curriculum vitae - Avv. Marco Venturello

MARCO VENTURELLO
Né à Turin le 30 avril 1968, licencié en droit en 1994 à l’Université de Turin. Pendant ses études
universitaires il a passé beaucoup de temps à l’étranger, en approfondissant la connaissance du droit
internationale et des langues étrangères. En particulier, dans le cadre du projet ERASMUS de la
Communauté Européenne il a étudié à l’Universität des Saarlandes à Saarbrücken (Allemagne), en
approfondissant l’étude du droit de la Communauté Européenne à l’Europa Institut auprès de cette
même Université. Pendant les mêmes années, il a obtenu le “Diplôme Supérieur de Droit Comparé”
à la Faculté Internationale de Droit Compare de l’Université de Strasbourg (France), diplôme axé
sur le droit comparé et le droit internationale privé. Successivement à la maîtrise et avant de
commencer l’activité professionnelle, il a suivi un stage auprès des Cours de Justice anglaises
(Royaume Uni) et il a aussi fait activité de recherche et de support didactique pour le département
“Systèmes juridiques comparés” de l’Université de Turin.
Il a fait son stage professionnel dans un cabinet d’avocats avec siège à Turin, Milan et Treviso, actif
dans le secteur du droit commercial et international et, notamment, du droit des contrats
commerciaux internationaux et des contrats de distribution.
En 1997, il a été admis à l’Ordre des Avocats de Turin et par la suite il a exercé la profession de
conseil extérieur pour une société de conseil en propriété industrielle et intellectuelle (brevets,
marques, licence, etc.) ayant siège à Turin, Milan, Rome et Bologne.
Il a, par la suite, travaillé comme collaborateur dans le secteur de la propriété intellectuelle dans un
des plus importants cabinet d’avocats d’origine anglo-saxon au niveau international.
En 2002, il a été mentionné sur la revue “Chambers Global – The World’s Leading Lawyers” parmi
les avocats spécialisés en droit de la propriété intellectuelle en Italie.
Depuis 2003, son nom est repris sur la liste des arbitres de la Chambre de Commerce, d’Industrie,
d’Artisanat e d’Agriculture de Turin. Depuis 2005, il exerce la profession d’avocat dans un cabinet
dont il est le fondateur, dénommé Venturello e Bottarini, Avvocati. Depuis 2009, il a été admis
comme Avocat devant la Cour de Cassation italienne. Depuis 2010 il a été mentionné sur la guide
“Best Lawyers” entre les avocats qui s’occupent de propriété intellectuelle in Italie et en 2013 il a
été inclus parmi les candidats “Trademark Lawyers 2014” italiens pour la publication “The
International Who’s Who of Business Lawyers”.
Au cours de ses années de pratique professionnelle, il a acquis une expérience considérable dans les
secteurs de la propriété intellectuelle (aussi bien dans les dossiers contentieux que dans l’activité
extrajudiciaire) et dans le secteur des contrats nationaux et internationaux, en particulier des
contrats de licence et de distribution.
Il publie régulièrement des articles en matière de propriété intellectuelle, des contrats commerciaux
et de droit international sur quelques unes des plus importantes revues juridiques italiennes du
secteur (Giurisprudenza italiana, Contratto e impresa/Europa, et Il diritto industriale). Il a, en
outre, contribué à la réalisation de l’ouvrage “La responsabilità contrattuale e precontrattuale” du
Professeur Pier Giuseppe Monateri de l’Université de Turin. Il a écrit le texte «Brevets» pour le
Digesto, Turin, l’article «La licéité dans les marques» pour la revue Giurisprudenza italiana et il a
été co-auteur de l’article “Liberté d’expression et fonctions de la marque” pour la revue Il Diritto
Industriale, Milano. Il a participé à la rédaction de la partie italienne du livre «International
Licensing and Technology Transfer: Practice and the Law», Londre; il a, en outre, contribué à la
réalisation du chapitre sur le droit d’auteur pour la guide «Propriété Intellectuelle – Un instrument
pour la croissance économique dans le troisième millénaire”, réalisé par LES Italia. Il a participé au
livre “Code de la propriété industrielle: la réforme 2010”, réalisé par le Professeur Cesare Galli; il
a, en outre, rédigé quelques commentaires (notamment articles 53, 66, 67, 76, et 77) pour le texte
“Commentaire au Code de la propriété industrielle et intellectuelle”, réalisé par les Professeurs
Galli et Gambino. Il a participé à la rédaction de la Guide “Made in Italy”, réalisé par la Chambre
de Commerce de Turin, Unioncamere Piemonte et CEIP (Centro Estero per l’Internazionalizzazione
del Piemonte). Enfin, il a rédigé le commentaire à l’article 2593 du Code civil italien “Modèles et
dessins” pour le “Commentaire du Code civil”, réalisé par les Professeurs Alpa et Mariconda
(encore à publier), ainsi qu’un article en langue allemande titré “Der Gewerbliche Rechtschutz im
Modenbereich” pour la publication “Branchenprofil Italien: Mode & Textilien”, du Consolat
Général d’Autriche de Milan.
