Séance ordinaire du conseil d`arrondissement du

Séance ordinaire du conseil d’arrondissement
du lundi 7 mai 2007
ORDRE DU JOUR
10 – Sujets d'ouverture
10.01
Ouverture de la séance
10.02
Adoption de l'ordre du jour
10.03
Période de réponses et questions du public
CORRESPONDANCE / DÉPÔT DE DOCUMENTS
10.04
10.05
Demande de changement de zonage pour le 225, avenue Lafleur et le 111, boulevard Newman
Demande de changement de zonage pour le 2056, rue Lapierre
REMERCIEMENTS
10.06
Remerciements à M. Henri Loiselle
FÉLICITATIONS
10.07
10.08
10.09
10.10
10.11
10.12
Félicitations - 50e anniversaire de mariage de Mme Lise Duperron et M. Jacques Tremblay
Félicitations - 50e anniversaire de mariage de Mme Huguette et M. Marcel Métivier
Félicitations - 50e anniversaire de mariage de Mme Bernice et M. Dominic Santori
Félicitations - Mme Monique Jérôme-Forget, ministre des Finances, présidente du Conseil du trésor, ministre responsable
de l'Administration gouvernementale et ministre des Services gouvernementaux
Félicitations - Corporation L'Espoir du Déficient pour son prix Hommage bénévolat Québec 2007 dans la catégorie
"Organisme en action"
Félicitations - Équipe de hockey pré-novice des Couguars de LaSalle - trophée disciplinaire de hockey aux Jeux de
Montréal
CONDOLÉANCES
10.13
10.14
10.15
Condoléances - décès de Mme Christine Simard
Condoléances - décès du Père missionnaire Giuseppe De Rossi
Condoléances - décès de M. Yves Pelland
PROCÈS-VERBAUX
10.16
10.17
10.18
Approbation des procès-verbaux des séances du conseil
Compte rendu du Comité consultatif d'urbanisme
Compte rendu du comité de circulation
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12 – Orientation
ACCORD DE PRINCIPE / MANDAT SPÉCIAL
12.01
Appui à Montréal dans ses demandes au Gouvernement du Québec pour atteindre les objectifs de réduction d'accidents
20 – Affaires contractuelles
CONTRAT D’APPROVISIONNEMENT ET DE SERVICES AUTRES QUE PROFESSIONNELS
20.01
20.02
20.03
20.04
20.05
20.06
20.07
Contrat à Cirillo F. Mormina inc. pour la réfection du sentier piétonnier Hardy/Cordner
Contrat à Transport M.J. Lavoie inc. pour la location et la levée de contenants à rebuts
Contrat à Paysagements Lumi-Vert pour l'entretien des aménagements paysagers
Contrat à Service d'entretien L.C. inc pour le nettoyage de l'école Cecil-P.-Newman
Contrat à Construction DJL inc. pour la fourniture de béton bitumineux à chaud
Contrat à Veolia ES, Services à l'assainissement inc. pour le nettoyage du réservoir d'égout combiné
Contrat à Michel Contant M.C. Électrique inc. pour le remplacement des luminaires de rue
CONTRAT DE CONSTRUCTION
20.08
20.09
Contrat à Paysagiste Sollazzo & Fils pour la réfection de la cage de frappeur au parc Riverside
Contrat à Cogex pour la fourniture et l'installation d'une porte à ouverture automatique à l'aréna Jacques-Lemaire
CONTRAT DE SERVICES PROFESSIONNELS
20.10
20.11
Contrat à Inspec-Sol pour la surveillance des travaux de voirie sur la rue Comte
Contrat à Inspec-Sol pour la surveillance des travaux de voirie sur différentes rues
SUBVENTION – CONTRIBUTION FINANCIÈRE
20.12
20.13
20.14
20.15
20.16
20.17
20.18
Contribution financière au Centre du Vieux-Moulin de LaSalle pour la mise en place d'une structure de travail et d'un plan
d'action pour renforcer la concertation chez les aînés
Contribution financière au Centre du Vieux-Moulin de LaSalle pour un travail de dépistage de la pauvreté et de l'isolement
chez les aînés
Contribution financière à Children's World Academy pour la réalisation de l'album de promotion 2007
Contribution financière au Club de balle molle des cols bleus de LaSalle pour l'inscription au tournoi intermunicipal
Contribution financière à l'école Notre-Dame-des-Rapides pour la réalisation de l'album de promotion 2006 - 2007
