SOIREE DANSANTE DU DISTRICT OISE DE FOOTBALL Remise de
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SOIREE DANSANTE DU DISTRICT OISE DE FOOTBALL Remise de
● n° 12 ● Vendredi 14 Novembre 2008 SOIREE DANSANTE DU DISTRICT OISE DE FOOTBALL Le D.O.F. organise le Samedi 15 Novembre 2008 à la Salle Robert GOURDAIN de BRESLES, une soirée dansante animé par Michel PRUVOT et son orchestre. 15 euros l'entrée. Réservation au District Oise de Football, 30 Chemin de la Petite Vallée, Soutraine, 60292 CAUFFRY, Tél. 03.44.73.91.91 Remise de la dotation du District à l'équipe ST LEU Futsal évoluant en Championnat National. Remise faite lors du match ST LEU – BEUVRAGES du 8/11/2008 L'équipe de ST LEU FUTSAL avec M. DELCROIX et Mme DEPAUW de la Commission FUTSAL du D.O.F. 1 PROCES-VERBAUX COMMISSION DE DISCIPLINE Par ce motif, décide : - de donner, les délais d’appel écoulés, match perdu par pénalité et par 3 buts à 0 pour indiscipline à l’ES THURY EN VALOIS qui ne marque aucun point au classement et attribue le gain du match à l’AS ROSOY EN MULTIEN, - d’infliger une amende de 25 Euros à l’ES THURY EN VALOIS pour abandon de terrain. Réunion du 13 novembre 2008 Président : Dominique DEALET Présents : Didier BEAUVAIS, CROUQUET, Michel HENON, LETERTRE, Daniel ORRIERE Gérard André ASCVA MORIENVAL – SC ST JUST EN CHAUSSEE « C » - Seniors 1B du 26/10/2008. La commission, après avoir entendu en leurs explications : - M. Sébastien ROCHEFORT, arbitre assistant de l’ASCVA MORIENVAL, - M. Franck QUIGNAUX, délégué à l’arbitre de l’ASCVA MORIENVAL, - M. Rémy LELEU, capitaine de l’ASCVA MORIENVAL, - M. Maurice VAN PONCKE, arbitre assistant du SC ST JUST EN CHAUSSEE, - M. Virgil LEFEVRE, capitaine du SC ST JUST EN CHAUSSEE, - M. Félicien THIOU, joueur du SC ST JUST EN CHAUSSEE, Noté l’absence excusée de : - M. Mustapha BEN HAMOU, arbitre officiel de la rencontre, Noté les absences non excusées de : - M. Jean-Claude VAUCHER, délégué à l’arbitre de l’ASCVA MORIENVAL, - MM. Geoffrey DAVID et Jaouad EL HAMNI, joueurs du SC ST JUST EN CHAUSSEE, Décide : - de suspendre M. Jaouad EL HAMNI (licence 2488318488) joueur du SC ST JUST, à HUIT MATCHES de suspension ferme à compter du 17/11/2008 pour brutalité et coups à adversaire après match (article 1.13.2.B des Règlements Généraux de la FFF) amende de 75Euros, - de suspendre à titre conservatoire M. Geoffrey DAVID (licence 2408336471) joueur du SC ST JUST, à compter de ce jour et de transmettre le dossier à l’instructeur, - de suspendre M. Loic LELEU (licence 2468312705) joueur de l’ASCVA MORIENVAL, à CINQ MATCHES de suspension ferme à compter du 17/11/2008 pour tentative de coups, amende de 50 Euros, - de suspendre M. Mickael LABIE (licence 2418328834) joueur de l’ASCVA ATTENTION : TOUTES LES SUSPENSIONS AUTOMATIQUES SONT COMPRISES DANS LES SANCTIONS INFLIGÉES PAR LA COMMISSION DE DISCIPLINE. Les décisions de la Commission de Discipline sont susceptibles d’Appel dans un délai de 10 jours, conformément aux dispositions de l’article 10 du Règlement Disciplinaire, au district pour les suspensions inférieures à un an ou auprès de la Ligue pour les suspensions supérieures ou égales à un an (annexe 2 aux Règlements Généraux). Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel. Pour la saison 2008/2009, les sanctions disciplinaires sont consultables sur le site internet du DOF à partir du vendredi soir. AS ROSOY EN MULTIEN « B » - ES THURY EN VALOIS « B » - Seniors 3E du 26/10/2008. Match arrêté à la 43ème minute. La commission, après avoir entendu en leurs explications : - M. Didier BELLIOT, arbitre de l’AS ROSOY, - M. Laurent MORU, arbitre assistant de l’AS ROSOY, - M. Eric DECHAUMONT, arbitre assistant de l’ES THURY EN VALOIS, - M. Laurent RANVIAL, capitaine de l‘ES THURY EN VALOIS, Noté l’absence excusée de : - M. Johann DERANOY, capitaine de l’AS ROSOY, Attendu qu’il ressort de l’audition que l’ES THURY EN VALOIS, sur décision de leur capitaine, a abandonné le terrain, 2 MORIENVAL, à CINQ MATCHES de suspension ferme à compter du 17/11/2008 pour tentative de coups, amende de 50 Euros, - de suspendre M. Ramzi MATOUSSI (licence 2478311935) joueur de l’ASCVA MORIENVAL, à HUIT MATCHES de suspension ferme à compter du 17/11/2008 pour brutalité et coups à adversaire après match, amende de 75 Euros, - de lever à compter de ce jour les suspensions de M. Anthony BERNARD (licence 2427616581), M. Félicien THIOU (licence 2427620541) et M. Mario ARAUJO GONCALVES (licence 2488317231) joueurs de SC ST JUST EN CHAUSSEE. CSM LE MESNIL EN THELLE – EFC DIEUDONNE PUISEUX – Seniors 3G du 9/11/2008. Match arrêté à la 50ème minute. Dossier en attente d’un complément d’information. US CHOISY AU BAC – RC CLERMONT – 18 ans 1B du 9/11/2008. Match arrêté à la 78ème minute. La commission, après examen des pièces au dossier, Attendu que l’arrêt du match est dû au refus du joueur du RC CLERMONT, M. BADDOUH, de quitter le terrain suite à son expulsion, Attendu que l’éducateur du RC CLERMONT n’a pas voulu intervenir pour faire sortir son joueur, Par ces motifs, Décide : - de donner, les délais d’appel écoulés, match perdu par pénalité et par 3 buts à 0 au RC CLERMONT pour indiscipline qui ne marque aucun point au classement et attribue le gain du match à l’US CHOISY AU BAC, - d’infliger une amende de 68 Euros au RC CLERMONT, - de rappeler l’éducateur du RC CLERMONT aux devoirs de sa charge, - de suspendre M. Brahim BADDOUH (licence 2408335495) joueur du RC CLERMONT, à SEPT MATCHES de suspension ferme à compter de ce jour pour insultes à spectateur et à arbitre et refus de quitter le terrain, amende de 17 Euros. USR ST CREPIN – US CHOISY AU BAC – Coupe de l’Oise Seniors du 2/11/2008. La commission reprend le dossier et le met en attente d’un complément d’information. OC BURY – US THIVERNY – Coupe Chivot du 11/11/2008. Match arrêté à la 70ème minute. Attendu que l’arrêt du match résulte de l’attitude du joueur BELHADJ Menouar de l’US THIVERNY qui a refusé de quitter le terrain après son expulsion, Par ce motif, - décide de donner, les délais d’appel écoulés, match perdu par pénalité et par 3 buts à 0 pour indiscipline à l’US THIVERNY et attribue le gain du match à l’OC BURY, - d’infliger une amende de 68 Euros à l’US THIVERNY, - de suspendre M. Noureddine RECHIDI (licence 254383911) joueur de l’US THIVERNY, à HUIT MATCHES de suspension ferme à compter de ce jour pour coup violent à adversaire après match, amende de 75 Euros, - de suspendre à titre conservatoire à compter de ce jour M. Menouar BELHADJ (licence 2544450364) joueur de l’US THIVERNY, - de mettre le dossier en attente des rapports demandés. SCC SERIFONTAINE – CSM LE MESNIL EN THELLE – 18 ans 2B du 9/11/2008. Match arrêté à la 60ème minute. Dossier en attente d’un complément d’information. AS ORRY LA CHAPELLE – ASC GRANDFRESNOY « B » - Coupe Objois du 2/11/2008. La commission, après examen des pièces au dossier, décide : - de suspendre M. Maxime DUTORDOIR (licence 2478310730) joueur de l’AS ORRY LA CHAPELLE, à TROIS MATCHES de suspension ferme à compter du 17/11/2008 pour insultes à arbitre, amende de 17 Euros, - de suspendre M. POIRIER Jérôme (licence 2438317983) joueur de l’AS ORRY LA CHAPELLE, à titre conservatoire jusqu’à prochaine décision, - de suspendre à titre conservatoire M. Heddy CLABAUT (licence 2458311797) dirigeant de US BRESLES « B » - AS ANGICOURT – Seniors 2B du 9/11/2008. Match arrêté à la 39ème minute. La commission, après examen des pièces au dossier, décide de confirmer la suspension automatique suffisante à M. Eric DECOMBLE (licence 242764308) joueur de l’AS ANGICOURT et met le résultat du match en instance. 