Il a participé aux task force de la Chambre de Commerce Internationale de Paris concernant la
rédaction d’un model de contrat sur le transfert de technologie et d’un model de contrat de licence
de marque.
Il est également membre de différentes associations professionnelles, comme la LES - Licensing
Executives Society (en 2013, il a été élu pour le quatrième mandat Vice-président de LES Italie),
l’AIPPI - Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (en 2014 il a
été nommé rapprteur pour l’Italie de laQ241 sur < IP licensing and insolvency>) la GRUR –
Deutsche Vereinigung fűr Gewerblichen Rechtsschutz und Urheberrecht, l’IDI – International
Distribution Institute, REP – Réseau Entreprendre Piemonte et ICC (International Chamber of
Commerce of Paris) Italia.
Outre à l’italien, qui est sa langue maternelle, l’avocat Marco Venturello a une très bonne
connaissance de l’anglais, du français et de l’allemand, ce qui lui permet d’assister des clients
étrangers dans ces langues.
En plus de l’activité professionnelle d’avocat, il a participé aux initiatives suivantes:
Orateur au colloque sur “La tutelle de la propriété intellectuelle dans l’Internet” organisé 2001
par l’AGAN (Association Jeune Avocats Novara) et par l’Université de Novara (Piémont).
Orateur à la conférence “Marques et noms de domaine” organisée par l’IIR (Institut de 2002
Recherche Internationale S.r.l.), Milan.
Orateur à la “Pan-European LES Conference” tenue à Prague (République Tchèque) sur 2002
les marques de forme dans la jurisprudence de la Cour de justice des Communautés
européennes.
Chargé du séminaire sur “Internet et responsabilité civile” à l’Université de Alessandria 2002-2009
(Piémont).
Chargé du cours sur les contrats de cession et de licence des brevets et des marques au 2003
“Master en Gestion de la Propriété Industrielle” organisé par le Consorzio MIP –
Politecnico de Milan.
Chargé de cours dans le cadre du programme "Formation dans le secteur des brevets en 2003
Lettonie", tenu à l'Université de Riga (Lettonie).
Orateur à la Conversation AGAT (Association Jeunes Avocats de Turin) sur le thème: 2004
"Sections spécialisées en matière de propriété industrielle et intellectuelle".
Chargé du cours sur les "Contrats de cession de technologie" à l'International Trade Law 2004
Course organisé par l’Université de Turin, l’Université de Fribourg, UNIDROIT,
UNCITRAL, International Training Centre du BIT (Nations Unies).
Orateur à l'Association des Industriels de Monza et Brianza sur le Règlement (CE) 2004
1383/2003, concernant la lutte à la contrefaçon aux douanes.
Chargé du cours sur les “Études de cas sur les contrats de licence technologique ” pour le 2004
International Trade Law Post-Graduate Course, organisé par International Training Centre
du BIT (Nations Unies).
Chargé du cours sur les "Contrats de cession de technologie", organisé par le Consorzio 2004
MIP – Politecnico de Milan.
Chargé du cours sur les "Dessins et modèles" à l'International Trade Law Course organisé 2005-2016
par l’Université de Turin, l’Université de Fribourg, UNIDROIT, UNCITRAL,
International Training Centre du BIT (Nations Unies).
