Travaux de construction d`une piscine au niveau de

Transcription

ROYAUME DU MAROC
AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE
MINISTERE DE L'INTERIEUR
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET
PROVINCE DE TAOUNATE
SOCIAL DES PREFECTURES ET
PROVINCES DU NORD DU ROYAUME
TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE
PISCINE AU NIVEAU DE LA COMMUNE
URBAINE DE TAOUNATE
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
MARCHE N°DCT/PISCINE-TAOUNATE/TAO/01- 2012
Marché passé par appel d’offre ouvert sur offres de prix en application de l’article
16, 17, 18, 19 et 20 du décret 2.06.388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant
les conditions et les formes de passation des marchés de l’état ainsi que certaines
dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion.
L‟Architecte
Bureau d‟Etudes
ATELIER D’ARCHITECTURE BOUFOUS (S.N.C)
INGEPOLY-SARL
Bureau d‟Etude Technique
11,AV.My rachid.B.21.VN.FES
TEL&Fax 0535 64 14 72
E –mail : [email protected]
BOUFOUS HAMID
ARCHITECTES D.E.S.A
15, Avenue Assanaoubar, Sect. 19 Bloc D Lot 15
Hay Riad - RABAT
Tél : 05-37-57-59-80 Fax : 05-37-57-19-80
e-mail : [email protected]
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TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE
PISCINE AU NIVEAU DE LA COMMUNE URBAINE
DE TAOUNATE
Marché passé par appel d’offre ouvert sur offres de prix en application de l’article
16, 17, 18, 19 et 20 du décret 2.06.388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant
les conditions et les formes de passation des marchés de l’état ainsi que certaines
dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion.
ENTRE LES SOUSSIGNES :
MONSIEUR LE DIRECTEUR DE L’AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTEURES ET PROVINCES DU NORD DU ROYAUME
D’UNE PART
Et:
Monsieur ………………………………………………………………………………………………………
Agissant au nom et pour le compte de : ………………………….…au capital de …….……..………… Dhs
Inscrit au registre de commerce de :…….………………….. Sous le n°: …………………………….
Affilié à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale sous le n° : ……………………
Titulaire d'un compte bancaire n° : ……………….. …………………………Ouvert à
…………………………………….
Faisant élection de domicile au : ………………………………………………………..
Patente n° : …………………..
En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés.
Désigné ci-après par l‟Entrepreneur.
D’AUTRE PART
IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT :
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SOMMAIRE
CHAPITRE I- CLAUSES ADMINISTRATIVES.
ARTICLE 1: OBJET DU MARCHE
ARTICLE 2: DESCRIPTION SOMMAIRE DES CONSTRUCTIONS
ARTICLE 3:
PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE- DOCUMENTS GENERAUXARTICLE 4: CONNAISSANCE DU DOSSIER
ARTICLE 5:
VALIDITE DU MARCHE -DELAIS D'EXECUTION- PENALITE DE RETARD
ARTICLE 6:
CAUTIONNEMENT- RETENUE DE GARANTIE.
ARTICLE 7:
NANTISSEMENT
ARTICLE 80: DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR.
ARTICLE 9:
LITIGES OU CONTESTATIONS
ARTICLE 10: AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX OU
CHANGEMENT DANS L'IMPORTANCE DES OUVRAGES.
ARTICLE 11: DROIT DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT.
ARTICLE 12. VARIATION DES PRIX.
ARTICLE 13: RESILIATION DU MARCHE
ARTICLE 14: DELAIS DE NOTIFICATION DE L‟APPROBATION
ARTICLE 15: GARANTIE- RECEPTIONS
ARTICLE 16 : GARANTIE DECENALE
ARTICLE 17: CARACTERE DES PRIX
CHAPITRE II : CLAUSES TECHNIQUES
ARTICLE 18:
ARTICLE 19:
ARTICLE 20:
ARTICLE 21:
ARTICLE 22:
ARTICLE 23:
ARTICLE 24:
ARTICLE 25:
ARTICLE 26:
ARTICLE 27:
ARTICLE 28:
CONTROLE DES TRAVAUX
PROGRAMME ET CADENCE DES TRAVAUX.
DOCUMENTS ET IMPLANTATION
ECHANTILLONNAGE.
REUNIONS DE CHANTIER, INSTALLATION ET ORGANISATION DU CHANTIER.
RESPONSABLE DE CHANTIER.
AGREMENT DU MATERIEL ET MODE D‟EXECUTION.
ESSAIS DE MATERIAUX ET MATERIEL.
MALFACONS.
RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS.
NETTOYAGE DU CHANTIER ET MESURE DE SECURITE ET
D‟HYGIENE DU CHANTIER.
ARTICLE 29: NETTOYAGE DU CHANTIER APRES LA RECEPTION PROVISOIRE
CHAPITRE III :
CLAUSES PARTICULIERES.
ARTICLE 30: NATURE ET COMPOSITION DES PRIX
ARTICLE 31: MODE DE REGLEMENT
CHAPITRE IV :
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES
ARTICLE 32:
ARTICLE 33:
ARTICLE 34:
ARTICLE 35:
PROTECTION DES OUVRAGES.
ARTICLE 35: RECEPTION DES TRAVAUX :
PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX REVETEMENTS DE SOLS
PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX MENUISERIES
CHAPITRE V : DESCRIPTION DES OUVRAGES ET MODE D’EVALUATION
CHAPITRE VI: BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF
CHAPITRE I- CLAUSES ADMINISTRATIVES.
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ARTICLE 1: OBJET DU MARCHE
Le présent marché à pour objet l‟exécution de : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE
PISCINE AU NIVEAU DE LA COMMUNE URBAINE DE TAOUNATE, PROVINCE
DE TAOUNATE.
ARTICLE 2: DESCRIPTION SOMMAIRE DES CONSTRUCTIONS
A) Le projet est constitué de :
1 – Restaurant
2 – Buvette - vestiaire
3 – Piscines
4 – Guérite
5 – Local technique
6 – Parking
7 – Mur de clôture
B) Description des corps d’état :
Le présent marché a pour objet l'exécution des corps d'état suivants:
1 - Gros œuvres
2 - Etanchéité
3 - Revêtement de sol et mur
4 - Faux plafond
5 - Menuiserie Bois ; Fer et Alu
6 – Equipement de la piscine
7 - Electricité - Lustrerie
8 - Plomberie - sanitaires
9 - Peinture - vitrerie
10 - Aménagement extérieur
.
ARTICLE 3: PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE- DOCUMENTS
GENERAUXTEXTES SPECIAUX.
A. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE.
a. -L'acte d'engagement.
b. -Le présent cahier des prescriptions spéciales.
c. -Le bordereau des prix- Détail estimatif.
d. -Le CCAG -T approuvé par le Décret Royal n° 2.99.1087 du 29 Moharrem 1421
mai 2000).
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B. DOCUMENTS GENERAUX.
a. -Le Décret n° 2.06-388 du 16 Moharrem 1428 (05 février 2007) fixant les conditions et
les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines règles relatives à leur
gestion et à leur contrôle
b. -Le Décret Royal n° 330.66 du 1O Moharrem 1387 (21/4/67) portant règlement général
de la comptabilité publique.
c. –Les textes officiels réglementant la main d‟œuvre et les salaires et notamment le
bordereau des salaires minima.
d. -Le Dahir du 28.O8.1948 relatif aux nantissements modifié par les dahirs n°1-68-371 du
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31 Janvier 1961 et n° 1-62-202 du 29/10/1962.
e.- Toutes les dispositions relatives aux marchés publics qui sont stipulés au décret des
marchés publics et au CCAGT et qui ne sont pas mentionnées au CPS sont applicables.
f.- Tous les textes réglementaires rendus applicables à la date de l‟acte d‟engagement.
C. TEXTES SPECIAUX
a. -Le devis général d'architecture (Edition 1956) du Royaume du Maroc D.G.A.
b. -Les normes marocaines à défaut, les normes internationales.
ARTICLE 4: CONNAISSANCE DU DOSSIER
L‟entrepreneur déclare:
- avoir pris pleine connaissance de l'ensemble des travaux.
- avoir fait préciser tous points susceptibles de contestation.
- avoir visité les lieux pour estimation des travaux
- n'avoir rien laissé au hasard pour déterminer le prix de chaque nature d'ouvrage présenté
par elle et de nature à donner lieu à discutions.
ARTICLE 5:VALIDITE DU MARCHE - DELAIS D'EXECUTION- PENALITE DE
RETARD
VALIDITE DU MARCHE.
Le marché ne sera valable et définitif qu‟après la notification de leur approbation par le
Directeur Général de l‟Agence du Nord.
DELAI D' EXECUTION
L'ensemble des travaux devra être terminé dans un délai global de (Douze mois) de
calendrier à compter du lendemain du jour de la notification de l'ordre de service
prescrivant de commencer les travaux.
PENALITE DE RETARD
Au cas où les travaux ne seraient pas terminés dans le délai d'exécution et sans qu'il soit
besoin d'une mise en demeure préalable, il sera imposé, en application de l'article 60 du
C.C.A.G.T, sur le total des sommes dues à l'entrepreneur une pénalité de UN POUR
MILLE
(1 pour 1000) du montant initial du marché, arrondi à la dizaine de dirhams supérieure, par
jour de calendrier de retard, cette pénalité sera plafonnée à dix pour cent (10%) du montant
initial du marché éventuellement modifié ou complété par les avenants intervenus.
Le montant de ces pénalités sera déduit d'office des décomptes des sommes dues à
l'entrepreneur.
L'application de ces pénalités ne libère en rien l'entrepreneur de l'ensemble des autres
obligations et responsabilités qu'il a souscrites au titre du marché.
ARTICLE 6: CAUTIONNEMENT- RETENUE DE GARANTIE.
- Le cautionnement provisoire est fixé à CENT CINQ mille dirhams (105 000 DH)
- Le cautionnement définitif est fixé à 3% du montant initial du marché arrondi à la dizaine
de dirhams supérieure et doit être constitué dans les trente(30) jours qui suivent la
notification de l'approbation du marché.
- La retenue de garantie, à prélever sur les acomptes mensuels de l‟entrepreneur est de dix
pour cent (10%), elle cessera de croître lorsqu'elle aura atteint sept pour cent (7%) du
montant initial du marché augmenté des avenants. Elle sera remboursée dans les trois mois
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qui suivent la date de la réception définitive des travaux si l'entrepreneur a rempli toutes
ses obligations vis à vis le maître de l'ouvrage et ce conformément à l'article 16 du CCAG T.
ARTICLE 7: NANTISSEMENT
La liquidation des sommes dues, en exécution du présent marché sera opérée par les soins
du Directeur Général de l'APDN.
 Le fonctionnaire chargé de fournir en titre du présent marché ainsi qu‟au
bénéficiaire des nantissements ou subrogations, les renseignements et états prévus à
l‟article 7 du dahir du 28.08.1948 est Le Directeur Général de l'APDN.
 Les paiements prévus au présent marché seront effectués par l'APDN, seule
qualifiée pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du présent
marché.
 Le maître d‟ouvrage délivrera à l‟entrepreneur, et sur sa demande et contre
récépissé, un exemplaire spécial du marché portant la mention « Exemple Unique »
et destiné à former titre de nantissement.
 Les frais de timbre de l‟exemplaire fourni à l‟entrepreneur ainsi que les frais de
timbre de l‟original conservé par le maître d‟ouvrage sont à la charge de
l‟entrepreneur.
ARTICLE 8: DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR.
A défaut par l'entrepreneur de satisfaire aux prescriptions de l'article 17 du C.C.A.G-T,
toutes notifications à l‟entrepreneur lui seront valablement faites à l'adresse indiquée sur
son acte d'engagement.
ARTICLE 9: LITIGES OU CONTESTATIONS
Toutes litiges ou contestations entre le maître de l'ouvrage et l'entrepreneur seront
soumises aux dispositions des articles 71 à 73 du CCAG -T
ARTICLE 10: AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES
TRAVAUX OU CHANGEMENT DANS L'IMPORTANCE DES OUVRAGES.
En cas d'augmentation, diminution ou changement dans l'importance des ouvrages,
l‟entrepreneur doit se conformer aux articles 52, 53 et 54 du CCAG -T.
ARTICLE 11: DROIT DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT.
Conformément à l'article 6 du CCAG-T, tous frais de timbres et d'enregistrement seront à
la charge de l'entrepreneur.
ARTICLE 12: REVISION DES PRIX.
Vu le délai d‟exécution prévu à l‟article 6 du présent CPS et conformément aux dispositions de
l‟article 14 paragraphe 2 du Décret n° 2-06-388 précité, les prix du présent marché seront
révisables à partir de la date limite de la remise des offres suivant les formule suivantes :
Lot unique :
P/P0 = (0.15 + 0.85 BAT6/BAT60)
P = est le montant hors taxe révisé de la prestation considérée
P0 = est le montant initial hors taxe de cette même prestation
BAT 6 = est la valeur de l'index global du mois de la date de l'exigibilité de la révision
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BAT60 = est la valeur de l'index global relatif à la prestation considérée au mois de la date limite
de la remise des offres
ARTICLE 13: RESILIATION DU MARCHE
La résiliation du marché sera prononcée dans tous les cas prévue au CCAG- T
ARTICLE 14: DELAIS DE NOTIFICATION DE L’APPROBATION
Conformément à l‟article 79 du décret des marchés publics du (5 février 2007),
l‟approbation du marché doit être notifiée à l‟attributaire dans un délai maximum de quatre
vingt dix jours (90) à compter de la date fixée pour l‟ouverture des plis.
Si la notification de l‟approbation n‟est pas intervenue dans ce délai, l‟attributaire est
donnée, à sa demande, de son cautionnement provisoire, le cas échéant.
Toutefois, le Maître d‟Ouvrage peut, dans un délai de dix (10) jours avant l‟expiration du
délai visé au premier paragraphe ci dessus proposer à l‟attributaire, par lettre
recommandée, de maintenir son offre pour une période supplémentaire déterminée.
L‟attributaire dispose d‟un délai de dix (10) jours à compter de la date de réception de la
lettre du Maître d‟Ouvrage pour faire connaître sa réponse.
ARTICLE 15: GARANTIE- RECEPTIONS
Le délai de garantie est fixé à douze (12) mois. Il est égal à la durée comprise entre la
réception provisoire et la réception définitive.
Pendant ce délai, l‟entrepreneur est tenu à une obligation dite « obligation de parfait
achèvement »au titre de laquelle il doit, à ses frais, exécuter tous les travaux, les prestations
et les prescriptions des alinéas a) à d) du paragraphe A de l‟article 67 du CCAG -T
Réception provisoire
A la fin des travaux objet du présent marché, il sera procédé à la réception provisoire des
travaux, l'administration décidera après la visite des bâtiments si cette réception peut être
prononcée, conformément à l'article 65 du CCAG –T
Réception définitive
Après l'expiration du délai de garantie fixé ci-dessus, l'Administration procédera à la
réception définitive des travaux si la construction ne présente aucune anomalie,
conformément à l'article 68 du CCAG-T.
Après la réception définitive, l'entrepreneur restera soumis à la responsabilité définie à
l'article 69 du CCAG- T
ARTICLE 16 :
GARANTIE DECENNALE
L‟entrepreneur retenu pour le présent marché devra prendre, à sa charge l‟assurance
garantie décennale conformément aux articles 69 du C.C.A.G-T et 769 du code des
obligations et contrats, cette assurance devra garantir les ouvrages suivants :
1/gros œuvres
2/ étanchéité.
Et ce pendant une période de dix années contre tous dommages ou vices de toutes natures,
la date de la réception définitive marque le début de la période de cette garantie.
ARTICLE 17: CARACTERE DES PRIX
Les prix du marché doivent être établis conformément à l'article 49 du C.C.A.G.T
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CHAPITRE II
CLAUSES ADMINISTRATIVES
ARTICLE 18: CONTROLE DES TRAVAUX
L'entrepreneur sera soumis pour l'exécution de ses travaux au contrôle du Maître de
l'Ouvrage, en outre il sera soumis par délégation du Maître de l'Ouvrage au contrôle des
différents intervenants dont les missions sont définies par les contrats les liant au Maître de
l'Ouvrage.
Le Maître de l'Ouvrage se réserve le droit de procéder à tout contrôle qu'il jugera
nécessaire soit par ses propres moyens, soit par d'autres organismes de contrôles.
Pendant toute la durée des travaux, les agents de contrôle auront libre accès sur le chantier
et pourront prélever aussi souvent que nécessaire les échantillons de matériaux et matériels
mis en œuvre pour essais et examen, il vérifieront la conformité de l'exécution avec les
plans visés "bon pour exécution «remis à l'entrepreneur.
L'entrepreneur sera tenu à fournir à ses frais la main d'œuvre, les récipients, l'échafaudage
et le matériel nécessaire aux prélèvements visés ci avant. L'entrepreneur s'engage à
accepter l'arbitrage du Maître de l'Ouvrage sur tout différend l'opposant aux agents de
contrôle de la maîtrise d'œuvre ou autres agents désignés pour contrôler les travaux.
ARTICLE 19: PROGRAMME ET CADENCE DES TRAVAUX.
L'entrepreneur devra soumettre au maître de l'ouvrage dans les quinze jours de la
notification de l'ordre de service, le calendrier d'exécution des travaux selon lequel il
s'engage à conduire le chantier, comportant tous renseignements et justifications utiles. Au
cas où la cadence d'exécution des travaux deviendrait inférieure à celle prévue au
calendrier, le maître de l'ouvrage fera application des mesures prévues à l'article 70 du
CCAG -T même pour les délais partiels portés au planning.
Le planning sera obligatoirement affiché au bureau de chantier et constamment tenu à jour
sous la surveillance du maître de l'ouvrage et de la maîtrise d'ouvre, l'entrepreneur étant
tenu de vérifier cette mise à jour.
Le Maître de l'Ouvrage se réserve toutefois la possibilité sans que l'entrepreneur puisse
prétendre à indemnité, de faire exécuter ces travaux par tranches successives qui seront
définies par ordre de service.
ARTICLE 20: DOCUMENTS ET IMPLANTATION.
L'entrepreneur est tenu de vérifier les côtes et de signaler en temps voulu, toutes erreurs
matérielles qui auraient pu se glisser dans les plans ou pièces écrites qui lui seraient
notifiées.
Aucune côte ne sera prise à l'échelle sur les plans pour exécution des travaux.
L'entrepreneur devra s'assurer sur place avant toute mise en œuvre, de la possibilité de
suivre les côtes et indications des plans et dessins de détail.
Dans le cas de doute il se référera immédiatement à la maîtrise d'œuvre. L‟entrepreneur
fera effectuer à ses frais et sous sa responsabilité par un géomètre agrée. Les tracés
d‟implantation et de calage du projet sur le terrain, d‟après les plans qui lui seront remis et
les instructions qui lui seront données sur place par le Maître de l‟ouvrage et la maîtrise
d‟œuvre.
Avant de commencer le travail, l‟entrepreneur doit signaler par écrit à la maîtrise d‟œuvre
tout erreur qui aurait pu être commise sur les plans, ou dis concordance entre plans
architecture et plans techniques du bureau d‟étude et il est tenu de demander toutes les
vérifications qu‟il juge nécessaire. Aucune réclamation ne sera admise une fois le
piquetage effectué.
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Les travaux d‟implantation terminés, l‟entrepreneur devra saisir par écrit la maîtrise
d‟œuvre pour la vérification de la totalité de l‟implantation des ouvrages, avant tout
commencement des travaux de fondations. Un procès verbal de la réception sera transmis
au Maître de l‟Ouvrage
ARTICLE 21: ECHANTILLONNAGE.
L'entrepreneur devra soumettre à l'agrément du Maître de l'ouvrage et de la maîtrise
d'œuvre un échantillon de chaque espèce de matériau ou de fourniture qu'il se propose
d'employer. Il ne pourra mettre en œuvre des matériaux qu'après acceptation donnée par
ordre délivré par le Maître d‟œuvre.
L'entrepreneur devra présenter à toute réquisition les certificats et attestations prouvant
l'origine et la qualité des matériaux proposés. En application de l'article 38, paragraphe 5
du CCAG -T les matériaux destinés à l'exécution des travaux ne seront d'origine étrangère
qu'en cas d'impossibilité de se procurer des matériaux de fabrication Marocaine.
ARTICLE 22: REUNIONS DE CHANTIER. ET ORGANISATION DU
CHANTIER
Les réunions de chantier se tiendront sur le chantier deux fois par mois, elles réuniront
outre le Maître de l'Ouvrage: la maîtrise d‟œuvre, l'entrepreneur, le chef de chantier, les
sous-traitants agrées et tout autre mandataire du Maître de l'Ouvrage habilité à contrôler les
travaux. L'entrepreneur sera tenu d'assister personnellement, ou à défaut par un
représentant mandaté pour agir en son nom et pour son compte, à toutes les réunions de
chantier. A chaque réunion un procès verbal sera établit, résumant l'état d'avancement des
travaux, les décisions prises, les anomalies constatées et les instructions données par le
maître de l'Ouvrage, la maîtrise d'œuvre et éventuellement le laboratoire.
seront indiqués par le maître de l‟ouvrage.
ARTICLE 23: RESPONSABLE DE CHANTIER.
Conformément à l'article 19 du CCAG-T, l'entrepreneur devra présenter à l'agrément du
maître de l'ouvrage, le responsable qualifié qu'il compte garder sur le chantier en
permanence accompagné de ses références et attestations personnelles pour des travaux de
même importance; Le responsable de chantier doit assurer sans interruption la direction de
ce chantier. Si la qualification du responsable n'apparaît pas suffisante le maître de
l'ouvrage ou la maîtrise d'œuvre pourra en demander le remplacement ou l'assistance jugée
nécessaire.
ARTICLE 24: AGREMENT DU MATERIEL ET MODE D’EXECUTION.
Dans un délai de 15 jours (quinze jours) à dater de la notification de l'ordre de service lui
prescrivant de commencer les travaux, l'entrepreneur devra faire agréer par le Maître de
l'Ouvrage les dispositions détaillées qu'il compte adopter et le matériel qu'il compte
utiliser.
Le Maître de l'Ouvrage, pourra exiger que soient modifiées ou complétées les dispositions
envisagées si celles-ci paraissent insuffisantes et si à l'expérience, elles ne donnent pas
satisfaction, en particulier, si l'usure du matériel est la cause d'une qualité ou d'une cadence
insuffisante dans l'exécution des travaux. Après approbation des dispositions définitives, et
après le choix définitif du matériel proposé, l'entrepreneur aura à passer commande ferme
de tout matériel, qu'elle qu'en soit l'origine. Le matériel reçu sera livré sur le chantier. Dans
le cas ou l'avancement des travaux ne permettraient pas son installation immédiate, le
matériel sera entreposé dans un local clos parfaitement et sous la responsabilité de
l'entrepreneur. Il est spécifié que l'agrément du matériel par le Maître de l'Ouvrage, ou de
la maîtrise d'œuvre ne diminue en rien la responsabilité de l'entrepreneur, quand au respect
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des délais et aux conséquences dommageables que son utilisation pourrait avoir à usage
par des tiers.
D'une manière générale les travaux seront exécutés suivant les règles de l'art,
conformément aux dessins et plans visés "bons pour exécution" qui seront notifiés à
l'entrepreneur.
Les matériaux utilisés seront de première qualité et exempts de défauts.
ARTICLE 25: ESSAIS DE MATERIAUX ET MATERIEL.
Les frais d'essais des matériaux, formulation de béton sont à la charge de l'entrepreneur.
Les essais seront faits par un laboratoire agrée par le M.O.
L'entrepreneur devra tenir en permanence sur le chantier des récipients ou éléments de
matériaux disponibles à des prises de prélèvements pour études, essais ou analyse.
L'entrepreneur est tenu d'engager ce laboratoire dès réception de l'ordre de service, ce
laboratoire sera chargé de:
 -réception des fonds de fouilles se basant sur le rapport de l'étude géotechnique ou,
éventuellement, procéder à un complément de l'étude géotechnique.
 -analyse des matériaux et matériels
 -formulation du béton
 -contrôle de compactage
 -contrôle de béton
 -contrôle de l'étanchéité.
 -et d'une façon générale, procéder à tout contrôle demandé par le maître de l'ouvrage et
la maîtrise d'œuvre.
