J O U R N A L
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NATIONS UNIES JOURNAL HUITIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE DES PARTIES À LA CONVENTION DES NATIONS UNIES CONTRE LA CRIMINALITÉ TRANSNATIONALE ORGANISÉE Vienne, 17-21 octobre 2016 Nº 4 PROGRAMME DES SÉANCES – JEUDI 20 OCTOBRE 2016 10 heures13 heures 7e séance plénière Salle des séances plénières, Bâtiment M, 1er étage Examen du point 4 de l’ordre du jour: Coopération internationale, notamment en matière d’extradition, d’entraide judiciaire et de confiscation, et création et renforcement des autorités centrales Documents: CTOC/COP/2016/8 CTOC/COP/2016/9 15 heures18 heures 8e séance plénière Salle des séances plénières, Bâtiment M, 1er étage Examen du point 5 de l’ordre du jour: Assistance technique Document: CTOC/COP/2016/10 Les salles pour des consultations informelles, les réunions bilatérales et les réunions des groupes régionaux sur les projets de résolutions peuvent être réservées auprès des services des conférences aux postes 4322 et 5771. POUVOIRS: Les délégations peuvent présenter leurs pouvoirs au Secrétariat au bureau M0123 du bâtiment M du CIV. PROJETS DE RÉSOLUTIONS: Conformément à la décision 6/3 de la Conférence, la date limite de dépôt des projets de résolutions a été fixée au lundi 3 octobre 2016. Toute modification à un projet de résolution distribué officiellement devra être apportée sur le texte final revu par les services d’édition. Pour ce faire, l’auteur est prié de se procurer le fichier Word contenant le texte final auprès du Secrétariat (bureau M0114). Toute révision devra être clairement indiquée, de préférence à l’aide du système de suivi des modifications. Les États qui souhaitent se porter coauteurs de projets de résolutions peuvent signer la feuille correspondante au Secrétariat (bureau M0114). JOURNAL: Le Journal de la Conférence des Parties à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée paraît chaque matin. On y trouve des informations sur les séances de la journée et des avis divers. Les délégations qui souhaitent y faire paraître une annonce sont priées de s’adresser au Secrétaire de la Conférence, c/o Secrétariat, M0114, poste 5762 ou 5725. V.16-09115 (F) *1609115* -2- GROUPES DE TRAVAIL Groupe de travail sur la coopération internationale Salle du Conseil A Bâtiment M, 1er étage Examen des points suivants de l’ordre du jour: 10 heures13 heures Les enquêtes conjointes comme modalité de coopération internationale contre la criminalité transnationale organisée 4 Document: 15 heures18 heures CTOC/COP/2008/CRP.5 Échange d’informations sur les meilleures pratiques et les difficultés rencontrées dans la mise en œuvre: 5 5 a) De la coopération internationale aux fins de confiscation (art. 13 de la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée) 5 b) De la disposition du produit du crime ou des biens confisqués (art. 14 de la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée) Document: CTOC/COP/WG.3/2016/3 AUTRES RÉUNIONS 10 heures13 heures Consultations informelles sur le projet de résolution L.5 Salle de conférence M2 14 h 1515 h 15 Réunion de coordination de l’UE sur les questions intéressant l’ONUDC Salle de conférence M4 14 h 3015 heures Réunion du Bureau élargi Salle de conférence M5 15 heures18 heures Consultations informelles sur le projet de résolution L.5 Salle de conférence M2 Les représentants sont priés d’éteindre leurs téléphones cellulaires à l’intérieur des salles de conférence. -3- MANIFESTATIONS PARALLÈLES 9 h 1010 heures 13 h 1014 heures 13 h 1014 heures 13 h 1014 h 30 14 h 2015 h 10 14 h 2015 h 10 La problématique hommes-femmes et la lutte contre la criminalité transnationale organisée Organisateur: partenariat MIKTA (Mexique, Indonésie, République de Corée, Turquie et Australie) Les “Hell’s Angels”: cas d’étude sur la participation à un groupe criminel organisé Organisateurs: Section de l’appui à la Conférence du Service de la criminalité organisée de l’ONUDC, avec l’appui du Canada L’imbrication de la criminalité organisée et du terrorisme dans la région du Moyen-Orient et de l’Afrique du Nord et la lutte contre les trafics Organisateurs: Ligue des États arabes et Bureau régional de l’ONUDC pour le Moyen-Orient et l’Afrique du Nord Criminalité organisée, terrorisme et corruption Organisateurs: Académie internationale de lutte contre la corruption et Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Présentation du numéro 6 de la revue “Anti-Trafficking Review”, consacré à la poursuite des responsables de la traite des personnes Organisateurs: Alliance mondiale contre la traite des femmes, avec l’appui du Bureau du Rapporteur national des Pays-Bas sur la traite des êtres humaines et la violence sexuelle à l’égard des enfants et de l’organisation “LEFÖ – Beratung, Bildung und Begleitung für Migrantinnen” Un pacte mondiale sur les armes légères pour surveiller le trafic d’armes à feux et les flux financiers illicites dans le cadre de l’objectif de développement durable 16.4 Organisateurs: Programme mondial sur les armes à feu, Service de la recherche et de l’analyse des tendances de l’ONUDC et projet “Small Arms Survey”, avec l’appui de l’Union européenne, de l’Allemagne et de la Suisse Salle de conférence M6 Salle de conférence M6 Salle de conférence M7 Salle de presse Salle de conférence M6 Salle de conférence M3 -4- EXPOSITIONS (17-21 octobre 2016) Bâtiment M, 1er étage (M01) La criminalité liée aux espèces sauvages et aux forêts: une forme de criminalité transnationale organisée Organisateurs: Programme mondial de lutte contre la criminalité liée aux espèces sauvages et aux forêts et Groupe des moyens de subsistance durables de l’ONUDC Section de la sensibilisation de l’ONUDC: présentation des publications; exposition sur la criminalité et vidéo sur les biens culturels Organisateurs: Section de la sensibilisation et Service des relations publiques et de l’appui à l’élaboration des politiques de l’ONUDC Programme mondial contre la criminalité transnationale organisée Organisateurs: Section de l’appui à l’application de la Convention et Service de la criminalité organisée et du trafic illicite de l’ONUDC Programme mondial sur les armes à feu Organisateurs: Section de l’appui à l’application de la Convention et Service de la criminalité organisée et du trafic illicite de l’ONUDC Informations sur le Service de la prévention du terrorisme Organisateur: Service de la prévention du terrorisme de l’ONUDC SHERLOC: portail de mise en commun de ressources électroniques et de lois contre la criminalité Organisateurs: Section de l’appui à la Conférence et Service de la criminalité organisée et du trafic illicite de l’ONUDC Fonds de contributions volontaires des Nations Unies en faveur des victimes de la traite des personnes Organisateurs: Section du cofinancement et des partenariats et Service des relations publiques et de l’appui à l’élaboration des politiques de l’ONUDC Le trafic illicite de migrants: un commerce meurtrier Organisateur: Bureau de la liaison et des partenariats de l’ONUDC au Mexique Documentation relative à la société civile Organisateurs: Équipe de la société civile et Service des relations publiques et de l’appui à l’élaboration des politiques de l’ONUDC