES, SOUS-LOUEES OU PRETEES A DES TIERS
(pièces indépendantes)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : V-HUL
S'il existe une seule pièce annexe (HUA = 1 et HPA = 1) et qu'elle n'est pas louée ou prêtée à des tiers (HUL = 2), on ne
pose pas les questions HUI et HPI qui sont codées automatiquement. (HUI = 1 et HPI = 1)S'il existe une seule pièce
annexe (HUA = 1 et HPA = 1) et qu'elle est louée ou prêtée à des tiers (HUL = 1), on ne pose pas la question HUI qui est
codée automatiquement. (HUI = 2)
HUP
Table : MENLOG
EXISTENCE DE PIECES A USAGE EXCLUSIVEMENT PROFESSIONNEL
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
IAAD
Question : V-HUP
Table : MENLOG
ANNEE D'ACHEVEMENT DE LA CONSTRUCTION
- code détaillé entre 1990 et 2014 .
1999 à 2014
Numérique
Sans objet (logement achevé avant 1990 (IAAT<=8))
Année d'achèvement
ANCIENNE
IAAT
Question : TCM-IAATDC
Table : MENLOG
ANNEE D'ACHEVEMENT DE LA CONSTRUCTION
- en tranches 1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Caractère
Avant 1871
De 1871 à 1914
De 1915 à 1948
De 1949 à 1961
De 1962 à 1967
De 1968 à 1974
De 1975 à 1981
De 1982 à 1989
De 1990 à 1998
En 1999 ou après
ANCIENNE
IAATCD
Question : TCM-IAATC
Table : MENLOG
DATE D'ACHEVEMENT APRES 1999
1999 à 2014
Caractère
Année d'achèvement de l'immeuble
NOUVELLE
IAS
Question : TCM-IAATDC
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UN ASCENSEUR
1
2
3
Caractère
Sans objet (logement non situé dans un immeuble collectif à usage d'habitation (HTL<>2 et
INDCOLL<>1))
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
DETERMINATION :
Si INE = 0 alors IAS = 2.
Question : TCM-IAS
ICO
Table : MENLOG
NATURE DE LA PROPRIETE
1
2
INDCOLL<>1))
L'immeuble est en copropriété
L'immeuble appartient à un propriétaire unique
Caractère
ANCIENNE
ICOI
Question : TCM-ICO
Table : MENLOG
MAISON INDIVIDUELLE EN COPROPRIETE
1
2
Sans objet (logement autre que maison individuelle (HTL <> 1))
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
IDENT_IND
Question : TCM-ICOI
Table : INDIVIDU
IDENTIFIANT DE L'INDIVIDU (*)
Numéro d'identifiant de l'individu
Caractère
ANCIENNE
EXTERNE
IDENT_LOG
Table : MENLOG
IDENTIFIANT DU LOGEMENT (*)
Numéro d'identifiant du logement
Caractère
ANCIENNE
EXTERNE
IDENT_MEN
Table : UVS
IDENTIFIANT DU MENAGE (*)
Numéro d'identifiant du ménage
Caractère
ANCIENNE
EXTERNE
IDENT_NOHD
Table : ENFANTHD
IDENTIFIANT DE L'ENFANT HORS DOMICILE (*)
Numéro d'identifiant de l'enqfant
Caractère
ANCIENNE
PRIMAIRE
IDENT_NOPRET
Table : PRET
IDENTIFIANT DU PRET (*)
Numéro d'identifiant du prêt
Caractère
ANCIENNE
PRIMAIRE
IDENT_NOTRAVM
Table : Travaux
IDENTIFIANT TRAVAUX (*)
Numéro d'identifiant des travaux
Caractère
PRIMAIRE
IDIND
Table : Individu
IDENTIFIANT DE L'INDIVIDU DIFFUSE
Numéro d'identifiant de l'individu
Caractère
ANCIENNE
EXTERNE
IDLOG
Table : MENLOG
IDENTIFIANT DU LOGEMENT DIFFUSE
Numéro d'identifiant du logement
Caractère
ANCIENNE
PRIMAIRE
Idlog figure également dans les tables MENAGE, INDIVIDU, PRETS, TRAVAUX, ENFANTHD, QUAL.
IDMEN
Table : UVS
IDENTIFIANT DU MENAGE DIFFUSE
Numéro d'identifiant du ménage
Caractère
ANCIENNE
PRIMAIRE
Depuis 2006, il peut y avoir plusieurs ménages pour un seul logement nous avons 2 identifiants : idmen et idlog.
Idmen figure également dans les tables INDIVIDU.
IDNOTRAV
Table : Travaux
IDENTIFIANT TRAVAUX
Numéro d'identifiant des travaux
Caractère
PRIMAIRE
IDPRET
Table : PRET
IDENTIFIANT DU PRET DIFFUSE
Numéro d'identifiant du prêt
Caractère
ANCIENNE
IEL
PRIMAIRE
Table : MENLOG
ETAGE OU SE TROUVE LE LOGEMENT ENQUETE DANS L'IMMEUBLE D'HABITATION
.
0
1
2 à 99
Numérique
INDCOLL<>1))
Rez-de-chaussée ou le plus bas niveau habité
1er étage ou entresol
Numéro de l'étage
ANCIENNE
Question : TCM-IEL
IGA
Table : MENLOG
PRESENCE D'UN GARDIEN DANS L'IMMEUBLE OU LA COPROPRIETE
1
2
3
Caractère
Sans objet (logement non situé dans un immeuble collectif à usage d'habitation et non dans une
maison individuelle en copropriété (HTL<>2,4,6,8 et INDCOLL<>1) et ICOI<>1)
Oui, il réside dans l'immeuble (si collectif) / la copropriété (si logement individuel en copropriété)
Oui, il ne réside pas dans l'immeuble (si collectif) / la copropriété (si logement individuel en
copropriété)
Non
ANCIENNE
IGREFLOG
Question : IX-IGA
Table : Individu
INDICATEUR D'APPARTENANCE AU GROUPE DE REFERENCE DU LOGEMENT
1
2
3
Numérique
Personne de référence
Conjoint de la personne de référence
Autre habitant du logement
NOUVELLE
IGREPLOG
CALCULEE
Table : Individu
INDICATEUR D'APPARTENANCE AU GROUPE DE REPONDANT DU LOGEMENT
1
2
3
Numérique
Répondant
Conjoint du répondant
Autre habitant du logement
NOUVELLE
IMI
CALCULEE
Table : MENLOG
TYPE DE CONSTRUCTION DE LA MAISON INDIVIDUELLE
1
2
3
Caractère
Sans objet (logement autre que maison individuelle (HTL <> 1))
Isolée
Jumelée (un mur mitoyen)
En bande ou regroupée selon toute autre configuration
ANCIENNE
IMMIGR
Question : TCM-IMI
Table : INDIVIDU
Code regroupé immigration
1
2
3
4
5
6
7
9
Caractère
Ni immigré, ni descendant d'immigré
Immigré venant de l'UE (à 27)
Immigré venant d'ailleurs que de l'UE
Descendant d'un parent immigré né dans l'UE et d'un parent non-immigré
Descendant d'un parent immigré né hors de l'UE et d'un parent non-immigré
Descendant de deux parents immigrés dont le père est né dans l'UE ou d'un seul parent connu
immigré né dans l'UE
Descendant de deux parents immigrés dont le père est né hors de l'UE ou d'un seul parent connu
immigré né hors de l'UE
Origine inconnue
NOUVELLE
Question : TCM
INCE
Table : MENLOG
NOMBRE DE CAGES D'ESCALIER DANS LE BATIMENT
.
0 à 998
Numérique
INDCOLL<>1))
Nombre de cages d'escalier
ANCIENNE
Question : TCM-INCE
INDCOLL
Table : MENLOG
TYPE D'IMMEUBLE DANS LEQUEL SE TROUVE LA PIECE INDEPENDANTE
1
2
Caractère
Sans objet (logement n'étant pas une pièce indépendante ayant sa propre entrée (HTL<>3))
Le logement fait partie d'un immeuble collectif
Le logement ne fait pas partie d'un immeuble collectif
ANCIENNE
Question : TCM-INDCOLL
INE
Table : MENLOG
NOMBRE D'ETAGES AU DESSUS DU REZ-DE-CHAUSSEE DE L'IMMEUBLE COLLECTIF A USAGE
D'HABITATION
.
0 à 99
Numérique
INDCOLL<>1))
Nombre d'étages
ANCIENNE
Question : TCM-INE
INL
Table : MENLOG
NOMBRE DE LOGEMENTS DE L'IMMEUBLE D'HABITATION
.
2 à 9338
9999
Numérique
INDCOLL<>1))
Nombre de logements
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : TCM-INCE,TCM-INLC
DETERMINATION :
si INCE=0 alors INL=INLC
si INCE>0 alors INL= INCE * INLC
INL4
Table : MENLOG
TYPE D'IMMEUBLE
- avec répartition des pièces indépendantes entre individuel et collectif 1
2
Caractère
Individuel
Collectif
ANCIENNE
Question : TCM-HTLC,TCM-INDCOLL
HTLC
1, 5, 7
3
3
2, 4, 6, 8
INDCOLL
INL4
2
1
=1
=1
=2
=2
INLC
Table : MENLOG
NOMBRE DE LOGEMENTS PAR CAGE D'ESCALIER
.
2 à 998
9999
Numérique
INDCOLL<>1))
Nombre de logements
Ne sait pas
ANCIENNE
IPROPLOC
PRIMAIRE
Table : Individu
INDICATEUR D'OCCUPANT PRINCIPAL DU LOGEMENT
1
2
Texte
Propriétaire ou locataire en titre
Autre
NOUVELLE
IRIS2000
Question : TCM
Table : Adresse
CODE QUARTIER ISSU DU RP99 (*)
Sans objet (BSLN) Code sur 4 positions
Caractère
ANCIENNE
EXTERNE
(*) Cette variable n'est pas diffusée.
ISE_1
Table : MENLOG
DISPOSITIF DE SECURITE CONDITIONNANT L'ACCES A L'IMMEUBLE :
interphone ou visiophone
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
ISE_2
Question : IX-ISE
Table : MENLOG
digicode ou autre carte magnétique
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
ISE_3
Question : IX-ISE
Table : MENLOG
serrure à clef
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : IX-ISE
ISE_4
Table : MENLOG
AUCUN DISPOSITIF DE SECURITE CONDITIONNANT L'ACCES A L'IMMEUBLE
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : IX-ISE
ITOTREV
Table : MENLOG
LE MONTANT TOTAL NET MENSUEL DES RESSOURCES DU MENAGE PREND EN COMPTE LES REVENUS DE
TOUS LES MEMBRES DU MENAGE
1
2
Caractère
Sans objet (TOTREVEN non déclaré
Oui
Non
NOUVELLE
KACCES
Question : XVII-ITOTREV
Table : MENLOG
OPINION SUR LES FACILITES D'ACCES AU LOGEMENT (portes d'accès, couloirs, escaliers, ascenseurs)
1
2
3
Caractère
Bonne
Moyenne
Mauvaise
ANCIENNE
Question : IX-BIS-KACCES
KAGE
Table : MENLOG
AGE DE LA CHAUDIERE (en tranche)
1
2
3
4
5
6
Caractère
Sans objet (KAO_2<>1 ou KMOD_1<>1 et KMODPRIM_1<>1)
Moins de 5 ans
De 5 à 9 ans
De 10 à 14 ans
De 15 ans à 19 ans
20 ans et plus
Ne sait pas
NOUVELLE
KAGRES
Question : VIII-KAGE
Table : MENLOG
L'UN DES MEMBRES DU MENAGE A ETE VICTIME OU TEMOIN DIRECT D'UNE AGRESSION
PHYSIQUE DANS LE QUARTIER AU COURS DES DOUZE DERNIERS MOIS
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : IX-BIS-KAGRES
KAIR
Table : MENLOG
OPINION SUR LA QUALITE DE L'AIR DANS LE QUARTIER (poussières, pollutions, odeurs)
1
2
3
Caractère
Bonne
Moyenne
Mauvaise
ANCIENNE
Question : IX-BIS-KAIR
KAO_1
Table : MENLOG
ALIMENTATION EN EAU CHAUDE DU LOGEMENT PAR : installation collective de l'immeuble (chaudière collective)
1
2
Caractère
Sans objet (logement non alimenté en eau chaude (KAOR<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : VII-KAO
KAO_2
Table : MENLOG
ALIMENTATION EN EAU CHAUDE DU LOGEMENT PAR : installation individuelle de chauffage (chaudière individuelle)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : VII-KAO
KAO_3
Table : MENLOG
ALIMENTATION EN EAU CHAUDE DU LOGEMENT PAR : des appareils indépendants (chauffe-eau, cumulus, ballon,
accumulateur, ...)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
KAO_N
Question : VII-KAO
Table : MENLOG
NOMBRE DE TYPES D'ALIMENTATION EN EAU CHAUDE DU LOGEMENT
1à2
Numérique
Nombre de types d'alimentation en eau chaude du logement
ANCIENNE
Question : VII-KAO
KAO_N prend la valeur 2 dans deux cas seulement :
- si KAO_1 = oui et KAO_3 = oui
- si KAO_2 = oui et KAO_3 = oui
KAOR
Table : MENLOG
ALIMENTATION EN EAU DU LOGEMENT (Y COMPRIS LES PIECES ANNEXES)
1
2
3
Caractère
Logement alimenté en eau chaude
Logement alimenté en eau froide courante seulement
Logement sans eau courante
ANCIENNE
DETERMINATION :
KAOR=1 si (KAO_1=1 ou KAO_2=1 ou KAO_3=1)
Question : VII-KAO
KAOR=2 si KAO_4=1
KAOR=3 si KAO_5=1
KBA
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UN BALCON, D'UNE LOGGIA, D'UNE TERRASSE
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
KBD
Question : VI-KBA
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UNE SALLE D'EAU (contenant une douche ou une baignoire)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : VII-KBD
DETERMINATION :
si KAOR = 3 alors KBD = 2
KBJB
Table : MENLOG
BRUITS PERCUS LE JOUR DANS LE LOGEMENT (FENETRES FERMEES)
- France métropolitaine 1
2
3
4
Caractère
Sans objet (Dom)
Rares ou inexistants
Peu fréquents
Assez fréquents
Très fréquents
MODIFIEE
Question : IX-BIS-KBJ
KBJO
Table : MENLOG
ORIGINE DES BRUITS PERCUS LE JOUR DANS LE LOGEMENT
1
2
3
4
5
Caractère
Sans objet (bruits rares ou inexistants ou peu fréquents (KBJB=1 ou 2 ou KBJDOM=1 ou 2))
La circulation (voitures, trains, avions…)
Les établissements environnants (usines, commerces, écoles, lieux de culte...)
Les installations techniques du logement ou de l'immeuble (ascenseur*, chaufferie, ventilation,...)
Les bruits de voisinage (bricolage, musique, enfants, chiens…)
Autres
ANCIENNE
Question : IX-BIS-KBJO
KBNB
Table : MENLOG
BRUITS PERCUS LA NUIT DANS LE LOGEMENT (FENETRES FERMEES)
1
2
3
4
Caractère
Rares ou inexistants
Peu fréquents
Assez fréquents
Très fréquents
MODIFIEE
Question : IX-BIS-KBN
KBNO
Table : MENLOG
ORIGINE DES BRUITS PERCUS LA NUIT DANS LE LOGEMENT
1
2
3
4
5
Caractère
Sans objet (bruits rares ou inexistants ou peu fréquents (KBNB=1 ou 2))
La circulation (voitures, trains, avions…)
Les établissements environnants (usines, commerces, écoles, lieux de culte...)
Les installations techniques du logement ou de l'immeuble (ascenseur*, chaufferie, ventilation,...)
Les bruits de voisinage (bricolage, musique, enfants, chiens…)
Autres
ANCIENNE
Question : IX-BIS-KBNO
KBO
Table : MENLOG
UTILISATION DE BOIS POUR LE CHAUFFAGE
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
CALCULEE
KBSC
Table : MENLOG
MODE D'ACQUISITION DU BOIS CONSOMME
1
2
3
Caractère
Sans objet (ménages n'utilisant pas de bois pour le chauffage)
Acheté en totalité
Acheté en partie
Obtenu gratuitement
ANCIENNE
Question : VIII-KBSC
KBSO
Table : MENLOG
INSONORISATION DU LOGEMENT
1
2
3
Caractère
Bonne
Moyenne
Mauvaise
ANCIENNE
Question : IX-BIS-KBSO
KBST
Table : MENLOG
CONSOMMATION ANNUELLE DE BOIS DE CHAUFFAGE (en stères)
- France métro .
1 à 2500
Numérique
Sans objet (DOM, ménages n'utilisant pas de bois pour le chauffage (KBO=2))
Nombre de stères
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Si KBSU=1 alors KBST=KBST1, sinon KBST=KBST1/1000.
KBST1
Table : MENLOG
CONSOMMATION ANNUELLE DE BOIS DE CHAUFFAGE EN STERES OU KILOGRAMMMES
.
0 à 4000
Numérique
Sans objet (ménages n'utilisant pas de bois pour le chauffage)
Consommation annuelle
ANCIENNE
Question : VIII-KBST1
KBSUB
Table : MENLOG
UNITE DANS LAQUELLE EST DONNEE LA CONSOMMATION DE BOIS
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (ménages n'utilisant pas de bois pour le chauffage
Stères
Kilogrammes
Litres
M3
ANCIENNE
KCA
Question : VIII-KBST
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UNE CAVE OU D'UN LOCAL PRIVATIF EN SOUS-SOL
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
KCB_X1
Question : VI-KCA
Table : MENLOG_COMP
COMBUSTIBLES POUR LA CHAUDIERE
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
Question : KCB
Il y a dans la base 12 variables pour le combustible de la chaudière.
X représente les combustibles et va de A à L :
A : Fioul
B : Gaz de réseau
C : Butane, propane en bouteille
D : Butane, propane en citerne
E : Charbon
F : Granulés, bois
G : Bûches
H : Autre végétal
I : Electricité
J : Pétrole lampant
K : Chauffage urbain
L : Autre combustible
KCB_X10
Table : MENLOG_COMP
COMBUSTIBLES POUR LES POELES
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
A : Fioul
B : Gaz de réseau
E : Charbon
F : Granulés, bois
G : Bûches
H : Autre végétal
I : Electricité
Question : KCB
KCB_X11
Table : MENLOG_COMP
COMBUSTIBLES POUR LES CHEMINEES A FOYER OUVERT
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
Question : KCB
A : Fioul
B : Gaz de réseau
E : Charbon
F : Granulés, bois
G : Bûches
H : Autre végétal
I : Electricité
KCB_X12
Table : MENLOG_COMP
COMBUSTIBLES POUR LES CHEMINEES RADIANTE
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
Question : KCB
A : Fioul
B : Gaz de réseau
E : Charbon
F : Granulés, bois
G : Bûches
H : Autre végétal
I : Electricité
KCB_X13
Table : MENLOG_COMP
COMBUSTIBLES POUR LES CHEMINEES INSERT
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
A : Fioul
B : Gaz de réseau
E : Charbon
F : Granulés, bois
G : Bûches
H : Autre végétal
I : Electricité
Question : KCB
KCB_X14
Table : MENLOG_COMP
COMBUSTIBLES POUR LES PANNEAUX RAYONNANTS
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
Question : KCB
Pour les panneaux rayonnants, le combustible n'a pas été demandé.
KCB_X15
Table : MENLOG_COMP
COMBUSTIBLES POUR LES APPAREILS A ACCUMULATION
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
Question : KCB
Pour les appareils à accumulation, le combustible n'a pas été demandé.
KCB_X16
Table : MENLOG_COMP
COMBUSTIBLES POUR LES APPAREILS SOUFFLANTS
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
Question : KCB
Pour les appareils soufflants, le combustible n'a pas été demandé.
KCB_X2
Table : MENLOG_COMP
COMBUSTIBLES POUR LES POMPES A CHALEUR
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
Question : KCB
Pour les pompes à chaleur, le combustible n'a pas été demandé.
KCB_X3
Table : MENLOG_COMP
COMBUSTIBLES POUR LES POMPES A CHALEUR
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
Question : KCB
Pour le solaire thermique, le combustible n'a pas été demandé.
KCB_X4
Table : MENLOG_COMP
COMBUSTIBLES POUR LE CHAUFFAGE INDIVIDUEL
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
A : Fioul
B : Gaz de réseau
Question : KCB
E : Charbon
F : Granulés, bois
G : Bûches
H : Autre végétal
I : Electricité
KCB_X5
Table : MENLOG_COMP
COMBUSTIBLES POUR LE CHAUFFAGE COLLECTIF
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
Question : KCB
A : Fioul
B : Gaz de réseau
E : Charbon
F : Granulés, bois
G : Bûches
H : Autre végétal
I : Electricité
KCB_X6
Table : MENLOG_COMP
COMBUSTIBLES POUR LA BASE DU MIXTE
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
Question : KCB
A : Fioul
B : Gaz de réseau
E : Charbon
F : Granulés, bois
G : Bûches
H : Autre végétal
I : Electricité
KCB_X7
Table : MENLOG_COMP
COMBUSTIBLES POUR L'INDIVIDUEL DU MIXTE
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
A : Fioul
Question : KCB
B : Gaz de réseau
E : Charbon
F : Granulés, bois
G : Bûches
H : Autre végétal
I : Electricité
KCB_X8
Table : MENLOG_COMP
COMBUSTIBLES POUR LE TOUT ELECTRIQUE
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
Question : KCB
Le combustible n'a pas été demandé pour le chauffage électrique.
KCB_X9
Table : MENLOG_COMP
COMBUSTIBLES POUR LES RADIATEURS
0
1
Numérique
Non
Oui
NOUVELLE
Question : KCB
A : Fioul
B : Gaz de réseau
E : Charbon
F : Granulés, bois
G : Bûches
H : Autre végétal
I : Electricité
KCEC_1
Table : MENLOG
COMBUSTIBLE UTILISE PAR LES APPAREILS INDEPENDANTS FOURNISSANT L'EAU CHAUDE :
fioul domestique
1
2
Caractère
Sans objet (le logement n'est pas alimenté en eau chaude par des appareils indépendants
(KAO_3<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : VII-KCEC
KCEC_2
Table : MENLOG
gaz de réseau (gaz naturel dit gaz de ville, ou propane de réseau)
1
2
Caractère
(KAO_3<>1))
Oui
Non
MODIFIEE
KCEC_3
Question : VII-KCEC
Table : MENLOG
butane, propane (GPL) en bouteille
1
2
Caractère
(KAO_3<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
KCEC_4
Question : VII-KCEC
Table : MENLOG
butane - propane (GPL) en citerne
1
2
Caractère
(KAO_3<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
KCEC_5
Question : VII-KCEC
Table : MENLOG
charbon
1
2
Caractère
(KAO_3<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
KCEC_6
Question : VII-KCEC
Table : MENLOG
bois
1
2
Caractère
(KAO_3<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : VII-KCEC
KCEC_7
Table : MENLOG
électricité
1
2
Caractère
(KAO_3<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : VII-KCEC
KCEC_8
Table : MENLOG
solaire
1
2
Caractère
(KAO_3<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : VII-KCEC
KCEC_9
Table : MENLOG
autres
1
2
Caractère
(KAO_3<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : VII-KCEC
KCEC_N
Table : MENLOG
NOMBRE DE COMBUSTIBLES UTILISES PAR LES APPAREILS INDEPENDANTS FOURNISSANT L'EAU
CHAUDE
.
1à9
Numérique
(KAO_3<>1))
Nombre de combustibles
MODIFIEE
Question : VII-KCEC
C'est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables KCEC_1 à KCEC_9.
KCF3
Table : MENLOG
CONFORT DU LOGEMENT
0
1
2
3
4
5
6
Caractère
Logement sans eau courante
Eau courante seulement (ni douche no baignoire ni WC à l'intérieur du logement)
Eau et W-C intérieurs, sans installation sanitaire (ni baignoire, ni douche)
Eau et installations sanitaires (baignoire ou douche) sans W-C intérieurs
Eau, W-C intérieurs et installations sanitaires, sans aucun chauffage
Eau, W-C intérieurs et installations sanitaires, avec chauffage par des appareils indépendants
Eau, W-C intérieurs et installations sanitaires, avec chauffage "central"
ANCIENNE
KAOR
3
CALCULEE
KWC1
KIS
KMOD
KCF3
0
1, 2
1, 2
1, 2
1, 2
1, 2
1, 2
2, 3
1
2, 3
1
1
1
4, 5, 6
4, 5, 6
1, 2, 3
1, 2, 3
1, 2, 3
1, 2, 3
7
5-6
1, 2, 3, 4
1
2
3
4
5
6
On entend par chauffage "central" les chauffages mixte, individuel électrique ou par chaudière (individuelle ou collective).
KCHEM
Table : MENLOG
UTILISATION POUR SE CHAUFFER D'UNE OU PLUSIEURS CHEMINEES
1
2
Caractère
Sans objet (DOM)
Oui
Non
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Si KUT3 ou KUT4 ou KUT5 = 1, alors KCHEM = 1
Sinon KCHEM = 2
KCLIM1
Table : MENLOG
POSSESSION D'UN SYSTEME DE CLIMATISATION
1
2
3
Caractère
Oui, pour l'ensemble du logement
Oui, pour une partie du logement seulement
Non
ANCIENNE
KCLIM2
Question : VIII-KCLIM1
Table : MENLOG
TYPE D'INSTALLATION DE CLIMATISATION
1
2
Caractère
Sans objet (le logement ne possède pas de climatisation (KCLIM1=3))
Installation fixe
Installation mobile
ANCIENNE
KCLIM3B
Table : MENLOG
INSTALLATION REVERSIBLE DE CLIMATISATION
1
2
3
Caractère
Sans objet (le logement ne possède pas de climatisation (KCLIM1=3))
Oui, via une pompe à chaleur réversible
Oui, mais autrement
non
ANCIENNE
KCOM
Table : MENLOG
OPINION SUR LA PROXIMITE DES COMMERCES
1
2
3
4
5
Caractère
Bonne
Moyenne
Mauvaise
Pas de commerces
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : IX-BIS-KCOM
KCOMP
Table : MENLOG
LE LOGEMENT DISPOSE D'UN COMPTEUR INDIVIDUEL POUR LE CHAUFFAGE COLLECTIF OU DE BASE
1
2
3
Caractère
Sans objet (KMOD_2<>1 ou KMOD_3<>1)
Oui
Non
Ne sait pas
NOUVELLE
Question : VIII-KCOMP
KCOMP2
Table : MENLOG
DISPOSITION D'UN SYSTEME DE REGULATION POUR REGLER LA TEMPERATURE DU LOGEMENT (thermostat
d'ambiance, sonde)
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (KMOD_2<>1 ou KMOD_3<>1)
Oui avec programmation (modulation de température selon les heures)
Oui sans programmation
Non
Ne sait pas
NOUVELLE
Question : VIII-KCOMP2
KCU
Table : MENLOG
CUISINE
1
2
3
4
5
6
Caractère
Cuisine de moins de 4 m2
Cuisine de 4 m2 à moins de 7 m2
Cuisine de 7 m2 à moins de 12 m2
Cuisine de 12 m2 et plus
Pas de cuisine, mais une installation pour faire la cuisine
Ni cuisine, ni installation pour faire la cuisine
ANCIENNE
CALCULEE
KCU1
KCU2
KCU
1à4
=5
=6
= KCU2
2
3
KCU1
Table : MENLOG
PRESENCE D'UNE CUISINE OU D'UNE INSTALLATION POUR FAIRE LA CUISINE
1
2
3
Caractère
Une cuisine
Pas de cuisine séparée mais une installation pour faire la cuisine (avec évier et évacuation des eaux
usées)
Pas de cuisine ni d'installation pour faire la cuisine
ANCIENNE
KCU2
Question : V-KCU1
Table : MENLOG
SURFACE DE LA CUISINE
- en tranches 1
2
3
4
Caractère
Sans objet (pas de cuisine séparée (KCU1=2,3))
Moins de 4 m2
De 4 m2 à moins de 7 m2
12 m2 et plus
ANCIENNE
KCUI_1
Question : V-KCU2
Table : MENLOG
ENERGIE UTILISEE POUR LA CUISSON : GAZ DE RESEAU (gaz naturel dit gaz de ville ou propane de
réseau)
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
KCUI_2
Question : VIII-KCUI
Table : MENLOG
ENERGIE UTILISEE POUR LA CUISSON : BUTANE, PROPANE EN BOUTEILLE OU EN CITERNE
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
KCUI_3
Table : MENLOG
ENERGIE UTILISEE POUR LA CUISSON : ELECTRICITE
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
KCUI_4
Table : MENLOG
ENERGIE UTILISEE POUR LA CUISSON : BOIS
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
KCUI_5
Table : MENLOG
ENERGIE UTILISEE POUR LA CUISSON : AUTRES
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
KCUI_6
Table : MENLOG
ENERGIE UTILISEE POUR LA CUISSON : AUCUNE
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
KCUI_N
Table : MENLOG
NOMBRE D'ENERGIES UTILISEES POUR LA CUISSON
0à5
Numérique
Nombre d'énergies utilisées
NOUVELLE
C'est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables KCUI_1 à KCUI_5
KDEP
Table : MENLOG
DEPENSE D'ELECTRICITE ET DE GAZ CONFONDUES
1
2
Caractère
Sans objet (ménage n'ayant pas donné une dépense nulle pour gaz et non nulle pour électricité, et
réciproquement)
Oui
Non
ANCIENNE
KDLKB
Question : VIII-KDEP
Table : MENLOG
AUTRES INSTALLATIONS D'HYGIENE
1
2
3
4
5
Caractère
Sans objet (pas d'eau courante (KAOR=3) ou existence d'une salle d'eau (KBD=1))
Une douche ou une baignoire installée dans une pièce destinée à un AUTRE USAGE
Ni baignoire ni douche, mais un ou plusieurs LAVABOS installés dans une pièce réservée à la toilette
Ni baignoire ni douche, mais un ou plusieurs LAVABOS dans une pièce destinée à un AUTRE
USAGE
Seulement l'eau à l'ÉVIER de la cuisine
Autres cas
MODIFIEE
KEMEA_1
Question : VII-KDLK
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES : RADIATEUR(S) OU CONVECTEUR(S) FIXES
1
2
Caractère
Sans objet (KMOD_5=1 ou KMOD_6=1 ou KMOD_7=1)
Oui
Non
NOUVELLE
Question : VIII-KEMET
KEMEA_2
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES : RADIATEUR(S) OU CONVECTEUR(S) MOBILES
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMEA_3
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES : APPAREILS A ACCUMULATION
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMEA_4
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES : CHAUFFAGE PAR LE SOL OU LE PLAFOND
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMEA_5
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES : PANNEAUX RAYONNANTS NON LUMINEUX
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMEA_6
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES : AUTRES EMETTEURS
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMEA_N
Table : MENLOG
NOMBRE D'EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES
1à6
Numérique
Sans objet (KMOD_1<>1 et KMOD_2<>1 et KMOD_3<>1 et KMOD_4<>1)
Nombre d'émetteurs
NOUVELLE
DETERMINATION :
C'est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables KEMEA_1 à KEMEA_6
CALCULEE
KEMETBIS_1
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES A LA PARTIE CHAUFFAGE INDIVIDUEL : RADIATEUR(S) OU
CONVECTEUR(S) FIXE(S)
1
2
Caractère
Sans objet (KMOD_3<>1)
Oui
Non
NOUVELLE
Question : VIII-KEMETBIS
KEMETBIS_2
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES A LA PARTIE CHAUFFAGE INDIVIDUEL : RADIATEUR(S) OU
CONVECTEUR(S) MOBILE(S)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETBIS_3
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES A LA PARTIE CHAUFFAGE INDIVIDUEL : APPAREILS A ACCUMULATION
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETBIS_4
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES A LA PARTIE CHAUFFAGE INDIVIDUEL : CHAUFFAGE PAR LE SOL OU
PAR LE PLAFOND
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETBIS_5
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES A LA PARTIE CHAUFFAGE INDIVIDUEL : PANNEAUX RAYONNANTS NON
LUMINEUX
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETBIS_6
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES A LA PARTIE CHAUFFAGE INDIVIDUEL : AUTRES EMETTEURS
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETBIS_N
Table : MENLOG
NOMBRE D'EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES A LA PARTIE INDIVIDUELLE DU CHAUFFAGE MIXTE
1à6
Numérique
Nombre d'émetteurs
NOUVELLE
DETERMINATION :
C'est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables KEMETBIS_1 à KEMETBIS_6
KEMETTER_1
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES AUX APPAREILS INDEPENDANTS DE CHAUFFAGE : RADIATEUR(S) OU
CONVECTEUR(S) FIXE(S)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : VIII-KEMETTER
KEMETTER_10
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES AUX APPAREILS INDEPENDANTS DE CHAUFFAGE : APPAREILS DE
CHAUFFAGE SOUFFLANT
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTER_11
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES AUX APPAREILS INDEPENDANTS DE CHAUFFAGE : AUTRES (panneaux
lumineux ou à infrarouge, etc.)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTER_2
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES AUX APPAREILS INDEPENDANTS DE CHAUFFAGE : RADIATEUR(S) OU
CONVECTEUR(S) MOBILE(S)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTER_3
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES AUX APPAREILS INDEPENDANTS DE CHAUFFAGE : CUISINIERE(S)
CHAUFFANTE(S)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTER_4
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES AUX APPAREILS INDEPENDANTS DE CHAUFFAGE : POELE(S) (hors
poêles dits "poêles électriques)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTER_5
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES AUX APPAREILS INDEPENDANTS DE CHAUFFAGE : CHEMINEE A FOYER
OUVERT (cheminée classique)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTER_6
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES AUX APPAREILS INDEPENDANTS DE CHAUFFAGE : CHEMINEE
RADIANTE, CHEMINEE A FOYER OUVERT AVEC RECUPERATEUR DE CHALEUR
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTER_7
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES AUX APPAREILS INDEPENDANTS DE CHAUFFAGE : CHEMINEE AVEC
FOYER FERME OU INSERT
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTER_8
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES AUX APPAREILS INDEPENDANTS DE CHAUFFAGE : PANNEAUX
RAYONNANTS NON LUMINEUX
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTER_9
Table : MENLOG
EMETTEURS DE CHALEUR ASSOCIES AUX APPAREILS INDEPENDANTS DE CHAUFFAGE : APPAREILS A
ACCUMULATION
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTER_N
Table : MENLOG
NOMBRE D'EMETTEUR DE CHALEUR DANS LE CAS D'APPAREILS INDEPENDANTS
1 à 11
Numérique
Nombre d'émetteurs
NOUVELLE
DETERMINATION :
C'est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables KEMETTER_1 à KEMETTER_11
KEMETTERB_1
Table : MENLOG
AUTRE MOYEN DE CHAUFFAGE UTILISE OCCASIONNELLEMENT : RADIATEUR(S) OU CONVECTEUR(S) FIXE(S)
1
2
Caractère
Sans objet (KMOD_5=1 ou KMOD_7=1)
Oui
Non
NOUVELLE
Question : VIII-KEMETTERB
KEMETTERB_10
Table : MENLOG
AUTRE MOYEN DE CHAUFFAGE UTILISE OCCASIONNELLEMENT : APPAREILS DE CHAUFFAGE SOUFFLANT
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTERB_11
Table : MENLOG
AUTRE MOYEN DE CHAUFFAGE UTILISE OCCASIONNELLEMENT : AUTRES (panneaux lumineux ou à infrarouge,
etc.)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTERB_12
Table : MENLOG
AUTRE MOYEN DE CHAUFFAGE UTILISE OCCASIONNELLEMENT : AUCUN MOYEN DE CHAUFFAGE
SUPPLEMENTAIRE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTERB_2
Table : MENLOG
AUTRE MOYEN DE CHAUFFAGE UTILISE OCCASIONNELLEMENT : RADIATEUR(S) OU CONVECTEUR(S)
MOBILE(S)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTERB_3
Table : MENLOG
AUTRE MOYEN DE CHAUFFAGE UTILISE OCCASIONNELLEMENT : CUISINIERE(S) CHAUFFANTE(S)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTERB_4
Table : MENLOG
AUTRE MOYEN DE CHAUFFAGE UTILISE OCCASIONNELLEMENT : POELE(S) (hors poêles dits "poêles
électriques")
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTERB_5
Table : MENLOG
AUTRE MOYEN DE CHAUFFAGE UTILISE OCCASIONNELLEMENT : CHEMINEE A FOYER OUVERT (cheminée
classique)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTERB_6
Table : MENLOG
AUTRE MOYEN DE CHAUFFAGE UTILISE OCCASIONNELLEMENT : CHEMINEE RADIANTE, CHEMINEE A FOYER
OUVERT AVEC RECUPERATEUR DE CHALEUR
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTERB_7
Table : MENLOG
AUTRE MOYEN DE CHAUFFAGE UTILISE OCCASIONNELLEMENT : CHEMINEE AVEC FOYER FERME OU INSERT
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTERB_8
Table : MENLOG
AUTRE MOYEN DE CHAUFFAGE UTILISE OCCASIONNELLEMENT : PANNEAUX RAYONNANTS NON LUMINEUX
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KEMETTERB_9
Table : MENLOG
AUTRE MOYEN DE CHAUFFAGE UTILISE OCCASIONNELLEMENT : APPAREILS A ACCUMULATION
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KENT
Table : MENLOG
OPINION SUR L'ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES (ménage, entretien des équipements collectifs : éclairage,
poubelles...)
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (logement non en immeuble collectif ou en maison individuelle en copropriété
(HTLC<>2,4,6,8 et INDCOLl<>1 et ICOI<>1)
Bonne
Moyenne
Mauvaise
Pas de partie commune
ANCIENNE
Question : IX-BIS-KENT
KEXPO
Table : MENLOG
OPINION SUR L'EXPOSITION DU LOGEMENT (clarté, ensoleillement)
1
2
3
Caractère
Bonne
Moyenne
Mauvaise
ANCIENNE
Question : IX-BIS-KEXPO
KGA
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UN GARAGE, BOX OU PARKING SITUE DANS L'IMMEUBLE OU LA PROPRIETE
1
2
3
4
Caractère
Oui, un garage ou un box
Oui, un parking souterrain
Oui, un parking en plein air
Non, ni garage, ni box, ni parking
ANCIENNE
KGA1
Question : VI-KGA
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UN GARAGE, BOX OU PARKING SITUE EN DEHORS DE L'IMMEUBLE OU DE LA
PROPRIETE
1
2
3
4
Caractère
Oui, un garage ou un box
Oui, un parking souterrain
Oui, un parking en plein air
Non, ni garage, ni box, ni parking
ANCIENNE
Question : VI-KGA1
KGRA
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UN GRENIER OU DE COMBLES NON ENCORE AMENAGES
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : VI-KGRA
Contrairement à 2006 où le champ était limité aux maisons et aux fermes, cette question est posée à tous les logements
en 2013.
