serie h - Mairie de Cosne-Cours-sur

SERIE H
AFFAIRES MILITAIRES
1 H – Recrutement
1H1
Conscription : instructions, états nominatifs cantonaux
1H2
"
et communaux (manque an XII)
1H3
Conscription : tableaux de recensement, tirages au sort
1H4
"
"
"
an VI-an VII
an VIII- 1818
1819-1830
1831-1850
1H5
"
" (18511870) ; registres d’inscription (1869-1870) ; affiches et
correspondance (1870)
1851-1870
1H6
Enrôlements volontaires : instructions (1806) ; registres
d’inscription, dossiers (1808-1875)
[Deux livrets de tailleurs d’habits, délivrés en 1825 et
1830, sont joints aux dossiers]
1806-1875
1H7
Déserteurs, justice militaire
1855-1862
1H8
Demandes de congés, renseignements pour soldes et
retraites, notifications de décès
1793-1850
1H9
Avis de décès de militaires
1792-1860
1 H 10
Inscription maritime : levées de marins, instructions,
correspondance
1790-1793
1 H 11
Mariniers nés entre 1792 et 1811, recensement
Déclarations des maîtres-mariniers, déserteurs, amnistie
de 1814, correspondance
1792-1860
Inscription
maritime,
suppression
rétablissement : projet (1860)
(1826) ;
1 H 12
Classes, recensement : tableaux nominatifs, affiches,
résultats du tirage au sort et du conseil de révision
1871-1874
1 H 13
Classes, recensement : tableaux nominatifs, affiches,
résultats du tirage au sort et du conseil de révision
1875-1879
1 H 14
Classes, recensement : tableaux nominatifs, affiches
1880-1884
1 H 15
Classes, recensement : tableaux nominatifs, résultats du
tirage au sort, affiches
1885-1889
1 H 16
Classes, recensement : tableaux nominatifs, affiches,
résultats du tirage au sort
1890-1894
1 H 17
Classes, recensement : tableaux nominatifs, affiches
1895-1899
1 H 18
Classes, recensement : tableaux nominatifs
1900-1904
1 H 19
Classes, recensement : tableaux nominatifs
1905-1909
1 H 20
Classes, recensement : tableaux nominatifs, affiches
1910-1914
1 H 21
Classes, recensement : tableaux nominatifs, affiches
1915-1919
1 H 22
Classes, recensement : tableaux nominatifs, listes des
ajournés, affiches
1920-1924
1 H 23
Classes, recensement : tableaux nominatifs, listes des
ajournés, affiches
1925-1929
1 H 24
Classes, recensement : tableaux nominatifs, listes des
ajournés
1930-1934
1 H 25
Classes, recensement : tableaux nominatifs
1935-1939
1 H 26
Armée territoriale, recensement : avis d’inscription,
notices individuelles
1855-1874
1 H 27
Hommes ayant servi dans
recensement : liste nominative
territoriale,
1860-1866
1 H 28
Convocation et logement des réservistes et territoriaux,
organisation : correspondance, instructions, pétitions,
affiche
1880-1914
1 H 29*
Engagements volontaires, enregistrement
1875-1877
l’armée
1 H 30*
"
"
1877-1881
1 H 31*
"
"
1881-1884
1 H 32*
"
"
1884-1888
1 H 33*
"
"
1888-1890
1 H 34*
"
"
1890-1891
1 H 35*
"
"
1891-1895
1 H 36*
"
"
1896-1899
1 H 37*
"
"
1899-1904
1 H 38*
Engagements volontaires dans les troupes coloniales,
enregistrement
1900-1928
1 H 39*
Engagements volontaires, enregistrement
1904-1909
1 H 40*
"
"
1910-1913
1 H 41*
"
"
1913-1917
1 H 42
Engagements volontaires, enregistrement : certificats
d’aptitude, consentements, pièces annexes
1914
1 H 43
"
"
1915
1 H 44
"
"
1916-1917
1 H 45
Engagements volontaires dans les équipages de la flotte,
enregistrement : certificats d’aptitude, consentements,
pièces annexes
1916-1927
1 H 46
Engagements volontaires, enregistrement
1918-1924
1 H 47*
"
"
1 H 48
Société de protection des
financement : correspondance
volontaires,
1887-1919
1 H 49
Répartition et emplacement des troupes de l’armée
française, organisation : brochure imprimée
1899
1 H 50
Emplois civils et militaires réservés aux engagés et
rengagés, réglementation : textes officiels (1905-1906)
Emploi des militaires libérables, organisation :
