AS/Cult (2015) OJ 08

AS/Cult (2016) OJ 08 rev
1 décembre 2016
FAC OJ08rev_16
Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
Projet d’ordre du jour
de la réunion qui aura lieu à Paris, les :
Jeudi 8 décembre 2016 de 9h00 à 17h00
Vendredi 9 décembre 2016 de 9h00 à 16h00
(Bureau du Conseil de l’Europe, salle 1,
55 avenue Kléber, Paris 16e (métro : Boissière)
Tél. : +33 (0)1 44 05 33 60, fax : +33 (0)1 47 27 36 47)
Veuillez noter :
Jeudi 8 décembre 2016 de 17h00 à 17h30 : Réunion de la Sous-commission des médias et de la société
de l’information
Jeudi 8 décembre 2016 de 9h00 à 17h00
1.
Ordre du jour
[AS/Cult (2016) OJ 08 rev]
Adoption de l'ordre du jour
2.
Procès-verbal
[AS/Cult (2016) PV 06 add; AS/Cult (2016) PV 07 ; AS/Cult (2016) PV 07 add]
Approbation de l’addendum au procès-verbal de la réunion tenue à Kiev les 19 et 20 septembre 2016 ;
approbation du procès-verbal de la réunion tenue à Strasbourg les 11, 12 et 13 octobre 2016 et du
procès-verbal de l’audition conjointe avec la Commission sur l'égalité et la non-discrimination, tenue à
Strasbourg le 13 octobre 2016 ; questions découlant des procès-verbaux
3.
Le Musée Européen des Médias
Echange de vues avec Mme Christine Kelly, Présidente du futur Musée Européen des Médias, Paris
Ce projet d’ordre du jour, adressé aux membres titulaires et suppléants de la
commission, tient lieu de convocation à la réunion
Copie aux Secrétaires des délégations nationales, d'observateurs et de partenaire pour la démocratie
et des groupes politiques
Les documents seront disponibles sur le site extranet de l’Assemblée parlementaire (espace réservé aux délégations
nationales): http://assembly.coe.int/extranet/.
F – 67075 Strasbourg Cedex | [email protected] | Tel: +33 3 88 41 2000 | Fax: +33 3 88 41 27 97
AS/Cult (2016) OJ 08 rev
4.
Le contrôle parlementaire de la corruption : la coopération des parlements avec les médias
d’investigation
Rapporteure : Mme Gülsün Bilgehan, Turquie, SOC
[AS/Cult (2016) 28]
Adoption d’un projet de résolution et d’un projet de recommandation et approbation d’un rapport
5.
Médias en ligne et journalisme : défis et responsabilités
Rapporteure : Mme Adele Gambaro, Italie, ADLE
[AS/Cult (2016) 29]
Adoption d’un projet de résolution et approbation d’un rapport
6.
Attaques contre les journalistes et la liberté des médias en Europe
Rapporteur : M. Volodymyr Ariev, Ukraine, PPE/DC
[AS/Cult (2016) 30]
Adoption d’un projet de résolution et d’un projet de recommandation et approbation d’un rapport
7.
Réponse du CM à la Recommandation 2080 (2015) « Liberté de religion et vivre ensemble dans
une société démocratique »
[AS/Cult (2016) 31 ; Doc. 14019 ; Recommandation 2080 (2015)]
Examen et adoption d’un projet de proposition de l’Assemblée au Comité des Ministres concernant la
création d’une plate-forme de dialogue entre le Conseil de l’Europe et de hauts représentants de
religions et d’organisations non confessionnelles, préparé par Mme Anne Brasseur
A partir de 14h00
8.
La bonne gouvernance du football
Rapporteure : Mme Anne Brasseur, Luxembourg, ADLE
[AS/Cult (2016) 32]
Examen d’une note introductive
9.
Le statut des journalistes en Europe
Rapporteure : Mme Elvira Drobinski-Weiß, Allemagne, SOC
10.
