VILLE DE NIORT - Vivre à Niort
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VILLE DE NIORT - Vivre à Niort
République Française ________ Département des Deux-Sèvres ___________ VILLE DE NIORT ___________ [PAS D'ANNEXE] Service : Administration Générale Rc-20050007 Président : M. Alain BAUDIN Présents : Adjoints : M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Rodolphe CHALLET, M. Paul SAMOYAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, Mme Geneviève RIZZI, M. Michel GENDREAU, M. Gérard ZABATTA Conseillers : Mme Andrée CHAREYRE, Mme Nathalie BEGUIER, M. Rémy LANDAIS, Mme Annie COUTUREAU, Mme Marie-Edith BERNARD, Mme Valérie UZANU, Mme Catherine REYSSAT, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, Mme Elsie COLAS, M. Yannick TARDY, M. Joël RENOUX, Mme Jacqueline LEFEBVRE, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, M. Jean-Louis EPPLIN Secrétaire de séance : Rodolphe CHALLET Excusés ayant donné pouvoir : M. Jacques LAMARQUE donne pouvoir à Mme Nathalie BEGUIER. Mlle Karen NALEM donne pouvoir à M. Robert PLANTECOTE. M. Michel PAILLEY donne pouvoir à M. Amaury BREUILLE. M. Franck GIRAUD donne pouvoir à Mme Claudie LAROCHE. Excusés : Adjoints : Mme Françoise BILLY Conseillers : Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Catherine DEGUERCY, Mme Françoise HALAT, M. Alain GARCIA, M. Dominique GUIBERT, Mme Michelle LE FRIANT, Mme Christabelle CHOLLET, M. Stéphane TRONEL Recueil des Décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales N° Décision 1. 2. 3. Titre Montant N° de page 360,00 € TTC 5 26 804,00 € HT 7 L-20055408 Communication Hébergement lycée horticole de Niort – Tour Poitou Charentes de cylisme édition 2005 L-20055413 Communication MARCHE A PROCEDURES ADAPTEES REALISATION ET DISTRIBUTION DU MAGAZINE VIVRE A NIORT - ATTRIBUTION DU LOT N°1 SAISIE, MISE EN PAGE, PHOTOGRAVURE L-20055414 Communication 4. 5. 6. 7. 8. L-20055428 L-20055420 L-20055427 L-20055403 L-20055419 9. 10. L-20055429 11. L-20055422 12. L-20055339 MARCHE A PROCEDURES ADAPTEES REALISATION ET DISTRIBUTION DU MAGAZINE VIVRE A NIORT - ATTRIBUTION DU LOT N°2 IMPRESSION LIVRAISON Logistique et Moyens Généraux Mise à niveau des équipements audio vidéo et éclairages du Centre de Rencontre et de Communication de la Ville de Niort Enseignement Théatre BILLENBOIS - Spectacle à l’école maternelle Paul BERT Secretariat des Elus FORMATION DE MONSIEUR JACQUES LAMARQUE AVEC L’INSTITUT SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DE L’ANIMAL EN VILLE : "LES AGRESSION PAR LES CHIENS".Administration Générale Paiement d’honoraires à Maître PIELBERG, Avocat : affaire Association des Habitants et Amis de Souché c/ ville de Niort Voirie Circulation Sécurité Routière Acquisition de 100 barrières pour les abords des écoles Espaces Verts CONTROLE DE CONFORMITE DES JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA VILLE DE NIORT Espaces Verts REALISATION ET LIVRAISON DE CORBEILLES DE PROPRETE POUR LES SENTIERS DE SAINTEPEZENNE ET LE PARCOURS SANTE Espaces Verts SIGNALETIQUE DES CHEMINS DE SAINTEPEZENNE - TRAVAUX DE SERRURERIE - MARCHE N°05222M008 - AVENANT N°1 N° Décision Titre 42 908,32 € HT 9 43 493,79 € TTC 11 420,00 € TTC 18 290,00 € TTC 21 598,00 € TTC 24 11 481,60 € TTC 27 11 553,36 € TTC 29 10 943,40 € TTC 31 1 180,00 € HT 33 Montant N° de page 68,90€ HT 37 15 147,01 € TTC 41 13. L-20055340 Espaces Verts SIGNALETIQUE DES CHEMINS DE SAINTEPEZENNE - FOURNITURE DE PIERRES RECONSTITUEES - MARCHE