correspondance, déclarations de non-acceptation
d'emplois militaires (1911-1935)
1905-1935
1 H 51*
Déclarations de changement de domicile, enregistrement
1876-1889
1 H 52
Décès de militaires, enregistrement : registres à souches
1883-1899
1 H 53
"
engagés
1925-1928
"
1920-1939
1 H 54
Armée de mer, équipages de la flotte et marine,
recrutement : états nominatifs, certificat de radiation,
correspondance
1886-1907
1 H 55
SOCIETES DE PREPARATION MILITAIRE
La Cosnoise, création et fonctionnement : statuts,
correspondance, arrêté préfectoral, délibérations du
conseil municipal (1889-1929)
1889-1929
Sociétés
de
préparation
militaire,
création :
correspondance (1908-1918)
Cosne Sport, création et fonctionnement : statuts,
correspondance (1916-1918)
1 H 56
Militaires, recrutement : livrets individuels (classes 1880
et 1901)
2 H – Administration militaire
2H1
Emplacement des troupes (fascicule imprimé)
2 H 2*
Service de santé, réglementation : règlement imprimé
2H3
Convois militaires et cantonnements, organisation :
instructions, arrêtés, règlements, tarifs
1791-1812
2H4
Convois militaires, organisation : correspondance
1814-1823
2H5
Convois militaires, organisation : règlement (1823) ;
correspondance (1824-1868)
1823-1868
2H6
Service des subsistances, organisation : instructions
1813-1876
2H7
Contrôle des habitants pour le logement des officiers et
des soldats (2 cahiers)
2H8
Etat des habitants par quartier
1855-1866
2H9
Logement des officiers en cas de mobilisation (sd) ;
registre des logeurs des officiers (1881-1889) ; registre
du cantonnement (1883)
1881-1889
2 H 10
Avis de passage des troupes (1827-1831 ; 1843-1852)
1827-1852
2 H 11
"
"
an VIII
1865
1852
1853-1860
2 H 12
Avis de passage des troupes et contrôle des logements
(1858-1870) ; conflit avec le directeur des forges (1865)
1858-1870
2 H 13
Avis de passage des troupes et contrôle des habitants
1872-1900
2 H 14
Correspondance avec l’administration militaire
1850-1870
2 H 15
Gendarmerie : circulaire (1792)
Casernement (an VIII-1833)
Convois de poudre (1835-1842)
1792-1842
2 H 16
Gendarmerie : fourrages, prix des rations (an X-1854)
Haras (1858)
an X-1858
2 H 17
Carte cantonale de la France présentant les régions et
subdivisions de régions de corps d’armée, ainsi que les
circonscriptions de bataillon de l’armée territoriale
1877
2 H 18
Carte d’état-major, révision : correspondance, affiche
(1904)
Travaux de triangulation, réalisation : arrêté préfectoral
(1937)
1904-1937
2 H 19
Mobilisation générale et défense passive, organisation :
correspondance, renseignements statistiques
1875-1939
2 H 20
Casernement, construction : correspondance, plan, cahier
des charges
1874-1881
2 H 21
CASERNE
Alimentation en eau et écoulement des eaux usées,
construction :
procès-verbaux
d’adjudication,
soumissions, correspondance, marché de gré à gré
1876-1931
2 H 22
Casernement, extension : correspondance, cahier des
charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions,
certificats d’acceptation
1887-1890
2 H 23
Casernement, extension : correspondance, convention
avec le Département de la guerre, procès-verbaux
d’adjudication
1903-1913
2 H 24
Frais de casernement,
correspondance
tarification
et
paiement :
1874-1935
2 H 25
FORGES DE LA CHAUSSADE
Temps de travail, réglementation : instructions (1903)
Atelier d’ajustage, agrandissement : plan de démolition,
plan de construction, cahier des charges (1903-1904)
1903-1904
2 H 26
Détention et commerce des armes, réglementation :
autorisation, arrêtés
1894-1925
2 H 27
Champ de tir et de manœuvres, création :
correspondance, plans, procès-verbal d’affermage, bail,
déclaration d’utilité publique (1879-1938)
Séances de tir, organisation et réglementation :