3 1er tour de la Coupe de Picardie le Samedi 22 Novembre 2008 à 14 H 30 : PSM FOOTBALL – COMMUNAUX MONTATAIRE FM LOGISTIC – AMIENS VALEO MAIRIE COMPIEGNE – DHL BRESLES l’AS ORRY, jusqu’à comparution et nouvelle décision. Sont invitées à se présenter, munies de leurs licences, le JEUDI 27 NOVEMBRE 2008 à 19 h 00 au siège du District, les personnes suivantes : - M. Mustapha BEN HAMOU, arbitre officiel de la rencontre, - M. Yannick LEMAIRE, arbitre assistant de l’AS ORRY, - MM. Heddy CLABAUT et Bernard AUBRY, délégués de l’AS ORRY, - M. Jérôme POIRIER, joueur de l’AS ORRY, - M. François KOLOR, arbitre assistant de l’ASC GRANDFRESNOY. PRESENCES INDISPENSABLES SOUS PEINE DE SANCTIONS La Commission regrette les multiples demandes de reports de l'équipe des COMMUNAUX BEAUVAIS "B" et n'autorisera plus ces reports. Des membres de la Commission se rendront au match FM LOGISTIQUE – DHL le 13/12/2008 pour remettre au club recevant la dotation du fair-play. FOOTBALL VETERANS LOISIRS Homologation des journées de championnat Vétérans St Lucien jouées les 12 et 26 Octobre 2008 (n'ayant donné lieu à aucune réclamation) telles que parues sur le site du DOF. « LA COMMISSION DE DISCIPLINE RAPPELLE A TOUS LES CLUBS CONCERNES PAR DES DEMANDES DE RAPPORTS QU’ILS DOIVENT ETRE REDIGES PAR LES PERSONNES CONCERNEES ET NON PAR LE SECRETAIRE DU CLUB AUQUEL CAS LE CLUB ENCOURT UNE AMENDE DE 17 EUROS. » COUPE DE L'OISE ST LUCIEN La Commission homologue les résultats du tour préliminaire de la Coupe St Lucien qui s'est jouée le Dimanche 2 Novembre 2008, tels que parus sur le site du DOF. Prochaine réunion : Jeudi 20 novembre 2008 à 17 h 00 au siège du District. La Commission procède ensuite au tirage des 1/32ème de finale qui se dérouleront le Dimanche 14 Décembre 2008 à 10 H 00. Un arbitre officiel par rencontre. Liste des rencontres sur le site du District. Le Président, Dominique DEALET COMMISSION FOOT DIVERSIFIE Réunion du 13 Novembre 2008 - Président : M. COQUEMA - Présents : Mme DEPAUW, MM. DELCROIX, DELEGLISE, GAUDET, GROS, TRAVAGLINI 16èmes de finale : Dimanche 25 Janvier 2009 1/8èmes de finale : 1er Mars 2009 SECTION FUTSAL Des membres de la Commission Futsal ont remis à l'équipe de ST LEU FUSTAL une dotation d'équipements et félicitent ce club pour leur participation au championnat national de futsal. Excusé : M. HANART Le procès verbal de la réunion du 8 Octobre est adopté. PROCHAINE REUNION : le Jeudi 11 Décembre 2008 à 17 H 30 au Siège du District. FOOT ENTREPRISE Homologation des journées de championnat Foot Entreprise jouées les 11 et 18 Octobre ainsi que le 1er Novembre 2008 (n'ayant donné lieu à aucune réclamation) telles que parues sur le site du D.O.F. Le Président, C. COQUEMA Le Secrétaire, C. GAUDET 4 RC CAMPREMY «B» US ANSAUVILLERS – Seniors 4B du 12/10/2008. La commission, après avoir entendu en leurs explications : - M. Sylvestre BONBARDIEU, capitaine de l’US ANSAUVILLERS, - M. Anthony LELIEVRE, joueur de l’US ANSAUVILLERS, - M. Anthony LEMAIRE, joueur de l’US ANSAUVILLERS, - M. Loic LEVIEILE, capitaine du RC CAMPREMY, Noté l’absence excusée de : - M. Lionel MORAINVILLERS, arbitre de l’US ANSAUVILLERS, Attendu