N°05222M006 AVENANT N°1 14. L-20055398 Patrimoine Bâti et Moyens Stade René Gaillard - Rehausse de garde-corps sur les tribunes A, B, C, D, E et F L-20055425 Urbanisme & Affaires Immobilières 15. Avenant n° 1 à la convention à effet du 1er mars 1995 conclue entre la Ville de Niort et l’OPAC Sud Deux-Sèvres Le montant des charges locatives sera revalorisé au prorata des nouvelles surfaces 46 16. L-20055215 Urbanisme & Affaires Immobilières Convention d’occupation à titre précaire et révocable entre la Ville de Niort et Fabrice PENAUX - Activités Artistiques 17. L-20055290 Urbanisme & Affaires Immobilières Convention d’occupation d’un équipement municipal entre la Ville de Niort et la Maison Communale de la Citoyenneté du Port Le loyer mensuel est fixé à 230,00 € 58 Mise à disposition à titre gratuit, seules les charges d’électricité seront assumées par le preneur 64 18. L-20055402 Urbanisme & Affaires Immobilières 19. L-20055434 20. L-20055394 21. L-20055365 22. L-20055366 23. L-20055368 24. L-20055370 Bail à location du garage n° 11 sis 15 rue Berthet Le loyer mensuel entre la Ville de Niort et Monsieur Jean-Marie est fixé à 40,74 € CHASLES Urbanisme & Affaires Immobilières Acquisition dans le cadre du Droit de préemption 16 809,72 € hors urbain du bien sis 211 route d’Aiffres à Niort frais de notaire section de n°255 propriété Mme Garel AMERU ORU - Avenant n°1 au marché d’assistance à 7 774,00 € TTC maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration du dossier de guichet unique à l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine Animation Socio-éducative et Culturelle ASN BASKET - séances d’initiation au basket, 720,00 € TTC dans le cadre des animations périscolaires, d’octobre à décembre 2005. Animation Socio-éducative et Culturelle ECHIQUIER NIORTAIS - initiation aux échecs, 531,00 € TTC dans le cadre des animations périscolaires, d’octobre à décembre 2005. Animation Socio-éducative et Culturelle CEMN - initiation à la percussion et à l’éveil 600,00 € TTC musical, dans le cadre des animations périscolaires d’octobre à décembre 2005. Animation Socio-éducative et Culturelle GODS - initiation à l’observation des oiseaux et à 810,00 € TTC la sensibilisation à l’environnement, dans le cadre des animations périscolaires, d’ octobre à décembre 2005. 25. L-20055371 Animation Socio-éducative et Culturelle 26. L-20055372 27. L-20055373 28. L-20055374 29. L-20055375 30. L-20055384 31. L-20055397 32. L-20055306 33. L-20055404 CABARET ST FLO - initiation au théâtre, dans le cadre des animations périscolaires, d’octobre à décembre 2005. Animation Socio-éducative et Culturelle ICI E LA - initiation à la danse et à l’expression corporelle, dans le cadre des animations périscolaires, d’octobre à décembre 2005. Animation Socio-éducative et Culturelle HALEN CLUB - initiation à la danse africaine, dans le cadre des animations périscolaires, d’octobre à décembre 2005. Animation Socio-éducative et Culturelle ART’S COOP -initiation au point de croix, dans le cadre des animations périscolaires, d’octobre à décembre 2005. Animation Socio-éducative et Culturelle LIBRES PAROLES - initiation aux contes et légendes, dans le cadre des animations périscolaires, d’octobre à décembre 2005. Animation Socio-éducative et Culturelle ART’S COOP - accompagnement musical des heures d’éveil, contes et chansons, dans le cadre des Centres de Loisirs, d’octobre à décembre 2005. Animation Socio-éducative et Culturelle GRAINE POITOU