correspondance, régimes du champ de tir (1880-1936)
1879-1938
2 H 28
Terrain d’atterrissage, création : correspondance, devis,
marché, plans
Champ d’atterrissage pour l’aérostation militaire,
création : correspondance, délibérations du conseil
municipal, plans, actes notariés
1912-1932
2 H 29
Centre d’instruction physique de la 8ème région,
installation : correspondance, bail, délibérations du
conseil municipal, états des lieux
1920-1922
2 H 30
Correspondance échangée entre les autorités militaires et
le maire
1879-1938
2 H 31
Officiers et sous-officiers, recensement et affectation :
listes nominatives, correspondance
1884-1929
2 H 32
Revue des troupes et retraites militaires, organisation :
correspondance du colonel
1878-1931
2 H 33
Musique militaire, fonctionnement et réglementation :
correspondance
1879-1931
2 H 34
Loisirs des soldats, organisation et réglementation :
correspondance, consignes (1880-1937)
Cercle des sous-officiers, création : correspondance
(1887)
1880-1937
Foyer du soldat, création et fonctionnement :
correspondance, bail (1904-1931)
Instruction des soldats illettrés, organisation :
correspondance (1912-1931)
2 H 35
Médecine militaire, fonctionnement : correspondance,
factures, ordres de réquisition (1896-1931)
Eau potable, contrôle sanitaire : comptes rendus
d’analyse bactériologique (1911-1913)
1896-1931
2 H 36
Plainte contre les gendarmes au sujet d’une arrestation
dans l’usine Limet, enquête : correspondance, notes
1880
2 H 37
Logement et cantonnement des troupes de passage et des
troupes en manœuvres, organisation : correspondance,
avis d’itinéraire, états des locaux
1871-1934
2 H 38*
Logement des militaires, organisation : répertoires des
logeurs et des dates
1894-1910
2 H 39*
Logement des militaires, organisation : répertoires des
logeurs et des dates
1911-1938
2 H 40
Subsistances, fournitures et lits militaires, organisation :
correspondance, procès-verbaux d’adjudication, factures,
plainte, affiches
1871-1936
2 H 41
Vente de pain de guerre avarié, autorisation :
correspondance
1902
Plan départemental de ravitaillement - Voir 3 F 15
2 H 42
Etalons, recensement et contrôle : correspondance,
affiches (1894-1936)
Passage à Cosne du raid hippique, organisation :
correspondance (1912)
Dépôt d’étalons, création : correspondance (1920-1938)
1894-1938
2 H 43
Chevaux, juments, mulets et mules ayant atteint l’âge
prescrit par la loi, recensement : listes des propriétaires
1873-1927
2 H 44
Chevaux, juments, mulets et mules ayant atteint l’âge
prescrit par la loi, recensement : listes des propriétaires
1928-1939
2 H 45
Chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d’être
requis pour le service de l’armée en cas de mobilisation,
classement : tableaux
1875-1939
2 H 46
Déclarations des chevaux, juments, mulets et mules,
enregistrement : listes des propriétaires, contraventions
1877-1920
2 H 47
Voitures attelées et véhicules automobiles, recensement :
listes des propriétaires
1877-1934
2 H 48
Voitures attelées et véhicules automobiles, classement et
réquisition : tableaux, correspondance, affiches
1878-1926
2 H 49
Déclarations des voitures attelées et des véhicules
automobiles, enregistrement : listes des propriétaires
1892-1926
2 H 50
Déclarations de possession ou de perte de véhicules,
enregistrement : souches
1927-1929
2 H 51
SOCIETES DE SECOURS MUTUELS
Union fraternelle militaire, création et fonctionnement :
procès-verbaux de réunion, correspondance, liste des
membres, arrêté préfectoral de suspension, livret
individuel (1895-1896)
Société de secours mutuels des anciens sous-officiers de
l’arrondissement de Cosne, création et fonctionnement :
correspondance, procès-verbal de réunion, liste des
