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BANQUE
STRATÉGIE
n° 290
Mars 2011
ISSN 0762-4077
Mensuel - 70 euros
revue-banque.fr
cahier de prospective bancaire & financière
doSSIER
les marchés de matières premières
agricoles en quête d’efficience
Depuis décembre 2010, l’indice des prix alimentaires de la FAO atteint des sommets
jamais égalés, faisant de la sécurité alimentaire l’un des sujets majeurs du G20.
Les acteurs financiers, de plus en plus présents sur les marchés agricoles, voient
leur responsabilité mise en avant. Mais les débats ne doivent pas occulter les
déséquilibres fondamentaux que connaissent l’offre et la demande mondiales.
4
Sommaire
vEIllE STRATÉGIquE
30
Bourses en développement
Déterminants des marchés boursiers et recommandations
Amine El Bied, BMCE Corporate Bank
38
Les procédures de sauvegarde et de sauvegarde accélérée
Pour une gestion proactive des difficultés financières des entreprises
Eric Séverin et Julien Regner, Université de Lille 1, Philippe du Jardin, Edhec Business School
En bREf
42
La vie des affaires
Nouveauté
4e édition augmentée et mise à jour
notamment des dispositions de la loi
de régulation bancaire et financière
L
a vente de produits bancaires et financiers par démarchage et la prestation d’un service de conseil en investissements sont deux activités de nature différente qui font l’objet
de réglementations distinctes. Pourtant, dans les faits, la
vente de tels produits peut être précédée de la fourniture d’un
service de conseil en investissement par un conseiller indépendant soumis au statut de conseiller en investissements
financiers ; de même, lorsque le conseil est exercé en tant
qu’activité principale – par un PSI ou par un CIF –, il n’est
pas rare que la recommandation personnalisée se concrétise par une allocation d’actifs. Dans ce processus de vente,
le conseiller peut se muer en démarcheur, mais il doit alors
respecter le régime du démarchage bancaire et financier.
Le législateur a organisé un parallélisme entre ce régime et
ce statut dans la loi de « sécurité financière ». Pour le démarchage, cette loi a mis en place un nouveau régime global ;
pour les conseillers financiers indépendants, elle a créé une
nouvelle profession réglementée. Depuis la LSF, des textes
législatifs et réglementaires sont venus compléter les dispositions du Code monétaire et financier. Tel a été le cas lors de
la transposition de la directive MIF et, récemment, la loi de
régulation bancaire et financière a impacté de façon conséquente le régime du démarchage et le statut de CIF.
L’auteur donne, sous un angle analytique et didactique, une
présentation de l’ensemble du dispositif. Il met en évidence
les points qui font débat, les enjeux juridiques qui y sont attachés et apporte des pistes de réflexion et des clarifications
qui prennent en compte les aspects opérationnels.
DÉMARCHAGE BANCAIRE ET FINANCIER ET
CONSEILLERS EN INVESTISSEMENTS FINANCIERS (CIF)
ASPECTS JURIDIQUES ET PRATIQUES
PHILIPPE ARESTAN
384 pages, 58 euros
Philippe Arestan est Senior legal counsel et
Executive Director, Legal & Regulatory Watch
au sein de la Direction juridique de Crédit
Agricole Corporate & Investment Bank.
Commander cet ouvrage sur Internet :
revuebanquelibrairie.com
Dossier
Les marchés de matières premières
agricoles en quête d’efficience
Dossier réalisé par Séverine Leboucher
La FAO tire la sonnette d’alarme : en décembre 2010,
son indice des prix alimentaires a dépassé son précédent
record de juin 2008, poussé par les prix du sucre, des
céréales et des huiles et matières grasses. Il poursuit
depuis son escalade et représentait en février le double
de son niveau de 2004. Sur le plan politique, cette
situation a conduit Nicolas Sarkozy à faire de la
question de la volatilité du prix des matières premières,
en particulier agricoles, un des dossiers de la présidence
française du G20. « Cette volatilité des prix agricoles
mondiaux est insupportable pour les pays les plus
vulnérables. Elle est insupportable pour les producteurs
dont elle affecte les capacités d’investissement. Elle est
insupportable pour les consommateurs qui doivent
payer plus cher leurs produits alimentaires et qui
nous font courir le risque de connaître à nouveaux des
émeutes de la faim », mettait ainsi en garde le ministre
de l’Agriculture, Bruno Le Maire, à l’assemblée générale
des Nations unies le 17 février.
