table des matieres

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TABLE DES MATIERES
Section 1
Règlement général
Section 2
Gagnant
Section 3
Placé
Section 4
Quinella
Section 5
Exacta
Section 6
Trifecta
Section 7
Double ( DD, LD)
Section 8
V4
Section 9
V5
Section 10
V65
Section 11
V64
Section 12
V75
Section 13
V86
Section 14
V3
Section 15
Gains
Section 16
Paris internationaux
Annexes et modifications
Annexe 1
Règlement de paris ATG – Compte de paris
Section 1
Règlement général
Section 15
Paiement des gains.
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SECTION 1 : REGLEMENT GENERAL
§1 Introduction
Le présent règlement est rédigé conformément aux dispositions légales en la matière
et aux principes de la Commission des jeux de hasard. Il peut être modifié à tout
moment.
Un exemplaire du présent Règlement et de ses modifications a été déposé auprès
de la Commission des jeux de hasard.
En cas de litige, la version anglaise du présent règlement sur le site www.atg.se
primera sur la version française.
Le fait d'engager un pari avec World Football Association (WFA) implique que le
parieur accepte les dispositions du présent Règlement, sans aucune réserve.
Un pari ne donnera lieu au paiement des gains ou au remboursement de la mise
engagée que dans le respect des dispositions du présent Règlement.
En règle générale, les paiements des gains et les remboursements sont effectués
après l'officialisation de l'arrivée et des rapports sur l'hippodrome.
Pour le WFA, aucun changement pouvant survenir par la suite n'est pris en
considération.
Toutefois, WFA ou l'exploitant d'agence peut toujours retarder le paiement pour
procéder à une vérification appropriée du bulletin ou de l'identité du parieur ou de la
personne réclamant le paiement des gains.
En cas de panne d'électricité ou de rupture de transmission du programme, le
paiement des gains est arrêté jusqu'à normalisation de la situation.
En règle générale, les comptes « client » sont crédités des gains 24 heures après le
déroulement de la dernière course que comporte le pari.
Dans le cas de suspicion de fraude ou de tentative de fraude, le versement du gain
ou du remboursement peut être suspendu jusqu'à ce qu'il soit établi qu'il n'existe ni
fraude, ni tentative de fraude
Les paris sur les courses hippiques de trot et de galop sont administrés par ATG Ce
règlement régit la prise de paris mutuels sur la catégorie des paris suivants :
Gagnant, Placé, Quinella (pari sur le premier et le second cheval, indépendamment
de l’ordre), Exacta (pari sur le premier et deuxième cheval dans l’ordre), Trifecta (pari
sur le premier, le second et le troisième cheval dans l’ordre), Double (dont les noms
respectivement suédois sont), V3, V4, V5, V65, V64, V75 et V86 si la réunion de
courses de chevaux se tient en Suède ou lorsque la réunion se tient dans un autre
pays mais que les paris administrés par ATG ne peuvent être effectué uniquement
que par une équipe ATG locale.
Cette réglementation est gratuite et disponible en ligne sur www.atg.se ou peut être
commandée dans les hippodromes auprès du personnel ATG.
Dans ces endroits, il doit être clairement indiqué que toutes les activités de paris sont
effectuées conformément aux conditions fixées dans cette réglementation de paris.
Aux termes de la Loi sur les loteries nationales, les personnes de moins de 18 ans
ne peuvent pas prendre part aux paris. ATG a prévu une annexe au règlement
spécifiant que les personnes âgées de moins de dix-huit ne peuvent pas agir en tant
que représentantes de toute autre personne lorsqu’il y a une relation avec les
activités de paris. ATG est en droit de refuser de permettre aux personnes qui ont
contrevenu aux règlements de paris de prendre part à des activités de paris).
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§2 Définition des termes
Dans ce règlement, les termes suivants sont utilisés dans le sens suivant :
Totalisator :
ATG, ou tout acteur qui, pour le compte d’ATG, administre la prise de paris mutuels
relatifs aux courses de chevaux.
Arranging Track :
Hippodromes qui organisent des réunions de courses de chevaux
ATG-Account :
Un compte avec ATG détenu par une personne physique privée
Programme :
Le programme officiel de l’organisateur pour la réunion de courses
Raketen :
(Terme utilisé en Suède pour désigner l’accumulation de paris)
Une méthode de parier par laquelle le client, sur un ticket et sur une occasion place
une participation croissante dans chaque catégorie de paris « Gagnant » ou
« placé », sur plus d’un cheval dans pas moins de deux ou pas plus de sept courses
de la même réunion. Les gains de chaque course seront placés dans la suivante.
L’accumulation ou « Rolled-over » dans un pari « Raketen » est calculé
conformément aux règles pour le paiement des gains détaillés au paragraphe 25.
Systeme de pari « Raketten » :
Un client qui souhaite utiliser la méthode « Raketen » doit marquer les chevaux
conformément aux conditions énoncées sur chaque coupon séparé.
Harry boy : Une méthode pour parier dans laquelle le client ne spécifie pas ou
spécifie uniquement quelques chevaux devant être inclus dans son pari. Un Harry
Boy peut être fait sans avoir à remplir un coupon de paris.
Betting ticket : Preuve qu’un pari a bien été placé.
Race meeting regulations : règles fixées par l’association Suédoise HarnessRacing.(Svensk Travsport, dénommées, ci-après, par les initiales suédoises SG), le
Jockey Club Suédois ou n’importe quel autre organisateur de courses approuvé par
ATG.
Client : le propriétaire d’un ticket de paris, ou dans le cas d’un compte de paris
(betting via internet) d’un coupon de paris électronique.
Propriétaire de chevaux :
Une personne qui a plus de 5% de la propriété d'un cheval ou est inscrit comme
propriétaire au ST, SG ou une autre organisation de courses de chevaux.
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§3 Termes de clients
Un client qui place un pari accepte les conditions et dispositions prévues dans ces
règlements de paris.
§4 Le règlement des paris à priorité sur le règlement de courses des réunions
Lors de réunions de course où les paris sont effectués, le règlement de la réunion de
courses s’applique. Dans le cas d'une disposition du règlement de la réunion de
courses étant incompatible avec les règles de paris, ce sont les règles de paris qui
s'appliquent.
§5 Totalisator "Manager"
L'organisateur se fait représenter pour les questions relatives aux paris mutuels par
un Totalisator "Manager". Il s’occupe de l'application de la réglementation des paris.
La responsabilité ultime de s'assurer que les règlements de paris sont correctement
observés repose sur le "Manager" principal d'ATG.
Les Totalisator "Manager" des hippodromes sont nommés par ATG pour une
période déterminée; les "Manager" sont proposés par les sociétés de trot ou de galop
concernés.
Un Totalisator "Manager"doit être présent, soit sur l’hippodrome ou chez ATG, tout
au long de la période pendant laquelle les paris peuvent être placés à l’hippodrome.
Dès qu’ATG a donné son autorisation, un Totalisator "Manager" peut agir en tant que
Totalisator "Manager" sur un autre hippodrome. Les Totalisator "Manager" doivent
suivre les directives émises par ATG relative à l'application des règlements.
En ce qui concerne les paris V75, V64, V65 et V86 ainsi que les paris sur le double,
le gestionnaire totalisateur d'ATG a la responsabilité de s'assurer que les règlements
de paris sont appliqués).
§6 Programmes
Les organisateurs des réunions de courses en paris mutuels sont chargés de
produire un programme pour la réunion. L’information présentée dans le programme
fournit une base pour le programme des courses. Le programme est disponible sous
forme digitale uniquement.
Le programme dresse la liste des chevaux qui prennent définitivement part au départ.
Le programme doit indiquer sur quels chevaux les paris peuvent être placés. Le nom
et le numéro attribué aux chevaux doivent être renseignés, excepté les manches ou
courses d’élimination ou les compétitions similaires. Une liste de paris séparés peut
être dressée pour les courses organisées sous la forme de « heats plus final », ou les
courses sous forme de manches, de courses d’élimination et compétitions similaires.
Dans un tel cas, les paris sur « la finale » seront basés sur
les numéros sélectionnés à partir de la liste de paris séparés. Aucun cheval qui a
participé à une « heat » mais qui n’est pas repris à la « Finale » ne sera classifié
comme cheval non partant, et les clients, dans un tel cas, n’auront pas droit à un
remboursement pour leur participation.
Dans certains cas, les chevaux peuvent être regroupés ensemble comme objet de
pari commun avec un seul programme de numéros. Par exemple, quand plus de 15
chevaux ont été définitivement repris pour le départ.
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Si, lors d’une réunion de courses, les formes de paris sont disponibles où les paris
englobent plus d’une course, le programme devra indiquer clairement quelles sont
les courses qui sont reprises avec telle catégorie de paris.
ATG, ST et SG peuvent publier les programmes incluant une course ou plus d’un ou
plusieurs hippodromes. ATG, ST et SG conservent le droit de publier un tel
programme disponible sous forme digitale seulement.
S’il y a une divergence dans les informations fournies par l’organisateur et celles qui
figurent dans les programmes publiés par ATG, ST et SG, alors les dispositions
suivantes seront d’application :
Si la différence est d'une importance considérable en ce qui concerne les paris par
exemple numérotation des chevaux, quels chevaux sont au départ, chiffres donnés
pour le poids ou les distances, ATG a le droit de décider que les paris effectués
jusqu’à un certain point, peuvent être interrompus. Les enjeux qui ont été mis en
place à ce moment-là ne sont pas à inclure dans les paris, et doivent être
remboursés. Les clients doivent être informés de cela d’une manière appropriée. Les
paris lors de réunions touchées de cette manière peuvent être repris, à condition que
chaque client soit informé et les informations corrigées. Alternativement, les chevaux
concernés peuvent être retirés, ou la course peut être complètement rayée de toute
forme de paris.
Les règles relatives à l'Ordre de priorité des réserves sont fixées dans §§ 4-6 dans
les sections 8, 9, 10, 11, 12 et 13.
Dans le cas où il y aurait divergence entre les renseignements mis à la disposition
sous forme imprimée et les informations mises à disposition par voie électronique,
les informations publiées en ligne sur www.atg.se prévalent).
§7 Déplacement de courses / de réunions de courses
Si une réunion de courses à un certain parcours de la course ne peut être tenue de la
manière détaillée dans le programme publié en raison de la survenance d'un obstacle
important (par exemple, conditions atmosphériques défavorables, maladies
infectieuses du cheval, une interdiction émise par un vétérinaire, un accident
technique ou un accident) alors ATG peut décider que la réunion, en partie ou dans
son intégralité, aura lieu à un autre hippodrome et à un autre moment. Les courses
seront, dans ce cas, reprogrammées dans les 72 heures suivant la date de la réunion
proposée dans le programme.
Si ATG devait décider de mettre en œuvre un changement du type précisé dans le
paragraphe précédent, alors ces courses qui sont déplacées à un autre hippodrome
ne seront pas considérées comme annulées. Les paris placés conserveront leur
statut. Dans certains cas, le remboursement peut être effectué (voir § 20).
