Passer le flambeau en toute confiance
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Passer le flambeau en toute confiance
Passer le flambeau en toute confiance Assurer son avenir financier grâce à la planification de la relève et à la planification successorale En élaborant une stratégie de planification de la relève et de planification successorale, vous assurez le succès futur de votre entreprise, tout en réduisant les risques pour votre famille et vos employés. Bien qu’il puisse être difficile d’envisager sa propre fin et tout ce qui touche la retraite, aborder rapidement la question de la planification de la relève est le meilleur moyen de bien saisir les véritables tenants et aboutissants de ce processus. Contenu L’intégration de votre vision des choses à une planification prudente........ 1 La fiducie familiale et la société de portefeuille........................................ 2 Le testament......................................................................................... 2 La planification de la relève.................................................................... 3 Assembler les pièces du casse-tête......................................................... 7 Nous pouvons vous aider....................................................................... 8 L’intégration de votre vision des choses à une planification prudente Bien que la planification successorale et la planification de la relève soient deux processus différents auxquels sont associés des objectifs distincts, leur effet conjugué peut se traduire par d’importantes retombées pour vous. Ils peuvent favoriser un transfert de patrimoine efficace sur le plan fiscal et vous assurer un revenu viager personnel, tout en vous permettant de planifier le transfert en douceur de votre entreprise et de protéger ses actifs. Diverses stratégies et tactiques sont adaptées à la situation et aux besoins particuliers de votre entreprise : • Fiducie familiale, société de portefeuille et autres options de gel successoral • Testament • Plan de relève Passer le flambeau en toute confiance | 1 La fiducie familiale et la société de portefeuille La planification successorale s’accompagne souvent d’un gel successoral faisant en sorte que la valeur actuelle de votre entreprise soit maintenue. La croissance future de votre entreprise peut être laissée aux mains de vos enfants. Les actions de votre entreprise sont aussi gelées à leur valeur actuelle, ce qui permet de bénéficier d’un degré élevé de certitude quant aux passifs d’impôts futurs. En général, un gel successoral suppose la mise sur pied d’une fiducie familiale ou d’une société de portefeuille grâce à laquelle vous et votre famille pouvez tirer un maximum de valeur de votre entreprise. Le testament Le testament doit faire partie intégrante de toute stratégie de planification successorale. En rédigeant votre testament en fonction d’une stratégie de planification successorale globale, vous obtenez un document plus cohérent, conforme à vos volontés et assurant la protection de votre succession. Vous avez ainsi la possibilité de rédiger une procuration et de désigner un exécuteur testamentaire dont le rôle consistera à veiller à la bonne exécution de vos volontés. Cette personne sera chargée de dresser le bilan de vos actifs, de rembourser vos dettes, de produire vos déclarations de revenus et, finalement, de procéder à la répartition de vos biens selon vos instructions. Un testament peut aussi prévoir l’établissement d’une fiducie testamentaire au profit du conjoint, soit une fiducie établie au bénéfice du conjoint survivant, selon les dispositions du testament du conjoint décédé. Une telle structure permet de reporter les conséquences fiscales qui, au décès de l’auteur du testament, pourraient autrement découler d’une cession réputée de biens en immobilisations. Selon la province de résidence, il peut être souhaitable d’établir un testament principal et un testament secondaire pour éviter d’avoir à assumer des droits d’homologation. 2 | Passer le flambeau en toute confiance La planification de la relève Lorsque viendra le moment de prendre une décision quant à la désignation des futurs leaders de votre entreprise, il sera important d’assurer la protection de votre patrimoine et de mettre en place de bons plans garants d’un brillant avenir. Vous voudrez sans doute alors déterminer quels sont les membres de la prochaine génération qui sauront tirer parti de votre succès, lorsque vous leur aurez cédé votre entreprise. Pour assurer le succès de votre plan de relève, vous devez vous attaquer à son élaboration sans tarder. Vous pourriez bien devoir consacrer plus d’un an à cet exercice, et la mise en œuvre des tactiques et stratégies qu’il prévoit peut s’échelonner sur une période allant de trois à cinq ans. Ce plan de relève doit présenter votre vision de la gestion de votre entreprise après votre départ à la retraite ou votre décès, ou encore si jamais vous veniez à être frappé d’une incapacité. Nul ne peut prédire l’avenir, et il pourrait vous en coûter d’avoir à songer à ce qui pourrait advenir de votre entreprise si un imprévu venait à bouleverser votre existence. Votre vie et la situation de votre entreprise peuvent changer du jour au lendemain. C’est pourquoi vous voulez sans doute disposer d’un plan de relève assurant la protection de votre famille et de votre succession. Passer le flambeau en toute confiance | 3 La planification de la relève (suite) Voici des questions que vous pourriez avoir à prendre en compte dans l’élaboration de votre plan de relève : 1 L’entreprise devrait-elle être vendue ou conservée? 