Les honoraires du laboratoire sont compris dans l'offre de l'entrepreneur. Sont aussi à sa
charge, toutes mains- d'œuvre nécessaires à ces essais, échafaudage, branchements et
toutes sujétions effectuées à la demande de la maîtrise d'œuvre et du maître d‟ouvrage.
ARTICLE 26: MALFACONS.
Si des malfaçons venaient à être décelées, les ouvrages seront démolis et refaits à la charge
de l'entrepreneur.
ARTICLE 27: RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS.
En application de l'article 20 du CCAG-T, l'entrepreneur recrutera parmi les ouvriers qui
lui seront présentés par le bureau de placement 70% au moins des ouvriers non permanents
nécessaires pour compléter l'effectif indispensable au fonctionnement du chantier. Lorsque
certains de ces ouvriers seront licenciés par l'entrepreneur, il devra immédiatement les
remplacer par d'autres ouvriers présentés par le bureau de placement de telle sorte que le
pourcentage de 70% soit respecté en permanence. L‟entrepreneur doit verser aux ouvriers
des diverses catégories des salaires non inférieurs aux salaires qui figurent au bordereau
provincial des salaires minima. Il doit communiquer à l‟administration sur sa demande,
tout document nécessaire pour vérifier que les salaires payés aux ouvriers ne sont pas
inférieurs aux salaires portés à ce bordereau.
ARTICLE 28: NETTOYAGE DU CHANTIER ET MESURE DE SECURITE ET
DE D’HYGIENE DU CHANTIER.
L'entrepreneur devra évacuer régulièrement des locaux ou il travaille, les gravats ou débris
qui sont le fait de ses activités. Aucune personne ne doit habiter les locaux en construction,
l'entrepreneur devra construire des baraques de chantier en nombre suffisant afin de loger
tout son personnel. Les gravats et débris seront déposés au voisinage du chantier en un ou
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plusieurs endroits désignés par le maître de l'ouvrage et seront évacués aux décharges
publiques au frais de l‟entrepreneur.
Pour les mesures de sécurité et d‟hygiène, l'entrepreneur est soumis aux dispositions de
l'article 30 du CCAG -T.
ARTICLE 29: NETTOYAGE DU CHANTIER APRES LA RECEPTION
PROVISOIRE
En application de l'article 40 du CCAG -T le délai fixé pour le dégagement, le nettoiement
et la remise en état des emplacements mis à la disposition de l'entrepreneur après la
réception provisoire est fixée à 15 jours de calendrier ,à compter de la date de réception
provisoire. En outre, une pénalité spéciale de (500,00 DH) Cinq cent Dirhams par jour de
calendrier de retard sera appliquée à compter de la date d'expiration du délai indiqué plus
haut. Cette pénalité sera retenue d'office sur les sommes encore dues à l'entrepreneur.
CHAPITRE III :
CLAUSES PARTICULIERES.
Les présentes clauses particulières ont pour objet de définir la nature, la consistance le mode
d'évaluation et de règlement des travaux.
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ARTICLE 30: NATURE ET COMPOSITION DES PRIX
Nature des prix
1.
Le présent marché est conclu à prix aux mètres
Appréciation
Le montant total présenté par l‟entrepreneur comme prix du marché aux mètres
représente la valeur des constructions, fournitures et travaux d‟installation d‟après les
devis descriptifs, les plans de conception et es indications portées sur ceux –ci y compris
toutes les dépenses ainsi que les plans d‟exécution, les délais et les finitions considérés
comme faisant parti des règles de l‟art sans qu‟il soit besoin de les décrire plus
explicitement.
Les plans et les descriptifs se complètent antre eux et l‟entrepreneur en cas de doute,
devra la réalisation de la totalité des travaux inhérents ses travaux qu‟ils résultent de l‟un
quelconque des documents du dossier de l‟opération ou qu‟ils soient nécessaires à la bonne
finition des travaux.
En conséquence le maître d‟ouvrage et la maîtrise d‟œuvre n‟admettront aucune
réclamation pour tout oubli de quantité ou de prix ou toute erreur d‟interprétation des
documents soumis.
2.
ARTICLE 31: MODE DE REGLEMENT
A / Travaux au métré
Le règlement des ouvrages se fera en appliquant dans les décomptes provisoires et le
décompte définitif, les prix unitaire du bordereau aux quantités réellement exécutées et sur
la base des attachements établis contradictoirement en présence du maître d‟ouvrage de
l‟entrepreneur et de la maîtrise d‟œuvre.
Les prix unitaires représentent les fournitures, le transport, les mises en œuvre d‟après le
devis descriptif et les règles de l‟art et tous les frais connexes ainsi que les difficultés
d‟exécution sans qu‟il soit besoin de les décrire plus explicitement. En conséquence le
maître d‟ouvrage n‟admettra aucune réclamation pour tout oubli dans les descriptions ou
pour tout erreur d‟interprétation des documents soumis, les plans et descriptifs se
complètent entre eux et l‟entrepreneur en cas de doute devra la totalité des travaux qu‟ils
résultent des documents du dossier ou qu‟ils soient nécessaire à la bonne finition des
travaux sans aucune plus value
B / Travaux au forfait
Le montant forfaitaire et global du marché sera décomposé en tâches élémentaires sur la
base des montants des prix du détail estimatif par natures d‟ouvrages. Cette décomposition
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permettra l‟établissement des pourcentages mensuels exécutés par ou partie d‟ouvrage
Cette décomposition sera établie par la maîtrise d‟œuvre au moment de l‟établissement
du marché de l‟entrepreneur attributaire et deviendra contractuelle après signature du
maître d‟ouvrage de l‟entrepreneur et de la maîtrise d‟œuvre.
Toutefois pour ce faire, il précisé à l‟entrepreneur :
- lors de la consultation, après avoir retiré le dossier et préalablement à la remise de son
offre, l‟entrepreneur devra se rendre compte de l‟exactitude des quantités d‟ouvrage
portées au cadre de décomposition du prix global et forfaitaire.
Après remise des offres, les quantités seront considérées comme définitives et ne
pourront plus être sujettes à révision.
Tous les documents graphiques nécessaires aux calcule des quantités d‟ouvrage que
l‟entrepreneur doit déterminer sont joints au présent dossier d‟appel d‟offres.
C / Situations mensuelles –
o En application de l'article 57 du CCAG -T Les décomptes provisoires seront établis
mensuellement à la base des situations et métrés établis par l'entrepreneur et vérifiés par le
Maître de l‟Ouvrage et la maîtrise d‟œuvre.
D- DECOMPTE DEFINITIF:
Le décompte définitif sera établi dans les conditions du paragraphe B de l'article 62 du
CCAG-T.
CHAPITRE IV :
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES
A -APPROVISIONNEMENTS:
L'entrepreneur devra prendre toutes les dispositions utiles pour avoir sur son chantier la
quantité de matériaux vérifiés et acceptés indispensables à la bonne marche des travaux et
dont l'échantillon aura été accepté par la maîtrise d'œuvre et le maître de l'ouvrage.
La demande de réception d'un matériau autre que les matériaux préfabriqués devront être
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faite au moins quatre (4) jours avant son emploi, pour les matériaux préfabriqué ce délai
sera d'un mois à pied d'œuvre.
Les matériaux fournis par l'entrepreneur restent sous sa garde et sa responsabilité, même
après avoir été acceptée provisoirement par la maîtrise d'œuvre ou le maître de l'ouvrage.
L'entrepreneur devra, en conséquence, supporter les pertes ou avaries pouvant survenir et
ce jusqu'à la réception provisoire des travaux.
B -PROVENANCE DES MATERIAUX
Les matériaux et matériels destinés à l'exécution des travaux seront d'origine Marocaine, il
ne sera fait appel aux matériaux ou matériels d'origine étrangère qu'en cas d'impossibilité
de se les procurer sur le marché Marocain. Les matériaux et matériels proviendront des
lieux d'extraction ou de production nationale ou des dépôts du Maroc. Par le fait même du
dépôt de son offre, l'entrepreneur sera réputé connaître les ressources des carrières, dépôts
ou usines indiqués ci avant, ainsi que leur conditions d'accès, d'exploitation et de vente.
Aucune réclamation ne sera recevable concernant le prix de revient à pied d'œuvre de ces
matériaux.
C -DESIGNATION D’UNE MARQUE
La désignation d'une marque est donnée pour la spécification des qualités. Il est bien
entendu que le nom de marque n'impose pas la fourniture de cette dernière, mais renseigne
sur les caractéristiques techniques, le niveau de qualité du matériau ou appareillage
demandé.
ARTICLE 32: PROTECTION DES OUVRAGES.
L'entrepreneur devra la parfaite protection de tous ses ouvrages pendant toute la durée du
chantier. Il devra également assurer la bonne conservation de ses protections et les
remplacer éventuellement.
ARTICLE 33: RECEPTION DES TRAVAUX :
L‟entrepreneur sera responsable de ses travaux jusqu'à réception de l'ensemble des
ouvrages.
ARTICLE 34: PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX REVETEMENTS DE
SOLS
GENERALITE
Dans l'exécution des travaux de revêtement l'entrepreneur devra:
- Exécuter les travaux selon les plans et détails de la maîtrise d‟œuvre
-Soumettre avant tout commencement d‟exécution, à l'approbation de la maîtrise d‟œuvre
et du maître d'ouvrage tous les plans, schémas et procédés qu'il serait amené à mettre au
point et à utiliser
- Présenter pour réception et agrément des échantillons de tous les matériaux qui seront mis
en œuvre
- Avant toute exécution vérifier toutes les cotes des dessins remis par la maîtrise d‟œuvre,
et des travaux exécutés par les autre corps d‟état, signaler en temps utile les erreurs ou
omissions qui auraient pu se produire, ainsi que tous les éventuels changements qu'il se
proposerait d'y apporter.
- Assurer la protection et la conservation de tous ses ouvrages jusqu'à la réception des
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travaux.
- Savoir que de toute manière, le fait d'exécuter sans rien changer aux prescriptions des
documents remis par la maîtrise d‟œuvre, ne peut atténuer en quoi qu ce soit sa pleine et
entière responsabilité de réalisateur.
Faute de se conformer à ces prescriptions, il deviendrait responsable de toutes les erreurs,
ainsi que des conséquences qui en dérouleraient, selon les indications des articles 1.111 &
1.115 du cahier des charges Générales AFNOR homologué le 28 Février 1948.
Les indications des plans à grande échelle fond prime sur celles des plans d'ensemble.
Qualité des revêtements
Les revêtements de sols et muraux mis en œuvre devront être de Première qualité, exempts
de tous défauts et devront satisfaire aux normes en vigueur.
Des échantillons seront soumis à l'agrément du Maître d'œuvre et du maître d'ouvrage
avant toute mise en œuvre. Tout matériel où matériau non conforme à l'échantillon sera
obligatoirement refusé.
Prescriptions techniques
Normes à respecter :
Les travaux exécutés au titre du présent chapitre seront rigoureusement conformes aux
D.T.U normes et règlement en vigueur à la date de signature du marché, notamment :
D.T.U 52 : Cahier des charges applicables aux travaux de revêtement de sols scellés,
applicables aux locaux d'habitations et de bureau.
D.T.U 55: Cahier des charges applicables aux travaux revêtements muraux scellés, destinés
aux locaux d'habitation et de bureau.
NFB 10.001 : matériaux, pierres marbres et granits.
NFB 61.302 : carreaux de mosaïque.
Les revêtements posés à la colle (ou au ciment colle) seront obligatoirement réalisés avec
des produits ayant obtenu un avis technique du C.S.T.B par les groupes spécialisés suivant
Groupe N° 12 : revêtement de sol
A défaut, il sera tenu scrupuleusement du C.S.T.B le système de fixation de revêtements
devra, le cas échéant, être accepté par la maîtrise d‟œuvre et le bureau d‟études.
Nature des supports fournis
Les sols intérieurs sont constitués par des dalles ou dallages en béton.
L'entrepreneur doit, au titre du présent lot, toutes les protections nécessaires pour ne pas
détériorer les travaux déjà réalisés, notamment ceux de menuiserie et de vitrerie.
Pose au sol
L'entrepreneur devra avant toute mise en œuvre de ses Matériaux, un dépoussiérage total
de toutes les surfaces à recouvrir.
La pose sera faite sur une forme de mortier de 0.04 m d'épaisseur minimum parfaitement
dressée et damée.
Les matériaux seront posés au mortier de ciment et battus afin que le mortier soit reflué
partiellement dans les joints.
Ces matériaux seront posées à joints réduits, le coulis de remplissage des joints sera
exécuté au ciment pur, après durcissement Suffisant du mortier déposé pour éviter les de
scellement des carreaux, et au plutôt le lendemain de la pose. Les plinthes seront posées au
mortier de ciment ou collées.
Dans le cas d'une pose au nu de l'enduit, un joint en creux sera réservé entre l'enduit et la
plinthe.
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Joints
Les joints au sol seront réalisés au coulis de ciment. Ils ne devront dépasser 1 mm.
La planéité des surfaces sera parfaite et pourra éventuellement être testée à la bille d‟acier.
Nettoyage des revêtements
Les revêtements de sols et murs seront livrés en parfait état de propreté et devront
permettre une mise en service immédiate.
Le nettoyage sera réalisé au fur et à mesure de travail de pose pour éviter le ternissement
des matériaux et avant livraison du revêtement fini.
Protection des ouvrages
L'entrepreneur devra assurer la parfaite protection de ses ouvrages jusqu'au moment de la
réception. Il devra également assurer la bonne conservation de sa protection et les
remplacer éventuellement Cette protection devra être très efficace car toute détérioration
du revêtement obligera à une réfection entièrement à la charge de l‟entrepreneur.
Travaux de finition
L'entrepreneur doit tous les travaux de finition y compris le polissage soigné.
Ces travaux de finition seront réalisés avec les protections nécessaires pour éviter de
détériorer les travaux exécutés par les autres corps d‟état.
A la demande de la maîtrise d‟œuvre, l'entrepreneur devra enlever la protection qu‟elle
aura mise en place. Il devra assurer l'enlèvement de tous gravats et débris. Après
évacuation des gravats, l'entrepreneur fera un lavage complet et efficace des surfaces à
l'eau savonneuse (savon noir).
Travaux et fournitures diverses
Nonobstant les travaux décrets précédemment, l'entrepreneur devra tous ou fournitures
nécessaires pour une parfaite finition de ses ouvrages.
Aucune réclamation ne sera admise pour une omission quelconque qui pourrait se glisser
dans les plans ou pièces écrites concernant le présent lot, et qui serait contraire à la volonté
du maître d'œuvre.
De plus, l'entrepreneur est réputé connaître la climatologie locale et ne pourra de ce fait se
prévaloir de défauts qui pourraient se révéler après la pose des revêtements.
ARTICLE 35:
PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX MENUISERIE
METALLIQUE
MENUISERIE METALLIQUE - FERRONNERIE
PROFILES
Les menuiseries métalliques seront exécutées en profilés laminés à chaud ou pliés à froid.
Dans ce dernier cas, les épaisseurs des tôles seront déterminées par la nature de l'ouvrage, ses
dimensions et l'usage qui en est prévu.
Elles ne seront cependant pas inférieures à 20/10.
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Comme il est précisé ci avant, les éléments seront livrés sur le chantier avec une couche de
peinture anti-rouille soigneusement appliquée.
Les entreprises devront préciser le type des profilés avec leurs qualités et soumettre à l'appui
des échantillons.
Ceux-ci devront avoir l'aspect de finition qu'ils auraient en œuvre, cette finition devra
également être précisée dans l'offre.
Les scellements devront faire l'objet d'une étude particulière pour tenir compte des structures
qui doivent recevoir des ferronneries et qu'il est rigoureusement interdît de dégrader.
11 - PREPARATION ET QUALITE
Les métaux mis en œuvre devront être travaillés avec plus grand soin, ils devront répondre
d'une manière générale, aux conditions suivantes :
- Les métaux non ferreux seront inoxydables.
- Les éléments de menuiserie devront être parfaitement étanches aux eaux de pluie.
- Ils seront aussi étanches que possible à l'air et à la poussière.
En général, les profilés devront comporter des soudures électriques, par rapprochement sans
apports ces assemblages seront enduits, meulés limés et rebouchés pour les rendre propre et
nets, les profilés seront parfaitement reconstitués, sans bavures ni cavités.
Les profilés creux (profilés à froid) devront comporter des trous de ventilation pour évacuer
les eaux de condensation. Les quincailleries seront choisies dans les marques assurant la
bonne qualité et la bonne présentation des éléments.
Elles devront être soumise à l'approbation de la maîtrise d‟œuvre avant les commandes et
figurer sur un tableau d'échantillons déposés dans le bureau du chantier pendant toute la durée
des travaux, elles seront nécessairement des modèles les plus récents, ces quincailleries
devront être très complètes, serrures, verrous, loqueteaux, butées d'arrêts, amortisseurs, etc.
Les vitrages seront fixés par parcloses métalliques, en U, fixées par vis en laiton à tête fraisée,
goûte de suif ou par taquets inoxydables, les parcloses seront placées à l'intérieur avec mastic
et contre mastic dont il est nécessaire de prévoir les épaisseurs.
Les ouvrages seront livrés avec éléments entièrement terminés, posés, ajustés, en ordre
d'utilisation normale, les articulations, pivots, serrures etc. graisses, les garnitures en bois
posés, polies, parfaitement propres.
Les clefs seront remises au maître de l'ouvrage à la réception des travaux sur un tableau avec
étiquettes précisant leur destination.
2-9. - QUINCAILLERIE
Les articles de quincaillerie proviendront des meilleures marques existantes, ils seront de
première qualité et garantis comme tels. Les articles devront porter l'estampille NF SN FQ.
Ils ne devront provoquer aucun couple électrolytique avec l'alliage d'aluminium.
Ils seront soi9neusement ajustés dans les mortaises ou sur les profils et fixés par vis en
acier inoxydable en nombre et dimensions appropriées aux efforts auxquels ils sont
soumis.
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I - GROS-OEUVRE
PRIX N° 1.00- INSTALLATION DE CHANTIER
L‟entrepreneur devra soumettre pour visa à la maîtrise d‟œuvre un plan d‟installation de
chantier qui doit comprendre les ouvrages suivants:
1- Bureau de chantier :
L‟entrepreneur est tenu de construire un bureau d‟une superficie minimum 30m2dès
l'ouverture de chantier muni d‟un bloc sanitaire équipé et assaini.
Ce local sera destiné aux réunions périodiques de chantier, et comportera une table de réunion
pour dix personnes équipée du nombre de chaises nécessaire, 10 m2 de panneaux d'affichage,
2 m² de rayonnage, deux casiers fermant à clefs et des moyens de sécurité pour tout
intervenant dans le projet.
Ce local servira également à recevoir les échantillons de matériaux et matériels fournis par
L‟entrepreneur des différents lots dûment agréent par la maîtrise d‟œuvre.
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De même il sera procédé a la préparation de la plate forme pour la pose de la première pierre,
avec nivellement ,apport de tout venant et compactage ,étalage d‟une couche de gravette G1 ,
2- Dépôts et baraques de chantier :
Les dépôts pour l'entrepose et le stockage de matériaux et de matériels, ainsi que les baraques
de chantier pour loger sa main d'œuvre seront construites provisoirement aux emplacements
indiqués par la maîtrise d‟œuvre sur le plan de masse.
3- Clôture provisoire du chantier :
Le titulaire du marché est tenu d'établir à ses frais une clôture provisoire du chantier qui sera
réalisée en tôle Nervesco sur 2 mètres de hauteur, en alternance avec des parties grillagées,
portant des images du futur projet en 3D. Elle a pour but d'interdire l'accès des lieux des
travaux aux tiers.
A l'achèvement complet des travaux, cette clôture sera démolie, évacué et nettoyé
l‟emplacement aux frais du Titulaire du marché.
4- Panneau de chantier :
Le Titulaire du dit marché aura à sa charge la réalisation d‟un panneau de chantier de 2.00 x
2.50 mètres en tôle éléctro-zinguée montée sur un double support en profilés métallique scellé
au sol, portant une image de synthèse (vue en perspective) du projet. Suivant indications de la
maîtrise d‟œuvre ce panneau indiquera tous les intervenants compris toutes sujétions de
fourniture et de pose.
5- Casques et bottes de chantier :
Une vingtaine de casques de chantiers, une dizaine de paire de bottes.
.
UNITE DE PAIEMENT : LE FORFAIT
1-TERRASSEMENTS
NOTA:
L‟entrepreneur devra l‟implantation nécessaire à l'exécution de chacun des ouvrages de
fondation et tous les terrassements ou remblais nécessaires à la mise à la côte des bâtiments,
suivant les plans de la Maîtrise d'Oeuvre.
PRIX N° 1.01 - FOUILLES EN PLEINE MASSE DANS T.T Y/ C ROCHER
Fouilles en pleine masse dans terrains de toutes natures, suivant les caractéristiques
géotechniques, compris décapage de terre végétale quelque soit l‟épaisseur.
Ces fouilles seront exécutées de toutes dimensions et à toutes profondeurs, y compris : rocher,
dressement, aménagement et assainissement des fonds et des parois, étaiement et blindage des
parois, protections contre les eaux de ruissellement, épuisements, drainages, installation de
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pompes pour évacuation des eaux (de pluie. de nappe, ou de ruissellement)
Compris évacuation des déblais à la décharge publique, ou mise en remblais, et y compris le
dessouchage, deracinage et évacuation des arbres.
Toute sur largeur par rapport aux dimensions horizontales figurant sur les plans de BA ne
sera pas comptabilisée dans le métré.
Les dimensions verticales seront celles réellement exécutées sur instructions, sanctionnées par
un PV de réception de fond de fouilles établi par le Laboratoire et le Bureau de Contrôle, et
constatées par prise d'attachements contradictoires par la Maîtrise d‟œuvre et L‟entrepreneur.
UNITE DE PAIEMENT : LE METRE CUBE
PRIX N° 1.02 - FOUILLES EN TRANCHEES- RIGOLES OU EN PUITS DANS T. T
Y /C ROCHER
Fouilles en rigoles, tranchées, puits ou trous, suivant les caractéristiques géotechniques.
Ces fouilles seront exécutées de toutes dimensions et à toutes profondeurs, y compris : rocher,
dressement, aménagement et assainissement des fonds et des parois, étaiement et blindage des
parois, protections contre les eaux de ruissellement, épuisements, drainages, installation de
pompes pour évacuation des eaux (de pluie. de nappe, ou de ruissellement)
Compris évacuation des déblais à la décharge publique, ou mise en remblais, et y compris le
dessouchage, deracinage et évacuation des arbres.
Toute sur largeur par rapport aux dimensions horizontales figurant sur les plans de BA ne
sera pas comptabilisée dans le métré.
Les dimensions verticales seront celles réellement exécutées sur instructions, sanctionnées par
un PV de réception de fond de fouilles établi par le Laboratoire et le Bureau de Contrôle, et
constatées par prise d'attachements contradictoires par la Maîtrise d‟œuvre et L‟entrepreneur.
PRIX N° 1.03 – TOUT VENANT COMPACTE
Fourniture et mise en œuvre granulométrie du tout venant 0/30 de granulométrie continue
avec un équivalent de sable de 30 à 35 et un indice de plasticité inférieur ou égale à 12, y
compris toutes sujétions d‟épandage, compactage par couche de 20 cm à 95% de l'OPM,
réglage et essais qui seront à la charge de l‟entreprise. Pour les bâtiments et les aménagements
extérieurs.
2 – MACONNERIE EN FONDATION
PRIX N° 1.04 - BETON DE PROPRETE
Destination: sous ouvrages BA en fondation.
Le béton de propreté sera exécuté sous les ouvrages en maçonnerie ou en béton armé pour
semelles, radiers, longrines, voiles, béton banché etc.
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Il sera exécuté en béton de dosé 250kg/m3 de 0,10 m d‟épaisseur et débordant de chaque côté
des ouvrages sauf indications contraires précisées sur les plans du Bureau d‟Études. Le prix
de règlement comprend le coffrage de joues, le damage, et toutes sujétions de mise en œuvre.
Ce béton de propreté sera payé suivant les plans de béton.