ATG devra informer le public de sa décision le plus rapidement possible et en
informera aussi Les Autorités de jeux suédois.
§8 Les retraits
Un cheval qui était définitivement enregistré pour le départ, peut être retiré de la ligne
de départ uniquement sur une décision officielle de retirer ce cheval.
Une telle décision de retrait peut être délivrée par ATG, ST, SG, les organisateurs,
les managers de la réunion ou le vétérinaire de la course.
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§9 Les retraits dus à des changements de conditions
La décision de retirer un cheval doit être prise si une erreur est découverte dans le
programme ou si n’importe quel autre événement d’importance se produit qui est
d'une nature telle qu’il peut avoir un effet significatif sur les paris. Les non-partants
doivent être annoncés le plus rapidement possible.
§10 Placement de paris
Un pari est placé lorsque que l’on peut indiquer au client, que ce soit oralement ou
en utilisant un coupon de paris, la nature du pari, le montant mis en jeu qui doit être
payé, et en règle générale le numéro du cheval ou des chevaux sur lesquels il
souhaite parier. Une fois que l’enjeu a été payé, le client reçoit un ticket de paris
comme preuve de la mise placée. Le pari est considéré comme ayant été placé
quand ATG a enregistré l'information.
ATG décide quel sera l’unité des enjeux pouvant être placés.
ATG décide ce qui doit être la mise minimale par coupon pour chaque catégorie de
paris respectifs.
ATG fournit les renseignements utiles concernant le prix par combinaison utilisée
dans le calcul des dividendes. ATG est habilité à imposer des redevances sur
toutes les formes de paris et de paiement de dividendes. Dans le cas de paris, ATG
peut décider d’arrondir les montants.
L’information présentée ici est également publiée sur le website ATG.
§11 Paris engagés
Un pari placé sur les paris simples (Gagnant, Placé, Quinella, Exacta, Double,
Trifecta) est considéré comme « engagé » lorsque le client a quitté le point de vente
sans avoir fait remarquer que le billet paris qu'il a reçu contient des informations
incorrectes. La catégorie de paris V3 a des règles spéciales quant au moment où le
pari est engagé (voir section 14 §§ 1-6).
En ce qui concerne les autres catégories de paris (V4, V5, V65, V64, V75 et V86),
les paris sont considérés comme engagés si, dans les 10 minutes de placement du
pari, le client n'a pas signalé une erreur sur son pari. Une annulation d’un pari ne
peut être demandée après le départ d’une course. L’annulation ne peut être
effectuée qu’à l’endroit où le pari a été placé.
§12 Enregistrement direct de paris
En ce qui concerne l'enregistrement d'un pari, l'information reçue par le terminal de
caisse de l 'ATG est considéré comme le pari placé. Le client est lui-même chargé de
vérifier s’il y a concordance entre le pari repris sur son ticket lors de la réception et le
pari qu’il a rentré.
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§13 Dernière limite des paris
Les paris ne peuvent être engagés après le départ validé de la course, ou en ce qui
concerne les paris de la catégorie Double, V3, V4, V5, V65, V64, V75 et V86, ou la
méthode de paris « Raketen », après le départ valide de la première course couverte
par le pari. ATG peut également fixer une dernière limite de paris antérieure
(submission deadline), après laquelle les paris ne peuvent plus être placés.
Différents "deadline times" peuvent être mis en opération aux différents endroits ou
les prises de paris sont organisées.
§14 Interdiction de parier
Toute personne qui pourrait influencer les résultats de paris ou serait autrement
affiliée avec des paris ou des courses de chevaux de manière à en compromettre la
sécurité ne peut pas participer à des paris. Les paris ne peuvent être engagés par,
par exemple, des membres du personnel ou des stewards de course, qui sont en
service. Des paris ne peuvent pas être engagés par des jockeys et des conducteurs
pour les courses auxquelles ils participent ou par les entraîneurs dans les courses où
les chevaux entraînés par eux prennent part.
En outre, les personnes mentionnées au premier alinéa ne peuvent pas s'engager
dans des paris par des intermédiaires ou comme intermédiaires pour le compte d'un
tiers.
§15 Paris des propriétaires des chevaux
Les propriétaires de chevaux ne peuvent parier que sur les courses dans lesquelles
leur propre cheval est en compétition de la manière suivante :
-
Parier sur le Gagnant ou le Placé:
Les paris peuvent être placés uniquement sur le propre cheval du
propriétaire.
-
Parier sur Exacta ou Trifecta:
Les paris peuvent être placés sur les courses dans laquelle un seul cheval
appartenant au propriétaire est en compétition, et le cheval du propriétaire
doit figurer comme premier cheval de pari.
-
Parier sur Quinella, Double, V3, V4, V5, V65, V64, V75 et V86:
Le cheval du propriétaire doit être inclus dans le pari.
Dans le cas d'un pari à système réduit, le cheval du propriétaire doit être
inclus dans le groupe de classement le plus élevé pour la manche en
question.
§ 16 Validité des paris
Les paris placés en infraction avec les règlements détaillés dans § § 14-15 ci-dessus
sont nuls, et ne donnent pas droit au paiement des gains ou au remboursement de
l’argent pour le pari effectué.
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§ 17 Défauts dans les équipements Totalisator
Si, en raison d'un défaut dans l'équipement de pari mutuel, le calcul des dividendes
ne peut pas être effectué d'une manière suffisamment fiable, le pari cessera. Les
paris placés seront considérés comme nuls, et les clients auront droit à un
remboursement pour leurs paris. ATG devra informer les clients de la situation d'une
manière appropriée.
§ 18 Chevaux retirés
Dans les catégories de paris Win, Placé, Quinella, Exacta, Trifecta et double, le client
a droit à un remboursement de sa participation si un cheval sur lequel il a placé son
pari a été retiré. Toutefois, si un cheval est retiré d'une course incluse dans un pari
"Raketen" en cours, le client n'a pas droit à un remboursement, mais l'argent sera
transféré à la prochaine étape du pari "Raketen". Pour les paris "Raketen", le jeu ne
sera remboursé que si tous les chevaux couverts par le pari sont retirés.
§ 19 Mauvaise réception et changement incorrects dans la méthode de départ.
Le client a le droit au remboursement de son enjeu si son ticket de paris a été reçu
clairement de façon incorrect et si cette inexactitude peut avoir une incidence sur le
pari. Une fois que la course a pris un départ valide, un remboursement de ce genre
ne peut être fait que si le remboursement est demandé avant que le client ne puisse
visualiser les images de l’étape initiale de la course. En plus, à l’égard de toutes les
formes de paris, tous les clients ont droit au remboursement de leur argent, dans le
cas où la méthode de démarrage a été changée (par exemple, si une voiture
"autostart" ne peut pas être utilisée alors que le programme indique que la voiture
"autostart" sera utilisée ) , ou si une course est organisée sur une piste différente
de celle indiquée dans le programme officiel , ou si une modification a été apportée
au niveau de la discipline de la course (haies/steeple au lieu de courses de plat).
Les conditions qui doivent être remplies pour un remboursement à effectuer sont,
dans les trois cas mentionnés ci-dessus :
-
Le client a effectué son pari avant le changement de la méthode de départ
Le client a effectué son pari avant le changement de sorte de piste.
Le remboursement peut être fait pendant le temps où les paris peuvent
être encore placés sur la catégorie de pari en question ou dans un pari
"Raketen" qui a lieu en premier.
§ 20 Course abandonnée ou déclarée nulle, départ reporté
Dans le cas d’un incident pendant la course, aucun remboursement des enjeux ne
sera fait.
Cependant, si la course est arrêtée, déclarée annulée ou reportée, les enjeux seront
remboursés. Si le client ne demande pas de remboursement, le pari sera valide que
si la course a lieu dans les trois jours qui suivent le jour présenté dans le programme
de
course.
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Cela étant dit, le client n'a pas droit au remboursement lors d’un pari Raketen ' en
cours. Mais l'argent sera transféré à la prochaine étape du pari «Raketen». Dans le
cas où le client ne demande pas le remboursement, le pari conserve son statut
valable que si la course a lieu dans les 72 heures de la date de la course indiquée
dans le programme.
Les demandes de remboursement doivent être faites au plus tard à la date limite
décidée et rendue publique par l'organisateur.
En ce qui concerne les paris Double, V3, V4, V5, V65, V64, V75 et V86, il y a
application de règlements supplémentaires spéciaux.
Les conditions générales des réunions de courses doivent définir clairement ce qu'on
entend par les termes course supprimée, course arrêtée, course annulée, course
recourue et course reportée.
§ 21 Résultat de Paris
L'ordre dans lequel les chevaux franchissent la ligne d'arrivée détermine le résultat
du pari, après avoir tenu compte de tous les retraits, les disqualifications et / ou les
ajustements pour les place à la baisse ou à la hausse effectués en conformité avec
les règlements des réunions de course.
§ 22 Dead Heat
Si, dans le résultat définitif de la course, deux chevaux ou plus sont placés dans la
même position finale, alors ces chevaux sont ex aequo.
Si il ya une égalité pour la première place entre deux ou plusieurs chevaux, chaque
cheval doit être considéré comme le vainqueur.
Si il ya une égalité pour la première place entre deux chevaux, alors pas de cheval
sera placé deuxième.
Si il ya une égalité pour la première place entre plus de deux chevaux, alors pas de
cheval sera placé deuxième ou troisième.
Si il ya une égalité pour la deuxième place, alors pas de cheval sera placé troisième.
§ 23 Chiffre d'affaires net de paris, les "sorties".
Le montant total des enjeux payés sur une catégorie de paris et non remboursé,
moins les "sorties" fixées par le gouvernement (voir tableau) constitue le chiffre
d'affaires net de paris. Le chiffre d'affaires net des paris constitue la somme qui sera
répartie entre les clients gagnants en fonction de ces règles de paris.
Les montants des "remboursements" et le paiement net des paris seront arrondis à
l'entier inférieur.
Les chiffres en question sont publiés sur le site web, www.atg.se d'ATG.
§ 24 Calcul des dividendes
En ce qui concerne les paris sur les catégories de paris Gagnant, Placé, Quinella,
Exacta (premier et deuxième cheval), Trifecta (premier, deuxième et troisième
cheval), et Double, des côtes sont calculées.
Les côtes seront fixées à deux décimales près, sans qu’il soit tenu compte de la
troisième décimale.
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Le calcul des dividendes doit être effectué en multipliant les côtes par le montant
d'argent du jeu placé. Si les côtes sont de moins de 1,00 un client gagnant
récupérera sa mise.
Dans la catégorie des paris V3 le dividende est calculé par division, tandis que dans
les catégories de paris V4, V5, V64, V65, V75 et V86 le dividende est calculé par
groupe de dividendes gagnant.
En ce qui concerne toutes les catégories de paris, les paiements des gains sont
arrondis à l'entier inférieur.