membres du bureau (1896-1912)
Union fraternelle militaire de Cosne, création et
fonctionnement : correspondance, procès-verbal de
fondation, arrêtés, liste des membres du bureau (19051934)
Société de secours mutuels du 85ème régiment
d’infanterie,
composition
et
fonctionnement :
correspondance, statuts (1909-1924)
1895-1934
2 H 52
Pigeons voyageurs, recensement : correspondance, listes
des propriétaires, arrêtés préfectoraux (1889-1937)
Ouverture de colombiers, autorisation : arrêtés
préfectoraux, liste (1896-1905)
Société colombophile Le Messager cosnois, création :
liste des membres, arrêté préfectoral (1897-1898)
1889-1937
3 H – Garde nationale et sapeurs-pompiers
3 H 1 – 3 H 27 GARDE NATIONALE
3H1
Gardes nationaux, recensement : liste ; Election des
officiers, organisation : instructions (1790-1793)
Compagnie de canonniers, organisation (an II)
1790-an II
3 H 2*
Citoyens actifs, recensement : état (1790)
Changements d’identité, enregistrement (an II)
Citoyens composant la garde nationale, recensement :
état (an II)
1790-an II
3H3
Election des officiers, organisation : liste des électeurs
3H4
Prestation de serment à l’Empereur (1809)
Habillement, adjudication (1810)
Armement (1813)
Instructions et réorganisation (1809-1819)
3H5
Drapeaux accordés par
nomination d’officiers
rural,
1830
3H6
Français appelés au service de la garde nationale,
recensement
Service ordinaire et réserve, contrôle général
Table alphabétique du registre matricule
Relevé numérique
1831
3H7
Compagnies de voltigeurs, de grenadiers et compagnies
du Centre, contrôle matricule (1831)
Compagnies armées du bataillon communal (1832-1834)
1831-1834
3H8
Jury de révision, rectification des listes
1832-1844
3H9
Recensement et jury de révision
1852-1870
3 H 10
Election des officiers et sous-officiers, procès-verbaux,
contrôles
1831-1840
3 H 11
"
le
Roi,
uniforme
"
an III
1809-1819
1843-1846
3 H 12
Election des officiers et sous-officiers, procès-verbaux,
contrôles
1848-1849
3 H 13
Election des chefs de bataillon, prestation de serment des
officiers
1831-1849
3 H 14
Nomination aux grades (1853-1855)
Election des officiers (1870)
1853-1870
3 H 15
Conseil de discipline : membres,
d’installation, citations, jugements
3 H 16
Maison d’arrêt, registre d’écrou des gardes nationaux
1853-1860
3 H 17
Registres des jugements
1853-1863
3 H 18
Equipement
1832-1868
3 H 19
Armement : instructions, envois d’armes, réparations
1830-1847
3 H 20
Armement : états
1830-1847
3 H 21
Inspections d’armes
1830-1850
3 H 22
Dissolution du bataillon d’infanterie et désarmement
1850-1851
3 H 23
Armement
1868-1870
3 H 24
Projet de casernement pour un escadron de cavalerie
(1830-1833)
Pétition relative au corps de garde (1845)
1830-1845
3 H 25
Artillerie
1848-1852
3 H 26
Détachement envoyé pour la défense de Paris
3 H 27
Ordres de service (1848-1850)
Organisation des gardes urbaines, service de sûreté
(1851-1858)
procès-verbaux
1831-1870
1848
1848-1858
Garde nationale - Voir aussi 3 H 34
3 H 28 – 3 H 33 SAPEURS-POMPIERS
3 H 28
Arrêté du maire organisant le corps (1808)
Organisation du corps de Paris (an IX), de Bourges
(1812)
Instructions et règlements (1810-1869)
an IX-1869
3 H 29
Administration, correspondance
1861-1870
3 H 30
Garde nationale, corps spécial des sapeurs-pompiers :
registres matricule, contrôles (1830-1852) ; démissions
(1837-1863)
1830-1863
3 H 31
Elections
1831-1847
3 H 32
Armement, équipement
publicitaires)
(prospectus
1829-1868
3 H 33
Interventions, secours aux victimes des incendies de
Bohême, Fontaine-Morin, Villechaud et des Guérins
1843-1847
et
matériel
Sapeurs-pompiers - Voir aussi 3 H 35 à 3 H 44
3 H 34
GARDE NATIONALE
Garde nationale, contrôle : livret (s.d.)