PRIX N° 1.05 - BETON CYCLOPEEN
Exécuté en béton dosé 250 à 450 kg de ciment selon la résistance escomptée, 350 à 400 l de
sable 0,08/6,3, 800 à 900 l de gravillon 6,3/25 et incorporation de moellons de dimensions
correspondant à l'emploi, la plus grande dimension doit être inférieure aux 8/10 de la
dimension la plus faible de l'ouvrage, sans excéder 0,30m. Les moellons ajoutés doivent être :
mouillés au préalable, parfaitement enrobés et répartis régulièrement dans la masse de
l'ouvrage. Leur volume final ne doit pas être supérieur à la moitié du volume final de la partie
d'ouvrage construite avec ce type de béton. Béton destiné pour fondations en pleine fouille, en
puits en rigoles et pour murs massifs.
PRIX N° 1.06 – BETON BANCHE
Pour remplissage entre éléments en béton armé ou pour confection des fosses ou regards en
fondation, au départ escalier ou autres ouvrages similaires, il sera exécuté en fourniture et
pose d'un béton banché en béton dosé 300 kg/m3, y compris coffrage décoffrage et toute
sujétions.
PRIX N° 1.07 - MAÇONNERIE DE MOELLONS EN FONDATION
Pour les murs en fondation à 1 ou 2 parements, de toutes épaisseurs et de toutes formes,
exécutés en moellons hourdés au mortier M2, les parements seront dressés sur leurs faces
vues de façon à ne présenter aucune aspérité
Les joints seront soigneusement remplis au mortier. Le prix de règlement comprend les tailles
pour angles rentrants ou sortants, les arrondis, les boutisses faisant toute l‟épaisseur du mur et
à raison de une par mètre carré.
Ouvrage payé au mètre cube théorique des plans de fondation, déduction faite de tous vides
de plus de 0,50 m² ainsi que des ouvrages B.A qui pourraient y être inclus, compris toutes
sujétions d‟exécution.
PRIX N° 1.08 - ARASE ETANCHE SUR MACONNERIE
Destination: Sous murs périphériques extérieurs.
Pour éviter les remontées d'eau par capillarité dans les murs, il sera exécuté une arase
étanche sous les chaînages périphériques extérieurs y compris retombée de 15 cm minimum
de part et d'autre, de la maçonnerie de moellons composée de:
- une chape au mortier de ciment dosé 250 ou 300 kg/m2 y compris retombées,
- un feutre bitumé type 27s mis en place entre 2 couches d'EAC.
Ouvrage comprenant toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.
UNITE DE PAIEMENT : LE METRE CARRE
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3-BETON ARME EN FONDATION
Destination: Tous les ouvrages en B.A. en fondation
Tous les ouvrages en béton armé en infrastructure seront exécutés en béton B2, comme il est
décrit dans le tableau des dosages et dans les généralités.
S‟applique aux semelles isolées ou filantes ainsi qu‟au radier, fût compris entre la partie
supérieure des semelles et le niveau de l‟arase supérieure brute du dallage en béton ou de
l‟arase inférieure des longrines, aux voiles en fondation compris entre la partie supérieure des
semelles et le niveau de l‟arase supérieure brute du dallage en béton ou du radier, longrines,
poutres de redressement et chaînages.
PRIX N° 1.09 : BETON POUR BETON ARME POUR TOUT OUVRAGE EN FONDATION
En béton de dosé 350kg/m3 vibré ou pervibré, exécuté conformément aux plans de détails
établis par le bureau d'études, pour tout ouvrage en fondation,
Y compris toutes sujétions de mise en œuvre, coffrage ou planches en contre plaqué marine
de toutes formes, décoffrage, vibration, joint en polystyrène, joints WATERS STOP etc. à
toutes profondeurs et de toutes dimensions.
Le prix de règlement comprend toutes sujétions pour parties courbes à simples ou doubles
courbures, en pente, forme irrégulière, trous et trémies pour tout corps d'état. plaques de
polystyrène de 5 cm pour les joints, les étais .réserve de larmier de fourreaux, engravures,
chanfreins, larmier du trottoir périphérique etc., suivant plans et sans plus value pour
éléments décoratifs ni pour élément de faible épaisseur ou mince, tous vides déduits et suivant
plans du B.E.T,
PRIX N° 1.10 : ACIER TOR OU CARRON POUR BETON ARME EN FONDATION
Armatures en acier Tor, en fondation exécutées conformément aux plans de béton armé, ce
prix comprend la fourniture, la pose des aciers, le fil de ligature, les aciers de montage, les
cales annulaires au mortier de ciment pour les poteaux, le poids des aciers est calculé selon les
plans d'exécution du béton armé, de la manière suivante : Poids des aciers = longueur x poids
théorique au mètre linéaire compte tenu des recouvrements, chapeaux, crochets, etc.
UNITE DE PAIEMENT : LE KILOGRAMME
4- CANALISATION-EGOUTS
PRIX N° 1.11 : CANALISATION EN BUSES DE PVC Ø 200
Pour canalisations des eaux pluviales, des eaux vannes et des eaux usées internes.
Compris terrassements et évacuation, même rocheux, buses en P.V.C série 1 assainissement
posées sur lit de sable, raccordés par joints collés, parties courbes avec coudes, inclinées,
droites. Après essais d'étanchéité et réception par la Maîtrise de chantier la tranchée sera
remblayée de la manière suivante :
La première partie du remblai sera exécutée jusqu'à 0,20 m au-dessus de la buse avec du sable
ne comportant aucun élément dur. Le remblai sera mis en place par couches de 0.20 m damé
et arrosé pour éviter tout tassement ultérieur.
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L'exécution sera conforme aux plans fournis. Les côtes de départ et les pentes devront être
scrupuleusement respectées. L‟entrepreneur devra s'assurer que les côtes du radier de l'égout
permettent tous les branchements aux points prévus.
UNITE DE PAIEMENT : LE METRE LINEAIRE
PRIX N° 1.12 : CANALISATION EN BUSES DE PVC Ø 300
Pour canalisations des eaux pluviales, des eaux vannes et des eaux usées internes.
Compris terrassements et évacuation, même rocheux, buses en P.V.C série 1 assainissement
posées sur lit de sable, raccordés par joints collés, parties courbes avec coudes, inclinées,
droites. Après essais d'étanchéité et réception par la Maîtrise de chantier la tranchée sera
remblayée de la manière suivante :
La première partie du remblai sera exécutée jusqu'à 0,20 m au-dessus de la buse avec du sable
ne comportant aucun élément dur. Le remblai sera mis en place par couches de 0.20 m damé
et arrosé pour éviter tout tassement ultérieur.
L'exécution sera conforme aux plans fournis. Les côtes de départ et les pentes devront être
scrupuleusement respectées. L‟entrepreneur devra s'assurer que les côtes du radier de l'égout
permettent tous les branchements aux points prévus.
GENERALITES CONCERNANT LES REGARDS ET CANIVEAUX.
Les regards d'évacuation des eaux vannes, des eaux pluviales ou des eaux usées, sont réalisées
en béton dosé à 300Kg/m3 de CPJ 35 coulé dans un moule métallique ou en briques pleines
posées à plat sur radier en béton de propreté de 0.10m d'épaisseur les enduits intérieurs sont
hydrofugés (Sika crête) et lissés au mortier gras de ciment, et les angles arrondis par les
gorges de 5m de rayon.
Tampon en béton armé avec anneau de levage escamotable, le cadre du tampon;en cornière
galvanisée 55x55x5 de section, comportera un treillis en métal déployé permettant son
remplissage en béton dont la face supérieure sera soigneusement refluée et talochée. Le cadre
extérieur, en fer cornier galvanisé de 60x60x6 comportera des pattes à scellement. Les joints
seront absolument étanches (mortier de flinkote ou produit similaire).
Les tampons seront revêtus de la même nature que les sols avoisinants pour les regards
intérieurs aux bâtiments les fonds de regards ne comporteront jamais de fosse à sable mais
une ou plusieurs cunettes semi- cylindriques ou tronconiques raccordant les différentes
canalisations et assurant un écoulement sans stagnation.
Les prix unitaires comprendront les fouilles, les remblaiements, l‟évacuation, nettoyage et
les cadres en cornières
Ouvrage payé à l'Unité de regard, suivant la section intérieure, tampon, anneau, enduit, béton
de propreté et toutes sujétions.
PRIX N° 1.13-REGARD TYPE NON VISITABLE POUR EVACUATION DE 40 x 40
Suivant les prescriptions, descriptions et sujétions ci avant.
UNITE DE PAIEMENT : L’UNITE
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PRIX N° 1.16 : REGARD TYPE VISITABLE POUR EVACUATIONDE 70 x 70
Suivant les spécifications, prescriptions et sujétions ci avant, compris tampon en béton armé
avec formation de feuillures rectilignes et anneaux de levage escamotable.
Le prix concerne également l‟exécution de regard à grille conformément au DGTA et
suivant plans des ouvrages types, en béton B2 y compris l‟appareil siphoïde, bavette et
couronnement en béton moulé,grille concave en fonte ductile série chaussée ou trottoir selon
l'emplacement du regard.
PRIX N° 1.17 : REGARD TYPE VISITABLE POUR EVACUATIONDE 80 x 80
Suivant les spécifications, prescriptions et sujétions ci avant, compris tampon en béton armé
avec formation de feuillures rectilignes et anneaux de levage escamotable.
Le prix concerne également l‟exécution de regard à grille conformément au DGTA et
suivant plans des ouvrages types, en béton B2 y compris l‟appareil siphoïde, bavette et
couronnement en béton moulé,grille concave en fonte ductile série chaussée ou trottoir selon
l'emplacement du regard.
1.18 CANIVEAUX EN BETON ARME
Caniveaux en béton armé de toutes dimensions suivant plan, parois de 10 cm et radier de
12cm d'épaisseur. Le radier comportera une pente de 1cm/m pour faciliter l'écoulement
suivant les cas. Ces travaux seront réalisés suivant recommandations et directives de la
maîtrise d‟œuvre, les ouvrages en B.A. seront dosé à 350 kg y compris aciers les parois,
radiers et gorges seront enduits au mortier gras dosé à 500 kg de ciment par mètre cube .Y
compris fouilles dans terrains de toutes nature y compris la roche, de toutes dimensions et à
toutes profondeurs, coffrages, béton de propreté, remblais et toutes sujétions de finition et de
raccordement aux canalisations et aux dallages.
Tampon
Système constitué de tampon à grille métallique, permet d'évacuer jusqu'à 3,4 l/s. le cadre du
tampon; en cornière de 55x55x5 de section, comportera des pattes à scellement. Les joints
seront absolument étanches (mortier de flinkote).
Couleur de la même nature que le sol avoisinant.
Canalisation doit assurer un écoulement sans stagnation.
Comprendront les fouilles, les remblaiements et le nettoyage
Ouvrage payé au mètre linéaire, suivant la section intérieure, tampon, anneau, enduit, béton
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de propreté et toutes sujétions au prix suivant:
5- DALLAGES
PRIX 1.19 : Hérissons en pierres sèches
Hérissonage à exécuter après reprofilage de sols nivelés, en pierres sèches posées à la main sur champ
la pointe en haut, calées au marteau, compris blocage et fermeture à la pierre cassée. Il aura une
épaisseur de 0,20 m après compactage à la grenouille y/c remise à niveau des plates formes et
reprofilage.
PRIX N° 1.20 : BETON DE FORME DE 12 CM D’EP.Y/C ACIER
Cette forme de 12 cm d'épaisseur sera exécutée en béton dosé 250 kg/m3 sur T.V.compacté,
ou sur hérissons en pierres sèches.
Elle devra être parfaitement dressée, y compris acier conformément aux plans visés « BONS
POUR EXECUTION » dans lesquelles le diamètre des aciers ainsi que l‟espacement sont
connus, et toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.
6 – BETON ARME EN ELEVATION
Destination: Tous bétons en superstructure suivant plan BA.
Poteaux de toutes dimensions y compris ronds avec coffrage métallique et chapiteaux de
toutes épaisseurs, de toutes les longueurs et de toutes hauteurs, poutres et chaînages,bandes
noyées, dalles pleines,voiles garde corps , acrotère et escaliers.
Tous les ouvrages en béton armé en superstructure seront stables au feu SF 1h, exécutés en
béton comme il est décrit dans le tableau des dosages et dans les généralités, y compris toutes
sujétions de mise en oeuvre de coffrage doublé en contre plaqué ou banches en contre plaqué
marine de toutes dimensions et formes, de réservations pour tout corps d'état technique, pour
mise en place de fourreaux diamètres suivants traversés, vibration, décoffrage, etc. Il sera
compris également les larmiers, les joints creux, joint en polystyrène de 5cm d‟épaisseur,
glacis des acrotères, etc.
Il ne sera compté aucune plus value pour les parties courbes, en pente ou de formes
irrégulières, ni pour les repiquages ou remplissage qu'exigerait la mise à niveau du béton à la
forme définitive prescrite, au cas où elle n'aurait pas été convenablement obtenue au moulage.
De même, il ne sera compté aucune plus value pour la difficulté de réalisation des éléments
décoratifs en façades suivant les plans de la maîtrise d‟œuvre ou pour les bétons préfabriqués.
PRIX N° 1.21 : BETON POUR BETON ARME POUR TOUT OUVRAGE EN B.A EN
ELEVATION.
En béton dosé 350 kg/m3 vibré ou pervibré, exécuté conformément aux plans de détails
26
établis par le bureau d'études, pour tout ouvrage en fondation,
Y compris toutes sujétions de mise en œuvre, coffrage ou planches en contre plaqué marine
de toutes formes, décoffrage, vibration, joint en polystyrène, joints WATERS STOP etc. à
toutes hauteurs et de toutes dimensions.
Le prix de règlement comprend toutes sujétions pour parties courbes à simples ou doubles
courbures, en pente, forme irrégulière, trous et trémies pour tout corps d'état. Plaques de
polystyrène de 5 cm pour les joints, les étais .réserve de larmier de fourreaux, engravures,
chanfreins. Compris dans ce prix dalles de toute épaisseur, linteaux, corniche, acrotère,
encadrement des baies, élément décoratif en arcade ou autre, lames brise soleil de toute
épaisseur, dallette couvre joint, moulures, voile de toute épaisseur, escaliers, garde corps et
pour tout ouvrage horizontal, vertical, incliné ou brisé et à toutes hauteurs sans aucune
majoration ni plus value. Tous vides déduits et suivant plans du B.E.T,
PLANCHER A CORPS CREUX
PRIX N° 1.22-PLANCHERS A CORPS CREUX DE 15+5
Le plancher devra assurer une durée coupe-feu 1 heure.
Ces planchers comprennent:
Fourniture et pose de planchers préfabriqués en hourdis creux sur poutrelles préfabriquées.
L'épaisseur de la dalle de compression doit être scrupuleusement respectée, et les poutrelles
devront être parfaitement enrobées.
Ces planchers comprennent les poutrelles, les hourdis, le béton pour dalle de compression et
enrobage des poutrelles, les aciers et les chapeaux prévus dans le plan de pose du fabricant.
Y compris toutes sujétions de fourniture, pose, coffrage, étais, etc. ainsi que toutes les
réservations demandées par les corps d'état techniques.
PRIX N° 1.23-PLANCHERS A CORPS CREUX DE 20+5
Le plancher devra assurer une durée coupe-feu 1 heure.
Ces planchers comprennent:
Fourniture et pose de planchers préfabriqués en hourdis creux sur poutrelles préfabriquées.
L'épaisseur de la dalle de compression doit être scrupuleusement respectée, et les poutrelles
devront être parfaitement enrobées.
Ces planchers comprennent les poutrelles, les hourdis, le béton pour dalle de
Compression et enrobage des poutrelles, les aciers et les chapeaux prévus dans le plan de pose
du fabricant.
Y compris toutes sujétions de fourniture, pose, coffrage, étais, etc. ainsi que toutes les
réservations demandées par les corps d'état techniques.
27
PRIX N° 1.24- ARMATURES EN ACIER TOR OU CARRON RONTURES EN ACIER
TOR OU CARRON
Fourniture, façonnage et mise en place des armatures de béton en acier à haute adhérence FE
de tous diamètres, comme il est décrit dans les généralités et positionné sur les plans B.A., y
compris chutes, ligatures cavalières, cales en ciment et toutes sujétions.
UNITE DE PAIEMENT : LE KILOGRAMME
PRIX N° 1.25-APPUI DE FENETRE
En béton n° 2 légèrement armé réalisé suivant plans d'exécution compris débordement, façon
de pente larmiers, coffrage, décoffrage, aciers + fourniture et pose d'un joint étanche composé
d'un cordon bitumeux ou Afric-mousse placé sous la pièce d'appui des menuiserie et toutes
difficultés de mise en œuvre y compris ciment lisse, façon de larmier et toutes sujétions.
PRIX N° 1.26 DALLETTES EN B.A. DE 10 CM D'EP.
Les dallettes en béton armé pour paillasse de cuisine, couverture des placards, ou tout ouvrage
similaire jusqu‟à 0.10m d‟épaisseur réalisées en béton n°4 armé en quadrillage T8e =15cm y
compris coffrage, décoffrage, armature, chape de mortier gras soigneusement lissée et toute
sujétion
.
7- MACONNERIES ET CLOISONS
PRIX N° 1.27 -DOUBLE CLOISONS EN BRIOUES CREUSES DE 8+6 TDEDE
Pour l'exécution de doubles cloisons, toutes précautions seront prises pour ne pas laisser
tomber de mortier au fond du vide entre les deux cloisons, des épingles seront mises en place
pour liaisonner les deux parois, acier doux diamètre 6 à raison de 1 au m².
Au-dessus de chaque ouverture, il sera prévu un linteau en B.A. horizontal ou cintré suivant
plan Architecte, dimensions en fonction de l'ouverture, tête de doubles cloisons y compris
Toutes les cloisons en épi comporteront un raidisseur en B.A. sur toute leur hauteur.
Toutes les cloisons dépassants les 3m de hauteur comporteront un chaînage intermédiaire en
B.A de 20 fois l'épaisseur de la cloison ou double cloison. Linteau ; chaînage ou raidisseur
payé à l‟article du béton armé (béton sur béton, acier sur acier)
Toutes les cloisons des locaux a risque important (mentionnées sur plans architecte et B.C)
devront assurer une durée coupe feu 1H a 1H30 suivant le cas .si les briques creuses ne
satisfont pas les conditions de sécurité feu elles seront remplacées par des briques pleines de
même dimensions sans que l‟entrepreneur demande une plus value.
Toutes les cloisons basses comporteront un chaînage en B.A. Conformément au DTU n°20.11
"Parois et murs en maçonnerie".
28
PRIX N° 1.28 : CLOISONS SIMPLE EN BRIQUES CREUSES DE 6 TROUS
Cloisons exécutées en briques creuses en terre cuite répondant aux normes en vigueur. Elles
seront posées à joints décalés et hourdées au mortier dosé 250 ou 300 kg/m2, y compris
linteaux en B.A. horizontaux ou cintrés de toutes dimensions au-dessus de toutes ouvertures,
raidisseurs en B.A horizontaux ou verticaux, et toutes sujétions de mise en oeuvre.
PRIX N° 1.29: MURS EN AGGLOS DE CIMENT DE 15 ou 20 CM
-Les agglomérés devront répondre aux spécifications du D.G.A. et avoir reçu l'agrément de
la maîtrise d‟oeuvre.
-Ils seront hourdés au mortier dosé 250kg/m2. Les joints horizontaux et verticaux, seront
parfaitement remplis et essuyés.
-Les vides de section supérieure à 0.40 m2 seront déduits.
-Pour les parois de hauteur supérieure à 3 m et de longueur supérieure à 5 m, le prix
comprend l'exécution des linteaux et raidissement en béton armé des parois au sens des
règles parasismiques.
8- ENDUITS
NOTA : Les enduits seront exécutés conformément aux spécifications du cahier des
prescriptions techniques et notamment :
Avant tout commencement, les surfaces à enduire seront préparées convenablement pour
obtenir un bon accrochage.
Elles seront suffisamment humidifiées pour que le support n'absorbe pas l'eau de mortier.
Toutes les efflorescences seront nettoyées.
Le ciment sera convenablement hydraté, les poches de sables seront évitées.
Aussitôt après le durcissement, l'enduit sera ausculté au marteau et les parties non adhérentes
seront enlevées et remplacées.
La deuxième couche sera passée après lavage et soufflage de la première et avec les mêmes
précautions.
Les enduits sont retournés sur les encadrements des baies de toutes natures.
Les ouvrages en béton coffré n'offrant pas les garanties d'adhérence suffisante seront rendus
rugueux par piquage à la pointe ou par sablage.
A la jonction des ouvrages en béton et des maçonneries, en intérieur et en extérieur, les
enduits seront exécutés sur un grillage galvanisé et fixé sur les supports par des cavaliers
galvanisés, de façon à éviter les fissures des joints. A tous les angles de murs saillants il sera
mis en place avant enduit des baguettes d'angles métalliques galvanisées de 1,5 cm de largeur
et de 2.00m de hauteur avec ailettes en métal déployé, scellée au mortier.
L‟ensemble de ces sujétions est à prévoir dans les prix unitaires des enduits.
PRIX N° 1.30 : ENDUITS INTERIEURS AU MORTIER DE CIMENT
Destination: sur tous murs et plafonds de toutes natures (sauf sous revêtements muraux et
sous faux plafonds)
Ces enduits sont constitués par:
- Un gobetis ou couche d'accrochage,
- Une couche intermédiaire formant le corps de l'enduit,
- Une couche de finition,
Ces couches seront exécutées, au minimum à 48h d'intervalles comme il est décrit dans les
29
généralités et au tableau des dosages. Epaisseur totale de 15 à 20 mm, Y compris arêtes
angles, cueillies, conges, feuillures, larmiers, joints, grillage de liaison, raccords au-dessus des
revêtements muraux et plinthes, et toutes sujétions de mise en oeuvre et de finition. Y compris
baguette d‟angle
PRIX N° 1.31 : ENDUIT EXTERIEUR AU MORTIER BATARD
Destination: sur tous murs extérieurs de toutes natures.
Ces enduits sont constitués par :
- Un gobetis ou couche d‟accrochage
- Une couche intermédiaire formant le corps de l'enduit
- Une couche de finition d‟enduit tyrolien.
Ces couches seront exécutées, au minimum à 48h d'intervalles comme il est décrit dans les
généralités et au tableau des dosages, les surfaces seront planes, dressées et finis.
Epaisseur totale de 20 à 25 mm, y compris arêtes angles, cueillies, conges, feuillures,
larmiers, joints creux, joints horizontaux et verticaux suivant plan de façade de la maîtrise
d‟œuvre, grillage de liaison, et toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.
PRIX N° 1.32 : FAÇON DE DESSUS DE NEZ D'ACCROTERE
Ouvrage comprenant l'enduit hydrofuge de la partie supérieure de l'acrotère et des retombées,
y compris la goutte et acier (larmier) d'eau et le retour contre les voiles.
30
2 – E T A N C H E I T E
31
A tout moment L‟entrepreneur devra disposer de bâches de protection pour éviter la pluie sur
son chantier.
PRIX N° 2.00 : FORME DE PENTE + CHAPPE DE LISSAGE
Cette forme de pente des terrasses, sera réalisée en béton maigre dosé à 250 kg de ciment CPJ
35 par mètre cube convenablement damée et dressée.
Cette forme devra bien adhérer à la dalle support. A cet effet, cette dernière sera rendue
rugueuse et sera imprégnée d‟eau avant le coulage de la forme, elle présentera les dispositions
voulues pour permettre l'écoulement des eaux vers les gargouilles ou gueulards, avec une
pente de 1 % et une épaisseur minimum de 3 cm aux points bas. Cette forme sera
correctement dressée sans aspérité et sans flache, sur la forme de pente il sera exécuté une
chape de lissage de 2cm d‟épaisseurs en mortier de ciment dosé à 450kg parfaitement dressée
et lissée. Au droit des évacuations d'E.P, un défoncement doit être aménagé dans la forme
pour l'encastrement des platines en plomb des gargouilles. Ouvrage métré à la surface vue en
plan, mesures prises entre nus des reliefs, toutes sujétions d‟exécution comprises.