Parmi les mesures phares que le gouvernement
français appelle de ses vœux figure la régulation des
marchés dérivés de matières premières agricoles.
Standardisation des contrats OTC, transparence
accrue des transactions, voire mise en place de limites
18, rue La Fayette 75009 Paris
Fax : 01 48 24 12 97
www.revue-banque.fr
Mais la problématique des déséquilibres agricoles
va bien au-delà de la question des marchés
financiers sur lesquels se focalisent pourtant les
projecteurs. La situation actuelle est la résultante
d’un désinvestissement mondial massif de l’outil de
production agricole, conduisant à un assèchement
des stocks alors même que la demande globale,
notamment asiatique, s’accroît inexorablement.
Le développement des biocarburants ces dernières
années a accentué le phénomène pour les céréales,
à tel point que la ministre de l’Écologie, Nathalie
Kosciusko-Morizet, vient de lancer une vaste réflexion
sur des « biocarburants avancés » ne mettant plus
en concurrence sécurité énergétique et sécurité
alimentaire. Autant de questions qui seront abordées
tout au long de l’année, jusqu’au sommet de Cannes
en novembre. Des points d’étape sont attendus pour la
fin du mois de mars, suite aux réunions des différents
groupes de travail, et surtout pour les 22 et 23 juin,
date du G20 « Agriculture » qui se tiendra à Paris.
Directeur de la publication : Valérie Ohannessian
Secrétaire général : Pierre Coustols
Rédacteur en chef : Élisabeth Coulomb
Rédacteurs : Andréane Fulconis-Tielens (54 15) ; Séverine Leboucher (54 15) ;
Sophie Gauvent (54 14) ; Annick Masounave (54 14) ; Céline Thomas (54 02)
Secrétariat de rédaction : 1er SR, Alain de Seze (54 17) ; Christine Hauvette (54 10).
Maquette : 1er maquettiste, Emmanuel Gonzalez (54 12) ; Alexandra Démétriadis (54 18)
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&
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STRATÉGIE
de position sont les principaux outils envisagés.
Ils ne font pas tous l’unanimité au sein de la sphère
financière qui met en garde contre le risque d’asphyxie
des marchés.
Conception graphique : Rampazzo & Associés
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La reproduction totale ou partielle des articles
publiés dans Banque Stratégie, sans accord écrit
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ISSN 0762-4077/CPPAP 0611 I 84975 - Imprimé à Pulnoy (54) par SPEI - Dépôt légal 1er trimestre 2011.
Cette revue comporte un excart « Promotion Rb.fr ».
Banque Stratégie n° 290 mars 2011
3
Sommaire
Les marchés de matières premières
agricoles en quête d’efficience
5
Quel cadre de régulation pour les marchés de dérivés
de matières premières ?
Bertrand de Saint MarS, Amafi
10
Les fluctuations de prix menacent-elles les équilibres mondiaux ?
François Luguenot, InVivo
14
Le rôle des marchés à terme agricoles en europe
nicholas KenneDy et Lionel porte, NYSE Liffe
16
peut-on juridiquement limiter la spéculation
sur les produits dérivés agricoles ?
Hubert de VaupLane, Groupe Crédit Agricole SA, Université Paris II- Panthéon Assas, AEDBF
22
Sécurité alimentaire : le g20 prendra-t-il les mesures nécessaires ?
ambroise MazaL, CCFD-Terre solidaire, GISA
26
Marchés de matières premières : ne nous trompons pas de cible !
Jean-philippe FoLco, Newedge Group
28
« Les terres agricoles sont un investissement refuge »
Juan Sartory, Union Agriculture Group
4
Banque Stratégie n° 290 mars 2011
Propositions de l’Amafi
Quel cadre de régulation
pour les marchés de dérivés
de matières premières?