Cela étant dit, les montants qui proviennent des arrondis jusqu’à l’euro supérieur ne
seront pas pris en compte pour les paiements mais seront répartis entre ATG et l'État
suédois sous la forme d’une déduction fiscale supplémentaire).
§ 25 Refus d' accepter des paris
ATG peut décider, dans certains cas, de refuser d'accepter un pari. Ces décisions
doivent être prises avant le pari et la cagnotte sera close. Le client doit être informé
de la mesure et la raison pour laquelle ATG a refusé d'accepter le pari. Lorsque le
client tente de violer une telle décision, ATG est en droit d'exclure le client de la
poursuite de paris.
En ce qui concerne les types de paris V4, V5, V65, V64, V75 et V86, il n'est pas
permis, en tout ou en partie, de jouer ses propres systèmes générés statistiquement
qui sont basés sur des résultats de probabilité pur pour l'un des types de paris
indiqué ci-dessus. En cas de violations répétées, les paris du client doivent être
confisqués et le client perd son droit à toute distribution de gains. ATG a le droit
d'exclure le client et fermer le compte ATG du client. La règle indiquée ci-dessus est
applicable même si le client coopère avec d'autres parties ou lorsque le client utilise
plusieurs de ses comptes propres ou de tiers, des sociétés de paris, ou des
combinaisons de celles-ci.
ATG devra déterminer ce qui constitue des systèmes générés statistiquement fondés
sur les résultats de probabilité purs.
ATG informe l'Autorité du jeu suédois à chaque fois qu’un pari est rejeté ou un client
est exclu.
§ 26 atg.se
Pour parier via ATG’s service Web, des règles supplémentaires particulières sont
d’application, voir annexe 1.
§ 27 Nom de cheval sur ticket de paris.
Les numéros et le nom des chevaux peuvent être présentés sur le ticket de paris. Si
le numéro et le nom diffère de la liste de la course, c’est le numéro qui sera valide.
§ 28 Limitation du nombre de systèmes
ATG se réserve le droit de limiter le nombre de systèmes que le client peut
présenter. Cette limitation s'applique selon la concurrence et la catégorie de paris.
Pour des informations actuelles concernant ces limites, s'il vous plaît voir
www.atg.se.
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§ 29 Mise maximale
ATG se réserve le droit de limiter la mise qu’un client peut placer. La limitation cidessus énoncée s'applique par course et catégorie de paris. Pour des informations
actuelles concernant ces limites, s'il vous plaît voir www.atg.se.
§ 30 Règles Jackpot pour les catégories de paris abandonnés
Si une catégorie de paris est interrompu (c'est à dire n'est plus offert comme un
produit), tout jackpot / report à nouveau provenant de la dernière réunion est versée
dans le fonds d’égalisation des dividendes.
(§ 31 Les paris sur un pied d'égalité
Le pari est mis à disposition et mis en place sur un pied d'égalité.
Les personnes qui, de la part d’'ATG, reçoivent les paris des clients et des enjeux
pour la participation dans des cagnottes de paris organisés par ATG, peuvent ne pas
offrir à leur clients tout type de réduction de prix, de bonus ou autres offres spéciales
/ traitement préférentiel. Cela signifie que les personnes qui reçoivent les paris des
clients et des enjeux ne peuvent pas utiliser l'argent reçu à titre de paiement pour les
produits d'ATG comme base pour le calcul de tout type de paiement / récompense,
déduction des coûts ou de réduction, le remboursement de l'argent, ou prix de biens
ou de services sous n'importe quelle forme.
Si toute personne qui reçoit les paris des clients et de l'argent de jeu pour la
participation dans les groupes de paris organisés par ATG, va à l’encontre de ce
règlement, alors ATG peut suspendre cette personne avec effet immédiat).
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SECTION 2 - GAGNANT
§ 1 Paris Gagnant
Le pari "Gagnant" fait référence à la catégorie de paris par laquelle le client tente de
désigner correctement le cheval qui va gagner une course.
Les clients qui ont correctement désigné le cheval gagnant, gagne le pari.
Le cheval gagnant dans le cadre du pari mutuel est le cheval qui, sans aucune
intervention déterminée d’un juge de course, est le premier de tous les chevaux sur
lesquels des paris ont été placés afin qu’il franchisse la ligne d'arrivée. Si aucune
mise n'a été placée sur le cheval gagnant, les enjeux des clients seront remboursés.
Le calcul des dividendes est effectué de manière à ce que le total net du chiffre
d'affaires soit divisé par le total brut du chiffre d'affaires mis sur le cheval gagnant. Le
quotient donne la côte.
Lorsqu'une course se termine avec un ex-æquo, le total net du chiffre d'affaires sera
d'abord divisé en autant de parties qu'il y a de chevaux gagnants. N'importe lequel
de ces chevaux sur lequel aucun des paris n’a été placé sera exclu du calcul.
Les cotes de chaque cheval gagnant sont ensuite calculées en divisant chacune des
parties par le total brut du chiffre d’affaires placé sur le cheval en question.
§ 3 Dividende inférieur aux enjeux
Un client gagnant récupère son argent, mais pas les frais qu'il aurait payés si le
dividende est inférieur à son enjeu.
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SECTION 3 – Placé (dénommé Show par Atg)
§ 1 Pari Placé
Le pari ʺPlacéʺ fait référence à la catégorie de paris par lequel le client tente de
désigner le cheval qui sera placé comme suit:
-
Si les paris sont placés sur une course de 7 chevaux ou plus, la
"désignation" est pour le cheval sur lequel le pari est placé pour terminer à
l'une des trois premières places (premier, deuxième ou troisième place) ;
Si les paris sont placés sur une course de 4 à 6 chevaux, la "désignation"
est pour le cheval sur lequel le pari est placé pour terminer à l'une des
deux premières places (première ou deuxième place).
Les clients qui placent leur pari sur un cheval qui termine à l'une des
places mentionnées ci-dessus (un cheval placé) ont gagné le pari.
Le nombre de chevaux sur lesquels des paris peuvent être placés est déterminé par
le nombre de chevaux enregistrés au départ.
Quel que soit le nombre de chevaux dans la course, ATG peut décider de suspendre
les paris et rembourser les enjeux de tous les clients.
§ 2 Pas plus de trois partants
Si pas plus de trois chevaux sont au départ d’une course pour laquelle le pari "Placé"
est effectué, les paris seront annulés et les mises seront remboursées. Dans le cas
où une telle course est inclue dans un pari "Raketen" en cours, le client n'a pas droit
au remboursement pour son pari, mais l'argent sera transféré à la prochaine étape
du pari "Raketen".
Le calcul des dividendes est effectué de manière à ce que le chiffre d'affaires net des
paris relatif à la course est d'abord diminué par le total brut de l'ensemble des enjeux
sur les chevaux placés .
Le montant restant est ensuite divisé de manière à ce qu'une part égale des
dividendes soit affectée à chaque place. Cette part de dividendes est ensuite divisée
par le chiffre d'affaires brut placé sur chaque cheval respectivement placé. Pour le
quotient ainsi obtenu, 1,00 est ajouté, et la somme ainsi obtenue fournit les cotes.
§ 4 Dead Heat
En cas d'ex aequo pour la première place entre deux chevaux, aucun cheval ne sera
placé deuxième.
En cas d’ex aequo pour la première place entre plus de deux chevaux, aucun cheval
ne sera placé à la deuxième ou troisième place.
En cas d'ex aequo pour la deuxième place aucun cheval ne sera placé à la troisième
place.
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Si, dans un "dead-heat", le nombre de chevaux placés dépasse le nombre de
chevaux qui, conformément au § 1 ci-dessus, ont été désignés comme placé, la part
de dividende augmenté de la place pour laquelle le "dead-heat" est survenu sera
divisé équitablement entre les chevaux qui ont terminé à cette place. Le total net
sera divisé par le nombre de places résultant du dead-heat.
§ 5 Peu de chevaux placés
Dans le cas où le nombre de chevaux placés est inférieur au nombre de chevaux qui,
conformément au § 1 ci-dessus, doivent être désignés comme placé, le calcul des
dividendes doit être effectué sur la base du nombre de chevaux qui ont obtenu une
place.
La même règle s'applique si l'un des chevaux placés n'a pas fait l'objet de tous les
paris.
Par conséquent, si une course ne produit qu’un cheval placé, l'ensemble du
dividende reviendra à ce cheval.
§ 6 Dividende inférieur aux enjeux
Un client gagnant récupère son argent, mais pas les frais qu'il aurait payés si le
dividende est inférieur à son enjeu.
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SECTION 4 - QUINELLA
§ 1 Pari "Quinella"
Le pari "Quinella" se réfère à une forme de pari dans lequel le client tente, dans une
course où il n'y a pas moins de quatre chevaux sur lesquels des paris peuvent être
placés, de désigner les chevaux qui termineront la course en première et deuxième
position, dans un ordre quelconque.
Les clients qui ont correctement désigné les chevaux en première et deuxième place
ont gagné le pari.
Si pas plus de trois chevaux sur lesquels des paris peuvent être placés prennent le
départ de la course, le pari sera annulé et les enjeux seront remboursés.
§ 3 Dividende calcul
Le calcul des dividendes est effectué de manière à ce que le total net du chiffre
d'affaires soit divisé par le total brut du chiffre d'affaires placé sur les deux chevaux
placés premier et deuxième. Le quotient fournit la côte.
§ 4 Dead Heat
Dans le cas de l'existence d'un dead-heat pour une ou plusieurs des deux premières
places, plusieurs combinaisons de pari gagnant sont réalisées.
Dans de tels cas, le total net du chiffre d'affaires est divisé en autant de parties
égales qu'il y a de combinaisons gagnantes; chaque combinaison pour laquelle
aucun pari n’a été placé est exclue de ce calcul.
Les parts de dividendes ainsi obtenues seront ensuite divisées par le total brut du
chiffre d'affaires placé sur chaque combinaison gagnante respective. Les quotients
obtenus fournissent les cotes.
§ 5 Combinaison Sans Victoire
Si aucun client n’a désigné correctement les deux premiers chevaux qui termineront
la course, ou si un seul cheval atteint la ligne d’arrivée, les enjeux seront
remboursés.
15
SECTION 5 – EXACTA
§ 1 "Exacta paris"
Le pari "exacta" se réfère à des paris avec la combinaison du premier et deuxième
cheval. Le client tente, dans une course dans laquelle il n'y a pas moins de trois
chevaux sur lesquels des paris peuvent être placés, de désigner, dans le bon ordre,
les chevaux qui terminent la course en première et deuxième position.
Les clients qui ont désigné correctement la combinaison gagnante ont gagné le pari.
§ 2 Pas plus de deux partants
Si pas plus de deux chevaux sur lesquels des paris peuvent être placés sont au
départ de la course, le pari sera annulé et les enjeux seront remboursés.
