Collection TECHNIQUES DE GESTION dirigee par Yves Simon
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Collection TECHNIQUES DE GESTION dirigee par Yves Simon
Collection TECHNIQUES DE GESTION dirigee par Yves Simon, Professeur ä l'Universite de Paris-Dauphine Le Risk Management en Gestion pour Gompte de Tiers Gilles DUNAND-ROLJX Bertrand DESPORTES Preface de Gerard RAMEIX Avant-propos de Patrick de GAMBOURG £3 ECONOMICA 49, rue Hericart, 75015 Paris Table des matieres Preface 5 Avant-propos 7 Tntroduction 9 Chapitre 1- Principes generaux en matiere de Risk Management 1. Qu'est-ce que le risque ? 1.1. Aux origines du risque 1.2. Des domaines d'application multiples 1.3. Definition 1.4. La mesure du risque 1.5. La gestion du risque 1.6. Gestion du risque, gestion du probable, de l'improbable et de l'imprevisible 2. Gouvernance, risque et conformite : trois notions interdäpendantes 2.1. Presentation de la Professional Risk Managers' International Association 2.2. Proposition d'un cadre de reference en matiere de Risk Management: les preconisations du PRMIA en mati&re de gouvernance 2.3. Boucler la boucle Chapitre 2 - Les risques en gestion de portefeuille 1. Les risques de marchä 1.1. Le risque de taux d'int6ret 1.2. Le risque de change 1.3. Le risque action 13 13 15 16 16 17 19 20 21 21 22 25 26 27 27 204 Le Risk Management en gestion pour compte de tiers 1.4. Le risque matieres premieres 1.5. Le risque de spread 2. Le risque de contrepartie 3. Le risque de liquidite 3.1. La disparite entre la liquiditd du portefeuille et la liquidit£ attendue par l'investisseur 3.2. L'incidence de la liquidite de certains Instruments sur leur valorisation 4. Le risque operationnel 4.1. Risque de non-conformite 4.2. Le risque de reglement et de r&glement-livraison 4.3. Risque materiel 4.4. Risque commercial 4.5. Risque de reputation 4.6. Risque juridique 4.7. Risque de modele 4.8. Risque de fraude 4.8.1. Fraude interne 4.8.2. Fraude externe 4.9. Risques comportementaux 5. Les facteurs de concentration et de correlation 28 28 29 29 29 30 31 33 34 35 35 36 36 36 36 37 37 38 39 Chapitre 3 - Le cadre reglementaire 1. Les principales directives europeennes encadrant la gestion d'actifs 1.1. La directive UCITSIV 1.1.1. Cadre general 1.1.2. Les dispositions relatives ä la gestion des risques 1.2. La directive AIFM 1.2.1. Cadre general 1.2.2. Les dispositions relatives ä la gestion des risques 1.3. La directive MIF 1.3.1. Cadre general 1.3.2. Les dispositions relatives ä la gestion des risques 2. Les recommandations de l'European Securities and Markets Authority 3. La reglementation frangaise 3.1. Le Code Monetaire et Financier et le Reglement general del'AMF 3.2. Transposition de la directive UCITS IV 3.3. Transposition de la directive MIF 50 51 51 Chapitre 4 - Les acteurs de la gestion d'actifs et leur röle respectif dans la gestion des risques 1. La societe de gestion 2. Ler6gulateur 53 54 42 42 42 44 44 44 46 48 48 48 49 50 Table des matieres 2.1. Les organismes de regulation des marchäs financiers et de la gestion d'actifs 2.2. Le röle des regulateurs dans la maitrise des risques 2.2.1. L'Organisation Internationale des Commissions de Valeurs 2.2.2. Le Conseil de Stabilste Financiöre 2.2.3. L'Autorite Europeenne des Marches Financiers 2.2.4. L'Autorite des Marches Financiers 3. Le teneur de compte conservateur 4. Le depositaire d'OPC 5. Le commissaire aux comptes 5.1. Le commissaire aux comptes de la societe de gestion 5.2. Le commissaire aux comptes du fonds 6. Le distributeur 7. Le centralisateur 8. Les brokers 9. Les compensateurs 205 54 54 54 54 56 56 57 58 59 60 61 62 62 63 63 Chapitre 5 - Organisation de la gestion des risques dans les societes de gestion de portefeuille 1. La politique de gestion des risques 66 2. Le cadre de reference 67 3. L'organisation de la fonction 67 3.1. Le röle de la fonction permanente de gestion des risques .. 67 3.2. Les differents niveaux de contröle 68 3.3. Independance de la fonction 68 3.3.1. Independance vis-ä-vis des unites operationnelles... 68 3.3.2. Cas admissibles de derogation 69 4. L'identification des risques 70 4.1. La cartographie des risques 70 4.2. Analyse et surveillance du profil de risque des portefeuilles geres 71 4.3. Gestion de la nouveaute 72 4.4. Mise en place et surveillance des outils d'aide ä la ddcision 73 4.5. L'acces aux outils 74 5. Les systämes de limites 74 6. Les syst&mes de mesure et de suivi 75 6.1. Assistance dans le suivi des contraintes d'investissement... 