COMMISSION DU DANUBE Soixante

COMMISSION DU DANUBE
Soixante-deuxième session
LISTE DES DOCUMENTS
Dénomination du point de l’Ordre du jour préliminaire
Titre du document
Liste préliminaire des participants
Numéro du
document de la
session
Diffusé
/Présenté à la
session
CD/SES 62/1
Ouverture de la session
Discours d’ouverture du Président de la Commission du
Danube
1. Adoption de l’Ordre du jour
Ordre du jour préliminaire
CD/SES 62/2
Rev.1
2. Information du Secrétariat sur la modernisation des méthodes de travail de la Commission du
Danube et de ses organes
Information du Secrétariat sur la modernisation des
méthodes de travail de la Commission du Danube et de
ses organes
CD/SES 62/3
diffusé par
lettre No
CD 91/III-2004
du 18 mars
2004
3. [Formation des groupes de travail]
Formation des groupes de travail de la 62e session –
liste des thèmes à examiner (projet)
CD/SES 62/4
4. Plan de déroulement de la session
Projet de Plan de déroulement de la session
CD/SES 62/5
Rev.1
5. Information sur l’état des travaux du Comité pour la préparation d’une Conférence
diplomatique pour la révision de la Convention de Belgrade
6. Compte rendu du Comité de projet sur l’achèvement des travaux de déblaiement du chenal à
Novi Sad
2
7. Questions nautiques
CD/SES 62/6
diffusé par
lettre No
CD 333/XII2003 du 3
décembre 2003
- Information récapitulative du Secrétariat relative à
une éventuelle mise à jour de certains articles des
DFND
CD/SES 62/7
diffusé par
lettre No CD
58/II du 25
février 2004
- Information récapitulative du Secrétariat préparée sur
demande de la délégation de l’Allemagne, contenue
dans le Rapport de la réunion d’experts pour les
questions techniques (novembre 2003), point 11
CD/SES 62/8
diffusé par
lettre No CD
58/II du 25
février 2004
- Information du Secrétariat au sujet d’un nouveau
texte de l’article 5.01 « Pilotage obligatoire des
bateaux » des « Règles locales de navigation sur le
Danube (dispositions spéciales) »
CD/SES 62/9
- Information du Secrétariat sur les résultats de la
coopération avec le groupe de travail « Forum GIS
Danube »
CD/SES 62/10
- Partie du Rapport de la réunion d’experts pour les
questions techniques (novembre 2003) traitant des
questions nautiques [points a) à g) du Rapport]
- Lettre du Secrétariat No CD 73/III 2004 avec annexe
(lettre du rapporteur de la Commission du Danube
M. I. Valkár)
8. Questions techniques
- Partie du Rapport de la réunion d’experts pour les
questions techniques (novembre 2003) traitant des
questions techniques [point h) du Rapport]
CD/SES 62/6
-
Information du Secrétariat sur l’état des travaux sur
le projet de Recommandations relatives aux
prescriptions techniques applicables aux bateaux de
navigation intérieure (chapitres 7, 10B, 11 bis, 13,
14 et 18)
CD/SES 62/11
-
Projet d’une nouvelle version des chapitres 7, 10B,
11 bis, 13, 14 et 18 des Recommandations relatives
aux prescriptions techniques applicables aux
bateaux de navigation intérieure
CD/SES 62/12
diffusé par
lettre No
CD 333/XII2003 du 3
décembre 2003
3
- Lettre du 21 novembre 2003 des autorités
compétentes de la Bulgarie
- Information du Secrétariat relative à l’examen des
mesures visant à garantir la sécurité de la navigation
sur le Danube
CD/SES 62/13
- Lettre No BC-32/1566 des autorités compétentes de
la Fédération de Russie sur l’examen des mesures
visant la garantie de la sécurité de la navigation sur le
Danube
9. Questions relatives aux radiocommunications et aux systèmes informatiques pour la
navigation
- Partie du
questions
systèmes
questions
Rapport]
Rapport de la réunion d’experts pour les
techniques (novembre 2003) traitant des
