Bordereau cotisation 2016 - Initiative Loire Atlantique Nord

Cotisation
cotisations 2016
Membres
Bordereau de cotisation 2016
Entreprise de 6 salariés et +
145 €
Entreprise jusqu’a 5 salariés
50 €
Représentée par :
Particulier
35 €
Adresse :
 par chéque à l’ordre de Initiative Loire Atlantique Nord
 par virement bancaire
Code postal :
Ville :
Tel
Fax :
:
Numéro de compte
24446039000
Verse à l’association Initiative Loire Atlantique Nord
La somme de
euros de cotisation annuelle 2016
Fait à
le
Signature :
CRÉDIT AGRICOLE
Place de la Motte - 44 110 Châteaubriant
Guichet
00001
:
mail :
Réglement
Banque
14706
Entreprise
Clé
83
NB : Votre cotisation vous donne de droit la qualité de membre de l’Association.
La cotisation est affectée aux frais de fonctionnement de l’Association. Vous pouvez
librement verser une somme supérieure au montant de la cotisation. Dans ce cas, merci
de préciser la répartition de cette somme entre le fonctionnement et le fonds de prêt.
Abondement fonds de prêt 2016
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La somme que vous décidez de verser aux fonds de prêt est entièrement redistribuée sous forme de prêts d'honneur (à taux 0%)
Entreprise
:
Représentée par :
Réglement
Adresse :
Code postal :
Ville :
 par chéque à l’ordre de Initiative Loire Atlantique Nord
Tel
Fax :
 par virement bancaire
:
mail :
Credit mutuel
Verse à l’association Initiative Loire Atlantique Nord
La somme de
euros au fonds de prêt.
Fait à
le
7 esplanade des terrasses - 44110 Châteaubriant
Banque
10278
Guichet
36229
Numéro de compte
00010487610
Clé
17
Signature :
Nous vous remercions de bien vouloir régler séparément votre cotisation et l'abondement au fonds de prêt.
Avantage fiscal : La modification de l’article 238 du Code Général des Impôts, par la loi pour le mécénat promulguée en août 2003, permet
une réduction d’impôt égale à 60% des dons effectués (dans la limite de 5 pour mille du chiffre d’affaires annuel). Cette réduction est également
de 60% dans la limite de 20% du revenu imposable pour les donateurs personnes physiques.
Exemple : Don de l’entreprise 100 € > Réduction d’impôt 60 € = Coût réel pour l’entreprise 40 €
www.initiativeloireatlantiquenord.fr
|
[email protected]
Siège social & Accueil créateurs territoire de Blain, Châteaubriant, Derval, Nozay
16, rue des Vauzelles - BP212 - 44146 Châteaubriant cedex | tél. : 02 40 44 61 44 | fax : 02 40 44 61 18
[email protected]
Accueil créateurS territoire d’Erdre et Gesvres
1, rue Marie Curie - Parc d’activités la Grand’Haie - 44119 Grandchamp des Fontaines | tél. : 02 40 12 32 91 | fax : 02 28 02 22 47
[email protected]
Don
1 - Bordereau de donation 2016 au fonctionnement
Entreprise
:
Représentée par :
Adresse :
Code postal :
Ville :
Tel
Fax :
:
Réglement
mail :
Verse à l’association Initiative Loire Atlantique Nord
La somme de
euros de dons.
Fait à
le
Signature :
 par prélévement bancaire
CRÉDIT AGRICOLE
Place de la Motte - 44 110 Châteaubriant
Banque
14706
Guichet
00001
Numéro de compte
24446039000
Clé
83
NB : Votre don vous permettra de participer aux différentes rencontres et réunions
proposées par l'association. Il est préconisé un versement minimal de 35€ pouvant
être augmenté à la libre appréciation de chacun.
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2 - Bordereau de donation 2016 au fonds de prêt
(facultatif)
Entreprise
:
Représentée par :
Adresse :
Code postal :
Ville :
Tel
Fax :
:
Réglement
 par chéque à l’ordre de Initiative Loire Atlantique Nord
mail :
 par virement bancaire
Verse à l’association Initiative Loire Atlantique Nord
La somme de
euros de dons.
Fait à
le
Signature :
Credit mutuel
7 esplanade des terrasses - 44110 Châteaubriant
Banque
10278
Guichet
36229
Numéro de compte
00010487610
Clé
17
NB : La somme que vous décidez de verser aux fonds de prêt est entièrement
redistribuée sous forme de prêts d'honneur (à taux 0%).
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Avantage fiscal : La modification de l’article 238 du Code Général des Impôts, par la loi pour le mécénat promulguée en août 2003, permet une réduction
d’impôt égale à 60% des dons effectués (dans la limite de 5 pour mille du chiffre d’affaires annuel). Cette réduction est également de 60% dans la limite de
20% du revenu imposable pour les donateurs personnes physiques.
Exemple : Don de l’entreprise 100 € > Réduction d’impôt 60 € = Coût réel pour l’entreprise 40 €
www.initiativeloireatlantiquenord.fr
|
[email protected]
Siège social & Accueil créateurs territoire de Blain, Châteaubriant, Derval, Nozay
16, rue des Vauzelles - BP212 - 44146 Châteaubriant cedex | tél. : 02 40 44 61 44 | fax : 02 40 44 61 18
[email protected]
Accueil créateurS territoire d’Erdre et Gesvres
1, rue Marie Curie - Parc d’activités la Grand’Haie - 44119 Grandchamp des Fontaines | tél. : 02 40 12 32 91 | fax : 02 28 02 22 47
[email protected]