§ 3 Calcul du dividende
Le calcul du dividende s'effectue de telle manière que le chiffre d’affaires net du pari
est divisé par le total brut du chiffre d’affaires placé sur la combinaison gagnante. Le
quotient fournit la côte.
§ 4 Dead Heat
Dans le cas de l'existence d'un dead-heat pour une ou plus des deux premières
places, plusieurs combinaisons de paris gagnants sont réalisées. Dans de tels cas, le
chiffre d'affaires net du pari est divisé en autant de parties égales qu'il ya de
combinaisons gagnantes ; chaque combinaison où aucun pari n’a été placé sont
exclues de ce calcul.
Les parties de dividende ainsi obtenues seront ensuite divisées par le total brut du
chiffre d'affaires placé sur chaque combinaison gagnante respective. Les quotients
Si aucun client n’a désigné correctement la combinaison gagnante, ou si un seul
cheval atteint la ligne d’arrivée, le chiffre d'affaires net du pari doit être reporté dans
le "pot" Exacta pour une course qui aura lieu dans les douze mois suivants.
16
SECTION 6 – TRIFECTA
§ 1 Pari "Trifecta".
Le pari "Trifecta" se réfère à une forme de pari dans lequel le client tente, dans une
course dans laquelle il n'y a pas moins de quatre chevaux sur lesquels des paris
peuvent être placés, de désigner, dans le bon ordre, les chevaux qui termineront la
course dans la première, deuxième et troisième position.
Les clients qui ont désigné correctement la combinaison gagnante de chevaux en
première, deuxième et troisième place ont gagné le pari.
Si pas plus de trois chevaux sur lesquels des paris peuvent être placés prennent part
au départ de la course, le pari sera annulé et les enjeux seront remboursés.
Le calcul des dividendes est effectué de manière à ce que le chiffre d'affaires net du
pari soit divisé par le chiffre d'affaires brut du pari placé sur la combinaison gagnante.
Le quotient fournit la côte.
§ 4 Système à prix fixe
Les clients peuvent choisir un prix fixe pour leur pari à système quel que soit le
nombre de combinaisons. Le chiffre d'affaires net du pari des clients qui ont choisi
cette option est réparti de manière égale entre les combinaisons respectives, avec
des montants étant arrondis au chiffre inférieur jusqu’à 10 cent (et non pris en
compte des décimales suivant la virgule).
Le plus petit gain payable par coupon est en SEK.
Si le prix par combinaison est inférieur à 1 SEK, le gain versé ne sera plus grand que
la proportion de la mise net du pari qui correspond à la grandeur proportionnelle des
mises pour 1 SEK.
§ 5 Dead Heat
Dans le cas de l'existence d'un dead-heat pour un ou plus des trois premières places,
plusieurs combinaisons de pari gagnant sont réalisées. Dans de tels cas, le chiffre
d'affaires net du pari est divisé en autant de parties égales qu'il ya de combinaisons
gagnantes ; chaque combinaisons pour lesquelles aucun pari n’a été placé sont
exclues de ce calcul. Les parts de dividende ainsi obtenues seront ensuite divisées
par le chiffre d'affaires brut total placé sur chaque combinaison gagnante respective.
Les quotients obtenus fournissent les cotes.
Si aucun client n’a désigné correctement la combinaison gagnante, ou si seulement
deux chevaux atteignent l'arrivée, le chiffre d'affaires net du pari doit être reporté
dans un "pot" Trifecta pour une course qui aura lieu dans les six mois suivants. Si un
seul cheval termine la course, les enjeux des clients doivent être remboursés.
17
SECTION 7 DOUBLE ( DD, LD)
§ 1 Pari "Double"
La catégorie de paris "Double" implique que le client tente de trouver le cheval
gagnant dans deux courses (ces courses sont connues comme étant à "double
manche").
Les clients qui désignent correctement les deux chevaux gagnants (le double
gagnant) dans les doubles manches gagnent le pari.
Le calcul du dividende est effectué en divisant le total net du chiffre d'affaires par le
total brut du chiffre d'affaires placé sur le double gagnant. Le quotient fournit la côte.
§ 3 Plusieurs gains "pari Double"
Si , comme résultat on obtient un dead-heat dans une ou dans les deux courses ,
plusieurs gains "pari Double" sont produits, alors le calcul du dividende se fera
comme suit : le total net du chiffre d'affaires sera d'abord divisé en parts égales entre
ces "Doubles" sur lesquels les paris ont été placés ; la somme ainsi obtenue - la part
de dividende par Double - est ensuite divisée par le total brut du chiffre d'affaires
placé sur chaque double gagnant respectif . Les quotients ainsi obtenus fournissent
les côtes.
§ 4 Aucun Double correct
Si aucun client n’a désigné correctement le double gagnant, les clients qui ont
désigné correctement le vainqueur de l'une des courses double gagnent le pari.
§ 5 Calcul du dividende conformément au § 4
Dans les cas visés au § 4 ci-dessus, le calcul du dividende sera effectué comme
suit :
Le total net du chiffre d'affaires sera divisé en deux parties égales , entre les clients
qui ont désigné correctement le cheval gagnant de la première manche du "double"
et les clients qui ont désigné correctement le cheval gagnant de la deuxième manche
du "double" . Les parties de dividende ainsi obtenues seront ensuite divisées par le
total brut du chiffre d'affaires placé sur chaque cheval respectif. Les quotients
S'il ya eu un dead-heat, la part du dividende relatif à cette course sera divisé en
autant de parties égales qu'il ya de chevaux gagnants communs dans la course. Les
cotes de chaque cheval gagnant individuel dans cette course sont alors établies au
moyen de la division de chaque partie ainsi obtenue par le total brut du chiffre
d'affaires placé sur chaque cheval respectif.
Si aucun client n’a désigné correctement le cheval gagnant dans l'une des deux
manches du "Doubles", alors la part du dividende est le total du chiffre d'affaires net
relatif au cheval gagnant d’une autre Double manche: le calcul du dividende sera
effectué en divisant ce total par le total brut du chiffre d'affaires placé sur le cheval
gagnant. Le quotient résultant fournit les côtes.
18
§ 6 Annulation de la "Double manche" , "Double manche" déclarée nulle ,
"Double manche" reportée
Si l'une des "Doubles manches" est annulée, abandonnée ou déclarée nulle, ou si
aucun cheval ne franchit la ligne d'arrivée en vainqueur, alors la course ne sera pas
incluse dans les paris mutuels. Si, toutefois, une course ainsi affectée est recourue
plus tard mais le même jour, le résultat de la course recourue sera inclue dans le pari
mutuel. ATG a toutefois le droit, en référence à l'article 1, § 7, de reporter la course à
une autre date et à un autre hippodrome.
§ 7 Annula tion d’une "Double m a nche "
Si l'une des "Double manche" est exclue du pari mutuel en conséquence des
dispositions détaillées au § 6 ci-dessus, alors les clients qui ont désigné
correctement le cheval gagnant de l'autre "Double manche" gagnent le pari.
§ 8 Remboursements
Si les deux "Double manche" sont exclues du pari mutuel en conséquence des
dispositions détaillées au § 6 ci-dessus, ou si aucun client n’a gagné, alors les mises
placées seront remboursées.
19
SECTION 8 - V4
§ 1 Pari V4
Le pari "V4" fait référence à la catégorie de paris où le client tente de désigner les
chevaux gagnants dans quatre courses disputées sur le même hippodrome, le même
jour.
Parier sur V4 doit être effectué en utilisant des coupons V4 valides délivrés par ATG.
ATG peut publier des instructions plus détaillées concernant les paris V4. Les
instructions, qui sont disponibles gratuitement, peuvent être obtenues ou
commandées en tout lieu autorisé à exercer des activités de paris.
§ 2 Remplir le coupon
Le coupon doit être rempli par le client de la manière décrite dans les instructions
publiées par ATG.
§ 3 Calcul des enjeux
Dans le pari V4, les courses sont désignées de la manche 1 à 4.
Les clients indiquent les chevaux sur lesquels ils souhaitent placer un pari en
marquant un ou plusieurs numéros dans chaque manche (sélection).
Si un client fait une sélection pour chaque manche, alors le pari couvre une
combinaison (combinaison unique). Si un client fait plus d'une sélection dans une ou
plusieurs manches, alors le pari est appelé un pari multiple (c’est à dire qu'il couvre
plus d'une combinaison).
Le nombre de combinaisons dans un système est déterminé par l'addition du nombre
de chevaux désigné pour chacune des manches individuellement, et en multipliant
ensuite les nombres résultants ensemble.
L'enjeu total à payer est calculé en multipliant le nombre de combinaisons par le prix
par combinaison, et aussi, le cas échéant, par le nombre de fois que le client veut
placer le pari.
§ 4 Sélection de réserve
Pour chaque manche, en plus des sélections, deux autres chevaux peuvent être
marqués (sélections de réserve). Les sélections de réserve s’appliquent, dans l'ordre
de priorité et en conformité avec les instructions, à la place d'une sélection effectuée
pour un cheval qui a été retiré. Il est permis de choisir le même numéro de
programme pour le choix "régulier" et le choix de "réserve".
Si un client ne fait pas de sélection de "réserve", ou utilise un coupon sur lequel il
n'est pas possible de marquer des sélections de "réserve" alors à la place d'une
sélection effectuée pour un cheval qui a été retiré, une réserve sera choisie en
fonction de l’établissement du Décret sur la réserve.
20
§ 5 Introduction des sélections de réserve, Ordre sur la réserve
Avant le début de la première manche, il est établi dans quel ordre de priorité les
chevaux pour chaque manche seront inclus dans le pari dans les cas décrits ci-après
:
-
-
Si un seul et même numéro de programme a été marqué à la fois comme une
sélection régulière et comme une sélection de réserve, le pari contient un plus
grand nombre de combinaisons gagnantes, à condition que les autres
conditions soient remplies.
De même, un plus grand nombre de combinaisons gagnantes sont produites
si les réserves, conformément à l'ordre de réserve établi, sont amenées une
ou plusieurs fois. Lorsqu'une réserve est apportée pour un cheval qui a été
retiré, la priorité est donnée aux réserves sélectionnées par le client dans
l'ordre de priorité indiqué. Dans le cas contraire, les réserves seront choisies
parmi l'ordre de réserve établi, en utilisant un numéro libre suivant l’ordre du
programme reprenant la liste des numéros de réserve Il est normal d’utiliser
plus d’une fois l’ordre de réserve établi, y compris lorsqu’une partie des
réserves sont sélectionnées. La répartition des réserves doit être effectuée de
manière à ce que le nombre de sélections sur les chevaux au départ de la
course soit aussi égal que possible.
Si toutefois tous les chevaux prenant part à une course ont déjà été utilisés
comme réserve et que les chevaux de réserve supplémentaires sont
nécessaires, l'ordre de réserve établi sera toujours utilisé.
En pari V4, l'ordre de réserve donné dans le programme publié numériquement à
www.atg.se s'appliquera toujours, même si elle devait contenir des erreurs.