KGRAA
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UNE GRANGE NON AMENAGEE EN PIECE(S) D'HABITATION
1
2
Caractère
Sans objet (le logement n'est pas une maison individuelle ni une ferme (HTL <> 1 ou 5)
Oui
Non
NOUVELLE
Question : VI-KGRAA
KGRAB
Table : MENLOG
GRANGE AMENAGEABLE EN PIECE(S) D'HABITATION
1
2
Caractère
Sans objet (le logement n'est pas une maison ni une ferme ou ne possède pas de grange (HTLC <>
1, 5 ou KGRA=2))
Oui
Non
NOUVELLE
Question : VI-KGRAB
KGRB
Table : MENLOG
GRENIER OU COMBLES AMENAGEABLES EN PIECES D'HABITATION
1
2
Caractère
Sans objet (logement n'étant ni une ferme, ni une maison individuelle ou n'ayant pas de grenier ni de
combles (KGRA<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : VI-KGRB
KIP
Table : MENLOG
INDICE DE PEUPLEMENT DU LOGEMENT
- Définition INSEE 0
1
2
3
4
5
Caractère
Sous-peuplement très accentué
Sous-peuplement prononcé
Sous-peuplement modéré
Peuplement normal
Surpeuplement modéré
Surpeuplement accentué
ANCIENNE
CALCULEE
Relation entre MNOI et HNPH1
KIP
HNPH1 > MNOI + 2
=0
HNPH1 = MNOI + 2
=1
HNPH1 = MNOI + 1
=2
HNPH1 = MNOI
=3
HNPH1 = MNOI - 1
=4
HNPH1 < MNOI - 1
=5
KIP2
Table : MENLOG
INDICE DE PEUPLEMENT - Définition simplifiée 0
1
2
3
4
Surpeuplement critique
Surpeuplement temporairement admissible
Peuplement normal
Sous-peuplement accentué
Caractère
ANCIENNE
HNPHT
CALCULEE
1
2
3
4
5
6
1
=2
=3
=3
=4
=4
=4
2
=1
=2
=2
=3
=4
=4
3
=0
=1
=2
=3
=4
=4
4
=0
=0
=2
=2
=3
=4
5
=0
=0
=1
=2
=3
=4
≥6
=0
=0
=0
=2
=2
=3
NHAB
KIP3
Table : MENLOG
INDICE DE PEUPLEMENT - Définition "Division logement" 0
1
2
3
4
5
Sous-peuplement très accentué
Sous-peuplement prononcé
Peuplement normal
Surpeuplement modéré
Surpeuplement accentué
Caractère
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
KIP3 correspond à KIP moyennant les exceptions suivantes :
- on exclut de la catégorie des logements surpeuplés, les logements d'une pièce de plus de 25 m² occupés par une
seule personne. (si HNPH1=1, HSH1>25 et NHAB=1 alors KIP3=3)
- on considère comme surpeuplé un logement comportant autant ou plus de pièces que la norme (KIP) mais offrant
moins de 18 m² par personne (si KIP<=3 et Surface moyenne par personne (HSH1/NHAB) < 18 m² alors KIP3=4)
KIS
Table : MENLOG
INSTALLATIONS D'HYGIENE
1
2
3
4
5
6
Salle d'eau avec baignoire
Salle d'eau avec douche sans baignoire
Pas de salle d'eau mais douche ou baignoire installée dans une pièce destinée à un autre usage
Ni baignoire ni douche mais un ou plusieurs lavabos
Seulement l'eau à l'évier de la cuisine
Autres cas, logement sans eau
Caractère
ANCIENNE
KAOR
KSE4
3
1 ou 2
1 ou 2
1 ou 2
1à9
0
CALCULEE
KSE3
KDLKB
KIS
1
= 6 (autres cas, logement sans eau)
= 1 (salle d’eau avec baignoire)
= 2 (salle d’eau avec douche sans baignoire)
= 3 (Pas de salle d'eau mais douche ou baignoire
1à9
installée dans une pièce destinée à un autre usage)
1 ou 2
2 ou 3
1 ou 2
1 ou 2
4
5
= 4 (Ni baignoire ni douche mais un ou plusieurs
lavabos)
= 5 (Seulement l'eau à l'évier de la cuisine)
= 6 (Autres cas, logement sans eau)
KJA
Table : MENLOG
EXISTENCE D'ESPACES EXTERIEURS (TERRAIN, JARDIN OU COUR) PRIVATIFS
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : VI-KJA
KJC
Table : MENLOG
EXISTENCE D'ESPACES EXTERIEURS (JARDINS, TERRAIN OU COUR) COMMUNS A LA RESIDENCE
1
2
Caractère
Sans objet (le logement n'est pas en immeuble collectif ou la maison individuelle n'est pas en
copropriété (HTLC<>2,4,6,8 ou INDCOLL<>1 ou ICOI<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
KLG
Question : VI-KJC
Table : MENLOG
RACCORDEMENT DU LOGEMENT AU GAZ
1
2
3
Caractère
Sans objet (ménage a déclaré utiliser le gaz (KCUI_1=1)
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
KMOD_1
Question : VIII-KLG
Table : MENLOG
MODE DE CHAUFFAGE : CHAUDIERE INDIVIDUELLE OU INSTALLATION CENTRALE INDIVIDUELLE (y
compris pompe à chaleur)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KMOD_2
Question : VIII-KMOD
Table : MENLOG
MODE DE CHAUFFAGE : CHAUFFAGE OU CHAUFFERIE COLLECTIVE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KMOD_3
Table : MENLOG
MODE DE CHAUFFAGE : CHAUFFAGE MIXTE (chauffage de base réglé collectivement + chauffage
individuel)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KMOD_4
Table : MENLOG
MODE DE CHAUFFAGE : CHAUFFAGE TOUT ELECTRIQUE INDIVIDUEL (convecteurs fixes installés
dans toutes les pièces et non reliés à une chaudière)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KMOD_5
Table : MENLOG
MODE DE CHAUFFAGE : APPAREIL(S) INDEPENDANT(S) (radiateurs, poêle, cheminées etc...)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KMOD_6
Table : MENLOG
MODE DE CHAUFFAGE : AUTRE MOYEN DE CHAUFFAGE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KMOD_7
Table : MENLOG
MODE DE CHAUFFAGE : AUCUN MOYEN DE CHAUFFAGE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KMOD_BIS
Table : MENLOG
MODE DE CHAUFFAGE ADDITIONNEL
1
2
3
Caractère
Appareils indépendants seulement
Appareils indépendants et autres
Autres seulement
NOUVELLE
KMOD_N
CALCULEE
Table : MENLOG
NOMBRE DE MODES DE CHAUFFAGE
1à3
Numérique
modes de chauffage
NOUVELLE
PRIMAIRE
KMOD_P
Table : MENLOG
MODE DE CHAUFFAGE PRINCIPAL
1
2
3
4
5
6
7
Chaudière individuelle ou installation centrale individuelle
Chauffage ou chaufferie collective
Chauffage mixte
Chauffage tout électrique individuel
Appareil(s) indépendant(s)
Autre moyen de chauffage
Aucun moyen de chauffage
Caractère
NOUVELLE
CALCULEE
DETERMINATION :
Si KMOD = 1, 2, 3, 4 ou 7 (seulement) alors KMOD_P=KMOD
Si KMOD = 1, 2, 3 ou 4 ET KMOD = 5 ou 6 alors KMOD_P=le KMOD de 1 à 4
Si KMOD = 5 ou 6 seulement alors KMOD_P=KMOD
Si KMOD = 5 et 6 seulement alors KMOD_P=5
KMODPRIM_1
Table : MENLOG
TYPE D'INSTALLATION CENTRALE : CHAUDIERE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KMODPRIM_2
Question : VIII-KMODPRIM
Table : MENLOG
TYPE D'INSTALLATION CENTRALE : POMPE A CHALEUR
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KMODPRIM_3
Table : MENLOG
TYPE D'INSTALLATION CENTRALE : SOLAIRE THERMIQUE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KMODPRIM_4
Table : MENLOG
TYPE D'INSTALLATION CENTRALE : AUTRE INSTALLATION CENTRALE INDIVIDUELLE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KMODPRIM_N
Table : MENLOG
NOMBRE DE TYPES D'INSTALLATION CENTRALE
1à3
Caractère
type de chaudière
NOUVELLE
KNAO
Table : MENLOG
ALIMENTATION EN EAU CHAUDE : NOMBRE D'APPAREILS INDEPENDANTS
1à9
Numérique
Sans objet (pas d'appareils indépendants fournissant l'eau chaude (KAO_3<>1))
Nombre d'appareils
ANCIENNE
Question : VII-NBAPPAR
KORB
Table : MENLOG
EXPOSITION DU LOGEMENT
- code détaillé 1
2
3
4
5
6
7
8
9
Caractère
Sud
Sud-Ouest
Sud-Est
Ouest
Est
Nord-Ouest
Nord-Est
Nord
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : IX-KCOR
KPISC
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UNE PISCINE
1
2
Caractère
Sans objet (logement n'étant ni une ferme, ni une maison individuelle (HTL<>5,1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : VI-KPISC
KREN
Table : MENLOG
PRESENCE D'UN EQUIPEMENT DE PRODUCTION D'ENERGIE RENOUVELABLE OU INNOVANTE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : VIII-KREN
KRUE
Table : MENLOG
OPINION SUR L'ENTRETIEN DES RUES OU DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS
1
2
3
Caractère
Bonne
Moyenne
Mauvaise
ANCIENNE
Question : IX-BIS-KRUE
KSB
Table : MENLOG
SURFACE TOTALE DES BALCONS, LOGGIAS
1 à 997
Numérique
Sans objet (pas de balcon, ni de loggia (KBA=2))
Superficie en m2
ANCIENNE
KSE3
Question : VI-KSB
Table : MENLOG
NOMBRE DE SALLES D'EAU AVEC DOUCHE (SANS BAIGNOIRE)
0à9
Numérique
Sans objet (pas de salle d'eau (KBD=2))
Nombre de salles d'eau avec douche sans baignoire
ANCIENNE
KSE4
Question : VII-KSE3
Table : MENLOG
NOMBRE DE SALLES D'EAU AVEC BAIGNOIRE
.
0à9
Numérique
Sans objet (pas de salle d'eau (KBD=2))
Nombre de salles d'eau avec baignoire
ANCIENNE
KSECU
Question : VII-KSE1
Table : MENLOG
OPINION SUR LA SECURITE DU QUARTIER (risques de vols, d'agressions, ...)
1
2
3
Caractère
Bonne
Moyenne
Mauvaise
ANCIENNE
Question : IX-BIS-KSECU
KSED
Table : MENLOG
NOMBRE TOTAL DE SALLES D'EAU
0
1 à 27
Numérique
Pas de salle d'eau
Nombre de salles d'eau
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Si KBD = 2 alors KSED = 0
Sinon KSED = KSE4 + KSE3
KSF
Table : MENLOG
CAPACITE DE STOCKAGE DE LA CUVE DE FIOUL
.
1 à 9997
9999
Numérique
Sans objet (DOM, ménages n'utilisant pas de fioul)
Capacité en litres
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : VIII-KSF
KSG
Table : MENLOG
UNITE DE CAPACITE DE STOCKAGE DE LA CITERNE DE GPL
1
2
Sans objet (DOM, ménages n'utilisant pas de GPL)
Kilos
M3
Caractère
NOUVELLE
Question : VIII-KSG
KSJC
Table : MENLOG
SURFACE DES ESPACES EXTERIEURS PARTAGES (jardin, terrain, ou cour) EN TRANCHE
1
2
3
Sans objet (pas d'espaces extérieurs partagés (KJC=2))
Moins de 200 m2
200 à moins de 1 000 m2
1 000 m2 ou plus
Caractère
ANCIENNE
Question : VI-KSJC
KSJPC
Table : MENLOG
SURFACE DES ESPACES PRIVATIFS ATTENANT AU LOGEMENT DANS LE COLLECTIF
1 à 99997
Sans objet (pas d'espaces extérieurs privatifs (KJA=2) ou en individuel (INL4=1))
Superficie en m2
Numérique
ANCIENNE
Question : VI-KSJPC
KSJPCT
Table : MENLOG
SURFACE DES ESPACES PRIVATIFS ATTENANT AU LOGEMENT DANS LE COLLECTIF
- en tranches 1
2
3
4
5
6
Sans objet (pas d'espaces extérieurs privatifs (KJA=2) ou en individuel (INL4=1))
1 à 49 m2
50 à 99 m2
100 à 499 m2
500 à 999 m2
1 000 à 1 999 m2
2 000 à 99 999 m2
Caractère
DETERMINATION :
Ventilation
ANCIENNE
CALCULEE
en
tranches
de
KSJPC
KSJPCT
1 à 49
50 à 99
100 à 499
500 à 999
1 000 à 1 999
2 000 à 99 999
=1
=2
=3
=4
=5
=6
KSJPC.
KSJPI
Table : MENLOG
SURFACE TOTALE DU LOT (TERRAIN, MAISON, ...) DANS L'INDIVIDUEL
1 à 99997
Numérique
Sans objet (pas d'espaces extérieurs privatifs (KJA=2) ou en collectif (INL4=2))
Superficie en m2
ANCIENNE
KSJPITB
Question : VI-KSJPI
Table : MENLOG
SUPERFICIE EN TRANCHE DU LOT EN INDIVIDUEL
1
2
3
4
5
Caractère
Sans objet (pas d'espaces extérieurs privatifs (KJA=2) ou en collectif (INL4=2))
Inférieur à 300 m2
De 300 à moins de 500 m2
De 500 à moins de 1 000 m2
De 1 000 à moins de 1 500 m2
1 500 m2 ou plus
NOUVELLE
KSMI
Question : VI-KSJPIT
Table : MENLOG
SURFACE DE L'EMPRISE AU SOL DE LA MAISON (surface couverte, inclure le garage et la véranda)
1 à 99997
Numérique
Superficie en m2
ANCIENNE
KSOA
Question : VI-KSMI
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UN SOUS-SOL NON ENCORE AMENAGE
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : VI-KSOA
en 2013.
KSOB
Table : MENLOG
SOUS-SOL AMENAGEABLE EN PIECES D'HABITATION
1
2
Caractère
Sans objet (Logement n'ayant pas de sous-sol non aménagé en pièces d'habitation (KSOA=2))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : VI-KSOB
en 2013.
KSV
Table : MENLOG
SURFACE TOTALE DE LA VERANDA
1 à 997
Numérique
Sans objet (pas de véranda (KVE=2))
Superficie en m2
ANCIENNE
Question : VI-KSV
KSV1
Table : MENLOG
PRISE EN COMPTE DE LA VERANDA DANS LA SURFACE TOTALE DU LOGEMENT DECLAREE EN HST
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : VI-KSV1
KSVT
Table : MENLOG
SURFACE DE LA VERANDA
- en tranches 1
2
3
4
5
6
Caractère
Moins de 5 m2
De 5 à moins de 10 m2
100 m2 et plus
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Ventilation en tranches de KSV
KTPS
Table : MENLOG
NOMBRE D'HEURES PAR JOUR EN MOYENNE OU LE LOGEMENT EST INOCCUPE
1
2
3
4
5
Caractère
Moins d'une heure
De 1 heure à moins de 3 heures
De 3 heures à moins de 5 heures
De 5 heures à moins de 8 heures
8 heures ou plus
NOUVELLE
KTRANSB
Question : IX-KTPS
Table : MENLOG
OPINION SUR L'ACCESSIBILITE PAR LES TRANSPORTS EN COMMUN
1
2
3
4
5
6
Caractère
Bonne
Moyenne
Mauvaise
Seulement des transports scolaires
Pas de transports en commun
Ne sait pas
MODIFIEE
Question : IX-BIS-KTRANS
KUSA_1
Table : MENLOG
MODALITE D'USAGE DE LA CHAUDIERE
1
2
3
4
Caractère
De base
D'appoint régulier
D'apppoint exceptionnel
Chauffage non utilisé
NOUVELLE
Question : VIII-KUS
KUSA_10
Table : MENLOG
MODALITE D'USAGE DES POELES
1
2
3
4
Caractère
De base
D'appoint régulier
NOUVELLE
KUSA_11
Question : VIII-KUS
Table : MENLOG
MODALITE D'USAGE DE LA CHEMINEE A FOYER OUVERT
1
2
3
4
Caractère
De base
D'appoint régulier
NOUVELLE
KUSA_12
Question : VIII-KUS
Table : MENLOG
MODALITE D'USAGE DE LA CHEMINEE RADIANTE
1
2
3
4
Caractère
De base
D'appoint régulier
NOUVELLE
KUSA_13
Question : VIII-KUS
Table : MENLOG
MODALITE D'USAGE DE LA CHEMINEE AVEC FOYER FERME OU INSERT
1
2
3
4
Caractère
De base
D'appoint régulier
NOUVELLE
KUSA_14
Question : VIII-KUS
Table : MENLOG
MODALITE D'USAGE DES PANNEAUX RAYONNANTS NON LUMINEUX
1
2
3
4
Caractère
De base
D'appoint régulier
NOUVELLE
KUSA_15
Question : VIII-KUS
Table : MENLOG
MODALITE D'USAGE DES APPAREILS A ACCUMULATION
1
2
3
4
Caractère
De base
D'appoint régulier
NOUVELLE
Question : VIII-KUS
KUSA_16
Table : MENLOG
MODALITE D'USAGE DES APPAREILS DE CHAUFFAGE SOUFFLANT
1
2
3
4
Caractère
De base
D'appoint régulier
NOUVELLE
KUSA_2
Question : VIII-KUS
Table : MENLOG
MODALITE D'USAGE DE LA POMPE A CHALEUR
1
2
3
4
Caractère
De base
D'appoint régulier
NOUVELLE
KUSA_3
Question : VIII-KUS
Table : MENLOG
MODALITE D'USAGE DU SOLAIRE THERMIQUE
1
2
3
4
Caractère
De base
D'appoint régulier
NOUVELLE
KUSA_4
Question : VIII-KUS
Table : MENLOG
MODALITE D'USAGE DE L'AUTRE INSTALLATION INDIVIDUELLE
1
2
3
4
Caractère
De base
D'appoint régulier
NOUVELLE
KUSA_5
Question : VIII-KUS
Table : MENLOG
MODALITE D'USAGE DU CHAUFFAGE COLLECTIF
1
2
3
4
Caractère
De base
D'appoint régulier
NOUVELLE
Question : VIII-KUS
KUSA_6
Table : MENLOG
MODALITE D'USAGE DE LA BASE DU CHAUFFAGE MIXTE
1
2
3
4
Caractère
De base
D'appoint régulier
NOUVELLE
KUSA_7
Question : VIII-KUS
Table : MENLOG
MODALITE D'USAGE DE LA PARTIE INDIVIDUELLE DU CHAUFFAGE MIXTE
1
2
3
4
Caractère
De base
D'appoint régulier
NOUVELLE
KUSA_8
Question : VIII-KUS
Table : MENLOG
MODALITE D'USAGE DU CHAUFFAGE TOUT ELECTRIQUE
1
2
3
4
Caractère
De base
D'appoint régulier
NOUVELLE
KUSA_9
Question : VIII-KUS
Table : MENLOG
MODALITE D'USAGE DES RADIATEURS
1
2
3
4
Caractère
De base
D'appoint régulier
NOUVELLE
KVD
Question : VIII-KUS
Table : MENLOG
DISTANCE DU VIS-A-VIS
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (pas de vis-à-vis (KVV=7))
Moins de 10 mètres
10 à moins de 20 mètres
20 à moins de 50 mètres
50 mètres ou plus
ANCIENNE
KVE
Question : IX-KVD
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UNE VERANDA
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : VI-KVE
KVEDOM
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UNE VERANDA OU D'UNE VARANGUE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
KVELO
Question : VI-KVEDOM
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UN LOCAL FERME POUR DEPOSER UN VELO OU UNE POUSSETTE
1
2
3
Caractère
Sans objet (en individuel (HTL<>2,4,6,8 et INDCOLL<>1))
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
KVERT
Question : VI-KVELO
Table : MENLOG
OPINION SUR LA PRESENCE ET LA QUALITE DES ESPACES VERTS DANS LE QUARTIER (ou des
campagnes environnantes lorsqu'elles sont proches)
1
2
3
4
Caractère
Bonne
Moyenne
Mauvaise
Pas d'espaces verts
ANCIENNE
Question : IX-BIS-KVERT
KVOIS
Table : MENLOG
OPINION SUR LES RELATIONS AVEC LE VOISINAGE
1
2
3
4
Caractère
Bonne
Moyenne
Mauvaise
Pas de relation
ANCIENNE
Question : IX-BIS-KVOIS
KVOITU
Table : MENLOG
OPINION SUR L'ACCESSIBILITE PAR LES VOITURES PARTICULIERES (stationnement dans le quartier,
embouteillages, ...)
1
2
3
4
Caractère
Bonne
Moyenne
Mauvaise
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : IX-BIS-KVOITU
KVOL
Table : MENLOG
L'UN DES MEMBRES DU MENAGE A ETE VICTIME OU TEMOIN DIRECT D'UN VOL DANS LE
QUARTIER AU COURS DES DOUZE DERNIERS MOIS
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : IX-BIS-KVOL
KVV
Table : MENLOG
VIS-A-VIS DU LOGEMENT
1
2
3
4
5
6
7
Caractère
Partie de l'immeuble occupé
Maison individuelle
Immeuble à usage d'habitation de moins de 5 étages
Immeuble à usage d'habitation de 5 étages et plus
Commerces, bureaux, bâtiments publics
Usine, entrepôt, parking, métro
Pas de vis-à-vis : terres, bois, espaces verts, plan d'eau, vue sur les toits...
ANCIENNE
Question : IX-KVV
KWC
Table : MENLOG
EXISTENCE DE W-C
1
2
3
4
Caractère
W-C indépendants à l'intérieur du logement
W-C à l'intérieur du logement, mais pas de W-C indépendants (situés dans une salle d'eau, un
cabinet de toilette, ...)
W-C situés à l'extérieur du logement
Pas de W-C du tout
ANCIENNE
CALCULEE
KWC1
KWCI
KWC
1
1
2
3
>0
0
=1
=2
=3
=4
KWC1
Table : MENLOG
EXISTENCE DE W-C A L'INTERIEUR DU LOGEMENT
1
2
3
Caractère
Oui
Non, W-C extérieurs au logement
Non, pas de W-C du tout
ANCIENNE
Question : VII-KWC1
KWCD
Table : MENLOG
NOMBRE DE W-C SITUES DANS UNE AUTRE PIECE (salle d'eau, cabinet de toilette, ...)
.
0
1à9
Numérique
Sans objet (pas de W-C à l'intérieur du logement (KWC1=2,3))
Aucun W-C situé dans une autre pièce (mais au moins un W-C indépendant)
Nombre de W-C situés dans une autre pièce
ANCIENNE
Question : VII-KWCD
KWCI
Table : MENLOG
NOMBRE DE W-C INDEPENDANTS A L'INTERIEUR DU LOGEMENT
.
0
1à9
Numérique
Sans objet (pas de W-C à l'intérieur du logement (KWC1=2,3))
Aucun W-C indépendant (mais au moins 1 W-C dans une autre pièce)
Nombre de W-C indépendants
ANCIENNE
Question : VII-KWCI
KWCT
Table : MENLOG
NOMBRE TOTAL DE W-C DANS LE LOGEMENT
0
1 à 18
Numérique
Pas de W-C dans le logement
Nombre total de W-C dans le logement
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Si KWC1 = 2 ou 3, alors KWCT = 0
Sinon, KWCT = KWCD + KWCI
LAB
Table : MENLOG
BENEFICIAIRE D'UNE AIDE AU LOGEMENT
- Locataires 1
2
Caractère
Sans objet (non locataires STOC<>4)
Oui
Non
MODIFIEE
Question : XI-LAB
LABD
Table : MENLOG
NATURE DE L'AIDE AU LOGEMENT
- Locataires 1
2
3
Caractère
Sans objet (non locataire ou sous locataire STOC<>4 et LAB<>1)
Aide personnalisée au logement (A.P.L.) (choix possible en métropole uniquement)
Allocation de logement à caractère familial (A.L.F.)
Allocation de logement à caractère social (A.L.S.)
NOUVELLE
LABUVS
Question : XI-LABD
Table : UVS
BENEFICIAIRE ACTUEL DE L'AIDE AU LOGEMENT POUR L'UVS (AL ou APL)
- Locataires 1
2
Caractère
Modalites de versement des aides
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XIII-LABUVS
LACC
Table : MENLOG
MOYEN UTILISE POUR TROUVER LE LOGEMENT
- Locataires -
1
2
3
4
5
6
Caractère
Sans objet (ménage non locataire (SOC3<>4) ou locataire du secteur HLM (LSY1=1) ou emménagé
depuis plus de quatre ans)
De particulier à particulier, par une annonce (internet, journal, affiche, panneau sur le logement...) lue
ou passée vous-même
Par une agence (une régie, un notaire...)
Par l'intermédiaire d'amis ou de parents (de bouche à oreille)
Par l'intermédiaire de l'employeur
Par un organisme de service gratuit, public ou privé (mairie, préfecture, services sociaux, Ecole,
CROUS, mutuelle, paroisse...)
Autres
ANCIENNE
Question : XI-LACC1
LACCA
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UN VERSEMENT DE DEPOT DE GARANTIE (1 ou 2 mois de loyer versés à titre de caution)
1
2
3
Caractère
Sans objet (ménage non locataire (SOC4<>4) ou emménagé depuis plus de quatre ans)
Oui, sans l'intermédiaire d'aucun organisme
Oui, par l'intermédiaire d'une société d'action logement (anciennement 1 % logement) ( avance
LOCA-PASS), du Fonds solidarité logement (FSL) ou du Fond d'action sociale du travail temporaire
(FASTT)
Non, aucun dépôt de garantie n'a été versé
ANCIENNE
LACCB
Question : XI-LACCA
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UN TIERS S'ETANT PORTE CAUTION (parent, ami, organisme, ...)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
LACCC_1
Question : XI-LACCB
Table : MENLOG
PERSONNE MORALE OU PHYSIQUE S'ETANT PORTEE CAUTION : un parent
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non locataire ou emménagé depuis plus de quatre ans ou pas de tiers s'étant
porté caution (LACCB<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
LACCC_2
Question : XI-LACCC
Table : MENLOG
PERSONNE MORALE OU PHYSIQUE S'ETANT PORTEE CAUTION : un ami
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XI-LACCC
LACCC_3
Table : MENLOG
PERSONNE MORALE OU PHYSIQUE S'ETANT PORTEE CAUTION : une association
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XI-LACCC
LACCC_4
Table : MENLOG
PERSONNE MORALE OU PHYSIQUE S'ETANT PORTEE CAUTION : le Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L.)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XI-LACCC
LACCC_5
Table : MENLOG
PERSONNE MORALE OU PHYSIQUE S'ETANT PORTEE CAUTION : une société d'action logement (anciennement
1% logement)ou de l'Etat : garantie LOCA-PASS, garantie universelle des risques locatifs (GRL)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XI-LACCC
LACCC_6
Table : MENLOG
PERSONNE MORALE OU PHYSIQUE S'ETANT PORTEE CAUTION : un autre organisme (CAF, UDAF, DASS, Action
Sociale, banque...)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
LACCC_7
Question : XI-LACCC
Table : MENLOG
PERSONNE MORALE OU PHYSIQUE S'ETANT PORTEE CAUTION : l'employeur, l'entreprise
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XI-LACCC
LACCC_N
Table : MENLOG
NOMBRE DE PERSONNES MORALES OU PHYSIQUES S'ETANT PORTEES CAUTION
0à7
Caractère
Nombre de cautions
ANCIENNE
Question : XI-LACCC
LACCC_n est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables LACCC_1 à LACCC_7.
LACCD
Table : MENLOG
VERSEMENT DE FRAIS D'AGENCE OU DE FRAIS DE DOSSIER
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XI-LACCD
DETERMINATION :
Si LAGEN = 2 alors LACCD = 2
LACCE
Table : MENLOG
BENEFICIAIRE D'UNE AIDE DU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XI-LACCE
LACCF
Table : MENLOG
PAIEMENT D'UN DOUBLE LOYER PENDANT AU MOINS UN MOIS LORS DE L'ARRIVEE DANS LE LOGEMENT
(loyers de l'ancien logement et du logement actuel)
1
2
3
Caractère
oui
Non
Sans objet (n'était pas locataire ou n'avait pas de préavis)
ANCIENNE
Question : XI-LACCF
LAJUST
Table : MENLOG
AJUSTEMENT ANNUEL DES CHARGES : montant à payer en plus ou à déduire
.
0 à 999997
Numérique
Sans objet (ménage propriétaire, fermier-métayer ou ne payant pas de charges de façon fixe et
régulière (LVF<>1), ou n'ayant pas eu de régularisation indiquant juste le montant à payer en plus ou
à déduire (LRENAF<>2,3) ou non déclaré)
Montant en euros
ANCIENNE
LAMD
Question : XI-LAJUST
Table : MENLOG_COMP
MONTANT MENSUEL DE LA DERNIERE AIDE AU LOGEMENT PERÇUE - non redressé .
0 à 9997
Numérique
Sans objet (ménage non locataire (SOC3<>4) ou locataire non bénéficiaire d'aide (ABA=3)) ou non
déclaré
Montant en euros
ANCIENNE
Question : XI-LAMD
LAMR
Table : MENAGE_COMP
MONTANT MENSUEL DE L'AIDE PERÇUE HABITUELLEMENT - non redressé .
0 à 99997
Numérique
Sans objet (ménage non locataire (SOC3<>4) ou non bénéficiaire d'aide (ABA=2) ou le dernier
montant perçu ne comprenait ni rappel ni retenue (LARR=2)) ou non déclaré
Montant en Euros
ANCIENNE
Question : XI-LAMR
LAMRUVS
Table : UVS
MONTANT MENSUEL HABITUEL DE L'AIDE PERÇUE PAR LE MENAGE UVS (non redressé)
- ménages locataires .
0 à 999999
Numérique
Sans objet (ménage non UVS ou ménage UVS non locataire ni sous-locataire (STOC<>4) ou
locataire non bénéficiaire d'aide (LABUVS=2)) ou non déclaré
Montant en euros
ANCIENNE
Question : XIII-LAMRUVS
LARR
Table : MENLOG
PRESENCE D'UN RAPPEL OU D'UNE RETENUE POUR TROP PERCU D'AIDE AU LOGEMENT
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non locataire (SOC3<>4) ou non bénéficiaire d'aide (ABA=2)) ou montant non
déclaré
Oui, le montant indiqué en LAMD comprenait un rappel ou une retenue pour trop-perçu
Non, le montant indiqué en LAMD ne comprenait ni rappel ni retenue pour trop-perçu
ANCIENNE
LBA
Question : XI-LARR
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UN BAIL ECRIT
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non locataire (SOC3<>4) ou locataire HLM (LSYR=1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XI-LBA
LCH
Table : MENLOG
INCLUSION DES TAXES LOCATIVES D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES, DE BALAYAGE DANS LES
CHARGES
1
2
3
Caractère
Sans objet (ménages propriétaires (SOC3<>3,4) ou ménages locataires ne payant pas de charges
(LCS=non) ou si les taxes locatives sont incluses dans le loyer (LTI=oui))
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : XI-LCH
LCHAUF
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DES CHARGES DE CHAUFFAGE
- non redressé - Ménages payant le chauffage dans les charges collectives
.
1 à 999997
Numérique
Sans objet (Dom, ménage propriétaire, fermier-métayer, ou n'ayant pas de justificatif détaillant la
nature des dépenses (LJUST=2) ou n'ayant pas de charges de chauffage (LCHC_3=2,3)) ou non
déclaré
Montant en Euros
ANCIENNE
LCHC_1
Question : XI-LCHAUF
Table : MENLOG
INCLUSION D'ELEMENTS DANS LE MONTANT TOTAL DES CHARGES :
dépenses d'eau froide
1
2
Caractère
Sans objet (ménage propriétaire, fermier-métayer ou ne payant pas de charges (LCS<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
LCHC_2
Question : XI-LCHC
Table : MENLOG
dépenses d'eau chaude collective
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
LCHC_3
Question : XI-LCHC
Table : MENLOG
dépenses de chauffage collectif
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
LCHC_4
Question : XI-LCHC
Table : MENLOG
dépenses d'ascenseur
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XI-LCHC
LCHC_5
Table : MENLOG
dépenses de gardiennage
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
LCHC_6
Question : XI-LCHC
Table : MENLOG
dépenses afférentes aux autres charges générales (entretien, espaces verts, ...)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
LCHC_7
Question : XI-LCHC
Table : MENLOG
aucune de ces dépenses
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
LCHC_N
Question : XI-LCHC
Table : MENLOG
nombre de postes de dépenses déclarés par le ménage
.
0à7
Numérique
Nombre de postes de dépenses déclarés
ANCIENNE
Question : XI-LCHC
LCHC_N est la somme des réponses positives aux LCHC_1 à LCHC_6.
LCI
Table : MENLOG
INCLUSION D'ELEMENTS ANNEXES DANS LE LOYER :
Certaines charges (chauffage collectif, eau chaude, gardiennage, entretien, ...)
1
2
3
Caractère
Sans objet (ménage non locataire (SOC3<>4))
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : XI-LCI
LCM
Table : MENAGE_COMP
MONTANT ANNUEL DES CHARGES, TAXES ET DROITS LOCATIFS (variable calculée sous Blaise) - non
redressé .
0 à 99997
Numérique
Sans objet (ménage propriétaire, fermier-métayer, ou ne payant pas de charges (LCS<>1)) ou non
déclaré
ANCIENNE
Question : XI-LCM,XI-LCPM
LCMUVP
Table : MENLOG_COMP
PART DU MONTANT DES CHARGES PAYEE PAR L'UVP (non compris les charges et les taxes locatives)
- non redressé .
0 à 100
Numérique
Sans objet (Pas de présence d'UVS ou LCM non renseigné) ou non déclaré
Part en %
ANCIENNE
Question : XI-LCMUVP
LCP
Table : MENLOG
PERIODICITE DU PAIEMENT DES CHARGES LOCATIVES
1
2
3
4
5
6
Caractère
Mensuelle
Trimestrielle
Semestrielle
Annuelle
Autre périodicité
Sans périodicité (paiement à des dates irrégulières)
ANCIENNE
LCPMA
Question : XI-LCP
Table : MENLOG_COMP
MONTANT DES CHARGES PERIODIQUE (y compris éventuellement les taxes locatives)
- si montant fixe et périodicité régulière et non annuelle - non redressé .
0 à 99997
Numérique
Sans objet (ménage propriétaire, fermier-métayer, ou ne payant pas de charges de façon fixe et
régulière (LVF<>1)) ou non déclaré
Montant en Euros
ANCIENNE
LCPMM1
Question : XI-LCPMA
Table : MENLOG_COMP
MONTANT MOIS 1 DES CHARGES LOCATIVES (BRUT)
0 à 9999
Numérique
Sans objet (le ménage n'as pas déclaré de charges locatives mensuelles et variables (FVF='1'))
Montant en euros pour le 1er mois
NOUVELLE
Question : XI-LCPM
Les variables LCPMM1 à LCPMM12 permettent de reconstituer le paiement des charges des ménages sur une année
entière.
LCPMM10
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
LCPMM11
Question : XI-LCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
LCPMM12
Question : XI-LCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
LCPMM2
Question : XI-LCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
LCPMM3
Question : XI-LCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
LCPMM4
Question : XI-LCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
LCPMM5
Question : XI-LCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
Question : XI-LCPM
LCPMM6
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
LCPMM7
Question : XI-LCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
LCPMM8
Question : XI-LCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
LCPMM9
Question : XI-LCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
LCPMS1
Question : XI-LCPM
Table : MENLOG_COMP
MONTANT SEMESTRE 1 DES CHARGES LOCATIVES (BRUT)
0 à 9999
Numérique
Sans objet (le ménage n'as pas déclaré de charges locatives semestrielles et variables (FVF='1'))
Montant en euros pour le 1er semestre
NOUVELLE
Question : XI-LCPM
Les variables LCPMS1 à LCPMS2 permettent de reconstituer le paiement des charges des ménages au cours des 12
derniers mois.
LCPMS2
Table : MENLOG_COMP
MONTANT SEMESTRE 2 DES CHARGES LOCATIVES (BRUT)
0 à 9999
Numérique
Sans objet (le ménage n'as pas déclaré de charges locatives semestrielles et variables (FVF='1'))
Montant en euros pour le 2ème semestre
NOUVELLE
LCPMT1
Question : XI-LCPM
Table : MENLOG_COMP
MONTANT TRIMESTRE 1 DES CHARGES LOCATIVES (BRUT)
0 à 9999
Numérique
Sans objet (le ménage n'as pas déclaré de charges locatives trimestrielles et variables (FVF='1'))
Montant en euros pour le 1er trimestre
NOUVELLE
Question : XI-LCPM
Les variables LCPMT1 à LCPMT4 permettent de reconstituer le paiement des charges des ménages au cours des 12
derniers mois.
LCPMT2
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
LCPMT3
Question : XI-LCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
LCPMT4
Question : XI-LCPM
Table : MENLOG_COMP
0 à 9999
Numérique
NOUVELLE
LCPMUVS
Question : XI-LCPM
Table : UVS
MONTANT ANNUEL DES CHARGES ET TAXES LOCATIVES PAYEES PAR L'UVS
.
0 à 999 997
Numérique
Sans objet (ménage non UVS ou ménage UVS non locataire ni sous-locataire ni logé gratuitement ou
ménage UVS locataire ou logé gratuitement ne payant pas de charges (STOC<>4,5 ou
LCS1UVS=non)) ou non déclaré
Montant en euros
ANCIENNE
LCPN
Question : XIII-LCPMUVS
Table : MENLOG
NOMBRE DE PAIEMENTS DE CHARGES LOCATIVES DEPUIS L'ARRIVEE DANS LE LOGEMENT
(pour les ménages emménagés depuis moins d'un an)
.
0 à 12
Numérique
Sans objet (ménage propriétaire, fermier-métayer, ou ne payant pas de charges de façon fixe et
régulière (LVF<>1), ou emménagé depuis plus d'un an)
Nombre de fois
ANCIENNE
LCPP
Question : XI-LCPN
Table : MENLOG
NOMBRE DE JOURS CORRESPONDANT AUX VERSEMENTS DES CHARGES LOCATIVES (pour des
périodicités "autre")
.
1 à 365
Numérique
Sans objet (ménage propriétaire, fermier-métayer, ou ne payant pas de charges avec une périodicité
"autre" (LCP<>5))
Nombre de jours
ANCIENNE
Question : XI-LCPP
LCS
Table : MENLOG
PAIEMENT DE CHARGES - ménages locataires ou logés gratuitement 1
2
Sans objet (ménage propriétaire ou fermier-métayer (SOC4=0,1,2,3))
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
Question : XI-LCS1,XI-LCSX
LCS1UVS
Table : UVS
CHARGES ET TAXES LOCATIVES PAYEES PAR L'UVS
1
2
Sans objet (ménage non UVS ou ménage UVS non locataire ni sous-locataire ni logé
gratuitement(SOC3<>3,4))
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
LDBA
Question : XIII-LCS1UVS
Table : MENLOG
DUREE DU BAIL
.
0
1à8
9
Numérique
Sans objet (ménage non locataire ou locataire HLM ou ne disposant pas d'un bail écrit (LBA<>1))
Durée indéterminée
Durée en années
9 ans ou plus
ANCIENNE
Question : XI-LDBA
LDBLINI
Table : MENLOG
INDICATION DU LOYER HORS CHARGES ET DES TAXES LOCATIVES A VOTRE ENTREE DANS LES LIEUX SUR
LE CONTRAT DE BAIL
1
2
3
Caractère
Sans objet (Ménages non locataires, ou locataires HLM, ou locataires non HLM ne disposant pas de
bail ou locataires payant un loyer non mensuellement ou loyer non renseigné (LLD=''))
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
LDDI
Question : XI-LDBLINI
Table : MENLOG
MONTANT MENSUEL DE LA LOCATION DU GARAGE OU BOX SITUE DANS L'IMMEUBLE
.
0 à 9997
Numérique
Sans objet (ménage non locataire (SOC3<>4) ou ne disposant pas de garage, box ou parking dans
l'immeuble (KGA=4) ou ne pouvant pas en isoler le montant (LDI=2))
Montant en Euros
ANCIENNE
LDDI2
Question : XI-LDDI
Table : MENLOG
MONTANT MENSUEL DE LA LOCATION DU GARAGE OU BOX SITUE DANS L'IMMEUBLE (REDRESSE)
.
0 à 9997
Numérique
l'immeuble (KGA=4) ou ne pouvant pas en isoler le montant (LDI=2))
Montant en Euros
ANCIENNE
CALCULEE
LDI
Table : MENLOG
POSSIBILITE D'ISOLER LE MONTANT DE LA LOCATION DU GARAGE, BOX OU PARKING
1
2
l'immeuble (KGA=4))
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
LGT_ETAG
Question : XI-LDI
Table : MENLOG_COMP
ETAGE DU LOGEMENT AU RECENSEMENT DE LE POPULATION
0 à 99
Numérique
Etage du logement selon le Recensement
NOUVELLE
LGT_NB_P
EXTERNE
Table : MENLOG_COMP
NOMBRE DE PIECES DU LOGEMENT AU RECENSEMENT DE LE POPULATION
0 à 99
Numérique
Nombre de pièces du logement selon le Recensement
NOUVELLE
LGT_SURF
EXTERNE
Table : MENLOG_COMP
SURFACE DU LOGEMENT AU RECENSEMENT DE LE POPULATION
1
2
3
4
5
6
7
Numérique
Moins de 30m²
De 30 à moins de 40m²
120m² ou plus
NOUVELLE
EXTERNE
LHLM3
Table : MENLOG
TEMPS ECOULE ENTRE LE DEPOT DE LA DEMANDE DE HLM ET L'OBTENTION DU LOGEMENT
1
2
3
4
5
6
7
Caractère
Sans objet (ménage non locataire du secteur HLM ou emménagé depuis plus de quatre ans (LSY1=2
ou MAA1AT>2))
Moins d' 1 mois
Entre 1 et moins de 3 mois
Entre 3 et moins de 6 mois
Entre 1 et moins de 3 ans
5 ans et plus
ANCIENNE
Question : XI-LHLM3
LHLM4
Table : MENLOG
REFUS D'UNE OU PLUSIEURS PROPOSITIONS DE LOGEMENT HLM DEPUIS LE DEPOT DE LA DEMANDE
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non locataire du secteur HLM ou emménagé depuis plus de quatre ans (LSY1=2
ou MAA1AT>2))
Oui
Non
ANCIENNE
LHLM5_0
Question : XI-LHLM4
Table : MENLOG
RAISON DU REFUS DE LA PROPOSITION DE LOGEMENT :
La localisation du logement (par rapport à votre lieu de travail par exemple) ne vous convenait pas
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non locataire du secteur HLM ou locataire emménagé depuis plus de quatre ans
ou n'ayant pas refusé de proposition (LHLM4<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
LHLM5_1
Question : XI-LHLM5B
Table : MENLOG
Le logement était trop cher
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
LHLM5_2
Table : MENLOG
Le logement était en mauvais état ou de mauvaise qualité
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
LHLM5_3
Table : MENLOG
Le logement était situé dans un quartier ou un environnement qui ne vous plaisait pas
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
LHLM5_4
Table : MENLOG
C'était un logement convenable mais qui ne répondait pas à vos besoins (taille du logement, étage...)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
LHLM5_5
Table : MENLOG
Autre(s) raison(s)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
LHLM6
Table : MENLOG
LOCATAIRE HLM INTERESSE PAR L'ACHAT DU LOGEMENT
1
2
Caractère
Sans objet (Ménages non locataires HLM (LSY1 <>1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XI-LHLM6
LHLM6A
Table : MENLOG
MONTANT DU PRIX AUQUEL VOUS SERIEZ INTERESSE POUR VOTRE LOGEMENT HLM :
.
1 à 999997
Numérique
Sans objet (Ménages non locataires HLM (LSY1 <>1) ou locataires HLM non intéressé par l'achat de
leur logement (LHLM6=2) ou non déclaré)
Prix d'achat (en euros)
ANCIENNE
Question : XI-LHLM6A
LHLM7
Table : MENLOG
ACHAT DU LOGEMENT PROPOSE AU LOCATAIRE HLM AU COURS DES 4 DERNIERES ANNEES
1
2
Caractère
Sans objet (Ménages non locataires HLM ou locataires HLM non intéressés par l'achat du
logement(LSY1<>1 ou LHLM6=2))
Oui
Non
ANCIENNE
LHLM7A
Question : XI-LHLM7
Table : MENLOG
MONTANT DE LA PROPOSITION D'ACHAT DE VOTRE LOGEMENT HLM QUI VOUS A ETE FAITE
.