qu’aucun élément nouveau ni aucune preuve de l’éventuelle fraude d’identité n’ont été apportés au dossier, Par ce motif, Décide de rejeter la réclamation pour homologuer, les délais d’appel écoulés, le résultat acquis sur le terrain, à savoir RC COMMISSION DES JEUNES Réunion restreinte section animation du 6 Novembre 2008 Président : André FLAMANT Présents : Patrice ANEL, DEALET, Patrick MAIGRET, Dominique Vérification des feuilles de plateau benjamins du 1er tour de la coupe nationale qui a eu lieu le 25 octobre 2008 Le centre N° 8 concernant les équipes de Sérifontaine, ST Aubin et Trie Château. Lors du match Sérifontaine / ST Aubin, il n'y a pas eu de tirs au but suite au match nul entre ces 2 équipes. Le plateau sera rejoué le 10 janvier 2009 Le centre N° 40 avec Brenouille, Villers ST Paul, Pont qui ne s’est pas joué aura lieu le 10 janvier 2009 CAMPREMY « B » - US ANSAUVILLERS 2 à 5. Droits de réclamation confisqués. Demande à la commission des Arbitres de nommer un arbitre officiel pour le match retour à la charge des deux clubs. Amende de 3 euros aux clubs suivants qui ont déclaré forfait lors du 1er tour de la Coupe Nationale Benjamins : PTT Beauvais, ST Sulpice, Montmacq, Venette, Baron, Montleveque Dieudonne, Peroy et SC NOYON « B » - US RIBECOURT – Seniors Excellence groupe A du 12/10/2008. Joueur suspendu ayant participé. Attendu qu’en date du 11/09/2008, la commission de Discipline infligeait au joueur DUQUENNE Kévin (licence 2458313419) du SC NOYON, quatre matches de suspension ferme suite à son exclusion lors de la rencontre du 7/09/2008, Après vérification, ce joueur était encore sous le coup de sa suspension et ne pouvait prendre part à la rencontre citée en rubrique, Attendu que par courrier en date du 17/10, la commission demandait au CS NOYON de fournir des explications écrites à ce sujet et qu’à ce jour aucune réponse n’est parvenue au secrétariat du district, Par ces motifs, décide, en application de l’article 226 des Règlements Généraux de la FFF, de donner, les délais d’appel écoulés, match perdu par pénalité et par 7 buts à 0 au SC NOYON « B » qui marque un point au classement et attribue le gain du match à l’US RIBECOURT. Amende de 25 Euros au SC NOYON. La commission sportive inflige un match de suspension au joueur Kévin DUQUENNE à compter du 10/11/2008. Le Président, A. FLAMANT Le Secrétaire, P. MAIGRET COMMISSION SPORTIVE Réunion du 6 novembre 2008 Président : Didier CORDIER Présents : Daniel DEBARGE, Yves DUCHATEAU, Michel HANART, Eric POQUERUSSE, Philippe POULAIN Absent excusé : Xavier BACON (en Commission des Jeunes) La commission adopte le procès-verbal de la précédente réunion et procède à l’homologation des résultats des rencontres jusqu’à la journée du 5/10/2008, qui ne sont pas en instance d’examen. 5 Attendu que suite à la très grave blessure d’un joueur de l’US FROISSY, l’intervention du samu se faisait nécessaire afin d’évacuer ce joueur, Attendu que le Président de l’US CREVECOEUR a décidé d’arrêter la rencontre et de donner un résultat de 3 buts à 0 en faveur de l’US FROISSY, Attendu que l’arbitre officiel nous précise dans son rapport que l’arrêt de la rencontre aurait dépassée les 45 minutes réglementaires et n’aurait pas pu reprendre et que de ce fait, il a validé ce résultat, Attendu que dans ce cas, les clubs et l’arbitre doivent envoyer un rapport à la commission compétente au District qui est seule juge en la matière, Par ces motifs, Décide de donner match à rejouer LE DIMANCHE 14 DECEMBRE 2008 à 15 H 00 sous la direction d’un arbitre officiel à la charge des deux clubs. Transmet