CHARENTES - initiation à l’environnement dans le cadre des Centres de Loisirs, du 24 au 28 octobre 2005. Direction Ressources Humaines Formation du personnel - Convention passée avec le CNFPT pour les actions en partenariat 2005 Direction Ressources Humaines 70 74 77 80 84 88 92 540,00 € TTC 96 378,00 € TTC 100 800,00 € TTC 104 240,00 € TTC 108 252,00 € TTC 112 675,00 € TTC 116 660,00 € TTC 120 14 102,00 € TTC 123 34. L-20055406 35. L-20055410 36. L-20055411 37. L-20055421 38. L-20055423 39. L-20055424 40. L-20055426 41. L-20055415 42. L-20055417 43. L-20055418 44. L-20055395 45. L-20055412 Formation du Personnel - Convention passée avec Ponts Formation Edition - Participation de Mme Cécile MARQUET au stage "la ville et ses quartiers" Direction Ressources Humaines Formation du Personnel - convention passée avec le Greta des Deux-Sèvres - Participation de M. Yann BRIDONNEAU au stage VAE - CAP agent de prévention et de médiation Direction Ressources Humaines Formation du personnel - Convention passée avec INSER - Participation de deux agents au stage d’initiation au logiciel INSER Direction Ressources Humaines Formation du personnel - Convention passée avec l’IFTH - Participation de M. Mario AYRAULT au stage formation de base théorique et pratique pour la détention d’animaux d’espèces non domestiques Direction Ressources Humaines Formation du Personnel - Convention passée avec AIS Formation - Participation de Mme Véronique JANTZEN au stage ’Business Object niveau 1’ Direction Ressources Humaines Formation du Personnel - Convention passée avec l’Institut de la Performance Publique Participation de Mme Marie-Hélène HIMBER au stage : ’mettre en oeuvre l’instruction M14 rénovée’ Direction Ressources Humaines Formation du Personnel - Convention passée avec l’Institut de la Performance Publique Participation de Mmes Annie MARTEL et MarieHélène HIMBER au stage : ’Elaborer et mettre en place votre guide de procédures comptables’ Direction Ressources Humaines Formation du Personnel - Convention passée avec ORSYS - Participation de M. Vincent BERTHON à la formation ORACLE Direction Systèmes Information&Télécommunications Marché à procédure adaptée : Fourniture d’une prestation de rédaction d’un dossier de consultation des opérateurs pour l’acquisition des prestations de Télécommunications nécessaires à la Ville de Niort Direction Ressources Humaines Formation du Personnel - Convention passée avec l’EFE - Participation de M. Matthieu JONCHERAY au stage "Comment mener à bien vos procédures de concertation et d’enquête publique" Direction Ressources Humaines Formation du personnel - Convention passée avec l’EFE - Participation de Mme Nelly THIBAUD au stage : "mener à bien une opération d’aménagement public" Direction Systèmes Information&Télécommunications Marché à procédure adaptée : acquisition et prestation d’assistance et de formation du progiciel "OFEA RECENSEMENT" par la société GFI Progiciels Direction Systèmes Information&Télécommunications Marché à procédure Adaptée : Fourniture d’une prestation d’assistance à l’exploitation informatique de la Ville de Niort 1 019,95 € TTC 126 580,00 € TTC 130 2 408,00 € HT 133 690,00 € TTC 137 900,00 € HT 141 1 035,00 € TTC 145 1 970,00 € TTC 148 2 195,86 € TTC 151 30 336,54 € TTC 155 1 315,60 € TTC 161 837,20 € TTC 164 6 273,02 € TTC 167 60 000,00 € TTC 173 LE CONSEIL ADOPTE Pour : Contre : Abstention : Non participé : Excusé : 36 0 0 0 9 Le Maire de Niort Alain BAUDIN Ordre du jour