UNITE DE PAIEMENT : METRE CARRE
PRIX N° 2.01 : ETANCHEITE BICOUCHE AUTOPROTEGEE HYRENE 25 +
HYRENE 30
Complexe étanche sur terrasse plane inaccessible exécuté en élastomère bicouches type hyrène,
disposant de l'avis technique du CSTB 5/94-1042 et comprenant:





1 voile de verre
1 couche d'EAC
1 hyrène 25/25
1 couche d'EAC
1 hyrène 30 GM (auto protégé par granulé minéral)
Ouvrage payé au mètre carré vu en plan, et en relevé, compris toute fourniture et sujétions
d‟exécution, y compris façon pour gargouilles, gueulards, façon de gorge sous solins.
PRIX N° 2.02 : ETANCHEITE DES RELEVES AVEC PROTECTION PAR SOLIN
GRILLAGE
Relevé d'étanchéité en bitume élastomère type hyrène du 1er choix, ces relevés seront constitués de la
façon suivante:




Une couche d'imprégnation à froid E.I.F.
Une couche d'enduit d'application à chaud E.A.C.
Une équerre de renfort en hyrène 35PY
1 Arma G.M. (auto protégé par granulé minéral)
Ils seront remontés jusqu'à la butée saillante à l'acrotère ou de l'engravure suivant détail des plans,
hauteurs diverses, développement moyen 0,50 m.
UNITE DE PAIEMENT : METRE LINEAIRE
32
PRIX N° 2.03 : FOURNITURE ET POSE DE GARGOUILLES, GUEULARDS ET
HEBERGEMENT
Les gargouilles, et hébergement étant payés en plomberie, la pose comprend uniquement la
cuvette de réserve dans la forme de pente, le scellement de la platine à l'aide du feutre
bitumé 36S supplémentaire.
Les gueulards en béton seront traités avec le même complexe que celui du prix n°2.02.
PRIX N° 2.04 : ETANCHEITE VERTICALE DES PAROIS ENTERRE E
EXTERIEUR
Pour étanchéité les parois verticales enterrées, une étanchéité sera exécutée en fourniture et
pose suivant les spécifications suivantes :
-un enduit de dressage au mortier dosé 250kg/m2
-une couche d'imprégnation
-une couche de bitume pur à chaud 90/40
-un feutre imprégné et surfacé 40TJ
-une couche de bitume pur à chaud 90/40
-un grillage galvanisé maille 20mm
-enduit 1.5 cm au mortier dosé 250kg/m2hydrofugé.
33
3 – REVETEMENT DE SOLS ET MURS
34
REVETEMENT EN GRANITO
PRIX N° 3.01 : Revêtement de sol en granito poli blanc 100 % y/c frise
Le revêtement en granito reposera sur une forme de pose en mortier de ciment de 5cm
d'épaisseur parfaitement dressée et damée. La chape d'usure sera en gravette n°1 et n°2 de
marbre blanc (à faire agréer par l'Architecte), coulée au ciment blanc teinté ou non au choix
de l‟Architecte, et d'une épaisseur de 15mm. La bordure sera en granito noir de 20 cm
d‟épaisseur en gravette n°0 et n°1.
Les joints de rupture en quadrillage selon plan seront laiton de 6mm d'épaisseur et de 10mm
de hauteur ou couleur au choix de l'Architecte.
Le prix comprend masticage, démastiquage, et tous les ponçages nécessaires ainsi que le
lustrage jusqu'à obtention d'un aspect poli sans rayures et doux au toucher.
Le prix comprend mise en oeuvre, forme, façon de pente, raccords, joints laiton, polissage,
lustrage et toute sujétion
Ouvrage payé au mètre carré au
prix N°……………………………….………………………………………….………… 3.01
PRIX N° 3.02 : Revêtement de sol en carreaux grès cérame de 33 x 33
- Fourniture et pose de revêtement de sol en carreaux grès cérame de 33 x 33 motifs,
couleurs et calepinage sont au choix de l‟architecte et comprenant :
- Plinthe mesurée au m²
- Préparation des supports
- La pose des carreaux sera au ciment colle SIKATOP COLLAGE OU ÉQUIVALENT
- Le remplissage des joints par ciment pur, teinte au choix de l‟architecte, y compris
baguettes d‟angle en PVC en queue d‟aronde, couleur au choix de l‟architecte.
- L‟ensemble exécuté conformément aux normes et classement UPEC U2SP2E3C2
- L‟ensemble exécuté conformément aux règles de l‟art et aux DTU, y compris toutes
sujétions de mise en œuvre et de finition, pour toutes dimensions des carreaux posés,
sans plus-value pour petites surfaces, faibles largeurs, toutes formes y compris toutes
sujétions d‟exécution (coupe, trous de réservations, angles inclinés, etc.…).
Ouvrage payé au mètre carré au
prix N°…………………………………………..……………..………………………… 3.02
PRIX N° 3.03: Revêtement de sol en carreaux REV-SOL de 33 x 33
- Fourniture et pose de revêtement de sol en carreaux REV-SOL de 33 x 33 motifs,
Ouvrage payé au mètre carré au prix N°……………………………….…… 3.03
35
PRIX N° 3.04 : Revêtement de sol en marbre boujâad y.compris frise et plinthe
- Fourniture et pose de revêtement de sol en marbre boujâad avec frise motifs, couleurs
et calepinage sont au choix de l‟architecte et comprenant :
ou équivalent
Ouvrage payé au mètre carré au prix N°……………………….……………… 3.04
PRIX N° 3.05 : Revêtement mural en carreaux 20 x 20 ou 15 x 15 avec frise de 10 cm
Fourniture et pose de revêtement mural en carreaux grès cérame local de 15x15, motifs,
couleurs et calepinage et hauteur sont au choix de l‟architecte et comprenant :
- Frise et plinthe mesurée au m²
- Dressage des murs par enduit au mortier de ciment dosé à 350kg
Ouvrage payé au mètre carré au prix N°……………………………………… 3.05
PRIX N° 3.06 : Revêtement de sol synthétique y. compris frise et plinthe
Fourniture et pose de revêtement de sol synthétique y. compris frise et plinthe motifs,
- Frise et plinthe mesurée au m²
sans plus-value pour petites surfaces, faibles largeurs, toutes formes y compris plinthe
et toutes sujétions d‟exécution (coupe, trous de réservations, angles inclinés, etc.…).
Ouvrage payé au mètre carré au prix N°………………………………………………… 3.06
36
PRIX N° 3.07 : Plinthes en granito poli blanc 100 %
Les Plinthes coulés en granito poli blanc 50% en gravette n° 0 et n°1 se relèveront en plinthe
sur une hauteur de 10cm avec ou sans gorge suivant l'instruction de l'Architecte
L'arête supérieure sera parfaitement rectiligne y compris toutes sujétions de fourniture et de
mise en oeuvre
Ouvrage payé au mètre linéaire au prix N°……………………………..….…………… 3.07
PRIX N° 3.08 : Marches et contre marches en grès cérame
-
Fourniture et pose marches et contre marches en carreaux grès cérame, motifs,
OU ÉQUIVALENT
baguettes d‟angle en PVC en queue d‟aronde d‟importation, couleur au choix de
l‟architecte.
Ouvrage payé au mètre linéaire au prix N°…………………………...………… 3.08
PRIX N° 3.09 : Marches et contre marches en granito poli blanc 100 % y/c plinthes
Fourniture et pose marches et contre marches Le revêtement en granito reposera sur une
forme de pose en mortier de ciment de 5cm d'épaisseur parfaitement dressée et damée. La
chape d'usure sera en gravette n°1 et n°2 de marbre blanc (à faire agréer par l'Architecte),
coulée au ciment blanc teinté ou non au choix de l‟Architecte, et d'une épaisseur de 15mm. La
bordure sera en granito noir de 20 cm d‟épaisseur en gravette n°0 et n°1.
Le prix comprend masticage, démastiquage, et tous les ponçages nécessaires ainsi que le
lustrage jusqu'à obtention d'un aspect poli sans rayures et doux au toucher.
Le prix comprend mise en œuvre, forme, façon de pente, raccords, joints laiton, polissage,
lustrage et toute sujétion, sans plus value de la plinthe.
Ouvrage payé au mètre linéaire au prix N°…………………………...………… 3.09
PRIX N° 3.10: Tablette en marbre
Tablette en marbre de premier du pays ép.3cm, moucheté largeur de la paillasse 0.60
retombée de 0.30 à 0.40cm, agrafée, découpe de vasque et façon de cuvette pour fixation de la
vasque sous le marbre y compris retombée et réservation de l‟appareil. Ce prix comporte le
calage de l‟appareil, y compris plinthe de 0.10cm de hauteur et de 3cm d‟épaisseur. Bord
supérieure poli, posée sur la paillasse en raccord avec le revêtement vertical, échantillon et
couleur à faire approuver par l‟architecte
Ouvrage payé au mètre linéaire y compris fourniture, pose, coupe, chutes ponçage, lustrage,
glaçage et toutes sujétions sans plus value pour petites parties et faibles largeurs, sans plus
value de retombée et de la plinthe
37
au prix N°………………………………………………..……………………………… 3.10
PRIX N° 3.11 : Revêtement de sol et mur pour la piscine en petits carreaux de 5 x 5
Fourniture et pose de revêtement de sol et mur pour la piscine en petits carreaux, dimensions,
motifs, couleurs, calepinage et hauteur sont au choix de l‟architecte et comprenant :
a – sol / Posés sur un bain de mortier y compris joint plastique et toutes sujétions de
fourniture et de pose,
Échantillon à fournir pour approbation de l‟Architecte.
b – mural / Dressage des murs par enduit au mortier de ciment dosé à 350kg
baguettes d‟angle en PVC en queue d‟aronde d‟importation, couleur au choix de
l‟architecte.
Attention ! Le revêtement de sol périphérique de la piscine, doit être à niveau de l‟eau
de la piscine.
Ouvrage payé au mètre carré au prix N°…………………………………….……… 3.11
PRIX N° 3.12 : Tuiles vertes :
Fourniture et pose de tuiles vertes vernissées traditionnelles de taille appropriée sur lit de
mortier bâtard, y compris lavage, brossage, grillage d'accrochage ou treillis soudés, lafrache,
mgarla (tuiles faîtières), sablières, coupes, chutes et mise en œuvre et le cas échéant béton
maigre pour corniche et toutes sujétions. Echantillon à faire approuver par l'Architecte et
l'administration, pose et scellement au mortier de ciment.
Ouvrage payé au mètre carré, Au Prix N°:…………………..……............................ 3.12
PRIX N° 3.13 : REVETEMENT DE COMPTOIR EN MARBRE
- Fourniture et pose de revêtement de comptoir en marbre perlatino avec frise motifs,
Angle aronde,
- L‟ensemble exécuté conformément au détail de l‟architecte.
- y compris toutes sujétions de mise en œuvre et de finition, pour toutes dimensions des
carreaux posés, sans plus-value pour petites surfaces, faibles largeurs, toutes formes y
compris toutes sujétions d‟exécution (coupe, trous de réservations, angles inclinés,
etc.…).
Ouvrage payé à l’Ensemble au prix N°……………………………………… 3.13
38
4 – FAUX PLAFOND
39
FAUX PLAFONDS
Fourniture et pose de faux plafond horizontal ou rampant, suspendu à joints non apparents, en
plaque de plâtre de dimensions à déterminer selon les plans de l‟architecte épaisseur 13mm,
vissées sur une ossature métallique suspendues par pattes à la structure support.
Cette structure métallique comprend fourrures, suspentes galvanisées à pivot, et tiges filetées
diam 6. La longueur des suspentes sera fonction de la hauteur des faux plafonds suivants
plans et directifs de l‟Architecte.
Les fourrures seront posées tous les 50cm et les suspentes tous les 120cm.
Type de faux plafond du marque du 1er choix, avec plaque BA13 de chez LAFARGE ou
similaire.
Les plaques seront posées à joint vif avec couvre-joint par bandes spéciales collées avec
enduit spécifique. L‟ensemble du faux-plafond sera recouvert d‟un enduit spécial, type de
marque du 1er choix, pour une finition parfaitement plane.
Les arêtes devront être parfaitement rectilignes.
Le prix remis par l‟entrepreneur devra comprendre toutes les sujétions d‟exécution
nécessaires telles que coupes, angles, façon d‟arêtes, petites surfaces, fixations, façons de
raccordements des parties horizontales, à 45° et verticales, raccordements aux maçonneries
adjacentes, retombées, retours, gorges arrondies ou joints en retrait éventuel etc.
Le prix comprend la réalisation des réservations pour appareils d‟éclairage. Un échantillon de
chaque type de faux plafond sera réalisé sur place et soumis à l‟approbation de l‟Architecte.
Fourni et posé pour hauteurs différentes en grandes ou petites parties, compris toutes
fournitures nécessaires et toutes sujétions d‟exécution. Le tout exécuté suivant dessins et
détails de l‟Architecte.
La pose du faux-plafond sera réalisée par un poseur agréé par le fabricant.
PRIX N° 4.01: FAUX PLAFOND EN STAFF LISSE
Le faux plafond sera réalisé suivant la norme NF P 72.302 en plaques de 15 mm, de qualité
haute dureté. Ces plaques doivent être stockées à l‟abri des intempéries obligatoirement à plat
sur des cales disposées dans le sens de la largeur sur un plan, celles-ci doivent être espacées
d‟au plus 50 cm. Compris cache rideau
Ces plaques seront suspendues par suspentes galvanisées.
Les surfaces obtenues seront parfaitement planes et lisses aux arêtes rectilignes.
Ouvrage payé au mètre carré, y compris retombées et toutes sujétions d‟exécution au
prix N°….……………………………………………………………………….…… 4.01
PRIX N° 4.02: FAUX PLAFOND de 60 x 60 EN AMSTRONG
Le faux plafond de 60 x 60 en Amstong sera réalisé suivant la norme NF P 72.302 en plaques
de 60 x 60 mm, de qualité haute dureté. Compris cache rideau
Les surfaces obtenues seront parfaitement planes et lisses aux arêtes rectilignes.
Ouvrage payé au mètre carré, y compris retombées et toutes sujétions d‟exécution au
prix N°….……………………………………………………………………….…… 4.02
PRIX N° 4.03: JOINT CREUX de toutes épaisseurs
Exécuté suivant les mêmes descriptions que l‟article précédent (B-1), compris toutes sujétions
de fourniture et d‟exécution.
Ouvrage payé au mètre linéaire au
prix N°……………………………………………………………………….…………… 4.03
40
PRIX N° 4.04: Corniche en plâtre entre 8 à 25 cm d'ép.
Exécuté suivant les mêmes descriptions que l‟article précédent (B-1), compris toutes sujétions
de fourniture et d‟exécution.
prix N°……………………………………………………………………….…………… 4.04
41
5 - MENUISERIE BOIS, ALUMINIUM ET
METALLIQUE
42
A / Menuiserie bois
PRIX N° 5.01 : PORTE PLEINE
Porte d‟entrée en iroko de 1 ou 2 ouvrant (s) à la française. Faux cadre 35 x 140 en sapin
rouge. Cadre dormant 70 x 140, bâti de l‟ouvrant 140 x 70, traverse basse 200 x 70,
chambranle moulurée 70 x 35 en iroko.
Ame 35 MM moulure 2 faces, monte sur pivot, porte exécutée suivant détail et dessin fournis
par l'Architecte.
Quincailleries :
1 Serrure à canon à 3 clés de sûreté plate double face
8 Paumelles en laiton doré massif doré de 140 mm x 70 mm
1 Ensemble de poignées en laiton doré massif pour serrure à canon ou à condamnation.
1 passe par tout pour ouvrir l‟ensemble des locaux du bâtiment
1 Un butoir de porte par vantail Réf 2088 de Bricard ou similaire.
Echantillon à faire approuver par l‟architecte
Visserie en laiton doré
Ouvrage payé au mètre carré y compris accessoire, quincaillerie type du marque de 1er choix,
fourniture, pose et toute sujétion,
Entrée principale au prix n° : ……………………………………….…… 5 .01a
Entrées secondaires au prix n° : …………………………………….…… 5 .01b
PRIX N° 5.02 : PORTE VITREE
Ce prix comprend la réalisation de porte vitrée constitué de :
- deux vantaux ouvrants à la française composées de :
- Cadre périphérique et parements en bois dur
- Deux poignées coquilles
- Epaisseur totale 62 mm.
- Poids 55 kg par m².
- par profils traités, fixé sur le vantail et sur la maçonnerie.
- Quincaillerie :
- 3 à 5 paumelles à souder de série extra forte de 120 mm Réf 6318 Bricard ou similaire
par vantail.
- Deux verrou en acier à bascule de blocage en laiton Réf 9609 de bricard ou similaire.
- Un butoir de porte par vantail Réf 2088 de Bricard ou similaire.
- Une serrure à mortaiser à foliot avec canon „‟ blocout‟‟ - 3 clés Réf 5366 de Bricard ou
similaire.
- Un ensemble de poignées par vantail en sterlium oxydé Réf 549 de Bricard ou similaire.
- L‟Entreprise doit respecter scrupuleusement les indications inscrites aux détails de
l‟Architecte.
Ouvrage payé au mètre carré y compris accessoire, quincaillerie type de marque de 1er
choix, fourniture, pose et toute sujétion, au prix n° : au ………………………………….……
5 .02
PRIX N° 5.03 : PORTE A LAMES
Porte à lames en iroko de 1 ou 2 ouvrant à la française. Faux cadre 35 x 140 en sapin rouge.
Cadre dormant 70 x 140, bâti de l‟ouvrant 140 x 70, traverse basse 200 x 70, chambranle
moulurée 70 x 35 en iroko.
Exécutée suivant détail et dessin fournis par l'Architecte.
43
Quincailleries :
1 Serrure à canon à 3 clés de sûreté plate double face
8 Paumelles en laiton doré massif doré de 140 mm x 70 mm
1 Ensemble de poignées en laiton doré massif pour serrure à canon ou à condamnation.
1 passe par tout pour ouvrir l‟ensemble des locaux du bâtiment
Echantillon à faire approuver par l‟architecte
Visserie en laiton doré
Ouvrage payé au mètre carré y compris accessoire, quincaillerie type de marque du 1er choix,
au prix n° : au ………………………………………………………….………….…… 5 .03
PLACARDS
PRIX N° 5.04 : PLACARDS
Placard à vantaux ouvrants à la française. Faux cadre en bois rouge de 30 x 70, cadre
IROKO 45 x 70, ouvrant constitué d‟un panneau de particules stratifie deux faces 19 mm.
Chambranle IROKO 70 x 30.
4 étagères stratifiées 2 faces de 19mm d‟épaisseur avec alaise en bois dur, l‟ensemble monté
sur crémaillères
3 Serrures à pêne dormant à deux tours, 2 clés et peinture époxy.
12 Paumelles en laiton massif 100 x 55 mm
6 Boutons et plaques en laiton massif avec ou sans entrée de clé.
Finition et couleur au choix de l'Architecte. L‟exécution suivant détail et dessin fournis par
l'Architecte
a ) Placard de diverses dimensions au
prix……………………………………………………….….…………..……….…….. 5.04
PRIX N° 5.05 : PLACARD SOUS PAILLASSE
Placards sous paillasse type PLSP. Faux cadre en bois rouge de 30 x 70, cadre IROKO 45 x
70, ouvrant constitué d‟un panneau de particules stratifie deux faces 19 mm. Chambranle
IROKO 70 x 30.
Alaise en bois dur, l‟ensemble monté sur crémaillères
Serrures à pêne dormant à deux tours, 2 clés et peinture époxy.
Paumelles en laiton massif 100 x 55 mm
Boutons et plaques en laiton massif avec ou sans entrée de clé.
Finition et couleur au choix de l'Architecte. L‟exécution suivant détail et dessin fournis par
l'Architecte
au prix……………………………………………………….….…………..……….…….. 5.05
MENUISERIE-ALUMINIUM
Généralités
Toutes les menuiseries Aluminium seront de la gamme PROFIL SYSTEME marque du 1er choix et
devront obligatoirement être posées par un poseur agréé.
Les matériaux aluminium, (tôle, profilé, quincailleries et serrureries) seront de première qualité et
répondront aux prescriptions édictées dans le R.E.E.F. par l‟association française de normalisation
(AFNOR) et de l‟EWA. Les dessins de principe seront fournis par l‟architecte.
44
Les dimensions portées sur les plans sont celles de travaux complètement terminés, l‟entrepreneur sera
tenu de vérifier les cotes et les niveaux.
Au cas où l‟entrepreneur constaterait des omissions ou des anomalies dans ces détails, il devra en
avertir l‟architecte et obtenir son agrément avant d‟adopter une solution différente.
Les dessins de détails d‟exécution seront établis par l‟entrepreneur et soumis à l‟agrément de
l‟architecte et du bureau de contrôle.
Les scellements devront faire l‟objet d‟une étude particulière pour tenir compte des structures qui
doivent recevoir ces menuiseries.
L‟entrepreneur fournira à l‟appui de son offre, les schémas et notices permettant d‟apprécier la qualité
de fabrication des matériaux proposés.
Les menuiseries seront de couleur au choix de l‟Architecte et exécutées selon les normes. Tous les
accessoires visibles seront du même ton que la menuiserie. Les prix unitaires comprendront : les pré
cadres en acier galvanisé ou en aluminium, les cadres dormants et les vantaux en profilés aluminium,
toutes les quincailleries et serrureries de condamnation, les par closes à clips, les joints Néoprène pour
vitrage, les couvres joints, les brosses et joints d'étanchéité, les rejets d'eau, les profilés et façon de trou
pour l'évacuation des eaux de condensation, les vitrages, etc.., ainsi que coupes, chutes, mise en
œuvre, façon, transport, montage provisoire, montage définitif, mise en place, réglage, calage,
ajustage, échafaudage à toutes hauteurs, frais d'épreuve et toutes autres sujétions.
Les profilés de menuiseries devront recouvrir les pré cadres de sorte que ces derniers ne soient jamais
visibles.
Les prés cadres devront répondre à trois contraintes principales :
- permettre le rattrapage des tolérances admissibles par le gros oeuvre (normes N.P.01.101)
- assurer l‟étanchéité entre les dormants et le gros oeuvre
- faciliter la mise en place des menuiseries permettant un réglage et une étanchéité conformes aux
règles de l‟art.
Les échantillonnages des articles de quincaillerie, de profilés acier et aluminium et de vitrage devront
être présentés à l‟agrément de l „Architecte et de la Maîtrise d‟Ouvrage.
PRIX N° 5.06 : PORTES EN ALUMINIUM
Localisation : suivant plan de repérage architecte.
Fourniture et pose de porte vitrée en aluminium thermolaqué blanc à 2 vantaux va-et-vient,
comprenant :
- Précadre en tôle galvanisée de 20/10ème recouvrant toute l‟épaisseur du mur et formant
chambranles de part et d‟autre, avec pattes à scellement,
- Cadre en alu,
- Ouvrants en alu avec traverse intermédiaire,
- Vitrage Stadip feuilleté,
- Chambranles en alu,
- Parcloses en alu,
- Rejet d‟eau en alu,
- Joints d‟étanchéité en EPDM,
- Joint de battement en caoutchouc sur profilé alu (anti pince doigts),
- Quincaillerie (type JPM, Bricard, Hoppe, Pechiney, Dorma, modèle au choix de
l‟architecte):
- 2 pivots ferme portes à frein hydraulique,
- 2 pivots hauts en inox avec gâche,
- 2 ensembles de poignées en inox, avec plaques de propreté ou rosaces,
- 2 serrures de sûreté à canon à 2 points de fermeture,
y / compris toutes sujétions de mise en œuvre et de finition conformément aux règles de l‟art
et aux plans et instructions de l‟Architecte.
45
L‟Entreprise doit respecter scrupuleusement les indications inscrites aux détails de
l‟Architecte.
Ouvrage payé au mètre carré y compris accessoire, quincaillerie, type de marque du 1er
choix
sujétion, au prix……….……………………………………………………………….... 5.06
PRIX N° 5.07 : FENETRES EN ALUMINIUM
Fenêtre en Aluminium à 1 ou 2 ouvrants à la française. Faux cadre de 35 x 140. Cadre
dormant de 45 x 140, bâti d‟ouvrant 70 x 41 avec rejet d‟eau en partie basse, chambranle
moulurée de 70 x 25 sur les deux faces, par close, Couleur au choix de maitre d‟œuvre ,
réalisé suivant détail fournis par l'Architecte.