1 à 999997
999999
Numérique
Sans objet (Ménages non locataires HLM ou locataires non sollicités pour l'achat de leur
logement(LSY1<>1 ou LHLM7=2) ou non déclaré)
Montant en euros
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : XI-LHLM7A
LHLM7B
Table : MENLOG
INTERESSE PAR LA PROPOSITION DE PRIX POUR L'ACHAT DU LOGEMENT HLM
1
2
3
Caractère
Sans objet (Ménages non locataires HLM, ou locataires ayant donné un prix dans LHLM6A ou n'ayant
pas renseigné LHLM7A)
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
LIEN_01
Table : Individu
LIEN DE LA PERSONNE AVEC L'INDIVIDU 01 DU LOGEMENT
00
01
02
03
10
21
22
31
32
40
50
60
90
Caractère
Personne elle-même
Conjoint
Enfant de la personne ou du conjoint
Parent de la personne ou de son conjoint
Frère et soeur de la personne ou de son conjoint
petit enfant de la personne ou de son conjoint
Grand parent de la personne ou de son conjoint
Beau-fils, belle-fille de la personne ou de son conjoint
Beau-parent de la personne ou de son conjoint
Autre lien de la personne ou de son conjoint
Lien familial indéterminé de la personne ou de son conjoint
Ami
Autres liens non familiaux
NOUVELLE
LIEN_02
Question : TCM
Table : Individu
00
01
02
03
10
21
22
31
32
40
50
60
90
Caractère
Personne elle-même
Conjoint
Ami
NOUVELLE
Question : TCM
LIEN_03
Table : Individu
00
01
02
03
10
21
22
31
32
40
50
60
90
Caractère
Personne elle-même
Conjoint
Ami
NOUVELLE
LIEN_04
Question : TCM
Table : Individu
00
01
02
03
10
21
22
31
32
40
50
60
90
Caractère
Personne elle-même
Conjoint
Ami
NOUVELLE
LIEN_05
Question : TCM
Table : Individu
00
01
02
03
10
21
22
31
32
40
50
60
90
Caractère
Personne elle-même
Conjoint
Ami
NOUVELLE
Question : TCM
LIEN_06
Table : Individu
00
01
02
03
10
21
22
31
32
40
50
60
90
Caractère
Personne elle-même
Conjoint
Ami
NOUVELLE
LIEN_07
Question : TCM
Table : Individu
00
01
02
03
10
21
22
31
32
40
50
60
90
Caractère
Personne elle-même
Conjoint
Ami
NOUVELLE
LIEN_08
Question : TCM
Table : Individu
00
01
02
03
10
21
22
31
32
40
50
60
90
Caractère
Personne elle-même
Conjoint
Ami
NOUVELLE
Question : TCM
LIEN_09
Table : Individu
00
01
02
03
10
21
22
31
32
40
50
60
90
Caractère
Personne elle-même
Conjoint
Ami
NOUVELLE
LIEN_10
Question : TCM
Table : Individu
00
01
02
03
10
21
22
31
32
40
50
60
90
Caractère
Personne elle-même
Conjoint
Ami
NOUVELLE
LIEN_11
Question : TCM
Table : Individu
00
01
02
03
10
21
22
31
32
40
50
60
90
Caractère
Personne elle-même
Conjoint
Ami
NOUVELLE
Question : TCM
LIEN_12
Table : Individu
00
01
02
03
10
21
22
31
32
40
50
60
90
Caractère
Personne elle-même
Conjoint
Ami
NOUVELLE
LIEN_13
Question : TCM
Table : Individu
00
01
02
03
10
21
22
31
32
40
50
60
90
Caractère
Personne elle-même
Conjoint
Ami
NOUVELLE
LIEN_14
Question : TCM
Table : Individu
00
01
02
03
10
21
22
31
32
40
50
60
90
Caractère
Personne elle-même
Conjoint
Ami
NOUVELLE
Question : TCM
LIEN_15
Table : Individu
00
01
02
03
10
21
22
31
32
40
50
60
90
Caractère
Personne elle-même
Conjoint
Ami
NOUVELLE
LIEN_16
Question : TCM
Table : Individu
00
01
02
03
10
21
22
31
32
40
50
60
90
Caractère
Personne elle-même
Conjoint
Ami
NOUVELLE
LJUST
Question : TCM
Table : MENLOG
JUSTIFICATIF DETAILLANT LA NATURE DES CHARGES LOCATIVES
1
2
Caractère
Sans objet (UVS, ménage ne payant pas de charges locatives (LCS<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XI-LJUST
LKGA
Table : MENLOG
INCLUSION D'ELEMENTS ANNEXES DANS LE LOYER : location du garage, box ou parking situé dans l'immeuble
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non locataire (SOC3<>4) ou locataire ne possédant pas de garage, box ou
parking dans l'immeuble (KGA=4))
Oui, l'élément est inclus
Non, l'élément n'est pas inclus
ANCIENNE
Question : XI-LKGA
LLD
Table : MENLOG_COMP
MONTANT DU DERNIER LOYER PAYE (non compris les charges et les taxes locatives)
- non redressé .
1 à 999997
Numérique
Sans objet (Ménage non locataire (STOC<>4)) ou non déclaré
Montant en Euros
ANCIENNE
LLDBS1A
Question : XI-LLD
Table : MENLOG_COMP
MONTANT ANNUEL DU LOYER PAYE PAR L'UVP (non compris les charges et les taxes locatives)
- non redressé .
1 à 999997
Numérique
Sans objet (Pas d'UVP dans le ménage ou Ménage non locataire (STOC<>4)) ou non déclaré
Montant en Euros
ANCIENNE
LLDUVP
Question : XI-LLD,XI-LLP
Table : MENLOG
PART DU MONTANT DU DERNIER LOYER PAYEE PAR L'UVP (non compris les charges et les taxes
locatives)
- non redressé .
0 à 100
Numérique
Sans objet (Pas de présence d'UVS ou LLD non renseigné) ou non déclaré
Part en %
ANCIENNE
LLDUVS
Question : XI-LLDUVP
Table : UVS
MONTANT DU DERNIER LOYER PAYE PAR L'UVS (non compris les charges et les taxes locatives)
- non redressé .
1 à 999997
Numérique
Sans objet (ménage non UVS ou ménage UVS non locataire ni sous-locataire (STOC<>4)) ou non
déclaré
Montant en euros
ANCIENNE
LLINI
Question : XIII-LLDUVS
Table : MENLOG
MONTANT DU LOYER A L'ENTREE DANS LES LIEUX
- non redressé .
1 à 99997
Numérique
Sans objet (Ménages non locataires, ou locataires HLM ou locataires non HLM ne disposant pas de
bail ou locataires payant un loyer non mensuellement ou LDBLINI<>1) ou non déclaré
Montant en euros
ANCIENNE
Question : XI-LLINI
LLP
Table : MENLOG
PERIODICITE DU LOYER PRINCIPAL
1
2
3
4
5
Caractère
Sans objet (ménage non locataire (SOC3<>4)) ou montant non déclaré
Mensuelle
Trimestrielle
Semestrielle
Annuelle
Autres
ANCIENNE
LLPP
Question : XI-LLP
Table : MENLOG
NOMBRE DE JOURS SUR LEQUEL PORTE LE LOYER (pour une périodicité "autre")
.
1 à 365
Numérique
Sans objet (ménage non locataire ou locataire payant le loyer avec une périodicité différente de
"Autres" (LLP<>5))
Nombre de jours
ANCIENNE
LLQUIT
Question : XI-LLPP
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UNE QUITTANCE DE LOYER OU AVIS D'ECHEANCE
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
LMLM
Question : XI-LLQUIT
Table : MENLOG
MONTANT MENSUEL DU LOYER HORS CHARGES - y compris surloyer éventuel - redressé .
10 à 99999
Numérique
Sans objet (ménage non locataire (SOC3=1,2,3))
Montant mensuel en Euros
ANCIENNE
CALCULEE
Variable LLD redressée par imputation et augmentée du surloyer en HLM pour les ménages qui ne l'ont pas inclus dans
le montant du loyer.
Attention : les ménages qui n'ont pas déclaré de charges n'ont pas de charges imputées
LMLM2
Table : MENLOG
MONTANT MENSUEL DU LOYER HORS CHARGES - y compris surloyer éventuel - redressé .
10 à 99999
Numérique
Sans objet (ménage non locataire (SOC3=1,2,3))
Montant mensuel en Euros
ANCIENNE
DETERMINATION :
LMLM2=LMLM-CMM2 (si CMM=0) sinon LMLM2=LMLM
CALCULEE
LMOBIS
Table : MENLOG
MODE DE LOCATION
- code détaillé 1
2
3
4
5
6
7
Sans objet (ménage non locataire (SOC3<>4 ou UVS)
Locataire d'un logement loué vide
Locataire d'un logement loué meublé
Sous-locataire d'un logement loué vide
Sous-locataire d'un logement loué meublé
Logé en hôtel ou garni
Locataire en location-accession d'un logement loué vide
Locataire en location-accession d'un logement loué meublé
Caractère
ANCIENNE
Question : XI-LMO1,XI-LMO2
LMO1
LMO2
LMOBIS
1
1
=1
1
2
=2
3
1
=3
3
2
4
=4
=5
2
1
=6
2
2
=7
LNBA
Table : MENLOG
MODE DE PAIEMENT DU LOYER (pour les locataires ne disposant pas de bail écrit)
1
2
Sans objet (ménage non locataire (SOC3<>4) ou locataire HLM (LSYR=1) ou disposant d'un bail
(LBA=1))
Paiement par chèque, prélèvement ou virement automatique
Paiement en argent liquide
Caractère
ANCIENNE
LPAI_1
Question : XI-LNBA
Table : MENLOG
CONSEQUENCES DES IMPAYES DE LOYER OU DE CHARGES :
aucune conséquence
1
2
Caractère
Sans objet (ménages propriétaires (SOC3=2), ou logé gratuitement ne payant pas de charges
(SOC3=3 et LCS=2) ou n'étant pas en situation d'impayé de loyer ou de charges)
Oui
Non
ANCIENNE
LPAI_2
Question : XI-LPAI
Table : MENLOG
le versement de l'aide au logement est passé en tiers payant au propriétaire
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XI-LPAI
LPAI_3
Table : MENLOG
l'aide au logement a été suspendue
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
LPAI_4
Question : XI-LPAI
Table : MENLOG
la garantie LOCA-PASS a été mise en jeu
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
LPAI_5
Question : XI-LPAI
Table : MENLOG
une autre procédure de recouvrement a été engagée
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
LPAI_6
Question : XI-LPAI
Table : MENLOG
le ménage a saisi la commission de surendettement
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
LPAI_N
Question : XI-LPAI
Table : MENLOG
NOMBRE DE CONSEQUENCES DES IMPAYES DE LOYER OU DE CHARGES
.
0à5
Numérique
Nombre de réponses
ANCIENNE
LPAI_N est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables LPAI_2 à LPAI_6.
Question : XI-LPAI
LPBA
Table : MENLOG
DIFFICULTES POUR PAYER LE LOYER OU LES CHARGES AU COURS DES 24 DERNIERS MOIS
1
2
Caractère
Sans objet (ménage propriétaire ou fermier-métayer (SOC3<>3,4), ou logé gratuitement ne payant
pas de charges (SOC=3 et LCS<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
LPBC
Question : XI-LPBA
Table : MENLOG
SITUATION ACTUELLE D'IMPAYE DE LOYER OU DE CHARGES
1
2
Caractère
Sans objet (ménage ni locataire ni logé gratuit ou logé gratuit sans paiement de charge)
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XI-LPBC
LPBEL
Table : MENLOG
LES IMPAYES ONT ENTRAINE UNE COUPURE D'ENERGIE IMPOSEE PAR VOTRE FOURNISSEUR
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
LRE
Question : XI-LPBEL
Table : MENLOG
REGULARISATION DES CHARGES AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
1
2
Caractère
Sans objet (ménage propriétaire, fermier-métayer ou ne payant pas de charges (LCS<>1), ou
emménagé depuis moins d'un an)
Oui
Non
ANCIENNE
LRENAF
Question : XI-LRE
Table : MENLOG
INFORMATION POUVANT ETRE DONNEE A PARTIR DE LA REGULARISATION DES CHARGES
(si le montant est fixe et la périodicité régulière et non annuelle)
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (ménage propriétaire, fermier-métayer ou ne payant pas de charges de façon fixe et
régulière (LVF<>1), ou n'ayant pas eu de régularisation (LRE<>1))
Le montant annuel total des charges, y compris les taxes locatives
Le montant qui a été payé en plus
Le montant qui a été déduit ou rendu
Aucune de ces informations
ANCIENNE
Question : XI-LRENAF
LRENAV
Table : MENLOG
INFORMATION POUVANT ETRE DONNEE A PARTIR DE LA REGULARISATION DES CHARGES (si le montant est
variable ou la périodicité irrégulière)
1
2
Caractère
Sans objet (ménage propriétaire, fermier-métayer ou ne payant pas de charges de façon variable ou
irrégulière (LVF<>2 et LCP<>6) ou n'ayant pas eu de régularisation (LRE<>1))
Le montant annuel des charges, y compris les taxes locatives, est indiqué sur la feuille de
régularisation annuelle
Le montant annuel doit être calculé par addition des versements effectués au cours de l'année
ANCIENNE
LRPBIS
Question : XI-LRENAV
Table : MENLOG
DESTINATAIRE DU VERSEMENT DES LOYERS ET CHARGES
1
2
3
4
Caractère
Au propriétaire
Loyer payé à un professionnel de l'immobilier (administrateur de biens, notaire, agent immobilier ...)
Loyer payé à une association ou à un organisme dont le ménage est sous-locataire
Loyer payé à un particulier dont le ménage est sous-locataire
MODIFIEE
Question : XI-LRP
Par rapport à la variable LRP de 2006, la modalité 4 a été ajoutée dans le questionnaire 2013.
LSURLA
Table : MENLOG
EXISTENCE D'UN SURLOYER OU SUPPLEMENT DE LOYER DE SOLIDARITE
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non locataire du secteur HLM (LSY1<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
LSURLB
Question : XI-LSURLA
Table : MENLOG
ANCIENNETE DU SURLOYER OU SUPPLEMENT DE LOYER DE SOLIDARITE
1
2
3
Caractère
Sans objet (ménage non locataire du secteur HLM (LSY1<>1) ou ne payant pas de surloyer
(LSURLA=2))
Depuis moins de 2 ans
Depuis 2 ans à moins de 5 ans
Depuis 5 ans ou plus
ANCIENNE
LSURLC
Question : XI-LSURLB
Table : MENLOG
MONTANT DU SURLOYER OU SUPPLEMENT DE LOYER DE SOLIDARITE
.
1 à 99997
Numérique
(LSURLA=2)) ou non déclaré
Montant en euros
ANCIENNE
Question : XI-LSURLC
LSURLD
Table : MENLOG
INCLUSION DU SURLOYER DANS LE MONTANT DECLARE DU LOYER PRINCIPAL (LLD)
1
2
Caractère
(LSURLA=2)) ou montant non déclaré
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XI-LSURLD
LSY1
Table : MENLOG
LE LOYER RELEVE DE LA LEGISLATION HLM
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non locataire (SOC3<>4) ou UVS)
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XI-LSY1
LSYBIS
Table : MENLOG
SECTEUR DE LOCATION
- Locataires d'un local loué vide 1
2
3
4
5
9
Caractère
Sans objet (ménage non locataires (SOC3<>4) ou UVS)
Secteur social (loyer sous légistlation HLM)
Secteur social hors législation HLM et non soumis à la loi de 1948
Logement dont le loyer est soumis à la loi de 1948
Logement achevé avant 1949 à loyer "libre"
Logement construit après 1948 à loyer "libre"
Autre locataire (logé en meublé, hôtel ou garni), sous-locataire ou en location-accession meublé
ANCIENNE
CALCULEE
LSYR
Table : MENLOG
REGIME JURIDIQUE DU LOYER
1
2
3
4
Caractère
Loyer soumis à la législation sur les HLM
Loyer soumis à la loi de 1948
Loyer libre d'un logement achevé avant 1949
Loyer libre d'un logement achevé après 1948
ANCIENNE
CALCULEE
LSY1
LSY3
IAAT
LSYR
1, 2, 3
>3
=1
=2
=3
=4
1
1
2
2
LTHBIS
Table : MENLOG
LE MONTANT DE LA TAXE D'HABITATION INCLUT LA CONTRIBUTION A L'AUDIOVISUEL PUBLIC
1
2
Caractère
Sans objet (LTH=0, NSP)
Oui
Non
NOUVELLE
Question : XI-LTHBIS
LTI
Table : MENLOG
INCLUSION D'ELEMENTS ANNEXES DANS LE LOYER :
Taxes locatives (enlèvement des ordures ménagères, balayage)
1
2
3
Caractère
Sans objet (ménage non locataire (STOC<>4))
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : XI-LTI
LUI1
Table : MENLOG
INCLUSION D'ELEMENTS ANNEXES DANS LE LOYER : loyer des pièces à usage professionnel
1
2
3
Caractère
Sans objet (ménage non locataire (SOC3<>4) ou ne disposant pas de pièces à usage professionnel
(HUP=2))
Ne sait pas
ANCIENNE
LVF
Question : XI-LUI1
Table : MENLOG
MONTANT DES CHARGES LOCATIVES : FIXE OU VARIABLE
1
2
Caractère
Sans objet (ménage propriétaire, fermier-métayer ou locataire ne payant pas de charges ou payant
annuellement ou sans périodicité (LCS<>1 ou LCP=4,6))
Fixe
Variable
ANCIENNE
MAA1A
Question : XI-LVF
Table : MENLOG_COMP
ANNEE D'ARRIVEE DE LA PREMIERE PERSONNE DU MENAGE ACTUEL DANS LE LOGEMENT
1900 à 2014
Numérique
Année d'arrivée
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Si MAA3 = 1, alors MAA1A = MAA3A
Sinon, MAA1A = min (MAA2A, MAA2AC)
MAA1A_LOG
Table : MENLOG
ANNEE D'ARRIVEE DE LA PREMIERE PERSONNE DANS LE LOGEMENT TOUS MENAGES
CONFONDUS
1900 à 2014
Numérique
Année d'arrivée
ANCIENNE
CALCULEE
MAA1AT
Table : MENLOG_COMP
ANCIENNETE D'OCCUPATION DE LA PREMIERE PERSONNE DU MENAGE ACTUEL ARRIVEE DANS
LE LOGEMENT
1
2
3
4
5
Caractère
Moins d'un an
De 1 à moins de 4 ans
12 ans et plus
ANCIENNE
CALCULEE
MAA1AT_LOG
Table : MENLOG
ANCIENNETE D'OCCUPATION DE LA PREMIERE PERSONNE ARRIVEE DANS LE LOGEMENT
1
2
3
4
5
Caractère
Moins d'un an
12 ans et plus
NOUVELLE
MAA1M
CALCULEE
Table : MENLOG_COMP
MOIS D'ARRIVEE DE LA PREMIERE PERSONNE DU MENAGE ACTUEL DANS LE LOGEMENT
1 à 12
Numérique
le mois
ANCIENNE
CALCULEE
MAA1M_LOG
Table : MENLOG
MOIS D'ARRIVEE DE LA PREMIERE PERSONNE ARRIVEE DANS LE LOGEMENT
1-12
Caractère
NOUVELLE
MAA2A
CALCULEE
Table : MENLOG_COMP
ANNEE D'ARRIVEE DU REPONDANT DANS LE LOGEMENT
1900 à 2014
Numérique
Année d'arrivée
ANCIENNE
Question : IV-MAA2A
Il s'agit de la dernière date d'arrivée dans le logement (en cas de départ puis retour dans le logement).
MAA2AC
Table : MENLOG_COMP
ANNEE D'ARRIVEE DU CONJOINT DANS LE LOGEMENT
1900 à 2013
Numérique
Sans objet (pas de conjoint (MPC=0))
Année d'arrivée
ANCIENNE
Question : IV-MAA2AC
si MARRIVC=oui alors MAR2AC=MAR2A
Il s'agit de la dernière date d'arrivée dans le logement (en cas de départ puis retour dans le logement).
MAA2AT
Table : MENLOG_COMP
ANCIENNETE D'OCCUPATION DU REPONDANT
1
2
3
4
5
Caractère
Moins d'un an
12 ans et plus
ANCIENNE
MAA2M
Question : IV-MAA2A
Table : MENLOG_COMP
MOIS D'ARRIVEE DU REPONDANT DANS LE LOGEMENT ACTUEL
1 à 12
Numérique
Sans objet (le répondant est arrivé avant 2008 (MAR2A<2008))
Numéro du mois dans l'année
ANCIENNE
MAA2MC
Question : IV-MAA2M
Table : MENLOG_COMP
MOIS D'ARRIVEE DU CONJOINT DU REPONDANT DANS LE LOGEMENT ACTUEL
1 à 12
Numérique
Sans objet (pas de conjoint ou le conjoint est arrivé avant 2008 (MPC=0 ou MAA2AC<2008))
Numéro du mois dans l'année
ANCIENNE
Question : IV-MAA2MC
MAA3A
Table : MENLOG_COMP
ANNEE D'ARRIVEE DE LA PREMIERE PERSONNE DU MENAGE ACTUEL DANS LE LOGEMENT (si ce n'est pas le
répondant ou le conjoint éventuel)
Sans objet (aucune autre personne du ménage n'est arrivée dans le logement avant le répondant ou
le conjoint (MAR3<>1))
1900 à 2013
Numérique
ANCIENNE
MAA3AT
Question : IV-MAA3A
Table : MENLOG_COMP
ANCIENNETE D'OCCUPATION DE LA PREMIERE PERSONNE
1
2
3
4
5
Caractère
Moins d'un an
12 ans et plus
ANCIENNE
CALCULEE
MAA3M
Table : MENLOG_COMP
MOIS D'ARRIVEE DE LA PREMIERE PERSONNE DU MENAGE ACTUEL DANS LE LOGEMENT (si ce
n'est pas le répondant ou le conjoint éventuel)
1 à 12
Numérique
Sans objet (aucune autre personne du ménage n'est arrivée dans le logement avant le répondant ou
le conjoint (MAR3<>1) ou son arrivée est antérieure à 2008 (MAR3A<2008))
Mois d'arrivée
ANCIENNE
MAG
Question : IV-MAA3M
Table : MENLOG
AGE DE LA PERSONNE DE REFERENCE AU 31 DECEMBRE 2013
0 à 140
Numérique
Age
ANCIENNE
MAGT
PRIMAIRE
Table : MENLOG
AGE DE LA PERSONNE DE REFERENCE AU 31 DECEMBRE 2013
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
Caractère
Moins de 25 ans
De 25 à 29 ans
De 30 à 34 ans
De 35 à 39 ans
De 40 à 44 ans
De 45 à 49 ans
De 50 à 54 ans
De 55 à 59 ans
De 60 à 64 ans
De 65 à 69 ans
De 70 à 74 ans
De 75 à 79 ans
80 ans et plus
ANCIENNE
MANAIS
CALCULEE
Table : MENLOG
ANNEE DE NAISSANCE DE LA PERSONNE DE REFERENCE
1873 à 2013
Numérique
Année de naissance
NOUVELLE
MANAISC
PRIMAIRE
Table : MENLOG
ANNEE DE NAISSANCE DU CONJOINT DE LA PERSONNE DE REFERENCE
1900 à 2014
Numérique
Année de naissance
NOUVELLE
PRIMAIRE
MARRIVC
Table : MENLOG
MEME DATE D'ARRIVEE POUR LA PERSONNE DE REFERENCE ET SON CONJOINT
1
2
Sans objet (pas de conjoint : MPC=0)
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
MCOHAB
Question : IV-MARRIVC
Table : MENLOG
VIE EN COUPLE DE LA PERSONNE DE REFERENCE
1
2
Oui
Non
Caractère
NOUVELLE
MCOHABBIS
PRIMAIRE
Table : MENLOG
LE CONJOINT DE LA PERSONNE DE REFERENCE VIT DANS LE LOGEMENT
1
2
Caractère
Sans objet (la personne de référence n'est pas en couple (MCOHAB=2))
Oui
Non
NOUVELLE
PRIMAIRE
MCS
Table : MENLOG
CATEGORIE SOCIOPROFESSIONNELLE (CS) DE LA PERSONNE DE REFERENCE
- code regroupé en 42 postes 11
12
13
21
22
23
31
33
34
35
37
38
42
43
44
45
46
47
48
52
53
54
55
56
62
63
64
65
67
68
69
71
72
74
75
77
78
81
83
84
85
86
Caractère
Agriculteurs sur petite exploitation
Agriculteurs sur moyenne exploitation
Agriculteurs sur grande exploitation
Artisans
Commerçants et assimilés
Chefs d'entreprise de 10 salariés ou plus
Professions libérales
Cadres de la fonction publique
Professeurs, professions scientifiques
Professions de l'information, des arts et des spectacles
Cadres administratifs et commerciaux d'entreprise
Ingénieurs et cadres techniques d'entreprise
Professeurs des écoles, instituteurs et assimilés
Professions intermédiaires de la santé et du travail social
Clergé, religieux
Professions intermédiaires administratives de la fonction publique
Professions intermédiaires administratives et commerciales des entreprises
Techniciens
Contremaîtres, agents de maîtrise
Employés civils et agents de service de la fonction publique
Policiers et militaires
Employés administratifs d'entreprise
Employés de commerce
Personnels des services directs aux particuliers
Ouvriers qualifiés de type industriel
Ouvriers qualifiés de type artisanal
Chauffeurs
Ouvriers qualifiés de la manutention, du magasinage et du transport
Ouvriers non qualifiés de type industriel
Ouvriers non qualifiés de type artisanal
Ouvriers agricoles
Anciens agriculteurs exploitants
Anciens artisans, commerçants, chefs d'entreprise
Anciens cadres
Anciennes professions intermédiaires
Anciens employés
Anciens ouvriers
Chômeurs n'ayant jamais travaillé
Militaires du contingent
Elèves, étudiants
Personnes diverses sans activité professionnelle de moins de 60 ans (sauf retraités)
Personnes diverses sans activité professionnelle de 60 ans et plus (sauf retraités)
NOUVELLE
Il s'agit de NCS42 pour la personne de référence du logement
CALCULEE
MCS14
Table : MENLOG
CS DE LA PERSONNE DE REFERENCE
- en 14 postes 01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
90
Caractère
Agriculteurs exploitants
Artisans, commerçants, chefs d'entreprise, professions libérales
Cadres et professions intellectuelles supérieures sauf professions libérales
Professions intermédiaires
Employés
Ouvriers qualifiés
Ouvriers non qualifiés
Anciens agriculteurs
Anciens artisans, commerçants, chefs d'entreprise, professions libérales
Anciens cadres et anciennes professions intellectuelles supérieures
Anciens employés
Anciens ouvriers
Autres personnes sans activité professionnelle
Non déclaré
ANCIENNE
CALCULEE
MCS
MPCS
MCS14
10, 11, 12, 13
= 01
21, 22, 23, 31
= 02
33, 34, 35, 37, 38
= 03
42, 43, 44, 45, 46, 47, 48
= 04
52, 53, 54, 55, 56
= 05
62, 63, 64, 65
= 06
67, 68, 69
= 07
71
= 08
72
= 09
74
31
= 09
74
= 10
75
= 11
77
= 12
78
= 13
81, 83, 84, 85, 86
= 14
MCS8
Table : MENLOG
CATEGORIE SOCIOPROFESSIONNELLE (CS) DE LA PERSONNE DE REFERENCE
2
3
4
5
6
7
8
9
Caractère
Agriculteurs
Artisans, commerçants et chefs d'entreprise
Cadres et professions intellectuelles supérieures
Employés
Ouvriers
Retraités
Non déclaré
ANCIENNE
DETERMINATION :
C'est le premier chiffre de NCS.
CALCULEE
MCSC
Table : MENLOG
CATEGORIE SOCIOPROFESSIONNELLE (CS) DU CONJOINT DE LA PERSONNE DE REFERENCE
12
13
21
22
23
31
33
34
35
37
38
42
43
44
45
46
47
48
52
53
54
55
56
62
63
64
65
67
68
69
71
72
74
75
77
78
81
83
84
85
86
90
Caractère
Artisans
Clergé, religieux
Techniciens
Chauffeurs
Ouvriers agricoles
Anciens cadres
Anciens employés
Anciens ouvriers
Elèves, étudiants
Non renseigné
MODIFIEE
DETERMINATION :
S'il n'existe pas d'individu tel que NLIEN = 2 alors MCSC non renseigné
Sinon MCSC = NCS pour l'individu ayant NLIEN = 2.
CALCULEE
MCSC8
Table : MENLOG
CATEGORIE SOCIOPROFESSIONNELLE (CS) DU CONJOINT DE LA PERSONNE DE REFERENCE
2
3
4
5
6
7
8
9
Caractère
Agriculteurs
Employés
Ouvriers
Retraités
Non déclaré
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
MDIPLO
Table : MENLOG
DIPLOME LE PLUS ELEVE OBTENU PAR LA PERSONNE DE REFERENCE
1
2
3
4
5
6
7
8
9
Caractère
Sans objet (individu âgé de moins de 15 ans (NAG1<15) ou non déclaré)
Aucun diplôme
Certificat d'études primaires (CEP)
Brevet d'études du 1er cycle (BEPC) ou BE, ou brevet des collèges
CAP, BEP ou autre diplôme de ce niveau
Baccalauréat professionnel
Baccalauréat technique ou technologique
Baccalauréat général
Bac+2
Supérieur à BAC+2
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
MDIPLO = NDIPLO pour l'individu ayant NLIEN = 1.
MDIPLOC
Table : MENLOG
DIPLOME LE PLUS ELEVE OBTENU PAR LE CONJOINT DE LA PERSONNE DE REFERENCE
1
2
3
4
5
6
7
8
9
Caractère
Aucun diplôme
Bac+2
Supérieur à BAC+2
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
MDIPLO = NDIPLO pour l'individu ayant NLIEN = 2.
MENQ
Table : MENLOG
Mois d'enquête du ménage
1 à 12
Caractère
Mois d'enquête du ménage
NOUVELLE
PRIMAIRE
MER1E
Table : Individu
MERE DES MEMBRES DU MENAGE PRESENTE DANS LE LOGEMENT
1
2
3
4
9
Vit ici
Vit ailleurs
Est décédé
Mère inconnue
Ne sait pas
Caractère
NOUVELLE
MFAM
Question : TCM
Table : MENLOG
TYPE DE FAMILLE
1
2
3
Caractère
Couple (avec ou sans enfant)
Personne seule sans enfant
Autre (personne seule avec enfant, plusieurs personnes isolées)
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Si NHAB = 1 alors MFAM = 2
Sinon, si MPC = 1 alors MFAM = 1
Sinon MFAM = 3
MMATRI
Table : MENLOG
ETAT MATRIMONIAL LEGAL DE LA PERSONNE DE REFERENCE
1
2
3
4
Caractère
Célibataire
Marié(e) ou remarié(e)
Veuf (ou veuve)
Divorcé(e)
ANCIENNE
PRIMAIRE
DETERMINATION :
Si l'individu est âgé de moins de 15 ans (NAG1<15), alors NMATRI=1.
MMATRI=NMATRI pour l'individu ayant NLIEN=1
MNATIO
Table : MENLOG
NATIONALITE DE LA PERSONNE DE REFERENCE
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (l'individu a moins de 15 ans (NAG1<15))
Français de naissance, y compris par réintégration
Français par naturalisation, mariage, déclaration ou option à sa majorité
De nationalité étrangère
Apatride
ANCIENNE
DETERMINATION :
MNATIO=NATIO pour l'individu ayant NLIEN=1.
PRIMAIRE
MNATIO7
Table : MENLOG
NATIONALITE DE LA PERSONNE DE REFERENCE
1
2
3
4
5
6
7
Caractère
Sans objet (l'individu a moins de 15 ans)
De nationalité de l'Union européenne des 15 (hors France)
De nationalité des pays entrés depuis 2004 dans l'Union européenne
De nationalité algérienne, marocaine ou tunisienne
De nationalité d'Afrique (hors Maghreb)
De nationalités autres ou apatride
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
MNATIO7=NATIO7 pour l'individu ayant NLIEN=1.
MNE
Table : MENLOG
NOMBRE D'ENFANTS DE LA PERSONNE DE REFERENCE OU DE SON CONJOINT FAISANT PARTIE
DU MENAGE
0à9
10
Numérique
Nombre d'enfants
10 enfants et plus
ANCIENNE
MNE1
CALCULEE
Table : MENLOG
NOMBRE D'ENFANTS A CHARGE (*) FAISANT PARTIE DU MENAGE
0à9
10
Numérique
Nombre d'enfants à charge
10 enfants et plus
ANCIENNE
CALCULEE
(*) : Définition fiscale : enfants de la personne de
référence ou de son conjoint :
- âgés de moins de 21 ans
- ou âgés de moins de 25 ans et étudiants ou élèves
DETERMINATION :
On compte une unité par individu tel que NLIEN = 3 et :
- NANAIS > 1992
- ou NANAIS > 1988 et NSITUA = 3
MNEA
Table : MENLOG
NOMBRE D'ENFANTS CELIBATAIRES DE MOINS DE 25 ANS FAISANT PARTIE DU MENAGE
0à9
10
Numérique
Nombre d'enfants
10 enfants et plus
ANCIENNE
DETERMINATION :
C'est le nombre d'individus ayant NLIEN = 3 et NANAIS > 1988 et NMATRI = 1
CALCULEE
MNEB
Table : MENLOG
NOMBRE D'ENFANTS CELIBATAIRES (SANS LIMITE D'AGE) FAISANT PARTIE DU MENAGE
- Définition recensement 0à9
10
Nombre d'enfants
10 enfants et plus
Numérique
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
C'est le nombre d'individus ayant NLIEN = 3 et NMATRI = 1.
MNEC
Table : MENLOG
NOMBRE D'ENFANTS CELIBATAIRES MINEURS (moins de 18 ans) FAISANT PARTIE DU MENAGE
0à9
10
Nombre d'enfants
10 enfants et plus
Numérique
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
C'est le nombre d'individus ayant NLIEN = 3 et NANAIS > 1995 et NMATRI = 1
MNOI
Table : MENLOG
NOMBRE DE PIECES NECESSAIRES AU MENAGE CALCULE DE FACON NORMATIVE
- Définition INSEE 1 à 99
Nombre de pièces Valeur minimale 2
Numérique
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
MNOI est calculée d'après le nombre et les caractéristiques (âge, sexe etc.) des personnes du ménage en comptant :
- une pièce de séjour pour le ménage,
- une pièce pour la personne de référence du ménage et son conjoint
(si NLIEN = 1),
- une pièce pour chaque couple n'incluant pas la personne de référence
(deux individus tels que NLIEN > 2 et NCOHAB = 1),
- une pièce pour les autres personnes non célibataires et pour les
célibataires de 19 ans et plus
(si NLIEN > 2 et NMATRI = 1 ou si NLIEN > 2 et NCOHAB = 2 et NAG > 19),
- et, pour les célibataires de moins de 19 ans :
. une pièce pour deux enfants s'ils sont de même sexe ou ont moins de 7 ans,
. sinon, une pièce par enfant.
MONT_TOT
MONTANT TOTAL DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION
0 à 9999999
Numérique
Montant en euros
NOUVELLE
MPA
CALCULEE
Table : MENLOG
NOMBRE D'ACTIFS DU MENAGE
0à9
Nombre d'actifs
Numérique
ANCIENNE
DETERMINATION :
C'est le nombre d'individus du ménage ayant NSITUA=1,2 ou 4.
CALCULEE
MPAO
Table : MENLOG
NOMBRE D'ACTIFS OCCUPES DU MENAGE
0à9
Numérique
Nombre d'actifs occupés
ANCIENNE
DETERMINATION :
C'est le nombre d'individus du ménage ayant NSITUA=1 ou 2.
CALCULEE
MPAYNAIS
Table : MENLOG
PAYS/REGION DE NAISSANCE DE LA PERSONNE DE REFERENCE - code détaillé - (*)
001
002
003
004
005
006
007
008
009
010
011
012
013
014
015
016
017
018
019
020
021
022
023
024
025
026
028
029
030
031
032
033
034
035
036
037
038
039
040
041
042
043
044
045
046
050
051
052
053
054
055
060
061
063
064
066
068
070
FRANCE
BELGIQUE
PAYS-BAS, HOLLANDE
ALLEMAGNE, EX-RFA, EX-RDA
ITALIE
ROYAUME-UNI
IRLANDE, EIRE
DANEMARK
GRECE
PORTUGAL
ESPAGNE
LUXEMBOURG
GRANDE-BRETAGNE
ANGLETERRE
ECOSSE
PAYS-DE-GALLES
IRLANDE DU NORD (ULSTER)
ILE DE MAN
ILES ANGLO-NORMANDES
LIECHTENSTEIN
CANARIES
CEUTA ET MELILA
ACORES
ISLANDE
MADERE
ILES BOUVET
NORVEGE
SVALBARD, SPITSBERG, ILE JAN MAYEN
SUEDE
CORSE
FINLANDE
PAYS BASQUE (FRANCE)
CRETE
SARDAIGNE
SUISSE
SICILE
AUTRICHE
PAYS BASQUE (ESPAGNE)
MONACO
ILES FEROE
REPUBLIQUE DE SAINT-MARIN
ANDORRE
GIBRALTAR
VATICAN
MALTE
KURDISTAN (IRAQ)
KURDISTAN (TURQUIE)
TURQUIE
ESTONIE (EX-URSS)
LETTONIE (EX-URSS)
LITUANIE (EX-URSS)
POLOGNE
REPUBLIQUE TCHEQUE (EX-TCHECOSLOVAQUIE)
SLOVAQUIE (EX-TCHECOSLOVAQUIE)
HONGRIE
ROUMANIE
BULGARIE
ALBANIE
072
073
074
075
076
077
078
079
080
081
082
083
091
092
093
094
095
096
097
204
208
212
216
220
224
228
232
236
240
244
247
248
252
257
260
264
268
272
276
280
284
288
302
306
310
311
314
318
322
324
328
330
334
335
338
342
346
350
352
355
356
UKRAINE (EX-URSS)
BIELORUSSIE, BELARUS (EX-URSS)
MOLDAVIE (EX-URSS)
RUSSIE (EX-URSS)
GEORGIE (EX-URSS)
ARMENIE (EX-URSS)
AZERBAIDJAN (EX-URSS)
KAZAKHSTAN (EX-URSS)
TURKMENISTAN (EX-URSS)
OUZBEKISTAN, UZBEKISTAN (EX-URSS)
TADJIKISTAN (EX-URSS)
KIRGHIZISTAN, KIRGHIZIE (EX-URSS)
SLOVENIE (EX-YOUGOSLAVIE)
CROATIE (EX-YOUGOSLAVIE)
BOSNIE-HERZEGOVINE (EX-YOUGOSLAVIE)
SERBIE
REP. FED. DE YOUGOSLAVIE (EX-YOUGOSLAVIE)
MACEDOINE (EX-YOUGOSLAVIE)
MONTENEGRO
MAROC
ALGERIE
TUNISIE
LIBYE
EGYPTE
SOUDAN
MAURITANIE
MALI
BURKINA FASO
NIGER
TCHAD
CAP-VERT
SENEGAL
GAMBIE
GUINEE-BISSAO
REPUBLIQUE DE GUINEE
SIERRA LEONE
LIBERIA
COTE-D'IVOIRE
GHANA
TOGO
BENIN
NIGERIA
CAMEROUN
REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE RCA
GUINEE EQUATORIALE
SAO TOME-ET-PRINCIPE
GABON
REPUBLIQUE DU CONGO
REP. DEMOCRATIQUE DU CONGO, EX-ZAIRE
RWANDA, RUANDA
BURUNDI
ANGOLA
ETHIOPIE
ERYTHREE
DJIBOUTI
SOMALIE
KENYA
OUGANDA
TANZANIE
SEYCHELLES
ILE DE L'ASCENSION
357
358
359
366
370
372
373
375
377
378
380
382
386
388
389
391
393
395
400
404
406
410
413
416
421
424
428
432
436
442
448
449
451
452
453
454
456
457
458
459
460
461
462
463
464
465
466
467
469
470
471
472
473
474
475
476
477
478
479
480
484
ILES TRISTAN DE CUNHA
SAINTE-HELENE
ILES CHAGOS
MOZAMBIQUE
MADAGASCAR
REUNION
ILE MAURICE
COMORES
MAYOTTE
ZAMBIE
SAHARA OCCIDENTAL
ZIMBABWE
MALAWI
AFRIQUE DU SUD
NAMIBIE
BOTSWANA
SWAZILAND
LESOTHO
ETATS-UNIS D'AMERIQUE, USA, EU
CANADA
GROENLAND
MEXIQUE
BERMUDES
GUATEMALA
BELIZE
HONDURAS
EL SALVADOR
NICARAGUA
COSTA RICA
PANAMA
CUBA
PORTO RICO
SAINT-KITTS ET NEVIS
HAITI
BAHAMAS
ILES TURKS ET CAIQUES, TURKS ET CAICOS
REPUBLIQUE DOMINICAINE
ILES VIERGES AMERICAINES
GUADELOUPE
ANTIGUA ET BARBUDA
DOMINIQUE
ILES VIERGES BRITANNIQUES
MARTINIQUE
ILES CAYMAN
JAMAIQUE
SAINTE-LUCIE
SAN MARTEEN, SAINT-MARTIN (NEERLANDAISE)
SAINT-VINCENT-ET-LES-GRENADINES
BARBADE
ANGUILLA
MONTSERRAT
TRINIDAD ET TOBAGO
GRENADE
ARUBA
SAINT-EUSTACHE
SABA
CURACAO
ANTILLES NEERLANDAISES
BONAIRE
COLOMBIE
VENEZUELA
488
492
496
500
504
508
512
516
520
524
528
529
530
531
532
600
604
608
612
616
624
625
628
632
636
640
641
642
643
644
645
646
647
648
649
650
653
660
662
664
666
667
669
672
675
676
680
684
690
696
700
701
702
703
706
708
716
720
721
724
728
GUYANA
SURINAM
GUYANE FRANCAISE
EQUATEUR
PEROU
BRESIL
CHILI
BOLIVIE
PARAGUAY
URUGUAY
ARGENTINE
ILES FALKLAND, MALOUINES
GEORGIE DU SUD
ILES SANDWICH DU SUD
TERRITOIRE ANTARCTIQUE BRITANNIQUE
CHYPRE
LIBAN
SYRIE
IRAQ, IRAK
IRAN
ISRAEL
PALESTINE
JORDANIE
ARABIE SAOUDITE
KOWEIT
BAHREIN
FUDJAYRA, FOUDJAIRAH
UMM AL QAYWAYN, OUM AL QAIWAIN
ADJMAN
QATAR
ABU DHABI, ABOU DABI
DUBAI, DOUBAI
EMIRATS ARABES UNIS
CHARDJA
OMAN
RAS AL-KHAYMA, RAS AL KHAIMAH
YEMEN
AFGHANISTAN
PAKISTAN
INDE
BANGLADESH
MALDIVES
SRI LANKA, CEYLAN
NEPAL
BHOUTAN, BHUTAN
MYANMAR, BIRMANIE
THAILANDE
LAOS
VIET NAM
CAMBODGE
INDONESIE
MALAISIE
TIMOR ORIENTAL
BRUNEI
SINGAPOUR
PHILIPPINES
MONGOLIE
REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
TIBET
REP. POP. DEM. DE COREE, COREE DU NORD
REPUBLIQUE DE COREE, COREE DU SUD
732
736
740
743
800
801
802
803
804
805
806
807
808
809
810
811
812
813
814
815
816
817
818
819
820
821
822
823
824
825
826
827
829
830
831
Caractère
JAPON
TAIWAN, FORMOSE
HONG-KONG
MACAO
AUSTRALIE
PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINEE
ILES HEARD, MAC DONALD
NAURU
NOUVELLE-ZELANDE
ILES COOK
ILES SALOMON
ILES DE TOKELAU
ILES NORFOLK
ILES CHRISTMAS
ILES COCOS, KEELING
WALLIS ET FUTUNA
ILES KIRIBATI, GILBERT
ILE PITCAIRN
NIUE, SAVAGE
FIDJI
VANUATU
TONGA
GUAM
SAMOA OCCIDENTALES
ILES MARIANNES
SAMOA AMERICAINES, SAMOA ORIENTALES
TUVALU
MICRONESIE
ILES MARSHALL
ILES WAKE, JOHNSTON
POLYNESIE FRANCAISE
NOUVELLE-CALEDONIE
REPUBLIQUE DES ILES PALAOS, PALAU, BELAU
KANAKIE
SAINT-PIERRE ET MIQUELON
ANCIENNE
PRIMAIRE
MPC
Table : MENLOG
PRESENCE D'UN CONJOINT DE LA PERSONNE DE REFERENCE
0
1
Caractère
La personne de référence n'a pas de conjoint
La personne de référence a un conjoint
ANCIENNE
DETERMINATION :
S'il existe un individu tel que NLIEN = 2 alors MPC = 1.