Gardes nationaux, équipement matériel : liste des
mémoires à payer, reçus, notes, mémoires (1870-1871)
1870-1871
3 H 35 - 3 H 44 SAPEURS-POMPIERS
3 H 35
Corps de sapeurs-pompiers, organisation : rapport,
correspondance, règlements de compagnies extérieures,
arrêtés préfectoraux, règlement, délibérations du conseil
municipal, contrôle des engagements, demandes
d’admission
1869-1935
3 H 36
Interventions, contrôle : correspondance,
consignes de secours, états des sommes dues
1870-1939
rapports,
3 H 37
Officiers, nomination et élection : délibérations de la
subdivision de sapeurs-pompiers, décrets présidentiels,
correspondance (1871-1939)
Sapeurs-pompiers, recensement : états nominatifs, fiches
individuelles, demandes d ‘admission, correspondance,
livrets (1877-1938)
Médailles, attribution : correspondance, états nominatifs,
notices individuelles (1900-1936)
1871-1939
3 H 38
Sapeurs-pompiers, indemnisation : états nominatifs,
correspondance, reçus, délibération du conseil municipal
(1871-1922)
Corps de sapeurs-pompiers, subvention par l’Etat :
correspondance (1898-1926)
1871-1926
3 H 39
Concours, congrès et banquets,
correspondance, règlement, factures
organisation :
1878-1939
3 H 40
Election d’un représentant au conseil supérieur des
sapeurs-pompiers, organisation : instructions, procèsverbaux des opérations de vote
1904-1938
3 H 41
Société de secours mutuels de la subdivision de sapeurspompiers de Cosne, création : statuts, correspondance
(1909-1911 ; 1935)
1909-1935
3 H 42
Effets d’équipement et d’habillement, acquisition :
correspondance,
marchés,
factures,
devis,
d’adjudication
1870-1939
3 H 43
Désarmement, contrôle : états des armes, correspondance
(1871-1878 ; 1922)
1871-1922
3 H 44
Matériel d’incendie, acquisition et entretien : factures,
correspondance, délibérations du conseil municipal,
publicités, bail, catalogues, marché, devis
1870-1939
4 H – Mesures d’exception et faits de guerre
4 H 1 – 4 H 12 GUERRES DE LA REVOLUTION ET DE L’EMPIRE
4H1
Fusils, avoine, foin, paille et chanvre, réquisition
1793
4H2
Manteaux, couvertures, toiles et filets, réquisition
1793-an II
4H3
Chevaux, réquisition (an II)
Bœufs, réquisition (an III)
Compte de l’emploi de 45 havresacs (an VII)
an II-an VII
4H4
Fournitures pour la salpètrerie (an III)
Etat des recettes et dépenses commencé le 12 septembre
1793 sur ordre de Fouché et Legendre
1793-an III
4H5
Indemnités versées aux familles des soldats
4H6
Prisonniers (1793 ; an II)
Arrêté du Comité de salut public (an II)
1793-an II
4H7
Réquisitions pour les troupes étrangères : enregistrement
des bons, états, comptes, quittances (quelques pièces en
allemand)
1815-1816
4H8
Etat des fournitures de toute nature faites aux troupes
alliées
1816
4H9
Règlement des subsistances pour l’armée autrichienne
Table des officiers
Relations avec le prince de Hesse
1815
4 H 10
Etats de situation des magasins militaires de Cosne
1815-1816
4 H 11
Correspondance avec la préfecture et la sous-préfecture
Réquisitions ordonnées dans d’autres communes
1815-1816
4 H 12
Réclamations et liquidation
1815-1822
an III
Guerres de la Révolution - Voir aussi 4 H 32
4 H 13
Souscriptions pour les blessés des « Trois glorieuses »
1830
4 H 14
Logement de la garnison
Souscription pour les familles des victimes tombées pour
la défense de la liberté
1848
4 H 15
Etat de siège
Logement de la garnison
1851-1852
4 H 16
Souscription pour les militaires de l’armée d’Orient
(1855) ; de l’armée d’Italie (1859)
1855-1859
4 H 17 – 4 H 30 GUERRE 1870-1871
4 H 17