informatiques pour la navigation et des
de radiocommunications [points i) à m) du
CD/SES 62/6
- Information concernant l’état des travaux sur un
projet de Recommandations relatives à un standard
pour des systèmes d’annonces électroniques sur le
Danube
CD/SES 62/14
- Standard pour un système d’annonces électroniques
en navigation intérieure (préparé par la CCNR)
(un exemplaire par délégation)
- Information du Secrétariat relative à l’élaboration
d’un plan de mesures concrètes visant l’introduction
d’un AIS sur le Danube
- Résultats intermédiaires de la réunion du groupe
d’experts Tracking and Tracing du 10 février 2004
CD/SES 62/15
diffusé par
lettre No
CD 333/XII2003 du 3
décembre 2003
4
10. Questions traitant de l’entretien de la voie navigable
- Partie du Rapport de la réunion d’experts pour les
questions techniques (novembre 2003) traitant des
questions hydrotechniques et hydrométéorologiques
[points n) à q) du Rapport]
CD/SES 62/6
- Information sur l’entretien du chenal navigable et sur
les secteurs critiques du Danube de Kelheim à Sulina
en 2002
CD/SES 62/16
diffusé par
lettre No
CD 333/XII2003 du 3
décembre 2003
(un exemplaire par délégation)
11. Questions d’exploitation et d’écologie
- Rapport de la réunion du groupe spécial d’experts
pour les questions de transport de marchandises
dangereuses par voie de navigation intérieure
(ADN)
CD/SES 62/17
diffusé par
lettre No
CD 145/VI2003 du 2 juin
2003
- Rapport de la réunion du Groupe d’experts « Déchets
provenant de l’exploitation des bateaux »
CD/SES 62/18
diffusé par
lettre No
CD 314/XI2003 du 13
novembre 2003
- Information sur le thème de la collecte des déchets
des bateaux naviguant sur le Danube (résultats des
travaux dans le cadre du projet « Mesures globales et
conformes aux normes UE visant la collecte et le
traitement des déchets provenant de la navigation
intérieure sur le Haut Danube »)
CD/SES 62/19
12. Questions d’analyse économique et statistique
- Rapport de la réunion d’experts pour les questions
économiques et statistiques (septembre 2003)
- Annexe 2 : Projet de questionnaire « Données
statistiques opérationnelles pour l’établissement du
Rapport sur la situation économique de la navigation
danubienne »
CD/SES 62/20
diffusé par
lettre No
CD 260/IX2003 du 26
septembre 2003
diffusé par
lettre No CD
336/XII-2003
du 8 décembre
2003
5
- Annexe 3 : Projet de Rapport sur la situation
économique de la navigation danubienne en 2002
diffusé par
lettre No CD
50/II-2004 du
17 février 2004
- Annexes 4 : Formulaires statistiques (ST-1 à ST-16)
mis à jour et Recommandations méthodologiques
pour les compléter
diffusé par
lettre No
CD 31/II-2004
du 4 février
2004
diffusé par
lettre No
CD 29/I-2004
du 29 janvier
2004
- Propositions du Secrétariat au sujet de
l’harmonisation des termes et définitions utilisés
dans le domaine des statistiques de transport sur le
Danube avec les termes et définitions utilisés dans
d’autres organisations s’occupant des transports par
voies de navigation intérieures en Europe
CD/SES 62/21
- Information du Secrétariat sur les questions relatives
à l’harmonisation des principaux termes et
définitions statistiques utilisés au sein de la
Commission du Danube avec les termes et
définitions utilisés dans d’autres organisations
internationales
CD/SES 62/22
- Information du Secrétariat relative à l’état des
travaux sur le projet de « Recommandations relatives
à l’utilisation de standards, codes et procédures
d’échanges électroniques de données CEFACT dans
l’informatisation de la navigation danubienne »
13.Questions juridiques
CD/SES 62/23
- Partie du Rapport de la réunion d’experts pour les
