Einführung der neuen Handelsplattform SWXess

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Communiqué SIX Swiss Exchange
n° 20/2009
De:
Member Services
Tél.
+41 (0)58 854 24 73
E-mail:
[email protected]
Fax:
+41 (0)58 854 24 76
Pages:
3
Date:
17.04.2009
Objet:
Regroupement du négoce des actions suisses à la SIX Swiss Exchange
Madame, Monsieur,
Nous vous avions informé en date du 11 novembre 2008 via Communiqué SIX Swiss Exchange no
83/2008 de la décision prise de regrouper le négoce des actions suisses à la SIX Swiss Exchange.
Par le biais du présent communiqué et des références données, nous entendons vous faire part de
tous les changements qui accompagneront la concentration du négoce des valeurs mobilières à
Zurich.
Le négoce des valeurs-vedettes du marché suisse sera transféré le 4 mai 2009 de la SWX Europe
Ltd. dans le nouveau «Swiss Blue Chip Segment» de SIX Swiss Exchange. Le dernier jour de
négoce sur la SWX Europe Ltd. est fixé au 30 avril 2009, le 1er mai étant un jour férié.
1.
Réglementation transitoire (Transitional Rule Book) et directives
L’ensemble des participants admis au négoce dans le segment des blue chips suisses
sera soumis à une réglementation transitoire (Transitional Rule Book) en matière de
négoce des blue chips à la SIX Swiss Exchange, qui se base sur les règles actuelles de
SWX Europe Ltd. Vous pourrez télécharger les conditions générales, la réglementation
transitoire ainsi que les directives relatives au segment des blue chips sur la partie
accessible au public du site Internet de SIX Swiss Exchange.
Transitional Rule Book et les directives – Swiss Blue Chip Segment
Conditions générales
Cette réglementation transitoire restera probablement en vigueur jusqu’au début 2010.
Elle sera ensuite remplacée par une réglementation harmonisée, valable dans l’ensemble
des segments de négoce.
Vous trouverez un aperçu des principaux aspects de cette nouvelle réglementation du
segment des blue chips de SIX Swiss Exchange sur notre site Internet, via le lien cidessous:
Factsheet
2.
Affiliation
Les actuels participants à la SIX Swiss Exchange continueront de pouvoir accéder à
l’ensemble des segments tels qu’obligations, Exchange Traded Funds, actions
étrangères, actions Swiss Mid et Small Caps de SIX Swiss Exchange AG, ainsi qu’au
segment des blue chips suisses à partir du 4 mai 2009. Les anciens participants à
SWX Europe Ltd. qui ne font pas encore partie des participants à la SIX Swiss Exchange
bénéficieront d’une affiliation de transition conformément à la réglementation transitoire
«transitional rule book» et ne pourront par conséquent accéder qu’au seul segment des
blue chips suisses.
SIX Swiss Exchange AG Selnaustrasse 30 Case postale CH-8021 Zürich
T +41(0)58 854 54 54 F +41(0)58 854 54 55 www.six-swiss-exchange.com
Regroupement du négoce des actions suisses à la SIX Swiss Exchange
3.
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Règles de négoce
Les règles de négoce du segment des blue chips correspondent à celles du Transitional
Rule Book et ne feront l’objet d’aucune modification, notamment en ce qui concerne les
heures de négoce, les règles de conciliation ainsi que l’anonymat de la contrepartie.
Vous trouverez de plus amples informations à propos du négoce dans le segment des
blue chips suisses de SIX Swiss Exchange sur la partie accessible au public de notre site
Internet.
Trader Readiness
Trading Guides
La régulation du marché du segment des blue chips suisses sera gérée à Zurich à partir
du 4 mai 2009. Si vous avez des questions à propos des annulations d’urgence,
des décisions en cas d’erreurs de transaction ou sur le négoce en général, n’hésitez pas
à appeler le Helpdesk Exchange Operations qui se tient à votre entière disposition
par téléphone au +41 (0)58 854 24 75 ou par e-mail à l’adresse [email protected].
4.
Ordres
Le 30 avril 2009, la SIX Swiss Exchange reprendra les carnets d’ordres existants sur les
blue chips suisses de SWX Europe Ltd. de sorte que le négoce des actions sur le Swiss
Blue Chip Segment de la SIX Swiss Exchange se poursuivra sans interruption le 4 mai
2009. Du point de vue réglementaire (FSA), les carnets d’ordres de SWX Europe Ltd.
seront considérés comme supprimés le 30 avril 2009 à 22:00 HEC. A partir de cette date,
toutes les saisies ou modifications dans les carnets d’ordres de la SIX Swiss Exchange
seront régies par le droit suisse, qui s’appliquera également aux ordres repris.
Par conséquent, le participants n’ont aucune mesure à prendre concernant la
suppression / réinsertion des ordres.
5.
Admission et émetteurs
Veuillez vous référer au communiqué du Regulatory Board no 1/2009 pour de plus amples
informations sur les obligations des émetteurs telles que la cotation des actions et le
maintien de la cotation, dans le cadre du regroupement du négoce des actions à la SIX
Swiss Exchange. Vous pourrez le consulter sur notre site Internet, via le lien ci-dessous:
Communiqué du Regulatory Board
6.
Exchange Traded Funds
Les Exchange Traded Funds négociables sur la plateforme SWX Europe ne seront pas
transférés dans le cadre de la concentration des valeurs mobilières à Zurich. C’est la
raison pour laquelle ils ne seront plus admis au négoce après le 30 avril 2009. Vous
trouverez d’autres informations à ce sujet en lisant la «Stock Notice no – 04/2009» du
17 avril 2009.
7.
Démarrage du fixing de clôture sur la SIX Swiss Exchange
Le 18 juillet 2008, nous vous avions informé via Communiqué SIX Swiss Exchange n°
49/2008 de la décision d’avancer le démarrage du fixing de clôture pour les produits sur
actions et les fonds de placement à 17h15 CEST pendant la phase de transition de
SWXess en vue d’optimiser le temps de réponse de ces produits à la clôture du négoce
des dérivés et des ETF.
Eu égard à la fin de la phase de migration de SWXess le 21 avril 2009 la SIX Swiss
Exchange a décidé de retarder le démarrage du fixing de clôture à 17h20 CEST pour tous
les produits sur actions et les fonds de placements à compter du 4 mai 2009. L’appel
d’offre terminera à 17h30 CEST comme précédemment établi. Ces changements
n’affectent aucun des produits négociés sur le segment des blue chips suisses.
SIX Swiss Exchange AG Selnaustrasse 30 Case postale CH-8021 Zürich
T +41(0)58 854 54 54 F +41(0)58 854 54 55 www.six-swiss-exchange.com
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Pour obtenir de plus amples informations, veuillez consulter le «Guide de produit –
Marché des actions» et le «Guide de produit – Marchés des fonds» sur le site Internet.
Trading Guides
SIX Swiss Exchange se tient à votre entière disposition pour répondre à d’éventuelles questions sur
le regroupement du négoce des actions à Zurich.
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Tél.
E-mail
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Account Management CH & Europe continentale
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+41 (0)58 854 29 74
Account Management CH & Europe continentale
vous offrent volontiers leur aide sous forme d’informations complémentaires ou de prestations de
support.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, nos salutations distinguées.
SIX Swiss Exchange AG
Christoph Bigger
CEO SIX Swiss Exchange
Adrian Isler
Responsable Market Operations
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