PRADA.COM Mentions légales CANADA LOI APPLICABLE ET

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PRADA.COM Mentions légales CANADA LOI APPLICABLE ET
 PRADA.COM
Mentions légales CANADA
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CANADA CORP. (« PRADA CANADA », « NOUS », « NOS », « NOTRE ») SI VOUS
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immédiatement quitter le site Internet et cesser toute activité d’accès, d’utilisation ou
d’achat.
Table des matières
‐ Loi applicable et choix du forum
‐ Exclusions et limites de responsabilité
‐ Accès et utilisation
‐ Achat de produits
‐ Conditions générales et informations de contact
LOI APPLICABLE ET CHOIX DU FORUM.
Les présentes Mentions légales, et tout litige découlant des présentes Mentions légales,
sont régies par les lois de la province de l’Ontario et les lois fédérales du Canada
applicables, sans égard aux principes des conflits de lois et à l’exception de la
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Toute procédure légale découlant de ou en lien avec les présentes Mentions légales sera
portée devant la compétence exclusive des tribunaux de la ville de Toronto, province de
l’Ontario.
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PAR LA LOI, NOUS DÉCLINONS TOUTE GARANTIE, DÉCLARATION ET
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D’ACHETER SUR LE SITE SONT CEUX DÉCRITS EXPRESSÉMENT DANS NOS
POLITIQUES D’ANNULATION, DE RETOUR ET DE CRÉDITS DE BOUTIQUE.
Notre responsabilité est limitée. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI,
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DE DONNÉES, DE PROFITS OU DE REVENUS, OU DE COÛTS DE COUVERTURE
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DOMMAGE DÉRIVÉ DE L’UTILISATION DU SITE OU DE L’ACHAT DE TOUT
ARTICLE. LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ SUSMENTIONNÉES
S’APPLIQUENT À TOUTE PERTE OU TOUT DOMMAGE, QUELLE QU’EN SOIT LA
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RESPONSABILITÉ STRICTE ET NÉGLIGENCE), OU TOUTE AUTRE THÉORIE
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TEL DOMMAGE ET INDÉPENDAMMENT DU FAIT QUE LES RECOURS LIMITÉS
DES PRÉSENTES AIENT ABOUTI OU NON.
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RAISON QUE CE SOIT, ALORS, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI
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POUR TOUT TYPE DE DOMMAGE DÉCOULANT DE VOTRE ACHAT D’UN ARTICLE
SERA LIMITÉE AU MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR TOUT ARTICLE
PROPOSÉ SUR LE SITE OU 200 $ CA, LE PLUS HAUT MONTANT S’APPLIQUANT.
Force majeure. Sauf pour les obligations de paiement, la non-exécution ou l’exécution
tardive par l’une des parties sera excusée dans la mesure où cette exécution est rendue
impossible, commercialement déraisonnable ou retardée par une grève, un incendie, une
inondation, une décision, une ordonnance ou une restriction du gouvernement, une
guerre, un acte de terrorisme, les conditions de travail, des restrictions
d’approvisionnement, des problèmes de communication ou de livraison, une défaillance
des fournisseurs ou toute autre raison où le problème d’exécution ne dépend pas du
contrôle raisonnable de la partie en défaut, semblable ou non à ce qui précède.
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ACCÈS ET UTILISATION.
Droits de propriété intellectuelle. Nous détenons les droits ou une licence d’utilisation du
serveur et du logiciel sur lesquels le Site est hébergé, de toutes les photos, de tous les
textes, de toutes les vidéos et autres contenus affichés sur le Site, et de toutes les marques
déposées, de tous les logos, noms de produit et autres marques, comme stipulé dans la
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réservons le droit de vous retirer l’accès et le droit d’utilisation, sauf tel que prévu
explicitement dans les présentes.
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entière discrétion), non exclusif, non cessible, libre de droits et ne pouvant être concédé
sous licence, d’accéder au Site par le truchement d’un navigateur Internet à utilisation
générale afin de vous renseigner sur les produits à des fins d’achats privés, à condition de
respecter les présentes Mentions légales, qui font office de limites et de conditions de
licence, ainsi que de convention contractuelle. Nous interdisons tout autre accès, toute
autre utilisation ou reproduction du Site ou du contenu du Site, y compris, sans s’y
limiter, la portée générale de ce qui précède, la création de liens intérieurs, l’indexation,
la navigation, l’adaptation ou la reproduction de tout ou d’une partie du Site.
