BON de COMMANDE « CHEQUES

Transcription

BON de COMMANDE « CHEQUES
OBLIGATOIRE
collez ici votre étiquette code barre
numéro C.G.O.S
CGOS DOC 44
(adressée avec votre carte C.G.O.S)
Nom de jeune fille ………………..…………………
BON de COMMANDE
« CHEQUES-LIRE »
Attention, à remplir UNIQUEMENT si vous ne possédez pas d’étiquette code barre n° C.G.O.S
Nom Agent : ............................……....………….….............
Prénom : .....…................……………......
Nom de jeune fille : .........................…….......……….....................................………….…............….....
Numéro C.G.O.S: ................….….….....……………………...….....…….└──┴──┴──┴──┴──┴──┴──┘ └──┘
Numéro de sécurité sociale : ….…………………….└──┴──┴──┴──┴──┴──┴──┴──┴──┴──┴──┴──┴──┘
Etablissement : …………….........……..…..............………………..................
└──┴──┴──┴──┴──┴──┘
Adresse Agent : ………………………………………………………………………………………..…………………….…
…………………………………………………………………………………………………………………………………………..
Vous avez déjà établi un
Dossier C.G.O.S dans
l’année, veuillez nous
préciser la date d’envoi :
............................................
Indiquez la nature de la
précédente demande :
............................................
Vous n’avez pas établi
de dossier C.G.O.S dans
l’année, veuillez le joindre
(incluant votre bulletin de
Novembre et également un
RIB ou RIP).
A JOINDRE
chèque libellé à l’ordre
de :
S.A.Chèques-Lire
Une seule commande
par An
50%
Participation
C.G.O.S
Montant du
Chèque de
l’agent à
Joindre
150 €uros chèques-lire
UNIQUEMENT
ou
75 €uros
75 €uros
150 €uros chèques-disque
UNIQUEMENT
ou
75 €uros
75 €uros
75 € ch.lire+ 75 € ch.disque
PANACHEE
ou
75 €uros
75 €uros
75 €uros chèques-lire
UNIQUEMENT
ou
37,50 €uros
37,50 €uros
… 75 €uros chèques-disque
UNIQUEMENT
37,50 €uros
37,50 €uros
Une seule case à cocher
Î VOIR AU VERSO
Fait le ....................... à .......................................
Signature de l’Agent
23/01/2007 – DEMCL/CD'.DOC
CGOS DOC 44
Comment en faire la demande ?
Auprès du Correspondant C.G.O.S de votre établissement
(également pour les retraités)
Pièces à joindre :
- Dossier C.G.O.S de l’année en cours
- Bon de commande 2006 signé par l’agent.
- chèque libellé à l’ordre de S.A. Chèques lire
(d’un montant de 75 euros ou 37,50 euros selon choix de commande).
- la photocopie de votre dernier bulletin de paie uniquement si vous êtes contractuel, apprenti
ou en contrat emploi - aidé. (impératif)
En cas de changement d’adresse récent,
veuillez notifier sur le bon de commande 2006 votre nouvelle adresse
Un éventail de choix de commande
Possibilité de faire une commande globale ou panachée * :
totalité en chèques-lire, totalité en chèques-disque ou moitié chèques-lire/chèques-disque
*(uniquement pour une commande de 150 euros).
Exemple :
Pour 150 euros de commande à recevoir pour l’agent,
75 euros réglés par l’agent et 75 euros de participation C.G.O.S.
Pour 75 euros de commande à recevoir pour l’agent,
37,50 euros réglés par l’agent et 37,50 euros de participation C.G.O.S.
Les chèques-lire sont en coupures de 5 euros, et, utilisables 2 ans plus l’année en cours.
Pas de possibilités d’échanges, ni pour les chèques périmés, ni pour les chèques reçus par l agent
suite à une commande
Acheminement et délai de réception des carnets
Envoi simple par la poste au domicile de l’agent.
Attention :
Les chèques bancaires sont encaissés rapidement par la Société Chèque lire vers
La fin du mois et, toujours, avant la livraison des titres par la dite Société.
Délai de livraison : 4 à 5 semaines à compter du 20 du mois de réception de la commande à la délégation
C.G.O.S . Si la commande parvient après le 20, ce délai de 4 à 5 semaines ne court qu’à partir du 20 du
mois suivant.
Exemple :
Une commande arrive à la délégation le 18/03/06, elle passera dans le lot du 20/03/06. Attendre pour la
réception des titres 4, 5 semaines et 2 jours. Une commande arrive à la délégation le 21/03/06. Elle
passera dans le lot du 20/04/06. Attendre donc pour la réception des titres 4, 5 semaines et 30 jours
supplémentaires
Toute réclamation relative à la non distribution des chèques-lire devra parvenir à la délégation après la limite
d’un mois à compter de la date théorique à laquelle l’agent aurait dû recevoir ses carnets chez lui.
23/01/2007 – DEMCL/CD'.DOC

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