questions juridiques et financières (octobre 2003)
traitant des questions juridiques [points a) à d), j) et
k) du Rapport]
CD/SES 62/24
diffusé par
lettre No
CD 303/XI2003 du 5
novembre 2003
-
CD/SES 62/25
diffusé par
lettre No
CD 64/III-2004
du 2 mars 2004
Information récapitulative du Secrétariat su sujet de
la coopération de la Commission du Danube avec des
organisations internationales non gouvernementales
6
- Information récapitulative du Secrétariat sur le thème
« Coopération avec des organisations internationales
gouvernementales et non gouvernementales »,
présentée en tant que document DT 4 à la réunion
d’experts pour les questions juridiques et financières
(octobre 2003)
- Information du Secrétariat sur la coopération de la CD/SES 62/26
Commission du Danube avec la Commission
Centrale pour la Navigation du Rhin dans le
domaine de l’harmonisation législative et de l’accès
au marché
-
Information du Secrétariat sur le thème CD/SES 62/27
« Perfectionnement de la sécurité sociale des
membres du personnel du Secrétariat de la
Commission du Danube »
diffusé par
lettre No
CD 66/III-2004
du 4 mars 2004
14. Questions financières (budget)
diffusé par
lettre No
CD 303/XI2003 du 5
novembre 2003
- Partie du Rapport de la réunion d’experts pour les
questions juridiques et financières (octobre 2003)
traitant des questions financières [points e) à i) et k)
du Rapport]
CD/SES 62/24
-
Information récapitulative du Secrétariat sur le
thème « Critères d’établissement des traitements de
base »
CD/SES 62/28
-
Information du Secrétariat au sujet du changement
de la monnaie du budget
CD/SES 62/29
-
Information du Secrétariat sur le thème
« Perfectionnement des formulaires comptables »
CD/SES 62/30
-
Rapport du Directeur général du Secrétariat sur
l’exécution du budget de la Commission du Danube
pour l’année 2003
CD/SES 62/31
diffusé par
lettre No
CD 44/II-2004
du 11 février
2004
-
Acte de vérification préliminaire de l’exécution du
budget et des opérations financières de la
Commission du Danube pour 2003
CD/SES 62/32
diffusé par
lettre No CD
51/II-2004 du
19 février 2004
7
-
Information concernant le versement des annuités
sur le budget de la Commission du Danube d’après
l’état au 25 mars 2004
-
Projet de budget de la Commission du Danube pour
2004
CD/SES 62/33
diffusé par
lettre No
CD 69/III-2004
du 5 mars
2004
Lettre des autorités compétentes de la Hongrie
No 6511/1/2004 du 8 mars 2004
15. Rapport du Directeur général du Secrétariat sur l’accomplissement du Plan de travail de la
Commission du Danube pour la période du 16 avril 2003 jusqu’à la Soixante-deuxième
session
Rapport du Directeur général du Secrétariat sur
l’accomplissement du Plan de travail de la Commission
du Danube pour la période du 16 avril 2003 jusqu’à la
Soixante-deuxième session
CD/SES 62/34
diffusé par
lettre No
CD 92/III-2004
du 18 mars
2004
16. Projet du Plan de travail de la Commission du Danube pour la période du 7 avril 2004
jusqu’à la Soixante-troisième session de la Commission du Danube
Projet du Plan de travail de la Commission du Danube
pour la période du 7 avril 2004 jusqu’à la Soixantetroisième session de la Commission du Danube
CD/SES 62/35
diffusé par
lettre No 80/III2004 du 16
mars 2004
17. Attributions du poste de Directeur général du Secrétariat de la Commission du Danube à un
ressortissant de l’Ukraine dans le mandat 2005-2011
18.
Ordre du jour à titre d’orientation et date de convocation de la Soixante-troisième session
de la Commission du Danube
19.
Divers
20.
Communiqué
Le projet de Communiqué sera préparé pendant la
session
21.
Clôture de la session
Discours de clôture du Président de la Commission du
Danube