Sinon MPC = 0.
CALCULEE
MPNAIR
Table : MENLOG
PAYS DE NAISSANCE DE LA PERSONNE DE REFERENCE - code regroupé 01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
Caractère
Sans objet (Ne sait pas)
France (y compris DOM-TOM)
Portugal
Espagne
Italie
Autres pays de l'ex Union Européenne des 15
Autres pays de l'Union Européenne des 27
Autres pays européens
Turquie
Algérie, Maroc, Tunisie
Autres pays d'Afrique
Cambodge, Vietnam, Laos
Autre pays
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION
MPNAIR = NPNAIR pour l'individu ayant NLIEN = 1.
MRTOTA2
Table : MENLOG
MONATNT DU REVENU TOTAL ANNUEL DU MENAGE
Numérique
Montant en euros
NOUVELLE
CALCULEE
DETERMINATION :
MRTOTA2=RMACT+RMAUT+RMFONC+RMAIDE
MSEXE
Table : MENLOG
SEXE DE LA PERSONNE DE REFERENCE
1
2
Caractère
Masculin
Féminin
ANCIENNE
PRIMAIRE
DETERMINATION :
MSEXE = NSEXE pour l'individu ayant NLIEN = 1.
MSITUA
Table : MENLOG
OCCUPATION PRINCIPALE DE LA PERSONNE DE REFERENCE
1
2
3
4
5
6
7
8
Caractère
Occupe un emploi
Apprenti(e) sous contrat ou en stage rémunéré
Etudiant(e), élève, en formation ou en stage non rémunéré
Chômeur (inscrit(e) ou non au Pôle Emploi)
Retraité(e) ou retiré(e) des affaires ou en préretraite
Femme ou homme au foyer
Inactif(ve) pour cause d'invalidité
Autre situation (personne handicapée, personne de moins de 15 ans,...)
ANCIENNE
DETERMINATION :
MSITUA = NSITUA pour l'individu ayant NLIEN = 1.
PRIMAIRE
MSITUAC
Table : MENLOG
OCCUPATION PRINCIPALE DU CONJOINT DE LA PERSONNE DE REFERENCE
1
2
3
4
5
6
7
8
Occupe un emploi
Caractère
ANCIENNE
PRIMAIRE
DETERMINATION :
MSITUAC = NSITUA pour l'individu ayant NLIEN = 2.
MSTATUT
Table : MENLOG
STATUT PROFESSIONNEL DE LA PERSONNE DE REFERENCE
1
2
3
4
5
6
7
Sans objet (Sans objet (personne âgée de moins de 16 ans, n'occupe pas d'emploi ou n'est pas en
stage ou ne travaille pas actuellement (NSITUA=3,4,5,6,7 ou NTRAVAIL=2)))
Salarié de l'Etat
Salarié d'une Collectivité Locale, des HLM ou des hôpitaux
Salarié d'une entreprise publique, d'un artisan, d'une association
Salarié d'un particulier
Salarié, chef de son entreprise, PDG, gérant minoritaire, associé
Aide un membre de sa famille sans être rémunéré
indépendante ou à son compte
Caractère
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
MSTATUT = NSTATUT pour l'individu ayant NLIEN = 1.
MSTATUTC
Table : MENLOG
STATUT PROFESSIONNEL DU CONJOINT DE LA PERSONNE DE REFERENCE
1
2
3
4
5
6
7
Caractère
Sans objet (Sans objet (personne âgée de moins de 16 ans, n'occupe pas d'emploi ou n'est pas en
stage ou ne travaille pas actuellement (NSITUA=3,4,5,6,7 ou NTRAVAIL=2)))
Salarié de l'Etat
Salarié d'une entreprise publique, d'un artisan, d'une association
Salarié, chef de son entreprise, PDG, gérant minoritaire, associé
Aide un membre de sa famille sans être rémunéré
indépendante ou à son compte
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
MSTATUTC = NSTATUT pour l'individu ayant NLIEN = 2.
MTPP
Table : MENLOG
TRAVAIL A TEMPS PARTIEL DE LA PERSONNE DE REFERENCE
1
2
Caractère
Sans objet (répondant n'occupant pas actuellement un emploi (MSITUA<>1) ou salarié chef de son
entreprise, ou non salarié (MSTATUT=5,6,7)
Oui
Non
ANCIENNE
DETERMINATION :
MTPP=NTPP pour l'individu ayant NLIEN=1
PRIMAIRE
MTPPC
Table : MENLOG
TRAVAIL A TEMPS PARTIEL DU CONJOINT DE LA PERSONNE DE REFERENCE
1
2
Caractère
Sans objet (conjoint du répondant n'occupant pas actuellement un emploi (MOCCUPC<>1) ou salarié
chef de son entreprise, ou non salarié (MSTATUTC=5,6,7)
Oui
Non
ANCIENNE
PRIMAIRE
DETERMINATION :
MTPPC=NTPP pour l'individu ayant NLIEN=2
MTY1A
Table : MENLOG
TYPE DE MENAGE (*)- code regroupé 1
2
3
4
Caractère
Une personne vivant seule
Ménage de plusieurs personnes sans famille
La famille principale est monoparentale (*)
La famille principale est constituée d'un couple
ANCIENNE
CALCULEE
(*) Enfants : célibataires de moins de 25 ans.
DETERMINATION :
Si MFAM=2 alors MTY1A=1
Si MFAM=3 et MNEA=0 alors MTY1A=2
Si MFAM=1 alors MTY1A=4
Si MFAM=3 et MNEA>0 alors MTY1A=3
MTY1B
Table : MENLOG
TYPE DE MENAGE (*)- code regroupé 1
2
3
4
Caractère
Une personne vivant seule
La famille principale est monoparentale (*)
La famille principale est constituée d'un couple
ANCIENNE
(*) : Pas de limite d'âge concernant les enfants célibataires.
DETERMINATION :
Si MFAM=2 alors MTY1B=1
Si MFAM=3 et MNEB=0 alors MTY1B=2
Si MFAM=1 alors MTY1B=4
Si MFAM=3 et MNEB>0 alors MTY1B=3
CALCULEE
MTYAD
Table : MENLOG
TYPE DE MENAGE SELON LE TYPE DE LA FAMILLE PRINCIPALE ET LE NOMBRE D'ENFANTS (*)
110
120
200
311
312
313
321
322
323
400
401
402
403
Caractère
Homme vivant seul
Femme vivant seule
Homme avec un enfant (*)
......avec deux enfants (*)
..... avec trois enfants ou plus (*)
Femme avec un enfant (*)
..... avec deux enfants (*)
..... avec trois enfants ou plus (*)
Couple sans enfant (*)
...... avec un enfant (*)
...... avec deux enfants (*)
...... avec trois enfants ou plus (*)
ANCIENNE
CALCULEE
(*) Enfants célibataires de moins de 25 ans.
MTYA
MNEA
MTYAD
11
= 110
12
= 120
20
= 200
31
1
= 311
31
2
= 312
31
>2
= 313
32
1
= 321
32
2
= 322
32
>2
= 323
41, 42, 43, 44
0
= 400
41, 42, 43, 44
1
= 401
41, 42, 43, 44
2
= 402
41, 42, 43, 44
>2
= 403
MTYBD
Table : MENLOG
TYPE DE MENAGE SELON LE TYPE DE LA FAMILLE PRINCIPALE ET LE NOMBRE D'ENFANTS (*)
110
120
200
311
312
313
321
322
323
400
401
402
403
Caractère
Homme vivant seul
Femme vivant seule
Homme avec un enfant
......avec deux enfants
..... avec trois enfants ou plus
Femme avec un enfant
..... avec deux enfants
..... avec trois enfants ou plus
Couple sans enfant
...... avec un enfant
...... avec deux enfants
...... avec trois enfants ou plus
ANCIENNE
CALCULEE
(*) : Pas de limite d'âge concernant les enfants célibataires.
MTYB
MNEB
MTYBD
11
= 110
12
= 120
20
= 200
31
1
= 311
31
2
= 312
31
>2
= 313
32
1
= 321
32
2
= 322
32
>2
= 323
41, 42, 43, 44
0
= 400
41, 42, 43, 44
1
= 401
41, 42, 43, 44
2
= 402
41, 42, 43, 44
>2
= 403
MTYPEMPLOI
Table : MENLOG
NATURE DE L'EMPLOI SALARIE EXERCE PAR LA PERSONNE DE REFERENCE
1
2
3
4
5
6
7
Caractère
Sans objet (la personne a moins de 15 ans ou n'est pas salariée (NSTATUT<>1,2,3,4))
Apprentissage sous contrat
Placement par une agence d'intérim
Stage rémunéré en entreprise
Emploi jeune, CES, contrat de qualification ou autre emploi aidé
Autre emploi à durée limitée, CDD, contrat court, saisonnier, vacataire etc…
Emploi sans limite de durée, CDI, titulaire de la fonction publique, à temps complet
Emploi sans limite de durée, CDI, titulaire de la fonction publique, à temps partiel
ANCIENNE
DETERMINATION :
MTYPEMPLOI=NTYPEMPLOI pour l'individu ayant NLIEN=1
PRIMAIRE
MTYPEMPLOIC
Table : MENLOG
NATURE DE L'EMPLOI SALARIE EXERCE PAR LE CONJOINT DE LA PERSONNE DE REFERENCE
1
2
3
4
5
6
7
Caractère
ANCIENNE
PRIMAIRE
DETERMINATION :
S'il n'existe pas d'individu tel que NLIEN=2 alors MTYPEMPLOIC non renseigné
MTYPEMPLOIC=NTYPEMPLOI pour l'individu ayant NLIEN=2
MTYPMENA
Table : MENLOG
Type de ménage
11
12
21
22
31
32
41
42
43
Personne seule inactive
Personne seule active
Ménage de plusieurs personnes sans famille dont la PR est inactive
Ménage de plusieurs personnes sans famille dont la PR est active
Famille monoparentale dont la PR est inactive
Famille monoparentale dont la PR est active
Couple dont les 2 membres sont inactifs
Couple dont un seul des 2 membres est actif
Couple dont les 2 membres sont actifs
Caractère
NOUVELLE
MFAM
2
2
3
3
3
3
1
1
1
1
CALCULEE
MSITUA
3,5,6,7,8
1,2,4
3,5,6,7,8
1,2,4
3,5,6,7,8
1,2,4
3,5,6,7,8
3,5,6,7,8
1,2,4
1,2,4
MSITUAC
MNEA
0
0
>0
>0
3,5,6,7,8
1,2,4
3,5,6,7,8
1,2,4
MTYPMENA
= 11
= 12
= 21
= 22
= 31
= 32
= 41
= 42
= 42
= 43
MTYPMENB
Table : MENLOG
Type de ménage
11
12
21
22
31
32
41
42
43
Caractère
Personne seule inactive
Personne seule active
Ménage de plusieurs personnes sans famille dont la PR est inactive
Ménage de plusieurs personnes sans famille dont la PR est active
Famille monoparentale dont la PR est inactive
Famille monoparentale dont la PR est active
Couple dont les 2 membres sont inactifs
Couple dont un seul des 2 membres est actif
Couple dont les 2 membres sont actifs
NOUVELLE
CALCULEE
MFAM
2
2
3
3
3
3
1
1
1
1
MSITUA
3,5,6,7,8
1,2,4
3,5,6,7,8
1,2,4
3,5,6,7,8
1,2,4
3,5,6,7,8
3,5,6,7,8
1,2,4
1,2,4
MSITUAC
MNEB
0
0
>0
>0
3,5,6,7,8
1,2,4
3,5,6,7,8
1,2,4
MTYPMENB
= 11
= 12
= 21
= 22
= 31
= 32
= 41
= 42
= 42
= 43
MUC1
Table : MENLOG
NOMBRE D'UNITES DE CONSOMMATION (à un facteur multiplicatif égal à 10 près)
- échelle OCDE 10
13
15
16
18
20
21
58
Caractère
1 adulte
1 adulte et 1 enfant
2 adultes
1 adulte et 2 enfants
2 adultes et 1 enfant
3 adultes
2 adultes et 2 enfants
...
ANCIENNE
DETERMINATION :
Définitions :
Adulte = personne de 14 ans ou plus (née en 1999 ou avant).
Enfant = personne de moins de 14 ans (née en 2000 ou après).
On compte :
1 pour le premier adulte du ménage (NLIEN = 1).
0,5 pour chacun des adultes suivants (NLIEN > 1 et NAG1 > 13).
0,3 pour chaque enfant du ménage (NAG1 < 14).
MUC1 = Le nombre obtenu x 10.
CALCULEE
NACTIV
Table : Individu
ACTIVITE DE L'ETABLISSEMENT POUR LEQUEL TRAVAILLE (TRAVAILLAIT) LA PERSONNE
(ou le mari pour les veuves n'ayant jamais travaillé) (*)
1
1.1
1.1.1
1.1.2
1.2
2
2.1
2.1.1
2.1.2
2.2
2.2.1
2.2.2
2.3
3
3.1
3.1.1
3.1.2
3.1.3
3.2
3.3
3.4
3.4.1
3.4.2
3.4.3
3.5
3.5.1
3.5.2
3.5.3
3.5.4
3.6
3.6.1
3.6.2
3.6.3
3.7
3.7.1
3.7.2
3.8
3.8.1
3.8.2
3.8.3
3.9
3.9.1
3.9.2
3.10
3.11
4
4.1
4.2
4.2.1
4.2.2
4.2.3
4.2.4
5
5.1
5.2
5.3
6
Agriculture, élevage, pêche
Agriculture, sylviculture
Cultures, élevage, chasse
Sylviculture, exploitation forestière
Pêche, aquaculture
Extraction
Extraction de produits énergétiques
Houille, lignite
Pétrole, gaz
Autres types d'extraction
Extraction de minerais métalliques
Autres extractions pierre, sable, sel,
Soutien à l'extraction exploration, construction et maintenances de puits ou de mines...
Industrie manufacturière
Industries agricoles et alimentaires
Industrie alimentaire sauf boissons
Fabrication de produits à base de tabac
Fabrication de boissons
Cokéfaction et raffinage
Fabrication de produits minéraux non métalliques verre, céramique, pierre, ciment, plâtre
Industries textiles, du cuir et de l'habillement
Fabrication de textiles
Industrie de l'habillement
Industrie du cuir et de la chaussure
Industries du bois, du papier, du carton et imprimerie
Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles, vannerie
Fabrication de meubles
Industrie du papier et du carton
Imprimerie, reproduction d'enregistrements vidéo, CD...
Industries chimique, pharmaceutique et des plastiques
Industrie chimique
Industrie pharmaceutique
Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
Métallurgie et travail des métaux
Métallurgie
Fabrication des produits métalliques, à l'exception des machines et équipements
Fabrication de machines et d'équipements
Produits informatiques, électroniques et optiques
Equipements électriques
Autres machines et équipements
Fabrication de matériel de transport
Industrie automobile
Autres matériels de transport construction navale, ferroviaire, aéronautique
Autres industries manufacturières
Réparation et installation de machines et d'équipements
Energie, eau, gestion des déchets
Production et distribution d'électricité, gaz, vapeur, air conditionné
Production et distribution d'eau, assainissement, gestion des déchets, dépollution
Captage, traitement et distribution d'eau
Collecte et traitement des eaux usées
Collecte, traitement et élimination des déchets récupération
Dépollution et autres services de gestion des déchets
Construction
Construction de bâtiments y.c. promoteur immobilier
Génie civil
Travaux de construction spécialisés préparation de site, installations électriques, finitions
Commerce ; Réparation d'automobiles et de motocycles
6.1
6.2
6.3
7
7.1
7.1.1
7.1.2
7.1.3
7.2
7.2.1
7.2.2
8
8.1
8.1.1
8.1.2
8.1.3
8.2
9
9.1
9.2
9.3
9.4
9.5
9.6
9.7
10
10.1
10.2
10.3
10.4
10.5
10.6
11
11.1
11.2
11.2.1
11.2.2
11.2.3
12
12.1
12.2
13
13.1
13.2
13.3
13.4
13.5
13.6
14
15
15.1
15.2
15.3
15.4
16
16.1
16.1.1
16.1.2
16.1.3
Automobiles et motocycles : commerce et réparation
Commerce de gros sauf autos et motos
Commerce de détail sauf autos et motos
Transports, entreposage, poste
Transports
Transports terrestres et par conduites
Transports par eau
Transports aériens
Entreposage et poste
Entreposage, exploitations d'infrastructures de transport, manutention et organisation du fret
Activités de poste et de courrier
Activités financières, d'assurance et immobilières
Finances et assurances
Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite
Assurance
Auxiliaires financiers et d'assurances administration de marchés financiers, courtage, gestion de
fonds
Activités immobilières promoteurs exclus
Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Activités juridiques et comptables
Activités des sièges sociaux
Architecture et ingénierie, contrôle et analyses techniques y.c.automobile, essais physiques et
chimiques
Recherche-développement scientifique
Publicités et études de marché
Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Activités vétérinaires
Information et communication
Edition
Production de films, vidéos et programmes télévisés, enregistrement sonore et édition musicale
Programmation et diffusion
Télécommunications transmission de contenus
Programmation, conseil et autres services informatiques
Services d'information portails internet, traitements de données...
Enseignement, santé humaine et action sociale
Enseignement
Santé et action sociale
Santé humaine
Hébergement médico-social et social
Action sociale sans hébergement
Hébergement et restauration
Hébergement
Restauration
Services administratifs, soutien aux entreprises
Location et location-bail
Activités liées à l'emploi
Agences de voyages, voyagistes, services de réservation
Enquêtes et sécurité
Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Activités administratives et autres activités de soutien
Administration publique et défense, sécurité sociale obligatoire
Arts, spectacles et activités récréatives
Activités créatives, artistiques et de spectacle
Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles
Organisation de jeux de hasard et d'argent
Activités sportives, récréatives et de loisirs
Autres services, activités extraterritoriales
Autres services
Activités des organisations associatives
Réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques
Autres services aux particuliers
16.2
Activités extraterritoriales
Caractère
MODIFIEE
PRIMAIRE
NACTPA
Table : Individu
EXERCICE D'UNE ACTIVITE PASSEE PAR L'INDIVIDU
1
2
Sans objet (individu âgé de moins de 16 ans ou occupant actuellement un emploi (NAG1<16 ou
TRAVAIL=2))
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
NAG
Question : TCM
Table : Individu
AGE DE L'INDIVIDU AU 31 DECEMBRE 2013
0 à 140
Age
Numérique
ANCIENNE
NAG1
CALCULEE
Table : Individu
AGE DE L'INDIVIDU AU MOIS DE L'ENQUETE
0 à 140
Age
Numérique
ANCIENNE
PRIMAIRE
Variable déterminée directement sous BLAISE au moment de la collecte.
NAGFINETU
Table : Individu
AGE DE L'INDIVIDU LORSQU'IL A TERMINE SES ETUDES INITIALES
1 à 99
Numérique
Sans objet (l'individu est dans le cadre de sa formation initiale ou n'a pas eu de scolarisation)
Age
ANCIENNE
Question : TCM
NAGFINETUT
Table : Individu
AGE DE L'INDIVIDU LORSQU'IL A TERMINE SES ETUDES INITIALES
- en tranches 01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
15
Caractère
Sans objet (l'individu est dans le cadre de sa formation initiale ou n'a pas eu de scolarisation)
A 14 ans
A 15 ans
A 16 ans
A 17 ans
A 18 ans
A 19 ans
A 20 ans
A 21 ans
A 22 ans
A 23 ans
A 24 ans
A 29 ans ou plus
ANCIENNE
NAGT
CALCULEE
Table : Individu
AGE DE L'INDIVIDU AU 31 DECEMBRE 2013
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
15
16
Moins de 5 ans
De 5 à 9 ans
De 10 à 14 ans
De 15 à 19 ans
De 20 à 24 ans
De 25 à 29 ans
De 30 à 34 ans
De 35 à 39 ans
De 40 à 44 ans
De 45 à 49 ans
De 50 à 54 ans
De 55 à 59 ans
De 60 à 64 ans
De 65 à 69 ans
De 70 à 74 ans
75 ans et plus
Caractère
ANCIENNE
CALCULEE
NAGT1
Table : Individu
AGE DE L'INDIVIDU AU MOIS DE L'ENQUETE
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
15
16
Moins de 5 ans
De 5 à 9 ans
De 10 à 14 ans
De 15 à 19 ans
De 20 à 24 ans
De 25 à 29 ans
De 30 à 34 ans
De 35 à 39 ans
De 40 à 44 ans
De 45 à 49 ans
De 50 à 54 ans
De 55 à 59 ans
De 60 à 64 ans
De 65 à 69 ans
De 70 à 74 ans
75 ans et plus
Caractère
ANCIENNE
NAIDE1E
CALCULEE
Table : Individu
AIDE UN MEMBRE DU MENAGE DANS SON TRAVAIL SANS ETRE REMUNERE
1
2
Numérique
Sans objet (l'individu a moins de 16 ans ou n'aide pas actuellement une membre de sa famille dans
son travail sans être rémunéré (NSTATUT<>6))
Oui
Non
ANCIENNE
NAIS7M
Question : TCM
Table : Individu
Pays naissance de la mère (code regroupé)
1
3
4
5
6
7
Texte
France métropolitaine ou DOM-TOM
UE des 15 (sauf France)
Pays entrés depuis 2004 dans l'UE
Maghreb
Afrique (sauf Maghreb)
Autres pays
NOUVELLE
NAIS7P
Question : TCM
Table : Individu
Pays naissance du père (code regroupé)
1
3
4
5
6
7
Texte
France métropolitaine ou DOM-TOM
UE des 15 (sauf France)
Pays entrés depuis 2004 dans l'UE
Maghreb
Autres pays
NOUVELLE
Question : TCM
NANAIS
Table : Individu
ANNEE DE NAISSANCE DE L'INDIVIDU
1900 à 2014
Caractère
Année de naissance
ANCIENNE
NANARRIV
Question : TCM
Table : Individu
ANNEE DE L'INSTALLATION EN FRANCE
1900 à 2014
9999
Caractère
Sans objet (l'individu n'est pas né à l'étranger (LNAIS<>2)
Année d'arrivée
Ne sait pas
ANCIENNE
NATIO
Question : TCM
Table : Individu
NATIONALITE DE L'INDIVIDU
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (l'individu a moins de 15 ans (NAG1<15))
Apatride
ANCIENNE
NATIO7
Question : TCM
Table : Individu
NATIONALITE DE L'INDIVIDU
- code regroupé 1
2
3
4
5
6
7
Caractère
Sans objet (l'individu a moins de 15 ans)
De nationalité de l'Union européenne des 15 (hors France)
De nationalité des pays entrés depuis 2004 dans l'Union européenne
De nationalité algérienne, marocaine ou tunisienne
De nationalité d'Afrique (hors Maghreb)
De nationalités autres ou apatride
ANCIENNE
NATIOM
Question : TCM
Table : Individu
NATIONALITE DE LA MERE (OU TUTRICE OU MERE ADOPTIVE) A SA NAISSANCE
1
2
Caractère
Sans objet (la mère de l'individu vit ici)
De nationalité française
ANCIENNE
Question : TCM
NATIOP
Table : Individu
NATIONALITE DU PERE (OU TUTEUR OU PERE ADOPTIF) A SA NAISSANCE
1
2
Caractère
Sans objet (le père de l'individu vit ici)
De nationalité française
ANCIENNE
Question : TCM
NATNUM
Table : Individu
CODE NUMERIQUE DE NATIONALITE DE L'INDIVIDU (*)
250
250
250
250
250
250
250
250
250
250
250
620
276
826
826
528
528
040
056
826
724
724
300
208
826
724
246
826
826
826
300
208
826
826
826
826
826
826
826
208
826
826
826
826
372
380
442
620
826
724
528
826
620
826
380
380
752
Sans objet (individu de moins de 15 ans ou NSP)
CORSE
FRANCE
GUADELOUPE
GUYANE FRANÇAISE
MARTINIQUE
MAYOTTE
NOUVELLE-CALEDONIE
POLYNESIE FRANÇAISE
REUNION
WALLIS ET FUTUNA
AÇORES
ALLEMAGNE
ANGLETERRE
ANGUILLA
ARUBA
AUTRICHE
BELGIQUE
BERMUDES
ILES CANARIES
CEUTA ET MELILA
CRETE
DANEMARK
ECOSSE
ESPAGNE
FINLANDE
GEORGIE DU SUD
GIBRALTAR
ROYAUME-UNI
GRECE
GROËNLAND
SAINTE-HELENE
ILE DE MAN
ILE PITCAIRN
ILES CAYMAN
ILES CHAGOS
ILES FALKLAND
ILES FEROE
ILES TURKS ET CAÏQUES
IRLANDE
ITALIE
LUXEMBOURG
MADERE
MONTSERRAT
PAYS-BAS
PAYS-DE-GALLES
PORTUGAL
ROYAUME-UNI
SARDAIGNE
SICILE
SUEDE
826
196
233
348
428
440
470
616
203
703
705
012
504
788
710
024
204
072
854
108
120
132
174
384
262
818
232
231
266
270
288
226
624
480
404
426
430
434
450
454
466
478
508
516
562
566
800
180
140
324
178
646
732
678
686
690
694
706
736
748
834
CHYPRE
ESTONIE
HONGRIE
LETTONIE
LITUANIE
ILE DE MALTE
POLOGNE
REPUBLIQUE TCHEQUE
SLOVAQUIE
SLOVENIE
ALGERIE
MAROC
TUNISIE
AFRIQUE DU SUD
ANGOLA
BENIN
BOTSWANA
BURKINA FASO
BURUNDI
CAMEROUN
ILES DU CAP-VERT
COMORES
COTE-D'IVOIRE
DJIBOUTI
EGYPTE
ERYTHREE
ETHIOPIE
GABON
GAMBIE
GHANA
GUINEE EQUATORIALE
GUINEE-BISSAO
ILE MAURICE
KENYA
LESOTHO
LIBERIA
LIBYE
MADAGASCAR
MALAWI
MALI
MAURITANIE
MOZAMBIQUE
NAMIBIE
NIGER
NIGERIA
OUGANDA
REP. DEMOCRATIQUE DU CONGO
REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE
REPUBLIQUE DU CONGO
RWANDA
SAHARA OCCIDENTAL
SENEGAL
ILES SEYCHELLES
SIERRA LEONE
SOMALIE
SOUDAN
SWAZILAND
TANZANIE
148
768
894
716
784
004
008
020
028
682
032
051
036
031
044
048
050
052
084
064
112
068
070
076
096
100
116
124
152
170
188
191
192
212
222
784
218
840
242
268
308
840
320
328
332
340
156
578
036
036
554
554
036
296
840
584
036
090
840
840
356
TCHAD
TOGO
ZAMBIE
ZIMBABWE
EMIRATS ARABES UNIS
AFGHANISTAN
ALBANIE
ANDORRE
ANTIGUA ET BARBUDA
ARABIE SAOUDITE
ARGENTINE
ARMENIE
AUSTRALIE
AZERBAÏDJAN
BAHAMAS
BAHREÏN
BANGLADESH
BARBADE
BELIZE
BHOUTAN
BIELORUSSIE
BOLIVIE
BOSNIE-HERZÉGOVINE
BRESIL
BRUNEI
BULGARIE
CAMBODGE
CANADA
CHILI
COLOMBIE
COSTA RICA
CROATIE
CUBA
DOMINIQUE
EL SALVADOR
EMIRATS ARABES UNIS
EQUATEUR
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
ILES FIDJI
GEORGIE
GRENADE
GUAM
GUATEMALA
GUYANA
HAÏTI
HONDURAS
HONG-KONG
ILES BOUVET
ILES CHRISTMAS
ILES COCOS
ILES COOK
ILES DE TOKELAU
ILE DE HEARD
ILES KIRIBATI
ILES MARIANNES
ILES MARSHALL
ILES NORFOLK
ILES SALOMON
ILES WAKE, JOHNSTON
INDE
360
364
368
352
376
388
392
400
398
417
414
368
792
418
422
438
446
807
458
462
484
583
498
492
496
891
104
520
524
558
554
578
554
512
860
586
274
591
598
600
604
608
840
634
891
408
410
674
585
214
156
642
643
662
659
670
840
882
891
702
144
INDONESIE
IRAN
IRAQ
ISLANDE
ISRAËL
JAMAÏQUE
JAPON
JORDANIE
KAZAKHSTAN
KIRGHIZISTAN
KOWEÏT
KURDISTAN (IRAQ)
KURDISTAN (TURQUIE)
LAOS
LIBAN
LIECHTENSTEIN
MACAO
EX-REP, YOUGOSLAVE DE MACEDOINE
MALAISIE
MALDIVES
MEXIQUE
MICRONESIE
MOLDAVIE
MONACO
MONGOLIE
MONTENEGRO
MYANMAR
NAURU
NEPAL
NICARAGUA
NIUE
NORVEGE
NOUVELLE-ZELANDE
OMAN
OUZBEKISTAN
PAKISTAN
PALESTINE
PANAMA
PARAGUAY
PEROU
PHILIPPINES
PORTO RICO
QATAR
REP, FEDERATIVE DE YOUGOSLAVIE
REP. POP. DEM. DE COREE
REPUBLIQUE DE COREE
REPUBIQUE DES ILES PALAOS
ROUMANIE
RUSSIE
SAINTE-LUCIE
SAMOA AMERICAINES
SAMOA OCCIDENTALES
SERBIE
SINGAPOUR
SRI LANKA
756
740
578
760
762
158
764
156
626
776
780
795
792
798
804
858
548
336
862
704
887
Numérique
SUISSE
SURINAM
SYRIE
TADJIKISTAN
TAÏWAN
THAÏLANDE
TIBET
TIMOR ORIENTAL
TONGA
TRINIDAD ET TOBAGO
TURKMENISTAN
TURQUIE
TUVALU
UKRAINE
URUGUAY
VANUATU
VATICAN
VENEZUELA
VIET NAM
YEMEN
ANCIENNE
PRIMAIRE
(*) Cette variable est issue de Blaise et n'est pas diffusée.
NAUTLOG
Table : Individu
INDIVIDU QUI RESIDE AILLEURS DE TEMPS EN TEMPS
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
NBTRAV
Question : TCM
Table : TRAVAUX
NOMBRE DE TRAVAUX FAITS AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
1à5
Sans objet (le ménage n'a pas fait de travaux au cours des 12 derniers mois)
Nombre de travaux
Numérique
CALCULEE
NCLASSIF
Table : Individu
POSITION PROFESSIONNELLE DE LA PERSONNE (ou du mari pour les veuves n'ayant jamais travaillé)
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Caractère
Sans objet (individu a moins de 15 ans ou ne travaille pas (NSTATUT<>1,2,3,4))
Manœuvre ou ouvrier spécialisé
Ouvrier qualifié ou hautement qualifié, technicien d'atelier
Technicien
Personnel de catégorie B ou assimilé
Agent de maîtrise, maîtrise administrative ou commerciale, VRP (non cadre)
Personnel de catégorie A ou assimilé
Ingénieur, cadre (à l'exception des directeurs généraux ou de ses adjoints directs)
Personnel de catégorie C ou assimilé
Employé de bureau, employé de commerce, personnel de services
Directeur général, adjoint direct
ANCIENNE
Question : TCM
NCLASSIFANTE
Table : Individu
ANCIENNE POSITION PROFESSIONNELLE DE LA PERSONNE (ou du mari pour les veuves n'ayant jamais travaillé)
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Technicien
Personnel de catégorie C ou assimilé
Caractère
ANCIENNE
NCLASSIFCD
Question : TCM
Table : Individu
ANCIENNE POSITION PROFESSIONNELLE DU CONJOINT DECEDE
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Sans objet (l'individu a moins de 15 ans ou n'a pas de conjoint décédé qui travaillait
(NSTATUTCD<>1,2,3,4))
Technicien
Personnel de catégorie C ou D ou assimilé
Caractère
ANCIENNE
NCOHAB
Question : TCM
Table : Individu
VIE EN COUPLE DE L'INDIVIDU
1
2
Oui
Non
Caractère
MODIFIEE
Question : TCM
DETERMINATION
Si l'individu est âgé de moins de 15 ans (NAG1<15) alors NCOHAB=2
NCOHABBIS
Table : Individu
CONJOINT VIT DANS LE LOGEMENT
1
2
Caractère
Sans objet (la personne n'est pas en couple (NCOHAB=2))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : TCM
NCS24
Table : Individu
CATEGORIE SOCIOPROFESSIONNELLE (CS) DE L'INDIVIDU
21
22
23
31
32
36
41
46
47
48
51
54
55
56
61
66
69
71
72
73
76
81
82
90
Caractère
Agriculteurs exploitants
Artisans
Professions libérales et assimilés
Cadres de la fonction publique, professions intellectuelles et artistiques
Cadres d'entreprise
Professions intermédiaires de l'enseignement, de la santé, de la fonction publique et assimilés
Techniciens
Employés de la fonction publique
Ouvriers qualifiés
Ouvriers non qualifiés
Ouvriers agricoles
Anciens cadres et professions intermédiaires
Anciens employés et ouvriers
Inactifs divers (autres que retraités)
Non déclaré
ANCIENNE
CALCULEE
Il y a plus "non déclaré" pour cette variable que pour NCS8 car on dispose pour certains individus uniquement d'une
information moins détaillée.
NCS42
Table : Individu
12
13
21
22
23
31
33
34
35
37
38
42
43
44
45
46
47
48
52
53
54
55
56
62
63
64
65
67
68
69
71
72
74
75
77
78
81
83
84
85
86
90
Caractère
Artisans
Clergé, religieux
Techniciens
Chauffeurs
Ouvriers agricoles
Anciens cadres
Anciens employés
Anciens ouvriers
Elèves, étudiants
Non déclaré
ANCIENNE
CALCULEE
Il y a plus "non déclaré" pour cette variable que pour NCS8 car on dispose pour certains individus uniquement d'une
information moins détaillée.
NCS8
Table : Individu
2
3
4
5
6
7
8
9
Agriculteurs
Employés
Ouvriers
Retraités
Non déclaré
Caractère
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
NDATFORA
Table : Individu
ANNEE DE L'INTERRUPTION D'ETUDES
1891 à 2014
Numérique
Année d'interruption des études
NOUVELLE
Question : TCM
NDEPNAIS
Table : Individu
DEPARTEMENT OU TERRITOIRE DE NAISSANCE (*)
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
21
22
23
24
25
26
27
28
29
2A
2B
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50
51
52
53
54
55
56
Sans objet (personne née à l'étranger (NLAIS<>1))
AIN
AISNE
ALLIER
ALPES DE HAUTE PROVENCE
HAUTES ALPES
ALPES MARITIMES
ARDECHE
ARDENNES
ARIEGE
AUBE
AUDE
AVEYRON
BOUCHES DU RHONE
CALVADOS
CANTAL
CHARENTE
CHARENTE MARITIME
CHER
CORREZE
COTE D'OR
COTES D'ARMOR
CREUSE
DORDOGNE
DOUBS
DROME
EURE
EURE ET LOIR
FINISTERE
CORSE DU SUD
HAUTE CORSE
GARD
HAUTE GARONNE
GERS
GIRONDE
HERAULT
ILLE ET VILAINE
INDRE
INDRE ET LOIRE
ISERE
JURA
LANDES
LOIR ET CHER
LOIRE
HAUTE LOIRE
LOIRE ATLANTIQUE
LOIRET
LOT
LOT ET GARONNE
LOZERE
MAINE ET LOIRE
MANCHE
MARNE
HAUTE MARNE
MAYENNE
MEURTHE ET MOSELLE
MEUSE
MORBIHAN
57
58
59
60
61
62
63
64
65
66
67
68
69
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
80
81
82
83
84
85
86
87
88
89
90
91
92
93
94
95
9A
9B
9C
9D
9E
9F
9G
9H
9I
999
Caractère
MOSELLE
NIEVRE
NORD
OISE
ORNE
PAS DE CALAIS
PUY DE DOME
PYRENEES ATLANTIQUES
HAUTES PYRENEES
PYRENEES ORIENTALES
BAS RHIN
HAUT RHIN
RHONE
HAUTE SAONE
SAONE ET LOIRE
SARTHE
SAVOIE
HAUTE SAVOIE
VILLE DE PARIS
SEINE MARITIME
SEINE ET MARNE
YVELINES
DEUX SEVRES
SOMME
TARN
TARN ET GARONNE
VAR
VAUCLUSR
VENDEE
VIENNE
HAUTE VIENNE
VOSGES
YONNE
TERRITOIRE DE BELFORT
ESSONNE
HAUTS DE SEINE
SEINE SAINT DENIS
VAL DE MARNE
VAL D'OISE
GUADELOUPE
MARTINIQUE
GUYANE
REUNION
ST PIERRE ET MIQUELON
MAYOTTE
WALLIS ET FUTUNA
POLYNESIE FRANCAISE
NOUVELLE CALEDONIE
Ne sait pas
ANCIENNE
(*) Cette variable n'est pas diffusée.
PRIMAIRE
NDIP14
Table : Individu
DIPLOME LE PLUS ELEVE OBTENU PAR L'INDIVIDU
- code détaillé 10
12
20
30
31
33
41
42
43
44
50
60
70
Caractère
Sans objet (personne âgée de moins de 15 ans, n'ayant pas de diplome ou non déclaré)
Dipôme de 3ème cycle universitaire
Diplôme d'une grande école (ingénieur, commerce, ...)
Dipôme de 2ème cycle universitaire
Dipôme de 1er cycle universitaire
BTS, DUT
Diplôme des professions sociales et de la santé de niveau bac+2
Baccalauréat technologique
Brevet professionnel ou de technicien de maîtrise
BEP, CAP
Brevet
CEP
ANCIENNE
NDIPDET
Question : TCM
Table : Individu
DIPLOME LE PLUS ELEVE (DETAILLE)
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
Texte
Sans objet (individu de moins de 15 ans)
Certificat d'études primaires
Brevet des collèges
CAP
BEP
Autre dip. niveau CAP-BEP
Bac général
Bac techno
Bac pro
Autre dip. pro. niveau bac
Dip. santé-social niveau bac
Capacité, DAEU, ESEU
Doctorat de recherche, hors santé
BTS, DUT et équivalent
Dip. santé-social niveau bac+2
Autre dip. pro. niveau bac+2
Licence, licence pro., master 1
Dip. école ingénieur ou commerce
Master 2 et équivalent
Doctorat de santé
Doctorat de recherche, hors santé
Aucun diplôme
Indéterminé
NOUVELLE
Question : TCM
NDIPLO
Table : Individu
DIPLOME LE PLUS ELEVE OBTENU PAR L'INDIVIDU
- code regroupé 1
2
3
4
5
6
7
8
9
Aucun diplôme
Bac+2
Supérieur à BAC+2
Caractère
ANCIENNE
Question : TCM
Contrairement à 2006, il y a des diplômes non-déclarés.
