AS/Cult (2015) OJ 06 F

AS/Cult (2015) OJ 06 rev
18 septembre 2015
FAC OJ06rev_15
Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
Projet d’ordre du jour
de la réunion qui aura lieu à Strasbourg, Palais de l'Europe, les :
Mardi 29 septembre 2015 de 14h00 à 15h30 (salle 8)
Mercredi 30 septembre 2015 de 14h00 à 15h30 (salle 7)
Jeudi 1er octobre 2015 de 8h30 à 9h30 (salle 6) - Réunion conjointe avec la
Commission sur l'égalité et la non-discrimination
Jeudi 1er octobre 2015 de 14h00 à 15h30 (salle 8)
Réunions des sous-commissions :
er
Jeudi 1 octobre 2015 de 9h30 à 10h (salle 6) : Réunion de la Sous-commission de l’éducation, de la
jeunesse et du sport
Mardi 29 septembre 2015 de 14h00 à 15h30 (salle 8)
1.
Ordre du jour
[AS/Cult (2015) OJ 06 rev]
Adoption de l'ordre du jour de la réunion
2.
Procès-verbal
[AS/Cult (2015) PV 03 add2 ; AS/Cult (2015) PV 05]
3.
–
Approbation de l’addendum au procès-verbal de la réunion conjointe avec la Commission des
questions sociales, de la santé et du développement durable sur le thème : « Education à la
sexualité et aux relations afin de prévenir la violence sexuelle contre les enfants » tenue à
Strasbourg le 23 avril 2015 ; questions découlant du procès-verbal
–
Approbation du procès-verbal de la réunion tenue à Strasbourg les 23, 24 et 25 juin 2015 ;
questions découlant du procès-verbal
Projet de Convention du Conseil de l’Europe sur une approche intégrée de la sécurité, de la
sûreté et des services lors des matches de football et autres manifestations sportives
Rapporteur : M. Valeri Jablianov, Bulgarie, SOC
[AS/Cult (2015) 43 ; Doc. 13752]
Adoption d’un projet d’avis
Ce projet d’ordre du jour, adressé aux membres titulaires et suppléants de la
commission, tient lieu de convocation à la réunion
Copie aux Secrétaires des délégations nationales, d'observateurs et de partenaire pour la démocratie
et des groupes politiques
Les documents seront disponibles sur le site extranet de l’Assemblée parlementaire (espace réservé aux
délégations nationales): http://assembly.coe.int/extranet/.
F – 67075 Strasbourg Cedex | [email protected] | Tel: +33 3 88 41 2000 | Fax: +33 3 88 41 27 97
AS/Cult (2015) OJ 06 rev
4.
Plateforme pour renforcer la protection du journalisme et la sécurité des journalistes
1
Présentation de la plateforme par M. Matjaž Gruden, Directeur de la planification politique du Conseil
de l’Europe
5.
Attaques contre les journalistes et la liberté des médias en Europe
Rapporteur : M. Gvozden Srećko Flego, Croatie, SOC
Echange de vues avec :
–
M. Alexander Warzilek, Secrétaire général du Conseil de la presse autrichienne, Vienne
–
M. Lutz Tillmanns, Secrétaire général du Conseil de la presse allemande, Berlin
Mercredi 30 septembre 2015 de 14h00 à 15h30 (salle 7)
6.
La liberté de religion et vivre ensemble dans une société démocratique
Rapporteur : M. Rafael Huseynov, Azerbaïdjan, ADLE
[Doc. 13851 ; Doc. 13871 ; Doc. …]
Examen des amendements au projet de résolution et au projet de recommandation
Débat à l’Assemblée : mercredi 30 septembre à 18h00 (à confirmer)
Délai pour les amendements : mardi 29 septembre à 16h00
7.
Les droits de propriété intellectuelle à l’ère numérique
Rapporteur : M. Axel F. Fischer, Allemagne, PPE/DC
[AS/Cult (2015) 48]
Examen d’un mémorandum introductif
8.
Culture et démocratie
Rapporteure : Mme Vesna Marjanović, Serbie, SOC
Echange de vues avec Mme Amila Ramović, Directrice exécutive d’ARS AEVI, Musée d’art
contemporain, Sarajevo
9.
Prix du Musée du Conseil de l’Europe
Rapporteure : Mme Vesna Marjanović, Serbie, SOC
Information par la rapporteure
Jeudi 1er octobre 2015 de 8h30 à 9h30 (salle 6) - Réunion conjointe de la
Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias et de la
Commission sur l'égalité et la non-discrimination
10.
Le sport pour tous : un pont vers l’égalité, l’intégration et l’inclusion sociale
Rapporteure : Mme Carmen Quintanilla, Espagne, PPE/DC
[AS/Cult/Inf-AS/Ega/Inf (2015) 01; AS/Cult (2015) 44]
Examen d’un avant-projet de rapport et échange de vues avec des experts
1
Voir http://www.coe.int/fr/web/media-freedom
2
AS/Cult (2015) OJ 06 rev
Jeudi 1er octobre 2015 de 14h00 à 15h30 (salle 8)
11.
Repenser la stratégie de lutte contre le dopage
Rapporteur : M. André Schneider, France, PPE/DC
[Doc. 13852]
Examen des amendements au projet de résolution
Débat à l’Assemblée : vendredi 2 octobre à 11h30 (à confirmer)
er
Délai pour les amendements : jeudi 1 octobre à 10h30
12.
Promouvoir la coopération entre les villes dans le domaine de la culture
Rapporteur : Alexander, Earl of Dundee, Royaume-Uni, CE
[AS/Cult (2015) 47]
Adoption d’un projet de résolution et approbation d’un rapport
13.
L’accès à l’école et à l’éducation pour tous les enfants
Rapporteur : M. Gvozden Srećko Flego, Croatie, SOC
[AS/Cult (2015) 45 ; CM/Rec(2008)4 ; Document d’orientation par l’expert]
Examen d’un avant-projet de rapport et échange de vues avec Professeur David Little, Trinity College,
Dublin
14.
15.
Renvois en commission et nomination de rapporteurs
–
Renvoi pour rapport :
3
La convergence technologique, l’intelligence artificielle et les droits de l’homme (Doc. 13833)
–
Renvois pour avis :
Prévenir la radicalisation d’enfants en s’attaquant à ses causes profondes (Doc. 13778)
3
Mettre fin à la cyberdiscrimination et aux propos haineux en ligne (Doc. 13828)
–
Renvoi pour prise en compte dans la préparation du rapport sur « Le sport pour tous: un pont
vers l'égalité, l'intégration et l'inclusion sociale » :
Evénements sportifs mondiaux: relever le défi du racisme, de la xénophobie et de l’intolérance
qui y est associée (Doc. 13797)
Réponses du Comité des Ministres
–
16.
2
2
Réponse du Comité des Ministres (Doc. 13855) à la Recommandation 2066 (2015) sur La
mobilité des étudiants
2
Composition des sous-commissions
[AS/Cult (2015) 02 – septembre]
17.
Programme de travail de la commission
2
[AS/Cult (2015) 01 – septembre]
17.1
17.2
Rapports sur les événements récents
Désignation de représentants pour les événements à venir
18.
Divers
19.
Prochaines réunions
Réunions des sous-commissions :
Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine, Limassol, 26-27 octobre 2015
Réunions de la commission :
Paris, 3-4 décembre 2015
2
3
Ce point peut être traité à tout moment
Sous réserve de ratification par l’Assemblée
3