le faux, le droit et le juste
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le faux, le droit et le juste
CENTRE D'ÉTUDES ET DE RECHERCHES SUR LES CONTENTIEUX UNIVERSITÉ DU SUD TOULON-VAR LE FAUX, LE DROIT ET LE JUSTE Actes du colloque international des 13 et 14 novembre 2008 Faculté de Droit de Toulon SOUS LA DIRECTION DE Jean-Jacques SUEUR PROFESSEUR À L'UNIVERSITÉ DU SUD TOULON-VAR DIRECTEUR DU CENTRE D'ÉTUDES ET DE RECHERCHES SUR LES CONTENTIEUX (CBRC) BRUYLANT BRUXELLES 2 0 0 9 TABLE DES MATIÈRES PAGES Propos liminaire, par Jean-Jacques PARDINI v Avant-propos, Le faux en droit et en théorie du droit, Rapport introductif par Slim LAGHMANI La «vérité» scientifique à l'épreuve du droit, L'exemple du droit de l'environnement, par Gilles J. MARTIN 1 15 Vérité et/ou fiction des mesures «quasi pénales*?, par Michel VAN DE KERCHOVB Le faux en matière comptable ou, financière, par Dominique VIDAL 27 43 Le faux, le droit et l'assurance, par Matthieu ROBINEAU 63 Lien social et principe d'opacité, par Gérard FARJAT 97 L'apparent, Réflexion à partir de l'article de Jack M. Balkin, «The Footnote* par Françoise MICHAUT 121 La fabrique du faux en traduction : entre erreur volontaire et contresens minimal, par Pierre Emmanuel DAUZAT 137 Le droit, le faux et la bêtise : une promesse de vérité contre un savoir... par Pascal RICHARD 159 Variations musicales et juridiques sur le thème du faux et du juste, par Jahiel RUITTER-MERAY 171 Les différents visages du faux en droit pénal, Vn panorama, par Valérie BOUCHARD La Fraude au budget de l'Union européenne, par Sophie PERBZ 211 227 La construction européenne et la lutte contre le faux^monnayage, par JeanChristophe BARBATO Le faux dans h droit des conventions internationales, par Thierry GARCIA . . . 2S7 299 Internet ou le laboratoire du faux, par Denis PEYRONNE 315 La transparence, un exemple de faux efficace, par Grégory MARCHESIM 335 L'œuvre d'art et sa copie. Le faux artistique différemment considéré, par Annie HÉRITIER . 349 442 TABLE DES MATIERES PAGES Le faux artistique, par Fabrice SIIRIAINEN 381 L'authenticité de l'œuvre d'art, par Claude SAINT-DIDIER 401 Pour conclure : le faux, le juste et la démocratie, par Jean-Jacques SUEUR . . 417