NETU
Table : Individu
ETUDES EN COURS DE L'INDIVIDU
1
2
3
Sans objet (individu âgé de moins de 11 ans)
Oui, une formation initiale
Oui, une formation après une interruption (de plus d'un an)
Non
Caractère
ANCIENNE
Question : TCM
DETERMINATION
Si l'individu est âgé entre 11 et 16 ans (NAG1>10 et NAG1<17) alors NETU=1.
NFONCTION
Table : Individu
FONCTION PRINCIPALE DE L'INDIVIDU
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
Caractère
Production, chantier, exploitation
Installation, réparation, maintenance
Gardiennage, nettoyage, entretien ménager
Manutention, magasinage, logistique
Secrétariat, saisie, accueil
Gestion, comptabilité
Commercial, technico-commercial
Etudes, recherche et développement, méthodes
Enseignement
Soin des personnes
Autre fonction
ANCIENNE
NFORTER
Question : TCM
Table : Individu
SITUATION PAR RAPPORT A LA FORMATION INITIALE
1
2
3
Texte
Formation initiale non terminée
Formation initiale terminée depuis 1 an
Jamais fait d'études
NOUVELLE
Question : TCM
NHAB
Table : MENLOG
NOMBRE D'HABITANTS DU LOGEMENT
1 à 20
Nombre d'habitants
Numérique
ANCIENNE
CALCULEE
NHATLEVEL
Table : Individu
NIVEAU D'ETUDES ATTEINT AVEC SUCCES (ISCED 97)
0
1
2
3
4
5
6
Texte
Pas d'études, primaire non achevé
Primaire achevé
Collège achevé
CAP, BEP, bac et équivalent
Post bac non supérieur
Supérieur hors doct. de recherche
Doctorat de recherche
NOUVELLE
Question : TCM
NIVREP
Table : MENLOG
LA PERSONNE QUI A REPONDU CONNAISSAIT BIEN LE LOGEMENT
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : XVIII-NIVREP
NJNAIS
Table : Individu
JOUR DE NAISSANCE DE L'INDIVIDU
01 à 31
Caractère
Jour de naissance
ANCIENNE
NLIEN
PRIMAIRE
Table : Individu
LIEN DE L'INDIVIDU AVEC LA PERSONNE DE REFERENCE DU LOGEMENT
- code regroupé 1
2
3
4
5
6
7
8
Caractère
Conjointe de la personne de référence, mariée ou de fait (la femme dans le couple)
Enfant de la personne de référence ou de sa conjointe
Petit-enfant de la personne de référence ou de sa conjointe
Ascendant de la personne de référence ou de sa conjointe
Autre parent de la personne de référence ou de sa conjointe
Ami ou amie de la personne de référence
Autres liens non familiaux (pensionnaire, sous-locataire, logeur, domestique, ...)
ANCIENNE
CALCULEE
NLIENPREF
Table : Individu
LIEN DE L'INDIVIDU AVEC LA PERSONNE DE REFERENCE DU LOGEMENT
01
02
03
10
21
22
31
32
40
50
60
90
Caractère
Conjoint de la peronne de référence, marié ou de fait
Enfant de la PR ou du conjoint
Parent de la PR ou du conjoint
Frère et soeur de la PR ou du conjoint
Petit-enfant de la PR ou du conjoint
Grand parent de la PR ou du conjoint
Beau-fils, belle-fille de la PR ou du conjoint
Beau-parent de la PR ou du conjoint
Autre lien familial de la PR ou du conjoint
Lien familial indeterminé de la PR ou du conjoint
Ami de la PR
Autres liens non familiaux de la PR
ANCIENNE
NLIENREP
Question : TCM
Table : Individu
LIEN DE L'INDIVIDU AVEC LE REPONDANT DU LOGEMENT
01
02
03
10
21
22
31
32
40
50
60
90
Caractère
Répondant
Conjoint du répondant, marié ou de fait
Enfant du répondant ou du conjoint
Parent du répondant ou du conjoint
Frère et soeur du répondant ou du conjoint
Petit-enfant du répondant ou du conjoint
Grand parent du répondant ou du conjoint
Beau-fils, belle-fille du répondant ou du conjoint
Beau-parent du répondant ou du conjoint
Autre lien familial du répondant ou du conjoint
Lien familial indeterminé du répondant ou du conjoint
Ami du répondant
Autres liens non familiaux du répondant
NOUVELLE
CALCULEE
La notion de "répondant" n'était pas utilisée en 2006.
NLIENREPBIS
Table : Individu
LIEN DE L'INDIVIDU AVEC LE REPONDANT DU LOGEMENT
- code regroupé 1
2
3
4
5
6
7
8
Caractère
Répondant
Conjointe du répondant, mariée ou de fait (la femme dans le couple)
Enfant du répondant ou de sa conjointe
Petit-enfant du répondant ou de sa conjointe
Ascendant du répondant ou de sa conjointe
Autre parent du répondant ou de sa conjointe
Ami ou amie du répondant
Autres liens non familiaux (pensionnaire, sous-locataire, logeur, domestique, ...)
NOUVELLE
La notion de "répondant" n'était pas utilisée en 2006.
CALCULEE
NLNAIS
Table : Individu
INDICATEUR DE LIEU DE NAISSANCE
1
2
Caractère
En France (métropole ou DOM-TOM)
A l'étranger
ANCIENNE
Question : TCM
NLOGCOL
Table : Individu
INDIVIDU QUI RESIDE HABITUELLEMENT DANS UN ETABLISSEMENT COMME UN INTERNAT, UN FOYER, UNE
MAISON DE RETRAIRE, ...
1
2
Caractère
Sans objet (individu ne réside pas ailleurs de temps en temps (AUTLOG<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
NLOGIND
Question : TCM
Table : Individu
L'INDIVIDU VIT DANS UN AUTRE LOGEMENT INDIVIDUEL
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
NMATRI
Question : TCM
Table : Individu
ETAT MATRIMONIAL LEGAL DE L'INDIVIDU
1
2
3
4
Caractère
Célibataire
Marié(e) ou remarié(e)
Veuf (ou veuve)
Divorcé(e)
ANCIENNE
Question : TCM
DETERMINATION :
Si l'individu est âgé de moins de 15 ans (NAG1<15), alors NMATRI=1.
NMEN
Table : MENLOG
NOMBRE DE MENAGES QUI HABITE REELEMENT DANS LE LOGEMENT
1à5
Numérique
Nombre de ménages
ANCIENNE
NMNAIS
CALCULEE
Table : Individu
MOIS DE NAISSANCE DE L'INDIVIDU
01 à 12
Caractère
Mois de naissance
ANCIENNE
Question : TCM
NNAIS7
Table : Individu
LIEU DE NAISSANCE
- code regroupé 1
2
3
4
5
6
7
France métropolitaine
DOM-TOM
Union européenne des 15 (sauf France)
Pays entrés depuis 2004 dans l'Union européenne
Maghreb
Autre pays
Caractère
ANCIENNE
NNAUTLOG
CALCULEE
Table : Individu
NOMBRE DES AUTRES LOGEMENTS QUE L'INDIVIDU HABITE
0à3
Numérique
Nombre d'autres logements
NOUVELLE
PRIMAIRE
NNBSAL
Table : Individu
NOMBRE DE SALARIES DE L'ENTREPRISE QUE LA PERSONNE DIRIGE (DIRIGEAIT) OU POUR LAQUELLE ELLE
TRAVAILLE (TRAVAILLAIT) A SON COMPTE OU EN AIDANT UN MEMBRE DE SA FAMILLE (ou entreprise du mari
pour les veuves n'ayant jamais travaillé)
0
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (personne âgée de mois de 16 ans ou n'ayant jamais travaillé (NACTPA=2) et non veuve,
ou profession non déclarée (NPCS=99) ou individu salarié non chef de son entreprise
(NSTATUT=1,2,3,4))
Aucun salarié
1 ou 2 salariés
Entre 3 et 9 salariés
Entre 10 et 19 salariés
20 salariés ou plus
ANCIENNE
NNIVCAL
Question : TCM
Table : Individu
NIVEAU ETUDES (si diplôme < CAP-BEP)
0
1
2
3
Texte
sans objet : diplôme au moins équivalent au CAP-BEP
Pas d'études, primaire non achevé
Primaire achevé
Collège achevé
Niveau bac acquis
NOUVELLE
NOHD
Question : TCM
Table : ENFANTHD
NUMERO D'ORDRE DE L'ENFANT HORS DOMICILE
1 à 16
Caractère
Numéro d'ordre de l'enfant hors domicile (correspondant au numéro de la ligne où l'on décrit
l'individu)
ANCIENNE
CALCULEE
NOI
Table : Individu
NUMERO D'ORDRE INDIVIDUEL
1 à 20
Caractère
Numéro d'ordre individuel (correspondant au numéro de la ligne où l'on décrit l'individu)
ANCIENNE
NOTRAV
PRIMAIRE
Table : Travaux
NUMERO D'ORDRE DU TRAVAUX
1 à 41
Texte
Numéro des travaux
NOUVELLE
PRIMAIRE
NPAYM
Table : Individu
PAYS DE NAISSANCE DE LA MERE (*)
001
002
003
004
005
006
007
008
009
010
011
012
013
014
015
016
017
018
019
020
021
022
023
024
025
026
028
029
030
031
032
033
034
035
036
037
038
039
040
041
042
043
044
045
046
050
051
052
053
054
055
060
061
063
064
066
068
Sans objet (la mère vit dans le logement)
FRANCE
BELGIQUE
PAYS-BAS, HOLLANDE
ITALIE
ROYAUME-UNI
IRLANDE, EIRE
DANEMARK
GRECE
PORTUGAL
ESPAGNE
LUXEMBOURG
GRANDE-BRETAGNE
ANGLETERRE
ECOSSE
PAYS-DE-GALLES
ILE DE MAN
LIECHTENSTEIN
CANARIES
CEUTA ET MELILA
ACORES
ISLANDE
MADERE
ILES BOUVET
NORVEGE
SUEDE
CORSE
FINLANDE
CRETE
SARDAIGNE
SUISSE
SICILE
AUTRICHE
MONACO
ILES FEROE
ANDORRE
GIBRALTAR
VATICAN
MALTE
KURDISTAN (IRAQ)
KURDISTAN (TURQUIE)
TURQUIE
ESTONIE (EX-URSS)
LETTONIE (EX-URSS)
LITUANIE (EX-URSS)
POLOGNE
HONGRIE
ROUMANIE
BULGARIE
070
072
073
074
075
076
077
078
079
080
081
082
083
091
092
093
094
095
096
097
204
208
212
216
220
224
228
232
236
240
244
247
248
252
257
260
264
268
272
276
280
284
288
302
306
310
311
314
318
322
324
328
330
334
335
338
342
346
350
352
355
ALBANIE
UKRAINE (EX-URSS)
MOLDAVIE (EX-URSS)
RUSSIE (EX-URSS)
GEORGIE (EX-URSS)
ARMENIE (EX-URSS)
SERBIE
REP. FED. DE YOUGOSLAVIE (EX-YOUGOSLAVIE
MONTENEGRO
MAROC
ALGERIE
TUNISIE
LIBYE
EGYPTE
SOUDAN
MAURITANIE
MALI
BURKINA FASO
NIGER
TCHAD
CAP-VERT
SENEGAL
GAMBIE
GUINEE-BISSAO
SIERRA LEONE
LIBERIA
COTE-D'IVOIRE
GHANA
TOGO
BENIN
NIGERIA
CAMEROUN
GUINEE EQUATORIALE
GABON
REPUBLIQUE DU CONGO
RWANDA, RUANDA
BURUNDI
ANGOLA
ETHIOPIE
ERYTHREE
DJIBOUTI
SOMALIE
KENYA
OUGANDA
TANZANIE
SEYCHELLES
356
357
358
359
366
370
372
373
375
377
378
380
382
386
388
389
391
393
395
400
404
406
412
413
416
421
424
428
432
436
442
448
449
451
452
453
454
456
457
458
459
460
461
462
463
464
465
466
467
469
470
471
472
473
474
475
476
477
478
479
480
ILE DE L'ASCENSION
SAINTE-HELENE
ILES CHAGOS
MOZAMBIQUE
MADAGASCAR
REUNION
ILE MAURICE
COMORES
MAYOTTE
ZAMBIE
SAHARA OCCIDENTAL
ZIMBABWE
MALAWI
AFRIQUE DU SUD
NAMIBIE
BOTSWANA
SWAZILAND
LESOTHO
CANADA
GROENLAND
MEXIQUE
BERMUDES
GUATEMALA
BELIZE
HONDURAS
EL SALVADOR
NICARAGUA
COSTA RICA
PANAMA
CUBA
PORTO RICO
HAITI
BAHAMAS
GUADELOUPE
ANTIGUA ET BARBUDA
DOMINIQUE
MARTINIQUE
ILES CAYMAN
JAMAIQUE
SAINTE-LUCIE
BARBADE
ANGUILLA
MONTSERRAT
TRINIDAD ET TOBAGO
GRENADE
ARUBA
SAINT-EUSTACHE
SABA
CURACAO
BONAIRE
COLOMBIE
484
488
492
496
500
504
508
512
516
520
524
528
529
530
531
532
600
604
608
612
616
624
625
628
632
636
640
641
642
643
644
645
646
647
648
649
650
653
660
662
664
666
667
669
672
675
676
680
684
690
696
700
701
702
703
706
708
716
720
721
724
VENEZUELA
GUYANA
SURINAM
GUYANE FRANCAISE
EQUATEUR
PEROU
BRESIL
CHILI
BOLIVIE
PARAGUAY
URUGUAY
ARGENTINE
GEORGIE DU SUD
CHYPRE
LIBAN
SYRIE
IRAQ, IRAK
IRAN
ISRAEL
PALESTINE
JORDANIE
ARABIE SAOUDITE
KOWEIT
BAHREIN
ADJMAN
QATAR
DUBAI, DOUBAI
EMIRATS ARABES UNIS
CHARDJA
OMAN
YEMEN
AFGHANISTAN
PAKISTAN
INDE
BANGLADESH
MALDIVES
SRI LANKA, CEYLAN
NEPAL
BHOUTAN, BHUTAN
MYANMAR, BIRMANIE
THAILANDE
LAOS
VIET NAM
CAMBODGE
INDONESIE
MALAISIE
TIMOR ORIENTAL
BRUNEI
SINGAPOUR
PHILIPPINES
MONGOLIE
TIBET
728
732
736
740
743
800
801
802
803
804
805
806
807
808
809
810
811
812
813
814
815
816
817
818
819
820
821
822
823
824
825
826
827
829
830
831
9999
Caractère
JAPON
TAIWAN, FORMOSE
HONG-KONG
MACAO
AUSTRALIE
NAURU
NOUVELLE-ZELANDE
ILES COOK
ILES SALOMON
ILES DE TOKELAU
ILES NORFOLK
ILES CHRISTMAS
ILES COCOS, KEELING
WALLIS ET FUTUNA
ILE PITCAIRN
NIUE, SAVAGE
FIDJI
VANUATU
TONGA
GUAM
SAMOA OCCIDENTALES
ILES MARIANNES
TUVALU
MICRONESIE
ILES MARSHALL
ILES WAKE, JOHNSTON
POLYNESIE FRANCAISE
NOUVELLE-CALEDONIE
KANAKIE
Ne sait pas
ANCIENNE
PRIMAIRE
(*) Cette variable n'est pas diffusée
NPAYM12
Table : Individu
PAYS DE NAISSANCE DE LA MERE
- code regroupé 01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
Caractère
Sans objet (le mère vit dans le logement)
Portugal
Espagne
Italie
Turquie
Autre pays
ANCIENNE
CALCULEE
NPAYNAIS
Table : Individu
PAYS/REGION DE NAISSANCE DE L'INDIVIDU - code détaillé - (*)
001
002
003
004
005
006
007
008
009
010
011
012
013
014
015
016
017
018
019
020
021
022
023
024
025
026
028
029
030
031
032
033
034
035
036
037
038
039
040
041
042
043
044
045
046
050
051
052
053
054
055
060
061
063
064
066
068
070
FRANCE
BELGIQUE
PAYS-BAS, HOLLANDE
ITALIE
ROYAUME-UNI
IRLANDE, EIRE
DANEMARK
GRECE
PORTUGAL
ESPAGNE
LUXEMBOURG
GRANDE-BRETAGNE
ANGLETERRE
ECOSSE
PAYS-DE-GALLES
ILE DE MAN
LIECHTENSTEIN
CANARIES
CEUTA ET MELILA
ACORES
ISLANDE
MADERE
ILES BOUVET
NORVEGE
SUEDE
CORSE
FINLANDE
CRETE
SARDAIGNE
SUISSE
SICILE
AUTRICHE
MONACO
ILES FEROE
ANDORRE
GIBRALTAR
VATICAN
MALTE
KURDISTAN (IRAQ)
KURDISTAN (TURQUIE)
TURQUIE
ESTONIE (EX-URSS)
LETTONIE (EX-URSS)
LITUANIE (EX-URSS)
POLOGNE
HONGRIE
ROUMANIE
BULGARIE
ALBANIE
072
073
074
075
076
077
078
079
080
081
082
083
091
092
093
094
095
096
097
204
208
212
216
220
224
228
232
236
240
244
247
248
252
257
260
264
268
272
276
280
284
288
302
306
310
311
314
318
322
324
328
330
334
335
338
342
346
350
352
355
356
UKRAINE (EX-URSS)
MOLDAVIE (EX-URSS)
RUSSIE (EX-URSS)
GEORGIE (EX-URSS)
ARMENIE (EX-URSS)
SERBIE
REP. FED. DE YOUGOSLAVIE (EX-YOUGOSLAVIE)
MONTENEGRO
MAROC
ALGERIE
TUNISIE
LIBYE
EGYPTE
SOUDAN
MAURITANIE
MALI
BURKINA FASO
NIGER
TCHAD
CAP-VERT
SENEGAL
GAMBIE
GUINEE-BISSAO
SIERRA LEONE
LIBERIA
COTE-D'IVOIRE
GHANA
TOGO
BENIN
NIGERIA
CAMEROUN
GUINEE EQUATORIALE
GABON
REPUBLIQUE DU CONGO
RWANDA, RUANDA
BURUNDI
ANGOLA
ETHIOPIE
ERYTHREE
DJIBOUTI
SOMALIE
KENYA
OUGANDA
TANZANIE
SEYCHELLES
ILE DE L'ASCENSION
357
358
359
366
370
372
373
375
377
378
380
382
386
388
389
391
393
395
400
404
406
410
413
416
421
424
428
432
436
442
448
449
451
452
453
454
456
457
458
459
460
461
462
463
464
465
466
467
469
470
471
472
473
474
475
476
477
478
479
480
484
SAINTE-HELENE
ILES CHAGOS
MOZAMBIQUE
MADAGASCAR
REUNION
ILE MAURICE
COMORES
MAYOTTE
ZAMBIE
SAHARA OCCIDENTAL
ZIMBABWE
MALAWI
AFRIQUE DU SUD
NAMIBIE
BOTSWANA
SWAZILAND
LESOTHO
CANADA
GROENLAND
MEXIQUE
BERMUDES
GUATEMALA
BELIZE
HONDURAS
EL SALVADOR
NICARAGUA
COSTA RICA
PANAMA
CUBA
PORTO RICO
HAITI
BAHAMAS
GUADELOUPE
ANTIGUA ET BARBUDA
DOMINIQUE
MARTINIQUE
ILES CAYMAN
JAMAIQUE
SAINTE-LUCIE
BARBADE
ANGUILLA
MONTSERRAT
TRINIDAD ET TOBAGO
GRENADE
ARUBA
SAINT-EUSTACHE
SABA
CURACAO
BONAIRE
COLOMBIE
VENEZUELA
488
492
496
500
504
508
512
516
520
524
528
529
530
531
532
600
604
608
612
616
624
625
628
632
636
640
641
642
643
644
645
646
647
648
649
650
653
660
662
664
666
667
669
672
675
676
680
684
690
696
700
701
702
703
706
708
716
720
721
724
728
GUYANA
SURINAM
GUYANE FRANCAISE
EQUATEUR
PEROU
BRESIL
CHILI
BOLIVIE
PARAGUAY
URUGUAY
ARGENTINE
GEORGIE DU SUD
CHYPRE
LIBAN
SYRIE
IRAQ, IRAK
IRAN
ISRAEL
PALESTINE
JORDANIE
ARABIE SAOUDITE
KOWEIT
BAHREIN
ADJMAN
QATAR
DUBAI, DOUBAI
EMIRATS ARABES UNIS
CHARDJA
OMAN
YEMEN
AFGHANISTAN
PAKISTAN
INDE
BANGLADESH
MALDIVES
SRI LANKA, CEYLAN
NEPAL
BHOUTAN, BHUTAN
MYANMAR, BIRMANIE
THAILANDE
LAOS
VIET NAM
CAMBODGE
INDONESIE
MALAISIE
TIMOR ORIENTAL
BRUNEI
SINGAPOUR
PHILIPPINES
MONGOLIE
TIBET
732
736
740
743
800
801
802
803
804
805
806
807
808
809
810
811
812
813
814
815
816
817
818
819
820
821
822
823
824
825
826
827
829
830
831
Caractère
JAPON
TAIWAN, FORMOSE
HONG-KONG
MACAO
AUSTRALIE
NAURU
NOUVELLE-ZELANDE
ILES COOK
ILES SALOMON
ILES DE TOKELAU
ILES NORFOLK
ILES CHRISTMAS
ILES COCOS, KEELING
WALLIS ET FUTUNA
ILE PITCAIRN
NIUE, SAVAGE
FIDJI
VANUATU
TONGA
GUAM
SAMOA OCCIDENTALES
ILES MARIANNES
TUVALU
MICRONESIE
ILES MARSHALL
ILES WAKE, JOHNSTON
POLYNESIE FRANCAISE
NOUVELLE-CALEDONIE
KANAKIE
ANCIENNE
PRIMAIRE
NPAYP
Table : Individu
PAYS DE NAISSANCE DU PERE (*)
001
002
003
004
005
006
007
008
009
010
011
012
013
014
015
016
017
018
019
020
021
022
023
024
025
026
028
029
030
031
032
033
034
035
036
037
038
039
040
041
042
043
044
045
046
050
051
052
053
054
055
060
061
063
064
066
068
Sans objet (la mère vit dans le logement)
FRANCE
BELGIQUE
PAYS-BAS, HOLLANDE
ITALIE
ROYAUME-UNI
IRLANDE, EIRE
DANEMARK
GRECE
PORTUGAL
ESPAGNE
LUXEMBOURG
GRANDE-BRETAGNE
ANGLETERRE
ECOSSE
PAYS-DE-GALLES
ILE DE MAN
LIECHTENSTEIN
CANARIES
CEUTA ET MELILA
ACORES
ISLANDE
MADERE
ILES BOUVET
NORVEGE
SUEDE
CORSE
FINLANDE
CRETE
SARDAIGNE
SUISSE
SICILE
AUTRICHE
MONACO
ILES FEROE
ANDORRE
GIBRALTAR
VATICAN
MALTE
KURDISTAN (IRAQ)
KURDISTAN (TURQUIE)
TURQUIE
ESTONIE (EX-URSS)
LETTONIE (EX-URSS)
LITUANIE (EX-URSS)
POLOGNE
HONGRIE
ROUMANIE
BULGARIE
070
072
073
074
075
076
077
078
079
080
081
082
083
091
092
093
094
095
096
097
204
208
212
216
220
224
228
232
236
240
244
247
248
252
257
260
264
268
272
276
280
284
288
302
306
310
311
314
318
322
324
328
330
334
335
338
342
346
350
352
355
ALBANIE
UKRAINE (EX-URSS)
MOLDAVIE (EX-URSS)
RUSSIE (EX-URSS)
GEORGIE (EX-URSS)
ARMENIE (EX-URSS)
SERBIE
REP. FED. DE YOUGOSLAVIE (EX-YOUGOSLAVIE
MONTENEGRO
MAROC
ALGERIE
TUNISIE
LIBYE
EGYPTE
SOUDAN
MAURITANIE
MALI
BURKINA FASO
NIGER
TCHAD
CAP-VERT
SENEGAL
GAMBIE
GUINEE-BISSAO
SIERRA LEONE
LIBERIA
COTE-D'IVOIRE
GHANA
TOGO
BENIN
NIGERIA
CAMEROUN
GUINEE EQUATORIALE
GABON
REPUBLIQUE DU CONGO
RWANDA, RUANDA
BURUNDI
ANGOLA
ETHIOPIE
ERYTHREE
DJIBOUTI
SOMALIE
KENYA
OUGANDA
TANZANIE
SEYCHELLES
356
357
358
359
366
370
372
373
375
377
378
380
382
386
388
389
391
393
395
400
404
406
412
413
416
421
424
428
432
436
442
448
449
451
452
453
454
456
457
458
459
460
461
462
463
464
465
466
467
469
470
471
472
473
474
475
476
477
478
479
480
ILE DE L'ASCENSION
SAINTE-HELENE
ILES CHAGOS
MOZAMBIQUE
MADAGASCAR
REUNION
ILE MAURICE
COMORES
MAYOTTE
ZAMBIE
SAHARA OCCIDENTAL
ZIMBABWE
MALAWI
AFRIQUE DU SUD
NAMIBIE
BOTSWANA
SWAZILAND
LESOTHO
CANADA
GROENLAND
MEXIQUE
BERMUDES
GUATEMALA
BELIZE
HONDURAS
EL SALVADOR
NICARAGUA
COSTA RICA
PANAMA
CUBA
PORTO RICO
HAITI
BAHAMAS
GUADELOUPE
ANTIGUA ET BARBUDA
DOMINIQUE
MARTINIQUE
ILES CAYMAN
JAMAIQUE
SAINTE-LUCIE
BARBADE
ANGUILLA
MONTSERRAT
TRINIDAD ET TOBAGO
GRENADE
ARUBA
SAINT-EUSTACHE
SABA
CURACAO
BONAIRE
COLOMBIE
484
488
492
496
500
504
508
512
516
520
524
528
529
530
531
532
600
604
608
612
616
624
625
628
632
636
640
641
642
643
644
645
646
647
648
649
650
653
660
662
664
666
667
669
672
675
676
680
684
690
696
700
701
702
703
706
708
716
720
721
724
VENEZUELA
GUYANA
SURINAM
GUYANE FRANCAISE
EQUATEUR
PEROU
BRESIL
CHILI
BOLIVIE
PARAGUAY
URUGUAY
ARGENTINE
GEORGIE DU SUD
CHYPRE
LIBAN
SYRIE
IRAQ, IRAK
IRAN
ISRAEL
PALESTINE
JORDANIE
ARABIE SAOUDITE
KOWEIT
BAHREIN
ADJMAN
QATAR
DUBAI, DOUBAI
EMIRATS ARABES UNIS
CHARDJA
OMAN
YEMEN
AFGHANISTAN
PAKISTAN
INDE
BANGLADESH
MALDIVES
SRI LANKA, CEYLAN
NEPAL
BHOUTAN, BHUTAN
MYANMAR, BIRMANIE
THAILANDE
LAOS
VIET NAM
CAMBODGE
INDONESIE
MALAISIE
TIMOR ORIENTAL
BRUNEI
SINGAPOUR
PHILIPPINES
MONGOLIE
TIBET
728
732
736
740
743
800
801
802
803
804
805
806
807
808
809
810
811
812
813
814
815
816
817
818
819
820
821
822
823
824
825
826
827
829
830
831
9999
Caractère
JAPON
TAIWAN, FORMOSE
HONG-KONG
MACAO
AUSTRALIE
NAURU
NOUVELLE-ZELANDE
ILES COOK
ILES SALOMON
ILES DE TOKELAU
ILES NORFOLK
ILES CHRISTMAS
ILES COCOS, KEELING
WALLIS ET FUTUNA
ILE PITCAIRN
NIUE, SAVAGE
FIDJI
VANUATU
TONGA
GUAM
SAMOA OCCIDENTALES
ILES MARIANNES
TUVALU
MICRONESIE
ILES MARSHALL
ILES WAKE, JOHNSTON
POLYNESIE FRANCAISE
NOUVELLE-CALEDONIE
KANAKIE
Ne sait pas
ANCIENNE
PRIMAIRE
(*) Cette variable n'est pas diffusée
NPAYP12
Table : Individu
PAYS DE NAISSANCE DU PERE
- code regroupé 01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
Caractère
Sans objet (le père vit dans le logement)
Portugal
Espagne
Italie
Turquie
Autre pays
ANCIENNE
CALCULEE
NPNAIR
Table : Individu
PAYS DE NAISSANCE DE L'INDIVIDU - code regroupé 01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
11
12
Caractère
Portugal
Espagne
Italie
Turquie
Autre pays
ANCIENNE
NPRENOM
CALCULEE
Table : Individu
PRENOM DE LA PERSONNE (*)
Caractère
ANCIENNE
PRIMAIRE
(*) : cette variable n'est pas dans le fichier diffusé.
NRECHEMPLOI
Table : Individu
RECHERCHE D'UN AUTRE EMPLOI
1
2
3
Caractère
Sans objet (personne qui n'occupe pas d'emploi ou âgé de plus de 65 ans ou moins de 18 ans)
Oui, depuis moins d'un an
Oui, depuis un an ou plus
Non
ANCIENNE
NSEXE
PRIMAIRE
Table : Individu
SEXE DE L'INDIVIDU
1
2
Caractère
Masculin
Féminin
ANCIENNE
Question : TCM
NSITUA
Table : Individu
OCCUPATION PRINCIPALE DE L'INDIVIDU
1
2
3
4
5
6
7
8
Occupe un emploi
Caractère
ANCIENNE
NSTATUT
Question : TCM
Table : Individu
STATUT PROFESSIONNEL DE L'INDIVIDU (ou du mari pour les veuves n'ayant jamais travaillé)
1
2
3
4
5
6
7
Sans objet (personne âgée de moins de 16 ans, n'occupe pas d'emploi ou n'est pas en stage ou ne
travaille pas actuellement (NSITUA=3,4,5,6,7 ou NTRAVAIL=2))
Salarié de l'Etat
Salarié d'une Collectivité Locale, des HLM ou des hôpitaux publics
Salarié d'une entreprise, d'un artisan, d'une association
Salarié chef de son entreprise, PDG, gérant minoritaire, associé
Aide un membre de sa famille dans son travail sans être rémunéré
Indépendant ou à son compte
Caractère
ANCIENNE
Question : TCM
NSTATUTANTE
Table : Individu
ANCIEN STATUT PROFESSIONNEL DE L'INDIVIDU (ou du mari pour les veuves n'ayant jamais travaillé)
1
2
3
4
5
6
7
Sans objet (la personne a moins de 15 ans, ou travaille actuellement ou n'a jamais travaillé
(NACTPA<>1))
Salarié de l'Etat
Caractère
ANCIENNE
NSTATUTCD
Question : TCM
Table : Individu
ANCIEN STATUT PROFESSIONNEL DU CONJOINT DECEDE
1
2
3
4
5
6
7
Caractère
Sans objet (la personne a moins de 15 ans, ou n'a pas de conjoint décédé (ETAMATRI<>3))
Salarié de l'Etat
Salarié d'une Collectivité Locale, des HLM ou des hôpitaux publics
ANCIENNE
Question : TCM
NTPP
Table : Individu
TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
1
2
Caractère
Sans objet (personne n'occupant pas actuellement un emploi (NTRAVAIL=2) ou salarié chef de son
entreprise, ou non salarié (NSTATUT=5,6,7)
Oui
Non
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Si NTRAVAIL=1 ou si NSTATUT=1,2,3,4 alors :
Si NTYPEMPLOI=7 alors NTPP=1 sinon NTPP=2.
NTRAVAIL
Table : Individu
TRAVAIL EN COURS POUR UNE PERSONNE SANS EMPLOI
1
2
Caractère
Sans objet (la personne a moins de 15 ans)
Oui
Non
ANCIENNE
NTRAVAILNR
Question : TCM
Table : Individu
EXISTENCE D'UNE ACTIVITE PRODUCTIVE NON REMUNEREE
1
2
Oui
Non
Texte
Question : TCM
NTYPEMPLOI
Table : Individu
NATURE DE L'EMPLOI SALARIE EXERCE PAR L'INDIVIDU
1
2
3
4
5
6
7
Caractère
ANCIENNE
NUM_LOG
Question : TCM
Table : AUTLOGP
Numéro du logement possédé
1-10
Numérique
Numéro du logement
NOUVELLE
NUMDEP1_COLL
PRIMAIRE
Table : MENLOG_COMP
DEPARTEMENT DU LIEU DE TRAVAIL DU REPONDANT (*)
01 à 95
Caractère
Sans objet (DOM, le répondant n'a pas de lieu de travail fixe)
Département
ANCIENNE
(*) Cette variable n’est pas dans le fichier diffusé.
NUMDEP2_COLL
Table : MENLOG_COMP
DEPARTEMENT DU LIEU DE TRAVAIL DU CONJOINT DU REPONDANT (*)
01 à 95
Caractère
Sans objet (DOM, le conjoint du répondant n'a pas de lieu de travail fixe)
Département
ANCIENNE
ODF
Table : MENLOG
POSSIBILITE D'UN DEMENAGEMENT FORCE DANS LES TROIS ANS A VENIR
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XIV-ODF
Cette variable est également dans la table UVS.
ODFRA2
Table : MENLOG
RAISONS D'UN DEMENAGEMENT FORCE
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Caractère
Sans objet (le ménage ne pense pas être contraint de changer de logement (ODF=2))
Raisons professionnelles : mutation, études, nouvelle activité trop éloignée du logement
Le propriétaire veut reprendre le logement
Logement prêté ou loué provisoirement (y compris logements de fonction)
Le logement doit être détruit ou réhabilité
Raisons financières
Touché par une décision judiciaire d'expulsion
Raisons familiales : modifications de la taille de la famille (naissance, mise en couple), liquidation du
logement à la suite d'un décès, d'un divorce ou d'une séparation ...
Raisons de santé
Retraite, fin d'activité
Autre raison
MODIFIEE
ODL
Question : XIV-ODFRA2
Table : MENLOG
DESIR DE CHANGER DE LOGEMENT
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
OIH
Question : XIV-ODL
Table : MENLOG
DEPOT OU RENOUVELLEMENT D'UNE DEMANDE HLM AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XIV-OIH
OIHB
Table : MENLOG
AUTEUR DE LA DEMANDE DE LOGEMENT HLM
1
2
3
Sans objet (ménage n'ayant pas déposé de demande de HLM (OIH=2))
La personne de référence ou son conjoint
Un enfant de la personne de référence ou du conjoint
Une autre personne du ménage (ascendant, autre personne de la famille ou hébergée dans le
logement)
Caractère
ANCIENNE
OIHC_1
Question : XIV-OIHB
Table : MENLOG
SERVICE AUPRES DUQUEL LA PERSONNE A DEPOSE LA DEMANDE DE LOGEMENT HLM :
les services de la mairie (service d'action sociale, service du logement, ...)
1
2
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
OIHC_2
Question : XIV-OIHC
Table : MENLOG
les services de logement de la préfecture
1
2
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
OIHC_3
Question : XIV-OIHC
Table : MENLOG
l'employeur ou les services collecteurs de l'action logement (anciennement 1% logement)
1
2
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
OIHC_4
Question : XIV-OIHC
Table : MENLOG
un organisme HLM
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XIV-OIHC
OIHC_5
Table : MENLOG
un travailleur social, une assistante sociale
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
OIHC_6
Question : XIV-OIHC
Table : MENLOG
une association
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
OIHC_7
Question : XIV-OIHC
Table : MENLOG
le CROUS, un établissement scolaire ou universitaire
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
OIHC_8
Question : XIV-OIHC
Table : MENLOG
autres
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
OIHC_N
Question : XIV-OIHC
Table : MENLOG
NOMBRE DE SERVICES AUPRES DESQUELS LA PERSONNE A DEPOSE LA DEMANDE DE
LOGEMENT HLM
.
1à5
Numérique
Nombre de services cités
ANCIENNE
OIHC_N est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables OIHC_1 à OIHC_8.
Question : XIV-OIHC
OIHD
Table : MENLOG
ANCIENNETE DE LA DEMANDE DE LOGEMENT HLM
1
2
3
4
5
6
7
Caractère
Moins de 1 mois
Entre 1 mois et moins de 3 mois
Entre 3 mois et moins de 6 mois
Entre 6 mois et moins d'1 an
5 ans ou plus
ANCIENNE
OIHE
Question : XIV-OIHD
Table : MENLOG
REFUS D'UNE PROPOSITION DE LOGEMENT HLM DEPUIS LE DEBUT DE LA DEMANDE
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
OIHF_1
Question : XIV-OIHE
Table : MENLOG
RAISON DU REFUS DE LA PROPOSITION DE LOGEMENT HLM : le logement était trop cher
0
1
Caractère
Sans objet (ménage n'ayant pas déposé de demande de logement HLM ou n'ayant pas refusé de
proposition depuis le dépôt de la demande (OIHE<>1))
Non
Oui
ANCIENNE
Question : XIV-OIHF
OIHF_2
Table : MENLOG
RAISON DU REFUS DE LA PROPOSITION DE LOGEMENT HLM : le logement était en mauvais état ou de mauvaise
qualité
0
1
Caractère
Non
Oui
ANCIENNE
Question : XIV-OIHF
OIHF_3
Table : MENLOG
RAISON DU REFUS DE LA PROPOSITION DE LOGEMENT HLM : c'était un logement convenable mais qui ne
correspondait pas aux besoins (trop petit, trop grand...)
0
1
Caractère
Non
Oui
ANCIENNE
Question : XIV-OIHF
OIHF_4
Table : MENLOG
RAISON DU REFUS DE LA PROPOSITION DE LOGEMENT HLM : le logement était situé dans un quartier ou un
environnement qui ne plaisait pas
0
1
Caractère
Non
Oui
ANCIENNE
Question : XIV-OIHF
OIHF_5
Table : MENLOG
RAISON DU REFUS DE LA PROPOSITION DE LOGEMENT HLM : la localisation du logement (par rapport à votre lieu
de travail par exemple) ne vous conveneit pas
0
1
Caractère
Non
Oui
ANCIENNE
OIHF_6
Question : XIV-OIHF
Table : MENLOG
RAISON DU REFUS DE LA PROPOSITION DE LOGEMENT HLM : autre raison
0
1
Caractère
Non
Oui
ANCIENNE
OLA
Question : XIV-OIHF
Table : MENLOG
OPINION DU MENAGE SUR LES CONDITIONS ACTUELLES DE LOGEMENT
1
2
3
4
5
Caractère
Très satisfaisantes
Satisfaisantes
Acceptables
Insuffisantes
Très insuffisantes
ANCIENNE
OLAD
Question : XIV-OLA
Table : MENLOG
NOTE DONNEE PAR LE MENAGE A SES CONDITIONS ACTUELLES DE LOGEMENT
1 à 10
Numérique
Note
ANCIENNE
Question : XIV-OLAD
10 correspond au mieux, 1 au plus mauvais
OLAR_1
Table : MENLOG
DEFAUT PRESENT DANS LE LOGEMENT :
PAS D'EAU CHAUDE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : XIV-OLAR
OLAR_10
Table : MENLOG
PROBLEME DE DELINQUANCE, VIOLENCE OU VANDALISME DANS LES ENVIRONS
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
OLAR_11
Question : XIV-OLAR
Table : MENLOG
LOGEMENT TROP CHER
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
OLAR_12
Question : XIV-OLAR
Table : MENLOG
LOGEMENT DIFFICILE D'ACCES
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
OLAR_13
Question : XIV-OLAR
Table : MENLOG
LOGEMENT LOIN DES SERVICES
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
OLAR_14
Question : XIV-OLAR
Table : MENLOG
AUTRES DEFAUTS
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
OLAR_2
Question : XIV-OLAR
Table : MENLOG
PAS DE CHAUFFAGE CENTRAL OU ELECTRIQUE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : XIV-OLAR
OLAR_3
Table : MENLOG
TOIT PERCE, HUMIDITE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
OLAR_4
Question : XIV-OLAR
Table : MENLOG
LOGEMENT TROP SOMBRE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
OLAR_5
Question : XIV-OLAR
Table : MENLOG
LOGEMENT TROP PETIT
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
OLAR_6
Question : XIV-OLAR
Table : MENLOG
LOGEMENT TROP DIFFICILE OU TROP COUTEUX A BIEN CHAUFFER
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
OLAR_7
Question : XIV-OLAR
Table : MENLOG
TROP CHAUD
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
OLAR_8
Question : XIV-OLAR
Table : MENLOG
LOGEMENT BRUYANT
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : XIV-OLAR
OLAR_9
Table : MENLOG
PROBLEME DE POLLUTION, D'ENVIRONNEMENT
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
OLAR_N
Question : XIV-OLAR
Table : MENLOG
NOMBRE DE DEFAUTS PRESENT DANS LE LOGEMENT
0 à 14
Numérique
Nombre de défauts
NOUVELLE
OQA
Question : XIV-OLAR
Table : MENLOG
LE MENAGE SE PLAIT DANS SON QUARTIER
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
OQAD
Question : XIV-OQA
Table : MENLOG
NOTE DONNEE PAR LE MENAGE A SON QUARTIER
1 à 10
Numérique
Note
ANCIENNE
Question : XIV-OQAD
10 correspond au mieux, 1 au plus mauvais
PACS
Table : Individu
EXISTENCE D'UN PACS
1
2
Caractère
Sans objet (ETAMATRI=2 ou AGE<=17)
Oui
Non
NOUVELLE
PAD
PRIMAIRE
Table : PRET
ANNEE DE DEPART DU PRET
1900 à 2014
Numérique
Année de départ du prêt
ANCIENNE
PAF
Question : XII-PADA,XII-PADR
Table : PRET
ANNEE DE FIN DE REMBOURSEMENT DU PRET
1995 à 2054
Numérique
Indéterminée
Année de fin de remboursement du prêt
ANCIENNE
DETERMINATION :
Si PDU <> 90 alors PAF = PAD + PDU
CALCULEE
PDU
Table : PRET
DUREE DU PRET
90
1 à 80
Numérique
Durée indéterminée
Nombre d'années
ANCIENNE
Question : XII-PDUA,XII-PDUR
PEMP
Table : MENLOG
LE PROPRIETAIRE EMPLOYEUR D'UN MEMBRE DU MENAGE EST UN PARTICULIER
1
2
Caractère
Sans objet (propriétaire non employeur (SNP1TER<>1))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XI-PEMP
PER1E
Table : Individu
PRESENCE DU PERE DANS LE LOGEMENT
1
2
3
4
9
Caractère
Vit ici
Vit ailleurs
Est décédé
Père inconnu
Ne sait pas
NOUVELLE
Question : TCM
PMAR2
Table : PRET
REMBOURSEMENT EFFECTUE OU A FAIRE DEPUIS 1 AN
- propriétaires récents -
1
2
Caractère
Sans objet (prêts des propriéaires anciens ou le dernier remboursement ou celui du mois dernier n'est
pas égal à 0 (PMR<>0 ou PMDR<>0))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-PMARR
PMC
Table : PRET
MONTANT DU CAPITAL RESTANT DU ACTUELLEMENT
.