75 6.2. Contröle de la politique d'investissement 76 6.3. Contröle du processus de valorisation 76 6.3.1. Focus sur la valorisation des contrats financiers negocies de gre ä gr6 78 6.3.2. Extrait d'une decision de la Commission des sanctions relative aux insuffisances en mattere de valorisation 78 206 Le Risk Management en gestion pour compte de tiers 6.4. Simulation des scenarios de crise et analyse des incidences sur les portefeuilles 6.5. Le traitement des d£passements de limites 7. Le contröle de la gestion des risques 8. La gouvernance 8.1. Les dirigeants et le conseil d'administration 8.2. Le comite des risques 8.3. Le comitä d'audit 9. La repartition des röles au sein de la sociäte de gestion 9.1. Repartition des röles dans le cadre du suivi du profil de rendement/risque 9.2. Repartition des röles dans le cadre du processus de valorisation 10. Le cas d'une externalisation de la fonction risque 10.1. Conditions de realisation 10.2. Ressources näcessaires 10.3. Delegation internalisee ou externalisation ? 11. Conclusion et ouverture 11.1. Comprendre le reel 11.2. Strategie et programme 11.3. L'analepse et le prolepse 80 81 82 83 83 84 85 87 87 88 89 89 90 90 90 91 91 92 Chapitre 6 - Conformite et deontologie 1. Conformite et deontologie au sein de la societe de gestion 1.1. Le dispositif de conformit6 1.2. La fonction conformite 1.2.1. Son röle 1.2.2. Sesmoyens 1.3. Le RCSI et le RCCI 2. Organisation du dispositif de conformite et de contröle interne au sein des societes de gestion 2.1. Le contröle permanent 2.1.1. Röle 2.1.2. Organisation 2.2. Le contröle periodique 3. Les regles de bonne conduite 3.1. Primaute de l'interet du dient et respect de l'intägrite des marches 3.2. La catägorisation des clients 3.3. L'information des clients 3.4. Les Conventions conclues avec les clients 3.5. Le traitement et l'execution des ordres 3.6. La remuneration des professionnels 3.7. La remuneration de la societä de gestion 3.7.1. Frais de gestion fixes 96 96 96 96 97 98 99 99 99 100 101 101 102 102 103 104 105 105 106 106 Table des matieres 3.7.2. Frais de gestion variables 3.7.3. Autres frais et commissions 4. Les conflits d'interets 4.1. Identification des conflits d'interSts 4.2. Politique de gestion des conflits d'interets 4.2.1. Prävention 4.2.2. Detection 4.2.3. Resolution 4.3. Information des clients 207 107 108 108 109 110 III III 112 112 Chapitre 7- La cartographie des risques 1. Identification des risques 114 1.1. Activite/processus m£tiers/täches 114 1.2. Comment identifier un risque 116 1.2.1. Analyse methodologique du risque 116 1.2.2. Formulation du risque 117 1.3. Cartographie globale et cartographies thematiques 117 2. Evaluation et hierarchisation des risques 118 2.1. Niveau de vulnerabilite, dispositif de maitrise et cotation du risque 118 2.1.1. Niveau de vulnerabilite 120 2.1.2. Evaluation du dispositif de maitrise 122 2.1.3. Evaluation du risque net 122 2.2. Exemple du processus de transmission d'ordre 122 2.3. Les cartographies des risques dans les societes de gestion.. 125 2.3.1. Mise en ceuvre de la cartographie 125 2.3.2. Diagramme d'influence 128 3. Adaptation du plan de contröle 130 3.1. Limites d'acceptabilite 130 3.2. Mise en ceuvre du plan de contröle 131 Chapitre 8 - Les indicateurs de risques 1. Les indicateurs de risques de marche 1.1. Les indicateurs generaux du risque de marche 1.1.1. Lavolatilite 1.1.2. Le coefficient beta 1.1.3. La tracking error 1.1.4. La Valeur en Risque (VaR) 1.1.5. La conditionnelle VaR 1.1.6. Le ratio de Sharpe 1.1.7. Le ratio d'information 1.1.8. Le ratio de Sortino 1.1.9. Les indicateurs li6s ä la composition du portefeuille 1.2. Indicateurs specifiques 1.2.1. Le risque de taux d'intärät 133 134 134 135 135 135 137 137 138 138 138 138 138 208 Le Risk Management en gestion pour compte de tiers 1.2.2. Le risque de change 1.2.3. Le risque action 2. Le risque de contrepartie 3. Les indicateurs de risque de liquidite 4. Les indicateurs de risques opärationnels 4.1. Les indicateurs de risque de non-conformit6 4.1.1. Le traitement des räclamations 4.1.2. La gestion de la veille räglementaire 4.1.3. Les conflits d'int^rets 4.2. Les indicateurs de risque materiel 4.3. Les indicateurs de risque juridique 4.4. Les indicateurs de risque de fraude 4.5. Les indicateurs de risque comportemental 5. Les indicateurs de risque de concentration 6. Les ratios räglementaires 6.1. Ratios de compositum de l'actif et regles d'eligibilit6 6.2. Ratios emetteurs et de contrepartie 6.3. Ratios d'emprise 6.4. Ratio de risque global 7. Les stress tests 7.1. Definition 7.2. Mise en place du dispositif 7.3. Mise en ceuvre des stress tests 139 139 140 141 142 142 142 142 143 143 144 144 144 145 145 145 146 147 147 148 148 148 150 Liste des sigles, abreviations et acronymes 151 Bibliographie 153 Annexes 155 Cet ouvrage a ete acheve d'imprimer en avril 2013 dans les ateliers de Normandie Roto Impression s.a.s. ä Lonrai (Orne) N° d'impression: 131666 Depöt legal: mai 2013 Imprime en France