Tarifs O2 Garde d`enfants de + de 3ans

Transcription

Tarifs O2 Garde d`enfants de + de 3ans
Tarifs O2 Garde d’enfants de + de 3ans
en zone B (avant déduction des aides éventuelles de la CAF)
La zone B couvre des communes de la région Ile de France et du département du Rhône, ainsi que les communes couvertes par
l’agence d’Antibes, celle d’Annecy et les communes de l’Ile de Ré.
Les agences O2 bénéficiant d’un agrément handicap tiennent à votre disposition la grille de tarifs Garde d’enfants en situation de
handicap.
 Paliers de tarification horaire TTC applicables selon le nombre d’heures facturées toutes prestations O2 de ménage-repassage
et de garde d’enfants confondues.
Formules régulières
A PARTIR
DE
75H PAR
MOIS
Tarif horaire TTC
avant avantage
fiscal*
Coût horaire net
après avantage
fiscal*
A PARTIR
DE
50H PAR
MOIS
Tarif horaire TTC
avant avantage
fiscal*
Coût horaire net
après avantage
fiscal*
A PARTIR
DE
25H PAR
MOIS
Tarif horaire TTC
avant avantage
fiscal*
Coût horaire net
après avantage
fiscal*
EN
DESSOUS
DE
25H PAR
MOIS
Tarif horaire TTC
avant avantage
fiscal*
Coût horaire net
après avantage
fiscal*
Formules ponctuelles
GARDE
RELAIS
GARDE
LUDOEDUCATIVE
ou
SOIREE DES
PARENTS
NOUNOU
PLUS
GARDE
D’ENFANTS
EN LANGUE
ETRANGERE
GARDE
PONCTUELLE /
BABY SITTING
GARDE
D’ENFANTS
D’URGENCE
20.98 €
22.98 €
23.98 €
25.98 €
22.98 €
26.98 €
10.49 €
11.49 €
11.99 €
12.99 €
11.49 €
13.49 €
21.98 €
23.98 €
24.98 €
26.98 €
23.98 €
27.98 €
10.99 €
11.99 €
12.49 €
13.49 €
11.99 €
13.99 €
22.98 €
24.98 €
25.98 €
27.98 €
24.98 €
28.98 €
11.49 €
12.49 €
12.99 €
13.99 €
12.49 €
14.49 €
23.98 €
25.98 €
26.98 €
28.98 €
25.98 €
29.98 €
11.99 €
12.99 €
13.49 €
14.49 €
12.99 €
14.99 €
Grille tarifaire applicable aux filiales O2, du 01/01/2014 au 30/06/2014. Les agences exploitées par des franchisés indépendants sont libres de fixer
des tarifs différents. Dans ce cas, il vous appartient de vous assurer auprès de votre agence des tarifs effectivement pratiqués.
Au-delà de 100 heures : nous contacter.
 Avec la garde partagée, divisez vos coûts par 2
BESOIN DES 2
FAMILLES
TARIFS PLEINS
ET ENTIERS
A PARTIR DE
150H PAR MOIS
23.98 €
A PARTIR DE
100H PAR MOIS
24.98 €
A PARTIR DE
50H PAR MOIS
EN DESSOUS DE
50H PAR MOIS
25.98 €
26.98 €
GARDE
PARTAGEE
Coût horaire TTC par famille avant avantage fiscal*
11.99 €
Coût horaire net après avantage fiscal*
6.00 €
Coût horaire TTC par famille avant avantage fiscal*
12.49 €
Coût horaire net après avantage fiscal*
6.25 €
Coût horaire TTC par famille avant avantage fiscal*
12.99 €
Coût horaire net après avantage fiscal*
6.50 €
Coût horaire TTC par famille avant avantage fiscal*
13.49 €
Coût horaire net après avantage fiscal*
6.75 €
Grille tarifaire applicable aux filiales O2, du 01/01/2014 au 30/06/2014. Les agences exploitées par des franchisés indépendants sont libres de fixer
des tarifs différents. Dans ce cas, il vous appartient de vous assurer auprès de votre agence des tarifs effectivement pratiqués.
Au-delà de 200 heures : nous contacter.
Ces tarifs sont calculés chaque fin de mois civil en fonction du volume horaire réellement utilisé par le client dans le mois civil en
question. Ces tarifs sont valables pour l’ensemble des enfants mentionnés sur le contrat, dans les limites indiquées aux conditions
générales et particulières. Un devis gratuit est établi systématiquement pour toute prestation, quel qu’en soit le montant.
 Options :