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d’autres documents, vous nous accordez un droit non exclusif, libre de droits, perpétuel,
irrévocable, illimité (sauf tel que spécifié expressément dans notre Déclaration de
confidentialité ou ailleurs sur le Site), entièrement cessible et pouvant être concédé sous
licence, de reproduire, d’utiliser, de modifier, de vendre et de commercialiser d’une autre
manière ces documents dans le monde entier, de quelque façon actuellement connue ou
à venir, et renoncez à tous les droits moraux associés. Vous déclarez et garantissez
également que les documents sont exacts et que vous détenez les droits nécessaires pour
nous accorder la licence indiquée à la phrase précédente. NE SOUMETTEZ AUCUN
DOCUMENT SI VOUS NE POUVEZ PAS VOUS CONFORMER À CES CONDITIONS.
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Utilisation privée uniquement. En passant votre commande, vous confirmez que vous
achetez uniquement pour votre usage privé. Nous n’autorisons pas la vente de nos
articles en dehors du Canada ni les reventes commerciales. Vous pouvez acheter jusqu’à
quatre unités par référence de produit, sauf cas exceptionnel alors stipulé sur la page du
produit. Nous nous réservons le droit de rejeter des commandes et de limiter des
quantités de commande à notre seule discrétion.
Informations et disponibilité des articles. Sans limiter la portée générale des exclusions et
limites de responsabilité prévues par les présentes, étant donné la nature unique de nos
articles, nous déclinons toute responsabilité en cas d’imprécision ou d’erreur, mais aussi
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pour toute perte et tout dommage causé par ou découlant de la confiance que vous portez
aux informations obtenues par le présent site Internet, et nous sommes susceptibles de
modifier ces informations à tout moment. Nous déterminons la disponibilité des articles
au moment où nous vous envoyons par courriel la confirmation d’expédition.
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manutention, ainsi que les taxes applicables, le cas échéant. Selon les lois fiscales du lieu
où vous vous trouvez, il est possible que vous deviez payer des taxes sur des achats pour
lesquels nous ne collectons pas de taxe de vente. Les méthodes de paiement autorisées
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Canada que vous avez sélectionnée (les détails concernant l’expédition et la livraison sont
décrits à la page Expédition et livraison). Vous recevez les droits de propriété et assumez
tous les risques de perte et de dommage des articles à partir du moment où nous
remettons les articles au transporteur dans notre entrepôt. Pour des raisons de sécurité,
les achats effectués en ligne nécessitent la signature d’une personne majeure lors de la
livraison de la commande.
Annulations, retours. Nous n’acceptons pas d’annulations ni de retours, sauf
dispositions contraires dans nos Politiques d’annulation, de retours et de crédits de
boutique ou requises par la loi applicable.
CONDITIONS GÉNÉRALES ET INFORMATIONS DE CONTACT.
Modifications. Nous sommes susceptibles de modifier nos prix, nos produits, les présentes
Mentions légales, nos politiques d’annulation, de retour et de crédits de boutique, ainsi
que notre Déclaration de confidentialité à tout moment et à notre entière discrétion, en
publiant les modifications sur le Site ou en vous en informant. Nous n’appliquerons pas
ces modifications aux commandes ou aux données que vous avez envoyées avant la
publication des modifications ou avant de vous en avoir informé, à moins d’obtenir votre
consentement, en publiant un avis avec possibilité de désabonnement sur le Site, par
courriel ou autre.
Dissociabilité. Si une disposition des présentes conditions est considérée comme invalide,
illégale ou non exécutoire, elle reste applicable dans toute la mesure permise par la loi et
les dispositions restantes des présentes demeurent pleinement en vigueur. Aucune
disposition des présentes n’a pour objectif de remplacer les lois obligatoires dans la
mesure où elles ne peuvent être modifiées de façon contractuelle.
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Intégralité de l’accord. Les présentes Mentions légales et toute condition supplémentaire
que nous sommes susceptibles d’indiquer sur la page de vérification de votre commande
ou sur la confirmation de votre commande constituent l’intégralité du contrat entre vous
et nous concernant l’objet des présentes, et remplace tout contrat antérieur.
Coordonnées. Ce site est exécuté, et toutes les ventes sont réalisées par PRADA CANADA
Corp., 131 Bloor Street West, Toronto (Ontario) M5S 1R1, Téléphone : 1 877 99 PRADA
(1 877 997-7232), Adresse courriel : [email protected].
