modification de la liste des produits et prestations remboursables

N°415- 15 MAI 2015
MODIFICATION DE LA LISTE DES PRODUITS
ET PRESTATIONS REMBOURSABLES
La liste des produits et prestations a été modifiée.
TITRE I : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR TRAITEMENTS, AIDES A LA VIE,
ALIMENTS ET PANSEMENTS
Chapitre 1 : DM matériels et produits pour le traitement de pathologies
spécifiques
Section 1 : DM pour traitement des maladies respiratoires et ORL
Sous-section 1 : Appareils générateurs d’aérosols
A la sous-section 1, à compter du 21 avril 2015, est inscrit le système de
nébulisation associant le générateur PARI MINI au nébuliseur LC SPRINT de la
société PARI PULMOMED SARL.
Arrêté du 1er avril 2015
TITRE II : ORTHESES ET PROTHESES EXTERNES
Chapitre 3 : Appareils électroniques correcteurs de surdité, entretien et
réparations pour processeurs externes
Section 5 : Processeurs, accessoires et réparations pour prothèses auditives ostéointégrées
A compter du 28 avril 2015, à la rubrique « Société COCHLEAR France SAS » :
-
dans la nomenclature des codes 2340208, 2331043 et 2330977 la date de fin
de prise en charge est remplacée par le 30 octobre 2017,
-
dans la nomenclature du code 2340208 les références 905 XX et 907 XX
sont supprimées.
Arrêté du 7 avril 2015
TITRE III : DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES, IMPLANTS ET
GREFFONS TISSULAIRES D’ORIGINE HUMAINE
Chapitre 1 : DMI d’origine synthétique
Section 1 « Implants cardiaques et vasculaires »
 sous-section 2 « Implants vasculaires »
Paragraphe 3, rubrique « B - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.)
contrôlée (LC) de principe actif » :
-
au lieu de: «1. La sous-rubrique «b) “PROMUS, PROMUS ELEMENT,
PROMUS ELEMENT LONG, PROMUS ELEMENT PLUS, PROMUS
PREMIER” est abrogée.»
lire: «1. La sous-rubrique «b) “PROMUS, PROMUS ELEMENT, PROMUS
ELEMENT LONG” est abrogée.»
Arrêté du 2 avril 2015 (rectifiant arrêté du 16 février 2015)
A compter du 23 avril 2015,
-
-
la rubrique Société B. BRAUN MEDICAL SAS (B BRAUN) et les codes
3102942, 3131174, 3137159, 3149085, 3102110 et 3115933 sont ajoutés à la
sous-rubrique b,
le libellé de la sous rubrique b est modifié.
CODE
DÉSIGNATION
TARIF
ACTUEL
(en € TTC)
3102942
Endoprothèse
coronaire lib. sirolimus,
B BRAUN, COROFLEX
ISAR, DIAM 2,25
875,00
875,00
840,00
840,00
3131174
Endoprothèse
coronaire lib. sirolimus,
B BRAUN, COROFLEX
ISAR, DIAM 2,50
875,00
875,00
840,00
840,00
3137159
Endoprothèse
coronaire lib. sirolimus,
B BRAUN, COROFLEX
ISAR, DIAM 2,75
875,00
875,00
840,00
840,00
3149085
Endoprothèse
coronaire lib. sirolimus,
B BRAUN, COROFLEX
ISAR, DIAM 3,00
875,00
875,00
840,00
840,00
3102110
Endoprothèse
coronaire lib. sirolimus,
B BRAUN, COROFLEX
ISAR, DIAM 3,50
875,00
875,00
840,00
840,00
3115933
Endoprothèse
coronaire lib. sirolimus,
B BRAUN, COROFLEX
ISAR, DIAM 4,00
875,00
875,00
840,00
840,00
Arrêté du 7 avril 2015
Arrêté du 7 avril 2015 (LPP en sus)
Avis tarifaire
PLV
NOUVEAU
ACTUEL
TARIF
(en € TTC) (en € TTC)
à compter
du 1er avril
2016
NOUVEAU
PLV
(en € TTC)
à compter
du 1er avril
2016
Au paragraphe 4, dans la rubrique A « Endoprothèses aortiques pour le traitement
des anévrismes de l’aorte abdominale sous-rénale», dans la rubrique «Société
COOK France »:
-
la date de fin de prise en charge des codes 3146750, 3161175, 3180385,
3100156, 3177615, 3179844, 3129881, 3184934, 3187855 et 3187737 est
remplacée par le 15 septembre 2019,
-
les références avec système d’introduction H&L-B one-shot: ZIP 14-30,
ZIP 16-30, ZIP 18-30, ZIP 20-30, ZIP 22-30, ZIP 24-30 sont supprimées
dans la nomenclature du code 3161175,
-
le code 3113354 est radié à compter du 30 avril 2015.