Ouvrage payé au mètre carré y compris accessoire, quincaillerie, fourniture, pose et toute
sujétion, au prix…………………………………………………………...……….…….. 5.07
PRIX N° 5.08 : CHASSIS EN ALUMINIUM
Châssis en Aluminium à 1 ou 2 ouvrants à la française. Faux cadre de 35 x 140. Cadre
dormant de 45 x 140, bâti d‟ouvrant 70 x 41 avec rejet d‟eau en partie basse, chambranle
moulurée de 70 x 25 sur les deux faces, par close, Couleur au choix de maitre d‟œuvre ,
réalisé suivant détail fournis par l'Architecte.
Ouvrage payé au mètre carré y compris accessoire, quincaillerie, fourniture, pose et toute
sujétion, au prix…………………….….…………………………….…..……….…….. 5.08
PRIX N° 5.09 : Porte métallique
Porte métallique à 1 ou 2 ouvrants à la française constituée d'une simple tôle 20/10ème et de
deux croisillons intermédiaires en fer U35
-Dormant en U de 40x20 / 5 à 6 mm d'épaisseur.
-Encadrement de l'ouvrant en U de 35x17 / 5mm d'épaisseur.
QUINCAILLERIE :
-Quatre paumelles à souder type Maroc de 140mm
- Serrure super sûreté (2 tours), Bloctout avec clef intérieure et extérieure de Bricard
ref.346 ou similaire.
- 1 verrou encastré en fer plat de 25x6
- Béquilles en laiton chromé de Bricard ou similaire.
-1 butoir d'arrêt en caoutchouc avec vis en laiton de Bricard ou similaire.
-2 Couches de peinture intirouille.
Ouvrage payé au mètre carré y compris toutes sujétions de fourniture et de pose,
N°……………………………………………………………………………..…….…… 5.09
PRIX N° 5.10 Grille métallique
Ce prix comprend la réalisation de grille métallique,
 Encadrement en fer à U de 20 x 40.
 Barreaux vertical et horizontal en fer plat de 25 x 8.
 Montant en tube carré de 40 x 40.
 Pattes à scellement dans tous le sens
46


Montant en tube carré de 40 x 40.
2 Coches de peinture intirouille
l‟Architecte.
Ouvrage payé au mètre carré y compris accessoire, quincaillerie, type de marque du 1er
choix, fourniture, pose et toute sujétion, au prix : …………………………….…….. 5. 10
PRIX N° 5.11 : Pergola en bois
Pergolas en bois suivant détail de détail de l‟Architecte.
Ouvrage payé au mètre carré, fourni et posé y compris toutes fournitures nécessaires et
toutes sujétions d‟exécution. au prix.…….………………………………………...……. 5.11
PRIX N° 5.12 : Enseigne Administratif en Arabe et en français
Ce prix rémunère pour l‟ensemble à l‟unité, un ensemble complet de dimension en arabe
3.00m x 0.40m et en français 3.00m x 0.40m.
Confectionnée en tôle peinte noir ou tête nègre ou autres couleur au choix du maître d‟œuvre,
fixées en relief sur le mur aux endroits indiqués, en lettres capitales, format et polices selon
dessin du maître d‟œuvre y compris toutes sujétions de scellement et fixation.
Ouvrage payé à l’ensemble au prix
N°.......................................................................................................................................5.12
47
6 – EQUIPEMENT DE LA PISCINE
48
PRIX N° 6.01 : Fourniture et pose de Pompe.
- FILTRATION
Ce poste comprend la fourniture, le montage et la mise en route de :
- 6 Filtres (4 pour piscine et 2 pour pataugeoire) à sable à passage rapide, munis
chacun d‟une vanne à cinq voies, prévues pour une pression de service de 2,5 bars. les
cycles de filtration seront déclenchés et arrêtés par une horloge programmée.
Le lavage des filtres sera manuel
- Marque
:
- Corps
:
- Débit
:
- Pression de service :
du 1er choix
ABS
22 à 32 m3/h
2,5 bars
- 6 Charges de ilex calibré (4pour piscine et 2 pour pataugeoire)
- 6 Manomètres (4pour piscine et 2 pour pataugeoire)
- 6 Groupes électropompe auto-amorçages avec pré filtres incorporés, spécialement
Conçus pour piscines et offrant chacun de multiples avantages. (4pour piscine et 2
pour pataugeoire)
.
-
Filtre à cheveux incorporés avec panier amovible.
Corps
:
NORYL
Marque
:
du 1er choix
Débit
:
22 à 32 m3/h
Tension
:
220 / 380 V - Triphasé
Ces groupes serviront à la vidange de la piscine et pour le passage de balai.
Ces groupes seront installés avec :
- Vanne d‟aspiration
- Vanne de refoulement
- Liaisons entre filtre et groupe électropompe.
ARMOIRE ELECTRIQUE
Fourniture et pose d‟un coffret de commande et de protection en tôle avec fermeture
à serrure regroupant le matériel suivant :
- Coupe circuit
- Discontacteur avec relais thermique
- Horloge chronométrique
- Commutateur
- Fusibles pour alimentation des projecteurs
N°...........................................................................................................................................6.01
49
PRIX N° 6.02 : PIECES A SCELLER
Ce poste comprend :
- 2 Grille de fond de 300 x 300 (1pour piscine et 1 pour pataugeoire)
- 30 Bouches de refoulement réglables (20 pour piscine et 10 pour pataugeoire)
- 6 Prises de balai (4 pour piscine et 2 pour pataugeoire)
N°...........................................................................................................................................6.02
PRIX N° 6.03 : ECHELLE EN INOX
Ce poste comprend :
- 4 Echelles en inox de 4 marches anti-dérapantes.
- 2 Echelles en inox de 3 marches anti-dérapantes.
Ouvrage payé à l’unité au prix N°.....................................................................................6.03
PRIX N° 6.04 : MATERIEL D’ENTRETIEN
Ce poste comprend :
- 1 Balai aspirateur triangulaire en cycolac,
- 1 Perche télescopique de 7 m
- 1 Tuyau auto flottant de 30 m
- 1 Epuisette
- 1 Brosses de fond et parois
- 1 Trousse de contrôle de chlore et de pH
Ouvrage payé à l’ensemble au prix N°...............................................................................6.04
PRIX N° 6.05 : MATERIEL D’ECLAIRAGE
Ce poste comprend :
- 16 Projecteurs immergées 300 W / 12 V (10 pour piscine et 6 pour
pataugeoire)
- 16 Transformateurs 400 VA – 220 / 12 V(10 pour piscine et 6 pour
pataugeoire)
- 6 Supports (4 pour piscine et 2 pour pataugeoire)
Ouvrage payé à l’ensemble au prix N°................................................................................6.05
PRIX N° 6.06 : EQUIPEMENTS BACHE
Ce poste comprend :
- 1 Vanne automatique
- 1 Vanne d‟arrêt
- 1 Poires de niveau
- 1 Vanne de vidange
- 1 trop-plein
Ouvrage payé à l’ensemble au prix N°.............................................................................6.06
50
PRIX N° 6.07 : TUYAUTERIE DE CEINTURAGE - MONTAGE ET
INSTALLATION ELECTRIQUE
Ce poste comprend :
- La tuyauterie d‟aspiration de la prise de balai aspirateur
- La tuyauterie de refoulement par le fond
- La tuyauterie d‟aspiration des goulottes
- L‟évacuation des eaux de lavage des filtres et de la vidange à un mètre
Du local Technique.
- Les liaisons électriques entre projecteurs et transformateurs jusqu‟au local
Technique.
- Les liaisons entre transformateurs et armoire électrique
- Les liaisons entre groupe électropompe et armoire électrique.
N°...........................................................................................................................................6.07
PRIX N° 6.08 : Grille pour caniveau périphérique.
Ce prix comprend la réalisation des grilles pour caniveaux.
Les dimensions nettes mentionnées ne tiennent pas compte des dépassements de barreaux
formant pattes à scellement.
Cadre fixe de 35 x40
Encadrement en cornière de 35x35
Fer plat de 30x10 espacés tous les 3cm, posés verticalement
Les détails d‟exécution seront remis par l‟Architecte à l‟Entreprise pour exécution.
l‟Architecte.
prix N°…………………………………………….……………..……….……………… 3.08
51
7 – ELECTRICITE LUSTRERIE
52
PRIX N° 7.01 : Tableau général basse tension y. compris branchement
Rémunère réalisation du TGBT dans une armoire métallique décrit a l‟article 40B et
comprenant disjoncteur général BT compact de 4x400A débrochable, le jeu de barre de
cuivre, et les disjoncteurs de protections des départs vers les bâtiments, les autres centrales
Ce tableau comportera essentiellement :
- 1 disjoncteur général compact 4x400 A 4P-3D avec réglage magnétique et thermique en
plus des caches bornes d‟origines
- Des disjoncteurs divisionnaires fixes. Pc=20KA.
- 1 jeu de barres en cuivre normal de 500A.
- Disjoncteurs modulaires du type HPC pour les circuits terminaux. Pc=4KA.
- Des appareils de mesure installés sur le fronton supérieur du TGBT du bâtiment.
Cet ensemble comprendra :
. 3 ampèremètres calibrés sur l‟intensité nominale du transformateur correspondant, alimentés
par
un jeu de T.I de calibre approprié, classe 2. (0 à 500A).
. 1 voltmètre 0 à 400 volts.
. 1 commutateur de voltmètre à 7 positions dont 1 repos.
Ces appareils de mesure seront de la marque du 1er choix.
L‟équipement intérieur du tableau général basse tension (TGBT) comprend :
1 jeu de 4 barres en cuivre de 600A de 3 phases et neutre
1 disjoncteurs 4x125A. NS.160N pour protection alimentation onduleur
2 disjoncteurs 4x80A. NS.160N pour protection départs Rez de Jardin
4 disjoncteurs 4x80A. NS.160N pour protection départs RDC
3 disjoncteurs 4x80A. NS.160N pour protection départs Etage
1 disjoncteur 4x125A pour protection départ des alimentations statiques vers bâtiments
2 disjoncteurs différentiel 4x63A. 300mA.pour protection éclairage extérieur
1 disjoncteur différentiel 4x30 A pour protection détection incendie
1 disjoncteur différentiel 4x30 A pour protection sonorisation.
2 disjoncteurs 2x 32A. PC=6KA pour climatisation du présent local
2 disjoncteurs modulaires 2x 16A. Pc=6KA pour éclairage et prises de courant
4 disjoncteurs modulaires 4x32A de réserve PC=6KA
3 télérupteurs pour éclairage du jardin
1 ensemble de borner avec repérage complet
1 jeu de barre en cuivre 400A pour la mise à la terre en bas de l‟armoire
1 ensemble de presse étoupes pour passage des câbles
1 ensemble de repérage intérieur et sur façade de l‟armoire
Ce prix s‟applique à l’Ensemble de cet ouvrage, au prix
N°………………………………………………………………………………….…… 7.01
53
PRIX N° 7.02 : Boîte de coupure
Rémunère la fourniture et l‟installation de cette boite selon les normes ONE, pour la
protection départ de logement.
Ce prix s‟applique à l’unité de cet ouvrage, au prix
N°…………………………………………………………….…………………….…… 7.02
PRIX N° 7.03 : Niche et coffret de compteur
Rémunère la fourniture et l‟installation de niches et coffret de compteurs, et compteur agréés
par l‟ONE LOCAL
Modèle de quatre fils plus deux fils.
Ce prix s‟applique à l’Ensemble de cet ouvrage, au prix
N°……………………………………………………………………………………..…. 7.03
PRIX N° 7.04 : Câble U1000 RO2V à âme cuivre, tétrapôlaire + terre.
Fourniture et pose de câbles U 1000 RO2V suivant les normes en vigueur, les règles de l'art,
et suivant plans du B.E.T Ils seront exécutés soit:
 Enterrés sous buse de béton diamètre 150 ou 200mm à 80 cm de profondeur avec des
regards de tirages de 50x50x80cm, tous les 40m environ et aux changement de
direction, les buses, regards y compris terrassement, lit de sable ou de gravette
remblaiement, évacuation et regards sont compris dans le prix en ce qui concerne les
câbles à l‟extérieur du bâtiment.
 En apparent y compris conduits Rigitube IRO5 APE colliers, saignées, scellement et
enduits
 En encastré y compris conduit Fléxitube ICD6 non propagateurs de flamme, saignées,
scellement ; enduits et grillage antifissures
Sous conduits métalliques MRB9 y compris, saignées, scellement, fixation et raccordement
les conducteurs seront en cuivre tétrapolaire, tels que décrits dans l‟article 40B du présent
chapitre, y compris toutes sujétions.
Ces prix s‟appliquent au mètre linéaire passé sur chemin de câble ou dans tube dimorange,
encastré , à la dimension convenable , selon les normes ONE ,comme suit :
*Câble U1000 RO2V 3x150mm²+1x120mm²+1x95mm²
Ce prix s‟applique au mètre linéaire, au prix N° …………………………… 7.04a
*Câble U1000 RO2V 4x25mm²
Ce prix s‟applique au mètre linéaire, au prix N°…………………….……… 7.04b
*Câble U1000 RO2V 4x16mm²+T
Ce prix s‟applique au mètre linéaire, au prix N° ………………………....… 7.04c
*Câble U1000 RO2V 4x10mm²+T
Ce prix s‟applique au mètre linéaire, au prix N° …………………………… 7.04d
*Câble U1000 RO2V 4x6mm² +T
Ce prix s‟applique au mètre linéaire, au prix N° …………………………… 7.04e
54
PRIX N° 7.05 : TABLEAUX DE PROTECTION ELECTRIQUES
Fourniture et pose, y compris, réservation, scellement, fixation et toutes sujétions de
fourniture et de pose, emplacement et indications suivant les plans du B.E.T, avec dimensions
convenables comprenant, à titre indicatif (l'entrepreneur est réputé avoir pris connaissances
des plans pour connaître les calibres et le nombre des disjoncteurs et appareillages de chaque
tableau):
-1 disjoncteur amont, pour l'alimentation générale d‟un calibre approprié suivant plans B.E.T.
-1 disjoncteur différentiel pour l'alimentation des points lumineux, et l‟alimentation statique
d'une sensibilité de 300mA suivant le cas et d'un calibre approprié suivant chaque tableau
-1 disjoncteur différentiel pour l'alimentation des prises de courant normales d'une sensibilité
de 30mA et d'un calibre approprié suivant chaque tableau
-1 disjoncteur différentiel pour l'alimentation des prises de courant force d'une sensibilité de
30mA et d'un calibre approprié suivant chaque tableau
-1 borne de terre
-1 barrette du neutre
-rail pour pose de matériel
-Les disjoncteurs modulaires protégeant les différents circuits divisionnaires,
-Les télérupteurs
-les interrupteurs
Les disjoncteurs sont de MERLIN GERIN.
L‟ensemble est posé dans une armoire en tôle métallique 20/10 d'épaisseur, électro- zinguée et
peinte en 2 couches de peinture glycérophtalique, l'armoire est munie de tôles démontables et
apte à être perforée pour le passage des câbles aux parties inférieure et supérieures, de porte
ouvrant en face raidies par des raidisseurs appropriés garantissant une rigidité parfaite, le
coffret sera de la marque du 1er choix.
réalisation conformément aux schémas électriques joints au présent CPS, y compris niches
maçonnées recevant les tableaux, coffrages perdus des niches et toutes sujétions.
Ces prix s‟appliquent au forfait comme suit :
* TPE1 Salle des fêtes
Ce prix s‟applique à l’unité, au prix N° ……………………………………… 7.05a
* TPE2 Buvette & Vestiaires
Ce prix s‟applique à l’unité, au prix N° ……………………………………… 7.05b
* TPE3 Piscine & Local technique
Ce prix s‟applique à l’unité, au prix N° ……………………………………… 7.05c
* TPE3 Aménagement extérieur
Ce prix s‟applique à l’unité, au prix N° ……………………………………… 7.05d
DISTRIBUTION- ECLAIRAGE
PRIX N° 7.06 : Simple allumage + Alimentation
Simple allumage étanche ou non comprenant :
- Un interrupteur type de marque du 1er choix 250V 10A ou type Plexo étanche de chez
une marque du 1er choix.
55
-
Les conduits encastrés ICT6 gris non propagateur de la flamme de diamètre 11 minimum
ou tube PVC rigide en apparent suivant les cas, depuis tableau de protection jusqu'au
point lumineux d'une part et jusqu'à l'interrupteur d'autre part.
- Les conducteurs U500V de 2x1.5 mm2+T (couleurs normalisées).
- Les boîtes d'encastrement pour l'interrupteur et pour les points lumineux.
- Crochets de fixation
- Les douilles à bout de fil pour les points lumineux
Ouvrage payé à l‟unité y compris percement, scellement, raccordement, protection des tubes
passant sous le revêtement par un solin en ciment (ou noyé dans les planchers en béton armé
lorsque c'est techniquement possible) et toutes sujétions de fourniture et de pose,
a) Simple allumage au prix
N°....................................................................................................................... 7.06a
b) Double allumage au prix
N°....................................................................................................................... 7.06b
c) simple allumage étanche au prix
N°....................................................................................................................... 7.06 c
d) Va et vient au prix
N°........................................................................................................................ 7.06 d
e) Télérupteur de 1 à 6 foyers au prix
N°........................................................................................................................ 7.06 e
f) Foyer supplémentaire au prix
N°........................................................................................................................ 7.06 f
g) Alimentation climatiseurs tous niveaux et tous points au prix
N°........................................................................................................................ 7.06 g
h) Alimentation chauffe eau tous niveaux et tous points au prix
N°........................................................................................................................ 7.06 h
i) Prise de courant normal ou ondulé 2 x16A+ T au prix
N°........................................................................................................................ 7.06 i
j) Prise de courant normal ou ondulé 2 x ( 20 à 32A+ T) au prix
N°…..................................................................................................................... 7.06 j
k) Prise télévision au prix
N°........................................................................................................................ 7.06 k
l) Prise téléphone au prix
N°......................................................................................................................... 7.06l
m) Prise informatique RJ45 au prix
N°........................................................................................................................ 7.06 m
n) Bouton poussoir au prix
N°....................................................................................................................... 7.06 n
PRIX N° 7.00 : LUSTRERIE
LUSTRERIE
Avant la fourniture de la lustrerie, l‟entrepreneur doit fournir les catalogues et fiches
techniques de la lustrerie qu‟il compte utiliser, pour approbation au maître d‟ouvrage et la
maîtrise d‟œuvre.
56
PRIX N° 7.07 a : Plafonnier décopale
Plafonnier décopale avec boîtier en plastique en thermorésistant renforcé. Finition de couleur
au choix de l‟architecte y compris entrée câble, réflecteur en aluminium, équipé d(une douille
B22 et d‟une lampe incandescente de 100w Réf. 7030 série DECOPAL 100W y compris
tubage et toutes sujétions de fourniture et de pose. Type de marque du 1er choix.
Ouvrage payé à l’unité fourni et posé, au prix
N°....................................................................................................................... 7.07 a
PRIX N° 7.07 b : Spot encastré
Fourniture et pose de spot encastré en fonte d'aluminium type de marque du 1er choix. Avec
lampe 75W, alimentation 230/12V y compris transformateur, accessoires de fixation, câbles
résistant à la chaleur de la lampe, tubage et toutes sujétions de fourniture et de pose
Ouvrage payé à l‟unité, au prix
N°....................................................................................................................... 7.07 b
PRIX N° 7.07 c : Spot encastré double 2x30W
Fourniture et pose de spot encastré étanche IP24 avec capot de protection en aluminium, joint
silicone et presse-étoupe version étanche de type de marque du 1er choix, avec lampe 30W,
alimentation 230V/12V y compris transformateur, accessoires de fixation, câbles résistant à
la chaleur de la lampe, tubage et toutes sujétions de fourniture et de pose
N°....................................................................................................................... 7.07 c
PRIX N° 7.07 d : Spot en saillie pour lampe 60W
Fourniture et pose de spot encastré en fonte d'aluminium type de marque du 1er choix, avec
lampe 60W, accessoires de fixation, câbles résistant à la chaleur de la lampe, tubage et toutes
sujétions de fourniture et de pose.
N°........................................................................................................................ 7.07 d
PRIX N° 7.07 e : Réglettes sanitaires
Réglettes de 773mm en applique pour tube fluorescent 18 w ; corps en polycarbonate opale.
Type de marque du 1er choix.
Pose suivant instructions de l‟architecte et maître de l‟ouvrage ; échantillon à faire approuver.
N°....................................................................................................................... 7.07 e
PRIX N° 7.07 f : Luminaire fluorescente 4x18W
Destination : Bâtiment principal
Lustrerie fluorescente 2x36W du marque du 1er choix, de 1235mm de longueur , comprenant:
le capot en aluzinc à haute résistance à la corrosion avec protection cathodique sur les
tranches, embouts supports des douilles en ABS auto extinguible pivotant sur le capot , le
réflecteur est en tôle d‟acier prélaquée , bornier de connexion automatique 3x1.5mm² , livré
avec 2 lampes de 36w compensées: tube RAPID START ayant allumage instantané (lumière
du jour) y compris tiges de suspension par 2 chaînettes, appareillage et raccordement.
Ouvrage payé à l‟unité en fourniture et pose
au prix N°......................................................................................................................... 7.07 f
57
PRIX N° 7.07 g : Luminaire fluorescente 2x36W étanche
Comprenant:
- le corps réalisé en polyester thermo compressé, renforcé de fibre de verre,
- le vasque en poly méthacrylate injectée à prismes intérieurs, fixé au corps à l‟aide de
verrous imperdables et repose sur un joint d‟étanchéité en polyuréthane à cellules
fermées, coulé dans la gorge du corps.
- Luminaires 1x36w avec vasque en méthacrylate injectée : IP65 CII 6520° 2J c
compensées: tube RAPID START ayant allumage instantané (lumière du jour), tiges de
suspension, appareillage et raccordement.
Type de marque du 1er choix.
Ouvrage payé à l‟unité en fourniture et pose, au prix
N°................................................................................................................................... 7.07 g
PRIX N° 7.07 h : Hublot étanche
Hublot étanche à monture en acier de protection, lampe de 100 watts genre de marque du 1er
choix.
Ouvrage payé à l’unité, fourni et posé, y compris toutes sujétions
Au prix N°..................................................................................................................... 7.07 h
PRIX N° 7.07 i : Projecteur étanche
Fourniture et pose de projecteur étanche de 300W ,220V, type de marque du 1er choix,
comprenant corps en fonte laqué avec patte ressort pour vitre de protection. Douille en
céramique, réflecteur asymétrique en aluminium brossé, bras polyamide comprenant le
domino de raccordement avec porte de visite, équerre de fixation en aluminium peint, passage
d'alimentation presse étoupe Ø11 y compris accessoires câbles tubage et toutes sujétions de
fourniture et de pose
N°.................................................................................................................................... 7.07 i
PRIX N° 7.07 j : Eclairage de la salle des fêtes par projecteurs sodium
Fourniture et pose de projecteur sodium de 1000W, destiné pour éclairage de la salle de
marque et de modèle de 1èr choix à faire agréer par l‟architecte avant la livraison.
Ouvrage payé à l‟unité, y compris filerie, raccordement percement, scellement et toutes
sujétions au prix
N°........................................................................................................................ 7.07 j
PRIX N° 7.07 k : Candélabre pour éclairage extérieur
Fourniture et pose de luminaire complet pour éclairage extérieur, étanche de marque du 1er
choix, au choix de l'architecte, constitué de:
-1 candélabre 270C h : 3.22m à 2 branches
-2 lanternes type »France » EP02 avec vitrerie en Méthacrylate clair (MC) avec deux lampes
E27 MBF 125W.
-1 kit complet de.
-Les disjoncteurs modulaires 16A ou 20A
- fondation massive d‟ancrage en béton armé de 0.8x0.8x1m, fixation, saigné, percement dans
tout matériau, conduite enterrée, câbles, protection, mise à la terre, raccordement au tableau
de protection et toutes sujétions de fourniture et de pose.
La couleur du luminaire est au choix de l‟architecte.
58
N°........................................................................................................................ 7.07 k
PRIX N° 7.07 l : Blocs autonomes de sécurité 60 lumens
L‟éclairage se fera par blocs de sécurité à lampe incandescente de 60lumens pour une
autonomie de 1 heure, de marque du 1er choix. Il sera compris :
- bloc autonome de 1heure, 60lm.
- la boite de dérivation conforme.
- l‟étiquette autocollant plastifié.