Les erreurs dans d'autres publications sont ou non significatives.
Si un cheval ou plus est supprimé de l'ordre de réserve, il sera placé dernier dans
l'ordre de la réserve, avec les numéros les plus bas en premier.
S'il n'y a pas d’ordre de réserve, ou si plus de la moitié des chevaux ont été
supprimés de l'ordre de réserve, alors l'organisateur doit établir l'ordre de réserve à
appliquer et le publier dès que possible sur le site ATG, www.atg. se.
§ 6 Numéro trop élevé , une seule réserve , aucun ordre de réserve
Si un pari a été enregistré avec un certain numéro qui ne correspond pas à un
numéro du programme, alors l'inscription sera considérée comme la sélection d'un
non-partant.
Si une seule réserve a été enregistrée, par la suite, l'ordre de la réserve constituée
s'appliquera.
Si aucun ordre de réserve de préférence n’a été enregistré pour deux chevaux de
réserve sélectionnés, alors l'ordre de priorité entre eux à appliquer sera l'ordre de
réserve
établi.
21
§ 7 Coupon
En pari V4 uniquement un tel coupon peut être utilisé sur lequel une seule
combinaison ou un système peuvent être multiplié par l'intermédiaire du client
indiquant le nombre de combinaisons simples ou de systèmes à inclure dans le pari
(multi-coupon).
§ 8 Retrait du ticket de pari
Un ticket de pari V4 ne peut être rétracté une fois qu'il a été enregistré dans un lieu
autorisé à exploiter des paris, sauf si de telles circonstances surviennent tels que
décrits dans la section 1, § § 11, 19 (premier alinéa) ou § 20.
§ 9 Participation trop élevée
Si un client a indiqué et payé un enjeu trop élevé au prorata du nombre de chevaux
qui prennent le départ, la différence ne sera pas remboursée. Selon les règles
régissant l'utilisation de chevaux de réserve, un ou plusieurs chevaux seront
considérés être sélectionnés deux fois ou plus de deux fois.
§ 10 Gain du pari
En pari V4, le pari est gagné par la combinaison indiquant les chevaux gagnants
dans le plus grand nombre de manches.
Le nombre de combinaisons gagnantes dans un système est déterminé par le
nombre de combinaisons simples gagnantes comprises par le pari multiple.
§ 11 Calcul dividendes
En pari V4, le calcul des dividendes est effectué en divisant équitablement le total net
du chiffre d'affaires entre les nombres de lignes gagnantes.
§ 12 Calcul dividendes en cas de Dead-Heat
S’il y a un dead-heat pour la première place dans une manche ou plus, le calcul du
nombre de parts de dividende revenant à un client gagnant qui a désigné plus d'un
tel cheval est effectué en multipliant ensemble le nombre de chevaux gagnants
sélectionnés par le client dans chaque manche.
§ 13 Course recourue ou postposée
Si une course est recourue ou reportée à une date ultérieure, alors le résultat de
cette course sera inclue dans le pari.
§ 14 Annulation de manche, manche déclarée nulle , manche abandonnée
Si une manche est annulée, déclarée nulle, ou abandonnée sans être différée
(prévue pour être courue à une date ultérieure), alors les résultats des autres
manches sont décisifs pour déterminer le résultat du pari.
22
La même disposition s'applique si une course est déclarée nulle ou si aucun cheval
ne franchit la ligne d'arrivée en vainqueur. Un client gagnant, qui en ce qui concerne
une telle manche a fait deux ou plusieurs sélections, se verra attribuer un nombre de
parts de dividende qui correspond au produit de 1 et le montant qui désigne le
nombre de sélections effectuées par le client dans une telle manche.
Si les chevaux gagnants ont franchi la ligne d'arrivée dans toutes les manches
couvertes par le pari , mais un client gagnant a désigné correctement les chevaux
gagnants dans moins de manches, alors le client gagnant recevra le nombre de parts
de dividende qui correspond au produit de 1 et la somme désignant le nombre de
sélections valides effectuées par le client dans cette manche ou les manches dans
lesquelles il n'a pas désigné de cheval gagnant.
§ 15 La suppression de plus d’une m a nche
Si plus d'une manche a été supprimée d'une réunion, et si ces manches ne peuvent
pas être relancées en un lieu ou à une date ultérieure conformément à l'article 1, § 7,
alors le pari sera annulé et les mises seront remboursées.
23
SECTION 9 - V5
§ 1 Pari V5
Le pari V5 fait référence à la catégorie de paris où le client tente de désigner les
chevaux gagnants dans cinq courses disputées au même hippodrome le même jour.
Parier sur V5 doit être effectué en utilisant des coupons V5 valides délivrés par ATG.
publiées par ATG.
§ 3 Calcul de la participation
Dans les paris V5, les courses sont désignées de la manche 1 à 5.
marquant un ou plusieurs numéros dans chaque manche (sélections).
placer le pari.
de priorité donné et en conformité avec les instructions, à la place d'une sélection
effectuée pour un cheval qui a été retiré. Il est permis de choisir le même numéro de
programme à la fois pour la sélection régulière et la sélection de réserve. Si un client
ne fait pas de sélections de réserve, ou utilise un coupon sur lequel il n'est pas
possible de marquer des sélections de réserve, alors à la place d'une sélection
effectuée pour un cheval qui a été retiré, une réserve sera choisie en fonction de
l’ordre de réserve établi.
chevaux dans chaque manche seront inclus dans le pari dans les cas décrits ciaprès :
24
-
-
Si un seul et même numéro de programme a été marqué à la fois pour une
sélection régulière et une sélection de réserve, le pari contient un plus grand
nombre de combinaisons gagnantes, à condition que les autres conditions soient
remplies.
De même, un plus grand nombre de combinaisons gagnantes sont produites si les
réserves, conformément à l'ordre de réserve établie, sont amenées en une ou
plusieurs fois. Lorsqu'une réserve est apportée pour un cheval qui a été retiré, la
priorité est donnée aux réserves sélectionnées par le client dans l'ordre de priorité
indiqué. Dans le cas contraire, les réserves seront choisies parmi l'ordre de
réserve établi, en utilisant un numéro libre suivant l’ordre du programme
reprenant la liste des numéros de réserve. Il est normal d’utiliser plus d’une fois
l’ordre de réserve établi, y compris lorsqu’une partie des réserves sont
sélectionnées.
La répartition des réserves doit être effectuée de manière à ce que le nombre de
sélections sur les chevaux qui prennent part au départ soit aussi égal que
possible.
Si toutefois tous les chevaux prenant part au départ d'une course ont déjà été
utilisés comme réserves et que des chevaux de réserve supplémentaires sont
nécessaires, l'ordre de réserve créé sera toujours utilisé.
Dans un pari V5, l'ordre de réserve donnée dans le programme publié
numériquement sur www.atg.se s'applique toujours, même si elle devait contenir des
erreurs.
Les erreurs dans d'autres publications sont ou pas significatives.
Si un cheval individuel est supprimé de l'ordre de réserve, il sera placé dernier dans
supprimés de l'ordre de réserve, l'organisateur doit établir l'ordre de réserve à
Si un pari a été enregistré avec un certain numéro qui ne correspond pas à un
numéro du programme, alors l'inscription sera considérée comme la sélection d'un
non-partant.
s'appliquera.
Si aucun ordre de réserve de préférence n’a été enregistré pour deux chevaux de
réserve sélectionnés, alors l'ordre de priorité entre eux à appliquer sera l'ordre de
réserve établie.
§ 7 Coupon
(multi- coupon).
25
Si un client a indiqué et payé une participation trop élevée au prorata du nombre de
chevaux qui prennent le départ, la différence ne sera pas remboursée. Selon les
règles régissant l'utilisation de chevaux de réserve, un ou plusieurs chevaux seront
pris comme sélectionné deux fois ou plus de deux fois.
§ 10 Gain du pari
En pari V5, le pari est gagné par la combinaison indiquant les chevaux gagnants
dans le plus grand nombre de manches.
Le nombre de combinaisons gagnantes dans un système est déterminé par le
nombre de combinaisons simples gagnantes comprises par le pari multiple.
Pour les réunions de course sélectionnées, ATG peut, dans le cas où il existe une
seule combinaison gagnante avec cinq désignations correctes, décider de verser un
dividende plus élevé que le chiffre d'affaires net de paris.
§ 11 Calcul dividendes
En pari V5, le calcul des dividendes est effectué en divisant équitablement le total du
chiffre d'affaires net entre les nombres de lignes gagnantes (ces parties égales étant
appelées parts de dividende).
§ 12 Calcul dividendes en cas de Dead Heat
Si il ya une dead-heat pour la première place dans une manche ou plus , le calcul du
nombre de parts de dividende revenant à un client gagnant qui a désigné plus d'un
tel cheval est effectué en multipliant ensemble le nombre de chevaux gagnants
sélectionnés par le client dans chaque manche.
(prévue pour être exécutée à une date ultérieure), alors les résultats des autres
manches sont décisifs pour déterminer le résultat du pari. La même disposition
s'applique si une course est déclarée nulle ou si aucun cheval ne franchit la ligne
d'arrivée en vainqueur. Un client gagnant, qui en ce qui concerne une telle manche a
26
fait deux ou plusieurs sélections, se verra attribuer un nombre de parts de dividende
qui correspond au produit de 1 et le montant qui désigne le nombre de sélections
effectuées par le client dans une telle manche.
§ 15 La s uppre s sion de plus d’une m a nche
27
SECTION 10 - V65
§ 1 Pari V65
Le pari V65 fait référence à la catégorie de paris où le client tente de désigner les
chevaux gagnants dans six courses disputées au même hippodrome le même jour.
Parier sur V65 doit être effectué en utilisant des coupons de V65 valides délivrés par
ATG. ATG peut publier des instructions plus détaillées concernant les paris V65. Les
commandées en tout lieu autorisé à exercer des activités de paris).
publiées par ATG.
En pari V65, les courses sont désignées de la manche 1à 6.
Les clients indiquent ces chevaux sur lesquels ils souhaitent placer un pari en
plusieurs manches, alors le pari est appelé un pari multiple (c'est à dire qu'il couvre
placer le pari.
marqués (sélections de réserve). Les sélections de réserves s'appliquent, dans
l'ordre de priorité donné et en conformité avec les instructions, à la place d'une
sélection effectuée pour un cheval qui a été retiré. Il est permis de choisir le même
numéro de programme à la fois pour les sélections régulières et les sélections de
réserve.
Si un client ne fait pas de sélections de réserve, ou utilise un coupon sur lequel il
n'est pas possible de marquer des sélections de réserve, alors à la place d'une
sélection effectuée pour un cheval qui a été retiré, une réserve sera choisie en
fonction de l’ordre de réserve établi.
