FISCALITÉ DES OST « TITRES » ET

Nextraining Code FISCA7
INTRA 2014
A Way Ahead
FISCALITÉ DES OST « TITRES » ET « CONDITIONNELLES »
Niveau Confirmé
OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES DURÉE DESTINÉ AUX • Connaître les spécificités des OST « titres » et leur fiscalité
• Comprendre la fiscalité des OPA, OPE, attributions gratuites, dividendes en titres
• Identifier les chaines de traitements opérationnels et fiscaux spécifiques
1 journée (7 heures)
Services transverses : comptabilité OPCVM, référentiel valeur OST, data management, DSI,
conformité, veille réglementaire, contrôle dépositaire, départements fiscalité et juridique
PRÉ-REQUIS
Détenir les connaissances de base en fiscalité ou avoir suivi le séminaire « Fondamentaux de la fiscalité »
FORMAT PRÉSENTIEL
Maximum 12 participants par séminaire
MÉTHODE PÉDAGOGIQUE
• Alternance théorie / mise en situation par les cas pratiques étudiés
• Ateliers par groupes afin de favoriser l'interactivité et les échanges
PROGRAMME
Définition des OST "titres" et "conditionnelles"
• Terminologie technique de marché et de référentiel
• Liste des OST
Synthèse des traitements opérationnels réalisés
• Processus opérationnel pour une banque
Fiscalité des OST "titres" et "conditionnelles" dans le cadre des OPCVM
• Principes généraux de fiscalité
Les OST obligatoires
• Dividendes en titres
• Fiscalité française
• Cas pratique
• Division du nominal
• Fiscalité française
• Cas pratique
• Attribution gratuite d'action (sur même code ISIN)
• Fiscalité française
• Cas pratique
Les OST conditionnelles
• Dividende conditionnel (espèces ou titres)
• Fiscalité française
• Cas pratique
• Souscription sur la base de droits
• Fiscalité française
• Cas pratique
PRÉ-FORMATION : ● QUIZ d’auto-positionnement afin de sensibiliser les participants au domaine.
LA VALEUR
AJOUTÉE
NEXTRAINING
PENDANT LA FORMATION : • Les cas pratiques viennent compléter l'aspect réglementaire.
POST - FORMATION :
● QUIZ de validation des acquis.
● E-LEARNING : accès privilégié ON-LINE pour chaque participant aux modules complémentaires sur notre plate-forme NEXTRAINING.
● Accès direct à l'intervenant pour toute question complémentaire.
SÉMINAIRE SUR MESURE : ajustements spécifiques en fonction de vos besoins : format, tutorat, certification, accompagnement pédagogique
INSCRIPTIONS - RENSEIGNEMENTS : 01 40 21 05 31