Orateur à la LES International Conférence di Munich (Allemagne) sur les contrats de 2005
licence de marque dans l’Union Européenne.
Chargé du cours sur le “New Block Exemption Regulation for Categories of Technology 2005-2008
Transfer Agreements” et sur “The Relationship between Intellectual Property Rights and
Competition Law: a Case Study” à “Law & Business in Europe: post graduate Course in
Economic Law and Competition in the European Union” organisé par Istituto
Universitario di Studi Europei et par Centro Studi sul Federalismo de Turin.
Président du Workshop sur les “Contrats de licence de marque” dans le cadre de la LES 2006
Pan-European Conférence de Glasgow (Ecosse).
Orateur au Congres AICIPI (Associazione Italiana dei Consulenti ed Esperti in Proprietà 2006-2007
Industriale di Enti e Imprese) sur les dernières reformes du procès en matière de propriété
industrielle et intellectuelle.
Chargé du séminaire sur le thème “Competition Law & Intellectual Property Rights” 2006
organisé à Zagabria par la Soges S.p.A. pour la Croatian Competition Agency.
Orateur
sur
la
"Convention
des
Nations
Unies
sur
les
contrats 2006-2010
de vente internationale de marchandises" à l'International Trade Law Course organisé par
Université de Turin, l’Université de Fribourg, UNIDROIT, UNCITRAL, International
Training Centre du BIT (Nations Unies).
Chargé du séminaire sur le thème “Les contrats de licence” organisé par LES-Italie et 2006-2008
Skillab (Unione Industriale di Torino), AIGI, AICIPI.
Orateur au "Master sur la propriété intellectuelle et la lutte à la contrefaçon" organisé par 2006-2011
Convey S.r.l.
Orateur à une série de conférences organisées par l’ICE- Istituto del Commercio Estero et 2007
par la Scuola superiore dell’economia e delle finanze avec titre “La valeur de la propriété
intellectuelle et la lutte à la contrefaçon”.
Chargé du cours “Law for Internet and E-Commerce” au Master in E-Business and ICT 2007-2012
for Management organisé par le Politecnico de Turin.
Chargé d’une série de leçons au “Master universitaire de droit alimentaire” organisés par 2007
l’Université des Etudes de Turin, en collaboration avec l’Université des Eudes des
Sciences Gastronomiques.
Orateur aux conférences sur le “Licensing” organisées par LES-Italie, Chambre de 2007
Commerce de Milan et ASSOTECH.
Membre de la Task Force de la CCI (Chambre de Commerce Internationale) de Paris pour 2007-2008
la rédaction des modèles de contrat concernant “Trademark Licence” et “Technology
Transfer”.
Chargé au Master “Master World Heritage” organisé par BIT, Bureau International du
2007-2013
Travaille.
Orateur au séminaire “Les contrats de concession de licences technologie”, organisé par 2008
Sardegna Ricerche dans le projet Cluster P.I.I.
Orateur au cours IDEA CINA – “Cours pour expert dans la propriété intellectuelle, 2008-2009
spécialisé dans le marché chinoise”, organisé par ICE- Institut pour le Commerce
Extérieur.
Orateur au cours “Executive Master in Export Management”, organisé par la Scuola 2009-2012
Gestioni e Management (GEMA), Rome.
Orateur au séminaire “La marque CE: comment l’ utiliser”, organisé par la Chambre de 2009
Commerce de Turin.
Orateur à la IDI Conférence Turin 2010 “How to draft clauses which protect the supplier 2010
against parallel imports” organisé par IDI (International Distribution Institute).
Chargé des cours de Pescara et Aosta “Brevet et Know How: comment protéger 2010
l’innovation. Marques et dessins: comment protéger la capacité distinctive”, organisé par
ICE – Institut pour le Commerce Étranger.
Orateur au cours «Marques, brevets et design» organisé par Unione Industriali Torino 2010-2014
(Skillab).
Orateur sur “La nouvelle discipline de la communion”, à la conférence “Le nouveau code 2010-2011
de la propriété industrielle”, organisé par Paradigma S.r.l. à Milan
Chargé des séminaires “Made in Italy”, organisé par CEIP – Centro Estero per 2010-2011
l’Internazionalizzazione del Piemonte avec Unioncamere Piemonte.