Aide aux devoirs : primaire : + 1 euro TTC/h ; collège : + 2 euros TTC/h
o pour la formule Garde Ludo-éducative : primaire : offert ; collège : + 1 euros TTC/h
o pour la formule Garde d’enfants d’urgence : offert
Famille nombreuse (3 ou 4 enfants) : + 1 euro TTC/h
Offert en Garde Partagée et en Garde d’enfants d’Urgence
Horaires variables : + 1 euro TTC/h si les modifications de planning sont communiquées au moins 1 mois à l’avance
+ 2 euros TTC/h si les modifications de planning sont communiquées moins d’1 mois à l’avance
Eveil à la langue : + 1 euro TTC/h (option non compatible avec la garde relais)
Garde grand-parentale : 0 euro TTC/h




 AUCUN FRAIS D’ADHÉSION
 Avantage fiscal :
O2 étant agréée par la Préfecture, nos clients peuvent bénéficier d’éventuels avantages fiscaux à hauteur de 50 % des sommes
dépensées (selon la loi fiscale en vigueur, sous réserve de modification de la législation ; art. 199 sexdecies du Code Général des
Impôts). Dans le cadre de l’option garde grand-parentale, l’avantage fiscal éventuel est valable uniquement pour les parents s’ils
sont signataires du contrat.
 Aide de la CAF :
Nos prestations en garde d’enfants peuvent ouvrir droit à une aide de la CAF : la PAJE (complément du libre choix du mode de
garde, à partir de 16 heures par mois, sous conditions).
 Conditions et modes de paiement acceptés :

Modalités de paiement applicables aux filiales O2, du 01/01/2014 au 30/06/2014. Les agences exploitées par des franchisés indépendants
sont libres de fixer des modalités différentes. Dans ce cas, il vous appartient de vous assurer auprès de votre agence des modalités
effectivement pratiquées.

Pour les formules régulières, les moyens de paiement sont :
Prélèvement automatique SEPA: le règlement des prestations du mois s’effectue à la quinzaine avec :
- Un premier prélèvement SEPA le 20 du mois, afférent au nombre d’heures de prestations réalisées pour la période
allant du 01 au 14 du mois,
- La facture, émise le dernier jour du mois, informe le client de l’ensemble des heures réalisées dans le mois,
- Un second prélèvement SEPA portant sur le solde Net à Payer sera réalisé le 07 du mois suivant,
- En cas de choix par le client de paiement de tout ou partie de sa facture par prélèvement automatique SEPA, le
prestataire et le client conviennent expressément que le délai de notification préalable avant chaque prélèvement
sera réduit à deux jours.
Chèques Emploi Service Universel (CESU) préfinancés :
- Qu’il s’agisse de CESU papier ou en cas de recours à un système de dématérialisation des CESU, ces derniers
devront être parvenus au centre administratif du Mans ou à votre agence pour les clients dépendants d’une agence
franchisée avant le 20 du mois en cours pour être pris en compte pour le règlement de la facture du même mois. La
preuve de la réception des CESU et des informations dématérialisées est à la charge du client.
-
- Tout paiement des prestations en CESU sera encaissé et non remboursable.
- En l’absence de réception des CESU dans les délais susvisés, ou en cas de montant insuffisant de ces derniers :
 Le prélèvement automatique SEPA complètera le paiement mensuel de la facture, si le client a choisi le
prélèvement automatique SEPA comme moyen de paiement combiné.
 L’envoi du chèque par le client complètera le paiement mensuel de la facture, si le client a choisi le chèque
comme moyen de paiement combiné, et ce dès la réception de la facture. Ce moyen de paiement entraîne une
facturation de frais de paiement de 3 € TTC par mois et le versement à la signature du contrat d’une caution
équivalente à 5 semaines de prestations.