La Commune : dépêches télégraphiques, circulaires,
affiches (juillet 1870-juin 1871)
1870-1871
4 H 18
Adresse de la municipalité au gouvernement de
Versailles (sd)
Cour d’appel d’Orléans, condamnés politiques de la
Commune : affiche (1871)
1871
4 H 19
Affiches proclamant la République, la patrie en danger et
l’état de guerre (septembre-octobre 1870)
Affiches et décisions municipales (septembre-octobre
1870)
1870
4 H 20
Circulaires, correspondance avec la préfecture et la souspréfecture, opérations militaires, comité de défense,
liaisons avec les autres départements, ponts, ambulances,
requêtes diverses
1870-1871
4 H 21
Mobilisation de la garde nationale, souscription pour son
habillement, affiches, instructions, états
Engagements volontaires
Conseil de révision
1870
4 H 22
Réquisitions, équipement, transports, fournitures et
armement (canons)
1870-1871
4 H 23
Soldats infirmes, morts ou disparus : demandes de
secours des familles ou pensions
1871-1884
4 H 24
Dissolution de la garde nationale, remise des armes de
guerre, affiches
1871
4 H 25
Souscription patriotique nationale pour la libération du
territoire (1871)
Souscription des femmes de France (1872)
1871-1872
4 H 26
Souscription patriotique pour la défense nationale et pour
une caisse de secours contre la misère : procès-verbaux
de la commission, listes de souscripteurs publiées dans le
Journal de Cosne, comptabilité, emploi des fonds,
demandes diverses, réclamations
4 H 27
Souscription patriotique : souches des bons
4 H 28
"
"
1870-1873
1870
1870-1871
4 H 29
Commission de liquidation de la 1ère armée de Loire :
paiement des transports, bons de paille, de bois, de
chandelles et divers, éclairage, litiges, correspondance
1871-1873
4 H 30
Logement des troupes : dégâts occasionnés par la guerre,
devis de réparations à plusieurs bâtiments communaux
(théâtre, école, ancien tribunal), réclamations de
particuliers
1871-1873
Guerre 1870-1871 – Voir aussi 4 H 33 à 4 H 35
4 H 31
Cosne héroïque, poésie en vers dédiée au citoyen
Asselineau, ex-capitaine de la garde nationale de Cosne
par son ami Jules Caumeau
4 H 32
GUERRES DE LA REVOLUTION
Distribution de secours aux parents des soldats
volontaires,
organisation :
états
nominatifs,
correspondance, reçu
an II-an III
4 H 33 – 4 H 35 GUERRE 1870-1871
4 H 33
Réquisitions militaires, paiement : bons et mémoires de
passage de troupes en bateau, mémoires de fourniture de
pain
1870-1871
4 H 34
Loterie nationale au profit des victimes de guerre,
organisation : correspondance (1871)
Souscription en faveur de l’Oeuvre nationale des
orphelins de guerre, organisation : liste des lots et des
gagnants (1875)
1871-1875
4 H 35
Monument commémoratif de l’héroïque défense de
Châteaudun, financement : souscription
1891
Cérémonies commémoratives – Voir 4 H 57
Sépultures militaires – Voir 4 H 56
4 H 36
EXPEDITION DU TONKIN
Bal et concert de bienfaisance au profit des blessés du
Tonkin,
organisation :
correspondance,
affiche,
programme, bilan des recettes (1885)
Médailles,
attribution :
certificat,
récépissé,
correspondance (1885-1895)
Répartition du butin du Tonkin, organisation :
correspondance (1892)
1885-1895
4 H 37
ŒUVRES DE GUERRE
Association des dames françaises, création et
fonctionnement : correspondance, arrêtés préfectoraux
(1890-1898)
Société de secours aux blessés « La Croix rouge »,
fonctionnement : correspondance (1905-1911)
1890-1911
4 H 38 – 4 H 59 GUERRE 1914-1918
4 H 38
Mobilisation et sûreté nationale, organisation :
délibérations du conseil municipal, marché, affiches,
instructions (1914-1918)