le dossier à la commission des Arbitres pour suite à donner. SC NOYON « B » - Entente CLAIROIX/LE MEUX – 13 ans 2M du 11/10/2008. Joueur suspendu ayant participé. Attendu qu’en date du 2/10/2008, la commission de Discipline infligeait au joueur DHERSE Corentin (licence 2543047723) du FC CLAIROIX, deux matches de suspension ferme suite à son exclusion lors de la rencontre du 27/09/2008, Après vérification, ce joueur était encore sous le coup de sa suspension et ne pouvait prendre part à la rencontre citée en rubrique, Attendu que par courrier en date du 2/11, le FC CLAIROIX reconnaît son erreur, Par ces motifs, décide, en application de l’article 226 des Règlements Généraux de la FFF, de donner, les délais d’appel écoulés, match perdu par pénalité et par 3 buts à 0 à l’Entente CLAIROIX/LE MEUX qui marque un point au classement et attribue le gain du match au SC NOYON « B ». Amende de 25 Euros au FC CLAIROIX. La commission sportive inflige un match de suspension au joueur DHERSE Corentin à compter du 10/11/2008. FC BEAUVAIS ST JUST DES MARAIS – FC VOISINLIEU BEAUVAIS « B » Seniors 2A du 26/10/2008. Réclamation du FC BEAUVAIS ST JUST DES MARAIS. Attendu que la réclamation déposée par le capitaine du FC BEAUVAIS ST JUST DES MARAIS n’a pas été envoyée en lettre recommandée conformément à l’article 186 des Règlements Généraux de la FFF, Par ce motif, Décide de rejeter la réclamation car elle est irrecevable en la forme et homologue, les délais d’appel écoulés, le résultat acquis sur le terrain, à savoir, FC BEAUVAIS ST JUST DES MARAIS – FC VOISINLIEU BEAUVAIS « B » 2 à 2. Droits de réclamation confisqués. FC LAGNY PLESSIS « B » - ES VAUMOISE « B » - Challenge des Réserves « Marcel Patoux » groupe H du 19/10/2008. Après vérification de la feuille de match citée en objet, la commission constate que le joueur PIETRE Frédéric (licence 2427607641) participe à cette rencontre avec l’équipe « B » de l’ES VAUMOISE alors qu’il est toujours licencié à l’US ORMOY VILLERS, Dit que ce joueur n’était pas qualifié pour participer à cette rencontre, Par ce motif, Décide, en application 200 des Règlements Généraux de la FFF, de donner, les délais d’appel écoulés, match perdu par pénalité et par 4 buts à 0 à l’ES VAUMOISE « B » qui marque un point au classement et attribue le gain du match au FC LAGNY PLESSIS « B ». La commission demande à l’ES VAUMOISE de régulariser au plus vite auprès du service « Licences » de la Ligue de Picardie, la situation de ce joueur. Transmet le dossier à la commission de Discipline pour sanction à donner au joueur incriminé. USM SENLIS « B » - AS ORRY LA CHAPELLE – Seniors 1C du 26/10/2008. Réclamation de l’AS ORRY LA CHAPELLE concernant la participation de joueurs venant d’équipe supérieure. La commission prend connaissance de la réclamation pour la dire recevable en la forme. Sur le fond, Après vérification de la feuille de match USM SENLIS « A » - SC ABBEVILLE en Seniors DH du 12/10/2008, la commission constate que seul deux joueurs entrant dans la composition de l’équipe « A » de l’USM SENLIS ont participé à la rencontre citée en rubrique, US CREVECOEUR « B » - US FROISSY « C » - Challenge des Réserves « Marcel Patoux » groupe J du 19/10/2008. Match arrêté à la 62ème minute. La commission, après examen des pièces au dossier, 6 pénalité et par 3 buts à 0 à l’ES MAROCAINS de CREIL qui marque un point au classement et confirme le résultat d’un but acquis par à l’AS CHEMINOTS CREIL NOGENT. Droits de réclamation remboursés à l’AS CHEMINOTS CREIL NOGENT et mis à la charge de l’ES MAROCAINS de CREIL par opérations sur