Dernière mise à jour : Octobre 2015
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POLITIQUES D’ANNULATION, DE RETOURS ET DE CRÉDITS DE
BOUTIQUE
1. Annulations, retours, remboursements et crédits de boutique
1.1 Annulations : Jusqu’à la date d’expédition, vous pouvez annuler gratuitement
votre commande pour quelque raison que ce soit. Les annulations effectuées à
compter du jour de l’expédition sont impossibles et vous devrez vous acquitter de
l’intégralité du montant de votre commande, à l’exception suivante : À l’exception
des articles en précommande, si la date d’expédition réelle de votre commande est
retardée de plus de 30 jours civils, vous pouvez annuler votre commande
gratuitement, sous réserve que nous recevions votre annulation avant l’expédition
effective. Si vous choisissez d’annuler la commande, nous ne débiterons pas votre
carte de crédit ou, si votre carte de crédit a déjà été débitée, nous vous
rembourserons le prix d’achat et les taxes de vente.
1.2 Retours : Les articles achetés à partir du Site ne peuvent être retournés que
dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de la confirmation de la
commande. Les articles doivent être retournés : (i) dans leur état d’origine avec
toutes les étiquettes encore accrochées et/ou accompagnant l’article, y compris,
mais sans s’y limiter, toutes les étiquettes d’identification et cartes d’authenticité;
(ii) dans leur emballage d’origine; (iii) complets avec toutes leurs pièces et
accessoires; (iv) avec la preuve d’achat d’origine et (v) depuis des succursales au
Canada. Si les conditions précédentes sont remplies et si vous respectez les
instructions de retour au service client ci-dessous, nous ne débiterons pas votre
carte de crédit ou, si votre carte de crédit a déjà été débitée, nous vous
rembourserons le prix d’achat du/des article(s) retourné(s), taxes comprises, moins
les frais de livraison initiaux, sur la même carte de crédit utilisée pour effectuer
l’achat initial. Alternativement, et sous réserve du respect des instructions de
retour en boutique ci-dessous, vous pouvez retourner votre article dans notre
boutique de Toronto, Ontario, pour bénéficier d’un crédit de boutique ou
échanger votre article dans un délai de trente (30) jours à compter de la
confirmation de l’expédition. VEUILLEZ NOTER QUE LES RETOURS EN
BOUTIQUE DE MARCHANDISES ACHETÉES SUR LE SITE NE SONT PAS
ADMISSIBLES À UN REMBOURSEMENT.
1.3 Retours au service client : Outre les conditions ci-dessus, veuillez suivre les
instructions ci-dessous pour le traitement de vos retours pour un remboursement
sur votre carte de crédit.
Pour retourner votre article par notre centre de service client, vous devez :
(i) nous informer de votre souhait de retourner l’article dans un délai de
trente (30) jours à compter de la date de la confirmation d’expédition en
nous contactant au [email protected] ou au 1 877 99
PRADA (1 877 997-7232)
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(ii) remplir la « carte de retour » (livrée avec les articles) en spécifiant la
raison du retour et le nombre d’articles que vous souhaitez retourner;
(iii) inclure la « carte de retour » et la preuve d’achat originale dans le colis
de retour;
(iv) imprimer le bon de livraison FedEx prépayé qui vous a été envoyé par
[email protected] et le fixer à l’extérieur du colis, avec la
carte de retour remplie (qui était fournie avec le colis original; ce faisant,
vous nous permettez de payer le retour et de suivre votre colis); et
(v) déposer le colis dans une agence FedEx, ou organiser le retrait du colis
directement avec FedEx au 1.800.GoFedEx/1.800.463.3339.
(vi) Veuillez noter que si vous utilisez un autre transporteur que FedEx ou
si vous ne suivez pas les instructions ci-dessus, vous serez responsable que
tous les frais de port et de manutention. De plus, vous aurez l’entière
responsabilité de tous les risques associés au retour et nous ne pourrons
être tenus responsables des pertes, dommages, mauvais acheminements ou
retards d’expédition potentiels de tout article retourné.
(vii) Nous ne procéderons à aucun remboursement en cas de retour ne
remplissant pas toutes les conditions décrites ci-dessus; néanmoins, vous
aurez la possibilité de solliciter (dans un délai de trente [30] jours à
compter du moment où vous aurez été informé ne pas être admissible au
remboursement) que votre marchandise vous soit renvoyée, à vos frais et
dans l’état dans lequel elle a été reçue par notre centre de service client.
Votre demande écrite pour le retour de votre marchandise doit être
effectuée dans les trente (30) jours. Votre demande écrite doit également
indiquer que vous acceptez de payer l’expédition du retour et votre mode
de paiement de cette expédition. Si vous ne demandez pas le retour de
votre marchandise dans lesdits trente (30) jours, vous autorisez PRADA
Canada, et ses affiliés ou agents, à se débarrasser de cette marchandise.
(viii) L’adresse pour le retour de vos articles est : PRADA CANADA, ATTN:
PRADA.COM RETURNS, The Colonnade, 131 Bloor Street West, Toronto
(Ontario) M5S 1R1, Canada. Nous créditerons la carte utilisée pour
effectuer l’achat original. Votre compte devrait être crédité sous un ou deux
cycles de facturation à compter de la date de retour, selon la politique de
remboursement de la carte de crédit utilisée.
