cier-de-luchon - Archives départementales de la Haute

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cier-de-luchon - Archives départementales de la Haute
CIER-DE-LUCHON
Canton de Bagnères-de-Luchon
222 habitants
Répertoire des Archives communales,
mis à jour lors de l’inspection du
Code INSEE : 31142
Code postal : 31110
Surface :1059 ha
Intercommunalité :
Sénéchaussée : Toulouse
Diocèse civil : Comminges
Évêché : Saint-Bertrand-de-Comminges
Paroisse : Notre-Dame
Historique :
Date de dépôt :
Date de la précédente inspection : 4 septembre 1967
Les documents cotés 2 E… sont déposés aux Archives départementales de la Haute-Garonne
La cote 1 Mi…indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne
Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne
11 et 14, bd Griffoul-Dorval, 31400 TOULOUSE
Tél. 05 34 31 19 70 – Fax 05 34 31 19 71
Courriel : [email protected]
Site : www.archives.cg31.fr
CIER-DE-LUCHON
Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE
1 D. Registres des délibérations du conseil municipal
1D1
1836-1855. Registre relié dos cuir à relier
1D2
1855-1906. Registre relié dos cuir à relier
1D3
1906-1927. Registre relié dos toile blanche
1D4
1927-1974. Registre relié dos toile blanche à relier
1D5
1975-1985. Registre relié
1D6
1985-1989. Registre relié toile bleue
1D7
1989-1991. Registre relié toile bleue
1D8
1991-1993. Registre relié toile bleue
1D9
1994-1998. Registre relié toile bleue
2 D. Arrêtés du maire
2D1
1839-1932. Registre relié dos parchemin à restaurer
Série E. ÉTAT CIVIL
État civil moderne
1E1
NMD, an X-1812. Registre relié dos cuir
1E2
1E3
NMD, 1813-1822. Registre relié dos cuir
NMD, 1823-1832. Registre relié dos cuir à relier
1E4
NMD, 1833-1842. Registre relié dos cuir
1E5
NMD, 1843-1852. Registre relié dos cuir
1E6
NMD, 1853-1862. Registre relié dos cuir
1E7
NMD, 1863-1872. Registre relié dos cuir
1E8
NMD, 1873-1882. Registre relié dos cuir
1E9
1 E 10
NMD, 1883-1892. Registre relié dos cuir
NMD, 1893-1902. Registre relié dos cuir
1 E 11
NMD, 1903-1912. Registre relié dos cuir
1 E 12
NMD, 1913-1922. Registre relié dos cuir à relier
1 E 13
1 E 14
NMD, 1923-1932. Registre relié dos cuir
NMD, 1933-1942. Registre relié dos cuir
1 E 15
NMD, 1943-1952. Registre relié dos cuir
1 E 16
NMD, 1953-1962. Registre relié dos cuir
1 E 17
1 E 18
NMD, 1963-1971. Registre relié dos cuir
NMD, 1972-1981. Registre relié dos cuir
1 E 19
NMD, 1982-1991. Registre relié dos cuir
2
CIER-DE-LUCHON
NMD, 1992-2001. Registre relié dos cuir
Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E
Cotes
communales
Cotes
de microfilms
Observations
1E1
1E2
1E3
1E4
1E5
1E6
1E7
1E8
1E9
1 E 10
11 MI 04 R 18
11 MI 04 R 18
11 MI 04 R 22
11 MI 04 R 22
11 MI 04 R 22
11 MI 04 R 22
11 MI 04 R 18
11 MI 04 R 18
11 MI 04 R 18
11 MI 04 R 19
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Numérisé
Série G. CONTRIBUTIONS
1 G. Documents cadastraux
Ancien régime
2 E 2898
1G1
Compoix de 1664-1667, par Jean Saint-Anthoine, agrimenseur de Saint-Béat,
folios I-XVI, 1-249. Registre papier broché à relier
2 E 2899
1G2
Cadastre et Compoix de 1736, par Gabriel Dupuy, arpenteur de Marignac [de
Comminges], folios 1, pages 2-283. Registre papier relié parchemin
1 Mi 432
1G3
Muancier, 1736-[80], folios 1, pages 1-160. Registre broché à restaurer
Cadastre napoléonien
1G4
Atlas cadastral de 1837 à restaurer
1G5
État de sections, 1838
1G6
Matrice des propriétés foncières, 1838-1914 à relier
1G7
1G8
Matrice des propriétés bâties, 1882-1911
Matrice des propriétés bâties, 1911-1932
1G9
Matrice des propriétés non bâties, 1913-1932
Cadastre révisé
1 G 10
Atlas cadastral de 1933 mis à jour en 1986
1 G 11
État de sections, 1939-1986
1 G 12- Matrice des propriétés bâties et non bâties, 1933-1973
13
12. Tome 1
13. Tome 2
3
CIER-DE-LUCHON
1 G 14
Matrice cadastrale (comptes supprimés), 1975-1979
1 G 15
Matrice cadastrale (comptes supprimés), 1980
1 G 16
Matrice cadastrale (comptes supprimés), 1981-1987
1 G 17
Matrice cadastrale (comptes supprimés), 1989-en cours
À Cier-de-Luchon, le
Le maire
Le directeur des Archives départementales
Jean LE POTTIER
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