2 L’entreprise a-t-elle le potentiel de faire vivre plusieurs membres de la famille de la prochaine génération? 3 Vos successeurs potentiels ont-ils le bagage de compétences requis pour gérer l’entreprise sans créer de conflits? 4 Tandis que vous préparez la prochaine génération à assumer le leadership de l’entreprise, y a-t-il des programmes ou des expériences de travail externes qui pourraient l'aider à acquérir des connaissances du secteur de l’entreprise ou dans le domaine des affaires? 5 L’équipe de direction de l’entreprise est-elle en mesure d’offrir formation et mentorat à votre futur successeur? 4 | Passer le flambeau en toute confiance 6 Avez-vous pris en compte les besoins et la situation financière des membres actifs et non actifs de votre famille? 7 Avez-vous défini clairement vos attentes à l’égard de tous les membres de votre famille et d’autres personnes, de même que les rôles qu’ils sont appelés à jouer dans l’entreprise? 8 Avez-vous commencé à aborder la question de la relève avec les membres de votre famille et d’autres personnes? 9 Les membres de votre famille adhèrent-ils tous à votre plan de relève? 10 Avez-vous pris en compte les risques de conflits familiaux dans votre plan de relève et adopté les mesures nécessaires pour atténuer ces risques? Passer le flambeau en toute confiance | 5 Planification de la relève (suite) Toutes les parties intéressées – votre conjoint, vos enfants et vos partenaires d’affaires concernés, s’il y a lieu – doivent participer aux discussions sur votre relève. Si vous n'avez pas déterminé un successeur qui a les compétences ou les capacités nécessaires pour diriger l’entreprise, vous devez envisager une stratégie de sortie. En faisant appel à des investisseurs ou en préparant la vente de votre entreprise, vous pouvez en assurer l’avenir financier, ainsi que celui de votre famille, et acquérir dès maintenant la tranquillité d’esprit dont vous avez besoin. 6 | Passer le flambeau en toute confiance Assembler les pièces du casse-tête Une stratégie de planification de la relève et de planification successorale multidisciplinaire et intégrée peut vous permettre d’accroître considérablement vos chances d’obtenir des résultats positifs. La préservation du patrimoine de votre entreprise est un défi tout aussi grand que celui qu’a représenté sa constitution au départ. Il est essentiel de préparer l’avenir, mais cela ne doit pas se faire au détriment de vos besoins actuels. Grâce à une approche globale en matière de planification, vous pourrez mieux faire fructifier vos gains afin d’en jouir dès maintenant, de même que pendant de longues années après votre départ à la retraite. Passer le flambeau en toute confiance | 7 Nous pouvons vous aider En vous préparant et en démarrant rapidement le processus de planification de la relève et de planification successorale, vous faites en sorte d’assurer l’avenir financier de votre entreprise ainsi que celui de votre famille. Que vous soyez au début du processus de planification, que vous vous trouviez à la croisée des chemins ou que vous souhaitiez tout simplement continuer sur la voie du succès, nous ne demandons pas mieux que de vous faire bénéficier de notre expérience et de nos conseils. Pour savoir comment l’équipe Marché intermédiaire privé peut vous aider avec la planification de votre relève et avec d’autres questions touchant les entreprises à capital fermé, consultez le site ey.com/ca/ fr/services/private-mid-market/pmm. Vous pouvez communiquer avec nous par courriel à l’adresse [email protected]. 8 | Passer le flambeau en toute confiance Passer le flambeau en toute confiance | 9 EY | Certification | Fiscalité | Services transactionnels | Services consultatifs À propos d’EY EY est un chef de file mondial des services de certification, services de fiscalité, services transactionnels et services consultatifs. Les points de vue et les services de qualité que nous offrons contribuent à renforcer la confiance envers les marchés financiers et les diverses économies du monde. Nous formons des leaders exceptionnels, qui unissent leurs forces pour assurer le respect de nos engagements envers toutes nos parties prenantes. Ce faisant, nous jouons un rôle crucial en travaillant ensemble à bâtir un monde meilleur pour nos gens, nos clients et nos collectivités. EY désigne l’organisation mondiale des sociétés membres d’Ernst & Young Global Limited, lesquelles sont toutes des entités juridiques distinctes, et peut désigner une ou plusieurs de ces sociétés membres. Ernst & Young Global Limited, société à responsabilité limitée par garanties du Royaume‑Uni, ne fournit aucun service aux clients. Pour en savoir davantage sur notre organisation, visitez le site ey.com/ca/fr. © 2016 Ernst & Young s.r.l./s.e.n.c.r.l. Tous droits réservés. 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