les comptes clubs. Dit qu’il n’y a pas eu d’infraction à l’article 28 du Règlement Particulier de la Ligue de Picardie, Par ces motifs, Décide de rejeter la réclamation pour homologuer, les délais d’appel écoulés, le résultat acquis sur le terrain, à savoir USM SENLIS « B » - AS ORRY LA CHAPELLE 5 à 1. Droits de réclamation confisqués. US SACY LE PETIT « B » - FC CAUFFRY « B » - Challenge des Réserves « Marcel Patoux » groupe W du 2/11/2008. Match non joué. La commission, après examen des pièces au dossier, Attendu que l’US SACY LE PETIT a refusé de jouer la rencontre sous prétexte d’un léger retard de l’adversaire et que le dirigeant de l’US SACY LE PETIT a demandé à faire un match amical, au risque de ne pas perdre celui du Challenge Patoux vu leur position au classement, Attendu que l’arbitre officiel nous confirme ces dires dans son rapport, Par ce motif, La commission décide, suite à ce manque de fair-play, de donner match à jouer LE DIMANCHE 14 DECEMBRE 2008 à 15 H 00 sous la direction d’un arbitre officiel à la charge des deux clubs. RC PRECY – AS PONTPOINT – Seniors 2E du 26/10/2008. Réclamation de l’AS PONTPOINT concernant la qualification d’un joueur. La commission prend connaissance de la réclamation pour la dire recevable en la forme. Sur le fond, Après vérification des pièces au dossier et après avoir pris connaissance du rapport de l’arbitre officiel qui confirme l’identité du joueur ayant participé, la commission ne constate aucune infraction et fait application de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, Par ce motif, Décide de rejeter la réclamation pour homologuer, les délais d’appel écoulés, le résultat acquis sur le terrain, à savoir RC PRECY – AS PONTPOINT 1 à 1. Droits de réclamation confisqués. AS MONTMACQ « B » - AS TRACY LE MONT « C » - Seniors 4D du 26/10/2008. Réclamation de l’AS MONTMACQ. Attendu que la réclamation déposée par le capitaine de l’AS MONTMACQ n’a pas été envoyée en lettre recommandée conformément à l’article 186 des Règlements Généraux de la FFF, Par ce motif, Décide de rejeter la réclamation car elle est irrecevable en la forme et homologue, les délais d’appel écoulés, le résultat acquis sur le terrain, à savoir, AS MONTMACQ « B » - AS TRACY LE MONT « C » 2 à 3. Droits de réclamation confisqués. ES MAROCAINS de CREIL « B » - AS CHEMINOTS CREIL NOGENT – Seniors 4F du 26/10/2008. Réclamation après match de l’AS CHEMINOTS concernant la qualification d’un joueur. La commission prend connaissance de la réclamation pour la dire recevable en la forme et sur le fond au sens de l’article 187 des Règlements Généraux de la FFF. Après vérification de la fiche « Licence » du joueur HAASANI Badr (licence 2545110553) joueur de l’ES MAROCAINS de CREIL, la commission constate que la date d’enregistrement de sa licence est du 17/10/2008 et qu’il a participé à la rencontre citée en rubrique, Attendu que le délai de qualification de dix jours n’a pas été respecté conformément à l’article 89 des Règlements Généraux de la FFF, Dit que ce joueur n’était pas qualifié pour participer à cette rencontre, Par ce motif, Décide, en application de l’article 200 des Règlements Généraux de la FFF, de donner les délais d’appel écoulés, match perdu par FC VINEUIL ST FIRMIN « B » - AS ST SAUVEUR « C » - Challenge des Réserves « Marcel Patoux » groupe I du 2/11/2008. Réclamation du FC VINEUIL ST FIRMIN concernant la participation de joueurs venant d’équipes supérieures. La commission prend connaissance de la réclamation pour la dire recevable ne la forme. Sur le fond, Après vérification des feuilles de matches