28
Avant le début de la première étape, il est établi dans quel ordre de priorité les
chevaux dans chaque manche seront inclus dans le pari dans les cas décrits ciaprès :
-
-
sélection régulière et une sélection de réserve, le pari contient un plus grand
remplies.
réserves, conformément à l'ordre de réserve établi, sont amenées une ou
reprenant la liste des numéros de réserve Il est normal d’utiliser plus d’une fois
sélectionnées. La répartition des réserves doit être effectuée de manière à ce que
le nombre de sélections sur les chevaux au départ de la course soit aussi égal
que possible.
Si toutefois tous les chevaux à partir d'une course ont déjà été utilisés comme
réserves et que des chevaux de réserve supplémentaires sont nécessaires,
l'ordre de réserve créé sera toujours utilisé.
Dans un pari V65, l'ordre de réserve donnée dans le programme publié
numériquement sur www.atg.se s'applique toujours, même si elle devait contenir des
erreurs.
Si un cheval individuel est supprimé de l'ordre de réserve, il sera placé dernier dans
supprimés de l'ordre de réserve, l'organisateur doit établir l'ordre de réserve à
Si un pari a été enregistré pour un certain nombre qui ne correspond pas à un
numéro de programme, alors que l'inscription sera considérée comme la sélection
d'un non-partant.
Si une seule réserve a été enregistrée, puis par la suite, l'ordre de la réserve
constituée s’appliquera.
Si aucun ordre de préférence n’a été enregistré pour deux chevaux de réserve
sélectionnés, alors l'ordre de priorité entre eux à appliquer sera l'ordre de réserve
établi
29
§ 7 Coupon
(multi- coupon).
ATG peut, dans le cadre de certaines réunions, choisir d'offrir aux clients la possibilité
de choisir de concourir uniquement dans le "groupe" pour 6 désignations correctes.
Une fois qu’ATG a fourni des informations, pour une réunion spécifique, pour que les
clients puissent choisir de concourir uniquement dans le "groupe" pour 6 désignations
correctes, la décision d'ATG rendant l'option disponible ne peut plus
être inversée.
décrits dans la section 1, § § 11, 19 (premier alinéa) ou § 20 .
§ 10 Gain du pari
En pari V65, le pari est gagné par les combinaisons indiquant les chevaux gagnants
dans six et cinq manches. Celles-ci composent un groupe de dividende à condition
que les dispositions détaillées au § 11 ci-dessous ne s'appliquent pas
§ 11 Calcul des dividendes , Jackpot , report des fonds
Le calcul des dividendes est effectué comme suit :
En pari V65, le total du chiffre d'affaires net est divisé en deux parties. La partie du
total du chiffre d'affaires net attribué à chaque groupe de dividende est indiqué dans
le tableau suivant :
Groupe de dividendes
6 bonnes désignations
5 bonnes désignations
Part du total net
50 %
50 %
Les sommes ainsi obtenues sont divisées entre le nombre de combinaisons
gagnantes dans chaque groupe de dividende respectif.
30
Le chiffre d'affaires net des paris découlant des clients qui ont choisis seulement de
participer au "groupe" pour 6 désignations correctes, sera ajouté uniquement à ce
groupe.
Parmi les clients qui choisissent de participer seulement au "groupe" pour 6
désignations correctes, toute personne qui réussit à faire 6 désignations correctes
doit être payé deux fois le dividende ordinaire de 6 désignations exactes ; aucun
dividende n’est payable aux clients qui ont 5 désignations correctes.
Dans le cas où le montant du dividende calculé par combinaison dans le groupe de
dividende pour 5 désignations correctes est inférieur à un certain montant décidé par
le gouvernement, alors le dividende ne sera pas payé. Les sommes exemptées du
paiement conformément à cette disposition doivent être placées dans un fonds de
report ; ATG est ensuite tenu de verser ces sommes au groupe de dividende pour 6
désignations correctes dans un pari V65 reporté dans les douze mois suivants.
Lorsqu’ATG a décidé à qui seront affectés les fonds de réunion V65 du fonds de
report, cette décision ne pourra pas être inversée.
Pour l’actuel dividende le plus petit payable par combinaison, voir le site web,
www.atg.se. d’ATG.
Pour les paris placés dans des monnaies autres qu’en SEK, le plus petit dividende
payable n'est pas une somme fixe, mais est calculé en utilisant un taux de calcul du
dividende. Au moment de la publication de ces règlements, le plus petit dividende est
déterminé sur la base d'un rapport de calcul du dividende de 30 par combinaison.
Afin de déterminer le plus petit dividende payable, le prix par combinaison est
multiplié par le taux de calcul du dividende. Par exemple, pour les paris placés dans
les pays dont la monnaie est l'euro (€), si le prix par combinaison est € 0,12, le plus
petit dividende sera de 0,12 x 30 = € 3,60. (De même, pour les privilégiés dans les
pays dont la monnaie est le dollar - dollars américains ou australiens - si le prix de
combinaison est de 0,20 $, le plus petit dividende sera 0.20 x 30 = $ 6,00).
S'il n'y a pas de gagnant dans un ou plusieurs des groupes de dividendes pour 6 et 5
désignations correctes, l’enjeu placé sera reporté au groupe de dividende pour 6
désignations correctes dans une ou plusieurs réunions de V65 qui aura lieu dans les
prochains douze mois .
Le nombre de combinaisons avec 6 ou 5 désignations correctes dans un système est
déterminé par le nombre de combinaisons gagnantes simples (de sélections
régulières) avec 6 ou 5 désignations correctes incluses par le pari multiple.
Lorsque le prix par combinaison est inférieur à 1 SEK, le dividende sera limité à la
proportion du chiffre d'affaires net des paris qui correspond à la taille proportionnelle
de la participation pour 1 SEK.
§ 12 Calcul du dividende en cas de Dead Heat
S’il y a une égalité pour la première place dans une ou plusieurs des manches, le
calcul du nombre de parts de dividendes revenant à un client gagnant qui a désigné
plus d'un cheval est effectué en multipliant ensemble le nombre de chevaux
gagnants sélectionnés par le client dans chaque manche.
31
§ 15 La s uppress ion de plus d’une m a nche
32
SECTION 11 - V64
§ 1 Pari V64
Le pari V64 fait référence à la catégorie de paris par lequel le client tente de désigner
les chevaux gagnants dans six courses disputées dans le cadre d'une seule et même
réunion de course.
Parier sur V64 doit être effectué en utilisant des coupons spéciaux émis et approuvés
par ATG. ATG peut publier des instructions plus détaillées concernant les paris V64.
Les instructions, qui sont disponibles gratuitement, peuvent être obtenues ou
publiées par ATG.
En pari V64, les courses sont désignés de la manche 1à 6.
Les clients indiquent ces chevaux sur lesquels ils souhaitent placer un pari en
plusieurs manches, alors le pari est appelé un pari multiple (c'est à dire qu'il couvre
Le nombre de combinaisons dans un système est déterminé en additionnant le
nombre de points réguliers dans chacune des manches, et en multipliant les
nombres résultants ensemble.
placer le pari.
pour un cheval qui a été retiré. Il est permis de choisir le même numéro de
programme à la fois pour une sélection régulière et une sélection de réserve.
Si un client ne fait pas de sélections de réserve, ou utilise un coupon sur lequel il
n'est pas possible de marquer des sélections de réserve, alors à la place d'une
sélection effectuée pour un cheval qui a été retiré, une réserve sera choisie
conformément à l’ordre de réserve établi.
33
chevaux dans chaque manche seront inclus dans les paris dans les cas décrits ciaprès :
-
-
sélection régulière et pour une sélection de réserve, le pari contient un plus grand
remplies.
que possible.
comme réserve et que les chevaux de réserve supplémentaires sont nécessaires,
l'ordre de réserve établi sera toujours utilisé.
En pari V64, l'ordre de réserve donné dans le programme publié numériquement sur
www.atg.se s'applique toujours, même si elle devait contenir des erreurs.
Si un cheval est supprimé de l'ordre de réserve, il sera placé dernier dans l'ordre de
la réserve, avec les numéros les plus bas en premier.
supprimés de l'ordre de réserve, l’organisateur devra établir l'ordre de réserve à
appliquer et le publier dès que possible sur le site ATG, www.atg.se.
numéro de programme, alors l'inscription sera considérée comme la sélection d'un
non-partant.
s’appliquera.
établi
34
§ 7 Coupon
En pari V64 un seul coupon peut être utilisé sur lequel une seule combinaison ou un
système peuvent être multiplié par l'intermédiaire du client indiquant le nombre de
combinaisons simples ou de systèmes à inclure dans le pari (multi- coupon).
de choisir de concourir uniquement dans le "groupe» pour 6 désignations correctes.
être inversée.
décrits dans la section 1, § § 11, 19 (premier alinéa) ou § 20 .
§ 10 Gain du pari
dans 6, 5 ou 4 manches. Celles-ci composent un groupe de dividende à condition
En pari V64, le total du chiffre d'affaires net est divisé en trois parties, la partie du
6 désignations correctes
Part du total net
40 %
20%
40 %
gagnantes dans chaque groupe de dividende respectif. Le chiffre d'affaires net des
35
paris net découlant de ces clients qui choisissent seulement de participer au "groupe"
pour 6 désignations correctes est ajouté uniquement à ce groupe.
doit être payé 2,5 fois le dividende ordinaire de 6 désignations exactes; aucun
dividende n’est payable aux clients qui obtiendraient 5 ou 4 désignations correctes.
Dans les cas où le montant du dividende calculé par combinaison dans les groupes
de dividendes pour 5 et 4 désignations correctes est inférieur à un certain montant
décidé par le gouvernement, le dividende ne sera pas payé. Les sommes exemptées
du paiement conformément à cette disposition doivent être placés dans un fonds de
report;
ATG est ensuite tenue de verser ces sommes au groupe de dividende pour 6
www.atg.se. D’ATG
déterminé sur la base d'un rapport de calcul du dividende de 7 par combinaison. Afin
de déterminer le meilleur dividende payable, le prix par combinaison est multiplié par
le taux de calcul du dividende. Par exemple, pour les paris placés dans les pays dont
la monnaie est l'euro (€), si le prix par combinaison est € 0,12, le plus petit dividende
sera de 0,12 x 7 = € 0,84. (De même, pour les privilégiés dans les pays dont la
monnaie est le dollar - dollars américains ou australiens - si le prix de combinaison
est de 0,20 $, le plus petit dividende sera 0.20 x 7 = $ 1,40).
S'il n'y a pas de gagnant dans un ou plusieurs des groupes de dividendes pour 6, 5
ou 4 désignations correctes, l’enjeu placé sera reporté au groupe de dividende pour
6 désignations correctes dans une ou plusieurs réunions de V64 qui aura lieu dans
les prochains douze mois .
Le nombre de combinaisons avec 6, 5 ou 4 désignations correctes dans un système
est déterminé par le nombre de combinaisons gagnantes simples (de sélections
régulières) avec 6, 5 ou 4 désignations correctes incluent par le pari multiple.
