Contract pour cours d`anglais Wall Street English Juniors

Contract pour cours d'anglais
Wall Street English Juniors
Entre les soussignés (vous):
Mme/M.
Nom:
Prénom:
Adresse:
NPA/Lieu:
Email:
Tél. Privé:
Introduit(e) par:
Conseiller(ère):
d’une part et Swiss Educational Programs SA d’autre part.
Swiss Educational Programs SA s’engage à fournir à (votre enfant):
Mme/Mlle/M.
Nom:
Prénom:
Né(e) le:
Nationalité:
les prestations suivantes aux conditions énumérées ci-après:
1
Enseignement du Cours de langue anglaise. Niveau estimé actuel de l'élève:
2
Ecolage / Droit d'inscription / Conditions de paiement
Stages d’été intensifs 2015 de 12 à 16 ans
Cours continus en période scolaire 2015-2016 de 7 à 16 ans
A la semaine; possibilité de suivre de 1 à 3 semaines d’un même cycle.
Du 07.09.2014 au 03.06.2015, soit un total de 30 cours
Tarif: 500 CHF/semaine + 110 CHF par inscription pour fournitures
Horaires selon groupe d’âge et niveau: Ateliers d’une durée de 1h
06-10 juillet
03-07 août
13-17 juillet
10-14 août
Tarif: 1050 CHF; Frais de fournitures: 75 CHF; Frais d’inscription: 50 CHF
Les mercredis: entre 13h et 17h; horaires à déterminer
20-24 juillet
17-21 août
Les samedis: entre 9h et 12h; horaires à déterminer
Le coût global des prestations faisant l’objet du présent contrat est fixé à:
à acquitter comme suit:
3
CHF
au
Swiss Educational Programs SA s’engage à fournir les prestations suivantes durant la période de
à
a) Mise à disposition de son équipe de professeurs de langue
b) Mise à disposition du matériel didactique nécessaire au suivi du cours de langue selon le type de cours
4
Le non-emploi des structures ainsi mises à disposition, total ou partiel, le non suivi des cours et/ou la restitution du
matériel fourni n’exonèrent pas du paiement intégral de la somme selon le point 2.
5
Swiss Educational Programs SA sera en droit de suspendre ses prestations en cas de retard de paiement du
prix du cours ou du non-respect des conditions selon le point 2 ci-dessus.
6
Le soussigné prend note que le présent contrat vaut reconnaissance de dette au sens de l’article 82 de la loi sur la
Poursuite pour les dettes et la Faillite.
7
Tous litiges, controverses ou procédures sont de la compétence exclusive du for juridique de Genève.
Signature :
Genève le :
Signature pour Swiss Educational Programs SA :
Swiss Educational Programs SA, Geneva Branch
Rue Michel Roset 2, 1201 Genève
Conditions Générales
1
L’inscription se fait par écrit et doit être signée et retournée à Swiss Educational Programs SA.
2
Le nombre minimum d’élèves par classe est de 4, le nombre maximum d’élèves par classe est de 8 pour les cours en période
scolaire et 10 pour les cours intensifs se déroulant pendant les vacances scolaires .
3
En cas de participation insuffisante à une classe avant le début du cursus (4 élèves minimum), Swiss Educational Programs SA
se réserve le droit de suspendre le cours et s’engage à rembourser intégralement le paiement des cours (ou se réserve le
droit d’appliquer le tarif semi-privé ou privé).
4
L’écolage est payable en une fois avant le début du cours. Ce montant n’est pas remboursable, sauf en cas de résiliation pour
cause de force majeur, annoncée par écrit et avec justificatifs.
5
Un rabais de 5% est accordé pour chaque enfant supplémentaire de la famille.
6
En cas de désistement après l’envoi de la confirmation des cours, l’écolage reste dû dans les délais. (Un désistement pendant
cette période peut engendrer une réorganisation urgente des élèves restants ou l’arrêt du cours si le nombre d’élèves tombe en
dessous du nombre minimum).
7
Toute absence à une classe de la part de l’élève, quel que soit le motif, ne sera pas remboursée et aucune classe de « rattrapage »
ne sera reprogrammée pendant ou après la période du cours.
8
Toute annulation doit être annoncée par écrit.
9
Toute absence doit être annoncée au moins 24 heures en avance, y compris l’absence en cas de maladie.
10
Dans l’école les élèves doivent se comporter de façon respectueuse. Nous ne pouvons accepter les enfants dont l’attitude porterait atteinte au bon
déroulement des cours. En cas de problèmes de comportement, les parents seront avertis. En cas de récidive, nous nous réservons
le droit de renvoyer l’enfant du cours définitivement.
11
Tout devoir donné par le professeur fait partie du cours et doit être consciencieusement fait. L’acquisition d’une langue n’est pas
évidente et dépend de la participation et collaboration de l’élève.
12
Merci d’envoyer l’élève muni d’une trousse scolaire.
13
Les élèves doivent arriver à l’heure et doivent être récupérés ponctuellement à la fin des cours. Si l’élève n’est pas récupéré à persistante.
l’heure, nous nous réservons le droit de refuser l’entrée en cas de récidive persistante.
14
Par sa signature sur le bulletin d’inscription, le parent responsable s’engage à respecter toutes nos conditions.
Conditions Spéciales
Les conditions spéciales sont un complément aux conditions générales et n'ont effet que sur les stages d'été.
Swiss Educational Programs SA s'engage à fournir les prestations suivantes:
1
Mise à disposition de son laboratoire linguistique installé dans son centre de Genève .
Le laboratoire comporte le système didactique Flex® avec les supports audiovisuels et les livres de cours .
2
Présence d'un enseignant(é) qualifié pour assurer le progrès et le contrôle didactique de l'élève.
3
Une grande liberté quant à la fréquentation des cours est accordée à l'élève durant les heures d'ouverture habituelles du centre,
ceci conformément à un horaire à convenir avec le personnel du centre Swiss Educational Programs SA et en observant
un préavis d'au moins 24 heures.
Paiement
Par virement bancaire
Les coordonnées bancaires de Swiss Educational Programs SA
Dès reception de ce présent contrat, votre conseiller vous enverra par e-mail les coordonnées bancaires de votre cenre.
Par carte de paiement ou en espèces
Idéal pour les inscriptions de dernière minute.
Vous pouvez payer en espèces ou par carte de débit/crédit directement à la réception de vote centre.
Swiss Educational Programs SA, Geneva Branch
Rue Michel Roset 2, 1201 Genève