0
1 à 9999997
Numérique
Non déclaré ou rempboursement non périodique
Remboursements terminés
Montant en euros
ANCIENNE
Question : XII-PMCA,XII-PMCR
PMI
Table : PRET
MONTANT DES REMBOURSEMENTS D'INTERETS AU SEIN DE LA MENSUALITE
.
0 à 9999997
Numérique
Sans objet (la périodicité de remboursement n'est pas mensuelle ou le ménage n'a rien remboursé le
mois dernier (PMR<=0) ou le taux d'intérêt <=0) Montant en euros
Montant en euros
ANCIENNE
Question : XII-PMIA,XII-PMIR
PMP
Table : PRET
MONTANT DE L'EMPRUNT EFFECTUE
- avant redressement .
0 à 9999997
Numérique
Sans objet (non déclaré ou NSP)
Montant du capital emprunté en Euros
ANCIENNE
Question : XII-PMPA,XII-PMPR
PMPC
Table : PRET
MONTANT DE L'EMPRUNT
Numérique
Montant du capital emprunté en Euros
ANCIENNE
CALCULEE
PMPC = PMP redressé
PMPT2
Table : MENLOG
MONTANT TOTAL DES EMPRUNTS CONTRACTES - propriétaires récents - redressé .
1 à 9999999
Numérique
propriétaire récent n'ayant pas contracté d'emprunt (FEP2=2))
Montant en Euros
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
Si FEP2 = 1 : PMPT2 = somme des montants (PMPC) des emprunts tels que PRN <> 5 .
PMR
Table : PRET
MONTANT REMBOURSE LE MOIS DERNIER - AVANT REDRESSEMENT .
0
1 à 9999997
Numérique
Non déclaré
Pas de remboursement (en général remboursements terminés)
Montant en Euros
ANCIENNE
Question : XII-PMDRR,XII-PMRA,XII-PMRR
Pour les accédants récents, si le est trimestriel, semestriel ou annuel, il est ramené à un remboursement mensuel.
PMRC
Table : PRET
MONTANT DES REMBOURSEMENTS EFFECTUES LE MOIS DERNIER
- redressé .
0
1 à 9999997
Numérique
Non déclaré
Pas de remboursement (en général remboursements terminés)
Montant en Euros
ANCIENNE
CALCULEE
PMRTM
Table : MENLOG
MONTANT TOTAL REMBOURSE PAR MOIS
- redressé .
1 à 9999999
Numérique
propriétaire récent n'ayant pas contracté d'emprunt (FEP2=2))
Montant en Euros
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION : Somme des PMR
Cette variable figure aussi dans la table PRETS (pas de "sans objet", effectifs et pourcentages différents).
PNPTER
Table : PRET
Nature du prêt
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Caractère
Un PAS (prêt à l'accession sociale)
Un PAP (prêt aidé à l'accession à la propriété à taux fixe) ou PAJ (prêt aidé à l'accession à la
propriété à taux ajustable)
Un PTZ ou un PTZ+ (prêt à taux zéro du ministère du logement)
Un PC (prêt conventionné)
Un prêt épargne logement (suite à un compte épargne logement ou un plan épargne logement)
Un prêt bancaire
Un prêt à caractère social (action logement ou 1% logement, 0% Paris logement, collectivité locale,
mutuelle, employeur, caisse de retraite...)
Un PASS Foncier (différé possible, seulement logements neufs jusqu'à fin 2010)
Un prêt familial ou d'un autre particulier
Autre type de prêt (PSLA-prêt social location-accession, prêt Vivrelec habitat neuf, ...)
MODIFIEE
Question : XII-PTYPEA,XII-PTYPER
Contrairement à 2006, cette variable regroupe les accédants récents et anciens.
PNU
Table : PRET
NUMERO D'ORDRE DU PRET
01 à 09
Caractère
Numéro d'ordre du prêt
ANCIENNE
CALCULEE
PPR
Table : PRET
PERIODICITE DES REMBOURSEMENTS
2
3
4
5
Caractère
Sans objet (propriétaires anciens et cas particuliers (SPTR=1,2))
Périodicité mensuelle
Périodicité trimestrielle
Périodicité semestrielle
Périodicité annuelle
Autre périodicité
ANCIENNE
Question : XII-PPRR
PQPF
Table : PRET
LE PASS FONCIER EST ACCOMPAGNE D'UN DIFFERE D'AMORTISSEMENT
1
2
Caractère
Sans objet (Le ménage ne rembourse pas de pass foncier pour son logement)
Oui
Non
NOUVELLE
Question : XII-QPFA,XII-QPFR
PQPFD
Table : PRET
DUREE DU DIFFERE DU PASS FONCIER
1 à 25
Caractère
Sans objet (Le ménage ne rembourse pas de pass foncier avec différé d'amortissement (PQPF<>1))
Durée en années
NOUVELLE
Question : XII-QPFDA,XII-QPFDR
PRAID
Table : MENLOG
OBTENTION OU REMBOURSEMENT D'UN PRET AIDE (PAP ou PAJ, PC, PAS ou PTZ)
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire (SOC3<>2) ou propriétaire n'ayant pas décrit de prêt (FEP=2))
Oui
Non
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
S'il existe un prêt tel que PNPBIS=1,2,3 ou 4 alors PRAID=1, sinon s'il existe d'autres prêts PRAID=2.
PREMB
Table : PRET
REMBOURSEMENT ANTICIPE DU PRET
2
3
4
Caractère
Sans objet (propriétaires anciens)
Remboursement partiel
Remboursement total non suivi d'un nouveau contrat
Eemboursement total suivi d'un nouveau contrat
Pas de remboursement anticipé
ANCIENNE
PRN
Question : XII-PREMBR
Table : PRET
RENEGOCIATION DU PRET
2
Caractère
Sans objet (propriétaires anciens)
Oui
Non
ANCIENNE
PTI
Question : XII-PRNR
Table : PRET
TAUX D'INTERET ANNUEL DU PRET (TEG) AVANT REDRESSEMENT
.
0 à 20
Numérique
Non déclaré
Taux effectif global en %
ANCIENNE
PTIC
Question : XII-PTIA,XII-PTIR
Table : PRET
TAUX D'INTERET ANNUEL (TEG) DU PRET
- redressé 0 à 20
Numérique
Taux effectif global en %
ANCIENNE
Question : XII-PTIA,XII-PTIR
PTZA
Table : PRET
DUREE EN ANNEES DU DIFFERE POUR LES PRETS A TAUX 0
6 à 18
99
Sans objet (le prêt n'est pas un prêt à 0% (PNPTER <>3) ou aucun différé d'amortissement
(PTZTER=8)
Durée en année
Ne sait pas
Numérique
ANCIENNE
Question : XII-QPTZDA,XII-QPTZDR
PTZTER
Table : PRET
Système de remboursement des prêts à taux 0%
1
2
3
4
5
6
7
8
Sans objet (le prêt n'est pas un prêt à 0% (PNPTER<>9))
Différé d'amortissement de 100%
Aucun différé d'amortissement
Caractère
MODIFIEE
Question : XII-QPTZA,XII-QPTZDIFR,XII-QPTZPR
Pour les propriétaires récents :
Si qptzdifr='1' alors ptzter=qptzpr
Si qptzdifr='2' ou qptza='4' alors ptzter='8'
Pour les propriétaires anciens :
Si qptza='1' alors ptzter='1'
PVRBIS
Table : PRET
SYSTEME DE REMBOURSEMENT DES PRETS
1
2
Sans objet
Remboursements constants sur toute la durée du prêt
Remboursements variables
Caractère
ANCIENNE
QAUT_DET
Question : XII-PMVA,XII-PMVR
Table : Travaux
AUTRES TYPES DE TRAVAUX
361
361
363
441
Numérique
Sans objet (QTYPE_36<>1 et QTYPE_44<>1, la personne n'a pas déclaré de travaux en clair)
Espaces verts
Aménagements liés au handicap, à la dépendance
Installation de matériel de production d'énergie renouvelable
Entretien et services divers (désinfection, dératisation, termites, diagnostiques)
NOUVELLE
PRIMAIRE
QEX
Table : MENLOG
POIDS DE SONDAGE FINAL APRES CALAGE SUR MARGE
Coefficient d'extrapolation
Numérique
ANCIENNE
CALCULEE
QEX est le coefficient d'extrapolation final utilisé pour exploiter l'enquête.
Cette variable figure dans toutes les tables
QMONT
Table : TRAVAUX
MONTANT DES TRAVAUX A LA CHARGE DU MENAGE
.
0 à 999997
Numérique
Montant non déclaré
Montant en euros
ANCIENNE
QMONT1
CALCULEE
Table : MENLOG
MONTANT DES TRAVAUX
1 à 999999
Numérique
Sans objet (le ménage n'a pas fait de travaux)
Montant en euros
NOUVELLE
QMONT2
Question : X-QMONT
Table : MENLOG
MONTANT DES TRAVAUX
1 à 999999
Numérique
Montant en euros
NOUVELLE
QMONT3
Question : X-QMONT
Table : MENLOG
MONTANT DES TRAVAUX
1 à 999999
Numérique
Montant en euros
NOUVELLE
QMONT4
Question : X-QMONT
Table : MENLOG
MONTANT DES TRAVAUX
1 à 999999
Numérique
Montant en euros
NOUVELLE
QMONT5
Question : X-QMONT
Table : MENLOG
MONTANT DES TRAVAUX
1 à 999999
Numérique
Montant en euros
NOUVELLE
Question : X-QMONT
QPTZDIFR
Table : PRET
LE PTZ OU LE PTZ+ ETAIT ACCOMPAGNE D'UN DIFFERE D'AMORTISSEMENT
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non récent ou PTYPER<>3)
Oui
Non
NOUVELLE
QTRAVB
Question : XII-QPTZDIFR
Table : MENLOG
TRAVAUX DANS LA (CO)PROPRIETE AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS DONT LES DEPENSES
SONT A LA CHARGE DU MENAGE
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
RAPA
Question : X-QTRAV
Table : MENLOG
EXISTENCE DE L'ALLOCATION PERSONNALISEE A L'AUTONOMIE
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
RAUT_1
Question : XVII-RAPA
Table : MENLOG
AUTRES REVENUS :
Indemnités de licenciement ou de départ
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RAUT_2
Question : XVII-RAUT
Table : MENLOG
AUTRES REVENUS :
Stages, travaux saisonniers
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RAUT_3
Table : MENLOG
AUTRES REVENUS :
Pensions alimentaires, aides financières régulières des parents, de la famille ou des amis, y compris
paiement du loyer
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RAUT_4
Table : MENLOG
AUTRES REVENUS :
Autres
1
2
Oui
Non
Caractère
NOUVELLE
RAUT_5
Table : MENLOG
AUTRES REVENUS :
aucun
1
2
Oui
Non
Caractère
NOUVELLE
RAUT_N
Table : MENLOG
NOMBRE D'AUTRES REVENUS
0à4
Nombre d'autres revenus
Caractère
ANCIENNE
RBOUCL
Table : MENLOG
LE MENAGE EST D'ACCORD AVEC L'ORDRE DE GRANDEUR ENTRE DEPENSE DE LOGEMENT ET
REVENU
1
2
Oui
Non
Caractère
NOUVELLE
RBOUCLB_1
Question : XVII-RBOUCL
Table : MENLOG
DESACCORD AVEC REVENUS MENSUELS DU MENAGE
1
2
3
4
Oui
Non
Ne sait pas
Refus
Caractère
NOUVELLE
RBOUCLB_2
Question : XVII-RBOUCLB
Table : MENLOG
DESACCORD AVEC LOYER MENSUEL OU REMBOURSEMENT D'EMPRUNT
1
2
3
4
Caractère
Oui
Non
Ne sait pas
Refus
NOUVELLE
RBOUCLB_N
Table : MENLOG
NOMBRE DE DESACCORD AVEC LOYER, LES REMBOURSEMENT D'EMPRUNT OU LE REVENU
1à2
Caractère
Sans objet (pas de désacord sur la part des dépenses en logement dans le revenu (RBOUCL)
Nombre de montants
NOUVELLE
RCAPLB
Table : MENLOG
L'UN DES MEMBRES DU MENAGE A PERCU DES LOYERS TIRES DE LOGEMENTS, GARAGES,
BUREAUX OU DE BOUTIQUES OU PERCU DES FERMAGES AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RCHANGT
Question : XVII-RCAPLB
Table : MENLOG
IMPORTANT CHANGEMENT DES RESSOURCES DU MENAGE EN 2013 PAR RAPPORT A 2012
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RCHO
Question : XVII-RCHANGT
Table : INDIVIDU
PERCEPTION D'INDEMNITES DE CHOMAGE PAR L'INDIVIDU AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
RCHO_N
Question : XVII-RCHO
Table : MENLOG
NOMBRE DE PERSONNES DU MENAGE AYANT PERÇU DES INDEMNITES DE CHOMAGE AU COURS
.
1 à 12
Numérique
Sans objet (aucune personne dans le ménage n'a perçu d'indemnités de chômage au cours des 12
derniers mois (RCHO=2))
Nombre de personnes
ANCIENNE
REN_1
Question : XVII-CHOICHO
Table : MENLOG
DISPOSITION DE PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES
1
2
Caractère
Sans objet (KREN=2)
Oui
Non
NOUVELLE
Question : VIII-REN
REN_2
Table : MENLOG
DISPOSITION DE PANNEAUX SOLAIRES THERMIQUES
1
2
Caractère
Sans objet (KREN=2)
Oui
Non
NOUVELLE
REN_3
Question : VIII-REN
Table : MENLOG
DISPOSITION DE POMPE A CHALEUR
1
2
Caractère
Sans objet (KREN=2)
Oui
Non
NOUVELLE
REN_4
Question : VIII-REN
Table : MENLOG
DISPOSITION D'APPAREIL DE MICRO-COGENERATION
1
2
Caractère
Sans objet (KREN=2)
Oui
Non
NOUVELLE
REN_5
Question : VIII-REN
Table : MENLOG
DISPOSITION DE MICRO-EOLIEN
1
2
Caractère
Sans objet (KREN=2)
Oui
Non
NOUVELLE
REN_6
Question : VIII-REN
Table : MENLOG
DISPOSITION DE PUITS CANADIEN (ou puits provençal)
1
2
Caractère
Sans objet (KREN=2)
Oui
Non
NOUVELLE
REN_7
Question : VIII-REN
Table : MENLOG
AUCUN DE CES EQUIPEMENTS
1
2
Caractère
Sans objet (KREN=2)
Oui
Non
NOUVELLE
Question : VIII-REN
REN_N
Table : MENLOG
NOMBRE D'EQUIPEMENT D'ENERGIE RENOUVELABLE
1à3
Numérique
nombre d'équipement
NOUVELLE
RENA_1
Question : VIII-REN
Table : MENLOG
ANNEE D'INSTALLATIOON DES PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES
.
1900 à 2014
Numérique
Sans objet (REN_1<>1)
Année d'installation
NOUVELLE
RENA_2
Question : VIII-RENA
Table : MENLOG
ANNEE D'INSTALLATIOON DES PANNEAUX SOLAIRES THERMIQUES
.
1900 à 2014
Numérique
NOUVELLE
RENA_3
Table : MENLOG
ANNEE D'INSTALLATIOON DE LA POMPE A CHALEUR
.
1900 à 2014
Numérique
NOUVELLE
RENA_4
Table : MENLOG
ANNEE D'INSTALLATIOON DE L'APPAREIL DE MICRO-COGENERATION
.
1900 à 2014
Numérique
NOUVELLE
RENA_5
Table : MENLOG
ANNEE D'INSTALLATIOON DE L'APPAREIL MICRO-EOLIEN
.
1900 à 2014
Numérique
NOUVELLE
RENA_6
Table : MENLOG
ANNEE D'INSTALLATIOON DU PUITS CANADIEN
.
1900 à 2014
Numérique
NOUVELLE
RENB_N
Table : MENLOG
NOMBRE D'USAGES DES PANNEAUX SOLAIRES THERMIQUES
1à4
Numérique
Sans objet (Le logement n'a pas de panneaux solaires thermiques (REN_2=2))
Nombre d'usages
NOUVELLE
Question : VIII-RENB
RENB21
Table : MENLOG
USAGE DES PANNEAUX SOLAIRES THERMIQUES : CHAUFFAGE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RENB22
Table : MENLOG
USAGE DES PANNEAUX SOLAIRES THERMIQUES : PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RENB23
Table : MENLOG
USAGE DES PANNEAUX SOLAIRES THERMIQUES : CLIMATISATION
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RENB24
Table : MENLOG
USAGE DES PANNEAUX SOLAIRES THERMIQUES : PISCINE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RENB31
Table : MENLOG
USAGE DES POMPES A CHALEUR : CHAUFFAGE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : VIII-RENC
RENB32
Table : MENLOG
USAGE DES POMPES A CHALEUR : EAU CHAUDE SANITAIRE (ECS)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RENB33
Table : MENLOG
USAGE DES POMPES A CHALEUR : CLIMATISATION
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RENB34
Table : MENLOG
USAGE DES POMPES A CHALEUR : PISCINE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RENC_N
Table : MENLOG
NOMBRE D'USAGES DES POMPES A CHALEUR
1à4
Numérique
Sans objet (pas de pompe à chaleur (REN_3=2))
Nombre d'usages
NOUVELLE
RENH_1
Table : MENLOG
PUISSANCE ELECTRIQUE DES PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES
.
0 à 15
Numérique
KW
NOUVELLE
RENH_5
Question : VIII-RENH
Table : MENLOG
PUISSANCE ELECTRIQUE DE L'APPAREIL MICRO-EOLIEN
.
1 à 20
Numérique
KW
NOUVELLE
RENHB
Question : VIII-RENH
Table : MENLOG
PUISSANCE THERMIQUE DE LA POMPE A CHALEUR
1 à 20
Numérique
Sans objet (REN<>3)
KW
NOUVELLE
Question : VIII-RENHB
RENP
Table : MENLOG
TYPE DE POMPE A CHALEUR
1
2
3
Sans objet (REN<>3)
Aérothermique air/eau
Aérothermique air/air
Géothermique (sol/sol, sol/eau, eau/sol ou eau/eau)
Caractère
NOUVELLE
Question : VIII-RENP
RENS
Table : MENLOG
SURFACE DE CAPTEURS A DISPOSITION
0,5 à 30
Sans obet (REN<>2)
M2
Numérique
NOUVELLE
Question : VIII-RENS
RENV_1
Table : MENLOG
REVENTE DE L'ELECTRICITE PRODUITE PAR LES PANNEAUX SOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES
1
2
3
Oui, en totalité
Oui, en partie
Non
Caractère
NOUVELLE
RENV_5
Question : VIII-RENV
Table : MENLOG
REVENTE DE L'ELECTRICITE PRODUITE PAR L'APPAREIL MICRO-EOLIEN
1
2
3
Oui, en totalité
Oui, en partie
Non
Caractère
NOUVELLE
REPARG_1
Question : VIII-RENV
Table : MENLOG
DETENTION PLACEMENTS FINANCIERS :
Livrets d'épargne exonérés (livret A, bleu, jeune, bancaires, LEP, Livret de développement durable (LDD) et
comptes courants rémunérés)
1
2
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
REPARG_2
Question : XVII-REPARG
Table : MENLOG
Livrets soumis à l'impôt (livret B, " superlivrets ", livret orange, épargne orange...)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
REPARG_3
Table : MENLOG
Epargne logement (livrets, comptes ou plans LEL, CEL, PEL)
1
2
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
REPARG_4
Table : MENLOG
Valeurs mobilières (actions ou obligations, plan d'épargne action (PEA), parts de SARL, SICAV, FCP, SCPI,
...)
1
2
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
REPARG_5
Table : MENLOG
Assurance-vie, épargne retraite (PEP, retraite complémentaire, ...)
1
2
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
REPARG_6
Table : MENLOG
Compte à terme, bons d'épargne, caisse ou tresor, compte courant d'associés, livret d'épargne en
entreprise...
1
2
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
REPARG_7
Table : MENLOG
Aucun placement financier
1
2
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
REPARG_N
Table : MENLOG
NOMBRE DE PLACEMENTS FINANCIERS
0à6
Numérique
Nombre de placement financier
ANCIENNE
REPONDANT
Table : MENLOG
NOI DU REPONDANT
1 à 10
Caractère
NOI
NOUVELLE
Question : XVIII-REPONDU
REPONDU
Table : QUALITE
PERSONNE QUI A REPONDU A L'ENQUETE
1
2
Caractère
Une des personnes de la liste à cocher
Une autre personne du logement
NOUVELLE
Question : XVIII-REPONDU
REPQUI
Table : QUALITE
CETTE AUTRE PERSONNE DU LOGEMENT QUI A REPONDU A L'ENQUETE ETAIT
1 à 10
Numéro d'ordre du répondant réel
Caractère
Question : XVIII-REPQUI
Liste des NOI qui ne font pas partie du groupe de répondants
RES
Table : MENLOG
RESULTAT DE L'ENQUETE
14
18
Caractère
Enquête réalisée et validée, une seule unité de vie dans le logement
Enquête réalisée et validée, plusieurs unités de vie dans le logement
NOUVELLE
RES_MEN
PRIMAIRE
Table : UVS
RESULTAT DE L'ENQUETE NIVEAU MENAGE
ALD
BIS
DEJ
ERV
EVT
FER
IAJ
IMP
NT2
NT3
REF
URV
Absent de longue durée
Déjà interrogé sur cette enquête
Déjà interrogé sur une autre enquête
Enquête réalisée et validée
Enquête réalisée partiellement
Fiche en erreur
Impossible à joindre
Impossible à joindre
Non traitée
Non traitée
Refus
Unité réalisée partiellement
NOUVELLE
PRIMAIRE
Cette variable se trouve aussi dans la table INDIVIDUS.
REVCOR
Table : MENLOG
REVENU MENSUEL CORRIGE EN CAS DE DESACORD SUR LA PART DES DEPENSES DANS LE
REVENU
0 à 999997
Numérique
Montant en euros
NOUVELLE
Cette variable se trouve aussi dans la table UVS.
Question : XVII-REVCOR
REVOL_1
Table : MENLOG
LES RESSOURCES DU MENAGE ONT AUGMENTE DE 20% OU PLUS
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
REVOL_2
Question : XVII-REVOL
Table : MENLOG
LES RESSOURCES DU MENAGE ONT AUGMENTE DE MOINS DE 20%
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
REVOL_3
Table : MENLOG
LES RESSOURCES DU MENAGE ONT DIMINUE DE 20% OU PLUS
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
REVOL_4
Table : MENLOG
LES RESSOURCES DU MENAGE ONT DIMINUE DE MOINS DE 20%
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
REVOL_5
Table : MENLOG
LES RESSOURCES DU MENAGE ONT SUBI UNE AUTRE EVOLUTION (RENTREE OU PERTE
D'ARGENT EXCEPTIONNELLE)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
REVOL_N
Table : MENLOG
NOMBRE D'EVOLUTIONS DES RESSOURCES DU MENAGE AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
0à2
Numérique
Nombre d'évolutions
NOUVELLE
RG
Table : MENLOG
REGION DE RESIDENCE A LA DATE D'ENQUETE (22 postes)
11
21
22
23
24
25
26
31
41
42
43
52
53
54
72
73
74
82
83
91
93
94
97
Caractère
Ile-de-France
Champagne-Ardenne
Picardie
Haute-Normandie
Centre
Basse-Normandie
Bourgogne
Nord-Pas-de-Calais
Lorraine
Alsace
Franche-Comté
Pays de la Loire
Bretagne
Poitou-Charentes
Aquitaine
Midi-Pyrénées
Limousin
Rhone-Alpes
Auvergne
Languedoc-Roussillon
Provence-Alpes-Cote d'Azur
Corse
DOM
ANCIENNE
EXTERNE
Le premier caractère du code RG désigne la ZEAT (zone d'étude et d'aménagement du territoire).
Régions
: Départements composants
Ile-de-France
: 75-77-78-91-92-93-94-95
Champagne-Ardenne
: 08-10-51-52
Picardie
: 02-60-80
Haute-Normandie
: 27-76
Centre
: 18-28-36-37-41-45
Basse-Normandie
: 14-50-61
Bourgogne
: 21-58-71-89
Nord-Pas-de-Calais
: 59-62
Lorraine
: 54-55-57-88
Alsace
: 67-68
Franche-Comté
: 25-39-70-90
Pays de la Loire
: 44-49-53-72-85
Bretagne
: 22-29-35-56
Poitou-Charentes
: 16-17-79-86
Aquitaine
: 24-33-40-47-64
Midi-Pyrénées
: 09-12-31-32-46-65-81-82
Limousin
: 19-23-87
Rhone-Alpes
: 01-07-26-38-42-69-73-74
Auvergne
: 03-15-43-63
Languedoc-Roussillon
: 11-30-34-48-66
Provence-Alpes-Cote d'Azur : 04-05-06-13-83-84
Corse
: 2A-2B
Les régions (à part celles qui ont des extensions régionales/locales) ne sont pas représentatives de leurs régions.
Cette variable figure aussi dans la table ADRESSE (effectifs et pourcentages différents).
RMACT
Table : MENLOG_COMP
MONTANT TOTAL NET DE TOUS LES REVENUS PERCUS PAR TOUS LES HABITANTS DU
LOGEMENT (REDRESSE)
.
0 à 9999997
Numérique
Sans objet (DOM)
Montant en euros
NOUVELLE
RMACTB
Question : XVII-RMACT
Table : MENLOG
MONTANT TOTAL NET DE TOUS LES REVENUS PERCUS PAR TOUS LES HABITANTS DU
LOGEMENT
- Non redressé .
0 à 9999997
Numérique
Sans objet (DOM)
Montant en euros
NOUVELLE
Question : XVII-RMACT
RMACTTRA
Table : MENLOG_COMP
MONTANT TOTAL EN TRANCHES DE TOUS LES REVENUS D'ACTIVITE OU DE REMPLACEMENT DE TOUS LES
MEMBRES DU MENAGE
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
Caractère
Sans objet (DOM ou RMACT<>NSP ou refus)
0 à moins de 5 000 € par an
5 000 à moins de 10 000 € par an
10 000 à moins de 15 000 € par an
15 000 à moins de 20 000 € par an
20 000 à moins de 30 000 € par an
30 000 à moins de 40 000 € par an
40 000 à moins de 50 000 € par an
50 000 à moins de 60 000 € par an
60 000 à moins de 80 000 € par an
80 000 à moins de 100 000 € par an
100 000 € par an et plus
Refus de répondre
Ne sait pas
NOUVELLE
RMAIDE
Question : XVII-RMACTTRA
Table : MENLOG_COMP
MONTANT TOTAL NET DE TOUS LES REVENUS DE PRESTATIONS PERCUS PAR TOUS LES
HABITANTS DU LOGEMENT AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
- Redressé .
0 à 9999997
Numérique
Sans objet (DOM ou pas de prestations)
Montant en euros
NOUVELLE
Question : XVII-RMAIDE
RMAIDEB
Table : MENLOG
MONTANT TOTAL NET DE TOUS LES REVENUS DE PRESTATIONS PERCUS PAR TOUS LES
HABITANTS DU LOGEMENT AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
- Non redressé .
0 à 9999997
Numérique
Sans objet (DOM ou pas de prestations)
Montant en euros
NOUVELLE
Question : XVII-RMAIDE
RMAIDETRA
Table : MENLOG_COMP
MONTANT TOTAL DES PRESTATIONS PERCUES AU COURS DES 12 DRENIERS MOIS (en tranches)
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Caractère
Sans objet (DOM ou pas de prestations ou RMAIDE<>NSP, refus)
Moins de 500 € par an
De 500 à moins de 1 200 € par an
De 1 200 à moins de 1 400 € par an
NOUVELLE
RMAUT
Question : XVII-RMAIDETRA
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL DES AUTRES REVENUS
- Redressé .
0 à 999997
Numérique
Sans objet (aucun membre du ménage ne perçoit d'autres revenus ou prestations ou non déclaré
Montant en euros
ANCIENNE
RMAUTB
Question : XVII-RMAUT
Table : MENLOG_COMP
MONTANT ANNUEL DES AUTRES REVENUS
- Non redressé .
0 à 999997
Numérique
Sans objet (aucun membre du ménage ne perçoit d'autres revenus ou prestations ou non déclaré
Montant en euros
NOUVELLE
Question : XVII-RMAUT
RMAUTRA
Table : MENLOG_COMP
MONTANT TOTAL EN TRANCHES DES AUTRES REVENUS PERCUS PAR LE MENAGE AU COURS
- Non redressé -
1
2
3
4
5
6
Caractère
Sans objet (le ménage n'a pas répondu Ne sait pas ou Refus à la question sur le montant des autres
revenus (RMAUT<>DK et RMAUT<>RF)) ou non déclaré
0 à moins de 1 500 € par an
10 000 à moins de 20 000 € par an
ANCIENNE
Question : XVII-RMAUTRA
RMC1
Table : MENLOG
PERCEPTION D'INDEMNITES DE CHOMAGE AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
RMCAP2
Question : XVII-RCHO
Table : MENLOG
MONTANT ANNUEL BRUT ENCAISSE SUR LES LOYERS TIRES DE LOGEMENTS, GARAGES,
BUREAUX, BOUTIQUES, ... (non redressé)
.
0 à 999997
Numérique
Sans objet (aucun membre du ménage ne perçoit de revenus immobiliers (RCAPLB=2)) ou non
déclaré
Montant en euros
ANCIENNE
RMCAP2B
Question : XVII-RMCAP2
Table : MENLOG_COMP
MONTANT ANNUEL NET ENCAISSE SUR LES REVENUS IMMOBILIERS (après déduction des charges) non redressé .
0 à 999997
Numérique
Sans objet (aucun membre du ménage ne perçoit de revenus immobiliers (RCAPLB=2)) ou non
déclaré
Montant en euros
ANCIENNE
Question : XVII-RMCAP2B
RMCAP2TRA
Table : MENLOG_COMP
MONTANT TOTAL BRUT EN TRANCHES DES REVENUS DE PLACEMENTS FONCIERS PERCUS PAR LE MENAGE
AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS (non redressé)
1
2
3
4
5
6
7
8
9
Caractère
Sans objet (Le ménage n'a pas répondu Ne sait pas ou Refus à la question sur le montant brut des
placements fonciers (RMCAP2<>DK et RMCAP2<>RF))
Moins de 500 € par an
De 500 à moins de 1 500 € par an
ANCIENNE
Question : XVII-RMCAP2TRA
RMEPARG
Table : MENLOG
MONTANT TOTAL EN TRANCHES DE L'EPARGNE DETENUE PAR LE MENAGE AU COURS DES 12 DERNIERS
MOIS (REDRESSE)
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
Caractère
Sans objet (les habitants du logement ne détiennent pas de placements financiers (REPARG=7))
Moins de 500 €
500 à moins de 1 000 €
1 000 à moins de 2 000 €
2 000 à moins de 3 000 €
3 000 à moins de 5 000 €
5 000 à moins de 10 000 €
10 000 à moins de 15 000 €
15 000 à moins de 30 000 €
30 000 à moins de 50 000 €
50 000 à moins de 100 000 €
100 000 à moins de 150 000 €
150 000 € à moins de 200 000 €
200 000 € et plus
Refus de répondre
Ne sait pas
ANCIENNE
RMNS1
Question : XVII-RMEPARG
Table : MENLOG
PERCEPTION D'UN REVENU NON SALARIAL
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Attention : contrairement à 2006, cette variable est au niveau logement et non ménage.
Question : XVII-RNSAL
RMODIF_1
Table : MENLOG
LE MENAGE A ETE CONCERNE AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS PAR :
Une naissance
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RMODIF_2
Question : XVII-RMODIF
Table : MENLOG
Un décès
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RMODIF_3
Table : MENLOG
Le départ d'un ou plusieurs grands enfants
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RMODIF_4
Table : MENLOG
La formation du ménage
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RMODIF_5
Table : MENLOG
Une séparation
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RMODIF_6
Table : MENLOG
Une autre évolution de la composition du ménage
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RMODIF_7
Table : MENLOG
Une longue maladie d'un apporteur de ressources
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RMODIF_8
Table : MENLOG
La perte d'un emploi d'une personne active
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RMODIF_9
Table : MENLOG
Aucun de ces événements
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
PRIMAIRE
RMR1
Table : MENLOG
PERCEPTION DE PENSION, RETRAITE OU RENTE AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
1
2
Numérique
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XVII-RRET
RPCH
Table : MENLOG
PERCEPTION D'UNE PRESTATION DE COMPENSATION DU HANDICAP (PCH) OU D'UNE
ALLOCATION COMPENSATRICE POUR TIERCE PERSONNE (ACTP)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : XVII-RPCH
RPRE_1
Table : MENLOG
PERCEPTION DE LA PRESTATION SUIVANTE AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS :
Allocations familiales
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : XVII-RPRE
RPRE_10
Table : MENLOG
Prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) - Allocation de base
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RPRE_11
Table : MENLOG
Prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) - Complément de libre choix du mode de garde
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RPRE_12
Table : MENLOG
Prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) - Complément de libre choix d'activité (CLCA) ou complément
optionnel de libre choix d'activité (COLCA)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RPRE_13
Table : MENLOG
Allocation pour adulte handicapé (AAH) (y compris les compléments d'allocation)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RPRE_14
Table : MENLOG
Allocation d'éducation de l'enfant handicapé (AEEH) (remplace l'AES)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RPRE_2
Table : MENLOG
Complément familial (hormis le supplément familial de traitement des fonctionnaires)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RPRE_3
Table : MENLOG
Allocation de soutien familial (ASF)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RPRE_4
Table : MENLOG
Allocation journalière de présence parentale
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RPRE_5
Table : MENLOG
Aide au recouvrement des pensions alimentaires
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RPRE_6
Table : MENLOG
Aide à la garde d'enfants pour parents isolés (Agepi, versée par Polemploi)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RPRE_7
Table : MENLOG
Allocation de rentrée scolaire (ARS)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RPRE_8
Table : MENLOG
Aide à la famille pour l'emploi d'une assistance maternelle (AFEAMA)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RPRE_9
Table : MENLOG
Prestation d'accueil du jeune enfant (PAJE) - Prime à la naissance ou à l'adoption
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RPRE_N
Table : MENLOG
NOMBRE DE PRESTATIONS PERCUES AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
0 à 14
Caractère
Nombre de prestations perçues
NOUVELLE
RPUVS
Table : UVS
RAISON DU PARTAGE DU LOGEMENT DU MENAGE UVS AVEC UN AUTRE MENAGE
1
2
3
4
5
6
7
8
9
Caractère
Sans objet (ménage non UVS)
Etre plus près du lieu de ses études, de son travail, ou dans de meilleures conditions pour chercher
un emploi
Suite à une rupture familiale (divorce, séparation) ou un deuil
Pour partager les dépenses en logement et faire des économies
A cause de difficultés financières, même momentanées
Relation avec l'un des membres de l'autre ménage (familiale, amicale...)
En attente de logement (retour de l'étranger, arrivée d'une autre région)
Salarié ou employé de l'autre ménage
Raison de santé (handicap, invalidité)
Autre raison
ANCIENNE
RRET
Question : XIII-RPUVS
Table : INDIVIDU
PERCEPTION D'UNE PENSION, RETRAITE, PRERETRAITE OU RENTE AU COURS DES 12 DERNIERS
MOIS
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XVII-RRET
RRETCAI
Table : INDIVIDU
ORGANISME QUI A VERSE LE MINIMUM VIEILLESSE OU L'ALLOCATION DE SOLIDARITE POUR PERSONNES
AGEES
1
2
3
Caractère
Sans objet (RTYP_3<>1)
La CNAV (caisse nationale d'assurance vieillesse)
La MSA (mutualité sociale agricole)
Un autre organisme
NOUVELLE
Question : XVII-RRETCAI
RRETI_1
Table : INDIVIDU
L'INDIVIDU PERCOIT UNE RETRAITE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RRETI_10
Question : XVII-RRETI
Table : INDIVIDU
L'INDIVIDU PERCOIT UNE RENTE VIAGERE PROVENANT DE LA VENTE D'UN BIEN IMMOBILIER OU
FONCIER VENDU EN VIAGER
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RRETI_2
Table : INDIVIDU
L'INDIVIDU PERCOIT UNE PENSION DE REVERSION
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RRETI_3
Table : INDIVIDU
L'INDIVIDU PERCOIT LE MINIMUM VIEILLESSE OU ALLOCATION DE SOLIDARITE POUR PERSONNES
AGEES
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RRETI_4
Table : INDIVIDU
L'INDIVIDU PERCOIT UNE PRERETRAITE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RRETI_5
Table : INDIVIDU
L'INDIVIDU PERCOIT UNE INDEMNITE VIAGERE DE DEPART
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RRETI_6
Table : INDIVIDU
L'INDIVIDU PERCOIT UNE RETRAITE ANCIEN COMBATTANT
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RRETI_7
Table : INDIVIDU
L'INDIVIDU PERCOIT UNE PENSION INVALIDITE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RRETI_8
Table : INDIVIDU
L'INDIVIDU PERCOIT UNE AUTRE PENSION
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RRETI_9
Table : INDIVIDU
L'INDIVIDU PERCOIT UNE RENTE PROVENANT D'ANCIENS CONTRATS D'ASSURANCE-VIE, DECES,
RENTE EDUCATION OU PEP
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RRETI_N
Table : INDIVIDU
NOMBRE DE PENSIONS OU RETRAITES PERCUES
0 à 10
Caractère
Nombre de pensions ou retraites
NOUVELLE
RRSAA
Table : MENLOG
D'AUTRES PERSONNES DU MENAGE (EN DEHORS DE L'OCCUPANT PRINCIPAL ET DE SON
CONJOINT) ONT PERCU LE RSA AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RRSAC
Question : XVII-RRSAA
Table : MENLOG
L'OCCUPANT PRINCIPAL ET/OU SON CONJOINT ONT PERCU LE RSA AU COURS DES 12 DERNIERS
MOIS
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
RSAL
Question : XVII-RRSAC
Table : Individu
PERCEPTION D'UN SALAIRE OU TRAITEMENT AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS PAR L'INDIVIDU
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XVII-RSAL
RSCO_1
Table : MENLOG
LE MENAGE A BENEFICIE D'UNE AIDE A LA SCOLARITE DES ELEVES DES COLLEGES ET DES
LYCEES
1
2
Oui
Non
Caractère
NOUVELLE
Question : XVII-RSCO
RSCO_2
Table : MENLOG
LE MENAGE A BENEFICIE D'UNE BOURSE D'ETUDIANT OU ALLOCATION
1
2
Oui
Non
Caractère
NOUVELLE
RSCO_3
Table : MENLOG
LE MENAGE N'A BENEFICIE D'AUCUNE AIDE A LA SCOLARITE D'UN ENFANT OU D'UN ETUDIANT
1
2
Oui
Non
Caractère
NOUVELLE
RSCO_N
Table : MENLOG
NOMBRE D'AIDES A LA SCOLARITE DONT LE MENAGE A BENEFICIE
0à2
Nombre d'aides
Caractère
NOUVELLE
RTNS
Table : INDIVIDU
PERCEPTION D'UN REVENU NON SALARIAL AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS PAR L'INDIVIDU
1
2
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
PRIMAIRE
RTNS_N
Table : MENLOG
NOMBRE DE PERSONNES DU MENAGE AYANT PERÇU UN REVENU NON SALARIAL
.
1 à 12
Sans objet (aucune personne du ménage n'a perçu de revenu non salarial RNSAL<>1)
Nombre de personnes
Numérique
ANCIENNE
Question : XVII-CHONSAL
RTYPTRA_1
Table : MENLOG
PERCEPTION D'AUTRES REVENUS :
paiement (direct ou indirect) du loyer
1
2
Caractère
Sans objet (le ménage n'a pas perçu d'aides d'un membre de la famille RAUT<>3)
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XVII-TYPTRA
RTYPTRA_2
Table : MENLOG
pension alimentaire
1
2
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
RTYPTRA_3
Table : MENLOG
autre aide financière régulière
1
2
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
RTYPTRA_N
Table : MENLOG
NOMBRE D'AIDES RECUES DE LA FAMILLE
1à3
Caractère
Nombre d'aides
ANCIENNE
RVER
PRIMAIRE
Table : MENLOG
ORGANISME QUI VERSE LES PRESTATIONS FAMILIALES OU D'HANDICAP
1
2
3
Caractère
Sans objet (pas de prestation versée)
En totalité par la caisse d'allocations familiales (CAF) ou en totalité par la Mutualité Sociale Agricole
(MSA)
En totalité par l'employeur
En partie par la CAF ou la MSA, en partie par l'employeur
NOUVELLE
SAA
Question : XVII-RVER
Table : MENLOG
ANNEE D'ACCESSION A LA PROPRIETE
- code regroupé avec rupture en 2009 1
2
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire (SOC3<>2))
Achat plus de quatre ans avant la date de collecte (acquéreurs anciens)
Achat quatre ans ou moins avant la date de collecte (acquéreurs récents)
ANCIENNE
DETERMINATION :
Si SAA1 < 2009 ou (SAA1 = 2009 et SAM1 < Mois de collecte), alors SAA = 1
Sinon, si SAA1 > 2009 ou (SAA1 = 2009 et SAM1 > ou = Mois de collecte), alors SAA = 2
CALCULEE
SAA1
Table : MENLOG
ANNEE D'ACCESSION A LA PROPRIETE
.