du 26/10/2008 AS ST SAUVEUR « B » - US MARGNY en Seniors P1A et US 7 LAMORLAYE – AS ST SAUVEUIR « A » en Seniors Excellence groupe A, la commission constate qu’un seul joueur entrant dans la composition de l’équipe « B » de l’AS ST SAUVEUR a participé à la rencontre citée en rubrique, Dit qu’il n’y a pas eu d’infraction à l’article 28 du Règlement Particulier de la Ligue de Picardie, Par ce motif, Décide de rejeter la réclamation car il n’y a pas d’infraction et homologue, les délais d’appel écoulés, le résultat acquis sur le terrain, à savoir FC VINEUIL ST FIRMIN « B » - AS ST SAUVEUR « C » 0 à 3. Droits de réclamation confisqués. Après vérification de la feuille de match AS MAIGNELAY « B » - FC CRISOLLES « A » en Seniors P1A du 26/10/2008, la commission constate qu’aucun joueur entrant dans la composition de l’équipe « A » du FC CRISOLLES n’a participé à la rencontre citée en rubrique, Dit qu’il n’y a pas eu d’infraction à l’article 28 du Règlement Particulier de la Ligue de Picardie, Par ce motif, Décid de rejeter la réclamation pour homologuer, les délais d’appel écoulés, le résultat acquis sur le terrain, à savoir FC CRISOLLES « B » - TRICOT OS « B » 3 à 1. Droits de réclamation confisqués. US CREPY EN VALOIS « C » - US ORMOY VILLERS « B » - Challenge des Réserves « Marcel Patoux » groupe Z du 2/11/2008. Réclamation de l’US ORMOY VILLERS concernant la participation de joueurs venant d’équipes supérieures. La commission prend connaissance de la réclamation pour la dire recevable ne la forme. Sur le fond, Après vérification des feuilles de matches du 26/10/2008 US CREPY EN VALOIS « A » US CHOISY AU BAC « A » en Seniors Excellence groupe A et AS PLAILLY « B » US CREPY EN VALOIS « B » en Seniors P1B, la commission constate que seul deux joueurs entrant dans la composition de l’équipe « B » de l’US CREPY EN VALOIS ont participé à la rencontre citée en rubrique, Dit qu’il n’y a pas eu d’infraction à l’article 28 du Règlement Particulier de la Ligue de Picardie, Par ce motif, Décide de rejeter la réclamation car il n’y a pas d’infraction et homologue, les délais d’appel écoulés, le résultat acquis sur le terrain, à savoir US CREPY EN VALOIS « C » - US ORMOY VILLERS « B » 4 à 3. Droits de réclamation confisqués. AS SAV FEUQUIERES « B » - ASSH MILLY/THERAIN « B » - Challenge des Réserves « Marcel Patoux » groupe L du 2/11/2008. Réclamation de l’ASSH MILLY/THERAIN concernant la participation de joueurs venant d’équipe supérieure. La commission prend connaissance de la réclamation pour la dire recevable en la forme. Sur le fond, Après vérification de la feuille de match AS SAV FEUQUIERES – US FOUQUENIES « B » en Seniors 3A du 26/10/2008, la commission constate que deux joueurs entrant dans la composition de l’équipe « A » de l’AS SAV FEUQUIERES ont participé à la rencontre citée en rubrique, Dit qu’il n’y a pas eu d’infraction à l’article 28 du Règlement Particulier de la Ligue de Picardie, Par ce motif, Décide de rejeter la réclamation pour homologuer, les délais d’appel écoulés, le résultat acquis sur le terrain, à savoir AS SAV FEUQUIERES « B » - ASSH MILLY « B » 4 à 3. Droits de réclamation confisqués. FC CRISOLLES « B » - TRICOT OS « B » - Challenge des Réserves « Marcel Patoux » groupe N du 2/11/2008. Réclamation de TRICOT OC concernant la participation de joueurs venant d’équipe supérieure. La commission prend connaissance de la réclamation pour la dire recevable en la forme. Sur le fond, Le Président, Didier CORDIER Le Secrétaire, Eric POQUERUSSE Prochaine réunion le Jeudi 20 Novembre 2008 à 17 h 30 au siège du District. 8