Lorsque le prix par combinaison est inférieur à 1 SEK, le dividende sera limité à la
de la participation pour 1 SEK.
Si il ya une égalité pour la première place dans une ou plusieurs des manches, le
36
§ 15 La suppression de plus de deux manches
Si plus de 2 manches ont été supprimées d'une réunion, et si ces manches ne
peuvent pas être relancées en un lieu ou à une date ultérieure conformément à
l'article 1, § 7, alors le pari sera annulé et les mises seront remboursées.
37
SECTION 12 - V75
§ 1 Pari V75
les chevaux gagnants en sept courses organisées dans le cadre d'une seule et
même réunion de course.
Parier sur V75 doit être effectué en utilisant des coupons de V75 valides délivrés par
ATG.
publiées par ATG.
En pari V75, les courses sont désignées de la manche 1 à 7. Les clients indiquent
les chevaux sur lesquels ils souhaitent placer un pari en marquant un ou plusieurs
numéros dans chaque manche (sélections).
placer le pari.
pour un cheval qui a été retiré.
Il est permis de choisir le même numéro de programme à la fois pour une sélection
régulière et une sélection de réserve.
Si un client ne fait pas de sélection de réserve, ou utilise un coupon sur lequel il n'est
pas possible de marquer des sélections de réserve, alors à la place d'une sélection
effectuée pour un cheval qui a été retiré, une réserve sera choisie conformément à
38
- Si un seul et même numéro de programme a été marqué à la fois pour une
remplies.
- De même, un plus grand nombre de combinaisons gagnantes sont produites si les
que possible.
supprimés de l'ordre de réserve, alors l’organisateur doit établir l'ordre de réserve à
non-partant.
Si une seule réserve a été enregistrée, alors par après, l'ordre de la réserve
établi
39
§ 7 Coupon
être inversée.
§ 10 Gain du pari
En pari V75, le total du chiffre d'affaires net est divisé en trois parties, la partie du
Part du total net
40 %
20%
40 %
40
paris net découlant de ces clients qui choisissent seulement de participer au "groupe"
report;
www.atg.se. D’ATG
Afin de déterminer le meilleur dividende payable, le prix par combinaison est multiplié
par le taux de calcul du dividende. Par exemple, pour les paris placés dans les pays
dont la monnaie est l'euro (€), si le prix par combinaison est € 0,06, le plus petit
dividende sera de 0,06 x 30 = € 1,80. (De même, pour les privilégiés dans les pays
dont la monnaie est le dollar - dollars américains ou australiens - si le prix de
combinaison est de 0,10 $, le plus petit dividende sera 0.10 x 30 = $3.00).
Le nombre de combinaisons avec 7, 6 ou 5 désignations correctes dans un système
est déterminé par le nombre de combinaisons gagnantes simples (de sélections
régulières) avec 7, 6 ou 5 désignations correctes incluent par le pari multiple.
Lorsque le prix par combinaison est inférieur à 0,50 SEK, le dividende sera limité à la
de
la
participation
pour
0,50
SEK.
41
.
42
SECTION 13 - V86
§ 1 Pari V86
Le pari V86 fait référence à la catégorie de paris parlequel le client tente de désigner
les chevaux gagnants en huit courses organisées dans le cadre d'une seule et même
réunion de course.
Parier sur V86 doit être effectué en utilisant des coupons V86 valides délivrés par
ATG.
publiées par ATG.
En pari V86, les courses sont désignés de la manche 1à 8.
placer le pari.
pour un cheval qui a été retiré.
Il est permis de choisir le même numéro de programme à la fois pour une sélection
régulière et une sélection de réserve.
Si un client ne fait pas de sélection de réserve, ou utilise un coupon sur lequel il n'est
pas possible de marquer des sélections de réserve, alors à la place d'une sélection
effectuée pour un cheval qui a été retiré, une réserve sera choisie conformément à
43
-
-
remplies.
que possible.
supprimés de l'ordre de réserve, alors l’organisateur doit établir l'ordre de réserve à
non-partant.
Si une seule réserve a été enregistrée, alors par après, l'ordre de la réserve
établi
44
§ 7 Coupon
être inversée.
§ 10 Gain du pari
En pari V86, le total net du chiffre d'affaires est divisé en trois parties, la partie du
total net du chiffre d'affaires attribué à chaque groupe de dividende est indiqué dans
Part du total net
40 %
20 %
40 %
45
paris découlant de ces clients qui choisissent seulement de participer au "groupe"
report;
www.atg.se. D’ATG
Afin de déterminer le meilleur dividende payable, le prix par combinaison est multiplié
par le taux de calcul du dividende. Par exemple, pour les paris placés dans les pays
dont la monnaie est l'euro (€), si le prix par combinaison est € 0,03, le plus petit
dividende sera de 0,03 x 40 = € 1,20. (De même, pour les privilégiés dans les pays
dont la monnaie est le dollar - dollars américains ou australiens - si le prix de
combinaison est de 0,05 $, le plus petit dividende sera 0,05 x 40 = $ 2.00).
Le nombre de combinaisons avec à 8 , 7 ou 6 désignations correctes dans un
système est déterminé par le nombre de combinaisons uniques de 8, 7 ou 6
désignations correctes incluent par le pari multiple.
Lorsque le prix par combinaison est inférieur à 0,25 SEK, le dividende sera limité à la
de la participation pour 0,25 SEK.
46
47
SECTION 14 - V3
§ 1 Pari V3
les chevaux gagnants dans 3 courses organisées dans le cadre d'une seule et même
réunion de course. Les trois courses sont désignées comme étant la première, la
deuxième et la troisième manche.
Si, toutefois, des raisons administratives ou techniques soulevées à l'assemblée
l’exigent, l'ordre dans lequel les manches sont exécutés pourra être modifié.
Pour les coupons de paris, la désignation d’origine, première manche, deuxième
manche, troisième manche s'applique, même s’il y a eu un changement dans l'ordre
dans lequel ces manches sont effectivement exécutées.
Le calcul de la participation devant être payé par le client implique la mise de base,
dont le montant est établi par ATG, ainsi que le nombre de chevaux sélectionnés.
Lors de l'utilisation d'un coupon pour placer son pari, le client choisit les numéros de
programme dans les trois manches. Le coupon doit être rempli par le client
conformément aux dispositions contenues dans ces règlements et selon les
instructions plus détaillées publiées par ATG. L'enjeu total à payer est calculé en
multipliant le nombre de chevaux sélectionnés dans les trois manches par la mise de
base. C'est ce ou ces enjeux (s) de base qui, si le numéro de programme gagnant a
été correctement désigné ou dans le cas d’une réserve nommée à l’avance, gagnant
la course, donnent le droit au client de choisir un numéro de programme à la
prochaine étape de V3.
§ 3 Non Partants
Le pari V3 ne permet pas de sélections de réserve. Dans le cas où un cheval est
retiré, alors sa place dans le pari sera prise par ce qui est connu comme le cheval de
réserve principal (le nom suédois pour ce qui est Turhäst). Le cheval désigné comme
réserve principal de la course est le cheval sur lequel, dans la catégorie du pari
gagnant, le total des enjeux le plus important a été placé. Si une somme égale
d’enjeux a été mise sur deux ou plusieurs chevaux dans la course, le cheval avec le
numéro de programme le plus petit sera désigné comme réserve. Il est seulement
possible pour les clients de changer leurs sélections de cheval à l’hippodrome, et
cette possibilité est seulement disponible pour les manches 2 et 3.
Si un client place une mise de base sur un cheval dans la première manche et ce
cheval est retiré par la suite, alors, sur l’hippodrome, le client peut choisir d’être
remboursé ou de placer le jeu sur un autre cheval dans cette manche. Lorsque le
client a placé son pari en utilisant un coupon, sa mise peut être remboursée,
indépendamment de la manche en question, à condition que le client demande le
remboursement avant la clôture des paris sur la première manche. Si le client ne
demande pas le remboursement de sa participation, et ne met pas non plus son jeu
sur un autre cheval avant que la course ne prenne un départ valide, sa participation
sera automatiquement placée sur la réserve.
48
§ 4 coupon de paris
Pour être valide, un coupon de paris doit indiquer l’hippodrome, les numéros du
programme sélectionnés pour chacune des trois manches, le jour de la semaine ainsi
que le montant de l’enjeu de base.
Pour qu’un pari soit considéré comme un pari gagnant, il est indispensable que le
numéro du programme sélectionné soit le premier à franchir la ligne d'arrivée, ou que
la réserve gagne.
Chaque sélection du cheval gagnant dans la dernière manche procure le paiement
du dividende au client.
§ 5 paris "oraux"
Pas d’application.
§ 6 Manche différée
Si l'ordre dans lequel les manches V3 sont exécutées avec un "différé" par rapport à
l'ordre donné dans le programme, les clients qui ont déjà placés une "part" oralement
dans la manche qui a été déplacée à une date ultérieure peuvent placer la "part" sur
un cheval dans une autre course annexe. Pour les clients qui ont parié sur un
coupon, la désignation originale de la manche s'applique.
Si le client qui a effectué un pari "oralement" n'a pas replacé sa "part" de cette
manière avant que la manche suivante prenne un départ valide, sa "part" sera
automatiquement placée sur la réserve principale dans cette manche.
Les clients qui ont déjà placé leur "part" pour une manche qui est reportée doivent
placer à nouveau la "part" quand la manche est réellement fonctionnelle. Si un client
qui a le droit de placer une "part" dans la manche différée ne le fait pas avant que
celle-ci prenne un départ valide, la "part" sera automatiquement placée sur la réserve
principale dans cette manche.
Si une manche est annulée, déclarée nulle ou abandonnée sans être différée et
recourue à un stade ultérieur de la même réunion, alors les résultats des manches
qui sont exécutées sont décisifs pour déterminer le résultat du pari.
Si deux manches sont annulées, déclarées nulles ou sont abandonnées sans être
reportées et exécutées à un stade ultérieur de la même réunion, alors le pari sera
annulé et les enjeux seront remboursés.
§ 8 Calcul des Dividendes
En pari V3, les dividendes (vainqueur) sont calculés en divisant le chiffre d'affaires
net des paris équitablement entre le nombre de "parts" gagnantes à la manche V3
qui
est
gérée
en
dernier.
49
§ 9 Manche remportée par un cheval n’a ya nt pa s é té joué .
Si aucune "part" n’a été placée sur le cheval qui gagne la dernière étape du
programme V3, le dividende est partagé entre les divisions correctes des deux
manches précédentes.
Si aucune "part" n’a été placée sur le cheval qui gagne la deuxième manche, le
dividende est partagé entre les "parts" correctes de la première manche.
Si aucun "part" n’a été placée sur le cheval qui gagne la première manche, le pari
sera annulé et les enjeux des clients remboursés.
50
SECTION 15 - DIVIDENDES
§ 1 Paiement du dividende
Le versement des dividendes commence lorsque le résultat de la course et le calcul
du dividende ont été définitivement établi et rendu public.
