M1 Droit de la santé

MASTER 1ère ANNEE – FICHE PEDAGOGIQUE 2013-2014
MENTION DROIT DE LA SANTE
APRES VALIDATION DE VOTRE INSCRIPTION PEDAGOGIQUE SUR L’ENT, PAR SECURITE CONSERVEZ
IMPERATIVEMENT UNE COPIE DE VOTRE CONTRAT PEDAGOGIQUE (S1 ET S2)
1er SEMESTRE
UNITE 1 (12 crédits) 2 matières (épreuves pratiques comprenant cours magistraux et travaux dirigés) à choisir parmi :
- Droit de la biomédecine
- Droit des assurances
- Droit médical et pharmaceutique
- Libertés et droits fondamentaux
UNITE 2 (18 crédits) 6 matières (épreuves théoriques : cours magistraux uniquement) obligatoirement différentes de l’unité 1 à
choisir parmi :
- Argumentation et raisonnement juridique
- Droit de la biomédecine
- Droit de la concurrence
- Droit de la consommation et du crédit
- Droit des assurances
- Droit des responsabilités professionnelles et déontologies
- Droit médical et pharmaceutique
- Droit de l’environnement
- Droit public et privé des biens
- Histoire du droit sanitaire et social
- Libertés et droits fondamentaux
- Principes des contrats spéciaux privés et publics
- Protection sociale 1
- Contrats spéciaux du travail
2ème SEMESTRE
UNITE 1 (12 crédits) 2 matières (épreuves pratiques comprenant cours magistraux et travaux dirigés) à choisir parmi :
- Droit de la santé publique
- Droit des entreprises en difficulté
- Droit pénal spécial
- Droit public économique
UNITE 2 (6 crédits) 2 matières (épreuves théoriques : cours magistraux uniquement) obligatoirement différentes de l’unité 1 à
choisir parmi :
- Contentieux social
- Criminologie
- Protection sociale 2
- Droit de la santé publique
- Droit international de l’environnement
- Economie de l’entreprise et des relations de travail
- Droit des entreprises en difficulté
- Droit des technologies de l’information et de la communication
- Droit pénal spécial
- Droit public économique
- Normes sociales fondamentales (aspects internationaux et européens)
UNITE 3 (6 crédits) Tutorat
- Rapport de Recherche (des informations pratiques seront transmises par mail pendant le 1er semestre)
ou
- Rapport de Stage (informations pratiques sur le site Internet de la Faculté de droit, rubrique « stages »)
UNITE 4 (6 crédits) Langues
Choisir une langue parmi les 4 suivantes :
- Anglais
- Allemand
- Espagnol
- Italien
Attention ! L’enseignement est annuel, et nécessite obligatoirement d’être inscrit dans un groupe de TD en salle et dans un groupe de TD
en Labo (l’inscription dans un groupe de labo sera ouverte sur l’ENT ultérieurement, un mail sera transmis par le service scolarité
courant octobre).
Tout comme les travaux dirigés des unités 1, l’assiduité est contrôlée !
__________________________________________________________________________________________________________________________
Matières facultatives : cf. règlement d’examen.