Achat tondeuse citadelle - Communauté de Communes du
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Achat tondeuse citadelle - Communauté de Communes du
Envoyé en préfecture le 23/11/2016 Reçu en préfecture le 23/11/2016 Affiché le ID : 080-248000416-20161122-2016061-DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 NOVEMBRE 2016 Délibération 2016-061 ACHAT DE MATERIEL DE TONTE POUR LA CITADELLE Le 22 novembre 2016 à 18h30, se sont réunis, sous la présidence de Monsieur Christian VLAEMINCK, Président de la Communauté de Communes, après avoir été légalement convoqués le 14 novembre 2016, les 44 conseillers communautaires. Authieule : HERBIN Michel, Barly : PETIT Luc Beauquesne : CHARPENTIER Francis, COLIGNON Marie-Claire, DURIEUX François, PROUILLE Bernard Beauval : CONTET Corine, CARNOY Colette, RABOUILLE Jacques, SARA Micheline, THUILLIER Bernard, VALOUR Cyrille Bouquemaison : CARON Daniel, CODEVELLE Serge Brévillers : CABUZEL Elie Doullens :, BATTEUX Christian, Etaient DUMOULIN Jean-Louis, GROSSEMY Danièle, HIVER Christelle, LEGRANGER Présents Nicole, , NAUWYNCK Laurent, NGASSAM William, PHILIPPIN Marie-Christine, 38 conseillers PIOT Pascal, THUILLIER Bernard, VLAEMINCK Christian Gézaincourt : CHEVALIER Alain Grouches-Luchuel :, DEBUIRE Cédric, PETIT Francis Hem-Hardinval : ROUSSEL Éric Humbercourt : PENET-CARON Catherine Longuevillette : CREPIN François Lucheux : DUHAUTOY Michel Neuvillette : ANSELIN Jean-Marie Occoches : DINOUARD Edwige Outrebois : MARECHAL Emmanuel Remaisnil : REGNAULT Alain Terramesnil : LECLERCQ Jacques. Etaient Doullens : CARON Guillaume, LAVERDURE Chantal donne pouvoir à absents/excusés VLAEMINCK Christian, METTE Claudette donne pouvoir à PHILIPPIN Marie6 conseillers dont Christine, SELLEZ Christiane, VAN DYCKE Anne donne pouvoir à CARON Daniel Lucheux : BLEZEL Frédéric 3 pouvoirs Secrétaire de Michel DUHAUTOY Séance Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu l’article 28 du code des marchés publics, Considérant la subvention accordée par le Conseil Départemental de la Somme, d’un montant de 121 000 € pour l’entretien de la Citadelle de Doullens et dans le cadre des chantiers d’insertion gérés par la Communauté de communes du Doullennais qui y participent, Délibération 2016-061 Envoyé en préfecture le 23/11/2016 Reçu en préfecture le 23/11/2016 Affiché le ID : 080-248000416-20161122-2016061-DE Considérant que le matériel utilisé actuellement par le chantier d’insertion « Espaces verts » sur le site a été acheté il y a une dizaine d’années et que son entretien devient de plus en plus coûteux, Considérant que nous sommes actuellement sur une période creuse, permettant le renouvellement du matériel et sa mise en service avant la reprise de la tonte sur l’ensemble des 33 hectares de la citadelle de Doullens, Considérant que la dépense a été prévue au budget principal 2016 : - Dépense d’investissement ligne 2158-60, Considérant la consultation simple (moins de 25 000 € HT) réalisée auprès des fournisseurs, Le Conseil Communautaire, Après en avoir délibéré, DECIDE - D’autoriser Monsieur le Président à signer le bon de commande pour une tondeuse frontale Kubota F3090 d’un montant de 16 500 € HT, soit 19 800 € TTC auprès de la SARL MERCIER à Candas. - D’autoriser Monsieur le Président ou son représentant à signer tout document relatif à l’exécution de cette décision. Fait à Terramesnil, Le 22 novembre 2016 Pour extrait conforme, Le Président, Nombre de conseillers : 44 Présents : 38 Pouvoirs : 3 Votes pour : 41 Vote contre : 0 Abstention : 0 Ch. VLAEMINCK. Délibération 2016-061