Orateur au Master “Public Procurement Management for Sustainable Development”, 2011-2015
organisé par International Training Centre du BIT (Nations Unies).
Orateur au séminaire “Concurrence déloyale et look-alike: instruments pour la protection 2011
des entreprises”, organisé par Paradigma S.r.l. à Milan.
Orateur à la IDI Conference Venice 2012 sur “Drafting license agreements for the use of 2012
the supplier’s trademark on a website where his products are proposed for sale”.
Orateur au cours “La valeur stratégique du brand”, organisé par Unione Industriali de 2012
Turin (Skillab).
Président du Workshop sur “Trademarks and geographical indications: the origin of 2012
products and service as a tool for marketing” à la LES Pan-European Conference de
Rome.
Orateur au séminaire “The exhaustion of trademark rights at Italian and community 2012
level”, organisé par Paradigma S.r.l. à Milan.
Chargé du cours “Contract Application” dans le “Master in Industrial Automation”, 2012
organisé par Comau S.p.A. et par Politecnico de Turin, avec la collaboration de Skillab
S.r.l.
Orateur au congrès “La protection des informations réservées d’entreprise”, organisé par 2013
la Chambre Civile des Avocats de Treviso
Chargé à l’Ecole de Formation des Avocats “G. Ambrosoli” de Alessandria, en matière de 2013
droit industriel
Orateur au séminaire “Le commerce électronique et la contrefaçon sur le web”, organisé 2013
par Paradigma à Milan
Chargé du cours “Mock Licensing Negotiation”, organisé à Milan par LES Italie et 2013
AICIPI.
Orateur au séminaire «Le brevet européen avec effets unitaires », organisé par Optime, à 2014
Milan.
Chargé des cours «Gouvernance et management des marchés publics en appui au 2014-2016
développement durable», organisé par International Training Centre of The ILO, Turin.
Modérateur au séminaire «La fiscalité dans le domaine de la propriété intellectuelle», 2014
organisé par l’association LES Italia, à Milan.
Orateur au séminaire «Les nouvelles stratégies liées à la gestion des droits de propriété 2014
intellectuelle dans les secteurs commerciaux du luxe, de la mode et du design», organisé
par Optime, à Milan.
Orateur au séminaire «Le commerce italo-chinois et la protection de la propriété 2014
intellectuelle», organisé par la Fondation Croce, à Turin.
Orateur sur “Mobile Internet Surfing and the tension between Software Interoperability 2015
versus Software Copyright Rights” au congrès LESI 2015 Annual Conference, organisé
par Les Brussels dans la Belgique.
Orateur au séminaire “Copyright licensing”, organisé par Les Italie à Milan.
Orateur au séminaire “The role of the Expert Witness in calculating damages for
2015
2015
counterfeiting”, organisé par Ordine dei Commercialisti, à Turin.
Modérateur au séminaire “Recent case law in intellectual property”, organisé par LES
2015
Italie, à Milan.
Orateur au master “Licensing and cooperation agreements”, dans le cadre du Corso in IP
2015
Management & Valuation organisé par la Business School de Bologna.
Orateur à la conférence «Vers la construction du kit pour la légalité: contrefaçon 2016
alimentaire", organisée par la Chambre de Commerce de Turin et par l'Association REP.
Orateur au séminaire « IP Manager: fondements de la propriété industrielle" - "Le droit 2016
d'auteur et le contrat de licence: pour protéger vos œuvres», organisé par LES Italie et
tenu à Vicence et Florance.
Modérateur à la conférence « La valorisation de la propriété intellectuelle » organisée par 2016
la Chambre de Commerce Internationale (ICC) à Rome
Orateur à la conférence: "Les ventes sur Internet et la distribution: la protection des 2016
marques", organisée par l'Association IDI et tenue à Turin.
Modérateur au séminaire «La jurisprudence récente dans le domaine de la propriété 2016
intellectuelle», organisé par LES Italie et tenu à Milan.
Orateur au séminaire «La réforme de la marque de l'UE», organisé par la Chambre de 2016
Commerce de Turin.
Orateur au séminaire « IP Manager: les professionnels de l'innovation», organisé par LES 2016
Italie en collaboration avec la Chambre de Commerce de Turin.