Circulation, contrôle : correspondance, instructions
(1915-1919)
1914-1919
4 H 39
Garde des voies de communication, organisation : reçus,
états de cantonnement
1914-1916
4 H 40
Renvoi dans leurs foyers des pères de cinq enfants,
autorisation : correspondance (1914)
Permissions agricoles pour les militaires mobilisés,
autorisation : correspondance, instructions (1914-1916)
1914-1916
4 H 41
Recrutement de main-d’œuvre civile et militaire,
organisation : instructions, pétition, listes nominatives
des demandeuses d'emploi, états de salaires
1914-1917
4 H 42
Demandes de nouvelles de militaires, organisation :
instructions, correspondance, listes nominatives des
demandeurs
1914-1917
4 H 43
Décès de militaires, enregistrement : correspondance,
pièces d’état civil, demandes de renseignements (19141917)
Mention « Mort pour la France », inscription :
correspondance, état nominatif (1915)
1914-1917
4 H 44
Indemnité de mobilisation, paiement : déclarations
(1919)
Pécule aux familles des militaires décédés, attribution :
instructions, bordereaux d’envoi (1919-1920)
1919-1920
4 H 45
Œuvres de guerre, fonctionnement : correspondance,
affiches, pièces comptables
1914-1916
4 H 46
Œuvres de guerre, fonctionnement : correspondance,
affiches, pièces comptables
1917-1919
4 H 47
MUTILES DE GUERRE
Œuvre nivernaise des mutilés de la guerre,
fonctionnement : correspondance, instructions, affiches
(1915-1918)
Association des mutilés de Cosne, financement :
correspondance, délibérations du conseil municipal
(1919-1921)
Comité départemental des mutilés et réformés de la
guerre, fonctionnement : correspondance, rapport à
l’Office national du combattant (1920-1933)
1915-1933
4 H 48
Secours aux militaires blessés, organisation : états
nominatifs, affiche, correspondance
1914-1919
4 H 49
Œuvre nivernaise du tricot du soldat, fonctionnement :
correspondance, pièces comptables
1915-1918
Œuvre auxiliaire de secours aux blessés militaires – Voir
6S1à6S5
Commission des quêtes – Voir 1 D 50
4 H 50
Secours et répartition de sucre aux prisonniers de guerre,
organisation : correspondance, liste nominative
1915-1918
4 H 51
Assistance aux réfugiés, organisation : correspondance,
listes nominatives, affiche
1915-1920
4 H 52
Réquisitions militaires, organisation : correspondance,
états, mémoires, factures, reçus
1914-1920
4 H 53
Réquisitions militaires, paiement : états nominatifs des
habitants
1914-1920
4 H 54
Logement et cantonnement des troupes américaines,
organisation : états des indemnités dues aux habitants,
correspondance
1918-1920
4 H 55
Echange de l’or, organisation : instructions, affiches
(1915)
Emprunts de la défense nationale, organisation :
instructions, affiches (1915-1916)
Emprunt de la libération, organisation : instructions,
affiches (1918)
Emprunt de la paix, organisation : instructions, affiches
(1920)
Echange des bons provisoires du Crédit national,
organisation : affiche (1925)
1915-1925
4 H 56
Sépultures militaires, entretien : correspondance, listes
nominatives, instructions, états des sommes dues à la
commune (1873-1935)
Exhumations et restitutions de corps, organisation :
instructions, correspondance, rapport de l’agent-voyer,
états des sommes dues à la commune (1919-1934)
1873-1935
4 H 57
Cérémonies
commémoratives,
correspondance, affiches
organisation :
1904-1936
4 H 58
Médailles
militaires et
diplômes,
correspondance, instructions, imprimés
attribution :
1917-1919
4 H 59
Associations d’anciens combattants, fonctionnement et
financement : correspondance, statuts
1919-1936