Détails des garanties - La Fraternelle des Territoriaux

Mutuelle
18, rue Joseph Chanrion
38000 Grenoble
Tél : 04 76 63 35 10
Fax : 04 76 63 35 15
[email protected]
www.fraternelledesterritoriaux.fr
Détails des garanties
OPT 1
AUTRES
CURES
PRESTATIONS
HOSPITALISATION
CHIRURGIE
OPTIQUE
DENTAIRE
MALADIE
Garanties valables dans le cadre de Parcours
de soins coordonnés
Consultation, visite généraliste
Consultation spécialiste
Acte des spécialité (2)
Radiologie
Analyses
Auxiliaires médicaux / Infirmiers, kinésithérapeutes, orthodontistes…
Pharmacie
Pharmacie
Soins
Prothèses remboursées par la Sécurité Sociale
Prothèses dentaires hors nomenclature et parodontologie
Orthodontie acceptée par la Sécurité Sociale
Orthodontie refusée par la Sécurité Sociale
Montures - Verres - Lentilles acceptées
Monture et/ou verres simple foyer acceptés par la Sécurité Sociale
ou Monture et/ou verres progressifs acceptés par la Sécurité Sociale
Lentilles, y compris forfait adaptation
Chirurgie réfractive (3) (non cumulable avec les forfaits ci-dessus)
Frais de séjour médecine - chirurgie - maternité
Etablissement conventionné et non conventionné
Honoraires, actes de spécialité (2)
Transport
Forfait journalier
Limité en psychiatrie, gériatrie, neuropsychiatrie,
centres de réadaptation, de repos et de rééducation
Chambre particulière
Limité en psychiatrie, gériatrie, neuropsychiatrie,
centres de réadaptation, de repos et de rééducation
Frais d'accompagnement
Honoraires - Soins - Transport
Séjour - Soins
Forfait hébergement sur justificatif (3)
Appareil auditif (3)
Fauteuil roulant (3)
Autres prothèses : accessoires - appareillages remboursés par
la Sécurité Sociale (3)
Rembt Sécu
70%
70%
70%
70%
60%
60%
30% - 65%
15%
70%
70%
100%
65%
(1)
OPT 2
REMBOURSEMENT MUTUELLE
OPT 3
(1)
Incluant le remboursement de la Sécurité Sociale, appliqué sur le tarif conventionnel
hors participation forfaitaire et dans la limite des frais engagés
100%
110%
110%
100%
100%
100%
100%
15%
100%
150%
150%
100%
90 €
120 €
60 €
150 €
100%
120%
150%
100%
100%
100%
100%
15%
100%
200%
100 €
200%
100%
100%
120 €
260 €
120 €
250 €
130%
150%
200%
130%
130%
130%
100%
15%
130%
300%
200 €
300%
200%
100%
180 €
380 €
160 €
350 €
80% - 100%
100%
100%
130%
80% - 100%
65%
-
110%
100%
oui
150%
100%
oui
200%
100%
oui
30 jours / an
45 jours / an
60 jours / an
20 € / jour
35 € / jour
50 € / jour
30 jours / an
45 jours / an
60 jours / an
70%
65%
65%
65%
10 € / nuit
100%
100%
100% + 100 €
100% + 100 €
20 € / nuit
100%
100%
75 €
100% + 150 €
100% + 150 €
25 € / nuit
100%
100%
150 €
100% + 250 €
100% + 250 €
65%
100%
100% + 75 €
100% + 100 €
MATERNITE
PREVENTION
(sur facture)
Forfaits par bénéficiaires
LES PLUS
MUTUALISTES
Décès
Ostéodensitométrie - osthéopathie - chiropractie - prophylaxie
dentaire - sevrage tabagique
25 €
50 €
75 €
Moyens contraceptifs non remboursés
10 €
15 €
25 €
Vaccin sur prescription médicale
10 €
15 €
25 €
Fécondation In Vitro - amniocentèse - péridurale
25 €
50 €
75 €
Naissance (gratuité jusqu'au premier anniversaire de l'enfant)
ou adoption (gratuité d'un an à partir de la date de l'adoption)
oui
oui
oui
305 €
305 €
305 €
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
Indemnité obsèques (4)
L'adhésion ouverte à tous sans questionnaire
médical, sans exclusion, sans droit d'entrée
Le tiers-payant étendu
Information : Magazine VIVA
Une assistance pour vous accompagner
et pour affronter les aléas de la vie
Conseils pour vos remboursements sur vos devis dentaire,
optique et hospitalisation
(1) Les taux de remboursements de la Sécurité Sociale mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés par décision réglementaire. Hors parcours de
soins coordonnés : la majoration du ticket modérateur n’est pas prise en charge par la mutuelle (art. L 871-1 du Code de la Sécurité Sociale). Une franchise correspondant au
dépassement autorisé par le 18ème alinéa de l’article L 162-5 du Code de la Sécurité Sociale sera appliquée.
(2) Dans le cadre des actes de spécialistes, la franchise de 18 euros instaurée par le Régime Obligatoire est prise en charge par votre mutuelle.