L
es conditions de fonctionnement des marchés de
dérivés de matières premières font aujourd’hui
l’objet d’une forte attention publique, particulièrement au regard de la volatilité que créerait, sur ces marchés et les marchés physiques sous-jacents, l’intervention
croissante d’acteurs financiers agissant à des fins spéculatives. Nicolas Sarkozy a d’ailleurs placé cette question
au rang des priorités du G20 sous présidence française
en 2011. De son côté, l’Europe a annoncé le lancement
d’une série d’initiatives 1 dont plusieurs devraient trouver leur traduction au travers de la révision en cours de
la Directive MIF.
C’est dans ce cadre que les professionnels de marché
réunis au sein de l’Amafi (Association française des marchés financiers) ont souhaité apporter leur contribution
à la réflexion collective. Le document publié fin janvier
à destination spécifiquement du G20 2 identifie ainsi
1. V. notamment Communication de la Commission au Parlement européen, au
Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions :
« Relever les défis posés par les marchés des produits de base et les matières
premières » (COM(2011) 25 final), 2 février 2011.
2. « Quels axes de réflexion pour une meilleure régulation au plan international des
marchés de matières premières ? », Contribution des professionnels de marché à la
réflexion que mène le G20 (Amafi/11-04), disponible sur www.amafi.fr en français
et en anglais.
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Amafi
En milliards de dollars
19
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19
94
Délégué général
adjoint
1. Investissement des fonds indexés
de matières premières 1990-2009
19
90
Bertrand de
Saint MarS
Alors que le G20 et la Commission
européenne s’attellent à la régulation
des marchés de matières premières,
en particulier agricoles, l’Amafi
apporte au débat l’éclairage des
professionnels des marchés français.
Rappelant les spécificités des marchés
dérivés qui en sont issus, elle propose
12 axes d’action de nature à assurer
leur meilleur fonctionnement.
Source : Barclays, repris de Irwin S. et Sanders D. R. (2009).
douze axes d’action (voir Encadré), à partir d’une mise
en perspective du contexte dans lequel s’inscrivent les
marchés de dérivés de matières premières (DMP). Mais
ces éléments serviront aussi au cours des prochains mois
dans le cadre des travaux menés au niveau européen dont
les effets seront certainement plus immédiatement opérationnels pour les intervenants de ces marchés.
Les spécificités des dérivés
de matières premières
Parce qu’ils offrent aux acteurs industriels et agricoles des outils fondamentaux de couverture contre la
variation du prix futur d’un actif physique sous-jacent,
les marchés DMP sont les plus anciens marchés dérivés qui soient. Utilisés depuis l’Antiquité, en couverture principalement des aléas agricoles, ils ont connu
leur véritable développement aux États-Unis à partir
du XIXe siècle avec la création à Chicago des premiers
marchés à terme organisés. Au titre des spécificités qui
caractérisent les marchés DMP par rapport aux marchés
dérivés « purs », on relèvera de manière synthétique les
quatre suivantes :
− Une extrême diversité de sous-jacents aux problématiques assez largement différentes : l’offre et la demande
d’or, de pétrole, de blé ou de cacao ne sont ainsi pas régies
Banque Stratégie n° 290 mars 2011
5
EnLabref
vie des affaires
42
Moyen-Orient
Gouvernance
Bientôt un fonds islamique
pour les énergies renouvelables
Luttes de pouvoir
au crédit Mutuel
L’un des prérequis de la finance
islamique est d’être adossée à des
actifs réels. La filiale d’investissement du groupe français akuo
energie l’a bien compris et vient
de signer un protocole d’accord
avec l’islamic corporation for the
Development of the private Sector (icD), une émanation de la
Banque islamique de développement. L’objectif : créer un fonds
conforme à la charia pour investir
dans les énergies renouvelables
(fermes éoliennes, centrales solaires, biomasse et petites installations hydroélectriques) dans les
pays du Moyen-orient, en afrique
du nord et en turquie. Le fonds (de
droit luxembourgeois) pourrait
atteindre 250 millions de dollars et
cible les investisseurs du golfe, à la
recherche de produits islamiques.
il portera le nom de al Hayat capital et les investisseurs pourront
l’abonder sous forme d’equity ou
de mudaraba, un partenariat d’investissement islamique.
