saint-pé-d`ardet - Archives départementales de la Haute

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saint-pé-d`ardet - Archives départementales de la Haute
SAINT-PÉ-D’ARDET
Canton de Barbazan
116 habitants
Répertoire des Archives communales,
mis à jour lors de l’inspection du
Code INSEE : 31509
Code postal : 31510
Surface : 347 ha
Intercommunalité :
Sénéchaussée : Pamiers
Diocèse civil : Petit-Comminges
Évêché : Saint-Bertrand-de-Comminges
Paroisse : Saint-Pierre
Date de dépôt :
Date de la précédente inspection : 26 août 1966
Les documents cotés 2 E… sont déposés aux Archives départementales de la Haute-Garonne
La cote 1 Mi…indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne
Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne
11 et 14, bd Griffoul-Dorval, 31400 TOULOUSE
Tél. 05 34 31 19 70 – Fax 05 34 31 19 71
Courriel : [email protected]
Site : www.archives.cg31.fr
SAINT-PÉ-D’ARDET
Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
1 D. Registres des délibérations du conseil municipal
1 Mi 1024 1 D 1
1791, 31 juillet -1837, 29 novembre. Délibérations et actes divers aux folios 1138, puis notes diverses aux folios 165-167. Registre relié plein parchemin (égaré
depuis les années 30 et retrouvé en 2007)
1 Mi 1024 1 D 2
1838, 1er mai -1873, 2 février. (Tête-bêche : délibérations, arrêtés et actes divers,
1838-1865, sur 34 folios). Registre relié dos parchemin, 172 folios
manque
1D3
1 Mi 1024 1 D 4
1873-1894. Registre relié (attesté jusqu’en 1950)
1894, 7 octobre -1912, 16 septembre. Registre relié pleine toile noire, dos
arraché, 497 pages
1D5
1912-1929. Registre relié dos décollé
1D6
1929-1952. Registre relié toile noire
1D7
1952-1971. Registre relié toile noire
1D8
1971-1991. Registre relié
1D9
1992-en cours. Registre relié
Série E. ÉTAT CIVIL
Paroisse Saint-Pierre
1E1
1E2
BMS, 1669-1673. Cahier à restaurer
BMS, 1674-1720. Registre relié
1E3
BMS, 1721-1761. Registre relié
1E4
BMS, 1761-1792. Registre relié
État civil moderne
1E5
NMD, 1793-an VIII. Liasse à relier
1E6
NMD, an X-1820. Registre relié
1E7
1E8
NMD, 1821-1840. Registre relié
NMD, 1841-1860. Registre relié
1E9
NMD, 1861-1880. Registre relié
1 E 10
1 E 11
NMD, 1881-1900. Registre relié
NMD, 1901-1920. Registre relié
1 E 12
NMD, 1921-1932. Registre relié
1 E 13
NMD, 1933-1942. Registre relié
1 E 14
1 E 15
NMD, 1943-1953. Registre relié
NMD, 1954-1962. Registre relié
1 E 16
NMD, 1963-1971. Registre relié
1 E 17
NMD, 1972-1982. Registre relié
1 E 18
NMD, 1983-1992. Registre à relier
2
SAINT-PÉ-D’ARDET
1 E 19
NMD, 1993-en cours
Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E
Cotes
communales
Cotes
de microfilms
Observations
1E1
1E2
1E3
1E4
1E5
1E6
1E7
1E8
1E9
1 E 10
11 MI 05 R 35
11 MI 05 R 35
11 MI 05 R 35
11 MI 05 R 35
11 MI 05 R 35
11 MI 05 R 35, 37
11 MI 05 R 34
11 MI 05 R 36
11 MI 05 R 37
11 MI 05 R 37
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Série G. CONTRIBUTIONS
1 G. Documents cadastraux
Ancien régime
1 Mi 533
1G1
Muancier (fragments), 1707-[81]. Liasse de 2 cahiers et de 2 folios à restaurer
1 Mi 533
1G2
Compoix, 1765-71, par Hugues Cazaux, arpenteur de Labarthe-de-Rivière.
Registre, table et 167 folios, relié cuir (quelques feuilles détachées)
1 Mi 533
1G3
Brouillon du compoix précédent. Liasse de 4 cahiers ou registre petit format à
couche
1G4
Livre des mutations de 1771 (non utilisé). Registre 276 pages relié cuir (assez
bon état)
Période intermédiaire
1 Mi 1025 1 G 5
« Livre de muances ou de charges et décharges des biens fonds de la commnauté
de Saint-Pé au diocèse de Comminges fait par le sieur Fontan, régent à « St Pé »,
vers 1777-1791 (semble complet), 145 folios. Registre relié plein parchemin
1 Mi 1025 1 G 6
État de section de 1791 (A-F ; manque : les 20 premières parcelles). Cahiers
reliés en un volume dos parchemin
1G7
1 Mi 1025 1 G 8
Livre des mutations, 1819-[32]. Registre relié
Matrice foncière de 1791 (incomplète : n°6 à 98). Cahier relié dos parchemin
Cadastre napoléonien
1G9
Atlas cadastral de 1831
1 G 10
État de sections, 1832
1 G 11
1 G 12
Matrice des propriétés foncières, 1833-1914
Matrice des propriétés bâties, 1882-1911
3
SAINT-PÉ-D’ARDET
1 G 13
Matrice des propriétés bâties, 1911-1931
1 G 14
Matrice des propriétés non bâties, 1913-1931
Cadastre révisé
1 G 15
Atlas cadastral de 1935
1 G 16
État de sections,
1 G 17
Matrice cadastrale,
3 G. Rapports de la commune avec les diverses administrations
3G1
Registre des contributions de 1791-1825. Registre relié
Série I. POLICE
2 I. Police générale
2I1
Registre des certificats, 1793
Série L. FINANCES DE LA COMMUNE
1 L. Comptabilité
2 E 3697
1L1
Bordereau détaillé des recettes et dépenses de l’exercice, 1877
Série M. ÉDIFICES COMMUNAUX
2 M. Édifices du culte
2M1
Église. Réparation et projet de flèche : plan, 1860
Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS
S1
Justice :
-
Procès-verbal d’enquête sommaire, 28 août 1769
Contrat de vente, 1776
Requête diverses, 1692-1749
Fiscalité:
-
Rôle de la taille, 1710
Impositions : correspondances, 1766-1777
4
SAINT-PÉ-D’ARDET
Divers :
-
Extrait des registres paroissiaux, 1717-1793
À Saint-Pé-d’Ardet, le
Le maire
Le directeur des Archives départementales
Jean LE POTTIER
5

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