M1 Droit des affaires - Faculté de droit et de science politique

MASTER 1ère ANNEE – FICHE PEDAGOGIQUE 2013-2014
MENTION DROIT DES AFFAIRES
APRES VALIDATION DE VOTRE INSCRIPTION PEDAGOGIQUE SUR L’ENT, PAR SECURITE CONSERVEZ
IMPERATIVEMENT UNE COPIE DE VOTRE CONTRAT PEDAGOGIQUE (S1 ET S2)
1er SEMESTRE
UNITE 1 (12 crédits) 2 matières (épreuves pratiques comprenant cours magistraux et travaux dirigés) à choisir parmi :
- Comptabilité Générale
- Droit de la concurrence
- Droit des contrats d’affaires
- Fiscalité de l’entreprise I
UNITE 2 (18 crédits) 6 matières (épreuves théoriques : cours magistraux uniquement) obligatoirement différentes de l’unité 1 à
choisir parmi :
- Comptabilité générale
- Droit des assurances
- Droit des instruments de paiement
- Contentieux privé international
- Droit des transports terrestres et de la logistique
- Droit fiscal international et européen
- Droit Maritime
- Droit international privé
- Droit bancaire et boursier
- Droit public et privé des biens
- Droit de la concurrence
- Fiscalité de l’Entreprise I
- Droit de la consommation et du crédit
- Grands principes de droit processuel
- Droit de la propriété littéraire et artistique
- Histoire des obligations
- Politiques sociales
- Droit de l’environnement
- Droit des associations
- Droit patrimonial de la famille 1 (Dt des régimes
- Protection sociale 1
matrimoniaux)
- Droit des contrats d’affaires
2ème SEMESTRE
UNITE 1 (12 crédits) 2 matières (épreuves pratiques comprenant cours magistraux et travaux dirigés) à choisir parmi :
- Droit des entreprises en difficulté
- Droit du commerce international
- Fiscalité de l’entreprise II
- Principes d’analyse comptable et financière
- Protection sociale 2
UNITE 2 (6 crédits) 2 matières (épreuves théoriques : cours magistraux uniquement) obligatoirement différentes de l’unité 1 à
choisir parmi :
- Contentieux social
- Droit de l’énergie
- Droit comparé et européen des obligations
- Droit du sport
- Droit de la propriété industrielle
- Droit aérien
- Droit de l’arbitrage
- Droit pénal des affaires
- Droit des contrats publics
- Droit public économique
- Droit des entreprises en difficulté
- Droit rural
- Droit des technologies de l’information et de la
- Economie de l’entreprise et des relations de travail
communication
- Fiscalité de l’entreprise II
- Droit du commerce international
- Principes d’analyse comptable et financière
- Droit patrimonial de la famille 2 (Dt des successions et
- Protection sociale 2
libéralités)
UNITE 3 (6 crédits) Tutorat
- Rapport de Recherche (des informations pratiques seront transmises par mail pendant le 1er semestre)
ou
- Rapport de Stage (informations pratiques sur le site Internet de la Faculté de droit, rubrique « stages »)
UNITE 4 (6 crédits) Langues
Choisir une langue parmi les 4 suivantes :
- Anglais
- Allemand
- Espagnol
- Italien
Attention ! L’enseignement est annuel, et nécessite obligatoirement d’être inscrit dans un groupe de TD en salle et dans un groupe de TD
en Labo (l’inscription dans un groupe de labo sera ouverte sur l’ENT ultérieurement, un mail sera transmis par le service scolarité
courant octobre).
Tout comme les travaux dirigés des unités 1, l’assiduité est contrôlée !
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Matières facultatives : cf. règlement d’examen.