Une fois que le paiement du dividende a commencé, le calcul du dividende effectué
ne peut être modifié. Toutefois, si le paiement de dividendes, ou dans la catégorie
des paris V3, le paiement de dividendes ou de changement de "parts" a été lancé
d'une manière qui va à l'encontre des dispositions détaillées à la section 1, § § 21-22,
alors les dispositions prévues dans les troisième et quatrième alinéas de cette soussection sont applicables.
En ce qui concerne les catégories de paris Win, Placé, double, Quinella, Exacta,
Trifecta, V3, V4, V5, V65, V64, V75 et V86, le paiement du dividende sera
abandonné et un nouveau calcul de dividende effectué, à condition que le nouveau
calcul du dividende démarre dans les dix minutes après le début du paiement de
dividende, et (indépendamment de cette règle de dix minutes) avant le début de la
prochaine course.
En ce qui concerne la catégorie de paris V3, la règle est que le nouveau calcul de
dividende ne sera entrepris que si le résultat modifié a un effet sur les gains ou sur le
droit des clients à changer le report des "parts". Si un nouveau résultat pour le pari
V3 doit être enregistré après la première manche, le pari sera abandonné et les
enjeux placés seront remboursés. Si la situation se produit après la deuxième
manche dans un pari V3, les paris seront abandonnés et les dividendes seront
accordés aux clients qui avaient placé leur "parts" sur le cheval gagnant de cette
manche. Si la situation se produit après la troisième manche, les dividendes seront
payés à ces clients qui avaient placé leur "part" sur un cheval gagnant dans cette
manche.
Tout excédent surgissant à la suite de mauvais calcul du dividende ou d'un paiement
de dividende, et qu'il n'est pas possible de payer immédiatement aux clients
gagnants, doit être placé dans un fonds "d’égalisation" de dividende pour clients
gagnants. Cet argent doit être distribué aux clients gagnants lors d’une occasion
appropriée, au plus tard douze mois après que l'erreur s’est produite.
Si, en ce qui concerne un pari "Raketen" gagnant, il n'a pas été possible de placer
les enjeux en conformité avec les critères du client dans chaque manche (par
exemple en raison de problèmes techniques), alors ATG doit payer au client la
différence entre un dividende calculé correctement et le dividende calculé par
l’organisateur.
ATG se réserve le droit d'exiger des frais pour le paiement du dividende.
§ 2 Le droit des tickets de paris
Les dividendes seront versés lorsque le client présente son billet de pari validé
indiquant que son pari lui donne droit au paiement du dividende.
Les tickets de paris qui ne peuvent être identifiés sans ambiguïté, par exemple en
raison de leur mauvais état (arrachés, déchirés) ne seront pas remboursés.
Le paiement du dividende sera effectué en conformité avec les instructions d'ATG,
qui sont publiées sur le site de l'ATG, www.atg.se.
51
§ 3 Période de paiement de 30 jours et versement des tranches
Les dividendes seront payés jusqu'au trentième jour suivant la date à laquelle la
réunion de course a eu lieu. Le même délai s'applique à l'égard des
remboursements.
Si nécessaire, pour des raisons de contrôle, le remboursement de tickets de paris
peut être reporté jusqu’au 15ème jour suivant la date de la réunion de course.
Le paiement de dividendes peut être effectué en plusieurs versements. Le paiement
peut être effectué en plusieurs versements lorsque la somme du dividende en
question excède certains seuils préalablement établis; ces montants sont publiés sur
le site, www.atg.se. D’ATG.
L'Organisateur se réserve le droit de conserver l'argent des dividendes ou les intérêts
dans le cas où le ticket de paris n'a pas été présenté dans le délai prescrit ou si le
client n'a pas demandé le paiement de dividendes ou de remboursement des enjeux
dans les trente jours suivant le jour de la réunion en question.
ATG se réserve le droit d'exiger des frais pour les coûts qui surviennent lorsque les
clients réclament des paiements de dividendes / remboursement des enjeux après
l'expiration du délai de 30 jours. Si ATG a payé la taxe sur les dividendes ou sur la
somme remboursée, alors la charge exigée ne sera pas inférieure au montant de
l'impôt payé. Le niveau d'imposition courant applicable est publié sur le site,
www.atg.se. d'ATG
52
SECTION 16 – PARIS INTERNATIONAUX
§ 1 Pari international
Le terme "Pari International" se réfère aux paris sur les courses organisées sur les
pistes dans un pays autre que la Suède. Le pari peut être organisé avec un groupe
de paris en commun, où les enjeux recueillis par les pays respectifs sont regroupés.
La course et les règlements de paris en vigueur dans le pays où la course se déroule
s'appliquent. Comme une forme d'organisation alternative, les activités de paris
peuvent être effectuées dans l’hippodrome suédois local, dans ce cas, les règles de
course en vigueur dans le pays où la course est détenue s'appliquent, alors que les
règles de paris à respecter sont celles en vigueur en Suède. Des exceptions peuvent
être faites à cette disposition; lorsque des exceptions sont faites, des informations
spécifiques doivent être prévues à chaque occasion séparément.
§ 2 Objets de paris communs
Lorsque plus de 15 chevaux sont définitivement inscrit au départ d’une course,
certains chevaux peuvent être regroupés ensemble comme un objet de paris
communs avec un nombre de programme unique, ou alternativement, certains
chevaux peuvent être exclu des paris.
Dans les catégories de paris où le client choisit plus d'un cheval et doit tenter de
désigner correctement la position finale, seulement la meilleure position finale
obtenue par le numéro de programme (c'est à dire par un cheval inclus dans un objet
de paris conjoint) doit être pris comme le résultat pour ce numéro de programme à
des fins de paris.
§ 3 Obstacles à paris international
En cas de panne d'ordinateur, interruption de communications informatiques, ou de
tout autre événement qui représente un obstacle à la prise de paris internationaux,
ATG est en droit de procéder aux paris dans un hippodrome suédois local, pour
lesquels les règles de paris suédois et les règles de course du pays dans lequel la
réunion de course est organisée s'appliquent. Ce droit s'applique, même si
l'information précédente a déclaré que les paris étaient placés dans un hippodrome
commun international. Dans le cas de ces obstacles, ATG est également en droit
d'adopter la ligne de conduite alternative du remboursement des enjeux placé. Si
cette ligne est adoptée, le parti étranger en question, et l'Autorité du jeu suédois,
doivent en être informé.
53
Annexe 1 - Règlement de paris de ATG – Compte de paris
Cette annexe contient uniquement les règlements spéciaux qui s'appliquent aux
paris, au paiement des gains et des remboursements via ATG-compte (le centre de
paris sur Internet d'ATG).
L'utilisation du système ATG-compte n'est accordée qu'après un accord contractuel
concernant les transactions par voie électronique qui ont été conclues entre une
personne physique privée et ATG. Pour parier, le client doit utiliser un pari coupon
électronique.
Lorsque les paris sont effectués par ATG-compte, les dispositions de la présente
annexe doivent remplacer les paragraphes suivants des Règlements de paris d'ATG:
Section 1, § § 10, 11, 18 et 26 et l'article 15, § 1 (premier alinéa), § § 2 et 3.
Les dispositions relatives aux coupons de paris et tickets de paris (reçus) dans les
sections 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12 des règlements de paris d’ATG sont
remplacées par l’article 1, § 10 de la présente annexe
54
SECTION 1 - RÈGLEMENT GÉNÉRAL
§ 10 Mise en place de paris
Pour placer un pari, le client remplit un pari coupon électronique. Le client est tenu de
vérifier qu'il a rempli le coupon correctement. Le pari est alors envoyé, avec un mot
de passe afin de confirmer son identité. Dès que le client envoie son pari, il ne peut
pas le modifier ou le retirer. Le client reçoit un reçu électronique, qui contient les
conditions attachées à la mise et le numéro de série du pari. Le paiement s'effectue
par le débit du montant approprié pour chaque pari individuel sur le compte ATG du
client.
ATG décide de la quantité monétaire (unités) des enjeux pouvant être placés.
ATG est habilité à imposer des redevances sur toutes les formes de paiements de
paris et de dividendes.
§ 11 Liaison des paris
Le pari est considéré comme ayant été placé et devient exécutoire lorsque ATG a
enregistré le pari du client.
§ 18 Remboursement des enjeux
Dans les catégories de paris Win, Placé, Exacta , Quinella , Trifecta et double le
client a droit à un remboursement de sa participation si le cheval sur lequel il a placé
son pari a été retiré. Si un cheval est retiré d'une course incluse dans un pari '
"Raketen" en cours, le client n'a pas le droit au remboursement, au contraire, l'enjeu
sera reporté à la prochaine manche du pari "Raketen". Pour les paris "Raketen", les
enjeux ne seront remboursés que si les sélections de tous les clients sont retirées.
Si le pari comprend encore d'autres sections qui sont toujours valables, le
remboursement enjeux ne sera pas affecté avant le lendemain de la réunion de la
course en question. Le seul moyen de remboursement adopté à l'attribution de la
somme en question sur le compte ATG du client.
Dans la catégorie des paris V3, si un cheval sur lequel le client a placé un pari est
retiré, la "part" en question sera transférée au cheval désigné comme réserve
principale.
§ 26 Limitation de responsabilité
Toute communication de l'ordinateur vers et depuis les terminaux informatiques
d'ATG est effectuée au risque du client.
ATG peut en aucun cas être tenue pour responsable des erreurs de transmission ou
des erreurs dans l'enregistrement de renseignements. Si le client peut prouver que
l'information a été enregistrée de façon erronée, et que l'erreur n'a pas été commise
par le client, le client a le droit au remboursement de l'argent investi.
La responsabilité d'ATG est limitée, en ce qui concerne toutes les catégories de
paris, à la quantité d'argent investi par le client ; ATG peut en aucun cas être tenu
pour responsable des pertes de nature indirecte, comme un client qui aurait manqué
un dividende.
De même, ATG ne peut être tenu responsable des dommages causés par des
circonstances indépendantes de la volonté d’ATG, tels que les conflits de travail, les
55
blocus, la guerre, sabotage, défaillances dans les télécommunications ou la
fourniture d'électricité des systèmes ou des circonstances similaires.
56
SECTION 15 – DIVIDENDE
§ 1 Versement de dividendes
Le versement de dividendes commence après que le résultat de la course et le calcul
du dividende ont été définitivement établi et rendu public.
Les dividendes ne seront versés que sur le compte du client ATG, ou dans un autre
compte enregistré avec ATG dans ce but.
§ 2 Le droit au paiement des dividendes
Les dividendes seront payés sur les mises gagnantes enregistrés avec ATG.
Le paiement du dividende sera effectué en conformité avec les instructions d’ATG.
§ 3 Paiement et versement des tranches
Si nécessaire pour des raisons de contrôle, le remboursement des tickets de paris
peut être reporté au quinzième jour suivant la date de la réunion.
57

table des matieres

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