N°....................................................................................................................... 7.07 l
PRIX N° 7.07 m : Réseau de terre complet
Comprenant, pour l‟ensemble du bâtiment administratif et sportif
-la mise à la terre par câble cuivre nu de 28mm² minimum ceinturant le bâtiment (ou par puit
éventuellement) :
-la vérification de la protection de ces prises et leur correction par puits ou autre jusqu'à ce
que la valeur des prises soit compatible avec les calibres du dispositif différentiel général.
-les barrettes en cuivre de terre générale à installer à proximité des tableaux de protection
générale, de dimensions et épaisseurs conformes au règlement en vigueur
-les dérivations vers les armoires au moyen de bornes anti- cisaillantes à installer dans les
tableaux général
aux de protection, et suivant l‟article 40B.
En aucun cas le conducteur principal de protection ne devra être coupé.
Ouvrage payé au forfait y compris, toutes sujétions de fourniture, pose, scellement,
protection, mise en oeuvre et finition.
Au prix N°…………....................................................................................................... 7.07 m
59
8 – PLOMBERIE - SANITAIRE
60
1 / Réseau extérieur
PRIX N° 8.01 : Aménagement et branchement du compteur général
L‟origine du réseau d‟alimentation en eau potable sera de compte général de section
appropriée placé sous regard à proximité de l‟entrée principale et sera de calibre 60/70.
L‟aménagement d‟emplacement du compteur comprendra une passe en plomb ou acier
de section appropriée d‟une longueur de 0.80 m environ placé entre deux vannes de section
appropriée à cage ronde de bayard genre “ ville de paris ” à bride ronde et bride Bibault en
fonte aciérée, bagues de contrat des écrous en bronze, chapeau d‟ordonnance carré de 30 x 30,
un clapet de retour de section appropriée.
L‟ensemble de l‟installation du compteur sera sous regard de 0.80m x 1.00m de
profondeur.
Ce radier se composera de parois et radier de 0.15 d‟épaisseur réalisée en béton armé
avec tampons en forma de 0.70m x 0.70m. Ce prix comprend également et selon indication de
la société distributrice, la branchement au réseau de l‟eau potable public y compris
canalisations de toutes sections et à toute distance, appareillages nécessaires, protection et
toutes sujétions de fourniture et pose à l‟exclusion des droits d‟abonnement.
Ouvrage payé au forfait, fourniture et pose y compris toutes sujétions au :
Au prix N°................................................................................................................….... 8.01
PRIX N° 8.02 : Compteur d’eau divisionnaire
Rémunéré pour compteur de diam 26, deux robinets à tête cachée entrée DN26, deux
raccord mixtes à souder diam 20/27 coffrets métalliques conforment aux règles en vigueur du
distributeur y compris joints, raccords et toutes sujétions de fournitures.
Ouvrage payé à l‟unité, au Prix N°
.......................................................................................................................................... 8.02
2/Réseau de distribution d’eau
NB : Tout le réseau de distribution d‟eau chaude ou froide sera réalisé en système
apparent sauf en cas d‟instructions spéciales de la maîtrise de chantier. Les traversés des
parois ou de planchers seront réalisés au moyen de fourreaux de section appropriés, la
rémunération des fourrons sera comprise dans les prix unitaire de la canalisation.
PRIX N° 8.03 : Distribution en Retube
Fourniture et pose de canalisation en Retube sans soudure, étiré y compris supports en acier
galvanisé, coupe, soudure, chute, lyre de dilatation, calorifuchage par coquille de liège,
entoilage, lissage et protection mécanique contre l‟humidité.
Ouvrage payé au mètre linéaire y compris toutes sujétions de fourniture et de pose
suivant décomposition ci-dessous au
a- Diamètre 15/21…..………………………………………..……..………..… 8.03a
b- Diamètre 20/27…..……………...…………..……..………..………………. 8.03 b
c- Diamètre 50/60 en polythène………..…………………….…………….….. 8.03c
PRIX N° 8.04 : Robinets d’arrêt
61
Fourniture et pose d‟un robinet d‟arrêt en bronze double femelle à manette et joint
torique y compris filetage, coupes, raccords et toutes sujétions de fourniture et pose.
Ouvrage payé à l’unité:
a- Robinet d‟arrêt diamètre 15/21…………………….………………..…... 8.04 a
b- Robinet d‟arrêt diamètre 20/27.……… …………………………….….. 8.04 b
c- Robinet d‟arrêt diamètre 50/60.……… …………………………….….. 8.04 c
PRIX N° 8.05 : Robinet de puisage
Le robinet sera en laiton poli à manette et joint torique, diam 15/21 avec raccord au nez
cannelé pour branchement sur tube flexible ou GIOGO MINI.
Prix comprenant filetage, raccordements, tés, coudes, rosace & toutes sujétions de fourniture
et de pose.
Ouvrage payé à l‟unité, au Prix N°.................................................................................... 8.05
PRIX N° 8.06 : Chutes et évacuation en PVC des EU / EV / EP
Les collecteurs et chutes des eaux usées, vannes ou pluviales seront en PVC premier
choix à emboîtement collé, leur fixation se fera à l‟aide de colliers galvanisés à chaux à
double serrage à raison d‟un collier tous les 1.5m.
Les tés de dégorgement seront prévus au bas de chaque descente, à chaque
changement de direction, et à l‟extrémité de chaque collecteur.
Prix comprenant coudes, culottes simple ou double, colliers, double boulons,
embranchements, bouchons de visite étanche, raccords divers, piquage des regards de
branchement et nettoyage des regards et toutes sujétions de fourniture et de pose sans aucune
majoration de prix pour les pièces spéciales. Les mesures se feront suivant l‟axe de la chute
sans aucun développement.
NB : Les descentes pour évacuation dont les diamètres sont inférieurs à ceux énumérées dans
la composition ci-dessous seront comprises dans les prix unitaires des appareils.
Ouvrage payé au mètre linéaire suivant la décomposition ci-dessous seront compris dans les
prix unitaires des appareils.
a- PVC  100 ou 110
…………………………….…………………………………………………………….. 8.06a
b- PVC  120 , à 140
.………………………………………….……………………………………...…….…. 8.06b
c- PVC  75 ou 80
………................................................……………………………………..……….……. 8.06c
d- PVC  40 ou 50
………................................................………………………………………….……..…. 8.06d
PRIX N° 8.07 : Siphon de sol Ø 100 ,150 ou 200 mm
Fourniture et pose de siphon de cour a paniers, a grille démontable de diamètre fixée ci
après, avec garde suffisante, en bronze, premier choix, le panier sera en acier
inoxydable,échantillon a faire agréer par le maîtrise d‟oeuvre, compris percement dans le
béton, scellement , raccordement et toutes sujétions
Ouvrage payé à l’unité au Prix N°
............................................................................................................................... 8.07
62
APPAREILS SANITAIRES
Tous les appareils sanitaires sont prévus complètement installés y compris
robinetterie, vidange, accessoires, raccordements et tous les accessoires nécessaires pour le
scellement
(Sauf prescription particulière).
Ils seront de première qualité en porcelaine vitrifiée, couleur au choix de l‟architecte,
de marque du 1er choix, échantillon, à présenter à la remis de l‟offre, les étiquettes indiquant
la marque des appareils doivent subsister jusqu‟à la réception provisoire.
Les robinetteries sont de marque du 1er choix, chromées. Des tampons sont prévus
dans tous les appareils pour les travaux.
Les parties métalliques visibles des robinetteries et des accessoires des appareils seront
chromées.
Les raccordements des appareils sanitaires utilisés seront effectués à l‟aide de tube
cuivre pour les appareils sanitaires y compris les raccords, brasures, les raccords fer-cuivre
avec joint d‟isolement, les colliers à double serrage, les pattes à vis et tout matériel assurant
une qualité de mise en oeuvre.
Ces raccordements devront être effectués avec le plus grand soin et conformément au
désir de l‟architecte et des représentants de la maîtrise d‟oeuvre et du maître d‟ouvrage.
Les évacuations EU / EV réalisées en tube P.V.C. de section appropriée et conforme à
celle qui seront indiquées sur les plans de détails.
L‟ensemble de ces ouvrages sera réalisé suivant les règles de l‟art.
La pose des appareils sanitaires sur dalle B.A ne se fera qu‟après l‟exécution de
l‟étanchéité.
Les prix des appareils sanitaires comprennent la fourniture, la pose, l‟installation, le
raccordement et tous les accessoires nécessaires.
NB : Avant toute pose, l‟appareillage sanitaire doit être soumis à l‟approbation de l‟architecte
et la maîtrise d‟oeuvre.
PRIX N° 8.08 : W-C à l’anglaise
Il sera placé un ensemble bas à l‟anglais en grès sanitaires de marque du 1er choix,
type de marque du 1er choix, munie du réservoir et du mécanisme de chasse à bouton poussoir
et d‟un abattant double en bois robuste PAG, robinet d‟arrêt en équerre pipe en plomb.
Ce prix comprend également la fourniture et pose d‟un porte-papier réf. 1535 ou
similaire.
............................................................................................................................... 8.08
PRIX N° 8.0 9 : W-C à la turque
Installation complète de siège W .C à la turque en porcelaine vitrifié type de marque
du 1er choix, y compris : 1 siphon en fonte brut, 1 robinet poussoir à fermeture lente.
Colonne en P.V.C posée sur colliers et queue de carpe.
Accessoires de pose et toutes sujétions de fourniture, pose et de scellement
............................................................................................................................... 8.09
PRIX N° 8. 10 : Vasque
Lavabo vasque à encastrer par-dessus type OVALE 71 cm de marque du 1er choix, Type de
marque du 1er choix. il sera équipé d‟un robinet du 1er choix, y compris tirette de vidange et
aération.
63
Raccordement sur l‟eau froide et chaude par tube cuivre 10/12 avec raccords mixte (cuivre
chromé l‟eau chaude).
L‟ensemble de lavabo sur paillasse comprendra également :
- Une glace de 60 x 40 cm à bord chanfreinés et pattes de fixation.
- Une tablette réf. 1583 de marque du 1er choix.
- Une porte - savonnette réf. 1536 ou similaire.
- Une porte serviette chromée à une branche de marque du 1er choix.
NB : L‟étanchéité en fonction du plan de toilette sera assurée par un joint en mastic silicone.
Ouvrage payé à l’unité de l‟ensemble de lavabo équipé, le raccordement sur l‟eau
froide et chaude, siphon chromé y compris toutes sujétions de fourniture, pose, essais et de
protection pendant la durée du chantier au ,Prix N°
........................................................................................................................... 8.10
PRIX N° 8. 11 : Lavabo sur colonne
Lavabo sur colonne à encastrer de marque du 1er choix, il sera équipé d‟un robinet du 1er
choix, y compris tirette de vidange et aération.
Raccordement sur l‟eau froide et chaude par tube cuivre 10/12 avec raccords mixte (cuivre
chromé l‟eau chaude).
L‟ensemble de lavabo sur paillasse comprendra également :
- Une glace de 60 x 40 cm à bord chanfreinés et pattes de fixation.
- Une tablette réf. 1583 du 1er choix.
- Une porte - savonnette du marque du 1er choix.
- Une porte serviette chromée à une branche de marque du 1er choix.
NB : L‟étanchéité en fonction du plan de toilette sera assurée par un joint en mastic silicone.
Ouvrage payé à l’unité de l‟ensemble de lavabo équipé, le raccordement sur l‟eau
froide et chaude, siphon chromé y compris toutes sujétions de fourniture, pose, essais et de
protection pendant la durée du chantier au Prix N°
.............................................................................................................................. 8. 11
PRIX N° 8. 12 : Receveur de douche
Receveur de douche de 0.80 x 0.80, modèle à encastrer, céramique de la série du 1er
choix.
Fond antidérapant avec bande siphoïde chromée, flexible de douche avec support et un
robinet d‟arrêt. Mélangeur mural du 1er choix, y compris porte savon.
Ce prix comprend fourniture assistance à la pose y compris toutes pièces de raccords et toutes
sujétions rémunérées.
Ouvrage payé à l’unité, fourniture et pose y compris toutes pièces de raccords,
percement, scellement toutes fournitures et sujétions au Prix N°
............................................................................................................................. 8. 12
PRIX N° 8. 13 : Chauffe - eau électrique
La production d‟eau chaude sera assurée par chauffe eau électrique modèle verticale
ou horizontale, émaillé blanc entièrement équipé de marque du 1er choix, avec groupe de
sécurité de marque du 1er choix.
Bloc chauffant par résistance blindée et thermostat réglable. La cuve sera réalisée en
tôle d‟acier de 30/10e galvanisé à chaud.
Elle comportera à sa partie inférieure un fond démontable dans lequel sera placé la
résistance, le thermostat et la mise à la terre.
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Ce chauffe-eau sera protégé intérieurement contre la corrosion et sera muni de tous les
accessoires nécessaires au bon fonctionnement de l‟appareil.
L‟orifice de vidange du groupe de sécurité sera raccorde à l‟évacuation la plus proche
par une tuyauterie réalisée en tube cuivre.
Compris raccordements d‟alimentation (EF et EC), d‟évacuation, cordon électrique
réalisée en câble U 1000 RO2V depuis l‟arrivée à proximité et protection.
Ouvrage payé à l‟unité d‟ensemble fourni et posé raccordé en ordre de marché,
compris toutes pièces de raccords, percements, scellements, système de fixation, toutes
fournitures nécessaires et toutes sujétions d‟exécution suivant décomposition ci-dessous :
a- Chauffe-eau de 100 litres payé à l’unité, au Prix N°
........................................................................................................................... 8. 13 a
b) Chauffe-eau de 75 litres payé à l’unité, au Prix N°
........................................................................................................................... 8. 13 b
PRIX N° 8.14 : EVIER A DEUX BACS
Fourniture, pose, raccordement et mise en œuvre d'un évier à un bac et égouttoir, comprenant
:
- Évier à un bac et égouttoir en inox avec trop plein de marque du 1er choix.
- Robinetterie avec bec orientable pour évier de marque du 1er choix.
- Siphon chromé à tube plongeur de diamètre approprie à vidage automatique.
- Un ensemble de vidange en P.V.C.Ø 40 depuis le siphon de l'appareil jusqu'à la première
culotte de chute ou regard, y compris pièces spéciales, bouchons de dégorgement, supports,
etc.
Nota:
- Les étiquettes précisant le choix du matériel doivent rester apparentes pendant la durée du
chantier.
- Les appareils sanitaires devront être protégés pendant la durée des travaux, ils seront
nettoyés en fin de chantier par l'Entrepreneur du présent lot sans plus value.
Ouvrage payé à l'unité y compris pose, raccordement, fixation, joint à la silicone par pistolet
et toutes autres sujétions au Prix N°
.............................................................................................................................. 8.14
PROTECTION INCENDIE
PRIX N° 8. 15 : Extincteur à poudre polyvalent de 10 kg
Ce genre d‟extincteur est adapté en feu de la classe A, B et C.
- Capacité : 10Kg
- Portée
: 5.00m
- Durée de fonctionnement : 20s
- Caractéristiques des foyers éteints : bois (34Kg) et essence (7m2)
- Emploi sur courant électrique inférieur à 430 V.
Ouvrage payé à l’unité, fourni et posé, au prix N° ………………………………….8.15
PRIX N° 8.16 : POSTE INCENDIE ARME (RIA)
Aux endroits indiqués sur les plans, il sera installé des postes RIA conformément à la norme
NFS 61.114 et NFS 61.201.
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Ces postes comprendront :
- un robinet à volant de face en bronze, ouverture total en deux tours et demi.
- Dévidoir à tambon tournant et pivotant
- Un clef tricoises
- 30 mètres de tuyau semi-rigide
- Une lance munie d‟un robinet diffuseur à trois positions
- Une armoire réglementaire en tôle électrozinguée avec peinture époxy d‟épaisseur
minimum 20/10e
- Un seau et son support
- Un manomètre placé sur la RIA le plus défavorisé de chaque circuit
Ce matériel devra être agrée par le bureau d‟études et devra porter la marque du 1er choix,
matérialisée par une estampille de couleur blanche.
Les postes RIA tels que décrits ci-dessus seront payés à l‟ensemble, fournis et posés, y
compris toutes sujétions de pose.
Pour RIA DN 20
Ouvrage payé à l’unité, fourni et posé, au prix N° ………………………………….8.16
PRIX N° 8.17 : FOSSE SEPTIQUE
Le prix comprendra la réalisation sur place de la fosse septique de 2.00 x 4.00.
Elément préfabriqué d‟une marque de 1èr choix (suivant spécimens et catalogue actualisé à
présenter à l‟architecte pour choix) à exécuter suivant plans établi au frais de l‟entrepreneur
par un ingénieur spécialisé agrée, et approuvés par le bureau de contrôle.
Les conduites d‟amenés des EU et ce d‟acheminement des EU doivent avoir des cotes
permettant l‟écoulement rapide des eaux.
L‟entrepreneur procédera à des essais de fonctionnement qui seront consigne par un PV de
réception.
Ouvrage payé à l’ensemble, fourni et posé, au prix N° …………………………….8.17
PRIX N° 8.18 : PUIT PERDU
Le prix comprendra la réalisation sur place d„un puit perdu de 2.00m, et une profondeur de
5.00m.
Elément préfabriqué d‟une marque de 1èr choix (suivant spécimens et catalogue actualisé à
présenter à l‟architecte pour choix) Exécuter suivant plans établi au frais de l‟entrepreneur par
un ingénieur spécialisé agrée, et approuvés par le bureau de contrôle.
Ouvrage payé à l’ensemble, fourni et posé, au prix N°…………………………….8.18
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9 – PEINTURE - VITRERIE
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Nota : L‟Entrepreneur est tenu à présenter à l‟architecte pour approbation et avant toute
exécution, les échantillons de mise en œuvre et fourniture de tous les articles. Toutes
précisions d‟interprétation du descriptif reviennent à l‟architecte.
PRIX N° 9.01 : Peinture vinylique sur façade
Comprenant
 1 ponçage général
 1 couche d‟enduit
 1 couche d‟impression
 1 rebouchage partiel
 2 couches de peinture vinylique croisées
Pour obtenir un résultat satisfaisant, échantillon à faire approuver par l‟architecte.
Ouvrage payé au mètre carré, au prix N°…………………..……………………….9.01
PRIX N° 9.02 : Peinture vinylique sur mur intérieur et plafond
Les peintures sur mur intérieur et plafond seront exécutées de la façon suivante :
Rebouchage, égrenage et dépoussiérage a la brosse douce.
1 couche d‟impression à l‟acétate de polyvinyle à 30% d‟eau genre de marque du 1er choix, ou
une couche à STOP ASTRAL dilué à 15 % d‟eau.
1 couche d‟enduit à l‟acétate de polyvinyle.
Ponçage à l‟eau au papier abrasif.
1 couche de peinture à l‟acétate de polyvinyle genre ASTRALATEX.
1couche de peinture à l‟acétate de polyvinyle ASTRALATEX (couche d‟émail
glycérophtalique genre émail celluc).
Pour obtenir un résultat satisfaisant, échantillon à faire approuver par l‟Architecte.
Ouvrage payé au mètre carré. Au prix N°............................................................. 9.02
PRIX N° 9.03 : Peinture glycérophtalique laquée sur murs intérieur et plafond
Les peintures sur murs et plafonds de toutes les pièces d‟eau, revêtus d‟enduit au mortier
bâtard.
Seront exécutées de la façon suivante :
Egrenage et brossage énergique à la brosse chiendent.
2 couches d‟impression glycérophtalique mate diluée à White spirite (5à10 %)
Ratissage au couteau à l‟enduit “ tout prêt ”
Ponçage de l‟enduit
Application de “ sous couche GLYCEROPHTALIQUE V 779 ”
Application d‟une couche “ D‟EMAIL CELLUC ”.
PRIX N° 9.04 : Peinture glycérophtalique laquée sur bois
Après isolation métalliques (têtes de clous, serrures, etc…)
1couche d‟impression VINYLASRTAL diluée à 10% de White spirite
1couche de sous couche GLYCEROPHTALIQUE V 779
1couche D‟EMAIL CELLUS
24 heures doivent s‟écouler entre l‟application de la sous – couche et de l‟émail celluc,
échantillon à faire approuver par l‟Architecte.
68
PRIX N° 9.05 : Peinture glycérophtalique laquée sur fer
L‟application des couches de protection se feront sur métal parfaitement dérouillé et dégraissé
1couche de WASH PRIMER IPC ou similaire
2couche de PLOMBIUM V 768 RAPIDE ou similaire
1couche de SOUS COUCHE GLYCEROPHTALIQUE V 779 ou similaire
1couche D‟EMAIL CELLUC 109 brillant avec teinte au système Rexclorou similaire
L‟intervalle à respecter entre les couche est de 24 heures .Echantillon à faire approuver par
l‟Architecte.
PRIX N° 9.06 : Vernis sur bois
Comprenant :
*Brossage
*Nettoyage
*Ponçage
*Lavage en White spirite
* Application de couche de vernis suffisante suivant la règle de l‟Art de façon à faire bien
pénétrer le vernis dans le bois et le faire bien briller, échantillons à faire approuver par
l‟Architecte.
PRIX N° 9.07 : Verre Opaque (mousseline de 4 mm d'épaisseur)
En verre à vitre sans aucun défaut ni épauffure, les carreaux devront être coupé de manière à
s‟ajuster avec un jeu de 2 mm minimum dans le fonds des feuillures et à occuper les 2/3 au
moins de la largeur de la feuillure.
Pose à bain de mastic par parcloses, fournies par l‟Entrepreneur de Menuiserie.13 ci après de
point de vue façonnage, pour ce qui est dimensions échantillon a faire approuver par
l‟architecte
PRIX N° 9.08 : Verre normale de 6 mm
En verre à vitre sans aucun défaut ni épauffure, les carreaux devront être coupé de manière à
s‟ajuster avec un jeu de 2 mm minimum dans le fonds des feuillures et à occuper les 2/3 au
moins de la largeur de la feuillure.
Pose à bain de mastic par parcloses, fournies par l‟Entrepreneur de Menuiserie.
PRIX N° 9.09 : Verre armé
Même description que art 9.07 ci avant de point de vue façonnage, pour ce qui est dimensions
échantillon a faire approuver par l‟architecte
69
10 – AMENAGEMENT EXTERIEUR
70
PRIX N° 10.01 : MUR DE CLOTURE GRILLAGE H =2.00m
Ce prix rémunère la réalisation d‟un mur de clôture et comprend:
-Terrassements, évacuation
- Béton de propreté
- Béton arme des chaînages et poteaux suivant plan du BET.
- Maçonnerie de moellons en fondation.
- Grille de protection en acier galvanisée de 2.00 m de hauteur
- Fer cornière de 70 mm en V sur la partie supérieur du mur grillagé 60 cm de hauteur
- Fer barbelé
L'ensemble exécute conformément aux règles de l'art et aux DTU, aux normes, y compris
toutes sujétions de mise en œuvre et de finition, conformément aux généralités du devis
descriptif ci avant et aux plans et détails de calepinâges d‟architecte.
Un échantillon à soumettre à la maîtrise d‟œuvre pour approbation
Ouvrage payé au mètre linéaire. Au prix N°...................................................... 10.01
PRIX N° 10.02 : MUR DE CLOTURE EN AGGLOS H =2.00m
Ce prix rémunère la réalisation d‟un mur de clôture et comprend:
-Terrassements, évacuation
- Béton de propreté
- Béton armé des chaînages et poteaux suivant plan du BET.
- Maçonnerie de moellons en fondation.
- Agglos de 20cm.
- Couronnement en béton armé suivant détail de l‟architecte et du BET.
L'ensemble exécute conformément aux règles de l'art et aux DTU, aux normes, y compris
toutes sujétions de mise en œuvre et de finition, conformément aux généralités du devis
descriptif ci avant et aux plans et détails de calepinâges d‟architecte.
Un échantillon à soumettre à la maîtrise d‟œuvre pour approbation
Ouvrage payé au mètre linéaire. Au prix N°...................................................... 10.02
PRIX N° 10.03 - ALLEES PIETONS
- Réglage et compactage du sol
- Hérissonnage de 20 cm ou de tout-venant compacté
- Dallette de 12 cm en béton reflué armé avec joints de 2 cm transversaux tous les 2 mètres.
- Elle devra être parfaitement dressée, y compris acier conformément aux plans visés « BONS
POUR EXECUTION » dans lesquelles le diamètre des aciers ainsi que l‟espacement sont
connus, et toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.