1900 à 2014
Numérique
Année d'accession
ANCIENNE
SAM1
Question : XII-SAA
Table : MENLOG
MOIS D'ACCESSION A LA PROPRIETE
.
1 à 12
Numérique
Sans objet (ménage non propriétaire (SOC3<>2) ou devenu propriétaire avant 2008 (SAA1<2008))
Mois d'accession
ANCIENNE
SDEJA
Question : XII-SAM
Table : MENLOG
PR ou son conjoint ont déjà été propriétaires d'une résidence principale
1
2
Oui
Non
Texte
PRIMAIRE
SDL_1
Table : Individu
L'INDIVIDU A CONNU LA SITUATION SUIVANTE :
Hébergement chez des amis ou la famille
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
SDL_10
Question : XV-SDL
Table : Individu
L'INDIVIDU N'A CONNU AUCUNE SITUATION DE LOGEMENT DIFFICILE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
SDL_2
Question : XV-SDL
Table : Individu
Chambre d'hôtel payée par vos soins (hors tourisme)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : XV-SDL
SDL_3
Table : Individu
Logement ou chambre d'hôtel payés par une association ou un autre organisme d'aide
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : XV-SDL
SDL_4
Table : Individu
Logement en habitation mobile (hors tourisme)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : XV-SDL
SDL_5
Table : Individu
Séjour dans un centre d'hébergement pour demandeurs d'asile ou réfugiés (centres d'accueil pour
demandeurs d'asile, accueil d'urgence pour les demandeurs d'asile, centres provisoires d'hébergement...)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : XV-SDL
SDL_6
Table : Individu
Séjour dans un autre centre d'hébergement (exemples : centres d'urgence, stabilisation, insertion, centres
maternels)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : XV-SDL
SDL_7
Table : Individu
Séjour dans un logement sans autorisation du propriétaire ou sans autorisation légale
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : XV-SDL
SDL_8
Table : Individu
Séjour dans un lieu non prévu pour l'habitation (rue, véhicule, hall d'immeuble, abri de fortune)
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : XV-SDL
SDL_9
Table : Individu
Autres : hôpital, maison de convalescence, établissement de cure, prison, période de guerre…
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : XV-SDL
SDL_N
Table : Individu
NOMBRE DE SITUATIONS DE LOGEMENT RENCONTREES DANS LE PASSE
0 à 10
99
Numérique
Nombre de situations
NSP
NOUVELLE
Question : XV-SDL
SDN
Table : Individu
NOMBRE DE PERIODES OU L'INDIVIDU N'A PAS HABITE UN LOGEMENT CLASSIQUE
1 à 997
Numérique
Sans objet (enfants de moins de 15 ans ou SDL=9)
Nombre de périodes sans domicile personnel
NOUVELLE
Question : XV-SDN
SDT
Table : Individu
PERIODE DE TEMPS PENDANT LAQUELLE L'INDIVIDU A ETE SANS DOMICILE PERSONNEL
1
2
3
4
5
6
7
8
Caractère
Sans objet (enfants de moins de 15 ans ou SDN=9)
Moins d'une semaine
D'une semaine à moins d'un mois
D'un mois à moins de 3 mois
De 3 mois à moins de 6 mois
De 6 mois à moins d'un an
D'un an à moins de 3 ans
5 ans ou plus
NOUVELLE
Question : XV-SDT
SDTAD
Table : Individu
ANNEE DU DEBUT DE LA SITUATION SANS LOGEMENT INDIVIDUEL
1900 à 2014
Caractère
Année du début
NOUVELLE
Question : XV-SDTAD
SDTAF
Table : Individu
ANNEE PENDANT LAQUELLE S'EST TERMINE LA SITUATION SANS LOGEMENT INDIVIDUEL
0
1900 à 2014
Caractère
Période non terminée
Année de fin
NOUVELLE
Question : XV-SDTAF
SDTMD
Table : Individu
MOIS DE L'ANNEE PENDANT LEQUEL A DEBUTE LA SITUATION SANS LOGEMENT INDIVIDUEL
1 à 12
Caractère
Mois du début de la période
NOUVELLE
Question : XV-SDTMD
SDTMF
Table : Individu
MOIS PENDANT LEQUEL S'EST TERMINE LA SITUATION SANS LOGEMENT INDIVIDUEL
1 à 12
Caractère
Mois de fin
NOUVELLE
Question : XV-SDTMF
SEC
Table : MENLOG
STATUT D'OCCUPATION ET SECTEUR DU LOGEMENT
10
13
14
21
22
23
24
25
30
40
50
Caractère
Propriétaire non accédant
Accédant à la propriété en prêt aidé (PAP ou PAJ, PC, PAS ou PTZ)
Autre accédant d'un logement de 2ème main
Autre accédant d'un logement de 1ère main (1er propriétaire du logement)
Locataire d'un logement loué vide en secteur HLM
Locataire d'un logement loué vide en secteur social non HLM et non soumis à la loi de 1948
Locataire d'un logement loué vide soumis à la loi de 1948
Locataire d'un logement loué vide achevé avant 1949 à loyer "libre"
Locataire d'un logement loué vide achevé après 1948 à loyer "libre"
Autre locataire (logé en meublé, hôtel ou garni) ou sous-locataire ou en location-accession meublé
Fermier ou métayer
Logé gratuitement
ANCIENNE
CALCULEE
SOC
PRAID
SPP
0
SEC
= 00
1
1
= 10
1
2
2
= 13
1
2
1
= 14
2
= 20 + LSYbis
sinon
= 10 * SOC
Attention : en 2002 on distinguait le secteur HLM conventionné du non conventionné.
SEC1
Table : MENLOG
- code regroupé 00
10
13
21
22
23
24
30
50
Caractère
Autre accédant
Locataire d'un logement loué vide en secteur HLM
Locataire d'un logement loué vide en secteur social non HLM et non soumis à la loi de 1948
Locataire d'un logement loué vide soumis à la loi 1948
Locataire d'un logement loué vide à loyer "libre"
Autre locataire (logé en meublé, hôtel, garni) ou sous-locataire ou en location-accession meublé
Logé gratuitement
ANCIENNE
CALCULEE
SEC
SEC1
13, 14
= 13
21
= 21
22
= 22
23
= 23
24, 25
= 24
sinon
= SEC
SEC2
Table : MENLOG
- code regroupé 00
10
13
21
23
24
25
26
30
50
Caractère
Autre accédant
Locataire d'un logement loué vide dans le parc HLM
Locataire d'un logement loué vide dans le parc SEM
Locataire d'un logement loué vide dans le parc social hors HLM et hors SEM
Locataire d'un logement loué vide soumis à la loi 1948
Locataire d'un logement loué vide à loyer "libre"
Autre locataire (logé en meublé, hôtel, garni) ou sous-locataire ou en location-accession meublé
Logé gratuitement
NOUVELLE
CALCULEE
SNOMORG
Table : MENLOG
NOM DE L'ORGANISME PROPRIETAIRE (en clair) (*)
Caractère
ANCIENNE
PRIMAIRE
SNP
Table : MENLOG
CATEGORIE D'ORGANISME PROPRIETAIRE
- code regroupé 0
1
3
4
5
6
Caractère
Sans objet (ménage propriétaire, fermier ou métayer (SOC3=1,2) ou logés gratuitement)
Particulier
Office public de l'habitat (OPH), Entreprise sociale pour l'habitat (ESH), SAHLM, Société coopérative
d'HLM (SCP), Société anonyme coopérative d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété
(SACICAP)
Société d'économie mixte
Etat, collectivité locale, entreprise publique, organisme de Sécurité Sociale
Société d'assurance
Autre société ou organisme privé
ANCIENNE
SNP1TER
CALCULEE
PEMP
‘’
1, 6, 7
SNP4
SOC4
SNP
5
‘’
‘’
=
11, 12, 13, 14
=1
21, 22
=2
30
=3
1, ‘’
=0
41, 42
=4
61
=5
62
=6
SNP1TER
Table : MENLOG
NATURE DU PROPRIETAIRE
1
2
3
4
5
6
7
Caractère
L'employeur d'un membre du ménage dans le cadre d'un logement de fonction
Un organisme HLM ou assimilé (offices publics de l'habitat (OPH), entreprises sociales pour l'habitat
(ESH), société anonyme)
Société d'économie mixte (SEM)
Une administration, collectivités, un organisme de Sécurité Sociale ou une association au titre de
l'action logement (ancien 1 % patronal)
Une banque, une assurance ou une autre société du secteur public ou du secteur privé
Un membre de la famille
Un autre particulier
MODIFIEE
Question : XI-PROPRILG,XI-PROPRIP
SNP4
Table : MENLOG
CATEGORIE D'ORGANISME PROPRIETAIRE
- code détaillé -
11
12
13
14
30
41
42
61
62
Caractère
Sans objet (ménage propriétaire, ou logé gratuitement (SOC3=1,2,3) locataire dont le propriétaire est
une personne physique (PROPRIP<>2,3,4,5 et PEMP<>2))
OPH (Office public de l'habitat)
ESH (entreprise sociale pour l'habitat) ou SA HLM
SCP (Société coopérative d'HLM)
SACICAP (Sociétés anonymes coopératives d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété)
Société d'Economie Mixte
Etat, Collectivité locale
Entreprise publique ou nationale, organisme de Sécurité Sociale
Société d'Assurance
Autre société ou organisme privé (y compris les SCI)
NOUVELLE
Question : XI-NOMORGA
SOC
Table : MENLOG
STATUT D'OCCUPATION DU LOGEMENT (6 postes)
0
1
2
3
5
Caractère
Propriétaire non-accédant
Accédant à la propriété
Autre locataire (logé en meublé, hôtel ou garni), sous-locataire
Logé gratuitement
ANCIENNE
CALCULEE
SOC3
FNPREMBM
LMOBIS
1
2
SOC
=4
>0
=1
2
=0
3
=5
4
1
=2
4
<>1
=3
On prend en compte le fait qu'il y ait eu ou non un prêt pour recoder les "accédants" contrairement à SOC4.
SOC3
Table : MENLOG
STATUT D'OCCUPATION DU LOGEMENT OCCUPE PAR LE MENAGE
2
3
4
Caractère
Propriétaire ou accédant à la propriété (y compris usufruitiers)
Logé gratuitement : sans loyer mais avec un paiement éventuel de charges
Locataire ou sous-locataire : paiement d'un loyer avec ou sans charges (y compris loyer payé par une
personne extérieure au ménage
MODIFIEE
CALCULEE
DETERMINATION
Si SOC4 = 1,2,3 alors SOC3 = 2 ; sinon
Si SOC4 = 5 alors SOC3 = 3 ; sinon
Si SOC4 = 4 alors SOC3 = 4
Attention : Contrairement à 2006, la modalité "fermier ou métayer" n'est pas proposée dans le questionnaire, elle est
donc à vide.
SOC4
Table : MENLOG
STATUT D'OCCUPATION DU LOGEMENT OCCUPE PAR LE MENAGE
1
2
3
4
5
Caractère
Accédant à la propriété y compris bénéficiaire d'un LTS (Logement très social) ou d'un LES
(Logement évolutif social), y compris en indivision
Propriétaire non accédant, y compris en indivision
Usufruitier (sans nue-propriété), y compris en viager
Locataire ou sous-locataire, c'est-à-dire devant payer un loyer, même si ce loyer est payé par une
Logé gratuitement, avec un paiement éventuel de charges
MODIFIEE
Question : III-STOC
Les ménages ayant de la nue-propriété, même partielle, sont classés en 1 ou 2.
En 2006, il y avait une modalité 0 : fermier ou métayer.
SPA
Table : MENLOG
OCCUPATION DU LOGEMENT EN PLEINE PROPRIETE OU EN PROPRIETE PARTIELLE
- France métro 1
2
Caractère
En pleine propriété : les membres du ménage se partagent la totalité de la propriété du logement
(usufruit et nue-propriété)
En propriété partielle : en indivision avec des personnes extérieures au ménage, usufruitier ou nupropriétaire partiel
ANCIENNE
SPG
Question : III-STOCP
Table : MENLOG
LIEN DE PARENTE DU MENAGE AVEC LES PERSONNES QUI LE LOGENT GRATUITEMENT
1
2
3
4
5
Caractère
Sans objet (ménage non logé gratuitement par sa famille (PROPILG<>5))
Logé par les parents de la PR ou du conjoint
Logé par les enfants de la PR ou du conjoint
Logé par les frères ou soeurs
Logé par les oncles ou tantes
Logé par d'autres parents
ANCIENNE
Question : XI-SPG
SPH
Table : MENLOG
ORIGINE DE LA PROPRIETE
1
2
3
4
5
6
Caractère
Héritage ou donation
Achat comptant
Achat à crédit en contractant un ou plusieurs prêts (en totalité ou en partie)
Achat en viager
Achat en location-accession, location-vente
Achat en location-attribution
ANCIENNE
SPI
Question : XII-SPH
Table : MENLOG
PROPRIETAIRE DE L'ENSEMBLE DE L'IMMEUBLE COLLECTIF
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire (SOC3 <> 2) ou ne résidant pas en immeuble collectif (INL4=1))
Oui, propriétaire de l'ensemble de l'immeuble collectif où se trouve le logement
Non
ANCIENNE
SPL
Question : XII-SPI
Table : MENLOG
OCCUPATION DU LOGEMENT ACTUEL AVANT SON ACQUISITION
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire (SOC3<>2) ou premier propriétaire de son logement (SPP=1))
Oui, en tant que locataire
Oui, en tant que logé gratuitement
Oui, habitait avec ses parents, d'autres personnes de la famille ou des amis qui étaient les occupants
en titre du logement
Non
ANCIENNE
SPP
Question : XII-SPL
Table : MENLOG
PREMIER PROPRIETAIRE
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire (SOC3 <> 2))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-SPP
DETERMINATION :
Si SPH = 1, alors SPP = 2
SPPR
Table : MENLOG
PRECEDENT PROPRIETAIRE
1
2
3
4
5
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire (SOC3 <> 2) ou premier propriétaire (SPP=1))
Un organisme HLM ou assimilé ((offices publics de l'habitat (OPH), entreprises sociales pour l'habitat
(ESH), société anonyme))
Une autre société (du secteur public ou privé)
Une administration (Etat, Collectivité locale)
Un membre de votre famille
Un autre particulier
ANCIENNE
DETERMINATION :
Si SPH = 1, alors SPPR = 4.
Question : XII-SPPR
SPRH
Table : MENLOG
RACHAT DE PARTS A D'AUTRES HERITIERS LORS DE LA SUCCESSION
1
2
3
Caractère
Sans objet (ménage n'étant pas devenu propriétaire de son logement à la suite d'un héritage ou d'une
donation (SPH<>1))
Oui, il y a eu rachat de parts à d'autres héritiers
Non, il n'y a pas eu rachat de parts à d'autres héritiers, et le logement est en indivision
Non, le ménage était le seul héritier ou donataire du logement
ANCIENNE
Question : XII-SPRH
SPRIMO
Table : MENLOG
PREMIERE RESIDENCE PRINCIPALE DONT LE MENAGE EST PROPRIETAIRE
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XII-SDEJA
SPT
Table : MENLOG
TYPE DE PROPRIETAIRE
12
20
31
32
33
34
35
Caractère
Propriétaire du logement par héritage ou donation
Propriétaire de l'ensemble de l'immeuble collectif
Propriétaire ancien (ayant acheté son logement plus de quatre ans avant la date de collecte)
Propriétaire récent, premier propriétaire ayant d'abord acheté le terrain (en 2006 après) avant de faire
construire
Propriétaire récent, premier propriétaire ayant acheté simultanément le terrain et le logement
Propriétaire récent, non premier propriétaire
Propriétaire récent ayant obtenu le terrain sur lequel il a fait construire par don ou héritage
Propriétaire récent ayant acheté le terrain sur lequel il a fait construire avant 2006
ANCIENNE
CALCULEE
SPH SPI SAA SPP
BMA
TAT TAA
1
SPT
= 11
1
= 12
1
= 20
2
= 33
31, 32, 40
= 32
2
= 34
2
= 31
1
= 35
Les propriétaires récents ayant obtenu le terrain sur lequel ils ont fait construire leur maison par don ou héritage
(modalité 34 de SPT) sont traités comme les propriétaires récents hors cas particuliers : on cherche à connaître le prix
de la construction et à établir un plan de financement.
Quant à ceux qui ont acheté leur terrain avant 2006 (modalité 35 de SPT), on cherche à connaître le prix de la
construction plus le prix du terrain, mais lors de l'établissement du plan de financement, on ne s'intéresse pas aux
éventuels prêts obtenus pour financer celui-ci.
SPTR
Table : MENLOG
TYPE DE PROPRIETAIRE
- code regroupé 1
2
3
Caractère
Cas particuliers (ménage propriétaire de l'ensemble de l'immeuble collectif, ou devenu propriétaire
par héritage ou donation)
Propriétaire ancien (ayant acheté son logement depuis plus de quatre ans) sauf cas particuliers
Propriétaire récent (ayant acheté son logement depuis moins de quatre ans) sauf cas particuliers
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
C'est le premier chiffre de SPT.
Cette variable figure aussi dans la table Prêts (pas de "sans objet", effectifs et pourcentages différents)
SRPP
Table : MENLOG
MISE EN RELATION AVEC LE PROPRIETAIRE PRECEDENT
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (ménage non propriétaire (SOC3 <> 2) ou premier propriétaire (SPP=1))
Par le biais d'une agence ou d'un autre professionnel de l'immobilier
Par le biais d'un notaire, sans avoir recours à un agent immobilier
En consultant les petites annonces
Par relations personnelles
ANCIENNE
Question : XII-SRPP
DETERMINATION :
Si SPH = 1, alors SRPP = 4
SSECH
Table : MENLOG
CODE DE L'ECHANTILLON (*)
- France métro 01
02
03
05
Caractère
Echantillon Octopusse
Extension ZUS
Logements neufs issus des bases fiscales
Echantillon de réserve
ANCIENNE
EXTERNE
Cette variable n'est pas dans le fichier diffusé (*).
STOCA
Table : Individu
STATUT D'OCCUPATION DE L'INDIVIDU
1
2
Caractère
Oui, l'individu est usufruitier, propriétaire ou locataire en titre
Non
NOUVELLE
Question : III-STOCA
STOCB
Table : Individu
STATUT D'OCCUPATION INDIVIDUEL DU LOGEMENT
1
2
3
4
5
Habite chez ses parents
Habite chez son conjoint
Est locataire ou colocataire, avec son nom sur le bail
Est accueilli par le ménage qui habite le logement : habite avec ses enfants, de la famille ou des
amis...
Est usufruitier (sans nue-propriété) y compris en viager
Caractère
NOUVELLE
STOCIND
Question : III-STOCB
Table : Individu
STATUT D'OCCUPATION INDIVIDUEL DU LOGEMENT
1
2
3
4
5
6
7
Propriétaire avec son nom sur l'acte de propriété
Usufruitier
Locataire, sous-locataire ou colocataire avec son nom sur le bail
Habite chez ses parents
Habite chez son conjoint
Est accueilli par le ménage qui habite le logement : hébergé par ses enfants, de la famille ou des
amis….
logé gratuitement, avec un paiement éventuel de charges
Caractère
NOUVELLE
STOCPUVS
Question : III-STOCA,III-STOCB
Table : UVS
OCCUPATION DU LOGEMENT DE L'UVS EN PLEINE PROPRIETE OU EN PROPRIETE PARTIELLE
- France métro 1
2
Caractère
En pleine propriété : les membres du ménage se partagent la totalité de la propriété du logement
(usufruit et nue-propriété)
En propriété partielle : en indivision avec des personnes extérieures au ménage, usufruitier ou nupropriétaire partiel
ANCIENNE
STOCUVS
Question : XIII-STOCPUVS
Table : UVS
STATUT D'OCCUPATION DU LOGEMENT OCCUPE PAR L'UVS
1
2
3
4
5
Caractère
Accédant à la propriété y compris bénéficiaire d'un LTS (Logement très social) ou d'un LES
(Logement évolutif social), y compris en indivision
Propriétaire non accédant, y compris en indivision
Usufruitier (sans nue-propriété), y compris en viager
Locataire ou sous-locataire, c'est-à-dire devant payer un loyer, même si ce loyer est payé par une
Logé gratuitement, avec un paiement éventuel de charges
MODIFIEE
Les ménages ayant de la nue-propriété, même partielle, sont à classer en 1 ou 2
Question : XIII-STOCUVS
STUVS
Table : UVS
STATUT D'OCCUPATION DU MENAGE UVS
1
2
3
Caractère
Sans objet (ménage non UVS ou ménage UVS non locataire ni sous-locataire (SOC4<>4))
Locataire
Colocataire
Sous-locataire
ANCIENNE
Question : XIII-STUVS
TAA
Table : MENLOG
ANNEE D'ACHAT DU TERRAIN (code regroupé avec rupture en 2006)
2
9
Caractère
En 2005 ou avant
En 2006 ou après
Terrain non acquis séparément (TAT=9) ou obtenu autrement que par achat (TAT=2)
ANCIENNE
CALCULEE
TAT
TAA1
2, 9
TAA
=9
1
< 2006
=1
1
> 2005
=2
TAA1
Table : MENLOG
ANNEE D'ACHAT DU TERRAIN
- propriétaires récents .
1900 à 2014
Numérique
Sans objet (ménage non propriétaire ou propriétaire ancien (SAA<>2) ou terrain non acquis
séparément (TAT=9) ou obtenu autrement que par achat (TAT=2))
Année d'achat du terrain
ANCIENNE
TAT
Question : XII-TAAR
Table : MENLOG
MODE D'ACQUISITION DU TERRAIN
2
9
Caractère
Terrain obtenu par achat
Terrain obtenu autrement que par achat (don, héritage)
Terrain non acquis séparément (*)
ANCIENNE
Question : XII-TAT
(*) : propriétaire récent non premier propriétaire ou propriétaire de l'ensemble de l'immeuble collectif ou devenu
propriétaire par héritage ou donation, ou premier propriétaire ayant acheté le logement et le terrain par l'intermédiaire
d'une société ou d'un promoteur.
DETERMINATION
Si BMA = 31, 32, 40, ou si BMA = 99, alors TAT = 9
TAU2010
Table : MENLOG
INDICATEUR DE TRANCHE DE TAILLE D'AIRE URBAINE DU LIEU DE RESIDENCE A LA DATE
D'ENQUETE
- d'après la population recensée au RP2010 00
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
Caractère
Communes hors aire urbaine
Aire urbaine de moins de 15.000 habitants
Aire urbaine de 15.000 à 19.999 habitants
Aire urbaine de 500.000 à 9.999.999 habitants
Aire urbaine de Paris
ANCIENNE
EXTERNE
TERRISO
Table : MENLOG
ACHAT SEPARE DU TERRAIN ET DU LOGEMENT (champ 1)
1
2
Caractère
Sans objet (ménage non propr. ou propr. ancien ou cas part., ou propr. récent n'appartenant pas au
champ 1 ou ayant choisi un modèle de maison sur catalogue et ne l'ayant pas fait construire sur un
terrain vendu par la société constructrice) ou non décl.
Le terrain a fait l'objet d'un achat séparé
Le terrain n'a pas fait l'objet d'un achat séparé
ANCIENNE
Question : XII-TERRISO
Champ : la question est posée aux ménages propriétaires récents (sauf cas particuliers) appartenant au champ 1, qui
ont choisi sur le catalogue d'une société un modèle de maison et qui ont acheté à cette société le terrain sur lequel elle a
été construite (BMAB=1).
Champ 1 (achat en "bloc") : parmi les propriétaires récents, les ménages non premiers propriétaires (SPT=33) ou
TFPB
Table : MENLOG_COMP
MONTANT ANNUEL DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES EN N-2
.
0 à 99997
Numérique
Sans objet (ménage propriétaire de l'immeuble collectif (SPI=1) ou non propriétaire depuis plus d'un
an d'un logement achevé après le 1er janvier 2011 (SAA1>2010 ou IAAT>2010)) ou non déclaré
Montant en Euros
ANCIENNE
TH
Question : XII-FTFPB
Table : MENLOG_COMP
MONTANT ANNUEL DE LA TAXE D'HABITATION ETABLIE POUR LE LOGEMENT
.
0 à 99997
Numérique
Sans objet (ménage fermier, métayer (SOC4=0) ou arrivé dans le logement après le 1er janvier 2012)
ou non déclaré
Montant en euros
ANCIENNE
Question : XI-LTH
THUVP
Table : Ménage
PART DU MONTANT DE LA TAXE D'HABITATION PAYEE PAR L'UVP
- non redressé .
0 à 100
Sans objet (Pas de présence d'UVS ou montant de la taxe d'habitation non renseigné) ou non déclaré
Part en % payée par l'UVP
Numérique
ANCIENNE
Question : XI-LTHUVP
'100' indique que les ménages secondaires ne participent pas à cette dépense.
TOTREVEN
Table : MENLOG_COMP
MONTANT MENSUEL NET DES RESSOURCES DE L'ENSEMBLE DE VOTRE MENAGE
0 à 999997
Numérique
Montant en euros
NOUVELLE
TRAJCJ2
Question : XVII-TOTREVEN
Table : MENLOG
NOMBRE DE JOURS PAR SEMAINE PENDANT LESQUELS LE CONJOINT DE LA PERSONNE DE
REFERENCE EFFECTUE LE TRAJET DOMICILE-TRAVAIL
.
1à7
Numérique
Sans objet (le conjoint de la PR n'est pas un actif occupé ou ne rentre à son domicile que les weekend)
Nombre de jours
NOUVELLE
Question : IX-BIS-TRAJCJ2
TRAJCJ2_COLL
Table : MENLOG_COMP
NOMBRE DE JOURS PAR SEMAINE PENDANT LESQUELS LE CONJOINT DU REPONDANT EFFECTUE
LE TRAJET DOMICILE-TRAVAIL
.
1à7
Numérique
Sans objet (le conjoint du répondant n'est pas un actif occupé ou ne rentre à son domicile que les
week-end)
Nombre de jours
NOUVELLE
TRAJPR2
Question : IX-BIS-TRAJCJ2
Table : MENLOG
NOMBRE DE JOURS PAR SEMAINE PENDANT LESQUELS LA PERSONNE DE REFERENCE
EFFECTUE LE TRAJET DOMICILE-TRAVAIL
.
1à7
Numérique
Sans objet (la PR n'est pas un actif occupé ou ne rentre à son domicile que le week-end)
Nombre de jours
NOUVELLE
Question : IX-BIS-TRAJPR2
TRAJPR2_COLL
Table : MENLOG_COMP
NOMBRE DE JOURS PAR SEMAINE PENDANT LESQUELS LE REPONDANT EFFECTUE LE TRAJET
DOMICILE-TRAVAIL
.
1à7
Numérique
Sans objet (le répondant n'est pas un actif occupé ou la personne ne rentre à son domicile que le
week-end)
Nombre de jours
NOUVELLE
Question : IX-BIS-TRAJPR2
TRANCHRE
Table : MENLOG
ESTIMATION DES RESSOURCES DE TOUS LES MEMBRES DU MENAGE POUR UN MOIS ORDINAIRE
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
Sans objet (ITOTREV=1 ou TOTREVEN déclaré et ITOTREV déclaré)
A moins de 400 €
De 800 € à moins de 1 000 €
De 1 000 € à moins de 1 200 €
De 1 200 € à moins de 1 500 €
De 1 500 € à moins de 1 800 €
De 1 800 € à moins de 2 000 €
De 2 000 € à moins de 2 500 €
De 2 500 € à moins de 3 000 €
De 3 000 € à moins de 4 000 €
De 4 000 € à moins de 6 000 €
De 6 000 € à moins de 10 000 €
A 10 000 € ou plus
Refuse de répondre
Ne sait pas
Caractère
NOUVELLE
Question : XVII-TRANCHRE
TU2010
Table : MENLOG
TRANCHE DE TAILLE DE L'UNITE URBAINE A LA DATE D'ENQUETE
0
1
2
3
4
5
6
7
8
Commune rurale
Unité urbaine de moins de 5.000 habitants
Unité urbaine de 5.000 à 9.999 habitants
Unité urbaine de 200.000 à 1.999.999 habitants
Unité urbaine de Paris
Caractère
NOUVELLE
TYPAIDE_1
EXTERNE
Table : MENLOG
AIDE APPORTEE A UNE PERSONNE N'APPARTENANT PAS AU MENAGE :
par le paiement d'un loyer, directement ou indirectement
1
2
Sans objet (aucune personne du ménage n'apporte de l'aide (ACHARGE=2))
Oui
Non
Caractère
ANCIENNE
TYPAIDE_2
PRIMAIRE
Table : MENLOG
par une pension alimentaire
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
PRIMAIRE
TYPAIDE_3
Table : MENLOG
par une autre aide financière régulière
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
TYPE_UU2010
PRIMAIRE
Table : MENLOG
TYPE D'UNITE URBAINE 2010
0
1
2
3
4
5
Numérique
Unité regroupant les communes rurales du département
Ville isolée ou unité urbaine monocommunale
Agglomération intra-départementale
Agglomération inter-départementale
Agglomération inter-régionale
Agglomération internationale
NOUVELLE
TYPOLOG
EXTERNE
Table : Individu
TYPE D'OCCUPATION DU LOGEMENT
1
2
3
4
5
Caractère
Toute l'année ou presque
Plutôt les week-ends ou les vacances
Plutôt en semaine
Quelques mois dans l'année (y compris cas des enfants en garde alternée)
Plus rarement
NOUVELLE
TYPVOIS
Question : TCM
Table : Adresse
TYPE D'HABITAT AU VOISINAGE DU LOGEMENT
1
2
3
4
5
Caractère
Sans objet (logement non identifié (REPERLOG<>1)
Maisons dispersées, hors agglomération
Maisons en lotissement, en quartier pavillonnare ou en ville
Immeubles en ville (autres que cité ou grand ensemble)
Immeubles en cité ou grand ensemble
Habitat mixte : à la fois immeubles et maisons
ANCIENNE
USAGEA
Question : TCM
Table : AUTLOGP
USAGE PRINCIPAL DU LOGEMENT POSSEDE
1
2
3
4
5
6
7
Caractère
Résidence secondaire
Pied à terre
Loué une partie de l'année
Loué toute l'année
Actuellement inoccupé
En cours d'achèvement
Prêté à des particuliers
NOUVELLE
Question : XVI-USAGEA
USAGEB
Table : AUTLOGP
USAGE SECONDAIRE DU LOGEMENT POSSEDE
1
2
3
4
8
Caractère
Résidence secondaire
Pied à terre
Loué une partie de l'année
Prêté à des particuliers
Pas d'autre usage
NOUVELLE
UUZUS
Question : XVI-USAGEA
Table : MENLOG
LOGEMENT APPARTENANT A UNE UNITE URBAINE POSSEDANT UNE ZUS
0
1
Caractère
L'unité urbaine du logement ne possède pas de zus
L'unité urbaine du logement possède une zus
ANCIENNE
VACHAL
CALCULEE
Table : MENLOG
ACHAT DE LOGEMENTS (résidence secondaire, logement destiné à être loué...) AU COURS DES 4
DERNIERES ANNEES
- logement autre que la résidence principale actuelle 1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XV-VACHAL
VAID
Table : MENLOG
PERCEPTION D'UNE AIDE AU LOGEMENT POUR LE REPONDANT 4 ANS AVANT LA DATE DE COLLECTE
1
2
Caractère
Sans objet (4 ans avant la date de collecte, le répondant n'était pas locataire ou sous-locat. d'un autre
logement (VSO<>7) ou était et est toujours locataire du même logement qu'au 1.12.09 (VSO=7,
VLR=1 et SOC3=4))
Oui
Non
MODIFIEE
Question : XV-VAID
En 2006 la question était posée pour la personne de référence.
VANCIEN
Table : MENLOG
NOMBRE D'ANNEES PASSEES DANS LE LOGEMENT OCCUPE PAR LE REPONDANT 4 ANS AVANT
LA DATE DE COLLECTE
.
0 à 100
Numérique
Sans objet (4 ans avant la date collecte, le répondant occupait le même logement ou résidait hors de
France (VLR=1,4,5) ou habitait dans une collectivité ou une habitation mobile (VLA=2 ou 3))
Nombre d'années
MODIFIEE
Question : XV-VANCIEN
VARAI_1
Table : AUTLOGP
RAISON DE L'INOCCUPATION DU LOGEMENT :
Simple inoccupation passagère entre deux habitants
1
2
Caractère
Sans objet (USAGEA<>5)
Oui
Non
MODIFIEE
VARAI_2
Question : XVI-VARAI
Table : AUTLOGP
Difficulté à rassembler un budget travaux pour rénover ou remettr en état le logement
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
VARAI_3
Table : AUTLOGP
Temps nécessaire pour réaliser les travaux
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
VARAI_4
Table : AUTLOGP
Difficulté de vendre le logement
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
VARAI_5
Table : AUTLOGP
Difficulté de louer le logement
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
VARAI_6
Table : AUTLOGP
Autre raison
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
VARAI_N
Table : AUTLOGP
NOMBRE DE RAISONS DE L'INOCCUPATION DU LOGEMENT
.
0à4
Numérique
Nombre de raisons
NOUVELLE
DETERMINATION :
C'est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables VARAI_1 à VARAI_6
VARAIB_1
Table : MENLOG
RAISON DE L'INOCCUPATION DES AUTRES LOGEMENTS POSSEDES PAR LE MENAGE :
Simple inoccupation passagère entre deux habitants
1
2
Caractère
Sans objet (XMETE=0)
Oui
Non
MODIFIEE
VARAIB_2
Question : XVI-VARAIB
Table : MENLOG
Difficulté à rassembler un budget travaux pour rénover ou remettre en état le logement
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
VARAIB_3
Table : MENLOG
Temps nécessaire pour réaliser les travaux
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
VARAIB_4
Table : MENLOG
Difficulté de vendre le logement
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
VARAIB_5
Table : MENLOG
Difficulté de louer le logement.
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
VARAIB_6
Table : MENLOG
Autre raison
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
VARAIB_N
Table : MENLOG
NOMBRE DE RAISONS DE L'INOCCUPATION DU LOGEMENT
.
0à6
Numérique
Nombre de raisons
NOUVELLE
DETERMINATION :
C'est le nombre de réponses positives recueillies dans les variables VARAIB_1 à VARAIB_6
VBILLOG
Table : MENLOG
COMPARAISON DU PRIX DES LOGEMENTS ACHETES A CELUI DES LOGEMENTS VENDUS
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (ménage n'ayant pas à la fois vendu et acheté de logements (VVENDL=3 ou VACHAL=2))
Plus élevé
Sensiblement égal
Moins élevé
Ne sait pas
ANCIENNE
Question : XV-VBILLOG
VCATAEU2010
Table : MENLOG
CATÉGORIE DE LA COMMUNE DANS LE ZONAGE EN AIRES URBAINES 2010 DU LOGEMENT DU
REPONDANT 4 ANS AVANT
111
112
120
211
212
221
222
300
400
Caractère
Commune appartenant à un grand pôle (de 10 000 emplois ou plus)
Commune appartenant à la couronne d'un grand pôle
Commune multipolarisée des grandes aires urbaines
Commune appartenant à un pôle moyen (de 5 000 à moins de 10 000 emplois)
Commune appartenant à la couronne d'un pôle moyen
Commune appartenant à un petit pôle (de 1 500 à moins de 5 000 emplois)
Commune appartenant à la couronne d'un petit pôle
Autre commune multipolarisée
Commune isolée hors influence des pôles
NOUVELLE
EXTERNE
VCOMZUS
Table : MENLOG
LOGEMENT DE LA PERSONNE DE REFERENCE 4 ANS AUPARAVANT APPARTENANT A UNE
COMMUNE POSSEDANT UNE ZUS
0
1
Caractère
La commune du logement ne possède pas de zus
La commune du logement possède une zus
ANCIENNE
CALCULEE
VCQR
Table : MENLOG
RAISON AYANT CONTRAINT LE REPONDANT A QUITTER SON DERNIER LOGEMENT
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (le répondant n'a pas déménagé depuis 4 ans (VND=0))
Le répondant n'était logé que provisoirement
Le répondant a été congédié par son propriétaire
Le logement a été démoli ou transformé en un local à usage autre que d'habitation
Aucune de ces raisons
MODIFIEE
Question : XV-VCQR
En 2006 la question été posée pour la personne de référence.
VDDBIS
Table : MENLOG
STATUT D'OCCUPATION DU LOGEMENT DU REPONDANT AVANT SON DERNIER DEMENAGEMENT
1
2
3
4
5
6
7
8
Caractère
Sans objet (le répondant n'a pas déménagé depuis 4 ans (VND=0) ou a déménagé mais, avant son
dernier déménagement, résidait hors de France métropolitaine (VLRD=2) ou n'était pas occupant en
titre de son logement (VLAB<>4))
Fermier ou métayer
Accédant à la propriété titulaire d'un prêt aidé à l'accession à la propriété (prêt à taux zéro, PAS, PAP
ou PAJ), ou d'un prêt conventionné (PC)
Autre accédant à la propriété
Usufruitier, y compris en viager
Logé gratuitement par l'employeur pour la durée des fonctions d'un des membres du ménage
Logé gratuitement dans un cas autre que par l'employeur (à la suite de la vente du logement en
viager, en tant qu'usufruitier, par la famille etc.)
Locataire ou sous--locataire (paiement d'un loyer avec ou sans charges)
MODIFIEE
Si VND = 1 et VLR = 1,2 ou 3 alors VDDBIS2 = VSO
Question : XV-VDD
VDEM
Table : MENLOG
LOGEMENT PAR L'EMPLOYEUR A TITRE PAYANT AVANT SON DERNIER DEMENAGEMENT
1
2
Caractère
Sans objet (le répond n'a pas déménagé depuis 4 ans ou a déménagé mais résidait avant hors
France métro. ou n'était pas loc. de son logement avant son dernier déménagement (VDD<>7) ou
était et est toujours loc. du même logement (VDD=7,VND=1,VLR=1,SOC3=4))
Oui
Non
MODIFIEE
Question : XV-VDEM
DETERMINATION
Si VND = 1 et VLR = 1,2 ou 3 alors VDEM2 = VEM
VDMO
Table : MENLOG
MODE DE LOCATION DU LOGEMENT OCCUPE PAR LE REPONDANT AVANT SON DERNIER DEMENAGEMENT
1
2
Caractère
Sans objet (le rép. n'a pas déménagé depuis 4 ans, ou a déménagé mais résidait avant hors France
métro. ou n'était pas loc. de son logement avant son dernier déménagement (VDD<>7) ou était et est
toujours loc. du même logement (VDD=7,VND=1,VLR=1,SOC3=4))
Sous-locataire d'un logement loué vide ou meublé, ou locataire d'un logement loué meublé, ou logé
en hôtel ou en garni
MODIFIEE
Question : XV-VDMO
VDRA1
Table : MENLOG
Département de résidence du répondant 4 ans avant la date d'enquête (*)
00
1-95
971-975
99
Caractère
France métropolitaine (Dom)
Départements de France métropolitaine
Dom
Ne sait pas
ANCIENNE
PRIMAIRE
VDSY
Table : MENLOG
REGIME JURIDIQUE DU LOYER DU REPONDANT AVANT SON DERNIER DEMENAGEMENT
1
2
3
Caractère
Sans objet (le rép. n'a pas déménagé depuis 4 ans, ou a déménagé mais résidait avant hors France
métro. ou n'était pas loc. de son logement avant son dernier déménagement (VDD<>7) ou était et est
toujours loc. du même logement (VDD=7,VND=1,VLR=1,SOC3=4))
Loyer soumis à la législation HLM (le propriétaire ou le gérant était un organisme HLM)
Loyer déterminé selon la loi de 1948 (surface corrigée)
Loyer libre
MODIFIEE
DETERMINATION
Si VND = 1 et VLR = 1,2 ou 3 alors VDSY2 = VSY
Question : XV-VDSY
VEM
Table : MENLOG
LOGEMENT A TITRE PAYANT PAR L'EMPLOYEUR 4 ANS AVANT LA DATE DE COLLECTE
1
2
Caractère
Sans objet (4 ans avant la date collecte, le répondant n'était pas locataire ou sous-locat. d'un autre
logement en France (VSO<>7) ou était et est toujours locataire du même logement qu'au 1.12.09
(VSO=7, VLR=1 et SOC3=4))
Oui
Non
MODIFIEE
Question : XV-VEM
Champ : la question est posée si la personne était locataire ou sous-locataire, 4 ans avant la date de collecte, d'un autre
logement en métropole ou bien si elle occupait à cette date ce même logement en tant que locataire ou sous-locataire et
que le ménage dont elle fait partie n'est plus locataire à la date de l'enquête.
VFFH
Table : MENLOG
MODE D'ACQUISITION DU LOGEMENT VENDU
1
2
3
4
5
Caractère
Sans objet (ménage n'ayant vendu aucun logement au cours des 4 dernières années (VVENDL=3))
Héritage ou donation
Achat comptant
Achat à crédit
Achat en viager
Achat en location-accession, en location-vente, en location-attribution, ...