Pour les formules ponctuelles, 2 moyens de paiement sont acceptés :
CESU + chèque bancaire
Chèque bancaire seul
Le paiement est effectif à la commande. Frais de gestion de 3 € TTC offerts.
* Dans les conditions posées par l’article 199 sexdéciès du CGI, sous réserve de modification de la législation
Les présentes informations sont données à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.

Dans le cas où notre service client met en place la prestation de Garde d’Enfants d’Urgence à distance, seuls les
2 moyens de paiement ci-dessous sont autorisés :
Carte bancaire, le client saisit son empreinte de carte bancaire dans le cadre d’un paiement sécurisé. Le règlement
des prestations du mois en cours s’effectue en début de mois suivant, à partir du 7 de chaque mois, avec un débit de
la carte d’un montant correspondant au minimum aux heures prévues au contrat et au maximum aux heures
réellement effectuées par O2, si ces dernières excèdent les heures prévues au contrat. Par exception, en cas de
paiement par carte bancaire combiné avec une indication de paiement partiel en CESU par le client, le débit de la
carte bancaire n’aura lieu qu’à partir du 20 du mois suivant celui de l’exécution des prestations.
-
-
Carte bancaire + CESU :
le choix du moyen de paiement CESU s’accompagne impérativement de l’empreinte de carte bancaire du client, qui
sera utilisé pour tout ou partie de la somme selon les modalités décrites ci-dessus.
lors du paiement, le client pourra indiquer le montant de prestation qu’il envisage de payer en CESU. Qu’il s’agisse de
CESU papier ou en cas de recours à un système de dématérialisation des CESU, ces derniers devront être parvenus
er
au Centre Administratif du Mans ou à votre agence pour les clients dépendants d’une agence franchisée avant le 1
du mois suivant celui de l’exécution de la prestation. La preuve de la réception des CESU et des informations
dématérialisées est à la charge du client.
Tout paiement des prestations en CESU sera encaissé et non remboursable.
En l’absence de réception des CESU dans les délais susvisés ou en cas de montant insuffisant de ces derniers, le moyen de
paiement combiné (carte bancaire) complètera le paiement mensuel de la facture, selon les modalités propres à ce moyen de
paiement décrites au présent article.
 Frais kilométriques :
- Absence de frais de transport pour les interventions ne nécessitant pas l’utilisation d’un véhicule pour se rendre sur les
lieux de la prestation.
- Pour les interventions nécessitant l’utilisation d’un véhicule pour se rendre sur les lieux de la prestation (situées dans
des lieux éloignés des lignes régulières de transport en commun ou difficiles d’accès), facturation forfaitaire de 3 € TTC
par intervention (1,50 € TTC après avantage fiscal*) au titre de la participation aux frais de transport.
- Pour les déplacements effectués par l’intervenant pendant sa prestation, une facturation de 0,39 € TTC par kilomètre
parcouru est appliquée.
 Sinistres :
En cas de sinistres (détérioration, casse, …) pour lesquels notre responsabilité est avérée, nous nous engageons à dédommager
nos clients après l’application d’une franchise :

Formules d’abonnement Garde d’enfants :
- Garde ludo-éducative : 0 € TTC
- Garde d’enfants en langue étrangère : 0 € TTC
- Garde relais : 0 € TTC
- Garde partagée : 0 € TTC
- Soirée des parents : 0 € TTC
- Nounou plus : 60 € TTC

Formule de recours ponctuel Garde d’enfants : 0 € TTC
 Durée minimale des interventions :
2 heures pour les prestations régulières « Garde Relais », « Garde Ludo-Educative », « Garde Partagée », « Nounou
plus », « Garde d’enfants en langue étrangère », « Soirée des parents ».
4 heures pour les prestations ponctuelles : Garde ponctuelle / Baby Sitting et la Garde d’enfants d’Urgence.
 Horaires de nuit :
Toute prestation réalisée entre 21 heures et 6 heures du matin fera l’objet d’une majoration du tarif horaire à hauteur de 25%,
hormis dans le cas où votre contrat porte sur une formule Soirée des Parents ou garde ponctuelle/Baby Sitting.
 Jours fériés : pas de majoration.
 Prestations le dimanche : pas de majoration
* Dans les conditions posées par l’article 199 sexdéciès du CGI, sous réserve de modification de la législation
Les présentes informations sont données à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.

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