Ouvrage payé au mètre carré. Au prix N°.......................................................... 10.03
PRIX N° 10.04 : PLANTATIONS
Ce prix consiste à la fourniture et la plantation des végétaux, y compris implantation
réalisation des trous dont les dimensions de la nature des plantations, des recommandations
des pépiniéristes suivant instructions de l‟architecte.
- Apport de terre végétale, exempt de tous cailloux et tout autre corps étranger.
71
- Remplacement des manquants épandages du fumier et toutes sujétions de mise en place, et
entretien.
- La fourniture et mise en place de gazon adapté à la climatologie locale à raison de 100
bouture par mètre carré, compris bêchage d‟enfouissement, piquage et repiquage des
boutures, confection des massifs d‟arrosage, arrosage nécessaire, nettoyage et enlèvement des
herbes sauvages jusqu‟à la réception provisoire.
- La fourniture et mise en place d‟arbres et arbustes selon indication de la maîtrise d‟oeuvre
a / Apport de terre végétale
Ouvrage payé au mètre cube. Au prix N°........................................ 10.04a
b / Palmier type PHOENIX
Ouvrage payé à l’unité. Au prix N°................................................. 10.034b
c / Gazon et plantes grasses
Ouvrage payé au mètre carré. Au prix N°........................................ 10.04c
sera exécutée deux couches de tout venant (20 cm GNF2 + 20 cm GNB) suivant détail du BET.
PRIX N° 10.05 Parking
Ce prix rémunère la préparation des fonds de forme y compris toutes sujétions de préparation
du terrain (nettoyage, déblayage) ainsi que le dressage et mise à la côte des différents fonds de
forme de chaussée, raquette, parking, trottoirs et accotements avant l‟exécution de la couche
de fondation y compris enlèvement des débris végétaux et matériaux impropres.
Ce prix comprend également le compactage du fond de forme à 98% de l‟OPM
respectivement pour les parkings, avant exécution du corps de chaussée.
Après l‟achèvement du compactage l‟entreprise est tenue de réceptionner les cotes de
nivellement par un géomètre agréé.
1- La fourniture, le transport et la mise en œuvre de matériaux tout-venant de granulométrie
0/60 GNF de 20cm compacté.
2 - La fourniture, le transport et la mise en œuvre de matériaux tout-venant de granulométrie
0/31,5 GNA de 20cm compacté.
Ils comprennent :
-
Nettoyage et compactage du fond de forme
Le répandage mécanique, l‟arrosage, les essais (indice de compactage 98% de l‟OPM).
Cylindrage jusqu'à refus et compactage par le passage du rouleau vibreur.
Mise à niveau à la côte définitive.
L‟emploi de gravats, déchets de briques, d‟agglos ou de béton est rigoureusement interdit.
Apres 1 et 2, les surfaces seront couvertes par le béton bitumineux à chaux 0/10 de 5cm (cinq
centimètres) après compactage.
Ce béton bitumineux sera fabriqué à partir de granulats 0/2 ; 2/6 et 6/10. L‟étude de
formulation sera faite par un laboratoire agréé aux frais de l‟entrepreneur.
La température de mise en œuvre du béton bitumineux sera comprise entre 120 et 140°.
72
Le prix comprend également tous les essais de formulation et de contrôle du laboratoire
pendant l‟exécution, demandés par la maîtrise d‟œuvre. Y compris toutes sujétions.
Ouvrage payé au mètre carré. Au prix N°.......................................... 10.05
PRIX N° 10.06 : BORDURES DE TROTTOIR
Les bordures de trottoirs en béton préfabriqué de classe B2 (charge de rupture par flexion 31,5
Kn pour T2, T3 et de 48 Kn pour T4 et bordure américaine) seront scellées sur un béton de
propreté dosé à 250 kg d'une épaisseur de 0,10 m conformément au plan. Elles devront former
un alignement rigoureux. Les joints auront 10 mm d'épaisseur maximale, ils seront serrés et
lissés au fer. Des éléments d'une longueur de 0,50 m seront obligatoirement utilisés dans les
courbes. Ces éléments de 0,50 m seront préfabriqués. Toute bordure cassée sera refusée.
La tolérance pour faux alignement en plan ou en hauteur est de 1 cm par rapport à la ligne de
pose. Les bordures type T3 ou T4 seront placées le long de toutes les voies principales,
secondaires et tertiaires de profils en travers type. Les bordures type "Américain" équiperont
les îlots directionnels des carrefours.
Les essais d‟écrasement de bordures T2, T3 et T4 s‟effectueront par lot de 1000ml.
Ouvrage payé au mètre linéaire. Au prix N° :
a- Bordure T2……………………………..………….………………..…... 10.06 a
b- Bordure T3…………………..…………………….………………..…... 10.06 b
c- Bordure T4…………………..….………………….………………..…... 10.06 c
73
BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF
74
MARCHE N°DCT/ PISCINE-TAOUNATE/TAO/01-2012
RELATIF AUX
TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE PISCINE AU NIVEAU DE LA
COMMUNE URBAINE DE TAOUNATE
Marché passé par appel d’offre ouvert sur offres de prix en application de l’article 16, 17, 18, 19
et 20 du décret 2.06.388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes
de passation des marchés de l’état ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à
leur gestion.
Arrêté le présent marché à la somme de :
…………………………………………………………………………………...
………………………………………………………………………………….....
DRESSE PAR L‟ARCHITECTE
LU ET ACCEPTE PAR
L‟ENTREPRENEUR :
VISE PAR LA DIRECTION DE LA
COORDINATION TERRITORIALE - APDN :
VISE PAR LE GOUVERNEUR DE LA PROVINCE
DE TAOUNATE :
APPROUVE PAR LE DIRECTEUR GENERAL DE L‟APDN :
75
CONSTRUCTION D'UNE PISCINE
A
TAOUNATE
BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF
N°
DESIGNATION DES OUVRAGES
U
PRIX UNITAIRES EN DIRHAMS H.T
Qtés
En chiffres
I-GROS ŒUVRES
1.00
Installation du chantier
Le Forfait
F
1
m³
3 600
m³
400
m³
800
m³
82
1) TERRASSEMENT
1.01
Fouilles en pleine masse dans T.T y/c rocher
Le métre cube
1.02
Fouilles en tranchées -rigoles ou en puits dans T.T y/c rocher
Le métre cube
1.03
Tout venant compacté ‎
Le métre cube
2) MACONNERIE EN FONDATION
1.04
Béton de propreté
Le métre cube
1.05
Beton cyclopeen
le metre cube
Béton banché
m³
40
1.06
Le métre cube
m³
30
m³
45
m²
110
m³
250
kg
28 700
ml
85
1.07
Maçonnerie de moellon en fondations
Le métre cube
1.08
Arase étanche sur maçonnerie
Le métre carré
3) BETON ARME EN FONDATION
1.09
Béton pour béton armé pour tout ouvrage en fondation
Le métre cube
1.10
Acier Tor ou carron pour béton armé en Fondation
Le Kilogramme
4) Canalisation - Égouts
1.11
Canalisations en buses de PVC Ø 200
Le mètre linéaire
Page 1
En lettres H.TVA
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
En chiffres
112
Canalisations en buses de PVC Ø 300
Le mètre linéaire
ml
50
u
18
u
4
u
4
u
6
u
4
ml
16
m²
980
m²
980
m³
260
m²
340
m²
204
Kg
30 600
ml
50
m²
18
Regard type non visitable pour évacuation
1.13
Regard de 40x40
L'unité
1.14
Regard de 50x50
L'unité
1.15
Regard de 60x60
L'unité
Regard type visitable pour évacuation
1.16
Regard 70x70
L'unité
1.17
Regard 80x80
1.18
Caniveau en B.A
L'unité
Le mètre linéaire
5) DALLAGES.
1.19
Hérissons en pierres sèches
Le mètre carré
1.20
Béton de forme de 12 cm d'épaisseur y/c acier
Le mètre carré
6) BETON ARME EN ELEVATION.
1.21
Béton pour béton armé pour tout ouvrage en élévation ‎
Le métre cube
Planchers corps creux ‎
1.22
Plancher corps creux de 15+5 ‎
Le mètre carré
1.23
Plancher corps creux de 20+5 ‎
Le mètre carré
1.24
Armatures en acier TOR ou CARRON
Le Kilogramme
1.25
Appui de fenêtre
Le mètre linéaire
1.26
Dalletes en béton armé
Le mètre carré
Page 2
En lettres H.TVA
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
En chiffres
PRIX TOTAL
En lettres H.TVA
7) MACONNERIE ET CLOISONS.
Double cloisons en brique ‎
1.27
Pour Double cloison en briques creuses de 8+6T
Le mètre carré
1.28
Le mètre carré
1.29
m²
750
m²
400
m²
300
m²
2 700
m²
1 200
Cloison en briques creuses de 6 Trous
Mur en agglos de ciment de 15 à 20 cm
Le mètre carré
8) ENDUITS
1.30
Enduit intérieur au mortier de ciment‎
Le mètre carré
1.31
Enduit extérieur au mortier bâtard
Le mètre carré
1.32
Façon de dessus et nez d'acrotère
Le mètre linéaire
N°
ml
200
TOTAL GROS ŒUVRES :
U
Qtés
En chiffres
II/ ETANCHEITE
2.00
Forme de pente + chape de lissage‎
Le mètre carré
2.01
Le mètre carré
2.02
m²
560
ml
300
u
10
Fourniture et pose de gargouilles, gueulards et hébergement
L'unité
2.04
560
Etanchéité des relevés avec protection par solin grillagé
le mètre linéaire
2.03
m²
bicouche autoprotégée hyreine 25 + hyreine 30
Etanchéité verticale des parois enterrée extérieur
Le mètre carré
m²
148
TOTAL ETANCHEITE :
Page 3
En lettres H.TVA
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
En chiffres
3 / REVETEMENT DE SOLS ET MURS
3.01
Revêtement de sol en granito poli blanc 100 % y/c frise
3.02
Revêtement de sol en carreaux grès cérame de 33 x 33
Le mètre carré
Le mètre carré
3.03
m²
70
ml
380
ml
50
ml
20
ml
20
m²
550
m²
125
Tuiles vertes
Le mètre carré
3.13
420
Revêtement de sol et mur pour la piscine en petits carreaux de 5 x 5
Le mètre carré
3.12
m²
Tablette en marbre
Le mètre linéaire
3.11
40
b / Marches et contre marches en granito poli blanc 100 % y.compris plinthe
Le mètre linéaire
3.10
m²
a / Marches et contre marches en grès cérame
Le mètre linéaire
3.09
290
Plinthes en granito poli blanc 100 %
Le mètre linéaire
3.08
m²
Revêtement de sol synthétique y.compris frise et plinthe
Le mètre carré
3.07
320
Revêtement mural en carreaux 20 x 20 ou 15x15 avec frise de 10 cm
Le mètre carré
3.06
m²
Revêtement de sol en marbre boujâad y.compris frise et plinthe
Le mètre carré
3.05
500
Revêtement de sol en carreaux REV-SOL de 33 x 33
Le mètre carré
3.04
m²
Revêtement de comptoir en marbre
L'Ensemble
Ens
2
TOTAL REVETEMENT :
Page 4
En lettres H.TVA
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
En chiffres
4 / FAUX PLAFOND
4.01
Faux plafond en staff lisse
4.02
Faux plafond de 60 x 60 en Amstrong
Le mètre carré
Le mètre carré
4.03
140
m²
150
ml
200
Joint creux de toutes épaisseurs
Le mètre linéaire
4.04
m²
Corniche en plâtre entre 8 à 25 cm dépaisseur
Le mètre linéaire
ml
90
TOTAL FAUX PLAFOND :
Page 5
En lettres H.TVA
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
En chiffres
5 / MENUISERIE BOIS, METALLIQUE
PORTE PLEINE
5.01
a ) Porte pleine entrée principale
Le mètre carré
m²
21
m²
10
m²
46
m²
52
m²
10
m²
20
m²
6
m²
63
m²
20
m²
27
m²
63
m²
20
b ) Porte pleine entrées secondaires
Le mètre carré
PORTE VITREE
5.02
Porte vitrée
Le mètre carré
PORTE A LAMMES
5.03
Porte à lames
Le mètre carré
5.04
PLACARDS
Le mètre carré
5.05
Placards sous paillasse
Le mètre carré
5.06
PORTES EN ALUMINIUM
Porte en aluminium
Le mètre carré
5.07
FENETRES EN ALUMINIUM
Fenêtre en aluminium
Le mètre carré
5.08
CHASSIS EN ALUMINIUM
Châssis en aluminium
L'unité
5.09
PORTE METALLIQUE
Porte métallique
Le mètre carré
5.10
GRILLE METALLIQUE
Grille métallique
Le mètre carré
5.11
PERGOLA EN BOIS
Pergola en bois
Le mètre carré
5.12
Enseigne Administratif en Arabe et en français
Enseigne Administratif en Arabe et en français
L’ensemble
Ens
1
TOTAL MENUISERIE BOIS, FER ET ALUMINIUM :
Page 6
En lettres H.TVA
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
En chiffres
6 / EQUIPEMENT DE LA PISCINE
6.01
Fourniture et pose de Pompe
L’ensemble
6.02
L’ensemble
6.03
Ens
1
Ens
1
Ens
1
Ens
1
Ens
1
Ens
1
Ens
1
Pièce à sceller
Echelle en inox
L’ensemble
6.04
Materiel d'entretien
6.05
Materiel d'eclairage
6.06
Equipement bâche
6.07
Tuyauterie de ceinturage - Montage et installation électrique
6.08
Grille pour caniveau périphérique
L'Ensemble
L'Ensemble
L'Ensemble
L'Ensemble
le mètre linéaire
ml
125
TOTAL / EQUIPEMENT DE LA PISCINE :
Page 7
En lettres H.TVA
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
En chiffres
En lettres H.TVA
7 / ELECTRICITE- LUSTRERIE
7.01
Tableau général basse tension y.compris branchement
Ens
1
u
9
Ens
2
ml
300
ml
200
ml
210
ml
240
ml
295
L'unité
b / TPE2 Buvette & vestiaires
u
1
L'unité
c / TPE3 Piscines & local technique
u
1
L'unité
d / TPE4 Aménagement extérieur
u
1
L'unité
u
5
l'Ensemble
7.02
Boîte de coupure
L'unité
7.03
Niche et coffret de compteur
l'ensemble
7.04
Câble U1000 RO2V à âme cuivre, tétrapolaire + terre.
a / Câble U1000 RO2V 3x150mm²+1x120mm²+1x95mm²
le mètre linéaire
b / Câble U1000 RO2V 4x25mm²
le mètre linéaire
c / Câble U1000 RO2V 4x16mm²+T
le mètre linéaire
d / Câble U1000 RO2V 4x10mm²+T
le mètre linéaire
e / Câble U1000 RO2V 4x6mm² +T
le mètre linéaire
7.05
TABLEAUX DE PROTECTION ELECTRIQUES
a / TPE1 Salle de fêtes
Total à reporter :
Page 8
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
En chiffres
En lettres H.TVA
Report :
7.06
Simple allumage + Alimentation
a / simple allumage
L'unité
u
57
u
10
u
23
u
6
u
2
u
82
u
8
u
4
u
24
u
13
u
5
u
5
u
4
u
2
b / double allumage
L'unité
c / simple allumage étanche
L'unité
d / Va et vient
L'unité
e / Télérupteur de 1 à 6 foyers
L'unité
f / Foyer supplémentaire
L'unité
g / Alimentation climatiseurs tous niveaux et tous points
L'unité
h / Alimentation chauffe eau tous niveaux et tous points
L'unité
i / Prise de courant normal ou ondulé 2 x16A+ T
L'unité
j / Prise de courant force normal ou ondulé 2 x ( 20 à 32A+ T)
L'unité
k / Prise de télévision
L'unité
l / Prise de téléphone
L'unité
m / Prise informatique RJ45
L'unité
n / Bouton poussoir
L'unité
Total à reporter :
Page 9
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
En chiffres
En lettres H.TVA
Report :
7.07
LUSTRERIE
a / Plafonnier décopale
L'unité
u
15
u
12
u
14
u
16
u
11
u
13
u
4
u
27
u
8
u
4
u
12
u
10
b / Spot encastré
L'unité
c / Spot encastré double 2x30W
L'unité
d / Spot en saillie pour lampe 60W
L'unité
e / Réglettes sanitaires
L'unité
f / Luminaire fluorescente 4x18W
L'unité
g / Luminaire fluorescente 2x36W étanche
L'unité
h / Hublot étanche
L'unité
i / Projecteur étanche
L'unité
j / Eclairage de la salle par projecteurs sodium
L'unité
k / Candilabre pour éclairage extérieur
L'unité
l / Blocs autonomes de sécurité 60 lumens
L'unité
m / Réseau de terre complet
Le Forfait
F
4
TOTAL ELECTRICITE- LUSTRERIE :
Page 10
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
En chiffres
En lettres H.TVA
8 / PLOMBERIE - SANITAIRE
8.01
Aménagement et branchement du compteur général
Le Forfait
8.02
F
1
u
2
ml
370
ml
280
ml
85
u
16
u
12
u
4
u
18
ml
56
ml
44
ml
105
ml
47
Compteur d'eau divisionnaire
L'unité
Réseau de distribution d'eau
8.03
Distribution en Retube
a / diamètre 15/21
Le mètre linéaire
b / diamètre 20/27
Le mètre linéaire
c / diamètre 50/60 en polythélène
Le mètre linéaire
8.04
Robinet d'arrêt
a / diamètre 15/21
L'unité
b / diamètre 20/27
L'unité
c / diamètre 50/60
L'unité
8.05
Robinet de puisage
L'unité
8.06
Chutes et évacuation en PVC des EU/EV/EP
a / PVC Ø 100 à 110
Le mètre linéaire
b / PVC Ø 120 à 140
Le mètre linéaire
c / PVC Ø 75 ou 80
Le mètre linéaire
d / PVC Ø 40 ou 50
Le mètre linéaire
Total à reporter :
Page 11
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
En chiffres
8.07
Siphon de sol Ø 100 , 150 ou 200 mm
L'unité
8.08
u
3
u
13
u
2
u
12
u
1
u
4
u
3
u
7
u
3
u
1
Receveur de douche
L'unité
8.13
13
Lavabo sur colonne
L'unité
8.12
u
Vasque
L'unité
8.11
16
WC à la turque
L'unité
8.10
Report :
u
WC à l'anglaise
L'unité
8.09
Chauffe-eau éléctrique
a / Chauffe-eau de 100 litres
L'unité
b / Chauffe-eau de 75 litres
L'unité
8.14
Evier à deux bac
L'unité
8.15
Extincteur à poudre polyvalent de 10 kg
L'unité
8.16
Poste d'incendie armé (RIA)
L'unité
8.17
Fosse septique
L'unité
8.18
Puit perdu
L'unité
En lettres H.TVA
u
1
TOTAL PLOMBERIE - SANITAIRE :
Page 12
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
En chiffres
9 / PEINTURE - VITRERIE
9.01
Peinture vinylique sur façade
Le mètre carré
9.02
Le mètre carré
9.03
1 350
m²
750
m²
530
m²
540
m²
90
m²
40
m²
30
Peinture glycérophtalique laquée sur fer
Le mètre carré
9.06
m²
Peinture glycérophtalique laquée sur bois
Le mètre carré
9.05
1 500
Peinture glycérophtalique laquée sur mur intérieur et plafond
Le mètre carré
9.04
m²
Peinture vinylique sur mur intérieur et plafond
Vernis sur bois
Le mètre carré
Vitrerie
9.07
Verre Opaque (mousseline de 4mm d'ép)
Le mètre carré
9.08
Verre normale de 6mm
Le mètre carré
9.09
Verre armé
Le mètre carré
m²
40
TOTAL PEINTURE - VITRERIE :
Page 13
En lettres H.TVA
PRIX TOTAL
N°
U
Qtés
En chiffres
10 / AMENAGEMENT EXTERIEUR
10.01
Mur de clôture grillagé H = 2,00M
Le mètre linéaire
10.02
Mur de clôture en agglos H = 2,00M
10.03
Allées piétons
Le mètre linéaire
Le mètre carré
10.04
ml
200
ml
380
m²
300
m³
800
u
80
m²
600
m²
1 480
ml
240
ml
120
Plantations
a / Apport de terre végétale
Le mètre cube
b / Palmier type PHOENIX
L'unité
c / Gazon et plantes grasses
Le mètre carré
10.05
Parking
Le mètre carré
10.08
Bordure de trottoir
a / Bordure T2
Le mètre linéaire
b / Bordure T3
Le mètre linéaire
c / Bordure T4
Le mètre linéaire
ml
200
TOTAL AMENAGEMENT EXTERIEUR :
Page 14
En lettres H.TVA
PRIX TOTAL
CONSTRUCTION D'UN ESPACE D'ATTRACTION ET PISCINE
1
GROS ŒUVRES
2
ETANCHEITE
3
REVETEMENT DES SOLS ET MURS
4
FAUX PLAFOND
5
MENUISERIE BOIS, METALLIQUE
6
EQUIPEMENT DE LA PISCINE
7
ELECTRICITE- LUSTRERIE
8
PLOMBERIE- SANITAIRE
9
PEINTURE-VITRERIE
10
AMENAGEMENT EXTERIEUR
A TAOUNATE
Total H.T‎………..……
TVA 20% ……….……
Total T.T.C….……….…
ARRETE LE PRESENT BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF A LA SOMME DE :
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………..
16/03/2012 09:01
Page 15
Règlement de consultation
ROYAUME DU MAROC
AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE
MINISTERE DE L'INTERIEUR
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET
SOCIAL DES PREFECTURES ET
PROVINCES DU NORD DU ROYAUME
APPEL D’OFFRES N°DCT/PISCINE-TAOUNATE/TAO/01-2012
POUR
TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE PISCINE AU
NIVEAU DE LA COMMUNE URBAINE DE TAOUNATE
REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Construction piscine- Taounate
1/ 21
APPEL D’OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX
REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Article 1 : Objet du règlement de la consultation
Le présent règlement de consultation concerne l’appel d’offre ouvert sur offres de
prix ayant pour objet : construction d’une piscine au niveau de la commune
urbaine de Taouante, Province de Taounate.
Il a été établi en vertu des disposition des articles 16,17,18,19 et 20 du décret n°
2.06.388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes
de passation des marchés de l’Etat ainsi que certaines règles relatives à leur
gestion et à leur contrôle.
Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou
modifier les conditions et les formes prévues par le décret n° 2.06.388 précité.
Toute disposition contraire au décret précité est nulle et non avenue. Seules sont
valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux
dispositions de l’article 18 et des autres articles de décret n° 2.06.388 précité.
Article 2 : Maître d’ouvrage
Le Maître d’Ouvrage (MO) du marché qui sera passé suite au présent appel
d’offres est l’Agence pour la Promotion et le Développement Economique
et Social des Préfectures et Provinces du Nord du Royaume
Le Maître d’Ouvrage Délégué (MOD) pour ledit marché est la Province de
Taounate.
Article 3 : Conditions requises des concurrents
Conformément aux dispositions de l’article 22 du décret n° 2.06.388 précité :
1. seules peuvent participer à la présente consultation les personnes
physiques ou morales qui :
 justifient des capacités juridiques, techniques et financières
requises ;
 sont en situation fiscale régulière, pour avoir souscrit leurs
déclarations et réglé les sommes exigibles ou, à défaut de
règlement, constitué des garanties suffisantes pour le comptable
chargé du recouvrement ;
 sont affiliées à la CNSS et souscrivent régulièrement leur
déclaration des salaires auprès de cet organisme
2. Ne sont pas admises à participer à la présente consultation :
 les personnes en liquidations judiciaires ;
 les personnes en redressement judiciaire, sauf autorisation spéciale délivrée
par l’autorité judiciaire compétente.
2/ 21
 les personnes ayant fait l'objet d'une exclusion temporaire ou définitive
prononcée dans les conditions fixées par l'article 24 ou 85 du décret n° 2.06.388.