ANCIENNE
Question : XV-VFFH
VFLA
Table : MENLOG
L'UN DES LOGEMENTS VENDUS ETAIT LA RESIDENCE PRINCIPALE PRECEDENTE
1
2
Caractère
Sans objet (ménage n'ayant vendu aucun logement au cours des 4 dernières années (VVENDL=3)
ou qui ont emménagé il y a plus de 4 ans (MAA1AT>2))
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XV-VFLA
VHERIT_1
Table : MENLOG
RENTREE EXCEPTIONNELLE D'ARGENT AU COURS DES 4 DERNIERES ANNEES :
héritage, donation comprenant un ou plusieurs logements
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XV-VHERIT
VHERIT_2
Table : MENLOG
héritage, donation ne comprenant pas de logements
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
VHERIT_3
Table : MENLOG
sommes versées par une compagnie d'assurance (à la suite d'un sinistre, d'un décès, ...)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
VHERIT_4
Table : MENLOG
dommages et intérêts
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
VHERIT_5
Table : MENLOG
gains aux jeux de hasard (loto, tiercé, casino)
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
VHERIT_6
Table : MENLOG
déblocage de participation, vente de titres
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
VHERIT_7
Table : MENLOG
indemnités de licenciement, prime de départ, ...
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
VHERIT_8
Table : MENLOG
autre événement
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
VHERIT_N
Table : MENLOG
NOMBRE DE RENTREES EXCEPTIONNELLES D'ARGENT PERCUE PAR LE MENAGE AU COURS DES
4 DERNIERES ANNEES
0à8
Numérique
Nombre de rentrées exceptionnelles d'argent citées
ANCIENNE
VIN
Table : MENLOG
NOMBRE DE PERSONNES RESIDANT DANS LE LOGEMENT DU REPONDANT 4 ANS AVANT LA DATE
DE COLLECTE
.
1 à 24
Numérique
Sans objet (4 ans avant la date de collecte, le répondant logeait en collectivité ou en habitation mobile
(VLA=2,3))
Nombre de personnes
MODIFIEE
Question : XV-VIN
En 2006 la question était posée à la personne de référence.
VINL
Table : MENLOG
TYPE D'IMMEUBLE OU RESIDAIT LE REPONDANT 4 ANS AVANT L'ENQUETE
1
2
Caractère
Sans objet (le répondant occupait le même logement ou résidait hors de France métropolitaine
(VLR=1,4,5) ou habitait dans une collectivité ou une habitation mobile (VLA=2 ou 3) 4 ans auparvant)
Individuel
Collectif
MODIFIEE
DETERMINATION :
Si VTL=2,4,6 alors VINL=1
Si
CALCULEE
VTL=1,3,5,7,8
alors
VTL
VINL
2, 4, 6
1, 3, 5, 7, 8
=1
=2
=
VINL=2
Contrairement à INL, toutes les pièces indépendantes sont classées dans les logements collectifs.
VINT
Table : MENLOG
NOMBRE DE PERSONNES DANS LE LOGEMENT OCCUPE 4 ANS AVANT
1à5
6
Nombre de personnes
6 personnes et plus
ANCIENNE
DETERMINATION :
Si VIN > 6 alors VINT = 6
Sinon, VINT = VIN
Question : XV-VIN
VIP2
Table : MENLOG
INDICE DE PEUPLEMENT 4 ANS AVANT
- Définition simplifiée -
0
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (le répondant occupait le même logement ou habitait dans une collectivité ou une
habitation mobile)
Surpeuplement critique
Surpeuplement temporairement admissible
Peuplement normal
Sous-peuplement accentué
ANCIENNE
CALCULEE
VPIT
VINT
1
2
3
4
5
6
1
=2
=3
=3
=4
=4
=4
2
=1
=2
=2
=3
=4
=4
3
=0
=1
=2
=3
=4
=4
4
=0
=0
=2
=2
=3
=4
5
=0
=0
=1
=2
=3
=4
≥6
=0
=0
=0
=2
=2
=3
VLA
Table : MENLOG
MODE D'OCCUPATION DU LOGEMENT PAR LE REPONDANT 4 ANS AVANT LA DATE DE COLLECTE
1
2
3
4
Caractère
Le répondant vivait chez ses parents ou chez des amis sans être propriétaire ou locataire du
logement
Le répondant habitait dans une collectivité sans avoir de domicile personnel (caserne, cité
universitaire, foyer d'étudiants ou de jeunes travailleurs, centre d'hébergement, établissement de
soins ou de cure...)
Le répondant logeait dans une habitation mobile (caravane, péniche)
Le répondant ou son conjoint était propriétaire ou locataire du logement qu'elle occupait alors ou était
logé gratuitement)
ANCIENNE
Question : XV-VLA
VLAB
Table : MENLOG
MODE D'OCCUPATION DU LOGEMENT DU REPONDANT AVANT SON DERNIER DEMENAGEMENT
1
2
3
4
Caractère
Sans objet (le répondant n'a pas déménagé depuis 4 ans (VND=0) ou a déménagé mais résidait hors
de France métropolitaine avant son dernier déménagement (VLRD=2))
Vivait chez ses parents, chez des amis ou un logeur sans être l'occupant en titre du logement
Habitait dans une collectivité sans avoir de domicile personnel (en caserne, cité universitaire, foyer
d'étudiants ou de jeunes travailleurs, centre d'hébergement, établissement de soins ou cure)
Logeait dans une habitation mobile (caravane, péniche)
Etait l'un des occupants en titre du logement qu'elle occupait alors (propriétaire, locataire, logé
gratuitement)
MODIFIEE
DETERMINATION
Si VND = 1 et VLR = 1,2 ou 3 alors VLAB = VLA.
Question : XV-VLAB
VLOYER
Table : MENLOG
MONTANT MENSUEL DU LOYER DU REPONDANT 4 ANS AVANT LA DATE DE COLLECTE
- loyer brut hors charges -
0 à 99997
Numérique
logement (VSO<>7) ou était et est toujours locataire du même logement qu'au 1.12.09 (VSO=7,
VLR=1 et SOC3=4)) ou non déclaré
Montant en Euros
ANCIENNE
Question : XV-VLOYER
VLR
Table : MENLOG
LIEU DE RESIDENCE DU REPONDANT 4 ANS AVANT LA DATE DE COLLECTE
- France métro 1
2
3
4
5
Caractère
Sans objet (DOM)
Le répondant résidait dans le même logement que celui qu'elle occupe actuellement
Le répondant résidait dans un autre logement, mais dans la même commune que celle de la
résidence actuelle
Le répondant résidait dans une autre commune en France métropolitaine
Le répondant résidait dans les DOM-TOM
Le répondant résidait à l'étranger
MODIFIEE
Question : XV-VLR,XV-VPRA
Si MAA2AT > 2 alors VLR = 1
VLRD
Table : MENLOG
AVANT D'HABITER LE LOGEMENT ENQUETE LE REPONDANT RESIDAIT EN FRANCE METROPOLITAINE (si le
ménage habite en France métro) OU DANS LE DOM A (si le ménage habite dans le DOM A)
1
2
Caractère
Sans objet (le répondant n'a jamais déménagé depuis 4 ans (VND=0))
Oui
Non
MODIFIEE
Question : XV-VLRD
DETERMINATION :
Si VND=1 et VLR=1,2,3 alors VLRD=1
Si VND=1 et VLR=4,5 alors VLRD=2
VMO
Table : MENLOG
MODE DE LOCATION DU LOGEMENT OCCUPE 4 ANS AVANT LA DATE DE COLLECTE PAR LE REPONDANT
1
2
Caractère
logement en France métropolitaine (VSO<>8) ou était et est toujours locataire du même logement
qu'au 1.12.09 (VSOBIS=8, VLR=1 et SOC3=4))
Sous-locataire d'un logement loué vide ou meublé ou locataire d'un logement loué meublé, ou logé en
hôtel ou en garni
MODIFIEE
Question : XV-VMO
VMODM_1
Table : MENLOG
COMPOSITION DU MENAGE MODIFIEE AU COURS DES 4 DERNIERES ANNEES PAR :
une naissance
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XV-VMODM
VMODM_2
Table : MENLOG
un décès
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XV-VMODM
VMODM_3
Table : MENLOG
un départ d'un ou plusieurs grands enfants
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XV-VMODM
VMODM_4
Table : MENLOG
la formation du ménage
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XV-VMODM
VMODM_5
Table : MENLOG
une séparation
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XV-VMODM
VMODM_6
Table : MENLOG
une autre évolution de la composition du ménage
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XV-VMODM
VMODM_N
Table : MENLOG
NOMBRE DE MODIFICATION DE COMPOSITION DU MENAGE AU COURS DES 4 DERNIERES
ANNEES
1à5
Numérique
nombre de modification
ANCIENNE
VMODP_1
Question : XV-VMODM
Table : MENLOG
SITUATION DU MENAGE PAR RAPPORT A L'EMPLOI MODIFIEE AU COURS DES 4 DERNIERES
ANNEES PAR :
perte d'emploi d'un ou plusieurs membres du ménage
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
VMODP_2
Question : XV-VMODP
Table : MENLOG
ANNEES PAR :
retrait d'activité d'un ou plusieurs membres du ménage
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
VMODP_3
Question : XV-VMODP
Table : MENLOG
ANNEES PAR :
entrée en activité ou reprise d'activité d'un ou plusieurs membres du ménage
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
VMODP_4
Question : XV-VMODP
Table : MENLOG
ANNEES PAR :
changement d'établissement au sein de la même entreprise, mutation d'un ou plusieurs membres du
ménage
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XV-VMODP
VMODP_5
Table : MENLOG
ANNEES PAR :
changement d'entreprise, d'employeur d'un ou plusieurs membres du ménage
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XV-VMODP
VMODP_6
Table : MENLOG
ANNEES PAR :
autre évolution par rapport au marché du travail
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
Question : XV-VMODP
VMODP_N
Table : MENLOG
NOMBRE DE MODIFICATIONS DE SITUATION DU MENAGE PAR RAPPORT A L'EMPLOI AU COURS
DES 4 DERNIERES ANNEES
0à6
Numérique
Nombre de modifications citées
ANCIENNE
Question : XV-VMODP
VND
Table : MENLOG
NOMBRE DE DEMENAGEMENTS DU REPONDANT DEPUIS 4 ANS
0à9
Numérique
Nombre de déménagements
MODIFIEE
Question : XV-VND
Si MAA2AT > 2 alors VND = 0
VOPBIS
Table : MENLOG
OCCUPATION PRINCIPALE DU REPONDANT 4 ANS AVANT LA DATE DE COLLECTE
1
2
3
4
5
6
7
Caractère
Occupait un emploi
Etudiant, élève, en formation, stagiaire non rémunéré
Chômeur (inscrit(e) ou non à POLE EMPLOI)
Retraité(e) ou retiré des affaires ou en préretraite
Autre situation (personne handicapée)
MODIFIEE
Question : XV-VOP
VPI
Table : MENLOG
NOMBRE DE PIECES DU LOGEMENT OCCUPE PAR LE REPONDANT 4 ANS AVANT LA DATE DE
COLLECTE
- y compris la cuisine de plus de 12 m2 et les pièces annexes à usage personnel .
1 à 10
Numérique
Sans objet (4 ans avant la date de collecte, le répondant occupait le même logement ou résidait hors
de France métropolitaine (VLR=1,4,5) ou habitait dans une collectivité ou une habitation mobile
(VLA=2 ou 3))
Nombre de pièces
ANCIENNE
Question : XV-VPI
DETERMINATION :
Si VTL=5 alors VPI=1.
L'entrée, les couloirs, la salle de bains, les WC, les vérandas, les pièces annexes louées, sous louées ou prêtées sont
exclus.
VPID
Table : MENLOG
NOMBRE DE PIECES DU DERNIER LOGEMENT OCCUPE PAR LE REPONDANT
- y compris la cuisine de plus de 12 m2 et les pièces annexes à usage personnel .
1 à 10
Numérique
dernier déménagement, résidait hors de France métropolitaine (VLRD=2) ou habitait une collectivité
ou une habitation mobile (VLAB=2,3))
Nombre de pièces
MODIFIEE
Question : XV-VPID
DETERMINATION :
Si VND = 1 et VLR = 1,2 ou 3 alors VPID = VPI
Si VTLD = 5 alors VPID = 1
VPIT
Table : MENLOG
NOMBRE DE PIECES DANS LE LOGEMENT OCCUPE 4ANS AVANT
1à5
6
Numérique
Nombre de pièces
5 pièces et plus
ANCIENNE
DETERMINATION :
Si VPI > 6 alors VPIT = 6
Sinon, VPIT = VPI
Question : XV-VPI
VPRRAIB
Table : MENLOG
RAISON PRINCIPALE DU DERNIER DEMENAGEMENT DU REPONDANT
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
Caractère
Sans objet (le répondant n'a pas déménagé depuis 4 ans (VND=0) ou a répondu à la question VCQR
(VCQR=1, 2 ou 3))
Sinistre ou catastrophe naturelle (incendie, inondation, ...)
Changement d'environnement (aller à la ville, à la campagne, en province, habiter en maison plutôt
qu'en appartement ou inversement...)
Nouvel emploi, mutation, retraite
Rapprochement du lieu de travail, de l'école
Rapprochement de la famille ou des amis, retour dans la région d'origine
Pour fonder un foyer (mariage ou mise en couple)
Divorce, veuvage, séparation
Raisons de santé
Départ de chez les parents ou désir d'autonomie
Le voisinage ne vous convenait pas (bruits, mode de vie, insécurité)
Voulait un logement de meilleure qualité
Voulait un logement plus grand
Voulait un logement plus accessible
Voulait un logement plus petit
Etait locataire (ou logé gratuitement) et souhaitait devenir propriétaire ou le contraire
Voulait un loyer plus bas ou une maison moins chère à entretenir
Autres
MODIFIEE
Question : XV-VPRRAI,XV-VRAIS
VSECRAI
Table : MENLOG
AUTRE RAISON DU DERNIER DEMENAGEMENT DU REPONDANT
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
Caractère
Sans objet (le répondant n'a pas déménagé depuis 4 ans (VND=0) ou a répondu à la question VCQR
(VCQR=1, 2 ou 3))
Sinistre ou catastrophe naturelle (incendie, inondation, ...)
Changement d'environnement (aller à la ville, à la campagne, en province, habiter en maison plutôt
qu'en appartement ou inversement...)
Nouvel emploi, mutation, retraite
Rapprochement du lieu de travail, de l'école
Rapprochement de la famille ou des amis, retour dans la région d'origine
Pour fonder un foyer (mariage ou mise en couple)
Divorce, veuvage, séparation
Raisons de santé
Départ de chez les parents ou désir d'autonomie
Le voisinage ne vous convenait pas (bruits, mode de vie, insécurité)
Voulait un logement de meilleure qualité
Voulait un logement plus grand
Voulait un logement plus accessible
Voulait un logement plus petit
Etait locataire (ou logé gratuitement) et souhaitait devenir propriétaire ou le contraire
Voulait un loyer plus bas ou une maison moins chère à entretenir
Autres
MODIFIEE
Question : XV-VRAIS
VSOBIS
Table : MENLOG
STATUT D'OCCUPATION DU REPONDANT 4 ANS AVANT LA DATE DE COLLECTE
- code détaillé -
1
2
3
4
5
6
7
8
Caractère
Sans objet (4 ans avant la date de colllecte, le répondant résidait hors de France métropolitaine
(VLR=5 ou VLRDOM=5) ou n'était pas l'occupant en titre (VLA<>4))
Fermier ou métayer
Accédant a la propriété, titulaire d'un prêt aidé à l'accession à la propriété (prêt à taux zéro, PAS,
PAP ou PAJ) ou d'un prêt conventionné (PC)
Autre accédant à la propriété
Usufruitier, y compris en viager
Logé gratuitement par l'employeur pour la durée des fonctions du contrat de travail d'un des membres
du ménage
Logé gratuitement dans un cas autre que par l'employeur
Locataire ou sous-locataire (paiement d'un loyer avec ou sans charges)
MODIFIEE
Question : XV-VSO
Champ : Répondants qui, 4 ans avant la date de collecte, étaient l'un des occupants en titre de leur logement et ne
résidaient pas hors de France métropolitaine.
VSOC
Table : MENLOG
STATUT D'OCCUPATION DU LOGEMENT OCCUPE 4 ANS AVANT
0
1
2
3
4
Caractère
Propriétaire non-accédant
Accédant à la propriété
Locataire ou sous-locataire
Fermier ou métayer
Logé gratuitement
ANCIENNE
CALCULEE
VSOBIS
VSOC
‘’
4, 5
2, 3
8
1
6, 7
=
=0
=1
=2
=3
=4
Attention : contrairement à 2006, les usufruitiers sont placés avec les propriétaires.
VSURF
Table : MENLOG
SURFACE DU LOGEMENT OCCUPE PAR LE REPONDANT 4 ANS AVANT LA DATE DE
COLLECTE
.
1 à 997
Numérique
Sans objet (4 ans avant la date de collecte, le répondant occupait le même logement ou résidait hors
de France métropolitaine (VLR=1,4,5) ou habitait dans une collectivité ou une habitation mobile
(VLA=2 ou 3))
m²
MODIFIEE
Question : XV-VSURF
VSURFD
Table : MENLOG
SURFACE DU DERNIER LOGEMENT OCCUPE PAR LE REPONDANT
.
1 à 997
Numérique
dernier déménagement, résidait hors de France (VLRD=2) ou habitait une collectivité ou une
habitation mobile (VLAB=2,3))
m²
MODIFIEE
Question : XV-VSURFD
Si VND = 1 et VLR = 1,2 ou 3 alors VSURFD = VSURF
VSY
Table : MENLOG
REGIME JURIDIQUE DU LOYER DU REPONDANT 4 ANS AVANT LA DATE DE COLLECTE
1
2
3
Caractère
logement en France métropolitaine (VSO<>7) ou était et est toujours locataire du même logement
qu'au 1.12.09 (VSO=7, VLR=1 et SOC3=4))
Loyer soumis à la législation HLM (le propriétaire ou le gérant était un organisme HLM)
Loyer déterminé selon la loi de 1948 (surface corrigée)
Loyer 'libre'
MODIFIEE
Question : XV-VSY
VTAU2010
Table : MENLOG
INDICATEUR DE TRANCHE DE TAILLE D'AIRE URBAINE DU LIEU DE RESIDENCE DU
REPONDANT 4 ANS AUPARAVANT
- d'après le recensement de 1999 00
01
02
03
04
05
06
07
08
09
10
Caractère
Communes hors aire urbaine
Aire urbaine de moins de 15.000 habitants
Aire urbaine de 500.000 à 9.999.999 habitants
Aire urbaine de Paris
ANCIENNE
VTL
EXTERNE
Table : MENLOG
TYPE DU LOGEMENT OCCUPE PAR LE REPONDANT 4 ANS AVANT LA DATE DE COLLECTE
1
2
3
4
5
6
7
8
Caractère
Sans objet (4 ans avant la date collecte, le répondant occupait le même logement ou résidait hors de
France métropolitaine (VLR=1,4,5) ou habitait dans une collectivité ou une habitation mobile (VLA=2
ou 3))
Logement-foyer pour personnes âgées
Ferme, bâtiment agricole
Chambre d'hôtel
Construction provisoire, habitation de fortune
Pièce indépendante (ayant sa propre entrée)
Maison individuelle
Logement dans un immeuble collectif
Logement dans un immeuble à usage autre que d'habitation (usine, atelier, immeuble de bureaux,
école, collège, hôpital, mairie, gare, bureau de poste, stade...)
MODIFIEE
Question : XV-VTL
VTLD
Table : MENLOG
TYPE DU DERNIER LOGEMENT OCCUPE PAR LE REPONDANT
1
2
3
4
5
6
7
8
Caractère
dernier déménagement, résidait hors de France métropolitaine (VLRD=2) ou habitait une collectivité
ou une habitation mobile (VLAB=2,3))
Logement-foyer pour personnes âgées
Ferme, bâtiment agricole
Chambre d'hôtel
Construction provisoire, habitation de fortune
Pièce indépendante (ayant sa propre entrée)
Maison individuelle
Logement dans un immeuble collectif
Logement dans un immeuble à usage autre que d'habitation (usine, atelier, immeuble de bureaux,
école, collège, hôpital, mairie, gare, bureau de poste, stade...)
MODIFIEE
Si VND=1 et VLR = 1,2 ou 3 alors VTLD = VTL
Question : XV-VTLD
VTU2010
Table : MENLOG
TRANCHE D'UNITE URBAINE DU LIEU DE RESIDENCE DE LA PERSONNE DE REFERENCE 4
ANS AVANT LA DATE DE COLLECTE
- d'après le recensement de 2010 0
1
2
3
4
5
6
7
8
Caractère
Sans objet (commune non déclarée)
Commune rurale
Unité urbaine de moins de 5 000 habitants
Unité urbaine de 5 000 à moins de 10 000 habitants
Unité urbaine de 200 000 à moins de 2 000 000 habitants
Unité urbaine de Paris
MODIFIEE
VTYPE_UU2010
EXTERNE
Table : MENLOG
TYPE D'UNITE URBAINE 2010 DU LOGEMENT OCCUPE 4 ANS AVANT
0
1
2
3
4
5
Numérique
Unité regroupant les communes rurales du département
Ville isolée ou unité urbaine monocommunale
Agglomération intra-départementale
Agglomération inter-départementale
Agglomération inter-régionale
Agglomération internationale
NOUVELLE
VUUZUS
EXTERNE
Table : MENLOG
LOGEMENT DE LA PERSONNE DE REFERENCE 4 ANS AUPARAVANT APPARTENANT A UNE
UNITE URBAINE POSSEDANT UNE ZUS
0
1
Caractère
L'unité urbaine du logement ne possède pas de zus
L'unité urbaine du logement possède une zus
ANCIENNE
VVENDL
CALCULEE
Table : MENLOG
VENTE D'UN OU PLUSIEURS LOGEMENTS (résidence principale, résidence secondaire, logement
vacant ou loué...) AU COURS DES 4 DERNIERES ANNEES
1
2
3
Caractère
Oui, un seul logement
Oui, deux logements ou plus
Non
ANCIENNE
Question : XV-VVENDL
VVISO
Table : MENLOG
INDICATEUR DE VILLE ISOLEE DU LIEU DE RESIDENCE DE LA PERSONNE DE REFERENCE
4 ANS AVANT LA DATE D'ENQUETE
- d'après la population recensée en 1999 0
1
2
Caractère
Sans objet (la PR résidait hors de France métropolitaine (VLR=4)) ou commune non déclarée
Commune rurale
Ville isolée
Commune appartenant à une agglomération multicommunale
ANCIENNE
WAIDB_1
EXTERNE
Table : Travaux
AIDE FINANCIERE POUR TRAVAUX :
aide de l'ANAH
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WAIDB_10
Question : X-QAIDEB
Table : Travaux
autre aide
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WAIDB_11
Question : X-QAIDEB
Table : Travaux
aucune aide
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WAIDB_2
Question : X-QAIDEB
Table : Travaux
aide des collectivités locales
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : X-QAIDEB
WAIDB_3
Table : Travaux
crédit d'impôt développement durable ou crédit d'impôt pour dépenses en faveur de la qualité
environnementale de l'habitation principale
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WAIDB_4
Question : X-QAIDEB
Table : Travaux
autre déduction fiscale
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WAIDB_5
Question : X-QAIDEB
Table : Travaux
éco-prêt à taux zéro
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WAIDB_6
Question : X-QAIDEB
Table : Travaux
prêt travaux d'Action logement (anciennement 1% logement)
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WAIDB_7
Question : X-QAIDEB
Table : Travaux
dispositif des certificats d'économies d'énergie (aide proposée, par exemple, par votre fournisseur
d'énergie)
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : X-QAIDEB
WAIDB_8
Table : Travaux
TVA à taux réduit
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WAIDB_9
Question : X-QAIDEB
Table : Travaux
aide familiale
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WAIDB_N
Question : X-QAIDEB
Table : Travaux
NOMBRE D'AIDES FINANCIERES OU FISCALES POUR TRAVAUX
1 à 10
Numérique
Nombre d'aides
MODIFIEE
Question : X-QAIDEB
DETERMINATION :
WAID_N est le nombre de réponses positives recueillies dans les WAIDB_1 à WAIDB_10.
WCOPRO
Table : Travaux
DECISION DES TRAVAUX
1
2
Caractère
Sans objet (ménages non propriétaires ou non locataire du logement loué vide (STOC=1,2) et
logement non individuel en copropriété (ICOI<>1 ou HTLC<>2,4,6,8 ou INDCOLL<>1))
Par le ménage
Par la copropriété
ANCIENNE
WDMB
Question : X-QCOPRO
Table : Travaux
MONTANT DE LA DEPENSE POUR L'OPERATION
.
0 à 999997
Numérique
Non déclaré
Montant en euros
ANCIENNE
Question : X-QTYPMONT
WDMT
Table : MENLOG
MONTANT TOTAL DES TRAVAUX REALISES AU COURS DES 12 DERNIERS MOIS A LA CHARGE DU
MENAGE OCCUPANT
0 à 999999
Sans objet (pas de travaux réalisés (WNT=0))
Montant des dépenses payées par le ménage en euros
Numérique
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
C'est la somme des montants WDM des différents travaux déclarés par le ménage.
Si certains montants de travaux sont non renseignés, WDMT est égale à la somme des montants collectés, et à 0
si aucun montant n'a pu être collecté. Le nombre de montants non renseigné est donné dans WNRT.
Cette variable existe aussi dans la table TRAVAUX (pas de "sans objet", effectifs et pourcentages différents).
WFIN
Table : Travaux
TYPE DE FINANCEMENT DES TRAVAUX REALISES A LA CHARGE DU MENAGE
1
2
Financement à crédit, au moins en partie
Financement au comptant
Caractère
ANCIENNE
WNT
Question : X-QCREDIT
Table : MENLOG
NOMBRE DE TRAVAUX DE NATURE DIFFERENTE REALISES PAR LE MENAGE AU COURS DES
12 DERNIERS MOIS
0
1 à 41
Aucun des travaux proposés n'a été réalisé
Nombre de travaux décrits
Numérique
ANCIENNE
CALCULEE
DETERMINATION :
WNT = nombre de lignes de travaux ouvertes dans la table "Travaux" pour un ménage donné.
Cette variable figure aussi dans la table TRAVAUX (pas de "sans objet", effectifs et pourcentages différents).
WPROFPCT
Table : Travaux
PART DES TRAVAUX REALISES PAR DES PROFESSIONNELS
1 à 99
Sans objet (ménage n'a pas réalisé de travaux à la fois par un professionnel et par lui même
(WTREBIS<>3))
Part en %
Caractère
ANCIENNE
WQCHAU_1
Question : X-QPROFPCT
Table : Travaux
TRAVAUX CONCERNANT LE CHAUFFAGE CENTRAL INDIVIDUEL :
Chaudière
0
1
Caractère
Sans objet (pas de travaux de chauffage)
Non
Oui
NOUVELLE
Question : X-QCHAU
WQCHAU_2
Table : Travaux
Radiateur ou convecteur
0
1
Non
Oui
Caractère
NOUVELLE
WQCHAU_3
Question : X-QCHAU
Table : Travaux
Pompe à chaleur
0
1
Caractère
Non
Oui
NOUVELLE
WQISO_1
Question : X-QCHAU
Table : Travaux
TRAVAUX D'ISOLATION THERMIQUE :
Toiture
0
1
Caractère
Sans objet (pas de travaux d'isolation)
Non
Oui
NOUVELLE
WQISO_2
Question : X-QISO
Table : Travaux
Murs intérieurs
0
1
Caractère
Non
Oui
NOUVELLE
WQISO_3
Question : X-QISO
Table : Travaux
Murs extérieurs
1
0
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
Question : X-QISO
WQISO_4
Table : Travaux
Planchers
1
0
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
WQISO_5
Question : X-QISO
Table : Travaux
Fenêtre
0
1
Caractère
Non
Oui
NOUVELLE
WTREBIS
Question : X-QISO
Table : Travaux
PERSONNE AYANT REALISE LES TRAVAUX
1
2
3
Caractère
Par le ménage ou une de ces relations
Par un professionnel (entreprise, artisan)
Les deux
ANCIENNE
WTYPE_1
Question : X-QPROFES
Table : Logement
EXISTENCE DE TRAVAUX :
Parquets
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_10
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Création, aménagement de salles de bains (y compris rénovation)
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : X-QTYPE
WTYPE_11
Table : Logement
Création et aménagement de W-C (y compris rénovation)
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_12
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Appareils sanitaires, robinetterie, plomberie
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_13
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Installation d'eau chaude
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_14
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Cuisine équipée (partie qui reste dans le logement)
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_15
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Chauffage central individuel
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : X-QTYPE
WTYPE_16
Table : Logement
Chauffage électrique individuel
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_17
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Cheminées, insert
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_18
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Climatisation
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_19
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Ventilation (création ou rénovation)
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_2
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Carrelages
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : X-QTYPE
WTYPE_20
Table : Logement
Isolation thermique
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_21
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Installation de gaz
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_22
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Électricité, câblage
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_23
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Aménagements intérieurs (cloisons…)
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_24
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Aménagements de locaux en pièces d'habitation
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : X-QTYPE
WTYPE_25
Table : Logement
Alarme, blindage…
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_26
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Agrandissement, garages
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_27
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Vérandas
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_28
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Ravalement de façade
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_29
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Charpente, couverture, étanchéité, toiture
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : X-QTYPE
WTYPE_3
Table : Logement
Moquettes, sols plastiques
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_30
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Pose de planchers, chapes
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_31
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Dallage, carrelage extérieur
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_32
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Clôture, portail…
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_33
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Piscine
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : X-QTYPE
WTYPE_34
Table : Logement
Autres aménagements en " dur "
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_35
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Branchement de réseaux, fosses septiques, canalisations
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_36
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Autres (maisons)
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_37
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Réhabilitation de l'immeuble
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_38
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Ascenseur (création, modernisation)
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : X-QTYPE
WTYPE_39
Table : Logement
Chaudière chauffage collectif
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_4
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Papiers peints, tissus muraux (y compris plafonds)
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_40
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Réfection de cages d'escalier
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_41
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Espaces verts, voiries, réseaux
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_42
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Digicode, interphone, serrurerie…
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : X-QTYPE
WTYPE_43
Table : Logement
Alimentation, évacuation des eaux
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_44
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Autres (immeubles collectifs)
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_5
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Peinture (y compris plafonds)
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_6
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Planchers
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_7
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Menuiseries extérieures (fenêtres, portes, volets)
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : X-QTYPE
WTYPE_8
Table : Logement
Traitements et peintures menuiseries extérieures
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTYPE_9
Question : X-QTYPE
Table : Logement
Menuiseries intérieures (porte intérieure, création de placard, …)
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : X-QTYPE
WTYPETER
Table : Travaux
TYPES DE TRAVAUX EFFECTUES
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
Caractère
Parquets
Carrelages
Moquettes, sols plastiques
Papiers peints, tissus muraux (y compris plafonds)
Peinture (y compris plafonds)
Planchers
Menuiseries extérieures (fenêtres, portes, volets)
Traitements et peintures menuiseries extérieures
Menuiseries intérieures (porte intérieure, création de placard, …)
Création, aménagement de salles de bains (y compris rénovation)
Création et aménagement de W-C (y compris rénovation)
Appareils sanitaires, robinetterie, plomberie
Installation d'eau chaude
Cuisine équipée (partie qui reste dans le logement)
Chauffage central individuel
Chauffage électrique individuel
Cheminées, insert
Climatisation
Ventilation (création ou rénovation)
Isolation thermique
Installation de gaz
Électricité, câblage
Aménagements intérieurs (cloisons…)
Aménagements de locaux en pièces d'habitation
Alarme, blindage…
Agrandissement, garages
Vérandas
Ravalement de façade
Charpente, couverture, étanchéité, toiture
Pose de planchers, chapes
Dallage, carrelage extérieur
Clôture, portail…
Piscine
Autres aménagements en " dur "
Branchement de réseaux, fosses septiques, canalisations
Autres (maisons)
Réhabilitation de l'immeuble
Ascenseur (création, modernisation)
Chaudière chauffage collectif
Réfection de cages d'escalier
Espaces verts, voiries, réseaux
Digicode, interphone, serrurerie…
Alimentation, évacuation des eaux
Autres (immeubles)
MODIFIEE
Pour tous les logements, codes 1 à 30
Pour les maisons individuelles, codes 31 à 36
Pour les immeubles collectifs, codes 37 à 44
Question : X-QTYPE
WTZTER_1
Table : Travaux
RAISON DES TRAVAUX : pour réparer un équipement vétuste, défaillant ou détérioré, y compris
après un sinistre (dégât des eaux, incendie, inondation, tempête…)
1
2
Oui
Non
Caractère
MODIFIEE
WTZTER_10
Question : X-QMOTIV
Table : Travaux
RAISON DES TRAVAUX : travaux d'entretien courant
1
2
Oui
Non
Caractère
MODIFIEE
WTZTER_11
Question : X-QMOTIV
Table : Travaux
RAISON DES TRAVAUX : pour assurer la finition d'un logement acquis (ou emménagé) récemment
1
2
Oui
Non
Caractère
MODIFIEE
WTZTER_12
Question : X-QMOTIV
Table : Travaux
RAISON DES TRAVAUX : pour adapter le logement après un diagnostic ou un contrôle technique
(obligatoire ou non) (sécurité, état parasitaire (termites, ...), performance énergétique, plomb, mise aux
normes, ...)
1
2
Oui
Non
Caractère
MODIFIEE
WTZTER_13
Question : X-QMOTIV
Table : Travaux
RAISON DES TRAVAUX : pour rénover ou réhabiliter totalement
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTZTER_2
Question : X-QMOTIV
Table : Travaux
RAISON DES TRAVAUX : pour se protéger des courants d'air
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : X-QMOTIV
WTZTER_3
Table : Travaux
RAISON DES TRAVAUX : pour se protéger du bruit
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : X-QMOTIV
WTZTER_4
Table : Travaux
RAISON DES TRAVAUX : pour lutter contre l'humidité
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : X-QMOTIV
WTZTER_5
Table : Travaux
RAISON DES TRAVAUX : pour diminuer la dépense d'énergie et/ou améliorer le chauffage
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTZTER_6
Question : X-QMOTIV
Table : Travaux
RAISON DES TRAVAUX : pour améliorer la sécurité (accès, cambriolage, mise aux normes…)
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTZTER_7
Question : X-QMOTIV
Table : Travaux
RAISON DES TRAVAUX : pour des raisons d'hygiène ou de santé (allergies, handicap)
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
WTZTER_8
Question : X-QMOTIV
Table : Travaux
RAISON DES TRAVAUX : pour embellir, rendre plus agréable ou plus confortable
1
2
Caractère
Oui
Non
MODIFIEE
Question : X-QMOTIV
WTZTER_9
Table : Travaux
RAISON DES TRAVAUX : pour agrandir
1
2
Oui
Non
Caractère
MODIFIEE
Question : X-QMOTIV
WTZTER_N
Table : Travaux
NOMBRE DE RAISONS DES TRAVAUX
1 à 13
Numérique
Nombre de raisons déclarées
MODIFIEE
Question : X-QMOTIV
DETERMINATION :
WTZTER_N correspond au nombre de réponses positives recueillies dans les variables WTZTER_1 à
WTZTER_13.
XCOM
Table : AUTLOGP
COMMUNE DU LOGEMENT POSSEDE (*)
01001 à 97617
Caractère
Numéro affecté au département et à la commune (voir Code Officiel Géographique)
NOUVELLE
Question : XVI-XCOM
XDEP
Table : AUTLOGP
DEPARTEMENT DU LOGEMENT POSSEDE (*)
01 à 97
Caractère
Département
NOUVELLE
Question : XVI-XDEP
XDISPO
Table : AUTLOGP
BENEFICIAIRE D'UN ENCOURAGEMENT FISCAL AU MOMENT DE L'ACHAT
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
XDISPONB
Question : XVI-XDISPO
Table : MENLOG
NOMBRE DE LOGEMENTS QUI ONT BENEFICIE D'UN DISPOSITIF D'ENCOURAGEMENT FISCAL
PARMI LES AUTRES LOGEMENTS POSSEDES PAR LE MENAGE
.
0 à 30
Numérique
Sans objet (XPOSNB<=10)
Nombre
NOUVELLE
Question : XVI-XDISPONB
XFISC
Table : AUTLOGP
TYPE DE DISPOSITIF FISCAL AU MOMENT DE L'ACHAT
1
2
3
4
5
6
7
8
Caractère
Sans objet (XDISPO<>1)
Locatif Quilès-Méhaignerie
Locatif Périssol
Locatif Besson
Locatif Robien ou Borloo
Lois Pons, Paul ou Girardin
Lois Scellier ou Duflot
Malraux
Autre
NOUVELLE
XMETA
Question : XVI-XFISC
Table : MENLOG
NOMBRE DE LOGEMENTS MIS EN LOCATION PARMI LES AUTRES LOGEMENTS POSSEDES
PAR LE MENAGE
.
0 à 30
Numérique
Nombre
MODIFIEE
XMETB
Question : XVI-XMETA
Table : MENLOG
NOMBRE DE LOGEMENTS PRETES A DES PARTICULIERS PARMI LES AUTRES LOGEMENTS
POSSEDES PAR LE MENAGE
.
0 à 30
Numérique
Nombre
MODIFIEE
XMETE
Question : XVI-XMETB
Table : MENLOG
NOMBRE DE LOGEMENTS VACANTS PARMI LES AUTRES LOGEMENTS POSSEDES PAR LE
MENAGE
.
0 à 30
Numérique
Nombre
MODIFIEE
XMETF
Question : XVI-XMETE
Table : MENLOG
NOMBRE DE LOGEMENTS UTILISES (RESIDENCE SECONDAIRE OU PIED A TERRE) PARMI
LES AUTRES LOGEMENTS POSSEDES PAR LE MENAGE
.
0 à 30
Numérique
Nombre
NOUVELLE
Question : XVI-XMETF
XPOS_1
Table : MENLOG
POSSESSION DE LOGEMENTS AUTRES QUE RESIDENCE PRINCIPALE EN FRANCE
METROPOLITAINE ET/OU DANS LES DOM
1
2
Caractère
Oui
Non
ANCIENNE
XPOS_2
Question : XVI-XPOS
Table : MENLOG
POSSESSION DE LOGEMENTS AUTRES QUE RESIDENCE PRINCIPALE A L'ETRANGER
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
XPOS_3
Question : XVI-XPOS
Table : MENLOG
AUCUN AUTRE LOGEMENT POSSEDE
1
2
Caractère
Oui
Non
NOUVELLE
XPOSD
Question : XVI-XPOS
Table : MENLOG
NOMBRE DE LOGEMENTS POSSEDES DANS LES DOM PARMI LES AUTRES LOGEMENTS
POSSEDES
.
0 à 20
Numérique
Nombre
NOUVELLE
XPOSM
Question : XVI-XPOSD
Table : MENLOG
NOMBRE DE LOGEMENTS POSSEDES EN FRANCE METROPOLITAINE PARMI LES AUTRES
LOGEMENTS POSSEDES
.
0 à 30
Numérique
Nombre
NOUVELLE
XPOSNB
Question : XVI-XPOSM
Table : MENLOG
NOMBRE DE LOGEMENTS DONT LE MENAGE EST PROPRIETAIRE EN FRANCE
METROPOLITAINE OU DANS LES DOM
1 à 97
Numérique
Nombre de logements
NOUVELLE
Question : XVI-XPOSNB
XRG
Table : AUTLOGP
REGION DU LOGEMENT POSSEDE
11 à 97
Caractère
Régions
NOUVELLE
Question : XVI-XDEP
XRP
Table : MENLOG
PROPRIETAIRE D'UNE RESIDENCE (AUTRE QUE LA RESIDENCE PRINCIPALE) DESTINEE A DEVENIR LA
RESIDENCE PRINCIPALE LORS DU DEPART EN RETRAITE
1
2
3
Caractère
Sans objet (XPOS<>1,2 ou le répondant et son conjoint sont retraités ou homme et femme au foyer
de moins de 60 ans)
Oui
Non
Ne sait pas
ANCIENNE
ZEAT
Question : XVI-XRP
Table : MENLOG
ZEAT : Zone d'Etudes et d'Aménagement du Territoire
- France métro 1
2
3
4
5
7
8
9
Caractère
Sans objet (DOM)
Région parisienne
Bassin parisien
Nord
Est
Ouest
Sud-ouest
Centre-est
Méditerranée
ANCIENNE
CALCULEE
ZEAT est le premier chiffre du code RG.
ZONAGE_123
Table : MENLOG
Zonage 1/2/3
01 bis
01
02
03
Caractère
Zone 1 Bis
Zone 1
Zone 2
Zone 3
NOUVELLE
EXTERNE
ZONAGE_ABC
Table : MENLOG
Zonage A/B/C
Abis
A
B1
B2
C
Caractère
Zone A Bis
Zone A
Zone B1
Zone B2
Zone C
NOUVELLE
ZUS
EXTERNE
Table : MENLOG
LOGEMENT APPARTENANT A LA ZONE ZUS
1
2
Caractère
Sans objet (DOM)
Oui
Non
ANCIENNE
PRIMAIRE

Dictionnaire des codes - Centre Maurice Halbwachs

Transcription

Documents pareils

Téléchargez le tableau des aides locales à l`accession de l

Nouméa, le lundi 6 juin 2011 Formation « Employés de ménage à

devis gratuit - Privé de ménage

DEMANDE de LOCATION d`un LOGEMENT

télécharger le contrat de location

Ci-joint modèle - Greffe du tribunal de commerce de Nice

RÉSIDENCE*** CLUB CALA PETRALANA 2016 PORTO POLLO (SS)

Soirée Saint Valentin

formulaire de demande de prestations d`assurance maladie

Inscrire votre Conjoint Collaborateur