(3) Les forfaits s’entendent par an et par bénéficiaire.
(4) Cette prestation est assurée par la Mutuelle Générale de Prévoyance sous le N° RNM 337 382 660
Mutuelle
18, rue Joseph Chanrion
38000 Grenoble
Tél : 04 76 63 35 10
Fax : 04 76 63 35 15
[email protected]
www.fraternelledesterritoriaux.fr
Détails des garanties
MINI
AUTRES
PRESTATIONS
CURES
HOSPITALISATION - CHIRURGIE
OPTIQUE
DENTAIRE
MALADIE
Garanties valables dans le cadre de Parcours
de soins coordonnés
Rembt Sécu
(1)
PLUS
MAXI
REMBOURSEMENT MUTUELLE
ASCENSION
(1)
Incluant le remboursement de la Sécurité Sociale, appliqué sur le tarif conventionnel
hors participation forfaitaire et dans la limite des frais engagés
Consultation, visite généraliste
70%
100%
100%
130%
130%
Consultation spécialiste
70%
100%
100%
130%
130%
Acte des spécialité
70%
100%
130%
130%
130%
Radiologie
70%
100%
130%
130%
130%
Analyses
70%
100%
100%
100%
100%
Auxiliaires médicaux
Infirmiers, kinésithérapeutes, orthodontistes…
60%
100%
100%
100%
100%
100%
(2)
Pharmacie
30% - 65%
100%
100%
100%
Pharmacie
15%
15%
15%
15%
15%
Soins
70%
100%
100%
100%
100%
Prothèses acceptées par la Sécurité Sociale
70%
140%
210%
240%
270%
Prothèses dentaires refusées (refus médical)
-
40%
110%
140%
170%
Orthodontie acceptée par la Sécurité Sociale
100%
140%
210%
240%
270%
Montures - Verres - Lentilles acceptées
65%
100%
100%
100%
100%
Equipement monture et/ou verres
-
76 €
138 €
184 €
244 €
Lentilles, y compris forfait adaptation
-
38 €
92 €
122 €
162 €
Kératotomie (correction de la myopie) par œil
-
122 €
183 €
229 €
305 €
Frais de séjour médecine - chirurgie - maternité
Etablissement conventionné et non conventionné
80% - 100%
100%
100%
100%
100%
Honoraires, actes de spécialité
80% - 100%
100%
130%
130%
130%
65%
100%
100%
100%
100%
-
100%
100%
100%
100%
30 jours / an
30 jours / an
30 jours / an
30 jours / an
33 € / jour
38 € / jour
41 € / jour
47 € / jour
30 jours / an
30 jours / an
30 jours / an
30 jours / an
5 € / nuit
8 € / nuit
15 € / nuit
18 € / nuit
100%
100%
100%
100%
(2)
Transport
Forfait journalier
Limité en psychiatrie, gériatrie, neuropsychiatrie,
centres de réadaptation, de repos et de rééducation
Chambre particulière
Limité en psychiatrie, gériatrie, neuropsychiatrie,
centres de réadaptation, de repos et de rééducation
Frais d’accompagnement
Honoraires - Soins - Transport
Séjour - Soins
70%
65%
100%
100%
100%
100%
65% - 100%
140%
210%
240%
270%
(3)
100%
305 €
457 €
610 €
762 €
Petit Appareillage (titre 2 du TIPS)
65% - 100%
140%
210%
240%
270%
Appareil auditif
Fauteuil roulant
(3)
LES PLUS
MUTUALISTES
Décès
PREVENTION
(sur facture)
Forfaits par bénéficiaires
Ostéodensitométrie
23 €
38 €
46 €
Sevrage Tabagique
76 €
76 €
76 €
76 €
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Vaccin antigrippe (sur prescription médicale)
Frais réels
Vaccins Autres (voyages) (sur prescription médicale)
-
-
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Indemnité obsèques
-
305 €
305 €
305 €
305 €
L’adhésion ouverte à tous sans questionnaire
médical, sans exclusion, sans droit d’entrée
OUI
OUI
OUI
OUI
Le tiers-payant étendu
OUI
OUI
OUI
OUI
Information : Magazine VIVA
OUI
OUI
OUI
OUI
Conseil pour vos remboursements sur vos devis
dentaire, optique et hospitalisation
OUI
OUI
OUI
OUI
(4)
(1) Les taux de remboursements de la Sécurité Sociale mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés par décision réglementaire. Hors parcours de
soins coordonnés : la majoration du ticket modérateur n’est pas prise en charge par la mutuelle (art. L 871-1 du Code de la Sécurité Sociale). Une franchise correspondant au
dépassement autorisé par le 18ème alinéa de l’article L 162-5 du Code de la Sécurité Sociale sera appliquée.
(2) Dans le cadre des actes de spécialistes, la franchise de 18 euros instaurée par le Régime Obligatoire est prise en charge par votre mutuelle.
(3) Les forfaits s’entendent par an et par bénéficiaire.
(4) Cette prestation est assurée par la Mutuelle Générale de Prévoyance sous le N° RNM 337 382 660