La protection de l’intégrité rédactionnelle
Rapporteur: M. John Howell, Royaume-Uni, CE
Pour les points 9 et 10, échange de vues conjoint avec :
- Mme Dominique Pradalié, Secrétaire générale, Syndicat National des Journalistes, Paris
- M. William Horsley, Représentant de Media Freedom, Association des Journalistes Européens,
Londres
11.
Renvois en commission et nomination de rapporteurs
1
Nomination de rapporteurs suite aux renvois pour rapport :
- Destruction délibérée et trafic d’éléments du patrimoine (Doc. 14100)
Nomination de rapporteurs suite aux renvois pour avis :
- Compatibilité de la charia avec la Convention européenne des droits de l’homme: des Etats parties
à la Convention peuvent-ils être signataires de la «Déclaration du Caire»? (Doc. 13965)
Renvoi pour prise en compte dans la préparation du rapport sur "Attaques contre les journalistes et la
liberté des médias en Europe":
- La situation de la liberté des médias en Hongrie (Doc. 14173)
1
Ce point peut être traité à tout moment
2
AS/Cult (2016) OJ 08 rev
Vendredi 9 décembre 2016 de 9h00 à 16h00
12.
Prix du Musée 2017 du Conseil de l’Europe
Rapporteure: Mme Adele Gambaro, Italie, ADLE
[AS/Cult (2016) 33; AS/Cult/Inf (2016) 09]
Echange de vues avec M. José Gameiro, Président du Jury pour le Prix du Musée ; décision sur le
gagnant du prix pour 2017
e
Information par la rapporteure sur les préparatifs du 40 anniversaire du Prix du Musée du Conseil de
l’Europe
13.
La protection et la promotion des langues régionales ou minoritaires en Europe
Rapporteur: Mme Rózsa Hoffmann, Hongrie, PPE/DC
[AS/Cult/Inf (2016) 10]
Examen d’un rapport d’expert et échange de vues avec M. Stefan Oeter, Vice-président du Comité
d’experts de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (ECRML)
14.
Méthodes de travail, priorités et planification des activités de la commission et des souscommissions pour 2017
[AS/Cult (2016) 34 ; AS/Cult/Inf (2016) 12]
Examen d’une note du Président de la commission
A partir de 14h00
15.
La convergence technologique, l’intelligence artificielle et les droits de l’homme
Rapporteur : M. Jean-Yves Le Déaut, France, SOC
[AS/Cult/Inf (2016) 11]
Examen d’un rapport d’expert et échange de vues avec M. Rinie van Est, Coordinateur de recherche,
Rathenau Instituut, Pays-Bas
16.
Réponses du Comité des Ministres
2
Réponse du Comité des ministres (Doc. 14153) à la Recommandation 2088 (2016) « Vers un cadre
de compétences pour la citoyenneté démocratique »
Réponse du Comité des ministres (Doc. 14207) à la Recommandation 2093 (2016) « Culture et
démocratie »
17.
Composition des sous-commissions
2
[AS/Cult (2016) 02 bil – décembre]
18.
Programme de travail de la commission
2
[AS/Cult (2016) 01 – décembre]
18.1 Rapports sur les réunions récentes
18.2 Approbation des visites d’information de rapporteurs
18.3 Désignation de représentants pour les événements à venir
18.4 Sous-commissions
19.
Divers
20.
Prochaines réunions
ère
Strasbourg, 1 partie de session (23-27 janvier 2017)
Paris, 22-23 mars 2017
e
Strasbourg, 2 partie de session (24-28 avril 2017)
2
Ce point peut être traité à tout moment
3
AS/Cult (2016) OJ 08 rev
Paris, 18-19 mai 2017
e
Strasbourg, 3 partie de session (26-30 juin 2017)
Paris, 21 (ou 22) septembre 2017 (à confirmer)
e
Strasbourg, 4 partie de session (9-13 octobre 2017)
Budapest, 4-5 décembre 2017 (à confirmer)
4