Article 4 : Liste des pièces justifiant les capacités et les qualités des
concurrents:
Conformément aux dispositions de l’article 23 du décret 2.06.388 précité, les
pièces à fournir par les concurrents sont :
1. Un dossier administratif comprenant :
a) la déclaration sur l’honneur comportant les indications et les
engagements précisés au paragraphe 1 de l’article 23 du décret précité,
conformément au modèle joint en annexe 1;
b) la ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant
au nom du concurrent (statuts de la société, PV des AG et / ou du
conseil d'administration conférant ces pouvoirs au (x) signataires, où
décisions délégant ces pouvoirs, le tout en pièces originales légales ou
en copies certifiées conformes);
c) l’attestation du percepteur délivrée depuis moins d’un an certifiant
que le concurrent est en situation fiscale régulière ou, à défaut de
paiement qu’il a constitué les garanties prévues à l'article 22 du décret
précité . Cette attestation doit mentionner l’activité au titre de laquelle
le concurrent est imposé ;
d) l’attestation de la CNSS délivrée depuis moins d’un an certifiant que le
concurrent est en situation régulière envers cet organisme
conformément aux dispositions de l’article 22 du décret précité ;
e) le récépissé du cautionnement provisoire ou l’attestation de la caution
personnelle et solidaire qui en tient lieu ; l'attestation de caution doit
être établie conformément au modèle ci-joint en annexe 2 et porter
expressément les deux dispositions suivantes:
 le montant de cette caution sera réglé à l'Agence sur
simple demande de celle-ci;
 la banque renonce expressément au bénéfice de
discussion et de division
f) le certificat d’immatriculation au registre de commerce;
Les concurrents non installés au Maroc sont tenus de fournir l'équivalent des
attestations visées aux paragraphes c, d et f, délivrées par les administrations ou les
organismes compétents de leurs pays d'origine ou de provenance.
3/ 21
2. Un dossier technique comprenant :



Une note détaillée indiquant les moyens techniques et financiers du
soumissionnaire ;
Les références techniques pour les travaux similaires de même importance
financières, réalisées et achevées par le soumissionnaire, appuyées des
attestations originales ou copies certifiées conformes, datées et lisibles,
délivrées par les maîtres d’œuvres et/ou les maîtres d’ouvrages sous la
direction desquels ces prestations ont été exécutées ; ainsi que les fiches de
présentation des références précitées ;
Plan de charge
3. Une offre technique comprenant :

Une note détaillée indiquant les moyens humains : effectif permanent de la
société (dûment justifié par des copies des déclarations de CNSS et copies
des diplômes, CV de l'équipe proposée pour la réalisation des travaux,
compétence etc..).

Planning.
Article 5 : Composition du dossier de consultation
Conformément aux dispositions de l’article 19 du décret n° 2.06.388 précité, le
dossier consultation d’offres comprend :
- copie de l’avis d’offres,
- un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales dûment signé est
paraphé à toutes les pages ;
- le bordereau des prix et le détail estimatif ;
- le modèle de déclaration sur l’honneur (annexe 1) ;
- le modèle du cautionnement provisoire (annexe 2) ;
- le modèle de l’acte d’engagement (annexe 3) ;
- le présent règlement de la consultation.
Article 6 : Modification dans le dossier de consultation
Conformément aux dispositions de l’article 19 du décret
précité, des
modifications peuvent être introduites dans le dossier de consultation. Ces
modifications ne peuvent en aucun changer l’objet de consultation.
Si des modifications sont introduites dans le dossier d’appel d’offres, elles seront
communiquées à tous les concurrents ayant retiré ledit dossier suffisamment à
l’avance et en tout cas avant la date prévue pour la réunion de la commission
d’appel d’offres devant procéder à l’ouverture des plis.
Lorsque ces modifications nécessitent le report de la date d’ouverture prévue pour
la réunion de la commission d’appel d’offres devant procéder à l’ouverture des
4/ 21
plis, ce report sera publié conformément aux dispositions de l’article 20 du décret
précité.
Article 7 : Répartition en lots
La présente consultation concerne un marché lancé en lot unique.
Article 8 : Retrait des dossiers de consultation
Le dossier consultation est mis à la disposition des concurrents dans le bureau
indiqué dans l’avis d’appel d’offres dès la parution de ce dernier au premier journal
et jusqu’à la date limite de remise des offres.
Article 9 : Information des concurrents
Conformément aux dispositions de l’article 21 du décret précité, tout
éclaircissement ou renseignement fourni par le Maître d’Ouvrages à un
concurrent, à la demande de ce dernier, sera communiqué dans les mêmes
conditions aux autres concurrents qui ont retiré le dossier de consultation, et ce
par lettre recommandée avec accusé de réception ou par télécopie confirmée. Il
est également mis à la disposition de tout autre concurrent.
Article 10 : Contenu et présentation des dossiers des concurrents
1. Contenu des dossiers :
Conformément aux dispositions de l’article 26 du décret précité, les dossiers
présentés par les concurrents doivent comporter :
- un dossier administratif (Cf. article 4-1 ci-dessus) ;
- un dossier technique (Cf. article 4-2 ci-dessus) ;
- une offre technique (Cf. article 4-3 ci-dessus) ;
- une offre financière comprenant :
o l’acte d’engagement établi comme il est dit au paragraphe 1-a de
l’article 26 du décret précité ;
o le bordereau des prix et le détail estimatif
Le montant de l’acte d’engagement ainsi que les prix unitaires du bordereau des
prix et du détail estimatif doivent être indiqués en chiffres et en toutes lettres. En
cas de discordances entre ces prix, ceux indiqués en toutes lettres seront pris en
considération.
2. Présentation des dossiers des concurrents :
Conformément aux dispositions de l’article 28 du décret précité sur les marchés
publics, le dossier présenté par chaque concurrent est mis dans un pli cacheté
portant :
- le nom et l’adresse du concurrent ;
- l’objet du marché ;
- la date et l’heure de la séance publique d’ouverture des plis ;
5/ 21
- l’avertissement que « les plis ne doivent être ouverts que par le président
de la commission d’appel d’offres lors de la séance d’examen des
offres ».
Ce pli contient trois enveloppes comprenant pour chacune :
a) la première enveloppe : le dossier administratif, le dossier technique et le
CPS paraphé sur toutes les pages et signé à la dernière page. Cette
enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les
indications portées sur le pli, la mention « dossier administratif et
technique ».
b) La deuxième enveloppe : une offre technique.
c) La troisième enveloppe : l’offre financière du soumissionnaire.
Cette enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les
indications portées sur le pli, la mention « offre financière ».
NB : les soumissionnaires sont tenues de présenter, en plus de la version
papier, leurs offres financières en format numérique (CD).
Article 11 : Dépôt des plis des concurrents
Conformément aux dispositions de l’article 30 du décret précité, les plis sont, au
choix des concurrents :
- soit déposés, contre récépissé, dans le bureau du Maître d’Ouvrage
indiqué dans l’avis d’appel d’offres ;
- soit envoyés par courrier recommandé avec accusé de réception, au
bureau précité ;
- soit remis, séance tenante, au président de la commission d’appel
d’offres au début de la séance, et avant l’ouverture des plis.
Le délai pour la réception des plis expire à la date et à l’heure fixées par l’avis
d’appel d’offres pour la séance d’examen des offres.
Les plis déposés ou reçus postérieurement au jour et à l’heure fixés ne sont pas
admis.
A leur réception, les plis sont enregistrés par le Maître d’Ouvrage dans leur ordre
d’arrivée, sur un registre spécial. Le numéro d’enregistrement, ainsi que la date et
l’heure d’arrivée, sont portés sur le pli remis.
Les plis resteront cachetés et seront tenus en lieu sûr jusqu’à leur ouverture dans
les conditions prévues à l’article 35 et autres dispositions du décret précité sur les
marchés publics.
Article 12 : Retrait des plis
publics, tout pli déposé ou reçu peut être retiré antérieurement au jour et à l’heure
fixés pour l’ouverture des plis.
6/ 21
Le retrait du pli fait l’objet d’une demande écrite et signée par le concurrent ou
son représentant dûment habilité. La date et l’heure de retrait sont enregistrées par
le Maître d’Ouvrage délégué dans le registre spécial visé à l’article 11 ci-dessus.
Les concurrents ayant retiré leurs plis peuvent présenter de nouveaux plis dans les
conditions de dépôt des plis fixées à l’article 30 du décret sur les marchés publics
et rappelées à l’article 11 ci-dessus.
Article 13 : Délai de validité des offres
Les soumissionnaires qui n’ont pas retiré définitivement leur pli dans les
conditions prévues à l’article 12 ci-dessus resteront engagés par leurs offres
pendant un délai de quatre vingt dix (90) jours, à compter de la date d’ouverture
des plis.
Si, dans ce délai, le choix de l’attributaire ne peut être arrêté, le Maître d’Ouvrage
pourra demander aux soumissionnaires, par lettre recommandée avec accusé de
réception, de prolonger la validité de leurs offres. Seuls les soumissionnaires qui
auront donné leur accord par lettre recommandée avec accusé de réception
adressée au Maître d’Ouvrages resteront engagés pendant le nouveau délai.
Article 14 : Critères d’appréciation des capacités techniques et financières
des concurrents
La commission apprécie les capacités financières et techniques en rapport avec la
nature et l’importance des prestations objet de la consultation et au vu des
éléments contenus dans les dossiers administratif et technique de chaque
concurrent.
Les concurrents non installés au Maroc doivent justifier avoir réalisé et mener à
bien au moins un projet de nature, d’importance et de complexité similaires à celui
objet de l’appel d’offres.
Article 15 : Critères d’évaluation des offres
Les offres sont examinées conformément aux dispositions des articles 34, 35, 36,
38 ; 39 ; 40 et 41 du décret n°2-06-388 précité.
Elles sont écartées d’office :
1- les entreprises ayant comptabilisé au moins deux mises en demeure
ou une résiliation avec l’APDN durant l’année antécédente et l’année
courante.
2- Les entreprises ayant déjà été adjudicataires d’au moins deux
marchés dans le cadre du programme de la mise à niveau des cinq
centres urbains de la Province de Taounate.
a. Les capacités à répondre aux stipulations du marché et la qualité des
offres sont appréciées par l’ensemble des critères suivants :
7/ 21
- L’effectif du personnel d’encadrement technique ;
- Le nombre de références techniques en relation avec les travaux objet de
l’appel d’offres ;
- L’encadrement proposé pour la réalisation des travaux.
Le barème de notation relatif aux critères susvisés est présenté ci-après :
A- Effectif encadrement global technique de la société : (10 points)
- Effectif de moins de 5 en personnel technique
- De 5 à 10 personnes
- Supérieur à 10 personnes
:
:
:
1 point
5 points
10 points
B- Références des travaux similaires à celle faisant l’objet du marché : (30
points)


Chaque reference d’importance similaire : 10 points
Une référence de moindre importance : 4 points.
La note maximale est fixée à 30 points, c à d quatre références
similaires.
C- Equipe proposée : (50 points)
L’équipe proposée sera composée comme suit :
- Un chef de projet ;
- Un technicien spécialisé en génie civil ;
Chacun des membres de cette équipe est noté suivant le tableau ci-après et selon
les CV et copies des diplômes présentés par l’entreprise :
Chef de projet
Technicien Génie civil
Ingénieur GC
Symbole
note
Ncp
Ntech
N ing
Total Maximal
--
Personnel proposé
de
la Note
maximale
20
10
20
50
Pour le chef de projet et pour chaque membre de l'équipe proposée, le nombre de
point à accorder dépendra des critères suivants:
a) la formation initiale (Fi) ;
b) l'expérience (Exp) ;
c) l'appartenance à la société (App).
Cette notation est répartie suivant le canevas suivants :
8/ 21
La note du directeur de projet (Ncp) est la somme des notes suivantes :
 Note formation initiale nFi:
- Formation initiale non compatible avec l'objet du marché :
0
points ;
- Formation initiale compatible avec l'objet du marché
:
4
points.
 Note de l'expérience (nExp) :
- Une expérience de moins de 5 années
: 4 points ;
- Une expérience entre 5 et 10 ans
: 8 points ;
- Une expérience supérieure à 10 ans
: 12 points.
 Note de l'appartenance à l'entité du candidat (nAPP) :
- Une présence continue de moins de 2 ans
:
2points ;
- Une présence continue de plus de 2 ans
:
4 points.
La note de l’Ingénieur GC (Ning) est la somme des notes suivantes:
 Note formation initiale (nFi) :
- Formation initiale non compatible avec l'objet du marché :0 points ;
:5points.
- Une expérience de moins de 2 années dans le domaine : 5 points ;
- Une expérience de plus de 2 ans
: 10 points.
:
2 points ;
:
5 points.
La note du technicien spécialisé (Ntech) est la somme des notes suivantes:
 Note formation initiale (nFi) :
- Formation initiale non compatible avec l'objet du marché :0 points ;
:3 points.
- Une expérience de moins de 2 années dans le domaine : 2 points ;
- Une expérience de plus de 2 ans
: 5 points.
:
0 points ;
:
2points.
(En cas de deux ou plusieurs membres, prendre la somme des moyennes de
chacune des notes susvisées.)
D- Planning
:10 points
La notation de cet élément tiendra compte principalement de la capacité de
l’entreprise à réaliser les prestations dans le délai du marché :
 Planning conforme au délai
: 10 points
 Planning non-conforme au délai : 0 points.
9/ 21
Toute offre ayant obtenu moins de 70 points conduit au rejet de l'offre du
concurrent concerné.
L'offre qui sera retenue, parmi les offres des concurrents retenus après
l'évaluation technique, est la moins disante.
Article 16 : Préférence en faveur de l’entreprise nationale
publics, une préférence peut-être accordée aux offres présentées par les
entreprises nationales.
Dans ces conditions les montants des offres présentées par les sociétés /
entreprises étrangers sont majorés d’un pourcentage de cent (15 %).
En cas des groupements comprenant des entreprises nationales et étrangères
soumissionnant au présent appel d’offres, le pourcentage visé ci-dessus est
appliqué à la part des sociétés / entreprises et BET étrangers dans le montant de
l’offre du groupement. Dans ce cas, les groupements concernés doivent fournir,
dans le pli contenant l’offre financière visé à l’article 26 du décret n° 2.06.388
précité et rappelé à l’article 10 du présent règlement de consultation, le contrat de
groupement qui doit préciser la part revenant à chaque membre du groupement.
Article 17 : Monnaie de paiement
Les paiements seront effectués en monnaie nationale ; en dhs.
10/ 21
REGLEMENT DE CONSULTATION
ANNEXES
11/ 21
ANNEXE 1 :
DECLARATION SUR L’HONNEUR
Mode de passation :
Objet du Marché :
Pour les personnes physiques :
Je soussigné :……………………………………………………………….
Agissant en mon nom et pour mon propre compte,
Adresse du domicile à…...............................................................................
Affilié à la C.N.S.S sous le n°……………......................………………….
Inscrit au registre de commerce de………………………sous le n°.....................................
N° de Patente :..............................................................................................
N° du compte bancaire :……………………………………………………………
Pour les personnes morales :
Je soussigné :……………………………………………………………….
Agissant au nom et pour le compte de ……………...........…..(raison sociale et forme juridique
de la société).
Au capital de :………………………………………………………………
Adresse du siège social……………………………………………………..
Adresse du domicile élu...............................................................................
Inscrit au registre de commerce de………………..…………sous le n°...................................
N ° de Patente :..............................................................................................
N° du compte bancaire :……………………………………………………………
Déclare sur l’honneur :
1) M’engage à couvrir, dans les limites fixées dans le cahier des charges, par une police
d’assurance, les risques découlent de mon activité professionnelle ;
2) Que je remplie les conditions prévues à l’article 22 du Décret n° 2.06.388 précité ;
3) M’engage, si j’envisage de recourir à la sous-traitance, que celle-ci ne peut porter que
sur 50% de la totalité du marché ; et m’assurer que les sous-traitants remplissent
également les conditions prévues par l’article 22 du Décret n° 2.06.388 précité.
4) M'engage de ne pas recourir au fraude ou au corruption, ou de faire des dons, des
promesses ou des présents en vue d'influer sur les procédures de conclusion d'un
marché.
Je certifie l’exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur
l’honneur.
Je reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par l’article 27 du Décret n°
2.06.388 précité, relatives à l’inexactitude de la déclaration sur l’honneur.
Fait à…………………le……………….
12/ 21
ANNEXE 2
Entête Banque
CAUTION PROVISOIRE
Nous soussignés, Banque…………………………(Capital, siège social, représentée par
Messieurs…), déclarons par la présente nous constituer caution solidaire de l’Agence pour la
Promotion et le Développement Economique et Social des Préfectures et Provinces du Nord
du Royaume dénommée dans ce qui suit “l’APDN”, demeurant au 33, Angle Avenue Mehdi
Ben Barka et Avenue Annakhil - Espace des Oudayas– Hay Ryad - Rabat, nous nous
engageons inconditionnellement en tant que garant à restituer la caution Provisoire des travaux
ou études, soit un montant de ………..; au titre de l’appel d’offres N°…………….. lancé par
l’Agence.
Le montant de cette caution sera réglé à l’Agence sur simple demande de cette dernière.
Nous renonçons expressément au bénéfice de discussion et de division.
Les tribunaux de Rabat seront seuls compétents pour tout ce qui concernera l’exécution des
présentes, quelle que soit la partie défenderesse.
Cachet de la banque + signatures
Décision d’agrément
13/ 21
ANNEXE 3 :
ACTE D’ENGAGEMENT
A. Partie réservée à l’administration
Appel d’offres ouvert sur offres des prix n°
du…………….
L’objet : Construction d’une piscine au niveau de la commune urbaine de
Taounate.
Passé en application des articles 17, 18 du décret n° 2.06.388 du 16 moharrem 1428 (5
février 2007) fixant les conditions et les formes de passations des marchés de l’état
ainsi que certaines règles relatives à leur gestion à et leur contrôle.
B. Partie réservée au concurrent
b) Pour les personnes physiques :
Je soussigné :……………………………………………………………….
Agissant en mon nom et pour mon propre compte,
Adresse du domicile à…...............................................................................
Inscrit au registre de commerce de………………………sous le n°...................................
N° de Patente :.............................................................................................
c) Pour les personnes morales :
Je soussigné :……………………………………………………………….
Agissant au nom et pour le compte de ……………...................... (Raison sociale et forme
juridique de la société).
Au capital de :………………………………………………………………
Adresse du siège social……………………………………………………..
Adresse du domicile élu...............................................................................
Inscrit au registre de commerce de………………..…………sous le
n°...................................
N ° de Patente:.........................................................................................
En vertu des pouvoirs qui me sont conférés :
Après avoir pris connaissance du dossier d’appel d’offres concernant les prestations précisées à
mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les difficultés que comportent ces
prestations :
1) Remets, revêtu de ma signature un bordereau de prix et un détail estimatif établi
conformément aux modèles figurant au dossier d’appel d’offres.
2) m’engage à exécuter les dites prestations conformément au cahier des
prescriptions spéciales et moyennant les prix que j’ai établi moi-même lesquels
font ressortir :
 Montant hors T.V.A :………………….(en lettres et en chiffres)
 Montant de la T.V.A (taux en %) :……(en lettres et en chiffres)
 Montant T.V.A comprise :……… ..… (en lettres et en chiffres)
L’Etat se libère des sommes dues par lui en faisant donner crédit au
compte……………………..(à la trésorerie générale, bancaire, ou postal) ouvert à mon nom
(ou au nom de la Société) à ……………….…(localité),
Sous le numéro…………………………………………..
Fait à…………………le……………….
14/ 21
TECHNIQUES DE LA SOCIETE
(À remplir par chaque candidat ou membre du groupement)
1°) Indication générale sur les activités de la société : ........................................
...............................................................................................................................................
...........................................................................................................................
2°) Nombre total d’années d’expériences : ..........................................................
...........................................................................................................................
3°) Spécialisation de la société :
ETUDE DANS LES DOMAINES :
- Bâtiment
- Travaux Publics (préciser branche)
- Environnement
- Routes
- Autres (à préciser)
.....................................
.............................…..
.....................................
.....................................
.....................................
4°) Liste détaillée des études similaires réalisées ou en cours par la société (*) ou le B.E :
Désignation des travaux
( ** )
Importance des études
Quantité
Délais
contractuels
Délais effectifs de
réalisation
Année
d’exécution
Maître
d’ouvrage
Coût
(*) Elles doivent être appuyées par des attestations et certificats de bonne exécution clairement
libellés, datés et délivrés par les administrations, Maître d’Ouvrages et les gens de l’art (originaux
ou copies certifiées conformes ).
(**) Préciser la province, la C.R et le périmètre.
15/ 21
FICHE SUR LES MOYENS HUMAINS ET
MATERIELS MIS EN PLACE POUR L’EXECUTION DES ETUDES
(À remplir par chaque candidat ou membre du groupement)
1. MOYENS HUMAINS :
Il est demandé de préciser l’effectif du personnel, son niveau d’instruction et de spécialisation
avec indications précises sur son expérience et la fonction au sein de la société et celle qui lui est
affectée dans la réalisation des fournitures et travaux objets du présent Appel d’Offres.
2. MOYENS MATERIELS :
La société indiquera le total des moyens matériels dont elle dispose et la liste du matériel qu’elle
compte mettre à la disposition des études avec les données précises sur les caractéristiques
techniques de ce matériel, l’année d’acquisition etc.,…..
16/ 21
PRINCIPALES REFERENCES DURANT LES DIX DERNIERS ANNEXES
Intitulé du projet et
références du marché
Maître
d'ouvrage
Délai
Période d’exécution
Montant (1)
(1) Pour les projets réalisés en groupement, indiquer la part réalisée par le concurrent.
Pour chaque projet pertinent réalisé par le concurrent soit seul, soit dans le cadre d’un groupement,
une fiche doit être remplie selon le modèle ci-après en indiquant les renseignements demand és.
17/ 21
MODELE DE FICHE DE PRESENTATION DES REFERENCES TECHNIQUES
(Projets similaires à de celui faisant l’objet de la consultation)
Nom du concurrent
Intitulé du projet
Lieu
Chef du projet (profil) :
Equipe affectée au projet :
(Nombre d'Architecte, d’Ingénieurs
spécialisés, d’Ingénieurs et cadres de
gestion)
Nom du client
Délai contractuel d’exécution
Date de démarrage
(mois/année) :
Date d’achèvement (mois/année)
Nom du/des partenaires éventuels : (pour les projets réalisés en Nombre de mois de travail de
groupement)
spécialistes fournis par les partenaires
Noms et fonctions des responsables de l’entité :
Description du projet
Description de missions réalisées par les moyens propres du concurrent :
18/ 21
1. Personnel technique/de gestion :
Nom
Poste
Attributions
Poste
Attributions
2. Personnel d’appui :
Nom
19/21
MODELE DE CURRICULUM VITAE (CV)
DES MEMBRES DE L’EQUIPE PROPOSEE
Nom :
Date de naissance :
Poste :
Attribution spécifique :
Principales qualifications :
Donner un aperçu des aspects des qualifications les plus utiles à ces attributions dans le cadre de la mission
Indiquer le niveau des responsabilités exercées lors de missions antérieures, en précisant les dates et les
lieux.
Formation :
Résumer les études universitaires et autres études spécialisées, en indiquant les noms des écoles ou
universités fréquentes que les diplômes obtenus.
Expérience professionnelle :
Dresser la liste des emplois exercés depuis la fin des études par ordre chronologique inverse en commencent
par le poste actuel, pour chacun des emploi, indiquer les dates, le nom l’employeur, titre du poste occupé et
lieu de travail
Remarques :
Indiquer pour chacune des langues, le niveau de connaissance
Je, soussigné, déclare sur l’honneur, que les renseignement ci-dessus rendent fidèlement compte de ma
situation, de mes qualifications et de mon expérience.
(Signature de l’intéressé)
20/21
PLANING DES ACTIVITES
Activité (mission et tâche)
(Mois à compter du début d’exécution du marché)
1
er
2
e
3e
4e
5e
6e
7e
8e
9e
10e
11e
12e
13e
CALENDRIER D’AFFECTATION DES MEMBRES
DE L’EQUIPE PROPOSEE
Poste
Rapports
fournir/activités
Mois (sous forme de diagramme à barres)
Nombre de mois
Sous total (1)
Sous total (2
Sous total (3)
Sous total (4)
NB : les indications de ce tableau doivent être en parfaite cohérence avec la
décomposition des prix unitaires
21/21

Travaux de construction d`une piscine au niveau de

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