Arrêté du 14 avril 2015
Arrêté du 14 avril 2015 (LPP en sus)
Au paragraphe 8 « Implant d'embolisation artérielle », suite au changement de
distributeur, à compter du 11 mai 2015, la rubrique « Société EV3 SAS est
remplacée.
Arrêté du 22 avril 2015
Avis tarifaire
Section 5. - Prothèses auditives ostéo-intégrées
A compter du 28 avril 2015, à la rubrique « Société COCHLEAR France SAS » :
-
-
dans la nomenclature des codes 3173706, 3154689, 3193749, 3133517,
3157908, 3148683 et 3128189, relatifs à la prothèse auditive ostéo-intégrée
BAHA, la date de fin de prise en charge est remplacée par le 30 octobre
2017,
les codes 3109246, 3142114 et 3135404 sont radiés.
Arrêté du 7 avril 2015
Arrêté du 7 avril 2015 (LPP en sus)
Chapitre 2 : Dispositifs médicaux implantables issus de dérivés, de tissus
d'origine animale non viables ou en comportant
Section 1 : Implants cardio-vasculaires
 Sous-section 4 : Prothèses cardio-vasculaires hybrides
-
Le paragraphe « INDICATIONS » du code 3293646 est rectifié.
Arrêté du 14 avril 2015 (rectifiant l’arrêté du 6 mars 2015)
-
La rubrique « Société GAMIDA » et le code 3294172 relatif à la prothèse
cardio-vasculaire hybride E-VITA OPEN PLUS de la société GAMIDA sont
ajoutés à compter du 11 mai 2015.
La fiche d’information thérapeutique est en annexe de l’arrêté.
CODE
DÉSIGNATION
3294172
Prothèse cardio-vasculaire
hybride, GAMIDA, E-VITA
OPEN PLUS.
TARIF
en € TTC
PLV
en € TTC
14 242,00
14 242, 00
Arrêté du 22 avril 2015
Arrêté du 22 avril 2015 (LPP en sus)
Avis tarifaire
Chapitre 4 : Dispositifs médicaux implantables actifs
Section 1. - Stimulateurs cardiaques
 sous-section 2 «Stimulateurs cardiaques simple chambre à fréquence asservies (fréq.
asserv.)»
A compter du 23 avril 2015, dans la rubrique «Société BIOTRONIK France
(BIOTRONIK)», après les codes 3414506, 3472685 et 3459644 sont ajoutés
respectivement les codes 3444105, 3426550 et 3413079 relatifs aux
stimulateurs cardiaques implantable simple, double et triple chambre ELUNA 8 de
la société BIOTRONIK France SAS.
DÉSIGNATION
CODE
3444105
Stimulateur cardiaque
simple chambre fréq.
asserv., BIOTRONIK,
ELUNA 8 SR-T.
3426550
Stimulateur cardiaque
double chambre fréq.
asserv., BIOTRONIK,
ELUNA 8 DR-T.
3413079
Stimulateur cardiaque de resynchro ventriculaire,
BIOTRONIK, ELUNA 8 HFT.
PLV ACTUEL
(en € TTC)
NOUVEAU
TARIF
(en € TTC)
A/C du
01/09/2015
NOUVEAU PLV
(en € TTC)
A/C du
01/09/2015
3 027,45
3 027,45
2 947,63
2 947,63
3 526,88
3 526,88
3 431,29
3 431,29
4 700,00
4 700,00
4 700,00
4 700,00
TARIF
ACTUEL
(en € TTC)
Arrêté du 7 avril 2015
Arrêté du 7 avril 2015 (LPP en sus)
Avis tarifaire
Section 2. - Sondes de stimulation cardiaque implantables
Nouveaux tarifs et nouveaux prix limites de vente au public en € TTC (PLV) des
sondes cardiaques implantables.
Avis tarifaire