1.4 Retours en boutique :
(i) Vous pouvez retourner votre article en échange d’un crédit de boutique
ou un autre article dans notre boutique de Toronto, Ontario, située au 131
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Bloor Street West, Toronto (Ontario) M5S 1R1, dans un délai de trente
(30) jours à compter de la confirmation de l’expédition.
(ii) Vous devrez alors présenter la preuve d’achat originale au moment du
retour/échange.
(iii) Si vous choisissez d’échanger votre article contre un article de plus
faible valeur, vous recevrez un crédit de boutique pour la différence. Si
vous échangez votre article contre un article de valeur plus importante,
vous devrez vous acquitter de la différence.
(iv) Aucun remboursement ne peut être effectué en boutique.
1.5 Crédits de boutique :
Veuillez noter que les crédits de boutique expirent un an après leur date
d’émission ou à la date la plus proche permise par le droit applicable. Les crédits
de boutique peuvent être utilisés dans les boutiques PRADA du pays dans lequel
ils ont été émis, sont soumis aux dispositions de la loi en vigueur et ne peuvent
être échangés que contre des marchandises. LES CRÉDITS DE BOUTIQUE
REÇUS POUR DES RETOURS DE MARCHANDISES ACHETÉES SUR LE SITE
NE PEUVENT PAS ÊTRE UTILISÉS POUR DE NOUVEAUX ACHATS SUR LE
SITE. LES AVOIRS EMIS PAR LES BOUTIQUES PRADA, LES OUTLETS ET/OU
LES REVENDEURS AUTORISES NE SONT PAS VALABLES POUR LES
ACHATS EN LIGNE SUR NOTRE SITE.
1.6 NOUS NOUS RÉSERVONS LE DROIT DE DÉSIGNER DES ARTICLES NON
RETOURNABLES SUR LE SITE. LESDITS ARTICLES SERONT SIGNALÉS SUR
LE SITE. NOUS NE PROPOSONS AUCUN REMBOURSEMENT POUR LES
PRODUITS SIGNALÉS SUR LE SITE COMME NON REMBOURSABLES.
Dernière mise à jour : Octobre 2015
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EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nos livraisons sont gérées par FedEx.
Le prix de livraison dépend du montant de la commande et du service demandé.
Il existe quatre types de services de livraison :
Service :
Prix :
Livraison terrestre
Gratuit
(articles généralement livrés dans un délai de 1 à 6 jours ouvrables)
Livraison le troisième jour
25,00 $ CA*
(articles généralement livrés dans un délai de 2 jours ouvrables)
Livraison le lendemain
35,00 $ CA*
(articles généralement livrés le jour ouvrable suivant)
Retrait en boutique (disponible uniquement à Prada Toronto)
Gratuit
* Pour les commandes de 3 000 $ CA et plus (avant les frais de livraison et les taxes),
nous offrons la livraison le lendemain gratuitement.
** La livraison le troisième jour et la livraison le lendemain ne sont pas disponibles pour
les commandes comprenant des parfums.
Nous livrons généralement nos commandes en ligne dans un délai de 2 à 4 jours
ouvrables. Toutefois, les conditions de livraison susmentionnées ne sont pas garanties.
Dès que votre commande quitte l’entrepôt, vous recevez un message contenant le numéro
de suivi de la commande ainsi qu’un lien vers le site Internet de FedEx, à partir duquel
vous pourrez consulter le statut de livraison à tout moment. De plus, nous vous enverrons
par courriel une confirmation de livraison lorsque nous aurons reçu une notification de
FedEx confirmant que votre article a bien été livré.
Nous livrons à la destination de votre choix au Canada. Les achats ne peuvent pas être
expédiés aux boîtes postales. Pour des raisons de sécurité, les achats effectués en ligne
nécessitent la signature d’une personne majeure lors de la livraison de la commande.
Livraison de parfums
Veuillez noter que seuls la livraison terrestre et le retrait en boutique seront disponibles
pour les parfums. Si une commande contient un parfum, tous les articles de la
commande seront livrés par voie terrestre. Si vous souhaitez recevoir d’autres articles
selon un mode de livraison différent, veuillez passer plusieurs commandes.
Si vous avez des questions ou si vous souhaitez un complément d’information, veuillez
nous contacter à l’adresse [email protected] ou appeler le numéro sans
frais 1 877 99 PRADA/1 877 997 7232, du lundi au vendredi de 9 h à 19 h, HNE, et le
samedi et le dimanche de 10 h à 18 h, HNE.
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