« C’est le premier fonds d’investissement
conforme à la Charia dans les éner‑
gies renouvelables au monde, assure
un proche du projet. Il est la première
étape d’une diversification de la finance
islamique vers d’autres types d’actifs
comme la micro‑finance, le capital
humain, c’est‑à‑dire la santé et l’édu‑
cation, les infrastructures, les PME ou
encore l’eau. » reste à positionner
paris comme une place de référence pour ce type de fonds : si elle
peut aujourd’hui juridiquement les
accueillir, elle est encore, dans les
faits, très largement dominée par
la place luxembourgeoise.
Le crédit Mutuel restera-t-il un réseau
de banques régionales ? c’est la question que l’on est en droit de se poser
après la décision prise par Michel
Lucas – patron de la très majoritaire
fédération de l’est et, depuis octobre,
de la confédération nationale –, de
supprimer le poste de vice-président,
historiquement occupé par la fédération rivale du crédit Mutuel arkea.
Michel Lucas, qui ne cache pas ses
ambitions de faire du crédit Mutuel
une banque nationale, voire internationale avec le cic, se place en opposition frontale avec Jean-pierre Denis,
le président de la fédération bretonne.
ce dernier a ainsi symboliquement
démissionné de ses fonctions au sein
de la confédération, avec cinq autres
représentants d’arkea, pour marquer
son désaccord.
De nouvelles nominations seront
toutefois bientôt annoncées pour respecter les engagements des statuts
du crédit Mutuel. arkea, deuxième
fédération par sa taille – elle englobe
les caisses de Bretagne, du Sud-ouest
et du Massif central – poursuit depuis
quelques années une stratégie très
indépendante. après avoir racheté la
banque en ligne Fortuneo et développé
l’assureur Suravenir, elle s’est offert le
spécialiste de la monétique Monext en
2009 et propose aujourd’hui des services en marque blanche à d’autres institutions financières, comme les banques de la grande distribution. pour
autant, pas question, du moins officiellement, de faire sécession : « Il ne
faut pas confondre cette prise de distance
à l’égard d’un mode de fonctionnement que
nous réprouvons avec une sortie du Crédit
Mutuel », prévenait Jean-pierre Denis
dans une communication interne.
Supervision
européenne
L’autorité bancaire nomme
son directeur exécutif
après les postes de président et
de vice-président, respectivement
confiés à l’italien andrea enria et
au Britannique thomas Huertas,
l’autorité bancaire européenne (eBa
– European banking authority) a nommé
son directeur exécutif début mars.
il s’agit du Hongrois adam Farkas,
qui a exercé la fonction de président
du régulateur financier national (le
pSzaF) pendant une petite année,
avant de remettre sa démission en
juin 2010. il avait ainsi cédé la place
au candidat soutenu par le nouveau
président hongrois Viktor orban – qui
assure actuellement la présidence
tournante de l’union européenne.
adam Farkas, 42 ans, a dirigé la filiale
bancaire d’allianz en Hongrie et ciB
Bank, une institution du groupe
intesa Sanpaolo. Si sa nomination
est confirmée par le parlement européen, il sera en charge de la gestion
quotidienne de l’autorité. par ailleurs,
l’eBa a annoncé la création de cinq
comités de travail. c’est le Français
Didier elbaum, secrétaire général
adjoint de l’acp, qui présidera celui en
charge des questions comptables.
Banque Stratégie n° 290 mars 2011
Croissance
externe
Le crédit agricole en passe
de doubler sa part de marché
en Belgique
pressée par la commission européenne de se séparer de son réseau
centea, la banque belge KBc a
trouvé acheteur début mars. il s’agit
du crédit agricole de Belgique,
dont le capital est équitablement
réparti entre les caisses belges et
les actionnaires français (caSa,
crédit agricole nord de France et
crédit agricole du nord-est). La
banque verte belge va acquérir
les 657 points de vente de centea,
exploités par des agents bancaires,
à l’instar de ceux du crédit agricole.
