Le Directeur Général - Administration des Douanes et Impôts Indirects

Direction Régional du Nord Est
La Circonscription Al Hoceima
Ordonnancement TAZA
Taza, Le 09/04/2015
‫المديرية الجهوية للشمال الشرقي‬
‫المقاطعة الجمركية بالحسيمة‬
‫االمرية بالصرف بتازة‬
Avis de vente aux enchères publiques
05 /2015

L’Ordonnateur Liquidateur des Douanes et Impôts Indirects à TAZA procédera à la vente
aux enchères publiques
des marchandises ci-après désignées :
Cette vente aura lieu au magasin des douanes de TAZA le Jeudi 23 Avril 2014 à compter de
10h30 minutes
Les enchérisseurs peuvent prendre connaissance des modalités particulières de la vente
auprès de tous bureaux des Douanes du Royaume et sur le site Internet de l’Administration :
www.douane.gov.ma/vep
Conditions de la vente
 Les offres sont faites verbalement sur les lieux de la vente.
 La vente sera consentie à l’enchérisseur le plus offrant retenu par l’Administration.
 Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que ce soit notamment pour défaut de qualité
.
 Les paiements seront effectués immédiatement après adjudication, au comptant (en espèce ou par chèques
certifiés).
A défaut de quoi, le lot sera remis en vente selon la procédure de folle Enchère, conformément aux dispositions légales
en vigueur.
 Le lot payé doit être enlevé immédiatement.
 Nonobstant les frais de fourrière en vigueur, les marchandises adjugées et non retirées demeurent aux risques
des adjudicataires.
 Les enchérisseurs doivent être munis d’une pièce d’identité officielle, faute de quoi l’offre sera rejetée.
 Les enlèvements sont effectués à la charge des acquéreurs.
 L’acquéreur doit accepter les contrôles ultérieurs effectués par les services douaniers.
Toute cession à des tiers par l’acquéreur des articles doit obligatoirement être couverte par la délivrance d’ une
facture établie en bonne et due forme, tirée d’un facturier dont les souches doivent être conservées pour être présentées
à toute réquisition du service des Douanes.

Les lots peuvent être visités aux lieux de vente, ci – dessus, les jours 21 - 22 Avril
de 08h30 à 16h 30 .
1
Lot de marchandises Divers
Affaire ou
Minutie N°
QUANTITE
15+26+37+5253-54-58+6483-95/2015 467
457/2008
465/2008
625/2010
117/2011
242/2013
247/2013
323/2013
340/2013
358/2013
30/2015
44/2015
45/2015
40
34
50
40
64
13
12
16
90
10
137
403
120
40
576
1680
132
90
36
180
140
08
75
01
09
07
04
08
04
06
18
144
36
24
01
240
100
80
46/2015
47/2015
72
03
36
10
960
Désignation des marchandises
Bidons de plastique vide destiné au recyclage
Rideaux de deux pièces
Rideaux de deux pièces
Rideaux de deux pièces
Plateaux pour Cyclomoteurs
Robes pour femmes (unité)
Ensemble de deux pièce pur femmes
Chemise de nuit
Rideaux
Tee- Short pour enfant
Survêtements pour homme
Démarreurs usagés pour voitures (Lot diversifié)
Cardans usagés pour voiture (Lot diversifié)
Alternateurs usagés pour voitures (Lot diversifié)
Kg de tissu épais
Soutiens gorge(unité)
Torchons en tissus
Chemise de nuit de deux pièces (Body+ Slip)
Serrures pour portes (unité)
Robinet à eau de marque ASIS (unité)
Paires de chaussettes pour fille
Collants pour fille (unité)
Survêtement pour enfant (unité)
Kg de Tissus épais
Couver lit
Pyjamas de deux pièces pour femme
Peignoirs pour femme
Couvertures Colorés
Couvertures pour bébé
Couvertures de Voyage
Couvertures Colorés
Collants pour fillettes
Slips pour Hommes
Chaussettes pour Homme
Serviette à Main petit format
Jeu valise de deux pièces
Charnières pour port de marque JAIDOR soit un poids total
20 Kg
Décor en métal pour porte soit un poids total 20 Kg
Serrures pour port de marque JAIDOR soit un poids total
78 Kg
Serviette à Main petit format
Peignoirs à bain pour femme
Serviette à Main
Serviette à bain de Trois pièces
Attaches de lit soit un poids total 80 Kg
NB : Liste non définitive.
L’Ordonnateur Liquidateur
Taoufiq BOUKHROUF
2
Observation