Contribution financière à la Croix-Rouge canadienne
Contribution financière au Club Richelieu LaSalle dans le but de souligner la semaine de la francophonie
SOUTIEN FINANCIER AVEC CONVENTION
20.19
20.20
Ententes avec les clubs d'Âge d'or Ste-Catherine-Labouré, St-Télesphore, Falchi et les Aînés du Parc Highlands
Entente avec la Corporation du Centre culturel et communautaire Henri-Lemieux
30 – Administration et finances
DÉPLACEMENTS / FRAIS DE SÉJOUR ET DE REPRÉSENTATION
30.01
30.02
30.03
30.04
Délégation au congrès de l'Ordre des urbanistes du Québec et de l'Institut canadien des urbanistes
Délégation au Forum action familles de la Conférence régionale des élus de Montréal
Délégation à la Journée technique de l'Association des Professionnels à l'Outillage Municipal
Tournois de golf de l'Associazione Messinese, de Wallaby, de la Fondation de l'Hôpital LaSalle et de la Chambre de
commerce du Sud-Ouest de Montréal
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NOMINATION DE MEMBRES
30.05
Nommer Mme Isabelle Rousseau représentante de l'arrondissement à la Corporation de développement économique
communautaire LaSalle-Lachine
METTRE AU RANCART ET DISPOSER
30.06
Don à Héritage Laurentien d'un véhicule de marque Ford 1996
ÉVÉNEMENT / PROCLAMATION
30.07
30.08
30.09
30.10
30.11
30.12
30.13
30.14
30.15
30.16
30.17
30.18
Fête de quartier et feu d'artifice au parc Jeannotte organisé par le Centre de loisirs Ste-Catherine-Labouré
Permis pour servir des boissons lors du vernissage de l'Exposition annuelle du Club de photos LaSalle
Permission à Groupe Sutton Clodem pour une fête familiale au parc Leroux
Permis saisonnier au Club de balle molle des cols bleus de LaSalle
Affichage de panneaux pour un encan bénéfice au profit du Centre Henri-Lemieux
Permission à la Caisse populaire Desjardins de LaSalle d'installer des bannières temporaires
Permission à LaSalle Ford pour une vente sous la tente
Permission à Coussins Décor pour une vente trottoir
Permission à la Fondation de l'Hôpital LaSalle pour un parc d'amusements au Carrefour Angrignon
Permission à Fusion Marketing d'alliances pour une tente temporaire au Carrefour Angrignon
M & M Max - barbecue au profit de la Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l'intestin
Vente au bureau Accès LaSalle de billets à tarifs préférentiels pour le week end d'ouverture de La Ronde
BUDGET DE FONCTIONNEMENT / PTI
30.19
Demande au Comité exécutif des sommes nécessaires pour poursuivre le projet pilote e-Cité/311
VIREMENT / ANNULATION DE CRÉDITS
30.20
30.21
Annulation de constats d'infraction
Virements budgétaires
REDDITION DE COMPTES
30.22
Approbation des comptes
40 – Réglementation
40.01
Demander de modification des tarifs relatifs aux permis de construction
RAPPORT DE CONSULTATION PUBLIQUES
40.02
Certificat de registre - règlement LAS-0028 pour l'acquisition de véhicules, machinerie, outillage et équipements
ADOPTION
40.03
40.04
Adoption - règlement d'emprunt LAS-0029 pour l'acquisition d'équipements et de logiciels informatiques
Adoption - règlement 2030-LAS-41 concernant le stationnement exclusif du secteur 4-01 rue George
DÉROGATION MINEURES
40.05
40.06
40.07
Dérogation mineure - agrandissement au 304, rue Hachez
Dérogation mineure - agrandissement au 712, 40e Avenue
Dérogation mineure - maçonnerie au 165, avenue Strathyre
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PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE
40.08
40.09
40.10
P.I.I.A. - modification de la façade au 416, 9e Avenue
P.I.I.A. - construction sur un lot situé sur la rue de Cannes-Brûlées
P.I.I.A. - rénovation de la façade au 161, 8e Avenue
50 – Ressources humaines
50.01
Décisions déléguées soumises par la Division des ressources humaines
70 – Levée de la séance
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