Le nouveau groupe pourrait ainsi
toucher 1 million de clients, pour
un total de bilan de 21 milliards
d’euros, 16 milliards de dépôts et
14 milliards de crédits.
cette acquisition complète celles
d’europabank en 2004, de Keytrade
Bank en 2005 et de Kaupthing Belgique en 2009. KBc, de son côté,
continue son activité de banque
de détail en Belgique, mais uniquement sous marque propre. elle doit
par ailleurs toujours se désengager
de Fidea, l’homologue de centea
dans les produits d’assurance.
Banque & Stratégie
ABONNEMENTS 2011
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n° 287 Décembre 2010
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Bâle III
Total
Les nouvelles règles passées au crible
adoubées par les chefs d’État du G20 à Séoul, les nouvelles exigences
du Comité de Bâle durcissent significativement les contraintes en
fonds propres des banques. Redéfinition du capital réglementaire,
création de deux ratios de liquidité et d’un autre sur l’effet de levier,
mise en place d’un coussin dit contracyclique... Bâle III est riche de
nouveaux concepts. Ce dossier les décortique.
.........
4
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740,00 €
Sommaire
vEIllE STRATÉGIquE
36
Quantité
CommuniCation finanCière
Les obligations légales de transparence des sociétés cotées
en France sont-elles souhaitables ?
Total
Jean-Christophe DuhameL, université Lille 2, LeRaDP
etienne FaRvaque, université Lille 1, equIPPe
Catherine ReFaIt-aLexanDRe, université de Franche-Comté, CReSe
Dhafer SaïDane, université Lille 3, equIPPe
.........
En BREf
46
La vie des affaires
……… €
TOTAL (TVA : 2,10 % incluse sur le tarif France)
Presse · Séminaires · Édition · Librairie · Internet
Société ..............................................................................................................................................................................
Nom ....................................................................................... Prénom ............................................................................
Fonction...........................................................................................................................................................................
Service .............................................................................................................................................................................
BANQUE & STRATÉGIE
Le complément stratégique
et prospectif
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70,00 € le numéro
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MATIÈRES PREMIÈRES
La faute aux marchés ?
Après les produits de titrisation, les dérivés de crédit et
la dette souveraine, ce sont les matières premières qui se
retrouvent sous le feu des projecteurs du G20. En cause :
la forte hausse de leurs prix. Pour Nicolas Sarkozy, la
responsabilité est clairement celle des marchés, qui ont
fait des matières premières des actifs financiers comme
les autres. Alors que l’on travaille de part et d’autre de
l’Atlantique à une meilleure régulation, quel est le diagnostic réel de la situation ?
SOMMAIRE DU DOSSIER
➔
PROJET DE DIRECTIVE
« Le premier objectif est d’appliquer à ces marchés
les principes de droit commun »
Olivier Guersent, Commission européenne
➔
LE POINT DE VUE DU BANQUIER
« Commençons par standardiser la transparence »
Vincent Godier, Crédit Agricole CIB
RB n°734 – mars 2011 – 35 €
➔
SUPERVISION DES MARCHÉS
« Des limites de position pour optimiser le processus
de formation des prix »
Édouard Vieillefond, Autorité des marchés financiers
➔
SCIENCE ÉCONOMIQUE
La spéculation est-elle coupable ?
Tancrède Voituriez, Cirad, Iddri-Sciences Po
➔
Les investisseurs institutionnels, nouveaux acteurs
des marchés de matières premières
Consultation en ligne sur
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(achat en ligne : 15 € le dossier)
GESTION D’ACTIFS
Samuel Raoul, Bfinance
➔
RÉFORME AMÉRICAINE
L’impact de la loi Dodd-Frank sur les dérivés de
matières premières
Andrew P. Cross et Phillip G. Lookadoo, Reed Smith